théorie des organisations
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Théorie des organisations
Préparée par CHIKHOUNI Abdulrazak
02/02/2010
Analyse écologique des organisations préparer par A.CHIKHOUNI
L’écologie organisationnelle (également l'organisation de la démographie et écologie de
la population des organisations) est une approche théorique et empirique en sciences sociales
qui est surtout utilisée dans les études organisationnelles. L'écologie utilise des idées
d'organisation de la biologie, l'économie et la sociologie, et emploie une analyse statistique pour
essayer de comprendre les conditions dans lesquelles les organisations apparaissent, grandissent
et meurent.
Introduction à l'écologie des organisations
Les travaux sur l'écologie des organisations ont débuté dans la première moitié des années
soixante-dix. Deux publications-clés doivent être mentionnées : l'ouvrage de Howard Aldrich, sur
"Organization and Environment", publié à la fin des années 1970, et (en 1977) Michael T.
Hannan et John H. Freeman, dans leur American Journal of Sociology, ont publié l’article
intitulé La population de l'écologie des organisations (A Population Ecology of Organizations),
Ce dernier a constitué une base fondamentale pour les recherches sur l'évolution des
organisations . Plus tard, affinée dans leur livre en 1989 l'écologie organisationnelle, l'écologie
organisationnelle étudie l'environnement dans lequel les organisations se concurrencent et où le
processus de sélection naturelle se produit. Cette théorie étudie également la mort des entreprises
(la mortalité d’une firme) et la création de nouvelles entreprises (création d’une firme), ainsi que
la croissance et le changement organisationnel.
L’approche néo-Schumpeterienne de Nelson et Winter peut toutefois être rapprochée de
l’écologie des organisations de Hannan et Freeman en distinguant deux arguments écologiques :
l’argument écologique fort et l’argument écologique faible :
i. Selon l’argument écologique fort, le changement dans les organisations et dans les
populations d’organisations est principalement dû à un processus de sélection par
l’environnement. Les organisations ne peuvent pas véritablement influer sur leurs chances
de survie. Elles ne savent pas vraiment s’adapter. C’est la vision de Hannan et Freeman.ii. L’argument écologique faible (ou argument de sélection faible) met davantage l’accent sur
le rôle de l’apprentissage organisationnel. La sélection interne se révèle tout aussi
importante que la sélection par l’environnement, mais sélection et adaptation se
produisent en même temps et constituent des processus complémentaires. Cette vision se
rapproche de celle de Nelson et Winter.
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L’écologie organisationnelle contient un certain nombre de théories y compris:
L'inertie et de changement
Niche width
Partitionnement des ressources
Densité de la dépendance
Dépendance d’âge
L’écologie organisationnelle est devenue, au fil des ans, l'un des principaux domaines des
études organisationnelles, et est connue pour ses caractères empiriques et quantitatifs. Les études
écologiques ont généralement une concentration de grande échelle, longitudinale (souvent de
données sur plusieurs décennies, parfois même des siècles). Le livre de la démographie des
sociétés et d'industries, par Glenn Carroll et Michael Hannan (2000) constitue actuellement une
vue d’ensemble plus complète de diverses théories et méthodes de l'écologie organisationnelle.
L'inertie et le changement
Cette théorie tient fragment que les organisations qui sont fiables et responsables sont
ceux qui peuvent survivre (favorisés par la sélection). Un sous-produit négatif, toutefois, de la
nécessité de fiabilité et de responsabilité est d'un degré élevé d'inertie et une résistance au
changement. Un élément clé de la prévision de l'écologie organisationnelle est que le processus
de changement lui-même est si perturbé que cela se traduira par un taux élevé de mortalité.
Les théories sur l'inertie et le changement sont essentiels pour le programme de recherche
de l'écologie organisationnelle, qui vise à une meilleure compréhension de l'ensemble des
changements dans la structure organisationnelle. Étant donné les limites de l'adaptation au niveau
de l'entreprise, la plupart de ces grands changements proviennent ainsi de l'entrée du
remplacement sélectif des organisations. Ainsi, l'écologie organisationnelle a consacré des efforts
considérables sur la compréhension des taux de mortalité des organisations.
L’inertie organisationnelle peut provenir dans l’approche de l’écologie des organisations :
– Des pressions structurelles internes : contraintes de coûts, de qualité d’information recueillie.
– De politiques : contraintes liées à l’histoire de l’organisation.
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– Contraintes environnementales : barrières légales et fiscales à l’entrée ou à la sortie d’un marché, disponibilité de l’information concernant l’environnement, etc.
La théorie Niche
La théorie de fragments sur le Niche Width distingue globalement deux types
d'organisations: les généralistes et les spécialistes. Les organisations spécialistes maximisent leur
exploitation de l'environnement et acceptent de prendre le risque d’un changement dans cet
environnement. D'autre part, des organisations généralistes acceptent un niveau inférieur de
l'exploitation en échange d'une plus grande sécurité (Hannan et Freeman, 1977: 948).
La théorie Niche montre que la spécialisation est généralement stable ou en faveur de
certains environnements. Toutefois, le principal apport de la théorie de la niche est sans doute le
constat que « le généralisme n'est pas toujours optimal dans un environnement incertain »
(Hannan et Freeman, 1977: 958). L'exception est produite par des environnements qui « placent
des exigences très différentes sur l'organisation et la durée de la population environnementale des
organisations est courte par rapport à la vie de l'organisation» (Hannan et Freeman, 1977: 958).
Ainsi, la théorie Niche explique les variations de la structure industrielle dans les
différentes industries. La théorie montre comment les différentes structures dans de différentes
industries (organisations généralistes vs spécialistes) sont formées par les environnements
appropriés.
Partitionnement de ressources
La relation entre les organisations généralistes et les spécialistes est développée dans le
modèle de partitionnement des ressources qui comprend des prévisions concernant la création et
le taux de mortalité chez les spécialistes et généralistes, en fonction de la concentration du
marché.
La théorie peut être illustrée en décrivant les deux environnements. L’environnement A
représente un marché de masse non-concentré et l'environnement B représente un marché de
masse concentrée. Dans l'environnement B, les organisations généralistes tentent toujours
d’adresser le centre du marché où la plupart des ressources sont disponibles. Après tout, dans le
centre du marché ces généralistes peuvent prospérer par l'exploitation des économies d'échelle.
Carroll (1985) affirme cependant que « dans l'environnement B, malgré le marché très concentré
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des généralistes, l'espace des ressources en dehors de ce marché (c'est-à-dire à la périphérie du
marché) est plus grand que celles dans l’environnement A, où le marché des généralistes est
moins concentré » (Carroll 1985:1272). L'abondance des ressources de la périphérie peut alors
devenir hospitalière d'organisations spécialisées, et le marché devient effectivement cloisonné.
Carroll a conclu que « plus de ressources disponibles devraient se traduire par de meilleures
chances de succès pour les spécialistes lorsqu'ils opèrent dans le marché plus concentré » (Carroll
1985:1272).
La dépendance de densité
L’écologie organisationnelle prévoit également que les taux de création et les taux de
mortalité sont fonction du nombre d'organisations (densité) sur le marché. Les deux mécanismes
sont de la légitimation (la reconnaissance de ce groupe d'organisations) et de la concurrence. La
légitimation augmente généralement (à un taux décroissant) avec le nombre d'organisations, alors
elle augmente avec la concurrence (à un taux croissant). Le résultat est que les processus de
légitimation prévalaient au faible nombre d'organisations, tandis que la concurrence à un nombre
élevé.
Le taux de création va donc d'abord augmenter avec le nombre d'organisations (en raison
d'une augmentation de légitimation), mais va diminuer avec un grand nombre d'organisations (en
raison de la concurrence). L'inverse en va de même pour les taux de mortalité. Ainsi, la relation
de la densité par rapport aux taux de création a une forme U inversée et la relation de densité par
rapport aux taux de mortalité suit un modèle en forme de « U ».
La dépendance d’âge
Le risque de mortalité d’une organisation est lié à l'âge de cette organisation. Ici, les
écologistes des organisations ont trouvé un certain nombre de modèles:
La responsabilité de la création. Ici, le risque d'échec est élevé au départ, mais diminue
à mesure que l'organisation veuille.
La responsabilité de l'adolescence. Le risque de mortalité est faible au début car
l'organisation est épargnée de l'échec en raison de l'appui exercé par les pouvoirs externes
et les dotations initiales. Mais lorsque ces premières ressources sont épuisées, le risque de
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mortalité augmente, puis décline de la même manière que celle de la responsabilité de la
création.
La responsabilité de vieillissement. Ici, le risque d'échec augmente avec l'âge de
l'organisation. Cela pourrait être dû à une responsabilité de la sénescence (inefficiences
internes découlant du vieillissement de l'organisation) ou à une responsabilité de
l'obsolescence (décalage de plus en plus externe avec l'environnement).
La diversité des organisations :
Pourquoi y-a-t-il plusieurs formes d'organisations? Quelles sont les sources de
l'augmentation et la diminution de la diversité? La diversité des formes d'organisation a une
valeur pour l’organisation surtout que l'avenir est incertain. Plutôt que d'attendre une nouvelle
forme d'adaptation à comparaître, mais il y a déjà une forme appropriée de l'organisation pour de
nouvelles conditions d'environnement - tout ce qu'il faut faire est de réaffecter les ressources à la
forme la plus optimale.
Plus de diversité signifie plus de possibilités de carrière pour les personnes, qui peut
contribuer à réduire les inégalités.
Une grande partie de la variation vient en «paquets», appelé les formes organisationnelles,
avec moins de variations au sein d'une forme que d’autres.
L’écologie de la population est souvent centrée sur les périodes de temps plus longues que
d'autres théories des organisations, qui permettent à la théorie d’avoir beaucoup en commun avec
l'histoire sociale.
Les théories de Sélection
Les auteurs croient que la plupart de la variabilité dans les structures des organisations de
base provient de la création de nouvelles formes et de la disparition des anciennes comme le
changement des exigences environnementales
1. Théories d’Adaptation
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Les théories de contingence, théories de la dépendance des ressources, théories marxistes
maintiennent que les organisations peuvent adopter des stratégies pour adapter des structures
organisationnelles à des exigences environnementales.
2. Théories de transformation aléatoire
Les théoriciens comme Olsen et March voient le changement organisationnel comme plus
souvent des pas hasards.
3. La démographie et l'écologie des organisations
Selon le livre de Hannan et Freeman: "Ecological analysis is appropriate when organizations
are subject to strong inertial pressures and face changeable, uncertain environments."
"(Population ecology) pays considerable attention to population dynamics, especially the
processes of competition among diverse organizations for limited resources such as membership,
capital, and legitimacy."
Le premier niveau, la démographie des organisations se focalise sur les variations des taux
vitaux pour les populations organisationnelles (taux de création, taux de fusion, taux de
disparition, etc.) Le modèle tente de relier ces changements à l'environnement.
Le deuxième niveau, l'écologie des populations des organisations tente de montrer comment
les taux vitaux d’une population sont concernés par les autres populations organisationnelles.
Le troisième niveau est l'écologie communautaire des organisations. Cela s’occupe de
l'interaction des communautés de populations (comme les entreprises, les syndicats, et les
agences de réglementation).
Evolution des formes des organisations
Écologie de la population travaille à l'idée que 'long-run changes in organizational
diversity reflect the accumulated effects of short-run differences in net mortality rates of
populations facing limited resource environments".
La théorie de l'évolution signifie trois choses.
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1- Les organisations sont venues d’autres organisations
2- de grandes différences vues ont survenu peu à peu
3- Les processus de changement sont toujours autour de nous et peuvent être examinées à
titre expérimental.
La sélection naturelle sert principalement comme un processus d'optimisation. Cependant,
les auteurs ne croient pas que le processus de sélection au sein des organisations est
nécessairement optimal. Cette hypothèse est rarement justifiée, compte tenu les changements
(sociaux) constants de l'environnement en cours aujourd'hui.
Les théories de Darwin de l'adaptation ont été cependant difficiles à appliquer sur les
organisations. La sélection naturelle ne mène pas nécessairement à une plus grande adaptabilité.
Aussi, il y a peu d’adaptation consciente dans le monde organisationnel, alors que les chercheurs
supposent plus de conscience pour les organisations qui luttent pour survivre dans leur
environnement. Les organisations peuvent apprendre et copier d'autres formes plus adaptives.
Pourtant, les auteurs sont convaincus que le processus de sélection (point de vue darwinienne) est
plus fort que la capacité de s'adapter rapidement.
Ils pensent que beaucoup de changement organisationnel est aléatoire, et ne va pas
nécessairement avec les formes organisationnelles futures attendues. L'applicabilité des
arguments darwiniens à l'évolution des populations organisationnelles dépend donc en partie sur
la relation étroite du mariage entre les intentions individuelles et les résultats organisationnels.
Deux situations qui créent de mariage faible sont la diversité des intérêts parmi les membres et de
l'incertitude sur les chaînes moyens-fins. Des fois, les politiques internes influent souvent la
capacité de l’organisation à s'adapter aux demandes extérieures. L’incertitude entre les moyens et
les fins peuvent provoquer des résultats inattendus aux changements.
Parler de l’écologie des organisations nous pousse à évoquer la théorie néo-
institutionnelle qui est une expansion et une opposition de l’écologie des organisations.
Les organisations qui utilisent des ressources «culturellement approuvées » sont
légitimées sur le plan externe. Les formes rationnelles d’organisations sont la résultante de
formes exogènes de rationalité qui s’imposent comme un moyen de légitimation. Les
organisations sont reconnues au travers d’un engagement dans une rationalité, comme
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l’utilisation d’une forme de langage légitime : la comptabilité, ostensiblement certifiée, objective
et pertinente (Meyer, 1986).
Les organisations qui obtiennent un statut légitime ont un accès facilité aux marchés et de ce
fait elles obtiennent des ressources plus facilement. Leur environnement est plus stable et les
perspectives de survie accrues :
« Les vocabulaires de structure qui sont isomorphes avec les règles institutionnelles
fournissent des comptes légitimes, rationnels et prudents. Les organisations décrites avec le
vocabulaire légitime sont supposées être orientées vers des fins collectivement définies et souvent
mandatées » (Meyer et Rowan, 1977, p.349)
En revanche, les organisations qui ne résolvent pas le problème de la légitimité sont plus
susceptibles de revendications qui les remettent en cause pour négligence, irrationalité.
En quête de légitimité, les organisations s’ajustent à la société selon une rationalité
collective. Cette tendance vers la conformité, nommée isomorphisme, est un élément central de la
théorie institutionnelle. Les organisations peuvent copier les cadres des autres organisations pour
au moins trois raisons (DiMaggio et Powell, 1983). Ces raisons sont les suivantes :
Isomorphisme coercitif
Une organisation plus puissante ou un ensemble d’organisations peut exercer des
pressions vers un certain changement. Le changement est la conséquence de pressions
produites par la force, la persuasion et la collusion. C’est l’existence d’un environnement
légal commun qui affecte de nombreux aspects du comportement et la structure de
l’organisation.
Isomorphisme mimétique
Une organisation émule les cadres des organisations les plus talentueuses même lorsque
le lien entre le succès et le cadre n’est pas établi. Face à une incertitude les organisations se
modèlent les unes aux autres. Deux facteurs indirects conduisent à l’adoption mimétique : le
transfert d’employés et ; les firmes de conseil. Il y a aussi un aspect rituel. Une pratique est
adoptée car elle accroît la légitimité.
Isomorphisme normatif
Les formations professionnelles et la socialisation peuvent pousser les professionnels à
ressembler les uns aux autres. L’isomorphisme normatif prend sa source dans la
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professionnalisation définie comme «le combat des membres d’une profession pour définir
les conditions et les méthodes de leur travail pour contrôler la production des producteurs,
pour établir une base cognitive et la légitimation de l’autonomie de leur activité » (DiMaggio
et Powell, 1983).
Théorie évolutionniste et théorie de l'écologie des populations organisationnelles
Comme nous l'avons déjà suggéré précédemment, l'écologie organisationnelle privilégie
la perspective darwiniste dans la mesure où l'inertie organisationnelle limite ou empêche des
changements radicaux dans les organisations.
L'inertie structurelle des organisations rend difficile l'adaptation aux changements
environnementaux et c'est le milieu qui sélectionne les entreprises les plus aptes. Par ailleurs,
selon la théorie de l'écologie des populations, quand bien même il y aurait choix délibérés et
politique volontariste de changement, les résultats seraient aléatoires en raison de la turbulence,
de la complexité et de l'incertitude propres à l'environnement des entreprises. Hannan et Freeman
(1977, 1984) repèrent donc des processus de renforcement organisationnels comme la
technologie, l'identité et la cohésion culturelle d'une entreprise.
Winter (1994) propose de différencier l'écologie des populations des théories
évolutionnistes en ce que les premières insistent sur l'immobilisme organisationnel tandis que les
secondes sont plus sensibles à la notion d'adaptation par changement incrémental. L'adaptation
n'est pas passive comme dans le modèle darwiniste mais active, ce qui rapproche la théorie
évolutionniste d'un lamarckisme organisationnel.
Cependant, la théorie de l'évolution organisationnelle, si elle croit possible un changement
organisationnel, se hâte aussi d'en préciser les limites dans la mesure où l'organisation n'est pas
d'une plasticité infinie. Le lamarckisme de l'évolutionnisme organisationnel est donc limité. Pour
Lamarck, le changement des êtres vivants s'explique par la tendance à la complexification chez
les êtres vivants et à la différenciation de leurs organes. Selon Lamarck, cette tendance serait
linéaire et continue si n'existait pas le "heurt des circonstances" et la variation du milieu qui
forcent les individus à s'adapter activement aux variations du milieu. C'est la variation du milieu
qui explique donc en partie la diversité des espèces. Les théories évolutionnistes soulignent en
même temps, nous l'avons vu lorsque nous avons traité des routines, la rigidité, l'inertie propres
aux routines. La routine tend moins à la complexification qu'au renforcement de ses structures.
Elle n'est pas habitée par une dynamique du changement, elle n'est pas animée par une "pression
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auto-catalytique interne" l'incitant à se modifier. C'est pourquoi, nous pensons qu'il serait abusif
de ranger les théories évolutionnistes organisationnelles du côté d'un lamarckisme ou d'un
transformisme organisationnels.
De plus, Hannan et Freeman ne posent pas un immobilisme absolu des organisations. Ils
refusent tout fixisme puisqu'ils identifient des facteurs favorisant l'ouverture organisationnelle
comme l'innovation, l'imitation, le turnover du personnel, la recombinaison des routines
existantes. Hannan et Freeman (1984) identifient d'ailleurs les fusions-acquisitions comme des
événements faisant jouer ces facteurs de séparation et d'ouverture, d'institutionnalisation de
nouvelles pratiques et de désinstitutionalisation d'anciennes routines. Pour Hannan et Freeman,
les organisations issues de fusions-acquisitions ont cependant un taux de mortalité ou de
dissolution supérieur aux autres dans la mesure où le mélange organisationnel peut ne pas
prendre.
L'entité résultant d'une fusion-acquisition est encore hétérogène. Les rôles et les routines
unitaires doivent se constituer, se fortifier et s'uniformiser. Par ailleurs, pour Hannan et Freeman,
les fusions-acquisitions signifient la disparition d'une entreprise.
En revanche, pour un évolutionniste comme Winter (1994) la disparition du nom, d'un
Siège social ne signifie par nécessairement une disparition organisationnelle, la mort d'une
entreprise. En effet, une organisation peut perdurer, même de manière morcelée, par la survie de
ses routines. Ce qu'il importe d'étudier est moins le devenir de l'entreprise dans sa globalité que
celui des corpus de routines qui composaient l'entreprise.
La théorie évolutionniste s'attache donc à étudier particulièrement les routines
organisationnelles, les "séquences" du texte organisationnel qui peuvent se combiner avec
d'autres textes organisationnels, ce qui intéresse moins la théorie de l'écologie des populations.
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Partie empirique :
Dans cette partie nous allons faire une analyse écologique de structure de Collectivités
territoriales (en France)
Les collectivités territoriales:
Les collectivités territoriales sont des structures administratives françaises, distinctes de
l’administration de l’État, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d’un
territoire précis. Ainsi une commune est-elle chargée des intérêts des personnes vivant sur son
territoire. La définition et l’organisation des collectivités territoriales sont déterminées par la
Constitution (art. 34 et titre XII), les lois et les décrets. Ces dispositions sont rassemblées dans le
Code général des collectivités territoriales.
Une collectivité territoriale est définie par trois critères :
elle est dotée de la personnalité morale, qui lui permet d’agir en justice. Alliée à la
décentralisation & Processus consistant pour l’Etat à transférer au profit des collectivités
territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes, elle fait bénéficier la
collectivité territoriale de l’autonomie administrative. Elle dispose ainsi de son propre
personnel et de son propre budget.
elle détient des compétences propres, qui lui sont confiées par le législateur (Parlement
Organe collégial qui exerce le pouvoir législatif (adoption des lois et contrôle du pouvoir
exécutif). En France, le Parlement est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale
et le Sénat.). Une collectivité territoriale n’est pas un État dans l’État.
elle exerce un pouvoir de décision, qui s’exerce par délibération au sein d’un conseil de
représentants élus. Les décisions sont ensuite appliquées par les pouvoirs exécutifs locaux.
Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, les collectivités se voient
reconnaître un pouvoir réglementaire pour l’exercice de leurs compétences.
Les collectivités territoriales ne suivent cependant pas toutes les mêmes règles de
fonctionnement et n’ont pas toutes le même statut.
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Il existe plusieurs types de collectivités territoriales :
La commune :
Elle est gérée par un conseil municipal élu au suffrage universel direct tous les 6 ans.
Une fois élus, les conseillers municipaux élisent entre eux le maire, autorité exécutive de la
commune qu’il représente et dont il gère le budget. Il est également agent de l’Etat pour les
fonctions d’état civil, d’ordre public, d’organisation des élections et de délivrance de titres
réglementaires. Il est l’employeur du personnel communal et exerce les compétences de
proximité dans des domaines tel que l’enseignement primaire, les transports scolaires,
l’urbanisme, l’action sociale, la voirie. En 2005, on compte 36 778 communes.
L’intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d’un établissement
public pour assurer certaines prestations (transports urbains, ramassage des ordures
ménagères…), et pour élaborer des projets de développement économique, d’aménagement ou
d’urbanisme.
Le département :
Il est géré par un conseil général élu pour 6 ans au suffrage universel, qui élit à son tour
un président, exécutif du département qui prépare et exécute les délibérations du conseil général,
gère le budget et dirige le personnel. Le département a de larges compétences dans le domaine de
l’action sociale, de la construction et de l’entretien des collèges, de l’organisation des transports
scolaires, du remembrement rural. Il existe 100 départements dont 4 d’outre-mer.
La région
Structure la plus récente de l’administration locale française, elle est devenue collectivité
territoriale le 16 mars 1986 ; son existence a été inscrite dans la Constitution lors de la révision
constitutionnelle du 28 mars 2003.
Les conseillers régionaux élisent le président du conseil régional qui gère le budget, dirige le
personnel et conduit la politique de la région axée sur l’action économique, l’aménagement du
territoire et la formation professionnelle. Il y a en France 26 régions dont 4 d’outre-mer.
Les compétences décentralisées :
l’urbanisme : c’est pour l’essentiel une compétence des communes. Celles-ci élaborent
et approuvent les plans locaux d’urbanisme (qui ont remplacé en 2000 les plans
d’occupation des sols), ce qui permet au maire de délivrer des permis de construire au nom
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Analyse écologique des organisations préparer par A.CHIKHOUNI
de la commune, et non plus au nom de l’État. Les communes ou leurs groupements
compétents ont l’initiative de l’élaboration d’un schéma de cohérence territoriale
présentant le projet d’aménagement et de développement durable qui répond aux besoins
du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.
retenu et fixant les objectifs des politiques d’urbanisme dans certains domaines (habitat,
développement économique, déplacement des personnes et des marchandises...) ;
l’enseignement : la commune a la charge des écoles publiques. Elle en est propriétaire et
en assure la construction, la reconstruction, l’extension, les grosses réparations,
l’équipement et le fonctionnement. Les établissements publics de coopération
intercommunale, ou bien une ou plusieurs communes, peuvent également créer, selon la
loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, à titre expérimental, des
établissements publics d’enseignement primaire pour cinq ans maximum et avec l’accord
de l’autorité académique. La commune intervient, par ailleurs, dans la définition de la
carte scolaire ;
l’action économique : depuis la loi du 27 février 2002 portant sur la démocratie de
proximité, les communes et leurs groupements, tout comme les départements, peuvent
participer au financement des aides directes aux entreprises, dans le cadre d’une
convention passée avec la région et leur attribuer des aides indirectes (ex : garantie
d’emprunt). La loi du 13 août 2004 leur permet désormais, en plus de la participation au
financement des aides économiques aux entreprises, de mettre en œuvre leurs propres
régimes d’aides avec l’accord de la région qui coordonne sur son territoire les actions
concernant le développement économique.
les ports de plaisance et les aérodromes : les communes sont compétentes pour la
création, l’aménagement et l’exploitation des ports de plaisance. Depuis la loi du 13 août
2004, les communes et leurs groupements, comme les autres collectivités ou groupement
de collectivités, ont pu demander jusqu’au 1er janvier 2006 à devenir propriétaire, à
aménager, à entretenir et gérer tout port non autonome relevant de l’État situé sur son
territoire. De plus, les communes et certains groupements sont compétents pour aménager
et exploiter les ports de commerce et de pêche qui leur ont été transférés.
le logement : les communes au sein d’un EPCI participent à la définition d’un programme
local de l’habitat qui fixe, pour six ans au moins, les objectifs et les principes d’une
politique destinée à répondre aux besoins en logements et à favoriser le renouvellement
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urbain et la mixité sociale à l’intérieur d’une commune mais aussi entre les communes de
l’EPCI.
la santé : depuis la loi du 13 août 2004, les communes, qui en font la demande dans
l’année qui suit l’entrée en vigueur de la loi, peuvent exercer la responsabilité de la
politique de résorption de l’insalubrité dans l’habitat, à titre expérimental pour quatre ans.
Elles peuvent également, tout comme les autres collectivités territoriales, dans le cadre
d’une convention conclue avec l’État exercer des activités en matière de vaccination, de
lutte contre la tuberculose, la lèpre, le sida et les infections sexuellement transmissibles ;
l’action sociale : la commune a une action complémentaire de celle du département avec
les centres communaux d’action sociale (CCAS), qui notamment analysent les besoins
sociaux de la population et interviennent dans les demandes d’aides sociales (aide
médicale…).
la culture : la commune joue un rôle important à travers les bibliothèques de prêts, les
musées, les conservatoires municipaux. Avec la loi du 13 août 2004, les communes ou
leurs groupements sont chargés de l’organisation et du financement de l’enseignement
artistique initial (musique, danse, art dramatique), les établissements qui en ont la
responsabilité étant intégrés dans un schéma départemental. Les communes ou leurs
groupements peuvent aussi, s’ils en font la demande et comme pour toute collectivité
territoriale Structure administrative, distincte de l’administration de l’État, qui doit prendre
en charge les intérêts de la population d’un territoire précis.
Pour aller plus loin dans notre analyse, on va présenter quelques études qui
se concernent notre analyse :
- dans une étude sous le titre de (FRANCE : Le défi de la rationalisation des
collectivités territoriales) « La suppression des départements mettrait fin à un cycle historique
et permettrait au système de respirer. Elle s’effectuerait principalement au profit de la région et
des regroupements de communes en raison de la proximité des compétences et de la pertinence
des politiques sur les territoires donnés. Il s’agirait, tout d’abord, de supprimer l’organe
politique départemental, c’est-à-dire le conseil général. Les services administratifs du
département seraient subordonnés à la région. Ceci permettrait la fusion de services gérant des
domaines similaires, notamment en matière d’aménagement du territoire et d’équipement des
voiries, d’organisation des transports non urbains de personnes, de transports scolaires, de
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gestion des ports maritimes, des espaces naturels… Les politiques plus sensibles de l’action
sanitaire comprenant les dispositifs d’insertion sociale et professionnelle, d’aide au logement et
de protection judiciaire de la jeunesse, ne connaîtraient pas de bouleversements structurels.
Certains domaines seraient également transférés aux établissements intercommunaux dans les
domaines de l’éducation, de la culture et du patrimoine. Enfin, concernant l’organisation
préfectorale, les réformes internes à l’administration centrale, intervenues depuis 2005,
permettent une meilleure adaptation des services déconcentrés. »
Supprimer les départements, voilà une proposition qui peut paraître de prime abord bien
saugrenue. Mais la lecture de ce genre d’article, et un peu de réflexion, permettent de réaliser
qu’il peut être justifié de remettre en question leur existence et leur rôle. Il faut tout d’abord se
rappeler que, si aujourd’hui le découpage départemental est bien ancré dans la perception qu’ont
les français de leur territoire, il a été dessiné de façon tout a fait arbitraire, en tenant peu compte
des réalités locales, ou avec la ferme volonté de les ignorer. Dans certaines contrées on l’a encore
en travers de la gorge. L’apparente immuabilité du département tient aujourd’hui dans la place
qu’il a pris dans l’organisation administrative, politique, fonctionnelle… Tant qu’on se doute de
l’énormité de la tache consistant à tout redistribuer (compétences, effectifs, matériels, finances,
réseaux…).
Par contre, il serait totalement aberrant de supprimer les départements et de conserver les
régions actuelles. Il est évident que, leur délimitation ayant du respecter les contours des
départements, elles en ont hérité de nombreuses incohérences. De plus, malgré le retour de noms
ancestraux, elles engendrèrent de nouvelles rancœurs (dues aux rattachements ou à une seconde
scission d’entités déjà scindées). Il serait à cette occasion judicieuse de créer des régions
regroupant un certain nombre de pays, ces territoires qui n’ont pour l’instant pas un grand rôle,
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alors qu’ils correspondent plus que tout autre aux réalités géographiques, mais aussi à une
identification et une appropriation par leurs habitants.
En bref, en ce qui concerne notre approche, on observe que cette étude peut être appliquée
sur Les théories de Sélection (théories d’Adaptation, la démographie et l'écologie des
organisations). Par ailleurs on trouve que la diversité des formes des organisations a un impact
sur l’organisation de fonction des collectivités territoriales… Selon l’idée de suppression de
départements évoquée ci-dessus, nous remarquons que ca est en relation avec l'idée de
fusion chez Hannan et Freeman
Il serait également judicieux, pour éviter une nouvelle mesure centralisée et autoritaire, de
procéder à des enquêtes de terrain, soit auprès des communes (mais on sait l’influence des
affinités politiques), soit carrément des français. Une telle entreprise justifierait qu’on consulte la
population de la même façon que l’INSEE procédait à son recensement. C’est le meilleur moyen
pour que des délimitations correspondent aux territoires « perçus et vécus ». Évidemment, si
toutes les démarches que les usagers ont à faire en préfecture sont transférées dans un lointain
chef-lieu de région, le rejet est garanti. C’est certainement la crainte principale déclenchée par
l’annonce de suppression des départements. Car si le trajet ne prend plus une journée de cheval, il
est peut-être plus dur de trouver le temps de le faire. Bon nombre de services pourraient plutôt
être transférés au chef-lieu de pays, sans que la gestion doive se faire à cet échelon. Des villes y
gagneraient en attraction quand d’autres y perdraient.
Il est encore plus ambitieux d’imaginer aboutir à un découpage qui soit réactif aux
évolutions économiques, démographiques, d’infrastructures… et ceci sans devenir l’objet
d’un jeu politique.
Et… il y aurait aussi de quoi s’attaquer au nombre de communes, si l’on y risquait pas sa
peau !
- Dans autre étude de INEUM Consulting (Les collectivités territoriales et la Révision
Générale des Politiques Publiques : Quels intérêts et quelles traductions possibles ?) qui
montre que :
Depuis juillet 2007, l’Etat est engagé dans une démarche de révision générale des
politiques publiques, dont les premiers résultats sont attendus pour le premier semestre 2008. Ils
vont tous dans le sens d’une véritable révolution de la réforme de l’Etat, répondant à un triple
impératif de performance :
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Il est attendu qu’elle ait un double impact :
La Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) de nouveaux leviers de
transformation sont confrontées à un contexte d’effet ciseaux, entre restriction des marges de
manœuvre et exigences, besoins accrus des citoyens, des usagers et des territoires.
Pour répondre à ces enjeux, la RGPP pourrait leur permettre de traiter 4 sujets :
Comment définir, évaluer, prioriser ses interventions (selon des critères d’utilité, de
coût, de visibilité…) ?
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Comment articuler ses interventions avec celles des autres niveaux de collectivités, avec
l’Etat, avec le secteur privé (lucratif et non lucratif) ? Comment maîtriser la dépense publique (à défaut de maîtriser les recettes) ? Comment optimiser et piloter la performance des politiques et des ressources ?
Sur le fond, une démarche de RGPP territoriale doit au final permettre de traiter et d’actionner
les différents leviers de performance suivants :
Nous pouvons relier l’exemple de Révision des Politiques publiques avec la théorie Néo-
institutionnelle de (DiMaggio et Powell, 1983), il semble que la généralisation de la mesure de
performance et l’évaluation de politique public au sein du champ organisationnel des collectivités
en France ne se distingue pas d’un processus général que se fait dans les pays membres d’OCDE
et l’UE. L’Etat exerce ici des pressions de formes coercitives, mais il existe aussi des pressions
externes liées à un effet de mode mimétiques, sans oublier le rôle des organisations normatives
telles que l’intercommunalité et les forums et les plateformes de discussion inter-
organisationnelles qui se créent dans ce champ organisationnel.
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Bibliographies
Carroll, G. R. and Hannan M. T. (2000), The Demography of Corporations and
Industries, Princeton, NJ: Princeton University Press.
Carroll, G.R. (1985) “Concentration and specialization: dynamics of niche width in
populations of organizations”, American Journal of Sociology, 90 (6): 1262-83.
DiMaggio P.J. et Powell W.W. (1983), «The Iron Cage Revisited: Institutional
Isomorphism and Collective Rationality in Organizational Fields», American Sociological
Review Vol. 48, PP. 147 – 160
Hannan, M. T. and Freeman J. H. (1989), Organizational Ecology, Cambridge, MA:
Harvard University Press.
Hannan, M.T. and Freeman, J. (1977) “The population ecology of organizations”,
American Journal of Sociology, 82 (5): 929-964.
Meyer (1986), «Social environments and organizational accounting», Accounting
Organization and Society, Vol.11, pp. 345 – 356. Meyer J. W. & Rowan B. (1977), "Institutional organizations: formal structure as myth
and ceremony," American Journal of Sociology, vol. 83, PP. 340-363 Les collectivités territoriales en France. – La Documentation française,
collection « Les Notices », juin 2005 http://www.vie-publique.fr/ h ttp://www.colloc.minefi.gouv.fr/
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