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Statuts AERN Modernisation proposée (2013)

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Statuts AERN. Modernisation proposée (2013). Moderniser nos statuts. 1. Elargir 2. Actualiser 3. Simplifier 4. Clarifier 5. Réformer. 1. Elargir le périmètre de l’AERN. Membres Actifs : Ancien(ne)s des « Petites Roches » de La Tournelle à Septeuil . - PowerPoint PPT Presentation

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Page 1: Statuts AERN

Statuts AERN

Modernisation proposée (2013)

Page 2: Statuts AERN

Moderniser nos statuts

1. Elargir

2. Actualiser

3. Simplifier

4. Clarifier

5. Réformer

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Page 3: Statuts AERN

1. Elargir le périmètre de l’AERN

• Membres Actifs: Ancien(ne)s des « Petites Roches » de La Tournelle à Septeuil.

• Membres Adhérents: Directeurs, Chefs de Maison, Professeurs, anciens et actuels, ainsi que leurs conjoints.

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Page 4: Statuts AERN

2. Actualiser l’objet de l’AERN

• Animer des « locaux ou lieux de réunion» physiques ou virtuels multiples à Paris et dans le monde entier.

• Développer le site aern.fr, les réseaux sociaux, et les réseaux de réseaux.• Tenir à jour la base de données des coordonnées des Membres de

l’Association, en multipliant les axes d’interrogation possibles.

• Renforcer les liens avec l’Ecole actuelle.• Informer les Ancien(ne)s sur l’actualité de l’Ecole.• Informer les Elèves sur les activités de l’AERN et des Ancien(ne)s.

• Contribuer à la promotion de l’éducation nouvelle et de ses méthodes.

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Page 5: Statuts AERN

3. Simplifier l’administration de l’AERN

• Exercice social calé sur l’année civile (1er janvier – 31 décembre).

• Période de cotisation annuelle = l’année civile.

• Cotisation annuelle pour tous Membres Actifs, Fondateurs ou Donateurs.• Pas de cotisation avant l’année du trentième anniversaire.• Pas d’obligation de cotiser pour les Membres Adhérents et d’Honneur.

• Encouragement aux cotisations volontaires ou majorées.• Acceptation des dons ou legs.• Reçus fiscaux délivrés si et quand la loi le permet.

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Page 6: Statuts AERN

4. Clarifier le fonctionnement du Comité de Direction

• Comité de Direction ouvert aux jeunes et à la mixité et à la diversité.

• Les Membres du Comité de Direction sont élus pour 3 ans.Mais pas plus de 2 mandats consécutifs (au lieu de 3), soit 6 ans au maximum.Césure d’un an avant de pouvoir être réélu au Comité.

• Le Comité de Direction élit en son sein, et peut remplacer le cas échéant à tout moment, le Président (et les Vice-Présidents), le Secrétaire Général (et le SG adjoint), le Trésorier (et le T adjoint).

• Les nominations à ces fonctions sont pour 3 ans, ou pour la durée résiduelle du mandat de Membre du CD de chacun des titulaires de ces fonctions.

• Les mêmes règles s’appliqueront aux éventuels remplaçants.

• Rôle consultatif du Président sortant auprès du Comité: ramené à 1 an.

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Page 7: Statuts AERN

4. Clarifier le fonctionnement des AG

• Seuls peuvent intervenir et voter aux AG:– les Membres Actifs, Fondateurs et Donateurs,– à jour de leur cotisation pour l’année civile du jour où se tient l’AG.

• Décisions prises à la majorité des voix présentes ou représentées et exprimées, hors abstentions et votes blancs ou nuls: – majorité simple en Comité de Direction et en AGO, majorité des 2/3 en AGE.

• Après présentation du Rapport Moral, l’AG examine et approuve (ou rejette) le Rapport Financier et les Comptes de l’exercice écoulé.

• Seule une AG Extraordinaire peut décider la cession ou l’aliénation des titres de propriété de l’Ecole détenus par l’AERN ou transférés à celle-ci.

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Page 8: Statuts AERN

5. Réformer certaines règles de fonctionnement des AG

• Pouvoirs de représentation en AG: limités à 3 pouvoirs pouvant être exercés par chaque Membre présent et pouvant voter à l’AG. Les pouvoirs reçus « en blanc » seront attribués à des mandataires sélectionnés respectivement par le Président ou le Comité de Direction.

• La possibilité de voter par correspondance est supprimée.

• Quorums pour AG Ordinaires: – en 1ère convocation: 10% (au lieu de 5%) des Membres qui pourraient voter à cette AG,– en 2ème convocation: pas de quorum (comme aujourd’hui).

• Quorums pour AG Extraordinaires: – en 1ère convocation: 10% des Membres qui pourraient voter à cette AG,– en 2ème convocation: 5% des Membres qui pourraient voter à cette AG.

• Requête de convocation d’une AG exceptionnelle: par 25% au moins (au lieu de 10%) des Membres ayant le droit de vote et étant à jour de leur cotisation.

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Page 9: Statuts AERN

Pour contacter l’AERN et son Comité de Direction

• Adresse électronique: [email protected]

• Téléphone: 07 81 71 34 44

• Adresse postale: c/o Christian Studer 22 rue Spontini 75116 Paris

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