ROLE DU PHARMACIEN ROLE DU PHARMACIEN D’OFFICINE D’OFFICINE

DANS LE SYSTEME DU DANS LE SYSTEME DU TIERS PAYANT TIERS PAYANT

ET DANSET DANSLES DEPENSES DE LES DEPENSES DE

LA SECURITE SOCIALE.LA SECURITE SOCIALE.

DEFINITION DU TIERS PAYANT :DEFINITION DU TIERS PAYANT :

C’est la dispense de l’avance C’est la dispense de l’avance des frais en matière de des frais en matière de prestations pharmaceutiques prestations pharmaceutiques au profit de personnes affiliées au profit de personnes affiliées à un organisme de sécurité à un organisme de sécurité sociale.sociale.

En AlgérieEn Algérie le système du tiers payant a été le système du tiers payant a été instauré par le décret exécutif n° 97-472 du 8 instauré par le décret exécutif n° 97-472 du 8 décembre 1997 (signé à l’époque par le chef du décembre 1997 (signé à l’époque par le chef du gouvernement Mr Ahmed Ouyahia)gouvernement Mr Ahmed Ouyahia)

SITUATION ACTUELLE :SITUATION ACTUELLE : La situation diffère d’une wilaya à La situation diffère d’une wilaya à

une autre. Nous retrouvons des une autre. Nous retrouvons des wilayas où la convention du tiers wilayas où la convention du tiers payant est opérationnelle depuis payant est opérationnelle depuis

plus de trois ans, et des wilayas où plus de trois ans, et des wilayas où l’opération n’est pas encore lancée, l’opération n’est pas encore lancée,

ou est en instance de lancement. ou est en instance de lancement. Mais nous pouvons considérer que Mais nous pouvons considérer que

la majorité des pharmacies à la majorité des pharmacies à travers le territoire nationale est travers le territoire nationale est

conventionnée.conventionnée.

GROUPES DE TRAVAIL GROUPES DE TRAVAIL MIXTES: MIXTES:

CNAS/SNAPOCNAS/SNAPO  

Le travail en groupe mixte Le travail en groupe mixte entre la Cnas et le Snapo a entre la Cnas et le Snapo a connu pratiquement trois connu pratiquement trois

étapesétapes::

PREMIERE ETAPE :PREMIERE ETAPE : En mai 2002, suite à une réunion qui a regroupé En mai 2002, suite à une réunion qui a regroupé

au MTSS ; sous la présidence de Mr Le Ministre au MTSS ; sous la présidence de Mr Le Ministre du travail et de la sécurité sociale : la DG de la du travail et de la sécurité sociale : la DG de la CNAS, le SNAPO, et le Conseil de l’ordre, il a été CNAS, le SNAPO, et le Conseil de l’ordre, il a été crée un groupe de travail mixte crée un groupe de travail mixte « CNAS/SNAPO », en vue « CNAS/SNAPO », en vue d’étudier la mise en d’étudier la mise en application de l’élargissement de la application de l’élargissement de la domiciliation à toutes les officines dépendant domiciliation à toutes les officines dépendant d’un même centre de payement.d’un même centre de payement.

Ce groupe qui a tenu trois réunions depuis juin Ce groupe qui a tenu trois réunions depuis juin 2002, a terminé sa première phase de travaux 2002, a terminé sa première phase de travaux le 15 janvier 2003, en concluant positivement le 15 janvier 2003, en concluant positivement sur l’élargissement de la domiciliation.sur l’élargissement de la domiciliation.

La situation n’a pas connu de suite après la La situation n’a pas connu de suite après la signature de ce dernier procès verbal.signature de ce dernier procès verbal.

DEUXIEME ETAPE  :DEUXIEME ETAPE  :

Le groupe de travail mixte Cnas/Snapo Le groupe de travail mixte Cnas/Snapo a été réactive en novembre 2003 .a été réactive en novembre 2003 .

Il y a eu trois réunions sous la Il y a eu trois réunions sous la supervision du ministère du travail et supervision du ministère du travail et en présence de la Casnos.en présence de la Casnos.

Ces réunions n’ont enregistré aucun Ces réunions n’ont enregistré aucun avancement notable dans le dossier, et avancement notable dans le dossier, et ce sont arrêtées en mars 2004.ce sont arrêtées en mars 2004.

TROISIEME ETAPE : TROISIEME ETAPE : Des contacts directs Snapo Cnas ont permis Des contacts directs Snapo Cnas ont permis

à partir de juin 2004 de constituer trois à partir de juin 2004 de constituer trois groupes mixtes qui devaient se pencher groupes mixtes qui devaient se pencher chacun de son côté sur un dossier : chacun de son côté sur un dossier :

1.1. Groupe « Groupe « DédomiciliationDédomiciliation » »

2.2. Groupe « Groupe « Nouvelle Proposition de Décret Nouvelle Proposition de Décret Tiers PayantTiers Payant » »

3.3. Groupe « Groupe « Dépenses et MédicamentsDépenses et Médicaments » »

Une « Une « Commission CentraleCommission Centrale » a été » a été constitué pour recueillir et finaliser les constitué pour recueillir et finaliser les propositions des trois groupes.propositions des trois groupes.

En parallèle, et au niveau des En parallèle, et au niveau des wilaya, la DG de la Cnas avait wilaya, la DG de la Cnas avait donné instruction à toutes ses donné instruction à toutes ses agences pour constituer des agences pour constituer des commissions locales pour l’étude commissions locales pour l’étude et le règlement des problèmes et le règlement des problèmes rencontrés dans le cadre du tiers rencontrés dans le cadre du tiers payant. payant.

Les problèmes insurmontables Les problèmes insurmontables localement devaient être soumis à localement devaient être soumis à la commission centrale.la commission centrale.

ROLE DU PHARMACIEN ROLE DU PHARMACIEN D’OFFICINE :D’OFFICINE :

L’assuré (le malade)L’assuré (le malade) :  : Bénéficie, grâce au Bénéficie, grâce au tiers payant, tiers payant, gratuitement de ses gratuitement de ses médicaments ; sans médicaments ; sans avoir à avancer de avoir à avancer de frais.frais.

La CNASLa CNAS :  : Procède au Procède au payement, à payement, à posteriori, du posteriori, du pharmacien.pharmacien.

Le PharmacienLe Pharmacien : :Il constitue le cœur de l’opération du Il constitue le cœur de l’opération du

tiers payant : tiers payant : doit détenir, de manière doit détenir, de manière effective, effective,

préventive, et responsablepréventive, et responsable, en « , en « stock stock payé payé » une quantité suffisante et » une quantité suffisante et variée de médicamentsvariée de médicaments

il remet à l’assuré les médicaments il remet à l’assuré les médicaments gratuitementgratuitement..

procède procède aux vérifications d’usageaux vérifications d’usage de de toutes les piècestoutes les pièces

exécute les gestes administratifsexécute les gestes administratifs de de l’assuré : vignettage, feuille de soins, l’assuré : vignettage, feuille de soins, etc..etc..

prépare les prépare les factures et bordereauxfactures et bordereaux à à remettre à la Cnasremettre à la Cnas

effectue les effectue les multiples déplacementsmultiples déplacements pour le dépôt et le suivi des dossiers, pour le dépôt et le suivi des dossiers, ainsi que pour les mises à jour..ainsi que pour les mises à jour..

Ces points engendrent un Ces points engendrent un volume volume de travail supplémentairede travail supplémentaire pour le pour le pharmacien, ainsi qu’une pharmacien, ainsi qu’une augmentation des dépenses et augmentation des dépenses et des chargesdes charges au niveau de au niveau de l’officine.l’officine.

A signaler aussi les contraintes A signaler aussi les contraintes financières induites par la financières induites par la délivrance gratuitedélivrance gratuite des des médicaments supportée par le médicaments supportée par le pharmacien, et le payement pharmacien, et le payement s’effectuant par la sécurité s’effectuant par la sécurité sociale de sociale de manière différéemanière différée. .

PROBLEMES RENCONTRESPROBLEMES RENCONTRES Le groupe mixte Cnas/Snapo a pu Le groupe mixte Cnas/Snapo a pu

recenser et réglerrecenser et régler un nombre de un nombre de problèmes rencontrés dans la mise problèmes rencontrés dans la mise en application du tiers payant. en application du tiers payant. Parmi les problèmes qui reviennent Parmi les problèmes qui reviennent souvent :souvent :

Les retards de payement.Les retards de payement. Problèmes liés au fonctionnement Problèmes liés au fonctionnement

du logiciel et de sa mise à jour ..du logiciel et de sa mise à jour .. L’accueil des pharmaciens.L’accueil des pharmaciens. Plus rarement : les disparitions de Plus rarement : les disparitions de

dossiers.dossiers. D’autres problèmes se présentent, D’autres problèmes se présentent,

comme la disparité anormale dans comme la disparité anormale dans l’affectation des assurés au niveau l’affectation des assurés au niveau des officines, le droit de des officines, le droit de substitution, le refus de substitution, le refus de conventionner certaines conventionner certaines pharmacies, l’interprétation de la pharmacies, l’interprétation de la liste des produits remboursables..liste des produits remboursables..

Dans tous les cas au niveau local , les Dans tous les cas au niveau local , les problèmes prennent beaucoup moins problèmes prennent beaucoup moins d’ampleur et sont rapidement réglés dès d’ampleur et sont rapidement réglés dès qu’un travail concret de collaboration est qu’un travail concret de collaboration est entamé entre les directions locales de la entamé entre les directions locales de la Cnas et les bureaux de wilaya du Snapo.Cnas et les bureaux de wilaya du Snapo.

Nous remarquons aussi qu’au niveau des Nous remarquons aussi qu’au niveau des wilaya où l’opération du tiers payant wilaya où l’opération du tiers payant avait été lancée en collaboration avec le avait été lancée en collaboration avec le Snapo il était enregistré des résultats Snapo il était enregistré des résultats très satisfaisants.très satisfaisants.

LE POINT DE VUE DU LE POINT DE VUE DU PHARMACIEN : PHARMACIEN :

Le tiers payant présente Le tiers payant présente l'avantage d'une meilleure l'avantage d'une meilleure qualité et d'une meilleure qualité et d'une meilleure accessibilité aux soins. En accessibilité aux soins. En revanche, ce système incite revanche, ce système incite à la surconsommation de la à la surconsommation de la part de l’assuré et part de l’assuré et responsabilise le responsabilise le Pharmacien.Pharmacien.

Le système du tiers payant Le système du tiers payant requiert :requiert :-Une -Une rigueurrigueur de gestion. de gestion.-La mise en place d'un -La mise en place d'un système système d'information performantd'information performant entre entre les caisses et officines.les caisses et officines.-L’élaboration de -L’élaboration de procéduresprocédures de de contrôle et de paiement claires, contrôle et de paiement claires, efficaces et transparentes.efficaces et transparentes.-Des -Des moyensmoyens de maîtrise et de de maîtrise et de contrôle performants.contrôle performants.-Le système du tiers payant doit -Le système du tiers payant doit être accompagné d'un contrôle être accompagné d'un contrôle des tarifs et d'une des tarifs et d'une rationalisationrationalisation de l'ordonnance de l'ordonnance médicale.médicale.

Propositions du SnapoPropositions du SnapoA court termeA court terme:: Elargissement de la domiciliationElargissement de la domiciliation des assurés à toutes les des assurés à toutes les

officines dépendant d’un même centre de payement officines dépendant d’un même centre de payement Raccourcir les Raccourcir les délais de payementdélais de payement qui vont légalement qui vont légalement

jusqu’à un mois, mais qui en pratique dépassent le mois dans jusqu’à un mois, mais qui en pratique dépassent le mois dans certaines régions du payscertaines régions du pays

Prévoir des Prévoir des compensationscompensations en cas de retards ou de litiges en cas de retards ou de litiges

(règlement partiel ou avances)(règlement partiel ou avances)

A moyen termeA moyen terme:: Installation d’un Installation d’un réseauréseau permettant la transmission de permettant la transmission de

données entre officines et centres de payement en temps réeldonnées entre officines et centres de payement en temps réel

La La dédomiciliation dédomiciliation offre de nombreux offre de nombreux avantages : avantages :

- l’assurés ne sera plus tributaire d’une seule l’assurés ne sera plus tributaire d’une seule officine et bénéficiera d’un choix adéquat et officine et bénéficiera d’un choix adéquat et confortableconfortable

- nous réussirons à contourner les problèmes nous réussirons à contourner les problèmes d’orientation des assurés vers des officines d’orientation des assurés vers des officines cibléesciblées

- nous pourrons aussi éviter de constater les nous pourrons aussi éviter de constater les déséquilibres importants en matière de déséquilibres importants en matière de nombre de cartes attribué par officinenombre de cartes attribué par officine

- par la même occasion il sera mis fin aux par la même occasion il sera mis fin aux revendications contradictoires entre revendications contradictoires entre différentes parties au sujet de la répartition différentes parties au sujet de la répartition équitable ou non équitable des cartes équitable ou non équitable des cartes 

- il sera aussi mis fin à l’argumentaire de il sera aussi mis fin à l’argumentaire de détournement de clientèledétournement de clientèle

une expérience de dédomiciliation a été lancée à une expérience de dédomiciliation a été lancée à travers plusieurs centres pilotes depuis le mois de travers plusieurs centres pilotes depuis le mois de juin 2002.juin 2002.

cette expérience consiste à mettre en application la cette expérience consiste à mettre en application la dédomiciliation par l’établissement d’une seule liste dédomiciliation par l’établissement d’une seule liste d’assurés commune à toutes les officines dépendant d’assurés commune à toutes les officines dépendant d’un même centre de payement.d’un même centre de payement.

le but est d’élargir l’application de cette mesure à le but est d’élargir l’application de cette mesure à travers le territoire national pour mettre fin aux travers le territoire national pour mettre fin aux inconvénients engendrés par la domiciliation de inconvénients engendrés par la domiciliation de l’assuré au sein d’une seule officine.l’assuré au sein d’une seule officine.

le souci majeur et légitime de la sécurité sociale est le souci majeur et légitime de la sécurité sociale est l’abus qui pourrait être fait de l’utilisation de la carte l’abus qui pourrait être fait de l’utilisation de la carte du tiers payant dans le cadre de la dédomiciliation en du tiers payant dans le cadre de la dédomiciliation en absence de réseau permettant le contrôle en temps absence de réseau permettant le contrôle en temps réel des mouvements des assurés (connexion des réel des mouvements des assurés (connexion des officines conventionnées au CP).officines conventionnées au CP).

Ce dernier point Ce dernier point nous amène à nous amène à aborder le aborder le problème des problème des dépenses de la dépenses de la sécurité sociale, et sécurité sociale, et du coût global de la du coût global de la facture du facture du médicament.médicament.

La diminution des dépenses peut être La diminution des dépenses peut être effective si les conditions et pratiques effective si les conditions et pratiques

suivantes sont mises en œuvre: suivantes sont mises en œuvre:

Encouragement de Encouragement de l’usage rationnell’usage rationnel des des médicaments.médicaments.

Promotion des médicaments Promotion des médicaments génériquesgénériques.. Promotion de la Promotion de la production localeproduction locale et son et son

orientation vers les médicaments essentiels orientation vers les médicaments essentiels génériques.génériques.

Evolution des pratiques de prescription et Evolution des pratiques de prescription et de dispensation, et implication des de dispensation, et implication des prescripteurs prescripteurs dans la politique du dans la politique du générique. générique.

Professionnalisation du Professionnalisation du secteur de la secteur de la distributiondistribution au détail des médicaments au détail des médicaments

Parmis les mesures qui doivent Parmis les mesures qui doivent être prises pour marquer un être prises pour marquer un

début concret dans la politique début concret dans la politique d’encouragement du d’encouragement du

Médicament Générique: Médicament Générique:

Etablissement d’un Etablissement d’un StatutStatut du du Médicament Générique. (Définir Médicament Générique. (Définir officiellement scientifiquement officiellement scientifiquement et et économiquementéconomiquement le le générique).générique).

Création d’un Création d’un répertoirerépertoire du du Médicament Générique. Médicament Générique. (Contenant les différents (Contenant les différents génériques par nom de génériques par nom de spécialités et le produit de spécialités et le produit de référence).référence).

Ceci permettra Ceci permettra automatiquement l’élimination automatiquement l’élimination des faux génériques ( les études des faux génériques ( les études du Snapo il y a deux ans du Snapo il y a deux ans établissaient de manière établissaient de manière évidente l’existence sur le évidente l’existence sur le marché national d’un nombre marché national d’un nombre important de faux génériques).important de faux génériques).

De part son De part son droit de droit de substitutionsubstitution, le pharmacien , le pharmacien peut apporter une peut apporter une contribution inestimable contribution inestimable dans la réduction des dans la réduction des dépenses de la sécurité dépenses de la sécurité sociale en optant pour la sociale en optant pour la dispensation du dispensation du Médicament Générique Médicament Générique 

Une étude faite par le Une étude faite par le SNAPO au niveau de SNAPO au niveau de quelques officines quelques officines

conventionnées, qui ont conventionnées, qui ont pris l’initiative de ne pris l’initiative de ne

commercialiser que du commercialiser que du générique, a montré une générique, a montré une

nette diminution des nette diminution des dépenses malgré dépenses malgré

l’augmentation des prix du l’augmentation des prix du médicament au cours de médicament au cours de

cette même période.cette même période.

  

Et là nous devons signaler le rôle Et là nous devons signaler le rôle important que peut jouer le pharmacien important que peut jouer le pharmacien d’officine dans les dépenses :d’officine dans les dépenses :

Au niveau d’un centre payeur pris en Au niveau d’un centre payeur pris en échantillon, nous avons une moyenne échantillon, nous avons une moyenne d’ordonnance de : d’ordonnance de :

--22602260 DA au niveau des agences Endimed DA au niveau des agences Endimed et une moyenne deet une moyenne de

--16701670 DA au niveau des officines privées DA au niveau des officines privées

Nous pouvons même rencontrer desNous pouvons même rencontrer des moyennes moyennes descendant jusqu’à 1300DA par ordonnance descendant jusqu’à 1300DA par ordonnance dans certains cas.dans certains cas.

Ceci nous conforte dans notre revendication Ceci nous conforte dans notre revendication de la nécessité de professionnaliser le de la nécessité de professionnaliser le secteur de la distribution du médicament.secteur de la distribution du médicament.

Le médicament est affaire de Le médicament est affaire de

pharmacien, et ce n’est que dans un pharmacien, et ce n’est que dans un

environnement assaini que le environnement assaini que le

pharmacien peut réellement pharmacien peut réellement

s’exprimer et faire profiter tout le s’exprimer et faire profiter tout le système de santé et le citoyen desystème de santé et le citoyen de

ses compétences.ses compétences.

MERCIMERCI شـــــكـــــراشـــــكـــــرا

BELAMBRI MessaoudBELAMBRI Messaoud

SNAPO.SNAPO.

Octobre2004.Octobre2004.