plan de sauvegarde - besancon
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Avenue de la Gare d'Eau
Boulevard Charles de Gaulle
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Chemin des Germinettes
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Avenue du 8 Mai 1945
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(R.N. no83) Rue Charles Nodier
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Rue Alexandre Estignard
Esplanade Germaine Tillion
Place Granvelle
Esplanade des Droits de L'Homme
Place Saint Jacques
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Légende du P.S.M.V.
. . . .
. . . . Espace boisé classé
Espace protégé au titre de la législation des MH
Espace végétal soumis à protection particulière
Espace minéral soumis à protection particulière
Prescriptions particulières du PSMV
¬«J2 Espace à dominante végétale à aménager¬«P2 Espace à dominante minérale à aménager
¬«C Possibilité de couverture
Prescription architecturale particulière
Marge de reculement
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Décor intérieur ou extérieur protégé au titre de la législation des MH_̂
à apporter aux immeublesprotégés ou non protégés
Modification
Ecrêtement
Surélévation
¬«M
¬«E
¬«S
Protections particulières du PSMV
¬«P1 Espace à dominante minérale à conserver
¬«J1 Espace à dominante végétale à conserver
Emplacement réservé463
Servitude pour opération publiqueOP ! ! ! !Cheminement piéton publicou privé existant ou à créer
Propriété réseau ferré de France
0 10 20 30 40 50 Mètres ´A3
Périmètres des sous secteurs
Périmètre du Secteur sauvegardé Centre Ancien
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
MINISTÈRE DU LOGEMENT,DE L'ÉGALITÉ DES TERRITOIRESET DE LA RURALITÉ
Emprise de construction imposée
Immeuble ou partie d'immeuble dont la démolition ou la modificationpeut être imposée à l'occasion d'opérations publiques ou privées
Immeuble dont la construction est imposéeà l'emplacement d'immeuble à démolir
Immeuble non protégé pouvant être conservé, amélioré ou remplacé
Immeuble, rempart, façade protégés au titre de la législation des MH
Immeuble ou partie d'immeuble protégé au titre du PSMVà conserver et à restaurer
Pôle Services techniques, Urbanisme et EnvironnementDépartement Urbanisme et Grands Projets Urbains
Direction Urbanisme, Projets et Planification
Plan de Sauvegardeet de Mise en Valeur
CENTRE ANCIEN
Créé par Arrêté ministériel en date du 1er décembre 1994Approuvé par Arrêté préfectoral en date du 13 février 2012Modification n°1 par Arrêté préfectoral en date du 7 janvier 2016
Mis à jour par Arrêté communautaire en date du 2 juin 2017