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LE SAMEDI 11 JUIN 2016

Com

pte ren

du

Salle des fêtes de la Motte

du Caire

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L’Assemblée Générale d’Eté clôturant la saison 2015/2016 s’est tenue dans la salle des Fêtes, gracieusement mise à notre disposition par la Municipalité de La Motte du Caire, qu’il convient de remercier de ce geste. Personnalités : M., Patrick MASSOT, Maire de La Motte du Caire M. Marcel CLEMENT, ancien Maire et Conseiller Général M.Cyril Lagarde, Président de la section Foot Excusés : M. Alain Porcu, Président de la Ligue de la Méditerranée M. le Président du Conseil Départemental 04 Mme la Directrice DDCSPP 04 Saluant la présence de M. Marcel Clément, président fondateur du F R E J P omni sport de La Motte, ancien Conseiller Général, ainsi que MM. Massot, Maire , Cyril Lagarde, président de la section Foot, Gérard Capello ouvre l'assemblée : 46 clubs présents ou représentés (88, 5%) totalisant 161 voix (91 %) (Quorum largement atteint). Membres du Comité de Direction : CAPELLO Gérard, Président Mmes BENSO Martine, CHARDONNET Françoise, PAOLASSO Françoise, CHARRUET Sophie, TRON Séverine, PESSEY Pascale MM. BEL ABBES Patrick, CASSE Michel, FERRANDO Daniel, CHIRON Marc – HERNANDEZ Jean-Claude - MARCEL Yves, MUNOZ Estéban, ROCHARD Michaël. Clubs présents ou représentés : US VEYNES - GAP HA FC - EP MANOSQUE - SISTERON FC - US STE TULLE - AS FORCALQUIER - SC RIEZ - US LES MEES - SC VINON - CA DIGNE - ORAISON SP - LARAGNE S - AS EMBRUN - FC VOLONNE -L'ARGENTIERE S - PIERREVERT S – US VIVO 04 – SC SERRES - ST CREPIN ES - AS ST ANDRE CASTELLANNE - FC LE BRUSQUET - FC CHATEAUROUX - USCA PEIPIN - FC MISON - LA ROCHE S - CO ST MARTIN - ES BANON - FC LA SAULCE - US AIGLUN - US PUIMOISSON - AS DAUPHIN - A.F. CHAMPSAUR VALGAUDEMAR - O. BRIANCON SERRE CHEVALIER - A.S. VALENSOLE GREOUX - ENTENTE SPORTIVE MOYENNE DURANCE - L'AVANCE FC - CASA FUTSAL - FUTSAL DIGNOIS - AS SERRE PONCON - ASL DIGNE - AS TALLARD - FC CERESTE REILLANNE – FRJEP LA MOTTE DU CAIRE – ES STEPHANOISE – FS ASSE VERDON VAIRE – FC MALIJAI – AGFAF – OPPIDIUM MONTAGNAC

L’Assemblée Générale Extraordinaire propose la nouvelle rédaction des Statuts du District, en conformité avec le modèle décidé en Assemblée Fédérale ainsi que la nouvelle dénomination des Championnats Seniors (District 1 remplace PH A, District 2 à la place de PH B, District 3 pour la PH C, District 4 pour la 1ère Division).

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Modification des textes

CHAMPIONNATS SENIORS

REGLEMENT

Article 1 - Les championnats seniors sont organisés en différentes divisions, dans lesquelles sont classés les clubs du District des Alpes suivant leur valeur sportive déterminée par les championnats de la saison précédente. Ces divisions seront à l’issue de la saison 2015/2016 :

- District 1 - District 2 - District 3 - District 4

Les clubs classés en Ligue 1, Ligue 2, National, CFA et CFA2 disputent des épreuves directement organisées par la F.F.F. ceux classés en Division d’Honneur et Division d’Honneur Régionale par la Ligue de la Méditerranée. Article 2 - La répartition des clubs dans chaque division est déterminée par les classements obtenus à l’issue des championnats de la saison écoulée. Article 3 - Chaque division comprend : * District 1: 12 clubs (en un seul groupe) * District 2: 12 clubs (en un seul groupe) * District 3: 10 clubs (en un seul groupe) * District 4: groupes constitués suivant le nombre des clubs engagés Article 4 - Il sera tenu compte, dans la mesure du possible, de la situation géographique des clubs engagés pour la constitution des groupes en District 4. Article 5 - néant Article 6 - En District 1, le club champion accède automatiquement au Championnat de division inférieure de Ligue, la saison suivante. En District 2, les clubs classés 1er et 2ème accèdent en District 1 En District 3, les Clubs classés 1er et 2ème accèdent en District 2 En District 4, le Club classé 1er de chaque groupe accède en District 3. Le classement se fait entre les Clubs selon les dispositions de l’article 34 des Règlements sportifs du District. Article 7 - En District 1, le club classé 12ème intègre le District 2. En District 2, le club classé 12ème intègre le District 3 En District 3, le Club classé 10ème intègre le District 4. Article 8 - Dans le cas où un (ou plusieurs) club(s) de division inférieure de Ligue descendrait en District 1, le nombre de clubs à descendre dans chaque division serait augmenté d’autant.

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Article 9 – En cas de refus ou d’impossibilité d’accéder en division supérieure, il sera fait appel aux clubs les mieux classés pour pallier à la carence selon le classement établi conformément aux critères de départagement définis au 2ème alinéa de l’article 6. Article 10 - Si un club, maintenu dans une division décline son maintien avant le début du championnat, il sera remplacé par le club relégable le mieux placé au classement en fin de saison. Ce classement est établi selon le quotient (nombre de points obtenus, rapporté au nombre de matchs joués), tous groupes confondus de la division considérée. Article 11 - Chaque saison, la première équipe inférieure nouvellement engagée d’un club sera automatiquement intégrée en District 4. Dans le cas où un club aurait deux équipes en District 4, ces équipes seraient réparties dans des groupes différents. Article 12 - Tout joueur suspendu dans les Compétitions du District ou de la Ligue devra obligatoirement purger sa suspension dès le dimanche suivant (ou de la date précisée) et ce, de dimanche en dimanche, jusqu’à l’extinction de la sanction. Il ne pourra, en aucun cas, purger cette peine en semaine à l’occasion du déroulement éventuel des coupes des Districts. Il ne pourra, non plus, purger cette peine le dimanche par suite d’un match avancé à l’occasion du déroulement éventuel des coupes du District. Article 13 - Il est stipulé que toutes les équipes premières disputant le championnat de District 4 pourront aligner au maximum 6 joueurs mutés dont 2 hors période. Article 14 - Deux équipes d’un même club ne pourront être admises dans une même division hormis en District 4. Article 15 – obligation des clubs

1) Tout club disputant le Championnat de District 1 devra engager obligatoirement dans la compétition des U19 ans du District des Alpes, son équipe des U19 ans ou celle résultant de la création d’une « Entente » autorisée par la Ligue, entre deux clubs du District et ce, avant le début de la compétition. Toutefois, cette « Entente » ne pourra être autorisée entre deux clubs évoluant en District 1 2) Il est précisé qu’en cas d’accession, au terme de la saison, le club qui aura utilisé le plus grand nombre de ses joueurs, dans cette « Entente » pourra prétendre y accéder. Si son effectif ne lui permet pas, c’est le club classé immédiatement après (dans les mêmes conditions s’il s’agit aussi d’une entente et ce, éventuellement jusqu'au club classé troisième) qui pourra prendre sa place.

3) Si l’obligation d’engager une équipe U19 du club ou issue d’une entente n’est pas satisfaite, les clubs en infraction seront réintégrés en District 2 en début de saison au profit des clubs descendants les moins mal classés. Si au cours de l’ensemble de la saison une équipe d’U19 du club ayant obligation ou issue d’une « Entente » est déclarée forfait général, le club en infraction sera réintégré en District 2 la saison suivante au profit du club descendant le moins mal classé.

4) Les clubs accédant pour la première fois en District 1 auront deux saisons pour satisfaire à cette obligation.

5) «En championnat Senior District 1, il ne peut y avoir présent sur le banc de touche (accompagné d’un Dirigeant et du Président ou son représentant), lors d’une rencontre de Championnat District 1, qu’un entraîneur titulaire du Diplôme Fédéral d’Animateur Senior ou CFF3 validé. Si l’éducateur concerné au niveau de l’équipe du championnat de District 1 ne possède pas le diplôme requis, il ne pourra prendre place sur le banc.

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L’équipe évoluant en championnat de District 1, sera rétrogradée en championnat immédiatement inférieur à la fin de la saison si l'entraîneur de l'équipe titulaire du diplôme précité n'a pas effectué plus de 70 % des matchs. En championnat Seniors District 2, le club devra indiquer au District le nom de l’éducateur en charge de l’équipe de District 2 avant le début du championnat de la nouvelle saison. Cet éducateur doit être titulaire de l’attestation de suivi de stage de la formation du Certificat fédéral de Football niveau 3. Il devra être présent sur le banc de touche, lors des rencontres du dit championnat, Si l’éducateur concerné ne possède pas l’attestation requise, il ne pourra prendre place sur le banc. L’équipe accédant à cette division aura une saison pour se mettre en conformité. L’équipe évoluant en championnat de District 2, sera rétrogradée en championnat immédiatement inférieur à la fin de la saison si l'entraîneur de l'équipe titulaire de l’attestation précité n'a pas effectué plus de 70 % des matchs. Le présent règlement prendra application saison 2015/2016. Article 16 - Tout club disputant le championnat de District 2 devra avoir une équipe de jeunes dans les épreuves officielles du District des Alpes. Un délai d’une saison pourra être accordé pour satisfaire cette obligation aux clubs y accédant pour la première fois. En cas de non-respect, les clubs fautifs seront rétrogradés en District 3 au profit des clubs descendant les moins mal classés. Si l’obligation d’engager une équipe de jeunes du club ou issue d’une entente n’est pas satisfaite, les clubs en infraction seront réintégrés en District 3 en début de saison au profit des clubs descendants les moins mal classés. Si au cours de l’ensemble de la saison cette équipe de jeunes du club ayant obligation ou issue d’une « Entente » est déclarée forfait général, le club en infraction sera réintégré en District 3 la saison suivante au profit du club descendant le moins mal classé. Article 17 - L’organisation des championnats seniors conformément aux règlements d’administration générale, sportifs et de championnats, est assurée par la commission des championnats. Article 17 bis – Entente Senior Conformément aux dispositions de l’article 39 bis 2 des Règlements Généraux, la Ligue de la Méditerranée décide d’accorder aux clubs la possibilité de constituer des équipes seniors en entente dans les compétitions des 2 dernières divisions du District. Article 18 - Chaque club devra au 1er juillet de chaque saison, être en conformité avec les dispositions stipulées à l’article 6, titre III (obligation des clubs) du statut fédéral de l’arbitrage. Article 19 - Les cas non prévus dans le présent règlement seront résolus par la commission des Statuts et Règlements du District des Alpes.

COUPE DES ALPES « Souvenir Robert Gage »

REGLEMENT Article 1 - Il est créé, par le District des Alpes, une épreuve de football dénommée « Coupe des Alpes ». Pour perpétuer la mémoire du regretté président fondateur du C.A. Dignois, la coupe des Alpes comportera comme sous titre le nom de « Souvenir Robert Gage ».

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Cette épreuve, qui est ouverte à tous les clubs du District des Alpes moyennant un droit d’engagement dont le montant est fixé par le Comité de Direction est dotée d’un objet d’art qui sera remis en garde pendant un an, à l’équipe gagnante. Cet objet devra faire retour quinze jours avant la date de la finale au siège du District des Alpes. Article 2 - Son organisation en incombe à une commission nommée par le Comité de Direction. Article 3 - Cette épreuve se dispute sous les Règlements généraux de la F.F.F. et des Règlements sportifs du District des Alpes. Un joueur, ayant participé à la Coupe des Alpes pour un club, ne pourra disputer cette épreuve dans la même saison avec un autre club, même en cas de changement de résidence, de garnison si le joueur est militaire ou le club dissous. Article 4 - La coupe des Alpes se disputera par matches éliminatoires en principe aux dates réservées pour la Coupe de France. Elle aura la priorité sur les championnats du District des Alpes dans le choix de la date en cas de match à rejouer. Article 5 - A partir du 2ème tour, les clubs de District 1 ou de division supérieure engagés en Coupes de France seront intégrés quel que soit leur niveau, au tour suivant leur élimination de l’épreuve Nationale. Il en sera de même pour les clubs de District 2 et de division supérieure non engagés en Coupe de France. Article 6 - Le calendrier et l’ordre des rencontres seront établis par les soins de la commission. Les adversaires dans chaque tour seront tirés au sort. Article 7 - Jusqu’aux quarts de finales inclus, le club recevant est celui classé en division inférieure par rapport au club reçu. En cas d’égalité de division, la commission tiendra compte des déplacements effectués par les adversaires étant admis que chaque réception annulera un déplacement et vice versa. Au cas où 2 adversaires seraient à égalité dans le nombre de déplacements, la rencontre sera désignée sur le terrain de celui ayant effectué le plus important kilométrage en déplacement. En cas de nouvelle égalité, le match sera joué sur le terrain du club sorti le premier au tirage au sort. Les rencontres des demi-finales se joueront sur un seul match, le club recevant sera celui évoluant en série inférieure. En cas d’égalité de niveau, le club tiré en premier aura l’avantage du terrain. S’il y a égalité, une prolongation de 30 minutes sera jouée. En cas de nouvelle égalité, il sera procédé à l’épreuve des tirs aux buts. La finale se jouera sur un terrain neutre désigné par le Comité de Direction sur proposition de la commission coupes et championnats. Article 8 - La durée du match est de 90 minutes. En cas de résultat nul, une prolongation de trente minutes sera jouée, fractionnée en deux périodes. A l’issue de la prolongation, si le score demeure nul, il sera procédé au départagement par l’épreuve spéciale des coups de pied au but, selon les dispositions prévues en annexe des Règlements sportifs. Article 9 - A partir des quarts de finale, la commission, en plein accord avec le Comité de Direction, désignera dans la mesure du possible, pour chacune des rencontres, un délégué qui aura pour attributions :

o de contrôler les entrées, o de partager les recettes o d’assurer l’application des Règlements.

Le délégué devra, en toutes circonstances, adresser un rapport au Comité de Direction, dans les 24 heures qui suivront la rencontre. Le délégué, ou à défaut le club recevant, sera tenu d’établir la feuille de recette

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fournie par le District des Alpes et d’en faire retour à celui-ci dans le délai maximum de 24 heures. A défaut, une amende sera infligée. Article 10 - Le club qui reçoit devra payer au club visiteur une indemnité kilométrique calculée sur le trajet simple le plus direct par route ou chemin de fer, suivant le taux fixé par le Comité de Direction. Cette indemnité sera due même s’il n’y a pas de recette. En cas d’insuffisance de recette les frais ou le reliquat des frais d’arbitrage et de délégué seront à charge par moitié aux deux clubs. S’il y a un excédent de recette, celui-ci sera réparti conformément à l’article 62 des Règlements sportifs. Lorsqu’un match n’aura pas lieu pour cause fortuite et que l’équipe aura fait le déplacement, l’indemnité kilométrique sera doublée à l’équipe qui se sera déplacée, jusqu'à concurrence de la recette réalisée. Au cas où la recette ne permettrait pas de couvrir intégralement les frais du second déplacement, le reliquat sera supporté par moitié par les clubs en présence. Article 10 bis – La feuille de match devra être retournée au District des Alpes dans les 24 heures suivant le match par le club recevant sous peine d’Amende (cachet de la poste faisant foi) Article 11 - Si deux équipes se déplacent pour jouer sur terrain neutre et que la recette n’est pas suffisante pour payer l’indemnité kilométrique à chaque équipe en présence, la part revenant à chaque équipe sera calculée au prorata du parcours kilométrique effectué. Article 12 - Pour tous les matches, les membres des clubs en présence doivent acquitter le droit d’entrée. Les cartes d’invitation, établies par le District des Alpes seront réparties comme suit : 20 à chacun des clubs, joueurs compris. Dans les cas de match joué sur terrain neutre, elles seront réparties comme suit : 20 à chacun des clubs, joueurs compris, 5 au club organisateur. Article 13 - A compter des quarts de finale, un droit qui sera fixé par le Comité de Direction sera versé au District des Alpes par le club visité. Il ne sera pas perçu de droit pour le tour éliminatoire. Article 14 - Pour chaque rencontre sur terrain neutre, la recette sera établie de la façon suivante :

10 % pour frais d’organisation au club organisateur

10 % pour frais d’arbitres et de délégués suivant barème en faveur du District des Alpes

Indemnité kilométrique (trajet simple) aux équipes se déplaçant, calculée suivant le taux en vigueur.

Le solde ou recette nette sera réparti ainsi : 20 % au District organisateur 40 % à chacun des deux clubs en présence. Article 15 - les cas non prévus dans le présent règlement seront résolus par la commission des statuts et règlements du District des Alpes. Article 16 – Pour toutes les épreuves des Coupes Seniors, les décisions des commissions des Statuts et Règlements ou de la CDA, sont passibles d’Appel du District des Alpes devant la commission Générale d’Appel, il doit être introduit dans un délai de quarante-huit heures (48 h) ouvrables à compter du lendemain de la date de notification de parution sur Minitel ou par Lettre de la décision contestée. L’appel sera pris en considération, autant qu’il parviendra en un seul envoi, avec le montant exact du droit fixé par le Comité de Direction, et simultanément avec celui-ci, le récépissé d’envoi recommandé au club adverse du duplicata de l’Appel Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’Appel

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COUPE DES ALPES DES RESERVES « Souvenir André Donadieu »

REGLEMENT

Article 1 - Il est créé, par le District des Alpes, une épreuve de football dénommée « COUPE DES ALPES DES RESERVES ».Pour perpétuer la mémoire du regretté, premier Président du District des Alpes du temps où les clubs « Haut Alpin » évoluaient dans la Ligue du Lyonnais, et par la suite Président d’Honneur de notre District ; La coupe des Alpes des Réserves comportera, comme sous-titre le nom de « Souvenir André DONADIEU » Cette épreuve, qui est ouverte à toutes les équipes réserves du District des Alpes engagées dans une épreuve officielle du District, moyennant un droit d’engagement dont le montant est fixé par le Comité de Direction, est dotée d’un objet d’art qui sera remis en garde pendant un an à l’équipe gagnante. Cet objet d’art devra faire retour quinze jours avant la date de la finale au siège du District des Alpes. Dans le cas ou la Première équipe Réserve d’un club dispute un championnat de Ligue (DH ou DHR) et si ce club dispose d’une deuxième équipe réserve évoluant dans le championnat de District, c’est celle-ci qui participera à la Coupe des Alpes des Réserves. Article 2 - Son organisation en incombe à une commission nommée par le Comité de Direction. Article 3 - Cette épreuve se dispute sous les règlements généraux de la F.F.F. et des Règlements sportifs du District des Alpes. Un joueur, ayant participé à la Coupe des Alpes pour un club, ne pourra disputer cette épreuve dans la même saison avec un autre club, même en cas de changement de résidence, de garnison si le joueur est militaire, ou le club dissous. Ne pourra y prendre part tout joueur qui a participé à au moins l’une des 2 dernières rencontres de compétition officielle en équipe du plus haut niveau du club. Article 4 - La Coupe des Alpes des réserves se disputera par matches éliminatoires, en principe aux dates réservées pour la Coupe de France. Elle aura la priorité sur les championnats du District des Alpes dans le choix de la date en cas de match à rejouer. Article 5 - Suivant le nombre d’équipes, des épreuves éliminatoires auront lieu. Le nombre en sera fixé d’après le nombre des engagés. Seront exempts : jusqu’aux 1/16ème de finale : les finalistes de la saison précédente ainsi que les clubs participant aux championnats de District 1 et de District 2. Article 5 bis - Les équipes des clubs de District 3 n’ayant pas d’équipes réserves et éliminées lors du tour préliminaire (cadrage) si celui-ci a eu lieu ou au premier tour de la Coupe Robert GAGE, seront réengagées dans la Coupe des Réserves dès le 1er tour de celle-ci, ou éventuellement dans le tour de cadrage. Une équipe battue par forfait au 1er tour de Coupe Robert GAGE ne peut participer à la Coupe des Réserves. Article 6 - Le calendrier et l’ordre des rencontres seront établis par les soins de la commission. Les adversaires dans chaque tour seront tirés au sort. Article 7 - Jusqu’aux quarts de finales inclus, le club recevant sera celui classé en division inférieure par rapport au club reçu. En cas d’égalité de division, la commission tiendra compte des déplacements effectués par les adversaires étant admis que chaque réception annulera un déplacement et vice-versa. Au cas où 2 adversaires seraient à égalité dans le nombre de déplacements, la rencontre sera désignée sur le terrain de celui ayant effectué le plus important kilométrage en déplacement. En cas de nouvelle égalité, le match sera joué sur le terrain du club sorti le premier au tirage au sort. Les rencontres des demi-finales se joueront sur un seul match, le club recevant sera celui évoluant en série inférieure. En cas d’égalité de niveau, le club tiré en premier aura l’avantage du terrain.

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La finale se jouera sur un terrain désigné par le Comité de Direction sur proposition de la commission Coupe et Championnats. Article 8 - La durée du match est de 90 minutes. En cas de résultat nul, une prolongation de trente minutes sera jouée, fractionnée en deux périodes. A l’issue de la prolongation, si le score demeure nul, il sera procédé au départagement par l’épreuve spéciale des coups de pied au but, selon les dispositions prévues en annexe des règlements sportifs. Article 9 - A partir des quarts de finale, la commission, en plein accord avec le Comité de Direction, désignera dans la mesure du possible, pour chacune des rencontres, un délégué qui aura pour attributions :

* de contrôler les entrées, * de partager les recettes, * d’assurer l’application des règlements.

Article 10 – La feuille de match devra être retournée au District des Alpes dans les 24 heures suivant le match par le club recevant sous peine d’Amende (cachet de la poste faisant foi) Article 11 – Pour toutes les épreuves des Coupes Seniors, les décisions des commissions des Statuts et Règlements ou de la CDA, sont passibles d’Appel du District des Alpes devant la commission Générale d’Appel, il doit être introduit dans un délai de quarante-huit heures (48 h) ouvrables à compter du lendemain de la date de notification de parution sur Minitel ou par Lettre de la décision contestée. L’appel sera pris en considération, autant qu’il parviendra en un seul envoi, avec le montant exact du droit fixé par le Comité de Direction, et simultanément avec celui-ci, le récépissé d’envoi recommandé au club adverse du duplicata de l’Appel Le non-respect de Ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’Appel

Le délégué devra, en toute circonstance, adresser un rapport au Comité de Direction, dans les 24 heures qui suivront la rencontre. Le délégué ou à défaut le club recevant, sera tenu d’établir la feuille de recette fournie par le District des Alpes, et d’en faire retour à celui-ci dans un délai maximum de 24 heures. A défaut, une amende sera infligée. Ces textes sont approuvés à l’unanimité. L’Assemblée Générale Ordinaire s’ouvre par l’approbation du compte-rendu de l’Assemblée Générale d’Hiver tenue le 5 décembre 2015 à Sisteron et l’affectation du résultat 2014/2015 au bilan. Elle procède ensuite à l’élection du Comité de Direction Après dépouillement sous le contrôle de la Commission de surveillance des Opérations électorales, il est constaté : Suffrages exprimés : 142 voix, pour : 80,28% ; contre : 7,04% ; abstentions : 12,6%. La liste présentée par Gérard Capello est élue pour la mandature 2016-2020. Gérard CAPELLO – Michaël ROCHARD – Yves MARCEL – Jean-Claude BARONIAN – Patrick BEL ABBES – Martine BENSO – Véronique BIAGI – Michel CASSE – Françoise CHARDONNET – Sophie CHARRUET – Marc CHIRON – Guy COUSIN – Daniel FERRANDO – Joël GRISONI – Jean-Claude HERNANDEZ – Gérard LETESSIER – Estéban MUNOZ – Franck ODDE – Françoise PAOLASSO – Pascale PESSEY – Jean-Paul KAMMER – Séverine TRON

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Le Président, Gérard CAPELLO prend la parole : « Mesdames, Messieurs, mes chers amis, Nous ne saurions ouvrir nos débats sans observer quelques instants de recueillement pour toutes celles et tous ceux de la grande famille du Football qui nous ont quittés, (Philippe CULOMA). Nous sommes réunis pour cette Assemblée Générale, la dernière de la mandature, au sein du village de LA MOTTE DU CAIRE qui a souhaité recevoir l’ensemble des clubs du District, souhait auquel nous avons volontiers souscrit tant il nous parait important de remercier les clubs, même modestes, par respect pour le travail qui y est fait et montrer notre considération envers les Dirigeants. Je n’ai pas pour habitude, même si cette Assemblée est la dernière de la mandature actuelle, de vous abreuver avec un bilan de nos actions qui ressemble, généralement, à un satisfécit en direction de l’équipe sortante ; comme je l’ai toujours dit, nous travaillons toutes et tous ensemble et surtout dans une réelle collaboration tant il est pour nous important de vous associer aux actions que nous mettons en place dans vos clubs. Alors évitons cet épisode pour aborder immédiatement l’essentiel du contenu de notre rencontre avec les informations que je me dois de vous transmettre car elles vous permettent de connaitre les évolutions de notre discipline, à tous les niveaux de notre organisation et éventuellement quelles nouvelles règles nous devons mettre en application. Au premier niveau de la hiérarchie, la Fédération a tenu son Assemblée Générale au cœur de la Touraine, précédée celle de la Ligue du Football Amateur, à TOURS (Indre et Loire). L’essentiel des nouveaux textes tournait autour de la mise en application de la Réforme Territoriale qui a impacté 18 Ligues sur les 22 et ramenant leur nombre à 13, puisque les Ligues doivent suivre le mouvement de redécoupage des Régions. Vous n’ignorez pas que notre Région n’ayant pas été touchée par cette réforme, il en est de même pour sa structuration footballistique, c’est-à-dire que notre Ligue et ses districts restent identiques. Toutefois, le Comité Exécutif, organe suprême du Football Français, a profité de cette restructuration profonde pour harmoniser les statuts de toutes les Ligues et de tous les Districts. C’est pourquoi nous avons, en Assemblée Extraordinaire, voté sur la nouvelle mouture des statuts du District. Il ne s’agit, en fait, pour nous que de modifications dites d’ »imprimerie », le contenu restant identique à l’ancien texte ; seule la répartition de certains paragraphes a changé de numérotation. Il a également été prévu une nouvelle appellation pour les Championnats Seniors de toute la hiérarchie du football amateur qui a paru très représentative à l’ensemble des Présidents de Ligue et de Districts à laquelle elle a été présentée car plus en adéquation avec la réalité de la structuration des compétitions seniors. Le premier niveau garde sa dénomination de « NATIONAL » avec l’adjonction de « numéro 1 » soit National 1 ; l’ex CFA devient « National 2 » et la CFA2 devient « National 3 » ; les Ligues devront suivre le mouvement avec « Ligue 1, Ligue 2 (voire Ligue 3, Ligue 4 pour celles qui ont 3 ou 4 niveaux de championnat. Aussi, pour rester dans cette logique, je vous propose que nous appelions nos championnats seniors ; DISTRICT 1, DISTRICT 2, DISTRICT 3, DISTRICT 4. Si cette nouvelle dénomination doit être en place pour la saison 2017/2018, je vous propose d’adopter ces noms dès la saison prochaine puisque nous avons décidé de passer à 4 niveaux pour la saison qui arrive, 2016/2017. Après accord unanime des membres du Comité de Direction, je demande à l’Assemblée de se prononcer. Si vous en êtes d’accord, nous allons décider par un vote à mains levées puisque ce type de modification ne relève pas de scrutin à bulletin secret. Ces modifications sont adoptées à l’unanimité.

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L’Assemblée Fédérale a décidé de l’organisation du Championnat de France Amateur qui, organisé par la Fédération, sera géré sportivement et administrativement par les Ligues et dénommé National 3. D’autres nouveaux textes ont été adoptés concernant les championnats et coupes Féminines, la coupe Gambardella Crédit Agricole, le championnat et la coupe Futsal niveau Fédéral. Pour toutes les compétitions nationales, il a été convenu, par harmonisation dans l’ensemble des compétitions nationales, de passer du système 4/2/1/0 au système 3/1/0 (et -1 pour le match perdu par pénalité ou par forfait). Un club demeuré DEUX saisons consécutives sans activité sera automatiquement radié (c’était 3 saisons pour la Fédération). Le principe et la répartition des indemnités de préformation sont revus. Si la demande d’accord du club quitté est adressée complète au plus tard le 31 janvier, elle sera acceptée si elle parvient avant le 8 février. Pour les conditions de changement de club chez les Jeunes (U6 à U15, U6F à U15F), c’est le domicile des parents qui sera pris en compte. Tout changement de club est interdit pour les joueuses U16F ou U17F (sauf dans la même Ligue ou à moins de 50 kM du domicile). Pour les joueurs surclassés U12 à U15, U12F à U15F, pas de limitation du nombre de joueurs de la catégorie immédiatement inférieure et limitation à 3 de la catégorie inférieure de 2 ans ; Exemple : dans la compétition U14, sont autorisés à participer sans limitation les joueurs U13 et au maximum 3 joueurs U12. Concernant la possibilité de faire évocation par la commission compétente, cela pourra concerner le cas de la participation d’un joueur non inscrit sur la feuille de match (sanction : match perdu par pénalité le club adverse bénéficiant des points du gain du match. La participation des joueurs aux rencontres se fait sous la responsabilité du club, même si aucune alerte n’a été signalée avant le match. En cas d’impossibilité d’utiliser la FMI, la faute peut incomber au club visiteur ou au club recevant ; la perte du match par pénalité peut concerner l’un des deux clubs et pas seulement le club recevant. Le règlement disciplinaire est également revu en remplaçant le terme « joueur » par « licencié » (en autre l’éducateur ou encadrant) dans les affaires non soumises à instruction. Le Règlement Fédéral de lutte contre le dopage est corrigé pour prendre en compte le décret du 29 janvier 2016. Le statut des Educateurs intègre les certificats de spécialité Futsal et Gardien de but ; les conseillers techniques Régionaux et Départementaux deviennent C T Sportifs. Quelques règles d’encadrement des championnats (précisant le diplôme exigé), du statut du joueur fédéral ; des précisions sur le statut du Médecin Fédéral Régional. Je ne m’étendrai pas plus sur ce chapitre, suffisamment long que vous pourrez retrouver sur le site de la Fédération. Voyons maintenant en ce qui concerne la Ligue de la Méditerranée, dont l’Assemblée Générale s’est tenue samedi 4 juin à Pont Royal (MALLEMORT). En Assemblée Extraordinaire, les statuts subissent quelques modifications pour, ici aussi, suivre les recommandations de la Fédération, dans les conditions similaires à celles du District. On introduit un poste de « Président Délégué » (qui suppléera l’absence du Président) ; on précise les conditions de l’élection du Comité de Direction suivant le nombre de listes (scrutin de liste bloquée). L’Assemblée Générale Ordinaire a procédé à la modification du « Règlement d’Administration Générale » par une simple réécriture permettant d’améliorer la lisibilité et l’organisation de ce Règlement, sans apporter de modifications fondamentales et en suivant les Règlements Généraux de la Fédération. En matière financière, il est précisé que le règlement du solde des licences doit intervenir dans les 2 mois de l’envoi du relevé ; si la situation financière n’est pas régularisée au terme de ce délai, il ne sera plus possible de saisir de demande de licence. L’utilisation de la Feuille de Match Informatisée est rendu obligatoire sous peine de sanction. Les rencontres de Coupe organisées par les Districts ne sont pas considérées comme des rencontres d’une équipe supérieure.

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En championnat senior, le terrain de repli éventuel doit se situer à 30 km du siège (et non plus à 50km). Pour le Championnat DH Féminine le club qui refuserait de monter après sa qualification par les barrages serait interdit de participer au plateau Régional Final la saison suivante et sanctionné d’une amende (200€). Dans le Challenge de la Sportivité, un forfait exclut l’équipe de bonification éventuelle ainsi qu’au titre de lauréat. Et pour notre District, je vous ai informé de 2 modifications fondamentales : la première consistant en la réécriture de nos Statuts, sans toutefois en changer les dispositions pour se mettre en conformité avec les directives de la Fédération. La seconde concerne l’appellation des championnats seniors où, là encore, cela ne touche qu’au vocabulaire et surtout pas à la restructuration en 4 niveaux décidée lors de l‘Assemblée Générale du 27 juin 2015 à MALIJAI. Les responsables des Commissions sont à votre disposition et pourront répondre à vos interrogations éventuelles lors des questions dites « diverses ». J’en terminerai là et je reviendrai vers vous à la fin de cette rencontre qui aura vu l’élection de l’organe décisionnel de notre structure pour la prochaine mandature 2016-2020.

Merci pour tout ce que vous faites et bon courage pour la saison qui arrive … » M. Michaël Rochard, Secrétaire Général, présente le compte-rendu moral et sportif de la saison qui se termine : Petit village provençal de cinq cent âmes en période creuse, la Motte du Caire, qui appartint autrefois au puissant Charles d’Anjou, est baignée d’un charme tranquille car elle n’a rien cédée, ou si peu, aux sirènes à la voix ailée du tourisme de masse version azuréenne. Posée sur une butte (La Motte, vous l’aurez deviné !) à l’instar de la plupart des bourgs ou villages dont les racines remontent, en se ramifiant, au lointain Moyen Age ou plus loin, la Motte du Caire a conservé de son passé bien plus qu’une galerie de vestiges : une atmosphère. Bien sûr, il y a l’église Sainte Marie Madeleine qui fut retravaillée au XIXème siècle, mais dont le clocher conserve sa belle allure romane, le château de la Bastie-Neuve, édifié du XVII au XVIIIème siècle, aujourd’hui demeure privée… Mais la Motte du Caire se gagne surtout en arpentant sans but précis ses ruelles sinueuses, étroites, parfois couvertes et escarpées aux noms étranges et provocateurs (rue Casse-cul), au détour desquelles l’on admire, l’esprit léger, la coloration provençale typique des maisons, une belle fontaine, un linteau de porte vieux de plusieurs siècles ou la quiétude apaisante d’un jardinet ombragé, avec l’envie farouche d’y finir l’après-midi, un bon livre à la main.

Nous remercions encore une fois Monsieur Patrick MASSOT Maire et les membres du conseil Municipal ainsi que les dirigeants du FRJEP de LA MOTTE DU CAIRE pour avoir mis à disposition la salle des fêtes et nous avoir grandement facilité l’organisation de notre réunion de ce jour. Le Président du District vous a fait part des orientations et informations fédérales et régionales ; pour ma part je retrace la saison écoulée par l’intermédiaire du rapport moral et sportif de la saison 2015/2016 Le compte rendu que vous avez entre les mains détaille le travail accompli par les diverses commissions et vous donne un bilan détaillé de ce qu’elles ont réalisé au cours de l’année. Cette saison 2015-2016 n’aura pas trop été perturbée par les intempéries, les championnats ont terminé dans les temps, mais tenant compte des divers dossiers disciplinaires et règlementaires encore en instruction, nous ne pouvons vous donner le classement définitif pour certaines compétitions.

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Clubs

Engagements compétitions

Les licenciés du district Les licences se répartissent ainsi : - Vétéran / Sénior /U20: 1470 licences soit 23 % de l’effectif. Cette répartition reste équivalente par rapport à la saison précédente (-2%)

- Jeunes (H)-U19 à U6 : 3378 licences soit 52 de l’effectif. Nous constatons par rapport à la saison précédente une légère baisse 0.5 % pour la totalité des licences jeunes, par contre nous augmentons toujours des U13 avec une hausse de 5 %(augmentation significative chez les jeunes féminines).

- Féminines (F) : - Toutes catégories 362 licences soit 20% d’augmentation de l’effectif global de féminines, les seniors F restent sur le même nombre de licences.

- Dirigeant(e)s (H-F) : 787 licences : avec une progression de 6% ; à noter que le nombre des dirigeantes augmente encore cette saison.

- Arbitres (H-F) :86 licences : cette stabilité du nombre des arbitres officiels valorise les actions de la commission et fait ressortir tout le travail qui a été fait cette année encore par la CDA.

- Techniques Educateur Fédéral (H-F) : On Passe 120 licences à 151 en net progression mais devrait encore augmenter la saison prochaine.

- Foot Loisir-Futsal (H-F) : en progression. 110 EN LOISIR ET FUTSAL

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Le chiffre des licenciés

2015/2016

Saison 2014/2015

Saison 2013/2014

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Saison 2012/2013

Saison 2011/2012 LES LICENCES CLUBS

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dept clubs 2016 2015 2014 2013 2012 Evo

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EVOLUTION SUR 4 ANS EVOLUTION + 10 % DES LICENCIES soit + DE 6500 LICENCIES Dont FEMININES + 20% Les Championnats Séniors* Ligue Division d'honneur régionale Accède en DHR ST TULLE champion Descend de DHR en PHA FC SISTERON District Accèdent en PHA (District 1)

1. CA DIGNE 2. AF CHAMPSAUR VALGAUDEMAR 3. AS FORCALQUIER

Accèdent en PHC (District 3) 1. FC MALIJAI 2. En attente dossier

Descendent en PHB (District 2) 1. PIERREVERT SPORT 2. L’ARGENTIERE SPORT LES ECRINS 3. FC SISTERON ?

Descendent en 1ère division (District 4) 1. BARCELONNETTE 2. ST ANDRE LES ALPES 3. EP MANOSQUE 2

*Sous réserve de dossiers en instance, le détail des classements définitifs sera donné ultérieurement.

Classement Fair-Play - Trophée Marcel Dassault A ce jour, le classement ne peut être communiqué, des affaires sont en instance de jugement. Les Championnats des Jeunes LIGUE U19 DHR: Accède en ligue FC SISTERON U17 DHR: Accède en ligue FC SISTERON U15DHR: Accède en ligue, EP MANOSQUE DISTRICT U19 EXCELLENCE : FC SISTERON CHAMPION U16 EXCELLENCE : FC SISTERON CHAMPION U14 EXCELLENCE VIVO 04

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Championnat Féminin à 7 Championnes de district US AIGLUN Championnat FUTSAL Féminin Championnes de district US AIGLUN Championnat FUTSAL Champion le FUTSAL DIGNOIS Coupes des Alpes Non jouées à ce jour

C'est la 4ème année consécutive qu'un club du District des Alpes accède à la finale nationale du challenge Mozaïc du Crédit Agricole : GAP Séniors 2012/2013 vainqueur de la finale 2013 GAP U19 2013/2014 GJBD U17 2014/2015 AIGLUN Féminines 2015/2016 3ème à Clairefontaine

U13 ORAISON SPORTS

U15 GAP FOOT 05

U17 ARGENTIERE SPORTS

U19 FC SISTERON

SENIOR CA DIGNE

FEMININE US AIGLUN

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Budget Prévisionnel par Yves Marcel Trésorier

« Chers amis,

Vous avez pu constater, sur le projet de Budget prévisionnel pour la saison prochaine, que nous vous avons transmis sur le site, que nous restons dans les mêmes valeurs que les saisons précédentes. Bien évidemment, nous adaptons les chiffres aux rentrées prévues de financement, et établissons les dépenses en adéquation avec ces rentrées. Le projet de Budget que nous vous présentons préparé par la Commission des Finances et officialisé par le Comité de Direction, s’équilibre, avec un total de produits comme de charges, à 314 300 €. Ce qui correspond à une évolution de + 3 % par rapport au budget de la saison qui se termine, soit une valeur globale dans le même ordre de valeur. Pour les charges, les principales différences de montant portent sur les autres services extérieurs pour les déplacements des commissions : en effet, quelques commissions ont prévu de se renforcer pour faire face à leurs missions. Pour les Produits, nous avons prévu le poste des amendes sensiblement inférieur à celui relevé au compte de résultat car nous espérons que cette ligne va continuer de diminuer. La bonne nouvelle vient de la subvention « Contrat d’Objectifs » que nous avons reçue en augmentation de près de 10 000 € passant de 21 264 à 31 000 € : ceci du fait que les actions prévues aux contrats d’objectifs ont été menées à bien avec un fort pourcentage de réalisation (ajouté à une augmentation de la part versée par la Ligue du Football Amateur à la Ligue de la Méditerranée). Il nous importe de vous faire savoir que cette saison encore, nous n’avons pas modifié les tarifs, car nous sommes conscients que si le District doit être très vigilant dans le domaine financier, nos clubs aussi ont des difficultés à équilibrer leurs comptes ; comme nous le faisons depuis maintenant plusieurs saisons consécutives, nous n’augmentons pas la part de dépenses de vos clubs envers le District. Comme je vous le dis régulièrement, notre objectif n’est pas de thésauriser, mais de fonctionner, car nous connaissons vos difficultés, nous avons même limité certaines de vos charges dans la limite de ce que nous pouvons faire, prenant en compte les difficultés que vous avez, vous aussi, à équilibrer vos comptes. Comme les années précédentes, nous allons vous apporter quelques détails à ce budget au moyen de représentations graphiques que nous vous projetons. Je me dois de vous redire l’importance à monter un dossier de demande de subvention auprès du Conseil National de Développement du Sport (ex-FNDS), et je dois vous dire aussi qu’il est regrettable de constater le faible nombre de dossiers qui me sont remontés ! C’est dommage ! Et je reconnais bien volontiers que la réalisation du dossier n’est pas très aisée, mais n’oubliez pas que les C.D.O.S. ainsi que les services des D.D.C.S.P.P. (ex DDJS) sont à votre disposition pour vous aider dans cette démarche. Nous sommes à votre écoute si vous souhaitez des explications complémentaires voire quelques précisions, et répondre à vos interrogations éventuelles. » Nous avons le plaisir d’avoir avec nous aujourd’hui Madame Sylvia Oddou qui représente le cabinet, A2A Sisteron, qui va nous présenter le budget prévisionnel 2016/2017.

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Après présentation sur écran et réponses aux questions, le Budget est soumis à l’accord de l’Assemblée : Le Budget prévisionnel saison 2016/2017 est mis aux voix, et est adopté à l’unanimité.

CHARGES

Achats d'équipements 9 000,00 Avis de demissions 9 000,00

Achats 9 000,00 Ventes billets-brochures-livres 5 000,00

Electricité 1 800,00 Partenariat

Mobilier de bureau et petit éq. 5 000,00 Ventes 14 000,00

Fleurs couronnes cadeaux 500,00 Dossier disciplinaire et amendes 55 800,00

Fournitures de bureau 4 000,00 Rbt Frais dplcts officiels 5 000,00

Achat documentation 1 500,00 Frais de fonctionnement 19 500,00

Autres produits 80 300,00

Achats et charges externes 12 800,00

Locations 7 000,00 Dons bénévoles 9 000,00

Entretien, Maintenance 2 000,00 Produits prestations services 9 000,00

Assurances 2 000,00

Cotisations Organismes sportifs 7 000,00 Cotisations FFF Ligue District 10 000,00

Frais bancaires 200,00 Ristournes s./ licences 25 000,00Services extèrieurs 18 200,00 Produits activités annexes 35 000,00

Honoraires 6 500,00

Affranchissements, Téléphone 7 500,00 Subvention contrats d'objectifs 31 000,00

Détections, Sélections 0,00 Subvention Fédération 20 000,00

Déplacements des Commissions 32 000,00 Subvention Ligue 60 000,00

Contrats d'Objectifs 85 000,00 Subvention CNDS 17 000,00

Personnel extérieur 13 000,00 Subvention Département 04 11 500,00

Réception, représentation 12 000,00 Subvention Département 05 17 800,00Autres services extèrieurs 156 000,00 Subvention Région PRE 0,00

Subventions d'exploitation 157 300,00

Frais d'organisation des Compétitions 2 000,00

Organisation du District 2 000,00 Engagements compétitions 15 000,00

Formations et stage 15 000,00Taxes sur les salaires 0,00

Impôts et taxes 0,00 Organisations compétitions fédéral. 0,00

Compétitions 30 000,00

Rémunérations du Personnel 86 100,00

Charges sociales 30 000,00 Produits financiers 2 500,00

Variation congés payés et charges Produits financiers 2 500,00

Frais de personnel 116 100,00

Transfert de charges d'exploitationInteret des emprunts 0,00 Produits exceptionnels

Interet des emprunts 0,00 Produits exceptionnels 0,00

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion4 000,00

Actions imprevues 5 000,00

Charges exceptionnelles 9 000,00

Amortissement et provision 5 000,00

Dotations amortissement et provisions 5 000,00

TOTAL PRODUITS 328 100,00TOTAL CHARGES 328 100,00

BUDGET PREVISIONNEL 2016/ 2017

PRODUITS

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Nous passons ensuite à un moment agréable en direction de nos dévoués Dirigeants :Il est alors procédé à la remise des récompenses aux Dirigeants méritants distingués par leur club ainsi que par le Comité de Direction du District.

A l’Honneur du District FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL Plaquette d’Honneur Jean-Louis ESCALLIER, Vice-Président, Championnat Séniors Médaille d’Or M. Yves MARCEL, Vice-Président, Trésorier Général su District LIGUE de la MEDITERRANEE Médaille d’Or M. Michel GIRAUD, Commission des Terrains Médaille de Vermeil Mme Annie GIRAUD, Commission des Terrains M. Cyril ROUVIER, Commission Technique Médaille d’Argent M. Joao DOS SANTOS, Commission des Jeunes M. Daniel FERRANDO, Commission Technique M. Marc MONTACCI, AS VALENSOLE GREOUX M. Claude MOULLET, Commission Football d’Animation DISTRICT DES ALPES Médaille d’Or M. Jean-Claude BERNARD, Commission de Discipline M. Alain SAMOEL, EP MANOSQUE M. Enzo ALUNNO, EP MANOSQUE M. Roger BOREL, ES BANON M. Jean THUNIN, FC SISTERON M. Norbert COURT, FRJEP LA MOTTE DU CAIRE Plaquette d’Honneur M. Jean REI ROSA, Comité de Direction M. Jean-Louis ESCALLIER, Comité de Direction CLUB ATHLETIQUE DIGNOIS, 80ème Anniversaire M. Marcel CLEMENT, Reconnaissance Sportive Médaille d’Argent M. Grégory LA CARIA, AS EMBRUN M. Yahia AMMOURA, ARGENTIERE SP Mme Stéphanie CHAIX, OBSC Mme Isabelle BRISARD, OBSC M. Laurent COURRIEU, AS DAUPHIN M. Florim VESELAJ, GAP FOOT 05 M. Jean-André DA SILVA, GAP FOOT 05

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M. Philippe PIEDJOUGEAC, FC SISTERON Mme Sylvie MARINO, US VIVO 04 M. Matthieu POUSSEO, US VIVO 04 M. Jean-Marie NICOLAS, ORAISON SPORTS M. Jean PAVON, LA ROCHE SPORTS Il est procédé à l’élection des Délégués du Comité de Direction aux Assemblées Générales de la Ligue. L’Assemblée se prononce à l’unanimité pour les candidatures présentées : Titulaires : MM Gérard Capello, Michaël Rochard ; suppléants : M. Yves MARCEL et Mme, Véronique BIAGI Puis sont élus, à l’unanimité, les représentants du Comité de Direction au Comité de Direction de Ligue : Titulaire : M. Gérard Capello ; suppléant : M. Michaël Rochard. Il est présenté aux clubs les partenariats et les conventions privilèges avec les Caisses Régionales du Crédit Agricole Provence Alpes et Alpes Côte d’Azur ; et rappelé que les récompenses du Mozaïc Foot Challenge seront distribuées courant octobre. Les clubs récompensés à l’issue de la saison 2015/2016 recoivent leur trophée : Champion PHA – US STE TULLE Champion PHB – CA DIGNOIS Champion Première Division – FC MALIJAI Champion U19 Exellence – SISTERON FC Champion U19 Honneur Nord – AGHA-AFCV – Sud – SC VINON DURANCE Champion U16 Excellence – SISTERON FC Champion U16 Honneur – ESMD Champion U14 Excellence – US VIVO 04 Champion U14 Honneur – GAP FOOT 05 Champion Féminines – US AIGLUN Champion Futsal – FUTSAL DIGNOIS Trophée Paul Givaudan – Meilleur gardien de but – Samba CISSE EP MANOSQUE Remise des dotations aux clubs inscrits en Coupe de France : BARCELONNETTE FC – CA DIGNE – AS EMBRUN – AS FORCALQUIER – ASVG – US LES MEES – EP MANOSQUE – SISTERON FC – US STE TULLE – US VEYNES – SC VINON DURANCE Clubs récompensés par le Crédit Agricole Mozaïc Foot Challenge : Séniors – CA DIGNE U19 – SISTERON FC U16 – ARGENTIERE SPORTS U14 – GAP FOOT 05 U13 – ORAISON SPORTS Féminines – US AIGLUN Avant de cloturer cette Assemblée, le Président, Gérard Capello, demande aux clubs présents s’il y a déjà des candidatures pour la prochaine Assemblée Générale d’été et pour les Finales des Coupes des Alpes. Il n’y a pas de reponse spontanée. M. le Maire, remercie tous les clubs présents d’être venus si nombreux à La Motte du Caire.

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Tous les participants sont invités au pot de l’amitié.

Le Président Gérard CAPELLO

Le Secrétaire Général Michaël ROCHARD