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Economy & Finance

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  • CNA- contribution de Barkat la JE Assurances & Islam - 1 / 18

    Assurance et Islam Contribution la confrence table ronde

    Assurance vie et socit

    15/06/2005

    M. BARKAT Mohamed El-Amine

    (Rsum de ltude non valide sur lAssurance et LIslam.)

    Introduction

    1. Les diffrents avis jurisprudentiels concernant lassurance.

    2. Lassurance dans le monde musulman.

    3. Le systme dassurance islamique et ses caractristiques.

    Conclusion.

  • CNA- contribution de Barkat la JE Assurances & Islam - 2 / 18

    INTRODUCTION

    Lassurance est une activit importante dans lconomie nationale de par ses vertus de protection financire octroye aux personnes physiques et morales contre les risques ou les alas quelles encourent.

    Dans les pays musulmans la demande dassurance dune manire gnrale et lassurance vie en particulier demeure relativement faible. Ceci sexplique par deux facteurs essentiels, conomiques et religieux.

    Dune part, lassurance en tant quactivit conomique ne sest developpe que tardivement. Les pays musulmans ne se sont engags sur la voie du dveloppement conomique moderne quau cours de la deuxime moiti du 20me sicle. Le dveloppement de lassurance est li lexistence dinstitutions commerciales modernes et des investissements importants.

    Dautres part, il existe dans les socits musulmanes actuelles une perception ngative de lassurance laquelle est assimile lusure et aux jeux de hasard. Elle est perue comme un moyen de contrecarrer la volont de Dieu.

    Cette perception ngative de lassurance et les risques de confrontation avec la foi auxquelles elle conduit chez certains, ont fortement influenc lattitude des hommes daffaires musulmans.

    Dans la prsente contribution, nous proposons de vrifier dans une premire partie la teneur de ces apprhensions en consultant les diffrents avis jurisprudentiels concernant lassurance.

    Nous dcrirons, dans la deuxime partie, la place quoccupe lassurance dite classique dans le monde musulman. Une troisime partie sera consacre au systme de lassurance islamique et ses caractristiques.

    I - Les diffrents avis jurisprudentiels concernant lassurance :

    Les avis jurisprudentiels concernant lassurance sont nombreux et partags.

    On peut les rsumer en trois avis essentiels :

    - Le premier avis affirme que le contrat dassurance (commercial) classique, pratiqu par les compagnies dassurances est admissible et licite ;

    - Le deuxime avis, se situe loppos du premier et voit tout fait le contraire, cest--dire que le contrat dassurance classique est non conforme la Loi ( la Charia).

    - Le troisime avis rejoint le second en affirmant la non conformit du contrat dassurance classique avec la Loi et donne le substitut lgal : une assurance base sur une assistance mutuelle, prservant la scurit sociale en conformit avec la charia dont les principes reposent sur le partage quitable des risques et des bnfices.

    II Lassurance classique dans le monde musulman :

    Ne au lendemain de linvasion de lEgypte par les britanniques en 1882 ; ce nest quen 1944 que fut cre Jrusalem la premire compagnie arabe : lArab Insurance Compagny lmd.

    Dans le monde musulman, lassurance classique est plus pratique que lassurance dite islamique . Lactivit dassurance reste encore un secteur dpendant de ltranger, de par la participation au capital des socits locales, limportance des filiales des grandes compagnies mondiales, la rassurance et la formation.

    Des jurisconsultes et savants thologiens plus ouvert la modernit et sinspirant des travaux des rformateurs de la fin du 19me sicle qui aspiraient laborer une socit musulmane librale et ouverte autour de llment de base quest la religion, tentent dapporter aujourdhui des rponses pour avancer comme loccident sur la route du progrs conomique.

    Jamal al Din al Afghani et Mohamed Abdou, essayaient de trouver un compromis entre la doctrine de lislam et les exigences de la modernit, qui ne dbouche pas sur la soumission pure et simple lOccident.1On remarquera sans surprise que cette catgorie de religieux a donn naissance de nouvelles figures intellectuelles appartenant la grande universit dEl AZHAR, qui se sont proccupes de guider

    1 Du mme auteur prcdent. P.130

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    les musulmans. Bien quils nexpriment pas la position officielle de leur tutelle, ils ont cru raison exprimer leur opinion et donner leur avis sur lassurance. Pour ne citer quun, le grand mufti le docteur Ali DJOUMOUA qui a expos un avis qui rend licite lassurance sous toutes ses formes, y compris lassurance vie.2

    Cette initiative nous rappelle la dmarche du cheikh Mohamed Abdou, linitiateur du fondamentalisme islamique, qui publia en 1903 une fatwa justifiant le dpt de fonds dans les nouvelles caisses dpargne et postales, mises en place par le dcret du 14 fvrier 1904 portant intrt de 2,5%

    Lislam est texte et interprtation. De Dieu vient le texte, le Saint Coran, ternel. Des hommes linterprtation qui change au gr des individus, des socits, des poques.

    La dimension sociale tant fondamentale, c'est sur elle que repose l'ensemble des rfrences religieuses et culturelles. Organiser l'espace social, c'est se donner les moyens de vivre son identit pleinement, sereinement

    Lislam a montr aux premiers musulmans, et de quelle manire, comment rpondre aux dfis de leur temps. Celui de nos modernes oulmas qui saura nous montrer comment, la lumire de lesprit de lislam, rpondre aux dfis de notre temps sera le meilleur des musulmans de ce temps, et nous lui vouerons une reconnaissance ternelle .3

    III- Le systme dassurance islamique - TAKAFOUL -

    Il existe une spcificit islamique en matire dassurance (Organismes activant selon les rgles de lIslam).

    Le terme TAKAFOUL en langue arabe () est synonyme de garantie mutuelle ou indemnisation entre membres dun groupe. Ce concept de protection est pour le bien de la socit et de lindividu en gnral.

    En plus du partage coopratif du risque, il y a une sparation claire entre participant et oprateur. Les assureurs islamiques adoptent des stratgies dinvestissements en conformit avec la sharia.

    Un contrle consultatif de la sharia est fait pour veiller la conformit des contrats et des transactions.

    La rsolution de lAcadmie du fiqh (dcembre 1985 Jeddah) concernant le Takafoul na pas prcis le type du contrat le plus adapt pour les oprations de takafoul ; mais on retrouve les modles wakalas et mudarabahs.

    Modle identique de wakala pour tous les plans, groupe ou individuel. Le contrat de wakala est le mme pour les oprations de souscription ou dinvestissement.

    Lide de base est que ladhrent un systme de solidarit verse par tranches une somme donne entre 20 et 60 ans. Sil dcde avant lage de la retraite, les hritiers lgitimes reoivent le montant du principal vers jusqu la date du dcs, les bnfices accumuls cette date et la somme que le dcd aurait pay sil avait vcu jusqu lge de 60 ans. Ce dernier montant est dduit des bnfices modaraba de tous les autres participants au systme, do le terme de solidarit. Dans le cas ou il ne dcde pas avant lge de la retraite, le principal et les bnfices accumuls sont rgls ladhrent lage de 60 ans. Le nombre de ces

    Formes de modarabas devrait bientt saccrotre pour couvrir non seulement lassurance vie, mais aussi tous les risques de la vie contemporaine.

    Il peut tre cre des fonds (waqf) pour attnuer toutes sortes de futures pertes de fonds.

    Lmergence des banques islamiques, des socits dassurances et de rassurances travers le monde islamique a t favorise par plusieurs facteurs, entre autres :

    1. Lveil islamique des annes 1970 (tudes et recherches notamment dans les disciplines de la jurisprudence islamique, de lconomie selon les prceptes de lislam..).

    2. La meilleure utilisation des ressources financires des pays musulmans producteurs de ptrole, surtout aprs les deux grandes crises des annes 1973 et 1979.

    2 Journal El-Chourouk du 22 Septembre 2004 page 10. Voir aussi en annexe la traduction intgrale de larticle intitul : Le Mufti dEgypte dlivre une

    fatwa qui rend licite lassurance vie. Journal Echourouk el youpi.

    3 Hussein Amin. Le livre du musulman dsempar. Page 141.

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    La guerre des six (06) jours (juin1967) avait en effet marqu le dbut du dclin du mouvement nassrien, pana-arabe et sculier, et ouvert la voie lhgmonie rgionale de lArabie Saoudite, sous la bannire du pan-islamisme.

    La cration en 1970 de lOrganisation de la Confrence Islamique (O.C.I) regroupant les pays musulmans remit les prceptes conomiques de lIslam lordre du jour.

    En 1974, au sommet de Lahore, lO.C.I dcida, dans la foule du quadruplement des prix du ptrole, de crer la Banque Islamique de Dveloppement (B.I.D).

    Cette institution posa les jalons dun systme dentraide fond sur des principes islamiques. En 1975, la Duba Islamic Bank fut la premire banque prive islamique voir le jour. Une association internationale de banques islamiques fut cre pour tablir des normes et dfendre des intrts communs. En 1979, le Pakistan devint le premier pays dcrter lislamisation de lensemble du secteur bancaire. Il fut suivi, en 1983, par le Soudan.

    Les griefs retenus par les foqahas contre le systme des assurances traditionnel, relvent dune part, des modes contractuels (nature des contrats), et dautres part, du mode de fonctionnement des socits dassurances (types de socits ainsi que la mobilisation des fonds dassurances dans les placements intrts).