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Programme de restauration de la Lanterne Demande d’Autorisation de Travaux

Incidences des Travaux sur les espèces protégées Etude réalisée par

EAUX CONTINENTALES Août 2016 Alain CUINET Thomas DAUDEY Julien RAHON

Eaux Continentales 2016 Travaux de restauration de la Lanterne Incidences sur les espèces protégées

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SOMMAIRE

Introduction .............................................................................................................................. 3 1/La Flore .................................................................................................................................. 3 2/Les Oiseaux............................................................................................................................ 3

2.1 Les oiseaux nichant dans les berges ............................................................................. 4 2.2 Les oiseaux de berges................................................................................................... 5 2.3 Les oiseaux liés à la ripisylve....................................................................................... 6

3/ Les amphibiens..................................................................................................................... 6 4/ Les insectes............................................................................................................................ 8 5/ Les Chiroptères .................................................................................................................. 10 6/ Synthèse............................................................................................................................... 10 BIBLIOGRAPHIE................................................................................................................. 12


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Introduction Les travaux de restauration de la Lanterne font l’objet d’une demande d’Autorisation au titre du code de l’Environnement et de la Loi sur l’Eau. Dans ce cadre, une évaluation de l’incidence des travaux sur les espèces protégées, doit être réalisée. Ce présent rapport est un complément au dossier de demande d’autorisation. Les objectifs de ce travail sont :

- Identifier et rechercher les espèces protégées sur le site d’étude, sur la base des connaissances bibliographiques existantes.

- Evaluer le risque des travaux et les incidences du projet sur les espèces protégées - Définir les mesures réductrices visant à limiter l’impact des travaux sur ces espèces.

Les recherches ont été portées sur les groupes suivants : la flore, les oiseaux, les amphibiens, les insectes (Odonates, Lepidoptères) et les Chiroptères

1/La Flore Les habitats terrestres et la flore patrimoniale ont été recherchés, en bordure de ruisseau, par le Cabinet Guinchard lors de la phase Diagnostic, en 2011. Les investigations se sont également portées sur la flore aquatique et les espèces invasives. (EAUX CONTINENTALES 2012). A l’issue de ce travail de prospection, aucune espèce patrimoniale n'a été observée sur le site, ni aucune espèce invasive. Aucune espèce patrimoniale n'est répertoriée sur les rives de la Lanterne, dans les bases de données du Conservatoire Botanique National de Franche-Comté. A l’échelle du bassin versant, les espèces protégées sont répertoriées en milieu boisé (données Conservatoire Botanique) (Annexe 1). Elles ne sont pas concernées par les travaux visés par le projet. Les espèces végétales protégées connues ne sont pas localisées dans l’emprise du projet. Les travaux n’auront pas d’incidence sur les espèces végétales protégées connues.

2/Les Oiseaux Pour les 6 communes concernées par les travaux, la liste des oiseaux présents a été compilée à partir du portail SIGOGNE (Annexe 2). Le tableau a été complété pour chaque espèce, de son statut de menace, son statut de protection national et communautaire, et de la commune où elle a été observée. Les espèces ont été classées en fonction de leur rareté en Franche Comté, d’après leur statut de menace UICN. L’incidence du projet sur les oiseaux est jugée en fonction d’une part du degré de menace qui pèse sur l’espèce et d’autre part en fonction du lien et du besoin qu’à l’espèce pour le milieu aquatique, pour accomplir son cycle de vie.


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A partir de ces deux facteurs, nous avons fait une sélection d’oiseaux pouvant être sensibles à l’impact des travaux (ANNEXE 3). D’un point de vue juridique, il ressort quatre espèces inscrites à l’annexe 1 de la Directive Oiseaux, en plus de l’inscription à l’article 3 de l’arrêté ministériel du 29/10/2009. Il s’agit du Martin pêcheur, de l’Aigrette Garzette, du Héron Pourpré et du Harle Bièvre. Le Héron Pourpré, classé en Danger Critique d’Extinction en Franche Comté est le plus menacé. Cette espèce ne se reproduit pas sur notre territoire. Le risque d’impacter cette espèce par nos travaux est faible. Le Harle Bièvre privilégie les milieux d’eaux assez profondes (rivière, plans d’eau, lac). Le gabarit de la Lanterne semble trop petit pour constituer un habitat de prédilection pour cette espèce. Par ailleurs, son lieu de reproduction (arbre creux, falaise) est extérieur à notre environnement de travaux. L’Aigrette Garzette a été observée sur les communes de Chevigney sur l’Ognon et Emagny, communes riveraines de l’Ognon. On s’attend à trouver cette espèce plutôt, en milieu ouvert, sur les bordures peu profondes de l’Ognon plutôt que sur la Lanterne (lit encaissé, faible largeur du cours d’eau). Néanmoins, l’espèce peut potentiellement utiliser la Lanterne pour s’alimenter. La nidification a lieu en hauteur dans les boisements (ripisylve, forêt) ; ou au sol, dans des broussailles et roselières (MEEDDAT- MNHN 2008). Le risque de dérangement de cette espèce, par nos travaux est faible. Le Martin Pêcheur est une espèce d’intérêt communautaire. Il fréquente sans doute les rives de la Lanterne, mais nous n’avons pas de précisions quant à sa répartition spatiale et ses effectifs, sur notre cours d’eau. Le martin pêcheur creuse son nid dans les berges abruptes et meubles, au dessus du niveau d’eau (LOURY & PUISSAUVE, 2016).

2.1 Les oiseaux nichant dans les berges Le Guêpier d’Europe, l’Hirondelle des rivages, sont avec le Martin pêcheur, deux autres espèces inventoriées, qui nidifient dans les berges verticales et terreuses des cours d’eau. Les berges des grand cours d’eau, donnant sur des milieux ouverts semblent les plus propices. Les milieux exigus, des sources et petits ruisseaux sont moins favorables à l’installation des nichées (LOURY & PUISSAUVE, 2016) ; (MEEDDAT- MNHN 2008). Bien que les berges de la Lanterne semblent de natures favorables à la création de terriers, le petit gabarit du ruisseau et le manque d’ouverture (faible largeur de lit, obstruction par la végétation) pourrait contraindre les oiseaux à privilégier les milieux plus grands, comme l’Ognon à proximité. L’enquête menée en 2012, par la LPO FC, sur l’hirondelle de rivage en Franche Comté, fait état de la présence de colonies sur les berges des grands cours d’eau de la région (Doubs, Ain, Ognon, Saône, Loue). A noter qu’un site d’implantation d’hirondelle de rivage (non actif en 2012) a été repéré sur l’Ognon à Moncley (MAAS S., & PAUL JP., 2013). En 2015, une enquête LPO a permis de faire un point sur les effectifs et la répartition du Guêpier d’Europe, en Franche Comté (LOUITON F. & MAAS S., 2015). L’espèce niche sur les berges de l’Ognon. Les observations 2015 les plus proches de la confluence Lanterne/Ognon ont été établies sur la commune de Brussey (en aval de Chevigney sur l’Ognon). Les relevés ornithologiques de 2011, sur le cours de l’Ognon (MAAS. S., 2011) indiquent que le Martin Pêcheur est fréquent, avec un indice kilométrique d’abondance moyenne égal à 1 (ANNEXE 4). Lors de cette reconnaissance, sept individus étaient recensés sur les berges de l’Ognon entre Emagny et Ruffey le château.


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Les enquêtes de la LPO ne mentionnent pas la présence de l’Hirondelle de rivage et du Guêpier d’Europe sur la Lanterne (25). Nous n’avons pas d’informations quant à la localisation des sites de reproduction du Martin Pêcheur. Incidence des travaux sur les oiseaux nichant dans les berges. D’après les enquêtes LPO, les populations d’Hirondelle de rivage et de Guêpier d’Europe, les plus proches de notre zone d’étude se concentrent sur les berges de l’Ognon. Le risque d’impacter ces populations est minime. Les travaux de reprofilage de berges de la Lanterne, figurent comme un risque potentiel pour la population de Martin Pêcheur, dans la mesure où un linéaire de berge abrupte et terreuse sera remplacé par une berge en pente douce végétalisée. Le risque est d’une part, la destruction directe des nichées en cours lors de la phase travaux et d’autre part la réduction du linéaire de berge propice à la reproduction. Nous ne sommes pas en mesure de quantifier ce risque. L’incision profonde du lit laisse apparaître des berges hautes et terreuses. Cette incision est un signe d’altération physique du milieu, que notre projet de restauration cherche à atténuer. Le reprofilage de berge, la réduction de la section d’écoulement sont des moyens de retrouver une connexion entre la végétation de bordure et le lit mineur. Cette action majeure est réalisée sur plusieurs tronçons incisés, dont le cumul atteint un linéaire de 2,4 km. Une seule berge est décaissée et reprofilée. C'est-à-dire que sur les 2,4 km travaillés, une des deux berges conserve son état initial et potentiellement la place pour accueillir post travaux, des nichées d’Oiseaux. Le retalutage s’accompagne d’un élargissement du lit plein bord. Cette légère ouverture peut être un avantage pour les oiseaux nicheurs en berges. La reproduction et les nichées débutent en mars/avril. Plusieurs nichées peuvent se succéder et s’étaler jusqu’en août dans le cas du Martin Pêcheur. Un début des travaux en fin de printemps (juin) laisse le temps aux oiseaux nicheurs dans les berges, d’accomplir au moins une nichée.

2.2 Les oiseaux de berges Le Chevalier Guignette est classé est danger, en Franche Comté. Il est vu sur les communes de Chevigney / Ognon, Emagny et Moncley. Ces trois territoires bordent l’Ognon. Le Chevalier Guignette recherche les grèves exondées de galets, graviers, sables, en bordure de cours d’eau. Ce type de milieu n’est pas observé sur la Lanterne. Les berges de l’Ognon sont donc plus propices à l’accueil de cet oiseau. La Bergeronnette des ruisseaux a été observée sur les 6 communes. Elle est inféodée aux eaux courantes, d’eaux fraîches et claires. Elle construit son nid à proximité immédiat d’un cours d’eau, souvent au niveau de constructions telles que de vieilles bâtisses, des ponts, des murs, mais aussi directement sur les berges (LEGROS B & PUISSAUVE R. 2015). Les relevés ornithologiques 2011 (MAAS S.) sur l’Ognon indiquent un IKA de 0,6 pour cette espèce. Le rapport mentionne que les Bergeronnettes des ruisseaux sont observées essentiellement à proximité des barrages. Sept individus étaient comptabilisés sur le tronçon de l’Ognon entre Emagny et Ruffey le Château.


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La Bergeronnette des ruisseaux est une espèce de bord de cours d’eau, pouvant être dérangée par les travaux. Nous n’avons pas d’indications précises sur l’état de sa population sur les rives de la Lanterne. Sa période de nidification s’étend de mars à juillet. Les nichées pourraient ne pas être terminées au commencement des travaux, si la reproduction est tardive.

2.3 Les oiseaux liés à la ripisylve De nombreux oiseaux sont susceptibles de nicher dans la ripisylve de la Lanterne. La ripisylve de la Lanterne est à rattacher aux groupements d'aulnaie-frênaie, mais elle est par endroits d'origine mixte et comporte de nombreuses espèces des forêts et lisières. La Saulaie arbustive et la roselière sont également deux habitats intéressants constituants localement la ripisylve de la Lanterne (EAUX CONTINENTALES 2012). Pour éviter le risque de nidification dans les arbres et arbustes, la période d’élagage et de coupe des boisements à traiter pour l’exécution des travaux se tiendra entre septembre et novembre, l’année précédant les travaux. A noter que le programme de restauration intègre une action spécifique, plantation de ripisylve, sur 450 ml en bordure du ruisseau de la Noue. De plus, les opérations de déblai/remblai, sur la Lanterne, s’accompagnent de plantations arbustives, sur les remblais formés.

3/ Les amphibiens La liste des amphibiens recensés sur les communes riveraines de la Lanterne figure en ANNEXE 5. Les données sur la présence d’amphibiens sur le bassin de la Lanterne ont été récoltées sur le portail SIGOGNE et via l’étude du réseau de mare de Moncley et Emagny réalisée par le CREN FC dans le cadre du Plan d’Action en Faveur des Mares (BETTINELLI 2008 et inventaire CREN 2015). Ce travail a servi de base à la création de la ZNIEFF de type I, n°00000734 « Réseau de mares à Moncley et Emagny ». ANNEXE 6. La Rainette verte, le Triton crêté et la Grenouille agile, sont les trois espèces d’amphibiens déterminantes pour la création de la Znieff du réseau de Mares de Moncley et Emagny. Les mares inventoriées dans l’étude du CREN FC (BETTINELLI 2008 & CREN 2015), et leurs enjeux sont localisés sur la cartographie annexée (ANNEXE 7). Les mares n°2713, 4037, 4042, 2690, 4538, sont localisées proches des zones de travaux. Les petits étangs numérotés 2604, 2605, 2606, constituent avec la mare n°4538 un ensemble répertorié ZNIEFF en raison de la présence de la Rainette verte. Ces mares et étangs, bien que proches, ne sont pas impactées ni par les travaux, ni par les accès au chantier. Les accès au chantier pour les actions n°16 (commune de Moncley), n°9 (commune d’Emagny) et n°14 (commune de Chevigney sur l’Ognon) se trouvent en bordure de ces milieux. (ANNEXE 8).


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Les mares 3724 et 3717, restaurées en février 2014, dans le cadre du Plan d’Action, sont quant à elles situées en haut de berge, sur la rive gauche de la Lanterne. Elles sont dans l’emprise du chantier, pour l’action n°14 « recharge sédimentaire ». Les engins contourneront les mares et l’intégralité de ces milieux sera préservée par la pose d’une barrière. La Rainette verte est aussi répertoriée au niveau de la Step et du lagunage de Chaucenne. La Rainette est une espèce à fort enjeu de conservation dans le secteur de la vallée de l’Ognon. (Programme de conservation du Conseil Départemental du Doubs et de la LPO). L'espèce utilise probablement les abords de la Lanterne pour se déplacer entre ses différents sites de reproduction. Le Sonneur à ventre Jaune, autre espèce d’intérêt communautaire, est aussi répertorié dans la base SIGOGNE et dans les inventaires 2015 du CREN. Cette espèce utilise essentiellement le milieu forestier (massif du Grand Bugnoz) et les ornières forestières. Elle n’apparaît pas concernée par le projet. La Lanterne, système d’eau courante, n’est pas un milieu propice à l’habitat et à la reproduction des amphibiens ciblés dans le Plan d’Action. Ces derniers affectionnent principalement les points d’eaux stagnantes. La fonctionnalité du réseau de mares est renforcée si des échanges et des connexions sont possibles entre les milieux. Ainsi, la Lanterne et sa ripisylve constituent un corridor longitudinal, potentiellement emprunté par les amphibiens lors des migrations. En revanche, l’incision marquée du ruisseau et les berges hautes et abruptes rendent difficile le franchissement transversal du cours d’eau par les amphibiens (BETTINELLI et al 2008). Incidence en phase travaux La phase travaux n’apparaît pas générer de risques pour les amphibiens. Mesures de précautions Par précaution, les travaux débuteront après les périodes de migration prénuptiale des espèces. Ce phasage réduit le risque d’écrasement des individus par les engins de chantier. Un commencement des travaux à partir de mi mai – début juin, laisse le temps aux espèces de se déplacer vers les sites de reproductions, sans être impactées par le chantier. Les mares n°3724 et 3717, situées dans le périmètre du chantier seront protégées d’une barrière en toile de géotextile d’une part pour isoler le milieu lors de l’intervention et d’autre part pour limiter le transfert de sédiments fins du terrain vers le point d’eau. Incidence du projet à terme Le projet vise sur certains tronçons la modification de la géométrie du lit, en réalisant un retalutage des berges en pente douce. Cette action, associée aux recharges sédimentaires, va permettre de réduire l’impact de l’incision du lit. Par rapport à l’état actuel, le franchissement transversal du cours d’eau sera facilité pour les amphibiens.


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4/ Les insectes Le portail SIGOGNE et l’étude du réseau de mare de Moncley à Emagny, nous renseigne sur la présence de trois insectes protégés sur le territoire d’étude : Le Cuivré des marais, l’Agrion de mercure, la Cordulie à corps fin (ANNEXE 9). A l’échelle nationale, le Cuivré des marais et la Cordulie à corps fin sont inscrits à l’article 2 de l’arrêté interministériel du 23/04/2007. L’Agrion de mercure est inscrit à l’article 3. L’article 3 porte sur la protection des individus « œufs, larves, nymphes, adultes ». L’article 2 porte sur la protection des individus et élargi la protection au « site de reproduction » et au « lieu de repos », comprenant ainsi la protection des éléments physiques et biologiques qui sont associés à l’espèce. Le Cuivré des marais est une espèce typique des zones humides ouvertes plus ou moins perturbées. Il fréquente les prairies humides ou inondables, les prés mésophiles, les marais (PUISSAUVE R., & DUPONT P., 2015). La bibliographie nous indique la présence de l’espèce sur les communes de Chaucenne, Moncley, Pelousey et Pouilley les vignes. Or aucune prairie hygrophile et/ou mésohygrophile, potentiellement favorable à l’espèce, n’a été observée sur les rives de la Lanterne sur ces communes (Cabinet GUINCHARD, dans EAUX CONTINENTALES 2012). Les prairies humides sont répertoriées en rive gauche de la Lanterne sur les communes d’Emagny et de Chevigney sur l’Ognon. A noter que dans le cadre de l’étude du réseau de mares, le Cuivré des Marais a été inventorié sur la commune de Moncley au niveau de la mare n°1417 (BETTINELLI 2008) ainsi qu’autour des mares 3724 et 3717 sur la commune de Chevigney sur l’Ognon. Bien que protégée, cette espèce est assez fréquente en Franche Comté. L’Agrion de Mercure est mentionné dans la base Sigogne sur la commune de Chaucenne et dans l’étude sur le réseau de mare (BETTINELLI 2008), au niveau de la mare n°2690, sur la commune d’Emagny, lieu-dit le Fourney (localisé en annexe 8). Rappelons que la période d’observation date de 2007. Cette espèce est jugée comme quasi menacée en Franche Comté. La taille de la population et sa distribution précise sur le bassin de la Lanterne ne sont pas connues (com JACQUOT Perrine CBN FC - ORI). L’Agrion de mercure se développe dans les milieux lotiques permanents de faible importance, aux eaux claires et bien oxygénées, oligotrophes à eutrophes. Ce sont en général des ruisseaux, rigoles, drains, fossés alimentés ou petites rivières (naturels ou anthropisés), mais aussi sources, suintements, fontaines, résurgences (PUISSAUVE R., DUPONT P. & LAMBERT J.-L., 2015). Le cours de la Lanterne est donc susceptible d’accueillir l’espèce. Or, la végétation aquatique, favorable au développement des larves, est peu abondante sur la Lanterne. Le secteur le


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mieux pourvu en végétaux aquatique, avec quelques pieds épars, est localisé entre Pelousey et Chaucenne (Cabinet GUINCHARD, dans EAUX CONTINENTALES 2012). La Cordulie à corps fin est une espèce menacée en Franche Comté. Elle figure dans la ZNIEFF Vallée de l’Ognon de Moncley à Pesmes. Elle fait partie du Plan Régional d’Action Odonates conduit par le Conservatoire Botanique. Lors de son travail sur les mares, le CREN FC a détecté un individu erratique dans le bois de l'Abbaye (commune d’Emagny). L'espèce est connue sur la vallée de l'Ognon. Elle se reproduit dans les cours d'eau de taille importante à faciès lent, comme l’Ognon. Les larves se développent dans le racinaire immergé des arbres en berge. Il semble que la Lanterne soit de taille insuffisante pour être favorable à l’espèce (Com. JACQUOT Perrine, CBN-FC - ORI). Incidence en phase travaux : La nature de nos travaux n’apparaît pas être problématique pour le Cuivré des marais. Les accès au chantier sont délimités dans l’espace. Les circulations d’engins seront contenues à des passages appropriés pour limiter la dégradation des prairies. De plus les surfaces détériorées seront remises en état par un régalage des terres et un ensemencement. Le risque de la phase travaux pour cette espèce est jugée faible (Com. JACQUOT Perrine, CBN-FC) Les actions sur le lit mineur, de type recharge sédimentaire, peuvent détruire les larves d’Agrion de Mercure. Le risque de la phase travaux pour cette espèce est jugé moyen (Com. JACQUOT Perrine, CBN-FC). Mesures de précautions : Date des travaux : à partir de juin, c'est-à-dire après les premières émergences, de façon à avoir un maximum d’individus en phase aérienne et ne pas perturber la totalité de la population. La date de début de travaux est tardive pour permettre la reproduction des insectes et la ponte sur des tronçons de ruisseau épargnés par les travaux. Le calendrier des travaux est étalé sur 3 ans et les actions sont portées sur des portions de rivières et non sur la totalité du linéaire. Les travaux par rotations sont préconisés dans les mesures de gestion pour conserver l’espèce (JACQUOT P. 2012). Cela laisse la possibilité à l’Agrion de mercure de recoloniser des secteurs travaillés à partir des linéaires de ruisseau non touchés. Incidence du projet post travaux Les travaux seront à termes bénéfiques à l’Agrion de mercure. La recharge sédimentaire va offrir un support de développement à la végétation hydrophyte qui est l’habitat de vie des larves. La dominance de fond marneux explique en partie les faibles recouvrements en herbier aquatiques dans la Lanterne. La création de banquette, le retalutage des berges vont favoriser l’implantation des hélophytes en bordure de lit. La partie immergée des hélophytes permettra la croissance des larves et la partie aérienne de la plante servira comme lieu de repos des adultes (FRANZONI A., 2013).


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5/ Les Chiroptères Les Chiroptères n’ont pas fait l’objet de recherches bibliographiques quant à leur présence sur le site. La nature des travaux n’entraîne pas de risque potentiel vis-à-vis des populations de Chiroptères et de leurs habitats. Le projet tend à conserver la ripisylve en place. Les coupes en berges d’arbres et de bosquets isolés, ainsi que les élagages, si nécessaire pour l’exécution des travaux, seront réalisés entre septembre et novembre l’année précédant les travaux.

6/ Synthèse La liste d’espèces, avec un statut de protection nationale et/ou communautaire, est riche, pour les six communes du bassin de la Lanterne.

Aucune flore protégée n’a été inventoriée sur les rives de la Lanterne. Parmi un inventaire de 123 oiseaux présents ou de passage, sur notre territoire d’étude,

nous avons sélectionné 19 oiseaux inféodés aux milieux aquatiques (lit, berge et ripisylve). Sur ces 19 oiseaux, la Lanterne a la possibilité d’offrir un habitat propice à la reproduction et au développement à seulement deux oiseaux : le Martin pêcheur et la Bergeronnette des ruisseaux. L’habitat trouvé sur des milieux aquatiques de plus grandes tailles, (étang, gravière, rivière comme l’Ognon), semble mieux convenir aux exigences de vie des autres oiseaux.

Les amphibiens protégés affectionnent principalement les points d’eaux stagnantes, type mare et étang. Il y a trois insectes protégés recensés : Le Cuivré des marais qui est une espèce typique des zones humides ouvertes. L’Agrion de mercure, dont la larve se développe dans la végétation aquatique des ruisseaux, fossés, d’eaux courantes. La Cordulie à corps fin, qui préfère les rivières lentes d’une taille importante, comme l’Ognon. Les espèces directement concernées par le projet et les travaux sont peu nombreuses. Les espèces protégées pour lesquelles nous devons avoir une vigilance sont : le Martin pêcheur, la Bergeronnette des ruisseaux et l’Agrion de mercure. Selon le statut de menace IUCN, ces trois espèces ne sont pas considérées en danger, ni en France ni en Franche Comté. Incidence en phase travaux et mesures correctives Les travaux et les circulations d’engins ne concernent pas de points d’eaux stagnants, habitats à amphibiens, et de prairies humides, habitats du Cuivré des Marais. Les actions de reprofilage de berges sont susceptibles d’avoir une incidence sur les nichées du Martin pêcheur et de la Bergeronnette des ruisseaux. Les actions sur le lit mineur, comme les recharges sédimentaires, sont susceptibles de détruire les larves d’Agrion de mercure. Pour réduire le risque vis-à-vis de ces espèces, le commencement des travaux serait établi pour début juin. A cette date, les premières nichées d’oiseaux sont très avancées, voir terminées selon les saisons. Les premières émergences d’Agrion de mercure ont eu lieu. Les aménagements prévus ne portent pas sur l’intégralité du linéaire de la Lanterne. L’espacement des travaux dans l’espace et dans le temps (échelonnage du programme sur 3 ans, reprofilage d’une berge sur deux en alternance) est aussi un moyen de ne pas impacter la totalité d’une population, ainsi que tous ses stades de développement, en même temps.


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De nombreuses espèces protégées utilisent en permanence ou temporairement, la ripisylve de la Lanterne. Pour l’exécution des travaux, des coupes et des élagages d’arbres et arbustes, devront être réalisés. Ces interventions auront lieu entre septembre et novembre l’année précédant les travaux sur le lit. Incidence du projet à terme A terme, les travaux de restauration de la Lanterne seront bénéfiques aux espèces protégées. La reconstitution d’une ripisylve de bonne qualité sera utile à de nombreuses espèces, qu’elles soient terrestres ou aquatiques, communes ou très rares (cas du Triton crêté par exemple). Le reprofilage des berges va réduire les effets de l’incision du lit, et permettre l’installation d’une végétation de berge diversifiée et connectée avec le lit mineur. Les largeurs de lit pleins bords vont augmenter et l’ouverture au dessus du lit sera plus grande. Les fonds du ruisseau seront améliorés par une recharge sédimentaire. Le substrat de granulat sert de support à la vie des insectes aquatiques et aux développements d’hydrophytes. Toutes les biocénoses liées aux habitats et aux ressources nutritives émanant du ruisseau profiteront de l’aménagement physique du milieu.


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BIBLIOGRAPHIE Bensettiti, F. & Gaudillat, V. 2004. Cahiers d'habitats Natura 2000. Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire. Tome 7. Espèces animales. La Documentation française. 353 pp. BETTINELLI L., MAZUY M., LACROIX M. et MOREAU C., 2008. Réseau de mares d’Emagny, Moncley et Chevigney-sur-l’Ognon (25). Plan de gestion 2009-2013. Conservatoire régional des espaces naturels de Franche-Comté. Programme régional d’actions en faveur des mares de Franche-Comté. 66 p. JACQUOT P., 2012 : Les libellules menacées en Franche Comté. Agrion de mercure. Coenagrion mercuriale (Charpentier 1840). UE - DREAL FC – Région FC. 2 p. FRANZONI A., 2013 : Fiche technique. Gestion et entretien des biotopes à Agrion de Mercure. Coenagrion mercuriale (Charpentier 1840). UE - DREAL FC – Région FC. 2 p. LEGROS B., & PUISSAUVE R., 2015 : Fiche d’information sur les espèces aquatiques protégées : Bergeronnette des ruisseaux Motacilla cinerea (Tunstall 1771). Service du patrimoine naturel du MNHN & ONEMA LOURY P, & PUISSAUVE R., 2016 : Fiche d’information sur les espèces aquatiques protégées : Martin-pêcheur d’Europe Alcedo atthis (Linnaeus 1758). Service du patrimoine naturel du MNHN & ONEMA PUISSAUVE R., & DUPONT P., 2015 : Fiche d’information sur les espèces aquatiques protégées : Cuivré des marais Lycaenar dispar (Haworth, 1802). Service du patrimoine naturel du MNHN & ONEMA. PUISSAUVE R., DUPONT P. & LAMBERT J.-L., 2015. Fiches d'information sur les espèces aquatiques protégées : Agrion de Mercure, Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840). Service du patrimoine naturel du MNHN & Onema MAAS S. (2011).Descente de l’Ognon en canoë : bilan des relevés ornithologiques 2011.LPO Franche - Comté, DREAL Franche - Comté & Union Européenne : 40p. MAAS S., & PAUL JP., 2013 : Enquête Hirondelle de rivage 2012 – Bilan en Franche-Comté. LPO Franche-Comté, DREAL Franche-Comté, Conseil Régional & Union européenne : 14p. LOUITON F. & MAAS S. (2015) : Enquête Guêpier d’Europe 2015 – Bilan en Franche - Comté. LPO Franche - Comté, DREAL Franche -Comté & Conseil régional de Franche -Comté : 12p. MEEDDAT- MNHN 2008 Cahiers d’Habitat - Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire. Cahiers Oiseaux -Fiche Aigrette Garzette Aigretta aigretta 4p


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ANNEXE 1 : Flore protégée sur le bassin versant de la Lanterne Statut protection Statut menace

taxon_nom_court Communautaire Directive Habitat

Nat Arrêté du 20/01/1982

Franche Comté

Europe France Franche comté

nom commune loc_lieu_Dit

Pelousey Sous les Vignes oui non NT Pouilley-les-Vignes Le Mont Le Grand Mont

Tulipa sylvestris subsp. sylvestris

Le moulin Orchis purpurea non oui LC LC LC Pelousey Le Petit Chanois Osmunda regalis non oui LC Moncley Bois du Grand Bugnoz

Annexe 2 oui non NT LC Moncley Bois du Grand Bugnoz Dicranum viride Chevigney-sur-l'Ognon Bois des Fouchères

Hottonia palustris non oui LC NT Emagny Ranchard Source :Conservatoire Botanique de Franche Comté Statut Menace code UICN CR En danger critique d'extinction EN En danger VU Vulnérable NT Quasi menacé LC Préoccupation mineure DD Données insuffisantes NA Non applicables NE Non évaluée


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ANNEXE 2 : Liste des Oiseaux protégés sur les six communes du bassin versant de la Lanterne

Statut menace Statut protection Communne de présence

Nom Vernaculaire Nom Scientifique UICN FC UICN Fr National Arr

29/10/2009 Communautaire Directive Oiseaux Chaucenne Chevigney sur

l'Ognon Emagny Moncley Pelousey Pouilley les Vignes

Pie-grièche grise Lanius excubitor Linnaeus, 1758 CR EN Art3 x x x Sarcelle d'été Anas querquedula Linnaeus, 1758 CR VU Annexe 2.1 et 3.2 x Pie-grièche à tête rousse Lanius senator Linnaeus, 1758 CR NT Art3 x Traquet motteux Oenanthe oenanthe (Linnaeus, 1758) CR NT Art 3 x x x x Héron pourpré Ardea purpurea Linnaeus, 1766 CR LC Art3 Annexe 1 x x Canard chipeau Anas strepera Linnaeus, 1758 CR LC Annexe 2.1 x x Pipit spioncelle Anthus spinoletta (Linnaeus, 1758) CR LC Art3 x x x x x Bécassine des marais Gallinago gallinago (Linnaeus, 1758) EN EN Annexe 2.1 et 3.2 x x x x x x Busard des Roseaux Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758) EN VU Art3 Annexe 1 x x Milan royal Milvus milvus (Linnaeus, 1758) EN VU Art3 Annexe 1 x x x x x x Courlis cendré Numenius arquata (Linnaeus, 1758) EN VU Annexe 2.2 x x Busard Saint-Martin Circus cyaneus (Linnaeus, 1758) EN LC Art3 Annexe 1 x x x x x Héron bihoreau Nycticorax nycticorax (Linnaeus, 1758) EN LC Art3 Annexe 1 x x Chevalier guignette Actitis hypoleucos Linnaeus, 1758 EN LC Art3 x x x Chouette chevêche Athene noctua (Scopoli, 1769) EN LC Art3 x Vanneau huppé Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758) EN LC Annexe 2.2 x x x Traquet tarier Saxicola rubetra (Linnaeus, 1758) VU VU Art3 x x x x Cigogne blanche Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) VU LC Art3 Annexe 1 x x x x Huppe fasciée Upupa epops Linnaeus, 1758 VU LC Art3 x x x x Pipit farlouse Anthus pratensis (Linnaeus, 1758) NT VU Art3 x x x x x Harle bièvre Mergus merganser Linnaeus, 1758 NT NT Art3 Annexe 1 x Torcol fourmilier Jynx torquilla Linnaeus, 1758 NT NT Art3 x x x Milan noir Milvus migrans (Boddaert, 1783) NT LC Art3 Annexe 1 x x x x x x Pie-grièche écorcheur Lanius collurio Linnaeus, 1758 NT LC Art3 Annexe 1 x x x x x x Fuligule morillon Aythya fuligula (Linnaeus, 1758) NT LC Annexe 2.1 et 3.2 x Grive litorne Turdus pilaris Linnaeus, 1758 NT LC Annexe 2.2 x x x x x Hirondelle de rivage Riparia riparia (Linnaeus, 1758) NT LC Art3 x x Bruant jaune Emberiza citrinella Linnaeus, 1758 LC NT Art3 x x x x x x Fauvette grisette Sylvia communis Latham, 1787 LC NT Art3 x x x x x Mésange noire Parus ater Linnaeus, 1758 LC NT Art3 x x x x x Pouillot fitis Phylloscopus trochilus (Linnaeus, 1758) LC NT Art3 x x x x x x Accenteur mouchet Prunella modularis (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Alouette des champs Alauda arvensis Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 2.1 x x x x x x Autour des palombes Accipiter gentilis (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 Annexe 1 x x x x Bécasse des bois Scolopax rusticola Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 2.1 et 3.2 x x Bec-croisé des sapins Loxia curvirostra Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x Bergeronnette des ruisseaux Motacilla cinerea Tunstall, 1771 LC LC Art3 x x x x x x Bergeronnette grise Motacilla alba Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Bergeronnette printanière Motacilla flava Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x Bruant zizi Emberiza cirlus Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x Buse variable Buteo buteo (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Canard colvert Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 2.1 et 3.1 x x x x x x Chardonneret élégant Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Chouette effraie Tyto alba (Scopoli, 1769) LC LC Art3 x x x x x x Chouette hulotte Strix aluco Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x


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Coucou gris Cuculus canorus Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Épervier d'Europe Accipiter nisus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x Faucon crécerelle Falco tinnunculus Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Faucon hobereau Falco subbuteo Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Fauvette babillarde Sylvia curruca (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x Fauvette à tête noire Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Fauvette des jardins Sylvia borin (Boddaert, 1783) LC LC Art3 x x x x x x Foulque macroule Fulica atra Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 3.2 x x x x x Grand corbeau Corvus corax Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x Grèbe castagneux Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764) LC LC Art3 x x x x x Grèbe huppé Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x Grimpereau des bois Certhia familiaris Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x Grimpereau des jardins Certhia brachydactyla C.L. Brehm, 1820 LC LC Art3 x x x x x x Grive draine Turdus viscivorus Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 2.2 x x x x x x Grive musicienne Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831 LC LC Annexe 2.2 x x x x x x

Grosbec casse-noyaux Coccothraustes coccothraustes (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x

Guêpier d'Europe Merops apiaster Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x Héron cendré Ardea cinerea Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Hibou moyen duc Asio otus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x Hirondelle rustique Hirundo rustica Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Hypolaïs polyglotte Hippolais polyglotta (Vieillot, 1817) LC LC Art3 x x x x x Loriot d'Europe Oriolus oriolus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Martinet à ventre blanc Tachymarptis melba (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x Martinet noir Apus apus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Merle noir Turdus merula Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 2.2 x x x x x x Mésange à longue queue Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Mésange bleue Parus caeruleus Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x

Mésange boréale Parus montanus Conrad von Baldenstein, 1827 LC LC Art3 x x x x x x

Mésange charbonnière Parus major Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Moineau domestique Passer domesticus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Pic épeiche Dendrocopos major (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Pic mar Dendrocopos medius (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 Annexe 1 x x x Pic noir Dryocopus martius (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 Annexe 1 x x x x Pic vert, Pivert Picus viridis Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Pigeon ramier Columba palumbus Linnaeus, 1758 LC LC Annexe 2.1 et 3.1 x x x x x x Pinson des arbres Fringilla coelebs Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Pipit des arbres Anthus trivialis (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Pouillot véloce Phylloscopus collybita (Vieillot, 1887) LC LC Art3 x x x x x x Poule-d'eau Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758) LC LC Annexe 2.2 x x x x x x Roitelet huppé Regulus regulus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x Rossignol philomèle Luscinia megarhynchos C. L. Brehm, 1831 LC LC Art3 x x x x x x Rougegorge familier Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Rougequeue à front blanc Phoenicurus phoenicurus (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Rougequeue noir Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin, 1774) LC LC Art3 x x x x x x Rousserolle effarvatte Acrocephalus scirpaceus (Hermann, 1804) LC LC Art3 x x x x x x Serin cini Serinus serinus (Linnaeus, 1766) LC LC Art3 x x x x x x Sittelle torchepot Sitta europaea Linnaeus, 1758 LC LC Art3 x x x x x x Tourterelle turque Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838) LC LC Annexe 2.2 x x x x x x Troglodyte mignon Troglodytes troglodytes (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Verdier d'Europe Carduelis chloris (Linnaeus, 1758) LC LC Art3 x x x x x x Pic cendré Picus canus Gmelin, 1788 DD VU Art3 Annexe 1 x x x


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Bouvreuil pivoine Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758) DD VU Art3 x x x x x Gobemouche gris Muscicapa striata (Pallas, 1764) DD VU Art3 x x x x Linotte mélodieuse Carduelis cannabina (Linnaeus, 1758) DD VU Art3 x x x x x x Pouillot siffleur Phylloscopus sibilatrix (Bechstein, 1793) DD VU Art3 x x x x Sarcelle d'hiver Anas crecca Linnaeus, 1758 DD VU Annexe 2.1 x x x x x Bruant proyer Emberiza calandra Linnaeus, 1758 DD NT Art3 x x Moineau friquet Passer montanus (Linnaeus, 1758) DD NT Art3 x x x x x x Tarin des aulnes Carduelis spinus (Linnaeus, 1758) DD NT Art3 x x x x x Bondrée apivore Pernis apivorus (Linnaeus, 1758) DD LC Art3 Annexe 1 x x x x x Bruant des roseaux Emberiza schoeniclus (Linnaeus, 1758) DD LC Art3 x x x x x x Caille des blés Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758) DD LC Annexe 2.2 x x x Choucas des tours Corvus monedula Linnaeus, 1758 DD LC Art3 x x x x x x Locustelle tachetée Locustella naevia (Boddaert, 1783) DD LC Art3 x x Martin-pêcheur d'Europe Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) DD LC Art3 Annexe 1 x x x x x x Mésange huppée Parus cristatus Linnaeus, 1758 DD LC Art3 x x x Pic épeichette Dendrocopos minor (Linnaeus, 1758) DD LC Art3 x x x x x x Pigeon colombin Columba oenas Linnaeus, 1758 DD LC x x x x Pouillot de bonelli Phylloscopus bonelli (Vieillot, 1819) DD LC Art3 x x Tourterelle des bois Streptopelia turtur (Linnaeus, 1758) DD LC Annexe 2.2 x x x x x x Râle d'eau Rallus aquaticus Linnaeus, 1758 DD DD Annexe 2.2 x x x x x Perdrix grise Perdix perdix (Linnaeus, 1758) NA LC Annexe 2.1 et 3.1 x x Perdrix rouge Alectoris rufa (Linnaeus, 1758) NA LC Annexe 2.1 x Aigrette garzette Egretta garzetta (Linnaeus, 1766) NE LC Art3 Annexe 1 x x Cygne tuberculé Cygnus olor (Gmelin, 1803) NE NA Art3 x x x x x x Gobemouche noir Ficedula hypoleuca (Pallas, 1764) NE LC Art3 x x Grand Cormoran Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758) NE LC Art3 x x x x x x Rémiz penduline Remiz pendulinus (Linnaeus, 1758) NE EN Art3 x

Source : Portail SIGOGNE


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ANNEXE 3 : Sélection d’espèces d’Oiseaux Protégés pouvant être impactés par le projet Statut menace Statut Protection Commune de présence (Portail SIGOGNE)

Nom Vernaculaire Nom Scientifique UICN FC UICN Fr National Arrêté

du 29/10/2009

Communautaire Directive Oiseaux

Préférendum d'habitat Lieu de reproduction, nidification

Période de reproduction, nidification

Chauc Chev / Ogn Em Moncl Pel P les

V

Martin-pêcheur d'Europe Alcedo atthis DD LC Art3 Annexe 1 Eaux courantes - ripisylve Ripisylve, berge meuble érodée mars à août x x x x x x

Bergeronnette des ruisseaux Motacilla cinerea LC LC Art3 Eaux courantes - ruisseau Berge mars à juillet x x x x x x Hirondelle de rivage Riparia riparia NT LC Art3 berges avec falaise de terre berges avec falaise de terre début mars à mi-juillet x x Guêpier d'Europe Merops apiaster LC LC Art3 berges avec falaise de terre berges avec falaise de terre avril à août x x x x Rémiz penduline Remiz pendulinus NE EN Art3 bord de cours d'eau saulaie non reproducteur x Chevalier guignette Actitis hypoleucos EN LC Art3 bord de cours d'eau bord de cours d'eau mi avril à juin x x x

Aigrette garzette Egretta garzetta NE LC Art3 Annexe 1 bord de cours d'eau, Zone Humide Boisement, ripisylve, roselière mars à juillet x x

Cygne tuberculé Cygnus olor NE NA Art3 bord de cours d'eau bord de cours d'eau avril à juin x x x x x x Canard colvert Anas platyrhynchos LC LC Annexe 2.1 et 3.1 Plan d'eau, rivière Berge mi mars à mi juillet x x x x x x Poule-d'eau Gallinula chloropus LC LC Annexe 2.2 Plan d'eau, rivière Berge mars à août x x x x x x Foulque macroule Fulica atra LC LC Annexe 3.2 Plan d'eau, rivière Plan d'eau, rivière avril à juillet x x x x x Grèbe castagneux Tachybaptus ruficollis LC LC Art3 Plan d'eau, rivière nid flottant mi mars à mi août x x x x x Grèbe huppé Podiceps cristatus LC LC Art3 Plan d'eau, rivière nid flottant mi mars à août x Harle bièvre Mergus merganser NT NT Art3 Annexe 1 arbres creux, rivière arbres creux, creux de falaise mi avril à juin x Tarin des aulnes Carduelis spinus DD NT Art3 ripisylve ripisylve mi avril à juin x x x x x Héron bihoreau Nycticorax nycticorax EN LC Art3 Annexe 1 saulaie, ripisylve saulaie, ripisylve mars à juin x x Râle d'eau Rallus aquaticus DD DD Annexe 2.2 mégaphorbiée, roselière mégaphorbiée, roselière avril à aout x x x x x Héron pourpré Ardea purpurea CR LC Art3 Annexe 1 roselière non reproducteur x x Bruant des roseaux Emberiza schoeniclus DD LC Art3 Zones humides Zones humides avril à juin x x x x x x


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ANNEXE 4 : Répartition et effectifs du Martin Pêcheur, sur le cours de l’Ognon (Extrait d’une étude LPO FC – MAAS S., 2011)

Source : MAAS S. (2011).Descente de l’Ognon en canoë : bilan des relevés ornithologiques 2011.LPO Franche - Comté, DREAL Franche - Comté & Union Européenne : 40p.


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ANNEXE 5 : Liste des amphibiens protégés recensés sur les communes du bassin versant de la Lanterne

Statut menace Statut protection Commune de présence

Nom Vernaculaire Nom Scientifique UICN FC

UICN France

National Communautaire Directive Habitat FF

Chaucenne Chevigney sur l'Ognon

Emagny Moncley Pelousey Pouilley les Vignes

Rainette verte Hyla arborea EN LC Arrêté 19/11/2007 Art2 Annexe 4 x x x x Triton crêté Triturus cristatus VU LC Arrêté 19/11/2007 Art2 Annexe 2 et 4 x x Sonneur à ventre jaune Bombina variegata NT VU Arrêté 19/11/2007 Art2 Annexe 2 et 4 x x x x x Grenouille agile Rana dalmatina NT LC Arrêté 19/11/2007 Art2 Annexe 4 x x x x Grenouille de Lessona Pelophylax lessonae DD NT Arrêté 19/11/2007 Art2 Annexe 4 x Crapaud commun Bufo bufo LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 x x x Grenouille commune Pelophylax kl. esculentus LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 Annexe 5 x x x x x x Grenouille rieuse Pelophylax ridibundus LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 Annexe 5 x x x x x Grenouille rousse Rana temporaria LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 Annexe 5 x x x x Salamandre tachetée Salamandra salamandra LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 x x Triton alpestre Ichthyosaura alpestris LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 x x x x x x Triton palmé Lissotriton helveticus LC LC Arrêté 19/11/2007 Art3 x x x x x x Source : Portail SIGOGNE et Plan de Gestion 2009-2013, du réseau de mares de Moncley à Emagny (BETTINELLI L.& al., 2008). ANNEXE 6 : Localisation de la ZNIEFF de type I, n°00000734 « Réseau de mares à Moncley et Emagny ».

Source : http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr/14/CarteInfo.map#


20

ANNEXE 7 : Localisation des mares inventoriées et enjeux associées, dans le cadre du Plan de Gestion du réseau de mares (BETTINELLI L.& al., 2008).


21

(= absence de mare, ou caractérisé comme étang)


22

ANNEXE 8 : Localisation des mares répertoriées les plus proches des secteurs de Travaux envisagées sur la Lanterne

ZNIEFF, mare 4538, et étangs 2604, 2605, 2606, Site à Rainette Verte

Chemin d’accès au chantier


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ZNIEFF et mares n°2690 et 2691 Agrion de mercure

Mare 4042 Mare 4037


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Mare n°2713

Mares 3717 et 3724


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Step et lagunage de Chaucenne – Site de présence de la Rainette Verte (Com. COTTE Bertrand, CREN FC)

ANNEXE 9 : Liste des insectes protégés sur le bassin versant de la Lanterne

Statut menace Statut protection Commune de présence

Nom Vernaculaire Nom Scientifique UICN FC

UICN France

National Communautaire Directive Habitat FF

Chaucenne Chevigney sur l'Ognon

Emagny Moncley Pelousey Pouilley les Vignes

Agrion de Mercure Coenagrion mercuriale NT NT Arrêté du 23/04/2007 Art3 An 2 x x Cordulie à corps fin Oxygastra curtisii VU LC Arrêté du 23/04/2007 Art2 An 2 et 4 x Cuivré des marais Lycaena dispar NT LC Arrêté du 23/04/2007 Art2 An 2 et 4 x x x x Source : Portail SIGOGNE et Plan de Gestion 2009-2013, du réseau de mares de Moncley à Emagny (BETTINELLI L.& al., 2008).

programme de restauration de la lanterne demande d ...dle... · incidences sur les espèces...

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