rapp. de stage onhym

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-Déroulement de stage-Dédicace-Remerciements-introduction

1) Historique2) Rôle de l’ONHYM3) Organigramme de l’ONHYM4) Organigramme de la Division Financière

1) Présentation générale 2) Département de la comptabilité

I. la Comptabilité générale :a) Section de facturationb) Section recettes et paiementc) Section contrôle du personnel

II. La Comptabilité analytique :d) Section factures à recevoir e) Section contrôle et analyse

I- REGLEMENT FOURNISSEURS LOCAUX

II- REGLEMENT FOURNISSEURS ETRANGERS

ISTA SALA ALJADIDA - 1 -

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Le stage est une occasion important par laquelle se complète la théorie, pour acquérir une formation professionnelle, il permet à l’étudiant de s’adapter au monde professionnel, d’apprendre à assumer certaines responsabilités et d’accéder aux activités professionnelles sans difficulté et avec beaucoup d’assurance.Et quand, je me suis présentée comme stagiaire à l’office national des hydrocarbures et des mines a rabat le 4 avril 2009 ma première impression s’est marquée par le bon accueil du personnel qui a eu le patience de m’encadrer pendant toute la période de mon stage, ce qui m’a permis d’avoir une idée claire et précise sur les activités et les travaux quotidiens exécutés dans chaque service.


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Accompagné de mon amour et mes respects, je dédie ce fruit de ma formation :

A ma mère, la source de tendresse, celle qui a apporté la torche du sacrifice pour éclairer mon chemin, celle qui a fortifié ma volonté, qui

m’a consolidé et qui lève ses mains à chaque prière pour me souhaiter la réussite et le bonheur.

A mon cher père, celui qui a guidé mes pas, qui a fait de mon éducation sa principale préoccupation.

Je tiens à leur offrir ce modeste travail en échange de leur bonté, leurs immenses efforts consentis pour mon éducation et mes

réussites.Aucune dédicace ne saurait exprimer ma profonde gratitude et me

grande affection.

Ainsi qu’à tous ceux qui me sont chers.


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Avant d’entamer ce rapport je tiens à remercie monsieur IRAKI Youssef qui m’a donner toute les informations pour effectuer un stage au sein de l’office.Mes respectueuses gratitudes sont également exprimées à Monsieur le directeur de l’institut spécialisé de technologie appliquée « ISTA SALA ALJADIDA » ainsi qu’à l’ensemble du groupe administratif et surtout à mes formateurs : MLLE AMEL MAHA, qui a conduit notre formation sans se décourager en déployant tous leurs efforts pour la réussite de notre carrière.Je remercie également le staff de l’Office National Des Hydrocarbures Et Des Mines ONHYM pour leur chaleureux accueil et leur aide sans relâche qu’ils m’ont accordé tout au long de ce travail. Leurs remarques pertinentes, leurs directives judicieuses m’ont été d’un apport considérable, j’espère que ce travail si modeste sera à la hauteur de leur confiance surtout à monsieur BOURASSI AHMED, MOUNTASSIR MOHAMED,TIZNITI ABEL MAJID, JAWAD, BENSSLIMA AHMED, ABDELHAK, RONDA BAHAA,…Enfin que tous les personnages qui ont bien voulu l’apporter leur savoir, qu’ils trouvent ici le témoignage de mes gratitudes et de ma reconnaissance.

Merci infini


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L’activité minière au Maroc a été l’un des piliers fondamentaux de l’économie du pays et le point de départ des relations tissées avec le monde extérieur. Des indices observables dans plusieurs régions démontrent l’intense activité minière existante depuis l’antiquité concentrée sur les gîtes d’argent, de plomb argentifère, de cuivre, de fer, d’antimoine et de sel. Le Maroc est un pays à vocation minière bien établi, la richesse de son sous –sol, sa longue expérience et ses compétences confirmées, le placent parmi les grands pays miniers. Dans ce cadre la création de l’Office National Des Hydrocarbures Et Des Mines vient pour répondre aux besoins ressentent dans le domaine de la recherche minière et pétrolier et l’exploitation du sous-sol et aussi participer dans le développement économique et sociale à la fois par ses effets directes sur la valeur et le volume des exportations nationales, et aussi par ses effets induits relatifs à l’emploi à l’infrastructure de base et au développement technique, technologique, régional et rural.

Par ailleurs, la comptabilité est une réponse au besoin de l’office, cherchant à se prémunir contre tout risque prévu au financement de ce dernier .elle apporte la sécurité dont il a besoin pour accomplir ses actes et accroître son patrimoine. La méthodologie du rapport qui illustre ce stage est la suivante : Dans la première chapitre qui aborde le thème « la présentation de L’ONHYM », elle est consacre a la création de l’office et sa nouvelle organisation après la fusion du BRPM et l’ONAREP et aussi son organigramme. Dans la deuxième chapitre intitulé « division financière », elle donne une idée générale sur le département de la comptabilité et les différents services en plus les travaux effectues au sein de chaque service enfin une conclusion et un ensemble des annexes.


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Chapitre I : présentation de l’ ONHYM :

1) Historique :

- l’office national des hydrocarbures et de mines est un établissement public représentant les intérêts du royaume du Maroc dans le domaine de l’exploration et la production des hydrocarbures et l’extraction et la commercialisation des métaux. L’ONHYM est l’organisation de référence dans le domaine de la recherche minière d’hydrocarbure il a aussi pour objectif l’évaluation et la promotion des bassins sédimentaires de notre pays dans un cadre légal, avantageux et plus sur. L’ONHYM est fruit de la fusion de l’office national de recherches et d’exploitations pétrolières (ONAREP) crée en 1981 et du bureau de recherche et de participation minières (BRPM) dont la création remonte à 1928, il est régi par le dahir n°1-03-203 du 16 Ramadan 1424(11 novembre 2003) dont le siége est à rabat 5, Avenue Moulay Hassan.


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L’ONHYM est administré par un conseil d’administration présidé par le premier ministre et un comité de direction présidé par le ministre de l’énergie et des mines. la gestion de l’ONHYM est assurée par un directeur général actuellement ce poste est assuré par Madame Amina Benkhadr

a) fiche signalétique :

ONHYM Office national des hydrocarbures et des mines Statut juridique Etablissement public à caractère industriel et commercial, doté de

la personnalité civile et de l’autonomie financière. Date de création 15 décembre 1928Activité principale la recherche et l’exploration minière et pétrolier But promouvoir la mise en valeur des ressources minière du sous - sol

national à l’exception des phosphates.

Organe d’administration

Conseil d’administration

Effectif 1100 agents Siége Social 5, avenue Moulay el Hassan .BP 99 Rabat –Maroc.Identification fiscale 3304540Registre de Commerce 61 577TVA 0330058Patente 25112444Tél. (212) 037 23 98 98Fax (212) 037 70 94 11

2)- rôle de l’ONHYM

L’ONHYM, est un organisme public doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière.

Juridiquement, c’est un établissement à caractère industriel et commercial organisé comme une entreprise de recherche et d’exploitation minée.Ses statuts l’habilitent à :

Effectuer toute étude et recherche visant l’exploitation et la valorisation des Substances minérales, à l’exclusion des phosphates et des hydrocarbures.

Promouvoir toute action de nature à contribue au développement minier du pays et à effectuer, pour les comptes des tiers, des travaux rentrant dans domaine d’activité.

Acquérir à la création de sociétés minées ou para minées et de prendre des participations dans des sociétés de ce type.


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Entreprendre toute opération commerciale, industrielle ou financière comptable avec ses activités.

Exercer dans le cadre d’accord établi avec des tiers son activité hors du territoire du Maroc et y entreprendre des travaux

3)-Organigramme de l’ONHYM :

L’organigramme est un graphique, représentant la structure générale de l’entreprise et permettant de se rendre compte au moyen d’un dispositif complémentaire des différentes liaisons pouvant exister entre les services, de déterminer l’ordre qui doit régner dans l’entreprise, cet ordre permet de définir les postes et de fixer les responsabilités, de préciser les liaisons hiérarchiques et fonctionnelles entre les services.


Direction Générale

Chargé de mission auprès du DG, secrétaire du

comité exécutif

Directeur chargé de mission, Pôle Technique

Directeur chargé de mission, Pôle Exploration

Division des Approvisionnement et

Marchés

Division du contrôle Interne et de L’audit

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4)- organigramme de la division financière :

- la division financière fait partie de la division des ressources financières. Elle assure la gestion des services financière de l’ONHYM et supervise les études financières. De ce fait, elle tient la comptabilité et gère l’ensemble des opérations financière de l’office. Elle se compose de trois départements qui sont les suivants : Département Comptabilité, Département Financier et Département du budget qui se présent dans l’organigramme suivant :


Direction Ressources Financières

Chargé d’études

Programmation Opération comptables etFinancières

Direction des Prestations et

supports Techniques

DirectionDe la

production et de

développement

Direction des

Participations et de la

coopération

Direction de L’infrastructure géologique de l’exploration

Minière

Direction de L’exploration

Pétrolier

Direction des Ressources Financières

Direction des systèmes

information

Direction des Ressources Humaines

Direction des études

Générales et de la

Planification

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5)- fusion du BRPM et l’ONAREP :

Section 1 : le secteur des mines et des hydrocarbures au Maroc : a)- son développement : -le secteur des mines et des hydrocarbures occupe une place clé dans l’économie marocaine. Il génère des investissements importants et permet de valoriser notre potentiel en hydrocarbures et des mines. Ce secteur apparaît donc prometteur et pour appuyer son développement, diverses stratégies sont déjà entamées. b)- Quelles sont ces stratégies ?

Au niveau du secteur des hydrocarbures, la filière recherche est pleinement développée.Actuellement, 19 sociétés pétrolières opèrent dans différentes régions du Maroc aussi bien en mer qu’en terre. Parmi ces compagnies, on copte des majors comme Shell, Total, des grands indépendants et des émergent comme le groupe de sociétés Heyco.

Ces résultats positifs sont le fruit, à la fois, des termes très favorables de notre code des hydrocarbures rénové et de la stratégie de promotion clairement engagée aujourd’hui par notre organisme. Certaines grandes sociétés s’apprêtent à réaliser des forages durant l’année 2004. Nous sommes optimistes malgré le risque géologique lié à ce genre de travaux. De futures découvertes permettront de réduire notre dépendance énergétique et d’accroître nos richesses nationales.

Section 2 : Quel fut l’objectif de la création de l’ONHYM ?

L’ONHYM a été créé pour doter pays d’un office public pour la valorisation du potentiel minier et pétrolier. Il a donc pour objectif de poursuivre les missions stratégiques du BRPM et ONAREP, qui consistent à la valorisation et à la mise en évidence du potentiel minier et pétrolier de notre pays en optimisant les moyens humains, techniques, matériels et financiers,


Contrôle de gestion

Plan et budget

Comptabilité budgétaire

Contrôle budgétaire

Comptabilité générale et analytique

ComptabilitéGénérale

Comptabilité Analytique

Trésorerie

Trésorerie recouvrement

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créant ainsi un office public fort. Cet objectif sera renforcé avec la mise en place d’une stratégie encore plus dynamique dans la recherche. Cette stratégie englobe l’adoption du nouveau code minier, le renforcement du partenariat, l’épanouissement de notre potentiel humain à travers des actions de formation continue, ainsi que l’introduction de nouvelles technologies.


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chapitre II : division financière

1)- présentation générale :

Cette division joue un rôle primordial au sein de l’ONHYM, ces principales objectifs se présent ainsi : L’élaboration du budget annuel, la gestion de la trésorerie, tenir une comptabilité générale et analytique et aussi l’établissement des états de synthèses annuels (bilan, CPC…).

cette division se compose de trois départements : Département de la comptabilité Département financier


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Département de budget

2)- département de la comptabilité :

La comptabilité un outil qui permet à contrôler et connaître régulièrement soit des recettes ou des dépenses de différentes situations d’achat et de vente. En plus c’est une technique qui consiste à enregistrer dans les documents et les livres comptables toutes les opérations que l’ONHYM a effectué pour ses besoins, la comptabilité se base sur deux grandes composantes :

La Comptabilité générale : dont l’objectif la saisie et le traitement de toutes les opérations d’achat et de vente effectuées durant une période bien définie (dans la plupart des entreprises cette période appelée exercice comptable, correspond en général à une année civile) afin de dégage une résultat global qu’égale a la différence entre les produits et les charges.

la Comptabilité Analytique : qui constitue un mode de traitement des données dont les objectifs essentiels peuvent être résumés de la manière suivante :

Connaître les coûts des matières et des produits achetés, créent ou distribués par ONHYM. Déterminer les résultats analytiques par groupes de produits ou par branche d’activité. Explique les résultats par secteur d’activité en calculant les coûts complets des produits pour les comparer à leur prix de vente. Étalier des prévisions qui, comparées aux réalisations, mettront en évidence les écarts significatifs. Fournir tous les éléments nécessaires à la gestion et au pilotage de l’office de nature à éclairer les prises de décisions.

I. La comptabilité générale :

- le service de la comptabilité générale comporte quatre sections :


Service de la ComptabilitéGénérale

Section Recettes et Paiements

Section facturation

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a)-Section facturation :

- ce service effectue des facturations à l’ensemble des clients de l’ONHYM, concernant des travaux de forages, vente de gasoil ou de gaz naturel, des prestations de service (des analyses chimiques …) et aussi la facturation des revenus des filiales concernant les redevances conventionnelles, les dividendes et enfin les jetons de présence.

A. facturation des ventes de gasoil et de gaz naturel :

- la facture concernant l’opération de vente contient des informations relatives à la quantité et au prix unitaire ainsi que le montant hors taxe et la taxe facturée .cette facture est adressée au client en vue de règlement. L’enregistrement comptable de ces factures ce fait de la manière suivant :

ONHYM /DF/DC libellé : CLIENT DIVERSES FACTURATIONS N° O-I/O-P/O-R : 657 ……………………………………. Date : 18-04-2007ECR

Date Générale

Analytique

Libelle Débit Crédit


Section Contrôle de la Comptabilité

Section Comptabilité des Chantiers

-

12345678910111213

18-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-0718-04-07

34210117121214455144541445423421022712753421022712754455134210227127544551

9843000 94

9843000 96

9843000 96

9843000 96

CMCP GAZ FACTURE N°1033/2007CMCP GAZ FACTURE N°1033/2007TVA FACTURE CMCP7%TIC 0,002 CMCPGAZ TVA/TIC 7% CMCPGAZ SAMIR FR.OPERA.FACTN°1035/2007SAMIR FR.OPERA.FACTN°1035/2007SAMIR DRT. PASS.FACT N°1037/2007SAMIR DRT. PASS.FACT N°1037/2007TVA FACTURE SAMIR 20%SAMIR CHRG. ASS.FACT N°1039/2007SAMIR CHRG. ASS.FACT N°1039/2007TVA FACTUREE SAMIR 20%

xxxxxx

xxxxxx

xxxxxx

xxxxxx

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

xxxxxx

xxxxxx

xxxxxxxxxxxx

xxxxxx

Total O-I : Département Comptabilité

Le chef du service

Cpte Générale

le chef du service Cpte Analytique

le chef dudépartement

Département financier

TrésoreriePayeur

B. facturation des revenues des filiales :

les redevances conventionnelles : Les redevances conventionnelles : se sont des rémunérations pour l’office en tant qu’inventeur de gisement .elles se calculent sur la base du chiffre d’affaire réel déclare par la filiale ou sur le résultat net d’exploitation

les dividendes :

- les dividendes représentent la rémunération des actions détenues par l’ONHYM dans ces filiales. Ou dans les sociétés de participation.

Exemple :

La Compagnie Marocaine des Barytes S.A(COMABAR)

extrait du procès – verbal de l’assemble générale ordinaire tenue le 27/06/2006 : - l’assemblé général constate que l’exercice 2005 se solde par un bénéfice net de 16.447.645 ,49 DH et décide d’affecter la somme de 4.000.000 DH au report à nouveau et de procéder à une distribution


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du reliquat sur la base de 107,263 DH par action soit un total de 12.447.645,49 DH de ce fait la répartition de ce dividende sera comme suit :

Désignation Nombre d’actions DH/actions Total en DHNorbar minerals S.A 63826 xxxxxx xxxxxx

ONHYM 52222 xxxxxx xxxxxx

TOTAL 116048 xxxxxx xxxxxx

L’enregistrement comptable se fait de la manière suivante :

ONHYM /DF/DC libellé : DIVIDENDE COMABAR N° O-I/O-P/O-R : 657 ……………………… Date : 27-09-2006ECR Date Générale Analytique Libelle Débit Crédit

12

27-09-0627-09-06

34210107321123 9870000 96

DIVIDENDES COMABAR ex 2005DIVIDENDES COMABAR ex 2005

xxxxxx xxxxxx

Total O-I : Département Comptabilité

Le chef du service Cpte Générale

le chef du service Cpte Analytique

le chef dudépartement

Département financier

TrésoreriePayeur

les jetons de présence :

- constituent la rémunération des administrateurs qui représentent l’ONHYM dans les conseils d’administration des filiales ou des sociétés de participation, c’est un pourcentage sur le résultat net d’exploitation d’une filiale attribuée aux administrateurs. L’enregistrement comptable des jetons de présence de la Compagnie Minière de GUEMSAA filiale de MANAGEM Groupe Minier d’ONA, relatif à l’exercice 2006 se fait de la manière suivant :

ONHYM /DF/DC libellé : JETONS DE PRESENCE N° O-I/O-P/O-R : 452 ……………………… Date : 27-09-2006ECR Date Générale Analytique Libelle Débit Crédit

12

27-09-0627-09-06

3421008718112 9860000 96

Jetons de présence CMG ex 2005 Jetons de présence CMG ex 2005

xxxxxx xxxxxx

Total O-I : xxxxxx xxxxxx


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C. facturation des prestations de service : les travaux de laboratoire :

- ce sont des travaux effectue par l’ONHYM au compte des tiers sur leur demande, en général se sont des analyses chimiques et minérales des échantillons dont l’objectif de savoir leur contenance minéralogique et les éléments chimiques susceptibles d’avoir lieu et qui ayant une valeur marchand.

Exemple d’une facture relatif aux travaux de laboratoire :

------------------ RABAT, le : 28 novembre 2006

FACTURE N°2537 DOIT : OUISELSAT MINES S.A

TRAVAUX DE LABORATOIRE

Désignation Code Nombre Prix unitaire MontantPréparation standard 1)- analyse chimique réf : KM1 et AZ 122 majeurs réf : Toul n°4 Au multiéléments

DMU 04

DC 12

DC 09DC 01

3

2

11

TOTAL H.T…………………………………………..TVA 20%......................................................................FAX…………………………………………………... TOTAL T.T.C………………………….

Certifiée et arrêtée la présente facture à la somme de :

- Cette facture est adressée au client en vue de règlement que la section facturation reçoit pour l’enregistre comptablement, les écritures comptables relatifs aux travaux de laboratoire

- facturations des travaux et forages miniers :

- ce sont des prestation de service effectue par la division des forages et travaux minières pour le compte des tiers (client, société …etc.). La DFTM établi une note qui sera transmet au service de


-

- facturation cette dernière comporte le montant relatif aux travaux miniers réalisés, l’agent comptable est chargé d’établir une facture doit pour le compte du client.

prestations de personnel :

- ce sont des facturations des prestations en cas de déplacement des techniciens et des géomètres ou des agents de maîtrise pour exercent un travail au profit d’un client ou une société.

b) –section recette et paiement : A. les factures fournisseurs :

-Cette section s’occupe de tous les documents et les pièces reçues de la section des FAR à savoir la facture accompagnée par le bon de commande et le bon de réception avec joint une fiche d’imputation verte pour le paiement. À l’arriver de ces pièces, le comptable procède en premier temps au classement par ordre alphabétique des factures parvenues relatifs aux fournisseurs dans un relevé de la semaine du fournisseur. Puis il enregistre ces factures dans un tableau sur un fichier EXCEL tout en respectant l’ordre alphabétique des fournisseurs.

Fournisseur Nature Facture N° Date Mentant (H.T) TVA Mentant (TTC)

ETS.Ait BennaniETS.Benaidy ETS.Benhsaine ETS.BenhsaineGarniture AutoAliGarniture AutoAliGarniture AutoAliImprimerie YadiniPièces EnnakalPièces EnnakalPièces EnnakalPièces Ennakal

Réparation RéparationRéparationImpressionRechangeRechangeRechangeRechange

05/200710394

F00036F00037

404251406

010/200796398964229645296466

20/01/200710/02/200702/02/200708/02/200718/12/200617/01/200717/01/200708/02/200725/12/200604/01/200715/02/200727/02/2007

TOTAUX

A partir de ces donnes et à l’aide du tableau croisé dynamique sur fichier EXCEL, on obtient un tableau récapitulatif de la situation des fournisseurs : FOURNISEURS Cpt N° NATURE ANTER N-2

(1)N-1(2)

N(3)

TOTAL

ETS.Ait Bennani

ETS.Benaidi

ETS.Benhsaine

Garniture Auto Ali Imprimerie Yadini Pièces Ennakal

371

332

523

111132

195

Fournitures électriques CâblesElectriques Pièces de rechangesRideauximpressionPièces de

-

-

-

- -

-

-

---


-

rechanges TOTAL -

Ce tableau permet le suivi de l’ensemble des dettes de l’ONHYM envers ces fournisseurs durant Les trois derniers mois (N-2, N-1, N), en intégrant les dettes antérieurs. L’étape suivante consiste à remplir des chèques par leur montant en chiffres et en lettres, le nom du fournisseur (raison social) puis le lieu de paiement. Le chèque est accompagné par une lettre d’envoi faisant apparaître le numéro de chèque, le lieu de paiement et le détail des factures.La lettre d’envoi est établie en quatre exemplaires l’originale accompagnée le chèque pour le paiement en ce qui concerne les trois copies de la lettre d’envoi : Un exemplaire avec l’écriture est classe aux archives ; Un exemplaire à la section concernée ; Un exemplaire dans le dossier du fournisseur qui reste dans la section recette et paiement ; Après ce traitement des factures, le comptable passe les écritures relatives au journal on débite le compte fournisseur « 441110320 » simultanément avec le compte « 345522 »T.V.A récupérable sur charges (décaisse) et on crédit le compte banque « 514106 » simultanément avec le compte « 345521 »T.V.A récupérable sur charges (à décaisser).

LIBELLES : Folio :………...…………………Règlement Divers factures ………………………... ………………………………………………………………………….

O.P/O.I/O.R:……502……………

DATE:……10/04/2007…………..

N°ECR

CPTEGENERAL

E

CPTEANALYTIQU

E

LIBELLES DEBIT CREDIT

01 441110320 ……………….. REG.FR.AFRIQUE PARTENARIAT xxxxxx

02 514106 ……………….. ………………………………….. xxxxxx

03 345522 ……………….. ………………………………….. xxxxxx

04 345521 ……………….. ………………………………….. xxxxxx


-

05 441110320 ……………….. REG.FR.AFRIQUE PARTENARIAT xxxxxx

06 514106 ……………….. …………………………………. xxxxxx

07 345522 ……………….. …………………………………. xxxxxx

08 345521 ………………... …………………………………. xxxxxx

TOTAL xxxxxx xxxxxx

DEPARTEMENT COMPTABILITE AGENTCOMPTABLE

DEPARTEMENT FINANCIER

LE CHEF DU SERVICE CTPE GENERALE

LE CHEF DU SERVICE CPTE ANALYTIQUE

LE CHEF DU DEPARTEMENT

A. les autres factures : La section assure aussi la comptabilisation des factures d’eau, d’électricité et de téléphone.En ce qui concerne ce dernière le paiement s’effectue par prélèvement d’office .a chaque réception des factures la section procèdent à l’enregistrement des montants dans un registre ou les numéros téléphoniques sont classé, selon leur numéro de police, puis elle passe à la comptabilisation.

B. l’état de rapprochement :

L’état de rapprochement est établi chaque mois dans l’objectif de vérifier la régularité des opérations d’encaissement et de décaissement effectuées durant le mois (N). la section reçoit un relève de chaque banque à la fin de chaque mois. L’état de rapprochement est compose de deux parties l’une pour les opérations effectuées par la banque et non encore comptabilisées par l’ONHYM.Et l’autre pour les opérations comptabilisées par l’ONHYM et non encore par la banque

On pointe le relevé de la banque du mois N avec l’état de rapprochement du mois N-1 pour faire sortir les opérations récemment effectuées par l’ONHYM. On pointe l’état de rapprochement du mois N-1 avec le registre de l’ONHYM du mois N pour faire sortir les opérations qui sont comptabilisées par l’ONHYM. On pointe le relevé bancaire du mois N avec le registre des opérations du mois N effectuées par l’ONHYM.Les opérations restantes dans l’état de rapprochement du mois N-1, et celles dans le registre du mois N et celles restantes dans le relevé de la banque non trouvées dans le registre de l’ONHYM, feront le détail ou le contenu de l’état de rapprochement du mois N et ainsi de suite pour chaque mois.

26/01Ancien solde au : 24/01/2007C.R.F.R. ITTISALAT AL-MAGHREB 9000

265,20247. 351, 10

Total des mouvements 265,20 Nouveau solde au 26/01/2007 247.085, 90

Date Nature de l’opération Réf. Titre Débit Crédit

30/01Ancien solde au : 26/01/2007C.R.F.R. ITTISALAT AL-MAGHREB 9323 xxxxxx

xxxxxx

Total des mouvements Nouveau solde au 30/01/2007


-

- les opérations comptabilisées par l’ONHYM sont enregistre dans un registre : pour le mois de janvier

Réf de l’OP ou de l’OR

Date de l’opération

Libelles des opérations Valeurs N° de Compte

0004

0061

03/01/2007

25/01/2007

JanvierCheque N°7612464Cheque N° 761265Cheque N° 761266Cheque N° 7612467 Mabkhouti

-le montant des opérations effectuées par la banque et non encore comptabilisées par l’ONHYM est égale a xxxxx dh (solde au 30/01/2007)

1)- avant de se déplacer aux chantiers :

Les agents administratifs reçoivent des prévisions des dépenses des divisions DFTM (division forages et travaux miniers) et DMGT (division matériel et gestion technique) et d’autre divisons (gestion de personnel) puis, ils envoient les montants des prévisions des dépenses à la section des recettes et paiement pour remplir des chèques au nom de chaque agent administratif. Le chèque doit être signé par la trésorerie payeur, afin que l’agent administratif puisse l’encaisser sur la trésorerie générale. 2)- au cours de déplacement :

Un véhicule de service et son chauffeur sont mis à la disposition de l’agent administratif qui se déplace sur le lieu des chantiers afin de régler le personnel et toute la dépense engagée

3 )- au retour de la missio n :

Ces agents ramènent les pièces comptables. Après les avoir timbrés, ils les font signés par les divisions concernées et qui représente des justifications des dépenses effectuées aux chantiers en établissent des journaux de caisse pour en tirer le solde restant des dépenses pour le verser au régisseur contre une quittance de remboursement du solde.Après vérification des signatures et contrôle des pièces, le responsable passent les écritures comptables.

Remarque : - le journal de caisse contient toutes les opérations effectuées au chantier :


-

Y total des dépenses effectuées au chantier. Z total des soldes restant a verser au caissier de la direction.

c) Section contrôle de la comptabilité générale et opérations diverses : 1)- contrôle de la comptabilité générale :

- ce contrôle se fait sur la base des documents comptables : le journal : c’est un document comptable sur lequel sont notées les opérations d’une manière Chronologique ce dernier sera présenté sous forme de trois copies, une copie qui va a l’agent trésorier payeur, l’autre au secrétariat, et la dernière reste dans la section comme une pièce justificative. Pratiquement, on trouve un petit changement dans la forme du journal mais le fond reste le même.Les différentes opérations effectuées sont les règlements des diverses factures fournisseurs, les remboursements, l’encaissement… le grand livre : c’est un document comptable qui retrace par compte schématique toutes les écriture qui figurent au niveau du journal. la balance : est un rapport entre la valeur totale des débits et des crédits, elle s’établit en deux partie la première il s’agit de la balance des comptes principaux qui regroupe tous les détail des différentes opérations dans un seul compte principal, et la deuxième partie es reconnue par la balance des sous/ comptes d’un mois donné, qui est plus détaillée de la Balance des comptes principaux.

2)- le contrôle de personnel :

Ils vérifient les documents suivants : Etat de centralisation de la paie : document contenant tous les comptes concernant la paie. Etat de prélèvement sur salaire : document relatif à l’impôt sur le revenu des salaries. Listing de la paie : liste du personnels paye suivant l’ordre numérique de leurs numéro de matricule. Etat des retenus et versements sur salaire : qui sont comme suit : avance sur salaire, cotisation à la retraite. Etat monétaire : édite pour les salaires payés par caisse. la feuille de la paie : qu’on appelle aussi l’état de paie, c’est une liste nominative par employé détaillant la nature des versements des retenues. lettre de virement : c’est une lettre d’accompagnement d’un état nominatif ayant une même domiciliation bancaire.

2-1)- les prêtes accordes aux personnel : prêts au logement :

- prêt pour acquisition de logement à un taux d’intérêts de 5% L’an sur une durée de 180 ans le montant du prêt peut aller jusqu’à 300.000 dh, au-delà de ce montant le taux d’intérêt est de 8% les


Numéro Libelle Débit(entrées)

Crédit(sorties)Recettes Dépenses

Alimentation régie chèque…………………………………………………………

X …………..................………….

Solde débiteur

X YZ

X X

-

prêts au logement sont mises à la disposition des personnels attachés à l’ONHYM, sous forme des avances destinées à être remboursées.

prêts pour achat de véhicule : - ce prêt et accordes aux personnels de l’office, ce dernier se chargera d’accorder à l’intéresse un prêt qui ne dépasse pas 4/5 de la valeur d’achat du véhicule à acheter, d’une part en fonction de la valeur du véhicule et d’autre part en fonction du remboursement effectué auprès de l’intéressé (Selon le montant de son salaire). En lui accordant aussi le paiement des intérêts d’un taux de 6% l’an, avec un remboursement d’un montant de capital dans un délai de mensualité.

2-2)- caisse de retraite : CIMR (caisse interprofessionnelle marocaine de retraite) : Est une association privée d’employeur, à but non lucratif. Elle gère un régime de retraite au bénéfice des salariés employés par toute personnes physiques ou morales établies au Maroc et ayant adhéré à la caisse. Ainsi, c’est l’employeur qui adhère au régime pour le compte de ses salariés, en choisissant un choisissant un taux de contribution (entre 3% et 6%).Les retraites sont financées par deux de cotisations :

La cotisation salariale :

Elle est prélevée sur le salaire du bénéficiaire d’un taux de 3%, elle est versée à une compagnie d’assurance choisie par l’adhérent et elle est gérée en capitalisation.

La cotisation patronale :

Elle est égale à la première contribution majorée de 9%. Elle est prise en charge par l’employeur et confiée à la CIMR pour sa gestion en répartition.

CMR (caisse marocaine de retraite) :

Le personnel recruté auprès de la fonction publique adhère à la caisse marocaine de retraite. L’ONHYM procède à des prélèvements sur salaire mensuel des intéressés et sont versés à la CMR mensuellement ses cotisations sont opérées selon le barème du ministre de finance.

Remarque : Cette section s’occupe de la comptabilisation vis-à-vis des règlements effectués des cotisations de retraite pour un mois donné du personnel détaché auprès de l’ONHYM en débitant le compte retenues et versements C.M.R n° 44433 et en créditant le compte banque n°5141.

2-3)-les assurances : assurances maladies/ maternité (mutuelle) : - on entend par maladie, une altération de la santé constatée par un médecin ; par accident, toute

atteinte corporelle non attentionnelle de la part de l’assuré et provenant de l’action d’une cause soudaine et extérieure. La garantie s’exerce aussi bien au profit de l’assuré qu’au profit des personnes à sa charge. Pour cette section, et après l’établissement d’un relevé d’envoi à la trésorerie générale du royaume qui exige un virement bancaire de son débit au crédit ouvert


-

chez une banque quelconque, en indiquant la somme qui représente le règlement relative aux cotisations de l’assurance maladie maternité toutefois on débite le compte n°44450 et on crédite le compte banque n°5141, et ce dernier compte sera bien détailler selon le type de la banque (BMCE, BMCI, …etc.)

- assurances groupe décès (assurances vie) :

-c’est une assurance qui garantie le paiement d’un capitale au décès au l’invalidité totale et définitive d’un assuré, à une date déterminée. Elle répond, aussi, au besoin de préserver la famille pendant un certain temps.La section se charge d’établir un pli qui sera envoyé aux assurances, accompagné par un chèque qui contient une somme représentant le règlement d’une facture relative à la prime d’assurance« groupe décès » et juste après la sortie de ce pli, l’agent s’occupe de la comptabilisation de ce règlement, on débit le compte AGD (assurance groupe décès) n°617611 et on crédite le compte banque n°5141.

assurances invalidité et longue maladie : -en cas d’accident ou de maladie, non exclu par les conditions communes, entraînant une incapacité de se Livrer à toute activité rémunérée. L’employeur en fera la déclaration à la compagnie, après qu’il aura cessé de verser tout traitement à cet assuré et à partir du 61éme jour suivant la cessation de travail.Cette dernière aura droit à une indemnité journalière, égale à la moitié de la 365éme partie de son traitement de base. La comptabilisation de ce règlement se fait : on débite le compte (invalidité longue maladie) n°61746 et on crédite le compte banque n°5141.

d)-assurances accident de travail et responsabilité civile :

-le contrat d’assurance contre les accidents de travail est souscrit pour tous les salariés, l’objet de ce contrat, est de garantir le règlement des prestations mises à la charge de l’employeur assuré en raison d’un accident de travail frappant les personnes employées au cours de leur activité professionnelle.

L’assurance de responsabilité permet de couvrir les conséquences pécuniaires, de la responsabilité civile que l’assuré peut encourir, à raison d’accidents corporels et accessoirement les dégâts matériels causés aux tierces personnes, par le fait des opérations, fonctions ou occupations de l’assuré. La comptabilisation de ce règlement, se fait après l’envoi d’un pli indiquant la somme qui représente le règlement des primes d’assurances (AT et RC), on débite le compte accident de travail (AT) n°61745, et le compte responsabilité civile (RC)n°61342 puis on crédite le compte banque n°5141

les divers : La section s’occupe du paiement de certaines charges concernant le personnel :

les rentes pour maladie professionnelle :

Ce sont des indemnisations en faveur du personnel atteint des maladies au sein de l’organisme.La section s’occupe de l’envoi de mandats-cartes par poste dont le rôle est le paiement mensuel de personnes concernées selon le lieu de leur résidence.A la fin de chaque mois, la section établit un bordereau récapitulatif de tous les mandats envoyés et payés.


-

Les rentes sur salaires au profit de différents créanciers :

C’est-à-dire en cas d’insuffisance du prêt accordé par l’ONHYM, le fonctionnaire peut avoir recours à d’autres créanciers tel que la BMCE, BCM…l’organisme se charge alors de retenir la mensualité et de la donner au concerné.De même l’ONHYM assure le règlement des honoraires des médecins et professeurs de musique pour enfants. Cette section établit aussi le décompte de l’indemnité de départ volontaire, et la passation des écritures comptables relatif à ce dernier II. la comptabilité analytique :

a) – la section des FAR (factures à recevoir) :

-Cette section à pour mission de recevoir des factures relatives de tous les achats directs ou indirects. Elle s’occupe aussi de l’analyse et du suivi de l’ensemble des commandes établi par l’ONHYM ainsi que du traitement comptable et de la vérification des états mensuels relatifs aux FAR.

de même le comptable ce charge de faire la vérification entre la facture et le bon de réception notamment en ce qui concerne la désignation et le nombre des articles ou la quantité réceptionnée et aussi de remplir une partie du fiche d’imputation qui contient des informations a caractère comptable.

Le formuler du fiche d’imputation : FICHE D’IMPUTATION

FOURNISSEUR :………Alpha Bureau…………...………………………………………441110018……………………….………………………………………………………………………………………………………………FACTURE N° : ………1460/2006…............................................Du :………………………………………………………………..BC N° :……1976-06……………..……………………………….......................................................................................

AVOIR N° : ………………………..Du : ……………...…………………………………………………………...O.I : ……1525………………………………………….O.P : …………………………………………………….

B.R.N°…………3400-06………………………………………....Vérifie par M : …………………………………………………...

Vu le chef de la Comptabilité Fournisseurs

L’INGENIEUR CHEF DEP.App.ET MAGASIN

A RABAT, LE………………………………………….


-

REGLEMENT DEMANDE POUR : ………………………………………………………………………………………….COMPTABILITE MONTANT

GENERALE ANALYTIQUE DEBIT CREDIT ………………………….…………………………..…………..……………………23511……………..……345511……………..……75811……………………441110018……………………………………..…………………………..

…………………………………………………………………………………………………………………………………………9890000

58……… …………………………………………………………………………

…….

………………………………………………………………

……………127250,00……………..25450,00……………………………………………………………………………………………

……….

………………………………………………………………………………………

………………………11651,50………..141048,50…………………………

……………………

C.A.A.M A.C. ComptabilitéDate Arrivée ………………………… ……………………… ……………………..Date Départ …………………………. ……………………… ……………………..

Remarque :

- la première partie de ce fiche est rempli par le DAM (Département Approvisionnement et Magasin) qui doit mentionner le nom du fournisseur, le numéro de la facture, du bon de commande, et aussi du bon de réception.- chaque facture est accompagne par un fiche d’imputation et un bon de commande et un bon de réception ou bien par un procès verbal de réception provisoire. - le fiche d’imputation en dessous et relatif à l’achat de matériel de bureau dont la livraison n’a pas respecté le délai fixé d’où application d’une pénalité de retard au taux de 0,2

2. le fonctionnement de la section des FAR :

-Pour mieux comprendre le fonctionnement de cette section, il faut passer par le Département Approvisionnement et Magasin (DAM), cette division traite toutes les demandes parvenues des entités du bureau.

- deux hypothèses sont envisageables :

Soit le bien demandé est disponible en stock, alors le DAM répond aux besoins et passe l’écriture et les documents (le service de gestion de stock établit un bon de sortie magasin) Soit le bien demandé n’est pas disponible, le département approvisionnement et magasin élabore une demande d’achat et un bon de commande. Une fois la commande arrivée accompagnée d’un bon de livraison, le service DAM doit la vérifier l’enregistre et la classer. Ensuite il doit établir un bon de réception et l’envoyer à la section des FAR si le bon de réception solde la commande, le comptable le joignent à celle-ci et le classent. Dans le cas contraire, le bon de commande est reclassé en attente du complément du BR, lors de cette phase, les FAR pointent les bons de réception avec les commandes en quantité et prix en attendant l’arrivé des factures.

- dans ce cas aussi deux procédures sont envisageables :

Si la facture est arrive avant la fin du mois, elle sera pointée avec le bon de commande et le bon de réception correspondant donc passation normale de l’écriture comptable (constatation de la charge)


-

Si la facture n’arrive pas avant la fin du mois, le comptable traite les bon de réception au niveau du sous compte : 44171 Fournisseurs factures non parvenus en instance d’arriver de la facture correspondante .ce compte sera annuler si la facture est arriver par le sous compte 44111 xxxx relatif au fournisseur.

3)- les schémas récapitulatifs : 3-1)- schéma relatif a la passation d’une commande

FOURNISSEUR CLIENT (ONHYM)

2)- Réception de la commande 1)- Passage de la commande

3)- Envoi de la marchandise 4)- Réception de la marchandise

5)-Confirmation de la réception


Bon de commande

Bon de commande

Bon de Livraison

Bon de livraison

Bon de Livraison

Bon de Réception

Bon de Réception

-

3-2)- schéma relatif au fonctionnement de la section des FAR


Arrivée du bon de commande à la comptabilité

Enregistrement et classement de la

commande

Arrivé du bon de réception

Le BR solde t-il la Commande ?

Le BC est reclassé en attente du complément Le BC est reclassé en attente du complément

Non Oui

Rapprochement des BR et BC (Quantités et Prix)

Arrivée des facteurs des fournisseurs

La facture est-elle arrivée avant la fin du

mois

Traitement des BR au niveau du s/c44171 (fournisseur non parvenus)En instance d’arriver de la facture correspondante.

Rapprochement : facture,BC, et BR écriture (constations de la charge) envoi d’exemplaire (copie verte) au paiement.

Non Oui

Département Approvisionnement et Magasin

-

b)- Contrôle analytique

L’ONHYM tient une comptabilité analytique conforme aux normes en lois en vigueur. Elle est inspirée du P.C.G.E c’est une comptabilité autonome et à section homogène.

Objectif de la comptabilité Analytique Les objectifs fondamentaux de la C.A en BRPM sont :

Le suivit et l’analyse différent centres du frais au cours du cycle d’exploitation ce qui permet une action efficace sur toute prise de la décision.

Donne une illustration des flux comptables au parallèle du flux physique du l’ONHYM. Etablir des différents présentes des comtes « Centre d’analyse »à fin d’aider de participer à

l’action de fusion des moyens et des ressources. Etablir un bilan analytique du bureau et des différents coûts de revient des sites divers.

Rôle de la section au sein du département de la comptabilité :

Elle est chargé de : Du contrôle du toutes les opérations comptables passées au niveau du département

(OP.OR.OI) et de celle qui sont passées au niveau des autres divisions du bureau tel que : La gestion des stocks. La gestion du transport. La gestion du matériel. La gestion des carburants. La gestion des ateliers.

. Description des chaînes opérations divers et leur fonctionnement Chaîne : le mot chaîne indique un ensemble des écritures comptable se rapportant à la fusion d’une entité et ayant une identité commune. Les stocks : c’est l’ensemble des opérations concernant le mouvement des stocks « Matières Consommables » du bureau.On constate 3 mouvements (flux) :

a- les entrées : par achat évalué au coût d’achat.Coût d’achat = frais d’achat (HT) +frais/achats (HT).Les retours pour stocks (ou coût moyen pondéré) ce sont des consommables restitués de l’ensemble des entités.

b- les sorties : c’est des sorties de stocks destinés aux différents sections (principales, auxiliaires) les sorties sont évalué au C.M.U.P.

Documentation : bon d’expédition et bon sortie magasin.


NB : au cours de l’exercice, tous les achats sont majorés d’un taux de 3% ou 8%, ce qui représentent les frais sur achat et qui sont ajustés à la fin de leur réalisation.

-

Dans le commerce intérieur, acheteur et vendeur peuvent facilitent s’ils le désirent avoir des contrats direct et avoir ainsi une bonne connaissance l’un de l’autre.

Le vendeur est donc en mesure d’apprécier l’honorabilité de son client et par conséquent, s’il lui accorde un délai de paiement, d’estimer le risque couru. Il peut d’ailleurs compléter l’information qu’il possède sur son client en demandant ces renseignements à sa banque.

En matière de commerce international les problèmes sont plus complexes.Tout d’abord du fait des distances, il n’y a pas la plupart du temps de

contacts directs entre l’acheteur et le vendeur, les négociations se font par échange de correspondance.

Par ailleurs la différence de langues peut entraîner des erreurs l’interprétation sur les modalités de la transaction.

Enfin, le vendeur bien souvent ne connaît pas son client il peut difficilement apprécier le risque de non paiement qu’il court. Il peut bien sur demander à sa banque de lui fournir des renseignements sur l’acheteur.

Pour les obtenir, la banque devra s’adresser à des banques étrangères, et il est probable que les informations recueillies seront moins précises que celles qu’elle peut voir sur les entreprises françaises.

Ne se connaissant pas, acheteur et vendeur n’ont donc qu’une confiance relative l’un dans l’autre.

Que veut le vendeur ? Il veut avoir la certitude que, s’il expédie les marchandises, il en recevra le prix.

L’acheteur lui veut être sur, avant de payer, que les marchandises a lien été expédiée à son nom.

Les apaisements nécessaires pourront être fournis aux deux parties grâce à une technique qui repose sur l’utilisation d’un certain nombre de documents.


-

Le cycle fournisseur commence au moment de l’expression du besoin et se termine au règlement de la facture fournisseur avec comme étape principale la passation de la commande auprès du bon fournisseur.

L’optimisation du cycle fournisseur, la réduction des coûts et l’ajustement des règlements se réalisent en 2 étapes.

Par la mise en œuvre au sien de vos équipes d’un plan d’action en vue rallonger le délai de règlement fournisseurs dans des conditions saines sans altérer la relation fournisseur.

Objectifs : Obtenir des conditions de règlement optimum,Ajuster les modalités de règlement,Détecter els cas de dysfonctionnements chez les fournisseurs ;Améliorer la qualité du service rendu par vos fournisseurs de façon sensible.A terme, ces actions permettent de dégager de la trésorerie additionnelle et d’améliorer la

performance de votre service auprès de vos clients.Le suivi des commandes (les outils et techniques de suivi, de visualisation et/ou des

problèmes, les moyens de relance, le courrier au fournisseur et au transporteur)Caractériser les documents et les outils relatifs à la commande et/ou au réassortimentDifférencier les conditions de commande selon le réassortiment concernant

les fournisseurs (délais de livraison) les produits la demande : rythme, quantités, saisonnalité

La réception : Les opérations de réception :

Préciser les règles d’organisation de la réception (planning, opérations avant et après ouverture des colis)

Analyser les documents relatifs à la livraison (mentions obligatoires) et les opérations à réaliser en cas de livraison non conforme

Identifier les éléments juridiques entraînant la responsabilité des intervenants.Définir les éléments qui concourent à la qualité en matière de livraison réception.Préciser les règles de mise en place des produits (en réserve et en magasin) et les

règles d’hygiène et de sécurité en matière de stockage des produits.

Les paiements : Identifier modes et délais paiement négociés avec les fournisseurs et en déduire l’incidence

sur la trésorerie de l’entreprise.


-

Les contrats et marchésC’est une section qui s’occupe de la gestion administrative et financière des contrats et marchés conclus entre l’ONHYM et d’autres organismes locaux ou étrangers.

*les contrats :Au cours de l’exécution de sa mission, l’ONHYM fait appel à d’autres sociétés souvent étrangères soit pour l’accomplissement de certains travaux et études soit pour l’achat de biens parmi lesquels on distingue :

Matériel : les outils de forage… Bien consommable : carburant …

Le contrat est signé par deux parties : la partie contractante (l’ONHYM) La partie prestataire (la société)

En tant qu’établissement public financé essentiellement par les subventions de l’état, l’ONHYM ne peut conclure de tels contrats qu’avec la signature du contrôleur financier.Une fois le contrat est exécutable, les clauses qu’il contient doivent être respectées par les deux parties sous peine de nullité.Au fur et à mesure des travaux effectués, la section commence à recevoir les factures.Une division bien spécifique contrôle le travail effectué par la société par exemple : la division de forage lorsqu’il s’agit d’un travail de forage.La section vérifie alors la Conformité de la facture au niveau des prestations fournies et du montant.NB : chaque société non résidente, l’ONHYM lui soustrait un pourcentage de 10% sur le montant de la facture qu’il doit verser à l’Etat.

Passation comptable :Compte de charge (cpt analy correspondant) Tva récupérable fournisseurs

XX

X

A la fin de chaque mois, on établit une explication mensuelle de ces comptes pour déterminer la situation de l’office.

*Les marchés :Dans le cadre de son activité, l’ONHYM peut intervenir, en tant qu’entrepreneur, dans la réalisation de travaux pour le compte d’un tiers.Il s’agit pour l’office d’un marché à la vertu duquel il s’engage vis-à-vis d’un client d’accomplir des travaux mentionné dans le contrat.L’ONHYM n’est plus dans ce cas client, il devient fournisseur. De ce fait, l’analyse du contrat relatif au « marché » fait ressortir les mêmes éléments.En tant que fournisseur l’ONHYM doit établir la facture pour son client. Pour ce faire, la division concernée adresse, au fur et à mesure de l’avancement des travaux les éléments de facturation à la direction financière. C’est au sein de la section contrats et marchés que s’établie la facture qui va être adresse au client pour le paiement.

La comptabilisation de la facture :


-

34217124144551

ClientsLa nature du travail effectuéTVA facturée

XXX

PROCEDURE DU REGLEMENTS DES FOURNISSEURS LOCAUX :

- Contrôler les factures parvenues du service comptabilité fournisseurs (n° de cpte fournisseurs, n° Factures, Dates, n° Bons de Commandes, Tableaux comparatifs des prix, Contrats, marchés, Comptes Bancaires)

- Enregistrer les Factures dans un Tableau « Situation des fournisseurs ». Situation faite à la fin de chaque semaine :

FOURNISSEURS CPT. N° NATURE FACTURE N° JJ MOIS ANHORS TAXE

T.V.A T.T.C

- l’écriture comptable pour le règlement d’un fournisseur est la suivante :

N° O-I / O-P / O-R :

332

ONHYM/DF/DC Libellé : REGLEMENT DIVERSES NOTES S/TG

............................................................................................

................... Date : 26 2 2008

Ecriture Date Généra

leAnalytiq

ue Libelle Débit Crédit Red Code Let

1 26 2 2008 441110355 REGL FRE N° 205/07 A.F.COM CHQ

N° xxxxx

2 26 2 2008 51432 REGL FRE N° 205/07 A.F.COM. xxxxx

3 26 2 2008 345521 TVA S/FRE N° 205/07 A.F.COM xxxxx

4 26 2 2008 345522 TVA S/FRE N° 205/07 A.F.COM xxxxx

Total O-I : Solde

Département Comptabilité Département Financier Trésorier Payeur

Le chef du ServiceCpte Générale

Le chef du ServiceCpte Analytique

Le chef du Département

Date d'impression: 14/03/2008 Page: 1

441110355 = Compte Fournisseur (Débité TTC)51432 = Compte Banque (Crédité TTC)345521 ou 345511 = Comptes TVA Déductible Débités au moment de la constatation des charge ou immobilisations (Opérations comptabilisés par le Service Comptabilité Fournisseur par Ordre d’Imputation -OI-). Au moment du règlement de la facture (Par le Service Recette et Paiement par un Ordre de Paiement -OP-), ce compte est Soldé (Crédité) contre le Débit du compte :


-

345522 ou 345512 = TVA Récupérable sur charges ou sur immobilisations.

Remarque : Les soldes des comptes 345521 et 345511, TVA Déductible sur Charges et sur Immobilisation, nous donne les factures non encore réglées.

- Imprimer :* Une lettre d’ordre de paiement originale (Papier Entête ONHYM) adressée à la

Banque (Cas du Règlement par Virement) ou au fournisseur (Cas du Règlement par Chèque).

* 4 Copies sur papier simple.- Une pour dossier fournisseur avec accusé de réception de la banque, une pour

le classement aux archives).- Une pour l’OP à joindre à l’écriture.- Une pour le service intéressé.- Une pour le courrier minute.

Les deux modèles des lettres d’ordre de paiement sont :

EX : Cas du Règlement par Virement Bancaire ( Présentation de la lettre de virement) :

(N° à prendre du Registre de classement chronologique)

Rabat, le

DRF/DF/Cpte N° AA

TRESORERIE GENERALE DU ROYAUMEAv.Mohamed VRABATMessieurs,

Nous avons l'honneur de vous demander de bien vouloir effectuer par le débit de notre

compte N° XXXXXXXXXXXXXXXXXX d'un montant de DH 000.00( Montant en lettre) au crédit du compte N° XXXXXXXXXXXXXXXX ouvert à : XXXX

au nom de XXXXCette somme représente le règlement de ses factures :

F A C T U R E M O N T A N TN° DATE Hors taxe Taxe T.T.C

TOTAUX 000.00 Vous en souhaitant bonne réception, nous vous prions d'agréer, messieurs,

l'expression de nos salutations distinguées.

Cas du Règlement par Chèque :

Rabat-le,DRF/DF/Cpte N° AA

SOUATI ABDELMAJID


-

TAILLEUR MAJISTICAmal 5 N° 918 - C.Y.M.RABAT

Messieurs, Nous avons l'honneur de vous transmettre, ci-joint, un chèque barré N° XXXXXXX

émis sur la Trésorerie Générale à Rabat de DH : 000.00Cette somme représente le règlement de ses factures :

F A C T U R E M O N T A N TN° DATE Hors taxe Taxe T.T.C

TOTAUX 000.00

Vous en souhaitant bonne réception, nous vous prions d'agréer, messieurs, l'expression de nos salutations distinguées.

- Mettre dans un parapheur pour signature : l’écriture comptable, la facture et 3 copies simple de l’ordre de paiement et l’Originale; avec le chèque « cas de factures sans comptes bancaires (RIB)» sans chèque « cas de factures avec RIB ». (RIB : Relevé Inter Bancaire).

- Enregistrer l’écriture dans un registre bancaire utile pour l’analyse du compte banque.

- Préparer une Situation Hebdomadaire des Fournisseurs Détaillée par Echéance de Règlement (Tableau Croisé Dynamique) :

Factures Antérieures (plus de 3 mois). Factures Echéanciers (moins de 3 mois).

FOURNISSEURS CPT. N° NATURE ANTER. 01/08 02/08 03/08 TOTAL

- Préparer une Situation des Fournisseurs par Instances de Paiement: Assurances en instances « Voir service Paie ». Total des Factures Antérieures (Plus de 3 mois). Total des Factures échéanciers (Moins de 3 mois). Retenus de garantis (Voir Balance). Fournisseurs à payer par notes non encore réglés.(divers)

Rabat, le

MODEL DE LA LETTRE DES INSTANCES DE PAIEMENT

ASSURANCES : XXXXX

FOURNISSEURS : XXXXX FRES ANTERIEURES A 01/2008


-

FRES DE 01/2008, 02/2008, 03/2008

RETENUE DE GARANTIE : XXXXXALCATEL

DIVERS : XXXXXASSOCIATION HAND IN HAND

- Tirer 7 Exemplaires de : La situation Hebdomadaire des Fournisseurs Détaillée par Echéances de

Règlement.(Tableau croisé dynamique) Instances de Paiement.

4 copies au secrétariat de la division financière.Une copie pour le chef du département comptabilité.Une copie pour Le chef du service comptabilité.Une copie pour le service recette et paiement.

LE REGLEMENT DES FOURNISSEURS ETRANGERS :

Les documents précisant la nature des marchandises : La facture : Comme dans les opérations de commerce intérieur, le vendeur établit une facture précisant la nature des marchandises, leur quantité, leur poids, leur prix.Dans certains cas la facture peut être accompagnée de divers documents dont les principaux sont : Le certificat d’origine C’est un document destiné à servir de preuve de la provenance de la marchandise. Il est établi par un organisme officiel du pays d’origine (chambre de commerce, administration des douanes,….) Le certificat sanitaire :C’est une pièce qui atteste la bonne qualité de la marchandise (cas de la vente animaux de boucherie, par exemple).

Les documents d’assurance : Il est indispensable que les marchandises soient assurées surtout si les voyagent par air par mer elles sont exposées à des risques nombreux : incendie, vol, … Le document d’assurance doit indiquer avec précision quels sont les risques couverts.

Les documents d’expédition :Lorsque le vendeur expédie les marchandises, le transport à qui il confie lui délivre un titre de transport qui s’appelle : Lettre de voiture, dans le cas d’une expédition par chemin de fer Lettre de transport aérien, pour les expéditions par avion. Connaissement, pour les transports maritimes.Parmi les documents d’expédition, le connaissement est le plus important.En effet, un très grand nombre d’expéditions internationales se font par mer ;De plus, du fait de la durée du transport par bateau, c’est la que le problème de confiance entre acheteur et vendeur se pose avec le plus d’acuité


-

Connaissement est le document par lequel le capitaine d’un navire reconnaît avoir reçu un chargement déterminé pour le transporter dans un port donné, et s’engage à remettre ce chargement à la personne qui sera en possession du connaissement. Le connaissement est donc plus qu’une simple attestation de prise en charge de marchandises. Il constitue un véritable titre de propriété de ces marchandises ; le connaissement est établi en plusieurs exemplaires, habituellement quatre dont :

Un conservé par le capitaine. Un pour l’armateur (la compagnie propriétaire du navire). Deux pour l’expéditeur (qui est le vendeur des marchandises), celui-ci en conserve et sera

parvenirLe connaissement est habituellement « à ordre », c'est-à-dire qu’il est transmissible par endossement. C’est donc à la personne qui sera en possession de connaissement en vertu d’un endos régulier que le capitaine de navire délivra le chargement. L’emploi de ces documents a permis de réduire considérablement les risques de litige et d’introduire des apaisements dans les relations entre acheteur et vendeur. En effet, dès expédition de la marchandise, le vendeur pourra adresser les documents, l’acheteur aura la certitude que les marchandises ont bien été expédiées à son nom et qu’il pourra en prendre possession quand elles arriveront. Mais si les documents donnent toutes garanties à l’acheteur, ils ne suffisent pas, par eux-mêmes, à donner au vendeur la certitude d’être payé. La solution est apportée par l’intervention d’un tiers en qui l’acheteur et le vendeur puissent avoir toute confiance, ce tiers est la banque.

LA REMISE DOCUMENTAIRE

Le vendeur n’expédie pas directement les documents à l’acheteur, il les remet à sa banque. Si le règlement doit avoir lieu à terme, les documents qui sont accompagnés d’une traite tirée par le vendeur sur l’acheteur En remettant les documents à sa banque le vendeur lui donne comme instructions de ne les délivrer à l’acheteur que contre paiement (si le règlement doit être fait au comptant), ou contre acceptation de la traite (si un délai de paiement est accordé à l’acheteur)La banque remettant les documents vendeur envoie les documents et éventuellement la traite son correspondant dans le ___ de l’acheteur), ce banquier correspondant devra respecter les instructions du vendeur, Il semble donc que cette matière de procéder donne toutes garanties en deux parties.

L’acheteur peut payer (ou s’engager à payer en donnant son acceptations) puisqu’il reçoit de sa banque les documents qui prouvent l’expédition des marchandises et lui permettront de prendre possession de celles-ci à l’arrivée.

Le vendeur a la certitude que l’acheteur ne recevra les documents, donc ne pourra retirer les marchandises, que s’il paie ou accepte la traite.

L’encaissement documentaire présente toutefois deux inconvénients principaux pour le vendeur :

Même lorsque les modalités fixées stipulent un paiement comptant, le vendeur ne peut encaisser le montant de la vente avant un certain délai. En effet, il faut un certain temps pour


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que les documents parviennent à l’acheteur. Celui-ci doit encore les examiner avant de donner son accord. C’est seulement alors que le paiement est exécuté.

Un problème plus grave peut parfois se poser pour le vendeur si l’acheteur refuse de payer (cas d’un paiement comptant) ou d’accepter la traite qui lui est acceptée.

En effet, ce n’est qu’après avoir expédié les marchandises que le vendeur peut remettre à sa banque la traite accompagnée des documents, puisque parmi ces documents doit précisément figurer la pièce d’expédition.Si l’acheteur refuse de payer (ou d’accepter) la traite, que se passe-t-il. L’acheteur ne pourra pas, bien sur, prendre possession des marchandises puisque sa banque ne lui donnera pas les documents. Le vendeur reste donc propriétaire de ces marchandises, mais les marchandises arriveront tout de même dans le pays de l’acheteur. Le vendeur devra alors soit trouver un autre acquéreur sur place, soit faire revenir les marchandises à ses frais. Pour pallier ces inconvénients une autre technique a été mise au point par les banques : le crédit documentaire.

LE CREDIT DOCUMENTAIRE

Pour bien comprendre le mécanisme de l’opération prenons un exemple « l’ONHYM passe la commande à la Sté X pour l’achat de produit de forage. Le choix du fournisseur se fait d’abord par une commission d’achat, les propositions de prix se font sous plis fermés, et on retient le moins disant. La Sté X donne son accord à l’ONHYM à la condition que le paiement soit garanti par leur banque. L’ONHYM demande alors à sa banque la BMCE (généralement c’est cette banque qui s’occupe des transactions de l’ONHYM à l’étranger), de prendre l’engagement de payer la somme due à la Sté X, (c’est ce qu’on appelle OUVRIR UN CDEDIT DOCUMENTAIRE) contre remise de certains documents énumérés avec précision :

- facture commerciale (en 6 exemplaires).- Certificat d’origine.- Police d’assurance couvrant les risques maritimes.- Jeu complet de connaissement (lorsqu’il s’agit du transport des produits par voie maritime.

Si la BMCE est d’accord pour donner cette garantie, elle écrit à son correspondant, la BNP (la banque de le Sté X) en lui précisant avec soin les instructions données par son client.La Sté X est avisée par la BNP de la position favorable de la BMCE et peut alors expédier les produits commandés. Dés que les produits embarqués la Sté X remet à la BNP les documents demandés par l’ONHYM. La BNP les examine et les transmet à la BMCE. Celle-ci les vérifie à son tour très attentivement car ils doivent correspondre aux instructions données par l’ONHYM.S’il y a conformité la BMCE paie les produits commandés, on dit qu’elle « paie les documents » à la BNP qui à son tour vire le montant au crédit de la Sté X. le mécanisme du crédit documentaire tel qu’il vient d’être décrit , présente deux remarques : Toutes les parties ont pris un engagement :

- la Sté X : livrer - la BMCE : payer la Sté X - l’ONHYM : provisionner son compte

Si la possibilité est laissée à l’acheteur et sa banque de revenir à tout moment sur leur engagement le crédit documentaire est dit révocable.Cela présente pour le vendeur un grave préjudice. C’est pourquoi celui-ci demande à son client de faire ouvrir en sa faveur un crédit documentaire irrévocable. Dans ce cas la banque du client s’engage irrévocablement à payer contre remise des documents convenus, même si son client lui donne des instructions contraires ou venait à être défaillant elle ne pourrait revenir sur son engagement. Si la


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banque prend l’engagement de payer le vendeur on dit que le crédit documentaire est confirmé. Le mécanisme du crédit documentaire irrévocable et confirmé se présente alors schématiquement comme suit :

Envoi CDE

Après choix du moins disant


Demande d’ouverture d’un

Credoc+précision de

Liste des documents

BMCE BNP

Notification de l’ouvert

du CREDOC

Envoie des documents

demandés par l’ONHYM

Notification de l’ouvert CREDOC

Après vérification envoi des documents à la BMCE

Après vérification des documents

Remboursement ou transmission du paiement

L’ONHYM Sté X

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Esprit d’équipe, discipline et persévérance ont été les couleurs de notre étendard durant les quelques jours qui ont englobé notre stage.

Au cours de cette période nous avons mis en œuvre nos connaissances, fait valoir nos atouts et avons su acquérir davantage de savoir faire et d’expérience.

Aussi nous avons répondu aux exigences qu’impliquait notre curiosité, et surmonté les divers obstacles qui juchaient notre chemin.

Sachant que ce stage fut pour nous une aubaine inestimable de tirer profit de l’expérience aussi bien de l’équipe que du milieu professionnel. Expérience unique et pierre philosophale qui a changé notre savoir brut en un acquis de valeur pour nous et notre entité d’accueil.

Pendant la période de notre stage, on a eu l’occasion de toucher de prés la réalité du domaine de travail, ainsi développer nos connaissances en matière de finance et comptabilité

Ce travail restera pour nous une référence et un point de départ pour apprendre à développer et améliorer notre savoir faire.


rapp. de stage onhym

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