Téléverser un fichier

les statuts

5
J.S.BEAUFAY LES STATUTS LE 15 JUIN 1973 Réalisé par Jacky Mercier 1

Upload: jacky-mercier

Post on 14-Mar-2016

240 views

Category:

Documents


5 download

Report

DESCRIPTION

Les statuts du club des J.S.Beaufay

TRANSCRIPT

Page 1: Les statuts

J.S.BEAUFAY LES STATUTS LE 15 JUIN 1973

Réalisé par Jacky Mercier 1

Page 2: Les statuts

J.S.BEAUFAY LES STATUTS LE 15 JUIN 1973

Réalisé par Jacky Mercier 2

Page 3: Les statuts

J.S.BEAUFAY LES STATUTS LE 15 JUIN 1973

Réalisé par Jacky Mercier 3

Page 4: Les statuts

J.S.BEAUFAY LES STATUTS LE 15 JUIN 1973

Réalisé par Jacky Mercier 4

Page 5: Les statuts

J.S.BEAUFAY LES STATUTS LE 15 JUIN 1973

Réalisé par Jacky Mercier 5


Le réseau Apidae et ses évolutions...Les bases (11 Sept.) Workshop 2 SCIC Apidae Statuts V1 (22 oct.) Workshop 3 SCIC Apidae Statuts V2 (26 nov.) Accord sur les statuts par chaque

L'entrepreneuriat collectif : les solutions des statuts SCOP et SCIC

Les statuts juridiques de l’islam dans l’Union européenne

LES STATUTS - Carpimko

LES DIFFÉRENTS STATUTS DE LA KAHÉNA DANS LA LITTÉRATURE …

STATUTS DE - UNADEV

Asepib statuts

Statuts Club 78320 version 2018 · STATUTS Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1ier juillet 1901 et ... des actions

statuts - EELV · Statuts EELV – Version 4 – juin 2016 4/ 14 ARTICLE 1 – CONSTITUTION Il est fondé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts un ³parti

STATUTS - UNESCO

Les statuts d'Alliance minière responsable

STATUTS & RÈGLEMENTS MUTUALISTES

Les statuts juridiques et les financements d’entreprise

STATUTS - Bouygues

Les Associations Syndicales d'Irrigants : Statuts, Difficultés, Enjeux

Statuts de la

LES STATUTS ET LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

STATUTS · Statuts FFME – validés à l’AG de Strasbourg le 16 avril 2016 5/24 Statuts FFME 2016-v14 (clean).docx3. d’appote son concous aux groupements dont les objectifs se

Statuts SAS d. - sas-ski.ch · 2 STATUTS du Ski-Club Académique Suisse (SAS) PREAMBULE a) L’usage dans les Statuts du genre masculin couvre également le genre féminin ; par

UMP Statuts

Statuts de la FIFA · Les Statuts, le Règlement d’application des Statuts, le Règlement du Congrès, les décisions et les communications de la FIFA sont rédigés dans les quatre

statuts juridiques

LES STATUTS DE L’ASSISTANTE MATERNELLE EMPLOYEE PAR …

STATUTS OFFICIELS DU PARTI (ci-après les « Statuts ») Les ......STATUTS OFFICIELS DU PARTI CITOYENS AU POUVOIR DU QUÉBEC (ci-après les « Statuts ») Les Statuts provisoires ont

Jdc financements-statuts

STATUTS - citre-asso.org · Les soussignés ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de la Société Coopérative d'Intérêt ... SAS à capital variable ». Article 3

Statuts Et Reglements

STATUTS - mnh.fr

Statuts les citoyens

Statuts · Montreux-Vevey Tourisme, statuts – 22.06.15 | 2 STATUTS Montreux-Vevey Tourisme TITRE I Dispositions générales (raison sociale, siège, durée, buts, partenariats)

STATUTS & REGLEMENTung.ci/wp-content/uploads/2017/01/STATUTS-ET-REGLEMENT...L’UNG regroupe les citoyens ivoiriens qui adhèrent à son projet de société et à ses statuts, quelles

Les statuts du chemin faits le 29 juin 2002

Statuts académie des_métiers_de_l'industrie_du_pays_de_vitre

Les différent statuts juridiques des OT

Statuts juridiques (ppt)