le partenaire foncier de vos projets d’amÉnagement et d
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OLUTIONS
Le partenaire foncier de vos PROJETS D’AMÉNAGEMENT ET D’INFRASTRUCTURES
VOSENJEUX
DÉFINIR UNE STRATÉGIE FONCIÈRE
VALORISER VOTRE PATRIMOINE FONCIER
FACILITER L’ACCEPTATION SOCIALE DE VOS PROJETS
RESPECTER LES EXIGENCES
ENVIRONNEMENTALES
DIAGNOSTIQUER LE POTENTIEL DE
VOTRE TERRITOIRE
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VALORISER VOTRE PATRIMOINE ET IMPULSER UNE NOUVELLE DYNAMIQUE À VOS TERRITOIRES
Revalorisation urbaine et sociale de quartier, recyclage de friches, … : parce que l’ingénierie foncière est devenue incontournable et de plus en plus complexe pour construire la ville, mettre en place une stratégie foncière est primordial pour exploiter au mieux les ressources de votre territoire. Que vous soyez une collectivité territoriale, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou un opérateur public/privé, les équipes de SYSTRA Foncier vous accompagnent sur toute la chaîne de valorisation du foncier, à l’interface des différentes parties prenantes (promoteurs privés, bailleurs sociaux, propriétaires particuliers, financeurs, …) et des acteurs de la construction (urbanistes, paysagistes, maîtrise d’œuvre, entreprises).
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>> 234 contrats (63 nouveaux contrats en 2018)
>> 44 collaborateurs (dont 25 femmes et 19 hommes)
>> + de 1 600 notifications d’enquêtes parcellaires
>> + de 1 200 actes administratifs
>> 200 heures de comités de pilotage et de revues d’affaires
CHOISIR SYSTRA FONCIERCHOISIR SYSTRA FONCIERC’EST CHOISIR LE LEADER
les territoires, dont la 3e ligne de métro automatique de l’agglomération toulousaine. Partenaire de long terme, nous veillons à garantir la bonne fin de vos projets pour leurs qualités urbaines et environnementales ainsi que leur acceptation sociale.
Notre garantie : capitaliser et partager avec vous les meilleures pratiques et innovations nées de 25 ans d’expérience acquise sur tout type de projet foncier et immobilier partout en France. Adossé au Groupe SYSTRA, SYSTRA Foncier a acquis la maîtrise de projets complexes structurants pour
Amiens, Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Paris, Rennes, Saint-Etienne, Strasbourg, …
Poggio-MezzanaLigne Nouvelle Provence-Côte d’Azur
Grand Avignon
DIR-Méditerranée
Toulon-Provence-Méditerranée
Euroméditerranée
RD 806
Conseil Départemental de Haute-Loire
Tramway Saint-Etienne Ligne 3 (extension)
Trolleybus Lyon Ligne C3Cluse Arves et Montagnes
Autoroute et Tunnel du Mont-Blanc
Liaison Ferroviaire Lyon-Turin
Métro Ligne B Lyon (extension)
Communauté d’Agglomération Loire-Forrez
Création Voie L - Gare de Part-Dieu à Lyon
Niort-La Rochelle
LGV SEA
Contournement de Donges
Pôle d’Échange Multimodal de Rennes
Autoroute A13
LGV BPL
ZAC Multi-sites de Vineuil
Autoroute A10
Syndicat des Eauxd’Île-de-France
Grand Paris Express Ligne 18
Tramway T1 (extension)
ZAC Aragon
Tram-Train n°4 (extension)ZAC Portuaire de Limay Porcheville
Déviation de Troissereux
Amiens (Ilot Colvert)Amiens (Pierre Rollin)
Amiens (Les Coursives)
Canal Seine Nord Europe
ZAC Delaune à GauchyAutoroute A304
Liaison A26/RN42
Communauté de Communes du pays Réthélois LGV Est Européenne
Phase 1 & 2
Autoroute A4
RN 59
Bâle-Mulhouse
Suppression PN24-RN134
Oloron – Sainte-Marie – BedousAutoroute A65
ZAE Capbreton
Dune du Pilat
RN21, RN221, RN134
AFSB (Aménagement Ferroviaires du Sud de Bordeaux)
Bordeaux Métropole
Euratlantique
Autoroute A719
Métro de Toulouse
Aménagement Ferroviaire au Nord de Toulouse
Suppression PN19 RD3
Conseil Départemental des Pyrénées Orientales
RD 999
LGV CNM
Plan Rhône
Tarascon-Arles
Parc Régional d’Activités Économiques Antoine-Laurent Lavoisier
agence nordLille
Siège SYSTRA Foncieragence île-de-franceParis
agence estLyon
agence ouestBordeaux
Antenne St-Etienne
Antenne Poitiers
Antenne Marseille / PACA
Antenne Rennes
Antenne Strasbourg
Antenne Amiens
Antenne Toulouse
Antenne Le Puy-En-Velay
TRAMWAY
ROUTE
BHNS
MÉTRO
FERROVIAIRE CLASSIQUE
LIGNE À GRANDE VITESSE
CÂBLE
CONSEIL
PORT
STATION
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INGÉNIERIEINGÉNIERIEFONCIÈREFONCIÈRE
3MAÎTRISE DES SOLSNos équipes interviennent pour assurer la maîtrise foncière de vos projets. Nous nous approprions les éléments techniques du projet pour faciliter l’acquisition amiable. Nous identifions et rencontrons les titulaires de droit, estimons le préjudice selon les barèmes locaux et/ou par voie d’expertise. Nous négocions avec les titulaires de droit, proposons des solutions innovantes et garantissons une libération rapide et complète des immeubles pour réaliser votre projet.
NOUS VOUS APPORTONS UNE EXPERTISE GLOBALE, INDISPENSABLE POUR SÉCURISER LES RISQUES FONCIERS ATTACHÉS À VOTRE PROJET, QU’ILS SOIENT JURIDIQUES, FINANCIERS, ENVIRONNEMENTAUX OU LIÉS AU RESPECT DE VOTRE PLANNING.
Nous maîtrisons l’ensemble des étapes d’un projet foncier, de la phase amont (coût, stratégie, budget, interface) à la réalisation (acquisitions et expropriation) et jusqu’à la bonne fin des opérations du Maître d’Ouvrage (acte de vente, rétrocession et régularisation, mesures compensatoires).
1ASSISTANCE FONCIÈRENous intervenons pour le compte de maîtres d’ouvrage publics ou privés, sur tout type de projet nécessitant des compétences foncières. Nos équipes œuvrent tant en secteur urbain, que périurbain ou rural.
2EXPERTISE FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE La valeur des biens immobiliers et fonciers est au cœur de la plupart de vos projets. La connaissance de l’environnement immobilier et foncier permet de mieux évaluer les projets en phase d’étude, puis d’adapter la politique d’intervention foncière en sécurisant les coûts fonciers.
· UNE RELATION BASÉE SUR LA CONFIANCE parce que l’écoute, la proximité avec nos clients et la réactivité comptent parmi nos valeurs essentielles
· DES ÉQUIPES PROCHES DE VOUS grâce à notre présence sur l’ensemble du territoire national (quatre pôles régionaux et sept antennes)
· L’APPUI D’UN GROUPE D’INGÉNIERIE LEADER DANS SES MÉTIERS
· UN RÉSEAU DE PARTENAIRES EXPERTS (experts, géomètres, LIFTI, etc.)
· ORGANISME DE FORMATION CERTIFIÉ nous assurons une formation continue (veille dans le temps)
LES + SYSTRA FONCIER
CONNAÎTRE LE POTENTIEL MUTABLE DE VOTRE TERRITOIRE POUR DÉFINIR LA JUSTE STRATÉGIE DE VALORISATION FONCIÈRE
Génératrice de valeur, la valorisation foncière permet de dégager de la trésorerie et de financer, partiellement ou dans leur globalité, vos nouveaux projets.
Les réserves mutables et constructibles d’un territoire (friches, foncier nu, immeubles obsolètes) sont souvent insoupçonnées. La réalisation d’un atlas foncier complet et approfondi doit vous permettre de les exploiter au mieux. Après l’identification des potentialités, nous vous aidons à mettre en place votre stratégie en prenant compte la richesse foncière et immobilière au regard de critères urbains — implantations géographiques, accès aux transports urbains, proximité d’équipements — et en accord avec vos objectifs. En cas d’opération d’aménagement, nous vous accompagnons dans son évaluation économique et financière.
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4PROCÉDURES JURIDIQUES Nous sommes dotés d’une équipe de juristes spécialisés qui intervient afin de vous apporter une expertise juridique sur toutes les problématiques relevant du domaine foncier.
5TRANSFERTS DE PROPRIÉTÉ Nos équipes interviennent pour le compte du Maître d’Ouvrage dans le cadre de l’assistance aux transferts de propriété par voie amiable ou par voie d’expropriation.
6VALORISATION FONCIÈRELe foncier est une matière première qui, une fois transformée, peutêtre génératrice de valeur. La valorisation foncière permet à un propriétaire foncier public et/ou privé de dégager de la trésorerie et de financer ses projets partiellement ou dans leur globalité.
7ORGANISME DE FORMATIONLes problématiques foncières sont de plus en plus prégnantes dans les opérations d’aménagement ou les projets d’infrastructure. Elles nécessitent d’être prises en considération dès les prémisses du projet et ce, jusqu’au terme de l’opération. Nos équipes vous proposent des modules de formation permettant de développer vos compétences foncières et organisent des sessions au sein de ses locaux, ou in situ dans vos structures.
systra foncier dispose d’un outil d’aide à la décisionune méthodologie en 7 étapes
Reconfigurer les parcelles
Définir une stratégie de valorisation
foncière
Étudier le potentiel mutable et
constructible
Recenser et analyser
le patrimoine foncier/
immobilier
Assister le client jusqu’au
terme de la démarche
Proposer le montage
juridicofinancier adapté
Évaluer l’équilibre
économique d’un projet
OPÉRATION D’INTÉRÊT NATIONAL EUROMÉDITERRANÉE
Le challenge : Aménager l’extension de la plus grande opération de rénovation urbaine en Europe dans un tissu urbain à la fois dense et complexe (habitats dégradés, friches industrielles, imbrication d’activités et de zones d’habitat).
SOLUTION
Accompagner l’EPA Euroméditerranée avec une prestation foncière complète : planification, conseil juridique, montage du dossier de DUP simplifiée, maîtrise des sols par voie amiable et par voie d’expropriation mais relogement et expertises patrimoniales.
CHIFFRES CLÉS
Une extension vers le nord sur 170 hectares
14 000 logements
20 000 emplois avec 500 000 m² de bureau et 100 000 m² dédiés au commerce
20 hectares d’espaces verts
CANAL SEINE-NORD EUROPE
Le challenge : Réaliser une liaison fluviale à grand gabarit dont l’enjeu est de relier le bassin de la Seine aux 20 000 km de réseau fluvial nordeuropéen à grand gabarit.
SOLUTION
Assurer la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage foncière sur l’ensemble du tracé pour les opérations de maîtrise foncière temporaire ou définitive et de pilotage foncier des opérations archéologiques et de déboisement/défrichement.
CHIFFRES CLÉS
107 km de voies navigables
65 communes traversées
6 écluses + 1 écluse de jonction
4 800 M€
Mise en service prévue en 2026
QUELQUES RÉALISATIONS EN COURS
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AMÉNAGEMENT DE L’AUTOROUTE A10 AU NORD D’ORLÉANS
Le challenge : Pallier à l’augmentation conti nue des trafics enregistrés sur l’auto route A10 et assurer la modernité du réseau en réaménagement un nœud autoroutier, en créant une 4ème voie dans chaque sens de circulation et en créant un parking de covoiturage au niveau d’Orléans Nord.
SOLUTION
Garantir la maîtrise foncière de 16 km de linéaire autoroutier à travers des missions de planification, d’appui à la concertation, d’assistance à la rédaction d’un protocole indemnitaire, de négociations foncières amiables, de suivi des procédures d’expro priation et de mise en œuvre des Obligations Réelles Environnementales (ORE).
CHIFFRES CLÉS
16 kilomètres de linéaire
Environ 69 hectares d’emprises
417 parcelles203 unités foncières6 communes concernées dont 3 péri-urbaines
222 millions d’€
PASSAGE À NIVEAU DE DEUIL-MONTMAGNY
Le challenge : Sécuriser le passage à niveau identifié par SNCF Réseau comme hautement prioritaire à l’échelle nationale. La suppression de ce passage à niveau nécessite la création de deux nouveaux franchissements de la voie ferrée dans un milieu urbain dense.
SOLUTION
Apporter l’expertise SYSTRA Foncier pour l’établissement des états parcellaires et de l’enquête parcellaire, l’occupation temporaire de terrains, la gestion du bâti acquis par le maître d’ouvrage ainsi que la maîtrise foncière temporaire et définitive.
CHIFFRES CLÉS
107 parcelles
66 unités foncières
2 communes densément peuplées : Deuil-la-Barre et Montmagny
16 millions d’€
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la confiance transporte le mondeLe groupe SYSTRA accompagne les villes et les territoires qui se développent et veulent se doter d’un réseau de transport fiable, rapide et propre pour améliorer de façon durable la vie des habitants.
1 Ligne à Grande Vitesse
sur 2 dans le monde
60 ans d’expérience et d’innovation
60 % des lignes de métro automatique ou en cours d’automatisation dans le monde
7 300 collaborateurs
Nous maîtrisons
100%des étapes
du cycle de vie d’un projet de transport
Siège SYSTRA Foncier 72, rue Henry Farman, 75513 Paris Cedex 15 Contact : Pascal BROSTIN Tél : 06 25 01 04 30
Agence Île-de-France 72, rue Henry Farman, 75513 Paris Cedex 15 Contact : Joël GRENIER Tél : 06 85 10 14 36
Agence Nord Immeuble Les Caryatides 86, boulevard Carnot, 59800 Lille Contact : Thomas SANDER Tél : 06 77 31 22 61
Agence Ouest Les Bureaux de la Cité 23, Parvis des Chatrons, 33075 Bordeaux Contact : Brice RIVIERE Tél : 06 26 04 42 89 www.systrafoncier.com
Agence Est Immeuble Le Bonnel 20, rue de la villette, 69328 Lyon Cedex 03 Contact : Mathieu FIZAINE Tél : 06 19 44 29 82
Antenne PACA Immeuble Le Grand Large 9, boulevard de Dunkerque 13002 Marseille Contact : Christine LINSALE Tél : 06 64 64 67 53