1. 1. Sommaire Infos pratiques LLee pp''ttiitt cchhaappeelllliinn Edito Permanencesdelamairie: Secrtaire:MmeChristelleLapierraz Horaires:Jeudide16h19h, Vendredide14h16h Tl.:04.50.94.57.28 Fax:04.50.94.46.24 Mail:secretaire@lachapellerambaud.fr Location de la salle communale auprs de M. le Maire pendant les permanences NstandardC.C.P.R.*: 04.50.03.39.92 DchetteriePaysRochois: Du15octobreau14avril, Dulundiauvendredi: 8h12het13h3017h30 Lesamedi:8h17h30 Fermeledimancheetlesjoursfris Renseignements&obtentiondubadge: C.C.P.R.* Horairesdouverturebibliothque: Mardide16h3018h, Vendredide8h3010h Noms des responsables : C. BARRAL : 04.50.94.58.62 MF MARMOUX : 06.21.07.90.35 R. PORET : 04.50.85.13.45 M. REYGAINON : 04.50.94.57.04 *Communaut de Communes du Pays Rochois Intercommunalit page 2 Rentre scolaire page 3 Vie associative page 46 Urbanisme page 7 Comptes 2013 page 89 Agenda & Etat civil page 10 15 octobre 2014Bulletin n 7 Comme vous le lirez dans ce numro, La Chapelle Rambaud est membre de plusieurs tablissements intercommunaux, dont la Communaut de Communes du Pays Rochois. 9 communes collaborent en son sein pour lassainissement, la gestion des dchets, les coles maternelles, le dveloppement conomique, le logement, etc. La commune adhre galement des syndicats pour les eaux potables, la piscine intercommunale ou encore les zones humides. Ce mouvement vers lintercommunalit est amorc depuis le milieu du XXme sicle. Renforc dans les annes 1990 avec la cration des communauts de communes, il sacclre aujourdhui, sous leffet conjugu des contraintes conomiques, de la complexit des rgles, de la multiplication des obligations rglementaires et des normes. Les lois senchanent, modifiant le paysage intercommunal (loi RCT de rforme des collectivits territoriales, loi MAPTAM de modernisation de laction publique, loi ALUR pour le logement et lurbanisme,). A cela, s'ajoutent un contexte financier incertain (avec la baisse des dotations aux communes et intercommunalits) et des questions quant lavenir des Conseils Gnraux, soutiens financiers des communes, notamment rurales. Au milieu de toutes ces volutions, quelle place pour La ChapelleRambaud ? Lintercommunalit peut faire peur : comment ne pas tre dilu dans des territoires de plus en plus grands ? Mais lintercommunalit est un atout : elle permet dapporter aux habitants des services que la commune ne peut offrir. Ces atouts, il faut savoir les valoriser et ne pas nous isoler, tout en veillant prserver lidentit et les valeurs de notre commune. Cest ce travail que les lus municipaux ont ralis dans le cadre de llaboration du Schma de Cohrence Territoriale du Pays Rochois (SCOT). Cest ce travail que nous nous engageons poursuivre dans le cadre des projets venir, dont la mutualisation des services au sein de la Communaut de Communes. Nous resterons engags et vigilants afin de puiser dans lintercommunalit des atouts complmentaires aux ntres et offrir en retour nos spcificits qui participent la richesse du territoire rochois. Pierre Marmoux Maire de La ChapelleRambaud
2. 2. P'tit ChapellinPage 2 Intercommunalit : Les reprsentants de La Chapelle La Communaut de Communes du Pays Rochois (CCPR) Les communes membres ? Amancy, Arenthon, Cornier, Eteaux, La ChapelleRambaud, La RochesurForon, SaintLaurent, SaintPierreenFaucigny, SaintSixt. Les comptences ? Amnagement de lespace, Dveloppement conomique, Environnement (dchets, assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales), Politique du Logement et du Cadre de vie, Equipements culturels sportifs et quipements de l'enseignement maternel, Action et soutien pour toutes oprations lies la lutte contre le chmage, Cration et gestion daires daccueil des gens du voyage, etc. Les reprsentants de La ChapelleRambaud ? Deux dlgus communautaires Pierre MARMOUX Virginie LEFEVRE Commission Finances Suivi et valuation des politiques publiques Pierre MARMOUX Virginie LEFEVRE Commission Politiques partenariales Evolution des comptences Mutualisation des Services Communication Pierre MARMOUX Virginie LEFEVRE Commission Environnement Eau Energie Climat Travaux sur btiments : Pierre MARMOUX Rgine LAPIERRAZ Commission Amnagement du territoire Mobilit Logement Innovation : Grard CHATELAIN Virginie LEFEVRE Commission Dveloppement conomique Emploi Politique de la Ville Insertion : Cyril ACHARD Virginie LEFEVRE Commission Enfance Jeunesse Erwan CHAMPROUX Virginie LEFEVRE Commission Sport Loisirs Cadre de vie Marguerite SAGE Virginie LEFEVRE Plus dinfos : www.ccpaysrochois.fr Syndicat intercommunal des Eaux des Rocailles et de Bellecombe Les communes membres ? Arbusigny,ArthazPont NotreDame, Contaminesur Arve, Faucigny, Fillinges, La ChapelleRambaud,La Muraz, MarcellazenFaucigny, MonnetierMornex,Nangy, PersJussy,ReignierEsery, Scientrier,Peillonex, Saint Jean de Tholome, La Tour, Ville enSallaz, ViuzenSallaz. Les comptences ? Gestion de leau potable, gestion des rivires et, pour certaines communes,assainissement collectif des eaux uses et non collectif. Les reprsentants de La ChapelleRambaud ? Titulaires : Pierre MARMOUX Marguerite SAGE Supplant : Cyril ACHARD Syndicat des Energies et de lAmnagement Numrique de la HauteSavoie (SYANE) Les communes membres ? Toutes les communes de la HauteSavoie et le Conseil Gnral. Les comptences ? Electricit, Eclairage Public, Gaz, Energie, Amnagement numrique. Le reprsentant de La ChapelleRambaud ? Erwan CHAMPROUX Plus dinfos : www.syane.fr SIVU : Espace Nautique des Foron Les communes membres ? Amancy, Arbusigny, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle Rambaud, La RochesurForon, PersJussy, Reignier, Saint Laurent, SaintPierreenFaucigny, SaintSixt, Scientrier. Les comptences ? Gestion de lEspace Nautique des Foron (entretien technique, frais de personnel, frais de transports pour les dplacements des scolaires,). Les reprsentants de La ChapelleRambaud ? Titulaires : Rgine LAPIERRAZ Marguerite SAGE Supplantes : AnneSophie BRUIX Virginie LEFEVRE
3. 3. 15 octobre 2014 Page 3 Vie municipale : Rentre scolaire Appel aux dons Vos enfants ont grandi et dlaissent certains jeux ? Vous aimeriez en faire profiter d'autres enfants ? La Commission Scolaire est la recherche de jeux de socits divers, de livres, etc. afin d'occuper les enfants dans le temps de garderie priscolaire. Vous pouvez dposer vos dons la mairie pendant les permanences. Merci !! Nouveaux horaires, activits, et garderie Comme nous vous lannoncions dans le dernier bulletin, la rforme des rythmes scolaires est en application dans notre commune depuis le 2 septembre. Les nouveaux horaires de notre cole sont: les lundi, mardi, jeudi, et vendredi de 8h30 11h30 et de 13h30 15h45, et le mercredi matin de 8h30 11h30. Ce premier trimestre, 2 activits priscolaires sont proposes aux lves, le mardi et le jeudi, de 16h00 17h00. Anastasia Saltet, lve de lcole de cirque de Genve, anime une activit Arts du cirque et AnneSophie Bruix, Pdagogue Perceptive et Danseuse, une activit Danse expressive. Les activits ont lieu dans notre salle communale mise disposition par la mairie. Une garderie est mise en place tous les jours de 15h45 16h30 pour les lves ne rentrant pas chez eux la fin de lcole ou ne participant pas aux activits. Ils sont accueillis par nos employs municipaux, Sandrine Langlois et Pierre Baffert. Les activits et la garderie ont pu tre mise en place grce au financement de 1700 accord par la mairie et grce au fond de 600 de lEtat. Pour complter le financement, une participation est demande aux familles: 2 par jour pour la garderie et 20 pour 7 sances pour les activits. La commission scolaire Budget affaires scolaires Avec laide accorde de 1700 pour la mise en place dactivits priscolaires et la garderie, la mairie poursuit son soutien au fonctionnement de notre cole. Voici un aperu du budget allou ces dernires annes. *la subvention accorde lAEL permet le financement des activits extrascolaires comme le voyage Paris en 2013
4. 4. P'tit ChapellinPage 4 Vie associative : [2 aot 2014] Inauguration de l'oratoire et de la Croix du village L'oratoire rcemment rnov a t bni par l'Abb Contat devant une cinquantaine de personnes rassembles. M. le Maire a remerci publiquement et chaleureusement Mme Desbiolles qui a fait don de ce btiment patrimonial la commune de La ChapelleRambaud. Il a ensuite salu l'entrain et la bonne volont de tous les bnvoles qui se sont mobiliss pour la rfection de la toiture : nous tenons les remercier encore pour leur temps, le matriel fourni, les dons en argent et enfin la bonne humeur dploye l'occasion du chantier pendant l't 2013. La Mairie, elle, a pris en charge les travaux de maonnerie hauteur de 3800 . Cette journe a t aussi l'occasion de bnir la Croix nouvellement installe sur la place du village. Et pour clore joyeusement ces 2 crmonies, l'assistance a t convie un apritif offert par l'Association Familiale. [14 juillet 2014] Fte Nationale : A linitiative des Sgnules, le traditionnel barbecue du 14 juillet attendait tous les chapellins. Cette anne encore, les habitus ont rpondu prsents cette invitation. Et cette anne le beau temps a t de la partie mme si le ciel nous a fait un peu peur en dbut daprsmidi ! Dans une ambiance conviviale et dtendue, tout le monde a attendu patiemment le grand feu dartifice offert par les Sgnules : sous les oh , ouh , ouhai ! les feux ont clat devant les yeux merveills des petits et des grands. [15 aot] La vogue : 15 aot pluvieux 15 aot heureux ! Telle a t la devise des Sgnules pour leur 21me fte de la miaot ! Malgr un temps excrable le public a assist aux nombreuses animations de la journe. Tout dabord les brocanteurs en herbe pas effrays du tout, ont mis en place leur stand ds le lever du jour. Les atteleurs aussi ont brav le mauvais temps : dabord sur la balade du matin o seuls les matinaux ont russi chapper la pluie. Mais la plupart ne se sont pas laisss impressionner par les trombes deau et ont particip quand mme au concours sous les applaudissements du public (parse !). Quant aux ptanqueurs : la pluie battante ne les a pas arrts ! Les Sgnules ont tent de leur proposer de transformer le concours de ptanque en concours de belote On aura bien le temps de jouer la belote la maison de retraite ont rpondu certains. Et malgr les protestations de quelques uns, ils ont jou leurs 5 parties Pas de pluie qui tienne !!! Quel courage ! La soire sest termine avec le traditionnel bal musette avec tartiflette : succs sans nom les fans de Sbastien Groudet ont brav vents et temptes pour des pas de danses avec leur orchestre prfr !... Les Sgnules tiennent remercier tous les bnvoles prsents sans qui la fte ne pourrait se faire : chacun met une pierre ldifice afin que la tradition de cette vogue de la mi aot demeure. Et maintenant tout est remis et on peut dj envisager le 15 aot prochain Avis aux bonnes ides et aux bnvoles !
5. 5. 15 octobre 2014 Page 5 [7 septembre 2014] Les Ains en vadrouille en Suisse Tous les 2 ans, la Mairie et le C.C.A.S., l'Association Familiale prside par M. Nol Suatton, et les Sgnules , organisent un voyage pour les Ains de La ChapelleRambaud. Cette anne, tous les habitants du village de plus de 60 ans ont t convis visiter Gruyre en Suisse. Au programme : 6h45 : Dpart du car pour Genve, Lausanne, Bulle. Un car tout confort affrt par la compagnie GAL. 9h : Cassecrote savoyard : caf, pain et reblochon !! .... sur le parking de la Maison du Gruyre ! Visite de la Maison du Gruyre : situe dans son berceau et proximit des alpages, au pied du chteau de Gruyre, cette fromagerie de dmonstration invite la dcouverte de l'histoire et des secrets de fabrication du Gruyre AOP. L'occasion pour certains de se remmorer avec nostalgie le bon vieux temps de la fruitire de La Chapelle (ferme dfinitivement en 1993 et accueillant depuis, les btiments de la Mairie). Visite libre de la ville de Gruyre avant le repas Certains s'merveillent devant les dmonstrations d'artisanat, les plus courageux grimpent visiter le chteau, pendant que d'autres sirotent un apro, et que les plus groumands vont faire leur provision de meringues et de doublecrme ! Repas au restaurant : trs copieux et apprci de tous. Nouveau dpart vers Broc pour une visite guide de la maison Cailler avec dgustation !! Retour en car et halte michemin pour boire un dernier verre au bord du lac Lman. Arrive 20h : le temps pour chacun de retrouver ses pnates, un peu fatigu mais trs content de cette belle journe ensoleille en Suisse ! Vue du Moleson Le chteau de Gruyre La ville de Gruyre Vie associative :
6. 6. P'tit ChapellinPage 6 [12 octobre] La PersJussienne Plus de 1 000 participants coureurs et marcheurs confondus, ont t accueillis La ChapelleRambaud ce dimanche 12 octobre. La place du village tait l'tape d'arrive d'un parcours de 10,8km depuis le stade des Fins Pers Jussy en passant par Les Roguets, le Four, Combloux ... Le Top dpart de cette 29e Persjussienne a t donn 8h45 sous un ciel couvert mais heureusement sans la pluie ! Les habitants des alentours sont venus souvent en famille ou entre amis. L'ambiance tait conviviale et la marche vivifiante. On a profit de la nature malgr le brouillard et le bon air a rim avec bonne humeur ! L'vnement a t organis, comme chaque anne, avec efficacit par l'association de PersJussy "La Persjussienne" et en collaboration avec des bnvoles de La Chapelle Rambaud qui ont particip la mise en place et au service du superbe buffet l'arrive : charcuterie, pain, fromage, fruits secs et fruits frais attendaient les participants et les ont rcompenss de leurs efforts. Cette anne encore, un chque de soutien l'AFTC (Association des Familles de Traumatiss Crniens) a t remis avant la proclamation des rsultats de la course. Vivement l'anne prochaine ! Pour en savoir plus, www.lapersjussienne.fr Vie associative :
7. 7. 15 octobre 2014 Page 7 Vie municipale : Rgles d'urbanisme Demande pralable ou permis de construire ? Nous constatons rgulirement des infractions au code de l'urbanisme dont lorigine est souvent la mconnaissance de la rglementation en vigueur et des risques encourus par les contrevenants. Ainsi, avant de commencer vos travaux ventuels, nous tenons vous informer de quelques principes simples et vous inciter vous rendre en Mairie pour obtenir toutes prcisions sur les dmarches. En prambule, soyez vigilants aux agissements de certaines socits, peu scrupuleuses, qui proposent la mise en place de volets, de fentres, d'quipements d'nergies renouvelables ou encore la ralisation de vrandas, etc.. Cellesci affirment que ces interventions ne font pas l'objet de demandes d'autorisation. Or, dans la plupart des cas, au minimum, une demande pralable est requise. En ralit, tous les travaux sont soumis une autorisation d'urbanisme sauf certains amnagements intrieurs ne modifiant pas laspect extrieur du btiment ou sa destination (utilisation comme habitation, comme local agricole, htelier, commercial, etc.). La marche suivre: Trois mois au minimum avant le dbut souhait des travaux, nous vous invitons vous rendre en mairie afin de prendre connaissance de la procdure, et selon les travaux que vous envisagez, dposer un dossier de dclaration pralable de travaux ou un permis de construire. Pour rappel la circulaire du Prfet de Haute Savoie date du 24 avril 2014: Le projet peut tre refus ou n'tre accept que sous rserve de l'observation de prescriptions spciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extrieur des btiments ou ouvrages difier ou modifier, sont de nature porter atteinte au caractre ou l'intrt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu' la conservation des perspectives monumentales. Les dlais pour les dclarations ? La commune de la ChapelleRambaud est dote d'une "carte communale" qui rgit l'application des rgles d'urbanisme sur son territoire. Le conseil municipal met un avis sur votre demande mais l'instruction et la comptence pour accorder ou refuser les autorisations d'urbanisme (demande pralable et permis de construire) reviennent la DDT (direction dpartementale du territoire). Aussi, attendezvous avoir un dlai de rponse suprieur au dlai de base de 1 mois annonc sur les formulaires de demande. Nous vous conseillons donc vivement de vous rapprocher de la mairie pour complter prcisment votre demande et la transmettre dans les meilleurs dlais aux services de l'tat.
8. 8. P'tit ChapellinPage 8 Vie municipale : Comptes 2013 Les cls pour comprendre le budget de la Commune : La structure dun budget comporte deux parties : la section fonctionnement et la section investissement qui se composent, toutes deux, dune partie dpenses et dune partie recettes. Fonctionnement La section de fonctionnement regroupe : Toutes les dpenses ncessaires au fonctionnement de la collectivit : charges caractre gnral (eau, lectricit, fournitures, entretien, etc.), charges de personnel, charges de gestion courante (subventions aux associations et aux organismes), ainsi que des dpenses spcifiques comme les dotations aux amortissements. Les recettes de la collectivit se composent des produits des domaines et des services, des dotations de lEtat, de la fiscalit et de recettes exceptionnelles. AEL ACPG (Anciens combattants) Alzheimer ADMR la Roche sur Foron Club Alpin Franais Croix Rouge La Persjussienne Les4A(asso.aveugles) MJC la Roche sur Foron Secours en montagne Tous en selle USEP Bonneville Souvenir Franais Les subventions verses :
9. 9. 15 octobre 2014 Page 9 Vie municipale : Comptes 2013 (suite) Investissement La section dinvestissement comporte : En dpenses : le remboursement de la dette et les grosses dpenses dquipement de la collectivit (travaux sur les btiments notamment). En recettes : les subventions de divers organismes pour lquipement, la fiscalit de lurbanisme. Les ralisations de lanne 2014 La salle communale a fait peau neuve avec la rfection des peintures des boiseries extrieures. La croix sur la place de lcole a t remplace, passant du bois au granit. Nous avons procd la rfection des routes communales. Les projets Accessibilit de la salle communale aux personnes mobilit rduite : travaux en cours ... Isolation des btiments et notamment le toit de la Mairie et la salle communale qui recevra les enfants dans le cadre de la rforme des rythmes scolaires. Rnovation du toit et de certains murs fissurs de lEglise.
10. 10. Page 10 P'tit Chapellin Chef Lieu HOTEL BEAU SEJOUR ECOLE SALLE COMMUNALE FOYER DE SKI DE FOND EGLISE MAIRIE PRESBYTERE SUATTON Hlne CHARDONNENS Jacques CHATELAIN Grard TERRIER Bernard Le Bois SCIERIE LAMOUILLE Pierre LAMOUILLE Charles MUGNIER Henri NAVILLE JeanMarc DUPANLOUP Jeannine Pely CARRIER Christian SAGE Mickael Centre Equestre La Croix CHEVALLIER Paul SUATTON Nol La Marmotte SAGE Marguerite DUPANLOUP Rachel Chez Suatton SUATTON Andr Les Sages DUMONTDAYOT Yves Sery MARMOUX Pierre MARMOUX Herv BOVAGNE Violette JACQUEMOUD Serge Agenda : Etat civil Naissances 15 juillet 2014 Justin Champroux 5 aot 2014 Nina De Claparede Murner 7 octobre 2014 Lola Burnier 14 septembre : Ouverture de la chasse Attention aux promeneurs ! Les jours de chasse ont lieu les jeudi, samedi & dimanche. Les chasseurs observent un recul de 50 mtres autour des maisons. Octobre : Prparation de la saison de ski de fond. Tous les bnvoles sont les bienvenus ! Contacter M. Philippe Georges (Prsident) 2e dimanche d'octobre : Persjussienne. Inscription la marche ou la course sur www. persjussienne.fr. 11 Novembre : Commmoration publique 11 heures devant le Monument aux morts de la guerre 191418. Apritif offert par la Mairie l'issue de la Crmonie. 13 dcembre : Fte de Nol organise par l'AEL (association des parents d'lves) au profit des enfants de l'cole du village. Les numros d'urgence 112 numro unique URGENCE SAMU : 15 Gendarmerie:17 Pompiers: 18 Dfibrillateur dans le btiment de l'cole (porte d'accs aux appartements) Syndicat des Eaux des Rocailles et Bellecombe Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06 Les extincteurs A la disposition de tous chez l'habitant Le site de la commune en travaux ... La structure et le contenu du site s'toffera prochainement ... Avis aux cratifs ! vous pouvez nous aider rflchir un logo pour le site de notre commune. Merci de contacter la commission communication. Puisje demander faire dneiger ma cour pendant l'hiver ? Vous pouvez en faire la demande M. Thierry Marmoux au 06.80.05.69.71. Il vous orientera vers l'entreprise de dneigement responsable de votre secteur. Les frais seront votre charge et rgler directement auprs de l'entreprise. A qui faire appel en cas de compteur d'eau gel ? aux syndicats des Eaux des Rocailles. Tarif de l'intervention ? 145 H.T. Questions diverses en hiver :