marcel nicolaus retraité total petrochemicals carling / saint avold ( 57 ) les permanences...

Marcel NICOLAUS Retraité TOTAL PETROCHEMICALS Carling / Saint Avold ( 57 )Marcel NICOLAUS Retraité TOTAL PETROCHEMICALS Carling / Saint Avold ( 57 )

LES PERMANENCESLES PERMANENCES

MALADIESMALADIES

PROFESSIONNELLESPROFESSIONNELLES

Augmenter le nombre des adhérents.Augmenter le nombre des adhérents.

DIAGNOSTICDIAGNOSTICsituation actuellesituation actuelle

OBJECTIFOBJECTIFsituation recherchéesituation recherchée

ACTIONSACTIONSComment ?Comment ?

MOYENSMOYENSAvec qui et quoi ?Avec qui et quoi ?

Sondage auprès des retraités :Sondage auprès des retraités :

« Pourquoi se syndiquer ? ».« Pourquoi se syndiquer ? ».

• 10 % : 10 % : par conviction,par conviction,par idéologie.par idéologie.

• 85 % :85 % : par intérêt .par intérêt .

• 5 % : divers.5 % : divers.

DIAGNOSTIC

Doublement Doublement

en en

5 ans.5 ans.

Augmenter le nombre Augmenter le nombre des adhérents retraités.des adhérents retraités.

OBJECTIF

ACTION.

ACTION.

6

Les EnjeuxLes Enjeux : :

- Le développement.- Le développement.

- L’aspect financier.- L’aspect financier.

- Le service rendu et la solidarité.- Le service rendu et la solidarité.

Permanences A.T. & M.P Permanences A.T. & M.P

+ Amiante.+ Amiante.

- Formations A .T.- M.P. - Formations A .T.- M.P.

Permanences A.T. & M.P Permanences A.T. & M.P

+ Amiante.+ Amiante.

- Les moyens.- Les moyens.

- L’information.- L’information.

- Actions.- Actions.

- Suivi - bilan et actions correctives.- Suivi - bilan et actions correctives.

ACTION.

ACTION.

7

Actions de progrés.Actions de progrés.

LES ACTIONS

CIBLES ACTIONS

Retourattendu

surOBJECTIFS

Par Par l’information.l’information.

Fidéliser nos adhérents et inciter les nouveaux retraités à nous rejoindre

en adhérant.

COURTMOYENLONG

TERMES

Tous les retraités

adhérents et les nouveaux

retraités

L’INFORMATION.L’INFORMATION.

- Bulletin d’informations :Bulletin d’informations :

« Le Trait d’Union Chimie-57 » :« Le Trait d’Union Chimie-57 » :

au minimum 4 par an. au minimum 4 par an.

- La Presse. La Presse.

- Le bouche à oreilles. Le bouche à oreilles.

Le LIVRE BLANC de l’EXPOSITION à Le LIVRE BLANC de l’EXPOSITION à

l’Amiante du Personnell’Amiante du Personnel

de l’usine de Carling.de l’usine de Carling.

Réunion du 17 Septembre 2004.Réunion du 17 Septembre 2004.

« Nous avons respiré la mort ».« Nous avons respiré la mort ».

Les démarches à effectuer Les démarches à effectuer

en cas de décès.en cas de décès.

Réunion du 1er juin 2006.Réunion du 1er juin 2006.

L’INFORMATION &L’INFORMATION &

le SERVICE RENDU.le SERVICE RENDU.

Bilan des réunions annuelles des retraités :Bilan des réunions annuelles des retraités :

En 2003 : 80 présents,En 2003 : 80 présents,

En 2004 : 120 présents,En 2004 : 120 présents,

En 2007 : 360 présents.En 2007 : 360 présents.

Le Développement par la prise en charge des Maladies

Professionnelles.

L’AMIANTE.

Prévisions :Prévisions :

100.000 décès 100.000 décès en 20 ansen 20 ans

Soit 5.000 décès par an.Soit 5.000 décès par an.

Prévisions :Prévisions :

5.000 décès 5.000 décès par anpar an

soit soit 50.000 malades par an50.000 malades par an..

Challenge pour la Challenge pour la CFDT :CFDT :

Prise en compte de 50% des victimes.Prise en compte de 50% des victimes.

25.000 dossiers de M.P.25.000 dossiers de M.P.

Une équipe traite 50 à 100 dossiers par an.Une équipe traite 50 à 100 dossiers par an.

Minimum 250 militants ( formés ).Minimum 250 militants ( formés ).

Le développement Le développement de la CFDT par les de la CFDT par les

M.P. :M.P. :Prise en charge des MP par les retraités.Prise en charge des MP par les retraités.

Travail en binômes : « Actifs / Retraités ».Travail en binômes : « Actifs / Retraités ».

Moyens ( locaux, matériel, humain et financier ) ;

Liens actifs – retraités ( départs en retraite, actions, … ) ;

Relation « Gagnant – Gagnant ». Relation « Gagnant – Gagnant ».

Passons Passons

à à

l ’action !l ’action !

L’indemnisation L’indemnisation des des

VictimesVictimes

PROCEDURE

PROCEDURE

1

Les PermanencesLes Permanences

Maladies Professionnelles.Maladies Professionnelles.

La Reconnaissance de laLa Reconnaissance de laMaladie ProfessionnelleMaladie Professionnelle

PROCEDURE

PROCEDURE

2



La demande d’indemnisationLa demande d’indemnisationau FIVAau FIVA

PROCEDURE

PROCEDURE

3



La contestation de l’offreLa contestation de l’offredu FIVAdu FIVA

PROCEDURE

PROCEDURE

4



La Faute InexcusableLa Faute Inexcusablede l’Employeurde l’Employeur

L’indemnisation L’indemnisation des victimes :des victimes :

montants et délaismontants et délais

Mai 2008Mai 2008

Le point sur le dossier « amiante » à Le point sur le dossier « amiante » à CARLING / SAINT-AVOLD :CARLING / SAINT-AVOLD :

- 353 malades, - 353 malades, - la CFDT traite 313 dossiers amiante.- la CFDT traite 313 dossiers amiante.

L’indemnisation est fonction L’indemnisation est fonction des Cours d’Appel où sont jugé des Cours d’Appel où sont jugé

les dossiers :les dossiers :

La Chambre Sociale de la Cour La Chambre Sociale de la Cour d’Appel de Metz est l’une des d’Appel de Metz est l’une des juridictions qui indemnise le juridictions qui indemnise le

moins les victimes.moins les victimes.

Comparaison des indemnisationsComparaison des indemnisations

TASS / FIVATASS / FIVA

Sur la base de 2.300 jugements Sur la base de 2.300 jugements de 2003 à mars 2006.de 2003 à mars 2006.

Plaques Pleurales – Taux d’Incapacité à 5%.Plaques Pleurales – Taux d’Incapacité à 5%.

Grenoble : Grenoble : 2.000 € 2.000 €

Marseille Marseille mini : mini : 3.000 € 3.000 €maxi : maxi : 75.000 € 75.000 € moyenne : moyenne : 39.000 €39.000 €

ParisParis moyenne : moyenne : 46.500 €46.500 €

MetzMetz 19.000 €19.000 €

FIVA : FIVA : 21.000 €21.000 €

Asbestose – Taux d’Incapacité à 5%.Asbestose – Taux d’Incapacité à 5%.

Marseille Marseille moyenne : moyenne : 41.900 €41.900 €

MetzMetz 19.000 €19.000 €

FIVA : FIVA : 21.000 €21.000 €

Asbestose – Taux d’Incapacité à 20 %.Asbestose – Taux d’Incapacité à 20 %.

ParisParis 105.000 €105.000 €

Marseille Marseille 85.000 € 85.000 €

MetzMetz 20.000 € 20.000 €

NancyNancy 55.000 € 55.000 €

FIVA : FIVA : 20.000 €20.000 €

Cancer Broncho Pulmonaire.Cancer Broncho Pulmonaire.

Longwy Longwy mini mini 20.000 € 20.000 €maximaxi 130.000 €130.000 €moyennemoyenne 90.000 € 90.000 €

Marseille Marseille mini mini 85.000 € 85.000 €maxi maxi 180.000 € 180.000 € moyenne moyenne 140.000 €140.000 €

MetzMetz minimini 33.000 € 33.000 €maximaxi 65.000 € 65.000 €moyennemoyenne 50.750 € 50.750 €

Mésothéliome.Mésothéliome.

Longwy Longwy mini mini 17.500 € 17.500 €maximaxi 160.000 €160.000 €moyennemoyenne 67.500 € 67.500 €

Marseille Marseille mini mini 45.000 € 45.000 €maxi maxi 170.000 € 170.000 € moyenne moyenne 115.000 €115.000 €

MetzMetz minimini 45.000 € 45.000 €maximaxi 145.000 €145.000 €moyennemoyenne 92.500 € 92.500 €

FIVA FIVA 130.000 €130.000 €

Disparité selon les T.A.S.S.Disparité selon les T.A.S.S.( après FIVA ).( après FIVA ).

1 16

88PARISPARISDOUAIDOUAI

XX

44

XX

FIVAFIVA

METZMETZXX

LYONLYONLILLELILLE

CORSECORSE

MP 30MP 30

TASSTASS FIVAFIVA

Cour d’AppelCour d’AppelChambre SocialeChambre Sociale

INDEMNISATION

METZMETZ

CGT CFDTCFDT

et nonPARIS ou MARSEILLE

MP 30MP 30

TASSTASS FIVAFIVA


INDEMNISATION

METZMETZ

5% IPP5% IPP

21.000 €21.000 €

19.000 €19.000 € 21.000 €21.000 €

MONTANTSMONTANTS

MP 30MP 30

TASSTASS FIVAFIVA


INDEMNISATION

METZMETZ

MésothéliomeMésothéliomeDécèsDécès

130.000 €130.000 €

MoyenneMoyenne92.500 €92.500 €

130.000 €130.000 €

MONTANTSMONTANTS

MP 30MP 30

TASSTASS FIVAFIVA


INDEMNISATION

METZMETZ

6 à 8 ans6 à 8 ans 8 mois8 mois

DELAISDELAIS

???????? ?? ?? ??TASSTASS

FIVAFIVA

METZMETZ

MP 30MP 30

TASSTASS FIVAFIVA


Cour d’AppelCour d’AppelChambre CivileChambre Civile

INDEMNISATION

METZMETZ

5% IPP5% IPP

21.000 €21.000 €

19.000 €19.000 €40.000 à40.000 à50.000 €50.000 €

Contestation de l’offre

MONTANTSMONTANTS

Le FIVA.

Les revendications Les revendications de la CFDT au de la CFDT au

FIVA :FIVA :Revoir le barème d’indemnisationRevoir le barème d’indemnisation

à la hausse.à la hausse.

Appliquer systématiquement Appliquer systématiquement la faute inexcusable de la faute inexcusable de

l’employeur sans recours l’employeur sans recours devant les juridictions.devant les juridictions.

Mai 2008Mai 2008

DiversDivers : :

- L’attestation d’exposition.- L’attestation d’exposition.

- Les documents médicaux.- Les documents médicaux.

- Radio ou scanner ?- Radio ou scanner ?

???????? ?? ?? ??RADIORADIO

SCANNERSCANNER

Le Le SUIVI SUIVI

MEDICALMEDICAL

Le suivi médical amiante est un droit !Le suivi médical amiante est un droit !

- pour les personnes ayant été exposées à l'amiante qui ne sont plus en activité :

c'est le suivi post-professionnel ;c'est le suivi post-professionnel ;

- pour les salariés encore en activité :

c'est le suivi post-exposition.c'est le suivi post-exposition.

Le suivi médical amiante est un droit !Le suivi médical amiante est un droit !

- Le SUIVI POST-PROFESSIONNEL : concerne toutes les personnes exposées à l'amiante qui ne sont plus en activité : les retraités, mais aussi les chômeurs et les inactifs.

- Le SUIVI POST-EXPOSITION : concerne toutes les salariés exposés à l'amiante qui sont encore en activité, ceux qui ont été exposé dans leur établissement actuel (examens complémentaires), mais aussi ceux qui ont été exposé à l'amiante par leur activité passée dans une autre entreprise. Ce suivi relève de la décision du médecin du travail.

Les missions du médecin du travail sont résumées dans l ’arrêté du Les missions du médecin du travail sont résumées dans l ’arrêté du 13 décembre 1996.13 décembre 1996.

L'attestationL'attestation

d'expositiond'exposition

L ’attestation d ’exposition.L ’attestation d ’exposition.

- C'est un document signé par le médecin du travail et l'employeur qui doit être délivré à toute personne qui quitte un établissement dès lors qu'elle y a été exposée à l'amiante……

L'attestation d'exposition doit être aussi fournie à tout L'attestation d'exposition doit être aussi fournie à tout retraité qui en fait la demande auprès de son ancien retraité qui en fait la demande auprès de son ancien

établissement.établissement.

L ’attestation d ’exposition.L ’attestation d ’exposition.

Un arrêté défini le contenu de cette attestation :Cette attestation ouvre le droit à des examens médicaux gratuits financés par le FASS (Fonds d'Action Sanitaire et Sociale).

Pour bénéficier de ces examens il faut en faire la demande à la Caisse Primaire, en lui adressant une lettre, accompagnée de l'attestation d'exposition.

La Caisse doit lui renvoyer une acceptation et vous indiquer la marche à suivre. Une circulaire précise que "tout assuré demandeur d'une surveillance post-professionnelle est destinataire d'une lettre d'information personnalisée ainsi que d'un exemplaire du protocole de surveillance spécifique à l'agent incriminé qui en précise les modalités".

Si vous avezSi vous avez

été exposé à été exposé à

l ’amiante.l ’amiante.

Si vous avez été exposé à l ’amianteSi vous avez été exposé à l ’amiante

Pensez a préparer dès à présent un dossier dans lequel nous vous Pensez a préparer dès à présent un dossier dans lequel nous vous conseillons de faire figurer entre-autres :conseillons de faire figurer entre-autres :

- le suivi médical : tous les éléments du suivi médical post- - le suivi médical : tous les éléments du suivi médical post- professionnel ou post-exposition devront figurer dans ce dossier ; professionnel ou post-exposition devront figurer dans ce dossier ; en particulier l’attestation d’exposition en particulier l’attestation d’exposition (**) signée par le médecin du travail et l'employeur ;médecin du travail et l'employeur ;

- plusieurs témoignages de collègues attestant que vous avez été - plusieurs témoignages de collègues attestant que vous avez été exposé : précisez la période ; l ’absence de moyens de exposé : précisez la période ; l ’absence de moyens de protection, et, le manque d ’information du danger.protection, et, le manque d ’information du danger.

Si vous avez été exposé à l ’amianteSi vous avez été exposé à l ’amiante

En cas de nécessité, ces témoignages pourront vous servir, par exemple :

Il faut le faire dès à présent, car le temps passant, vous éprouverez de plus en plus de difficultés à trouver des témoins.

Nous tenons à votre disposition un formulaire type de témoignage Nous tenons à votre disposition un formulaire type de témoignage qui précise les éléments qui doivent y figurer ainsi que les règles à qui précise les éléments qui doivent y figurer ainsi que les règles à

observer pour qu’il soit valide.observer pour qu’il soit valide.

dans le cadre d’une procédure pour faute dans le cadre d’une procédure pour faute inexcusable de l’employeurinexcusable de l’employeur..

CREATIONCREATION

d ’und ’un

FICHIERFICHIER

Témoignage de l ’exposition.Témoignage de l ’exposition.Nous créons un fichier d’anciens salariés qui sont disposés à mettre Nous créons un fichier d’anciens salariés qui sont disposés à mettre par écrit leur témoignage de l’exposition à l’amiante de leurs par écrit leur témoignage de l’exposition à l’amiante de leurs collègues, sous réserve qu’ils aient travaillé avec eux dans les collègues, sous réserve qu’ils aient travaillé avec eux dans les secteurs concernés ( liste non exhaustive ) : NH3/1 ; Acide Nitrique ; secteurs concernés ( liste non exhaustive ) : NH3/1 ; Acide Nitrique ; etc…etc…Cela concerne le personnel d’exploitation et l’encadrement des Cela concerne le personnel d’exploitation et l’encadrement des unités ainsi que les différents intervenants sur ces sites : unités ainsi que les différents intervenants sur ces sites : Maintenance, Inspection, CRE, Sécurité, Gardiennage, Labo, Maintenance, Inspection, CRE, Sécurité, Gardiennage, Labo, etc…etc…

Et vous, êtes vous prêt à témoigner pour vos anciens collègues ?Et vous, êtes vous prêt à témoigner pour vos anciens collègues ?Si c’est le cas, faites nous le savoir. Bravo, merci pour eux, merci pour le collectif : c’est aussi cela la solidarité active !

N.B. En cas de nécessité, si vous avez des difficultés pour obtenir N.B. En cas de nécessité, si vous avez des difficultés pour obtenir des témoignages, n’hésitez pas à nous contacter ( tél. 0387917245 ).des témoignages, n’hésitez pas à nous contacter ( tél. 0387917245 ).

Synergie tabac et amiante : risque de développer un cancer broncho-pulmonaire en fonction d'une exposition à l'amiante et/ou au tabac (d'après Hammon, Selikoff et Seidman)

Non exposé à l'amiante

Exposé à l'amiante

Non exposé au tabac

1 5,17

Exposé au tabac

10,85 53,24

Mai 2008Mai 2008

Les autres maladies professionnelles :Les autres maladies professionnelles :

- leucémie : tableau 4- leucémie : tableau 4

- asthme professionnel : tableau 43- asthme professionnel : tableau 43

- lymphome malin non hodgkinien- lymphome malin non hodgkinien ( hors tableaux )( hors tableaux )

Augmentation des adhésio

ns

Augmentation des adhésio

ns

chez les re

traités.

chez les re

traités.

A SIGNALERA SIGNALER

- La « migration » de militants CGT actifs vers la CFDT retraités.

-L’arrivée d ’anciens syndiqués de la CFTC, FO et CGC vers la CFDT.

- En 2002, 2003 et 2004 tous les syndiqués actifs restent syndiqués retraités.

- De 2002 à 2006, suite aux réunions annuelles, 20 retraités non syndiqués sont venus spontanément se syndiquer chez les retraités, sans avoir recours aux permanences AT & MP.

- La création, l ’utilisation et la mise à disposition d ’outils.

- La création avec les mineurs d’une plaquette : « Démarches en cas de décès ».

Doublement Doublement

en en

5 ans.5 ans.

Augmenter le nombre Augmenter le nombre des adhérents retraités.des adhérents retraités.

OBJECTIF

en 2003

TOUT LE MONDE DISAIT :

C’EST IMPOSSIBLE !

ARRIVA QUELQU’UN QUI

NE LE SAVAIT PAS, ET ….

IL LE FIT !

Augmentation des adhésions de la section des retraités Augmentation des adhésions de la section des retraités d ’Atofina de Carling Saint Avold ).( 1.000 retraités ).d ’Atofina de Carling Saint Avold ).( 1.000 retraités ).

Fin 2001 : 77 adhérents.Fin 2002 : 91 adhérents.

Fin 2003 : 154 adhérents.

Progression en 6 ans : Progression en 6 ans : 660 %.660 %.





Fin avril 2008 : 506 adhérents. Fin avril 2008 : 506 adhérents.

Augmentation des adhésions de la section des retraités Augmentation des adhésions de la section des retraités d ’Atofina de Carling Saint Avold ).( 1000retraités ).d ’Atofina de Carling Saint Avold ).( 1000retraités ).

Objectif d’ici Objectif d’ici Fin 2008 Fin 2008

550 adhérents. 550 adhérents.

LE LIVRE BLANCLE LIVRE BLANCde l’exposition à l’amiante des salariés

de l’usine chimique de Carling / Saint – Avold (57) Moselle

17 Février 2005

1er JUIN 2006

(Tome 2) Après nous avoir « fait respirer la mort » ils persistent par

5 juin 2008

La rLa rééflexion, la discussion flexion, la discussion permettent le choix et permettent le choix et

l’orientation.l’orientation.

LE RESULTATLE RESULTAT

VALIDE LA METHODE !VALIDE LA METHODE !

?? ?????? ?? ?? ??Ceux quiCeux quiOsent !Osent !

Ceux qui Ceux qui causent !causent !

OSEZ !OSEZ !

marcel nicolaus retraité total petrochemicals carling / saint avold ( 57 ) les permanences...

Documents