Page : 1

TIC PME 2010 – 2009

Présentation des réalisations du projet Présentation des réalisations du projet

GESFIMGESFIMGestion Électronique et Sécurisation du Fret Gestion Électronique et Sécurisation du Fret

International MultimodalInternational Multimodal

Valenciennes – 16 Mars 2009Valenciennes – 16 Mars 2009

  

Page : 2

TIC PME 2010 – 2009

TIC PME 2010 : 16 Projets sélectionnés par filières pour le développement des nouvelles technologies pour les PME/PMI et subventionnés par le gouvernement.

GESFIM : 1 projet transversal pour le transport, la logistique et la douane défini en 3 sous-projets, à la demande de la DGE

Page : 3

TIC PME 2010 – 2009

Principaux acteurs de GesfimPrincipaux acteurs de Gesfim

Porteur chef de file :

TLF, Fédération représentative de tous les métiers du transport et logistique - positionnement multimodal et internationalPartenaires :

Sage, AD’MISSIONS et CRCI Nord Pas-de-Calais

Page : 4

TIC PME 2010 – 2009

Optimisation, sécurisation et traçabilité de la chaîne logistique

Page : 5

TIC PME 2010 – 2009

Les 3 projets de GesfimLes 3 projets de Gesfim

Projet A : Dématérialisation et sécurisation des transactions douanières ainsi que le suivi des flux à l’international (TLF-SAGE-AD’MISSIONS)

Projet B : Traçabilité et sûreté des produits (CRCI NORD PAS DE CALAIS- AD’MISSIONS)

Projet C : Insertion optimale du transport routier dans les systèmes des filières industrielles et commerciales

(CRCI NORD PAS DE CALAIS- AD’MISSIONS)

Page : 6

TIC PME 2010 – 2009

… Ces 3 projets sont complémentaires et ont des synergies communes (travaux croisées des différents intervenants, réunions de projet communes, présentation conjointes …)

Page : 7

TIC PME 2010 – 2009

PRESENTATION DU PROJET A

Page : 8

TIC PME 2010 – 2009

Les 6 volets du projetLes 6 volets du projet

Normalisation

Dématérialisation

Mutualisation

Interopérabilité

Sûreté & Sécurité

Diffusion & Conduite du changement

Page : 9

TIC PME 2010 – 2009

Deux étapes :Deux étapes :

Passage de SOFI à DELTA : dématérialisation du DAU et nouvelles codifications internationales (e-customs)

Sûreté - Sécurité : nouveaux règlements communautaires

(règlements 648 et 1875)

Page : 10

TIC PME 2010 – 2009

1ere Etape : Accompagnement DELTA1ere Etape : Accompagnement DELTA

Information – sensibilisation des entreprisesInformation – sensibilisation des entreprisesModules de formation (AFT-IFTIM / TLF)Modules de formation (AFT-IFTIM / TLF)

Rédaction et diffusion d’un fascicule pour la prise en Rédaction et diffusion d’un fascicule pour la prise en main de Delta « la douane au cœur de la supply chain »main de Delta « la douane au cœur de la supply chain » Document « questions-réponses » sur les Document « questions-réponses » sur les conséquences techniques et juridiques de la mise en conséquences techniques et juridiques de la mise en œuvre de Deltaœuvre de Delta Rédaction et diffusion d’un contrat d’inter changeRédaction et diffusion d’un contrat d’inter change

Page : 11

TIC PME 2010 – 2009

Développement d’une solution logicielle pour les PME, professionnels du dédouanement : Sage DOUANE DELT@

Mode « saisie » & mode « EDI »

Procédures Delta-C, Delta-D, Delta-P, NSTI

Archivage électronique

Intégration et/ou interface avec le S.I. de l’entreprise

….. Tout cela selon les préconisations de Gesfim

Page : 12

TIC PME 2010 – 2009

2ème étape : sûreté- sécurité2ème étape : sûreté- sécurité

Deux aspect à prendre en compte :

contrainte légales : pré-déclaration pour toute

entrée ou sortie de marchandises (calendrier en

cours de publication par la DGDDI, communication à

venir par TLF)

création par la commission du statut d’opérateur

économique agréé (OEA) qui est entré en vigueur

le 1er juillet 2008

Page : 13

TIC PME 2010 – 2009

Pré-déclaration : ECS - ICSPré-déclaration : ECS - ICS(contraintes communautaires)(contraintes communautaires)

ECS : export control system

2 phases :

*Phase-1, dématérialisation de l’exemplaire 3 (pour des raisons fiscales)

*Phase-2, pré-déclaration de sortie du territoire communautaire pour des raisons de sûreté

ICS : import control system

Pré-déclaration d’entrée sur le territoire communautaire pour des raisons de sûreté

Page : 14

TIC PME 2010 – 2009

L’OPERATEUR ECONOMIQUE AGREEL’OPERATEUR ECONOMIQUE AGREE

Quel déploiement dans le cadre de GESFIM ?

Il s’agit essentiellement d’un accompagnement des

entreprises dans l’aide à la prise de décision de se porter

candidat, dans la méthodologie à appliquer dans l’analyse

des risques et l’apport de solutions dans la couverture

d’assurance

Page : 15

TIC PME 2010 – 2009

Quatre niveaux : Quatre niveaux :

sensibilisation des chefs d’entreprises

création d’un module d’aide à la prise de décision orienté management

accompagnement des entreprises en terme d’organisation et de méthodologie pour celles qui le souhaitent

module de sensibilisation du personnel aux aspects sûreté-sécurité: méthode e-learning (OMD-Commission Européenne - France)

Page : 16

TIC PME 2010 – 2009

Présentation de Sage DOUANE DELT@

Page : 17

TIC PME 2010 – 2009

Les modes de diffusions

Contact :

TLF : Niveau régional : Oliver HOLLANDERNiveau National : Anne SANDRETTO, Martine OLIVERwww.e-tlf.com

Sage : Jean-Marc Roche www.sage.fr

www.gesfim.net