l’activite bancaire et compte de resultat

Au

dit

de la b

an

qu

e e

t d

e

l’assu

ran

ce

L’ACTIVITE BANCAIRE

et COMPTE DE RESULTAT

Séquence 3

2Yves ESTRADE

24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.110

3Yves ESTRADE


LE COMPTE DE RESULTAT

> 1 - Les comptes consolidés

> 2 - Le compte de résultat de l’activité bancaire : le PNB et le PGE.

> 3 – Les Frais de gestion et coefficient.

> 4 – Le coût du risque.

> 5 – Résultats RCAI et RNC

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

4Yves ESTRADE


1 - LES COMPTES CONSOLIDES

Un groupe avec diverses marques

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

a

5Yves ESTRADE


Organigramme du groupe

Un groupe avec diverses entités

juridiques

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

a

6Yves ESTRADE


Définition de la consolidation

> LA CONSOLIDATION :

Présentation des comptes comme si le groupe Caisse d’Épargne

n’était qu’une seule et même entité juridique.

Pour une vision économique globale de l’ensemble du groupeL

e c

om

pte

de r

ésu

ltat

7Yves ESTRADE


La société « MERE »

> La « Société mère » détient des participations dans des sociétés qu ’elle contrôle.

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

8Yves ESTRADE


La société « MERE »

> Au BILAN :

> En PARTICIPATION FINANCIERE :

> Titres FILIALE A> Titres FILIALE B> Titres FILIALE C

> HOLDING = société mère « Pure »La société a pour seul but de détenir des participations sans aucune activité propre :> Produits : Dividendes et produits financiers> Charges : frais de fonctionnement très limités> Effectif : néant

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

9Yves ESTRADE


Notion de groupe

> Chaque entité juridique doit > Présenter son Rapport annuel> Tenir son A.G.O.> Voter les résolutions

> Avantage du groupe> Mise en commun de moyens > Force financière de soutien> Direction commune

> Mais la consolidation doit supprimer toutes les opérations internes au groupe

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

10Yves ESTRADE


RAPPORT ANNUEL CNCE:TROIS PARTIES :

1. Document de référence pages 2 à 68

= présentation de l’activité :> Banque commerciale> Banque d’investissement> Banque solidaire

2. Rapport Financier Groupe Caisse d’Épargne p 69 à 155

= comptes consolidés du groupe avec gestion des risques

1. Rapport Financier C.N.C.E. pages 156 à 308

= comptes de la société « mère » ou comptes sociaux

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

a

11Yves ESTRADE


Principe de la consolidation

> « consolider », c’est faire la SYNTHESE des comptes de toutes les

sociétés du groupe comme si c ’était une entité juridique unique.

> Comptablement : remplacer à l ’actif de la société mère,

le compte « TITRES DE PARTICIPATION » par des valeurs réelles

des biens et dettes des « filiales ».

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

12Yves ESTRADE


Méthodes de consolidation

> Retraitements des opérations internes : > suppression des opérations commerciales > et financières entre sociétés de groupe.

> Trois Méthodes de consolidation : selon le type de contrôle effectué par la mère sur la filiale :> Intégration GLOBALE :

si contrôle total de la filiale

> Intégration PROPORTIONNELLE :Si contrôle partagé en partenariat organisé

> Mise en EQUIVALENCE :Simple réévaluation des titres de participation à l’actif

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

13Yves ESTRADE


IG Intégration Globale

IP Intégration proportionnelle MEE mise en équivalence

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

14Yves ESTRADE


consolidation

Lire dans le RAPPORT ANNUEL CNCE :

>méthodes de consolidation>Annexes et commentaires

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

a

15Yves ESTRADE


2 - LE COMPTE DE RESULTAT de l’activité bancaire = le PNB et le PGE

> Évolution de l ’activité pendant l ’exercice.

Le COMPTE DE RESULTATLe COMPTE DE RESULTAT

Les flux au cours de l ’exercice > produits> charges

pour dégager le résultat.

Selon une comptabilité COMMERCIALE

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

16Yves ESTRADE


Une comptabilité COMMERCIALE

Le compte de résultat bancaire :

> N’est pas une comptabilité de TRESORERIE

> Mais une comptabilité COMMERCIALE =

rattachement à chaque exercice > des produits et > des charges avant leur règlement définitif

> Notamment pour les intérêts courus non échus

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

17Yves ESTRADE



> Principe d ’indépendance des exercices :

« Le compte de résultat comprend l ’ensemble des charges et des produits qui lui reviennent économiquement »

CHARGES :> En Intérêts Courus : la part des intérêts dus mais

non échus

> En Facture Non Parvenues : la part des charges de l ’exercice non encore facturées

> En Charge Constatées d ’Avance : la part des charges facturées correspondant à l ’exercice suivant.

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

18Yves ESTRADE



> Principe d ’indépendance des exercices :

PRODUITS :

> En Intérêts A recevoir : la part des intérêts dus mais non échus

> En Facture à Établir : la part des produits de l ’exercice non encore facturées

> En Produits A Recevoir : la part des produits de l ’exercice non encore reçus

> En Produits Constatés d ’Avance : la part des produits correspondant à l ’exercice suivant.

Au bilan, COMPTES DE REGULARISATION ACTIF et PASSIF

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

19Yves ESTRADE


Comptes par activités économiques

Analyse du compte de résultat CNCE pour retrouver:> L’intermédiation bancaire> Les prestations de service> La gestion d’actifs L

e c

om

pte

de r

ésu

ltat

Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE,Présentation par métiers

a

20Yves ESTRADE


Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

21Yves ESTRADE


Le COMPTE DE RESULTAT de l ’Intermédiation Bancaire

MARGE D ’INTERET :

+ Intérêts reçus pour l ’octroi de crédit.

- Intérêts versés pour collecte ou refinancement

+ Solde en bénéfice ou en perte des corrections de valeur

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

22Yves ESTRADE


Le COMPTE DE RESULTAT de la Gestion d ’Actifs

PLUS ET MOINS VALUE sur gestion d ’actifs :

> Gains et pertes sur opérations financières

Règles comptables dérogatoires :

Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes :• Plus value latente inscrite en produits.• Moins value latente inscrite en charges.

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

23Yves ESTRADE


Le COMPTE DE RESULTAT de la prestation

COMMISSIONS :

> Commissions : en produits> pour gestion moyens de paiements> de gestion d ’actifs pour compte d ’autrui> d ’ingénierie et de conseil> pour vente de produits et services (assurances,…)

> Charges :Les Frais sur commissions doivent être affectée

spécifiquement en comptabilité analytique

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

24Yves ESTRADE


= le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)

le PRODUIT NET BANCAIRE = le PRODUIT NET BANCAIRE = P.N.B. =P.N.B. =

> INTERMEDIATIONINTERMEDIATION+ Marge d’intérêt - Intérêts sur créances douteuses

> PRESTATIONSPRESTATIONS+ Commissions

> GESTION ACTIFSGESTION ACTIFS+ Plus / moins values de marché

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

25Yves ESTRADE


= le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)

> Le P.N.B. représente la MARGE dégagée par la banque sur l ’ensemble de ses activités bancaires

> Ce n’est pas un Chiffre d ’Affaires ou un volume d ’activité.

> Prise en compte des créances douteuses

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

26Yves ESTRADE


le P.G.E. : Produit GLOBAL d ’Exploitation

Produit Net Bancaire = P.N.B.

Marge d ’intérêt + Commissions + Plus ou moins value Actifs

Produit Global Exploitation = P.G.E.

Autres Produits

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

27Yves ESTRADE


Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.)

PRODUIT NET BANCAIRE (P.N.B.)

+ autres produits et charges d ’Exploitation+ résultat sur immobilisations financières

= Produit GLOBAL d ’Exploitation P.G.E

notes :> Marge sur toutes les activités MEME NON BANCAIRES

> Y compris sur Immobilisations financières

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

28Yves ESTRADE


3 - les FRAIS DE GESTION

> FRAIS de GESTION =FRAIS de GESTION =

> FRAIS DE PERSONNEL :Poste très important pour une activité de prestation

> Impôt et taxes,> SERVICES EXTERIEURS :

> Frais de fonctionnement, honoraires, publicité, frais de déplacements,…

> Dotation aux amortissements immobilisations> Incorporelles> Corporelles

> Dotation aux provisions

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

29Yves ESTRADE


Frais de gestion CNCE


Auxquelles il faut ajouter les• DOTATIONS AMORTISSEMENTS • Dotations aux PROVISIONS

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

30Yves ESTRADE


> COEFFICIENT D ’EXPLOITATION bancaire

Coef. Expl. = FRAIS DE GESTION. Produit Net Bancaire

Ce coefficient caractérise l ’importance des frais de gestion dans la marge brute

indicateur de productivité

Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

31Yves ESTRADE


Rapport CNCE

Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION²

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

32Yves ESTRADE


Résultat Brut Exploitation

Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.)

- Charges générales exploitation ou « FRAIS de

GESTION »

= Résultat Brut Exploitation (R.B.E.)

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

33Yves ESTRADE



Produit Net Bancaire = PNB

Produit Global Exploitation = P.G.E.

Autres Produits

FRAIS DE GESTION . Frais de +Impôts +Services +Amort.PERSONNEL taxes Extérieurs

R.B.E.


Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

34Yves ESTRADE


= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)

Marge dégagée sur l’ensemble des activités courantes après prise en compte des frais de structure

= résultat de l ’activité « opérationnelle »

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

R.B.E. : interprétation

35Yves ESTRADE


Rapport CNCE

Total FRAIS DE GESTION = 6 510

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

36Yves ESTRADE


Résultat courant avant impôts :


Produit Global Exploitation = PGE

Autres Produits

FRAIS DE GESTION Frais de + Impôts + Services + Amort.PERSONNEL taxes Extérieurs

R.B.E.


R.C.A.I.

Résultat Courant

Avant Impôts

A

+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux+ Intérêts sur créances douteuses (retraitement).+/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

37Yves ESTRADE


= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)

+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux

+ Intérêts sur créances douteuses (retraitement).+/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges

= Résultat Courant Avant Impôt = (R.C.A.I.)

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

38Yves ESTRADE


4 – Le coût du risque

> 4.1 – Risque de contrepartie

> 4.2 – Coût du risque : rapport CNCE

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

39Yves ESTRADE


4.1 - Risque d ’INTERMEDIATION

Risquede taux

Risque de contrepartie

Risque de liquidité

Collecte des dépôts

Octroi de crédits

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

40Yves ESTRADE


Le risque de CREDIT ou de contrepartie

Risque de défaillance d ’une contrepartie sur laquelle est détenue une créance

> mais aussi risque de défaillance pour un engagement hors bilan

assimilable à une créance.

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

41Yves ESTRADE


Le risque de contrepartie

= risque de ne pas être remboursé à l ’échéance du crédit. Responsabilité essentielle

du métier de banquier.

= Perte du capital prêté difficile à compenser par des intérêts L

e c

om

pte

de r

ésu

ltat

42Yves ESTRADE


Le RISQUE PAYS

Risque de contrepartie

> Indépendant de la situation de l ’emprunteur étranger.

> Lié à la situation de l ’État du pays de l ’emprunteur> risque économique et monétaire du pays> risque politique ou « souverain ».

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

43Yves ESTRADE


4.2 - Le coût du risque : rapport CNCE

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat


44Yves ESTRADE


Le coût du risque


Pour l’activité BANQUE COMMERCIALE

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

45Yves ESTRADE


5 – Résultats RCAI et RNC

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

46Yves ESTRADE


RESULTAT NET COMPTABLE



Autres Produits

FRAIS DE GESTIONR.B.E.Résultat Brut Exploitation

R.C.A.I.Résultat Courant Avant Impôts

A

Résultat Net Comptable

R.N.C. B

+/- Produits et charges exceptionnelles.+/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.- Impôt sur les bénéfices

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

47Yves ESTRADE


Du RCAI au R.N.C.

= Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.)

+/- Produits et charges exceptionnelles.+/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.

- Impôt sur les bénéfices

= Résultat Net

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

48Yves ESTRADE


Du PNB au RNC


Marge d ’intérêt + Commissions + Plus value Actifs


Autres Produits

FRAIS DE GESTION Frais de + Impôts + Services + Amort.PERSONNEL taxes Extérieurs

R.B.E.


R.C.A.I.

Résultat Courant Avant Impôts

A

Résultat Net Comptable

R.N.C. B

+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux+ Intérêts sur créances douteuses (retraitement).+/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges

+/- Produits et charges exceptionnelles.+/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.- Impôt sur les bénéfices

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

49Yves ESTRADE


Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE

> + Marge d’intérêt> + Plus ou moins values de marché> + Commissions> - Intérêts sur créances douteuses

> = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)> + autres produits et charges d ’Exploitation> + résultat sur immobilisations financières

> = Produit GLOBAL d ’Exploitation(P.G.E.)> - Charges générales exploitation (Personnel, Administration)

> - Dotation aux amortissements et provisions sur immobilisations

> = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

50Yves ESTRADE


Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE

= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)> +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux

> + Intérêts sur créances douteuses (retraitement).> +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges

= Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.)> +/- Produits et charges exceptionnelles.> +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.

> - Impôt sur les bénéfices= Résultat Net

Le c

om

pte

de r

ésu

ltat

Au

dit

de la b

an

qu

e e

t d

e

l’assu

ran

ce

LE PATRIMOINE DE LA BANQUE = BILAN

Séquence 4

État du patrimoine à la clôture de l ’exercice.

52Yves ESTRADE


Le BILAN de la banque

> Le BILANLe BILAN

> A un instant donné, inventaire de la situation patrimoniale :

> à l ’ACTIF : avoirs et créances.> Au PASSIF : dettes et fonds propres.

> Origine des RESSOURCES mis à sa disposition et de leur EMPLOIS

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

53Yves ESTRADE

24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE a

54Yves ESTRADE


> 1 – LE BILAN : évaluation et grandes masses

> 2 – Bilan et analyse des risques

> 3 - Les comptes d’ACTIF

> 4 – Les comptes de PASSIFLe b

ilan

de la b

an

qu

e

55Yves ESTRADE


1 - Le BILAN – évaluation et grandes masses

> 1.1 – Bilan par activités

> 1.2 - Bilan par GRANDES MASSES

> 1.3 – Définitions et règles d’évaluation

> 1.4 – Principes comptables

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

56Yves ESTRADE


Analyse du bilan CNCE pour retrouver:

> L’intermédiation bancaire> Les prestations de service> La gestion d’actifs

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

a

57Yves ESTRADE


1.1. Bilan par activités bancaires

> L’intermédiation bancaire

> Les prestations de service

> La gestion d’actifs

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE,Présentation par métiers

58Yves ESTRADE


Le BILAN de l ’INTERMEDIATION Bancaire

OCTROI DECREDITS

Créances sur la Clientèle

Actif Passif

RESSOURCES

Collecte des Dépôts

Refinancement Interbancaire

Analyse :• transformation :

- comparatif Actif/ Passif des échéances- comparatif des TAUX Actif / Passif

• crédits : risques de contrepartie encourus

59Yves ESTRADE


Le BILAN de l ’Intermédiation Bancaire

MARGE D ’INTERET :

ACTIF

> FONDS PRETES = octroi de crédit :> Au client> Interbancaire

PASSIF

> FONDS COLLECTES > Collecte clients> Refinancement interbancaire

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

a

60Yves ESTRADE


Le BILAN de la GESTION D ’ACTIF

PLACEMENTS

Portefeuille de

titres

Actif Passif

RESSOURCES

Analyse :• placements : risques de marché encourus• engagements : risques latents (Hors bilan)

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

61Yves ESTRADE


Le BILAN de la Gestion d ’Actifs

Gestion d’ACTIFS :

ACTIF

> Portefeuille de placement

PASSIF

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

a

62Yves ESTRADE


Le BILAN de la PRESTATION

IMMOBILI-SATIONS

• équipements•systèmes

informatiques

Actif Passif

Analyse :• immobilisations : les moyens matériels du service• l ’incorporel : savoir-faire, compétences des équipes n ’apparaît pas au bilan (sauf si acquis).

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

63Yves ESTRADE


Le BILAN et la prestation

COMMISSIONS :

ACTIF> Immobilisations :

> Moyens de « production » des services> Locaux et aménagements> Matériel informatiques, automates,…

PASSIF

> Emprunts équipements :

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

a

64Yves ESTRADE


1.1. - Le BILAN par GRANDES MASSES

Opérations deTRESORERIE et

INTERBANCAIRES

Actif Passif


INTERBANCAIRESClasse 1

Opérations avecla CLIENTELE

Opérations surTITRES et divers

IMMOBILISA-TIONS

Classe 2

Classe 3

Classe 4



PROVISIONSFONDS PROPRES

Classe 1

Classe 2

Classe 3

Classe 5

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

65Yves ESTRADE


Le BILAN : structure


INTERBANCAIRES

Actif Passif


INTERBANCAIRES



IMMOBILISA-TIONS



PROVISIONSFONDS PROPRES

DIS

PO

NIB

ILIT

E

EX

IGIB

ILIT

E

Disponibilité Exigibilité

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

66Yves ESTRADE


Le BILAN : structure

PRESENTATION :

> ACTIF :> De la Trésorerie (caisse) aux Immobilisations critère de disponibilité

> PASSIF :> Du Découvert aux Fonds Propres (capital) critère d ’exigibilité

remarque : structure inverse aux entreprises

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

67Yves ESTRADE


> titres de TRANSACTION :

Acquis (ou vendus) avec dés l ’origine l ’intention de les revendre (ou de les racheter) à brève échéance, c.a.d. dans un délai de 6 mois.

> Négociables sur un marché liquide avec des prix de marché accessibles aux tiers.

> A revenu fixe ou variable.

Après six mois de détention = reclassement.

1.2 - Le BILAN Définitions

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

68Yves ESTRADE


p. 118

a

69Yves ESTRADE


> titres de PLACEMENT :

Acquis avec dés l ’origine l ’intention de les détenir au moins 6 mois.

> titres d ’INVESTISSEMENT :

Titres à revenu fixe, dont le prix de remboursement est fixe, acquis avec dés l ’origine, une intention de détention durable.

Le BILAN Définitions

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

70Yves ESTRADE


> principe d ’utilisation du coût historique :

« A leur date d ’entrée dans le patrimoine, sont enregistrés :

> Les biens acquis à leur coût d ’acquisition.> Les biens produits à leur coût de production »

Cette convention entraîne une sous évaluation de certains actifs en l ’absence de réévaluation :

> Immobilier de standing totalement amorti évalué à 0.> Fonds commercial, incorporel non évalué.

Règles d ’évaluation.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

71Yves ESTRADE


Règles d ’évaluation. Les principes

> Principe de prudence :

« Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence »

Cette convention entraîne une asymétrie :> comptabilisation de toute dépréciation ou risque par

dotation aux provisions ou amortissements.> Non comptabilisation de plus values latentes même

certaines. Pas de réévaluation des actifs.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

72Yves ESTRADE


> 1 - Portefeuille de transaction :

Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes :

> plus value latente inscrite en produits.> Moins value latente inscrite en charges.

= abandon du coût d ’acquisition et des provisions

Règles d ’évaluation. DEROGATIONS BANCAIRES

D ’importantes incidences pour suivre la gestion d ’actifs

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

73Yves ESTRADE


> 2 - Actifs durablement détenus :

Ces actifs sont maintenus à leur Coût d ’acquisition à la date d ’arrêté des comptes

> Moins value latente non provisionnée. > plus value latente non extériorisée.

= abandon des provisions

Règles d ’évaluation. DEROGATIONS BANCAIRES

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

74Yves ESTRADE


1.3 - Principes comptables généraux.

> Principe de continuité de l ’exploitation :

« On suppose une continuité normale de l ’exploitation »

> pas de valeur liquidative pour les actifs> pas de provision de cessation d ’activité

> Principe de permanence des méthodes :

« On ne peut modifier les méthodes d ’évaluation ou de présentation d ’un exercice à l ’autre »

> Éviter la tentation d ’adapter à chaque exercice.> Si changement = Information dans l ’annexe

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

75Yves ESTRADE


Principes comptables généraux.

> Principe de non compensation :

« On ne peut faire une compensation entre > des éléments d ’actif et de passif de même nature mais

correspondant en des engagements différents.> Des charges et des produits. Sans incidence sur le

résultat mais nuit à la qualité de l ’information »

Exemple : Dans le compte fournisseur, on ne peut compenser les factures dues à certains fournisseurs par des acomptes versés à d ’autres fournisseurs.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

76Yves ESTRADE


2 – Bilan et analyse des risques

> 2.1 – Le risque de LIQUIDITE

> 2.2 – Le risque de TRANSFORMATION

> 2.3 - Le risque de TAUX d ’INTERET

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

77Yves ESTRADE


2.1 - Le risque de LIQUIDITÉ

> Risque de RETRAIT des DEPOTS :

> Besoin de fonds pour les déposants> Perte de confiance des déposants.> Nouvelles opportunités de placement.

> Risque de collecte

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

78Yves ESTRADE


2.2. - Risque de transformation

> Risque de Transformation de dépôts court terme en financement Moyen long terme.

> Analyse > au BILAN des échéances des actifs et des passifs.

> Au HORS BILAN : des engagementsLe b

ilan

de la b

an

qu

e

79Yves ESTRADE


Synthèse : le risque de liquidité

= Risque pour la banque d ’être dans l ’incapacité de rembourser

ses dettes à court terme, parce que les actifs qu ’elle détient

sont à plus long terme

> Gestion de l ’asymétrie entre l ’ACTIFet le PASSIF de la banque.L

e b

ilan

de la b

an

qu

e

80Yves ESTRADE


2.3 - Le risque de TAUX d ’INTERET

> Marge d ’intérêt :> intérêts perçus sur les prêts > intérêts versés pour le coût de la ressource

> Les Taux peuvent être fixes ou variables.

> Les variations du coût de la ressource sont-elles transférables sur les crédits accordés ?L

e b

ilan

de la b

an

qu

e

81Yves ESTRADE


- Risques de MARCHE

Risque de marché

• prix des actifs• taux de change

Prix d ’ ACQUISITION

Prix de CESSION

Gain ou pertelatent

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

82Yves ESTRADE


Le risque de marché

Risque lié à l ’instabilité des marchés financiers

> Le risque de TAUX D ’INTERET :> Les emplois et les ressources n’ont pas la même sensibilité aux variations de taux du marché.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

83Yves ESTRADE


Risque de taux

> Le risque de TAUX DE CHANGE :

> La variation du cours des devises étrangères a une incidence sur les positions de changes

> Le risque de marché sur le PRIX DES ACTIFS :

> Variation de la valeur des portefeuilles

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

84Yves ESTRADE


3 - Les comptes d ’ACTIF

> Opération de trésorerie et interbancaire

> opération avec la clientèle

> Opérations sur titres

> Immobilisations

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

85Yves ESTRADE


Le b

ilan

de la b

an

qu

e

a

86Yves ESTRADE


L ’ACTIF : détail des postes


INTERBANCAIRESClasse 1



IMMOBILISA-TIONS

Classe 2

Classe 3

Classe 4

poste 1 : Caisses, banques centralesposte 3 : Créances Ets de crédit

poste 4 : Créances sur clientèleposte 5 : Affacturage

poste 2 : Effets publics poste 6 : Obligation à revenu fixeposte 7 : Actions à revenus variablesposte 8 : Promotion immobilière

poste 9, 10 : Participations poste 11,12 : Crédit bail et Locationposte 13 : Immob. Incorporelles poste 14 : Immobilisation Corporelle

Actif Actif détail des postes

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

87Yves ESTRADE


Les comptes d ’ACTIF Opération de trésorerie interbancaire

> poste 1 : Caisses, banques centrales

> Caisse en billets et devises> Avoirs sur la banque centrale disponibles < 24 heures

> poste 3 : Créances Établissements de crédit

> Créances au titre d ’opérations bancaires.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

88Yves ESTRADE


Les comptes d ’ACTIF opération avec la clientèle

> poste 4 : Créances sur clientèleensemble des créances détenues sur les agents économiques > autres que les établissements de crédit> à l ’exception de celles matérialisées par un titre

> poste 5 : Affacturage (Ets Spécialisés)> Le factor (Ets de crédit) gère les créances d ’une

entreprise > suivi des échéances et du règlement > avance de fonds (option)> assurance crédit (option)

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

89Yves ESTRADE


Les comptes d ’ACTIF Opérations sur titres

> poste 2 : Effets publics et valeurs assimilées> Bons du Trésor

> poste 6 : Obligation et titres à REVENU FIXE

> poste 7 : Actions titres à REVENU VARIABLE

> poste 8 : Promotion immobilière (Ets Spécialisés)> Achat d ’immeubles ou de terrains pour aménagement et

construction avant commercialisation.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

90Yves ESTRADE


Les comptes d ’ACTIF Immobilisations - PARTICIPATIONS

> poste 9 : Participations et activités de portefeuille> Part du capital d’un entreprise pour créer des liens

durables> Titres immobilisés de l ’activité portefeuille TIAP :

> ce ne sont pas des titres de participation car % faible.> = titres à revenus variables à détention longue car de rendement faible mais à fort potentiel de plus value à terme

> poste 10 : participation dans les sociétés liées> idem que 9 avec un contrôle de l ’entreprise.> Consolidation en intégration globale

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

91Yves ESTRADE


Les comptes d ’ACTIF Immobilisations pour Crédit bail ou location

> poste 11 : Crédit bail et Location avec Option d ’Achat> Biens immobiliers ou mobiliers possédés pour une

opération de crédit bail ou Location irrévocable avec option

d ’achatle locataire peut acquérir le bien au terme du

contrat

> poste 12 : Location simple> Biens immobiliers ou mobiliers possédés pour une

opération de location simple (pas d ’option d ’achat par le locataire)

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

92Yves ESTRADE


Les comptes d ’ACTIF Immobilisations BIENS INCORPORELS ou CORPORELS

> poste 13 : Immobilisations Incorporelles > Fonds commercial (si racheté)> Frais d ’établissement et frais de recherche

> poste 14 : Immobilisations Corporelles> terrains, agencements, constructions> installations techniques, matériels et outillages, etc.

Ces actifs feront l ’objet d ’un amortissement = dépréciation sur leur durée de vie

(sauf fonds commercial et terrains).

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

93Yves ESTRADE


3 - Les comptes de PASSIF

> Opération de trésorerie et interbancaire

> opération avec la clientèle

> Opérations sur titres

> FONDS PROPRES

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

94Yves ESTRADE


Le b

ilan

de la b

an

qu

e

a

95Yves ESTRADE


Passif


INTERBANCAIRES



Provisions

FONDS PROPRES

Classe 1

Classe 2

Classe 3

Classe 5

poste 7, 8 : Provisions Risques Regl.poste 9,10 : Subventions, dépôts poste 11 : Fonds Risques Bancaires G poste 12 : Dettes subordonnéesposte 13 à 17 : Capital, réserves,…poste 18 : Résultat de l ’exercice

PASSIF : détail des postes

poste 1 : Banques centrales,CCPposte 2 : Dettes Ets de crédit

poste 3 : Comptes Clientèleposte 4 : Dettes représentées Titres

poste 5 : Dettes représentées Titres

Passif : détail des postes

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

96Yves ESTRADE


Les comptes de PASSIF Opération de trésorerie et interbancaire

> poste 1 : Banques centrales, CCP

> Dettes exigibles sur la banques centrales disponibles < 24 heures

> poste 2 : Dettes Établissements de crédit

> Dettes au titre d ’opérations bancaires.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

97Yves ESTRADE


Les comptes de PASSIF opération avec la clientèle

> poste 3 : Comptes créditeurs de la Clientèleensemble des dettes envers les agents économiques > autres que les établissements de crédit> à l ’exception de celles matérialisées par un titre

> poste 4 : Dettes représentées par un Titre

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

98Yves ESTRADE


Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES - Subventions et provisions

> poste 7 : Provisions pour Risques et charges> Provisions pour des évènements survenus ou en cours

entraînant probablement des charges.

> poste 8 : Provisions Réglementées> provisions liées à l ’attribution d ’un avantage

fiscal

> poste 9 : Subventions d ’investissements

> Les subventions octroyées sont inscrites en produit au même rythme que l ’amortissement de l ’investissement réalisé grâce à elles. Part non encore réintégrées.L

e b

ilan

de la b

an

qu

e

99Yves ESTRADE


Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES

> poste 11 : F.R.B.G.Fonds Risques Bancaires Généraux

> Ni provisions (pas de couverture d ’un risque déterminé)

> ni réserves (pas une affectation du résultat en AGO)> ce sont les « montants que les dirigeants

responsables décident d ’affecter aux risques inhérents aux opérations bancaire »

> poste 12 : Dettes subordonnées> Dettes à terme ou à durée indéterminée dont le

remboursement en cas de liquidation n ’est possible qu ’après désintéressement des autres créanciers.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

100Yves ESTRADE



> poste 13 : Capital souscrit > Capital social

> poste 14 : Prime d ’émission> Primes liées à des opérations d ’augmentation de

capital (mais aussi fusion, apports, conversion d ’obligations convertibles…).

> poste 15 : Réserves> Part des bénéfices non distribuées en A.G.O. au

cours des exercices précédents

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

101Yves ESTRADE



> poste 16 : Écart de réévaluation> Plus values constatées si réévaluation (très rare)

> poste 17 : Report à nouveau> Si débiteur : affectation de pertes constatées

(A.G.O.)> Si créditeur : affectation temporaire avant

prochaine distribution (souvent un solde)

> poste 18 : Résultat de l ’exercice> Résultat de l ’exercice avant affectation par

l ’A.G.O.

Le b

ilan

de la b

an

qu

e

l’activite bancaire et compte de resultat

Documents