1

3.2 Outils de la régulation à l’hôpital : PMSI – T2A

C. QuantinF. Kohler

E. ToussaintA. Musat

2

3.2.1 INTRODUCTION

3

L’activité d’un établissement Le PMSI :

programme de médicalisation des systèmes d'information a comme objectif de permettre de décrire l'activité de soins d'un hôpital.

Des affirmations comme : Elle augmente. Elle diminue. Elle est coûteuse. Elle est de bonne qualité. Elle s'intègre bien dans l'accessibilité régionale aux

soins. L'hôpital manque de moyen.

sont dépourvues, si on ne définit pas ce que l'on entend par activité : Volume, Coût, Qualité, Planification spatiale ... de Quoi ?

4

Pour chaque malade

On enregistre différents éléments dans le dossier du patient Identité Dossier administratif

Date d’entrée dans l’UF Date de sortie de l’UF …

Dossier médical Eléments obligatoires RUM et RSS, RHS, RIM Actes codés en CCAM Autres éléments

Dossier soignant ….

5

A partir de ces données Calcul des indicateurs traditionnels

Durée de séjour = Date de sortie – Date d’entrée Un malade entré le 20 à 16H et sorti le 25 à 20H

a une durée de séjour de 5 jours Entrées dans une UF

Nombre de malades entrés dans cette UF dans la période considérée

Sorties dans une UF Nombre de malades sortis de cette UF dans la

période considérée Durée moyenne de séjour

Coefficient d’occupation des lits

EntréesaliséesJournéesré

N

DSN

ii

DMS

1

DMIDMSDMS

périodeDuréeLitsNbre

Ds

espotentiellJournées

réaliséesJournéesCO *

6

A partir de ces données Calcul des indicateurs traditionnels

Taux de rotation C’est le nombre de malades ayant

fréquenté le même lit pendant la période

Lits occupés C’est le nombre de lits nécessaires si

le CO était à 100% Effectifs et ETP

ETP : équivalent temps plein : c’est la puissance de travail disponible

ETP / Lits occupés C’est le nombre de personnes

disponibles par malade

LitsdeNbreEntréesdNbreTR '

périodeladeDuréeréaliséesJournées

OccupésLits

7

Indicateurs traditionnels

Ils sont utilisés dans la gestion quotidienne d’un service, d’un hôpital, d’une région

La SAE : statistique annuelle des établissements de santé décrit les moyens et les activités de tous les établissements de santé quelque soit leur statut, leur taille, leur discipline. Elle utilise essentiellement les indicateurs traditionnels

Mais ces indicateurs ne tiennent pas compte des pathologies accueillies dans les lits. Une entrée en pneumologie pour cancer broncho-pulmonaire est «

mélangée » dans les comptes d’activité avec une entrée pour rhinite allergique…

=> Un hôpital soigne des malades, tenir compte des pathologies accueillies pour juger de son activité paraît être de bon sens. C’est l’objectif du PMSI qui nécessite un recueil systématique d’informations médicales standardisées codées concernant le séjour et ses composantes

8

Exemple de feuille de synthèse de la SAE

Raison sociale : C.H.U. - NANCY N° FINESS : 540002078Adresse : 0029 AVE DE LATTRE DE TASSIGNY 54037 NANCY Année d'exercice : 99Date : 13/06/2001 Activité Hospitalière

Trait. Hosp. Consult. Autres

et cures à soins TA

ambu. domicile Externe

Lits Entrées Nb jour. D.M.S. C.O. Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nb jour.

installés totales réal/fact (%) places venues séances journées places venues consult. réal./fact.

Médecine 1225 52448 325936 6,21 78,87 60 25935 129106

Chirurgie 724 38792 169477 4,37 71,26 7 2776 125628

Obstétrique 35 35 1,00 1724

Total s. courte durée 1949 91275 495448 5,43 76,09 60 25935 7 2776 256458

Psychiatrie 61 636 13720 21,57 67,83 276 13582 2094 2183

Toxicomanie 8

Alcoolisme 18 698 4914 7,04 74,79 464

Total soins de suite 171 2262 32572 14,40 74,51 164

Soins longue durée 178 69 61940 95,34

Autres disciplines 243581

Total sect. hôpit. 2377 94940 608594 77,37 60 26211 13582 7 2776 502769 2183

Héberg. complet

Héberg. temporaire

Total hébergement

Disc soc. & méd soc.

TOTAL 2377 94940 608594 77,37 60 26211 13582 7 2776 502769 2183

Hospitalisation

Jour, nuit

Anesthésie ou

Chirurgie

ambulatoire

partielleHospitalisation Complète

9

L’intérêt de la médicalisation 2 établissements qui sont identiques quant à leurs critères

traditionnels sont différenciés par les critères médicalisés

Mois de Janvier

Etab. Lits Ent J Réal. DMS T.Occ. T. Rot.Etab 1 300 1 000 8 600 8,60 92,47 3,33

Méd. 1 100 500 5,00Méd. 2 300 2 100 7,00Méd. 3 600 6 000 10,00

Etab 2 300 1 000 8 600 8,60 92,47 3,33Méd. 1 600 4 000 6,67Méd. 2 300 2 200 7,33Méd. 3 100 2 300 23,00

TarifMéd. 1 300Méd. 2 1000Méd. 3 2000

Recette (€)1 1 500 3002 600 800Total 2 200 100

600*300 + 300*1000 + 100*2000 =>

10

La production d’un établissementB

esoi

ns d

e sa

nté

11

Les éléments nécessaires

1. Un recueil standardisé et codé

2. Un système de classification

3. Une valorisation grâce à une référence

Adaptés à chacun des champs (Court Séjour, Moyen Séjour ou SSR,Psychiatrie….)

12

3.2.2 Les principes en court séjour (CS)

13

Le principe du PMSI

Le case mix et sa valorisation Classement de l’activité, dans des groupes à

priori iso-ressources, à partir d’informations médicales soit du séjour soit des différentes périodes qui le composent : Système de classification : GHM - GHS ...

Valorisation grâce à une échelle de coûts ou valorisation pour d’autres objectifs

14

En court séjour (CS) GHM - Echelle de coût CS

Hôpital (EJ)

Chaque séjour de chaque patient est classé dans 1 GHM

GHM Nbre de séjour pendant la période

01C034 10014Z02A 200....

Chaque GHM a un poids économique

01C034

14Z02A

2 114,17€

15 597,78€

€ pour GHS de l’hôpital

15

Description médicale du séjour en CS. : RUM, RSS, RSA

Limites du champ Hospitalisation “traditionnelle” Hospitalisation de jour, de nuit, de semaine Séjours itératifs (séances) Actes en prestation : Quasi RUM Nouveau nés normaux

Unité de financement : le GHS Le séjour dans l’entité juridique décrit par le RSS transformé en RSA. Le séjour est classé dans un GHM transformé presque toujours en un GHS

auquel correspond un tarif, modulé en fonction de la durée de séjour si celle-ci est en dehors des bornes nationales, complété par des suppléments si nécessaire.

Informations recueillies : Le RUM Le RSS est composé de ses différents RUM Le découpage de l’entité juridique en unité médicales est libre mais doit isoler les

unités donnant lieu à suppléments (réanimation, soins intensifs, surveillance continue…)

Classification des séjours Classification nationale des séjours en GHM (une version par an)

Informations transmises RSA mensuel depuis le 1er avril 2007 Cumulative sur toute l’année

16

Le résumé d’unité médicale Il comporte des données structurées

Des données sur le patient L’identité du patient (N°..) => numéro anonyme chaînable (généré à partir du N° INSEE de l’assuré,

date de naissance et sexe) Date de Naissance Sexe Poids à l’entrée (nouveau né) Code postal d’habitation

Des données de mouvement N° du RSS Unité médicale fréquentée, code activité de cette unité médicale (soins intensifs,…) Date d’entrée, Mode d’entrée, Provenance Date de sortie, Mode de sortie, Destination

Des données de diagnostic et motifs de recours (codage CIM 10) Diagnostic principal Diagnostic relié Diagnostics associés significatifs Diagnostics associés documentaires

Des données concernant les actes lourds Codage CCAM

Des données de gravité dans les unités de réanimation et de surveillance continue IGS2 pour les adultes

Le nombre de séances

17

La notion de “Séances”

Venue dans l'établissement, d'une durée inférieure à 24 heures, impliquant habituellement sa fréquentation itérative, dans un but thérapeutique, dans le cas où l’admission a été prononcée ou dans le cas de séances de radiothérapie ou de dialyse quel que soit le statut administratif.

Episodes identiques d'un seul et même protocole thérapeutique comportant le(s) même(s) acte(s), le même diagnostic principal et, le cas échéant, le(s) même(s) diagnostics associé(s).

18

Du dossier au RUM 6 étapes

•Observation médicale usuelle

•Synthèse par problèmes médicaux

•Choix du diagnostic principal

•Choix du diagnostic relié

•Sélection des Diagnostics Associés Significatifs

•Sélection des actes

•Codage avec les systèmes officiels (CIM 10, CCAM, …)

Compétences

cliniques

Compétences

PMSI

19

Le recueil Le découpage de la prise en charge et

les RSS

=> 3 GHS

=> 1 GHS

20

Le recueil Influence du découpage

Deux malades identiques pris en charge de la même façon dans deux hôpitaux n’auront pas le même nombre de RUM. Mais l’ensemble de leur séjour donne dans chaque hôpital un seul RSS qui sera classé dans un GHM.

Le même malade pris en charge successivement dans deux hôpitaux donne lieu à un RSS classé dans un GHM dans chacun des deux hôpitaux

H2

21

< 2 Nuits

Hop. A Hop. AHop. B

1 seul GHS payé à A

Le recueil

Les actes en prestations : Quasi RUM Patient hospitalisé dans un établissement A bénéficiant

d’un acte dans un établissement B. L’acte fait par B est facturé à A dans un cadre de collaboration entre établissements.

Les établissements A et B font un RSS avec des consignes de codage particulières

Les recettes du séjour iront à A, mais B sera repéré comme faisant l’acte

22

Des RUM au RSA

• Les RUM sont mis

dans l'ordre pour

reconstituer

l'hospitalisation. Ils

forment un RSS.

• Le fichier de RSS est

traité par GENRSA

(produit national) pour• Fournir le fichier de

RSA qui est transmis à la DRASS

• Cibler les activités éligibles au contrôle de qualité.

U. Méd. 1 U. Méd. 2 U. Méd. 3RUM 1RSS 1

RUM 1RSS 2

RUM 2RSS 1

RUM 1 RUM 2

RUM 1

RUM 1

Fichier de RSS

RSA 1

RSA 2

RSA3

RSS 1

RSS 2

RSS 3

MAGIC

Fichier de RSA

Fichier administratif de chaînage

N° SSDte NaissSexeN° Patient

N° Patient N° RSS2A 3B 1C 2

GENRSA

N° Patient ANO

23

La transmission des informations

Transmission émise par Internet (ePMSI) de fichiers spécifiques chaque année selon une procédure à 3 étages :

Établissement

Régional

National

24

3.2.3 Le codage des informations

25

Le codage des informations Diagnostics et motifs de recours :

CIM 10 et versions ultérieures Mais attention :

Utilisation des extensions OMS Utilisation des extensions françaises ATIH

Données du mouvement Mode d’entrée, sortie, provenance, destination :

codes spécifiques uniformes dans tous les champs du PMSI

Actes NGAP et NABM utilisables pour la biologie et le

dentaire et les aspects para-médicaux CCAM obligatoire depuis 2005 pour les autres actes

(sauf rééducation: CdARR)

26

Historique de la CIM

Proposition en 1855 d'une nomenclature divisée en 5 groupes maladies épidémiques, maladies constitutionnelles (générales), maladies locales selon leur localisation

anatomique maladies du développement maladies conséquences directes d'un

traumatisme

27

Historique de la CIM

1893 J. Bertillon Nomenclature internationale des causes de décès

1900 1ère révision et principe de révision décennale 1948 6ème révision <==> O.M.S. Classification

internationale des Maladies, Traumatismes et

Causes de Décès 1975 9ème révision (C.I.M.-9) 1993 Mise en place de C.I.M.10 (v. anglaise) 1994 C.I.M.-10 analytique (Vol. 1) en version

française 1995 C.I.M.-10 manuel d'utilisation (Vol.2) V.F. 1996 C.I.M.-10 alphabétique (Vol.2) V.F. 2009 C.I.M.-10 rajout de nouveaux codes

28

C.M.A. = Complications et Morbidités Associées

Les Diagnostic(s) Associé(s) ont été séparés en deux catégories: Diagnostics Associés Significatifs (DAS)

- Les DAS sont susceptibles d’intervenir dans le classement des GHM

- Les DAS sont tous les diagnostics, symptômes et autres motifs de

recours significatifs d’une majoration de l’effort de soins et de l’utilisation des

moyens

Diagnostics Associés Documentaires (DAD)

L'âge supérieur à 69 ans, 79 ans ou inférieur à 2 ans sont parfois

assimilés à une C.M.A.

Les GHM ne sont pas tous SANS / AVEC C.M.A.

29

La description des actes

Le catalogue des actes médicaux (CdAM) La nomenclature générale des actes

professionnels (NGAP) Le catalogue des actes de rééducation

réadaptation (CdARR) La classification commune des actes des

professionnels de santé (CCPAS) et sa sous partie CCAM

30

La CCAM

Pour chaque acte

Code Libellé ICR LettreDBKA006 Remplacement valve 793 Y

aortique par thoracotomie avec CEC

ICR = Indice de coût relatif

= IAM + IAS + ICRM

Y = Joue un rôle dans le classement du séjour dans un GHM

31

3.2.4 Principe de comptabilité analytique

32

CALCUL INDICES DE COUTS RELATIFS (ICR)

Pour chaque acte Evaluation des ressources mobilisées « standard dans les

règles de l’art » temps médecin IAM temps soignant IAS coût maintenance matériel ICRM

Calcul de l’ICR total Positionner les actes les uns par rapport aux autres Utilisé en comptabilité analytique pour ventiler les

dépenses des plateaux médico-techniques sur les séjours

33

Du patient au coût en passant par les pratiques

Le Système d’information…

Séjour de Dupond10/01 20/01

Description médicaleRSS …

Service X

10 IDE = 450 000 €…10 000 Journées=> 45€/J 450€

Actes 10/01 RP Rx 111/01 RP Rx 211/01 UIV Rx2

CCAMZBQK002 RP ICR 3JZQH002 UIV ICR 9

ICR Radio = 160FF Radio = 840IDE = 3 000

Rx 1= 620 689= 1 000 000 ICR 0,62€/ICR x 40Rx 2= 842 748= 1 000 000 ICR=>0,84€/ICR x 120

24,8€

100,8€______

125,6€

GHM xx

Coûts

34

CALCUL DU COUT DE PRODUCTION DU SEJOUR HOSPITALIER

LogistiqueBlanchisserieRestaurationAdministratif

Personnels pharmacie

StructureAmortissement des bâtimentsMaintenance des bâtiments

Frais financiers

Médico-techniqueLaboratoiresRadiologie

Blocs opératoires

Séjour(hospitalisation

court séjour)

Services cliniquesPersonnel médicalPersonnel soignant

Autre

Coûts directsProduits sanguins

ProthèseMédicaments nominatifs

Actes externes

Journée

RSS

GHM

ICR

Journée

€ directs

35

CALCUL DES COUTS PAR SEJOUR

COUT DE STRUCTURE frais financiers amortissements immobiliers

COUT LOGISTIQUE blanchisserie restauration

COUT MEDICAL

36

CALCUL DU COUT MEDICAL Dépenses directement affectées

produits sanguins médicaments coûteux prothèses

Services médico-techniques actes (ICR)

Réalisés à l’extérieur valorisés en €

Dépenses ventilées par journée personnel médical, soignant et autres matériel et fournitures médicales

37

IMPUTATION DU COUT DES ACTES SUR LES SEJOURS

Comptabilité analytique Actes en nature

Coût direct Nombre d’ICR

du service (Ex. : 100 000 ICR)

(Ex. : 1 M€)

Coût par ICR

(Ex. : 10 €)

Imputation à chaque malade

(Ex. : 15 ICR x 10 € = 150 €)

38

Les échelles nationales de coûts Echelle nationale de coûts en court séjour

Disponible depuis 1997 Mise à jour annuelle ENCC depuis 2008 – méthodologie commune

public/privé Echelle de coût en soins de suite et de

réadaptation (SSR) Première version sur les données 2001 Nouvelle version en cours de développement

Échelle de coût en psychiatrie A l’étude

39

Coûts décomposés par GHM

Donnent pour chaque GHM des références De coûts par poste de dépenses :

Personnel médical, soignant, médicaments… Des volumes de consommations :

B de biologie, ICR d’imagerie… DMS

Des références « épidémiologiques » Âge moyen, taux de personnes âgées… Taux de décès…

40

3.2.5 Le PMSI et la T2A

41

Les principes de la T2A

Établissements actuellement concernés Tous les établissements publics et privés

titulaires d’autorisations de médecine, chirurgie ou obstétrique

Seule la partie des activités Médecine- Chirurgie-Obstétrique (MCO) est concernée.

A terme l’extension aux autres champs (SSR, psychiatrie) est prévue.

42

Les principes de la T2A

Activités concernées Toutes les activités de soins MCO quelles que

soient leurs modalités : hospitalisation avec ou sans hébergement (y

compris les alternatives à la dialyse en centre) hospitalisation à domicile

Différence entre le secteur PUBLIC ET PRIVE : Rémunération des praticiens

43

Modalités de financement

44

MIGAC

45

3 Modalités directement liées à l’activité

46

A) Tarifs par séjours : Les GHS

47

UN GHS est facturé par séjour 2 types de GHM

48

V11 – 1er Mars 2009 (1)

Objectifs:- Meilleure description de l’activité médicale- Explication sur la variabilité de la durée de séjour et non sur les coûts

Principales modifications- Choix du DP- Modification des codes diagnostics CIM10- Modification de la liste des CMA/CMAS- Modification des GHM

49

V11 – 1er Mars 2009 (2)Choix du DP Le DP est :

le problème de santé qui a motivé l’admission du patient déterminé à la sortie du patient jamais un problème inexistant lors de l’admission

Le DP peut être : une maladie un syndrome un symptôme

Le DP ne peut pas être: une complication survenue au cours du séjour une suspicion de maladie

50

V11 – 1er Mars 2009 (3)

Choix du DR Le DR existe que si le DP est un code Z Le DR est une maladie chronique de longue

durée ou un état permanent Le DR est la maladie «active» pour laquelle

la prise en charge a été réalisée

51

V11 – 1er Mars 2009 (4)

Quand une affection peut-être codée à la fois en terme étiologique (code dague †) et de manifestation (code astérisque *)

Les deux codes doivent être enregistrés dans le RUM, mettre en DP celui qui a mobilisé l’essentiel de l’effort de soins

Plusieurs pathologies présentes à l’entrée Le choix du DP est celui de la pathologie qui a le

plus mobilisé, les autres diagnostics sont en DAS

52

V11 – 1er Mars 2009 (5)

Remplacement des CMA/CMAS Nouvelle liste des CMA N=2964 nouveaux ; N=480

supp Mise en 4 niveaux de sévérité

Niveau 1 : absence de CMA/CMAS Niveau 2 (N=2690 dont N=2130 nouveaux) Niveau 3 (N=787 dont N=550 nouveaux) Niveau 4 (n=314 dont N=284 nouveaux)

Augmentation du nombre d’exclusions DP/CMA

53

V11 – 1er Mars 2009 (6)

GHM des séjours courts (ancienne CM24) Créations dans les catégories majeures de

diagnostiques

Création de GHM de chirurgie ou techniques interventionnelles ambulatoires soit 0 nuitée (code J)

Création de GHM de très courte durée soit 0 à 2 nuitées (code T)

54

1

3

4

2

Durée de séjourCondition prioritaire

5 nuits ou plus

4 nuits ou plus

3 nuits ou plus

0, 1 ou 2 nuits

CMA

AgeDécès

Pas de CMA

> 79 ans

> 69 ans

< 2 ans

Décès

> 69 ans> 79 ans

> 79 ans

CMA niveau 2, 3 ou 4Listes d’exclusionDP-CMA / GHM-CMA

Selon la racine

du GHM

55

V11 – 1er Mars 2009 (7)

Création de nouvelles racines Segmentation chaud/froid, ex. :

Embolisation intracrânienne ± hémorragie Prothèse de hanche ± traumatisme récent Intervention sur la hanche ou le fémur ± traumatisme récent Intervention sur la cheville ou l’arrière-pied ± fracture …

Sévérité du DP, ex. : Intervention intra-oculaire ± affection sévère Intervention de la tête et du cou ± majeure Fracture du rachis versus luxation …

56

V11 – 1er Mars 2009 (8)

Création de nouvelles racines « Moins de 18 ans », exemples :

Fracture ou luxation de la jambe ± 18 ans Infections urinaires ± 18 ans Troubles métaboliques ± 18 ans …

Activités fréquentes, exemples : Anévrysme cérébral Certaines interventions pour stomie Affection sévère du tube digestif Tumeurs bénignes de l’appareil digestif Reconstruction des seins …

57

V11 – 1er Mars 2009 (9)

GHM d’exploration et de surveillance Séjours pour exploration ou surveillance

DP : code en Z Caractère classant du DR DR : code de la pathologie (y compris maladies guéries =>

nouveaux codes d’antécédents)

Pas de prise en compte ni de la sévérité, ni de la durée de séjour

58

La durée de séjour

Borne basse et Borne haute Par GHS Différente pour les privés et les publics ou PSPH

Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée en annexe 1, le GHS est facturé sur la base de 50 % de son tarif, à l’exception des séjours à l’issue desquels le patient décède.

Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée en annexe 1, un supplément dénommé « extrême haut » (EXH) est facturé pour chaque journée d’hospitalisation, pour chaque GHM, au-delà de cette borne.

59

Et si on réfléchit !

GHM X GHM YBI BSTarif 1 500

Tarif 3 000EXH 300DMS 4,5

DMS

Durée de séjour 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9Coûts variables 500Couts fixes 500 500 500 500 500 500 500 500 500 500Dépenses Totale 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500 4 000 4 500 5 000 5 500

Recettes 1 500 1 500 1 500 3 000 3 000 3 000 3 000 3 300 3 600 3 900Profits/Pertes 500 0 -500 500 0 -500 -1 000 -1 200 -1 400 -1 600

60

Les soins palliatifs 1 seul GHM, 3 GHS

Le GHS 7994, lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation ;

Le GHS 7993, lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation ;

Le GHS 7992, dans les autres cas. Attention : le code activité du lit ou de l’unité doit

être renseigné et correspondre à l’activité de soins palliatifs.

61

Réanimation, soins intensifs, surveillance continue

Supplément réanimation(REA)

Pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée (Activité 01)

ET si age >> 16 ans IGS >15 ET (un acte de la liste 1 OU 3 actes au moins de la liste 2) Si age < 16 ans l’IGS2 n’est pas pris en compte

62

Soins Intensifs (STF)

pour chaque journée où le patient est pris en charge soit dans une unité de réanimation autorisée et

que les conditions définies pour REA ne sont pas remplies,

soit dans une unité de soins intensifs reconnue par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation

63

Surveillance continue (SRC)

Surveillance continue : l’autorisation ne suffit plus a l’obtention du supplément (1er mars 2009)

Les critères suivants sont nécessaires : Patient sortant de réanimation et supplément REA

ou IGS sans l’âge >= 15

ou IGS sans l’âge >= 7 et au moins un diagnostic spécifique

ou Acte spécifique

64

Nouveau né Unité de néonatologie

Un supplément dénommé « néonatologie » (NN1) pour chaque journée où le nouveau-né est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée

Un supplément dénommé « néonatologie avec soins intensifs » (NN2) pour chaque journée où le nouveau-né est pris en charge dans un lit de soins intensifs d’une unité de néonatologie autorisée

Un supplément dénommé « réanimation néonatale » (NN3) pour chaque journée où le nouveau-né est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale ou pédiatrique autorisée.

65

L’hospitalisation en unité de très courte durée

Si suivie d’hospitalisation : 1 seul GHM/GHS Si non suivie d’une hospitalisation dans un service

de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie de l’établissement, donne lieu, quelle que soit la durée de séjour dans cette zone, à facturation d’un GHS de très courte durée (J ou T)

66

B) Tarifs par prestation : Activité externe

Limites du champ Actes externes facturables

Informations recueillies Lettres clés NGAP (B) Utilisation de la CCAM tarifante pour les actes

qu’elle concerne

67

Les urgences

Structures autorisées Non suivie d’hospitalisation en CS dans le même

établissement : un forfait dénommé « accueil et traitement des urgences » (ATU).

Suivie d’hospitalisation en CS dans le même établissement : rien en plus du GHS du séjour

Des C et des actes peuvent être facturés en sus d’un ATU

68

Les prestations FFM

Pour des soins non suivis d'hospitalisation, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, réalisés sans anesthésie, dans des établissements ne disposant pas d'autorisation d'accueil des urgences.

69

L’HAD

Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d’hospitalisation à domicile dénommés « groupes homogènes de tarifs » (GHT), dont la classification est fixée à l’annexe 7 de l’arrêté du 31 décembre 2004.

70

Dialyse

Un forfait « dialyse » est facturé pour chaque séance ou, dans le cadre de la dialyse péritonéale, pour chaque semaine de traitement.

Ce forfait peut être facturé en sus du GHS ou du GHT.

71

C) PAIEMENTS EN SUSDispositifs médicaux implantables

Un liste de dispositifs médicaux implantables (DMI) a été établie.

Depuis le mois d’octobre 2007 l’établissements de santé produit un fichier nommé FICHCOMP, des DMI qu’il a utilisés en indiquant : Le code LPP du dispositif La quantité utilisée Le dernier prix d’achat

Cette information doit être portée sur le RUM Ces dispositifs ne rentrent pas en compte dans le tarif

appliqué au séjour, ils sont remboursés à part.

72

Médicaments coûteux

Une liste de médicaments coûteux est établie annuellement.

Comme pour les DMI, il doivent être recueillis dans un fichier mensuel (FICHCOMP) et rattachés au séjour du patient avec : Le code UCD du médicament Le coût Le prix d’achat

Ces médicaments ne rentrent pas en compte dans le tarif appliqué au séjour, ils sont remboursés à part.

73

En conclusion

Interaction forte Découpage de l’hôpital Identification et mouvement malades Dossier du patient

Diagnostics, actes, dépendance, prescriptions… Gestion des nomenclatures Facturation Contrôle de gestion Analyses statistiques

74

En conclusion

Deux impératifs Intégration

SIH Organisationnelle

Cohérence