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GE.16-16231 (F) 310117 020217

Commission économique pour l’Europe

Comité des transports intérieurs

Groupe de travail de la sécurité et de la circulation routière

Groupe d’experts de la signalisation routière

Huitième session

Genève, 1er

et 2 septembre 2016

Rapport du Groupe d’experts de la signalisation routière sur sa huitième session

Table des matières

Paragraphes Page

I. Participation ........................................................................................................... 1−2 2

II. Adoption de l’ordre du jour (point 1 de l’ordre du jour) ......................................... 3−5 2

III. Programme de travail : État de la législation nationale

(point 2 de l’ordre du jour) ...................................................................................... 6−12 2

IV. Questions diverses (point 3 de l’ordre du jour) ....................................................... 13−14 3

V. Date et lieu de la prochaine session (point 4 de l’ordre du jour) ............................. 15 3

VI. Adoption du rapport (point 5 de l’ordre du jour)..................................................... 16 3

Annexe

Évaluation des signaux au cas par cas, réalisée par le Groupe d’experts ......................................... 4

Nations Unies ECE/TRANS/WP.1/GE.2/16

Conseil économique et social Distr. générale

22 septembre 2016

Français

Original : anglais

ECE/TRANS/WP.1/GE.2/16

2 GE.16-16231

I. Participation

1. Le Groupe d’experts de la signalisation routière (GE.2) a tenu sa huitième session

à Genève, les 1er

et 2 septembre 2016, sous la présidence de M. Karel Hofman (Belgique).

Y ont participé des représentants des États membres de la CEE suivants : Belgique,

Danemark, Espagne, Fédération de Russie, Finlande, France, Italie, Lettonie, Lituanie,

Suède et Suisse.

2. Le Koweït et le Nigéria, États non membres de la CEE, ont également participé à la

session. Les organisations non gouvernementales ci-après y étaient représentées :

Easa Husain Al-Yousifi & Sons, Forschungsgesellschaft Strasse-Schiene-Verkehr (FSV) ;

une consultante indépendante de la société A-Mazing Designs (États-Unis d’Amérique) a

également participé à la session en qualité d’observateur.

II. Adoption de l’ordre du jour (point 1 de l’ordre du jour)

3. Le Groupe d’experts a adopté l’ordre du jour de la session

(ECE/TRANS/WP.1/GE.2/15).

4. Le Groupe d’Experts a souhaité la bienvenue à la délégation nigériane de haut

niveau et a formé le vœu que le Nigéria continue de manifester son intérêt pour les travaux

du Groupe et d’y contribuer utilement.

5. La délégation nigériane a noté le faible niveau de participation des autres pays

africains Parties contractantes à la Convention, et a exprimé l’espoir que la participation

du Nigéria permettrait d’attirer d’autres pays africains, et ainsi de renforcer la mise en

œuvre de la Convention en Afrique.

III. Programme de travail : État de la législation nationale (point 2 de l’ordre du jour)

6. Le Groupe a examiné les symboles indiquant la disponibilité d’emplacements de

stationnement offrant la possibilité de changer de ’moyen de transport (« parkings relais »).

Le représentant de l’Autriche a fait un exposé sur les différentes options possibles et, à

l’issue de la discussion, le Groupe a adopté un symbole particulier (de plus amples détails

sont disponibles en annexe).

7. Les représentants de l’Autriche et du Koweït ont présenté des exposés sur

l’utilisation de la barre oblique conformément à la Convention. Le Groupe a apprécié les

informations fournies ainsi que les analyses et les recommandations faites et a décidé de

reporter un débat de fond sur cette question à la prochaine session.

8. Le Groupe d’experts a analysé les signaux A, 20 à A 21 b, A, 28 a à A, 29 c et E, 9 a

à E, 10 d, ajoutés par les pays dans le Système de gestion de la signalisation routière au titre

des « catégories énumérées par la Convention » en utilisant la méthode convenue lors de la

deuxième session, c’est-à-dire en procédant à une évaluation signal par signal et en

s’attachant à détecter et à décrire les dérogations et à les évaluer, à formuler des

recommandations et à attribuer des indicateurs de conformité s’agissant à la fois des images

et des définitions. Les recommandations découlant de l’analyse figurent dans l’annexe.

9. Le Groupe d’experts a noté que la Convention renvoyait à la fois à des formes

rectangulaires et carrées pour les signes, sans pour autant définir les formes, laissant ainsi le

loisir aux pays d’utiliser une forme carrée lorsqu’une forme rectangulaire est prévue dans


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la Convention. À cet égard, le Groupe d’experts a recommandé que la Convention précise

les cas où une forme carrée ou rectangulaire (pas carrée) doit être utilisée.

10. Le Groupe d’experts a examiné les conséquences du paragraphe 3 de l’article 8

(en particulier, la possibilité, à première vue, d’utiliser des signaux figurant sur des

panneaux rectangulaires, voir également ECE/TRANS/WP.1/2012/3) pour les signaux à

validité zonale (E, 9 et E, 10). En conséquence, il a décidé d’inviter la France et la Lituanie

à étudier la question plus avant (art. 8, par. 3 et 4 de la Convention ; point 7 de l’Accord

européen) et à présenter leurs conclusions et leurs observations préliminaires à la prochaine

session. L’Espagne s’est portée volontaire pour fournir une analyse semblable et

complémentaire de l’utilisation de panneaux rectangulaires pour les panneaux à messages

variables.

11. Le Groupe avait également été prié d’élaborer de nouveaux symboles pour les

signaux A, 25 et A, 26 ainsi que de proposer un signal un signal donnant pour instruction

au conducteur d’un véhicule piégé sur un passage à niveau d’enfoncer les barrières. Il a

décidé d’examiner cette question à sa prochaine session.

12. Le Groupe a remercié les gouvernements allemand et norvégien d’avoir contribué

au Système de gestion de la signalisation routière.

IV. Questions diverses (point 3 de l’ordre du jour)

13. Le secrétariat a informé le Groupe de l’obligation de demander une prorogation du

mandat du Groupe d’experts au-delà du 31 décembre 2016. Le Groupe ne prévoit pas de

mettre un terme à ses débats et il estime qu’il aura besoin d’au moins douze mois de travail

supplémentaires. Il a prié le secrétariat de prendre les mesures nécessaires pour proroger le

mandat du Groupe jusqu’au 31 décembre 2017.

14. Le secrétariat a également informé le Groupe que la société Easa Husain

Al-Yousifi & Sons avait offert une contribution en nature afin de faciliter l’élaboration

d’une version électronique de la Convention de 1968 sur la signalisation routière

(e-CORSS). Le Groupe a réaffirmé qu’il était important d’élaborer une version électronique

de la Convention et a remercié M. Al-Yousifi pour son offre généreuse. Le Groupe

d’experts a prié le Président et/ou le secrétariat d’informer le WP.1 de ce fait nouveau.

V. Date et lieu de la prochaine session (point 4 de l’ordre du jour)

15. La prochaine réunion du Groupe d’experts devrait se tenir les 7 et 8 novembre 2016

à Genève. L’interprétation en français et en russe ne sera disponible que le

7 novembre 2016.

VI. Adoption du rapport (point 5 de l’ordre du jour)

16. Le Groupe d’experts a adopté le rapport de sa huitième session.


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Annexe

Évaluation des signaux au cas par cas, réalisée par le Groupe d’experts

Le Groupe d’experts de la signalisation routière (« le Groupe ») a analysé l’application de

la Convention de 1968 sur la signalisation routière sur la base des renseignements fournis

par 34 Parties contractantes (Albanie, Allemagne, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique,

Bosnie-Herzégovine, Chili, Croatie, Danemark, Fédération de Russie, Finlande, France,

Grèce, Hongrie, Italie, Koweït, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Monténégro, Nigéria,

Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Moldova, République islamique

d’Iran, République tchèque, Serbie, Slovaquie, Suède, Suisse, Ukraine et Viet Nam) dans

le Système de gestion de la signalisation routière.

Recommandations ou observations générales

Le Groupe a recommandé d’appliquer une approche schématique (c’est-à-dire en éliminant

autant que possible les détails superflus tels que les couvre-chefs et les vêtements) pour

tous les symboles utilisés dans les signaux régis par la Convention de 1968, afin de

favoriser une compréhension universelle des signaux routiers dans le monde entier.

Lorsque des symboles d’unités de mesure telles que tonnes, mètres, etc. suivent un chiffre,

le Groupe a recommandé qu’il soit laissé un espace après celui-ci pour améliorer la lisibilité.

Le Groupe a recommandé d’utiliser, si cela paraît nécessaire, un trait fin de couleur claire

(par exemple blanc) pour séparer deux zones de couleur foncée figurant sur un signal (par

exemple une rouge et une bleue).

Aa « SIGNAUX D’AVERTISSEMENT DE DANGER »

Il apparaît que quelques pays emploient un listel plutôt qu’une bordure. Il faut réfléchir à la

définition des termes « listel » et « bordure ».

Signal de la Convention : Exemple rencontré dans les pays :

Ab Signaux d’avertissement de danger

Le Groupe a noté que très peu de Parties contractantes employaient ce signal.

Le secrétariat a été prié de rectifier une entrée erronée (s.o.).

A, 1 a « VIRAGE DANGEREUX OU VIRAGES DANGEREUX »

Tous les signaux examinés semblaient indiquer un danger lié à un virage à gauche.

Quelques pays employaient un arc de cercle fortement incurvé (à 90 degrés) se terminant

par une pointe de flèche, plutôt qu’un arc de cercle pointu. Les avis étaient partagés quant à

l’utilité de faire correspondre la courbure de l’arc de cercle prescrit sur le signal au tracé de

la route concernée.


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Le Groupe n’a pas pu trancher la question de savoir si le symbole utilisé dans le signal C,

11 a devrait l’être également dans le signal A,1 a.

Signal de la Convention : Exemples rencontrés dans les pays :

A, 1 b « VIRAGE DANGEREUX OU VIRAGES DANGEREUX »

Tous les signaux examinés semblaient indiquer un danger lié à un virage à droite.

Quelques pays employaient un arc de cercle fortement incurvé (à 90 degrés) se terminant

par une pointe de flèche, plutôt qu’un arc de cercle pointu. Les avis étaient partagés quant à

l’utilité de faire correspondre la courbure de l’arc de cercle prescrit sur le signal au tracé de

la route concernée.

Le Groupe n’a pas pu trancher la question de savoir si le symbole utilisé dans le signal C,

11 b devrait l’être également dans le signal A, 1 b.


Le secrétariat a été prié de vérifier et de supprimer au besoin les réponses « sans objet » de

la République tchèque et de l’Ukraine.

A, 1 c « VIRAGE DANGEREUX OU VIRAGES DANGEREUX »

Aucun commentaire.


Le Koweït a été prié de rectifier son entrée.

A, 1 d « VIRAGE DANGEREUX OU VIRAGES DANGEREUX »

Aucun commentaire.


Le secrétariat a été prié de supprimer les signaux supplémentaires du Koweït.


6 GE.16-16231

A, 2 a « DESCENTE DANGEREUSE »

Quelques pays utilisent la silhouette d’un véhicule en plus du symbole de la pente indiquée

en pourcentage. D’autres emploient une flèche au lieu d’un véhicule. Les deux approches

semblent non conformes à la Convention.

Le Groupe n’a pas pu se mettre d’accord sur le symbole ou la combinaison de symboles le

mieux adapté pour indiquer le degré de dangerosité de la descente et sa direction

(pourcentage, véhicule avec ou sans conducteur, flèche). Toutefois, il a convenu qu’il était

tout aussi important d’indiquer la direction de la descente que sa pente.


A, 2 b « DESCENTE DANGEREUSE »

Aucun commentaire.


Aucun

A, 2 c « DESCENTE DANGEREUSE »


mieux adapté pour indiquer le degré de dangerosité de la descente et sa direction

(pourcentage, véhicule avec ou sans conducteur, flèche). Toutefois, il était d’avis qu’il était

tout aussi important d’indiquer la direction de la descente que sa pente.


A, 2 d « DESCENTE DANGEREUSE »

Aucun commentaire.



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A, 3 a « MONTÉE À FORTE PENTE »

Quelques pays utilisent la silhouette d’un véhicule en plus du symbole de la pente indiquée

en pourcentage. D’autres emploient une flèche au lieu d’un véhicule. Les deux approches

semblent non conformes à la Convention.


mieux adapté pour indiquer le degré de dangerosité de la montée et sa direction


tout aussi important d’indiquer la direction de la montée que sa pente.


A, 3 b « MONTÉE À FORTE PENTE »

Aucun commentaire.


Aucun

A, 3 c « MONTÉE À FORTE PENTE »


mieux adapté pour indiquer le degré de dangerosité de la montée et sa direction


tout aussi important d’indiquer la direction de la montée que sa pente.


A, 3 d « MONTÉE À FORTE PENTE »

Aucun commentaire.



8 GE.16-16231

A, 4 a « CHAUSSÉE RÉTRÉCIE »

Le Koweït a été prié de modifier son entrée et d’inclure un signal additionnel hors

Convention.

Aucun commentaire.


A, 4 b « CHAUSSÉE RÉTRÉCIE »

Aucun commentaire.


A, 5 « PONT MOBILE »

Le Groupe a relevé de légères divergences dans le dessin du pont, le sens d’ouverture du

pont (vers la droite), la représentation de l’eau sous le pont (vagues remplacées par des

demi-cercles pleins) et l’usage de deux couleurs différentes sur le même symbole (noir et

bleu). Néanmoins, le Groupe estimait que les caractéristiques essentielles du symbole

avaient été conservées.


A, 6 « ROUTE DÉBOUCHANT SUR UN QUAI OU UNE BERGE »

La Fédération de Russie a été priée de préciser que le listel noir sur le pourtour de ses

panneaux ne fait pas partie du symbole dans la rubrique « Commentaire » pour Aa.

Le Groupe a noté que quelques pays utilisaient deux couleurs différentes sur le même

symbole (noir et bleu). Néanmoins, le Groupe estimait que les caractéristiques essentielles

du symbole avaient été conservées.


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A, 7 a « CHAUSSÉE DÉFORMÉE »

Aucun commentaire.


A, 7 b « CHAUSSÉE DÉFORMÉE »

La Belgique a été priée de rectifier son entrée.

Le Groupe a convenu qu’il fallait préciser la définition de A, 7 b.


A, 7 c « CHAUSSÉE DÉFORMÉE »

Aucun commentaire.


A, 8 « ACCOTEMENTS DANGEREUX »

Le secrétariat a été prié de vérifier le symbole de l’Ouzbékistan.

Le Groupe a relevé de légères divergences dans les symboles utilisés et a convenu que des

gravillons devaient figurer clairement sur le symbole.



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A, 9 « CHAUSSÉE GLISSANTE »

Le Groupe a noté que la plupart des pays utilisaient un symbole légèrement différent et

qu’un pays représentait le véhicule en position droite. Néanmoins, le Groupe estimait que

les caractéristiques essentielles du symbole avaient été conservées.


A, 10 a « PROJECTIONS DE GRAVILLONS »

La France a été priée de rectifier sa numérotation.

Le Groupe a noté que la plupart des pays utilisaient un symbole légèrement différent et que

sur certains symboles les gravillons projetés n’apparaissaient pas clairement. Le Groupe a

convenu ceux-ci devaient être bien visibles sur le symbole et que pour les pays à circulation

à droite le véhicule montré devrait être situé du côté gauche étant donné que le danger

viendra de ce côté.


A, 10 b « PROJECTIONS DE GRAVILLONS »

Aucun commentaire.


A, 11 a « CHUTES DE PIERRES »

Le Groupe a noté que certains pays montraient en outre des pierres sur la chaussée, afin de

signaler que le principal danger provenait de pierres tombées au sol. Il a convenu que cela

ne modifiait pas les caractéristiques essentielles du symbole. Le symbole actuellement

prescrit dans la Convention devrait être conservé.



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A, 11 b « CHUTES DE PIERRES »

Aucun commentaire.


A, 12 a « PASSAGE POUR PIÉTONS »

Le secrétariat a été prié de reclasser le signal actuel de la Lituanie dans la section

« Signaux hors Convention ».

Le Groupe a noté que de nombreux pays utilisaient une silhouette humaine et un passage

pour piétons à bandes parallèles au sol.

Le Groupe a recommandé qu’un nouveau symbole A, 12 c comprenant une silhouette

humaine et des bandes parallèles soit ajouté au symbole existant dans la Convention, et que

ce nouveau symbole soit de préférence utilisé. Il a également recommandé d’utiliser la

silhouette de piéton existante du signal E, 12 c pour remplacer le symbole du signal A, 12 a.


A, 12 b « PASSAGE POUR PIÉTONS »

Le secrétariat a été prié de transférer le signal actuel de la Lituanie en A, 12 a, et de

supprimer le signal actuel de l’Albanie (car il est identique à celui de la rubrique A, 12 a).

Le Groupe a recommandé d’utiliser la silhouette de piéton existante du signal E, 12 c pour

remplacer le symbole du signal A, 12 b.


A, 13 « ENFANTS »

Le Groupe a recommandé de moderniser la silhouette « enfants ».



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A, 14 « DÉBOUCHÉ DE CYCLISTES »

Le Groupe a noté que dans certains pays, le symbole n’incluait pas de silhouette humaine.

Il a aussi noté qu’il était possible d’utiliser un symbole de bicyclette sans cycliste.

Le Groupe a recommandé que les passages pertinents de la Convention soient modifiés afin

d’autoriser l’emploi d’un symbole de bicyclette sans cycliste.

Le Groupe a recommandé que chacune des Parties contractantes utilise systématiquement

un seul type de symbole (c’est-à-dire soit avec cycliste, soit sans, comme illustré par les

symboles C, 3 c et D, 4).


A, 15 a « PASSAGE DE BÉTAIL ET D’AUTRES ANIMAUX »

La Suède a été priée de remplacer le signal actuel « Traversée d’élan ».

Aucun commentaire.


A, 15 b « PASSAGE D’ANIMAUX VIVANT EN LIBERTÉ »

Aucun commentaire.


A, 16 « TRAVAUX »

Le Groupe a recommandé que le symbole soit modernisé et que chacune des Parties

contractantes utilise systématiquement un seul type de symbole.

Le Groupe a aussi recommandé que les dispositions pertinentes de la Convention soient

modifiées afin d’autoriser l’utilisation de ce symbole en position inversée.



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A, 17 a « SIGNALISATION LUMINEUSE »

Aucun commentaire.


A, 17 b « SIGNALISATION LUMINEUSE »

Aucun commentaire.


Aucun

A, 17 c « SIGNALISATION LUMINEUSE »

Aucun commentaire.


A, 18 a « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE

PAR LA RÈGLE GÉNÉRALE DE PRIORITÉ »

Un pays emploie un symbole « plus » au lieu du symbole en forme de « X », alors que

selon la Convention, le symbole « plus » est réservé au modèle Ab. Le Groupe a convenu

que seul le symbole actuel en forme de « X », devrait être utilisé avec le modèle Aa.


A, 18 b « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE


Aucun commentaire.



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A, 18 c « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE


Le secrétariat a été prié de supprimer les symboles de l’Albanie, de la Lituanie et

du Monténégro, et de demander à la France et à la Hongrie de modifier leurs symboles

actuels.

Le Groupe a souligné que toutes les Parties contractantes devaient veiller à ce que tous les

bras du symbole utilisé soient de même largeur.


A, 18 d « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE


Le secrétariat a été prié de supprimer les symboles de la Lituanie, de la France et de

la Serbie (ou de vérifier s’il s’agissait de l’un des symboles A, 19).

Aucun commentaire.


A, 18 e « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE


Le secrétariat a été prié de supprimer le symbole de l’Albanie.

Aucun commentaire.


A, 18 f « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE


Le secrétariat a été prié de supprimer le symbole de l’Albanie.

Aucun commentaire.



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A, 18 g « INTERSECTION OÙ LA PRIORITÉ EST CELLE QUI EST DÉFINIE


Le secrétariat a été prié de supprimer les symboles de l’Albanie et de l’Ukraine

(à transférer en A, 19). Le Koweït a indiqué qu’il transférerait son symbole actuel en A, 19.

Aucun commentaire.


A, 19 a « INTERSECTION AVEC UNE ROUTE DONT LES USAGERS DOIVENT

CÉDER LE PASSAGE »

Dans certains pays, le symbole ne comporte pas d’extrémité supérieure en pointe ou

d’extrémité inférieure en « V ». Le Groupe a recommandé que le symbole prescrit dans la

Convention soit utilisé sans modification (c’est-à-dire avec une extrémité supérieure en

pointe et une extrémité inférieure en « V » concave). Le Groupe a précisé que l’extrémité

en pointe et celle en « V » concave, ainsi que la différence de largeur entre les traits des

bras, constituaient des caractéristiques essentielles du symbole.

Le Groupe a jugé que la Convention devrait contenir autant d’exemples du symbole A, 19

que du symbole A, 18.


A, 19 b « INTERSECTION AVEC UNE ROUTE DONT LES USAGERS

DOIVENT CÉDER LE PASSAGE »


d’extrémité inférieure en « V ». Le Groupe a recommandé que le symbole prescrit dans

la Convention soit utilisé sans modification (c’est-à-dire avec une extrémité supérieure en








16 GE.16-16231

A, 19 c « INTERSECTION AVEC UNE ROUTE DONT LES USAGERS DOIVENT

CÉDER LE PASSAGE »


d’extrémité inférieure en « V ». Le Groupe a recommandé que le symbole prescrit dans

la Convention soit utilisé sans modification (c’est-à-dire avec une extrémité supérieure en







A, 20 « INTERSECTION AVEC UNE ROUTE AUX USAGERS DE LAQUELLE

LE PASSAGE DOIT ÊTRE CÉDÉ »

Le Groupe a noté que très peu de pays utilisaient le signal A, 20 et que la plupart des pays

utilisaient le signal B, 1 complété par le panneau additionnel H, 1. Cette deuxième

possibilité était prévue au paragraphe 6 de l’article 10 (première phrase). Toutefois,

le Groupe a noté que le paragraphe 6 ainsi que le point 20 a) de la section A de l’annexe 1

prévoyaient que le même avertissement devait être donné par des signaux différents, les

deux étant obligatoires.

Le Groupe a recommandé que la présignalisation du signal B, 1 soit faite conformément au

paragraphe 6 de l’article 10 et que le signal A, 20 soit supprimé de la Convention.

Le Groupe a en outre recommandé de supprimer le paragraphe 6 de l’Accord européen

(première phrase).


A, 21 a et A, 20 b « INTERSECTION AVEC UNE ROUTE AUX USAGERS

DE LAQUELLE LE PASSAGE DOIT ÊTRE CÉDÉ »

Le Groupe a noté que très peu de pays utilisaient les signaux A, 21 a et A, 21 b alors que la

plupart des pays utilisaient le signal B, 1 complété par un panneau additionnel portant

l’inscription « STOP » et un chiffre indiquant la distance à parcourir jusqu’au signal B, 2 a

ou B, 2 b. Cette deuxième possibilité était prévue au paragraphe 6 de l’article 10 (deuxième

phrase). Toutefois, le Groupe a noté que le paragraphe 6 ainsi que les alinéas b) et c) du

point 20 de la section A de l’annexe 1 prévoyaient que le même avertissement devait être

donné par des signaux différents, les deux étant obligatoires.

Le Groupe a recommandé que la présignalisation du signal B, 2 a ou B, 2 b soit faite

conformément au paragraphe 6 de l’article 10 et que les signaux A, 21 a et A, 21 b soient

supprimés de la Convention.


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Le Groupe a en outre recommandé de modifier le paragraphe 6 de l’article 10 comme suit

(deuxième phrase) : « La présignalisation du signal B, 2 a ou B, 2 b se fait à l’aide du signal

B, 1 complété par un panneau additionnel qui portera l’inscription “STOP”, ou l’équivalent

dans la langue du pays intéressé, et un chiffre indiquant à quelle distance se trouve le signal

B, 2 a ou B, 2 b. ».

Le Groupe a en outre recommandé de modifier le paragraphe 6 de l’Accord européen

(deuxième phrase) comme suit : « La présignalisation du signal B, 2 a se fera à l’aide du

signal B, 1 complété par un panneau additionnel qui portera l’inscription “STOP”, ou

l’équivalent dans la langue du pays intéressé, et un chiffre indiquant à quelle distance se

trouve le signal B, 2 a. ».

Le Groupe a recommandé que le panneau additionnel portant l’inscription « STOP » et un

chiffre indiquant la distance soit ajouté à la section H de la Convention sur la signalisation

routière lorsque la version électronique de la Convention (e-CoRSS) serait élaborée.


A, 22 « INTERSECTION À SENS GIRATOIRE »

La Suisse, la Belgique, le Koweït et le Monténégro ont été priés de rectifier leurs symboles

actuels.

Le Groupe a recommandé de modifier le symbole prescrit dans la Convention en laissant

plus d’espace entre les flèches et en renforçant les têtes de flèches.


A, 23 « CIRCULATION À DOUBLE SENS »

Le Groupe a recommandé de modifier le symbole prescrit dans la Convention en renforçant

les têtes de flèches.


A, 24 BOUCHONS

L’Italie a été priée de reclasser son symbole actuel dans la catégorie « Signaux

hors Convention ».


18 GE.16-16231

Le Groupe a noté que plusieurs pays employaient des symboles légèrement différents et

que, dans certains cas, le symbole montrait plus de trois véhicules, ou des véhicules avec

feux-stop allumés. Néanmoins, le Groupe estimait que les caractéristiques essentielles du

symbole avaient été conservées.


A, 25 « PASSAGES À NIVEAU MUNIS DE BARRIÈRES »

Le secrétariat a été prié d’informer le Groupe, à sa prochaine session, des observations

préliminaires du Groupe d’experts du renforcement de la sécurité aux passages à niveau.

Le Groupe attend de connaître l’avis du Groupe d’experts du renforcement de la sécurité

aux passages à niveau (GE.1) concernant la modernisation du symbole actuel.


A, 26 a « AUTRES PASSAGES À NIVEAU »

Le secrétariat a été prié d’informer le Groupe, à sa prochaine session, des observations

préliminaires du Groupe d’experts du renforcement de la sécurité aux passages à niveau.

Le Groupe attend de connaître l’avis du GE.1 concernant la modernisation du symbole

actuel.


A, 26 b « AUTRES PASSAGES À NIVEAU »

Aucun commentaire.



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A, 27 « CROISEMENT AVEC UNE VOIE DE TRAMWAY »

Aucun commentaire.


A, 28 a, A, 28 b et A, 28 c « SIGNAUX À PLACER AU VOISINAGE IMMÉDIAT

DES PASSAGES À NIVEAU »

Le Groupe a noté que certains pays utilisaient des signaux qui n’étaient pas conformes à

la Convention.

Le Groupe a recommandé de regrouper les signaux A, 28 a et A, 28 c (sans panneau

additionnel) pour indiquer le voisinage immédiat d’une ligne de chemin de fer comportant

une voie et de regrouper les signaux A, 28 b et A, 28 c (avec panneau additionnel) pour

indiquer le voisinage immédiat d’une ligne de chemin de fer comportant au moins deux voies.

Le Groupe a recommandé de modifier le texte des alinéas a) et b) du point 28 de la

section A de l’annexe 1 comme suit :

« a) Il y a quatre modèles du signal A, 28 visé au paragraphe 2 de l’article 35 de

la Convention : A, 28 a, A, 28 b, A, 28 c et A, 28 d.

b) Les modèles A, 28 a et A, 28 c sont à fond blanc ou jaune et bordure rouge ou noire, ou

peuvent comporter des bandes rouges (avec ou sans liseré rouge ou noir) à condition que ni

l’aspect général ni l’efficacité des signaux ne s’en trouvent altérés ; les modèles A, 28 b et

A, 28 d sont à fond blanc ou jaune et bordure noire; l’inscription des modèles A, 28 b et A,

28 d est en lettres noires. Les modèles A, 28 c et A, 28 d ne sont à employer que si la ligne

a au moins deux voies ferrées ; si le modèle A, 28 d est employé, il doit être complété par le

panneau additionnel indiquant le nombre de voies. ».





20 GE.16-16231

A, 29 a, A, 29 b et A, 29 c « SIGNAUX ADDITIONNELS AUX ABORDS

DES PASSAGES À NIVEAU OU DES PONTS MOBILES »

Le Groupe a noté qu’un pays (Suède) utilisait un panneau qui n’était pas conforme à

la Convention.

Le Groupe a recommandé de reproduire les images des signaux pour les deux côtés de la

chaussée.


A, 30 « AÉRODROME »

Le Groupe a noté que dans certains pays, le symbole d’avion était orienté vers le bas.

Néanmoins, le Groupe estimait que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été

conservées.

La Suisse a indiqué qu’elle ferait figurer le symbole dans le signal de danger.


A, 31 « VENT LATÉRAL »

Le Groupe a noté que certains pays utilisaient la couleur rouge pour le symbole et a

recommandé que la couleur utilisée soit la même que dans la Convention. Pour les autres

pays, le Groupe a considéré que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été

conservées.



GE.16-16231 21

A, 32 « AUTRES DANGERS »

Le Groupe a noté que certains pays omettaient le point d’exclamation et a recommandé que

ces pays alignent leur symbole sur celui prescrit dans la Convention. Pour les autres pays,

le Groupe a considéré que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été

conservées.

La Suède a été priée d’étudier la Convention à cet égard et de faire part de ses conclusions

à la cinquième session.


B, 1 « CÉDEZ LE PASSAGE »

Le Groupe a noté que, dans certains pays, le signal comportait l’inscription « CÉDEZ

LE PASSAGE ». Il a fait observer que les pays souhaitant ajouter cette inscription

pouvaient le faire soit sur un panneau additionnel, soit sur le signal même (art. 8, par. 3).


B, 2 a « ARRÊT »

Le Groupe a recommandé que la taille du mot « STOP » par rapport à celle du panneau soit

conforme aux prescriptions de la Convention. Il a également recommandé que la taille du

signal soit conforme aux prescriptions de la Convention.


B, 2 b « ARRÊT »

Le Groupe a noté que très peu de pays utilisaient ce signal (voir la partie IV de

la Convention).

Le secrétariat a été prié de vérifier si des propositions avaient déjà été faites concernant la

suppression de ce signal peu utilisé et de formuler des suggestions à la cinquième session.


22 GE.16-16231

B, 3 « ROUTE À PRIORITÉ »

Le Groupe a noté que dans certains pays, le carré jaune au centre du signal ne comportait

pas de listel noir, et il a recommandé que ce point soit rectifié.


B, 4 « FIN DE PRIORITÉ »

Le Groupe a noté que dans certains pays, le carré jaune au centre du signal ne comportait

pas de listel noir, et il a recommandé que ce point soit rectifié.


B, 5 « PRIORITÉ À LA CIRCULATION VENANT EN SENS INVERSE »

Le Groupe a noté que certains pays utilisaient des flèches non conformes à celles prescrites

dans la Convention (en longueur, en largeur et en position). Il a recommandé que les

pointes de flèches utilisées dans le symbole figurant à l’annexe 3 de la Convention soient

agrandies, et que les signaux utilisés dans les pays soient rendus conformes au symbole

révisé. Le Groupe a aussi recommandé que la phrase suivante soit ajoutée au début de la

section relative au signal B, 5 : « Le signal indiquant la priorité à la circulation venant en

sens inverse est le signal B, 5. ».

Signal de la Convention :

B, 6 « PRIORITÉ PAR RAPPORT À LA CIRCULATION VENANT EN SENS

INVERSE »

Le Groupe a noté que certains pays utilisaient des flèches non conformes à celles prescrites

dans la Convention (en longueur, en largeur et en position). Il a recommandé que les

pointes de flèches utilisées dans le symbole figurant à l’annexe 3 de la Convention soient

agrandies, et que les signaux utilisés dans les pays soient rendus conformes au symbole

révisé. Le Groupe a aussi recommandé que la phrase suivante soit ajoutée au début de la

section relative au signal B, 6 : « Le signal indiquant la priorité par rapport à la circulation


GE.16-16231 23

venant en sens inverse est le signal B, 6. ». Afin d’aider les conducteurs daltoniens,

le Groupe a recommandé que la flèche rouge soit bordée d’un listel blanc.


Observation générale concernant les signaux de la catégorie C

Le Groupe a discuté de la question de savoir si la barre oblique devait être en avant ou en

arrière du symbole. Le Groupe a jugé nécessaire de poursuivre la discussion sur la note de

la page 39 de la Convention (immédiatement après la définition C, 3l).

C, 1 a « ACCÈS INTERDIT »

Le Groupe a noté que, dans un pays, le signal comportait l’inscription « Accès interdit ».

Il a fait observer que les pays souhaitant ajouter cette inscription pouvaient le faire soit sur

un panneau supplémentaire, soit sur le signal même (art. 8, par. 3).


C, 1 b « ACCÈS INTERDIT »

Le Groupe a noté qu’un seul signal (c’est-à-dire soit C, 1 a, soit C, 1 b) pouvait être utilisé

(art. 5, par. 2 a)).



24 GE.16-16231

C, 2 « ACCÈS INTERDIT DANS LES DEUX SENS »

Le Groupe a relevé des divergences visuelles en ce qui concerne la largeur de la bordure

circulaire rouge, mais il a considéré que les caractéristiques essentielles du symbole avaient

été conservées.


C, 3 a « ACCÈS INTERDIT À TOUS VÉHICULES À MOTEUR, À L’EXCEPTION

DES MOTOCYCLES À DEUX ROUES SANS SIDE-CAR »

Le Groupe a relevé des divergences visuelles en ce qui concerne le symbole de

l’automobile, mais il a considéré que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été

conservées.

Le secrétariat a été prié d’examiner les dispositions du paragraphe 2 de la section D (p. 44)

de la Convention et du point 20 de l’Accord européen, et de faire part de ses conclusions à

la cinquième session.


C, 3 b « ACCÈS INTERDIT AUX MOTOCYCLES »

Le Groupe a relevé de nombreuses divergences en ce qui concerne le symbole

du motocycle, notamment quant à la présence ou à l’absence du pilote, mais il a considéré

que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été conservées. Le Groupe a insisté

sur le fait qu’il devrait être parfaitement clair que le symbole représente un motocycle.


C, 3 c « ACCÈS INTERDIT AUX CYCLES »

Le Groupe a relevé des divergences en ce qui concerne le symbole de la bicyclette, mais il a

considéré que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été conservées. Il a insisté

sur le fait qu’il devrait être parfaitement clair que le symbole représente une bicyclette.



GE.16-16231 25

C, 3 d « ACCÈS INTERDIT AUX CYCLOMOTEURS »

Le Groupe a relevé des divergences en ce qui concerne le symbole du cyclomoteur, mais il a

considéré que les caractéristiques essentielles du symbole avaient été conservées. Il a insisté

sur le fait qu’il devrait être parfaitement clair que le symbole représente un cyclomoteur.


C, 3 e « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES »

Le Groupe a relevé des divergences en ce qui concerne le symbole du véhicule de transport

de marchandises, mais il a considéré que les caractéristiques essentielles du symbole

avaient été conservées.


C, 3 f « ACCÈS INTERDIT À TOUT VEHICULE À MOTEUR ATTELÉ D’UNE REMORQUE AUTRE QU’UNE SEMI-REMORQUE OU UNE REMORQUE À UN ESSIEU »

Le Groupe a noté que certains pays utilisaient un symbole différent (camion entier avec

remorque à un essieu). Il a considéré que cela modifiait les caractéristiques essentielles du

symbole. Certains pays utilisaient un symbole représentant une remorque à deux essieux, ce

qui, selon le Groupe, était plus fidèle au sens de cette disposition. Le Groupe a recommandé

de modifier le symbole prescrit dans la Convention en ajoutant un deuxième essieu à la

remorque, afin qu’il soit plus clair que l’interdiction ne vise pas les remorques à un essieu.


C, 3 g « ACCÈS INTERDIT À TOUT VÉHICULE À MOTEUR ATTELÉ D’UNE REMORQUE »

Aucun commentaire.



26 GE.16-16231

C, 3 h « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES TRANSPORTANT

DES MARCHANDISES DANGEREUSES POUR LESQUELLES

UNE SIGNALISATION SPÉCIALE EST PRESCRITE »

Le Groupe a noté que les pays utilisaient différentes couleurs (jaune, orange et rouge) pour

les symboles représentant des véhicules transportant des marchandises dangereuses. Il a

recommandé que la couleur utilisée soit l’orange (conformément au symbole prescrit dans

la Convention). Le Groupe a été informé que seuls les États membres de la CEE qui avaient

adhéré à la Convention de 1968 sur la signalisation routière pouvaient adhérer à l’Accord

européen de 1971 la complétant. Le Groupe a décidé, à titre provisoire (sous réserve de

l’examen de la Résolution d’ensemble sur la signalisation routière conformément à la note

ci-après), de recommander de modifier la Convention de 1968 afin d’y ajouter les signaux

C, 3 m et C, 3 n de l’Accord européen de 1971.

Le secrétariat a indiqué qu’il informerait le Groupe, à sa cinquième session, des signaux

relatifs aux marchandises dangereuses qui avaient récemment été inclus dans la Résolution

d’ensemble sur la signalisation routière (R.E.2).


C, 3 i « ACCÈS INTERDIT AUX PIÉTONS »

Le Groupe a noté qu’un pays utilisait un symbole légèrement différent (personne debout à

l’arrêt). Le Groupe est d’avis que le symbole « piéton » doit représenter une personne en

marche. Il a recommandé que la silhouette du signal E, 12 c soit utilisée pour ce signal.


C, 3 j « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES À TRACTION ANIMALE »

Le Groupe a noté que certains pays employaient un symbole différent pour représenter les

véhicules à traction animale (un animal entier et la moitié du véhicule tracté) et a considéré

que cela modifiait les caractéristiques essentielles du symbole. Il était d’avis que le symbole

entier, tel qu’il figure dans la Convention, devait être utilisé.



GE.16-16231 27

C, 3 k « ACCÈS INTERDIT AUX CHARRETTES À BRAS »

Le Groupe a relevé des divergences entre les symboles, mais il a considéré que les

caractéristiques essentielles du symbole avaient été conservées. Il a recommandé que la

silhouette humaine du signal E, 12 c poussant une charrette à bras soit utilisée pour ce signal.


C, 3 l « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES AGRICOLES À MOTEUR »

Le Groupe a relevé des divergences entre les symboles, mais il a considéré que les

caractéristiques essentielles du symbole avaient été conservées.


C, 4 a « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES À MOTEUR »

Le Groupe a estimé que l’utilisation d’une barre horizontale n’était pas conforme au

paragraphe 2 de la section C.I. Il a recommandé qu’un groupe restreint (composé

du Portugal et de la Suisse) soit chargé d’examiner la question de savoir si une barre

oblique était obligatoire pour tous les signaux de la catégorie C à l’exception des signaux C,

3 pour lesquels le choix est donné aux pays (voir note p. 39 de la Convention).


C, 4 b « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES À MOTEUR ET AUX VÉHICULES À TRACTION ANIMALE »

Le Groupe a convenu de reporter l’examen de ce signal à sa cinquième session (dans

l’attente des recommandations du groupe restreint chargé de l’examen du signal C, 4 a).



28 GE.16-16231

C, 5 « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES AYANT UNE LARGEUR

SUPÉRIEURE À ... MÈTRES »

Le Groupe a estimé que le signal prescrit dans la Convention convenait à cette fin.


Le Koweït a été prié de rectifier son signal, qui n’a pas été enregistré comme il convient.

C, 6 « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES AYANT UNE HAUTEUR

TOTALE SUPÉRIEURE À ... MÈTRES »

Le Groupe a estimé que le signal prescrit dans la Convention convenait à cette fin.


C, 7 « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES AYANT UNE MASSE

EN CHARGE DE PLUS DE ... TONNES »

Le Groupe a noté qu’un pays utilisait un signal montrant la silhouette d’un véhicule de

transport de marchandises et a considéré que cela modifiait les caractéristiques essentielles

du symbole. Le Groupe a aussi relevé des divergences en ce qui concerne la casse

(majuscule ou minuscule) du symbole « T » (certains pays utilisaient un « t » minuscule) et

sa position sur le signal. Il a également noté que certains pays utilisaient des virgules ou des

points. Il a jugé que le symbole prescrit dans la Convention devrait être corrigé en

remplaçant le « T » majuscule par un « t » minuscule, qui resterait dans la position actuelle.

Le Groupe a également jugé que si une virgule ou un point était utilisé, la taille du

deuxième chiffre devrait correspondre aux deux tiers de celle du premier chiffre et que le

« t » minuscule devrait figurer immédiatement après le deuxième chiffre, au même niveau,

et être proportionnellement bien visible. Dans le cas d’un nombre décimal, le Groupe a

estimé que celui-ci devrait être arrondi au dixième près (par exemple 3,5 t ou 7,8 t).

S’il s’agissait d’un nombre entier, celui-ci devrait figurer sans séparateur décimal ni zéro

(par exemple 7 t et non pas 7,00 t).

Le Koweït a été prié de rectifier son signal.



GE.16-16231 29

C, 8 « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES PESANT PLUS DE ... TONNES

SUR UN ESSIEU »

Le Groupe a relevé des divergences en ce qui concerne la casse (majuscule ou minuscule)

du symbole « T » (certains pays utilisaient un « t » minuscule) et sa position sur le signal.

Il a également noté que certains pays utilisaient des virgules ou des points. En outre, il a

relevé des divergences en ce qui concerne le dessin des pointes de flèches et des essieux.

Le Groupe a jugé que le symbole prescrit dans la Convention devait être corrigé en

remplaçant le « T » majuscule par un « t » minuscule, qui resterait dans la position actuelle.

Il était également d’avis que la flèche devrait être supprimée et remplacée par une pointe de

flèche, et que le premier chiffre du signal figurant dans la Convention devrait être de taille

plus grande.

Enfin, le Groupe a jugé que si une virgule ou un point était utilisé, la taille du deuxième

chiffre devrait correspondre aux deux tiers de celle du premier chiffre et que le « t »

minuscule devrait figurer immédiatement après le deuxième chiffre, au même niveau, et

être proportionnellement bien visible. Dans le cas d’un nombre décimal, le Groupe a estimé

que celui-ci devrait être arrondi au dixième près (par exemple 3,5 t ou 7,8 t). S’il s’agissait

d’un nombre entier, celui-ci devrait figurer sans séparateur décimal ni zéro (par exemple 7 t

et non pas 7,00 t).


C, 9 « ACCÈS INTERDIT AUX VÉHICULES OU ENSEMBLES DE VÉHICULES

AYANT UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À ... MÈTRES »

Le Groupe a relevé des divergences en ce qui concerne la casse (majuscule ou minuscule)

du symbole « m » (certains pays employant l’alphabet cyrillique utilisaient un « M »

majuscule), et le fait qu’un pays n’utilisait pas le symbole de camion. Le Groupe était

d’avis que le symbole « m » minuscule devrait être placé juste après le chiffre de distance et

non pas sous celui-ci, que les flèches devraient être remplacées par des pointes de flèches et

que le chiffre figurant dans le signal prescrit dans la Convention devrait être de taille plus

grande.


30 GE.16-16231


C, 10 « INTERDICTION AUX VÉHICULES DE CIRCULER SANS MAINTENIR

ENTRE EUX UN INTERVALLE D’AU MOINS … MÈTRES »

Certains pays (la Finlande et la Suède, par exemple) plaçaient le symbole « m » sous le

chiffre et utilisaient une flèche.

Un pays (la Croatie) utilise un symbole de camion en plus du symbole d’automobile ;

le Groupe a estimé que cette pratique n’était pas conforme à la Convention. Il est possible

de limiter l’application de ce signal à un type de véhicule par l’utilisation d’un panneau

additionnel.

Le Groupe a estimé que le symbole « m » devrait être placé après le chiffre (et non

au-dessous).


C, 11 a « INTERDICTION DE TOURNER À GAUCHE »

Le Groupe a estimé que la plupart des pays utilisaient un signal conforme à la Convention.

Certains pays (la Finlande, par exemple) utilisent un symbole où la barre oblique traverse

du haut à droite vers le bas à gauche ; le Groupe a estimé que cette pratique n’était pas

conforme à la Convention.

Certains pays (Chili, par exemple) utilisent un symbole de flèche sans courbure.


C, 11 b « INTERDICTION DE TOURNER À DROITE »


Dans certains pays (l’Autriche et la Suisse, par exemple), le symbole montre une barre

oblique traversant du haut à droite vers le bas à gauche ; le Groupe a estimé que cette

pratique n’était pas conforme à la Convention.


GE.16-16231 31

Certains pays (le Chili, par exemple) utilisent un symbole « flèche » sans courbure.


C, 12 « INTERDICTION DE FAIRE DEMI-TOUR »


Certains pays (les Pays-Bas, par exemple) omettent la barre oblique traversant le signal ;

le Groupe a jugé que cette pratique n’était pas conforme à la Convention.

Certains pays (l’Ukraine, par exemple) insèrent un intervalle blanc de part et d’autre de la

barre oblique rouge.


C, 13 aa « INTERDICTION DE DÉPASSER »

Le Groupe a noté que certains pays (Autriche, Lettonie, République tchèque, Slovaquie,

Suède et Suisse) faisaient figurer une ligne dans le signal pour représenter la chaussée.


C, 13 ab « INTERDICTION DE DÉPASSER »

Le Groupe a noté qu’un pays (le Nigéria) plaçait les symboles de voiture l’un au-dessus de

l’autre au lieu de les aligner horizontalement. Il a également noté qu’un autre pays

(le Koweït) plaçait la barre oblique sur l’une des deux voitures plutôt qu’au milieu du

signal.

Le Groupe a recommandé au Nigéria d’aligner les deux symboles de voiture et au Koweït

de ne pas utiliser ce signal, d’autant qu’il utilisait également le signal C, 13 aa.



32 GE.16-16231

C, 13 ba « DÉPASSEMENT INTERDIT AUX VÉHICULES AFFECTÉS

AU TRANSPORT DE MARCHANDISES »

Le Groupe a noté que certains pays utilisaient des symboles de véhicule différents de ceux

qui étaient prévus dans la Convention. Un pays (la Slovaquie) utilise un symbole très étroit

pour représenter le camion. D’autres (Bosnie-Herzégovine, Monténégro et Serbie) utilisent

un symbole de camion qui ne ressemble pas à celui qui est prévu dans la Convention.

Un pays (le Viet Nam) représente le véhicule vu de face, ce qui n’illustre pas une

manœuvre de dépassement. Un autre (l’Ouzbékistan) n’aligne pas les symboles de véhicule

horizontalement. Ici encore, certains pays font figurer une ligne sur le signal pour

représenter la chaussée.

Le Groupe a recommandé de ne pas faire figurer de ligne représentant la chaussée sur le

signal. Il a également recommandé aux pays de prêter une attention plus grande aux détails

du dessin et de veiller à ce que les symboles de véhicule ressemblent à ceux qui sont prévus

dans la Convention.


C, 13 bb « DÉPASSEMENT INTERDIT AUX VÉHICULES AFFECTÉS

AU TRANSPORT DE MARCHANDISES »

Le Groupe a noté qu’un pays (le Koweït) plaçait la barre oblique sur le symbole de camion

plutôt qu’au milieu du signal.

Le Groupe a recommandé au Koweït de ne pas utiliser ce signal, d’autant qu’il utilisait

également le signal C, 13 ba. Au titre du paragraphe 2 a) de l’article 5 de la Convention,

chaque Partie contractante ne devrait adopter que l’un de ces deux signaux.


C, 14 « VITESSE MAXIMALE LIMITÉE AU CHIFFRE INDIQUÉ »

Le Groupe a relevé des différences visuelles dans la largeur de la bordure circulaire rouge

et la taille des chiffres, mais il a jugé que les caractéristiques essentielles du signal avaient

été conservées.

Le Groupe a en outre remarqué qu’un pays (le Guyana) plaçait le signal C, 14 sur un

panneau rectangulaire où figuraient également des inscriptions supplémentaires. Bien que

cela soit autorisé par la Convention (art. 8, par. 3), le Groupe a estimé que le signal C, 14 ne

devrait pas être placé sur des panneaux où figurent des inscriptions supplémentaires.


GE.16-16231 33

Le Groupe a également recommandé que les chiffres soient placés au centre du signal C, 14

de la Convention.


C, 15 « INTERDICTION DE FAIRE USAGE D’AVERTISSEURS SONORES »

Le Groupe a relevé des différences visuelles entre les symboles utilisés, mais il a jugé que

les caractéristiques essentielles du signal avaient été conservées.

Certains pays (Lettonie et Ukraine) ne font pas figurer la barre oblique sur le signal ;

un pays (le Koweït) utilise une barre qui descend de droite à gauche. Le Groupe a estimé

que ces deux caractéristiques n’étaient pas conformes à la Convention.


C, 16 « INTERDICTION DE PASSER SANS S’ARRÊTER »

Le Groupe a relevé des différences visuelles dans la largeur de la bordure circulaire rouge,

mais il a estimé que les caractéristiques essentielles du signal avaient été conservées.

Le Groupe a noté qu’un pays (le Danemark) ajoutait au signal une inscription « Stop », qui

devrait être supprimée puisque la barre horizontale signifie justement « Stop ».

Le Groupe a recommandé à deux pays (Belgique et Danemark) d’enregistrer le signal C, 16

portant l’inscription « douane », s’il existe, dans le Système de gestion de la signalisation

routière sur Internet.

Deux pays (République Tchèque et Slovaquie) utilisent une fine ligne horizontale au lieu

d’une barre horizontale noire. Le Groupe a estimé que cela n’était pas conforme à

la Convention.



34 GE.16-16231

C, 17 a « FIN DE TOUTES LES INTERDICTIONS LOCALES IMPOSÉES AUX VÉHICULES EN MOUVEMENT »

Le Groupe a relevé bon nombre de différences visuelles dans la largeur et le type de la

bande noire ou gris foncé ou des lignes grises parallèles descendant de droite à gauche. Il a

estimé que toutes les Parties contractantes devraient utiliser la bande noire ou gris foncé ou

une bande composée de lignes parallèles noires ou grises descendant de droite à gauche.

Le Groupe était d’avis que les Parties contractantes devraient veiller davantage à ce que

l’angle d’inclinaison de la bande ou des lignes parallèles soit conforme à la Convention.

Le Groupe a recommandé que le mot « bande » (annexe 1, sect. C, point 8 a)) soit remplacé

par le mot « barre », de sorte que le texte de la Convention soit cohérent.


C, 17 b « FIN DE LA LIMITATION DE VITESSE », C, 17 c « FIN DE L’INTERDICTION DE DÉPASSER » et C, 17 d « FIN DE L’INTERDICTION DE DÉPASSER POUR LES VÉHICULES AFFÉCTÉS AU TRANSPORT DE MARCHANDISES »

Le Groupe a estimé que ce qu’il avait dit au sujet du type, de la largeur et de l’angle

d’inclinaison de la barre noire du signal C, 17 a s’appliquait également au signal C, 17 b.

Le Groupe a noté de nombreuses différences visuelles concernant le type de chiffres utilisés

par les Parties contractantes et a recommandé que tous les chiffres et symboles soient gris

clair, plutôt que noir uni ou blancs. Il a également recommandé que la barre oblique

composée de lignes parallèles traverse les deux chiffres. La barre unie peut s’interrompre à

l’emplacement des chiffres.

Le Groupe a noté qu’un pays (le Viet Nam) avait ajouté un listel bleu au signal C, 17 b, ce

qui n’est pas jugé conforme à la Convention.

[Note : Une proposition doit être faite sur des recommandations concernant l’utilisation de

la barre oblique dans les signaux C, 17.]





GE.16-16231 35

C, 18 « STATIONNEMENT INTERDIT » et C, 19 « ARRÊT ET STATIONNEMENT

INTERDITS »

Le Groupe a relevé des différences visuelles dans la largeur de la bordure circulaire rouge

(également par rapport à la largeur de la barre oblique) et dans la nuance de bleu, ainsi que

dans l’utilisation d’un intervalle blanc à l’intérieur du signal et d’un listel blanc autour de ce

dernier (visant essentiellement à mieux distinguer les couleurs utilisées dans le signal, entre

elles et par rapport à l’environnement visuel du panneau). Il a estimé que les

caractéristiques essentielles du signal avaient été conservées.

Le Groupe a noté qu’un pays (l’Ouzbékistan) séparait la ou les barres obliques rouges de la

bordure rouge du signal.



C, 20 a et C, 20 b « STATIONNEMENT ALTERNÉ »

Le Groupe a relevé des différences visuelles dans la largeur de la bordure circulaire rouge,

la longueur et la largeur des chiffres I et II (symboles représentant respectivement les jours

impairs et les jours pairs), la nuance de bleu et l’utilisation d’un intervalle blanc à

l’intérieur du signal et d’un listel blanc autour de ce dernier. Il a considéré que les

caractéristiques essentielles du signal avaient été conservées.

Le Groupe a noté qu’un pays (l’Ouzbékistan) séparait la ou les barres obliques rouges de la

bordure rouge du signal.

Le Groupe a remarqué que certains pays (Belgique et France) qui n’utilisaient pas les

chiffres I et II pour indiquer la période d’alternance ne plaçaient pas de trait d’union entre

les nombres indiquant les jours du mois (par exemple 16 31 et 16.31).




36 GE.16-16231

Observation générale concernant la catégorie D

Le Groupe a noté que de nombreux pays utilisaient un listel blanc afin d’accroître la

visibilité du signal.

D, 1 a « DIRECTION OBLIGATOIRE » (directions gauche, droite, tout droit, etc.)

Le Groupe a relevé des différences mineures en ce qui concerne la forme des têtes et

queues de flèche, les proportions représentées par la flèche sur le signal et la présence ou

l’absence de listel blanc. Cependant, il a considéré que tous les signaux étaient conformes à

la Convention. Le Groupe a recommandé toutefois aux Parties contractantes d’accorder une

plus grande attention aux détails du dessin, en particulier à la forme de la tête de flèche

(en l’élargissant afin d’améliorer la lisibilité). Les flèches employées dans une même

catégorie de signaux devraient avoir la même largeur. La queue de la flèche ne devrait pas

toucher le bord du signal.

En outre, s’agissant des signaux indiquant un virage à gauche ou à droite, il a été constaté

que des flèches de courbures différentes étaient employées. Tout en estimant que ces

signaux étaient conformes à la Convention, le Groupe a recommandé aux Parties contractantes

de veiller à ce que le point de courbure de la flèche soit situé près du centre du signal.

Le Groupe a recommandé que chaque signal soit désigné par un code qui lui soit propre et a

prié le Nigéria et la Suisse de faire une proposition à cette fin (y compris pour les signaux

D, 2, et en étudiant la possibilité d’inclure dans la Convention les variantes du signal D, 2

permettant d’indiquer la direction droite ou gauche).






GE.16-16231 37

D, 2 « CONTOURNEMENT OBLIGATOIRE »


queues de flèche, les proportions représentées par la flèche sur le signal, et la présence ou

l’absence de listel blanc. Néanmoins, il a considéré que tous les signaux étaient conformes

à la Convention. Le Groupe a toutefois recommandé aux Parties contractantes d’accorder

une plus grande attention aux détails du dessin, en particulier à la forme de la pointe de

flèche (en l’élargissant afin d’améliorer la lisibilité). La queue de la flèche ne devrait pas

toucher le bord du signal.


D, 3 « INTERSECTION À SENS GIRATOIRE OBLIGATOIRE »

Le Groupe a relevé des divergences mineures en ce qui concerne la forme des têtes et

queues de flèche, les proportions représentées par la flèche sur le signal et la présence ou

l’absence de listel blanc. Néanmoins, il a considéré que tous les signaux étaient conformes

à la Convention.

Le Groupe a recommandé de modifier le symbole prescrit dans la Convention en élargissant

les têtes de flèches.


D, 4 « PISTE CYCLABLE OBLIGATOIRE »

Le Groupe a relevé des divergences mineures en ce qui concerne le symbole et la présence

ou l’absence de listel blanc. Néanmoins, il a considéré que tous les signaux étaient

conformes à la Convention. Le Groupe a toutefois recommandé de simplifier le symbole

afin de le rendre plus lisible.

Le Groupe a prié le Viet Nam de rectifier son entrée.


D, 5 « CHEMIN OBLIGATOIRE POUR PIÉTONS »

Le Groupe a relevé des divergences en ce qui concerne le symbole (présence de deux

silhouettes ou d’une seule) et la présence ou l’absence de listel blanc. Il a considéré que les

symboles montrant une seule silhouette n’étaient pas conformes à la Convention.


38 GE.16-16231

Le Groupe a recommandé de simplifier le symbole afin de le rendre plus lisible. Il a décidé

de passer en revue les symboles de piéton utilisés pour toutes les catégories de signaux et il

a invité le Koweït à faire part de ses conclusions sur la question à la prochaine session.


D, 6 « CHEMIN OBLIGATOIRE POUR CAVALIERS »

Le Groupe a relevé des divergences mineures en ce qui concerne le symbole et la présence

ou l’absence de listel blanc. Néanmoins, il a considéré que tous les signaux étaient

conformes à la Convention.


D, 7 « VITESSE MINIMALE OBLIGATOIRE »

En ce qui concerne le signal figurant dans la Convention, le Groupe a convenu que le

nombre devrait être mieux centré et qu’il devrait y avoir un espace suffisant entre les

chiffres.


D, 8 « FIN DE LA VITESSE MINIMALE OBLIGATOIRE »

En ce qui concerne le signal figurant dans la Convention, le Groupe a convenu que le

nombre devrait être mieux centré et qu’il devrait y avoir un espace suffisant entre les

chiffres.

Le Groupe a convenu qu’il n’était pas conforme à la Convention de laisser un espace

excessif entre les chiffres (comme la République tchèque, par exemple) ; en outre la barre

rouge oblique devrait passer devant les chiffres et non pas derrière.



GE.16-16231 39

D, 9 « CHAÎNES À NEIGE OBLIGATOIRES »

Le Groupe a relevé des divergences dans la représentation du symbole, mais qui restaient

conformes à la Convention. Il a recommandé à plusieurs pays (République tchèque,

Monténégro et Serbie) d’utiliser un trait noir plus large pour représenter les chaînes sur le

pneumatique.


D, 10 a, D, 10 b, D, 10 c « DIRECTION OBLIGATOIRE POUR LES VÉHICULES TRANSPORTANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES »

Le Groupe a noté que les pays utilisaient différentes couleurs (jaune, orange et rouge) pour

les symboles représentant des véhicules transportant des marchandises dangereuses. Il a

recommandé que la couleur utilisée soit l’orange (conformément au symbole prescrit dans

la Convention), avec un listel intérieur noir. Le symbole devrait représenter la face arrière

du camion et être placé dans la partie supérieure du signal.

Le Groupe a jugé que les pays utilisant un symbole autre que la face arrière d’un camion de

couleur orange pour représenter les véhicules transportant des marchandises dangereuses

n’étaient pas en conformité avec la Convention.

Certains pays (l’Albanie, par exemple) plaçaient le symbole de camion et le signal de direction

dans l’ordre inverse, ce que le Groupe considérait comme non conforme à la Convention.

Certains pays utilisaient un signal de direction incorrect en ce qui concerne le signal D, 10 a

(par exemple la Belgique, la Bosnie-Herzégovine, la Lituanie, le Monténégro, la Pologne et la

Serbie), le signal D, 10 b (par exemple la Belgique, la Bosnie-Herzégovine, l’Italie, la Pologne

et la Suède) et le signal D, 10 c (par exemple la Hongrie, la Lituanie, la Serbie et la Suède).

Le Groupe a noté que les symboles utilisés dans les signaux C, 3 m et C, 3 n de l’Accord

européen pourraient être utilisés dans les signaux D, 10. Il a demandé au secrétariat de se

concerter avec le secrétariat du WP.15 afin de déterminer si cela était souhaitable et de

rendre compte de cette concertation à la prochaine session. Si cette solution était jugée

souhaitable et justifiée, le Groupe proposerait de réviser la définition et les exemples des

signaux D, 10 figurant dans la Convention.

Le Groupe a noté que la Grèce utilisait le signal E associé au symbole C, 3 n au lieu du

signal D, 10 approprié, ainsi que des flèches au lieu des signaux D, 1 a appropriés, ce qui

n’était pas jugé conforme à la Convention.




40 GE.16-16231


D, 11 a et D, 11 b

Le Groupe a recommandé que les symboles des signaux D, 4 et D, 5 soient reproduits

exactement dans le signal D, 11 (s’agissant par exemple, de l’orientation du symbole de

bicyclette). La forme définitive des symboles serait déterminée à des sessions ultérieures.

Le Groupe a relevé que dans certains pays (la Pologne, par exemple), les symboles figurant

sur le signal D, 11 b étaient séparés par un trait blanc horizontal. Il a noté que lorsqu’une

voie ou un sentier était divisé (par des moyens matériels ou des marquages) en deux parties

réservées à différents usagers, le signal D, 11 a devrait être composé des symboles

correspondants juxtaposés et séparés par un trait vertical médian. Si la voie ou le sentier ne

comportait aucune séparation (par des moyens matériels ou des marquages), les symboles

devraient être superposés, sans trait de séparation.

Le Groupe a convenu que l’utilisation d’un trait blanc horizontal n’était pas conforme à

la Convention.

Le Danemark et le Koweït ont été priés de rectifier leur signal en conséquence.



Observation générale concernant la catégorie E

Le Groupe a noté que de nombreux pays employaient un listel blanc afin d’accroître la

visibilité du signal.

Le Groupe a recommandé de réviser la définition des signaux de la catégorie E (sect. E,

SIGNAUX DE PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES, Caractéristiques générales et

symboles) de sorte qu’elle se lise comme suit :

« Les signaux de prescriptions particulières sont généralement carrés ou circulaires, à fond

sombre avec un symbole ou une inscription de couleur claire, ou à fond clair avec un

symbole ou une inscription de couleur foncée. ».

Note du secrétariat : S’applique à tous les signaux E ou uniquement aux signaux de

prescriptions particulières E, 1 a, E, 1 b et E, 1 c.


GE.16-16231 41

E, 1 a « VITESSE MINIMALE OBLIGATOIRE S’APPLIQUANT

À DIFFÉRENTES VOIES »

L’Azerbaïdjan, la Fédération de Russie, la Hongrie, le Monténégro, l’Ouzbékistan,

la République de Moldova et l’Ukraine utilisaient à tort des signaux de type E, 1 b au lieu

du signal E, 1 a.

De nombreux pays utilisent des marques routières (ligne discontinue) sur ce signal.

Le Groupe a recommandé que les symboles employés ne comportent pas de marques

routières telles que des lignes discontinues, étant donné que les flèches indiquaient des

« voies ».

Le Groupe a recommandé qu’un signal D, 7 assorti d’un listel blanc soit utilisé pour le

signal E, 1 a.


E, 1 b « VITESSE MINIMALE OBLIGATOIRE S’APPLIQUANT À UNE VOIE »

L’Albanie, la Croatie et la Grèce employaient à tort des signaux de type E, 1 a au lieu du

signal E, 1 b.

De nombreux pays utilisent des marques routières (ligne discontinue) sur ce signal.

Le Groupe a recommandé que les symboles employés n’incluent pas de marques routières

telles que des lignes discontinues, étant donné que les flèches indiquaient des « voies ».

Le Groupe a recommandé qu’un signal D, 7 assorti d’un listel blanc soit utilisé pour le

signal E, 1 b.


E, 1 c « VITESSES DIFFÉRENTES S’APPLIQUANT À DIFFÉRENTES VOIES »

L’Azerbaïdjan utilisait un modèle incorrect pour le signal E, 1 c (signal « accès interdit aux

camions » au lieu du signal de limitation de vitesse).

Le Groupe a recommandé que le signal E, 1 c soit amélioré en plaçant le signal C, 14 sur

les flèches et en ajoutant un listel blanc.



42 GE.16-16231

E, 2 a « SIGNAUX INDIQUANT LA VOIE RÉSERVÉE AUX SERVICES

RÉGULIERS DE TRANSPORT EN COMMUN »

L’article 26 bis, paragraphe 2, section E, sous-section II, point 2 et les reproductions des

signaux E, 2 a et E, 2 b à l’annexe 3 ne semblent pas cohérents et ne définissent donc pas

clairement les signaux E, 2 a et E, 2 b.

Plusieurs pays (Azerbaïdjan, Belgique, Croatie, Lettonie, Luxembourg, Monténégro

et Ukraine) utilisent pour le signal E, 2 a des exemples qui ne correspondent pas aux

exemples de la Convention.

De nombreux pays utilisaient des marques routières (ligne discontinue ou continue) sur ce

signal. Le Groupe a recommandé que les symboles employés n’incluent pas de marques

routières, étant donné que les flèches indiquaient les « voies ».


E, 2 b « SIGNAUX INDIQUANT LA VOIE RÉSERVÉE AUX SERVICES

RÉGULIERS DE TRANSPORT EN COMMUN »

L’article 26 bis, paragraphe 2, section E, sous-section II, point 2 et les reproductions des

signaux E, 2 a et E, 2 b à l’annexe 3 ne semblent pas cohérents et ne définissent donc pas

clairement des signaux E, 2 a et E, 2 b.

Plusieurs pays (Belgique, Croatie, Finlande, Lettonie, Monténégro, Pologne et Ukraine)

emploient pour le signal E, 2 b des exemples qui ne correspondent pas aux exemples de

la Convention.

De nombreux pays utilisent des marques routières (ligne discontinue ou continue) sur ce

signal. Le Groupe a recommandé que les symboles employés n’incluent pas de marques

routières, étant donné que les flèches indiquaient les « voies ».

Le Groupe a relevé une erreur d’orthographe au paragraphe 2 de l’article 26 bis, dans le

texte anglais de la Convention. La deuxième phrase devrait se lire comme suit : « The sign

indicating such a lane… ».


E, 3 a « SENS UNIQUE »


queues de flèche et les proportions représentées par la flèche sur le signal. Il a recommandé

aux Parties contractantes d’accorder une plus grande attention aux détails du dessin, en

particulier à la forme de la pointe de flèche (en l’élargissant afin d’améliorer la lisibilité).

La queue de la flèche ne devait pas toucher le bord du signal.

Certains pays (par exemple la Suède) utilisent un panneau de forme rectangulaire pour ce

signal.


GE.16-16231 43


la tête de flèche.


E, 3 b « SENS UNIQUE »


queues de flèche et les proportions représentées par la flèche sur le signal. Il a recommandé

aux Parties contractantes d’accorder une plus grande attention aux détails du dessin, en

particulier à la forme de la pointe de flèche (en l’élargissant afin d’améliorer la lisibilité).

La queue de la flèche ne devait pas toucher le bord du signal.


la tête de flèche.


E, 4 « PRÉSÉLECTION »

Tous les signaux sont en conformité avec la Convention car ils représentent des exemples.

Toutefois, la Convention, à la section E, sous-section II, point 4, n’est pas très claire.

Le Groupe a estimé que le signal de la Convention, comme reproduit à l’annexe 3, ne

devrait pas inclure les lignes discontinues de droite et de gauche représentant les marques

routières. L’utilisation de marques routières (lignes discontinues) entre les voies est

optionnelle.

Le signal E, 4 devrait être placé immédiatement après le signal E, 2 b.


E, 5 a « AUTOROUTE »

Tous les signaux sont en conformité avec la Convention. Un pays (le Nigéria) a été prié de

reclasser son signal dans la section « Signaux hors Convention ».

Le Groupe a recommandé aux Parties contractantes d’accorder une plus grande attention

aux détails du dessin, en particulier afin d’éviter que le symbole ne touche le bord du signal

pour des raisons de lisibilité.

Le Groupe a décidé d’inclure dans le point traitant des caractéristiques générales et

symboles (sect. E, point I) une dérogation relative aux signaux E, 5 et E, 6 autorisant

l’utilisation d’un fond bleu ou vert.


44 GE.16-16231


E, 5 b « FIN D’AUTOROUTE »

Le signal du Koweït est traversé par une barre oblique partant du bord supérieur gauche et

aboutissant au bord inférieur droit. Le Groupe a noté que la Convention ne spécifie pas la

position de la barre oblique pour le signal E, 5 b. Toutefois, pour tous les autres signaux de

réglementation de la section E, la barre oblique traverse le signal depuis le bord supérieur

droit jusqu’au bord inférieur gauche.

Le Groupe a recommandé que la Convention définisse clairement la position de la barre

oblique, qui doit traverser le signal depuis le bord supérieur droit jusqu’au bord inférieur

gauche.

Le signal E, 5 b des Pays-Bas montre une barre oblique rouge avec listel blanc.


E, 6 a « ROUTE POUR AUTOMOBILES »

Le Groupe a noté que dans certains cas (Lettonie) le symbole d’automobile n’est pas centré

au milieu du signal. Certains pays (Belgique et Pays-Bas) utilisent un listel blanc. Tous les

signaux sont jugés conformes à la Convention.

Le Groupe a décidé que le titre 6 (sous-section II de la section E) et la description du signal E,

6 a devraient être évalués. L’Accord européen devra être révisé en conséquence, si nécessaire.


E, 6 b « FIN DE ROUTE POUR AUTOMOBILES »

Le Groupe a noté que dans certains cas (Lettonie) le symbole « automobile » n’est pas

centré au milieu du signal. Certains pays (Belgique, Pays-Bas) utilisent un listel blanc.

Tous les signaux sont jugés conformes à la Convention.



GE.16-16231 45

E, 7 a ; E, 7 b ; E, 7 c ; E, 7 d et E, 8 a ; E, 8 b ; E, 8 c ; E, 8 d « SIGNAUX

INDIQUANT L’ENTRÉE ET LA FIN D’UNE AGGLOMÉRATION »

(observation générale)

Le Groupe a eu une discussion approfondie sur la relation entre les signaux E, 7 et E, 8 et

les signaux de localisation (comme définis à l’article 18). Certains pays (la Finlande,

la Fédération de Russie et la Suède, par exemple) ont fait savoir au Groupe qu’ils utilisaient

un signal ressemblant aux signaux E, 7 a ou E, 7 d (comme reproduits à l’annexe 3) en tant

que « signaux de localisation ». Le Groupe a convenu que l’utilisation d’un signal

ressemblant aux signaux E, 7 a ou E, 7 d comme « signaux de localisation » est en

contradiction avec l’article 18. Toutefois, le Groupe a estimé que l’on ne pouvait pas faire

en sorte que les « signaux de localisation » soient absolument distincts des signaux E, 7 a

ou E, 7 d (comme prescrit par l’article 18).

Le Groupe a en outre relevé des divergences entre les signaux.





Recommandations générales s’appliquant aux signaux E, 9 a à E, 10 d

« SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a recommandé de modifier le texte du point 8 a) i) de la section E de l’annexe 1

comme suit :

« Pour indiquer qu’un signal s’applique à toutes les routes situées dans une zone donnée

(validité zonale), le signal est représenté sur un panneau rectangulaire à fond clair. Le mot

“ZONE” ou l’équivalent dans la langue du pays intéressé figure sur le panneau au-dessus

ou au-dessous du signal. Des informations précises sur les restrictions, interdictions ou

obligations transmises par le signal pourront figurer sur le panneau, au-dessous du signal,

ou sur un panneau additionnel. ».

Aucun consensus ne s’est dégagé quant à cette proposition de modification.


46 GE.16-16231

Le Groupe a recommandé que, si la version électronique de la Convention était élaborée,

les images de toutes les options/combinaisons de signaux (par exemple un signal avec un

panneau additionnel) soient reproduites.

[à examiner plus avant en novembre.] Le Groupe a recommandé de modifier la Convention

et l’Accord européen complétant la Convention comme suit :

- Supprimer le paragraphe 3 de l’Article 8 de la Convention

- Supprimer le point 7 de l’Accord européen

- Insérer le texte ci-après en tant que nouveau paragraphe 3 de l’article 8 de

la Convention :

« Au cours de la période transitoire de quinze ans prévue au paragraphe 3 de l’article 3 de

la Convention, et ultérieurement dans des circonstances exceptionnelles, pour faciliter

l’interprétation des signaux, une inscription peut être ajoutée sur un panneau additionnel

placé au-dessous du signal ; une telle inscription peut aussi être apposée sur le signal

lui-même si la compréhension de celui-ci n’en est pas gênée. ».

E, 9 a et E, 9 b « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que tous les signaux étaient conformes à la Convention, sauf dans un

pays (Autriche), où l’inscription « Zone » avait été modifiée sur le signal E, 9 b. Le Groupe

a prié l’Albanie et la Suisse d’ajouter un signal à validité zonale approprié dans le Système

de gestion de la signalisation routière.


E, 9 c « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que tous les signaux étaient en conformes à la Convention. Il a prié

l’Albanie, le Danemark, le Monténégro, la République de Moldova, la République tchèque

et la Suisse d’ajouter un signal à validité zonale approprié dans le Système de gestion de la

signalisation routière.



GE.16-16231 47

E, 9 d « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que tous les signaux étaient conformes à la Convention. Il a prié

le Danemark d’ajouter un signal à validité zonale approprié dans le Système de gestion de

la signalisation routière.


E, 10 a « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que certains pays (Bosnie-Herzégovine, Croatie, Iran, Monténégro

et Ukraine) n’utilisaient pas la couleur grise sur un panneau rectangulaire, ce qui n’était pas

conforme à la Convention.


E, 10 b « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que certains pays (Croatie, Iran et Monténégro) n’utilisaient pas la

couleur grise sur un panneau rectangulaire, ce qui n’était pas conforme à la Convention.


E, 10 c « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que certains pays (Grèce et Ukraine) n’utilisaient pas la couleur grise sur

un panneau rectangulaire et qu’un pays (Pologne) utilisait une bande/barre diagonale de

couleur rouge au lieu de grise. Le Groupe a prié le Danemark d’ajouter un signal à validité

zonale approprié dans le Système de gestion de la signalisation routière.

Le Groupe a recommandé que, lorsque la version électronique de la Convention serait

élaborée, l’image prescrite par la Convention pour le signal E, 10 c fasse figurer le symbole

« P » dans un cadre de forme carrée.



48 GE.16-16231

E, 10 d « SIGNAUX À VALIDITÉ ZONALE »

Le Groupe a noté que certains pays (Bosnie-Herzégovine, Croatie, Iran et Monténégro)

n’utilisaient pas la couleur grise sur un panneau rectangulaire. Un pays (France) utilisait

l’inscription « Fin de zone » au lieu de « Zone ». Un pays (Italie) n’utilisait pas la couleur

grise et la bande/barre diagonale ne traversait pas l’ensemble du signal E, 10 d. Dans un

pays (Ukraine) la bande/barre diagonale ne traversait pas l’ensemble du signal E, 10 d.

Tous ces signaux n’étaient pas conformes à la Convention.

Le Groupe a prié le Danemark d’ajouter un signal à validité zonale approprié dans

le Système de gestion de la signalisation routière.


E, 11 a « TUNNEL » et E, 11 b « FIN DE TUNNEL »

Le Groupe a noté que les pays utilisaient différentes variantes des signaux E, 11 a et E, 11 b.

À son avis, cela s’explique par le fait que la reproduction (l’image) de ces signaux ne

correspond pas à la description des caractéristiques générales des signaux de la section E.

Certains pays (Chili, Monténégro, République de Moldova et Ukraine) font figurer le

symbole du tunnel sur les signaux d’avertissement de danger de la section A.

Le Groupe a estimé que le symbole de tunnel devrait être modifié et éventuellement aligné

sur celui qui est utilisé par l’Italie, par exemple, et que le fond devrait présenter les

caractéristiques générales des signaux de la section E.


E, 12 a ; E, 12 b ; E, 12 c « PASSAGE POUR PIÉTONS »

Le Groupe a noté que la plupart des pays utilisaient une silhouette humaine et un passage

pour piétons à bandes parallèles au sol, ce qui ne semble pas conforme à la Convention.

Quelques pays (Autriche, Belgique, Grèce, Koweït et Viet Nam) utilisent le symbole A, 12 a.

Le Groupe a recommandé qu’un nouveau symbole A, 12 c comprenant une silhouette

humaine et des bandes parallèles soit ajouté au symbole existant dans la Convention, et que

ce nouveau symbole soit utilisé de préférence.

Le Groupe a également recommandé d’utiliser la silhouette de piéton existante du signal E,

12 c pour remplacer le symbole du signal E, 12 a (conformément aux recommandations

générales, dans lesquelles le groupe a recommandé d’appliquer une approche schématique,


GE.16-16231 49

c’est-à-dire d’éliminer autant que possible les détails tels que les couvre-chefs et les

vêtements, pour tous les symboles utilisés dans les signaux régis par la Convention de

1968, afin de favoriser une compréhension universelle des signaux routiers dans le monde

entier).

Le Groupe a recommandé de retirer les signaux E, 12 b et E, 12 c de la Convention.



Aucun


E, 13 a « HÔPITAL »

Le Groupe a noté qu’un pays (Iran) utilisait plus d’une couleur (bleu et blanc) pour le fond

du signal et qu’il utilisait une couleur différente (noir) pour la lettre « H » (alors que la

couleur utilisée dans la Convention est le blanc).

Le Groupe a également noté que certains pays (Autriche, Bosnie-Herzégovine, Croatie,

Monténégro et Serbie) ajoutaient un mot signifiant « hôpital » dans leur langue nationale.

En outre, le Groupe a fait observer que certains signaux devraient être retirés de la section

E, 13 a du Système de gestion de la signalisation routière, parce qu’ils ne devraient figurer

que dans la section E, 13 b (Lituanie et Ouzbékistan).


E, 13 b « HÔPITAL »

Le Groupe a noté que plusieurs pays (Azerbaïdjan, Fédération de Russie, Iran, Lettonie,

Lituanie, Monténégro, République de Moldova et Ukraine) avaient reproduit par erreur un

signal de type F. Il a demandé que ces signaux soient replacés dans la catégorie F.

Le Groupe a recommandé de remplacer le symbole de lit utilisé dans le signal E, 13 b par

celui qui est utilisé, par exemple, par la Fédération de Russie.


50 GE.16-16231

Un pays (Nigéria) utilise un fond vert pour le signal E, 13 b, ce qui n’est pas conforme à

la Convention.


E, 14 a « PARCAGE »

Tous les pays utilisent le même dessin, conformément à la Convention. Il n’y a que des

différences minimes par rapport au symbole et à la nuance du fond bleu utilisés dans

la Convention. Un pays (Nigéria) utilise un fond vert foncé.

Le Groupe a recommandé d’utiliser la lettre P pour indiquer les emplacements de parcage,

de préférence (et obligatoirement dans le cas des Parties contractantes à l’Accord

européen). Il est cependant conscient que l’emploi de la lettre E est répandu sur d’autres

continents.


E, 14 b ; E, 14 c « PARCAGE »

Le Groupe a noté que la plupart des pays ne suivaient pas les exemples E, 14 b et E, 14 c et

utilisaient plutôt un signal au dessin différent.

Le Groupe a estimé que le signe « + » devait obligatoirement figurer sur les signaux E, 14 b

et E, 14 c en vertu de la Convention, ce qui n’était pas le cas dans plusieurs pays (Iran,

Monténégro et Serbie). Lorsque des panneaux additionnels sont ajoutés au signal E, 14 a, il

convient d’y placer le signe « + » et le symbole du type de transport ou, si ce n’est pas

possible, le nom du type de transport.

Le Groupe a estimé qu’il conviendrait d’ajouter à la Convention un symbole qui indiquerait

un parc de stationnement offrant la possibilité de changer de moyen de transport et, par

conséquent, il a recommandé de créer un nouveau signal. Ce signal sur fond bleu est

composé d’un symbole de couleur claire « P + R » et de deux lignes horizontales placées

au-dessous et au-dessus de celui-ci.

Le Groupe a recommandé de modifier le texte du point 12 b) de la section E de l’annexe 1

comme suit :

« b) La direction de l’emplacement du parcage ou les catégories de véhicules auxquelles est

affecté l’emplacement peuvent être indiquées sur le signal proprement dit ou sur une plaque

additionnelle placée sous le signal. De telles inscriptions peuvent également limiter la durée

du parcage autorisé ou préciser qu’un transport en commun est accessible à partir du parc


GE.16-16231 51

de stationnement à l’aide d’un signe “+” suivi de l’indication du moyen de transport

spécifié, soit à l’aide d’une mention littérale, soit à l’aide d’un symbole.

Le signal E, 14 b indique les emplacements où le parcage des véhicules est autorisé avec la

possibilité de prendre d’autres moyens de transport. Ce signal sur fond bleu est composé

d’un symbole de couleur claire “P + R” et de deux lignes horizontales placées au-dessous et

au-dessus de celui-ci.

Dans le symbole “P + R”, les lettres P et R peuvent être remplacées par les lettres ou les

idéogrammes utilisés dans l’État intéressé pour indiquer le “parcage” et la “disponibilité

d’autres moyens de transport”.

Les signaux E, 14 c et E, 14 d sont des exemples d’autres signaux qui peuvent être

employés pour signaler un parc de stationnement plus particulièrement destiné aux

véhicules dont les conducteurs veulent utiliser un moyen de transport en commun. ».

(Remarque : les signaux E, 14 c et E, 14 d susmentionnés sont les signaux E, 14 b et E, 14 c

actuels).

Le Groupe a recommandé d’ajouter dans le texte du point 22 de l’Accord européen que seul

le symbole « P + R » peut être utilisé pour indiquer les emplacements où le parcage des

véhicules est autorisé avec la possibilité de prendre d’autres moyens de transport.



E, 15 « ARRÊT D’AUTOBUS » et E, 16 « ARRÊT DE TRAMWAY »

Le Groupe a noté que les pays utilisaient différentes variantes des signaux E, 15 et E, 16.

À son avis, cela s’explique par le fait que la reproduction (l’image) de ces signaux ne

correspond pas à la description des caractéristiques générales des signaux de la section E.

Le Groupe a estimé que ces signaux devraient être modifiés pour y faire figurer un fond

bleu et un symbole blanc du moyen de transport, ou encore un fond clair et un symbole de

couleur foncée.

Le Groupe a également estimé qu’il conviendrait de préciser la définition des signaux E, 15

et E, 16 dans la Convention, de façon à y intégrer des règles spéciales qui devraient

s’appliquer à ces signaux.


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