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Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Méditerranée

SCOTet ENERGIE

La prise en compte des enjeux énergétiques dans les SCOT en région PACA

Première réunion du groupe de travail 26 Mars 2010

RéseauScientifiqueet Techniquedu MEEDDM Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de Lyon

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Sommaire

1- Présentation générale des objectifs de la démarche : Analyse de SCoT référents

la prise en compte de l'énergie dans le document SCOT

Production de fiches outils et métiers

Journée thématique SCoT et Energie

Elaboration d'un guide des bonnes pratiques

2- Modalités d'action du Groupe de Travail : Calendrier

participation du GT

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Sommaire (suite)3- Identification des SCoT référents utilisés comme ressource :

Exposé de la méthode et de la grille d'analyse des SCoT témoins

Proposition de ScoT référents hors PACA

Présentation du questionnaire envoyé par la DREAL aux SCOT PACA

Proposition de SCoT référents en PACA par le GT

4- Modalités de production des fiches outils : Présentation sommaire d'outils connus ou à tester

Proposition d'outils par le GT

Proposition de territoires tests pour certains outils par le GT

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Objectifs de la démarche Réunir et structurer la “matière” pour organiser et animer une journée d’échanges et d’informations entre les services du MEEDDM et les porteurs de SCOT sur le thème “Energie et SCOT” (Juin ou septembre 2010)

Cette journée s’inscrit plus globalement dans le cycle de réflexions “Grenelle pour les SCOT”, engagé par la DREAL à partir de 2010 et jusqu’en 2011.

Poser les bases pour l'élaboration future d'un guide des “bonnes pratiques” ScoT et Energie

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Des contenus organisés suivant 3 accès complémentaires

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Des SCOT référents pour alimenter la réflexion

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Le volet “Politiques publiques” de la démarche

Objectif : Montrer en quoi les enjeux energétiques permettent de porter un régard nouveau sur l’ensemble des politiques publiques, et convaincre de la nécessité de ne pas aborder l’énergie dans les SCOT de manière sectorielle,

Moyen: Argumenter, en illustrant de manière concrête, les articulations qui existent entre la MDE et le developpement des EnR et la plupart des politiques publiques traduites jusqu’à ce jour dans les SCOT,

Rendu (proposition): 1 texte / article sur l’interaction entre l’énergie et chacune des thématiques “habituelles” traitées par les SCOT

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Le volet “leviers” de la démarche

Objectif : Clarifier les orientations du SCOT susceptibles d’être retenues pour tendre vers l’objectif poursuivi, de manière contraignante ou incitative (en considérant le Référentiel Grenelle 2 anticipé)

Moyen : analyser et qualifier les différentes orientations et mesures susceptibles d’être techniquement opérantes à travers le DOG (orientations recensées ou à explorer dans le cadre de la présente démarche),

Rendu (proposition): 1 tableau de synthèse de l’ensemble des orientations et mesures examinées

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Le volet “outils” de la démarche Objectif : Traiter de la prise en compte de l’énergie dans le SCOT sous l’angle du “COMMENT” Moyen : décrire les principaux outils dédiés à l’Energie et à la disposition des maîtres d'ouvrage de SCOT, les situer les uns vis à vis des autres, à travers l’application d’une grille d’analyse commune:

Objectifs spécifiques à chaque outil Séquence d’utilisation dans le processus d’établissement du

SCOT (AG, PADD, DOG, Suivi), Données d’entrée, méthodes, résultats produits Délais et coûts de mise en oeuvre Références signalées

Rendu (proposition): 1 fiche descriptive par outil analysé

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Modalités d’action du GT

4 réunions programmées au niveau du GT, avec des objectifs intermédiaires fixés, et des validations intermédiaires, des contributions croisées, une mutualisation des sources, avec un accès “ouvert” à toutes les informations collectées, un site extranet, comme support des échanges au sein du GT une équipe ressource pour élaborer et porter un discours dans la perspective de la réunion d’échanges SCOT et Energie, ainsi que pour faire partager les contenus validés en commun

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Calendrier de travail

Réunion 1 (J) : présentation de la démarche, choix des SCoT et des outils

Réunion 2 (J+ 1mois) : Analyse des scot référents, proposition des leviers d'actions, contribution du GT

Réunion 3 (J+ 2,5 mois) : Présentation des fiches outils, propositions de l'approche par les politiques publiques, contribution du GT

Réunion 4 (J + 4 mois ) : Validation de l'ensemble des travaux, préparation de la journée thématique.

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Les SCOT référents comme ressource

Une exploitation fondée sur l’application de la grille d’analyse “Energie-Climat dans les SCOT Grenelle” développée par le CETE de Lyon, et sur une analyse documentaire lorsque l’avancée du SCOT le permet,Présentation Possibilité de bénéficier de la synthèse des entretiens réalisés sur les 12 SCOT Grenelle examinés au niveau national (synthèse en cours) Proposition de procéder à un réexamen plus approfondi de 4 SCOT :

Scot en PACA ScoT hors PACA ScoT de la démarche ScoT Grenelle

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Le choix des SCOT référents Présentation du questionnaire adressée aux porteurs de SCOT en PACA

Echanges d’Informations sur les SCOT en PACA

Critères de choix des SCOT référents dans / hors “SCOT Grenelle” déjà référencés dans / hors Région PACA

Examen de SCOT référents hors PACA ?: Pic St Loup (34), Uzège Pont du Gard (30), Grand Douaisi (59)….

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Le choix des fiches outils Liste des outils pressentis pour être détaillés:

1- Etude de programmation énergétique (EPE) 2- Vulnérabilité au coût des énergies fossiles 3- Evaluation du potentiel de production d'EnR 4- Comparaison de scénarios de développement (GES SCOT) 5- Indicateurs d’aptitude du territoire à fixer localement des emplois

issus de la croissance Verte

Liste d’outils complémentaires, à débattre Proposition d’une grille d’analyse des outils, pour constituer la base d’information alimentant les fiches “Outils” Outils n°2 et n°5 à développer et à évaluer dans le cadre de la présente démarche, car identifiés comme répondant à des préocupations locales fortes (dimension économique et sociale)

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MERCI DE VOTRE ATTENTION

CADIER Olivier

DREAL PACA / STELAC

Service Territoire, Evaluation, Logement, Aménagement, ConnaissanceTel: 04 91 00 52 96Mail: olivier.cadier@developpement-durable.gouv.fr

PERCHEVAL JackyDREAL PACA / SECAB

Service Energie, Construction, Air et Barrages04 91 83 63 46Jacky.percheval@developpement-durable.gouv.fr

COUSSEAU Stéphane

CETE Med / DAT

Département Aménagement des TerritoiresService Littoral Energie Biodiversité (SLEB)04 42 24 71 59Stephane.cousseau@developpement-durable.gouv.fr