En route vers les IFRS

par Irene Wiecek

Université de Toronto

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Les enjeux

• Diagnostic – Ai-je besoin de connaître les

IFRS?

• Diagnostic – Que dois-je savoir?

• Comment puis-je me mettre à niveau? –

Quelques stratégies

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Diagnostic – Ai-je besoin de

connaître les IFRS?

• Entreprises ayant une OPRC : oui!

• Entreprises à capital fermé : peut-être

• OSBL : à déterminer

• Gouvernements : à déterminer

• Autre?

• Vous pourriez devoir faire des choix, donc vous devez comprendre les IFRS

• Vous pourriez vouloir donner votre avis dans le cadre du processus

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Les entreprises à capital fermé et

les IFRS

• De nouveaux PCGR – simplifiés – ont été établis

• Possibilité d’utiliser les IFRS– Sondage : Au Canada, une grande entreprise à

capital fermé sur quatre adoptera les IFRS (KPMG/FEI).

– L’accès aux marchés financiers constitue un enjeu pour les grandes sociétés.

– Les coûts constituent un enjeu pour les petites entités.

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Les OSBL et les IFRS

• Un appel à commentaires a été publié conjointement par le CCSP et le CNC– Date limite de réception des commentaires : le 30 juin

2009

– Choix du CCSP : normes du CCSP ou normes du CCSP complétées par les chapitres de la série 4400 du Manuel de l’ICCA

– Choix du CNC : IFRS ou PCGR pour les entreprises à capital fermé complétés par les chapitres de la série 4400 du Manuel de l’ICCA

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Les gouvernements et les IFRS

• Les types d’organismes publics dans le secteur public :

– entreprises publiques

– organismes publics de type commercial

– autres organismes publics

– organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur public

• appel à commentaires publié par le CCSP

– Date limite de réception des commentaires : le 17 avril 2009

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Les choix du CCSP selon l’appel

à commentairesExigence

actuelle Choix 1 Choix 2 Choix 3 Choix 4

Entreprises

publiques

IFRS Entreprises

ayant une

OPRC : IFRS

IFRS IFRS IFRS

Les autres :

libre-choix*

Organismes

publics de type

commercial

IFRS Entreprises

ayant une

OPRC : IFRS

Libre-choix* Entreprises

autonomes :

IFRS

Concurrent du

secteur privé :

IFRS

Les autres :

libre-choix*

Les autres :

libre-choix*

Les autres :

libre-choix*

Organismes

sans but lucratif

(OSBL) du

secteur public

À l’étude, fera l’objet d’un appel à commentaires distinct du CNC et du CCSP

Autres

organismes

publics

Libre-choix*

* Manuel du secteur public ou choix d’appliquer les IFRS

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Les autres entités et les IFRS

• Les banques, les coopératives d’épargne et de crédit, les compagnies d’assurance, les courtiers et négociants en valeurs mobilières, les organismes de placement collectif et les preneurs fermes– ne sont généralement pas des sociétés à capital

fermé

• Tenir compte des modèles d’affaires selon lesquels l’entreprise détient des actifs en qualité de fiduciaire, mais pour des raisons qui sont accessoires à ses activités principales– Entreprises sans OPRC

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Les marchés financiers et les IFRS

$

Conseillers

EntitésFournisseurs

de capitaux

Autorités de

réglementation

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Entités

• Secteurs fonctionnels

– Service de comptabilité : information financière /

prise de décisions / commentaires dans le cadre

du processus de normalisation

– Service de fiscalité : planification fiscale

– Service des TI : taxonomie/étiquetage/XBRL

– Service des finances : incidence sur les chiffres

clés / les clauses restrictives / l’accès aux

capitaux / les relations avec les actionnaires

– Autre

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Fournisseurs de capitaux

• Actionnaires existants

• Actionnaires potentiels

• Investisseurs institutionnels

• Prêteurs

• Importance de s’assurer que les fournisseurs de capitaux comprennent les changements qui toucheront les états financiers

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Autorités de réglementation

et conseillers

• Commissions de valeurs mobilières

• Marchés boursiers

• Courtiers en valeurs mobilières

• Analystes financiers

• Experts-comptables– associés / directeurs / responsables de mission / «recrues» /

fiscalistes

• Agences de notation

• Journalistes d’affaires

• Importance de s’assurer que les autorités de réglementation et les conseillers comprennent les changements qui toucheront les états financiers

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Ensemble de connaissances

• L’ensemble de connaissances rattaché aux IFRS est assez important– IFRS

– IAS

– IFRIC

– SIC

• Fondé sur des principes – semblable à ce qui se fait au Canada – bon nombre de nos normes sont fondées sur des principes

• Choix à faire selon IFRS 1 : incidence sur l’information financière

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Diagnostic – Que dois-je savoir?

Surveillance

Comptabilité

Établissement des

méthodes

comptables

Vue

d’ensemble

Incidences

Particularités

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Éléments à prendre en compte

• Rôle dans l’économie ou les marchés financiers

• Rôle dans l’entité (rôle de surveillance / d’établissement des politiques / d’exécution pratique)

• Compétences financières

• Reddition de comptes

• Responsabilités fiduciaires

• Transparence

• Professionnalisme – Apprentissage permanent

• Risque!

• Autres

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Exigences professionnelles - PPC

• Experts-comptables titulaires d’un permis d’exercice– Minimum de 20 heures par année civile (dont la moitié vérifiable)

– Minimum de 120 heures sur la période de trois ans s’étendant du 1er

janvier 2007 au 31 décembre 2009 (dont la moitié vérifiable)

• CA en entreprise et dans le secteur public– Minimum de 20 heures par année civile (dont la moitié vérifiable)

– Minimum de 140 heures sur la période de quatre ans s’étendant du 1er

janvier 2006 au 31 décembre 2009 (dont la moitié vérifiable)

– Par la suite : 120 heures sur trois ans

• CA à la retraite : exemptés pour autant qu’ils ne détiennent pas de permis d’exercice ou n’effectuent aucun travail de comptabilité, de fiscalité ou de compilation– Surveiller si d’autres parties s’appuient sur leurs compétences en tant

que CA

– Surveiller si le CA siège à un conseil, organe de gouvernance ou comité de vérification d’un émetteur assujetti de grande taille

– Exigences réduites en matière de PPC pour les entités d’intérêt public

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Les ressources et IFRS

• Les ressources humaines

• Les systèmes

• Questions

– Que faut-il savoir pour pouvoir demander les

ressources appropriées?

– Que faut-il savoir pour affecter ou répartir ces

ressources?

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Stratégie d’apprentissage

Ampleur de

l’apprentissage

Résultat

d’apprentissage

Exemple

Léger (initiation) Sensibilisation Webinaires

Moyen (aperçu

général)

Compréhension Webinaires et

cours

d’introduction

Approfondi Expertise Apprentissage

approfondi /

résolution de

problèmes

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En pratique

• Que font tous les autres?

• Le facteur temps est crucial

• Quelles sont les ressources disponibles?

• Comment se mettre à niveau?

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Les IFRS en évolution

• Échantillon du calendrier de travail de l’IASBNouvelles normes et

projets principaux

Document

le plus

récent

publié*

Date de publication prévue Date de

publication

prévue du

document

final

Collaboration

IASB-FASB

T1

2009

T2

2009

S2

2009

S1

2010

S2

2010PE PC

Opérations entre entités

sous contrôle communAD

Consolidation ES TR IFRS √ √

Décomptabilisation ES IFRS √ √

Mécanismes d’échange de

droits d’émissionES IFRS √

Indications sur l’évaluation

de la juste valeurDT ES TR IFRS √

Instruments financiers

(remplacement des normes

existantes)

DT GC AD √ √

Instruments financiers

présentant les

caractéristiques de capitaux

propres

DT ES 2011 √ √

Présentation des états

financiersDT ES 2011 √ √

* ES = exposé-sondage, DT= document de travail, T = trimestre, S = semestre, TR = table ronde, GC = groupe consultatif,

AD = à déterminer, PE = protocole d’entente, PC = projet conjoint

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Processus suivi par l’IASB

• Document de travail

• Lettres de commentaires

• Exposé-sondage

• Lettres de commentaires

• Nouvelle norme

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Évolution des normes :

trois possibilités

Aucun

changement

Changement avant

le basculement

Changement près

de la date de

basculement :

adoption

anticipée?

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Changement avant

le basculement

• Modifications

– IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions

– IFRS 5 – Actifs non courants détenus en vue

de la vente et activités abandonnées

– IAS 24 – Information relative aux parties liées

– IAS 31 – Participations dans des

coentreprises

– IAS 33 – Résultat par action

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Changement avant

le basculement

• Principaux changements

– IAS 27 – États financiers consolidés et individuels

– IAS 37 – Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

– IAS 39 – Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation (décomptabilisation)

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Changement près de la date de

basculement – adoption anticipée?

• Contrats d’assurance

• Présentation des états financiers

• Impôt sur le résultat

• Contrats de location

• Comptabilisation des produits

• Avantages du personnel

• Passifs et capitaux propres

• Évaluation de la juste valeur

• Mécanismes d’échange de droits d’émission

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Stratégie pour les trois possibilités

1. Aucun changement

1. Changement avant le

basculement

2. Changement près de la

date de basculement

Apprendre les IFRS

actuelles, dès

maintenant!

Suivre les changements –

surveiller les exposés-

sondages

Apprendre les anciennes et

les nouvelles : IFRS

existantes et surveiller

les documents de travail

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Modes d’apprentissage

Visuel – apprendre

en regardant

• Diagrammes

• Tableaux

Auditif – apprendre

en écoutant

• Conférences

• Écoute de CD dans la voiture

Lecture/écritureapprendre en

lisant/écrivant

• Textes sur les IFRS

Kinesthésique –

apprendre en exécutant

• Tests en ligne

• Discussions en groupe

• Ateliers

Fondé sur les travaux de Neil D. Fleming

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Possibilités d’apprentissage

• Cours – échelle internationale/nationale/provinciale

• Colloques

• Apprentissage en ligne – autoformation

• Webinaires

• Groupes de travail/ateliers

• Formations axées sur des secteurs d’activité

• Textes

• Consultants

• Réseau

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Ressources

• Sites Web– www.icca.ca

– www.iasb.org

– cabinets d’expertise comptable

• Textes – CCH, Wiley, ICCA, publications des cabinets, autres

• Cours– ICCA, ordres provinciaux, autres

– En ligne, sur place, autoformation

• Groupes de travail

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Cours sur les IFRS – ICCA et ordres

provinciaux

Cours de l’ICCA :

• Cours en ligne gratuits – Introduction aux IFRS : conséquences pour les entreprises canadiennes

Cours de l’ICCA en classe :

• Cours en immersion sur les IFRS – volet 1 (4 jours)

• Transition vers les IFRS – Cours IFRS 1 : première adoption (3 jours)

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Cours sur les IFRS – ICCA et ordres

provinciaux

Cours des ordres provinciaux :

• Comparaison des IFRS et des PCGR canadiens

• IFRS – Vue d’ensemble (2 jours)

• IFRS – Présentation des états financiers –

Introduction

• Cours axés sur des secteurs d’activité (1 jour)

• Cours axés sur un thème précis

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Cours sur les IFRS – ICCA et ordres

provinciaux

Parmi les sujets couverts par les cours axés sur un thème précis :

– Produits

– Immobilisations corporelles

– Dépréciation d’actifs et actifs incorporels

– Provisions et éventualités

– Impôt sur le résultat

– Instruments financiers

– IFRS 1 – Première adoption : à l’automne 2009

– Avantages du personnel et rémunération fondée sur des actions

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Tracez votre voie

1. Déterminez si vous traitez avec des entités tenues d’appliquer les IFRS ou si vous intervenez dans de telles entités.

2. Examinez le niveau de connaissances requis.

3. Déterminez votre mode d’apprentissage.

4. Mettez sur pied des réseaux/équipes d’apprentissage sur les IFRS et accédez aux nombreuses ressources!

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En route vers les IFRS

Merci!

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