formation t2a - mission t2a / dhos / atih / ensp - avril 2004 direction de l hospitalisation et de l...

FORMATION T2A - Mission T2A / DHOS / ATIH / ENSP - Avril 2004

L i b e r t é ∙ É g a l i t é ∙ F r a t e r n i t é

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

Direction de l ’Hospitalisationet de l ’Organisation des Soins

LA TARIFICATIONA L’ACTIVITE

MODULE 3Les nouveaux outils de production, de transmission

et de valorisation des données d’activité

ATIH





La FG 7.9

• Disponible depuis le 26 Janvier • Diffusion mise à jour début Mars 2004• Principales modification

– Ajout d’une centaine de GHM– CM 24 passe à moins de 2 jours– GHM à tarification spéciale– Modification du format du numéro de GHM– Intégration des éléments de facturation– Autres modifications :

• Modification algorithme de DP• Contrôles des diagnostics (rareté / compatibilité avec l’âge …)• Dates d’effet des actes CCAM (synchronisation avec tarifs)• Modification règle du code retour (CR # 0 et groupage)• Format du RSS groupé





Modifications importantes

• Segmentation d’une centaine de GHM sur la présence d’une CMA (y compris GHM < 18 ans)

• Suppression de nombreux tests « > 69 ans »• Transfert des séjours de 1 jour dans la CM 24

– Création de 4 GHM de décès et transfert– Création de deux GHM avec acte classant non

opératoire– Création d’une quinzaine de groupes médicaux– Pas de nouveaux groupes chirurgicaux– Pas de changement d’orientation pour les séances





Les GHM à tarification spéciale• Les IVG

– Chirurgicales, médicales ou sans actes codés– Serviront de contrôle pour les IVG facturées

• Les soins palliatifs– Un seul GHM sera tarifant– La tarification sera adaptée à l’existence d’une unité

autorisée

• La chirurgie esthétique– Un DP unique et obligatoire– Aucun test sur les actes





Numéro de GHM• Les numéros de GHM de la version 9 de la classification comportent six

caractères – Les deux premiers sont numériques et indiquent le numéro de la CMD.– Le troisième est alphabétique et caractérise le GHM selon la logique de la

classification selon les conventions suivantes : • C : groupe chirurgical avec acte classant opératoire • K : groupe avec acte classant non opératoire • M : groupe « médical » sans acte classant • Z : groupe indifférencié avec ou sans acte classant opératoire • H : groupe de la CM 90 hors groupe « Actes sans relation avec le diagnostic principal »

– Le quatrième et le cinquième caractères sont numériques et sont utilisés comme un compteur qui permet de distinguer les numéros qui ont la même combinaison des trois premiers caractères.

– Le sixième caractère est alphabétique et indique le niveau de sévérité selon les conventions suivantes :

• V : sans CMA • W : avec CMA • S : avec CMAS • Z : non segmenté • E : avec décès • A, B, C, D avec niveau croissant de sévérité (par exemple dans la CMD 15).





Intégration éléments de valorisation

• La fonction groupage donne en plus du GHM les éléments suivants :– Le numéro de GHS– Le nombre de journée au delà de la borne haute du GHS– Le fait que la durée de séjour soit inférieure à al borne basse du GHS– Le nombre de journées de réanimation– Le nombre d’actes de dialyses devant être valorisé en sus du GHS– Le nombre d’actes de radiothérapie menant dans le GHM 24Z05Z

devant être valorisé en sus du GHS;– Le nombre d’actes de radiothérapie menant dans le GHM 24Z06Z

devant être valorisé en sus du GHS – Le nombre d’actes de radiothérapie menant dans le GHM 24Z07Z

devant être valorisé en sus du GHS– La présence d’un acte de prélévement d’organe (non utilisé)– Le fait qu’il y ait eu un acte donnant lieu à une prestation

interétablissement (code Z7580)– Le fait que le RSS corresponde à une prestation pour un autre

établissement (mode d’entrée et sortie égal à 0.





POP-T2A

• Comporte :– GENRSA – FICHSUP– e-POP





GENRSA

• Intègre la fonction groupage 7.9

• Intègre donc les informations de valorisation sur chaque RSA

• Intègre la demande de l’existence d’une USP (modification du GHS de soins palliatifs)

• Format





FICHSUP• Permet la saisie des données complémentaires :

– Les actes et consultations externes hors urgences– Les actes et consultations externes urgences– Les passages aux urgences– Les forfaits techniques– Les médicaments coûteux– Les DMI– Les IVG

• Attention ajout de variables à recueillir– Pour les ACE HU : activité libérale– Pour les FFT : activité liée aux FF réalisés pour des patients

hospitalisés ailleurs– Pour les DMI et les Médicaments : extrapolation de l’activité

sur l’année





E-POP

• Outil qui va servir a réaliser les fichiers pour l’envoi.• Devrait permettre à terme de réaliser directement l’envoi à

la plateforme e-PMSI de l’ensemble des fichiers produits par l’établissement.

• Dans cette version la connexion se fait de manière non intégrée : – Réalisation d’un « panier » contenant les fichiers à

transmettre– Connexion à e-PMSI avec pop-up contenant la liste des

fichiers à transmettre (copier/coller).• Permet l’importation directe de fichiers non réalisés par

FICHSUP après vérification du format.• Gestion de l’historique -> renvoi possible





Particularités

• Chaque module de POP-T2A peut-être installé de manière autonome.

• FICHSUP est d’utilisation facultative si l’établissement peut produire des fichiers corrects.

• e-POP peut-être installé sur un poste différent des autres applications (si connexion Internet sur poste séparé)





E-PMSI

• Répondre aux besoins de la tarification à l’activité

• Modernisation des transmissions

• Transparence

• Services en ligne





Objectifs• Transmission des fichiers par le

établissements de manière sécurisée

• Validation des données par les établissements et les agences

• Consolidation des données dans le cadre du PLFSS

• Calcul des éléments de tarification à l’activité





Attribution des rôles

• Circulaire DHOS/E3 n°187 du 22 avril 2004

• Une décision hiérarchique et 3 niveaux

• En premier lieu : les administrateurs principaux (APE et APR)

• Délégation aux administrateurs

• Le gestionnaire de fichiers PMSI (GFP) et le valideur

• Les autres rôles





Administrateurs Nationaux

Administrateur Régional Principal

Administrateurs Régionaux Tutelle

Administrateur Principal d’Établissement

Administrateurs d’ÉtablissementGFP

ROOT

Gestion

Lecteur

LecteurValideur

Un seul valideur par établissement à choisir par l'APE parmi les GFP et les Lecteurs





E-PMSI ou disquettes• Une demande de la FHP

• Cohérence du dispositif

• Délégation temporaire du directeur de l’établissement au DARH pour réaliser l’envoi et la validation des traitements pour le compte de l’établissement

• Désignation au sein de l’ARH d’un APE pour l’établissement qui s’attribuera tous les rôles.





La logique applicative en un coup d'œil

Etablissement ARH

ATIHInternet

1 – Distribution des applications

2 – Télétransmission des Fichiers

3 - Programmer un traitement

1

2

3 46

87

4 – Visualisation des résultats

5 – Validation par l'établissement

6 – Visualisation de résultats

Serveurs d'application

5

7 – Validation par la tutelle

8 – Téléchargement des bases





Calendrier

Aujourd’hui

JuilletJuinMaiAvrilMars

Ouverture du site et créations des comptes

15 Avril

1er Mai Télétransmissions DGF et OQN

15 Mai Traitements DGF

15 Juin Traitements OQN





MAT2A – MCO - DGF• Regroupage des fichiers de RSA• Les informations de valorisation ne sont pas

recalculées : ce sont celles des RSA d’origine qui seront utilisées.

• Refonte complète des tableaux MAHOS• Analyse par rapport aux données de la

même période n-1 :– Pour 2004 sera réalisée sur l’activité 2002– Pour les activités non RSA : extrapolation pour

ACE et FFT.





MAT2A – MCO – DGF (2)

• Objectif reste l’analyse de la cohérence des données

• Tableaux sont d’inspirations diverses :– DATIM– MAHOS– T2A

• Réalise la valorisation des séjours en appliquant les règles de tarification





Liaison MAT2A - ARBUST• ARBUST : Aide à la Réalisation des

Budgets des établissement• Nécessité d’exporter les données d’activité

pour alimenter ARBUST• Information par établissement• Lien sur une page permet la récupération

d’un fichier contenant les données nécessaires

• ARBUST permet l’importation des données contenues dans le fichier.

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