RISQUESET ACCIDENTSINDUSTRIELS MAJEURSCaractristiques Rglementation Prvention

Nichan MargossianSRIE | ENVIRONNEMENT ET SCURIT

ISBN 2 10 049521 6

Cet ouvrage offre une vision la fois globale et synthtique de laprvention des risques et accidents industriels majeurs, travers desexemples concrets et pratiques. Il aborde successivement : les diffrentes catgories daccidents technologiques et de

catastrophes naturelles ; les caractristiques des principaux accidents industriels majeurs et

leurs causes (produits dangereux, ractions chimiques dangereuses,dcompositions thermiques) ;

les processus et caractristiques des risques majeurs les plusfrquents (incendies et explosions, combustions, oxydorductions,polymrisations et dcomposition des explosifs et produitspyrotechniques) ;

les processus de formation des produits toxiques et cotoxiques,dintoxication et dmission des substances dangereuses ;

la lgislation et les mesures administratives et organisationnellesinternationales, europennes et nationales, qui accompagnent lesmesures techniques de prvention ;

la prvention avant et aprs laccident (secours caractre mdical,organisation des enqutes de police judiciaire, recherche juridiquedes responsabilits et rparation des dgts causs).

Ce livre sadresse en priorit aux responsables administratifs ettechniques des entreprises industrielles, et aux dcideurs qui sontamens faire des choix et mettre en place des solutions. Il seragalement utile aux agents des collectivits territoriales etadministratives, ainsi quaux bureaux dtudes et dingnierie.

TECHNIQUE ET INGNIERIESrie Environnement et scurit

Nichan Margossian

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RISQUES ET ACCIDENTSINDUSTRIELS MAJEURS Caractristiques Rglementation Prvention

NICHAN MARGOSSIAN

Aprs avoir travaill enproduction dans lindustriechimique, lauteur sestoccup, comme ingnieur-conseil, de la prventiondes risques professionnels,notamment au sein delINRS et de la CRAMIF.Il est galement lauteur delAide-mmoire du risquechimique (Dunod, 2002) et du Guide pratique desrisques professionnels(Dunod, 2003).

www.dunod.com

GESTION INDUSTRIELLE

CONCEPTION

FROID ET GNIE CLIMATIQUE

MCANIQUE ET MATRIAUX

CHIMIE

ENVIRONNEMENT ET SCURIT

EEA

8220_COUV_1_4 17/01/06 15:03 Page 1

NordCompoFichier en pice jointe9782100495214_couverture.jpg

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ISQUES ET ACCIDENTSINDUSTRIELS MAJEURS

lim_margo Page I Lundi, 19. dcembre 2005 4:06 16

N. M

ARGOSSIAN

Aide-mmoire du risquechimique

, 248 p.

N. M

ARGOSSIAN

Guide pratique des risquesprofessionnels,

400 p.

CNRS

100 Nouvelles Fiches pratiques de scurit desproduits chimiques aulaboratoire, 240 p.

CNRS

100 Fiches pratiques descurit des produits

chimiques au laboratoire,

232 p.

CHEZ LE MME DITEUR

lim_margo Page II Lundi, 19. dcembre 2005 4:06 16

Nichan Margossian

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ISQUES ET ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS

Caractristiques Rglementation

Prvention

lim_margo Page III Lundi, 19. dcembre 2005 4:06 16

Du mme auteur

Aide-mmoire du risque chimique,

Dunod, 2002.

Guide pratique des risques professionnels,

Dunod, 2003.

Entreprises et scurit du travail,

Publibook, 2004.

Dunod, Paris, 2006ISBN 2 10 049521 6

lim_margo Page IV Lundi, 19. dcembre 2005 4:06 16

V

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L

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TABLE DES MATIRES

Avant-propos VII

1

Les accidents majeurs ou catastrophes 1

1.1 Dfinitions

1

1.2 Les accidents naturels majeurs ou catastrophes naturelles

3

1.3 Les accidents technologiques majeurs

6

1.4 Les interventions aprs un accident

12

1.5 La prvention des accidents industriels majeurs

12

2

Les risques et accidents industriels majeurs 15

2.1 Dfinitions et caractristiques

15

2.2 Description de quelques accidents industriels majeurs

20

2.3 Les risques et accidents industriels

23

2.4 Les facteurs de danger des produits dangereux

33

2.5 Les ractions chimiques dangereuses

37

3

Les incendies et les explosions 47

3.1 Gnralits sur les incendies et les explosions

47

3.2 Les ractions de combustion

57

3.3 Exemple dune explosion dun combustible : laccident de Feyzin

69

3.4 Les ractions chimiques en chane

70

3.5 Les explosifs

78

4

Les substances toxiques et cotoxiques 83

4.1 Les produits nocifs et toxiques

83

4.2 La formation de substances toxiques dans les accidents industriels

93

4.3 Les consquences de lmission de produits toxiques dans lenvironnement

98

4.4 Quelques accidents majeurs

101

5

Lgislation, rglementation, normalisation et organisation 105

5.1 Les directives Seveso et les autres textes internationaux

105

VI

5.2 Les textes officiels en France

122

5.3 Les textes manant dautres ministres

144

5.4 La normalisation

153

6

La prvention des risques industriels majeurs avant laccident 155

6.1 Lacquisition des connaissances

156

6.2 Lanalyse des risques

166

6.3 Le choix des paramtres de lopration

168

6.4 La mise en fonctionnement de linstallation

169

6.5 Les mesures techniques de prvention

171

6.6 Le stockage des matires dangereuses

172

6.7 Le transport des matires dangereuses

177

6.8 Les mesures administratives

181

6.9 Lurbanisation autour dune installation classe Seveso (catgorie AS)

190

7

Les interventions aprs un accident industriel majeur 193

7.1 Gnralits sur les interventions aprs un accident industriel majeur

193

7.2 Les interventions de premire urgence

194

7.3 Les autres interventions

197

7.4 Les acteurs des interventions

200

7.5 Lorganisation des interventions

207

Conclusion 213

Annexes 215

A. Extrait du Code de lenvironnement relatif la prvention des pollutions majeures

215

B. Dcret n 77-1133 du 21 septembre 1977

228

C. Textes europens relatifs la directive Seveso II

255

Liste des abrviations 257

Bibliographie 259

Index 263

VII

D

unod

L

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otoc

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non

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oris

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st u

n d

lit.

AVANT-PROPOS

De tout temps, les tres humains ont t en permanence confronts des accidentscorporels ou non, lgers ou graves, des vnements et phnomnes de grandeampleur qui les ont profondment marqus. Parmi ces accidents, ceux qui ont tles plus importants par le nombre de victimes et les dgts causs sont appels

majeurs

et sont souvent rests dans la mmoire de lhumanit, plusieurs gnrations, voire plu-sieurs sicles aprs ; on les appelle galement

catastrophes

, par suite de la gravit deleurs consquences sur les hommes et lenvironnement.Ces accidents caractre catastrophique sont soit des phnomnes naturels, sis-miques, volcaniques, climatiques et mtorologiques, soit encore des vnementsprovoqus directement ou indirectement par les hommes, appels

technologiques

, telsque les accidents de barrages et de tunnels et ceux drivant des activits industrielles.Gnralement, lorsquil sagit de phnomnes naturels, on parle volontiers de

catas-trophes naturelles

, mais lorsquils sont provoqus par les hommes, alors on parle d

acci-dents technologiques majeurs

ou

catastrophiques

. lorigine de tout accident, mme mineur, il existe un risque ou danger, qui, souscertaines conditions, conduit aux accidents. Les risques majeurs ou hauts risquessont lorigine des accidents majeurs.Parmi ces accidents majeurs, un grand nombre est dorigine industrielle et a poursige, les usines et les ateliers de fabrication et de stockage. Certains accidents majeursapparaissent lors du transport de matires dangereuses mais, comme les transportsde produits font partie intgrante des processus industriels, ils seront traits commedes accidents industriels majeurs.Globalement, on distingue deux classes de risques industriels :

les risques professionnels qui se traduisent par des accidents de faible importance,avec un nombre limit de victimes et des dgts ne dpassant pas le cadre delatelier ou de lusine ; ce sont les accidents du travail et, dans une certaine mesure,les maladies professionnelles ou caractre professionnel ;

les risques industriels majeurs proprement dits qui se traduisent par des accidentsindustriels majeurs ; ils seront tudis dans ce qui suit.

Ce livre sadresse en priorit aux responsables administratifs et techniques des entre-prises industrielles, aux dcideurs qui sont amens faire des choix et mettre en placedes solutions. Il sadresse galement tous ceux qui sont concerns ou intresss parles problmes poss par la scurit industrielle et les pollutions, comme les agents descollectivits territoriales et administratives (prfectures et directions dpartemen-

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tales, services de police et de gendarmerie, municipalits), ainsi que les organismesdemployeurs et salariaux et les bureaux dtudes et dingnierie.Cet ouvrage traite des diffrents aspects des risques et des accidents industrielsmajeurs, de leurs dfinitions et carac