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    CHAPITRE TROISIME

    LES PARTIS POLITIQUESLtude du systme politique nous a amene le considrer comme une boite noire. Pourtant cette boite renferme des structures essentielles son fonctionnement. ce sont principalement les partis politiques et les groupes de pression. tant limit dans le temps impartis ce cours, on se limitera ltude de ce premier type dinstitutions que sont les partis politiques.

    Pour bien tudier ces instances politiques, il faut commencer par en dfinir la notion (I), ce qui nous permettre de les distinguer des autres types de groupements caractre politique. On essayera aussi den lucider lorigine dans le monde contemporain et den tracer lvolution (II).

    Une fois ces pralables dpasss, nous nous attacherons rechercher les fonctions que sont appels avoir les partis politiques (III). Enfin, nous essayerons de classifier aussi bien ce type de formation politique (IV) que les systmes auxquels ils donnent lieu (V).

    I. LA NOTION DE PARTI POLITIQUE

    Les partis politiques ne sont pas les seules formations politiques au sein du systme politique. Les partis cohabitent effectivement avec entre autre les groupes de pression o ont a lhabitude de classer les associations, les syndicats, les clubs

    Quest ce qui fait donc la caractristique des partis politiques (A) par rapport ces formations voisines ? (B)

    A. LA DFINITION DES PARTIS POLITIQUESLes partis politiques sont gnralement dfinis comme tant une organisation durable, agence du niveau national au niveau local, visant acqurir et exercer le pouvoir, et recherchant cette fin, le soutien populaire1.

    1 Dfinition propos par R-G. Schawartzenberg, Sociologie politique, Montchrstien, 1988, IV d., p. 397. Lauteur y prsente la dfinition de La Palombara & Weiner, Political Parties and Political Development, Princeton, 1966, pp. 5-7

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    Ainsi les partis politiques peuvent se dfinir par la runion de quatre critres : lorganisation durable, lorganisation tous les niveaux, le but qui est lexercice du pouvoir et la recherche du soutien populaire.

    1. Le parti politique est une organisation durableCe caractre de continuit permet de distinguer les partis politiques des simples formations phmres pouvant se trouver certains moments sur la scne politique.

    Ces formations peuvent varier dans leurs formes pour passer dune simple faction ou clientle politique. Ce type de formation est gnralement fond autour dun chef qui se trouve le fondateur du mouvement. Mais ces formations, loppos des partis politiques, ont tendance disparatre avec la mort ou tout simplement lclipse de leurs fondateurs.

    Les partis politiques survivent ce phnomne du fait de leur institutionnalisation.

    2. Le parti politique est une organisation complteLes partis politiques se caractrisent par une organisation qui stale gnralement tous les niveaux du territoire dun tat. Ainsi le parti politique est prsent aussi bien au niveau national que local.

    Cette caractristique distingue les partis politiques des simples formations parlementaires qui ne se trouvent quau niveau de la capitale sans avoir dantennes ou de relations avec des structures locales.

    3. Le parti politique tend a exercer le pouvoirLes partis politiques se distinguent principalement des groupes de pressions par cette caractristique essentielle qui est la volont de cette formation dexercer le pouvoir.

    Lobjectif premier de chaque parti politique est celui dexercer un jour le pouvoir. Toute lactivit du parti sarticule autour de la ralisation de ce seul objectif. La participation lexercice du pouvoir se fait travers diffrentes faon : Une reprsentation au niveau local ou rgional, la reprsentation au niveau parlementaire ou dans lexcutif.

    Les partis politiques, loppos des groupes de pression, veulent conqurir le pouvoir, lexercer et mme monopoliser cet exercice leur profit.

    4. Le parti politique a besoin dun soutien populaireLes partis politiques veulent atteindre ce but dexercice du pouvoir, ils ne peuvent le raliser sans le soutien populaire. En effet, dans nos socits modernes les fonctions

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    politiques sont gnralement lectives. Ainsi cest travers les urnes que les personnes accdent aux fonctions politiques de maire, de dput ou de chef de ltat.

    Pour gagner des lections les partis politiques ont besoin des voies de leurs lecteurs. Cest dans ce sens que lon soutient que ces formations ont besoin de soutien populaire.

    La loi tunisienne sur lorganisation des partis politiques datant du 3 mai 1988 essaye de donner dans son article premier la dfinition des partis politiques. Le texte dispose en effet, que le parti politique est lorganisation politique de citoyens tunisiens lis, dune faon permanente et dans un but non lucratif, par des principes, opinions et objectifs politiques autour desquels ils se runissent et dans le cadre desquels ils sactivent en vue :

    Contribuer lencadrement des citoyens et lorganisation de leur participation la vie politique du pays dans le cadre dun programme politique;

    Intervenir dans les lections prvues par la constitution et par la loi en reprsentant ou en patronnant des candidatures.

    Cette disposition runie dans sa dfinition les lments dj dvelopps. En effet, on y trouve la permanence puisque le texte parle de permanence. Larticle premier parle de participation aux lections et vie politique ce qui trait lexercice du pouvoir.

    Par contre le texte ne parle pas de lorganisation dveloppe jusquau niveau local. Mais la dfinition lgale des partis politiques ne traite pas du soutien populaire ncessaire aux partis. On peut, en lisant entre les lignes, deviner cette condition quand le texte parle de principes et objectifs politiques. Ces buts sont en effet dvelopp par les partis politiques dans le but de runir autour le plus dadhrents possibles. Ceux-ci constitueront le soutien du parti loccasion des lections.

    Mais la dfinition lgale tunisienne ajoute une autre condition. En effet, les partis politiques doivent tre but non lucratif. Ceci veut tout simplement dire que les activits du parti ne tendent pas runir des bnfices pcuniaires. Cet lment est la caractristique premire dun autre genre de formation au sein de la socit qui est la socit commerciale. Dans le cadre tunisien, il faut remarquer que cette mention vient tout simplement dun contexte historique.

    En effet, les partis politiques en Tunisie ont depuis lindpendance t grs par un texte gnral sur les associations qui date du 7 novembre 1959. Ce texte posait parmi les conditions de lassociation et pour la distinguer de la socit le but non lucratif de son activit. Le gouvernement ayant introduit en 1988 un texte indpendant pour lencadrement juridique des partis politiques, il y a tout simplement transcrit cet lment qui nous parat superflue.

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    B. PARTIS POLITIQUES ET GROUPES DE PRESSIONLes partis politiques peuvent tre facilement confondus avec certaines autres formations qui sactivent au sein du systme politique dont les groupes de pressions. Il est pour cette raison recommand de dfinir ce type de formation.

    Le groupe de pression peut se dfinir comme tant une organisation constitue pour la dfense dintrts et exerant une pression sur les pouvoirs publics afin dobtenir deux des dcisions conformes ces intrts2.

    Ainsi trois caractristiques sont la base de ces formations : une organisation, la dfense dintrts et enfin lexercice dune pression. Si on essayait de comparer ces lments avec ceux qui nous ont permis de dfinir les partis politiques, on trouvera que llment primordial de distinction entre ces deux types de formations est dans le cas des partis politiques lactivit doit mener lexercice du pouvoir, alors que les groupes de pression se limitent seulement influer sur lexercice du pouvoir par les personnes en place et qui sont gnralement issus de partis politiques.

    ce point de vue une distinction est faite tend diffrencier les groupes de pression. Ainsi distingue-t-on gnralement les groupes dintrts et des groupes dides dun ct et les groupes privs des groupes publics dun autre ct et enfin les groupes de cadres des groupes de masses.

    Ainsi les groupes dintrts sont appels dfendre plutt et avant toute chose des intrts matriels dune catgorie sociale tel que les syndicats qui regroupent les salaris, les organisations agricoles, les organisations patronales de lindustrie et du commerce ou enfin les organisations professionnelles dans un secteur dactivit comme cest le cas des ordres.

    Alors que les groupes dides ont des buts orients vers la dfense de causes idologiques ou morales. On trouve dans cette catgorie de groupes les formation de dfense dune catgorie de la population comme cest le cas pour la femme, On peut trouver dans cette mme catgorie de dfense dintrt des organisations objectif spcialis comme cest le cas des organisation de dfense des droits de lhomme, la dfense de lenvironnement, la protection des animaux

    Dun autre ct on peut distinguer les groupes privs de ceux qui sont publics. En effet ces formations sont gnralement cres l'instigation de personnes prives et restent grs par de telles personnes.

    Alors que les groupes publics sont constitus de fonctionnaires de ltat ou dinstitutions tatiques. Ce phnomne parat pathologique dans un tat uni, mais

    2R-G. Schawartzenberg, Sociologie politique, Montchrstien, 1988, IV d., p. 518.

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    peuvent exister dans le cas daffaiblissement de celle-ci. G. Almond parle de ce fait de groupes dintrts institutionnels qui sont normalement appels remplir des fonctions bien dfinies dans le cadre tatique mais qui se livrent certaines occasions la dfense dintrts spcifiques. Cela peut tre un ministre qui veut dfendre une cause, des collectivits publiques, des tablissements publics ou des corps de fonctionnaires ou des ressortissants dune grande cole. Parmi ces groupes de nature publique on peut trouver des formations caractre militaire. Larme peut se constituer en groupe et en alliance avec lindustrie militaire pour influer sur les commandes effectues dans ce domaine par ltat. Quand ce genre de groupement devient trs fort, il peut mener au changement de ces buts vers la volont de prendre le pouvoir.

    Enfin on distingue les groupes de cadres des groupes de masses. Cette distinction sera tudie pour les partis politiques. On pourra dire tout simplement quelle distingue ces formations suivant leurs structures. Les uns sadressent uniquement aux cadres ou notables, alors que les autres essayent davoir le plus dauditeurs possibles, car ils tirent leurs forces du nombre de leurs adhrents.

    II. LA GENSE DES PARTIS POLITIQUES

    Les partis politiques datent du sicle dernier. En effet, la premire formation pouvant tre qualifie de telle, a pris naissance aux tats Unis en 1828 avec le parti dmocrate et en Angleterre en 1832 avec le parti conservateur.

    La plupart des partis politiques trouvent leurs origines historiques dans le cadre lectoral ou parlementaire. En effet, ces formations vont voir le jour dans les systmes politiques du fait des luttes de groupes au sein de ces institutions. Ces rassemblements de parlementaires prenaient la forme initiale de simple faction. Par la suite ces factions vont sorganiser pour constituer des groupes parlementaires. Cette structuration se fait autour dune idologie commune ou des intrts semblables.

    Dautres partis politiques trouvent leur origine lextrieur des parlements et des soucis lectoraux. Des groupements ou des associations ou mme des clubs peuvent tre lorigine de la cration de partis politiques. Laction des syndicats ou de lglise en Europe est un bon exemple de cration extrieure des partis politiques. Certains sont mmes ns de luttes sociales.

    Ces deux types de partis politiques restent malgr leur volution trs attachs leur origine intrieure ou extrieure. En effet, les partis origine parlementaires sont centraliss, alors que les partis origine extrieure sont plutt dcentraliss. Cette

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    structuration sexplique par le fait que les partis origine lectorale naissent partir du sommet et se dveloppent ensuite vers la base. Alors que les partis dorigine extrieure ont une volution qui va en sens contraire.

    En plus de ce phnomne on constate que dans le premier type de partis politiques les parlementaires y jouent un rle assez important. Ceci sexplique par le fait quils ont particip la cration du parti. Ils prexistaient la naissance du parti. Alors que dans le deuxime type de partis politiques, les parlementaires ont moins dinfluence qui sexplique par leur extriorit la cration de cette formation.

    Mais si cette distinction a t si bien dveloppe par Maurice Duverger entre autre dans ces crits sur les partis politiques, certains auteurs considrent quelle a le dfaut de ne prendre en considration que les pays occidentaux. Pourtant les partis politiques existent aussi bien dans le Tiers Monde et donc par exemple en Afrique.

    Lenneth Janda en tudiant 72 partis africains a constat quil y avait une minorit de type parlementaire de lordre de un sur treize, alors que ce taux est de un sur trois en Europe. Ceci sexplique par le fait que les partis politiques dans ces pays voient le jour en mme temps que ltat. Dans ces pays la plupart des partis sont donc de cration extrieure.

    III. LES FONCTIONS DES PARTIS POLITIQUES

    Plusieurs auteurs ont dvelopp des thories selon lesquelles ces fonctions sont variables suivant lenvironnement du parti politique. En effet, J. Sorauf considre que les contraintes de lenvironnement dictes par les structures constitutionnelles, conomiques et sociales, vont faire varier les fonctions quil est appel assurer. Ainsi les structures du parti et les fonctions quil se trace daccomplir deviennent une rponse aux exigences de son environnement.

    David Apter quant lui focalise son tude sur les partis des pays en voie de dveloppement. Il considre que ces partis sont appels devenir un outil de modernisation de la socit. De ce fait, ils se trouvent impliqus dans toutes les tches de dveloppement de tous les secteurs de la socit : ladministration mais aussi la justice, la police, lenseignement

    Mais les auteurs distinguent gnralement trois fonctions principales des partis politiques : ce sont la formation de dveloppement de la conscience politique (A), le choix des candidats pour les lections (B) et enfin lencadrement des lus aux diffrents fonctions politiques (C).

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    A. DVELOPPEMENT DE LA CONSCIENCE POLITIQUELes partis politiques assurent pour ses membres une information et une formation au niveau politique. En effet, les citoyens ont besoin dtre initis au jeu politique et aux rgles qui le sous tendent. Ainsi le parti politique, encadre sur le plan idologique les citoyens lecteurs mais aussi les candidats aux lections.

    Les partis politiques concourent de cette faon et travers cette fonction lexpression des suffrages. Les lecteurs auront ainsi choisir entre des ides des positions beaucoup plus quentre des personnes.

    B. CHOIX DES CANDIDATS AUX LECTIONSLes candidats se prsentent gnralement aux lections par le biais des partis politiques. Cette slection peut se faire par le comit de direction du parti lui-mme ou par des assembles gnrales au cours de meetings ou congrs populaires ou encore comme cest le cas pour les partis des tats Unis dAmrique par le vote des adhrants du parti quon a pris lhabitude de dnommer les primaires.

    Comme le prsente si bien Maurice Duverger les partis par cette fonction assurent le renouvellement de la classe ou de llite politique. cet effet lauteur propose ainsi le remplacement de la formule gouvernement du peuple par le peuple par celle de gouvernement du peuple par une lite issue du peuple.

    C. ENCADREMENT DES CANDIDATS LUSUne fois lus, les candidats du parti sont entours par leur formation dorigine. De cette faon ils assurent travers leur organisation le contact permanent entre les lus et la base des lecteurs qui les ont dots de leur fonction. Mais les partis assurent aussi le groupement de ces lus au sein des instances gouvernantes comme cest le cas au sein du Parlement. Ces groupements permettent la concertation dlus ayant les mmes points de vue et affinits politiques.

    cet effet et en ce qui concerne lencadrement des lus, se pose le problme de la libert de vote. Le dput appartenant un parti donn est normalement cens reprsenter toute la nation. Pourtant nest-il pas oblig ou tenu de voter dans le sens qui lui est impos par son parti qui ne dfend ncessairement que les intrts dune partie de la socit. Ce phnomne a t dnomm la discipline de vote. Il se pose de diffrentes manires suivant quon est en prsence dun parti souple ou rigide.

    En effet, le parti est dfini de souple quand ces lus ne sont pas tenus de voter dans le sens impos par la formation. Alors quil est qualifi de rigide quand ces reprsentants sont tenus de se conformer aux instructions de vote dicts par le parti. Cest l une pratique qui est rpandue dans les partis de gauche ou le parti conservateur anglais.

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    IV. LA CLASSIFICATION DES PARTIS POLITIQUES

    Maurice Duverger tablit en 1951 une typologie des partis politiques qui reste jusqu aujourdhui trs utilis malgr les critiques qui on t formuls par certains auteurs son encontre. Le critre de cette classification est bas sur la structure et la vie interne du parti politique. Maurice Duverger distingue ainsi les partis de cadres (A) des partis de masses (B).

    A. LES PARTIS DE CADRESGnralement ces partis ont vu le jour dans un environnement o la politique tait encore un monde clos. Ainsi ces partis deviennent le porte-parole des classes dominantes dans la socit.

    Ces partis se caractrisent par une fonction essentielle qui est celle de prsenter des candidats aux lections. Mais surtout ces partis ne cherchent nullement avoir un nombre dadhrents important. Ils concentrent leurs choix sur llite de la socit donc sur les notables soit pour des considrations de prestige ou dargent.

    On trouve dans ce type de partis les formations librales et conservatrices europennes, cest donc des partis de centre ou de droite.

    Ces partis ont gnralement une structure dcentralise et faiblement organise. De ce fait on trouve les parlementaires issus de ce genre de partis trs libre dans leur comportement politique, ils affichent de ce fait une indpendance mme vis--vis des lus appartement au mme groupe queux. Cest pour cette raison quon les classe dans la catgorie des partis souples.

    Les tats Unis ne connaissent que des partis cadres mais qui ont certaines caractristiques propres. En effet, ils ont essay de se dmocratiser en adapter leurs structures et leur manire de fonctionner afin de mieux rpondre aux exigences de la dmocratie. Ceci a t ncessaire par ltablissement de la technique des primaires pour le choix des candidats du parti qui sous-entend une importante masse dadhrant mais aussi un dveloppement de lencadrement et de lorganisation qui permet de garder en permanence un contact avec les lecteurs potentiels.

    B. LES PARTIS DE MASSESLes partis de masses ont vu le jour avec la dmocratisation du jeu politique qui sest principalement fait par linstauration du suffrage universel. En effet, les masses ayant acquis leurs droits au vote vont esprer trouver des candidats issus de leurs classes qui sont seuls capables de dfendre leurs intrts.

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    Dans ce groupe de partis ont retrouve les partis issus du modle socialiste mais aussi ceux issus des modles communistes et mme fascistes.

    Le modle marxiste ne pouvait concevoir quun seul type de parti, celui de masse. En effet, il devait assurer entre autre fonction celle dencadrement politique et surtout de formation politique des masses. Cette tche demande ainsi une trs forte organisation interne du parti qui va jusqu une sparation des pouvoirs au sein du parti entre organe lgislatif (le Congrs), un organe excutif (Bureau national) et mme un organe juridictionnel (Commission des conflits). Le parti recrute ainsi un grand nombre de fonctionnaires permanents.

    Les partis de masses issus du modle lniniste se conoivent comme des partis trs centraliss et disciplins. Le parti ouvrier rvolutionnaire tait considr comme une lite sociale. Des conditions stipules dailleurs dans le point numro 12 issus du deuxime congrs de linternationale communiste de Moscou de 1920. On y lit que le parti communiste devait tre organis de la manire la plus centralise possible, quil devait assurer une discipline de fer et enfin quil devait tre dot dun centre du parti pourvu de lautorit et des pouvoirs les plus tendus. Cest pour ces raisons que les meilleures organisations partisanes et les plus parfaites sont celles que lon retrouve dans les partis communistes. La distinction quil y a entre ces partis et ceux issus du modle socialiste rside dans le fait que llment de base se trouve tre la cellule qui est de dimension plus restreinte que les sections des partis socialistes.

    Enfin, les partis issus des modles fascistes sont des partis totalitaires. Ce sont des partis qui cultivent le culte de force et de la violence. Ils tablissent un encadrement militaire et donc cres en leur sein des milices. Cette formation sexplique par le fait quils prconisent une lutte militaire et donc ont besoin dune arme et non dadhrents.

    V. LA CLASSIFICATION DES SYSTMES PARTISANTS

    Suivant le type de partis politiques, leurs relations, leurs dimensions, il existe diffrents systmes de partis politiques. Maurice Duverger tablit une classification ternaire de ces diffrentes configurations. Ainsi on dcouvre un systme multipartisan (A), un systme de bipartisme (B) et enfin de parti dominant (C). A cette classification il faudra ajouter celle du parti unique (D).

    A. LE SYSTME MULTIPARTISANCe sont des systmes o lon retrouve trois partis ou plus. Cest ainsi que lon distingue les rgimes tripartisans, des rgimes quadripartisans et enfin les rgimes polypartisans.

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    Les rgimes multipartisans sont ns du systme de suffrage instaur. En effet, le scrutin deux tours ou la reprsentation proportionnelle favorise laugmentation du nombre des partis.

    Ces rgimes sont caractriss par une instabilit politique. En effet, le grand nombre de partis politiques disperse les voies des lecteurs. Cet tat de chose rend la constitution d'une majorit au sein des instances lgislatives souvent trs fragiles voire parfois impossibles.

    Les gouvernements doivent se constituer suite des coalitions. Ce genre d'alliance fragilise le gouvernement et donc le rgime.

    A. LE SYSTME BIPARTISANCe systme est aussi qualifi de dualiste. En effet, on y retrouve principalement deux partis qui se succdent au pouvoir. Mais ce systme est parfois difficile distinguer du systme multipartisan. En effet, ct de ces deux partis, il coexiste des partis envergure minime. Ainsi aux tats-Unis dAmrique o le systme est multipartisan permettant la succession des dmocrates et des rpublicains au pouvoir, on retrouve de petites formations qui arrachent parfois dans des lections locales des siges. Ce sont le parti socialiste, le parti travailliste, le parti des fermiers, le parti progressiste, le parti prohibitionniste. Mais ces partis sont qualifis raison par Duverger de pygmes3.

    Aujourdhui on donne comme exemple de systme bipartisan les tats-Unis dAmrique (rpublicains et dmocrates) et lAngleterre (conservateurs et travaillistes).

    Cette coexistence de deux formations est presque une tendance naturelle. En effet, les opinions politiques se prsentent gnralement sous deux tendances.

    Ce genre de systme partisan instaure gnralement une vie politique base sur un parti au pouvoir et un autre dans lopposition. Tout le systme britanique repose sur ces statuts donns aux partis politiques.

    Ce systme est aussi le rsultat dun type de scrutin. En effet, on remarque que dans les pays on a t instaur un scrutin majoritaire un tour, cela a favoris la naissance du systme bipartisan.Certains auteurs considrent le systme franais comme bipartisan malgr le fait quil soit compos de plus de deux partis. Ceci sexplique par le fait que les partis en France se runissent en deux groupes : gauche et droite. Dailleurs les problmes de cohabitation se posent entre ces deux groupes et non entre les partis pris individuellement.

    3 Duverger (M.), Les partis politiques, Armand Colin, col. Points politique, Paris 1976, p. 295

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    C. LE SYSTME DU PARTI DOMINANTCest un systme politique ou un seul parti politique domine la scne politique pour au moins quelques lgisltaures. Les autres structures partisanes ne participent pas lexercice du pouvoir qui est monopolis par cette organisation. On retrouvait la fin des annes soixante ce genre de systme au Danemark, en Sude, en Norvge, en Islande, en Italie avec la Dmocratie chrtienne, au Japon et en Isral.

    On retrouve cette varit de systme dans trois situations diffrentes :

    Dans les dmocraties populaires ou communistes, ct du parti communiste on laisse une place marginale des organisations partisanes qui sont en fait des filiales du parti dominant. Cest le cas en Chine populaire o lon remarque des partis

    D. LE SYSTME DU PARTI UNIQUELe systme du parti unique a exist dans deux types de rgimes :

    Le rgime fasciste italien de 1922 1943 et le rgime allemand de 1933 1945. Ce sont des rgimes qui rejettent purement et simplement la dmocratie et le libralisme. Ce type de rgime ressemble normment ceux de certains pays autoritaires du tiers monde.

    Les rgimes marxistes considrant les partis politiques comme des organisations de classes, aboutissent leur inutilit dans une socit qui a termin la lutte des classes. Le seul parti fdrateur dans ces rgimes est le Parti Communiste.

    Dans ces rgimes il existe une confusion entre ltat et le Parti. Cette structure unique donne son vritable sens politique au rgime politique de ltat, beaucoup plus que ses institutions

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    LES PARTIS POLITIQUESI. LA NOTION DE PARTI POLITIQUEA. La dfinition des partis politiques1. Le parti politique est une organisation durable2. Le parti politique est une organisation complte3. Le parti politique tend a exercer le pouvoir4. Le parti politique a besoin dun soutien populaire

    B. Partis politiques et groupes de pression

    II. LA GENSE DES PARTIS POLITIQUESIII. LES FONCTIONS DES PARTIS POLITIQUESA. Dveloppement de la conscience politiqueB. Choix des candidats aux lectionsC. Encadrement des candidats lus

    IV. LA CLASSIFICATION DES PARTIS POLITIQUESA. Les partis de cadresB. Les partis de masses

    V. LA CLASSIFICATION DES SYSTMES PARTISANTSA. Le systme multipartisanA. Le systme bipartisanC. Le systme du parti dominantD. Le systme du parti unique