COORDINATION ADMINISTRATIVE

CONSEIL MUNICIPAL Runion le vendredi 14 octobre 2011 17 heures Salle Bartholdi la City ORDRE DU JOUR

1. Citoyennet d Honneur de la Ville de Besanon accorde M. DUCROT-GRANDERYE

CONSEIL MUNICIPAL2. Exercice 2011 - Autorisation de principe accorde au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des dcisions prises dans le cadre des articles L 2122.22 et L 2322.22 du Code Gnral des Collectivits Territoriales 3. Conseil Municipal - Dlgations et reprsentations dans divers organismes - Modifications

FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES4. Exercice 2011 - Dcision modificative n 2 5. Exercice 2011 - Cotes et produits irrcouvrables - Admissions en non valeur et abandons de crances 6. Cration d'une Commission Intercommunale des Impts Directs - Dsignation des commissaires proposs par la Ville de Besanon

RAPPORT D ACTIVITES7. Dlgation de Service Public - Site de la Citadelle - Rapport sur l exercice 2010 8. Socit d Economie Mixte de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal Exercice 2010 9. Dlgation de Service Public - Camping de la plage - Rapport sur l exercice 2010 10. Dlgation de Service Public - Rseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Rapport sur l exercice 2010 11. Dlgation de Service Public - Distribution de gaz - Rapport sur l exercice 2010 12. Dlgation de Service Public - Crmatorium - Rapport sur l exercice 2010

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13. Dlgation de Service Public - Rseau tlvision cbl - Rapport sur l exercice 2010 14. Dlgation de Service Public - Casino de Besanon - Rapport sur l exercice 2010 15. Dlgation de Service Public - Gestion et organisation de structures et projets d animation en direction de l'enfance et la jeunesse - Rapport sur l exercice 2010 16. Dlgation de Service Public - Centre de kinsithrapie de la Mouillre - Rapport sur l exercice 2010 17. Rgie Autonome Personnalise - Thtre musical Ledoux - Rapport sur l exercice 2010 18. Socit Anonyme Immobilire d Economie Mixte de la Ville de Besanon - Immobilier d Entreprises - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 19. Socit Anonyme Immobilire d Economie Mixte de la Ville de Besanon - Logement - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010 20. Socit d Equipement du Dpartement du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal Exercice 2010 21. Socit d Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2010

RESSOURCES HUMAINES22. Cimetires des Chaprais et des Champs Bruley - Concession d logement de fonctions pour un ncessit absolue de service 23. Modalits d indemnisation des lves stagiaires

MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE24. Contrat Local de Prvention et de Scurit (CLPS) - Action de Prvention Spcialise - Convention trisannuelle 2011/2013 entre la Ville de Besanon, le Dpartement du Doubs et l'Association Dpartementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant l'Adulte (ADDSEA)

VIE DES QUARTIERS25. Projet artistique et collaboratif entre la Grosse Entreprise et la Maison de Quartier de Planoise 26. Vie des Quartiers - Partenariat avec le Comit Rgional pour l Entranement Physique dans le Monde Moderne Sports Pour Tous (Association AccSport) - Signature d convention une

CULTURE27. Muses de la Citadelle - Conventions avec l Association des Amis du Muse de la Rsistance et de la Dportation et la Socit Botanique de Franche-Comt 28. Muse Comtois - Restauration d'oeuvres - Programme 2011 29. Restauration de la tour de l'Hpital du Saint-Esprit - Participation financire de la Ville 30. Accueil du festival Petites Fugues au Muse des Beaux-Arts et d'Archologie - Convention de partenariat entre la Ville de Besanon et le Centre Rgional du Livre de Franche-Comt

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DEVELOPPEMENT LOCAL31. Installation d'une brasserie au March Beaux-Arts et proposition de rduction des droits affrents l'occupation de quatre cases commerciales

URBANISME32. Ple Viotte - Convention de financement entre la Ville de Besanon, le Grand Besanon, la SNCF et la Rgion de Franche-Comt 33. Cession de terrain au profit de la SAIEMB Logement, route d'Avanne 34. Cession de terrain au profit de la Socit SMCI - Lieu-dit Tilleroyes secteur Fresnel 35. Cession de terrain au profit de la sedD rue de l'Epitaphe 36. Acquisition d'une proprit btie Rseau Ferr de France, avenue du 60me RI 37. Acquisition d'un terrain aux Consorts GARCIA - LOCATELLI - LOUX, 1 avenue du Commandant Marceau 38. Acquisition de terrain Mme Josette AUBRY, Chemin de l'Oeillet 39. Rserves des Muses du Centre- Acquisition d'une proprit btie sise 3-5 rue du Port Citeaux la Foncire des Rgions 40. Projet d'amnagement des Vates - Acquisition d'une proprit btie rue Max Jacob Mme Michelle MANNE 41. Restructuration de l Pompiers - Finalisation de la transaction 4, rue Oudet lot 42. Droit de priorit des communes - Dlgation au profit d'Habitat 25 sur la proprit btie sise 20 avenue de Montjoux 43. Rnovation par Habitat 25 de la cour intrieure de l'ensemble immobilier 6 rue de la Vieille Monnaie - Versement d'une subvention d quipement et instauration d'une servitude de passage public 44. Vente par Grand Besanon Habitat de 32 logements HLM sur le quartier des Clairs-Soleils Besanon - Avis du Conseil Municipal

EAU ET ASSAINISSEMENT45. Adoption du pacte d'Istanbul pour l'Eau 46. Qualit de l eau la Source d Arcier - Convention avec la SAFER

SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS47. Subventions des associations sportives 48. Enseignement Suprieur et Recherche - Vie tudiante - Subvention deux associations tudiantes 49. Enseignement Suprieur et Recherche - Subvention l'Universit de Franche-Comt - Contrats doctoraux 50. Relations Internationales - Attribution de subventions aux tablissements scolaires

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51. Animations commerciales et artisanales de fin d'anne - Subventions diverses associations 52. Subventions exceptionnelles aux ateliers musicaux et harmonies 53. Subvention Antenne Petite Enfance de Franche-Comt 54. Subvention exceptionnelle au Ple de Grontologie

DIVERS55. Travaux d'entretien et de grosses rparations dans divers btiments proprits de la Ville de Besanon et de la CAGB - Convention de groupement de commandes

MARCHES56. Marchs - Autorisation de signature d march un 57. Avis sur la dissolution du SMEIB propose par le Schma Dpartemental de Coopration Intercommunale 58. Affaires diverses - Questions orales

Htel de Ville, le 4 octobre 2011 Le Maire,

Jean-Louis FOUSSERET.

Affich le 5 octobre 2011 Le Maire,

Jean-Louis FOUSSERET.

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