Download - Statuts AERN
![Page 1: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/1.jpg)
Statuts AERN
Modernisation proposée (2013)
![Page 2: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/2.jpg)
Moderniser nos statuts
1. Elargir
2. Actualiser
3. Simplifier
4. Clarifier
5. Réformer
2
![Page 3: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/3.jpg)
1. Elargir le périmètre de l’AERN
• Membres Actifs: Ancien(ne)s des « Petites Roches » de La Tournelle à Septeuil.
• Membres Adhérents: Directeurs, Chefs de Maison, Professeurs, anciens et actuels, ainsi que leurs conjoints.
3
![Page 4: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/4.jpg)
2. Actualiser l’objet de l’AERN
• Animer des « locaux ou lieux de réunion» physiques ou virtuels multiples à Paris et dans le monde entier.
• Développer le site aern.fr, les réseaux sociaux, et les réseaux de réseaux.• Tenir à jour la base de données des coordonnées des Membres de
l’Association, en multipliant les axes d’interrogation possibles.
• Renforcer les liens avec l’Ecole actuelle.• Informer les Ancien(ne)s sur l’actualité de l’Ecole.• Informer les Elèves sur les activités de l’AERN et des Ancien(ne)s.
• Contribuer à la promotion de l’éducation nouvelle et de ses méthodes.
4
![Page 5: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/5.jpg)
3. Simplifier l’administration de l’AERN
• Exercice social calé sur l’année civile (1er janvier – 31 décembre).
• Période de cotisation annuelle = l’année civile.
• Cotisation annuelle pour tous Membres Actifs, Fondateurs ou Donateurs.• Pas de cotisation avant l’année du trentième anniversaire.• Pas d’obligation de cotiser pour les Membres Adhérents et d’Honneur.
• Encouragement aux cotisations volontaires ou majorées.• Acceptation des dons ou legs.• Reçus fiscaux délivrés si et quand la loi le permet.
5
![Page 6: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/6.jpg)
4. Clarifier le fonctionnement du Comité de Direction
• Comité de Direction ouvert aux jeunes et à la mixité et à la diversité.
• Les Membres du Comité de Direction sont élus pour 3 ans.Mais pas plus de 2 mandats consécutifs (au lieu de 3), soit 6 ans au maximum.Césure d’un an avant de pouvoir être réélu au Comité.
• Le Comité de Direction élit en son sein, et peut remplacer le cas échéant à tout moment, le Président (et les Vice-Présidents), le Secrétaire Général (et le SG adjoint), le Trésorier (et le T adjoint).
• Les nominations à ces fonctions sont pour 3 ans, ou pour la durée résiduelle du mandat de Membre du CD de chacun des titulaires de ces fonctions.
• Les mêmes règles s’appliqueront aux éventuels remplaçants.
• Rôle consultatif du Président sortant auprès du Comité: ramené à 1 an.
6
![Page 7: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/7.jpg)
4. Clarifier le fonctionnement des AG
• Seuls peuvent intervenir et voter aux AG:– les Membres Actifs, Fondateurs et Donateurs,– à jour de leur cotisation pour l’année civile du jour où se tient l’AG.
• Décisions prises à la majorité des voix présentes ou représentées et exprimées, hors abstentions et votes blancs ou nuls: – majorité simple en Comité de Direction et en AGO, majorité des 2/3 en AGE.
• Après présentation du Rapport Moral, l’AG examine et approuve (ou rejette) le Rapport Financier et les Comptes de l’exercice écoulé.
• Seule une AG Extraordinaire peut décider la cession ou l’aliénation des titres de propriété de l’Ecole détenus par l’AERN ou transférés à celle-ci.
7
![Page 8: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/8.jpg)
5. Réformer certaines règles de fonctionnement des AG
• Pouvoirs de représentation en AG: limités à 3 pouvoirs pouvant être exercés par chaque Membre présent et pouvant voter à l’AG. Les pouvoirs reçus « en blanc » seront attribués à des mandataires sélectionnés respectivement par le Président ou le Comité de Direction.
• La possibilité de voter par correspondance est supprimée.
• Quorums pour AG Ordinaires: – en 1ère convocation: 10% (au lieu de 5%) des Membres qui pourraient voter à cette AG,– en 2ème convocation: pas de quorum (comme aujourd’hui).
• Quorums pour AG Extraordinaires: – en 1ère convocation: 10% des Membres qui pourraient voter à cette AG,– en 2ème convocation: 5% des Membres qui pourraient voter à cette AG.
• Requête de convocation d’une AG exceptionnelle: par 25% au moins (au lieu de 10%) des Membres ayant le droit de vote et étant à jour de leur cotisation.
8
![Page 9: Statuts AERN](https://reader036.vdocuments.fr/reader036/viewer/2022083014/56816722550346895ddba8f2/html5/thumbnails/9.jpg)
Pour contacter l’AERN et son Comité de Direction
• Adresse électronique: [email protected]
• Téléphone: 07 81 71 34 44
• Adresse postale: c/o Christian Studer 22 rue Spontini 75116 Paris
9