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TRANSCRIPT
DOCCUMENT
DE R2011
REFE
ERENNCE
Documen
.
En applfinancier Ce docud'opérat Il a été é L'enregisfinancierque les éléments
nt de référence
ication de srs a enregistr
ument ne peuion visée par
établi par l'ém
strement, cor, a été effecinformationss comptables
e 2011
Docu
son règlemeré le présent
ut être utilisér l'AMF.
metteur et en
onformémenctué après qus qu'il conties et financier
ument de réf
ent général, t document d
à l'appui d'u
ngage la resp
t aux dispoue l'AMF a vnt sont cohérs présentés
férence enre
notamment de référence
une opération
ponsabilité de
ositions de vérifié que leérentes. Il n'.
egistré par
de l'article le 29/05/20
n financière q
e ses signata
l'article L. 6e document e'implique pas
l'AMF
212-13, l'A12 sous le n
que s'il est c
aires.
621-8-1-I duest complet s l'authentific
Autorité des uméro R.12-
omplété par
u code monet compréhecation par l'A
2
marchés -021.
une note
nétaire et ensible et AMF des
Documen
Dans le ses filiagroupe E Les compage pe Le Rappde certa Conformincorporé- Comp
correl’AMF
- Compcorrel’AMF
Sauf me
nt de référence
présent docles par le «Europe Envir
mptes consoluvent être co
port d’activitéines informa
mément à l’ées par référptes consolid
espondant, fiF le 06/09/20ptes consolid
espondant, fiF le 06/09/20
ention contrai
e 2011
cument la So« Groupe » ronnement »
idés ont fait onsultés au s
é est issu du tions requise
’article 28 rence dans ldés de l’exegurant dans
011 (sous le dés de l’exegurant dans
011 (sous le
ire, les mont
S
NO
ociété Europlet les filial
.
l’objet d’unesiège de la S
Rapport de es dans le ca
du Règleme présent dorcice clos le
s le documenuméro R.11rcice clos le
s le documenuméro R.11
ants sont ex
Société Anonym471 Route
FTél :
B 384 256
OTE LIMINA
lasma SA seles de la ho
e remise en Société et su
Gestion du adre du docu
ent CE n°8ocument : 31/12/2010nt de référe1-055), aux p 31/12/2009nt de référe1-055), aux p
primés en m
e au capital de e de Cantegrit EF-40110 Morcen+33 (0) 556 49095 RCS Mont
IRE
era désignéeolding Finan
page. Les cr le site www
Conseil d’Adument de réfé
809/2004, le
et Rapport ence d’Europpages 114 à et Rapport
ence d’Europpages 168 à
milliers d’euro
15 737 235 eurEst - BP 23 nx 7 000 t-de-Marsan
e par la « Soncière GEE
comptes conw.europlasma
dministrationérence.
es informat
des Commisplasma SA e164 et 165 àdes Commis
plasma SA e205 et 206 à
os.
ros
ociété », la SSAS par le
nsolidés non a.com.
complété et
ions suivan
ssaires aux enregistré aà 166 ; ssaires aux enregistré aà 207.
3
Société et e « sous-
remis en
t amendé
tes sont
Comptes uprès de
Comptes uprès de
Documen
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
nt de référence
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RA
ET
AU
GL
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e 2011
ESPONS
RESENT
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.........
.........
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4
.... 5
.... 9
.. 45
115
185
195
200
Documen
1.1 RES
1.1.11.1.2
1.2 RES
1.3 INFO
1.4 RES
1.4.11.4.2
R
nt de référence
SPONSABLE D
1 Personn2 Attestat
SPONSABLE D
ORMATION FIN
SPONSABLES
1 Commis2 Commis
RESPON
e 2011
1. RL’I
U DOCUMENT
ne responsable tion ...................
E L’INFORMAT
NANCIERE .....
DU CONTROLE
ssaires aux comssaires aux com
NSABILI
RESPO
INFORM
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E DES COMPT
mptes titulaires .mptes suppléant
TE DE L
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L’INFOR
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................ 6
............ 7
............ 7
............ 8
................ 8
................ 8
1
Documen
1.1.1 MonsieuDirecteu471, RouTél : +33Fax : +3dpineau@
1.1.2 J'attesteprésent d'omissio J'ai obteavoir prodonnéesréférenc Les comcontrôleucontient et les im Les comréférenccontrôleu Les comréférenccontrôleu Didier PiDirecteu
R
nt de référence
1.1
PERSON
ur Didier PINEr Général deute de Cante3 (0) 556 4973 (0) 556 49@europlasm
ATTEST
, après avoirdocument deon de nature
enu des controcédé à la s dans le prée.
mptes consours légaux dune observa
mpacts de la p
mptes consoe enregistré urs légaux, f
mptes consoe enregistré urs légaux, f
ineau r Général
RESPON
e 2011
1 RESPO
NNE RESPO
EAU e la Société Eegrit Est, F-47 000 7 019
ma.com
TATION
r pris toute me référence se à en altérer
rôleurs légauvérification ésent docum
olidés de l’exes comptes,
ation sur la npremière ado
lidés de l’exauprès de l’
figurant en pa
lidés de l’exauprès de l’
figurant en pa
NSABILI
ONSABLE
NSABLE
Europlasma 40110 Morce
mesure raisonsont, à ma cr la portée.
ux des compdes informa
ment de réfé
xercice clos , figurant en note 3 de l’anoption du réfé
xercice clos AMF sous leages 165 et
xercice clos AMF sous leages 206 et
TE DE L
DU DOCU
SA enx
nnable à cetonnaissance
tes une lettreations portanérence ainsi
le 31 décepages 182 e
nnexe qui exérentiel IFRS
le 31 décee numéro de 166, qui con
le 31 décee numéro de 207, qui con
L’INFOR
UMENT D
t effet, que lee, conformes
e de fin de trnt sur la situ
qu'à la lectu
embre 2011et 183 du préxpose le chanS sur les com
mbre 2010visa R.11-05
ntient une obs
mbre 2009visa R.11-05
ntient une obs
RMATIO
DE REFER
es informatios à la réalité
ravaux, dansuation financure d'ensem
ont fait l’obésent documngement de mptes consol
présentés d55 ont fait l’oservation.
présentés d55 ont fait l’oservation.
ON
RENCE
ns contenueet ne compo
s laquelle ils cière et les
mble du docu
bjet d’un rapment de référ
référentiel colidés.
dans le docuobjet d’un rap
dans le docuobjet d’un rap
6
es dans le ortent pas
indiquent comptes
ument de
pport des ence, qui omptable
ument de pport des
ument de pport des
Documen
Mme EsDirectric21, rue DTél : +33Fax : +3emothay
L’ensemconsultaEUROPL471, RouTel : +33Site Inte Peuvent- l’acte- tous
dema- les in
R
nt de référence
1.2
telle MOTHAe AdministraDaugère, F-33 (0) 556 4983 (0) 556 49
y@europlasm
1.3mble des docuable au siègeLASMA ute de Cante3 (0) 556 747rnet : www.e
t notamment e constitutif erapports, couande de la Sonformations f
RESPON
e 2011
2 RESPO
AY ative et Finan33520 Bruge8 102 7 019
ma.com
3 INFORM
uments sociae de la Sociét
egrit Est, F-47 372 europlasma.c
y être consuet les statuts urriers et autociété, dont inancières h
NSABILI
ONSABLE
ncière de la ses
MATION F
aux de la Soté :
0110 Morcen
com
ultés : de la Sociététres documeune partie esistoriques de
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société Euro
FINANCIE
ociété devant
nx
é, nts, évaluatiost incluse dae la Société.
L’INFOR
FORMATI
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a disposition
rations établnt document
ON
NCIERE
n des actionn
ies par un exde présentat
7
naires est
xpert à la tion,
1
Documen
1.4.1 CabinetReprése14, bouleNommé Le mandau 31 déPricewatComptes CabinetReprése4 bis, ChNommé Le mandau 31 déLe cabinRégiona
1.4.2 Monsieu63, rue dNommé Le mandau 31 dé Monsieu36, BoulNommé Le mandau 31 dé
R
nt de référence
1.4COMMIS
Pricewaterenté par Monevard du Mapar l’Assem
dat arrive à éécembre 201terhouseCoos de Versaille
Deixis (ancenté par Monhemin de la Cpar l’Assem
dat arrive à éécembre 201net Deixis (
ale des Comm
COMMIS
ur Etienne Bde Villiers, F-par l’Assem
dat arrive à éécembre 201
ur Jean-Lucevard Guilletpar l’Assem
dat arrive à éécembre 201
RESPON
e 2011
4 RESPO
SSAIRES AU
houseCoopnsieur Michelaréchal de Lablée Généra
échéance à 2.
opers Audit es.
ciennement nsieur NicolasCroisière, F-3blée Généra
échéance à 1.
(anciennememissaires aux
SSAIRES AU
Boris -92200 Neuilblée Généra
échéance à 2.
c Mechin t-Maillet, F-1blée Généra
échéance à 1.
NSABILI
ONSABLES
UX COMPTES
pers Audit Pasquet
attre de Tassale Ordinaire
l’issue de l’A
est membre
Durand et As de Laage d33550 Le To
ale Ordinaire
l’issue de l’A
ent Durand x Comptes d
UX COMPTES
lly sur Seineale Ordinaire
l’issue de l’A
7100 Sainteale Ordinaire
l’issue de l’A
TE DE L
S DU CON
S TITULAIRE
signy, F-8600du 22 juin 20
Assemblée G
e de la Co
Associés Aqde Meux ourne du 30 juin 20
Assemblée G
et Associésde Bordeaux
S SUPPLEAN
du 22 juin 20
Assemblée G
es du 30 juin 20
Assemblée G
L’INFOR
NTROLE D
ES
00 Poitiers 007 pour une
Générale Ord
mpagnie Ré
quitaine)
006 pour une
Générale Ord
s Aquitaine).
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007 pour une
Générale Ord
006 pour une
Générale Ord
RMATIO
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égionale des
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est membr
e durée de s
dinaire statua
e durée de s
dinaire statua
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ant sur l’exer
s Commissa
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re de la Co
six exercices
ant sur l’exer
six exercices
ant sur l’exer
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rcice clos
aires aux
.
rcice clos
ompagnie
.
rcice clos
.
rcice clos
Documen
2.1 LE M
2.2 LES
2.3 CHI
2.4 ACT2.4.12.4.22.4.3
2.5 DAT
2.6 APE2.6.12.6.22.6.32.6.4
2.7 GOU2.7.12.7.22.7.32.7.42.7.52.7.62.7.72.7.8
nt de référence
MOT DU PRES
S 20 ANS D’EU
FFRES CLES ..
TIONNARIAT ET1 Répartit2 Le titre 3 Evolutio
TES CLES .......
ERÇU DES ACT1 Structur2 Les acti3 Principa4 Principa
UVERNEMENT1 Compos2 Activité 3 Rôle et 4 Compos5 Activité 6 Role et 7 Absenc8 Règles
PRE
e 2011
2. P
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T BOURSE ....tion du capital ..europlasma .....
on du cours de b
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TIVITES .........re du groupe ....ivités ................aux marchés ....ales activités ....
T D’ENTREPRISsition du Consedu Conseil en 2fonctionnementsition des Comides comités enfonctionnement
ce de conflit d’intde gouverneme
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n 2011 ..............t des comités sptérêt .................ent d’entreprise
ATION D
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administration ...................................................pécialisés (extra........................(extrait statuts)
DU GRO
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9
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.......... 11
.......... 12
.......... 13 .............. 13 .............. 13 .............. 14
.......... 15
.......... 16 .............. 16 .............. 17 .............. 18 .............. 24
.......... 34 .............. 34 .............. 36 .............. 36 .............. 39 .............. 39 .............. 40 .............. 42 .............. 42
2
Documen
valorisat
gazéifica
torche à
énergétiq
La réce
février 2
construc
des équ
souligné
pour la
d’essais
des équi
Nous a
opératio
plus en
technolo
sommes
Power
Sunrise
terme l
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37,5MW
localisés
Sunderla
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Inertam,
vitrificatio
nt de référence
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2.3
en
d'affaires A ** at opérationnat courant
at net - Part
at net - Part tion, en € pa
en
non courancourants
aux Propres
s hors groupfinancières npassifs non financières cpassifs cour
ement net **g **
aux Propres tion, en € pa
re moyen d’actfrançaises finitions de l’EBpacts de la tranropres du Grou
1
10
21 2
ffre d'affaires
Energies renouve
Air et gaz
Déchets dangere
Etudes et Ingénie
200931,4M€
200931,4M€
PRE
e 2011
3 CHIFFR
K€
el
du Groupe
du Groupe ar action *
n K€
nts
- Part du Gr
e non courantecourants courantes rants
- Part du Grar action *
ions en circula
BITDA, de l’endensition IFRS enpe sont donnés
0 1
9 8
25 32
7
s par activité
elables
eux
erie, Torches et pro
201040,8M€
201040,8M€
17
ESENTA
RES CLES
31/
-
31/
roupe
es
roupe
ation pendant l’e
ettement net et n termes de recs en note 3 des
2
océdés
201158M€201158M€
7
ATION D
S
/12/2011IFRS
31R
I
58 0302 688-446-790
-1 341
- 0,086
/12/2011IFRS
31R
48 63139 863
34 556
2 44611 997
1 5233 500
34 4723 534
0,1
2,22
exercice en IFR
du gearing sontclassements de Etats Financiers
20 an
42 %
32 M
Plus de
DU GRO
/12/2010etraité en FRS***
Nore
40 8363 551
41098
628
0,050
1/12/2010Retraité en IFRS***
Nre
38 02031 599
35 843
2 44210 744
1 7221 839
17 029248
0,0
2,86
RS et nombre
t données en seprésentation e
s Consolidés 20
ns au serv
% de croissd’affaires
M€ de chiff
6 000 td’amiante
OUPE
31/12/2010 ormes française
eclassé en normIFRS***
40 83 6
41
7
0,0
31/12/2010Normes françaiseclassé en norm
IFRS ***
40 032 8
38 8
3 811 6
1 31 1
16 04
0
2,
d’actions à la
ection 6.1 Glosset de retraiteme011
vice de l’en
ance du chen 2011
fre d’affaire
tonnese livrées su
es, mes
31/12/Normes frareclassé e
IFRS
836 600 458
68
781
051 -
0 es,
mes
31/12/Normes frareclassé e
IFRS
092 847
829
865 613 393 187 053 471 0,0
,54
clôture de l’ex
saire financier ents sur les résu
nvironnem
hiffre
es Air et Ga
s de décheur site
12
/2009 ançaises,
en normes S***
31 404 - 1 656-3 990-4 346
-3 641
0,319
/2009 ançaises, n normes
S ***
35 81629 336
31 404
4 24313 156
9561 979
13 4141 388
0,0
2,75
xercice en
t juridique ultats et les
ent
az
ets
Documen
2.4.1 Sur la bala Sociét
Au 31/12de valeucatégorie
- Aat
- A
Sda
Les actiopar les ldans lesLes deuxde vote cours de
2.4.2 2.4.
PMInNCMEEENC
1 La Banqu
2
nt de référence
2.4REPART
ase de l’étudté se présen
Répartitio
2/2011, le caur nominale es distinctesActions ordinactions peuvtitres au portActions de ppas cotées sbanque JuliStatuts). Elld’existence actions ordin
ons, quelle qois et règlem
s conditions ex catégoriesdouble (art.
es 3 derniers
LE T ITR
.2.1 Fich
lace de cotatMarchéndiceNombre d'actioCode ISINMnemo
lligibilité PEAlligibilité FCPlligibilité SRD
Nombre d'actioCode ISIN
ue Julius Baer L
27%
8%2%3%
PRE
e 2011
4 ACTION
TIT ION DU C
de des listingte de la man
on du capita
apital social chacune. To : naires : ellesvent être insteur.
préférence : esur le marchus Baer1 (6es doivent en tant qu’a
naires, au plu
que soit leurments en viget modalités s d’actions in12 des Statu exercices p
RE EUROPLA
he signaléti
tion
ons ordinaires
APIDons de préfére
Ltd. est une soc
18%
42%
ESENTA
NNARIAT
CAPITAL
gs actionnairnière suivante
al
est fixé à 15outes les act
s sont au noscrites sous
elles sont auhé et sont d6%). Des drêtre impéra
actions de pus tard le 02/
r forme, doivgueur. Les dr
prévues parnscrites au nuts). Se repoour de plus a
ASMA
ique
s cotées
ence non cot
iété de droit étra
Titres au nominat
Titres au porteur
Crédit Suisse Euro
Autres institution
Management & s
Didier Pineau, Dir
ATION D
ET BOU
res inscrits ae au 30/04/2
5 656 035 € tions émises
ombre de 13la forme de
u nombre de étenues paroits politique
ativement insréférence –/09/2013.
vent être inscroits sur les r les dispositiominatif deporter au paraamples inform
tées
anger, située en
tif, public
oplasma SPV LLC
nels
alariés
recteur Général
DU GRO
RSE
au nominatif,2012 :
Répa
et divisé en s ont été tota
3 451 035 ettitres nomin
2 205 000 àr Crédit Suises sont attascrites au nelles seront
crites en comactions résuions législativpuis plus de agraphe 5.2.mations.
EuronextAlternextAlternext13 451 03FR00000ALEUPouiouinon2 205 000FR00109
n Suisse (Bahnh
29%
10%3%
OUPE
la répartitio
artition des d
15 656 035 alement libé
t sont cotéesatifs (purs o
à la date de csse Europlasachés à cesnominatif pet automatiqu
mpte dans leultent d’une ives et réglemdeux (2) ans2 Répartition
t Paristt All Shares (A35
044810
0934216
hofstrasse 36 –
25%
31%
%3%
n de l’action
droits de vo
actions d’unrées et sont
s sur le marou administré
ce documentsma SPV (94s actions (arendant les 3uement conv
es conditionsnscription enmentaires ens bénéficienn du capital
ALASI)
– CH 8010 Zuric
13
nnariat de
ote
n (1) euro t de deux
rché. Ces és) ou de
t, ne sont 4%) et la rt. 8 des 3 années verties en
s prévues n compte n vigueur. t du droit social au
ch)
2
Documen
2.4.
C
C
V
C
C
*
d
2.4.
L
2.4.3
0
0,5
1
1,5
2
2,5
€
nt de référence
.2.2 Tab
Cours de clôture
Capitalisation bo
Volume moyen q
Cours le plus hau
Cours moyen (en
du 01/01/09 au
du 21/07/09 au
.2.3 Ser
Le service du
Cace14, rF-92Tél : http:/
EVOLUT
PRE
e 2011
bleau de bor
(en €)
oursière de clôtu
quotidien (nb de
ut (en €)
n €)
20/07/09: cotat
31/12/09 : cota
rvice du titre
u titre est ass
eis Corporaterue Rouget d2862 Issy Les
+33 (0) 157//www.caceis
TION DU CO
Cours de b
ESENTA
rd
3
ure (en K€)
e titres)
tion au fixing (M
ation en continu
e
suré par :
e Trust de Lisle s Moulineaux 780 004 s.com
URS DE BO
bourse et vo
ATION D
30/04/2012
1,42
22 231
21 784
2,03
1,35
Marché Libre)
(Alternext)
x
URSE
olume du 01/0
DU GRO
2011
1,48
23 171
32 698
2,39
1,78
01/2011 au 3
OUPE
2010
1,6
24 456
27 915
2,84
1,99
30/04/2012
0
5
1
1
2
2
3
Nb éc
2009*
6 2,
6 31 2
5 13 1
4 3,
9 2,
source Eurone
0
50 000
100 000
150 000
200 000
250 000
300 000
de titres changés
14
74
69
85
46
28
ext
Documen
1992 Les origiEuroplasmtechnologapplicatiodeux homLa torchedéveloppproduire soleil et d 1997 Le passaAprès avinerte etcendres (REFIOMcontrat avpour la cendres pCenon (cendres v 2000 Le déveloSa populfont du Jacendres. comme msur l’archvend 2 licvitrificatiojaponais Kobe Stevitrificatiod’ordures 2001 L’appel àLe 28 sebourse eMarché Lauprès depermettrereprendredéchets (Landes, 2005 La vitrificEuroplasmauprès d’EuroplasmInertam financiersLa nouved’une cad’amiantemise au p
nt de référence
2.5
ines ma est le frgie de la toons industriellemmes, Maximee à plasma estée par l’Aédes tempéra
de porter la ma
age à l’ère indvoir testé la pt réutilisable)
issues de M) sur un pi
vec la Commfourniture d’upour l’incinéraGironde). Cevolantes et fon
oppement à llation dense apon un paysCes deux fac
moyen de traiteipel nippon. Dcences non-e
on des cendreque sont Ko
eel) et Hitachi on de cendrs ménagères.
à l’épargne pueptembre 200
en plaçant 23Libre d’Eurone particuliers e d’assurer e l’exploitation
d’amiante, France) et ap
cation de l’amma lève plus dinvestisseurs ma devient pr(rachat des
s). elle ligne de apacité de te par an, estpoint.
PRE
e 2011
5 DATES
ruit d’une idéorche à plases – et d’une e Labrot et Didt une technolo
érospatiale, qatures procheatière en fusio
dustrielle possibilité de
par torche l’incinération
ilote, Europlaunauté Urbain
une unité deateur d’orduresette unité tranctionnera 7/7
l’internationaet l’exiguïté d
s cible pour lacteurs imposeement des dé
Dans ce contexexclusives de es à d’importobelco Eco-So
Zosen et équres issues d
ublique 01, la sociét3,7% de sonnext Paris. E3 millions d’eson dévelopn du site deInertam, situ
ppartenant à E
miante à l’honde 25 M€ par européens. opriétaire à 10
parts des
fusion du sitraitement det inaugurée a
ESENTA
CLES
ée – utiliser sma dans drencontre en
dier Pineau. ogie, initialemequi permet es de celleson.
vitrifier (rendà plasma
n des décheasma signe ne de Bordea
e vitrification s ménagères aitera 8 t/j
7, 24/24.
al de son territoa vitrification dent l’incinérati
échets ménagexte, Europlasmson procédé tants industrieolutions (grouuipe 4 unités de l’incinérati
é s’introduit n capital sur Europlasma lè
uros qui vont ppement et e traitement ué à Morce
EDF.
nneur placement pr
00% de sa filiaétablissemen
te Inertam (Le 8 000 tonnaprès 2 ans
ATION D
la des ntre
ent de du
dre les ets un
aux de de de
oire des ion ers ma de els
upe de ion
en le
ève lui de de
enx
ivé
ale nts
L3), nes de
20LeEnla le odcol’écopa 20LaEuprinCrd’Lel’a 20L’Lecr(CCo 20TrAlLe 20UnEupuAvlaMdipainvEuGcod’Eud’denu 20LeLeavavligcodephm
DU GRO
006 e rapprochemn octobre 200société Eurotraitement de
deurs. Cette oonstituer un géco-industrie ompléter sonasse de 60 à p
007 a diversificaturoplasma seroduction d’édustrielle avecrédit Suisse Europlasma pe sous-grouacquisition de
008 ’expansion aue sous-grouperoissance aveChicago, USAomposés Orga
009 ransfert de lternext es actions Eur
010 ne renomméeuroplasma lèublics et privésvec l’aide d’unce la consorcenx (Lamensionnée artir de déchvestissement uroplasma etroupe Kobe S
ommun de R&électricité à pauroplasma siune solution des déchets faucléaire bulga
011 e succès dane sous-groupvec succès levec Air Liquidegnes de traiteonstruction pae productionhotovoltaïquesise en service
OUPE
ment avec Eu06, Europlasmope Environnee l’air et des gopération s’insgroupe majeuen permetta
n offre technplus de 180 pe
ion dans les e lance danénergie renoc son projet CEuroplasma
par placement upe Europe Ventacid et de
ux USA e Europe Envc l’acquisition), spécialisée aniques Volat
la cotatio
roplasma sont
e internationave plus de s. un partenaire struction de andes, Frapour produirehets de biototal de plus dKobelco Ec
Steel) entrepr&D dans le doartir de déchegne un contde traitement aiblement radre.
ns l’air et les gpe Europe Ees dernières ée en 2010 po
ement des gaar 3Sun de lan de cellules d’Europe à e industriel des
rope Environma prend le coement, spécialgaz et l’abattescrit dans la lur dans le sant à Europlnologique. Leersonnes.
énergies vertns le domainouvelable à
CHO-Power. SPV entre aprivé de 11 M
Environneme Protech Air.
vironnement pn de la société
dans le traitetils.
n des acti
t cotées en co
ale 6 M€ par p
financier, Eul’usine CHOnce). Cettee 12MW d’élemasse repréde 40M€. o-Solutions (rennent un p
omaine de la pts. trat pour la et de conditi
dioactifs de la
gaz Environnemenétapes du conur la fournitur
az dans le caa plus importaes et de Catane (Italie
s 2 lignes.
15
nnement ontrôle de lisée dans ement des ogique de ecteur de lasma de e Groupe
tes ne de la
l’échelle
au capital M€. ment fait
poursuit sa é AMCEC ement des
ions sur
ontinu.
lacements
uroplasma -Power à e usine ectricité à
ésente un
“Kobelco”, rogramme production
fourniture onnement a centrale
nt franchit ntrat signé re de deux adre de la ante usine panneaux
e) avec la
2
Documen
Les activtechnolo
- - -
2.6.1
nt de référence
2.6vités du Grouogies dévelopune gestion une amélioraune alternati
STRUCT
PRE
e 2011
6 APERÇ
upe Europlasppées par le raisonnée deation de la quive à l’utilisat
TURE DU GR
ESENTA
ÇU DES A
sma ont vocaGroupe vise
es déchets ;ualité de l’airtion des éne
ROUPE
ATION D
CTIVITES
ation à réduient, en effet,
r ; rgies fossiles
DU GRO
S re l’impact eà apporter d
s.
OUPE
nvironnemendes solutions
ntal de l’Homs pour :
16
mme. Les
Documen
2.6.2 Le groupses 4 se
E
A
D
E
Le chiffreles 4 sec
nt de référence
LES AC
pe Europlasmecteurs d’acti
Etudes et Ing
Air et gaz
Déchets dang
Energies ren
e d’affaires dcteurs opérat
PRE
e 2011
TIV ITES
ma intervienvités :
génierie, torc
gereux
ouvelables
du Groupe autionnels :
ESENTA
t à la conflue
ches & procé
u titre des an
ATION D
ence des ma
dés
Est leEuropltorchesindustrde dtempé
Est l’etraitemgazeuxdes so
Est l’edéchetproducMorce
Est led’énergtechnopar pro
nnées 2009,
DU GRO
archés de l’e
e spécialislasma conçs à plasrielles, danséchets et rature notam
expert dans
ment des max toxiques. E
olutions de tra
exploitant dts d’amiante ction d’électrnx (Landes,
e fournisseugie à partir d
ologie est basocédé plasm
2010 et 201
OUPE
environneme
ste des tooit et fabriq
sma pour les secteur
de la gmment.
s la ventilatauvaises odEurope Enviaitement clé
de l’usine et sera l’exp
ricité en courFrance).
ur de solutide déchets sée sur la ga
ma.
1 se répartit
ent et de l’én
orches à que des sy
des applrs de la desgazéification
tion industrdeurs et deironnement pen mains.
de traitemeploitant de l’urs de constr
ons de proet de biomaazéification a
comme suit
17
nergie via
plasma. ystèmes lications struction
haute
ielle, le s rejets propose
ent des usine de uction à
oduction asse. Sa avancée
entre
2
Documen
2.6.3
2.6.
2
La proteenjeux men termeConscieclimatiqul’exceptiotravers leglobalemà effet drapport a
2
Afin de rmembredes actiopollutionactivités Au niveatraitant d- Direc
conceair pu
- Direcconcemercaromambia
- Direcà l’oz
- Direcconcebenzèl’air a
- Direcconcequalit
- Direcrelativcompl'utiliscerta
- Direcrelativl’anhyles oplomb
Aux Etat1990 (Ctoxiques
nt de référence
PRINCIP
.3.1 Marl’air
2.6.3.1.1
ection de l’emajeurs de es de qualiténts du rue, les princion des Etatse protocole d
ment de 5,5 de serre sur au niveau att
2.6.3.1.2
respecter cet doit prendrons rigoureu
n induite enhumaines.
au européende la qualité ctive n° 2ernant la quur pour l’Euroctive n° 20ernant l’arsure, le nickatiques poant ;
ctive n° 2002zone dans l’active n° 2ernant les ène et le mo
ambiant ; ctive n° ernant l’évalté de l’air am
ctive n° 1ve à la rédposés orgasation de sines activités
ctive 1999-3ve à la fixatiydride sulfuroxydes d’azb dans l’air a
ts-Unis, le CCAAA90) rés dans l’atmo
PRE
e 2011
PAUX MARC
rché du trair et gaz
Un enjeu
nvironnemenl’éco-industr de l’air. risque de paux états ins-Unis) se sode Kyoto en % leurs émila période 2
teint en 1990
Un cadrerèglemeen plus c
t engagemenre des mesuses pour luttn grande p
, de nombreude l’air ont é008/50/CE alité de l’air ope ; 004/107/CE senic, le kel et les olycycliques
2/3/CE du 12air ambiant ; 000/69/CE valeurs lim
onoxyde de
96/62/CE luation et la
mbiant ; 999/13/CE
duction des niques vola
solvants orgs et installatio30-CE du 2ion de valeureux, le dioxzote, les paambiant.
lean Air Act églemente losphère : l’a
ESENTA
CHES
itement de
u majeur
nt est l’un die, notamme
changemendustrialisésont engagés1997 à réduissions de g2008-2012 p0.
e ntaire de plucontraignant
nt, chaque éures et menter contre cepartie par l
uses directivété adoptées
du 21/05/ambiant et
du 15/12/cadmium, hydrocarbur
dans l’
2/02/02 relati
du 16/11/mites pour
carbone da
du 27/09/gestion de
du 11/03/émissions
atils dues ganiques daons et ; 22 avril 19urs limites poxyde d’azote articules et
Agreement les émissio
agence pour
ATION D
es ent
ent (à
s à ire az
par
us t
tat ner tte les
ves :
/08 un
/04 le
res air
ve
/00 le
ans
/96 la
/99 de
à ans
99 our
et le
de ons
la
prl’EnoNcoœd’étd’ni L’d’------
ce
Sostu
2 E3 N4 S
DU GRO
rotection deEPA2, est chormes de AAQS3. En oncerné et l’E
œuvre, SIP4, émissions imtat peut néémission pluveau fédéra
action de l’Eémission de
l’ozone, les particulle monoxydl’oxyde de le dioxyde le plomb.
Projection enertains polluan
et sans la m
ource: Clean Audy- www.epa.g
Environmental PNational AmbienState Implemen
OUPE
e l’environnargée d’étabqualité de cas de no
EPA dressenafin de re
mposées paréanmoins dus stricts qul.
EPA est ciblé polluants :
les, de de carbonnitrogène, de soufre et
n 2020 des émnts selon 2 sc
mise en place d
ir Act section 8gov/oar/sect812
Protection Agennt Air Quality Sttation Plans
nement amblir et de con
l’air ambon conformnt un plan deespecter les r les NAAQSdéfinir des ue ceux imp
ée sur 6 gran
ne,
t
missions aux Uénarios de l’Edes normes N
812 – Second 2
cy andards
18
méricaine, ntrôler les iant, les ité, l’état e mise en
niveaux . Chaque
niveaux posés au
nds types
USA de EPA : avec NAAQS
prospective
Documen
Les enjeconsidértraiteme- un fa- des e
en plu- des
nécesfonct
2
Les d’assain- les te
molécthermbiolog
- les tel’extrasubstcondemem(lavag
Le sectesur plusdifférencfonction - Dans
électrle Grde trdes éconcuassisdonnGrouprendimpordimenfabricextér
- Danspublictraited'épuparceassezdu mtrouvles technpeu concevaleuniveacertahongaux p
nt de référence
eux économrables pour nt de l’air se ible nombre exigences eus contraign
rejets danssitant des tion du type d
2.6.3.1.3
deux pissement de
echniques decules pollua
mique ou cgique, la phoechniques saction plus tances polluensation/conbranaires, l’ge de gaz).
eur d’activitésieurs domacier pour ande nos sour
s le domainronique, indroupe livre draitement deéquipementsurrence n'es
se financièreer les garanpe Europlasdre des artantes en nsions, tocations eieures.
s le domaics (quasi ment des
uration) la ce que les tecz peu différe
moins pour e donc de pprix vers
nologies peuefficaces. Lentre sur de
ur ajoutée teau de taille. in nombre droise lui perm
prix.
PRE
e 2011
miques et finl’avenir, le
caractérise d’acteurs,
environnemenantes et ns l’atmosptraitements sde rejet et du
Les solmarché
principales l’air pollué s
estructives, qantes, commcatalytique, oto catalyse eséparatives q
ou moinsuantes, comndensation, l’adsorption
é Air et Gaz ines et il es
nalyser la coces internesne industrieustrie manu
des installatioes effluents s de grande st pas très ae ne lui penties suffisanma est doncaffaires un
volume finut en in
et des
ine des apexclusivem
odeurs concurrence chnologies eenciées par les plus co
petits acteurle bas et u onéreusesLe secteur Aes appels dechnique etSa capacité de pièces damet de suivr
ESENTA
nanciers étae marché par :
ntales de pl
phère variéspécifiques
u débit.
lutions sur
techniqusont : qui cassent lme l’oxydati
le traitemeet le plasmaqui permettes ciblée dmme la cryles techniquet l’absorpti
est positionst utile de loncurrence. l (automobi
ufacturière) ons complèt
gazeux avdimension,
active car sermet pas ntes. L'atout c sa capacitéitaires ass
nancier et ntégrant d
technologi
ppels d'offrment sur
de statioest plus vi
mployées sole savoir faiourantes ; rs locaux tira
utilisant ds, mais ausAir et gaz d'offres à fot à un certa
à produireans son usire cette cour
ATION D
ant du
us
és, en
le
es
les on ent ;
ent es
yo-es on
né les en
le, où tes vec
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é à sez en es ies
res le
ons ve
ont re, on ant es ssi se rte ain un ne rse
-
-
Dleon19co Ede20avno--
-
A eul’ainfixtralimdepe
DU GRO
Dans le dGroupe a sous-traite contre les de payer respectueu(l'incinératiplutôt qu'àaux technipar le GrouEnfin dansEuroplasmsecteur qumondiales d'achat en en consultfaisait. Le grâce à laCATANE een ce md'ordre sulignes d'absans décopour une projet.
2.6.3.2
2.6.3.
’après les does entreprisesnt produit 96 kg/persoontre 204 en
n Europe, lae la Comm006/16/CE) vec la gesotamment :
des exigenl’interdictiodangereuxl'obligationdéchets qdangereuscomme tels
partir duropéenne adoption de ternational,
xe les règleansfrontaliermiter leur exe développemeu élevé.
OUPE
domaine desun gros conc
en Inde, meffets de la lmoins cher
use de ion) visant à chercher àques de régupe. s le photov
ma a déranui sont de
qui avaiedécoupant e
tant localemechallenge r
a mise en en Sicile en t
moment réfléur l'opportunbattement deoupage unit
meilleure g
Marché ddangere
2.1 Ladé
onnées Euros de l'Union
en 200onne de d 2006 et 181
a directive cmission Euimpose des stion des
nces de traçaon de mélx avec d’autre de notifier qui présentses mais ne s.
de 1994, s’est vue
la conventiocomptant 1
es de contrôrs des déchexportation vement, où le c
s solvants (current amémais se balégislation qu
une technil'enviro
à éliminer à les recyclgénération p
voltaïque, lengé les act
grandes inent leurs hen lots assezent là où le réussi par leroute de l'u
temps et en héchir les dnité de cos gaz acidestaire des pgestion des
des déchetsux
a gestionéchets dang
ostat, les méEuropéenne08 en déchets da1 en 2004.
adre sur lesuropéenne
contrôles endéchets da
abilité, anger les es déchets eà la Commitent des psont pas ré
la régleme renforcéon de Bâle. 72 pays sig
ôle des mouets dangereuxers des payscoût de traite
19
COV), le ricain qui
at surtout ui permet ique non
onnement les COV ler grâce roposées
e Groupe teurs du génieries habitudes z petits et projet se
e Groupe usine de heure fait donneurs nfier les s en bloc, packages, s risques
s
n des ereux
énages et e (UE 27) moyenne
angereux,
s déchets (directive n rapport
angereux,
déchets et ssion les
propriétés épertoriés
mentation e avec Ce traité
gnataires, uvements x, afin de s en voie ement est
2
Documen
En Franl’article Ldéchets assurer dispositiode la l’EnvironTout proresponsajusqu’à même lofins de trTout prs’assureautorisée
2
Définition Au sens« déchetradioactiultérieure Selon lejanvier proviennélectronusecteursDéfense(1%). Les décfonction
- e
e-
t
nt de référence
ce, le Code L541-2) prév
est tenu dla gesti
ons du Livrepartie lég
nnement. oducteur ou able de la leur éliminatorsque le déraitement à uroducteur oe que la perse à les prend
2.6.3.2.2
n et méthode
s du code ts radioactifsives pour lese n’est prévu
e rapport de2012, le
nent essentucléaire (6
s de la Re (17%), de
chets radioade deux prinl’activité, calet de la qradioactives et la durée detemps nécradioactivité
PRE
e 2011
de l’Environvoit que tout ’en assurer on conforme V, Titre IVgislative d
détenteur dgestion de
tion ou valoéchet est trun tiers. u détenteur
sonne à qui idre en charg
Les radioact
es de gestion
de l’Enviros » sont « dsquelles aucue ou envisa
la Cour dees déchetstiellement
62%), maisRecherche (
l’Industrie (3
actifs sont rncipaux critèrculée à partquantité decontenues d
e vie, qui ccessaire podisparaisse
ESENTA
nnement (selproducteur ou d’en fa
mément aV, Chapitre 1u Code
de déchets ee ses décheorisation finaansféré à d
r de décheil les remet ee.
décheifs
n
onnement, les substanc
cune utilisatiagée ».
es comptess radioact
du sectes aussi d(17%), de 3%) et médic
répertoriés res, à savoirtir de la natu
es substancdans le déch
correspond our que de moitié.
ATION D
on de ire
aux 1er, de
est ets
ale, es
ets est
ets
es ces on
de tifs eur es la
cal
en r : ure ces et,
au la
Lemen
A
Sodé E SeNcefopa80Enu20réda
C Leadco
5 w6 wl27
1
1
1
DU GRO
e tableau ci-méthodes de
n France, en
Période
Activité
TFA Très Faible
Activité
FA Faible Activité
MA Moyenne Activité
HA Haute Activité
ource : plan naéchets radioactif
tat des lieux
elon des duclear Socentrales nuconctionnemenar an de d0% sont des n France, ucléaires éta007 et deépartition paans le graph
Source
Cadre réglem
e 19 juilletdopté une dommunautair
www.euronucleawww.europa.eu/7048_fr.htm
0
200 000
400 000
600 000
800 000
1 000 000
1 200 000
1 400 000
MA
vol
OUPE
-dessous prégestion des
n fonction de
Vie très courte
(< 100 jour)
Gestion par décroissanceradioactive
ational de gestfs 2010-2012
données deciety), l’Eucléaires (donnt et génèreéchets nucldéchets TFAle volume
ait de l’ordreevrait doublr type de dique ci-desso
: PNGMDR 20
entaire
t 2011, l’Undirective « ére pour la ge
ar.org /legislation_sum
A‐VL FA‐VL FM
ume 2007
ésente les ds déchets raleur classific
Vie courte (≤ 31 ans)
e
Stockage
Stockage de surface sauf pour certains déchets tritiés et certaines
sources scellées
Stockage profonle cadre de la lo
tion des matiè
e l’ENS5 (Erope comp
nt 58 en Frae au total 4éaires, dontA6.
total des e de 1 150 0ler d’ici 2
déchet est pous :
10-2012
nion Européétablissant uestion respo
mmaries/other/
MA‐VC TFA
volume 2030
20
ifférentes adioactifs, cation :
Vie longue (> 31 ans)
de surface
Stockage à faible
profondeur (à l'étude dans le cadre de la loi du 28/06/2006)
Stockage profond (à
l'étude dans le cadre de la loi du 28/06/2006)
nd (à l'étude dans oi du 28/06/2006)
res et des
European pte 187 ance) en
40.000 m3 t environ
déchets 00 m3 en 030. La
présentée
éenne a un cadre nsable et
0
Documen
sûre duradioactiCette diradioactistockageles obliggestion chaque Plan NaDéchets Perspec Les décprincipalcentrales En Francdéchets ouvert scomptesde l’infradéchets d’ici la d’environtaxes, et
2
L’amiantpendant bâtimentmajorité Royaumen raisopour la s1er janvie Les déchdes trav(amiantematériauSelon l’contenanmillions développtonnes comme construc Ces déccaractèreen doubdans des
7 En Francmis à jour 8 Définition9 Source : d’intervent10 Source CDurable –
nt de référence
u combustibifs » (directivrective couvifs depuis e long termegations en des déchetsétat membretional de Ge Radioactifs
ctives de mar
hets très failement dus nucléaires
ce, un nouveTFA d’une
es portes ens, après 7 anastructure es
de TFA devfin 2030. L
n 450€/m3/atc. inclus). 2.6.3.2.3
te, après avplus d’un
t, est aujoudes pay
me-Uni, Allemn de ses eff
santé. En Fraer 1997.
hets d’amianvaux de déce-ciment), ux de flocage’ADEME, lent de l’amiande tonnes e
pement durla productioamiante en
ction en Fran
chets sont de volatil. Ils
ble envelopps récipients d
ce, le premier PNen 2010
ns dans le glossAdeme, site inte
tion, Déchets, DCommissariat GChiffres et Stati
PRE
e 2011
ble usé et ve 2011/70/Evre la gestioleur produc
e. Elle définitmatière de s radioactifse de mettreestion des M(PNGMDR)7
rché
blement actiu démantè(EPI, flocage
eau centre dcapacité de
n 2003. Selonnées d’explost occupée etvrait atteindrLe coût du an (frais de
Les déch
voir été largsiècle dansurd’hui inte
ys dévelopmagne, Suissfets néfastesance, c’est le
nte résultent construction
majoritairee et de calorie gisement nte aurait éten 19989. Lerable estimaon de décn 2008 pa
nce10.
dangereux ddoivent être
pe étanche de grande ca
NGMDR a été p
saire ernet (Rubrique
Déchets amiantéGénéral au Déveistiques n° 164
ESENTA
des décheEuratom). n des déchection jusqu’t, entre autre
sûreté de s et impose en œuvre
Matières et d7.
ifs provienneèlement de…8).
de stockage e 650 000m3
on la Cour doitation, 26,8t le nombre re 870 000 m
stockage ee surveillanc
hets amianté
gement utilis l’industrie rdite dans pés (Franc
se, Japon, ets et dangeree cas depuis
généralemede bâtimen
ement dfugeage. de matéria
té estimé à e ministère ait à 160 0chets déclarr l’activité
du fait de lee conditionnet rassemblapacité.
publié en 2007 e
e Domaine és). eloppement – Octobre 2010
ATION D
ets
ets au es,
la à un es
ent es
de 3 a es
8% de m3 est ce,
és
ée du la
ce, tc.) eux s le
ent nts es
aux 24 du 00
rés de
eur nés lés
et
0
C EdelaleprdéL'coapdudéLepr-
-
Le Le--
Dsoviqucode
Sel'eêtauInl'Est
Dsodédecleuvi
DU GRO
Cadre réglem
n France, des déchets i
a réflexion dees besoins derincipes de échets, de leélaboration ompétence pplication deu 27 février écentralisatioes contenanroducteur de
d’établir und’amiante d’obtenir, l’accord deen charge
es filières d’é
es filières d’éla vitrificatil’enfouissede déchdangereux
e ce fait, leont, selon trification, Inui représenoncurrence, e stockage d
elon le enfouissemetre réaliséutorisées a
nstallations CEnvironnemetockage pour
epuis le 1er
ommée par échets contee Stockageasse 3) et uropéenne gueur.
OUPE
entaire
es plans régndustriels oues différentse la région (prévention
eur gestion...de ces pdes cons
e la loi " Dém2002 votée
on. nts doivent e ce type de dn bordereau (BSDA) et avant l’évac
e l’éliminateudes déchets
élimination
élimination soon (torche à
ement en inshets dangex.
es principauxnos sourcesnertam, et dnte une fles gestion
de déchets da
Code dent des déche
que dansu titre de Classées poent, ou dansr déchets ine
décembre l’Europe de
enant de l'ame de Déche
de respectedes déche
gionaux d'élu PREDIS os acteurs po(besoin de cde la produ).
plans relèveseils région
mocratie de prdans le cad
être étiquetdéchets est t de suivi de
cuation des ur retenu pous.
ont les suivaplasma) ou
stallation de ereux et/o
x acteurs dus internes,
dans l’enfouiforme indirennaires d’insangereux.
e l’Environets amiantéss des ins
la législatour la Protes des installaertes.
2011, la Frne plus sto
miante en Inet Inerte (er la réglemets danger
21
imination rganisent ur définir
capacités, uction de
e de la naux en roximité " dre de la
tés et le tenu :
e déchets
déchets, ur la prise
antes :
stockage u non-
u marché dans la
ssement, ecte de
stallations
nnement, s ne peut stallations tion des ection de ations de
rance est ocker ses nstallation ISDI, ex mentation reux en
2
Documen
2.6.
2
Une éneflux qui planète1
éoliennebois, décbiocarbusont des Le recodévelopp- croiss
popu9,3 mscéna6,9 m
- croissmondl’Enedema2035Politiq
- hausstraditle gacapac
- préocémissnouveKyotoréducserre
En Euroappelé lel’énergieet impoémission1990, d’i Selon la énergiesen 2015après.
11 « Livre des Energ12 Selon la13 RapporRevision »14 Rapporl’AIE. 15 Rapporl’AIE. 16 Source Escenario d
nt de référence
.3.3 Le mren
2.6.3.3.1
ergie renouvn’épuise auc1. Ainsi, les
e, hydrauliquchets, résiduurants, biogas énergies re
ours aux énpe dans le cosance démolation mon
milliards de pario média
milliards en jusance desdiaux : l’Agrgie prévoit uande d’éne14 dans soques » ; se des ionnelles, esaz naturel, cités de prodccupations sions de COeau pic15, ao, signé en 1ction des éme.
ope, le plae « 20 - 20 -
e renouvelabose une rns de gaz à eici 2020.
commissions renouvelab5 à 32% en
Blanc des Eneies Renouvelab définition de l’Irt « World Pop» de l’ONU, publrt résumé « Wo
rt résumé « Wo
Eurostat 2009 «e base
PRE
e 2011
marché desnouvelables
Le déveloénergies r
velable est ucun stock disénergies d’oe, géothermus de récolteaz, et pompnouvelables
nergies renoontexte de : ographique indiale devrersonnes en
an de l’Ouillet 2011 ; s besoins gence Interune hausse dergie entren scénario
prix dessentiellemen
et incertitduction future
environnemO2 ont connalors que le1997, fixe de
missions de
an climat, c20 », fixe à le dans le mréduction deffet de serre
n européennebles devrait pn 2030, cf. g
ergies Renouvebles, Janvier 201NSEE.
pulation Prospelié en 2011. orld Energy O
orld Energy O
« EU energy tren
ESENTA
s énergies
oppement denouvelable
une énergie sponible sur origine solai
mique, issue e, ainsi que lpes à chale12.
ouvelables
importante : rait atteindn 2050 selon
ONU13, cont
énergétiqurnationale d’un tiers dee 2010
o « Nouvell
es énergint le pétrole udes sur les ;
mentales : lnu en 2010 e protocole es objectifs gaz à effet
communéme20% la part
mix énergétiqde 20% de par rappor
e16, la part dpasser de 23graphiques
elables », Syndi12
ects – The 20
utlook 2011 »
utlook 2011 »
nds to 2030 »,
ATION D
es s
de la
re, de les eur
se
la dre le tre
es de
e la et
les
ies et
les
es un de de de
ent de ue es
rt à
es 3% ci-
cat
010
de
de
L’dapeau---
Segédeà gé
1
DU GRO
2.6.3.
utilisation dans le procermet égaleux problémat
gestion desindépendarégularité d
elon la Cénération d’evrait augme
l’horizon 2énération d’é
17 Source Euros
OUPE
3.2 La à pade b
de déchets cessus de ement d’apptiques de : s déchets, nce énergétide production
Commission électricité à enter de prè030 et repr
électricité ren
stat 2009, « EU
Pp
Gaz 23%
Energrenouvel
23%
Production brut
Gaz19%
Energie renouvelabl
32%
Production brut
production dartir de déchbiomasse
et/ou de bproduction d
porter des
ique, n d’énergie.
européen partir de bs de 50% enrésenter 18nouvelable.
energy trends t
Energnucléa
26%
Chaet lig
26Produits étroliers
2%
ie lable
te d'électricité (TW
Enernuclé
26%
Chaet li
2Produitspétroliers
1%
z %
le
te d'électricité (TW
22
d’énergie hets et/ou
biomasse d’énergie réponses
ne17, la biomasse n volume % de la
to 2030 ».
gieaire
%
rbongnite6%
Wh) 2015
rgieéaire%
arbongnite2%
Wh) 2030
Documen
2
Les priénergétiqsont les - les t
-
-
- les t-
-
-
nt de référence
2.6.3.3.3
ncipales tecque de décsuivantes : raitements b
la métbiologique des matièun réacteula récupérdans les naturel dobligatoire
raitements thl’incinératiodes déchettempératurvalorisationrécupérant la combusréseau chala pyrolyseabsence modérée ; la gazéificaen absencepermettant solides ccombustiblmême conv
PRE
e 2011
Les tech
chniques dchets et/ou
biologiques : thanisation, anaérobie (sres fermentr fermé (digeration de b
déchargesde faible en France ;
hermiques : on, traitemets en excès dre, avec pn énerg la chaleur gtion des fum
aleur propre ;e, traitementd’air et à
ation, traiteme d’air à hau de valorisecontenant e en gaz deverti en élect
ESENTA
hnologies
e valorisatide biomas
traitemesans oxygèntescibles daesteur) ; biogaz prods, process
rendeme
ent thermiqd’air et à haupossibilité étique
générée lors mées dans ; t thermique à températu
ment thermiqte températu
er des décheune fracti
e synthèse, ltricité.
ATION D
on sse
ent ne) ans
uit sus nt,
ue ute de en de un
en ure
ue ure ets on ui-
Seseprgaplprco(sunouacplprE
DU GRO
elon nos soe sont posroduction dazéification asma : Advrivée au Rootée au Cansociété non nités ou « pu phase de tcteurs utiliseasma qui neropres, curoplasma.
OUPE
ources internitionnés sud’énergies
améliorée vanced Plasoyaume-Uni),nada), et Pcotée au C
pilotes » sontests plus ouent des techne leur sont pacontrairemen
nes, d’autresr le marchrenouvelabde la tec
sma Power , Alter NRGlasco EnergCanada). Dent en fonctiou moins avannologies de tas systématnt au
23
s acteurs é de la les par chnologie
(société (société
gy Group e petites
onnement ncés. Ces torches à iquement
Groupe
2
Documen
2.6.4
2.6. ChiffresEn K€
Chiffre d'aff
Résultat op
EBITDA
Imm. corpo
Goodwill etImmobilisatincorporelle
Chiffre d'aff
Résultat d'e
EBITDA
Imm. corpo
Goodwill etImmobilisatincorporelle
Le sousspécialistraitemegazeux t Europe E- établ
quanexplodébochargprécismettrappliq
- fournet dsystèfabriqdans instal
2
Trois exde l’air : - le gén- l’aéra- la ch
étant valabacide
nt de référence
PRINCIP
.4.1 Air
s clés
ffaires
pérationnel
orelles
t autres tions es
Frareca
ffaires
exploitation
orelles
t autres tions es
-groupe Eurste de la vent des mauvtoxiques.
Environnemeir des diagtification des
oitation induche sur l’éges, préludese les procére en placquer afin de ir et installer
de ventilatioèmes sont intqués par Eu
des installallateurs ou de
2.6.4.1.1
xpertises son nie des procaulique et haudronnerie
le seul mablement auxes.
PRE
e 2011
PALES ACTI
et gaz
2011 201
IFRS IFR
31 516 24
952
1 718
7 930 8
5 855 5
2010 200
Normes ançaises classées
au format IFRS
NoFrançareclasau fo
24 885 20
-245
834
8 607 10
8 480 9
rope Environentilation indvaises odeur
ent intervientgnostics : ids polluants rustrielle ; claboration d
e d’un appeédés de collce et les les dépolluer des solutioon clé en tégrés dans urope Envirations propoes intégrateu
Le savoi
nt associées
édés chimiq
e plastique,atériel capabx attaques
ESENTA
IV ITES
10 %
RS
4 885 26,6%
-109 -973,4%
970 77,1%
8 607 -7,9%
5 863 -0,1%
09
%
rmes aises
ssées ormat IFRS
0 827 19%
-523 -53%
284 194%
0 819 -20%
9 000 -6%
nnement est ustrielle et
rs et des reje
t pour dentification ejetés par uce diagnos’un cahier d
el d’offres, qecte de gaztraitements r ; ns d’aspirati
mains. Cles ensembl
ronnement, osées par durs extérieur
ir-faire
s au traiteme
ues,
, le plastiqble de résist
corrosives
ATION D
le du ets
et ne
stic es
qui z à
à
on Ces les ou es s.
ent
ue ter et
Lepr-
-
-
Pd'gaderepesovavetepopr
Leesinchsilano L’tolecoprcl
DU GRO
2.6.4.
e sous-groropose les pr
la tour à être utilisé pour le trad’une techconsiste à le charbonle laveur dgaz contenet soufréssolubilisatioliquide (eanotammenstations d’éles solutiodite destrules polluancontenues d’argile, ométhode pdéfinitivem
lus préciséabsorption cazeux industes lits de cetenus par leeut être relâont automatiqapeur et les ers les aechnologie, ollution de lroduits chimi
2.6.4.
es clients ssentiellemedustriels himique, dérurgie, et
a désodorisaotamment.
offre d’Euroous les sectee sous-groupomplexes sroblèmes deients.
OUPE
1.2 L’E
oupe Eurorincipales socharbon acpour l’abatt
aitement de hnique dite piéger les p ;
de gaz, qui pnant des pol. Cette techon d’un polluu, eau + réat utilisée pépuration et ons de biofiuctives, qui cnts gazeux à
dans deu écorces présente l’a
ment les polluément, les consistent à triels conten
charbon actife charbon acâché dans l'aquement régsolvants réc
ateliers de dite sépa
l'air et assuiques.
1.3 Leré
d’Europe Ent des des sectgalvanoplasdes collecti
ation des
ope Environeurs. C’est lae utilise desspécifiquemee pollution
’offre nvironnemen
ope Enviroolutions suivactif, procédé tement des o
gaz divers.« séparative
olluants gaz
permet de trluants acide
hnique reposuant gazeuxctif ou solvan
pour désodoles industrieltration, te
consistent à à l’aide de
es supportspar exemple
avantage deuants.
procédés traiter les
nant des solvf. Les solva
ctif et l'air ainatmosphère.
générés en ucupérés sont
productionarative, élimure le recyc
es clienéférences
Environnemegrands
teurs élecstique, pivités publiqstations d’é
nement s’ada raison pou méthodes vent adaptérencontrés
24
Europe nt
onnement antes : qui peut
odeurs et . Il s’agit e » qui eux dans
raiter des s, azotés se sur la x dans un nt), et est
oriser les s ;
echniques dégrader bactéries s (billes e). Cette détruire
AMCEC effluents
vants sur ants sont nsi purifié . Les lits utilisant la t recyclés n. Cette mine la lage des
ts et
ent sont comptes
ctronique, papèterie, ues pour épuration
dresse à r laquelle variées et ées aux
par ses
Documen
Applicatisolaire Dans le la plus panneauCatane Environnun contrde deuxLes lignmises en
LP
2
Le GrouEurope Financièd’Europeleurs Environnen contrtitres dan Financiècapital a- Europ
contrEnvir
- un gBanqbanq2004
nt de référence
ion dans l
cadre de la importante
ux photovolt(Italie), l
nement s’estrat de plus dx lignes de tnes de traiten service en
Ligne de traitemPolluants en entr
Débit : 69 840 m
2.6.4.1.4
upe a pris leEnvironneme
ère GEE (e Environnem
participationement à larepartie d’unns la Financi
ère GEE a réau profit des aplasma SArepartie ronnement etgroupe d’actque Populaue Populaiet Euro Cap
PRE
e 2011
le domaine
constructionusine de c
aïques d’Eue sous-grot vu confié de 10M€ pouraitement deement, ont 2011.
ent des gaz usirée : HF, NO2, m3/h pour chaqu
La prise d’Europe En
e contrôle duent en 2006(FIG). Les ment ont venons dan
a société Finn prix en nuière GEE.
éalisé une auactionnaires
A, qui a ses titret tionnaires coire dévelopre Proximitépital.
ESENTA
de l’énerg
n par Sharp cellules et urope, 3Sun oupe Europar Air liquiur la fournitues gaz acideété livrées
ine 3 Sun NO, SiF4 ue ligne
de contrônvironnemen
u sous grou, via la socié
2 dirigeanndu et appons Euronancière GEuméraire et
ugmentation suivants : apporté
es Euro
onstitué de ppement, Fé Grand E
ATION D
gie
de de à
pe de
ure es. et
ôle nt
pe été nts rté pe
EE, de
de
en pe
la FIP Est
Cd’de-
-
-
-
-
-
--
Ucoreliq LanoRPG
DU GRO
ette opératioun pacte d’ae FIG qui pré
les modalitde décisionune distribcomptable sous réserpas de mala société une situatiol’inaliénabiactions pendes droitsconjointe ode contrôldroits de rel’obligationcompter dsatisferait moins 80%80% au mune cessioses filialepérimètre les produità l’activité les intérêtseraient pcompter dnotammensectorielle Consolidésconvenu ;des droits de contrôleune clauseune clausedu capital à
n avenant onclu en daeporter d’un quidité prévu
a prise de omination ebischung erésident Diénéral Délég
OUPE
on a donné actionnaires eévoit : tés de fonction de FIG ; ution annuelannuel pou
rve que cetteanière importconcernée, on de difficullité pour Endant 4 ans,s de préemou de sortie tle par Euroetrait dans ce de vendre
du 30/09/20des action
% du capital oins des act
on des titres s ne feraiconsolidé, s et chargesdu traiteme
ts minoritairplus intégrése cette évet la note
des s), en co
de suite, ene de Financièe « anti dilutioe de liquiditéà compter du
au pacte date du 26/0
an les effeue dans le pa
contrôle ade Mess
et Pierre Birecteur Gégué d’Europe
lieu à la coentre les act
onnement et
le de 30% dur FIG et see distribution tante la trésou ne la melté ;
Europlasma soit jusqu’en
mption et dtotale en casoplasma SAertains cas ; e les titres
010, à un nnaires déte: en cas d’ationnaires deFIG à un tierent plus pet en consé
s, actifs et paent de l’air, ares y afférs en consolentuelle cesse 10 InfEtats F
ontrepartie
n cas de chaère GEE ; on » ; é prévoyant u 01/01/2012
d’actionnaire01/2012 en ets de la cacte initial.
a donné liesieurs Jeaellman en
énéral et e Environnem
25
onclusion tionnaires
t de prise
u résultat es filiales,
n’affecte orerie de ette dans
SA des n 2010 ; de sortie s de perte A et des
FIG, à tiers qui
enant au accord de e FIG sur rs, FIG et
partie du équence, assifs liés ainsi que ents, ne idation à sion (voir formation
Financiers du prix
angement
la sortie 2.
es a été vue de
lause de
eu à la n-Claude tant que Directeur ment.
2
Documen
2.6. ChiffresEn K€ Chiffre d'affRésultat opEBITDA Imm. corpo
Goodwill etImmobilisatincorporelle
Chiffre d'affRésultat d'eEBITDA Imm. corpo
Goodwill etImmobilisatincorporelle
2
Gestion
La vitrifiplasma alternativdéchets plafondsLa vitrresponsad’amiantvalorisésdétruire portant eCOFALITdéchets,est notaroutière.A ce titrsont pasActivités Inertam tonnes dpréfecto2001, cdéchets
18 Sourced’intervent
nt de référence
.4.2 Déc
s clés
ffaires pérationnel
orelles
t autres tions es
ref
ffaires exploitation
orelles
t autres tions es
2.6.4.2.1
des déchets
cation par lreprésente àve au stoc
de flocages selon l’ADErification peabilité du te, ceux-ci,s : la technodéfinitiveme
en fusion à 1T, matériau , est inerte eamment valo re, les déchs soumis à s Polluantes (
est autoriséde déchets ral 2003/139
ce sont pluamiantés qu
e ADEME, sitetion, Déchets, D
PRE
e 2011
chets dange
2011 IFRS
7 960 -1 179
634 5 664
2 643
2010
Normes Françaises
eclassées au format IFRS
recf
8 982 80
1692 5 343
3 323
Le savoi
s d’amiante
e procédé dà l’heure acckage en de, calorifugeEME18. ermet de propriétaire , rendus iologie plasm
ent la fibre d500°C. Une obtenu de
et valorisableorisé comme
ets traités pla Taxe Gé(TGAP).
é à traiter judangereux p9 du 16/04/0s de 52 00
ui ont été trai
e Internet (RuDéchets amianté
ESENTA
ereux
2010 %
IFRS 8 982 -1
38 -320
1 650 -65 343
2 659 -
2009
%Normes
Françaises classées au format IFRS
9 669508
14926 621
3 557
ir-faire
de la torchectuelle la seudécharge d
eage ou fau
dégager des déche
inertes, étama permet ’amiante en fois refroidi,la fusion d
e. Le COFALe sous-couc
par Inertam énérale sur l
usqu’à 10 0par an (Arrê03) et, depu00 tonnes tées.
ubrique Domaés)
ATION D
%
1,4%02,6%
61,6%6,0%
-0,6%
%
-7%-84%13%
-19%
-7%
e à ule des ux-
la ets ant de la
le es
LIT he
ne les
00 êté uis de
aine
Le
LedededeLel’adaAà à d’mInduas-
-
-
-
-
Inamde
19Lintré
DU GRO
es services d
es services e l’enlèvemestruction aestruction totes déchets amiante sonangereuses DR19. Leur tun acteur intous les st
exigence dmaximal. nertam propou transport dssure : la préparades transpla gestioncontrats deles relationen matièrephysique ela réalisatinternationmaritimes transitairesle suivi et travers deSuivi (UOS
nertam est miantés émae la Convent
L’ADR « Accoternational des git le transport s
-
1 000
2 000
3 000
4 000
5 000
6 000
7 000
OUPE
d’Inertam
proposés pament du davec remisetale.
de matért classés code classe
transport nécntervenant autades du cyde traçabili
ose une prisde tous les
ation techniqorts,
n techniquee transport, ns avec les ae de sécur
et/ou d’ordre ion du transal de parte
et ferrovias),
la traçabilite son UnitéS).
autorisé à anant des 1tion de Bâle.
ord européenmarchandises
sécurisé.
Tonnage
ar Inertam sdéchet jusqe d’un cert
riaux conteomme marc9 par le rè
cessite de fau niveau inteycle avec uté et de
se en chargedéchets am
que et admi
e et financi
autorités comrité et de ppublic, sport via unenaires (comaires, trans
té des transé Opération
traiter les 166 pays sig
n relatif au Dangereuses p
e traité par
26
’étendent qu’à sa tificat de
enant de chandises èglement
aire appel ernational n niveau
sécurité
e globale miantés et
nistrative
ière des
mpétentes protection
n réseau mpagnies sporteurs,
sports au nnelle de
déchets gnataires
transport par Route »
Inertam
Documen
2
Les clien(grandesimportanenvironn- d’inst
Séna- de
Régio- d’étab
santé- d’étab
(SNC- d’ ind
Véoli- de f
Gecin(BNPEparg
2
La straté- contin
dans - trouv
valeu- trouv
pérenl’expenotamde l’uMorcparald’exp
Malgré défavora- augm
marctonnegéné
- diversnouverepréestim
- améld’ouv
- pourscollec
- déveleurop
20 Source S(SYRTA) 21 SourceDurable –
nt de référence
2.6.4.2.2
nts d’Inertams structures ntes opérationementales) titutionnels
at, Ministèrescollectivités
onaux ou Géblissements é (Hôpitaux, Ablissements
CF, La Postedustriels (EDa…); foncières pna…) ou de
P Paribas, gne…).
2.6.4.2.3
égie industrienuer à optiml’outil de proer des mod
ur ajoutée poer des axenniser l’ertise tecmment dansusine de proenx. L’explolèle permettr
périence crois
un enviable, le groupmenter le thé accessibles annurés (amiantesifier l’activieaux déc
ésentant plusmé à plus de
iorer la fvrage publicssuivre son ctivités localelopper sonpéen.
Syndicat du Ret
e CommissariaChiffres et Stati
PRE
e 2011
Les clien
m sont de typpubliques
ons de désa; il s’agit :
(Assemblés, OCDE…) ; territoriale
énéraux, Comdans le d
AP-HP, CNAd’immob
, DomofrancF, Total, Als
privées (Nee banques eCrédit Lyon
Stratégieperspect
elle du groupmiser le procoduction ; es de valor
our le COFALes de divers’activité et hnique de
s le cadre deoduction d’énoitation des ra de bénéficsés.
ironnement pe compte : taux de ple, estimé à p
uelles dee libre) 20 ; té avec le chets (ams de 90% du160 000 tonnfidélisation s ou privés réengagemen
es et territorin activité
trait et du Traite
at Général auistiques n° 164
ESENTA
nts d’Inertam
pologie diverou privées, amiantage,
e Nationa es (Consemmunes…; omaine de
AM…) ; bilier pubce, ICADE…)stom, Dassau
exity, Unibaet assurancnnais, Cais
e et tives
pe est de : cédé et inves
risation à foLIT ; sification po
développes équipee l’exploitati
nergie de CHdeux sites cier de retou
économiq
énétration plus de 30 0e déche
traitementmiante liéu marché totnes21 ; des maîtr
éguliers ; t auprès dales ;
au nive
ement de l’amia
u Développem– Octobre 2010
ATION D
m
rse à
ou
ale,
eils
la
blic ) ; ult,
ail, ces sse
stir
rte
our per es, on
HO en urs
ue
du 00 ets
de é), tal,
res
es
au
nte
ent 0
CE CREIm
GImin
CREIm
GImin
Esydoap-
-
-
- Cind’géde Le-
-
-
-
-
DU GRO
2.6.4.3
Chiffres clésn K€
Chiffre d'affaires Résultat opérationn
BITDA mm. corporelles
Goodwill et autres mmobilisations ncorporelles
Chiffre d'affaires Résultat d'exploitat
BITDA mm. corporelles
Goodwill et autres mmobilisations ncorporelles
2.6.4.
uroplasma ystèmes plaont la hautpplication da
la gazéificbiomasse ela destru(cendres, ala réductiofaiblement la sidérurg
es systèmedustriels installationsénéralemente maintien en
es prestationles étudepartielle ddes torcheleur constservice, achaque pchoix dedimensionnde traitemela fournitupuissance le service systèmes rechange el’assistancefours ou systèmes t
OUPE
Etudes eTorches
2011 IFRS
1 nel
5
2010
NorFrança
reclasséeformat IF
tion -1 -1 2
3.1 L’to
conçoit esma (torchete températ
ans : cation hauteet déchets noction de amiante…), on et immob
et très faibleie.
es plasma scomme plus
t accompagnn condition o
ns d’Europlass et l’ingées fours des ; truction, instadaptées aprojet (adée la puisnement du fent, etc…) ; ure de sysadaptée au après-vent
torches (fouessentielleme techniqueenceintes dtorches.
et ingénierieet procédés
2010 IFRS
369 4-42 -2 0596 -1 6536 2
465
2009
mes aises s au FRS
NormFrançai
reclasséesformat IF
442 9883 -3 9548 -3 3128 2 4
35 2 2
’ingénierie orches à plas
et dévelopes et fours aure peut a
e températuon dangereudéchets da
bilisation desement radioa
sont vendussous-en
larges, enés d’une popérationnell
sma incluenténierie compe traitement
tallation et aux spécificquation fou
ssance, dufour ou de l
stèmes torcprocédé ; e et l’évolurniture de pent) ;
e nécessairede traitemen
27
e, s
%
442 209,7%026 -97,9%691 -135,2%128 160,2%
35 1228,6%
% mes ses
s au FRS
908 -51%939 -52%397 -54%448 -13%
221 -98%
et les sma
pe des associés) voir une
ure pour ux, angereux
s déchets actifs et
s à des nsembles et sont prestation e.
t : plète ou t utilisant
mise en cités de ur/torche, u débit, ’enceinte
ches de
ution des pièces de
e sur les nt et les
2
Documen
Europlasnotammedéchets exempleeffet, la significatd’exemppour lesdéchets Les clien- d’une
à trav- d’autr
2
Europlasgrande recherchtraitemeplasma. Europlasactivité notammeles anné Domaine
ProgramEuroplas(« Kobelun progdéveloppà partir porte suindustried’Europlobjectifs- des
gazéfluidis
- des déche
- l’étudgazé
- l’évalconte
Dans programdifférentssystèmequalité. développgaz sera
22 KiWi : K
nt de référence
sma comment en ma
dangereux e au Japon
solution pltivement l
ple, la réducts déchets orinorganique
nts d’Europlae part des covers des indure part des s
2.6.4.3.2
sma a dédiépartie de s
he et au dént utilisant la
sma continde recher
ent avec unées 2009 à 2
e de l’Energi
mme KIWI sma et lco », Groupegramme copement dansde déchets ur la mise
el basé sur leasma et de du programtests d’une ification bassé,
essais avets,
de de la cinification, et uation des
enus dans le
un premiemme est de q
s types de e pour obten
Dans unpement, la va étudiée av
Kobelco Industria
PRE
e 2011
mercialise datière de vi
à l’exportet en Corélasma permes volumetion de volumrganiques ets.
asma sont : ollectivités, dustriels, et sociétés privé
La redévelopp
é depuis sases investiséveloppemena technologie
ue de dérche et dé plan de R&014.
ie (Waste To E
Kobelco e Kobe Steemmun de s la productiet de bioma
au point es technologie Kobelco, dme portent snouvelle te
sée sur un r
vec différen
nétique des
polluants gaz.
r temps, ualifier le gadéchets et
nir un gaz dne secondevalorisation évec la mise
al CHO-PoWer
ESENTA
des licenceitrification d, comme pe du Sud. E
met de rédues : à titme est de 1/t 1/2 pour l
directement
ées.
echerche pement
a création usements à nt d’unités e de la torche
velopper séveloppeme
&D validé po
Energy, WTE)
Eco-Solutioel) ont entrep
recherche on d’électric
asse. Le prod’un procé
ies respectivdit KiWii22 Lsur : echnologie réacteur en
nts types
s réactions
et goudro
l’objectif az obtenu avt d’adapter de très bone phase énergétique en place d’
GasIfication
ATION D
es, es
par En ire tre /80 es
ou
et
ne la
de e à
on nt,
our
)
ons pris
et cité ojet dé
ves Les
de lit
de
de
ons
du vec
le ne de du un
mgal’epiné6Md’FrKdé PrLaimCbipaco--
LeimemacsothprgrUprop Le-
-
-
-
DU GRO
moteur d’1MWaz en carbextraction d’les à combuécessite un M€ sur 3 ansessais d’Eurance). iWi a été éveloppemen
rogramme Aa matière
mportantes sette matièromasse ou ar conversioombustible p
dans la proou commechimique d
e gaz obtempuretés (nmpêchent soctuelle, la pluont complexhermique de rometteuse râce aux prn fois le groduire de ptimal.
es objectifs dapprofondicomportemenceinte cplasma pocomprendrréacteur : numériqued’en optimaperçu dechamps dedéterminerutiliser da(compositioaux résultamatériaux des essainorganiqudéveloppegoudrons aréacteur. l’échantillopermet d’éminutes làprennent p
OUPE
W, ou bien burant de s
hydrogène ustible. Ce p
co-investiss et est réaliuroplasma à
associé nt du Turbop
ANR Turboplaorganique sources d’ére organiqu
de déchetson thermoch
pour être utilisoduction de c produit de b
de carburant enu contientotamment on utilisationupart des proxes et/ou on
ces goudroqui peut ê
ropriétés thegaz purifié, l’électricité
du programmr les con
ment du daronfinée : essur cartograpre l’aérodyn
développeme représentanmiser la géoe la compose vitesse/temr les matéans ces con du gaz etats précéderéfractaires
ais de ces présents r un moyafin d’évalueLa méthodnnage sur
échantillonne ou les prél
plusieurs heu
la transformynthèse, oupour le sec
programme asement de isé sur la plaà Morcenx
au programplasma.
asma est l’une dnergie renoe, sous fo, peut être himique en sée : chaleur, d’élebase pour la liquide. t généralemdes goudron efficace. Aocédés de dénéreux. Le cons est une
être mise enermiques du
il est posavec un re
me sont les snnaissances rd plasma dsais avec la hier le dard ;
namique intment d’un nt le turboplaométrie et dsition du gaz
mpérature ; riaux réfracconditions t températurnts. L’élaboadaptés se
corrosion pdans le gaz
yen d’analyer la performdologie cho
phase soer le gaz en èvements cl
ures.
28
mation du u encore cteur des ambitieux
plus de ate-forme (Landes,
mme de
des plus ouvelable. orme de valorisée un gaz
ectricité, synthèse
ment des ons), qui A l’heure épollution craquage
e solution n œuvre plasma.
ssible de endement
uivants : sur le
dans une torche à
; terne du
modèle asma afin ’avoir un z et des
ctaires à extrêmes re), grâce ration de
e fait par par les ;
yse des mance du oisie est olide qui quelques lassiques
Documen
Domainedangere
Dans le EuroplasfabricatioCOFALITamiantésl’énergie Ce projcomme mdu fait dCOFALITen fonctiLe projenouvellepertinentconcurreLe consconstituéénergétiqmatériauSilimelt. En cas l’approchsolaires perspectstockagetempéra
Dévelop
Afin d’aprocédésdévelopp- rédui
la défbobin
- réduisystèduréeNOx,
- adapprocé(CO2gaz- mélanconce
- dével(plag
Sur l’antorche àcaractérlongue dde vie visés.
nt de référence
e de la Vitrificux
cadre de l’Asma déveloon visant T, issu de s, dans la
e thermique s
jet consistematériau de e sa conducT pourra êtreion des besoet vise à
e, brevetate et pré
entiels et envsortium travé d’un laque (Prome
ux (Cemthi) e
de succès, he technico-é
à concetives à de de chture.
pement des
adapter sess ci-dessusper et d’invesre les coûts finition des s
ne de champre les co
èmes plasme de vie de etc.) ; ter les to
édés et de no2 ou gaz de
en ce qui nge de gazerne la filièrelopper une ne de puissan
née 2010 /à plasma Bisée à l’air edurée ont pe
convenable
PRE
e 2011
cation des dé
ANR SESCOoppe des à valoriser la vitrificatio
filière de solaire.
e à utiliser stockage d’é
ctivité thermiqe adapté et moins. développer
able, écosentant de
vironnementavaillant sur aboratoire es), d’un let d’Europlas
le projet poéconomiquentration et
d’autres aphaleur sen
torches à pla
torches à, Europlasmstir en R&D, d’acquisition
systèmes plap, etc.) ; oûts d’exp
ma (augmenes électrode
orches à douveaux gaze synthèse
concerne lz sans azoe Silicium) ; enouvelle gamnce).
/ début 2010300 (300k
et au CO2 et ermis de valie vis-à-vis
ESENTA
échets
O (2010/2013procédés
le matérion de déche
stockage
le COFALénergie solaque élevée. moulé à faço
une solutionomiquemees avantagaux. le projet ede therm
aboratoire sma, associé
ourrait modif des systèm
t ouvrir dplications nsible hau
asma.
à plasma ama se doit
pour : n en optimisaasma (nouve
ploitation dntation de es, torche b
de nouveaz plasmagènrésiduel - ta filière WT
ote en ce qet
mme de torch
1, la nouveW) a pu êtdes essais der une durdes procéd
ATION D
3), de au ets de
LIT ire Le on,
on ent es
est mo-
de é à
fier mes
es de
ute
aux de
ant elle
es la
bas
aux es tail TE, qui
hes
elle tre de
rée és
Dplsud’ Lel’aWco L’desaGesla
ECdel’iCEInd’anEded’licKoHpr EsopocetostCdito EcodacocePchqudé
DU GRO
e même uasma ‘’Bas Nur l’unité de vInertam.
es années adaptation d
Waste To Enoûts.
ensemble dee dépôts deavoir-faire droupe en mst abordée e
a propriété int
2.6.4.
n 1995, Eommunauté e vitrificationcinérateur enon (33). n 2003, Eur
nertam une amiante d’un. uroplasma aes cendres ordures mé
cenciés danobelco Eco-Sitachi Zoserivés.
nfin, suite àociété coréenour le savoendres, Euroorche à plastation d’épurorée du Smensionnée
onnes de cen
uroplasma dompactage dans le cadreonditionnemeentrale nucllant (KNPP) harge de la mui permet échets radioa
OUPE
une configuNOx’’ a été dvitrification d
à venir see la torche
nergy ainsi q
e ces déveloe brevets vd’Europlasma
matière de pen section 3tellectuelle.
3.3 Le
Europlasma Urbaine de
on des cedes ordures
roplasma a unité de vitne capacité
a équipé des intégrées d
nagères au ns l’archipeSolutions (G
en, grands
l’accord signne Kolon pooir-faire de oplasma a ésma l’incinération de la ud. L’unité
e pour traiter ndres.
développe sodes déchets fe du contratent de décheéaire Kozloen Bulgarie
mise en œude réduire actifs.
ration de tdéveloppée edes déchets
eront consaà plasma à
qu’à la réduc
oppements fvisant à proa. La stratropriété inte.4.5.2 Risqu
es référence
a conçu Bordeaux uendres (7t/s ménagères
conçu pour trification dede 8 000 to
unités de vidans 4 incin
Japon et cel nippon, àGroupe Kobe
groupes in
gné en 2007ortant sur un
la vitrificaéquipé d’un rateur de bville de Yode vitrifica
chaque ann
on expertisefaiblement rat de traitemeets radioactifoduy Nucleae. Europlasmvre du four à
et immobi
29
torche à et validée amiantés
acrées à la filière ction des
fait l’objet otéger le tégie du
ellectuelle ues liés à
es
pour la une unité /j) dans s situé à
sa filiale déchets
onnes par
trification nérateurs compte 2 à savoir Steel) et
ndustriels
7 avec la ne licence tion des système
boues de ongin, en ation est née 5 000
e dans le adioactifs ent et de fs pour la ar Power ma est en à plasma iliser les
2
Documen
2.6. ChiffresEn K€ Chiffre d'affRésultat opEBITDA Imm. corpo
Goodwill etImmobilisatincorporelle
Chiffre d'affRésultat d'eEBITDA Imm. corpo
Goodwill etImmobilisatincorporelle
LmleLddhgop
nt de référence
.4.4 Ene
s clés
ffaires pérationnel
orelles
t autres tions es
ref
ffaires exploitation
orelles
t autres tions es
Préparatiocombusti
Les déchets sont bmatières inertes es métaux sont reL’ensemble est dans une zone tad’obtenir un cohomogène, le garantie de fonctoptimal de la procédé.
PRE
e 2011
ergies Reno
2011 IFRS
17 186 -176 -259
1 212
1 035
2010
Normes Françaises
eclassées au format IFRS
recf
6 527 2 506 2 622
0
2 160
n du ible broyés, les lourdes et
etirés. mélangé
ampon afin ombustible CHO-Fuel, tionnement
suite du
ESENTA
ouvelables
2010 %
IFRS 6 527 1632 506 -10
2 622 -10
0
2 160 -52
2009
%Normes
Françaises classées au format IFRS
0-36 -70-36 -73
0
0
TranscombLe CHdans gazéifitransfosynthèporté pour goudrogazéifithermiqCette effectuTurbopbrevetégoudroindispel’utilisamoteursynthèfiltré.
ATION D
%
3,3%7,0%9,9%
2,1%
%
061%383%
Cd’bi-
-
-
Legaes
sformation bustible en gazHO-Fuel est intr
le réacteur cation pour
ormé en gaz èse. Ce dernier à haute tempéraêtre raffiné :
ons générés pacation sont craquement à 120
opération uée dans plasma®, équipeé. Le craquage ons est une éensable ation du gaz dansrs. Le gaz
èse est refroidi
DU GRO
2.6.4.
HO Power oénergie à omasse et e
études etétudes d’ingénieriedéveloppedéveloppe(Build Owavec des structure dconstructiomaître d’œunités clé équipemen
2.6.4.
e procédé azéification ast composé d
du z roduit
de être
de est
ature les
ar la qués
00°C. est le
ment des
étape pour
s des de
puis
OUPE
4.1 L’
offre des solpartir de
en assure l’int conseil apréliminaire
e ; ment et finament de pr
wn and Opedéveloppe
e financemeon clés en œuvre CHO
en main tounts propriétai
4.2 Le
P
CHO-Powavancée parde 3 étapes
Productioet de chalLe gaz est moteurs à un alternatede l’électricrécupérée refroidissemla sortie deforme de vaussi turbinéà un client que le refroidissemgénère de pouvant alimde chauffag
’offre CHO P
lutions de pdéchets e
ngénierie : au dévelop
es et d
ancement derojets de tyerate) en paeurs locaux ent ad-hoc ;
main : en Power déut en fournisires.
e procédéower
wer, basé r technologie:
on d’électricité eur injecté dans des gaz qui activent
eur pour produire cité. La chaleur
lors du ment du gaz et à es moteurs sous vapeur peut être ée ou bien livrée chaleur. A noter
circuit de ment des moteurs
l’eau à 90°C menter un réseau e.
30
Power
roduction et/ou de
ppement : détaillées
e projets : ype BOO artenariat
et une
tant que livre des ssant les
é CHO
sur la e plasma
Documen
2
L’observsoutenu l’ADEME« Baromélectriqubiomassbiomassprocédé performa Cette énergétiqbiomass- le pro- les a
plasm- de ha- une f
combpropr
- un sdéche
- une t Le proccombinetechnoloincluent industrietechnoloqu’explo
23Voir ci a
énergies re
nt de référence
2.6.4.4.3
vatoire des par la Co
E, a identifimètre 2011 dues en Frase solide. se est prés
« intéressaances d’une
nouvelle sque des d
se allie : océdé de la gavances techma ; autes performfaible emprebustion devare ; schéma inteets et rès faible em
cédé CHO-er le procédogie plasma
la mise elle du procogie plasma oitant de l’usi
après dans le genouvelables él
PRE
e 2011
La reconla technPower
énergies mmission Eié Europlasmes énergies ance »23, poLa gazéific
sentée comant pour acogénération
solution dedéchets rés
gazéification hnologiques
mances énereinte environant s’effectue
elligent de
mprise au sol
-Power a ldé de gazé. Les atouten œuvre
cédé, sa met son expéne d’Inertam
glossaire, « Barlectriques en Fr
Schém
ESENTA
nnaissance nologie CH
renouvelableEuropéenne ma dans srenouvelabl
our la filiècation de
mme étant augmenter ln ».
e valorisatisiduels et
; des torches
rgétiques ; nnementale, er sur du g
gestion d
l.
l’avantage éification et ts du Groue à l’échemaîtrise de érience en ta
m.
romètre 2011 drance ».
ma contractu
ATION D
de O-
es, et
on les ère
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des
de la
pe elle
la ant
des
Lel’adeà PolaCtracoMquprquprl’éplde L’deimcafina dé
uel et financie
DU GRO
2.6.4.
e Groupe Euaide d’un pae la première
partir de bower à Morc
a société CHOHO Power Savaux d’ingonstruction d
Morcenx danualité de maremiers reveui sera exploroduire 12Méquivalent dus de 50 00e biomasse.
usine de Me dévelop
mportante duaractère innancement d
permis le écembre 201
er du projet C
OUPE
4.4 L’M
uroplasma a rtenaire finae usine de pbiomasse ecenx (LandesO Morcenx SSAS a débugénierie, apde l’usine C
ns les Landaître d’œuvrenus de cetteoitée par Ine
MW d’électrie 50 000 h0 tonnes ann
orcenx a népement e
u fait de sa cnnovant. du projet a a
démarrage 10.
CHO à Morc
’usine deMorcenx
lancé en 20ancier, la conroduction d’ét de déches, France), aSAS. uté le 01/12/pprovisionneCHO-Power des (France)e, générant
e activité. Ceertam, est deicité et à ahabitants à nuelles de d
écessité unet de nécomplexité eLe bouclabouti fin 201des travau
cenx
31
CHO
010, avec nstruction électricité
ets CHO-u sein de
/2010 les ment et de CHO ), en sa ainsi les tte usine, estinée à alimenter partir de échets et
e période égociation et de son age du 10, ce qui ux le 1er
2
Documen
Afin de rà un paconclus - Pacte
notam- la
caex
- le CH
- lestare
- lestit(dl’atoco
- lesprdoceta
- Contrà defoncttrésopar séquecommcréantous lanceles ex
nt de référence
réaliser ce prartenaire finales principaue d’actmment :
montée dapital de Cxercice de BSmode de fon
HO Morcenxs distributionnt que le co
emboursé en s modalités res de la soroit de pré
acquéreur évus les actio
onjointe des s modalités drojets similaionnée au pertains projeille, financem
rat d’emprunes taux varion des pérrerie du proj
différents estre, nantimerce, de tnces). Le remles 6 mois
ement de l’exxcédents de
PRE
e 2011
rojet, le Grouancier avec ux contrats stionnaires
e CHO PoCHO MorceSA, nctionnemen
x SAS, ns de divideontrat d’emptotalité), de transfer
ociété CHO éemption, oventuel de faonnaires, soactionnairesde développires (exclusipartenaire f
ets définis pment et pays
nt de 26 M€ iant entre 5riodes et deet. Cet empr
mécanismissements titres et de mboursemen
à compter xploitation detrésorerie.
ESENTA
upe a fait applequel ont éuivants:
prévoya
ower SAS enx SAS p
nt de la socié
ndes (aucunprunt n’est p
rt éventuel Morcenx SAbligation po
aire une offreortie forcée), ement futur vité de 3 afinancier po
par critères ) ;
en 3 tranche5 et 15% es besoins runt est gara
mes (compde fonds
matériels, nt sera effectde la date e l’usine, sel
ATION D
pel été
ant
au par
été
ne, pas
de AS our e à
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de ans our de
es, en de
anti pte de et
tué de on
-
Cl’ainl’uSA Lefo-
--
LemCpoessu
DU GRO
Contrat d’epour le finroulement
HO Poweapprovisionnstallations t
usine pour AS pour un p
e contrat cononction :
du respenvironnemdu respect et d’objecd’efficacitéinfluence s
es travaux dematériels anne
HO Power Sour un montst financé paur 12 ans à t
OUPE
emprunt de ancement dde l’opératio
er SAS aement et techniques le compte
prix contractu
ntient des cla
ect dementales eurdu calendrie
ctifs de prodé globale sur le tarif.
e génie civil exes sont égSAS, pour leant total de
ar un emprunaux fixe (4,4
1 M€ au tauu besoin en
on.
assure l’inla construcet équipemde CHO
uel ferme.
auses de ga
certaines ropéennes, er prévu, duction d’énpouvant av
et de constrgalement asse compte de6,2 M€. Ce
nt bancaire d%).
32
ux de 6% n fond de
ngénierie, tion des
ments de Morcenx
arantie en
normes
nergie et voir une
ruction de surés par
e la SCIG dispositif
de 6,2 M€
Documen
CHO Msuivants- contr
spécide lades v5 ans
- contrinitialduréeans) diversd’app
- contr(O&MrevenMorc
- contrun prdéfin
- contrprix a
Exploitat Bénéficiad’exploitplasma, l’exploitad’électric
nt de référence
Morcenx SAS pour l’explo
rat d’achat ialiste de la
a valorisationvolumes fixes) et une durérats de traiteement aveces de 15 anset réaménagsification provisionnemrat d’exploitaM) avec Inernus de la venx à EDF ;
rat de vente drix calculé paie par contrarat de vente arrêté par dé
tion site de p
ant de sotation de sitInertam a ét
ation de cité CHO-Po
PRE
e 2011
S a concluitation de l’ude biomas
reconstitution de bois, poes (prix ajustée de 15 ans
ement de déc 2 partenas (prix ajustagés en 2011
des ment en déchation et dertam pour uente d’élect
de chaleur aar référence at ;
d’électricité cret.
production d’
n expertisete utilisant té sélectionn
l’usine dewer de Morc
ESENTA
u les contrasine : sse, avec n des forêts our des prix tables tous ls ; chets, conclaires sur dable tous les à des fins
sourchets ; e maintenanun prix lié aricité de CH
avec Inertamà une formu
avec EDF
’électricité
e en matièla technologé pour assure producticenx.
ATION D
ats
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s 5 de
ces
nce aux HO
, à ule
au
ère gie rer on
L’cod’tracodel’ugé(dl’éLepacol’ecobideapettie LeplenUre
DU GRO
2.6.4.
activité Eneronfluence délectricité, aitement doncentre acte l’efficacité usine de Moérer des déchets, bioélectricité de e Groupe s’eartenaires stonditions nécexécution dontrats d’apomasse, cone préparer l’pporter son t exploiter l’iers.
e groupe cous favorablen France et SA et le
eprésenter un
OUPE
4.5 Spe
rgies Renoudes marchés
de l’envies déchetstuellement sde son pro
orcenx, qui ressources
omasse) efaçon altern
emploie à coratégiques ccessaires au
d’un projet provisionnemntrat de reve’avenir. CHOsavoir-faire nstallation, o
nsidère que es sont en E
au RoyaumCanada po
n potentiel im
tratégie erspectives
velables s’ins de la pronnement s. Le grosur la démoocédé CHO-permettra d
s sous et de prod
native. nstruire un ré
capables de u développem
: permis, ment en déente de l’éneO Power pou
industriel, cou les délég
les écosystEurope, et nome-Uni. A teourraient ég
mportant.
33
et
nscrit à la roduction
et du oupe se onstration -Power à de mieux exploitées duire de
éseau de réunir les ment et à
terrains, échets et ergie afin urra ainsi construire guer à un
èmes les otamment erme, les galement
2
Documen
2.7.1 Les statuplus. Au
- MP
Pierre Caà des peuropéennotammegénéralede la cd’installagénie climembre Suez Engestion Europe. administrprofessio
- MRD
Jean-Clafonctionsque Des(filiale SSIFS (fdivision commercpoursuivsoir. En 1993la sociétéPrésiden
nt de référence
2.7
COMPO
uts prévoien31 décembr
Monsieur PPrésident n
atlin compte ppostes de dirnnes au seinent été mem
e de Fabricoconception, ations électriimatique, et du comité de
nvironnemenglobale des
Pierre rateur actif donnelles de co
Monsieur JREBISCHUDélégué et
aude Rebischs au sein dessinateur indaint Gobain)filiale STRAagroalimenta
cial puis Géant une form
, il crée, avecé Europe Envnt Directeur G
PRE
e 2011
7 GOUVE
SITION DU
nt que le Conre 2011, le C
Pierre CATnon exécu
plus de 25 anrection géné du groupe G
mbre du comm Group, lefourniture etques, mécadirecteur gé
e direction dent et acteur
déchets en Catlin es
dans diverseommerce inte
Jean-ClaudUNG, Direct Administr
hung a occue diverses sodustriel chez), Ingénieur AFOR), Resaire COMESérant de SIFmation continu
c Monsieur Pvironnement
Général.
ESENTA
ERNEMEN
CONSEIL D
nseil soit comConseil d’Adm
TLIN, tif
ns d'expérienérale de filialGDF SUEZ. Iité de directi
eader europét maintenan
aniques et énéral délégue SITA, filiale
majeur de France et
st égalemees associatioernational.
de teur Générrateur
upé différentociétés – tellz Air Industd’affaires chsponsable SSA, DirecteFAT – tout ue en cours
Pierre Bellmanet en devient
ATION D
NT D’ENT
’ADMINISTR
mposé de troministration é
nce les Il a ion
éen nce de ué, de la
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tes les trie hez de
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Inl'Aa INseSosiréPrel'inind'syEEd'auinsuDpad’
DU GRO
REPRISE
RATION
ois (3) memétait compos
- MonsDirecAdmi
ngénieur CEAdministratio
été chef deNDUSTRIELLein du grouon action ygnificatif de
éférences mromoteur d
esponsable dnstallation dustrielles Uckange, Pystème de cDF. n 1992, il autres ingénu point et dustriels à laur l'utilisationidier Pineauartie de Europlasma
OUPE
E
bres au moié de sept (7)
sieur Didiecteur Généinistrateur
ESTI et diplon des Entree produit TOLES puis ing
upe Aérospay a permis cette activondiales sue cette tecde la concep
et du dcomme ce
Peugeot, Rhhauffage tra
crée Euronieurs. Leur
de déveloa pointe de
n de la torcheu est à l’o
la Pro.
ns et dix-hu) membres
er PINEAU, éral et r
ômé de l'Inprises, Didie
ORCHES A génieur d'Affatiale Matra un dévelo
vité et l'obter le secteurchnologie, ption, la condémarrage elle de la hône-Poulennsportable u
oplasma auobjectif est d
opper des la technolog
e à plasma. rigine d’une
opriété In
34
it (18) au
nstitut de er Pineau PLASMA faires, au
(EADS). oppement ention de r plasma. il a été struction,
d'unités SFPO,
nc et du utilisé par
ux côtés de mettre procédés gie basés
e grande dustrielle
Documen
- MAlA
Roger AFonds dCustomirejoindreposte deun fondplusieursRoger ACrédit Sd’Abu Dgérant 2 Roger AColumbiet de América
- MA
Kim Yindu ComiIl a comoccupé entreprisd’investisexpérienlui ped’admini Kim YinChicagol’univers
nt de référence
Monsieur RAdministralégal de la Advisors)
Ammoun esde Crédit Szed Fund In
e CFIG, Roge CEO de Cods d’investis milliards de
Ammoun a foSuisse, SiemDhabi, le fon50 millions d
Ammoun a ua (MBA) et
Communine de Beirut
Monsieur KAdministra
g Lee est aité d’Audit. mencé sa cades postes
ses industssement
nce en gestioermet d’ocistrateurs da
ng Lee a un et un Doité d’Amsterd
PRE
e 2011
Roger AMMateur (représociété DL
st l’un des uisse Assetvestment Grger Ammounonsensus Buissement be livres sterlondé, en pa
mens et le nds Masdar de dollars.
un MBA de est diplômé ication det.
Kim Ying Lateur
administrateu
arrière chez s de directitrielles et à l’internaon de projetccuper dens plusieurs
n MBA de octorat en dam.
ESENTA
MOUN, ésentant LJ MB
directeurs t Managemeroup. Avant n a occupé usiness Grouritannique ling. A ce titartenariat avgouvernemeCleantech
l’université d’Informatiq
e l’Univers
LEE,
ur et Préside
McKinsey etion dans d
des fonational. St et en finanes fonctiosociétés.
l’université Economie
ATION D
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de ue
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N20Md’Il L’sopamLocoà d’20MA in FrunD
DU GRO
- MonsAdmi
rik Martel eMasdar Capita
010. uparavant, ecteur de l’éew York et Ce Harvard Buniversity à H
rik Marteladministratioréférence att
- MonsAdmi
ommé à l’A011 en ta
Marchal est Administratioa débuté sa union Euroociétés de arallèle, il e
membre du Couis, et sa fiomme salarié1999 en taactions fran010, il es
Management ce jour, Fradépendant d
rançois Marcn DESS de Gauphine.
OUPE
sieur Erik Ministrateur
est l’un des al, qu’il a rej
Erik Martel énergie chezCalyon en Eusiness Scho
Houston, Tex
l représenon, les potribuées en 2
sieur Françinistrateur
Assemblée Gant qu’admi
venu renon. carrière au
opéenne, pgestion d
est nommé Comité d’Auliale généralé à la Socié
ant que respnçaises à l’ét administrà Guernesey
ançois Marchdes Laborato
chal possèdeGestion des
MARTEL, r
directeurs djoint à Abu
a travailléz Goldman
Espagne. Il aool et a étudas.
nte, au rteurs d’act
2010.
çois MARCr
Générale duinistrateur, nforcer le
sein de la Bapuis dans de portefeuadministrate
udit du Groule sucrière. I
été Généraleponsable de étranger. Derateur d’Avay. hal est adminoires Boiron.
e un DES deEntreprises
35
du fonds Dhabi en
é dans le Sachs à
a un MBA dié à Rice
Conseil tions de
CHAL,
u 21 juin François Conseil
anque de diverses
uille. En eur, puis upe Saint l travaille de 1988 la vente
e 1999 à al Fund
nistrateur
e Droit et de Paris
2
Documen
2.7.2
Note (1) :
2.7.3 Le Grouinitiativesgouvernaligne aveAinsi, leintérieur membre Ce règle- la co
Cons- l’éval
d’adm- les rè- les
Stratéd’AudRému
Europlas- des a
Ying en eff- ne- ne
sodid’asam
Fr
To
nt de référence
ACTIV IT
: François Mar
ROLE E
upe Europlas structuranance et l’orec ses ambite Groupe a
qui a été as du Conseil
ement intérieomposition seil d’adminisuation des
ministration, ègles applicadifférents cégie et desdit, Comité unérations).
sma disposeadministrateuLee et M. F
ffet aux critère pas être sae pas être ociété dans rectement ouadministratealarié désignandataire so
Pierre CADidier PINKim Ying
Jean-ClREBISCHErik MAR
Roger AMMançois MARC
otal représent
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e 2011
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rchal a été no
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sma a mis ntes afin derganisation dtions. a formalisé adopté par l’l d’administra
ur décrit notaet le fonct
stration, s travaux
ables aux admcomités (C
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de la facultéurs indépendFrançois Mares suivants alarié de la S
mandatairelaquelle la Su indirectemur ou dans
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un règleme’ensemble dation en 201
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ministrateursComité de ments, Comations et d
é d’avoir: dants : M. Karchal satisfo: ociété,
e social d’uSociété détieent un mands laquelle que tel ou Société (actu
1 mars 1
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ou l’ayadétient
- ne paslequel significaclient ou
- ne pas un man
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es informatioervices lianadministratioiales sont dprès.
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ct. 11
14 déc
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OUPE
nérale du 21 j
STRATION
ant été depuiun mandat d être client la Société ative de l’acu fournisseuavoir de lien
ndataire sociaavoir été au
rs des cinq das être rise depuis pas détenirement, ure à 5% du
eurs (art. 13r nommé à c
ons concernnt les memon à la Sociédonnées en
juin 2011
is moins de d’administrate
ou fournissreprésente
ctivité, ou liér,
n familial proal, uditeur de l’eernières annadministrat
plus de dix-hr, directemune par capital ; et
.7 des statuce jour.
nant les conmbres des été ou à l’unn section 3.
36
cinq ans) eur,
seur pour une part à un tel
che avec
entreprise nées, eur de uit ans,
ment ou rticipation
uts) : pas
ntrats de organes
ne de ses .9.2.1 ci-
Documen
2.
Le Conorientatioà leur pouvoirsassembll’objet sintéressarègle paconcerneet vérificIl autoripourrontou le l’autorisad’adminiexpresséunanime- Cons
toute quelc
- Acquactifs
- Contrended’empcontraffair
- Nommadmin
- Garaou en
- Créerhypotun qu
- Initierdemaprocé
- Concavec sociéSociéordinrému
- Toutede la
- Approd’actid’intédirige
- Validde se
En toutedépenseaffaires et les ecosignés
nt de référence
7.3.1 RôleRègl
nseil d’admons de l’actimise en œ
s expresslées d’actionsocial, il se ant la bonnear ses délibéent. Il procè
cations qu’il juise les déct être prisesDirecteur Gation préistration, sauément prévuement par le stituer une n
action, partconque sociéérir une par
s de toute quracter tout ttement ouprunt, autre racté dans es ; mer ou nistratif et finntir les obligntité tierce ; r ou consthèque, priviuelconque der ou acceptande, actioédure significclure, mettre
un actionnété affiliée dété (autre aires liés à nération appe modificatioSociété ;
ouver ou ionnariat s
éressement eants ; er le budget
es filiales.
es hypothèses ne relevanpour un mon
engagementss par le Direc
PRE
e 2011
e du Conseillement Intér
inistration dvité de la So
œuvre. Soussément atnnaires et da
saisit de te marche deérations les de en outre uge opportuncisions suivas par le DireGénéral Déléalable duf si une tellee dans le buConseil d’ad
nouvelle filiat ou participaété ou entité rticipation suelconque enemprunt o
u passif que le crédle cours
licencier nancier ; gations de to
sentir tout ilège ou autres actifs de lter de transon judiciaircatif(ve) ; fin ou modif
naire de la e ou une p
que les l’emploi et aprouvés par ln significativ
modifier salarial ou
des salarié
consolidé d
ses, les engnt pas du countant supéries hors bilancteur Financi
ESENTA
il (Extrait durieur)
détermine lociété et vei
s réserve dttribués aans la limite toute questie la Société affaires qui aux contrôl
ns. antes, qui ecteur Généégué qu’avdu Conse décision étudget approudministrationle ou acquéation dans u; bstantielle d
ntité ; ou tout aut
sous formdit commerc
normal d
le directe
oute person
nantissemere garantie sa Société ;
siger sur toure, litige
fier tout accoSociété, u
partie liée à engagemen
aux accords le Conseil) ;ve des activit
tout plu tout plés et/ou d
e la Société
gagements urs normal deur à 25 000n devront êtier.
ATION D
u
les ille es
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vec seil tait vé :
érir ne
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ute ou
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0 € tre
Sad’vestleprlaISde LeprdonéGcoquErè Lesu(2(saugal’adeprdéprdu Loreend’Cs’pederado
Leancobude LemprL’ré
DU GRO
ans préjudicAdministratio
ertu de disptatutaires ou
e Directeur Grocédures ac
a Société aySO, qui devres recomma
e Directeur rendre les onner lesécessaires aroupe afin qo-signature sui concernnvironnemen
ègles qui lui s
es engagemupérieur à d250 000 €) sous réservutorisés au aranties danarticle L. 22evront fairréalable du Cépense non révue au buu projet conc
ors de chaqendu compten cours de vutilisation aonseil, afin assurer queertinente au e la Sociétéapport à la donnée.
2.7.3.2
e Conseil sen, notammeomptes pérudgets et dée sa compéte
e dernier Cmanière s
révisionnel dexistence d
éunions ne d
OUPE
ce de l’autoon, lorsque c
positions légau du présentGénéral agiractuellement eyant fait l’objront être adandations du
Général devdispositions
délégatioau sein de que des mosoient mises ne le sont qui continsont propres
ments de dépdeux cent cet les engae qu’ils n’a
titre des ns les con25-35 du Ce l’objet Conseil, dès courante ou
udget consolcerné.
que réunion e de l’utilisatvalidité ains
avant la proque les adme l’autorisatregard de l’
é et de sonate à laquel
Mode de Conseil (ERèglemen
e réunit au mnt pour exariodiques, plibérer sur toence.
Conseil de lystématique
des réunions e ce calenddispense pa
orisation ducelle-ci est reales, réglemt règlement a dans le resen vigueur ajet de la ceaptées en coComité d’Au
vra prendre s nécessairons de
chaque sodalités identen place, sa
ous-groupe nuera d’appl.
penses d’uninquante miagements hoaient pas d
cautions, ditions prév
Code de cod’une aulors qu’il s’a
u d’une dépeidé de la So
du Conseition des autoi que des pochaine réu
ministrateurs tion accordéévolution de
n environnemle l’autorisat
fonctionnemExtrait du nt Intérieur)
moins six (6)aminer et arpour exam
oute question
l’exercice a, le cde l’exercice
drier prévisioas des form
37
Conseil equise en
mentaires, intérieur,
spect des u sein de
ertification onformité
udit.
ou faire res pour pouvoirs
ociété du tiques de auf en ce
Europe iquer les
montant lle euros ors bilan déjà été avals et vues par ommerce) torisation
agit d’une ense non ociété ou
l, il sera orisations prévisions union du
puissent ée reste
e l’activité ment par tion a été
ment du
) fois par rrêter les iner les
n relevant
rrête, de calendrier e suivant. onnel de
malités de
2
Documen
convocadessus. Le Présinitiative si une dprévisiondemandefonction ou d’un deux dedétermin En cas dde dix jopar le administadministconvoquconvocalettre deadresséeréponse Les convélectronidûment moins 8 Les convde réunl’ordre dmentionnêtre tranjours auréunion. directe pdes Adpréciséeimpérativ Le Présifixe l’ordcas et qà la deml’ordre dquestion La durépermettrapprofoncompétediriger le Sous résou par t
nt de référence
ation selon l
sident convou, en cas
des réunionsnnel n’a pe du Diren’est pas atiers des aderniers casné.
de carence dours à compte
Directeur Gtrateurs, le Dtrateurs uer le Coation doit, de convocate au Prési.
vocations soique ou télécaractériséejours avant l
vocations meion et, dans
du jour ; si lné dans la cnsmis par éu moins avPar excepti
par le Directedministrateures ci-dessusvement figur
dent s’il est dre du jour deuel que soit
mande d’un qdu jour pe
n automatiqu
ée des sére un examndie des qence. Le Pes débats du
serve de l’indtout moyen
PRE
e 2011
les modalité
voque le Cd’urgence m
s prévues papu se tenircteur Généssumée par
dministrateur, sur un o
du Présidener de la demGénéral ou Directeur Gén
pourront onseil. L’auans ce casion sa demident et de
ont faites parcopie. Sauf
e, elles sont la date prévu
entionnent les la mesure’ordre du jo
convocation, crit aux admvant la daton, en cas deur Général rs dans les, l’ordre rer dans la co
l’auteur de les réunions.l’auteur de lquart des Ad
eut être moement inscri
éances du men et unuestions re
Président esConseil.
diquer dans écrit avant
ESENTA
és prévues
Conseil à smotivée ou biar le calendrr, sur simpéral (si cer le Présidenrs et, dans cordre du jo
t pendant plmande formul
le tiers dnéral ou lesd
valablemeuteur de s, joindre à mande initiaemeurée sa
r lettre, courrcas d’urgenadressées
ue de réunio
e lieu et l’heue du possibur n’a pu êtce dernier d
ministrateurste prévue de convocatiou par le tie
es conditiodu jour d
onvocation.
a convocatio Dans tous la convocatiodministrateuodifié ou ute.
Conseil dne discussielevant de st chargé
la convocatila réunion
ATION D
ci-
on en
rier ple tte
nt), ces our
lus ée es
dits ent
la la
ale ans
rier nce au n.
ure ble, tre oit
s 5 de on
ers ons oit
on, les on, rs, ne
oit on sa de
on du
Cre(préToécdedetéAdpaCdeprdéleprtasudédécoégaiPliéL’d’pa Leoupo LetequC L’vil’éral’éradocafins’
DU GRO
onseil, le ecourir aux par audio éunion donnéoutefois, et changes quees Administe limiter l
élécommunicdministrateuarticiper phonseil, plusernières firévisionnel aéplacements
es administrarésentation d
arif économiqur la base éplacementséplacementsomités du galement remnsi que, arésident, toué aux exigenensemble dun exercicarticulière pa
e ou les Admu visioconféour le calcul
e procès-verechnique relaui aurait uneonseil.
utilisation sioconférencétablissemenapport de établissemenapport sur ocuments deadre de nancières deapplique.
OUPE
Président procédés deou visioconée. afin de conse permet larateurs, le e recours
cation et, r devra fair
hysiquement s particulièreigurent daarrêté par le s engagés àateurs leur sede justificatifque pour les
du tarif 1s en train. Es liés à laConseil d’amboursés suvec l’appro
ut autre déplnces du manes dépense
ce fera l’oar le comité d
ministrateurs érence serodu quorum e
rbal fera menatif à la visio e incidence
des procce n’est pnt des com
gestion, nt des compla gestion e gestion prla préventies entreprise
pourra déce télécommnférence) p
server la qua présence Président s’
aux procéde même, e son poss
aux réunement, lors
ans le cConseil. Les
à cette occaeront remboufs et sur la transports aère classe
En outre, lesa participat
administrationur les mêmebation préaacement dire
ndat d’admines encouruesobjet d’uned’audit.
participant pnt réputés et de la majo
ntion de toutou audio cosur les déc
édés d’aupas permisptes annue
ainsi quptes consolid
du Grouperévisionnelleion des des quand l’o
38
cider de munication
our une
ualité des physique ’efforcera édés de
chaque ible pour
nions du que ces
calendrier s frais de asion par ursés sur base du
aériens et pour les
s frais de tion aux n seront es bases, alable du ectement
nistrateur. s au titre e revue
par audio présents
orité.
t incident onférence isions du
udio ou se pour ls et du e pour
dés et du e et les e dans le difficultés obligation
Documen
2.7.4
2.
Il est com
- - - - -
2. Il est coprésent d
- -
Le comitau couAmmounmembre01/01/20
2.7.5
C
nt de référence
COMPO
7.4.1 Le Cdes
mposé de 5 m
M. Pierre CaM. Roger AmM. Erik MarteM. Didier PinM. Kim Ying
7.4.2 Le C
omposé de document:
M. Kim Ying M. Erik Marte
té d’audit étars de l’exen a démissio du Comité
012.
ACTIV IT
Comité de lComité des
PRE
e 2011
SIT ION DES
Comité de laInvestissem
membres :
atlin – Présidmmoun – Meel – Membreneau – MembLee – Memb
Comité d’Au
2 membres
Lee – Présidel – Membre
ait composé ercice 2011onné de sesé d’Audit a
TE DES COM
Comité
la Stratégie Nomination
ESENTA
S COMITES
a Stratégie ements
ent embre e bre bre
udit
s à la date
dent e
de 3 membr1 : M. Rogs fonctionsavec effet
MITES EN 20
d’Audit
& des Invesns & des Rém
ATION D
SPECIALISE
et
du
res ger de au
Il
011
stissementsmunérations
DU GRO
ES
2.7.4.3
est composé
- M. Pie- M. Ro- M. Kim
12 avr. 11
s
s
OUPE
Le Comitéet des Ré
é de 3 memb
erre Catlin – oger Ammoum Ying Lee –
27 avr. 11
20 juin
11
é des Nominémunération
bres :
Président n – Membre – Membre
05 oct. 11
13 déc. 11
39
nations ns
TO
TA
L
3
2 2
2
Documen
2.7.6
2.
Il est administPrésidenDirecteud’Europlcomité. Sauf dédébut dassure le Le comInvestissstratégieprésentacontrats,désinvesincidencl’activité,boursièrele Cod’investiscomité een œuvr Le comInvestiss- d’exa- de fo
l’orien- de p
relativ- de d
avec notamou noen œ
Le comInvestissest utile notammeimportan Pour l’aComité pde direct
2.7.
Il est comdésignésfonctionsassure l
nt de référence
ROLE E
REGLEM
7.6.1 ComInve
composé trateurs désnt du Conser Général asma assis
écision contre réunion, e secrétariat
mité de sements aidee du Groupeation au C, d’invesstissements e significa, les rése de la Sociénseil d’unssement ou
en assure égre par la Dire
mité de sements a noaminer le plaormuler toutentation de la
préparer les ves à la strat
développer eles invest
mment les leon au march
œuvre de la st
mité de sements se
sur la convent en cas
nt pour la So
accomplissempeut entendtion concern
.6.2 Com
mposé au ms par le Cons de Présidele secrétaria
PRE
e 2011
T FONCTION
MENT INTER
mité de la Strestissements
au minimuignés par leil préside cet le Directstent aux
raire du Cole Directeur.
la Stratége le Conseil
e, et il examConseil, lesstissements,
susceptibletive sur ultats ou été. Après a
n projet de désinve
galement le section Généra
la Stratégotamment pon à trois ans
es propositioR&D, délibération
tégie du Groet favoriser tisseurs afinevées de fonhé, nécessatratégie du G
la Stratégréunit toutes
vocation de sde projet ouciété ou le G
ment de sare les dirigeés par le suj
mité d’Audit
minimum de dnseil, dont l’
ent du Comitéat. Tous les
ESENTA
NNEMENT D
RIEUR)
ratégie et des
um de troe Conseil. ce comité. teur Financréunions
omité prise r Financier
gie et dl à élaborer ine, avant les projets
et s d’avoir ule périmèt
l’appréciatipprobation pde contr
estissement, suivi et la miale.
gie et dour mission : du Groupe,
ons concerna
ns du Consoupe,
les relation de facilitnds, par app
aires à la miGroupe.
gie et ds les fois quson Présideu d’évèneme
Groupe.
a mission, ants et cadret examiné.
t
deux membr’un exerce lé d’Audit et
s membres
ATION D
ES COMITE
es
ois Le Le
cier du
en en
es la
eur de de ne re, on
par rat,
le se
es
ant
seil
ons ter pel se
es u’il nt, ent
le res
res les en du
cofinmdeprl’avi LeCCcoLel’esoquno-
-
-
-
Leleimétdeim
DU GRO
S SPECIALI
omité d’Audinancière ou
moins doit aves normes ratique de l’éapplication gueur.
e Directeur Fomité d’Audomité pouvaompris en coe comité d’Aexactitude eociaux et coualité de otamment po
en ce d’examineret semestGroupe avde s’assupermanenccomptableséventuel àqualité dactionnaireen ce qui cSociété, dnominationcommissaileur rémucommissaid’interventleurs recomqui leur soen ce qui cSociété, ddu contrôcontrôle inavec ced’interventde l’audit interventiosuites qui len ce qui en revuefinancière financiers engageme
e comité d’Ae juge utile, mportant poutat de causeeux fois par
mpérativemen
OUPE
SES (EXTRA
it doivent avcomptable.
voir une parcomptable
établissemendes norme
Financier assdit, sauf déant être prisours de réuniAudit aide leet à la sinonsolidés d’
l’informatioour mission :qui concer les projets triels sociauvant leur sourer de la pce des més, de prévenà ces règlese l’informa
es ; concerne le cd’évaluer le
n ou de res aux com
unération, dres aux coion, les concmmandationsnt données ;concerne le ’évaluer, av
ôle interne, nterne du Gs responsions et d’actinterne, les ns et les reur sont donconcerne le
e régulièreet les
du Groupeents hors bila
Audit se réunnotamment r la Société o
e, le comité an ; une de nt avant la
AIT DU
voir une comUn des memrfaite compr
es, une exnt des compes compta
siste aux réuécision contse à tout mon. e Conseil à cérité des Europlasma
on délivrée
erne les de comptes
ux et consoumission au pertinence e
éthodes et nir tout mans, et de veation délivr
contrôle extees propositrenouvellem
mptes de la S’examiner aomptes leuclusions de cs, ainsi que l contrôle inte
vec les resples systè
Groupe, d’esables, lesions dans le conclusions
recommandannées ; es risques, dement la
principaux e et notamman.
nit toutes lesen cas d’évou le Groupese réunira aces réunionsréunion du
40
mpétence mbres au réhension xpérience ptes et de bles en
unions du traire du oment, y
veiller à comptes
, et à la e. Il a
comptes, s annuels olidés du
Conseil, et de la principes
nquement iller à la rée aux
erne de la tions de
ment des Société et avec les rs plans ceux-ci et les suites
erne de la ponsables èmes de examiner, s plans domaine
s de ces ations et
de passer situation risques
ment les
fois qu’il vènement e. En tout au moins s se tient
u Conseil
Documen
appelé sociaux Les memde leur spécificitopératioet/ou daGroupe. Pour l’aComité présenceéchéant commissdirecteurcomptes
2.7.
Il est comdésignésindépendcas, le Général membreRémuné Le DirecComité lorsque cdessous Un des et Rému Le comit (a) prépa
relativgéné
(b) examde lanomindirigedirectsocia
(c) est indirectdes c
(d) formudes A
(e) examd’Admcandrecomclairequalitl’intér
nt de référence
à statuer set des comp
mbres du Conomination,
tés comptnnelles en ans une o
accomplissemd’Audit peu
e des manddu Dir
saires aux crs responsabs et du contrô
.6.3 Comdes
mposé au ms par le Cdant qui préDirecteur GDélégué n
s du comérations.
cteur Générades Nomin
ce dernier tras.
membres duunérations en
té des Nomin
are les dves à l’évrale de la So
mine, à titre ca direction nation et la eants (direteurs fonct
aux du Groupnformé de lation général
cadres dirigeule des proAdministrateu
mine toute cministrateur idatures ummandation ement son apté de Meressé ;
PRE
e 2011
sur l’arrêté ptes consolid
omité d’Audit , une informtables, finvigueur da
ou plusieurs
ment de saut entendredataires socrecteur Ficomptes, lesbles de l’étabôle interne.
mité des Nos Rémunéra
minimum de tConseil, donéside ce comGénéral et/oune peuvent ité des No
al assiste aunations et Raite des poin
u Comité den assure le s
nations et Ré
élibérations aluation de
ociété ; consultatif, le
générale rrévocation d
ecteurs deionnels) et
pe ; a politique éle en matièants du Groupositions suurs ; candidature
et formuun avis
au Conseippréciation sembre Indé
ESENTA
des comptés annuels.
reçoivent, lomation sur lnancières ns la Socié
s sociétés
a mission, e, hors de iaux et le cnancier, ls dirigeants blissement d
ominations etions
trois membret un memb
mité. En aucu le Directeêtre désignominations
ux réunions Rémunérationts (b) et (c)
es Nominatioecrétariat.
émunérations
du Conse la directi
es propositiorelatives à des principae branche
mandatair
élaborée par ère de gestiupe ; ur la sélecti
aux fonctioule sur c
et/ou ul, en donnasur l’éventueépendant
ATION D
tes
ors les et
été du
le la
cas es et es
et
es, bre cun eur nés
et
du ons
ci-
ons
s :
seil on
ons la
aux es, res
la on
on
ons ces ne ant elle de
(f)
(g
(h
(i)
(j)
(k
LeseCanasrésochso
DU GRO
) prépare recommannominationdu ConseDirecteurs
g) propose arémunérati
h) fait au Cconcernanretraite et dnature et compris, lgratuites souscriptioSociété cDirecteur GDélégués, éventuels m
) propose auenveloppe d’actions et/ou d’achque les conapplicables
) formule unDirection Gdes attribu
k) propose aules jetonsmodalités d
e Comité dee réunit au monseil qui cnnuelle et qssemblée. ésolutions reon domainehaque fois quon Président
OUPE
en temdations et
n ou la succil, du DirectGénéraux D
au Conseil ion des mandConseil dest la rémunéde prévoyanles droits pe cas éché
d’actions on ou d’achconcernant Général, les
ainsi que, membres duu Conseil la
globale det/ou d’optiohat d’actionsnditions génés à ces attribn avis sur leGénérale cotaires ; u Conseil uns de présede leur répar
s Nominatiomoins deux convoque l’ui arrête l’orIl examine
elatifs aux qe de compéu’il est utile st.
mps utileavis conce
cession du Pteur Généra
Délégués ; les condit
dataires socs recomma
ération, le rénce, les avanpécuniaires éant, les at
et d’optiohat d’action
le PrésidDirecteurs Gle cas éch
u Conseil salaa déterminatid’attribution ons de sous de la Socérales et par
butions ; es propositiooncernant le
n montant gloence ainsi rtition.
ons et Rémufois par an,assemblée rdre du jour e les prouestions relétence. Il ssur la convo
41
e des ernant la Président al et des
tions de iaux ; andations égime de ntages en divers, y
ttributions ons de
ns de la dent, le Généraux éant, les ariés ; ion d’une
gratuite uscription iété ainsi rticulières
ons de la e nombre
obal pour que les
nérations avant le générale de cette
ojets de evant de se réunit cation de
2
Documen
2.7.7
2.7.
L’Admincirconstad’analyset à rejepouvant d’autres particuliefournisses’engagede la Sodirectemsusceptinature à Qu’il soitAdministConseil même ptrouve o Au sensAdministd’une pel’entrée demandeactionnacréant conflit d’
2.7.
A la conde sourcles devmembredirectionautres de ConformrèglemeRapport ComptesVoir le conventi Par ailld’adminisurveilla- n’a f
fraudderni
- n’a éséquederni
- n’a fad’une
nt de référence
ABSENC
D’ INTER
.7.1 Extinté
istrateur ances à mae, de jugeme
eter toute pres’exercer s
Administers d’actionneurs et en e à ne pas ociété ou de
ment ou indirbles d’être c compromett
t membre indtrateur a pode toute sitotentielle ou u est suscep
du présent trateur exercersonne mode l’intéresse ou initia
aires ne peuautomatiqueintérêt.
.7.2 Déc
nnaissance dces de confvoirs, à l’és des organ
n générale, eevoirs.
mément à la lntées sont
Spécial s sur les Con
Rapport spons règleme
eurs, aucunistration, dnce: fait l’objet de prononcéères années
été associé estre ou liquères annéesait l’objet d’e sanction p
PRE
e 2011
CE DE CONF
RET
trait du règleérieur
s’engage aintenir son ent, de décisession, direcsur lui et potrateurs, naires, de cgénéral derechercher
e sociétés lirectement, d
considérés cotre son indép
dépendant our devoir detuation de c à venir, dan
ptible de se tr
article, le simce des foncrale actionnaé au Conseiative d’un ut être consement une
claration de
du Groupe, flit d’intérêt égard d’Eurnes d’adminiet leurs intérê
législation, leprésentées
des Commnventions règpécial des entées.
n membre de directi
d’une condaée au cous au moins ;
à une failliuidation au cs au moins ; ’une incriminpublique offi
ESENTA
FLIT
ement
en toutindépendan
sion et d’acticte ou indirecouvant émande groupcréanciers, tous tiers. ou à acceptées à celle-des avantagomme étant pendance.
ou non, chaqe faire part conflit d’intérns laquelle il rouver.
mple fait qu’ctions au seaire et/ou qil résulte d’uou plusieu
sidéré commsituation
e la direction
il n’existe ppotentiel entroplasma distration, et êts privés et/
es conventios au sein missaires aglementées.CAC sur l
des organon et
amnation pours des ci
te, mise socours des ci
nation et / cielle par d
ATION D
tes nce on cte ner pes de
Il ter -ci, es de
ue au
rêt, se
un ein ue ne urs me de
n
pas tre es de /ou
ons du
aux
les
nes de
our nq
ous nq
ou des
-
Lereinrè Ccod’prde Il d’fad’
2
13d’mnocalo Dsasoensocopasadudépanod’ Saob
DU GRO
autorités scompris ddésignés) années au n’a été emqualité dd’administrsurveillancdans la ged’un émettannées au
e Groupe nelative à l’émterne, n’éta
èglementé.
ompte tenu onforme pasentreprise drocédures ade ses affaires
n’existe paadministrate
amiliaux entAdministratio
2.7.8 RD
S
2.7.8.1
3-1 La Sociéadministratio
moins et de ombre maximas de fusion
oi.
ans le cas alariés de laont liées danntreprise repocial, un admonditions fixéarmi les salalariés memu fonds cométenant les as pris en combre miniadministrate
auf lorsquebligation, ch
OUPE
statutaires odes organis
au cours moins ;
mpêché par de membration, de
ce d’un émeestion ou la teur au courmoins.
n’est pas smission d’un rant pas co
de sa taills à un régimde place, madaptées à sas.
as, à la dateur élu par letre les meon.
REGLES DE G
’ENTREPRIS
TATUTS)
Conseil (art. 13 d
été est adminon composé
dix-huit aumum est poselon les co
où le capa Société et ns le cadre présente pluministrateur ées par la lolariés action
mbres du conmmun de plaactions. Cet
compte pourimal et du
eurs.
e la loi le haque adm
ou réglemensmes profesdes cinq d
un tribunal bre d’un
direction etteur ou d’conduite desrs des cinq d
soumis à l’orapport sur leoté sur un
e, le Groupme de gouveais met en pa taille et à l’
te de ce does salariés, nembres du
GOUVERNEM
SE (EXTRAI
l d’administrdes Statuts)
nistrée par ude trois mem plus ; toutrté à vingt-q
onditions fixé
pital détenu des Sociétéd’un plan d
us de 3% dest nommé i et la réglem
nnaires ou pnseil de suracement d’et administratr la déterminu nombre
dispense dinistrateur e
42
ntaires (y ssionnels dernières
d’agir en organe
ou de intervenir s affaires dernières
obligation e contrôle
marché
pe ne se ernement place des évolution
ocument, ni de lien
Conseil
MENT
T
ration
n conseil mbres au efois, ce
quatre en ées par la
par les és qui lui d’épargne u capital dans les
mentation parmi les rveillance entreprise teur n’est nation du
maximal
de cette est tenu
Documen
d’être prune. 13-2 administ Le nombde 85 membrel’âge limâgé est r 13-3 Le par le prpas la directeurs’est pasdemandeadministtous mocas d’urest fixé p Les réuntout autr Le consmoitié auLe règleréputés de la participevisioconfles limitelégislatio Le consdes memde partaséance e Le consesecrétairadminist 13-4 Le orientatioà leur pouvoirsassembll’objet sintéressarègle paconcernevérificati
nt de référence
ropriétaire d’
La durée trateurs est d
bre d’adminisans ne peus du consei
mite est atteiréputé démis
conseil d’adrésident à sodirection gér général ous réuni depue du titrateurs. La oyen dans ugence. Elle par l’auteur d
nions se tienre lieu indiqu
seil ne délibèu moins de sement intérieprésents pomajorité
ent à la réuférence ou des et sous leon et la régle
seil prend sembres préseage des voest prépondé
eil peut nomre qui peut trateurs.
conseil d’adons de l’actimise en œ
s expresslées d’actionsocial, il se ant la bonnear ses délibéent. Il proons qu’ils jug
PRE
e 2011
un nombre d
des fode six année
strateurs ayaut dépasserl d’administrnt, l’adminisssionnaire d’
dministrationn initiative et
énérale, sur u encore, si uis plus de diers au
convocation délai de hindique l’ord
de la convoca
nent au siègé dans la co
ère valablemses membreseur peut préour le calcul les admininion par de
de télécommes conditions
ementation en
es décisionsnts et représix, celle duérante.
mmer, à chaqêtre choisi e
dministration vité de la So
œuvre. Soussément atnnaires et da
saisit de te marche deérations les ocède aux gent opportu
ESENTA
d’actions fixé
onctions ds.
ant atteint l’âr le tiers dration. Lorsqstrateur le ploffice.
est convoqt, s’il n’assum
demande le conseil
deux mois, smoins d
n se fait phuit jours sadre du jour qation.
ge social ou nvocation.
ment que si s est présenévoir que so
du quorum istrateurs qes moyens unication das fixées par n vigueur.
s à la majorsentés. En c président
que séance, en dehors d
détermine lociété et vei
s réserve dttribués aans la limite toute questie la Société affaires qui contrôles
uns.
ATION D
é à
es
ge es ue lus
ué me du ne sur es
par auf qui
en
la te.
ont et
qui de
ans la
rité cas de
un es
es ille es
aux de on et la et
Il pooul’ad’exun (i)
(ii
(ii
(iv
(v(v
(v
(v
(ix
(x
(x
(x
13mré La70 Leorre
DU GRO
autorise leourront être u le Directautorisation administratioxpressémentnanimement
) constituetoute actune quelc
) acquérir substantiquelconqalliance stechnologpartenari
i) contracteendettemd’empruncontractéaffaires ;
v) nommer administr
v) (supprimévi) garantie
personnevii) créer ou
hypothèqsur l’un Société ;
viii) initier oudemandeprocédur
x) conclure,accord avune sociéla Sociétordinairesde rémund’adminis
x) toute mactivités d
xi) approuved’actionnd’intéressdirigeants
xii) établir le et de ses
3-5 Le consemembres soémunération.
a limite des f0 ans.
e présidentrganise et diend compte
OUPE
es décisionsprises par
teur Générapréalabl
on, sauf si ut prévue danpar le conse
r une nouvetion, part oconque Sociune partici
elle des que entité, stratégique, gie ou at ;
er tout empment ou pnt, autre queé dans le
ou licenratif et financé);
des oble ou entité tieu consentir que, privilèg
quelconque
accepter de, action je significatif(, mettre finvec un actioété affiliée deté (autre qus liés à l’emnération appstration) ; modification de la Sociétéer ou mariat salarsement dess ;
budget cons filiales.
eil d’adminison présiden
fonctions de
t du consrige les travaà l’assemblé
s suivantes,le Directeural Délégué e du ne telle déci
ns le budget aeil d’administ
elle filiale ouou participatiété ou entitépation ou
actifs deou conclu
accord de licautre acc
prunt ou topassif souse le crédit co
cours norm
ncier le cier ;
igations deerce ;
tout nantie ou autre e des actif
e transiger judiciaire, l(ve) ; n ou modi
onnaire de lae ou une parue les engamploi et auxrouvés par le
significativé ;
modifier tourial ou tos salariés e
nsolidé de la
stration élit pt. Il déterm
président e
seil d’admiaux de celuiée générale
43
, qui ne r Général
qu’avec conseil
sion était approuvé tration :
acquérir ion dans
é ; une part e toute re toute cence de ord de
out autre s forme mmercial mal des
Directeur
e toute
ssement, garantie
fs de la
sur toute itige ou
ifier tout a Société, rtie liée à agements x accords e Conseil
ve des
ut plan out plan et/ou des
a Société
parmi ses mine sa
st fixée à
nistration -ci dont il
e. Il veille
2
Documen
au bon Société administmission. A cet recevoir - Etats
jours états la clô
- Etatsnon achaqu
- Rappprécisdévelet d(persjours
- Budgl’exerpar lede l’e
- Tout experla revfinanc
13-6 Il d’adminicomposédevront la Sociétde deux 13-7 Le à la dphysiquedernier cmorale epermaneconditionmêmes était cepréjudicepersonneLes cechaque même titoute réRémuné Les cenou collecdisposer
nt de référence
fonctionnemet s’assure
trateurs sont
effet, chaqle document financiers de la clôtufinanciers a
ôture de chaq financiers audités, danue trimestre
ports d’activsant l’état loppement,
des autres sonnel, finan
de chaque fget annuel 3rcice social ee conseil d’a
exercice socirapport écritrt-comptablevue des comciers intermé
est constitistration un é de deux être ni salarté ainsi qu’unadministrate
Conseil d’adésignation es ou des pecas, lors de sest tenue deent qui esns et obligaresponsabilit
enseur en e de la respe morale qu'nseurs devréunion du Citre que les éunion du
érations.
seurs ne disctif que de pront pas du d
PRE
e 2011
ment des oe, en partict en mesure
que administ suivant : préliminairesre de chaquudités dans que exercice
mensuels es les 30 jouou mois, ité du Direde la rechdes ventes, activités o
cement, etcfin de mois, 0 jours avanen vue de soadministratioal, t remis à la S
e indépendamptes annuelédiaires.
tué au seicomité des
administratrié ni représen Comité d’Aeurs.
dministration de censeur
ersonnes mosa nominatioe désigner ust soumis ations et qutés civile et son nom
ponsabilité s'il représentevront être Conseil d'AdadministrateComité d
sposeront à pouvoirs condroit de vote
ESENTA
organes de culier, que lde remplir le
strateur dev
s dans les ue exercice les 90 jours , et trimestriers de la fin
cteur Généherche et
du marketiopérationnell.) dans les
nt le début on approbation avant la
Société par nt en relatifls ou des éta
n du consrémunératioteurs, qui entant légal Audit, compo
peut procédrs, personn
orales. Dans on, la personn représenta
aux mêmui encourt lpénale que propre, sa
solidaire de e. convoqués ministration eurs ainsi qu’Audit et
titre individunsultatifs et au conseil
ATION D
la es
eur
vra
45 et de
els, de
ral du ng es 30
de on fin
un f à ats
seil ons ne de
osé
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les s'il
ans la
à au u’à de
uel ne
Lared’phcodi Ledegéchacré Dfodeso Loasd’nolapr Lelecicesoatd’d’ Scodagéledi Lel’édi DSodelimce
DU GRO
2.7.8.2
a direction gesponsabilitéadministratiohysique choonseil ou en recteur géné
e conseil deux modaliténérale. Il phoix. Dans ctionnaires eéglementatio
ans l’hypothonctions de des présents ont applicabl
orsque la ssumée paadministratioomme un dir
a limite d’âgrésident.
e directeur ges plus étrconstance aes pouvoirs ous réservettribués paactionnairesadministratio
ur la propoonseil d’admans la limiténéraux délé
es fonctions drecteurs gén
es directeurségard des tierecteur géné
ans le cadreociété, les pes directeursmités par le cette limitation
OUPE
Directiondes Stat
générale esé, soit par le on, soit par oisie parmidehors d’eu
éral.
’administratiotés d’exerci
peut à tout mchaque caset les tiers n en vigueur
hèse où le directeur génstatuts relates.
direction ar le préon, le conrecteur génége fixée pa
général est tendus pouau nom de dans la limit
e des pouar la loi s ainsi on.
osition du dministration pe de cinq, égués. La lide présidentnéraux délég
s généraux ders, des mêéral.
e de l’organpouvoirs du s généraux dconseil d’admn soit opposa
n Générale (tuts) t assumée, président dune autre p
les memx, qui porte l
on choisit eice de la moment mods, il en info
conformémr.
président exnéral, les distives à ce d
générale nsident du seil d’admi
éral auquel sar les fonc
investi des ur agir ela Société.
te de l’objet uvoirs expre
aux assqu’au
directeur gépeut nomme
plusieurs dmite d’âge fit s’applique agués.
délégués dismes pouvoir
nisation interdirecteur gé
délégués peuministration sable aux tiers
44
(art. 14
sous sa u conseil personne bres du le titre de
entre les direction
difier son orme les
ment à la
xerce les spositions ernier lui
’est pas conseil
nistration s’applique ctions du
pouvoirs en toute
Il exerce social et
essément semblées
conseil
énéral, le er un ou, directeurs ixée pour aussi aux
sposent à rs que le
rne de la énéral et
uvent être sans que s.
Documen
3.1 FAIT
3.1.13.1.2
3.2 ACT3.2.13.2.23.2.33.2.43.2.5
3.3 EVE
3.4 DES3.4.13.4.23.4.33.4.43.4.53.4.63.4.7
3.5 ACT3.5.13.5.23.5.33.5.4
3.6 PRIS
3.7 L’AF3.7.13.7.23.7.3
3.8 LE C3.8.13.8.23.8.33.8.43.8.5
3.9 LES3.9.13.9.2
3.10 LES
3.11 LES
3.12 LES
3.13 MOD
3.14 CON
3.15 CON
3.16 CON
3.17 ANN3.173.173.173.173.173.173.17
R
nt de référence
TS CARACTER1 Evénem2 Méthod
TIVITE ET RES1 Variatio2 Analyse3 Analyse4 Analyse5 Investis
ENEMENTS PO
SCRIPTION DE1 Risques2 Risques3 Risques4 Autres r5 Risques6 Risque 7 Assuran
TIVITE ET RES1 Faits ma2 Analyse3 Analyse4 Activités
SE DE PARTIC
FFECTATION D1 L’affecta2 Les dist3 Les dép
CAPITAL DE LA1 L’action2 Délégat3 Les sala4 Attributi5 Program
S MANDATAIRE1 Liste de2 Les rém
S JETONS DE P
S NOMINATION
S CONVENTION
DIFICATION DE
NSEQUENCES
NSEQUENCES
NCLUSIONS ...NEXES ...........7.1 Rapport7.2 Rapport7.3 Conséq7.4 Conséq7.5 Tableau7.6 Honora7.7 Ordre d
RAPPO
e 2011
3. R
RISTIQUES DE ments majeurs 2es comptables .
ULTATS DU Gons de périmètree de l’activité et e du bilan et de e de la trésoreriessements engag
OST-CLOTURE
S PRINCIPAUXs liés à l’activités de marché .....s liés aux clientsrisques .............s juridiques ......industriels liés à
nces .................
ULTATS SOCIAarquants de l’ex
e de l’activité et e du bilan et de s et Résultats d
CIPATION ET D
DES RESULTATation du résultatributions antériepenses et charg
A SOCIETE ....nnariat de la soctions .................ariés .................on gratuite d’ac
mme de rachat d
ES.................es mandats et fomunérations des
PRESENCE ....S, RENOUVEL
NS REGLEMEN
E L’ARTICLE 1 SOCIALES DE
ENVIRONNEM
....................
....................t du Président st spécial des co
quences socialequences environu des résultats dires des CACs .u jour et texte d
RT D’A
RAPPO
L’EXERCICE ..2011 .........................................
ROUPE .........e durant l’exercides performancla situation finae ......................
gés ...................
ET PERSPECT
X RISQUES ET ................................................s ......................................................................à l’environneme........................
AUX ..............xercice 2011 d’Edes performancla situation fina
des filiales .........
E CONTROLE .TS .................t .......................eures de divide
ges non déductib
....................ciété .................................................................
ctions au persond’actions ..........
....................onctions exercés mandataires ..
....................LLEMENTS ET
NTEES ............
5 DES STATU
E L’ACTIVITE ...MENTALES DE
....................
....................sur les attributioommissaires auxs de l’activité ...
nnementales dedes 5 derniers e........................
des résolutions
ACTIVITE
ORT D’
....................................................................
....................ice ...................ces ..................ncière du group................................................
TIVES D’ACTIV
INCERTITUDE........................................................................................................................
ent ............................................
....................Europlasma SAces ..................ncière ......................................
....................
............................................ndes ................bles fiscalemen
............................................................................................nnel ..........................................
....................s par les manda........................
....................
RATIFICATION
....................
TS DE LA SOC
....................
L’ACTIVITE ...
....................
....................ns gratuites d’ax comptes sur le........................ l’activité ..........
exercices .................................de l’assemblée
E ET AN
’ACTIV
......................................................................
......................................................................pe .......................................................................
VITES .............
ES ................................................................................................................................................................................................
....................A ........................
.........................
.........................
.........................
....................
......................................................................t .......................
.................................................................................................................................................
....................ataires sociaux ..........................
....................N DE COOPTAT
....................
CIETE .....................................................
....................
....................actions ...............es conventions ....................................................................................................genérale mixte
NNEXES
VITE ET
....................
.........................
.........................
....................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
....................
....................
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.........................
.........................
.........................
....................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
....................
.........................
.........................
....................TIONS ...............................
....................
....................
....................
....................
....................
.........................règlementées ...................................................................................................... du 21 juin 2012
S
T ANNE
...................
........................
........................
...................
........................
........................
........................
........................
........................
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...................
...................
...................
...................
...................
...................
...................
........................
........................
........................
........................
........................
........................2 ......................
45
EXES
.......... 46 .............. 46 .............. 49
.......... 50 .............. 50 .............. 50 .............. 55 .............. 59 .............. 59
.......... 61
.......... 62 .............. 63 .............. 64 .............. 66 .............. 67 .............. 68 .............. 71 .............. 72
.......... 73 .............. 73 .............. 75 .............. 77 .............. 79
.......... 80
.......... 80 .............. 80 .............. 80 .............. 81
.......... 81 .............. 81 .............. 81 .............. 81 .............. 82 .............. 82
.......... 84 .............. 84 .............. 86
.......... 91
.......... 91
.......... 91
.......... 92
.......... 92
.......... 92
.......... 92
.......... 93 .............. 93 .............. 97 .............. 99 ............ 102 ............ 108 ............ 109 ............ 110
3
Documen
3.1.1
3.1.
Contrat Plant) EuroplasBelgoprotraitemeradioactiavril 20millions du déplGroupe déchets internatioLe clientéchéancpour la dans l’exPar aillrechangeété reçue ActivitésProgramEuroplas(“Kobelcun progdéveloppproductiovise la basé sd’Europl(KobelcoCe projinvestisssur 3 anplate-forMorcenxUne deinstancecours d'i
R
nt de référence
3.1
EVENEM
.1.1 EtuTor
KNPP (Ko
sma collabocess dans nt et de coifs en Bulga10 pour und’euros, repoiement codans le sefaiblement
onal. t a demandéces ultérieureprise en co
xécution du ceurs, la coe prévue dae en 2011.
s de rechercmme KIWI® sma et co”, Groupe gramme copement daon d’électricgénération
sur les tasma et do Industrial Cjet ambitieu
sement de pns, est en crme d’essaix. mande d'aid
es japonaisenstruction.
RAPPO
e 2011
1 FAITS C
MENTS MAJE
udes et Ingérches et pro
ozloduy Nu
bore avec le cadre d’
nditionnemearie. Ce conn montant dprésente la pncret de laecteur de lat radioactifs
é le report d’ues à l’été 201mpte de ce contrat a été ommande dans le cadre
che et déve
Kobelco Kobe Steel)mmun de ns le domité à partir dd’un proces
technologiesde Kobelco
CHO PoWer ux, qui prplus de 6 mcours de réas R&D d’E
de financières et franç
RT D’A
CARACTE
EURS 2011
nierie, océdés
uclear Pow
Iberdrola ’un contrat nt de déche
ntrat, signé de plus de première étaa stratégie a gestion ds au nive
une année d11. Un avena
délai d’un obtenu.
de pièces e du contrat
loppement
Eco-Solutio) ont entreprecherche
maine de de déchets qssus industrs respectivo, dit KIWGasIfication)évoit un c
millions d’euralisation sur Europlasma
e auprès dçaises est
ACTIVITE
ERISTIQU
wer
et de ets en
5 pe du es au
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de t a
ons pris
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qui riel ves
WI® ). co-ros
la à
es en
PrCprpaIl auà a en PrSC(md’seliesoLecoPd’Ddel'el’oCl’Ado
E ET AN
UES DE L
rogramme Ae programmrocédé de dar plasma thbénéficie d’
uprès de l’AN522 K€, donété reçu en
n 2011.
rogramme olaire sur Ce projet co
matériau issamiante) densible hauteen avec olaires. e consortiumonstitué du laromes, du laEuroplasmaécembre 20es technenvironnemeoccasion du se programm
ANR (Agencont le premie
NNEXES
’EXERCIC
ANR Turbopme vise le destruction dermique Turune subvenNR. L’envelont un premie
2010 et un
SESCO (COfalit) onsiste à vau de la vitrans le dome températurl’utilisation
m qui réaliseaboratoire de
aboratoire de, associée11, ce progr
nologies ent décernésalon Pollute
me bénéficie ce Nationaleer acompte a
S
CE
plasma® développem
de goudrons boplasma®. tion d’invest
oppe octroyér acompte ddeuxième de
(Stockage
aloriser le Crification de maine du re, principale
de conce
e ce prograe thermo-éne
e matériaux Ce à Silimramme a reçinnovantes
é par L’ADec. d’une subve pour la Re
a été reçu en
46
ment du assistée
tissement ée s’élève e 156 K€ e 110 K€
Energie
COFALIT déchets
stockage ement en entrateurs
mme est ergétique Cemthi et
melt. En çu le Prix
pour DEME à
ention de echerche) 2010.
Documen
3.1. Activitésd’amianL’activitéau long des décniveau précédecomman(Réseautonnes. importande la BPour l'commanl'année p Côté protype ontmais n’pénalisésemestreen eux mdu tempplus les 1996 cdémantèfinancièrde Décimpactésreconnamarge éréception Les cauperformaclairememesuresremédie Le Grocontinuedéchets et en pronouvel ide prépinvestissde la regrâce nconsommà une dmaintenameilleur Ces travcharge sété accocadre du» décidé
R
nt de référence
.1.2 Déc
s de trante é commerciade l’année e
chets entransupérieur
ntes (+17nde a été enru Ferré de F
Une autrence a été obBanque Afric'année en ndes est supprécédente.
oduction, dest été testés ’ont pas do
é le niveaue. Il en est dmêmes dont s (les déchemêmes que
compte tenèlements) res de la brachets Danges par cette issance du étant liée an des déchet
uses des incances de ent identifiés adéquatesr.
oupe effeces dans son
dangereux aoductivité. Lenvestissemeparation desement vise entabilité du notamment mations énediminution dance du foumix des décvaux de la seront financordé par OSEu programmeé par l’Etat.
RAPPO
e 2011
chets dange
aitement
ale a été trèset le niveau nts s’est m
à celui 7%). Uneregistrée de France) poue commandtenue auprècaine de Dé
cours, lepérieur à 40
s réfractairessur le prem
onné satisfau de produde même po
la compositets d'amiantee les déchetsu de la
Les anche d’activereux ont baisse de chiffre d’affau traitementts.
cidents ayanproduction
ées et anas ont été p
ctue des process de
afin de gagnee Groupe a ent significate charge e
une améliorprocessus à une r
rgétiques et des périodesr de traiteme
chets. zone de p
cés par le PEO à Inertame « Investisse
RT D’Aereux
de déche
s soutenue todes livraiso
maintenu à des anné
importanla part de RF
ur environ 5de de mêms des servicéveloppemee carnet 0% à celui
s d’un nouvemier semestaction et o
uction du 1our les déchetion varie aue 2012 ne sos d'amiante maturité dperformanc
vité Destructiété fortemeproduction, aires et de t et non à
nt pénalisé ln, ont éalysées. Dprises pour
amélioratiodestruction er en efficacainsi prévu
tif sur la zoen 2012. Cration sensibde traiteme
réduction ddes additifs
s d’arrêt poent grâce à
préparation Prêt Vert quim SAS dansement d’ave
ACTIVITE
ets
out ons un
ées nte FF 00
me ces nt. de de
au tre ont 1er ets fil
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Cet ble nt, es et
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de i a le nir
IsLavépé20mfinprdedépomef
ACLecoCdebiLaenmGlaéqLadépom12fohadebiUdaMcorébid’ Sl’uInd’Mco20le
E ET AN
ssue du cona société Ineérification dériode du 1e008 et jus
matière de nancières erovisionnéese 66 K€ ontécembre 20oursuites de
matière de taffective des r
3.1.1.3
vancement HO à Morcees travaux donstruction (onstruction) estinée à promasse et dandes, Francn sa qualité
maîtres d’œazéification
a SAS CHO quipements ia constructiébuté le 1oursuivie au
mise en servi2 MWe, es
ournira en éabitants à pe déchets inomasse. ne garantie ans le cadr
Morcenx dont ompte séqémunérés et ais d’une Europlasma
ignature dusine CHO ànertam a sigexploitation
Maintenance) ontrat, qui v012, devrait
e chiffre d’affa
NNEXES
trôle fiscal 2ertam a fait de comptaber janvier 20qu’au 30 n
TVA. Len matière s au 31 décet été réévalu011 suite e la directaxes foncièrrôles supplém
Energies
de la consenx ’ingénierie, a
(EPC - Engide l’usine
roduire de l’éde déchets, ce), sont me
de maitre duvre, la Spour les bâMorcenx poindustriels. on de la c1er décembu cours de ice de l’usin
st prévue poélectricité l’éqartir de la gndustriels et
financière dee du contra 7,5 M€ ont
uestre et 2,5 M€ donnlettre de .
du contrat à Morcenx gné en Janv
(O&M de l’usine C
va porter sedoubler à coaires de la so
S
2010 d’Inertl’objet en 20ilité portant007 au 31 dnovembre 2Les consé
de redreembre 2010 àuées à 32 Kà un abanion des imes et à la mentaires.
s renouvelab
struction de
approvisionnneering Proc
de CHO électricité à à Morcenx (
enés par CHd’ouvrage pSC Immobitiments indu
our les instal
centrale élecbre 2010 l’exercice 2
e, d’une capour l’été 20quivalent degazéification t banals (DI
e 10 M€ a éat d’EPC avt été bloqués
placés ponés en garanconfort de
d’exploita
vier 2011 le- OperatioCHO à Morc
es premiers ompter de 20ociété.
47
tam SAS 010 d’une t sur la décembre 2009 en équences ssement, à hauteur K€ au 31 ndon de
mpôts en réception
bles
e l’usine
nement et curement Morcenx, partir de
(dans les O Power our deux lière de
ustriels et lations et
ctrique a et s’est
2011. La pacité de 012. Elle e 50 000
avancée B) et de
été émise vec CHO s dans un our être ntie par le
la part
ation de
e contrat on and cenx. Ce fruits en
013-2014
3
Documen
SignatudévelopCHO PoRenewamener àde produde biomune puisprojets construirélectriqud’approvet de refinalisatiorenom dbiomassAfin de ces propremiersdurant le OpératioNantiss Les titreont été npartenaiindustrie ExercicePar décMorcenxtranchesavaient 7,7 M€. Les BSAconforméO&M ayLa quotdans Cpassée dLes BSAconforméayant été2011. LPower conséquCes opéPrise de
3.1.
Contrat Le sousfranchi contractuavec la mde 80MW
R
nt de référence
re d’un ppement en ower SAS etbles ont dé
à terme le déuction d’éne
masse au Rssance totalont déjà
re et les ue sont sévisionnementevente d’éleon avec de
dans le domse.
mener à teojets, un as fonds ont ée premier trim
ons sur titreement des t
s de participnantis en janre finança
els de CHO M
e de BSA cision de l’Ax en date ds de bons été émises
A1 ont été eément au ca
yant été signte-part de d
CHO Morcende 4% à 14,5A2 ont été ément au caé livrée sur le
La quote-pardans CH
uence passéeérations sont participation
.1.4 Air
Air Liquides groupe avec succè
uelles du Cmise en servW début ju
RAPPO
e 2011
accord Grande-Bret les dévelopécidé de s’éveloppemenrgie à partir oyaume-Unile de 37,5Mobtenu lesconnexions
écurisées. t en déchets
ectricité sontes fournisseu
maine de l’én
rme le déveccord de p
été versés pamestre 2012
es titres dans C
pation dans nvier 2011 ant les in
Morcenx.
Associée Undu 1er décede souscrippour un mo
xercés le 26alendrier pré
né en début détention denx est en 5%. exercés le alendrier prée site de Mort de détenHO Morcee de 14,5% t détaillées en et de contrô
et Gaz
/ 3Sun Europe Envès les dern
Contrat Air Lvice industrieillet, et de
RT D’Ade c
etagne ppeurs Sunri’associer pont de 4 usinde déchets , représenta
MWe. Tous ls permis s au réseLes contra
s et biomast en cours urs locaux
nergie et de
eloppement prêt dont lar CHO Powa été signé.
CHO Morcen
CHO Morceau bénéfice nvestissemen
nique de CHembre 2010ption d’actioontant total
6 janvier 201évu, le contd’année 201
e CHO Powconséquen
20 avril 201évu, la turbircenx le 4 av
ntion de CHnx est à 25%. en section 3ôle.
vironnement nières étapLiquide/ 3Suel de la lignela ligne B
ACTIVITE
co-
ise our nes
et ant les de au ats sse de de la
de es
wer
nx
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HO 0,4 ons de
11, rat 11. wer nce
11, ne vril HO en
3.6
a pes un, e A de
80co
EvJeEtdepracded’Seen
OUjufilsea saacvel’imPplEECstco
RAléErétraplreré
VeLeprét
A83cld’
E ET AN
0MW débutontrat de ser
volutions deean Claude tats-Unis (see l’air) et Verend seul ectivités histoes gaz. GérAMCEC/AMeguy avait én Février 201
Opérations dne opérationillet 2011 eniale détenueconde fusioété effectué
a filiale détectivités desentilation indnstallation
métallique et rotech’Air, eastiques avurop-Plast, urope Enviroes opérationtructure du oûts.
éorganisatiou-delà des o
égales Europurop-Plast,
éorganisationaitement de ace pour acc
entabilité pluséalise depuis
entacid Hone 20 juillet roduction de té inaugurée
TS/AMCEC3 KUSD ontause d’earAmcec.
NNEXES
t septembrervice après v
e gouvernanRebischung ecteur Ingénentacid Hongen charge l’oriques de trard LavananPLAST à C
été nommé P11.
de fusion n de fusion antre Europe e à 100%
on, effective e entre Euroenue à 100
s deux filiadustrielle, ade systèmde filtration
et la fabricaec fournituresont désor
onnement. ns visent un
Groupe et
on commeropérations dpe Environne
d’importann commercial’air et des gcélérer le rets élevés que
s la période d
ngrie 2011 une
dispositifs d en Hongrie.
t été payés n-out du c
S
e. Par ailleente a été co
nce se concentrierie et Tech
grie ; Pierre Bopérationneltraitement dnt a pris la Chicago où Président pa
a été réaliséEnvironnem
Protech’Aiau 1er janv
ope Environn0% Europ-Pales, dédiéevec la four
mes de vn de poussièation de vee d’accessormais assur
e simplificatdes écono
ciale de fusion deement, Protentes mesuale des actgaz ont été tour à des ni
e ceux que lade crise finan
nouvelle ude traitement.
dans le cadcontrat d’ac
48
eurs, un onclu.
re sur les hnologies Bellmann l sur les e l’air et direction Bernard
ar intérim
ée au 1er ent et sa r. Une
vier 2012, nement et last. Les es à la rniture et ventilation ères pour ntilateurs ires pour rées par
ion de la omies de
es entités ech’Air et ures de tivités de mises en veaux de
a branche ncière.
usine de de l’air a
dre de la cquisition
Documen
3.1.2 Les cEuroplasdécembrd’Admin
En apn°1606/2choisi conforméIFRS éAccountinternatio(Internatdes IAS ainsi quepar l’IFRpar l’anCommittEuropéeau Journ
R
nt de référence
METHOD
comptes csma pour re 2011 ont istration le 2
plication d2002 du 19 d’établir seément aux édictées ping Standaronales sonttional Financ (Internatione des interpr
RIC (IFRS Inncien SIC tee), qui ont enne au 31 dnal Officiel de
RAPPO
e 2011
DES COMPT
consolidés l’exercice
été arrêtés 0 mars 2012
du règleme
juillet 2002es compte
normes ar l’IASB rds Board). t constituéecial Reportinnal Accountinrétations afféterpretation (Standing été adoptéeécembre 20e l’Union Eur
RT D’A
TABLES
du Grouclos le
par le Cons2.
ent europé, le Groupe
es consolidinternational
(InternationCes norm
es des IFRng Standardng Standardérentes émisCommittee) Interpretatio
es dans l’Uni11 (publicatiropéenne).
ACTIVITE
pe 31
seil
en e a
és les nal
mes RS s), s),
ses et
ons on on
LeEétcoauarcoprleceno Lelainfinm Leenarco
E ET AN
es compteuroplasma taient établiomptables gu règlementrrêté du 22 onsolidés auremiers prép
es normes Iette premièreotes des com
es comptes a base des co
struments fnanciers dis
mesurés à leu
es états finan milliers d’errondis au montraire.
NNEXES
es consolpubliés avas conforméénéralementt CRC n°99
juin 1999. u 31 décem
parés par le GIFRS. Les e adoption somptes consol
consolidés oûts historiqufinanciers déponibles à
ur juste valeu
nciers consoeuros et tou
millier le plus
S
idés du ant l’exercic
ément aux t admis en F9-02 homoloLes états f
mbre 2011 Groupe en ainformationsont donnéeslidés.
ont été prépues, à l’exceérivés et dla vente qu
ur.
olidés sont pus les montaproche, sauf
49
Groupe ce 2011 principes
France et ogué par financiers sont les ppliquant
s liées à dans les
parés sur ption des es actifs i ont été
présentés ants sont f mention
3
Documen
Toutes financier
3.2.1 3.2.
CHO MoAu 31 dédétenait Le pourpassé de2011 sutranchesdans les31 décesuivant l
3.2.2
en
Chiffre d'affairAutres produitAmortissemendépréciations Autres chargeRésultat opérEBITDA EBIT Cout de l'endeAutres produitfinanciers
Impôts sur lesQP de résultatmises en équiv
Résultat net dconsolidé
Intérêts minori
Résultat net (Groupe)
3.2.
Le chifaugmentune augchiffre dfait duProcurem
R
nt de référence
3.2les sociétésrs des filiales
VARIAT
.1.1 Augdét
orcenx S.A.Sécembre 204% du capit
rcentage de e 4% à 25%uite à l’exers de BSA. Las comptes dembre 2010 a méthode d
ANALYS
n K€
res ts d'exploitation nts, et provisions s d'exploitation rationnel
ettement ts et charges
bénéfices t des sociétés valence
de l'ensemble
itaires
(part du
.2.1 Chi
ffre d’affairetation de 42%gmentation ’affaires de u contrat ment and Co
Europe Amérique Asie Afriques Océanie Total
RAPPO
e 2011
2 ACTIVI
s consolidées sont prépar
TIONS DE PE
gmentation tention
S. 10, le Grouptal de CHO M
détention d au cours du
rcice des dea société a é
du Groupe Eet au 31 dé
de la mise en
SE DE L’AC
31/12/2011 IFRS
3IF
58 030 8 890
-3 745
-63 621 -446
2 688 -1 057
-509
165
166
-611
-1 235
-106
-1 341
iffre d’affair
es du Gro% à 58 M€ ede 30% en40 M€ esse
d’EPC onstruction) d
en K€
RT D’A
TE ET RE
es clôturent rés sur la bas
ERIMETRE D
du taux de
pe EuroplasmMorcenx. du Groupe eu 1er semesteux premièrété consolid
Europlasma écembre 20n équivalence
TIV ITE ET D
var vs 1/12/2010
FRS en K€
v31/1IFR
17 1945 387
-544
-22 893-856-863
-1 40773
-106
-331
-552
-1 771
-199
-1 969
res
oupe est en 2011, contn 2010, et entiellement
(Engineerinde l’usine CH
31/12/20
56
58
ACTIVITE
ESULTAT
leurs compse de métho
DURANT L’E
ma
est tre res ée au 11 e.
PrLatraladu
DES PERFOR
var vs 12/2010
RS en %
31/12/IFR
42%154%
17%
95% --209%-24%
-402%-13%
-39%
-67%
933%
-331%
-215%
-314%
en tre un du ng, HO
MGA Lad’
011 31/12/20
6 404 38787 1534297
88 030 40
E ET AN
S DU GR
tes individueodes comptab
XERCICE
3.2.1.2
rotech Air Sa société Proansmission
a société Euu 30 juin 201
RMANCES
/2010 RS
var vs31/12/20
normefrançaisreclassé
normes IF
40 8363 503
-3 201
40 728410
3 551350
-583
271
497
-59
536
92
628
Morcenx et daz, avec noir Liquide/Sh
a ventilatioaffaires se p
10 var
8 200 18 204 532 -745716 -18389 -92
0 80 836 17 194
NNEXES
OUPE els au 31 dbles homogè
Sorties d
S.A.R.L. otech Air SAuniverselle drope Environ
11.
s 010 es es,
é en FRS
31/12/2010Normes
françaisesreclassé e
normes IFR
0 40 8219 3 2
0 -3 2
-268 -40 4-48 4-48 3 6-48 39-47 -5
25 24
-591 1 0
0 -
135 4
-288 3
-153 7
de la hausseotamment la harp.
on géograpprésente com
31/12/2009
4 29 607 5 629 1 830 2 338 8 4 31 404
S
décembre. Lènes.
du périmètre
ARL a fait l’obdu patrimoinnnement SA
0
s, n
RS
var vs 31/12/2009
normes françaises, reclassé en
normes IFRS
36 9 43284 626
01 -717
61 -4 89358 4 44800 5 19799 4 48036 4
46 63
88 119
59 -41
01 4 743
81 -321
81 4 422
e de l’activipoursuite d
phique dumme suit :
var
8 593 903
-114 51 0
9 432
50
Les états
e
bjet d’une ne envers A en date
31/12/2009 Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
2 31 4046 2 658
7 -2 424
3 -35 6288 -3 9907 -1 6560 -4 0814 -540
3 183
9 969
-18
3 -4 343
702
2 -3 641
ité Air et u contrat
chiffre
Documen
3.2.
ChiffAutrAmoprov
Autr
Rés
EBITEBIT
Le résuldes effedes élém - les a
désorrésultcharg
- la cordans corrig209 K
- le crécommproduqu’imrecheselonsuppocompfrançen no
- la Cl’impôdes ta
En 2010impacté récurrentréalisée d’Europe
R
nt de référence
.2.2 Rés
en K€
ffre d'affaires res produits d'explortissements, déprvisions
res charges d'expl
dont charges dultat opérationne
TDA T
ltat opérationts de la tran
ments suivan
attributions rmais comptat conformége de 454 K€rrection d’err
le résultat gée par les rK€ ; édit d’impôt rme une subvuits d’exploit
mpôt sur les erche est enn les chargeortés ; les ptabilisés eaises sont dormes IFRS. VAE est coôt sur les résaxes (impact
0, le résultpositivemen
ts tels que sur la vente d
e Environnem
RAPPO
e 2011
sultat opéra
31/
loitation réciations et
loitation
de personnel el
nnel est impnsition IFRS nts :
gratuites dptabilisées aément à IFR€ en 2010 ; reur comptab
en compteéserves pou
recherche esvention, au station, et norésultats. Lensuite rappoes et les a
produits cen 2010 de 471 K€, c omptabiliséesultats, et not de 127 K€ e
tat opérationnt par des
la plus-valudes deux anc
ment.
RT D’Aationnel
/12/2011 IFRS
% duCA
58 030 100,0%8 890 15,3%
-3 745 -6,5%
-63 621109,6%
-12 627 -21,8%-446 -0,8%
2 688 4,6%-1 057 -1,8%
pacté en 20et notamme
d’actions soau compte RS 2, pour u
bilisée en 20s français e
ur un impact
st comptabilisein des autrn plus en ta
e crédit d’imprté au résulmortissemen
correspondanen norm
contre 445 K
e au sein on plus au seen 2010).
nnel avait ééléments n
ue de cessiciens bâtimen
ACTIVITE
u 31/12/2010 IFRS
% 40 836% 3 503
% -3 201
-%
-40 728
% -12 378% 410
% 3 551% 350
10 ent
ont de ne
10 est de
sé res ant pôt tat nts nts
mes K€
de ein
été non ion nts
EnGdé -
-
L’3ac -
-
-
E ET AN
% du CA
31/12/Norm
françareclas
normes
100%9%
-8%
-100% -
-30% -1%
9%1%
n 2011, les roupe ont ééfavorables e
le segmerenouvelabdes chargconseils exaboutir dapour la coCHO à Mola performdes déchconséqueninduite parréfractairesau niveau d
EBITDA s’éta551 K€ au 3ctivités du Gr
le segmende 1 718 Kreflétant l’aactivités affectées redéploiemvers de grale segmenun EBITDmalgré les l’activité hiEBITDA deaux contra
NNEXES
/2010 mes aises, ssé en s IFRS
% du CA
40 836 100% 3 284 8%
-3 201 -8%
-40 461 -99%
-11 925 -29% 458 1%
3 600 9%
399 1%
performanceété impactéeet notamment
ent de pble a enregiges d’honoxternes qui ons sa reche
onstruction dorcenx ; ance du seghets dangences de la bar l’utilisation ds et par desdu process.
ablit à 2 688 1/12/2010, etroupe :
nt Air et GazK€ en 2011, amélioration historiques, par la cr
ment des aands projets t des déchet
DA positif àincidents tecstorique d’Ee 596 K€, ets long terme
S
31/12/2009 Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
%
31 404 12 658
-2 424
-35 628 -1
-11 430 -3 990
-1 656 -4 081
es opérationes par des t :
roduction dstré en janvraires verséont aidé le G
erche de finade la premiè
gment de deereux a saisse de la pd’un nouveaus modificatio
K€ au 31/12t est positif su
z dégage unvs 970 K€ de la renta
qui avairise, ainsi
activités am; ts dangereux 634 K€ echniques ; uroplasma a
essentiellemee en cours.
51
% du CA
100%8%
-8%
113%
-36%-13%
-5%-13%
nelles du éléments
d’énergie vier 2011 ées aux Groupe à ancement ère usine
estruction subi les roduction u type de
ons faites
2/2011, vs ur 3 des 4
EBITDA en 2010, bilité des ient été
que le méricaines
x dégage en 2011,
affiche un ent grâce
3
Documen
3.2.
3
EuroplasBelgoproen 20conditioncentrale charge dd’une cfaiblemeannée leainsi un délai a éde recha2011. Au niveason prol’ANR cacompteEuroplas
3
L’activitéa contrid’affairesde 7 960au 31/12Le chiffrtraitemel’activité au long record dde 17% La prodproblèmeentraîné
R
nt de référence
.2.3 Info
3.2.2.3.1
Ch
Ré
EB
Ré
Inté
Ré
sma collabocess dans 10 pour nnement de nucléaire bu
de la mise ecapacité d
ent radioactifses échéanceavenant pouété négocié.ange prévue
au de la R&Dogramme Tuce qui a e de 110K€sma et Kobe
3.2.2.3.2
Ch
Ré
EB
Ré
Inté
Ré
é de traitemeibué à haus du Groupe0 K€ au 31/2/2010. re d’affairesnt effectif decommercialde 2011 p
e déchets livpar rapport àduction a es techniqu 9 semaines
RAPPO
e 2011
ormation se
Ingénier
iffre d'affaires
sultat opérationne
BITDA
sultat net
érêts minoritaires
sultat part Groupe
bore avec le cadre dule traitemdéchets rad
ulgare. Euroen œuvre de 250t/an s. Le client a
es ultérieuresur la prise en. La comma au contrat a
D, Europlasmurboplasma®
déclenché € en 2011. elco Eco-Solu
Déchets
iffre d'affaires
sultat opérationne
BITDA
sultat net
érêts minoritaires
sultat part Groupe
ent des déchuteur de 14e avec un ch/12/2011, co
s, calculé sues déchets, le qui a été pour atteindvrés sur site,à 2010. été pénalis
ues non réc d'arrêt supp
RT D’Aectorielle
rie et torches
2011 IFRS
1
el
1
e
Iberdrola u contrat sigment et dioactifs de
oplasma est u four plasm
de déchea reporté d’us à l’été 201n compte de nde de pièca été reçue
ma a poursu® soutenu p
le deuxièmParallèlemeutions (Grou
s dangereux
2011 IFRS
7
el -1
-1
e -1
hets dangere4% au chiffhiffre d’affair
ontre 8 982 K
ur la base ne reflète psoutenue to
re une ann en croissan
sée par dcurrents ayaplémentaires
ACTIVITE
s, Recherche
Holding, R&DEurop
2010IFRS
369
-42 -2
596 -1
793 1
0
897 1
et né le la
en ma ets ne 11, ce
ces en
uivi par me nt, pe
KococoTupaprcod’PaSlaS(mpopaindu
Déche
2010IFRS
7 960 8
179
634 1
334
0
334
eux fre res K€
du pas out ée
nce
es ant .
Etraprmauanzo20prpaled’
E ET AN
e et Développ
, Ingénierie et tplasma, SCIG
2010
Normes françaises
reclassé en I
442
026 -2
691 -1
003 1
0
003 1
obe Steel) ommun « Kombinaison durboplasma®artir de diffrogramme dours de réaliEuroplasmaar ailleurs, ESCO, réa
aboratoires Pilimelt, qui
matériau issour le stockaar l’ADEME novante pouu salon Pollu
ets dangereuxInertam
2010Normes
françaisesreclassé en I
982 8
38
650 1
-44 -
0
-44 -
n 2011, 4 aitées, conrécédente. D
mises en œuux deux innalysés. Unone de prép012 pour roductivité. ar un « prêt
e cadre du avenir » déc
NNEXES
pement
torches
2009
s, FRS
Normes françaises
reclassé en I
442
063 -3
548 -3
589 -3
0
589 -3
ont lancéKIWI » qde leur tech®) pour la prfférents typee plus de 6sation sur la à Morcenx.
le programalisé en paPROMES et consiste à
su de la viage d’énergidans la cat
ur l’environneutec en déce
2009
s, FRS
Normes françaises
reclassé en I
982 9
80
692 1
-186
0
-186
521 tonnesntre 5 47Des mesuresuvre avec sucidents clai
n nouvel invparation de c
gagner enCet investisvert » accor
programmcidé par l’Eta
S
s, FRS
908
859
397
064
0
064
é leur proui vise à nologie (gazroduction d’ées de déchM€ sur 3 an
a plate forme mme de reartenariat aCemthi et lautiliser le Ctrification de solaire a étégorie « tecement » à l’mbre 2011.
s, FRS
669
508
492
359
0
359
s ont ainsi 72 tonnes s appropriéeuccès pour rement idenvestissemencharge est n efficacité ssement estrdé par l’OSe « Investt.
52
ogramme tester la
zéifieur et énergie à hets. Ce ns est en e d’essais
echerche avec les a société COFALIT ’amiante) été primé chnologie ’occasion
pu être l’année
s ont été remédier ntifiés et nt sur la prévu en
et en t financé
SEO dans tissement
Documen
3
La brangénéré représenGroupe e Ces revepremièrede déchdébuté maîtrise SAS. La
3
L’activitécontribuéd’affairesdes revecontre 24Le soufranchi contractuavec la lignes deCatane (
R
nt de référence
3.2.2.3.3
Ch
Ré
EB
Ré
Inté
Ré
nche des éun chiffre d
ntant 30% en 2011 (con
enus sont lie usine de prhets et biomle 1er décd’œuvre a
a constructio
3.2.2.3.4
Ch
Ré
EB
Ré
Inté
Ré
é du traitemé à hautes consolidé enus qui s’é4 885 K€ au s-groupe Eavec succè
uelles du cmise en s
e traitement (Italie) au co
RAPPO
e 2011
Energies
iffre d'affaires
sultat opérationne
BITDA
sultat net
érêts minoritaires
sultat part Groupe
énergies rend’affaires dedu chiffre
ntre 16% en
és à la consroduction d’émasse à Mcembre 201été confiée
on de l’usine
Air et ga
iffre d'affaires
sultat opérationne
BITDA
sultat net
érêts minoritaires
sultat part Groupe
ment de l’air eur de 54%
sur l’exercicétablissent à31/12/2010.
Europe Envès les derncontrat Air service indudes gaz de lurs de l’été 2
RT D’As renouvelab
2011 IFRS
17
el
-1
e -1
nouvelables e 17 186 K
d’affaires 2010).
struction de énergie à pa
Morcenx qui 0 et dont à CHO Pow
e est en cou
az
Europe E
2011 IFRS
31
el
1
e
et des gaz% au chiffce 2011, avà 31 516 K. ironnement nières étapLiquide/Sha
ustrielle des l’usine 3 Sun2011.
ACTIVITE
bles
EnergiesCHO Pow
2010IFRS
7 186 6
-176 2
-259 2
010
0
010
a K€, du
la rtir
a la
wer urs
desuprm CetRdéd’au
Anvironnement, E
ATS, Amc
2010IFRS
516 24
952
718
212
-106
106
z a fre
vec K€,
a pes arp
2 n à
Lanotra PacoEsere
E ET AN
s Renouvelablewer, CHO Morce
2010Normes
françaisesreclassé en I
527 6
506 2
622 2
-239 -
0
-239 -
e finition et lur site en remiers tests
marche de l’us
HO Power St s’est notenewables éveloppemenénergie à pu Royaume U
Air et Gaz Europlast, FIG, cec, Amplast, R
2010Normes
françaisesreclassé en I
885 24
-109 -
970
-185 -
92
-93 -
a filiale hongouvelle usineaitement de
ar ailleurs, aoûts et ainurope Envires filiales espectivemen
NNEXES
es enx
2009
s, FRS
Normes françaises
reclassé en I
527
506
622
-239 -
0
-239 -
es premiers mars 2012
s de la lignesine est prog
SAS poursuittamment apour finalis
nt de 4 usartir de décUni.
Ventacid HongRHE
2009
s, FRS
Normes françaises
reclassé en I
885 20
-245 -
834
-764 -1
381
-383 -
groise Ventace de producl’air.
afin de réalisnsi maintenronnement S
Protech’Aint les 01/07/2
S
s, FRS
0
-36
-36
-232
0
-232
déchets son pour effece de tri. La grammée mi
t son déveloassociée à ser les prosines de phets et de b
rie,
s, FRS
827
-523
284
406
702
-704
cid a investi dction de disp
er des écononir sa comSA a fusionir et Eur2011 et 01/0
53
nt arrivés ctuer les mise en 2012.
oppement Sunrise
ojets en roduction biomasse
dans une ositifs de
omies de mpétitivité, nné avec rop-Plast, 01/2012.
3
Documen
3.2.
Produits de
Coût de l'e
Coût de l'e
Pertes et g
Dividendes
Dépréciatio
Autres cha
Autres prod
Autres cha
Charges e
Les charelativemexercice
3.2.
en
Résultat opérat
Charges et prodCharges et prodexceptionnels
Impôts sur les bQP de résultat dmises en équiva
Dotations aux ades écarts d'acq
Résultat net deconsolidé
Intérêts minorita
Résultat net (pa
La transsignificatbénéficeest présqu’il étainormes rythme correspod’avancedate de tPar ailcontributaugment
Le produde 2011exigible de 443 K6 K€.
R
nt de référence
.2.4 Cha
e trésorerie et équ
endettement financ
endettement fina
gains de change
s
ons nettes d'actifs
arges financières
duits financiers
arges et produits
et produits finan
rges et prodment stablees, malgré l’im
.2.5 Rés
n K€
tionnel
duits financiers duits
bénéfices des sociétés alence
mortissements quisition
e l'ensemble
aires
art du Groupe)
ition aux nortif sur la prés
es : en effet, enté en IFRSt présenté efrançaises. D
de consoondantes ; e est donc ctransition auleurs, le tion sur later la charge
uit d’impôts d se décompode 283 K€, uK€ et un prod
RAPPO
e 2011
arges et pro
uivalents de trésor
cier brut
ancier net
s financiers
s financiers
ciers
duits financiees sur lesmpact de la
sultat net
31/12/2011 IFRS
-446
-345
0
166
-611
0
-1 235
-106
-1 341
rmes IFRS asentation dele crédit d’imS en autres n impôt sur lDe plus, il eommation
un prodcomptabilisé x IFRS. traitement a valeur
e d’impôt.
de 166 K€ coose en une cun produit d’duit d’intégra
RT D’A
oduits financ
rerie
ers sont rests 3 dernie
var vs 31/12/2010 IFRS en K€
31IF
-856
-33
0
-331
-552
0
-1 771
-199
-1 969
a eu un impa l’impôt sur l
mpôt rechercproduits, alo
les sociétés est rapporté des charguit constaau passif à
IFRS de ajoutée vie
onstaté au titcharge d’impimpôts différation fiscale
ACTIVITE
ciers
2011IFRS
tés ers
copa
var vs 1/12/2010 FRS en %
31/1IF
-209%
11%
0%
-67%
936%
-330%
-215%
-314%
act es
che ors en au
ges até
la
la ent
tre pôt rés de
Laen2020esl’aLepe53fracoun
Laréde92pol’A
E ET AN
1 201S IFR
9
-519
-509
-3
0
64
-20
125
165
-345
omptabilisatioassage aux I
12/2010 FRS
var 31/12/
normfrançareclass
normes
410
-312
0
497
-59
0
536
92
628
a quote-partn équivalenc011, contre 009 : Cettessentiellemeactivité n’a pae résultat neterte de 1 23536 K€ en 20ançaises, leonsolidé s’élne perte de
a quote-part ésultat net ene 106 K€, co2 K€ en 2ositives des fAir et des gaz
NNEXES
10 20RS Normes
reclasséIF
6
-588
-583
246
0
-11
-1
36
271
-312
on au coIFRS.
vs /2010 mes aises, sé en s IFRS
31/12/20Norme
françaisereclassé
normes IF
-48
-22 -
0
-591 1
0
796 -
135
-288
-153
t de résultatce est une
59 K€ en e quote-pant liée à Cas encore dét de l’ensem5 K€ en 201
010, en norme résultat evait à 401 4 343 K€ po
des intérêts 2011 est un
ontre une qu2010, grâce filiales américz notamment.
S
010 françaises,
é au format FRS
Normereclas
6
-542
-536
246
0
-20
-1
20
246
-290
ût amorti
010 s es, en
FRS
var vs 31/12/2009
normes françaises,reclassé en
normes IFR
458 4 44
-290 6
0 7
088 11
-59 -4
-796 7
401 4 74
381 -32
781 4 42
t des sociétéperte de 612010, et 1rt de perCHO Morceébuté. ble consolidé1, contre un
mes IFRS. Ennet de l’e
K€ pour 201our 2009.
s minoritairese quote-part ote-part de paux perfo
caines du se.
54
2009 es françaises, sé au format IFRS
20
-544
-524
104
0
-32
0
96
167
-357
lors du
9
, n
RS
31/12/2009 Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
48 -3 990
67 -357
74 -74
19 969
41 -18
77 -874
43 -4 343
21 702
22 -3 641
és mises 1 K€ en 8 K€ en rtes est enx dont
é est une n profit de n normes ensemble 0, contre
s dans le de profits pertes de ormances gment de
Documen
3.2.3
3.2.
en
Capital Primes liées auRéserves et repRésultat de l'exCapitaux propreaux actionnaire Intérêts hors gr
Capitaux prop Capitaux propGroupe, par a€/par action
Entre 2progressfait de l’de juillet Les capessentiesuivantsIFRS : - Traite- Traite
couve- Traite
créditprésesein d
- TraiteK€) : 2010 l’ouve
R
nt de référence
ANALYS
.3.1 Cap
K€
u capital port à nouveau xercice es attribuables
es du groupe
roupe
pres
pres, part du action en
009 et 201sent de 7 04’augmentatiot 2010 et du r
pitaux propreellement im lors de la
ement des acement des erture (-222 ement IFRSt d’impôt recentés en audes produits ement des é
annulation et constata
erture.
RAPPO
e 2011
SE DU BILAN
pitaux propr
31/12/2011 IFRS
3IF
15 656 34 658
-14 417 -1 341
34 556
2 446
37 002
2,2
10, les cap47 K€, esseon de capitarésultat de l’e
es au 31/12mpactés dea transition
ctions propreinstruments
K€) ; S des subvecherche (-737utres passifs
constatés décarts d’acqu de l’amoration des d
RT D’A
N ET DE LA
res
var vs 31/12/2010 FRS en K€
v31/IFR
371-12323
-1 969
-1 287
4
-1 283
pitaux proprentiellement al de 6 309 Kexercice 201
2/2010 ont ées élémen
aux norm
es (-110K€);s dérivés
entions et 7 K€), qui so
s courants (’avance) ; uisition (-3 2rtissement épréciations
ACTIVITE
SITUATION
var vs /12/2010 RS en %
31/12IF
2%0%
-2% --314%
-4%
0%
-3%
res du K€ 10.
été nts
mes
de
du ont au
80 de à
EmMes--
-
E ET AN
N F INANCIER
2/2010 RS
var v31/12/2
normefrançaisreclassé
normes
15 28534 670
-14 740 -2628
35 843 -2
02 442 -
038 285 -4
2,8
n normes montent à 37M€ au 31
ssentiellemeau résultat aux autres184 K€), qaux variainstrumentde conversaux plans (152K€).
NNEXES
RE DU GROU
vs 2010 es ses, é en IFRS
31/12/201Normes
françaisesreclassé e
normes IFR
0 15 20 34 6
2 833 -11 9-153 7
2 986 38 8
01 423 3 8
04 409 42 6
IFRS, les c7 M€ au 31/1/12/2010. nt due : de la périod
s éléments ui correspon
ations de s de couversion ;
d’attribution
S
UPE
10 s s, en RS
var vs 31/12/2009
normes françaises, reclassé en
normes IFRS
285 3 87670 1 52907 -2 39781 4 42
829 7 42
0 865 -37
0 694 7 04
3,1
capitaux pro12/2011, coLa variat
de (-1 235 K€du résultat
ndent essentjuste vale
rture et aux
ns gratuites
55
S
31/12/2009 Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
3 11 4122 33 1483 -9 5152 -3 641
5 31 404
0 08 4 2430 07 35 647
2,7
opres se ntre 38,3 tion est
€) ; global (-
tiellement eur des réserves
d’actions
3
Documen
3.2.
GoodwAutres incorpoImmobcorporeImmeuParticipentreprAutres non couImpôts Actifs
En normessentieet de ltransitionactifs essentie L’évoluticourants- La ha- Les
assocsousc
- Les iplate-dévelcharg
- Les groupnotamdu so
La transimpacts - Prése
et demêmdans BSA Morc
- RéévIFRS
- Reclatrésoen au
R
nt de référence
.3.2 Act
en K€
will immobilisations
orelles ilisations elles bles de placemenpations dans les rises associées actifs financiers urants différés actifs non courants
mes IFRS, leellement coml’impôt diffén aux IFRSnon cou
ellement les i
on entre 20s s’explique pausse des ac
investissemciée CHO Mcription d’actnvestisseme-forme loppement, ge à Morcenxopérations
pe Europemment la ceous groupe.
sition aux IFsuivants surentation des es goodwill ae ligne, aules entrepris
non encoenx) ;
valuation des ; assement rerie hors exutres actifs fi
RAPPO
e 2011
tifs non cou
31/12/2011 IFRS
8 410
1 587
20 343
nt 0
7 340
8 978
1 973 48 631
es actifs non mposés de l’aéré actif. L’S sur la prérants conmpôts différé
09 et 2010 par : ctifs d’impôtsments dansMorcenx (titretions) ents réalisésde rechzone de p
x de crédit
e Environssions des a
FRS a eu r les actifs no
titres mis eassociés suru sein des ses associéeore exercé
s goodwill à
des placxploitation et nanciers non
RT D’A
urants
var vs 31/12/2010 IFRS en K€
v31/IFR
27
-747
4 265
0
-605
7 484
18710 611
courants soactif immobili’impact de ésentation dncerne doés actifs.
des actifs n
s différés s l’entrepries et bons
sur les siteherche
préparation
bail du sonnement, anciens loca
les principaon courants :n équivalencr une seule
Participatioes (y inclus lés sur CH
l’ouverture
cements à plus d’un
n courants.
ACTIVITE
var vs /12/2010 RS en %
31/12/2IFR
0% 8
-32% 2
27% 16
-8% 7
501%
10%28% 38
ont sé la es
onc
on
ise de
es : et de
ous et
aux
aux ce, et
ons les HO
en
de an
L’etél--
-
-
Lete(Fceba
E ET AN
2010RS
var vs 31/12/2010
normes françaisesreclassé e
normes IFRS
8 383 -3 29
2 334
6 078
0
7 945 7 74
1 494 -6 60
1 786 78 020 -2 07
évolution det 2011 en IFéments suiv
Hausse deHausse dcourants, sun compteCHO MorconstructioDiminutionentreprisesde perte, eInvestissemconcernancharge suren cours dMorcenx edéveloppe
e Groupe errains à MFrance), en eux d’Aspacail.
NNEXES
0
s, n
31/12/2010 Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
3
r
90 11 673
8 2 325
0 16 078
0 0
43 202
05 8 099
71 1 715 72 40 092
es actifs nonFRS s’expliquvants : es impôts diffes autres asuite au place séquestre arcenx, dans
on de l’usine des parti
s associées, essentiellemements de t notammenr le site d’Ine constructio
et la plateforment. est proprié
Morcenx. LeHongrie et ah-le-Haut (F
S
var vs 31/12/2009
normes françaises, reclassé en
normes IFRS
31/1No
franrecla
noI
-730
-51
-3 810
0
202
7 586
1 079 4 277
courants enue par les p
férés actifs ; actifs financcement de 7,apporté en gs le cadre; icipations dsuite à la q
ent ; plus de
nt la préparnertam, les bon de l’usinerme de rech
étaire de s locaux àaux USA sorance) sont
56
12/2009ormes nçaises, assé en ormes FRS
12 403
2 376
19 888
0
0
514
63535 816
ntre 2010 principaux
ciers non ,5 M€ sur garantie à e de la
dans les uote-part
7 M€, ration de bâtiments e de CHO herche et
plusieurs à Bruges ont loués,
en crédit
Documen
3.2.
L’évolutiest la s
Stocks et enClients et coAutres créanImpôts couraAutres actifs
Actifs coura
Les actifde 45%globalemchiffre den 2010
3.2.
Trésorerie ettrésorerie - ADettes financDettes financEndettemen
Taux d'ende
24 Voir la d
R
nt de référence
.3.3 Act
ion des actifssuivante sur
en K€
-cours omptes rattachés nces opérationnellants - actif s courants
ants hors trésore
fs courants h% en 2011ment en lign’affaires de .
.3.4 Tré
en K€
t équivalents de Actif cières non courancières courantes nt net
ettement net24
définition donné
RAPPO
e 2011
tifs courants
s courants, hles 3 dernier
31/12/20IFRS
2 17
les 6
1
erie 27
hors trésorer et de 31
ne avec l’aug42% en 201
ésorerie et e
31/12/20IFRS
11
ntes 11 3 3
9
e dans le glossa
RT D’As hors tréso
hors trésorerrs exercices
011 S
var vs 31/12/2010 IFRS en K€
156 326586 4 572798 4 667133 115227 -1 044
900 8 636
rie augmente1% en 201gmentation 11, et de 30
endettement
011 S
var vs 31/12/2010 IFRS en K€
963 -372
997 1 253500 1 662534 3 287
9,6%
aire
ACTIVITE
orerie
ie, :
€
var vs 31/12/2010 IFRS en %
3
6 18%2 35%7 219%5 645%4 -46%
6 45%
ent 10, du
0%
t net
€
var vs 31/12/2010 IFRS en %
3
2 -3%
3 12%2 90%7 1327%
E ET AN
1/12/2010IFRS
va31/12
norfrançreclas
norIF
1 83013 0142 132
182 271
19 264
1/12/2010IFRS
va31/12
norfrançreclas
norIF
12 335
10 7441 839
248
0,6%
NNEXES
r vs 2/2010 rmes çaises, ssé en rmes
FRS
31/12/20Normes
françaisereclassé
normesIFRS
0 1 80 13 00 2 10
-1 254 3 5
-1 254 20 5
r vs 2/2010 rmes çaises, ssé en rmes
FRS
31/12/20Normes
françaisereclassé
normesIFRS
6 12 3
-869 11 6651 1 1
-223 4
1,
S
010 s es, en
s
var vs 31/12/2009
normes françaises, reclassé en
normes IFRS
830 325 014 2 186 132 -431 18 -300
525 3 148
518 4 929
010 s es, en
s
var vs 31/12/2009
normes françaises, reclassé en
normes IFRS
329 -1 417
613 -1 543 187 -792 471 -917
,1%
57
31/12/2009Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
1 50510 8272 562
318377
15 589
31/12/2009Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
13 747
13 1561 9791 388
3,9%
3
Documen
Au 31/1est de 3 en hausdans le CHO Mo Les detimpactéeamorti e Le taux 31/12/20normes
3.2.
AvantagecourantsProvisionImpôts dAutres pcourants
Total aucourants
ProvisionFournissrattachésImpôts cAutres dAutres pPassifs ddestinée
Passifs
Total au
Les auessentie- des a
pour au 31
- des im- des a
essende co
R
nt de référence
2/2011, l’en534 K€, con
sse du fait cadre de la
orcenx.
ttes financièes par la n IFRS au 3
d’endettem011, contre IFRS et 1,1%
.3.5 Aut
en K€
es du personnel ns ns non courantes différés passifs assifs financiers n
s
utres passifs nons
ns courantes seurs et comptes s
courants - passif ettes opérationneassifs courants des activités es à être cédées
courants
utres passifs
utres passiellement comavantages d451 K€ au 3
1/12/2010 et mpôts différéautres passifntiellement couverture en
RAPPO
e 2011
ndettement nntre 248 K€ a
des emprunconstruction
ères ont écomptabilisa1/12/2010.
ment net est0,6% au 3
% en normes
tres passifs
31/12/2011 IFRS
non 451
0563
non 510
n 1 523
697
18 124
0elles 5 914
9 737
0
34 472
35 995
ifs non cmposés : du personnel31/12/2011, 338 K€ au 3
és passifs ; fs financiers composés de2011 et 201
RT D’Anet du grouau 31/12/201nts contractn de l’usine
également éation au co
t de 9,6% 31/12/2010 s françaises.
s
var vs 31/12/2010 IFRS en K€
31IF
-2
0 03 -299
0 102
3 -198
7 120
4 11 444
0 -204 1 3967 4 502
0 0
2 17 442
5 17 244
courants so
l non courancontre 452 K
31/12/2009 ;
non couranes instrumen0.
ACTIVITE
pe 10, tés de
été oût
au en
Aenhad’chdainétcad’
var vs 1/12/2010 FRS en %
31/12IF
0%
-35%
25%
-12%
21%
171%
-100%31%86%
209%
92%
ont
nts K€
nts, nts
LeK€31fo--
-
Le204noesd’
E ET AN
u 31/12/20ngagements auteur de 72optimisationharge de l’aangereux. tégralement té accordé padre du avenir » déc
2/2010RS
var vs31/12/20
normesfrançaisereclassé
normesIFRS
452
0862 1
408 2
1 722 3
577
6 680
204 5185 235 9
0
17 029 9
18 751 1 3
es dettes fo€ au 31/121/12/2010 e
orte hausse, de la haussde la coMorcenx des contrarétentions fournisseu
es autres p011, 5 235 K258 K€ en ormes frssentiellemeavances sur
NNEXES
011, le Grfermes d
27 K€ dans de la zoneactivité TraitCes invefinancés pa
par OSEO à programme
cidé par l’Eta
10 s es, en
s
31/12/2010 Normes
françaises, reclassé en
normes IFRS
0 452
0 0 108 754
222 186
329 1 393
0 577
0 6 680
0 20 0 4 518
977 4 258
0 0
977 16 053
306 17 446
urnisseurs s2/2011, con
et 6 162 K€essentiellemse du niveau
onstruction
ats long termde paiementrs.
passifs courK€ en 2010
2010 et 20rançaises) nt des r contrats lon
S
roupe a pd’investissemle cadre dese de prépartement des stissements ar le Prêt VInertam SAS
« Investt.
var vs 31/12/2009
normes françaises, reclassé en
normes IFRS
31N
frarec
n
114
0 404
-81
437
-68
518
20 -85
2 254
0
2 638
3 076
se montent ntre 6 680
€ au 31/12/2ment du fait : u d’activité de l’usine
me pour lesqt sont appliq
rants (9 737 en normes004 K€ en
se coproduits c
ng terme.
58
pris des ments à s travaux ration de
déchets seront
Vert qui a S dans le tissement
/12/2009Normes ançaises, classé en normes IFRS
338
0350
267
956
645
6 162
04 6032 004
0
13 414
14 370
à 18 124 K€ au 2009, en
CHO à
quels des uées aux
7 K€ en IFRS et 2009 en
omposent constatés
Documen
3.2.4
Les fluxopératio2011, code financ Pour rap2009 essentie- la
dével- l’amé
d’Inerprépa
- le sitbail
- la rec En 2010- pours
platefinstal
- cédé Envir
- et lapôle G
R
nt de référence
ANALYS
Capal'end
Incid
Impô
Flux
Flux
Flux
Vari Trés
Trés
Vari
x de trésonnelles se ontre -284 Kcer la majorit
ppel, les invpour 12 8
ellement : plateforme
loppement sélioration dertam (et naration de che d’Aspach-
cherche et dé
0, le Groupe asuivi ses iforme R&D llations indus
les ancronnement, ncé les opéGazéification
RAPPO
e 2011
SE DE LA TR
acité d'autofinandettement financ
dence de la vari
ôts payés
de trésorerie lié
de trésorerie lié
de trésorerie lié
ation de la trés
sorerie d'ouvertu
sorerie de clôtur
ation de la trés
orerie liés montent à
K€ en 2010, té des invest
estissements885 K€
de reur le site de s installationotamment harge), le-Haut, fina
éveloppemen
avait : investissemede Morcenx
strielles d’Ineciens loca
érations comn.
RT D’A
RESORERIE
en K€
ncement avant cier net et impôt
ation du BFR
és aux activités
és aux activités
és aux activités
sorerie
ure
re
sorerie
aux activit11 719 K€ et permette
tissements.
s effectués concernaie
echerche Morcenx, ns techniqula zone
ancé par cré
nt.
ents dans x, et dans lertam, ux d’Euro
mmerciales
ACTIVITE
coût de t
opérationnelles
d'investisseme
de financemen
tés en ent
en ent
et
es de
édit
la es
pe
du
Ees-
--
LedenoAn’au LecoreEco6,es
E ET AN
201
3
8
s 11
ent -14
nt
-2
12
10
-2
n 2011, ssentielleme
les prêts compte séqles bâtimenla plate développe
es dépenseses derniers ote 7.2 des u cours des a pas suppoutres que ce
es flux doncernent eecours au finn 2010, les oncernaient ,2 M€, et dssentielleme
NNEXES
1 201
3 627 1
8 402 -1
-309
1 719
4 416 -5
631 4
2 146 -1
2 321 13
0 175 12
2 146 -1
les invnt porté sur et avances
questre de 7nts de l’usine
forme ment à Morcs de R&D cexercices sEtats financi3 derniers
orté de coûtsux ainsi port
es activitéen 2011 eancement baflux des actil’augmentat
des rembournt.
S
0
1 053
1 075
-262
-284
5 325
4 199
1 424
3 746
2 321
1 424
vestissemen: s, et notam7,5 M€, e CHO Morcde recher
cenx. capitalisées sont décritesiers consolidexercices, les de R&D sigés à l’actif du
s de finaessentiellemancaire. ivités de fination de caprsements d’e
59
ts ont
mment le
enx, rche et
au cours s dans la dés 2011. e Groupe gnificatifs u bilan.
ancement ent des
ancement pital pour emprunts
3
Documen
3.2.5
3.2.
Le Gropartenaià la réacours déet dévelcadre dede co-djaponaisTurbopla En date engagemsignificatsecteur procédés
3.2. Au 31/engagemhauteur d’optimischarge dangereseront inqui a étdans le cd’avenir la sociét En date engagemsignificatsecteur D
R
nt de référence
INVESTI
.5.1 EtuTor
upe est eres sur les i
alisation des écrits en sectloppement, ees programméveloppeme
se Kobelco asma.
du 31/12/20ments d’tifs pris par
Etudes ets.
.5.2 Déc
/12/2011, lements fermde 727 K€ d
sation de lade l’activitéux à Morcentégralementté accordé pcadre du pro» décidé pa
té en avril 20
du 31/12/20ments d’tifs pris par Déchets dan
RAPPO
e 2011
ISSEMENTS
udes et Ingérches et pro
ngagé vis-àinvestissemeprogramme
tion 2.6.4.3.2et ce notam
mes KiWi, réent signé av
Eco-Solutio
011, il n’existinvestissemele Groupe a
t Ingénierie
chets dange
e Groupe mes d’inves
dans le cadra zone de p Traitementenx. Ces int financés papar OSEO àogramme « Ir l’Etat et qu
012.
011, il n’existinvestissemele Groupe a
ngereux.
RT D’A
ENGAGES
nierie, océdés
à-vis de sents futurs lies de R&D 2 La recherc
mment dans égi par l’accovec la sociéons, et AN
te pas d’autrents futuau sein de s, Torches
ereux
a pris dstissements re des travapréparation t des déchenvestissemenar le Prêt Ve
à Inertam SAInvestissemei a été versé
te pas d’autrents futuau sein de s
ACTIVITE
ses és en
che le
ord été NR
res urs on et
es à
aux de ets nts ert AS ent é à
res urs on
Lela(Hafensosoca Eensise
Aensi
E ET AN
3.2.5.3
e Groupe a a société bHull) Ltd pofférant au dén Grande-Bromme n’a enociété Sunrisadre de ce p
n date du 31ngagements gnificatifs precteur Energ
3.2.5.4
u 31/12/201ngagements gnificatifs au
NNEXES
Energies
accordé un ritannique Sur le financ
éveloppemenretagne. Au ncore été misse Renewabrêt.
1/12/2011, il d’invest
ris par le Grogies renouvel
Air et Ga
1, le Grouped’invest
u sein de son
S
s renouvelab
prêt de 400 Sunrise Rencement de dnt des projets
31/12/2011se à dispositles (Hull) Ltd
n’existe pastissements oupe au seilables.
az
e n’est pas liétissements
n secteur Air
60
bles
KGBP à newables dépenses s Sunrise , aucune tion de la d dans le
s d’autres futurs
n de son
é par des futurs
et Gaz.
Documen
Le Chiffrpas ou pde déml'évènemnouvelles Il n’a paqui ait mmanière commerc31/12/20que le augment15.737.2en date délégatiopar décisdu 20 délibératextraordinovembrde la soc
3.3.1
Le segconnaîtrepoursuitenouveaunégociat
R
nt de référence
3.3
re d'affaires peu progress
marrage de ment déclench
s prises de co
s été identifimodifié ou soit
significative ciale du Gro
011. Il conviecapital soc
té pour être 235 € par déc
du 23 mai on de compétsion du consmars 2012
tions de inaire des are 2008 par ciété au profit
ETUDES
TORCHE
ment Torche une croisse des contratsx marchés dion.
RAPPO
e 2011
3 EVENE
D’ACTI
consolidé 20ser, compte t
CHO Morceheur de cette ommandes.
é d’événemet susceptible
la situationupe telle qu’
ent néanmoincial de la S
porté de 1cisions du Dir2012, faisantence qui lui
seil d’adminis2 agissant
l’assembléactionnaires attribution grt de salariés d
S ET INGENI
ES ET PROC
hes et Prosance signifis en cours et d'équipement
RT D’A
MENTS P
VITES
012 ne devrtenu de la daenx qui resannée pour
ent post-clôtude modifier
n financière ’elle existait ns de soulignSociété a é5.656.035 €recteur Génént usage de a été accord
stration en daen vertu dée généraen date du
ratuite d’actiodu groupe.
IERIE,
CEDES
océdés devrcative dans t la signature ts en cours
ACTIVITE
POST-CLO
rait ate ste de
ure de ou au
ner été
€ à éral
la ée ate des ale
6 ons
rait la
de de
3 L'pod’pel’inpr
3
AuCprml’arépustpoco
3 L'asEnrésupo
E ET AN
OTURE ET
3.3.2 D
activité de tortée par Ineactivité des aerformances nvestissemenréparation de
3.3.3 E
u sein de la HO Power finroduction d’é
mise en rouassistance déussite du duissance de tratégique etoursuit en ommercial de
3.3.4 A
activité du ssurée panvironnemen
ésultats à la four les nouvortés par l'ing
NNEXES
T PERSPE
DECHETS DA
raitement deertam devraannées 2009/
opérationnt significatif
e charges.
ENERGIES R
branche Enenalise la connergie de Mo
ute opérationu futur expldémarrage e
CHO Morct financière
parallèle e ce segment
IR ET GAZ
traitement dar le sont, devrait fois dans les mveaux marc
génierie et le p
S
ECTIVES
ANGEREUX
e déchets dait retrouver /2010 et aménnelles grf dans la
ENOUVELAB
ergies Renoustruction de orcenx et asnnelle cet éloitant de l’uet de la mocenx est unpour le Grole dévelo
t d’activité.
de l’air et dous-groupe fournir de métiers traditchés essenphotovoltaïqu
61
angereux, le niveau
éliorer ses râce à zone de
BLES
uvelables, l’usine de surera sa été avec usine. La ontée en e priorité oupe qui oppement
des gaz, Europe
meilleurs ionnels et tiellement ue.
3
Documen
La sociédes risquà ses dissociété c Les mesdispositifniveau poursuite
- CG
sG
- Vda
- Aa
-
cc
La gesresponsadéfinir, mou, le cgestion dpar ad’Adminélémentsd’apprécinterne e Le disposur la ten
R
nt de référence
3.4
été bénéficieues adapté àspositions stcotée sur un
sures en plaf visent le macceptable
e des objectiCréer et pGroupe, yimmatériels ses collaboGroupe Veiller à l’adde Groupe eactions entreAligner les avec les objeDiffuser l’infrisques auconcernés/Imconcernés erisques.
stion des abilité de la mettre en œas échéant, des risques.
ailleurs traistration et s nécessaireciation des et de gestion
ositif de gesnue de Com
RAPPO
e 2011
4 DESCR
INCERT
e d’un disposà la nature detatutaires et marché régu
ace dans lemaintien des
pour la sifs suivants :préserver l
y compris comme le s
orateurs et
déquation enet les déciseprises
processusectifs du Groformation eprès des mpliquer les en matière d
risques reDirection Gé
œuvre, évaluaméliorer lLa Direction
ansmettre au Comité
es à leurs prosystèmes
des risques
stion des risités de Direc
RT D’A
RIPTION D
TITUDES
sitif de gestie ses activitéà sa nature ulé.
e cadre de s risques à société et es actifs
ses actsavoir-faire la valeur
ntre les valeuions prises
s décisionneoupe n matière collaborateucollaborateu
de gestion d
elève de énérale qui duer, préservee dispositif
n Générale dau Cons
é d’Audit lopres missio
de contrôs en place.
sques s’appuction (CODIR
ACTIVITE
DES PRIN
on és, de
ce un la
du tifs de du
urs ou
els
de urs urs es
la oit er, de
doit seil es
ons ôle
uie R).
Leoptooprel’idristral’epaauveauetsedi Udid’GUPmCdiEpafoholiéE Laqusifinà papr
E ET AN
CIPAUX R
es CODIR pportunités q
ous les pérationnels,eprésentent dentification,sques. Ils ansmission densemble deartage d’uneu sein du Geiller à commuprès de leut à ce que leensibilisées spositif de g
n CODIR rarigeants etInertam souénéral des dn CODIR, ineau, rasse
mois le Présatlin, Mmerigeants nvironnemenartenaire fina
ois des sujetolding FIG eés aux actnvironnemen
a société a pui pourraiengnificatif sunancière ou réaliser ses
as d’autres résentés.
NNEXES
RISQUES
examinentqui s’appliqu
domaines, , humains
un outi, l’analyse e
sont aussdes informates collaboratee vision commGroupe. Lesmuniquer ders équipes eurs équipes aux principaestion.
assemble tout managersus la Présideux sociétés
sous la premble égalesident d’Eu Estelle Mdu sou
nt et le ancier NAXICts stratégiquet des risqutivités du snt.
procédé à unnt avoir unur son acses résultatsobjectifs, etrisques sign
S
S ET
t les menuent au Grou
et noet financ
il essentieet le traitemsi un vecions sur les eurs concernmune sur les Managers
e manière apen matière dsoient adéqu
aux risques
us les trois s d’Europlaidence du s, M. Didier Présidence dement tous roplasma, MMothay (DAs-groupe
représentCAP pour trues du ressues et perfosous-groupe
ne revue den effet défctivité, sa s, ou sur sa t considère qnificatifs horm
62
aces et upe dans otamment ciers, et el pour ment des cteur de risques à nés et de s risques
s doivent ppropriée e risques uatement et à leur
mois les asma et Directeur Pineau. de Didier
les trois M Pierre AF), les
Europe tant du raiter à la ort de la
ormances Europe
s risques favorable situation capacité
qu’il n’y a mis ceux
Documen
3.4.1 L’activitéEuroplaset techd’avoir situationGroupe. financier
3.4.
L’expertil’avenir technolométiers d- Etu
la notafoncde vvitriMor
- Desmallignparcgrou
- Tral’acHauprocles
- Prorisqsonsubrappmisles peupuis
R
nt de référence
RISQUE
é de hautesma l’exposehnologiques des inciden
n financière Voir notamm
rs consolidés
.1.1 Ristech
ise accumavec co
ogiques sont de la sociétéde et Ingéniefiabilité de
amment éctionnementvitrification dfication dercenx ; struction delgré les diffice 3, l’expécours réaliséupe ; itement dequisition du ut a permis acessus de prisques ; duction d’én
ques technolnt couverts bstitution permpelé égaleme route d’unajustement
ut être nécessance optim
RAPPO
e 2011
ES LIES A L’
technologiee à des risqu
importants nces signific
et les perment la notes 2011.
sques technihnologiques
ulée permonfiance. maîtrisés su
é : erie des torcs torches été prouvé, depuis 20es cendres a
e déchets
es déchetscultés opératérience accé sont signif
e l’air etnouveau sitau groupe dproduction e
nergies renologiques son
par des mettant de lement qu’unen an (ramp ts techniqueessaires à l’male de l’usin
RT D’A
’ACTIV ITE
e du Grouues techniqu
susceptiblcatives sur rformances e 7.1 des Eta
iques et s
met d’abordLes risqu
ur les différen
hes à plasmà plasma
ée par 002, des fouau Japon et
d’amiante
s dangereutionnelles deumulée et ficatifs pour
t des gae d’Aspach-
d’améliorer set d’en rédu
uvelables : lnt identifiés
solutions es limiter. Il ee période up) permett
es qui sero’atteinte de ne.
ACTIVITE
pe es les la
du ats
der es
nts
a : a le
urs de
à
x : la le le
az : le-on ire
les et de est de tra ont
la
Laindoteénd’pel’erel’eunde Lecolemmfiam
Il d’demresuetà Lepa-
-
-
E ET AN
a démonstradustriel de goit inclure, a
echnologiquenergétiques électricité erformancesexploitation etard significefficacité du n ralentisseme nouveaux p
e temps ommercialisa
e secteur demontants des mettre sur leabilisé, limite
marché une te
3.4.1.2
est nécessainvestir en re sécuriser
moyen et loecherche et ur plusieurs t/ou impactergénérer des
e Groupe prar :
le dépôt d(produits ele renouvel’addition dde ses recsite de R&des accorsecteur.
NNEXES
ation de l’egazéification u-delà des a
es auxquelsde l’usin
sont liée financièrescommercial
catif dans lprocédé à
ment du rythprojets.
de déveation d’un noe l’environninvestissem
e marché ent le risqueechnologie d
Risques
aire pour le recherche etle développ
ong terme. développem
années, ce r la capacité
s profits futur
rotège sa p
de brevets set process) spellement desde nouvellescherches et D à Morcenxrds avec d
S
fficacité du avancée CH
aspects techs les perfone de pes, l’atteins dans le ce du proca démonstrMorcenx enhme de dép
loppement ouveau procéement, asso
ments à conseun produit de voir sure rupture.
liés à la rec
groupe Eut développempement du g
Le procement peut squi pourraitfinancière d
s.
ropriété inte
sur des techpécifiques, anciens bre
s technologiede ses tests
x, es acteurs
63
procédé HO Power niques et ormances roduction nte de cadre de édé. Un ration de ntrainerait ploiement
et de édé dans ocié aux entir pour testé et
gir sur le
cherche
roplasma ment afin groupe à ssus de s’étendre t retarder
du groupe
ellectuelle
hnologies
evets par es issues s sur son
clés du
3
Documen
3.4.2 Les infodonnéesen note2011.
3.4. Le groupde son rmesure La situatl’objet d’garantiescertains séquestrRisques des Coml’analysedes dette Le Groude sessubventide prêts rembourdans leindustrieindustriele-Haut d’investisdans le Turboplagénéralerésolutoisuivi adforte et lpourraiecalendrien’en d’investisGroupe possibleconcours Par ailcomptabvente dreprésendans l’éEnergiesau prix dperformad’exécutautant le
R
nt de référence
RISQUE
ormations sus ci-après soe 5 des Eta
.2.1 Ris
pe a procédrisque de liqde faire facetion et le préun suivi régus mises en contrats (ga
res…). Voir de liquidité
mptes consoe du risque des financière
pe bénéficies quatre sons revêtentà taux bonif
rsables et s cadre d’im
els et humael d’Europe
et l’usine ssements encadre des
asma. Ceement attaires ou suspéquat. L’inces programmnt être mer, ou avec bénéficiaientssements s
font l’objes à leur finas de consulta
lleurs, bienbilise pas end’électricité, ntent actuelleéconomie ds renouvelabdu marché eances finanction ou de des rendre déf
RAPPO
e 2011
ES DE MARC
ur les risqueont égalemeats Financie
sques de liqu
dé à une revuidité et con
e à ses échéévisionnel deulier, notamm
place dansaranties donn
notamment et 7.7 Dette
lidés 2011, qde liquidité e
es.
e de subventsecteurs dt essentiellefiés ou de suont octroyée
mportants inains, tels le Environneme
de CHO n matière de
programmees subveachées deensives faisa
citativité de mes qui y somenés dan
les mêmest pas. ignificatifs éet d’études
ancement, avants spéciali
n que le ncore de reles tarifs
ement un pdes projetsbles. La venentrainerait ucières des prdéveloppemeficitaires.
RT D’A
CHE
es de marcent présentéers consolid
uidité
vue spécifiqnsidère être éances à ven trésorerie fo
ment au vu ds le cadre nées, comptles notes 5
es Financièrqui reprenneet l’échéanc
ions au nive’activité. Cment la formubventions nes au Grounvestissemen
nouveau sent à Aspac
Morcenx, e R&D, commes SESCO ntions soe conditioant l’objet d’ces aides e
ont attachés s le mêm
s moyens, sLes proje
étudiés par s des aidvec ou sans sés.
Groupe evenu lié à subventionnoids importa
s du sectente d’électricune baisse drojets en couent, sans po
ACTIVITE
hé ées és
ue en nir. ont es de tes 5.2 res ent ier
au Ces me on pe nts site ch-
et me ou ont ons un est ne me ’ils ets le es le
ne la és
ant eur cité es
urs our
Levaleré-plcepé-bidéloinéc Led’5.endifo-leplréprto- Leà cofo2032
E ET AN
3.4.2.2
e Groupe esariation du pe cadre deécurent, et no
aux prix d’astiques, quertaines métrolière ;
aux tariomasse et échets, fixé
ongues. Cedexations conomiques.
e Groupe neinstruments .1.1 des Contrepris deversification
ournisseurs : pour sécur
es achats astiques, m
éfractaires, précision et
orches à plaspour optim
e premier fohauteur de
ontre 3% ournisseurs o011 contre 12% contre 19
NNEXES
Risques du prix dpremièrefourniss
st exposé aprix des matie son procotamment : ’approvisionn
ui sont fortemmatières p
ifs d’apprde prestatios par contes contratde prix
.
e couvre pafinanciers (
mptes Consepuis 2006et qualificat
riser les apprles plus atériaux spé
pièces détacredresseu
sma…) ; iser les coût
urnisseur du5% aux achen 2010.
ont représen13% en 2019% en 2010.
S
liés à la flude matières es et aux
seurs
aux risques ières premiè
cessus d’ex
nement des ment liées au premières
rovisionnemeons de traiterat sur dests prévoie
sur des
as ce risque(voir égalemsolidés 20116 un traion de ses p
rovisionnemesensibles (
écifiques telschées, mécars électriqu
ts.
u Groupe a chats réalisés
Les 5 nté 20% de0 et les 10
64
ctuation
liés à la ères dans xploitation
matières cours de d’origine
ent en ement de s durées ent des
indices
e à l’aide ment note
) mais a avail de principaux
ents pour (matières s que les anique de ues des
contribué en 2011 premiers
es achats premiers
Documen
3.4.
Le GrouvariationbritanniqEn effeimplantadevises capitauxGroupe d’instrumd’affairesen Europ Le risquedes comse matéplus et clôture conversiLe groude chanses prop L’exposisur ses31/12/20Financienote 5.1
R
nt de référence
.2.3 Risdes
upe est prinn des cours que et hongroet, de parations, la va
contre eux propres et l
ne couvre ments dérivés du Grouppe, ce qui lim
e de changemptes en dev
rialisant pasmoins valuesont comption, au sein dpe couvre e
nge (essentipositions com
tion du Gros dettes fin011 est donners consolidé.2 des Comp
RAPPO
e 2011
sques liés à s taux de ch
ncipalement des devise
oise, contre lr ses activariation des uros peut es résultats
pas ce risés. La majoe est néanm
mite le risque
e résultant devises n’est ps par un fluxes latentes tabilisées edes capitauxessentiellemeellement su
mmerciales.
upe au risqnancières ennée en note és 2011. Voiptes consolid
RT D’Ala fluctuatio
hange
exposé à es américainl’euro. vités et scours de cimpacter l
du Groupe. sque à l’ai
orité du chiffmoins réalise de change.
e la conversias couvert,
x financier. Là la date
n réserve x propres. ent son risqr l’USD) da
ue de chann devises 7.7 des Eta
r également dés 2011.
ACTIVITE
on
la ne,
ses ces les Le de fre ée
on ne
Les de de
ue ans
ge au ats la
CFisod’ciFidodeVocope
L’juét
E ET AN
3.4.2.4
omme expoinanciers coon expositioinstruments blée. Les inanciers coonnées relate taux qui onoir égalemenonsolidés 20erte de valeu
3.4.2.5
exposition dgée faible, tant réalisé e
NNEXES
Risques des taux
osé dans laonsolidés 20on au risqu
de couvenotes 5.1.3 onsolidés 2tives aux dent couru sur 2nt la note 7.111 pour la se
ur au taux d’a
Risques
du Groupe la majorité
en Europe.
S
liés à la flux d’intérêts
a note 5 d011, le Grouue de taux erture, de
et 7.10.1 d2011 préseneux contrats 2011. 1 des Etats fensibilité desactualisation
Pays
au risque du chiffre
65
ctuation
es Etats upe gère
à l’aide manière
des Etats ntent les de swap
financiers s tests de .
pays est d’affaires
3
Documen
3.4.3 Le risquperte find’un clieUne parpaiemendesquelsbancairelong termde bonnprojets. sont envété rennotammeLe Grouafin de dans ce5.3 des C
R
nt de référence
RISQUE
e de crédit ancière en cnt du Groupertie du chiffrnt d’acoms le Groue de restitutiome font généne fin d’exéDes recour
visagés au cnforcé danent dans l’ape se déclagarantir le prtains contraComptes Co
RAPPO
e 2011
ES LIES AUX
correspondcas de défaue. re d’affaires ptes, en pe délivre on d’acompteéralement l’oécution de trs aux assucas par cas s le cadrctivité déchere égalemen
paiement de ats. Voir égaonsolidés 201
RT D’A
X CLIENTS
d au risque ut de paieme
fait l’objet contrepar
une cautie. Les contrabjet de cautitravaux ou urances cré; ce recoursre de crisets dangereunt sous traita
ses créanclement la no11.
ACTIVITE
de ent
de rtie on ats on de
édit s a se, ux. ant ces ote
Lad’20(mdaespu Leha20cl2056 An’sicrdede
E ET AN
a part des affaires est 011, notammmoins de 20 ans les décst liée à la bublics dans l
e premier cauteur de 29011 contre 1ients ont rep011 contre 36% contre 36
u cours des a pas encgnificatives. réances cliene l’encours be risques sig
25 Voir à ce titreliées des
NNEXES
clients puben décroiss
ment dans %) et dans hets danger
base haute ee contexte d
client du Gr9% au chiffre16% en 201présenté 50%30% en 2016% en 2010.
3 derniers couru de p
Le niveau nts au 31/12brut à la mêmgnificatifs.
e la note 11 TraEtats Financiers
S
blics dans lsance entre l’activité Airune moindre
reux. Cette en 2010 des e crise.
roupe a cone d’affaires r025. Les 5
% du chiffre 0 et les 10
exercices, lepertes sur
de déprécia/2011 s’élèvme date en l
ansition avec des Consolidés 20
66
le chiffre 2010 et
r et Gaz e mesure évolution marchés
ntribué à réalisé en premiers d’affaires premiers
e Groupe créances ation des ve à 2,2% ’absence
es parties 011,
Documen
3.4.4
3.4.
Monsieula Sociédirectioncomposé- Mons
(Direcet PEnvird’Eurparte
- MonsGénéchargdes p
- Monsdu sit
- MadaAdmi
Compte-technoloœuvre, domainel’expérieimportanses collagratuite et de mo Quand perdre collaborapartie deet par aujourd’hcollabora ToutefoisGroupe passée e
R
nt de référence
AUTRES
.4.1 Risles
ur Didier Pineété) est accon compéteée de : sieur Jeacteur Générrésident Dirronnement), rope Envenariats avecsieur Pierréral d’Euroge du déveloproductions, sieur Louis te Inertam), ame Estelnistrative et
-tenu de ogies utilisée
le succès es d’activité rence de ses nt pour le Groaborateurs cd’actions est
otivation part
bien mêmeles serviceateur(s) clé(ses tâches effles collaborhui prise eateurs.
s, étant doest notamm
et présente d
RAPPO
e 2011
S RISQUES
sques de déphommes cl
eau (Directeompagné d’uente et
an-Claude ral Délégué recteur Génchargé du d
vironnement c d’autres écore Bellmanpe Environ
oppement tec Clercq Roqu
lle MothayFinancière).
la comes et des pro
du Grouprepose sur lecollaborateuoupe de fidéclés. A ce titt un élémentticulièrement
e le Groupes de l’un s), il estime fectuées par rateurs clésen charge
onné que lment lié à lade ses dirige
RT D’A
pendance slé
eur Général une équipe expérimenté
Rebischund’Europlasm
néral d’Eurodéveloppeme
et do-industries, nn (Directennement), chnologique
ues (Directe
y (Directri
mplexité docédés mis pe dans se savoir-faireurs. Il est doliser et motivtre, l’attributit de fidélisatit fort.
e viendrait ou plusieu
qu’une granses dirigean
pourrait êtpar d’autr
le succès a collaboratieants et de s
ACTIVITE
sur
de de ée,
ng, ma pe
ent es
eur en et
eur
ice
es en
ses et
onc ver on on
à urs de nts tre res
du on
ses
cogad’nél’iconésimnépé Il coas
DcodéCes-
-
-
E ET AN
ollaborateursarantir que leentre eux n’eégatif significndisponibilitéollaborateurségatif sur latuation finan
mise en œécessaires àérennité.
est à notollaborateursssurance « h
3.4.4.2
ans le cadontracte avépend donc es collabossentielleme
la construMorcenx adu Groupela rechenotammenavec différet public etles relationla recherpermettentprogrammed’investisse
NNEXES
s clés, le Ge départ ou lentraînerait pcatif. En paré prolongées clés poua stratégie,
ncière du groœuvre de à son déve
ter que pos, le Grouphomme-clé »
Risques envers leGroupe
dre de son ec différentdu succès dorations cnt : ction de l’u
avec l’aide due ; rche et t les partenrents acteurst ns avec les rche et àt de es de ement.
S
Groupe ne p’indisponibilipour lui aucurticulier, le de d’un ou rrait avoir
les résultaoupe ainsi q
nouveaux eloppement
ur certains pe a sous.
de dépendaes partenair
activité, lets partenairde ces collabclés co
usine CHO u partenaire
développemnariats de res des secte
organismes à l’innovatifinancer
recherch
67
peut pas té de l’un un impact départ ou plusieurs un effet
ats et la ue sur la
projets et à sa
de ses scrit une
ance res du
Groupe res, et borations. oncernent
Power à financier
ment, et echerche urs privé
d’aide à ion, qui
certains he et
3
Documen
3.4.5
3.4.
Les proproposésloi du 15juillet 1l’ordonnarelativesobjectif ddes déch Les nouvdéchets développvolumesenjeux fperturbeapplicatil’évolutiopolluanteque préconomiMorcenxavec EDpartie dede rachsont nétendanceeuropéed’encourà partirenouvequi ne pe
3.4.
La rechepour le descriptibénéficiéimportanet particinternatioet le souANR, FConseil
R
nt de référence
RISQUE
.5.1 Risrégévo
océdés de s par Europl
5 juillet 1975 992 et du ance 2000-9
s à l’éliminatide réduire lahets ainsi qu
velles lois codevraient
pement de ss de déchetsfinanciers peer le législateon de texte
on de la taxees a par exerévu dans ique en Franx, les tarifs sDF sur longue l’efficacité
hat d’électricéanmoins sue généralens et amrager l’émergir de soulables, et deeut qu’être b
.5.2 Risinte
erche et dévegroupe, co
on des activé de crénts au coursipe à des pronaux avec utien des insEDER, ConGénéral des
RAPPO
e 2011
ES JURIDIQU
sques liés à glementationolution
traitement lasma sont cmodifiée pa2 février
914 du 18 seon des décha production
ue de les valo
oncernant le t s’oriente
solutions visas à stocker.euvent, sur leur et retardes favorablese générale semple progre
le contexnce. Pour lesont déjà fixue durée, et
de l’installatcité pour d’usceptibles e au seinméricains egence d’énerurces alterne technologiebénéfique po
sques liés àellectuelle
eloppement omme prés
vités. Le grouédits d’impôs des 3 dernrojets de R&D
des partenastances pubseil Régiona Landes).
RT D’A
UES
la n et à son
des décheconformes à r les lois du 1995 et p
eptembre 20hets ayant pon et la nocivoriser.
traitement der vers ant à limiter l Toutefois le court term
der la mise s au Groupur les activit
essé moins vxte de cri projet CHO
xés par contdépendent tion. Les tarautres projede varier.
n des paest en efrgies produitnatives et/es propres, ur le groupe.
à la propriété
est essentiesenté dans upe a d’ailleuôt rechercniers exercicD nationaux aires reconnliques (OSEal d’Aquitain
ACTIVITE
ets la
13 par 00
our vité
es le
les les
me, en e ; tés vite ise
O à rat en rifs ets La
ays ffet tes /ou ce .
é
elle la
urs che ces
et nus EO, ne,
Ledé-
-
-
LeceauprdépéG AdeG-
-
-
LeprzoGdoprnoreGsoCen
E ET AN
e groupe méveloppemen
une équipdéveloppeautonome partenariatdes inveséquipemend’essai, des ressouet l’aide ddépôts et la
es travaux desse la tecugmenter srojets de recépôt de nérenniser lroupe.
insi, les breve continuer lroupe :
brevet dépplasma : d'au moinsà plasma, brevets dvitrificationpar fusion(amiante),brevet dgazéificatiotraitement
es procédés rotégés par ones géograroupe a ainouzaine de rotection deotamment leeprésente uroupe. A la dont valides, EA, et plusin cours de ré
NNEXES
mobilise, pont :
pe dédiée pment qui trav
pour le t, stissements nts, notamm
urces adminde cabinets a gestion de
de R&D visechnologie Eon domainecherche et dnouveaux a propriété
vets suivantsa protection
posé en 200Procédé de
s une des éle
déposés e : Dispositif e plasma de
déposé enon : Procédd’un gaz de
développés des brevets
aphiques où nsi déposé e
brevets depe la proprié dépôt et le n réel invedate de ce ddont un en eurs deman
édaction.
S
our la reche
pour la rechvaille soit de
Groupe,
en matément pour
nistratives enspécialisés s brevets.
ent à amélioEuroplasma e d’applicatdéveloppeme
brevets vé intellectu
s ont été pude la techno
08 pour les te contrôle dectrodes d'un
en 2006 et Procédé d
e matériaux
2007 pdé et disposynthèse.
par Europla dans les prle Groupe o
et acquis plpuis sa créaété intellectmaintien des
estissement document, 12co-détention
ndes de brev
68
erche et
herche et e manière
soit en
ériels et le site
n interne pour les
orer sans et/ou à
tion. Les ent et de visent à uelle du
bliés afin ologie du
torches à e l'usure ne torche
pour la d’inertage
toxiques
pour la ositif de
sma sont rincipales opère. Le us d’une ation. La tuelle, et s brevets pour le
2 brevets n avec le vets sont
Documen
En ce qbrevets s
Numéro
publicatio
FR 26 54 2
FR 27 35 9
FR 27 63 4
FR 27 79 3
FR 08 58 8
* Brevet ac
En ce qsont les
Numéro
publicatio
FR 27 08 2
FR 27 64 8
FR 27 88 1
FR 27 88 1
FR 27 88 0
FR 29 09 0
* Brevet ac
commerce
R
nt de référence
qui concernesont les suiv
de
on Titre
294 * Torche
par cour
940
* Torche
générale
symétriq
466 * Systèm
pilotage
316
* Dispos
gaz froid
plasma
823
Procédé
d'au mo
d'une to
cquis auprès d’E
ui concerne suivants :
de
on Titre
217
Procédé
plasma d
des mét
des mét
pour sa
877
Procédé
matériau
pour la m
procédé
121 Four de
solides a
122 Four de
solides
097 * Clapet
enceinte
015
Disposit
par fusio
toxiques
cquis dans le ca
e d'Inertam en 2
RAPPO
e 2011
e la torche vants :
e à Plasma à am
rt circuit
e à plasma à str
e sensiblement
que
me de régulation
d'une torche à
sitif de mélange
ds en sortie de t
é de contrôle de
ins une des éle
rche à plasma
EADS
la vitrificatio
é d’inertage par
de produits con
aux lourds en p
aux lourds et in
mise en œuvre
é de vitrification
u pulvérulent et
mise en œuvre
é
fusion de déche
avec boites à ea
fusion de déche
d'obturation d'u
e de gaz de com
tif et Procédé d’
on plasma de m
s (amiante)
adre de l'acquis
003
RT D’A
à plasma, l
Expir
ion
morçage 2010
ructure
axi- 2015
n et de
plasma 2017
des
torche à 2018
e l'usure
ctrodes 2028
on, les breve
Exp
atio
torche à
ntenant
particulier
nstallation
201
d’un
t dispositif
de ce 201
ets
aux 201
ets 201
une
mbustion 201
inertage
matériaux 202
ition du fond de
ACTIVITE
es
irat
0
5
7
8
8
ets
xpir
on
13
18
18
18
19
26
e
Dle
Nu
pu
FR
FR
* E
Laincofobrzomsaau Lerebrn’grdésaobneLeladeco LePoau
E ET AN
ans le domaes brevets dé
uméro de
ublication
R 28 92 127
R 29 21 384
En co-détention
a société a tellectuelle onsidère qu’ortement serevets ciblésones géogra
multiplier dépôavoir-faire asussi importan
e Groupe edevance à arevet. Aucunest versée aroupe assocépôt de brealariale, nobjectifs et dee sont pas le Groupe co
a recherche se publier ollaboration a
es marquesower et Tuuprès de l'IN
NNEXES
aine des éneéposés sont l
Titre
* Dispositif de g
biomasse et de
sous haute tem
apport d’énergi
génération d’un
haute qualité
Procédé et disp
d'un
gaz de synthès
avec le CEA
la même pdepuis son ’il est plus
es technologs déposés aphiques oùôts et extensssocié aux bnt que le bre
ne verse aucun tiers pne redevan
au titre de cocie le personevets au travtamment v
es primes deiées à l’expllabore avecscientifique, le résultat
avec Europla
s Europlasmurboplasma PI et apparti
S
ergies renoules suivants
gazéification de
e déchets organ
mpérature et ave
ie extérieure po
n gaz de synthè
positif de traitem
se
politique de origine ; la
efficace de gies clés dans les pr
ù elle opèresions. Par abrevets est aevet en lui-mê
à ce jour pour l'exploitace ou rému
ontrats d’invennel impliquévers de sa
via les prime dépôt de brloitation des
c différents acqui sont sus
des travasma.
ma, Inertamont été d
ennent au G
69
uvelables, :
Expirat
la
niques
ec
ur la
èse de
2025
ment
2027
propriété a société
protéger par des rincipales
e que de illeurs, le au moins ême.
aucune ation d'un unération
enteur. Le é dans le
politique mes sur revet, qui
s brevets. cteurs de
sceptibles aux, en
m, CHO-déposées
Groupe.
3
tion
Documen
3.4.
Les proprésentéfinancierconcernecommerc Dans l’asuite à payer 22Tribunal 2009, le sa providivers hophase dd’Aix-en-encore é
Le Groulitige en né lors Heartstred’investisrémunércomplémconformégénérale
R
nt de référence
.5.3 Prod’ar
visions pouées en note rs consolidéent esseciaux.
ctivité du trala condam
20 K€ (jugemde Commesous-groupesion pour laonoraires. Lee mise en é-Provence, lété fixée.
upe n’a pas cours avec des émiss
eam s’étant sseur, enration en nummentaires. Lément aux rées de 2005
RAPPO
e 2011
océdures judrbitrage
r risques su7.9 Provisi
és au 31/1entiellement
aitement de l’nation du s
ment non exérce de Marse a fait appea totalité dese litige est acétat devant la date d’aud
doté de prHeartstream
sions de Bvu confier u
n contrepméraire, en BLe Groupe nésolutions de5 et de 20
RT D’Adiciaires et
ur litiges soons des Eta2/2011. Elldes litig
’air et des gasous-groupe écutoire) parseille en févrl et a mainte
s demandes ctuellement a cour d’appdience n’a p
rovision sur m. Ce litige eSA en 200une recherc
partie d’uBSA et en BSn’a pas émes assemblé006, les BS
ACTIVITE
ont ats es es
az, à
r le rier nu et en pel
pas
le est 05, he ne SA
mis, ées SA
colitunprjuHco70a plétpll’acojudusopasuC A d’ousu12si
E ET AN
omplémentaiige. Heartstrne premièrerocédure, degement deartstream ondamné à 00, en sus d
engagé unaidoirie s’esté rendu leinement s
argumentatioonfirme, engement du u 23/03/201ociétés Heaaiement dupplémentairode de Proc
la connaissautre procédu d’arbitrageusceptible d’2 derniers mtuation finan
NNEXES
ires de la tream a donc e demande, emandant prdu 23/03/2
de ses payer 40K€
des frais au ne procédurst tenue le 22e 10/05/20atisfaisant p
on des avocn toutes sTribunal de 0. Il conda
artstream ad’une somres au titre
cédure Civile
sance du Grdure gouver, en cours ou’avoir ou ay
mois des effencière ou la re
S
tranche A, formulé en jpuis a eng
rès de 1 5002010 a demandes,
€ au titre deGroupe. Hea
re en appel2/03/2012 et
012. Cet apuisqu’il faitcats d’Europses disposit
Commerce amne, en oaux dépensme de de l’article
.
roupe, il n’exrnementale, u dont il soit ant eu au cets significatentabilité du
70
objet du juin 2006
gagé une 0 K€. Le débouté
et l’a e l’article artstream dont la t l’arrêt a
arrêt est t droit à
plasma et tions, le de Paris
outre, les s et au 10 K€ 700 du
xiste pas judiciaire menacé,
cours des tifs sur la Groupe.
Documen
3.4.6
Dans leexploite présentepour la cla prol’environ En cas dou doresponsaengagéepréjudicedéfavorafinancièrcontrats couvrir assurancatteinte multirisq Le site Classée est soumpart desDREAL l’EnvironLogemel’impact interne, à- des
rejetsprélèaquecomp
- un retomla socd’aiguà l’alenviroassoc
R
nt de référence
RISQUE
e cadre de des unités d
er des dangcommodité dotection dennement.
de survenanommages abilité du Ge en répares causés. Cable significare ou les r
d’assurancces risque
ce responsaà l’environnues industrie
Inertam en pour la Prot
mis à des ins autorités c
(Directinnement, dent). Par aill
environnemà laquelle viecontrôles rés atmosphévements daux, effectué
pétents tels qprogramme
mbées et impciété Inertamuilles de pinimentation, connemental ciés.
RAPPO
e 2011
E INDUSTRIE
ses activitéde productio
gers ou des du voisinage,e la nat
nce de pollutenvironnem
Groupe pourrration de dCeci pourraitatif sur l’activésultats du e ont été ses et notabilité civile
nement) et uels.
tant qu’ICPtection de l’Enspections récompétenteson Rége l’Aménageurs une smental est ennent s’ajou
éguliers de ériques et ans les flués par desque l’Apave,
de survpacts environm par prélèves et de végéceci afin d’éet les risq
RT D’A
ELS L IES A
és, le Grouon qui peuve
inconvénien, la sécurité ture et
tion, nuisancmentaux, rait se trouvdommages t avoir un ef
vité, la situatiGroupe. D
souscrits potamment u (générale
une assuran
PE (InstallatiEnvironnemeégulières de s telles que gionale ement et urveillance
réalisée uter : la qualité d
aqueux px gazeux s organism
veillance dnnementaux ements de sétaux destinvaluer l’impaues sanitair
ACTIVITE
L’ENVIRONN
pe ent nts ou de
ces la
ver ou ffet on
Des our ne et
nce
on nt) la la
de du de en
es par ou
mes
es de
sol, nés act res
Dd’ml’iraindeinCde(Cré Pad’prde-
-
-
-secol’uex Cdeprm
E ET AN
NEMENT
e plus, danExploiter, un
mars de chaqnspection d
apport d’activformations re surveillancstallations conseil Dépaes Risques CODERST) eécapitulatif de
ar ailleurs, Information résidée par es services d
de représorganismeAdministra- DDASS), de reprterritorialesde représprotection associationet de repré
e réunit uneonditions de unité de vitxploitée par l
ette CLIS coe fonctionneroduction d’é
mise en explo
NNEXES
ns le cadre ne fois par aque année, ldes installavité comportarelatives notace des rejeclassées préartemental de
Sanitaires en le comples contrôles
une CLIS et de Surveile Préfet ou de la préfectusentants dess pub
ation Sanitair
résentants s (élus locausentants dede l’environ
n pêche, réseésentants dese fois par anfonctionnem
trification dela société Ine
ouvrira égalment et les
énergie à Mooitation, en 20
S
de son Auan au plus ta’exploitant a
ations classant une syntamment aux ets. L’inspecésente ce rae l’Environn
et Technolétant par uneffectués.
(Commissionillance) convun membre
ure et compos administrablics re et Sociale
des cox), es associatnnement (SEerve naturells exploitantsn pour exam
ment et les ime déchets aertam à Morc
ement les cimpacts de
orcenx quant 012.
71
torisation ard le 31
adresse à sées un hèse des résultats
ction des apport au ement et ologiques n rapport
n Locale voquée et e délégué osée : ations et (DREAL, de l’Etat
llectivités
tions de EPANSO, e…),
s miner les
mpacts de amiantés, cenx.
conditions l’unité de elle sera
3
Documen
3.4.7 Le Groudes polprimes d2011. Leont une majorité courtier, garanties Les prconcerne- la res
3 ccouvepar s
- la l’envi4,6 respoavec par a
R
nt de référence
ASSURA
upe couvre slices d’assud’assuranceses compagnréputation des contrat
afin d’ops.
rincipales aent : sponsabilité
compagnies erture moyeninistre ; responsabilironnement, millions d
onsabilité ciune couver
an,
RAPPO
e 2011
ANCES
ses risques urances et s de plus dnies d’assuraétablie sur ts ont été nétimiser les
assurances
civile généradifférentes
nne de 7,5 m
té civile, avec une
’euros par vile d’activit
rture de 9 m
RT D’A
en contractaa versé d
de 400 K€ ance retenule marché.
égociés par termes d
du Grou
ale, auprès , avec u
millions d’eur
atteinte couverture
an et té de servi
millions d’eur
ACTIVITE
ant es en es La un es
pe
de ne
ros
à de la
ce ros
-
-
-
-
-
E ET AN
l’assurancedu Groupd’exploitatid’euros et Montage Eprojets ; les asmarchandila responsmandatairede 5 millionla garantiecertains coles assdéplacemeautomobile
NNEXES
e multirisquee, avec unon de pludes assura
Essai (TRM
ssurances ses, et outillasabilité civiles sociaux, ns d’euros ;
e assurance ollaborateurssurances ents des sale.
S
e des principne assurancus de 27 ances Tous
ME) pour les
transportsages industre des dirigavec une co
« Hommes ; en matièlariés, et de
72
paux sites ce perte
millions Risques
s grands
s de iels ;
geants et ouverture
Clé » sur
ère de e la flotte
Documen
3.5.1 Europlas2011 un 804 K€ contre 2 La dimins’expliqude 2010récurren La forprincipal- à un
d’expdu cmargdimin
- à unfinanc
ConstruMORCE La consproductiode biomMorcenxconstruc2010 po2012. financemcrédit dintercalad’euros. Le pactSAS sigCHO POdépart dinvestissd’euros exercicenominal,l’usine nfinancemsimilaireproductiomécanisdétentionperforma
R
nt de référence
3.5
FAITS M
sma SA a réchiffre d’affaen 2010 et 062 K€ en 2
nution de réue par les o0 sur le pô
ntes en 2011
rmation dulement due : ne amélioratploitation en chiffre d’affaes sur les
nution de la mne nette acier.
uction de la ENX
struction deon d’électric
masse, abritéx SAS, s’estction avait dour une misL’investissem
ment des bâtdes moteursaires, s’élève
e d’actionnané le 1er dé
OWER détiede la construsement direc
de sa pare de bons de, en fonctionotamment. Cment sur 3s totalisanon de 24
sme d’augmen de CHO ances atteint
RAPPO
e 2011
5 ACTIVI
MARQUANTS
éalisé au titreaires de 7 28un bénéfice
2010.
ésultat entre opérations eôle de gazé.
u résultat
tion sensiblraison de la
aires, de la affaires ven
masse salariaamélioration
centrale él
e la premiècité à partir ée dans la t poursuivie débuté le 1se en serviment total, timents ainss à gaz ee à plus d
aire de CHécembre 201nne 25% deuction de l’uct en cash rt) et atteige souscriptioon de la peCe même p3 ans de nt des c4MWe aveentation de la
Power en tes.
RT D’A
TE ET RE
S DE L’EXER
e de l’exerci83 K€, contre de 1 125 K
2010 et 20exceptionnelléification, n
2011 e
e du résula forte haus
maîtrise ddues et de ale ; du résul
ectrique CH
ère usinede déchets société CHsur 2011.
1er décembce prévue
incluant i que l’achat
et les intérêde 40 millio
O MORCEN10 prévoit qe la société usine (pour
de 3 milliogne 45% pon d’actions erformance acte prévoit deux proje
capacités c le mêm
a quote-part fonction d
ACTIVITE
ESULTAT
RCICE 2011
ice e 2 K€,
11 es on
est
tat sse es la
tat
HO
de et
HO La
bre mi le
t à êts ons
NX ue au un
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ets de me de es
CP EBetraraavmduGdéinLadaLed’20Udéob Rgr LeGEcodedelo R PrE(“undéprvibad’(KCinsuplM
E ET AN
S SOCIAU
1 D’EUROPL
ontrat KNPlant)
uroplasma elgoprocess aitement et adioactifs envril 2010 po
millions d’eurou déploiemeroupe danséchets faibternational. a commandeans le cadre e client a, une année d011. n avenant pélai d’un an btenu.
éorganisatioroupe
es actifs inalacsy® quuroplasma àonservés au e décisions es activités
ong terme.
echerche et
rogramme Kuroplasma Kobelco”, Gn programméveloppemenroduction d’ése la généasé sur Europlasma
Kobelco Indue projet avestissemenur 3 ans, esate-forme d
Morcenx.
NNEXES
UX
LASMA SA
PP (Kozlod
collabore dans le ca
de conditionn Bulgarie. Cour un monos, représenent concret s le secteurblement rad
e de pièces du contrat apar ailleurs,des échéanc
pour la prisdans l’exécu
on des ac
ncorporels ui devaient à sa filiale sein d’EURstratégiquesde R&D du
t développe
KIWI® et Kobe
Groupe Kobeme communnt dans leélectricité à ration d’un les techno et de K
ustrial CHO ambitieux, qnt de plus dst en cours d’essais R&
S
duy Nuclear
avec Iberdadre d’un connement deCe contrat, ntant de plnte la premiè
de la strar de la gesdioactifs au
de rechanga été reçue e, demandé ces ultérieure
se en comptution du con
ctivités au
liés au proêtre appo
CHO POWROPLASMA es sur le dép
Groupe à m
ment
elco Eco-Se Steel) ont n de rechee domainepartir de décprocessus
ologies resKobelco, ditPoWer Gas
qui prévoit de 6 millionsde réalisatio
&D d’Europ
73
r Power
drola et ontrat de
e déchets signé en us de 5 ère étape atégie du stion des u niveau
e prévue n 2011. le report es à l’été
te de ce trat a été
sein du
ogramme ortés par
WER sont en raison ploiement moyen et
Solutions entrepris
erche et de la chets qui industriel spectives t KIWI® Ification).
un co-s d’euros on sur la lasma à
3
Documen
ProgramCe progprocédé par plabénéficieauprès dà 522 K€a été reçen 2011 Programsur COfaCe proj(matériad’amiantsensiblelien avsolaires. Le consconstituéPROMEet d’EURDécembdes l'environl’occasio Ce progl’ANR (Adont le p
R
nt de référence
mme ANR Tugramme vis
de destructasma therme d’une sude l’ANR. L’e€, dont un prçu en 2010 e.
mme SESCO alit). et consiste u issu de lte) dans le haute temp
vec l’utilisa
sortium qui ré du laboratoS, du laboraROPLASMA
bre 2011, ce technologienement dé
on du salon P
ramme bénéAgence Natipremier acom
RAPPO
e 2011
urboplasma®se le déveltion de goud
mique Turbbvention d’ienveloppe ocremier acomet un deuxiè
(Stockage E
à valoriserla vitrificatioe domaine pérature, prination de c
réalise ce poire de thermatoire de matA, associée
programmes innova
écerné par Pollutec.
éficie d’une onale pour
mpte a été re
RT D’A®
loppement drons assist
boplasma®. investissemectroyée s’élè
mpte de 156 Kème de 110 K
Energie Sola
r le COFALon de déche
du stockancipalement concentrateu
programme emo-énergétiqtériaux Cemà Silimelt. E a reçu le Pantes po
L’ADEME
subvention la Recherchçu en 2010.
ACTIVITE
du tée
Il ent ève K€ K€
ire
LIT ets ge en urs
est ue
mthi En
Prix our
à
de he)
M Eacsa P Eprduca Im Lapaop-
-
-
E ET AN
Mise en place
uroplasma accord d’intéalariés.
rime d’Amé
uroplasma remière tranu Territoire adre du proje
mpact de la
a société n’ar la crise fpérationnelle
les méthoddirection emodificatiola crise find’incertitudcomptablesAucune gajeu suite à
NNEXES
e d’un contr
a mis en plaressement a
nagement d
a obtenu lche de la prqui lui a é
et CHO Morc
crise financ
a pas été dfinancière s’e ; ainsi : des d’évaluaet estimationons liées à lanancière n’ades quant s et à la cont
arantie hors-cette crise fi
S
rat d’intéres
ace en juin au bénéfice
du Territoire
e versemenrime d’Amén
été octroyée cenx.
cière
directement agissant de
tion, jugemens n’ont pas conjoncture
a pas engenaux es
tinuité d’explbilan n’a étéinancière
74
ssement
2011 un e de ses
e
nt de la nagement
dans le
impactée l’activité
ents de la s subi de e ndré plus stimations loitation
é mise en
Documen
3.5.2
La Sociéhausse dde -1 92
3.5.
Chiffre
Produc
Subven
Repriseprovisio
Autres
Produit
Achats
Autres
Impôts
Charge
Dotatioprovisio
Autres
Charge
Résult
Les pro2011 de liée : - à la t
aux notamainsi du ccontr
- à la par rstock2010est st
- à la notamcréanfavorrécurfavorsystèpermgaran
Les auconnaissavec l’auà-dire podes difféprestatio
R
nt de référence
ANALYS
été Europlasde 159,73 %1 K€ pour l’e
.2.1 Rés
d'affaires
ctions stockée et i
ntions d'exploitatio
es sur amortissemons, transfert de c
produits
ts d'exploitation
s et variations de s
achats et charges
et taxes
es de personnel
ons aux amortisseons
charges d'exploit
es d'exploitation
tat d'exploitation
duits d’explo104 %. Cett
rès forte hauétudes et
mment avecque la reconhiffre d’affa
rats long termdiminution d
rapport à 20k de produi. En 2011, table par rapdiminution d
mment une nce client eable d’un rrent en 2able des 2
èmes torcheis de repre
nties sans coutres achatssent une auugmentation our faire facérentes ven
ons.
RAPPO
e 2011
SE DE L’AC
sma SA a ré% et un résultexercice préc
sultat d’expl
mmobilisée
on
ment et charges
stocks
s externes
ements et
ation
oitation ont te évolution e
usse du chiffprestations
c les filialesnnaissance àires et de
me. de la produ
010, du fait its finis d’ula productio
pport à 2010.des reprises reprise de
en 2010, slitige, évé
2011. En périodes d
es vendus endre les prontrepartie. s et chargmentation du chiffre d
e aux approntes d’équip
RT D’A
TIV ITE ET D
alisé un chifat d’exploitatcédent.
loitation
200K€
1 015
1 098
10
62
0
2 185
-163
-2 670
-73
-2 348
-612
-44
-5 911
-3 726
progressé est notamme
re d’affaires s de servics du Groupà l’avancemela marge d
uction stockéde l’entrée ne torche
on immobilis de provisio
provision pouite à l’issénement n2010, l’isse garantie en 2009 rovisions po
ges externen adéquati
d’affaires c'eovisionnemenements et
ACTIVITE
DES PERFOR
ffre d’affairestion bénéficia
09 %
46%
50%
0%
3%
0%
100%
-7%
-122%
-3%
-107%
-28%
-2%
-270%
-170%
en ent
lié ce, pe, ent es
ée, en en ée
ons our ue on ue de a
our
es on st-nts de
LepasalagrLeprdounEsopeun20
Aac-
-
-
Aris-
-
E ET AN
RMANCES
s de 7 283 Kaire de 105 K
2010K€
2 804
428
38
415
56
3 740
-40
-2 626
-82
-2 157
-702
-54
-5 661
-1 921
es charges dar rapport àalariés ainsi
a masse saroupe. es dotatiorovisions sootation d’unen actif immobn conséqueolde par un erte de 1 921ne perte de 009.
u bilan, au ctif circulant
les provisiont été repainsi un soles proviss’élèvent àles provisiomobilières
u bilan, au sques et cha
provisions clients pouet de pengageme
NNEXES
K€ (contre 2 K€ contre un
%
75%
11%
1%
11%
1%
100%
-1%
-70%
-2%
-58%
-19%
-1%
-151%
-51%
de personneà 2010, duque du tranlariale sur
ns aux ont notammee provision pbilisé. nce, le résubénéfice de
1 K€ au titre 3 726 K€ a
31/12/2011s’élèvent à 1ons pour dprises pour
olde de 158Kions pour
à 2 K€ à la clôons pour dépde placeme
31/12/2011,arges sont co
pour garaur un montanprovisions ents simila
S
804 K€ en ne perte d’ex
2011 K€
7 283
142
63
128
0
7 616
-249
-4 409
-114
-1 936
-740
-61
-7 511
105
el sont en du fait du dénsfert d’une une autre
amortissemeent impactéepour dépréci
ultat d’exploie 105 K€ code l’exercice
au titre de l
, les provis176 K€ : épréciation 47 K€ et pr
K€ ; créances dôture, préciation dent s’élèvent à
, les provisioonstituées deanties donnnt de 92 K€ ;
pour pensaires pou
75
2010) en xploitation
%
96%
2%
1%
2%
0%
100%
-3%
-58%
-2%
-25%
-10%
-1%
-99%
1%
iminution épart de partie de filiale du
ents et es par la iation sur
tation se ontre une e 2010 et l’exercice
sions sur
de stock résentent
outeuses
es valeurs à 16 K€.
ons pour e : ées aux
sions et r 13K.
3
Documen
3.5.
Produit
Charge
Résult
Les char Les prodavancesSociété auprès dconstruc Le résultde 2008
3.5.
Produit
Charge
Résult
Le résult- en 20- en 20
reprisrésult
3.5.
Résultat av
Impôts sur
Résultat n
La Socié- 671 K
à 200- 426 K- 348 K Elle a paapprentis
R
nt de référence
.2.2 Rés
ts financiers
es financières
tat financier
rges financiè
duits financs en compte Civile Immode sa filiale
ction de l’usin
tat financier (+776 K€).
.2.3 Rés
ts exceptionnels
es exceptionnelles
tat Exceptionnel
tat exception011, des repr010, des prse de la dettat, des mise
.2.4 Rés
vant impôts
les sociétés et CI
et
été a comptaK€ en 2009, 08 ; K€ en 2010, K€ en 2011,
ar ailleurs enssage.
RAPPO
e 2011
sultat financ
ères sont res
iers connais courant faitbilière de G CHO Powene CHO Mor
est donc trè
sultat excep
s
nnel comportrises de subvroduits de cette EADS (imes au rebut e
sultat net
20
K€
R
abilisé des crdont 322 K€
au titre de 20au titre de 20
nregistré en
RT D’Acier
200
K€
148
-26
122
tées stables
ssent une trtes auprès dazéification. er, avance bcenx.
ès largement
ptionnel
2009
K€ %
41
-252
-211
te essentielleventions d’inessions d’acmpact positifet des moins-
009
€ %
-3 814
671
-3 143
rédits d’impôt€ au titre de 2
010 ; 011.
2011 un cré
ACTIVITE
09
%
100%
-17%
83%
sur 3 ans.
rès forte hades filiales dEn effet, dé
bloquée, afin
t positif à fin
2
K
100%
-617%
-517%
ement : nvestissemenctifs liés au f de 209 K€-values de ce
2010
K€
100%
-18%
82%
t recherche d2009, les 34
dit d’impôt in
E ET AN
2010
K€
67
-13
54
usse corresdu groupe, pébut 2011, En de satisfa
2011 et s’él
2010
K€ %
5 309
-1 807
3 503
nts au comptlancement
€), les quoteessions sur a
%
1 636
426
2 062
de : 7 K€ restant
ntéressemen
NNEXES
% K
100%
-19%
81%
spondant à principaleme
Europlasma aaire les cond
lève à 604 K
2011
% K€
100%
-34%
66%
te de résultateffectif du p
es-parts de sactions propr
2011
K€
100%
26%
126% 1
t correspond
nt pour 31 K€
S
2011
K€ %
625
-21
604
la rémunéraent CHO Powa dû avanceditions du co
K€ et atteint
1
%
39
-5
34
t ; pôle Gazéificsubvention vres.
%
744 10
381 5
1 125 15
ant aux anné
€ et un créd
76
%
100%
-3%
97%
ation des wer et la
er 7,5 M€ ontrat de
le niveau
100%
-13%
87%
cation, la virées au
00%
51%
51%
ées 2006
it d’impôt
St
Cr
Au
Ac
DeDesoDeimAu
Pa
Documen
3.5.3
3.5.
Immobilisationsincorporelles
Immobilisationscorporelles
Immobilisationsfinancières
Actif Immobilis
Les immbrevets e Les imméquipem Les immainsi qu’à un com
3.5.
tocks
réances client
utres créances*
ctif circulant (A)
ettes fournisseurs ettes fiscales et ociales ette sur
mmobilisations utres dettes*
assif circulant (B)
Besoin
* y compr
L’augmeProduitsCHO Po Les autrfiliales et L’augmeainsi queparticuliè
R
nt de référence
ANALYS
.3.1 Act
Valeur brute
s 3 638
s 3 840
s 16 684
sé 24 162
mobilisations et des logicie
mobilisationsments, et nota
mobilisations aux prêts ac
mplément d’a
.3.2 Bes
Valeur brute
28
67
3 79
4 75
n en fonds de rou
ris produits co
entation des ainsi qu’à la
ower (Kiwi).
res créancest aux créanc
entation des e les opératèrement en f
RAPPO
e 2011
SE DU BILAN
tif immobilis
2009
Amortis- sements
c
1 417
608
2 025
incorporelleels.
s corporellesamment à la
financières cccordés aux favance fait à
soin en fond
2009
Amortis- sements
89 113
75 202
93
58 315
0
0
0
0
ulement (A - B)
onstatés d’ava
créances ca vente d’étu
s correspondces sur l’Etat
dettes fournions commefin d’année 2
RT D’A
N ET DE LA
sé
Valeur nette
comptable
Vab
2 221
3 232
16 684
22 137
s correspon
s correspondplate-forme
correspondefiliales détenla filiale CHO
ds de roulem
Valeur nette
comptable
177
473
3 793
4 443
718
545
272
1 535
2 908
nce et charge
client est essudes et pres
dent essentidont 381 K€
nisseurs est erciales du p2011, et ainsi
ACTIVITE
SITUATION
2010
aleur brute
Amortsemen
1 831 1
2 353
30 199
34 384 2
dent essenti
dent essentRecherche e
nt aux titres nues. L’augmO Power.
ment
20
Valeur brute
Amosem
807
2 205
1 540
4 552
es constatées
sentiellemenstations de p
iellement à € de crédits d
en lien avecpôle Produiti, une augme
E ET AN
N F INANCIER
0
tis- nts
Valeur nette
comptable
221 61
951 1 40
30 19
171 32 21
iellement à d
tiellement à et Développe
de participamentation de
010
ortis- ments
Valeurnette
comptab
205 6
2 2 2
1 5
207 4 3
6
8
7
2 2
2 0
d’avance
t liée aux oprojets de R&
des avancesd’impôts.
c la hausse ont engendr
entation des
NNEXES
RE
e Valeur brute
1 1 88
3 2 37
9 32 76
3 37 01
des frais de
des installement.
tion détenusce poste est
r
ble Valeur bru
601 7
203 5 0
540 1 9
345 7 7
669
818
28
756
270
074
opérations co&D qui seron
s en compte
de l’activité ré une augmdettes fourn
S
2011
e Amortis- sements
0 1 41
3 1 40
0
3 2 81
développem
lations, mac
s par Europlat essentiellem
2011
ute Amortis-sements
775 1
041
938
753 1
ommercialesnt portés pa
e courant en
: les projetsmentation des
isseurs.
77
Valeur nettecomptable
6 46
0 97
32 76
6 34 19
ment, des
chines et
asma SA, ment due
- s
Valeur netcomptabl
158 6
2 5 0
1 9
160 7 5
2 2
1 7
7
4 7
2 8
s du pôle r la filiale
nvers les
s de R&D s achats,
3
e
65
73
60
98
tte le
616
039
938
593
266
735
13
708
722
871
Trés
Dette
Ende
Documen
3.5.
Sur les conformefactures L’augmedue à l’ajuster le
3.5.
sorerie et équivale
es financières (D)
ettement net (D -
L’endettetrésoreri
3.5.
Capital socPrimes d'émd'apport… Réserves
Report à no
Résultat de
Subvention
Capitaux p
Avances co
Autres fond
Fonds pro autres fon
L’augme
R
nt de référence
.3.3 Det
La décomp
Dettes
- d
de
+
Dettes
141 K€ de es), et plus dbloquées.
entation du paugmentatioes coûts en f
.3.4 Dis
Valeubrute
ents (C) 8
)
- C) -8
ement net de positive.
.3.5 Cap
cial mission, de fusion
ouveau
e l'exercice
ns d'investissemen
ropres
onditionnées
ds propres
opres et nds propres
entation de c
RAPPO
e 2011
ttes fourniss
position des
s non échues
de 30 jours
e 30 à 60 jours
de 60 jours et no
s échues
Total
dettes échude 100 K€ on
poste « detteon du poste fonction de l’
sponibilités
2009
ur e
Amortis- sements
929 7
7
922 -7
d’Europlasm
pitaux propr
n,
nts
apital social
RT D’A
seurs
dettes fourn
n facturées
ues, 65 K€ cnt été réglés
es non échue« factures
’avancement
et dettes fin
Valeur nette
comptable
7 8 922
7
7 -8 916
a SA est n
res et autres
2009
K€ K€
11 412 15
33 148 34
98
-8 505 -1
-3 143 2
173
33 183 4
562
562
33 745 42
est notamme
ACTIVITE
isseurs par é
2009
247
69
227
175
718
correspondens début 2012
es à + de 60non parvenut réel des co
nancières
Valeur brute
Ase
7 980
13
-7 967
négatif, c’est
s fonds prop
2010
€ variation e
K€
5 285 3 8
4 670 1 52
911 8
1 648 -3 14
2 062 5 20
106 -6
1 386 8 20
784 22
784 22
2 170 8 42
ent due aux
E ET AN
échéance se
2010
7
9
7
5
8
nt à des fac2, notammen
0 jours et noues sur avanntrats.
2010
mortis- ements
Valenet
compt
16 7
-16 -7
t-à-dire que
pres
en variation en %
73 34%
22 5%
13 827%
43 37%
05 -166%
67 -39%
03 25%
22 39%
22 39%
25 25%
attributions g
NNEXES
e présente co
201
203
147
237
110
697
ctures bloqut suite au dé
on facturéesncement de
eur tte table
Valeur b
7 965 6
13
7 952 -6
la Société
K€ v
15 656
34 658
540
-9 586
1 125
79
42 472
742
742
43 214
gratuites d’ac
S
omme suit :
1
562
428
1 149
141
2 280
ées (prestatéblocage de
» est princitravaux » d
2011
brute Amortsemen
6 270
5
6 266
est en situ
2011
variation en K€
vari
371
-12
-371
2 062
-937
-27
1 086
-42
-42
1 044
ctions.
78
tions non certaines
palement destiné à
1
is- nts
Valeur ncompta
16
-16 -
uation de
iation en %
2%
0%
-41%
-18%
-45%
-26%
3%
-5%
-5%
2%
nette able
6 255
5
6 250
Documen
Les autInnovatioGalacsy® Les capide l’exer
3.5.4
Inertam SAS
CHO Power
SCI de Gazéifica
SAS Financière
R
nt de référence
res fonds pon dans le c® et Turbopl
itaux propresrcice 2011.
ACTIV IT
S ChiffreRé
d'expRésu
r ChiffreRé
d'expRésu
ation ChiffreRé
d'expRésu
GEE ChiffreRé
d'expRésu
RAPPO
e 2011
propres sontcadre d’aidelasma®.
s s’élèvent à
TES ET RES
e d'affaires ésultat ploitation ultat net
e d'affaires ésultat ploitation ultat net
e d'affaires ésultat ploitation ultat net
e d'affaires ésultat ploitation ultat net
RT D’At constitués
es à l’innova
à 42 272 K€
SULTATS DE
2009 K€ K€
9 726 9 131
627 197
528 180 0 6 736
-22 -542
-22 -542 - 0
- -1
- 102
606 876
-16 27
242 334
ACTIVITE
d’avances ation pour la
au 31/12/11
ES F IL IALES
2010
var en K€1 -595
-429
-348
6 6 736
2 -519
2 -519 0
-1
102
270
43
92
E ET AN
remboursaba réalisation
, suite à un
S
var en % -6%
-68%
-66% -
2338%
2338% -
-
-
45%
-273%
38%
NNEXES
bles reçues de program
bénéfice net
K€ 8 253
-1 034
-1 020
20 938
104
-362 0
-15
-98
654
-5
-873
S
de la part mmes liés au
t de 1 125 K
2011 var en K€
-878
-1 231
-1 201
14 202
646
180 0
-14
-200
-222
-32
-1 206
79
d’OSEO ux projets
K€ au titre
var en % -10%
-624%
-666%
211%
-119%
-33% -
2083%
-196%
-25%
-120%
-362%
3
Documen
La sociéK€. Le 31 K€, 10du 1er d - le ca
droit est al
- quatrpourc
Le pourcdeux pre Les 307donnaienpour un 90 jours contrat OLes BSACHO Mo Les 392donnaienpour un 90 joursdéfinie aPower eCHO Po Les exerMorcenxcourante
3.7.1
Nous vosuivanteOrigine - RésultaAffectatio- Report TOTAUX
3.7.2
Conformqu’il n’es
R
nt de référence
3.6
été CHO Mor31 octobre 200% des titreécembre 20
pital social dpréférentiel dlors passé à re tranches dcentage d’int
centage de demières tranc
.017 BSA1, nt droit à soprix de sousouvrés à co
O&M relatif àA1 ont été exorcenx SAS e
.983 BSA2, nt droit à soprix de sous
s ouvrés à caux termes det CHO Morcower SAS da
rcices respecx sur constaes.
3.7L’AFFE
ous proposone :
at de l’exercion à nouveau ..
X ..................
LES DIS
mément aux dst intervenu a
RAPPO
e 2011
6 PRISE
rcenx a été c2010, Europlaes de particip10 :
de CHO Mode souscript4% ;
de bons de stérêt dans CH
détention du ches de BSA
souscrits pouscrire à un
scription égampter de la
à l’opération exercés le 26 est en consé
souscrits pouscrire à un
scription égaompter de la
du contrat d’Ecenx. Les BSns CHO Mor
ctifs de ces 2t de leur ex
7 L’AFFE
CTATION DU
ns d’affecter
ce : .............
....................
....................
STRIBUTION
dispositions daucune distri
RT D’A
DE PART
constituée paasma SA a cpation dans C
rcenx a été ion. Le pourc
souscription HO Morcenx
Groupe est A.
our un montae action ordl à 0,01 € pasignature enet la maintenjanvier 2011
équence pass
our un montae action ordl à 0,01 € paa livraison sEPC (EngineSA2 ont été rcenx SAS e
2 tranches deerçabilité. C
ECTATION
U RESULTA
le bénéfice
....................
....................
....................
NS ANTERIE
de l’article 2ibution de div
ACTIVITE
TICIPATIO
ar Europlasmcédé à sa fiCHO Morcen
porté à 25 centage de d
d’actions pox ont été émis
passé de 4%
ant de 3 M€ inaire de CH
ar action. Lesntre les sociénance de l’us1 et la quotesée de 4% à
ant de 3 M€ inaire de CH
ar action. Lessur le site deeering, Procuexercés le 2st en conséq
e BSA ont étCes opération
N DES RE
T
de l'exercic
....................
....................
....................
URES DE DI
43 bis du Covidende au c
E ET AN
ON ET DE
ma le 13 avrilliale CHO Pnx. Par décis
K€ avec rendétention de
ouvant permes pour un mo
% à 25% en
intégralemenHO Morcenx s BSA1 étaieétés Inertam,sine de produe-part de détà 14,5% à ce
intégralemeHO Morcenx s BSA2 étaiee Morcenx durement and20 avril 2011quence pass
té autorisés ns s’inscrive
ESULTATS
e s'élevant à
....................
............ 1 12------
............ 1 12
IV IDENDES
ode Général cours des tro
NNEXES
CONTRO
l 2010 avec ower à leur
sions de l’Ass
nonciation pa CHO Powe
ettre de pasontant total d
2011 à la s
nt libéré lorsd’une valeu
ent exerçable CHO Poweruction d’électention de CHtte date.
nt libéré lorsd’une valeu
ent exerçablede la turbined Constructio
et la quote-ée de 14,5%
par le comitént dans le c
S
à 1 125 240
....................
25 240 € -----------25 240 €
des Impôts,ois derniers e
S
OLE
un capital sovaleur nomisocié Unique
ar CHO Powr dans CHO
ser de 4% àde 7 700 K€.
uite de l’exe
s de leur souur nominale des dans la pér et CHO Mo
ctricité de MoHO Power S
s de leur souur nominale des dans la pée, telle que pon) conclu en-part de déte
% à 25% à ce
é stratégiquecadre de con
euros de la
.... 1 125 240
-------------1 125 240
nous vous sexercices.
80
ocial de 1 nale, soit e en date
wer à son Morcenx
à 45% de
rcice des
scription, de 0,01 € ériode de orcenx du orcenx. SAS dans
uscription de 0,01 € ériode de prévue et ntre CHO ention de ette date.
e de CHO nventions
a manière
0 €
---- 0 €
signalons
Documen
3.7.3
Nous vosociétés
3.8.1 Nous voNous voplus de capital s
3.8.2 Les déléfait l’obje Ainsi lors
- d
à-
d Les déléfait l’obje Ainsi lord’un nousocial à depuis lgratuitemprofessio
- 2- 3- 4
3.8.3 A la clôt102 du c
R
nt de référence
LES DE
ous demand, visées à l'a
3.8
L’ACTIO
us précisonsous signalons5 %, de 10%ocial aux As
En c CREEUR
DELEGA
égations accoet d’utilisation
s de sa réunD’attribuer gdu Conseil période d’acà la date d’aD’attribuer gdéfinitive san
égations accoet d’utilisation
s de sa réunuveau plan d
tout nouveae 1er avril 2
ment à l’issonnelle à sav2 000 action3 000 action4 000 action
LES SA
ture de l’execode de com
RAPPO
e 2011
PENSES ET
erons de coarticle 39-4 d
8 LE CAP
ONNARIAT D
s que le noms l’identité d%, de 15%, semblées G
capital
EDIT SUISSEROPLASMA
ATIONS
ordées par lns.
ion du 5 octoratuitement d’administra
cquisition d’uttribution.
gratuitement ns condition
ordées par l’ns.
nion du 5 oce fidélisationau salarié d
2011 et jusque de la pvoir : s pour les ous pour les ags pour les ca
LARIES
rcice il n’exismerce au se
RT D’A
CHARGES N
onstater l’abu Code géné
PITAL DE
DE LA SOCIE
mbre de titreses personnede 20%, deénérales :
Actionnaire
E SPV LLC
’assemblée
obre 2011, v40 000 actio
ation, attribune durée de
800 actions au terme d’u
’Assemblée
ctobre 2011, n pour un mode la sociétéu’à la fin de
période d’ess
uvriers/emplogents de maîadres
stait aucune ein du capital
ACTIVITE
NON DEDUC
bsence de déral des impô
LA SOC
ETE
au porteur ées détenant e 25%, de 33
es détenant p
générale du
otre conseil ons à Monsietion qui ser4 ans, eu ég
à un salariéune période d
Générale du
votre conseontant maximé EUROPLAe la délégatsai un nom
oyés îtrise
participationl social de la
E ET AN
CTIBLES F IS
épenses noôts.
IETE
était de 6 442directement 3,33 %, de
plus de 25%En
CEUROPL
30 juin 201
d’administraeur Pierre CAra définitive gard sa qual
é sur l’atteind’acquisition
u 21 juin 201
il d’administmum de 1.52ASMA et de ion de 38 m
mbre d’action
n des salarié société.
NNEXES
SCALEMENT
on déductible
2 211 au 31/ou indirecte50%, de 66
n nombre de
CREDIT SUILASMA SPV
0 au Consei
tion a décidéATLIN en sasans condi
lité de non ré
te d’objectifs d’une durée
1 au Consei
ration a déc28.504 action
la société Imois, qui se ns en foncti
és telle que d
S
T
es de l'impô
/12/2011. ement au 31/,66 % ou de
e voix
ISSE V LLC
il d’administr
é : a qualité de Ption au termésident fisca
s, attributione de 2 ans.
il d’Administr
idé la mise ns soit 10% dNERTAM emverra alors
ion de sa c
définie à l’art
81
ôt sur les
/12/2011, e 95% du
ration ont
Président me d’une l français
qui sera
ration ont
en place du capital mbauché attribuer
catégorie
ticle 225-
3
Documen
3.8.4
Le table
Désigndu plan
Attribu06/01/0
Fidélité
Attribu17/04/0
Attribu16/02/1
Attribu23/08/1Attribu27/04/1Plan Fn°3 Attribu05/10/1
TOTAL
Vous tro197-4 du
3.8.5
Dans le consentidate d’opropres, Nombre Cours m Nombre Cours m Situationdisponib
Nombre Valeur éValeur n Nous voconforméou plusienombre éventueldu progr
R
nt de référence
ATTRIB
au ci-après p
nation n
Date del’autorisde l’Assem
tion du 09
06-n
é n°2 06-n
tion du 09
06-n
tion du 10
06-n
tion du 10
06-n
tion du 11
06-n
idélité 21-j
tion du 11
21-j
L
ouverez en ou Code de C
PROGRA
cadre d’une par décisi
ouverture et comme suit
d’actions acmoyen des ac
d’actions vemoyen des ve
n nette : 59 7bilités.
d’actions insévaluée au conominale unit
ous demandoément aux aeurs fois aud’actions c
lles opératioramme.
RAPPO
e 2011
UTION GRA
présente les
e sation
mblée
Date de l’attributipar le cod’adminion
nov-08 06/01
nov-08 17/04
nov-08 17/04
nov-08 16/02
nov-08 23/08
nov-08 27/04
juin-11 05/10
juin-11 05/10
outre le détaiommerce.
AMME DE R
programmeons de l’assde clôture
t :
chetées : 504chats : 1,737
endues : 186 entes : 1,395
763 titres so
scrites à la cours d’achat taire : 1€
ons d’autorisarticles L. 225x époques q
composant lens d’augmen
RT D’A
TUITE D’AC
mouvement
on onseil strati
Date de l’attributioeffective
1/2009 06/01/
4/2009 Entre le 17avril 2011 5 janvier 2
4/2009 17/04/
2/2010 Entre le 16février 201le 3 mai 20
8/2010 23/08/
4/2011 27/04/
0/2011 05/10/
0/2011 01/12/
il de cette at
ACHAT D’A
e de rachat semblée géndu dernier
4 036 4 €
316 8 €
oit 96 955 €
lôture de l’ex: 83 015 €
ser votre co5-209 et suivqu’il détermie capital sontation ou de
ACTIVITE
CTIONS AU P
ts sur les act
on
Nombre d’actions epériode d’acquisitiau 31/12/201
2011 400 0
7 et le
2014 62 0
2011 59 6
6 10 et 010
69 2
2010 40 0
2011
2011
2011
630 8
ttribution dan
CTIONS
d’actions, m
nérale du 21exercice, au
(cours moye
xercice : 59 7
nseil d’admivants du Codinera, d’actioocial, le case réduction d
E ET AN
PERSONNEL
tions en cour
en
on
0
Actions acquises en 2011
Aae
000 -288 888
000 -31 000
600 -55 100
200 0
000 0
800 -374 988
ns le rapport
mis en place juin 2010,
ux opération
en de décem
763 titres soi
nistration pode de commeons de la sos échéant ade capital po
NNEXES
L
rs d’acquisitio
Actions ttribuées n 2011
Actioperden 2
0
11 000
0
0
0
11 500
10 000
46 800
79 300
t spécial prév
e en exécutvotre Sociét
ns d’achat e
mbre 2011 :
it 0,4 % du c
our une périoerce, à procéociété dans ajusté afin duvant interve
S
on au cours
ons dues 011
Nombred’actionpérioded’acquisau 31/1
-5 000
-4 500
-10 000
0
-19 500
vu par l’artic
tion de la dté a procédéet de vente
1,62 €), 46
apital
ode de dix-héder à l’achala limite de
de tenir comenir pendant
82
de 2011.
e ns en sition 2/2011
111 112
37 000
0
59 200
40 000
11 500
10 000
46 800
315 612
cle L 225-
élégation é entre la d’actions
701 € de
huit mois, at, en une
10 % du mpte des t la durée
Documen
Les acqu- d
c- d
da
- dd
- ds
Ces achblocs deCes opél’article 2numérail’exécutioLa sociéLe prix notammesus-indiqle nombrLe monta L’Assemces opétoutes fo Cette audu 21 jui
R
nt de référence
uisitions poud’assurer l’al’intermédiairconforme à lde conservedans le cadracquises à cd’assurer la d’actions à dles modalitél’entreprise, d’assurer la société dans
hats d'actione titres, et auxérations pour232-15 du rre et, d’autreon du progra
été n’entend pmaximum d
ent de divisiqué serait ajre d’actions cant maximal
mblée Générarations, d’en
ormalités.
utorisation anin 2011.
RAPPO
e 2011
rraient être eanimation dure d’un prestla charte de
er les actionsre d’opératio
cet effet ne pcouverture
des salariés eés prévues pau titre d’un couverture
s le cadre des pourraientx époques qrraient notamrèglement gée part, les oamme en coupas utiliser dd’achat seraon ou de regusté dans lecomposant lede l’opératio
ale confèreran arrêter les
nnulerait et r
RT D’Aeffectuées enu marché setataire de sedéontologie
s achetées eons éventueleuvent excéde plans d
et/ou des mapar la loi, nplan d’épargde valeurs
la réglement être opérésue le Conse
mment être eénéral de l’A
opérations deurs et qu’elledes mécanismait fixé à 10groupement es mêmes pre capital avaon serait ains
ait tous pouconditions e
remplacerait
ACTIVITE
n vue : econdaire ouervice d’invesde l’AMAFI a
et les remettrlles de crois
éder 5 % du cd’options d’aandataires sonotamment agne d’entrepr
mobilières ntation en vigs par tous mil d'Administreffectuées enAMF si, d’ue rachat sones ne sont pames optionne0 euros pardes actions
roportions (cant l’opératiosi fixé à trois
voirs au Coet les modal
t l’autorisatio
E ET AN
u la liquiditéstissement aadmise par l’re ultérieuremsance externcapital de la
achat d’actioociaux du groau titre de rise ou par adonnant dro
gueur. moyens, y cration apprécn période d’one part, l’of
nt réalisées das susceptiblels ou instrumr action. Enou d’attribut
coefficient mun et le nomb millions (3.0
nseil d’Admilités, de con
on consentie
NNEXES
é de l’actionau travers d’u’AMF, ment à l’échane, étant présociété, ns et autresoupe dans lela participat
attribution graoit à l’attribu
compris par cierait. offre publiquffre est régldans le cadres de faire éments dérivé cas d’opértion gratuite ultiplicateur é
bre d’actions 000.000) d’eu
inistration à nclure tous a
par l’Assem
S
EUROPLASun contrat de
ange ou en écisé que le
s formes d’aes conditionsion aux rés
atuite d’actioution d’actio
voie d'acqu
ue dans le reée intégralere de la pouéchouer l’offrés. ration sur led’actions, leégal au rappaprès l’opéruros.
l’effet de praccords et d
mblée Généra
83
SMA par e liquidité
paiement s actions
allocation s et selon ultats de ns, ns de la
isition de
espect de ement en ursuite de re.
e capital, e montant port entre ation).
rocéder à ’effectuer
ale Mixte
3
D
3
Document de référen
3.
3.9.1 LISTE
Nom et Prénom osociale des m
M. Pierre CATLINCatlin Management Clos du Bergoje 17B-1160 Bruxelles Belgique
M. Didier PINEAUEuroplasma 21 rue Daugère 33520 Bruges France
M. Jean-Claude REEurope Environnem1 rue des Pins ZA du Pays de Tha69700 Aspach le HaFrance
nce 2011
9 LES MAN
E DES MANDATS
ou dénomination mandataires
MS
Group P A
D A
EBISCHUNG ent
nn aut
DD A
RA
NDATAIRES
ET FONCTIONS
Mandat dans la Société
Dn
Président
Administrateur
2
3
Directeur Général
Administrateur
3c 2
3
Directeur Général Délégué
Administrateur
6
1
PPORT D’A
EXERCES PAR L
Date de nomination
23 août 2010
30 juin 2010
A
30 juin 2006, confirmé le 23 août 2010
30 juin 2006
A
6 avril 2007
18 décembre 2006
A
ACTIVITE
LES MANDATAIRE
Date de fin de mandat
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2016
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2011
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2011
ET ANNEX
84
ES SOCIAUX
Autre(s) fonction(s) dans la Société
Président du CSI **Président du CNR **
Membre du CSI
XES
Principaux mandal'exercice (Groupeexercés hors grouy compris mandat
- Gérant de CATLIN- Président de CHO- Censeur de CHO - Administrateur d’E- Membre du Comit- Administrateur de
- Administrateur de- Administrateur de- Président de SAS- Gérant de SARL L- Gérant de SARL V- Président et Mem- Administrateur d’E- Directeur Général- Membre du Comit- Gérant de SCI AT- Président de SUN
- Président et direcENVIRONNEMENT- Membre du comité- Gérant d’INVEST- Administrateur d’A- Président Directeu- Administrateur d’A- Administrateur de- Administrateur dulocal) - Président de CAP- Administrateur d’ SAS - Co-gérant de SCI- Membre du Bureaconsulaire)
ats et fonctions exerce et hors Groupe) (1)upe au cours des 5 dts expirés hors grou
N MANAGEMENT GRO POWER SAS*
MORCENX SAS* EUROPE ENVIRONNté de direction de FIG
e INTERSYSTO SA
e SA ENVOL 33 e l’AFEPT (associationS INERTAM* LOUBES FINANCEVULCANI bre du Comité de Dire
EUROPE ENVIRONNl de CHO POWER SAté Stratégique de CHO
TELIER DU GRAND PNLANDES SAS
teur général d’EUROPT* é de Direction de FIGHUR SARL AMCEC INC* ur Général d’ATS CORAMPLAST CORP* e KHALIS SA
CEEI Mulhouse (asso
PITAL INITIATIVE THALSACE BUSINESS
THEO et de SCI BRICau Régional de la CCI
cés au cours de ), et mandats derniers exercices, pe
ROUP SPRL
EMENT* SA SAS*
n déclarée)
ection de SAS FIG* EMENT SA*
AS* O MORCENX SAS*
PORT
PE
SAS*
RP*
ociation de droit
UR – DOLLER SAS ANGELS INVEST
CIMMO Alsace (organisme
D
Document de référen
Nom et Prénom osociale des m
DLJ MB Advisorsreprésenté par : M. RCrédit Suisse AlternCustomized Fund InOne Cabot Square –London E14-4JQ Royaume-Uni
M. Kim YING LEEInvesco Capital Hillenaarlaan 32A2241HX WassenaarPays Bas
M. Erik MARTELMasdar Capital Po Box 54115 Abu Dhabi Emirats Arabes Unis
M. François MARC12 Rte. De Florissan1206 Genève Suisse
nce 2011
ou dénomination mandataires
MS
Roger AMMOUN ative Investments
nvestment Group – Canary Wharf
A
r A
s
A
HAL nt
A
RA
Mandat dans la Société
Dn
Administrateur 1
Administrateur 1
Administrateur 3
Administrateur 2
(1) quelle que s
* Société du G
** CSI : Comité
CNR : Comi*** M. Roger Am Mandat expiré
PPORT D’A
Date de nomination
10 février 2009
A
12 septembre 2008
A
30 juin 2010
A
21/06/2011
A
soit la forme de la soc
Groupe
é de la Stratégie et de
ité des Nominations emmoun a démissionné
ACTIVITE
Date de fin de mandat
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2013
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2012
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2016
AG qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2017
ciété, française ou étra
es Investissements
t Rémunérations é de cette fonction ave
ET ANNEX
85
Autre(s) fonction(s) dans la Société
Membre du CSI Membre du CNR Membre du comité d’Audit ***
Président du comité d’Audit Membre du CSI Membre du CNR
Membre du CSI Membre du comité d’Audit
angère
ec effet au 01/01/12
XES
Principaux mandal'exercice (Groupeexercés hors grouy compris mandat
- Vice-Président du- Gérant de PROTE- Membre du conseENGINEERING SA- Administrateur de- Membre de l’AdvisPARTNERS II LP- Membre de l’AdvisVENTURES II AG- Administrateur de- Membre du Comit- Administrateur de- Administrateur de- Président (Chairm- Administrateur de
- Managing Directo- Président (Chairm- Administrateur de- Administrateur de- Managing Directo
- Alternate Board M- Board Observer –INDUSTRIES SAE
- Administrateur de- Administrateur deINTERNATIONAL S- Administrateur de- Administrateur de(GUERNSEY) Ltd
ats et fonctions exerce et hors Groupe) (1)upe au cours des 5 dts expirés hors grou
u Technopole de MulhoECH AIR SARL* eil de surveillance d’AEA e SORGENIA FRANCEsory Board de ASIA E
sory Board de EMERA
e EUROPE ENVIRONNté de direction de SAS
e SULFURCELL SOLAe CLEANTECH GROUman) de DURATHERMe HALOSOURCE INC
or de BUHRS BV man) de BUHRS AMERe BUHRS JAPAN KK e NASEBA GROUP SAor de BUHRS SHANGH
Member – MEDICOR C– SIGMA PHARMACE
(Egypt)
e BOIRON SA e CFI – COMPAGNIE SA (anciennement DID
e MEMRY CORP (USAe AVAL FUND MANAG
cés au cours de ), et mandats derniers exercices, pe
ouse
ESA AIR
E SAS ENVIRONMENTAL
ALD TECHNOLOGY
NEMENT SA* S FIG* ARTECHNIK GmbH UP LLC M INC
RICAS INC.
A HAI Ltd
CO. Ltd (Korea) EUTICAL
FONCIERE DOT-BOTTIN SA) A) GEMENT
Documen
3.9.2
Les tablede facilimilliers d
- - - - - - e
A noter qla date dsont pas
3.9.
J
A
J
A
J
A
J
A
J
A
T
s
3
d
fcà
c"
R
nt de référence
LES RE
eaux qui suiter la lecturd’euros et coles rémunérales rémunérales avantageles attributioles jetons deet les missioqu’il n’existe de ce docums applicables
.2.1 Rém
Tableau sur le
Mandataires so
Monsieur Pierre
Jetons de prése
Autres rémunér
DLJ MB Adviso
Jetons de prése
Autres rémunér
Monsieur Kim Y
Jetons de prése
Autres rémunér
Monsieur Erik M
Jetons de prése
Autres rémunér
Monsieur Franç
Jetons de prése
Autres rémunér
TOTAL
Notes (1) Monsieur PPrésident le 23services effectrémunérations 3.9.2.2.2. (2) Monsieur Kide sa société l'organisation drémunération MANAGEMENTfinancière des candidats au poà ce titre en 201(3) Les jetons dl'exercice 2010
(4) Monsieur Fcorrespondent "Board of Advis
RAPPO
e 2011
MUNERATIO
vent ont été re des informomprennent eations fixes lations variabes en nature,ns gratuites
e présence, ons rémunéré
pas de planent et qu’en .
munération
es jetons de pré
ociaux non dirige
e Catlin (1)
ence
rations
ors, représenté p
ence
rations
Ying Lee (2)
ence
rations
Martel (3)
ence
rations
çois Marchal (4)
ence
rations
Pierre Catlin a 3/08/2010. Les tuées par la sperçues par M
m Ying Lee a pINVESCO CA
d'Europe Enviroexceptionnelle T, dans le cadre
projets CHO oste de CFO. L10 se sont élevéde présence deont été versé e
Francois Marchaà des contrats
sors" a été disso
RT D’A
ONS DES MA
établis confmations. Lesessentiellemeiées aux con
bles et excep, d’actions,
ées effectuée de rémunérconséquenc
des manda
sence et les au
eants
par Monsieur Ro
)
été nommé Adrémunérations
société Catlin Monsieur Pierre
perçu début 201APITAL MANAGonnement en
de 40 K€ e d'une missionPOWER/CHO a rémunérationés à la somme d
e Monsieur Erik n 2011. Ces jet
al a été nomm de service en
out le 21 juin 20
ACTIVITE
ANDATAIRES
formément às rémunératent :
ntrats de travptionnelles lié
es par les maration en instce, les tablea
taires socia
tres rémunératidirigeants
oger Ammoun
dministrateur paprésentées auManagement G
e Catlin depuis
2 une rémunéraGEMENT, dans2011. Monsieupar l'interméd
n concernant laMORCENX et
n prévisionnelle de 40 K€. Martel, nommé
tons de présenc
mé administraten tant que mem11) de 10 K€ pa
E ET AN
S
à la recommations sont e
vail, ées au contra
andataires sotrument optioaux 4, 5, 8 et
aux non dirig
ons perçues pa
Montants vau cours
l'exercice
ar l'Assemblée titre de 2010 Group jusqu'à cette date son
ation exceptionns le cadre d'u
ur Kim Ying Ldiaire de sa a recherche de ft concernant laa été fixée à 37
é administrateuce s'élèvent à 13
ur le 21 juin 2mbre du Comitéar an.
NNEXES
andation AMexprimées en
at de travail,
ociaux. onnels donnat 9 de la reco
geants
ar les mandatair
versés s de 2011
Mo
l'e
n/a
n/a
14,0
n/a
20,0
n/a
30,0
n/a
10,0
8,3
82,3
Générale du 3concernent desla date du 3
nt présentées
nelle de 5 K€ paune mission deLee avait perçu
société INVEfinancement et
a recherche et 7,5 K€. Les hon
r le 30/06/20103 K€.
2011. Les sommé des Supervis
S
MF du 22/12/2n valeurs br
ant accès auommandation
res sociaux non
ontants versésau cours de exercice 2010
n/
13,
25,
n/
12,
40,
0,
n/
n/
12,
103,
30/06/2010, puis prestations d30/06/2010. Ledans le tablea
ar l'intermédiaire diagnostic du en 2010 unSCO CAPITAde structuratio
interviews denoraires facturé
0, dus au titre d
mes présentéeseurs (ce comit
86
2008 afin rutes, en
capital à n AMF ne
s
a
0
0
a
5
0
0
a
a
5
0
s e
es u
re e e L n s s
e
es é
Documen
3.9.
3
R
nt de référence
.2.2 Rém
3.9.2.2.1
RAPPO
e 2011
munérations
Tableauchaque d
Rémunl'exercicaprès) Valorisacours dnul) Valorisaattribué(détailléTotal
Rémunl'exercicaprès) Valorisacours dnul) Valorisaattribué(détailléTotal
Mo
Rémunl'exercicaprès) Valorisacours dnul) Valorisaattribué(détailléTotal
RT D’A
s des dirige
x de synthèdirigeant ma
Mon
nérations duesce (détaillées
ation des optiode l'exercice (n
ation des actioées au cours dées au tableau
Mons
nérations duesce (détaillées
ation des optiode l'exercice (n
ation des actioées au cours dées au tableau
onsieur Jean-CDirecteur
nérations duesce (détaillées
ation des optiode l'exercice (n
ation des actioées au cours dées au tableau
ACTIVITE
eants manda
èse des rémandataire soc
nsieur Pierre CPrés
s au titre de aux tableaux
ons attribuéesnon détaillé ca
ons gratuites de l'exercice u ci-après)
sieur Didier PiDirecteur Gé
s au titre de aux tableaux
ons attribuéesnon détaillé ca
ons gratuites de l'exercice u ci-après)
Claude Rebiscr Général Dél
s au titre de aux tableaux
ons attribuéesnon détaillé ca
ons gratuites de l'exercice u ci-après)
E ET AN
ataires socia
munérations, cial.
2011Catlin,sident
ci- 80
s au ar
64
144
neau,énéral
ci- 322
s au ar
0
322
chunglégué
ci- 190
s au ar
17
207
NNEXES
aux
options et
2010
30
63
92
281
0
281
169
23
192
S
actions attr
87
ribuées à
3
Documen
3
Les critèmandatarecommarémunérdes objeobjectifsvariablesperformaréalisatio
R
nt de référence
3.9.2.2.2
Monsi
Rémunératio
Rémunératio
Rémunératio
Jetons de pr
Avantages e
Total
(1) Cette rémuK€ dont 15 K€
MonsieDirec
Rémunératio
Rémunératio
Rémunératio
Jetons de pr
Avantages e
Total
(2) En 2010, la- Président Dir- Directeur Gé- Directeur Tec
Monsieur JeDirecteu
Rémunératio
Rémunératio
Rémunératio
Jetons de pr
Avantages e
Total * les avantagecotisation à l'a
ères qualitataires sociauandation du rations des dectifs propre, puis valides sont princiances du Grons stratégiq
RAPPO
e 2011
Tableausocial
ieur Pierre CatliPrésident
on fixe (1)
on variable
on exceptionnel
résence
en nature
unération prend en€ lui ont été versés
eur Didier Pineacteur Général (2
on fixe
on variable
on exceptionnel
résence
en nature *
a rémunération derecteur Général ju
énéral d'Europlasmchnique de CHO
ean-Claude Rebur Général Délé
on fixe
on variable
on exceptionnel
résence
en nature *
es en nature correassurance chômag
tifs et quantux sont dé
Comité desdirigeants paes à chaque les rémunipalement asoupe et/ou d
ques pour le
RT D’A récapitulati
in Monaul'e
le
n compte 74 K€ ds au cours de l'exe
au 2)
Monaul'e
le
e Monsieur Pineauusqu'au 23/08/201ma SA du 23/08/2Power SAS du 01
bischung gué
Monaul'e
le
espondent essentiege des mandataire
titatifs de dééfinis de ms Rémunératar rapport à de fonction.
nérations, unssises sur dde certaines Groupe.
ACTIVITE
if des rému
2011
ntants dus u titre de exercice
80
80
us au titre du manercice 2010)
2011
ntants dus u titre de exercice
250
50
22
322
u correspond à la 10 010 au 31/12/201/09/2010 au 31/1
2011
ntants dus u titre de exercice
144
30
16
190
ellement à la misees et à la cotisatio
étermination manière préc
tions et des des études dLe Conseil
n pourcentages objectifs filiales (EBIT
E ET AN
unérations d
Montants versés au cours de l'exercice
80
80
ndat de Président
Montants versés au cours de l'exercice
250
43
22
315
rémunération en
0 2/2010.
Montants versés au cours de l'exercice
144
15
16
175
e à disposition d'uon aux retraites su
des rémunécise par leNominationsde cabinets
d’Administrge étant à sd’activité (c
T, résultat ne
NNEXES
de chaque d
201
Montants dus au titre
de l'exercice
30
30
de CHO Power S
201
Montants dus au titre
de l'exercice
225
43
13
281
tant que :
201
Montants dus au titre
de l'exercice
144
10
15
169 n véhicule de fonc
upplémentaires.
érations varie Conseil ds. Ce comitéde conseil i
ration examsa discrétionchiffre d’affaiet notammen
S
dirigeant ma
0
Montants versés au cours de l'exercice
23
23
SAS, (2010 : 21
0
Montants versés au cours de l'exercice
225
50
13
288
0
Montants versés au cours de l'exercice
144
85
15
244 ction, à la
iables des dd’Administraté base le nivnternationauine et appr
n. Les rémure notamment), ainsi que
88
andataire
dirigeants tion, sur veau des
ux, et fixe récie ces nérations
ent) et de e sur des
Documen
3.9.
3
Attribd'actl'exemanpar ltoutegrou
MonCatli
MonClau
Tota
L’at- 2 a- 4 aPenattriles résiduraLe gratnom L’atinté
3
Le règleci-après mandatapar pers
- Ass
- o
R
nt de référence
.2.3 Attr
3.9.2.3.1
butions gratuitestions durant
ercice à chaque dataire social 'émetteur et
e société du pe
sieur Pierre n
sieur Jean-ude Rebischung
al
ttribution graans pour les ans pour les ndant cette ibuées et lesactions noudent fiscauxant une périoConseil d’Atuitement au
minatif jusqu'
ttribution graégrante du pr
3.9.2.3.2
Acdev
devenuchaque
au co
Didier P
Total
ment intériedes opérati
aires sociauxonnes interppériode comAdministrateses perspecsur le cours,période de 1ou trimestrie
RAPPO
e 2011
ributions gr
Décision
Attribu
s
N° et date d
Attribution d05/10/2011
Attribution d27/04/2011
tuite des actrésidents fisnon résidenpériode, less droits résuuvelles seronx français, sode minimum
Administrationux mandataà la cessatio
atuite d’actiorocessus de
Attributio
ctions gratuites venues crées etues définitives pe mandataire soours de l'exercic
2011
Pineau
ur du Conseions d’achatx et Administposées, ascemprise entreeurs ont connctives, qui, s et, d’autre p5 jours préc
els) sont rend
RT D’Aratuites d’ac
n d’attribution
utions gratuites
du plan
Nombd'actioattribuduranl'exerc
du 4
du
4
tions n’est dscaux françants fiscaux fra bénéficiaire
ultant de cettnt définitivemseront incessm de 2 ans. n a par ailleaires sociauxon de leurs fo
ons est décrémunératio
ons définitive
t pour ocial ce
N°
Attributio
eil d’Administt et de ventetrateurs, sur
endants ou dee, d’une pnaissance d’i elle était re
part, la date àcédant la datdus publics.
ACTIVITE
ctions
n
d'actions à cha
bre ons uées t cice
Valoriselon méthoretenupour lcompconso
40 000 64
7 500 16
40 000 64
éfinitive qu’ais, ançais. es ne sont te attributionment attribuésibles et dev
eurs fixé a x que ces onctions.
cidée par len, décrit au p
es
et date du plan
on du 06/01/200
tration prévoe de titres ole marché o
escendants art, la dateune informa
endue publiqà laquelle cee à laquelle
E ET AN
que mandataire
isation la
ode ue es tes
olidés
Date d'acqui
000 05/10/
500 27/04/
4 000
au terme d’u
pas titulaires sont incess
ées à leurs vront être c
10% la quaderniers so
Conseil d’Aparagraphe p
Nomd'action
et devdéfin
durl'exe
09 2
2
oit l’interdictioou de produou sur des b: e à laquelltion sur la m
que, pourraitette informatioles comptes
NNEXES
e social
sitionDate dedisponib
/2015 05/10/2
/2013 27/04/2
ne période d
s des actionsibles. Au terbénéficiairesonservées p
antité des acont tenus de
Administratioprécédent.
mbre ns crées venues itives rant
ercice
Cond'acq
88 888 O
88 888
on, pendant its dérivés dlocs hors bo
e les manmarche des at avoir une inon est rendu consolidés
S
e bilité
Conditionperforma
2015 Sur obje2010/201
2015 Sur obje2010
d’acquisition
ns qui leur rme de ce ds, mais pourpar ces dern
ctions attribue conserver
on et fait p
nditions quisitions
Oui
les périodesde la Sociétéourse, directe
dataires soaffaires du Gncidence sig
ue publique ; (annuels, se
89
ns de nce
ctifs 1
ctifs
de :
sont délai, r les niers
uées r au
artie
s définies é par les ement ou
ociaux et Groupe ou gnificative
emestriels
3
Documen
3.9.
Dirigea
Monsieur PPrésident dnommé le 2jusqu'à l'AGclos en 201
Monsieur DDirecteur Gnommé le 3jusqu'à l'AGclos en 201
Monsieur JAdministranommé le jusqu'à l'AGclos en 201
DLJ MB AdMonsieur RAdministranommé le jusqu'à l'AGclos en 201
Monsieur KAdministranommé le jusqu'à l'AGclos en 201
Monsieur EAdministranommé le 3jusqu'à l'AGclos en 201
Monsieur FAdministranommé le 2jusqu'à l'AGclos en 201
* Le contracontrepartides fonctioK€ en cas
** Les cotis- pour Mon- pour Mon
R
nt de référence
.2.4 Info
ants mandataires s
Pierre Catlin du Conseil d'Admi23/08/2010 G statuant sur les 16
Didier Pineau * Général et Adminis30/06/006 G statuant sur les 11.
Jean-Claude Rebiteur 10/02/2009 G statuant sur les 11.
dvisors, représentRoger Ammoun teur 10/02/2009 G statuant sur les 13.
Kim Ying Lee, teur 12/09/2008 G statuant sur les 12.
Erik Martel, teur 30/06/2010 G statuant sur les 16.
François Marchal, teur 21/06/2011 G statuant sur les 17.
at de travail de Moe financière, une
ons et du niveau dde rupture du fait
sations versées aunsieur Pineau, 10 nsieur Rebischung
RAPPO
e 2011
ormation co
sociaux C
O
inistration,
comptes
strateur,
comptes
schung
comptes
té par
comptes
comptes
comptes
comptes
onsieur Didier Pineclause de non débe responsabilité dde la Société, sau
u titres des régimeK€ au titre de 201
g, 10 K€ au titre de
RT D’A
omplémenta
Contrat de travail
Oui Non
x
x
x
x
x
x
x
eau prévoit une clbauchage et une
de Monsieur Didieuf faute grave ou
es de retraites sup1 et 3 K€ au titre
e 2011 et 10 K€ a
ACTIVITE
ire sur les m
Régime desuppléme
Oui
x
x
ause de non concclause de secret pr Pineau, il est prélourde, ou mise à
pplémentaires sonde 2010 u titre de 2010
E ET AN
modalités de
e retraite ntaire **
avand'êt
lac
Non O
x
x
x
x
x
currence de 12 moprofessionnel. Coévu une indemnitéla retraite.
nt les suivantes:
NNEXES
e rémunérat
Indemnités ou ntages susceptibletre dus à raison de
a cessation ou du changement de
fonctions
Oui Non
x
x
x
x
x
x
x
ois, renouvelable umpte tenu de l’ancé contractuelle de
S
tions
es e
Indemnité rune clause
concurr
Oui
x
une fois avec unecienneté de plus d rupture forfaitaire
90
relative à e de non rence
Non
x
x
x
x
x
x
e de 20 ans, e de 450
Documen
3.
Nous rémunérpour dconsisteprésencepar l’aspour l’enet non d Nous vd’adminijetons dadministrépartis e Par déciet extraactionnale monta Il est pro
3.
Les manDidier Parrivent assemblMonsieusavoir qufonctionsincapacil'exercice2012, rémunérrenouveMonsieud'établisconnaîtreNous voJean-Clafonctionsannées, tenue dales comp
Les m(anciennAQUITAtitulaire, co-commarrivant assembl
R
nt de référence
.10 LE
PR
vous rappration permaes adminis en la pe, dont le mo
ssemblée génsemble desirigeants.
vous précisistration a déde présencetrateurs non entre eux.
sion de l’assaordinaire
aires ont décant annuel de
oposé de rec
.11 LE
RE
ET
CO
ndats d'admINEAU et Je
à expiratiolée.
ur Jean-Clauu'il acceptaits et n'était frté susceptibe. Lors de le Comité
rations a dllement.
ur Didier sement du pe ses intentio
ous proposonaude REBs pour une
soit jusqu'ans l'année 2ptes de l'exe
mandats nement DUAINE), co-Co
et de Monmissaire au
à expiratiolée, nous
RAPPO
e 2011
ES JETON
RESENCE
pelons queanente légalestrateurs noerception dontant est fixénérale des administrate
sons que vécidé à l’unae seraient dirigeants et
semblée géndu 21 juiidé de fixer àe ces jetons
conduire ce m
ES NOMIN
ENOUVEL
T RATIFIC
OOPTATIO
ministrateurs ean-Claude Ron lors de
ude REBISCt le renouvelrappé d'aucuble de leursa réunion
é des nodonné son
PINEAU, présent rappoons. ns de renouvBISCHUNG e nouvelle 'à l'issue d2018 appelércice écoulé
du cabinURAND ETommissaire nsieur Jean-ux compteon lors devous propo
RT D’A
NS DE
E e la seuement possibon dirigeande jetons xé globalemes actionnaireurs dirigean
votre Consanimité que l
réservés at intégraleme
nérale ordinan 2011, là 80.000 eurde présence
montant.
NATIONS,LLEMENT
CATION D
ONS de Messieu
REBISCHUNe la présen
CHUNG a fllement de sune mesure r en interd
n du 16 maominations aval à
à la daort, n'a pas f
veler Monsiedans s
période de e l'assemble à statuer s.
net DEIXT ASSOCIE
aux compt-Luc MECHIes suppléae la présenosons de
ACTIVITE
ule ble nts de
ent res nts
seil les
aux ent
ire es
ros e.
,
TS
DE
urs NG nte
fait ses ou ire
ars et ce
ate fait
eur ses
6 ée
sur
XIS ES tes IN, nt,
nte le
renounl'ade
Nréded’cocovabuégbu D20acdesu-
-
-
-
Pad’42l’od’ VoprlespG
26
coen
E ET AN
enouveler douvelle périone durée veassemblée ae l'exercice c
3.12
ous indiquoéglementée ne l’exercice Administratiooncerne la monfiée à Moalider les hyusiness d’Egalement daudgets 2012
e plus, lors 011, le Consccord avec e procéder auivantes :
Caution sogarantie dernière àservices àautorisée d’AdministConventionInertam aud’AdministConventionsociété FinAvances dsociété CHmise en plParent Gudonnées dautorisées d’Administ
ar ailleurs, être ratifiées2 du code deobjet d’une aAdministratio
os commissrésentent et
es informatiopécial26 qui énérale.
Le texte du omptes sur les cn section 3.17.2
NNEXES
dans ses fode de six enant à exp
appelée à staclos en 2017
2 LES C
REGLE
ons qu’une nouvelle a étécoulé par
on du 5 mission de onsieur Kimypothèses deEurope Envans le contex.
de sa séanseil d’Adminiles commis
au déclassem
olidaire de lades engag
à l’égard dà concurre
par décration du 24 n de trésoreutorisée par ration du 30 n de trésorenancière GEEde trésorerie HO Power, ace de l’Esc
uarantee audans le cad
par décration du 23
deux convs conforméme commerceautorisation on.
saires aux vous donne
ons requisesvous sera
rapport spéciaconventions rég.
S
fonctions pexercices, s
piration à l'atuer sur les .
CONVENT
EMENTEE
unique coté autorisée décision duoctobre 20revue opéra
m Ying Lee e rentabilité vironnementxte d’élabora
nce du 14 distration a désaires aux
ment des con
a société Inegements dd’un fournisnce de 30
cision du septembre 2erie avec ladécision dujuin 2006 ;
erie conclueE ;
non rémunédans le cad
crow Accoun titre des g
dre du contcision du août 2010.
ventions nément à l’artice, à défaut dpréalable du
comptes vent à leur sujs dans leura lu en As
al des commislementées 2011
91
our une soit pour issue de comptes
TIONS
ES onvention au cours
u Conseil 011. Elle ationnelle
afin de du core
et ce ation des
décembre écidé, en comptes, nventions
ertam en de cette sseur de 0 000 €,
Conseil 2004 ; a société u Conseil
e avec la
érée à la dre de la t et de la garanties rat EPC,
Conseil
écessitent cle L.225-’avoir fait u Conseil
vous les jet toutes r rapport ssemblée
ssaires aux 1 est donné
3
Documen
3
Nous vodes statconformà l’accèsdernière L’article comme s « ARTICD’ACTIO15-1 Lesassemblassemblque leur 15-2 Leconvoqulégales eElles soautre lieuTout actassembreprésecorrespde ses titres soet enregouvré pheure dtitres nodans lespar l’ind'adminide mesactionnaTout accatégorieassemblcette catSont réquorum participeou par permettarégleme
R
nt de référence
3.13 DE
DE
SO
ous proposotuts de la sité les dispos aux assems évolutions
15 des statusuit :
CLE 15 – ASONNAIRES s assembléelées généralées spécialattribue resp
es assembuées et délibet réglementnt réunies au indiqué dationnaire a
blées génénter ou ondance, qtitres de c
ont libérés dgistrés à so
précédent l’ade Paris, soominatifs tes comptes dntermédiairestration peuure général
aires. ctionnaire pre déterminlées spéciatégorie, danséputés préset de la ma
ent à l’assemdes moyen
ant leur idenntation en v
RAPPO
e 2011
MODIF
E L’ARTIC
ES STATU
OCIETE
ns de modifsociété afin sitions statut
mblées génélégislatives.
uts serait dés
SEMBLEES
es générales les extraordles ont les pectivement lées d’actio
bèrent dans aires.
au siège socns la convocle droit de pérales, de
de quel que socapital dès des versemeon nom au tassemblée, oit dans lesenus par lade titres au e habilité.t réduire ce le bénéfician
ropriétaire dée peut ples des acs les mêmes sents pour ajorité, les acmblée par vns de téléctification et c
vigueur, lorsq
RT D’A
FICATION
CLE 15
UTS DE L
fier l’article de mettre
taires relativérales avec l
sormais rédi
S
ordinaires, ldinaires et l
compétencla loi.
onnaires soles conditio
cial ou en tocation. participer ae s’y fai
voter poit le nomblors que s
ents exigibltroisième joà zéro heur
s comptes a société, soporteur ten Le consdélai par vo
nt à tous l
'actions d'uparticiper actionnaires conditions.le calcul
ctionnaires qvisioconférencommunicaticonformes àque le cons
ACTIVITE
N
A
15 en
ves es
gé
les es
ces
ont ons
out
ux ire
par bre es es
our re, de oit us
seil oie es
ne aux de
du qui nce on la
seil
d’mcoLepadé Leêtpeaumpr
Cpr
Cpr
Nend’clCl’arean Voapré LE
E ET AN
administratiomoyens de ponvocation des votes s'ear tous mécidés par le
es titulaires tre réunis eermettre l’euxdites actio
modification drécisé ci-ava
3.14S
L
es informatirésent rappo
3.15E
D
es informatirésent rappo
3.16
ous vous dntier et administratioos le 31 ommissaires
accomplissemelatent dansnnuels.
otre Conseipprouver pésolutions qu
E CONSEIL
NNEXES
on décide participation, de l’assembléexpriment somoyens tece conseil d’ad
d’actions deen Assembléexercice deons de préféde leurs dro
ant à l’article
4 CON
SOCIALES
L’ACTIVIT
ons sont traort.
5 CON
ENVIRONN
DE L’ACT
ons sont traort.
6 CON
demanderondéfinitif
on de sa gedécembre
s aux ment de leus leur rappo
l d’administar votre v
u’il vous prop
D’ADMINIS
S
l’utilisation antérieurem
ée générale. oit à main lechniques apdministration
e préférenceée Spécialees droits érence ou enoits ainsi qu8 des statuts
SEQUENC
S DE
TE
aitées en an
SEQUENC
NEMENTA
TIVITE
aitées en an
CLUSION
s de donneà votre
estion pour l2011, ains
Comptes r mission quort sur les
tration vous vote, le tepose.
TRATION
92
de tels ment à la
evée soit ppropriés .
e devront e afin de
attachés n cas de u’il a été s. »
CES
nnexe au
CES
ALES
nnexe au
NS
er quitus Conseil
l’exercice i qu’aux
pour u’ils vous comptes
invite à exte des
Documen
3.17. Chers Ac Conformd’attributL.225-19 Afin de déjà réahistoriqu Par ailled’une pé- 2 ans- 4 ansPendantles droitseront dincessib 1 - Rapp Premièr Le nombpremièreactions. durant la 1. Plan Ce plan,gratuitemsalariés professioAu 31/12manière 2. Plan Par déci93 000 aattribuée Deuxièm Lors de d’actions1 137 07mis en œ 1. Plan Ce plan concurre288.888 reste 11
R
nt de référence
3.1
1 RAPPOR
ctionnaires,
mément à lation gratuite 97-1 à L.225
mettre en palisées au cue des plans
eurs, nous vériode d’acqus pour les réss pour les not cette périods résultant d
définitivemenles et devron
pels Historiq
re délégation
bre d’actione attribution dLa durée de
a 1ère délégat
d’attributio, à la suite dment des acembauchés
onnelle. 2/2010, les 2définitive au
d’attributioisions en daactions pour es, ont été ac
me délégatio
l’Assemblées gratuites à75 actions. Lœuvre durant
d’attributioa été voté p
ence de 543actions ont
1 112 action
RAPPO
e 2011
17 A
RT DU PRES
a réglementad’actions réa-197-3 du co
perspective cours des expassés et en
vous rappelouisition de : sidents fisca
on résidents fde, les bénéde cette attrit attribuées
nt être conse
ques
n accordée
s gratuites décidée par e validité de tion.
n d’actions de la décisioctions aux sa
pendant la d
290 000 actiou terme de la
n d’actions ate du 15 jancertains salacquises de m
on accordée
e Générale dà hauteur da durée de vt cette délég
n d’actions par le Conse3 000 actions
été définitivs en période
RT D’A
ANNEXES
SIDENT SUR
ation, nous alisées au coode de comm
ces informatixercices précn vigueur.
ons que l’attr
ux français,fiscaux franç
éficiaires ne ibution sont à leurs béné
ervées par ce
par décisio
ne pouvait la réunion dcette déléga
gratuites apon du Consealariés présedélégation e
ons attribuéea période d’ac
gratuites apnvier 2008, lariés de la Somanière défin
e par décisio
u 6 novembe 10% du c
validité de ceation.
gratuites poeil d’Administs. Sur ces 5vement acque d’acquisitio
ACTIVITE
S
R LES ATTRI
vous présenours de l’exe
merce.
ions avec l’ecédents, no
ribution grat
çais. sont pas tituincessibles. éficiaires, mes derniers d
ns de l’Asse
dépasser 10du Conseil d’ation était de
ppelé Plan deil d’Administents le 19 met aux salarié
es dans le cacquisition de
ppelé Attribe Conseil d’ociété et de
nitive au cour
ons de l’Ass
re 2008, il acapital socia
ette délégatio
our les dirigtration du 06
543 000 actiises au termn au 31/12/2
E ET AN
IBUTIONS G
ntons le rapercice clos le
ensemble deus vous pré
uite des act
ulaires des aAu terme d
ais pour les durant une pé
emblée Gén
0% du capitAdministratioe 38 mois. D
de Fidélité ntration du 19
mars 2006 més faisant l’o
dre de ce plae deux ans.
ution du 15/’Administratisociétés qui rs de l’exerci
semblée Gé
a été voté la al, soit la poon était égale
geants appe6/01/2009 poons en pério
me de la péri2011.
NNEXES
GRATUITES
pport spéciae 31/12/2011
es attributionésentons au
tions n’est d
actions qui lede ce délai,
résident fiscériode minim
nérale du 17
tal social exon du 19 ma
Deux plans o
n°1 : 9 mars 2006mais égalemebjet de chan
an avaient to
/01/08 : on a voté l’alui sont liées
ice clos le 31
nérale du 6
prolongationossibilité d’aement de 38
elé Attributioour les dirigeode d’acquisiode d’acquis
S
D’ACTIONS
al sur les o en vertu de
ns gratuites préalable u
définitive qu’a
eur sont attriles actions ncaux françai
mum de 2 ans
7 mai 2005
xistant au joars 2006 soitont été mis e
, a permis dent à tous n
ngement de c
outes été acq
attribution grs. Ces 93 001 décembre 2
novembre 2
n du plan d’aattribuer gratmois. 6 plan
on du 06/01/eants d’Europsition au 31/sition de deu
93
pérations es articles
d’actions un rappel
au terme
ibuées et nouvelles is, seront s.
our de la t 844 825 en œuvre
d’attribuer nouveaux catégorie
quises de
ratuite de 0 actions 2010.
2008
attribution tuitement
ns ont été
/2009 : plasma à /12/2009, ux ans. Il
3
Documen
2. Plan Ce plan Fidélité professioAu 31/1l’exerciced’acquis 3. Plan Ce plan aux salaAu coursn’y a plu 4. Plan Ce plan salariés de févried’acquis 5. Plan Dans le attribuéed’acquis 6. Plan Dans le attribuéeen raison Il a été condition Troisièm L’AssemCode de - des
indir- et/ou
Cod
Le nombdate de 1.565.60La duréepeut attrUn plan 1. Plan Ce pland’attribuenouveaufaisant l’Au 31/12
R
nt de référence
d’attributioa été voté pn°1, il permonnelle des a2/2011, 58 0e 2011, 11 ition au titre
d’attributioa été voté p
ariés sur dess de l’exercics d’actions e
d’attributioa été voté pd’Europlasm
er 2010, 118ition. Au 31/
d’attributiocadre de ce
es au nouveition est de 4
d’attributiocadre de ce
es au Présidn de la non-
également n aux termes
me délégatio
mblée Générae commerce,
membres durectement auu des mandae de comme
bre total d’acla décision
03 actions. e de validitéribuer des aca été mis en
d’attribution, conformémer gratuitem
ux salariés eobjet de cha2/2011, il a é
RAPPO
e 2011
n d’actions ar le Consei
met d’allouer actions gratu000 actions
000 nouvede ce plan e
n d’actions par le Conses objectifs à ce 2011, 55 en cours d’ac
n gratuite dpar le Conseima et de certa8 000 actions12/2011, 59
n gratuite de plan, voté eau Préside4 ans en rais
n gratuite de plan, votéent de la Sorésidence fis
attribué 6 8s d’une pério
on accordée
ale du 21 juiautorisé l’at
u personnel u sens de l’arataires socia
erce.
ctions ainsi an de leur att
é de cette déctions. n œuvre.
n d’actions ment aux dent des acti
embauchés àangement de été attribué 1
RT D’Agratuites apl d’Administrà tous nou
uites. ont été allo
elles actionsest de 37 000
gratuites apeil d’Adminisréaliser au c100 actions cquisition.
d’actions appil d’Administraines de sess ont été att200 actions
d’actions apppar le Cons
ent de la Sson de la non
d’actions app par le Con
ociété au titrescale en Fra
800 actions ode d’acquisit
e par décisio
n 2011 a, cotribution d’ac
salarié de larticle L. 225-aux qui répo
attribuées gratribution par
élégation es
gratuites apdécisions duions aux saà l’issue de catégorie pr0 000 action
ACTIVITE
ppelé Plan dration du 17/0uveaux salar
ouées dont ont été at
0 actions au
ppelé Attribtration du 17
cours de l’anont été défin
pelé Attriburation du 16/s filiales sur lribuées. Au étaient en co
pelé Attribuseil d’AdminiSociété au tn- résidence
pelé Attribuseil d’Admine de ses fonnce du Prési
à des salation de 2 ans
ons de l’Ass
onformémentctions ordina
a société ou 197-2 du Co
ondent aux c
atuitement nr le Conseil
st de 38 moi
ppelé Plan du Conseil d’lariés présela période drofessionnellns au titre de
E ET AN
de Fidélité n04/2009. Surriés et aux s
31.000 de ttribuées. Le31/12/2011.
ution du 17/7/04/2009 etnnée 2009, ànitivement ac
ution du 16/0/02/10 et a p’atteinte d’ob31/12/2010,ours d’acquis
ution du 23/0istration du 2titre de sa fiscale en Fr
ution du 5/10nistration dunctions. La pident.
riés, attributs.
semblée Gé
t aux articlesaires de la so
des sociétésode de commconditions fix
ne pourra dép
d’Administr
s durant laq
de Fidélité n’Administrationts le 1er av
d’essai pendle. ce plan.
NNEXES
n°2 : r le même prsalariés cha
manière défe solde des
/04/2009 : t a pour but à concurrenccquises. Au
02/2010 : pour but d’allbjectifs sur l’a 69 200 actisition.
08/10 : 23/08/10, 40prise de fo
rance du Pré
0/11 : 5/10/11, 40
période d’acq
tions qui se
nérale du 2
s L. 225-197-ociété à émet
s qui lui sontmerce, xées par l’ar
passer 10% ation (5 oct
quelle le Con
n°3 : on du 5 ocvril 2011 maant la délég
S
rincipe que leangeant de c
finitive. Au c actions en
d’allouer dece de 70 00031 décembre
louer des acannée 2010.ions étaient
0 000 actiononctions. Laésident.
0 000 actionsquisition est
ront définitiv
1 juin 2011
-1 et L. 225-ttre, au profit
t liées directe
rticle L. 225-
du capital stobre 2011)
nseil d’Admi
ctobre 2011ais égalemengation et aux
94
e plan de catégorie
cours de n période
s actions 0 actions. e 2011, il
tions aux . Au mois en cours
s ont été a période
s ont été de 4 ans
ves sans
-197-2 du t :
ement ou
197-1 du
ocial à la à savoir
nistration
, permet nt à tous x salariés
Documen
Vous tro
Désigna
pla
Attribut
06/01
Fidélit
Attribut
17/04
Attribut
16/02
Attribut
23/08
Attribut
27/04
Plan Fidé
Attribut
05/10
TOT
2 – Déta Détail de
d'at
05
27
Détail de Le nombsuit : - Mand- Cadre- Agen- Empl
R
nt de référence
ouverez ci-ap
ation du
an l’au
de l’
tion du
1/09 0
é n°2 0
tion du
4/09 0
tion du
2/10 0
tion du
8/10 0
tion du
4/11 0
élité n°3 2
tion du
0/11 2
TAL
ails des attri
es attributio
Date ttribution
5/10/11 CAT
7/04/11
REB
Total
es attributio
bre d’actions
dataires sociaes : 21 800
nts de maîtrisoyés : 4 000
RAPPO
e 2011
près un récap
Date de
utorisation
’Assemblée
l’
d
06-nov-08
06-nov-08
06-nov-08
06-nov-08
06-nov-08
06-nov-08
21-juin-11
21-juin-11
ibutions gra
ons gratuite
NOM
TLIN P
BISCHUNG J
ons de l’ann
s attribuées a
aux : 47 500
se : 6 000 0
RT D’Apitulatif des d
Date de
attribution par le
conseil
d’administration
06/01/2009
17/04/2009
17/04/2009
16/02/2010
23/08/2010
27/04/2011
05/10/2011
05/10/2011
atuites d’act
s d’actions
Prénom
Pierre
Jean-Claude
née 2011 par
au cours de
0
ACTIVITE
différents pla
e Date de
l’attribution
effective
06/01/2011
Entre le 17
avril 2011 et
le 5 janvier
2014
17/04/2011
Entre le 16
février 2010
et le 3 mai
2010
23/08/2010
27/04/2011
05/10/2011
01/12/2011
tions réalisé
aux manda
Nombre d'actions
40 000 S
7 500 S
47 500
r catégories
l’année 201
E ET AN
ans d’attributi
Nombre
d’actions en
période
d’acquisition
au
31/12/2010
400 000
62 000
59 600
69 200
40 000
630 800
ées au cours
taires en 20
Conditionsperforman
Sur objectifs 201
Sur objectifs 201
s d’employés
11 s’élève à
NNEXES
ions gratuites
Actions
acquises
en 2011
-288 888
-31 000
- 55 100
0
0
374 988
s de l’exerci
011
s de nce
Datedéc
10/2011 05/10
10 27/04
s
79 300 actio
S
s d’actions :
Actions
attribuées
en 2011
N
d
0
11 000
0
0
0
11 500
10 000
46 800
79 300
ice 2011
e de la ision
Valeul’acti
0/11
4/2011 2
ons réparties
95
Nombre d’actions
en période
d’acquisition au
31/12/2011
111 112
37 000
0
59 200
40 000
11 500
10 000
46 800
315 612
r de on
1,6 €
2,2 €
s comme
3
s
Documen
Nombredu plus
Dilutionactions Selon lad’Admin Le tableaprès att Impact su
Impact ap
Impact av
Impact su
Impact ap
Impact av
R
nt de référence
Ca
Ca
Ca
Ag
Em
e total d’acti
grand nom
des capitauau cours de
a délégation istration a co
au ci-après tribution défi
ur les capitaux
près l’attribution
vant l’attribution
ur le résultat (e
près l’attribution
vant l’attribution
RAPPO
e 2011
atégorie
adres dirigeant
adres
gents de maîtri
mployés
ions attribuébre d’action
ux propres e l’exercice accordée p
onstaté l’attri
présente l’imnitive des 37
x propres (en e
n des 370 988 a
n des 370 988 a
en euros)
n des 370 988 a
n des 370 988 a
RT D’A
Date d
ts
27/04/2
Total ca
01/02/2
04/04/2
27/04/2
05/10/2
05/10/2
05/10/2
01/12/2
Total c
se
02/05/2
07/06/2
Total a
05/10/2
05/10/2
Total e
ées aux 10 ns en 2011 :
Ensembsalariés a
le plusnombre
To
et du résult2011 :
par l’Assembbution défini
mpact sur les70 988 action
euros) Cap
prop31/12
actions 42
ctions 42
Résu31/12
actions 1
ctions 1
ACTIVITE
d'attribution
2011
adres dirigeants
2011
2011
2011
2011
2011
2011
2011
adres
2011
2011
gents de maîtris
2011
2011
mployés
employés (h
ble des 10 yant perçu s grand d’actions
otal
tat 2011 à la
blée Généraltive de 370 9
s capitaux prns.
pitaux pres au 2/2011
No
2 471 990
2 471 990
ultat au 2/2011
No
125 240
125 240
E ET AN
Nombre d'actions
7
7
1
4
4
4
4
4
21
3
3
e 6
2
2
4
hors manda
Nombre d'actions attribuées
31 000
a suite de l’a
le en date d988 actions.
ropres et su
ombre d’action
15 656
15 285
ombre d’action
15 656
15 285
NNEXES
s Valeur l'action
500
500
000
000 2
000
000
000
800
000
800
000 2
000 2
000
000
000
000
ataires socia
attribution d
du 6 novem
r le résultat
ns Valel’ac
035
047
ns Résult
act
035
047
S
de
2,2
1,85
2,08
2,2
1,6
1,6
1,6
1,6
2,16
2,13
1,6
1,6
aux) ayant b
définitive de
bre 2008, le
au 31/12/11
ur de ction
2,713
2,779
tat par tion
0,072
0,074
96
bénéficié
e 370 988
e Conseil
avant et
Documen
3.17.
Assemb Aux Acti EUROPLZone Art40110 M En notresur les c Il nous acaractérnous aurleur bienIl vous aqui s’atta Par aillel’article Rconventi Nous avprofessioCes diligles docu CONVEN Conven En applicsuivanteEn date Kim YINhypothèscontexteLa rémusociété I19.750 €
Conven En appliconventid’admini
TransferCHO PODans le 2010, il pour tousera ten Personn
R
nt de référence
2 RAPPOR
REGLEM
blée général
onnaires,
LASMA SA tisanale de C
MORCENX
e qualité de Cconventions r
appartient deistiques et lerions découv
n-fondé, ni à appartient, seachait à la co
eurs il nous R 225-31 duons déjà app
vons mis en œonnelle de lagences ont cments de ba
NTIONS SO
tion autoris
cation de l’are qui a fait l’o
du 5 octobrG LEE, admses de rent
e d’élaboratiounération préNVESCO CA
€ HT.
tions conclu
cation des aons suivanistration :
rt des droits OWER : cadre de la sa été conven
utes les dispu compte d’u
ne concernée
RAPPO
e 2011
RT SPECIAL
MENTEES 20
le d’approba
Cantegrit Est
Commissaireréglementée
e vous commes modalitésvertes à l’occrechercher lelon les termonclusion de
appartient, u code de cprouvés par
œuvre les dia Compagni
consisté à véase dont elles
OUMISES A L
sée au cours
rticle L 225-4bjet de l’autore 2011 le C
ministrateur detabilité du con des budgeévisionnelle aAPITAL dont
ues au cour
articles 225-3ntes n'ont
de Monsieu
signature dunu une repriositions conune reprise d
e : Monsieusociété e
RT D’A
L DES COMM
011
ation des co
t
es aux comps.
muniquer, sus essentiellecasion de no’existence d’
mes de l’articces convent
le cas échéommerce rel’assemblée
ligences quee nationale
érifier la concs sont issues
L’APPROBA
s de l’exerci
40 du code dorisation préa
Conseil d’Adme votre sociécore businesets 2012. a été fixée àt Monsieur K
rs de l’exerc
30 et L. 823pas fait l'o
ur Didier Pine
contrat de tse d’anciennventionnelle
d’ancienneté
r Didier Pineest égalemen
ACTIVITE
MISSAIRES A
omptes de l’
ptes de votre
ur la base dees des conveotre mission, ’autres convecle R 225-31tions en vue
éant, de vouelatives à l’ex
générale.
e nous avonsdes commis
cordance dess.
TION DE L’A
ce écoulé
de commercealable de votministration aété une missss d’Europe
à 14.000 € HKim YING LE
cice précéde
-12 du codeobjet d'une
eau, en qua
ravail CHO Pneté entre les ou légalesà compter d
eau, administnt, Directeur
E ET AN
AUX COMPT
’exercice clo
e société, nou
es informatioentions dontsans avoir àentions. 1 du code dde leur appr
us communixécution, au
s estimé nécssaires aux cs information
ASSEMBLEE
e, nous avontre conseil d’a autorisé voion de revue
e Environnem
HT. Les honoEE est dirigea
ent et non a
e de commerautorisatio
lité de salari
Power, de Ms sociétés E
s se référantdu 20 septem
trateur et direGénéral de C
NNEXES
TES SUR LES
os le 31 déc
us vous prés
ons qui noust nous avon
à nous prono
e commercerobation.
quer les infou cours de l’
cessaires au comptes relans qui nous o
E GENERAL
ns été avisés ’administratiootre société e opérationnement, et ce
oraires factuant se sont é
utorisées p
rce, nous voon préalable
rié, d’EUROP
onsieur DidEuroplasma et à une cond
mbre 1993.
ecteur générCHO Power
S
S CONVENT
cembre 2011
sentons notr
s ont été donns été avisésoncer sur leu
e, d’apprécie
ormations pexercice éco
regard de laative à cette ont été donn
LE
de la conveon. à confier à
elle afin de v également
rés, à ce titrélevés à la so
réalablemen
ous signalonse de votre
PLASMA à la
ier Pineau, leet CHO Powdition d’ancie
ral de votre SAS
97
TIONS
1
re rapport
nnées les s ou que r utilité et
er l’intérêt
révues à oulé, des
a doctrine mission.
ées avec
ntion
Monsieur valider les
dans le
re par la omme de
nt.
s que les conseil
a société
e 23 août wer. Ainsi, enneté, il
3
Documen
Apport p Dans le transféradévelopp
L’apport
Personnde
Il nous d'autorisraison d’ CONVEN Convencours de En applides cons’est pou
Pr MiAs
R
nt de référence
partiel d’actifs
traité d’appoait à la sociépement d’un
- Un brevTurbopl
- Le savo
a été évalué
nes concerné
appartient sation n'a pas’une omissio
NTIONS DE
tions approe l’exercice
cation de l’aventions suiursuivie au c
- EUROPprévoyadétient janvier 2
Cette av Cette co- En date
porter cLandesdu 16 a
ricewaterhou
chel PASQUssocié
RAPPO
e 2011
s au profit de
ort en natureété CHO Powe unité de pr
vet relatif à uasma » enre
oir-faire attac
é globalemen
ées: Monsieu
CHO Po Monsie société
de vous cos été suivie.
on.
EJA APPROU
ouvées au cécoulé.
article R 225ivantes, app
cours du dern
PLASMA a éant l’inscriptiauprès de s2012. vance s’élèveonvention a ée du 8 octobcaution, pou, à hauteur dvril 2003.
Fait
useCoopers
UET
RT D’A
e la société C
e signé le 5 jwer l’ensembroduction d’é
n procédé etegistré auprèché au procé
nt à la somm
ur Pierre Ca
ower SAS, ur Didier Pinest égaleme
ommuniquer Ces conven
UVEES PAR
cours d’exer
5-30 du codeprouvées parnier exercice
établi le 10 jon en avansa filiale. Ce
e à 5.500.00été ratifiée pabre 2003, le
ur le comptede 1.000.000
t à Poitiers e
Les comm
s Audit
ACTIVITE
CHO POWER
janvier 2010ble des actifsénergie par g
t dispositif deès de l’INPI sdé d’une ins
me de 1.266.0
atlin, Préside
neau, adminisent, Directeu
les circonsntions n’ont p
L’ASSEMBL
rcices antér
e de commerr l’assemblé :
janvier 2008ce à long teette somme
00 € au 31 déar l’Assemblée Conseil d’Ae de sa filia0 €, en appl
et Le Tourne,
missaires aux
E ET AN
R :
, il a été cons incorporels
gazéification
e traitement sous le N°FRtallation de g
000 € HT.
nt de votre s
strateur et dir Général de
stances en pas fait l’obje
LEE GENER
rieurs dont
rce, nous avée générale
8 une conveerme d’une ne produira
écembre 201ée GénéraleAdministratioale INERTAMication de l’a
, le 16 avril 2
x comptes
Dura
NNEXES
nvenu que las relatifs à lade biomasse
d’un gaz de R 29 21 384 gazéification
société est é
irecteur génée CHO Poweraison desq
et d’une auto
RALE
l’exécution
vons été infoau cours d’
ntion avec lcréance de
a aucun inté
1. e Ordinaire duon a autorisM, auprès darrêté d’auto
2012
and et Assoc
Nicolas de LA
S
a société Eua mise au poe et compren
synthèse dit
.
également, P
éral de votre er SAS, quelles la porisation préa
s’est pours
ormés que l’eexercices an
a société INe 6.000.000 érêt jusqu’au
u 30 juin 200é votre soci
de la Préfecrisation d’ex
ciés Aquitain
LAAGE de MAssocié
98
roplasma oint et au nant :
t « brevet
Président
procédure alable en
suivie au
exécution ntérieurs,
NERTAM, € qu’elle
u premier
09. iété à se cture des xploitation
ne - Deixis
MEUX
Documen
3.17.
3.17
3
El'
E
D
El'
%
E
D
El'
%
E
D
El'
%
3
Ed
Ed
T
Dd
Dd
T
d
E
R
nt de référence
3 CONSEQ
7.3.1 Effe
3.17.3.1.1
Effectifs à l'ouve'exercice 2009
Embauches 200
Départs 2009
Effectifs à la clô'exercice 2009
% du total
Embauches 201
Départs 2010
Effectifs à la clô'exercice 2010
% du total
Embauches 201
Départs 2011
Effectifs à la clô'exercice 2011
% du total
3.17.3.1.2
Embauches en cdurées indéterm
Embauches en cdurées détermin
Total embauche
Départs en contdurées indéterm
Départs en contdurées détermin
Total départs
dont :
Fin
Ruptures de pério
Ruptures conv
Retraites et
Lic
Transferts
A
Embauches nett
RAPPO
e 2011
QUENCES S
ectifs
Les effec
erture de
09
ôture de
0
ôture de
1
ôture de
Les mou
contrats à minées
contrats à nées
es
rats à minés
rats à nées
ns de contrat
odes d'essai
ventionnelles
pré retraites
cenciements
Démissions
intra groupe
Autres motifs
tes
RT D’A
OCIALES D
ctifs en fin de
H
182
32
-27
187
76%
49
-45
191
78%
43
-38
196
78%
uvements du
G
2009
26
23
49
17
21
38
17
0
5
3
4
5
2
2
11
ACTIVITE
E L’ACTIV IT
e période su
F To
52
17
-11
58
24%
16
-20
54
22%
20
-18
56
22%
personnel
Groupe
2010 2
42
23
65
38
27
65
22
8
10
0
9
12
3
1
0
E ET AN
TE
r les 3 dernie
otal F
234
49
-38
245
100%
65
-65
245
100%
63
-56
252
100%
2011
36
27
63
30
26
56
23
4
5
0
2
16
5
1
7
NNEXES
ers exercices
dont France
C
199
44
-34
209
100%
55
-59
205
100%
50
-45
210
100%
dont F
2009 201
21
23
44
14
20
34
17
0
4
1
4
5
2
1
10
S
s
CDI CDD
184 1
21 2
-14 -2
191 1
91% 9
32 2
-31 -2
192 1
94% 6
23 2
-19 -2
196 1
93% 7
rance
10 2011
32 2
23 2
55 4
32 1
27 2
59 4
22 2
4
9
0
9
11 1
3
1
-4
99
15
23
20
18
%
23
28
13
%
27
26
14
%
23
24
47
19
26
45
23
2
3
0
1
10
5
1
2
3
Documen
3.17
3
Le temples socié
3
3.17 Les rém
Rémunér
Charges dversées
Total rém
Taux de c
Nombre ml'année
Rémunér
Chiffre d'a Chiffre d'a
R
nt de référence
7.3.2 L’o
3.17.3.2.1
s de travail eétés. En Fran
3.17.3.2.2
Equivalmoyenn
Durée hmoyenn
Heures travail a
Absentéi
% d'abs
dont :
Con
Acciden
Heures
% d'heusupplém
7.3.3 Les
unérations v
En
ations versées
de sécurité soci
munérations ve
charge
moyen d'équiva
ation moyenne
affaires
affaires par ETP
RAPPO
e 2011
rganisation
Durée he
est de 35 à 4nce, le temps
L’absent
ents temps pleine annuelle
hebdomadaire ne du travail
théoriques de annuel
isme
sentéisme
Congés m
ngés maternité/pat
ts du travail/sur le
A
supplémentaire
ures mentaires
s rémunérat
versées ci-de
K€
en cash sur la p
iale et de prévo
ersées
lents temps ple
P
RT D’A du temps d
ebdomadaire
40 heures pas de travail d
téisme et les
200
n en 2
46
2
aladie
ternité
e trajet
Autres
es 8 2
tions versée
essous s’ente
2009
période 7 88
oyance 3 24
11 13
41%
ins sur 240,
32,
31 40
13
ACTIVITE
de travail
e du travail
ar semaines,des cadres es
s heures sup
09 20
241 2
37
61 853 4
22 362
4,8%
59,9%
13,7%
24,7%
1,7%
221 8 6
1,8%
es au cours
endent hors i
Group
9 2010 %
89 8 565 9%
49 3 435 6%
38 12 000 8%
% 40%
,9 244,1 1%
,8 35,1 7%
04 40 836 30%
30 167 28%
E ET AN
, selon les past le forfait d
plémentaires
Groupe
010 %
244 1%
37 0%
468 698 1%
19 387 -13
4,1% -15%
59,0% -2
11,2% -18
18,4% -25
11,3% 580
613 5%
1,8% 3%
des 3 derni
intéresseme
pe
% 2011 %
% 8 741 2
% 3 689 7
% 12 430 4
42%
% 249,6 2
% 35,0 0
% 58 030 42
% 232 39
NNEXES
ays, les catée 218 jours d
s
2011
% 250
% 37
% 479 486
% 18 354
% 3,8%
% 66,9%
% 16,7%
% 14,5%
% 1,9%
% 9 260
% 1,9%
iers exercice
nt ou particip
% 2009
% 7 214
% 3 165
% 10 379
44%
% 205,9
% 35,0
%
%
S
égories d’emde travail par
%
2,24%
1%
6 2%
-5%
% -7%
% 13%
% 48%
% -22%
% -83%
8%
% 5%
es
pation.
dont France
2010 %
7 721 7%
3 337 5%
11 058 7% 1
43%
205,8 0%
37,5 7%
100
ployés et r an.
e
2011 %
7 923 3%
3 588 8%
11 511 4%
45%
210,0 2%
37,7 1%
Documen
3.17 Les salales socié
3
Des accosans plamère. Des primPar aille
3
Salaires brFrance
Dirigeant
Chef d'équ
Employé
Total
3
3
R
nt de référence
7.3.4 Rel
ariés du Groétés et les pa
3.17.3.4.1
ords de partans d’épargn
mes sur objecurs, le Group
3.17.3.4.2
E
R
ruts moyens e
ipe
3.17.3.4.3
3.17.3.4.4
RAPPO
e 2011
lations profe
upe sont repays, conform
Les acco
icipation et dne entreprise
ctifs et des ape investit en
Egalité H
en K
ETP Moyens
Rémunération m
n
H
182
44
24
36
Le recou
Mises à disp
Intérimaires
Sous-traitanc
Total
% ETP moye
L’emploi
en ETP MoyeETP Handica
en % des ETdu groupe
RT D’Aessionnelles
présentés paément à la lé
ords collectif
d’intéressemee, selon les p
actions peuventre 60 et 10
Hommes Fem
K€
Hommes
Femmes
moyenne
Hommes
Femmes
2009
F Total
- 182
43 44
22 23
31 35
urs à la main
positions
ce
ens
i et l’insertion
en apé
TP moyens
ACTIVITE
s
ar des délégégislation.
fs et les avan
ent sont mis pays et les s
ent être attrib0 K€ par an
mmes
2009 20
240,9 2
184,7 1
56,2
32,8
33,8
29,4
H F
268
46
25
39
n d’œuvre ext
2009
12
8
19
8%
n des travaill
2009
6,00
2,5%
E ET AN
gués du pers
ntages
en place ensociétés, et n
bués aux salen formation
Groupe
010 %
244,1 1%
87,5 2%
56,6 1%
35,1 7%
36,4 0%
30,8 30%
2010
F Total
- 268
46 46
24 25
32 38
térieure
2010
13
7
20
8%
eurs handica
2010
7,27
3,0%
NNEXES
sonnel/délég
fonction de notamment a
ariés sous cens.
2011 %
249,6 2
194,3 4
55,3 -2
35,0 0
35,6 0
33,0 42
% H
47% 221
6% 49
7% 26
7% 39
2011
10
10
20
8%
apés
2011
10,41
4,2%
S
gations uniqu
la législationau sein de l
ertaines con
2%
4%
2%
0%
0%
2%
2011
F Tot
- 2
9 49
6 23
9 34
101
ues selon
n avec ou a société
ditions.
tal %
221 -17%
49 7%
25 2%
38 1%
3
Documen
3.17.4
La protede techreprésenGroupe,
-
c-
2- S
e
- T
d
3.17
3
Les prinadministdes obligMorcenxsont adre
Principaindustrie
Site d'es
Usine d'
Usine de
Usine de
Usine d'Environn
R
nt de référence
4 CONSEQ
ection de l'enhnologies pntent un facteà travers se
Etudes et inphotovoltaïqcadre d’un cDestruction d2011 dans leSolutions d’éle respect deelle sera couhaute efficacTraitement dnouvelle chad’Aspach-Le
7.4.1 La g
3.17.4.1.1
ncipaux sitetratives compgations en mx fait l’objet dessés réguliè
aux sitesels
ssais à Morcenx
'Inertam
e CHO Morcenx
e Ventacid
'Europe nement
RAPPO
e 2011
QUENCES E
nvironnemenropres et deur décisionn
es 4 businessgénierie, torues, proprié
contrat avec Ede déchets de but d’obtenénergies rene normes enuplée à un sycité énergétiqde l’air et darte environ
e-Haut.
gestion des
Les sites
es industrielpétentes en matière d’end’une autorisèrement à la
s Activité
exercée sursite
x Recherche
développem
Traitement recyclage d
déchets amiantés
x
Productiond'énergie p
gazéificationdéchets nodangereux
Usine
Usine, recherche e
développem
RT D’A
ENVIRONNEM
t est une préde solutionsnel à part ens units : rches et procété de la socEDF OA. dangereux : unir la certificanouvelables :nvironnementystème de réque. des gaz : lennement dan
s impacts en
s du Groupe
ls du Groumatière d’en
nvironnementsation d’exp
a DREAL.
r le
Existend'autoris
d’explospécifiq
et ent
Site en cde
construcdossiers
cours
et de
Oui, instaclassée pprotectio
l'environnesoumis
autorisa
n ar
n de on x
Oui, instaclassée pprotectio
l'environnesoumis
autorisa
Oui
et ent
Installaclassé so
à déclara
ACTIVITE
MENTALES D
éoccupation s d’énergie
ntière dans le
cédés : la placiété Sunlan
un système dation ISO 14 l’usine de Ctales au-delà
écupération d
e sous-groupns la droite
nvironnemen
upe sont sonvironnement, d’hygiène loiter du fait
nce ation
oiter que
Obligatremisétat s
site
cours
ction, s en s
Site ende
constru
llation pour la on de ement
se à ation
Ou
llation pour la on de ement
se à ation
Ou
No
tion umise ation
No
E ET AN
DE L’ACTIV
majeure dus vertes. L
es décisions
ateforme d’edes, raccord
de managem001 par étap
CHO-Morcenà des exigend'énergie bas
pe Europe Eligne de l’i
ntaux
oumis à dént. En particu
et de sécurde son acti
tion de se en sur le e ?
Gestio
n cours e uction
Les regarantide la rè
ui
Le sitautorissous ebig-bagconteninerteCOFALvalorisroutièreutiliséedans le
ui
L'usineles fonctionon da
on
Les crecyclédes désont pa
on
Les déd'une ssont tret les dfilières
NNEXES
ITE
groupe EurLes aspectsde gestion e
essai a été édés au résea
ment environnpes. nx, en cours nces réglemesse tempéra
Environnemeinvestisseme
éclaration aulier, les instarité. Dans levité, et des
n des matières
ejets gazeux ir la conformitéèglementation.
te stocke envsation de 7000temballage doubgs ou sur palett
neurs 20 pieds par le proces
LIT (matériau é, notamment e. D'autres mates dans le proce respect des rè
e, en cours dematières nénnement, et n
angereux constit
chutes de plaées par une soéchets, les maas stockées. échets plastiquesociété spécialisaités à l'aide dedéchets toxiquetraditionnelles.
S
roplasma, fos environne
et d’investisse
équipée de pau électrique
nemental été
de construcentaires ; pature lui confé
ent s’est doent de la pl
uprès des allations clases Landes, lerapports et
dangereuses p
seront traités é de ces rejets
viron 2000t (pt) de déchets dble enveloppe, tes filmées et stou sous hanga
ssus de vitrificissu du traitem
comme soustières dangereucessus et sont ègles d'usages.
e construction, écessaires ànotamment les tuant le combus
astique produitociété locale deatières dangere
es sont valorisésée, les déchete filtres à charb
es sont éliminés
102
urnisseur ementaux ement du
panneaux e dans le
é initié en
ction, vise r ailleurs, érant une
oté d’une lateforme
autorités ssées ont e site de contrôles
résentes
afin de vis-à-vis
pour une d’amiante
puis en ockés en
ar. Rendu cation, le ment) est couche
uses sont stockées
stockera à son
déchets stible.
tes sont e collecte euses ne
és auprès s gazeux bon actif, dans les
Documen
3
Le Grou-
ee
- ssé
3.17 A des finaqueux, internes
3
La branpolluantsagréé intTous lespermettradaptés filtres à mAfin d’abtraitemefaible tend’ores edes NOx RémaneLa ligneconcentrchlorhydPoussièrEn suppanalyseu(CO2), mLe taux La chaînmobile n PertinenL’analystables afréactionsDe mêmd’analys
R
nt de référence
3.17.4.1.2
pe gère les pun service eR&D. Ce sepersonnel suet de mesurengagé danmanagemenl’activité Air sensibilisé, esécurité adaégalement e
7.4.2 Le
ns de conformgazeux et et externes.
3.17.4.2.1
nche « traites dans une tervient égals rejets à l’are une bonne
afin de neumanche en sbaisser la tent des polluaneur en carbt déjà de box supplémen
ence de la mee de traitemrations en drique (HCl) ,res.
plément, uneurs principaumonoxyde dede disponibi
ne principale n’a pas eu à ê
nce de la meseur principalfin de reméds du système
me, les calagee interne, ain
RAPPO
e 2011
Les ress
problématiquest dédié poervice, dirigé ur les précaure des analy
ns une démnt environnem
et Gaz ne net les procédptées. Un C
en place.
contrôle de
mité avec lessolides font
Les cond
ment des ddémarche dement pour atmosphère e diffusion deutraliser les fsérie. eneur en oxants à la soubone du décons résultats,taire dans le
esure ent des décOxydes d'a
, Monoxyde
chaîne de mux. Celle-ci e carbone (Cilité de mesude mesure
être mis en s
sure l s’auto-calibier à une éve sont très bes pour l’annnsi qu’une bo
RT D’Asources
ues d’environour les busin
par un resputions et proyseurs des arche enviro
mental selon nécessite padures en placHSCT (Com
nos impact
s autorisationt l’objet d’un
ditions d’utilis
déchets dand’auto-surveides mesuressont collect
es rejets aprfumées: cha
xyde d’azoteurce en permchet privilégie, pourrait êtr
e process.
chets dangeazote (NOxde carbone
mesure mobmesure les
CO), oxydes dures aux chen’ayant pas service pour
bre quotidienentuelle dérionnes.
née 2011 ontonne représe
ACTIVITE
nnement et dness units dponsable Quocédures en effluents aqonnementalela norme IS
ar de servicece prenant eité d’Hygiène
ts environne
ns d’exploitene surveillan
sation de l’ai
ngereux » efllance contins trimestrielletés et évacurès traitemenmbre de pos
e (NOx), la mettant un ape la créationre prochaine
ereux est dox), Dioxyde (CO), Dioxyd
bile permet dconcentrati
d’azote (NOxminées a étéconnu de dyassurer la ré
nement sur ve (phénom
t permis de dentativité des
E ET AN
de sécurité seéchets dang
ualité, Sécurivigueur et gueux et dese avec la mO 14001.
e dédié, l’ensn compte lese, de Sécurit
ementaux
r et par respnce, de me
ir et le traitem
ffectue des nue, commees et semestués par l'intents. La sociétst combustio
société a, eppoint de co
n des oxydesment complé
otée d’un syde soufre
de de carbon
de palier d’évons en oxyx) et dioxydeé de 100% suysfonctionnemémanence de
un air zéro. ène rare). Lo
démontrer uns résultats d’
NNEXES
elon les sitesgereux, prodité, Environn
gère le systès rejets gazemise en plac
semble du ps risques ideté et de Cond
pect de l’Envisures et de
ment des reje
mesures dee détaillé ci-atrielles de suermédiaire dté a mis en p
on, système
en particulieombustible das d’azote. Ceété par un s
ystème com(SO2), Ox
ne (CO2), Ca
ventuels dysgène (O2),
e de souffre (ur 2011. ment majeure la mesure.
A cette occaors du passa
n bon fonctio’analyse.
S
s exploités : uction d’élec
nement, sensème d’instrumeux. Le grouce d’un sys
personnel étaentifiés et meditions de Tr
ironnement, e contrôles
ets gazeux
e rejets de après. Un obstances cib
d'une cheminplace des trad’injection d
er, mis en œans le four loe traitement,système d’ab
mplet de mesxygène (O2arbone total
sfonctionnemdioxyde de
(SO2).
r en 2011, l’a
asion, il recaage de gaz é
onnement du
103
ctricité et sibilise le mentation upe s’est stème de
ant aussi esures de ravail) est
les rejets réguliers,
certains rganisme blées. née pour aitements de chaux,
œuvre un orsque la donnant
battement
sure des 2), Acide
(COT) et
ments des carbone
analyseur
alcule ses étalon, les
u matériel
3
Documen
L’évoluti
La platefpar une vis-à-vis Pour la contrôlersurveilla L’activitécharbon
3
L’activitéToutefoisproduits
- - é
q Comme d’auto-sunaturel (Matièresdes mesLes mesaqueux rPar ailledes prélèlégionellEnfin, le2011.
R
nt de référence
on des rejets
forme d’essatorchère et u de la règlem
branche Enr la conformince environn
é Air et gaz gactif avant r
3.17.4.2.2
é « Air et Gs un systèmpolluants : récupérationélimination quelconque
pour les reurveillance c(Demande bis en suspenssures mensusures effecturejetés dans urs, le site dèvements etes. Aucune
es relevés et
0,00%
5,00%
10,00%
15,00%
20,00%
25,00%
30,00%
35,00%
40,00%
45,00%
RAPPO
e 2011
s gazeux du
ais de la braun dispositif mentation.
nergies Renité des rejetsnementale a
génère égalerejet dans l'at
Les cond
az » ne génme palliatif a
n et analyse davec l’intervtoxicité, rejet
ejets gazeuxcontinue desiochimique esion totales,elles pour le
uées en 2011le milieu nat
dispose d’unt analyses mcontaminatio
t analyses p
2004 2005
RT D’Asite de Morc
Performanc
anche « Torcpour l’élimin
nouvelables, s dès la mised’ores et dé
ement des retmosphère.
ditions d’utilis
nère théoriqa mis en pl
des rejets à lvention d’unt du liquide à
x, la branch mesures de
en oxygène, d et pH). Pars métaux lou1 ont permisturel (diminue tour aéro-
mensuels sur on à la légioiézométrique
5 2006 200
ACTIVITE
cenx est don
ce Rejets Ga
ches et Procation des NO
un programe en route deéjà été mis en
ejets gazeux
sation de l’ea
quement pasace dans l’é
l’aide d’une fne société à l’égout dan
e « déchetse la qualité ddemande chr ailleurs, unurds et autress de constatetion allant deréfrigérante la tour aéro-nelle n’a été es effectués
07 2008 2
E ET AN
née dans le
azeux Globa
cédés », quaOX afin de ga
mme d’analye l’usine de Cn place avec
x en faible q
au et le traite
s de rejets aéventualité d
fosse à vannspécialisée s le cas cont
s dangereuxde l’eau avanhimique en oxn organisme s polluants.er une réellee 14 % pour ouverte. Un -régrigérantedétectée sun’ont pas ré
2009 2010
NNEXES
tableau ci-ap
al
nt à elle, traarantir la con
yses sera mCHO Morcenc la réalisatio
uantité qui s
ement des re
aqueux contd’un dévers
nes, si les ana
traire.
» effectue nt tout rejet lxygène, Caragréé interv
diminution dla DBO à 48laboratoire
e visant la dér l’année 201évélé de pro
2011
S
près.
aite ses rejetnformité de c
mis en placenx. Un progran d’un état z
sont traités s
ejets aqueux
tenant des pement accid
alyses révè
dans une dliquide dans
rbone organiqvient égalem
du volume d8 % pour le Cindépendantétection d’év11. oblème partic
Jours de dépassement en SO2
Jours de dépassement en HCl
Jours de dépassement NOX
Jours de dépassement en CO
104
s gazeux ces rejets
e afin de amme de
zéro.
ur filtre à
polluants. dentel de
lent une
démarche le milieu
que total, ment pour
’effluents COT). t effectue
ventuelles
culier sur
Documen
3
Dans la plastiqueplastiqueles solidpapiers, mobiliersévacués L’activité
- t
- - c
3
L’activitéd’amiantAu 1er jaCOFALIT5883 tonSur l’annen sous Au 31/12et2635 t
3
Le Grouont été sl’essentie
3
Le GroucependadéposésS’agissadu site l’usine dpiézomèpH, les p
3
Une étumesurésd’exploit
3
Des étudbasées
R
nt de référence
3.17.4.2.3
branche « es telles quees sont valores souillés scartons, dé
s hors d’usas.
é de traitemeles briques traditionnellela chaux pollcartons et em
3.17.4.2.4
é de traitemte, le COFALanvier 2011,T concassé nnes de COFnée 2011, 56couche rout2/2011, les sde COFALIT
3.17.4.2.5
pe compte àsynthétiséesel, ne sont p
2010
m3
TOTAL 28 76
3.17.4.2.6
pe n’exploiteant les sols es les conteneant des sousde destructio
de productioètres afin de potentiels d’o
3.17.4.2.7
de d’impact s sont globater de l’usine
3.17.4.2.8
des d’impactà Morcenx.
RAPPO
e 2011
Le traite
Air et Gaz e le polyéthrisés auprès sont récupérééchets vertsage, sont trié
ent des décheréfractaires,
es, luée (REFIDmballages, é
La valor
ment des déLIT, qui se pr le stock de à 4206 t. Le
FALIT concas667 tonnes dière et 2635 stocks compT en attente
Les cons
à ce jour 3 si dans le tabas jugées sig
Consommation en volume
201
m3
62 28
Les cond
e pas directeen plateformeeurs de déch-sols, un puion de déchen d’électricitcontrôler la
oxydo-réduct
Les nuis
des niveaualement conf d’Inertam.
Le milieu
t ont été meCes études
RT D’Ament des dé
», les princylène, le pod’une sociét
és par une so, déchets dés via des é
ets dangereuqui sont tri
I), éliminée déliminés dans
isation des r
échets dangrésente comCOFALIT ens 1677 t ont ssés au 20/0
de COFALIT t de COFAL
ptent 216 tonde concassa
sommations
ites industriebleau suivantgnificatives e
d'eau e
11 20
MW
170 14
ditions d’utilis
ement les soes de stockaets à traiter.its artésien 2ets dangereté de CHO qualité de l
teur, la résist
sances olfact
ux sonores aformes à l’ar
u naturel
enées lors deont ainsi dé
ACTIVITE
échets et des
ipaux décheolypropylèneté spécialiséeociété de tra’équipementéquipements
ux génère lesiées puis so
dans les filiès les filières t
ésidus solide
gereux valorme un verre n attente de été concass
01/2011. ont été valo
LIT ont été prnnes de COage.
d’énergie
els pour lesqut (les consomet ne sont pa
Consommation den volum
10 20
Wh M
213 14
sation des so
ols. L’activitéage, impermé
248 mètres aeux. Il est pr
Morcenx po’eau souterrtivité, le Carb
tives et sono
a été réalisérrêté préfect
es demandeémontré que
E ET AN
s rejets solide
ets provienn, le PVC oue. Les décheitement. Enfts électriques mis à disp
s principaux oit recyclées
res traditionntraditionnelle
es
rise le prodnoir ou une concassage
sées début ja
risées par unroduites. FALIT conca
uels les princmmations deas intégrées
d'électricité me
011 2
MWh M
4 660 8
ols et des so
é de traitemeéabilisées pa
a été foré afrévu une utiour 2012. Laaine. Des anbone Organiq
res
ée et a permtoral du 16
es d’autorisae, malgré la
NNEXES
es
ent de la du encore le ets chimiquefin, les autress et électro
position par l
déchets soli, soit élimin
nelles, es.
uit inerte issroche basalt
e s’élevait à anvier 2011,
ne entreprise
assées en a
cipales conses autres sitedans le table
Consomma en vo
2010
MWh
8 418
ous-sols
ent des déchar un revêtem
in d’assurer lisation com
a société a nalyses annuque Total, so
mis de concavril 2003 q
tion d’exploisensibilité d
S
découpe de PVDF : cesment polluéss déchets tel
oniques, macl’entreprise p
ides suivantsées dans le
su de la vitique. 1677 t et le donnant un
e de Travaux
ttente de va
sommations des, des bureeau).
ation de gaz olume
2011
MWh
8 193
hets dangerement bitume
l’alimentatiommune du pu
installé sur uelles portanont réalisées
lure que lesqui régit l’au
ter pour les du milieu env
105
matières s déchets s tels que s que les chines et puis sont
s : es filières
trification
stock de stock de
x Publics,
alorisation
d’énergie eaux pour
eux utilise e, où sont
on en eau uits avec le site 7
nt sur les s.
s niveaux torisation
2 usines vironnant
3
Documen
(zone ded’impactLa surveconcentrenvironnL’étude l’installatfonctionnanimale La premavait perEn 2011dioxinesmettent de PCB
3.17
3
Sur le pécivile Attl’objet d’égaleme
3
Les arrêpour lesd’exploitdes LandEn cas dossier cmesures- l'évac
véhic- la dép- l'inse
3
La GrouA ce joujudiciaire
3.17 Le Grousécurité procéduen rappoa lancé ude 3 actrecherchcertificatatteint.
R
nt de référence
e protection dt sensible sueillance envirations en nementales.
des teneurtion alors qunement actupermettent dière campagrmis de note1, 3 échanti et furanes,pas en évidedans les aig
7.4.3 Les
3.17.4.3.1
érimètre existeintes à l’Eune déclarat
ent pour les t
3.17.4.3.2
êtés d’exploits 2 sites indter d’Inertamdes afin de gd’arrêt de lacomprenant s prises ou pcuation ou l'culées par l'epollution desrtion du site
3.17.4.3.3
pe n’a pas cur, le Groupee en matière
7.4.4 Les
pe a instaurédes employ
res peuvent ort avec l’envune procédutivités : la pr
he et dévelopion pour dé
RAPPO
e 2011
de la faune ar l’équilibre bronnementadioxines, fu
rs dans les ue celle des uel. Des préld’évaluer lesgne effectuéer l’absence dllons d’aigui PCB et méence un impuilles de pins
s impacts fin
Assuran
stant au 31 dnvironnemention de sinisttiers.
Garantie
ter des différdustriels de
m, Europlasmgarantir la rema productionle plan à jourévues pour élimination d
eau ainsi ques sols et des de l'installati
Provisio
onstitué de pe n’a jamaisd’environne
s procédure
é des procédyés, le stocêtre contrôlé
vironnement re de certificroduction d’éppement. Uncembre 201
RT D’Aavicole, classbiologique. le autour deuranes, mé
sols apporconcentratioèvements de
s risques sane par Biotoxd’impact passlles de pin étaux lourdspact des émis car sur les
nanciers
ces
décembre 20nt. Ce contratres. Il est un
es hors bilan
rentes sociéMorcenx en
ma a donné umise en étatn, une notifiur des terrainla remise en
des produitse des déchets
eaux souterion dans son
ns pour risqu
provision pous été contraiment.
es et démarc
dures de sécckage de proées par des pour les diffé
cation ISO 14électricité, le ne certificatio2 pour l’act
ACTIVITE
sée NATURA
e l’usine INEtaux lourds
rte des infoons dans les e produits véitaires. en 2006 sursé et actuel dont été pré
s mesurés dissions de l’u5 dernières
011, seule Inat triennal en garant à l’é
tés ne prévon cas de ceune garantie du site en ccation doit êns d'emprisen état du sites dangereux,s présents suraines évent
n environnem
ues et indem
ur risques enint au verse
ches de cert
curité adaptéoduits dangeorganismes
érentes activ4 001 pour le
traitement don par étape ivité « déche
E ET AN
A 2000), l’exp
ERTAM s’effes et indicat
ormations suaiguilles de
égétaux des
r les aiguillesde l’activité slevés et anaans tous lesusine. La soannées, auc
nertam dispoxiste depuis
égard de l’en
oient pas deessation d’ace hors bilan as de cessatêtre envoyée de l'installa et comporta des matièreur le site ; tuellement po
ment.
mnités
n matière d’ement d’inde
tification en
ées sur chaquereux, ou eextérieurs.
vités du groupe site de Morde déchets d
(3 niveaux) ets dangereu
NNEXES
ploitation des
ectue sur lateurs PCB
ur le fonctiopins de l’an
stinés à l’alim
s de pins dasur l’environnalysés. Au bs échantillonciété n’a pas
cun PCB n’av
ose d’un con plus de 6 a
nvironnement
e remise en éctivité. Dans de 1 M€ auption d’activitée au Préfet
ation, ainsi qant notammees polluante
olluées ;
nvironnemenmnités en e
vironnemen
ue site, concencore la séIl n’y a ce jope. Cependarcenx qui rasdangereux ea été initiée
ux », le prem
S
s 2 usines n’
base d’un dans des
onnement pnnée renseigmentation hu
ns les sols enement immébilan, les tens sont faibls effectué d’vait été relev
trat de respoans et n’a jat extérieur lo
état des sitele cadre de
près de la pé. t, accompagu'un mémoir
ent : es susceptibl
nt. exécution de
ntale
cernant notamécurité incenur pas de ce
ant, la sociétésemblera les
et le site d’ee, avec un omier palier a
106
avait pas
suivi des matrices
passé de gne sur le umaine et
et le maïs édiat. neurs en les et ne ’analyses vé.
onsabilité amais fait ocal, mais
es hormis e l’arrêté
préfecture
née d'un re sur les
les d'être
décision
mment la ndie. Ces ertification é Inertam s activités ssais, de bjectif de ayant été
Documen
Par ailleuet notam
- ddvéc
- d
c
- d
- d
R
nt de référence
urs, plusieursmment :
dans la brande l’usine afvalorisation équipementsconsommatiodans l’activitépuissance sprogramme dM€ sera réaconsommatioune meilleuredans l’activitressources, ndans l’activitpanneaux ph
RAPPO
e 2011
s actions fav
nche Energiefin de valoris
de l'énergies électriqueson électriqueé de traitemesont pilotés d'amélioratioalisé en étéon du four, ee utilisation dté Air et Ganotamment até Ingénieriehotovoltaïque
RT D’Avorables au d
s Renouvelaer le plus d'ée contenue s de puissae. ent des déchpar variate
on de la prép 2012 et de
et réduire égade la fraction az, le bâtimeavec l’utilisatie, Torches es.
ACTIVITE
développeme
ables, un effoénergie poss
dans les ance sont
hets dangereurs afin d'o
paration du devrait condualement de 2combustible ent a été coon de panneet Procédés
E ET AN
ent durable s
ort important sible (maximeaux de repilotés par
eux, la pluparoptimiser leudéchet à l'enuire à une r20% la consdes déchets
onçu afin d’eaux solairess, la platefo
NNEXES
ont mises en
a été mené isation du reefroidissemevariateurs
rt des équipeur consommtrée du four,éduction de ommation de
s à traiter. optimiser les.
orme d’essa
S
n place par le
lors de la coendement du ent). La pluafin d'optim
ements électmation électr, d'un monta
plus de 10e gaz du pro
s consomma
ai a été équ
107
e groupe,
onception process,
part des miser leur
riques de rique. Un ant de 1,2 0% de la océdé par
ations de
uipée de
3
Documen
3.17.
N
I - SITUATION
Capital social
Nombre d'act
Nombre d'act
Nombre d'obl
Nombre maxide droits de s
II - RÉSULTAEFFECTUÉE
Chiffre d'affair
Bénéfices ava
Impôts sur les
Bénéfices apr
Montant des b
III - RÉSULTASEULE ACTI
Bénéfice aprèamortissemen
Bénéfice aprèprovisions
Dividende ver
IV - RÉSULTA
Bénéfice aprèamortissemen
Bénéfice aprèprovisions
Dividende ver
V - PERSONN
Nombre de sa
Montant de la
Montant des ssociaux (Sécu
Le tableEuroplas
R
nt de référence
5 TABLEA
NATURE DES IN
montants indiqu
Durée de l'exe
N FINANCIÈRE
en Euros
ions émises
ions ordinaires
igations convert
mal d'actions fuouscription
AT GLOBAL DES - en Euros
res hors taxes
ant impôt, amort
s bénéfices
rès impôts, amo
bénéfices distrib
AT DES OPÉRAON - en Euros
ès impôt, mais ants et provisions
ès impôt, dotatio
rsé à chaque ac
AT DILUE PAR
ès impôt, mais ants et provisions
ès impôt, dotatio
rsé à chaque ac
NEL
alariés
a masse salarial
sommes verséeurité Sociale,...)
eau des résusma SA.
RAPPO
e 2011
AU DES RES
NDICATIONS
ués en euros
ercice (mois)
E EN FIN D'EXE
tibles en actions
utures à créer pa
ES OPÉRATION
tissements et p
ortissements et
bués
ATIONS RÉDU
avant dotations s
ons aux amortis
ction
R ACTION - en E
avant dotations s
ons aux amortis
ction
e en Euros
es au titre des aen Euros
ultats des 5
RT D’A
SULTATS DE
ERCICE
s
ar exercice
NS
rovisions
provisions
IT À UNE
aux
ssements et
Euros
aux
ssements et
vantages
derniers exe
ACTIVITE
ES 5 DERNIE
2007
12
11 129 752
11 129 752
11 129 752
0
6 893 248
1 337 475
-672 606
-207 693
-865 546
0
-0,04
-0,08
0,00
-0,03
-0,05
0,00
18
875 138
398 703
ercices prése
E ET AN
ERS EXERCI
2008
12
11 370 752
11 370 752
11 370 752
0
6 891 248
2 320 892
-1 372 402
-125 771
-1 428 048
0
-0,11
-0,13
0,00
-0,07
-0,08
0,00
23
1 206 792
580 713
ente les don
NNEXES
ICES
2009
12
11 383 752
11 383 752
11 383 752
0
6 891 248
1 015 494
-3 208 335
-671 314
-3 143 065
0
-0,22
-0,28
0,00
-0,14
-0,17
0,00
28
1 527 625
820 209
nnées afféra
S
2010
12
15 285 047
15 285 047
12 982 697
0
4 000 000
2 803 712
1 979 763
-426 364
2 062 204
0
0,16
0,13
0,00
0,12
0,10
0,00
29
1 488 666
668 463
nt à la seule
108
2011
12
15 656 035
15 656 035
12 982 697
0
4 000 000
7 282 513
1 383 024
-381 345
1 125 240
0
0,11
0,07
0,00
0,09
0,06
0,00
26
1 331 200
606 071
e société
Documen
3.17.
Inerta
Europ
Finan
CHO Europenviro
Europ
Venta
R
nt de référence
6 HONOR
A
co
am
plasma
ncière GEE
Power pe-onnement
p-plast
acid Hongrie
Total
RAPPO
e 2011
RAIRES DES
Honor
Au titre du ontrôle légal
AuD
Dir
22
79
6
3
33
12
156
RT D’A
S CACS
raires des CACu titre des iligences rectement Liées
2 00
2
40 11
3
1
40 19
ACTIVITE
Cs y-incl. frais r
09 Au titre du contrôle
légal
22 18
19 119
6 6
3 10
33 41
12 17
96 211
E ET AN
refacturés, danAu titre des Diligences
Directement Liées
2 0
0
42
0
0
0
0
42
NNEXES
ns le compte de
010 Au titre ducontrôle
légal
18 24
161 144
6 6
10 12
41 28
17 13
2
253 228
S
e résultat
Au titre des Diligences
Directement Liées
4 0
4 33
6 0
2 0
8 0
3 0
2 0
8 33
109
2 011
24
176
6
12
28
13
2
261
3
Documen
3.17.
À caract
App
App
Affe
Raprégl
Ratifpas
Ren
Ren
Fixa
Autprop
A caract
Mod À caract
Pou
PREMIER
DECEMBR
L’Assemdes comprésenté L'assemsociétés SECONDE
DECEMBR
L’Assemcommisstels qu’ils
R
nt de référence
7 ORDRE
MIXTE D
tère ordinai
probation des
probation des
ectation du ré
pport spécialementés et
fication de cofait l’objet d’u
ouvellement
ouvellement
ation du mon
orisation à dpres actions
tère extraor
dification de l
tère ordinai
uvoirs pour le
RE RESOLUTIO
RE 2011
mblée Générammissaires aués, les compt
blée généra, visées à l'a
E RESOLUTIO
RE 2011
mblée Générasaires aux cos ont été pré
RAPPO
e 2011
E DU JOUR
DU 21 JUIN
re :
s comptes an
s comptes co
ésultat de l’e
al des comapprobation
onventions vune autorisa
des mandat
du mandat d
ntant des jeto
donner au Cdans le cad
rdinaire :
’article 15 de
re :
es formalités
ON (ORDINAIR
ale, après aux comptes tes annuels a
ale prend acarticle 39-4 d
N (ORDINAIRE
ale, après avomptes sur leésentés se so
RT D’A
ET TEXTE D
2012
O
nnuels de l’e
onsolidés de
exercice,
mmissaires de ces conv
visées aux aration préalabl
ts de Messie
des commiss
ons de prése
Conseil d'Admre du dispos
es statuts;
s.
TEXTE
RE) - APPROB
avoir pris consur l’exercicarrêtés à cet
cte de l’absu Code géné
E) - APPROBA
voir pris connes comptes oldant par un
ACTIVITE
DES RESOLU
ORDRE DU JOU
exercice clos
e l’exercice cl
aux comptventions,
rticles L.225-le ;
eurs Didier P
saires aux co
ence alloués
ministration itif de l'article
E DES RESOLU
BATION DES C
nnaissance e clos le 31 tte date se so
sence de dééral des impô
ATION DES CO
naissance deconsolidés a
ne perte (par
E ET AN
UTIONS DE
UR
le 31 décem
los le 31 déc
es sur les
-38 et suivan
ineau et Jea
omptes titula
aux membre
à l'effet de e L. 225-209
UTIONS
COMPTES ANN
des rapportsdécembre 2oldant par un
épenses nonôts.
OMPTES CONS
es rapports dau 31 décemrt du groupe)
NNEXES
L’ASSEMBL
mbre 2011,
cembre 2011
convention
nts du code d
n-Claude Re
aire et supplé
es du consei
faire rachete9 du Code de
NUELS DE L’E
s du Consei2011, approun bénéfice de
n déductible
SOLIDES DE L’
du Conseil d’mbre 2011, ap) de 1 341 25
S
LEE GENERA
,
ns et enga
de commerc
ebischung ;
éant ;
l,
er par la soce commerce,
EXERCICE CL
il d’Administuve, tels qu’ile 1 125 240
es de l'impô
’EXERCICE CL
’Administratiopprouve ces 59 euros.
110
ALE
agements
e n’ayant
ciété ses
LOS LE 31
tration, et ls ont été euros.
t sur les
LOS LE 31
on et des comptes
Documen
TROISIEM
L'Assemdu résult
- Rés
- Report TOTAUX
Conformprend ac QUATRIE
CONVENT
Statuantréglemequi y son
CINQUIEM
38 ET SU
L’assemexposanconformé
SIXIEME R
L'assemà son tel'assemb SEPTIEM
REBISCH
L'assemREBISCannées, de l'exer
HUITIEME
TITULAIR
Les manLa sociécomptesEt de Moétant arrsix exerc2017.
R
nt de référence
ME RESOLUTIO
mblée Génératat de l’exerc
sultat de l’exe
à nouveau ..
X ..................
mément aux dcte qu'il n'a p
EME RESOLUT
TIONS ET ENG
t sur le rappntés qui lui ant mentionné
ME RESOLUTI
IVANTS DU CO
mblée générant les circonsément à l’art
RESOLUTION
blée généraerme, décideblée tenue da
E RESOLUTIO
HUNG
blée généraCHUNG est
soit jusqu'à rcice écoulé.
E RESOLUTION
E ET SUPPLEA
ndats de : été DEIXIS s titulaire, onsieur Jeanrivés à expiracices, soit ju
RAPPO
e 2011
ON (ORDINAIR
ale, sur propcice clos le 3
ercice .........
....................
....................
dispositions dpas été distrib
TION (ORDINA
AGEMENTS R
port spécial da été présentées.
ON (ORDINAIR
ODE DE COMM
ale, après astances en ticle L.225-42
(ORDINAIRE)
le, constatan de le renouans l'année 2
ON (ORDINAI
ale, constatarrivé à sonl'issue de l'a
N (ORDINAIRE
ANT
(anciennem
n-Luc MECHation, l'assemusqu'à l'issue
RT D’A
RE) - AFFECTA
osition du C1 décembre
....................
....................
....................
de l’article 24bué de divide
AIRE) - RAPP
EGLEMENTES
des commissté, l’Assembl
RE) – RATIFIC
MERCE N’AYA
avoir entendraison desq2 du Code de
– RENOUVEL
nt que le manuveler pour u2018 appelée
IRE) – RENO
tant que len terme, déassemblée te
E) – RENOUVE
ment DURAN
IN, co-commmblée générae de l'assem
ACTIVITE
ATION DU RES
onseil d’Adm2011 suivan
Origine
....................Affectation
....................
....................
43 bis du Coende au titre
PORT SPECIA
S ET APPROBA
saires aux clée Générale
CATION DE DE
NT PAS FAIT L
du le rappouelles la proe commerce
LEMENT DU M
ndat d'adminune nouvellee à statuer s
OUVELLEMEN
e mandat dcide de le r
enue dans l'a
ELLEMENT DU
ND ET ASS
missaire aux cale décide demblée qui sta
E ET AN
ULTAT DE L’E
ministration, dnte :
....................
............. 1 12------
............. 1 12
ode Général de des trois de
L DES COMM
ATION DE CES
comptes sur e approuve e
EUX CONVENT
L’OBJET D’UN
ort spécial docédure d’au
e, approuve le
MANDAT DE M
nistrateur de e période de sur les compt
T DU MAND
d'administratrenouveler p
année 2018 a
U MANDAT DE
SOCIES AQ
comptes supe les renouveatuera sur le
NNEXES
EXERCICE
décide de pr
....................
25 240€ -----------25 240€
des Impôts, erniers exerc
MISSAIRES AU
CONVENTION
les conventiet ratifie les c
TIONS VISEES
E AUTORISAT
des commisutorisation nes deux conv
ONSIEUR DID
Monsieur Di6 années, s
tes de l'exerc
DAT DE MON
teur de Mopour une noappelée à sta
S CO-COMMIS
QUITAINE),
ppléant, eler pour unees comptes
S
rocéder à l’a
......... 1 125
------------- 1 125 240
l'assemblée ices.
UX COMPTES
NS
ions et engaconventions n
AUX ARTICLE
TION PREALAB
ssaires aux n’a pas été sventions y fig
IER PINEAU
dier Pineau esoit jusqu'à lcice écoulé.
NSIEUR JEAN
onsieur Jeaouvelle périoatuer sur les
SSAIRES AUX
co-Commiss
e nouvelle péde l'exercice
111
ffectation
240 €
---- 0 €
générale
SUR LES
agements nouvelles
ES L.225-BLE
comptes suivie, et gurant.
est arrivé 'issue de
N-CLAUDE
n-Claude ode de 6 comptes
COMPTES
saire aux
ériode de e clos en
3
Documen
NEUVIEM
MEMBRES
L’Assemd’Admin DIXIEME
FAIRE R
L'ARTICL
L’Assemdernier, de commde la soajusté apouvant Cette aupar l’Ass Les acqu
Ces achde titres,Ces opél’article 2numérail’exécutioLa sociéLe prix mde divisisera ajud’actionsLe montaL’Assemopératioformalité Cette aujuin 2011
R
nt de référence
ME RESOLUTIO
S DU CONSEIL
mblée Généraistration à 80
RESOLUTION
RACHETER PA
E L. 225-209
mblée Générpour une pé
merce, à prociété dans la
afin de tenir intervenir pe
utorisation msemblée Gén
uisitions pou- d’ass
par lde liq
- de cpaieque
- d’assd’alloles cpartipar a
- d’assla so
ats d'actions, et aux époqérations pour232-15 du rre et, d’autreon du progra
été n’entend pmaximum d’aon ou de regsté dans less composantant maximal
mblée Générans, d’en arrê
és.
utorisation an1.
RAPPO
e 2011
ON (ORDINAIR
L
ale fixe le m0 000 euros,
(ORDINAIRE) AR LA SOC
9 DU CODE DE
rale, connaisériode de dix-céder à l’acha limite de 1compte des
endant la dur
met fin à l’aunérale du 21
rront être effsurer l’animal’intermédiairquidité confo
conserver lesment dans leles actions asurer la coocation d’actconditions ecipation auxattribution grsurer la couvociété dans le
s pourront êtques que le Crront notammrèglement gée part, les oamme en coupas utiliser dachat est fixégroupement s mêmes prt le capital avde l’opératio
ale confère têter les cond
nnule et rem
RT D’A
RE) - FIXATIO
montant globà compter d
- AUTORISAT
CIETE SES P
E COMMERCE
ssance prise-huit mois, cohat, en une o0 % du nom
s éventuellesrée du progra
torisation dojuin 2011.
fectuées en vation du marre d’un prestorme à la chas actions ace cadre d’opacquises à ceouverture detions à des
et selon les x résultats deratuite d’actioverture de vae cadre de la
tre opérés paConseil d'Adment être efénéral de l’A
opérations deurs et qu’elledes mécanismé à 10 eurosdes actions
roportions (cvant l’opération est ainsi ftous pouvoir
ditions et les
mplace l’auto
ACTIVITE
ON DU MONTA
bal annuel dde l’exercice
TION A DONNE
PROPRES AC
e du rappoonformémenou plusieurs
mbre d’actions opérationsamme.
onnée au Co
vue : rché secondatataire de searte de déonhetées et le
pérations éveet effet ne pee plans d’osalariés et/omodalités p
e l’entrepriseons, aleurs mobila réglementa
ar tous moyeministration ffectuées enAMF si, d’ue rachat sones ne sont pames optionnes par action. ou d’attributoefficient muon et le nom
fixé à trois mrs au Conseimodalités, d
risation cons
E ET AN
ANT DES JET
es jetons de2012.
ER AU CONSE
CTIONS DANS
rt du Consent aux article
fois aux épos composan
s d’augmenta
onseil d’Adm
aire ou la liqrvice d’investologie de l’A
es remettre uentuelles de euvent excédoptions d’achou des mandprévues par e, au titre d’u
ières donnanation en vigue
ens, y comprappréciera.période d’o
ne part, l’ofnt réalisées das susceptiblels ou instrumEn cas d’op
tion gratuite ultiplicateur
mbre d’actionillions (3.000il d’Administde conclure t
sentie par l’A
NNEXES
TONS DE PRE
e présence
EIL D'ADMINIS
S LE CADRE
eil d’Adminis L. 225-209oques qu’il dt le capital sation ou de
ministration (D
quidité de l’astissement aAMAFI admisultérieuremencroissance eder 5 % du chat d’actiondataires socla loi, notam
un plan d’épa
nt droit à l’ateur.
ris par voie d
offre publiqueffre est régldans le cadres de faire éments dérivé
pération sur ld’actions, leégal au raps après l’opé
0.000) d’euroration à l’effetous accords
Assemblée G
S
ESENCE ALLO
à allouer au
STRATION A L'E DU DISPO
stration, aut9 et suivants déterminera, social, le cas
réduction d
Directoire ou
ction EUROu travers d’use par l’AMFnt à l’échangexterne, étancapital de la sns et autresiaux du groumment au tiargne d’entre
ttribution d’a
d'acquisition
e dans le reée intégralere de la pouéchouer l’offrés. e capital, no
e montant suport entre leération). os. et de procéds et d’effectu
Générale Mix
112
OUES AUX
u Conseil
'EFFET DE
OSITIF DE
torise ce du Code d’actions
s échéant de capital
u Gérant)
PLASMA un contrat F, ge ou en nt précisé société, s formes upe dans tre de la eprise ou
ctions de
de blocs
espect de ement en ursuite de re.
otamment s-indiqué
e nombre
der à ces uer toutes
xte du 21
Documen
ONZIEME
L’Assemconformévolution Par concomme s « ARTIC 15-1 Leassembl 15-2 Lesréglemen Elles son Tout acde votertitres soprécédetenus phabilité.tous les Tout actspéciale Sont répl’assembidentifical’utilisatioLes voteconseil d Les titulal’exercicainsi qu’ DOUZIEM
L’Assemprésent loi.
R
nt de référence
E RESOLUTION
mblée Générité les disposns législative
séquent, l’Asuit :
CLE 15 – AS
es assemblélées spéciale
s assembléentaires.
nt réunies au
tionnaire a r par corresont libérés dent l’assembpar la socié. Le conseil actionnaires
tionnaire pros des action
putés présenblée par viation et confon de tels moes s'exprimed’administrat
aires d’actioe des droits ’il a été préci
ME RESOLUTIO
mblée Généraprocès-verba
RAPPO
e 2011
N (EXTRAORDI
ale décide dsitions statutes.
Assemblée G
SEMBLEES
ées générales ont les com
es d’actionn
u siège socia
le droit de pspondance, des versemblée, à zéro été, soit dad'administra
s.
opriétaire d'anaires de ce
nts pour le cisioconférencformes à la royens de pant soit à mation.
ons de préférattachés aux
isé ci-avant à
ON (ORDINAIRE
ale donne toual à l’effet d’a
RT D’A
INAIRE) – MO
de modifier taires relative
Générale déc
S D’ACTIONN
les ordinairempétences q
aires sont c
al ou en tout
participer aquel que so
ments exigibheure, heur
ans les comation peut réd
actions d'uneette catégorie
calcul du quoce ou parréglementatirticipation, a
ain levée soi
rence devroxdites actionà l’article 8 d
E) – POUVOIR
us pouvoirs aaccomplir tou
ACTIVITE
DIFICATION D
l’article 15 es à l’accès a
cide que l’a
NAIRES
res, les assque leur attrib
convoquées
autre lieu ind
ux assembloit le nombrles et enregre de Paris,
mptes de titduire ce déla
e catégorie e, dans les m
orum et de ldes moye
ion en viguentérieuremenit par tous m
nt être réunns de préféredes statuts. »
RS POUR LES F
au porteur dutes les form
E ET AN
E L’ARTICLE 1
des statuts aux assembl
rticle 15 de
semblées gbue respecti
et délibèren
diqué dans la
lées générare de ses titgistrés à sosoit dans letres au porai par voie d
déterminée mêmes condit
la majorité, ns de téléur, lorsque lnt à la convo
moyens techn
nis en Assemence ou en c
FORMALITES
’un exemplamalités de dé
NNEXES
15 DES STATU
de la sociétlées général
s statuts se
énérales exivement la lo
nt dans les
a convocatio
ales, de s’y ftres de capi
on nom au tes comptes rteur tenus de mesure g
peut particitions.
les actionnacommunicatle conseil d’aocation de l’aniques appro
mblée Spéciacas de modifi
ire, d’une coépôt et de pu
S
UTS DE LA SO
té afin de mes avec les d
era désorma
xtraordinairesi.
conditions lé
on.
faire représital dès lors troisième jode titres nopar l’interm
énérale bén
iper aux ass
aires qui parttion permettadministratioassemblée gopriés décid
ale afin de pfication de leu
opie ou d’un eblicité requis
113
CIETE
mettre en dernières
ais rédigé
s et les
égales et
senter ou que ses
ur ouvré ominatifs rmédiaire éficiant à
semblées
rticipent à tant leur
on décide énérale.
dés par le
permettre urs droits
extrait du ses par la
3
Documennt de référencee 2011
114
Documen
4.1 COM
4.2 RAP
nt de référence
MPTES CONSO
PPORT DES CO
ETATS
e 2011
4. E
OLIDES 2011 .
OMMISSAIRES
S FINAN
ETATS
....................
AUX COMPTE
NCIERS
S FINAN
....................
ES SUR LES CO
CONSO
NCIER
....................
OMPTES CONS
OLIDES
S CON
....................
SOLIDES .......
S
NSOLID
...................
...................
115
DES
........ 116
........ 182
4
Documen
1. 2. 3. 4. 5. 6.
Note 1 :
Note 2 REGLES
Note 3 :
Note 4 :
nt de référence
4.1ETAT DE LCOMPTE DETAT DU RETAT DESTABLEAU ANNEXE ...
FAITS CARA1.1. Etu1.2. Déc1.3. Ene1.4. Air
: REFERENS D’EVALUA
2.1. Bas2.2. Mod2.3. Rés2.3.1. Reg2.3.2. Par2.3.3. Con2.3.4. Pro2.3.5. Sub2.3.6. Imp2.3.7. Imm2.3.8. Imm2.3.9. Per2.3.10. Imm2.3.11. Con2.3.12. Sto2.3.13. Acti2.3.14. Pas2.3.15. Acti2.3.16. Pro2.3.17. Ava2.3.18. Paie2.3.19. Info
PREMIERE 3.1. Esti3.2. Exe3.3. Réc3.3.1. Bila3.3.2. Bila3.4. Réc3.4.1. Bila3.4.2. Bila3.5. Réc3.5.1. Com3.5.2. Com
3.6. Ndécembre 203.7. Synet au 31/12/2
JUGEMENT
ETATS
e 2011
1 COMPT
LA SITUATIODE RESULTRESULTAT G
S VARIATIONDES FLUX D....................
ACTERISTIQdes et Ingénierichets dangereuxergies renouvelaet gaz ..............
NTIEL COMATION ..........se de préparatiodalités de consosumé des princigroupement d’erticipation dans nversion des mo
oduits des activitbventions publiqpôts sur les résumobilisations incmobilisations corte de valeur desmeubles de placntrats de locatiocks et en-coursifs financiers ....ssifs financiers .ions propres ....
ovisions .............antages du persements fondés
ormation sectori
ADOPTIONimations ...........
emption ............conciliation de laan au 1er janviean au 1er janvieconciliation de laan au 31 déceman au 31 décemconciliation du cmpte de résultatmpte de résultatNotes annexes a010 et du comptenthèse des impa
2010 ..................
TS ET ESTIM
S FINAN
TES CONS
ON FINANCIAT CONSOLGLOBAL CONS DES CAPDE TRESOR....................
QUES DE LAie, Torches et px ......................ables ........................................
MPTABLE, M....................
on .....................olidation ...........pales normes cntreprises et godes entreprisesonnaies étrangètés ordinaires ..ques .................ultats ................corporelles horsrporelles ..........s immobilisation
cement .............on .....................s........................................................................................................................
sonnel postérieusur des actionselle ..................
N DES IFRS ..................................................a situation finanr 2010 reclassér 2010 retraité ea situation finanbre 2010 reclasbre 2010 retrait
compte de résult 2010 reclassé t 2010 retraité eaux réconciliatioe de résultat coacts de la 1ère ........................
MATIONS .....
NCIERS
SOLIDES
ERE CONSOLIDE ............
ONSOLIDE ..PITAUX PRORERIE CONS....................
A PERIODEprocédés ..................................................................................
MODALITES....................................................................
comptables ......oodwill ..............s associées ......ères .........................................................................................
s goodwill .................................ns incorporelles........................................................................................................................................................................
urs à l’emploi ...s ...............................................
....................................................................
ncière consolidéé au format IFRSen IFRS ...........ncière consolidéssé au format IFté en IFRS .......tat consolidé 20au format IFRS
en IFRS ...........ons des situatioonsolidé 2010 ...application des ........................
....................
CONSO
2011 OLIDEE ...............................................
OPRES CONSOLIDES .........................
........................................................................................................................
S DE CON.......................................................................................................................................................................................................................................................................................................
s et corporelles ...........................................................................................................................................................................................................................................................
......................................................................
ée au 1er janvier S ................................................
ée au 31 décemFRS ...........................................010 ...................S ................................................ns financières c.........................IFRS sur les ca
.........................
....................
OLIDES
....................
....................
....................NSOLIDES ...........................................
....................
.........................
.........................
.........................
.........................
SOLIDATIO..........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
....................
.........................
.........................2010 ...............
.........................
.........................bre 2010 .......................................................................................................................................consolidées au .........................apitaux propres .........................
....................
S
...................
...................
...................
...................
...................
...................
...................
........................
........................
........................
........................
N, METHO...................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
...................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................1er janvier 2010........................consolidés au 0........................
...................
116
........ 118
........ 119
........ 119
........ 120
........ 121
........ 122
........ 122 ............ 122 ............ 122 ............ 123 ............ 124
DES ET ........ 125 ............ 125 ............ 125 ............ 126 ............ 126 ............ 126 ............ 127 ............ 128 ............ 129 ............ 129 ............ 130 ............ 131 ............ 132 ............ 133 ............ 133 ............ 133 ............ 134 ............ 135 ............ 135 ............ 135 ............ 136 ............ 136 ............ 136
........ 138 ............ 138 ............ 138 ............ 139 ............ 139 ............ 140 ............ 141 ............ 141 ............ 142 ............ 143 ............ 143 ............ 144 et au 31 ............ 145 01/01/2010 ............ 147
........ 148
Documen
Note 5 :
Note 6 :
Note 7 :
Note 8 :
9. ENGA
10. INFO
11.TRAN
12.REM
13. HON
14. EVE
nt de référence
GESTION D5.1. Risq5.2. Risq5.3. Risq
PERIMETRE6.1. Pré6.2. Var6.2.1. Aug6.2.2. Sor6.3. Soc6.4. Soc
NOTES ANN7.1. Goo7.2. Aut7.2.1. Fra7.2.2. Imm7.3. Imm7.4. Par7.4.1. CHO7.4.2. RH7.5. Sto7.6. Acti7.6.1. Acti7.6.2. Cré7.6.3. Aut7.6.4. Aut7.6.5 Tré7.7. Det7.8. Ava7.9 Pro7.10. Pas7.10.1 Inst7.10.2 Pas7.10.3 Con7.11. Acti7.11.1. Acti7.11.2 Prin7.11.3 Ech7.11.4. Imp7.12. Cap7.12.1. Com7.12.2. Acti7.12.3. Acti7.12.4. Inté7.12.5. Paie
NOTES ANN8.1. Chif8.2. Aut8.3. Ach8.3.1. Ach8.3.2. Cha8.4. Cha8.4.1. Effe8.4.2. Cha8.5. Am8.6. Rés8.7. Imp8.7.1. Ven8.7.2. Pre
AGEMENTS
ORMATION S
NSACTIONS
UNERATION
NORAIRES D
NEMENTS P
ETATS
e 2011
DES RISQUEques de marchéques de liquiditéques de crédit e
E DE CONSsentation du pé
riations de périmgmentation du tarties du périmètrciétés consolidéciétés non conso
NEXES A L’Eodwill ................res immobilisatiis de développe
mobilisations incmobilisations corticipations dansO Morcenx.......E ......................cks et en-coursifs financiers ....ifs financiers no
éances client et res créances opres actifs courasorerie et équivttes financières.antages du persovisions courantssifs financiers .truments financssifs au coût amntrats long termifs et passifs d’iifs et passifs d’incipaux actifs ethéances des imppôts différés nonpitaux propres ..mposition du caions propres ....ions en dilutions
érêts minoritaireements fondés
NEXES AU Cffre d’affaires ...res produits d’e
hats consomméhats consomméarges externes .arges de personectif moyen par arges de personortissements, dsultat financier..pôts exigibles etntilation entre imuve d'impôts ....
HORS BILA
SECTORIEL
S AVEC DES
N DES MEM
DES COMMI
POSTERIEU
S FINAN
ES FINANCIEé ......................é ......................et de contrepart
OLIDATIONérimètre de consmètre durant l’exaux de détentiore .....................
ées....................olidées ............
ETAT DE LA........................ions incorporelleement ...............corporelles en crporelles ..........s des entreprise................................................
s................................................
on courants ......comptes rattachpérationnelles ..
ants ...................valent de trésore........................
sonnel ..............es et non coura........................iers de couvertu
morti ..................e ......................mpôts ..............mpôts ..............t passifs d’impôpôts différés ....n comptabilisés ........................
apital social ...............................s ......................
es ......................sur des actions
COMPTE DE........................
exploitation .......s et charges exs ..............................................
nnel ..................catégorie d’em
nnel ..................épréciations et ........................
t impôts différésmpôts différés et........................
AN .................
LLE ..............
S PARTIES L
BRES DES
SSAIRES A
URS A LA CL
NCIERS
ERS ............................................................tie ....................
...................solidation .........xercice .............n .............................................................................................
A SITUATION........................es ............................................
cours ........................................
es associées ............................................................................................................................hés ..................................................................erie ..................................................................
antes ........................................ure ...................................................................................................................
ôt différés par na........................................................................................................................................................................
s .......................
E RESULTAT................................................
xternes .....................................................................................ployés .....................................provisions ...............................
s .......................t impôts exigible........................
....................
....................
LIEES ..........
ORGANES D
UX COMPTE
LOTURE ......
CONSO
...............................................................................................
..........................................................................................................................................................................
N FINANCIE........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................ature .........................................................................................................................................................................................................................
T CONSOLID...................................................................................................................................................................................................................................................................................es ..............................................
....................
....................
....................
D’ADMINIST
ES ...............
....................
OLIDES
....................
.........................
.........................
.........................
....................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
RE CONSO.........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
DE ...................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
....................
....................
....................
TRATION ET
....................
....................
S
...................
........................
........................
........................
...................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
LIDEE ................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
...................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
...................
...................
...................
T DE DIRECT
...................
...................
117
........ 149 ............ 149 ............ 150 ............ 150
........ 151 ............ 151 ............ 151 ............ 151 ............ 151 ............ 152 ............ 152
........ 153 ............ 153 ............ 154 ............ 155 ............ 155 ............ 156 ............ 157 ............ 157 ............ 158 ............ 159 ............ 159 ............ 160 ............ 160 ............ 160 ............ 161 ............ 161 ............ 162 ............ 165 ............ 166 ............ 167 ............ 167 ............ 168 ............ 168 ............ 168 ............ 168 ............ 169 ............ 169 ............ 169 ............ 170 ............ 170 ............ 170 ............ 170 ............ 171 ............ 172
........ 173 ............ 173 ............ 173 ............ 174 ............ 174 ............ 174 ............ 174 ............ 174 ............ 174 ............ 175 ............ 175 ............ 176 ............ 176 ............ 176
........ 177
........ 178
........ 180 TION 180 ........ 181 ........ 181
4
Documen
Goodwill
Autres im
Immobilis
Immeuble
Participat
Autres ac
Impôts dif
Actifs no
Stocks et
Clients et
Autres cré
Impôts co
Autres ac
Trésorerie
Actifs des
Actifs co
Actif
Capital
Primes lié
Réserves
Résultat d
Capitaux actionnair
Intérêts ho
Capitaux
Avantage
Provisions
Dettes fin
Impôts dif
Autres pa
Passifs n
Provisions
Dette fina
Fournisse
Impôts co
Autres de
Autres pa
Passifs de
Passifs c
Passif
Capitaux en €/par a
Capitaux action en
Nombre m
Nombre m
* Cf Note
nt de référence
1. ETA
en K
mobilisations in
ations corporell
es de placement
ions dans les en
tifs financiers no
fférés actifs
on courants
en-cours
comptes rattac
éances opératio
ourants - actif
tifs courants
e et équivalents
s activités destin
urants
ées au capital
et report à nou
de l'exercice
propres attribuares du groupe
ors groupe
propres
s du personnel
s non courantes
ancières non co
fférés passifs
assif financiers n
non courants
s courantes
ancières courant
eurs et comptes
ourants - passif
ettes opérationne
assifs courants
es activités dest
courants
propres, part duaction
propres, part du€/par action
moyen d'action
moyen d'action d
3 sur la premiè
ETATS
e 2011
AT DE LA S
K€
ncorporelles
es
t
ntreprises assoc
on courants
chés
onnelles
s de trésorerie
nées à être cédé
veau
ables aux
non courants
s
ourantes
non courants
tes
rattachés
elles
tinées à être cé
u Groupe, par a
u Groupe, dilués
dilué
re adoption des
S FINAN
SITUATIO
Note
7.1
7.2
7.3
ciées 7.4
7.6
7.11
7.5
7.6
7.6
7.11
7.6
7.6
ées
7.12
7.8
7.9
7.7
7.11
7.10
7.9
7.7
7.10
7.11
7.10
7.10
édées
action 7.12
s par 7.12
s IFRS
NCIERS
N FINANC
s 31/12/201
8 4
1 5
20 3
7 3
8 9
1 9
48 6
2 1
17 5
6 7
1
1 2
11 9
39 8
88 4
15 6
34 6
-14 4
-1 3
34 5
2 4
2 37 0
4
11 9
5
0 5
13 5
6
3 5
0 18 1
0 5 9
0 9 7
37 9
88 4
2 2,2
2 1,7
15 537 1
19 852 7
CONSO
IERE CON
11 31/12
410
587
343
0
340
978
973
631
156
586
798
133
227
963
0
863
495
656
658
417 -
341
556
446
002
451
0
997
563
510
521
697
500
124
0
914
737
0
972
495
224
741
116 12 5
728 17 1
OLIDES
NSOLIDEE
2/2010 V
8 383
2 334
16 078
0
7 945
1 494
1 786
38 020
1 830
13 014
2 132
18
2 271
12 335
0
31 599
69 619
15 285
34 670
-14 740
628
35 843
2 442
38 285
452
0
10 744
862
408
12 466
577
1 839
6 680
20
4 518
5 235
0
18 868
69 619
2,86
2,089
530 479 3 0
61 279 2 6
S
Var 01/01/
27
-747
4 265
0
-605
7 484
187
10 611
326
4 572
4 667
115
-1 044
-372
0
8 264
18 875
371
-12
323 -
-1 969
-1 287
4
-1 283
-2
0
1 253
-299
102
1 055
120
1 662
11 444
-20
1 396
4 502
0
19 104
18 875
-0,636
-0,348
006 637 11 3
691 449 19 0
118
/2010 *
8 323
2 326
19 888
0
0
514
668
31 719
1 505
10 827
2 562
318
256
13 747
29 216
60 934
11 411
33 148
-13 013
-3 263
28 283
2 575
30 859
338
0
12 941
476
115
13 871
645
1 979
6 162
5
4 598
2 815
0
16 205
60 934
2,485
1,486
381 245
035 494
Documen
Chif
Autr
Ach
Cha
Cha
Autr
Tax
Amo
Rés
Prodtrés
Cou
Cou
Autr
Autr
Rés
Cha
Imp
Rés
Quoéqu
Dotad'ac
Résaba
Rés
Inté
Rés
Rés
Rés
Nom
Nom
R
E
Vtr
E
A
T
R
-
-
nt de référence
2. COM
ffre d'affaires
res produits d'ex
ats consommés
arges externes
arges de person
res charges d'ex
es
ortissements, dé
sultat opération
duits de trésoreorerie
ut de l'endettem
ut de l'endettem
res produits fina
res charges fina
sultat courant d
arges et produits
ôt sur les bénéf
sultat net de la
ote-part de résuivalence
ations aux amocquisition
sultat des activitndonnées ou cé
sultat net de l'e
rêts minoritaires
sultat net (part
sultat de base pa
sultat dilué par a
mbre moyen d'a
mbre moyen d'a
3. ETA
Résultat net de
Ecarts de conve
Variation de valerésorerie
Effet d'impôt rela
Actifs non coura
Total autres élé
Résultat global
attribuable aux
attribuable aux
ETATS
e 2011
MPTE DE R
en K€
xploitation
s
nnel
xploitation
épréciations et
nnel
erie et équivalen
ent financier bru
ment financier
anciers
ancières
des sociétés in
s exceptionnels
fices
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ltat des sociétés
rtissements des
tés destinées à édées
ensemble cons
s
du Groupe)
ar action en €/p
action en €/par a
ction
ction dilué
AT DU RES
en K€
e l'ensemble co
ersion des socié
eur des couvert
atif à ces éléme
ants destinées à
éments du résu
l
x actionnaires du
x intérêts hors G
S FINAN
RESULTAT
provisions
nts de
ut
net
ntégrées
s mises en
s écarts
être
solidé
par action
action
SULTAT G
onsolidé
étés intégrées
ures de flux de
ents
à être cédés
ultat global
u Groupe
Groupe
NCIERS
T CONSOL
31/12/2011
58 030
8 890
-38 867
-11 010
-12 627
-359
-758
-3 745
-446
9
-519
-509
223
-58
-790
0
166
-624
-611
0
0
-1 235
-106
-1 341
-0,086
-0,068
15 537 116
19 852 728
LOBAL CO
31/12/2
CONSO
LIDE
31/12/2
40
3
-16
-9
-12
-3
0
12 530
17 161
ONSOLIDE
2011
-1 235
-49
-201
67
-184
-1 419
-1 433
14
OLIDES
010 Var
0 836 17
3 503 5
6 941 -21
9 952 -1
2 378
-722
-735
3 201
410
6
-588
-583
295
-24
98
0
497
595 -1
-59
0
0
536 -1
92
628 -1
0,05 -0
0,037 -0
0 479 3 006
279 2 691
E
31/12/2010
536
20
-122
41
-61
475
597
-123
S
r Note
7 194 8.1
5 387 8.2
926 8.3
058 8.3
-249 8.4
363
-23
-544 8.5
-856
4
70
73
-72
-34 8.6
-888
0
-331 8.7
1 219
-552 7.4
0
0
1 771
-199 7.12
1 969
0,136 7.12
0,104 7.12
6 637
449
Var
-1 77
-6
-8
2
-12
-1 89
-2 03
13
119
es
2
2
2
71
69
80
27
0
22
93
30
37
4
Document d
Situation à
Incidence du
Situation à
Var. nette de
Ecarts de co
Résultat de l
Total des pe
Dividendes v
Augmentatio
Mouvements
Paiements e
Autres variat
Situation à
Incidence de
Situation aj
Var. nette de
Ecarts de coRésultat de l
Total des pe
Dividendes v
Augmentatio
Mouvements
Paiements e
Autres variat
Situation à
de référence 2011
4. ETAT DES
la clôture de l'exerci
u passage aux IFRS
l'ouverture de l'exerc
e juste valeur des instr
onversion
la période
ertes et profits de la
versés
on de capital
s sur actions propres
en actions
tions
la clôture de l’exerci
es changements de m
ustée à l'ouverture d
e juste valeur des instr
onversion la période
ertes et profits de la
versés
on de capital
s sur actions propres
en actions
tions
la clôture de l'exerci
S VARIATIONS
ce 2009
cice 2010 en IFRS
ruments financiers
période
ce 2010
éthode comptable
de l'exercice 2011
ruments financiers
période
ce 2011
ETAT
S DES CAPITA
Capital Prliéeca
11 412 3
0
11 412 3
0
0
0
0
0
3 774
0
0
99
15 285 3
0
15 285 3
0
00
0
0
0
0
0
371
15 656 3
TS FINANC
AUX PROPRES
imes es au pital
Actions propres
33 148 0
0 -127
33 148 -127
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
2 434 0
0 0
0 0
-912 1
34 670 -126
0 0
34 670 -126
0 0
0 00 0
0 0
0 0
0 0
0 13
0 0
-12 0
34 658 -113
CIERS CON
S CONSOLIDES
Aut
Réserves de
conversion
Gainslaten
Instrufinan
58
23
81
0
10
0
10
0
0
0
0
0
91
0
91
0
-25 0
-25
0
0
0
0
0
66
NSOLIDES
120
S
tres Réserves Groupes/pertes nts sur uments nciers
Autres réserves
534
-38 38
-38 572
-41
0
0
-41 0
0
0
0
454
209
-79 1 234
0
-79 1 234
-67 0
00
-67 0
0
0
0
152
0
-146 1 386
S
e
Rac Total
4 615
8 0
2 615
-41
0 10
0 0
0 -31
0 0
0 0
0 0
4 454
9 209
4 1 246
0 0
4 1 246
0 -67
0 -250 0
0 -92
0 0
0 0
0 0
2 152
0 0
6 1 306
Résultat ccumulés
Total cappropres pdu group
-16 764 31
0 -3
-16 764 28
0
0
628
628
0
0 6
0
0
904
-15 232 35
0
-15 232 35
0
0-1 341 -1
-1 341 -1
0
0
0
0
-378
-16 952 34
itaux part pe
Intérêts minoritaires
404 4 243
3 121 -1 668
8 283 2 575
-41 -41
10 10
628 -92
597 -123
0 -2
6 208 0
0 0
454 0
301 -9
5 843 2 442
0 0
5 843 2 442
-67 -67
-25 -25 341 106
433 14
0 -3
0 0
13 0
152 0
-19 -8
4 556 2 446
Total Capitaux propres
35 647
-4 788
30 859
-81
20
536
475
-2
6 208
0
454
292
38 285
0
38 285
-134
-49 -1 235
-1 419
-3
0
13
152
-27
37 002
Documen
nt de référence
5. TAB
Résult
Ajustem
Elim. d
Elim. d
Elim. d
Elim. ddilution
Elim. d
Chargeactions
Capacl'endet
Elim. d
Elim. d
Capacl'endet
Inciden
Impôts
Flux de
Inciden
Acquis
Acquis
Variatio
Subven
Cessio
Dividen
Autres
Flux ded'inves
Augme
Cessio
Emissio
Rembo
Intérêts
Dividen
Dividen
Autres
Flux de
Inciden
Variati
Trésore
Trésore
Variati
ETATS
e 2011
BLEAU DE
tat net total con
ments :
u résultat des m
es amortisseme
es profits / perte
es résultats de n
es produits de d
es et produits cas
ité d'autofinanttement financi
e la charge (pro
u coût de l'ende
ité d'autofinanttement financi
nce de la variatio
payés
e trésorerie lié
nce des variation
ition d'immobilis
ition d'actifs fina
on des prêts et
ntions d'investis
n d'immobilisati
ndes reçus
flux liés aux op
e trésorerie liéstissement
entation de capit
n (acquisition) n
on d'emprunts
oursement d'em
s financiers nets
ndes payés aux
ndes payés aux
flux liés aux op
e trésorerie lié
nce de la variatio
on de la trésor
erie d'ouverture
erie de clôture
on de la trésor
S FINAN
ES FLUX D
en K€
nsolidé
mises en équiva
ents et provision
es de réévaluat
cession et des
dividendes
alculés liés aux
cement après ier net et impô
oduit) d'impôt
ettement financi
cement avant ier net et impô
on du BFR
s aux activités
ns de périmètre
sations corporel
anciers
avances consen
ssement reçues
ions corporelles
érations d'inves
s aux activités
tal
nette d'actions p
prunts
s versés
x actionnaires du
x minoritaires
érations de fina
s aux activités
on des taux de
rerie
e
rerie
NCIERS
E TRESOR
alence
ns
tion (juste valeu
pertes et profits
paiements en
coût de ôt
ier net
coût de ôt
s opérationnell
e
lles et incorpore
ntis
s et incorporelle
stissement
s
propres
u groupe
ancement
s de financeme
change
CONSO
RERIE CON
2011
-
r)
s de
es 1
elles -
-
s
-1
-
ent
-
1
1
-
OLIDES
NSOLIDES
1 20
-1 235
611
3 726
-18
38
0
152
3 274
-166
519
3 627
8 402
-309
1 719
-10
-6 968
0
-7 524
84
0
2
0
4 416
0
13
2 752
-1 672
-459
0
-3
0
631
-80
-2 146
2 321
0 175
-2 146
S
S
010
536
59
7 871
-7 737
-220
0
454
962
-497
588
1 053
-1 075
-262
-284
0
-5 662
0
121
581
1 612
0
-1 978
-5 325
6 208
0
262
-1 757
-513
0
-2
1
4 199
-14
-1 424
13 746
12 322
-1 424
121
4
Documen
1.1.
Contrat Europlasconditionde plus dGroupe client a prise encomman ActivitésProgramEuroplascommundéchets d’EuroplambitieuréalisatioUne ded'instruc ProgramCe progthermiquL’envelodeuxièm ProgramCe projele domaconcentrLe consPROME2011, ceL’ADEMCe progpremier
1.2.
ActivitésL’activitédéchets importancommanDévelopl'année p Côté propas donpour les ne sont démantèDangered’affaires
nt de référence
6. ANN
NOT
ETUDES ET I
KNPP (Kozsma collabornnement de de 5 millionsdans le secdemandé le
n compte dende de pièce
s de rechercmme KIWI® sma et Kobn de recherc
qui vise laasma et de
ux, qui prévoon sur la platmande d'aid
ction.
mme ANR Turamme vise
ue Turboplaoppe octroyéeme de 110 K€
mme SESCOet consiste à aine du stocrateurs solairsortium qui S, du laborae programmeE à l’occasioramme bénéacompte a é
DECHETS DA
s de traitemé commerciaentrants s’e
nte commannde de mêmpement. Poprécédente.
oduction, desné satisfactidéchets en plus les m
èlements). Leux ont été fs et de la ma
ETATS
e 2011
NEXE
TE 1 : FAITS
NGENIERIE, T
zloduy Nuclere avec Iberddéchets rad
s d’euros, repteur de la gereport d’une
e ce délai ds de rechang
che et déve
belco Eco-Soche et déveloa génératione Kobelco, doit un co-invete-forme d’esde financièr
urboplasmale développ
asma®. Il e s’élève à 5
€ en 2011.
O (Stockagevaloriser le
ckage sensibres. réalise ce
atoire de mate a reçu le on du salon Péficie d’une été reçu en 2
ANGEREUX
ment de déchale a été trèest maintenu de a été en
me importancur l'année e
s réfractaireson et ont péeux mêmes
mêmes que Les performafortement imarge étant lié
S FINAN
S C AR AC TE
TORCHES ET P
ear Power Pdrola et Belgioactifs en Bprésente la pestion des de année desd’un an dange prévue da
loppement
olutions (“Kooppement d
n d’un procedit KIWI® (Kestissement ssais R&D dre auprès d
a® pement du pbénéficie d
522 K€, dont
Energie SoCOFALIT (mble haute te
programmetériaux CemtPrix des tec
Pollutec. subvention 010.
hets d’amians soutenue à un niveau
nregistrée dce a été ob
en cours, le
s d’un nouveénalisé le nivdont la comles déchets
ances financpactées par
ée au traitem
NCIERS
RISTIQUES
PROCEDES
Plant) goprocess daBulgarie. Ce première étadéchets faibls échéances ns l’exécutioans le cadre
belco”, Grouans le domaessus indusKobelco Indude plus de 6’Europlasmades instance
procédé de dd’une subvet un premier
olaire sur COmatériau issuempérature,
e est constthi et d’EUROchnologies in
de l’ANR (A
nte tout au long
u supérieur àe la part de
btenue auprècarnet de c
eau type ont veau de proposition varis d'amiante cières de lacette baisseent et non à
CONSO
DE LA PER
ans le cadrecontrat, sign
ape du déploement radioultérieures
n du contradu contrat a
upe Kobe Staine de la ptriel basé sustrial CHO 6 millions d’ea à Morcenx. es japonais
destruction dention d’inveacompte de
Ofalit) de la vitrificprincipalem
titué du labOPLASMA, annovantes p
Agence Natio
g de l’annéeà celui des ae RFF pour ès des servcommandes
été testés suduction du 1e au fil du teen 1996 c
a branche de de productla réception
OLIDES
IODE
e d’un contrané en avril 2oiement concactifs au nivà l’été 2011
at a été obtété reçue en
teel) ont entrroduction d’
sur les techPoWer Ga
euros sur 3
es et franç
de goudrons estissement 156 K€ a ét
ation de décment en lien
boratoire de associée à Sour l'environ
onale pour la
e et le niveaannées précé
environ 500vices de la
est supérieu
ur le premier1er semestreemps (les décompte tenu ’activité Destion, la recondes déchets
S
at de traitem010 pour un
cret de la straveau internat. Un avenantenu. Par ain 2011.
repris un proélectricité à nologies ressIfication). Cans, est en
çaises est e
assistée paauprès de
té reçu en 20
chets d’amianavec l’utilis
thermo-éneSilimelt. En Dnnement déc
a Recherche
au des livraisédentes (+170 tonnes. UBanque Afriur à 40% à
r semestre me. Il en est dchets d'amia
de la matustruction de nnaissance ds.
122
ent et de n montant atégie du tional. Le nt pour la lleurs, la
ogramme partir de
spectives Ce projet cours de
en cours
ar plasma e l’ANR. 010 et un
nte) dans sation de
ergétique Décembre cerné par
e) dont le
sons des 7%). Une
Une autre caine de celui de
mais n’ont de même ante 2012 urité des Déchets
du chiffre
Documen
Les cauidentifiéeLe Groudangereinvestissaméliorades conmaintenaCes travpar OSE Issue duLa socié1er janvconséquhauteur de la dsupplém
1.3.
AvancemLes travConstrucde déchemaîtres MorcenxLa constde l’exerElle fourdéchets Une gardont 7,donnés e SignatuInertam l’usine Ccompter destructi SignatuCHO Poterme leRoyaumpermis d’approvavec desAfin de mété versé
nt de référence
uses des ines et analyséupe effectueux afin de
sement signifation sensiblensommationsance du fourvaux de la zoEO à Inertam
u contrôle fiété Inertam vier 2007 auuences finande 66 K€ onirection des
mentaires.
ENERGIES R
ment de la cvaux d’ingénction) de l’usets, à Morced’œuvre, la
x pour les instruction de larcice 2011. Lrnira en élecindustriels e
rantie financi5 M€ ont éten garantie p
re du contraa signé en
CHO à Morcde 2013-20
ion des déch
re d’un accoower SAS ete développemme-Uni, repré
de construivisionnements fournisseurmener à termés par CHO
ETATS
e 2011
ncidents ayaées. Des mee des améligagner en ficatif sur la e de la rentas énergétiqur de traitemeone de prép
m SAS dans le
iscal 2010 da fait l’objet
u 31 décemncières en mnt été réévalu impôts en
ENOUVELABL
constructionierie, approvsine de CHOenx (40), son
SC Immobistallations et a centrale élLa mise en sctricité l’équi
et banals (DIBière de 10 Mté bloqués dpar le biais d
at d’exploitaJanvier 201
cenx. Ce co014 le chiffrehets dangere
ord de co-dt les dévelopment de 4 usésentant uneire et les t en déchetsrs locaux de
me le dévelopPower duran
S FINAN
ant pénalisésures adéquiorations coefficacité etzone de préabilité du proues et des ant grâce à un
paration de ce cadre du p
d’Inertam SAt en 2010 d’ubre 2008 etmatière de uées à 32 K€
matière de
ES
n de l’usine visionnemen
O Morcenx, dt menés par lière de Gazéquipementectrique a dservice de l’uivalent de 5B) et de biomM€ a été émdans un comd’une lettre de
ation de l’us11 le contratontrat, qui vae d’affaires deux.
éveloppemeppeurs Sunrsines de pro puissance tconnexions
s et biomassrenom dans
ppement de nt le premier
NCIERS
é les performuates ont été ntinues dant en producparation de
ocessus de tadditifs et àn meilleur m
charge seronprogramme «
AS une vérificatt jusqu’au 3redressemen€ au 31 décee taxes fonc
CHO à Mort et construc
destinée à prCHO Power
zéification pots industrielsébuté le 1erusine, d’une 0 000 habita
masse. mise dans le mpte séquest
e confort de
sine CHO à Mt d’exploitatia porter sesde la société
ent en Granrise Renewaoduction d’éntotale de 37au réseau
se et de reves le domaine ces projets,
r trimestre 20
CONSO
mances de prises pour
ns son procctivité. Le Gcharge en 2traitement, gà une diminix des déche
nt financés p« Investissem
tion de comp0 novembrent, provisionembre 2011 scières et à
rcenx ction (EPC –roduire de l’ér en sa qualiour les bâtim. r décembre 2capacité de
ants à partir
cadre du cotre et placésla part d’Eur
Morcenx on (O&M -
s premiers fé, réalisé auj
de-Bretagneables ont décnergie à part,5MWe. Tou
électrique ente d’électride l’énergie un accord de
012 a été sig
OLIDES
production,y remédier.
cess de desGroupe a ain
012. Cet invgrâce notammution des p
ets. par le Prêt Vement d’avenir
ptabilité portae 2009 en mnnées au 31suite à un abla réception
– Engineerinélectricité à pté de maitre
ments indust
2010 et s’ese 12 MWe, er de la gazé
ontrat d’EPCs pour être rroplasma.
Operation aruits en 201jourd’hui au
e cidé de s’astir de déchetus les projets
sont sécuricité sont enet de la biom
e prêt dont lené.
S
ont été c
struction de nsi prévu u
vestissement ment à une périodes d’a
ert qui a étér » décidé pa
ant sur la pématière de T1 décembrebandon de pn effective d
ng, Procurempartir de biomd’ouvrage p
triels et la S
t poursuivie est prévue poéification ava
C avec CHO rémunérés e
and Mainten12, devrait d
sein du seg
ssocier pour ts et de bioms ont déjà obrisées. Les cours de fin
masse. es premiers f
123
lairement
déchets n nouvel vise une
réduction rrêt pour
é accordé ar l’Etat.
ériode du TVA. Les e 2010 à oursuites
des rôles
ment and masse et
pour deux SAS CHO
au cours our 2012. ancée de
Morcenx et 2,5 M€
ance) de doubler à gment de
mener à masse au btenu les
contrats nalisation
fonds ont
4
Documen
Opératio
NantissLes titresfinançan ExercicePar décibons de Les BSAayant étMorcenxLes BSAlivrée suMorcenx
1.4.
Contrat Le Grouavec la mseptemb EvolutioJean Claet VentahistoriquGérard Lnommé OpératioUne opédétenue Europe simplifica RéorganAu-delà Plast, d’gaz ont que la br VentacidLe 20 juen Hong
ATS/AM83 KUSD
nt de référence
ons sur titre
ement des ts de participa
nt les investis
e de BSA ision de l’Assouscription
A1 ont été eté signé en x est en consA2 ont été eur le site de x est en cons
AIR ET GAZ
Air Liquideupe a franchmise en servbre. Par ailleu
ons de gouvaude Rebiscacid Hongrieues de traitemLAVANANT Président pa
ons de fusioération de fuà 100% ProEnvironnem
ation de la st
nisation comdes opératio
importantes été mises enranche réalis
d Hongrie illet 2011 un
grie.
MCEC D ont été pay
ETATS
e 2011
es
titres dans Cation dans Cssements ind
ssociée Uniqn d’actions avexercés le 2
début d’anséquence paexercés le 20
Morcenx le séquence pa
/ 3Sun i avec succè
vice industrieurs, un contr
vernance chung se cone et Pierre ment de l’air a pris la dir
ar intérim en
on usion a été rotech’Air. Unment et sa tructure du G
mmerciale ons de fusiomesures de n place pourse depuis la
e nouvelle u
yés dans le c
S FINAN
CHO MorcenCHO Morcenxdustriels de C
que de CHOvaient été ém
26 janvier 20née 2011. L
assée de 4% 0 avril 2011,4 avril 2011
assée de 14,
ès les dernièel de la ligne rat de service
ncentre sur leBELLMANNet des gaz.rection d’AMFévrier 2011
réalisée au 1ne seconde ffiliale déten
Groupe et de
on des entitéréorganisati
r accélérer lepériode de c
sine de prod
cadre de la c
NCIERS
nx x ont été nan
CHO Morcen
Morcenx enmis pour un m011, conformLa quote-paà 14,5%. conformém
1. La quote-p,5% à 25%.
ères étapes A de 80MW
e après vente
es Etats-UnisN prend seu
MCEC/AMPLA1.
1er juillet 20fusion, effectnue à 100%es économies
és légales Eion commerc
e retour à decrise financiè
duction de dis
clause d’earn
CONSO
ntis en janvienx.
n date du 1emontant totalmément au cart de détent
ment au calenpart de déte
contractuellW début juillet
e a été conc
s (secteur Inul en charge
AST à Chica
011 entre Eutive au 1er ja% Europ-Plas de coûts.
Europe Envirciale des acts niveaux de
ère.
spositifs de t
n-out du cont
OLIDES
er 2011 au b
er décembrel de 7,7 M€. calendrier prtion de CHO
ndrier prévu,ention de CH
es du Contrt, et de la liglu.
ngénierie et Te l’opération
ago où Bern
urope Enviroanvier 2012, ast. Ces op
ronnement, Ptivités de traie rentabilité
traitement de
trat d’acquisi
S
énéfice du p
e 2010,4 tran
révu, le contO Power da
, la turbine aHO Power da
rat Air Liquidne B de 80M
Technologiesnnel sur les
nard Seguy
onnement et a été effectu
pérations vis
Protech’Air etement de l’aplus élevés q
e l’air a été in
ition d’Amcec
124
partenaire
nches de
trat O&M ans CHO
ayant été ans CHO
de/ 3Sun, MW début
s de l’air) activités
avait été
sa filiale uée entre sent une
et Europ-air et des que ceux
naugurée
c.
Documen
Les comarrêté pa
2.1. B
En applicomptesAccountFinanciainterprét(Standin2011 (pu Les comconform02 homoles prempremière Les cominstrumejuste val Les étatau millie
2.2. M
Les comdécembrdate à laconsolid Le contrd’une sosociété mcirconstacontrôle Toutes financieret les detotalité. Groupe intérêts m Les intérpas détedans l’ét Les variacomme d« Part du
nt de référence
NOT
MET
mptes consolar le Conseil
BASE DE PRE
cation du règs consolidés ing Standard
al Reportingtations afféreng Interpretatublication au
mptes consoément aux pologué par amiers préparée adoption so
mptes consoents financiereur.
s financiers r le plus proc
MODALITES D
mptes consolre 2011. Lesaquelle le Gées jusqu’à
rôle exclusif ociété afin dmère détientances excep.
les sociétésrs des filialesettes réciproL'éliminationest pratiquéminoritaires
rêts minoritaenus par le tat de la situa
ations de podes transactu Groupe » e
ETATS
e 2011
TE 2 : REFE
THODES ET
lidés du Grod’Administra
PARATION
glement euroconformémeds Board). C Standardsentes émisetions CommiJournal Offi
olidés du Gprincipes comrrêté du 22 jés par le Gront données
olidés ont érs dérivés et
consolidés sche, sauf me
DE CONSOLIDA
lidés compres filiales sont
Groupe en a la date où ce
s’entend coe tirer avant plus de 50%
ptionnelles, il
s consolidées sont prépaoques ainsi qn des profits ée à 100 %dans l'entrep
aires représeGroupe. Ils ation financiè
ourcentage dtions entre acet « Intérêts
S FINAN
ERENTIEL CO
REGLES D’E
oupe Europlaation le 20 m
opéen n°160ent aux normCes normes ), des IAS
es par l’IFRIttee), qui onciel de l’Unio
Groupe Euromptables génjuin 1999. Leroupe en appen note 3.
té préparés des actifs fin
sont présentention contra
ATION
ennent les ét consolidéesobtenu le co
e contrôle ce
omme l’habiltage de ses% des droitspeut être cl
es clôturent arés sur la baque les prodet des perte, puis réparprise ayant ré
ntent la partsont présenère consolidé
d’intérêts danctionnaires dminoritaires
NCIERS
OMPTABLE,EVALU ATIO
asma pour lmars 2012.
06/2002 du 1mes internatio
internationa(Internation
IC (IFRS Intt été adoptéeon Européen
oplasma punéralement aes états finapliquant les
sur la basnanciers disp
tés en millieraire.
états financies à partir de ontrôle exclu
esse.
lité à dirigers activités. L de vote, dirairement dé
leurs compase de méthduits et les ces ainsi que rtie entre leséalisé le résu
de profit outés séparémée.
ns une filialede ces filiales» au sein de
CONSO
, MODALITE
N
’exercice clo
9 juillet 2002onales IFRS ales sont connal Accountterpretation es dans l’Un
nne).
bliés avant admis en Franciers consonormes IFR
se des coûtponibles à la
rs d’euros et
ers d’Europlala date de le
usif, directem
r les politiquee contrôle e
rectement oumontré que
tes individueodes comptacharges récides plus-va
s intérêts deultat.
de perte ainment dans le
, sans perte s et sont trad
es capitaux p
OLIDES
ES DE CONS
os le 31 déc
2, le Groupeédictées pa
nstituées desting StandarCommittee)
nion Europée
l’exercice 2ance et au rolidés au 31
RS. Les infor
s historiquea vente qui o
t tous les mo
asma SA et eur acquisitioment ou indi
es financièreexclusif est pu indirectemecette détenti
els au 31 dables homogiproques son
alues et moine l'entreprise
nsi que les a compte de
de contrôleduites par deropres conso
S
OLID ATION
cembre 2011
a choisi d’ér l’IASB (Intes IFRS (Interds), ainsi
et par l’anenne au 31 d
2011 étaienrèglement CRdécembre 2mations liée
s, à l’excepnt été mesur
ontants sont
de ses filialon qui s’enterectement, e
es et opératprésumé exient, sauf si, dion ne confè
décembre. Lgènes. Les nt éliminés dns-values inte consolidan
actifs nets qurésultat con
, sont comptes mouvemeolidés.
125
,
1 ont été
tablir ses ernational ernational que des cien SIC
décembre
nt établis RC n°99-2011 sont s à cette
ption des rés à leur
t arrondis
es au 31 end par la et restent
tionnelles ster si la dans des
ère pas le
Les états créances dans leur ternes au nte et les
ui ne sont nsolidé et
tabilisées ents entre
4
Documen
2.3.
2.3.
Les regrdéfinie p Le coût d’échangpropres Les actiévalués correspo(ou non)l'entreprsont enc Dans le sont réév La différpassifs éet au rés Pour chade 100%goodwill reconnaî Le Grouconcernetransfére Après sacumuléed’entreptrésoreriregroupeunités. Le goodméthodedétenuetaux de c
2.3.2
Les invede la mile Group L’influenet opéraexister sInversemd’exerceconvertibSelon laest valo
nt de référence
RESUME
.1. Regrou
roupements dpar IFRS 3 ré
d’un regrouge, des actiémis par l’ac
fs acquis, leà leur juste
ondent à des) d'un ou plusise. Les coût
courus et pré
cas d’une pvaluées par
rence entre éventuels à lsultat si elle e
aque regrou%, le Groupe
est détermître le goodw
upe dispose ent le coût der, y-inclus le
a comptabilies. Pour les rises est, à e du Groupement d’unité
dwill dégagée du cours d, au cours dclôture et do
2. Particip
estissementsse en équiva
pe exerce un
nce notable eationnelles desi la sociétément il est per une influebles sont pris
a méthode derisé à son c
ETATS
e 2011
E DES PRINCIP
upement d’e
d’entreprise évisée.
upement d’eifs remis, decquéreur.
es passifs evaleur à leur
s obligations sieurs événets liés à l’acq
ésentés au se
rise de contrle résultat à
le coût du rla date d’acqest négative.
pement d’ene décide des
miné à hautewill en intégra
de l'année qdu regroupemes compléme
sation initialbesoins de
compter de pe devant bés, que des
é au titre dede clôture soe clôture. Ainnent lieu à
pation dans d
du Groupe alence défine influence n
est définie coe l’entité dét
é mère détieprésumé qu’uence notables en compte e la mise encoût majoré
S FINAN
PALES NORME
entreprises e
sont compta
entreprises ces passifs e
et passifs ér date d’acqupotentielles
ements futursquisition sonein des charg
rôle par paliela juste vale
regroupemequisition est .
ntreprise où s modalités deur du pourcalité sur la ba
qui suit l'exement d’entrepents de prix c
e, le goodwes tests de
la date d’acbénéficier deactifs ou pa
es entrepriseont convertisnsi, les écarla constatati
des entrepr
dans ses enie par IAS 2notable.
omme le poutenue, sans ent 20% ou une détentioe. L’existencau moment
n équivalencou minoré d
NCIERS
S COMPTABLE
et goodwill
abilisés en ap
correspond encourus ou
ventuels assuisition. Les dont l’existe
s incertains qnt comptabilisges externes
ers, les partiur à la date d
nt d’entrepriconstatée en
le Groupe acde reconnaiscentage acqase de la jus
ercice d'acquprise ou la juconditionnels
will est évaludépréciationcquisition, afes synergiesssifs de l’en
es étrangères, comme torts d’acquisiton d’un écar
rises associ
ntreprises as8. Une entre
uvoir de parten exercer lplus des dr
on de moinsce et l’effet d’apprécier e, l’investissdes mouvem
CONSO
ES
ppliquant la m
à la sommeu assumés,
sumés identpassifs évennce ne sera qui ne sont psés en chargs.
cipations dédu regroupem
ses et la jun goodwill à
cquiert un possance du gquis, ou le gte valeur des
uisition pour uste valeur ds (clauses dit
é à son coûn, le goodwiffecté à chas du regroutreprise acqu
es dont les cus les autretion des filialrt de convers
ées
ssociées soneprise assoc
ticiper aux dle contrôle. Lroits de vote
s de 20% dede droits dsi une entité
sement du Gments post-a
OLIDES
méthode de
e des justeset des instr
tifiables de ntuels identificonfirmée q
pas totalemenge de l’exerc
étenues avanment.
ste valeur dl’actif du bil
ourcentage doodwill : le ggoodwill coms intérêts min
finaliser les de la contreptes de « earn
ût, diminué dll acquis dacune des un
upement d’euise soient o
comptes sons actifs et pes américainsion.
t comptabilisiée est une s
écisions de L’influence ne, directemees droits de e vote potedétient une
Groupe dans acquisition d
S
l’acquisition
s valeurs, àruments de
l’entité acquiables pris enue par la sunt sous le coice pendant
nt la prise de
des actifs, paan si elle es
de contrôle dgoodwill partmplet, qui conoritaires.
évaluationspartie transfén-out »).
des pertes dns un regronités généraentreprises, ou non affect
nt convertis passifs de l’enes sont con
sés selon la société dans
politiques finnotable est pent ou indire
vote ne peentiels exerç
influence nol’entreprise ans la quote
126
telle que
à la date capitaux
uise sont n compte rvenance
ontrôle de lequel ils
e contrôle
assifs, et st positive
de moins tiel, où le onsiste à
, qu’elles érée ou à
de valeur oupement atrices de ou à un tés à ces
selon la entreprise nvertis au
méthode s laquelle
nancières présumée ectement. rmet pas
çables ou otable. associée e-part du
Documen
Groupe est incluperte desont incl Le compassociéel’entrepréléments Les profrésultatsglobalemsociété m La quotede résultil s’agit d Les étatméthode Lorsque dépassebilan coentreprisobligatiol’entreprcomptabnon com Après l’ade compdans l’encomparadiminuéevaleur reconséqu
2.3.3
Les étatsde la modétermindans cet Les opétaux de cA la datela monncompte de couveau sein l’investisécarts de Les élémconvertis
nt de référence
dans l’actif ns dans la va valeur. Les us dans le c
pte de résulte. Lorsqu’unise associées de son rés
fits ou les pes provenant ment, sont élmise en équi
e-part du Grotat. Il s’agit ddu résultat ap
ts financierses du Groupe
la quote-pare la valeur consolidé dansses mises eon légale ouise associée
biliser sa quomptabilisées.
application dptabiliser unentreprise assant sa valeure des coûts ecouvrable d
uence.
3. Convers
s financiers connaie de l’ene sa monnatte monnaie f
rations en mchange en ve de clôture, aie fonctionnde résultat àerture d’un indes capitau
ssement où e change su
ments non s au cours d
ETATS
e 2011
net de l’entrealeur de l’invinstruments oût de l’entre
tat reflète la n mouvemene, le Groupeultat global.
ertes internesd’opération
iminés à hauivalence.
oupe dans ledu résultat atprès impôts d
s des entrepe si nécessa
rt de l’investiomptable de s la rubrique
en équivalenu implicite oe enregistreote-part dan
e la méthode perte de vsociée. Le car recouvrable
de ventes, de la partici
sion des mo
consolidés denvironnemeaie fonctionnfonctionnelle
monnaie étranigueur à la dles actifs et
nelle au tauxà l’exception nvestisseme
ux propres eils sont recr ces emprun
monétaires de change en
S FINAN
eprise assocestissement de capitaux
eprise assoc
quote-part dnt a été come reconnaît
s compris dans entre cetuteur du pou
e résultat d’uttribuable auxde l’entrepris
prises associre. Ils se réf
isseur dans lsa participate Provisionsnce » seulemou a effectue ultérieurems ces profits
e de la misevaleur additioas échéant, e, à savoir laavec sa va
ipation ré-au
onnaies étra
du Groupe soent économiqelle et les él
e.
ngère sont indate de la tra
passifs monx de change
de ceux poent net dans en autres éléonnus en rénts suivent u
libellés en n date de la
NCIERS
iée. Le goodet n’est ni apropres d’un
ciée.
du Groupe dmptabilisé di
sa quote-pa
ans les stoctte société
urcentage de
une entreprisx actionnairese associée.
iées sont refèrent à la m
les pertes d’tion, la parties par la contment dans laé des paiemment des bs qu’après a
e en équivaleonnelle à sa le Groupe m
a valeur la plleur compta
ugmente par
angères
ont présentéque principaléments finan
nitialement ensaction.
nétaires libellà la date de
rtant sur desune activité
éments du réésultat. Les un traitement
devises étratransaction
CONSO
dwill comptabamorti ni soune entreprise
ans le résultrectement aart dans ce
ks, les immoet celles d
e participation
se associée es de l’entrep
etraités à deême période
une entreprise négative detrepartie desa mesure oments au nbénéfices, l’avoir dépassé
ence, le Groquote-part d
mesure le molus élevée enble et compr la suite, la
s en euros, s dans lequenciers de cha
enregistrées
és en devisee clôture. Les emprunts eà l’étranger.ésultat globacharges et
t symétrique.
angères et éinitiale. Les
OLIDES
bilisé sur unemis individuee associée d
tat des opérau sein des
mouvement
obilisations edont les comn du Groupe
est présentéprise associé
es fins d’hare comptable q
se mise en ées capitaux ps « Quotes-p
où l’investissom de l’entinvestisseur é sa quote-p
upe détermide pertes suontant de cetntre valeur d
ptabilise la pa perte de v
sa monnaie l opère le Gacune d’entr
dans la mon
es étrangèrees écarts sonen monnaies. Ces dernieal jusqu’à lacrédits d’im
.
évalués au éléments no
S
e entreprise ellement à uétenus par le
rations de l’ecapitaux pro
t au sein de
et autres actmptes sont
e dans le cap
ée au sein duée et en cons
rmonisation que ceux du
équivalence apropres est pparts de résseur a contrtreprise asso
ne recommpart de perte
ne s’il est néur son investtte perte de vd’utilité et jusperte de valevaleur est re
fonctionnelleroupe. Chaqre elles sont
nnaie fonctio
s sont convent enregistréss étrangèresrs sont comp
a date de cempôts imputa
coût historiqon monétaire
127
associée un test de e Groupe
entreprise opres de es autres
ifs, et les intégrés
pital de la
u compte séquence
avec les Groupe.
atteint ou portée au sultat des acté une ociée. Si mence à es nettes
écessaire tissement valeur en ste valeur eur. Si la eprise en
e. Il s’agit que entité
mesurés
nnelle au
ertis dans s dans le qualifiés ptabilisés
ession de ables aux
que sont es libellés
4
Documen
en devisjuste val Les actifles prodtransactidirectemdate à lacapitaux Tout goode la valcomptabclôture.
2.3.4
Les prodrecevoir chiffre d’
Les princomptabterme sconstruc Le calcurapport edu contrincluent facturé ecompte dfacturatio Lorsque enregistrdans la lLorsque constaté
Les licereconnala durée
nt de référence
ses étrangèreeur est déter
fs et passifs uits et chargions ont été
ment sous unaquelle le m
x propres est
odwill provenleur comptabbilisés comm
EUR HUF USD
4. Produits
duits des actsur la vente
’affaires lorsq- le m- il est- les
trans- le ni
dans- les c
man
2.3.4.1.
ncipaux contbles. Le grouelon la mét
ction et selon
ul du pourcenentre les coûrat. Les coûles charges
en excès dede produits don particulièr
le résultat rés en charglimite des co
le résultat ée en résultat
2.3.4.2.
ences sont issance immde validité d
ETATS
e 2011
es et évaluérminée.
des activitésges sont coné réalisées. e rubrique d
montant cumureconnu en
nant de l’acqble des actifs
me un actif ou
Devise
Euro Florin Hong Dollar US
s des activit
tivités ordinae de biens eque les critèrontant de cet probable quprincipaux rsférés à l’achveau d’avans le cadre decoûts encouière fiable.
Chiffre d
trats du Groupe comptabthode de l’a
n la norme IA
ntage d'avanûts encourusûts encouruss financièrese l’avancemedifférés. Lesrement favor
d’un contrat ges de l’exerûts supportéd’un contra
t par le biais
Produits
généralemmédiate en prdes droits oct
S FINAN
s à la juste v
s à l’étrangernvertis au taLes écarts istincte des ulé des écarrésultat.
quisition d’uns et passifs pu un passif d
Tac
grois
tés ordinaire
aires sont comt de servicesres suivants
es produits peue les avantarisques et aheteur dans ncement dese la vente de urus ou à en
’affaires et m
oupe ont unbilise le chiffravancement
AS 18 pour le
ncement ests à la date des sont les c encourues ent du chiffres produits finarables sont in
à terminaisrcice pendanés. at à termin d’une provis
de licence
ment accordroduits. Lorsqtroyés.
NCIERS
valeur sont c
r sont conveux de changde change capitaux prorts de chang
ne activité à provenant dede l’activité à
aux de clôture
1,000 314,580 1,2939
es
mptabilisés às. Ils sont ensont rempliseut être évalages économavantages inle cadre de l
s prestations services ;
ncourir pour
marge à l’ava
ne exécutionre d’affaire e
prescrite pes prestation
effectué sure la clôture ecoûts de revau titre de e d’affairesanciers obtenclus dans le
son ne peut nt lequel ils
aison estimsion pour per
ées pour que ce n’est
CONSO
convertis au
ertis en eurosge moyen derésultant de
opres jusqu’àge figurant d
l’étranger ete l’acquisitionà l’étranger
Taux moyeN
1,0279,31,39
à la juste valnregistrés nes : ué de maniè
miques futursnhérents à a vente de bà la clôture
r achever la
ancement
n qui s'étenet la marge rpar la normes de service
r la base deet les coûts vient directela réalisationest comptab
enus en raisoes produits a
être mesurésont support
é est négarte à termina
une durée pas le cas,
OLIDES
cours de ch
s au taux de e la période e cette convà la sortie de dans la comp
t tout ajustemn de cette actet convertis
en Taux mN
00 67 19
leur de la coets de remis
ère fiable ; s iront au Grola propriété
biens ; peut être év
vente peuv
nd sur au mrelatifs à cese IAS 11 p.
s coûts comtotaux estim
ement affectn du contratbilisé au pason de modaliafférents au c
é de façon ftés et les pr
tif, la perteaison.
indéterminle produit de
S
ange à laqu
change de cpendant laq
version sontl’activité à l’
posante dist
ment à la justivité à l’étranen euros au
oyen -1
1,000 275,480 1,32571
ontrepartie reses et de tax
oupe ; é des biens
valué de faç
vent être év
moins deux s contrats dipour les con
mplets en meés pour la réables au co. Le chiffre
ssif du bilan ités contractcontrat.
fiable, les coroduits sont
est imméd
née permette licence est
128
elle cette
clôture et quelle les t affectés étranger, incte des
ste valeur nger sont u taux de
eçue ou à xes sur le
ont été
çon fiable
valués de
périodes its à long ntrats de
esurant le éalisation ontrat. Ils d’affaires dans un
uelles de
oûts sont reconnus
diatement
tant leur étalé sur
Documen
L’activitéprestatiopour maj Le chiffrtraitemebilan dan
Les revedes cont
Les prodeffectif. I
Les propaiemen
2.3.5
Les subvcondition Lorsque produit sproduits produits ligne « a
2.3.6
La chargrecouvradifférencconsolid Les impretraitemreportabIls sont cà la clôtpermet dde manièLes actirécupérafiscaux, Les impôLes impcomptabLes actidernièrelorsque l
nt de référence
2.3.4.3.
é de traitemon de servicejeure partie,
re d'affaires nt effectif. Lens un compte
2.3.4.4.
enus locatifs trats de locat
2.3.4.5.
duits d’intérêIls sont prése
2.3.4.6.
duits de divnt.
5. Subventio
ventions pubns auxquelle
la subventiosur une base
des activitédifférés et r
autres produi
6. Impôts su
ge ou le proable de chaces dans le és et ceux re
pôts différésments de cobles. constatés suure de l’exerde considéreère certaine,ifs d’impôts ation est proà court ou môts différés npôts différésbilisées direcfs et passifs a le droit dles échéance
ETATS
e 2011
Prestations d
ment d’amiane dans le cadfacturés à ré
corresponde chiffre d’affe de produits
Revenus loc
sur immeubtion en cours
Produits d’in
êts sont comentés au sein
Dividendes
videndes so
ons publiqu
bliques sont s elles sont s
on est accorde systématiqés ordinairesrapportée auts des activit
ur les résulta
oduit d’impôtaque entité temps entre
etenus pour
s concernennsolidation,
uivant la métrcice ou, dan
er que les tau, ces taux « q
différés sonobable, voiremoyen terme,ne sont pas as sont compctement au ses d’impôts dde compenses d’impôts d
S FINAN
de traitemen
nte et autredre de contréception.
dant est conffaires facturés différés.
catifs
bles de places.
ntérêts
ptabilisés à n des produi
ont comptab
es
reconnues lsoumises se
dée en contrque et sur las ». Lorsque u résultat autés ordinaire
ats
t sur les résfiscale con
e les chargele calcul de l
nt pour l’esde la neutr
hode du repns les cas eux annoncésquasiment vont analysés fortement p, dans un aveactualisés. ptabilisés enein des capitdifférés sontser ses créadifférés sont
NCIERS
t des déchet
es déchets dats de destr
nstaté en pré avant le tra
ement sont c
hauteur dests financiers
bilisés lorsqu
lorsqu’il exiseront satisfait
repartie d’un a durée des
la subventiou rythme d’as ».
sultats corresolidée et a
es et produitl’impôt de ch
ssentiel l’imalisation des
ort variable, exceptionnels par le gouveotés » à la cl
au cas paprobable conenir ne dépa
n résultat staux proprest compensés
ances et detconcomitant
CONSO
ts dangereux
dangereux cuction de dé
roduits des aitement effe
comptabilisés
s intérêts coudu compte d
ue le Group
te une assutes et qu’elle
élément de coûts qu’elleon est liée à
amortissemen
spond à l’imaux impôts ts retenus phaque entité f
mposition des profits intr
selon le taus où le proceernement selôture.
ar cas et soncernant les assant pas ci
sauf s’ils se. s au sein dttes d’impôtstes.
OLIDES
x
consiste en échets. Les d
activités ordectif est com
s de manière
urus sur la bde résultat.
pe est en d
rance raisones seront reç
charge, elle e compense à un actif, ent de l’actif
mpôt sur les différés. C
our l’établissfiscale conso
es différencera-groupe et
x d'impôt voessus législa
eront votés et
ont constatéimpôts diffénq ans.
e rapportent
d’une entité s exigibles d
S
la délivrancdéchets à tra
dinaires à l'ptabilisé au
e linéaire sur
base du taux
droit de per
nnable que toues.
est comptabsur la ligne
elle est préscorresponda
sociétés exeux-ci résulsement des olidée.
es temporelt des déficits
oté dans chaqatif du pays ct entreront e
és dès lors rés actifs su
à des tran
fiscale lorsqdans sa jurid
129
ce d’une aiter sont,
'issue du passif du
r la durée
x d’intérêt
rcevoir le
outes les
bilisée en e « autres entée en
ant sur la
xigible ou ltent des comptes
lles, des s fiscaux
que pays concerné n vigueur
que leur ur déficits
nsactions
que cette diction et
4
Documen
Le Groufrançaisede prodordinaireConformla CVAEincluses ajustés cPar ailleet incorpfinancesreconnajanvier 2d’un imimmobiliexemptio
2.3.7
Frais deLes coûtnettemeIAS 38 : vendre, disponibattribuabLes fraiscompter l’état pré Autres iLes autrde logiciLes mon- aux fr- aux bCes moprévisionentre 5 eLes mon- au pr- aux frLes licecontractu Les logidurée pr
nt de référence
pe comptabes comme uuits et de c
es exercées mément aux dE sur les diff
dans le calchaque annéurs, un impô
porelles n’ays publiée le issance d’un2010, les impôt différé sations acqon.
7. Immobilis
e développets de dévelont individualfaisabilité te
capacité à ubilité de ressobles à l’immos de dévelode la date d
évu par la Dir
immobilisatres immobilisels.
ntants comptrais de dépôbrevets acquontants sont nnelle effectet 10 ans. ntants comptrix des licencrais annexes
ences sont uelle, généra
ciels sont enrévisionnelle
ETATS
e 2011
ilise la Contrn impôt. En charges qui par Europlasdispositions férences temlcul de la vaée au rythmeôt différé pasyant pas voc
31 décembn impôt diffémobilisationsau titre de
quises lors
sations inco
ment ppement solisés et respechnique, intutiliser ou à vources financobilisation auppement pode leur miserection pour
ions incorpsations incor
abilisés au tiôts des breveis. amortis sur
ive d'utilisati
abilisés au tices et s (documentaamorties sualement sur 1
nregistrés à d’utilisation,
S FINAN
ribution sur leffet, le Groureprésente
sma et ses fid’IAS 12, il e
mporelles liéealeur ajoutéee des dotationssif à hauteuation à être
bre 2009 conré, conformés acquises s
e l’exemptionde regroup
orporelles ho
nt comptabilpectant l’enstention d’achvendre l’actifcières appro cours de so
ortés à l’actife en service leur exploita
orelles rporelles son
itre des brevets générés e
r une duréeon et durée
itre des licen
ation, prototyur leur duré12 ans.
leur coût d soit entre 1
NCIERS
la Valeur Ajoupe considèrune compo
liales françaen résulte la es aux provie et aux dépns et des repur de la valecédées a ét
nstituant un ément au paséparément n prévue aement d’ent
ors goodwil
isés en actifsemble des hever l’immof incorporel,
opriées et caon développef sont générqui corresp
ation.
nt essentielle
vets correspoen interne et
e correspondde validité
nces de savo
ypage...) supée effective
’acquisition et 5 ans.
CONSO
outée (CVAEre que la CVosante signifises. comptabilisa
sions pour rpréciations dprises de la pur comptableté comptabilchangemen
aragraphe 60sont exclue
au paragraptreprises qu
ll
fs incorporelscritères d’a
obilisation incgénération
pacité à évaement. ralement amond à la dat
ement constit
ondent:
dant à la dudes droits a
oir-faire corre
pportés pour d'utilisation,
et sont amo
OLIDES
E) d’EuroplasVAE est fondficative du r
ation d’impôtrisques qui cd’actifs. Ces période. e des immobisé au 1er jant de règlem0 d’IAS 12. Us de la basehe 22c d’IAui ne bénéf
s s’ils se rapactivation precorporelle et,d’avantages luer de façon
mortis sur unte à laquelle
tuées de bre
urée la plusattachés au b
espondent:
leur mise en supposée
ortis de man
S
sma et de seée sur une drésultat des
ts différés aucouvrent des
impôts diffé
bilisations coanvier 2010,mentation jusUltérieuremee de reconnAS12 sauf ficient pas
pportent à deescrits par l, de l’utiliser économique
n fiable les d
ne durée de e ils se trouv
evets, de lic
s courte entbrevet, géné
n utilisation. égale à le
nière linéaire
130
es filiales différence
activités
u taux de s charges érés sont
orporelles la loi de stifiant la ent au 1er naissance pour les de cette
es projets la norme ou de la
es futurs, dépenses
5 ans à vent dans
cences et
tre durée éralement
ur durée
e sur leur
Documen
2.3.8
EvaluatiLes immle Groupaux disp Chaque de l’imm Les fraisexigeantl’actif find’IAS 23 Les bieninscrits eune duré Aucun cimplicite AmortisLe montrésiduellobtiendractifs utiles utilise Le modéconomiconsomm- le no
tonna- le no- les an
nt de référence
8. Immobilis
ion mobilisations pe diminué dpositions d’IA
composant mobilisation co
s financiers lt une longueancé pour la
3.
ns mis à disen immobilisée de vie ide
coût de remde remise e
ssements tant amortissle. La valeuait de la ceslisés par le Ger avant la fi
e d'amortissiques attendmation des aombre d’unitages traités cmbre d'heurennées d’utilis
Cons
Instaet ou
Autre
ETATS
e 2011
sations corp
sont évaluéedes amortiss
AS 16.
d’une immoborporelle est
liés au finane période dea part encour
sposition de sations à l’acntique aux a
ise en état en état des si
sable d’une iur résiduellession de l'actGroupe ont én de leur dur
sement reteus de l'actif p
avantages éctés de prodconcernant l’es de fonctiosation.
Catég
structions
allations technutillage industr
es immobilisat
S FINAN
porelles
es à leur coûsements cum
bilisation cort comptabilisé
cement de le préparationrue pendant
l’entreprise ctif de l’état autres biens.
de site n'a ites sur lesqu
immobilisatioe est le motif sur le marété estimées rée théorique
nu est la trpar le Groupconomiques uction que ’activité de tronnement ;
gorie
iques, matérieriel
tions corporel
NCIERS
ût historique mulés et des
rporelle ayané et amorti s
’acquisition, n avant d’être
la période d
dans le cadde la situatio
été activé euels le Group
on corporelleontant net dché à la fin dcomme null
e maximale d
raduction due. Trois unitéattendus desle Groupe sraitement des
Und’amort
el
Tonnagetonnes
Nb dfonct
les
CONSO
d'acquisitions pertes de v
nt un coût sigséparément.
constructione utilisés so
de préparatio
dre de contraon financière
en l’absencepe exerce se
e est détermdes coûts dde son utilisaes, le Groupd’utilisation.
u rythme deés ont été res actifs immos’attend à os déchets da
nités tissement
Années
e traité (en s vitrifiées)
’heures de tionnement
Années
Années
OLIDES
n, de productvaleur enreg
gnificatif par
n ou productnt comptabil
on conformém
ats de locate consolidée
e d’obligationes activités.
iné après dée sortie attation. Les vae n’ayant pa
e consommaetenues pour obilisés : obtenir de l’aangereux ;
Fourchette ddurées d’utiEn nb d’uni
d’amortissem
20 à 40
2 250 à 130 0
1 200 à 44 1
3 à 12
3 à 10
S
tion ou d’entgistrés confo
r rapport au c
tion d’actifs clisés dans lement aux dis
ion-financeme. Ils sont am
n actuelle, l
éduction de stendus qu'unaleurs résiduas prévu de c
ation des atraduire le ry
actif, notam
des ilité tés
ment
000
100
131
trée dans ormément
coût total
corporels e coût de spositions
ment sont mortis sur
égale ou
sa valeur ne entité
uelles des cesser de
vantages ythme de
ment les
4
Documen
2.3.9
Le Groudes indicvaleur reLe test incorporLorsque comptabrésultat. La déprl’estimatla compt Indices Les princLes indic- les ch
ou de- les va
taux dimin
- une vtemp
Les indic- des c
d’utili- des é- des f
ceux - des f
ou de
Valeur rLa valeujuste valLa valeud’entréesactifs ougénératrdes coûtestimée peut êtregoodwill dans le c Les valevaleur tedétailléspour chprévisionest applsont en aLes tauximpôts cutilisant norme IA Lorsqu’ugoodwillcomptab
nt de référence
9. Perte de v
pe examine ces de perteecouvrable dde perte deelles non amla valeur re
bilisée à la ha
réciation comtion de la valtabilisation d
de pertes dcipaux indiceces externeshangementse marché danariations signd’actualisati
nuer de manivaleur de mas ou de l’utilices internes changementsation attend
éléments tanlux de trésorbudgétés an
flux de trésoes pertes bud
recouvrable ur recouvrabeur diminuée
ur recouvrabs de trésoreu groupes drice de trésots de la ventecomme étan
e déterminéepartiel, il est
cadre d’un g
eurs d’utilité serminale act à court termaque UGT nnelles couviqué aux valadéquation ax d’actualisace qui donndes taux av
AS 36.
une déprécia, est affecté
ble des autre
ETATS
e 2011
valeur des im
à la fin de ce de valeur de l’actif ou d
e valeur est morties, les imecouvrable dauteur de la
mptabilisée leur recouvrae la perte de
e valeur es de perte ds incluent not importants ns lequel le Gnificatives à on retenu dère significaarché de l’aisation de l’aportent esse
ts majeurs adu de l’actif, gibles d’obsorerie nets actntérieuremenrerie nets acdgétées en h
le d’un actif e des coûts dle est détermerie largeme’actifs. Dans
orerie (UGT) e est supérient proche dee. Lorsque let majoré à haoodwill comp
sont mesurétualisés. L’eme et des pà laquelle
vrent généralleurs terminaavec les donation sont dee une estim
vant impôts a
ation doit êtreé, la déprécs actifs en p
S FINAN
mmobilisati
chaque période ses actifsu groupe d’aeffectué an
mmobilisationde l’actif estdifférence e
est reprise able est revue valeur, à l’e
de valeur contamment : survenus daGroupe exerla hausse de
dans le calcutive la valeurctif ayant dim
actif. entiellement sallant entrain
olescence outualisés ou unt, ctualisés ou hausse signif
ou d’un grode la vente eminée pour uent indépends ce dernierà laquelle l’
eure à sa vale sa juste vale goodwill tesauteur du goplet pour les
ées sur la baestimation deprévisionnelsles actifs inement une pales. Les vanées de mar
es taux aprèmation de la appliqués à
e constatée iation est d’roportion de
NCIERS
ions incorpo
ode de prése corporels e
actif concernénnuellement ns incorporet inférieure àet présentée
pour ramenue à la haussexception de
nsidérés par
ans l’environnrce ses activies taux d’intéul de la valr recouvrableminué de m
sur : ner des inci
u de dégradaun résultat op
un résultat oficative.
upe d’actif cet la valeur dun actif pris dantes des er cas, la val’actif appartileur comptableur diminuésté au sein doodwill qui au
besoins du t
ase d’une eses flux de ts à moyen-tendividuels spériode de cileurs terminarché disponib
ès impôts et valeur d’ut
des flux de
sur une UG’abord impuleur valeur.
CONSO
orelles et co
entation de lt incorporelsé. pour les go
lles en coursà sa valeur sur la ligne
ner l’actif àse par rappotoute dépréc
le Groupe so
nement techités, érêts du mareur d’utilité e de l’actif, anière plus
dences nég
ation physiqupérationnel g
opérationnel
correspond à’utilité de l’acséparément entrées de tleur recouvrent sauf si lble ou que lae des coûts
de l’UGT à laurait été constest de perte
timation desrésorerie futerme qui soont alloués.inq ans. Au-dales retenuebles relativessont appliq
ilité identiqutrésorerie a
GT à laquelletée sur le g
OLIDES
orporelles
l’information s et, le cas é
oodwill et aus notammentcomptable, « perte de va
sa valeur ort à l’estimaciation des g
ont de nature
nologique, é
rché qui résud’un actif e
rapide que p
atives sur le
ue d’un actif,générés par l
budgétés en
à la valeur lactif ou du grosauf quand
trésorerie gérable est déta juste valeu
a valeur d’utilde la vente
aquelle il appstaté pour lese de valeur.
s flux de trésturs est basnt préparés Ces dondelà le taux
es et le taux s au segmenués aux flux
ue à celle qvant impôts
e un goodwigoodwill puis
S
financière séchéant, déte
utres immobt. une déprécialeur » du co
recouvrabletion effectué
goodwill.
e interne et e
économique,
ulteraient à met en conséq
par l’effet at
e degré ou
l’actif très inf
n baisse sign
a plus élevéeoupe d’actif. l’actif ne gé
énérées parterminée pour de l’actif lité de l’actif et que cette
partient représ intérêts mi
sorerie futurssée sur des de manièrenées budgéde croissancde croissan
nt d’activité cx de trésoreui serait obtcomme pré
ll, ou une pas sur la vale
132
si il existe ermine la
bilisations
iation est ompte de
e lorsque ée lors de
externe.
juridique
modifier le quence à
ttendu du
le mode
férieurs à
nificative,
e entre la
énère pas r d’autres our l’unité diminuée peut être
e dernière ésente un noritaires
s et d’une budgets
séparée étaires et ce retenu ce utilisé
concerné. rie après tenue en vu par la
artie d’un eur nette
Documen
2.3.1
Les imminclus. Pdes amoavant.
2.3.1
Dans le de locatila quasi-en vertucomptablocation ContratsAu comimmobilicomptabactuelle Le taux location déterminpar le prUltérieurventilés allouée àconstantLe montd’utilisatle prenepropriétad’utilité det durée ContratsLes paiecompte d
2.3.1
Les stocmarchanpondéré Les encocomprenamortissLe coût dLes fraisdans la v Une prosuivant ldes fraisénoncé.
nt de référence
10. Immeub
meubles de pPostérieuremortissements
11. Contrats
cadre de sesion. Le Grou-totalité des u du contrabilisé commesimple et co
s de locatiommencement
sations corpbilisation initides paiemend’actualisatiest le taux
né, le Groupereneur sont arement à la entre la chaà chaque pét sur le soldeant amortission sur une ur aux actifs
aire de l’actifde l’actif. Sin d’utilité.
s de locatioements effectde résultat d
12. Stocks e
cks de matndises sont " (CUMP). L
ours de prodnant les consements des de la sous-as financiers valeur des st
ovision pour es modalités
s proportionn
ETATS
e 2011
les de place
lacement soment à leur cos et du cumu
s de location
s activités, lepe déterminerisques et a
at de locatioe tel. Dans tmptabilisé co
on-financemde la loca
porelles avecale de l’actif nts minimauxon utilisé po
x implicite due utilise le taajoutés au m
comptabilisarge financièériode couvee de la dette sable de l’actbase systém
s dont il est f à la fin de
non l’actif est
on simple tués au titre e manière lin
et en-cours
tières premiévalués à le coût d’acq
duction et lesnsommationsbiens concoctivité est touintercalaires tocks et en-c
dépréciations indiquées cnels de vente
S FINAN
ement
ont initialemeomptabilisatiul des pertes
n
e Groupe utie à l’appui d
avantages inon, ce derntous les autromme tel.
ent ation, l’actif c une dette f est le montax au titre de our calculer lu contrat. D
aux d’emprunontant comp
sation initialeère et l’amorerte par la loau titre de chtif loué est ré
matique et copropriétaire. sa période
t amorti sur
de contrats néaire sur la
ières, fournieur coût d’auisition comp
s produits ins et les chaourants à la pujours exclu et les frais
cours.
n des stocksci-dessus et e, est effectu
NCIERS
ent valorisés ion initiale, ils de valeur s
lise des actif’IAS 17 la suhérents à la
nier est quares cas, le c
utilisé est cfinancière p
ant le plus fala location. la valeur act
Dans les casnt marginal dptabilisé en tae, les paiemrtissement ducation de mahaque périodéparti sur chaohérente ave
Si le Groupde location, la durée la p
de location sdurée de la
itures et auacquisition sprend le prix
termédiairesarges directeproduction. de la valeur de recherch
s égale à lale cours du jée lorsque c
CONSO
à leur coût dls sont évaluselon les dis
fs mis à sa dubstance de
propriété dealifié de concontrat de lo
comptabilisé pour contrepaible entre ju
tuelle des pas exceptionndu preneur. Lant qu’actif.
ments minimu solde de laanière à obtde. aque périodeec la politiqupe a une cert
la période dplus courte e
simple sont clocation.
utres approvsuivant la mx d'achat et le
s et finis sones et indirec
des stocks ehe et dévelo
différence ejour ou la va
cette valeur b
OLIDES
d’acquisition,ués à leur cospositions d’
disposition paces contratse l’actif est tntrat de lococation est q
à l’actif dupartie. La vauste valeur d
aiements minels où ce dLes coûts dir
aux au titrea dette. La cenir un taux
e comptable e d’amortisstitude raisond’utilisation aentre durée d
comptabilisé
visionnementéthode du "
es frais acce
nt valorisés actes de prod
et en-cours. ppement ne
entre la valealeur de réalisbrute est infé
S
, coûts de traoût diminué d’IAS 16 résu
ar le biais des de location.transférée auation-finance
qualifié de c
u bilan au aleur retenuedu bien loué
nimaux au tdernier ne prects initiaux
e de la locacharge finand’intérêts pé
de la périodsement applinnable qu’il dattendue est du contrat de
és en charge
ts et les st"coût moyenssoires.
au coût de pduction, y in
e sont pas in
eur brute désation déduc
érieure à l'au
133
ansaction du cumul
umées ci-
e contrats . Lorsque u Groupe ement et ontrat de
sein des e pour la et valeur
itre de la peut être engagés
tion sont ncière est ériodique
de prévue quée par
deviendra la durée
e location
s dans le
tocks de n unitaire
roduction nclus les
ncorporés
éterminée ction faite tre terme
4
Documen
2.3.1
2
Le Groude la jusCes instfixe. Ils sélémentsla partie
2
Les prêtcréancesLors de des coûtleur coûrembourd’intérêt La justevaleur nd'affaires Une dépcette apleur vale
2
Les actifrépondane respefinancierdirectemde juste
2
La trésodépôts àplacemeLes valequi sont perte deLes concactivités flux de tr
nt de référence
13. Actifs fin
2.3.13.1. Act
pe détient dste valeur paruments dérisont valorisés du résultatnon efficace
2.3.13.2. Prê
ts et créances opérationnleur comptats de transacût amorti qrsements en effectif et dim valeur des
nominale. Les à l'avancem
préciation depréciation, ré
eur probable
2.3.13.3. Act
fs financiers nt pas à la dectant pas lers sont com
ment en capitvaleur sont r
2.3.13.4. Tré
orerie et les éà terme à
ent. eurs mobilière mobilisable valeur. Ellescours bancaordinaires d
résorerie con
ETATS
e 2011
nanciers
tifs financiers
es instrumenar les réservivés sont dess à leur justet global, au se.
êts et créanc
es au coût aelles et de dbilisation initction encourqui correspoprincipal, maminué de toucréances lo
es créances ment.
es créances éalisée « aude recouvre
tifs financiers
disponibles définition deses critères dptabilisés à aux propres recyclées en
ésorerie et éq
équivalents dcourte éché
es de placemes ou cessibs sont comptires courants
du Groupe sonsolidés.
S FINAN
s évalués à l
nts financiersves, selon les swaps de te valeur et lesein des rése
ces au coût a
amorti sont épôts de gartiale, ils sontus. Postérieuond au moajoré ou dimute réductionors de leur c
clients inclu
est constatéu cas par casment.
s disponibles
à la vente ss autres caté
de présentatleur juste vjusqu’à la dé
n résultat.
quivalents de
de trésorerieéance et les
ment compreles à très cotabilisées à ls remboursaont inclues da
NCIERS
a juste valeu
s dérivés qus principes dtaux qui permes variations erves pour la
amorti
essentiellemrantie. t valorisés à urement à leontant de l
minué de l’amn pour dépréccomptabilisauent les cré
ée pour tenirs », a pour o
s à la vente
sont essentiégories d’acion en trésovaleur, les vécomptabilis
e trésorerie
e comprennes placement
ennent les Sourt terme eeur juste val
ables à vue qans la trésor
CONSO
ur par les rés
’il a choisi dde la comptamettent de pade juste vale partie effica
ment constitu
leur juste vaeur comptabileur compta
mortissement ciation ou irr
ation initiale éances liées
r compte deobjet de ram
ellement contifs financier
orerie et équvariations desation de ces
ent les fondsts liquides d
ICAV monétet ne préseneur par le ré
qui financent rerie nette po
OLIDES
serves
e comptabiliabilité de coasser d’un taeur sont comace, et au co
ués de créan
aleur augmeilisation initiaabilisation incalculé seloécouvrabilitécorrespond à la compt
s risques demener les cré
nstitués de vrs, notammeivalents de
e juste valeus actifs où les
s de caisse, dans des va
taires et les Cntent pas de sultat. des besoins
our la présen
S
ser selon la uverture et d
aux variable àmptabilisées empte de résu
nces clients,
ntée, le cas ale, ils sont énitiale, dimi
on la méthodeé. généraleme
tabilisation d
e non recouvéances conc
valeurs mobnt de dépôtstrésorerie. Cur étant enrs variations c
les dépôts àaleurs mobi
Certificats Drisque sign
s court-termentation du tab
134
méthode d’IAS 39. à un taux en autres ultat pour
d’autres
échéant, évalués à nué des e du taux
ent à leur du chiffre
vrement : cernées à
ilières ne s à terme Ces actifs registrées cumulées
à vue, les lières de
e Dépôts ificatif de
e liés aux bleau des
Documen
2.3.1
2
Les dettméthodeminorée comptab
2
Un instrules cond- la rel
risque- le Gro- l’effic- la cou
de prtelle.
Les variaentité étpour la pLes variade l’invel’investis
2
Le Groude la jusCes instfixe. Ils sélémentsla partie
2.3.1
Les actioprofits epropres.
2.3.1
Elles sondes évéprobableGroupe sortie deCes provd’arrêté Les provsont actu
nt de référence
14. Passifs f
2.3.14.1. Det
tes financièree du coût a
des coûts dbilisation initia
2.3.14.2. Co
ument financditions suivanation de coues et de straoupe s’atten
cacité de la cuverture est résentation d
ations de justrangère sonpart efficace ations de jusestissement ssement net
2.3.14.3. Pas
pe détient dste valeur paruments dérisont valorisés du résultatnon efficace
15. Actions
ons propres et pertes rés
16. Provisio
nt destinées énements sues. Conforméa une obliga
e ressources visions sont des comptesvisions pour ualisées lors
ETATS
e 2011
financiers
ttes financièr
es, les dettemorti. Lors de transactioale, ils sont é
uverture d’un
cier est qualntes sont remuverture, désatégie de coud à ce que laouverture peévaluée de
de l’informatio
ste valeur d’unt comptabilisde couverturste valeur cuà l’étranger concerné.
ssifs financie
es instrumenar les réservivés sont dess à leur justet global, au se.
propres
sont constaultant de leu
ons
à couvrir deurvenus au cément aux cation à l’égar
au profit de estimées ens. lesquelles l
que l’impact
S FINAN
res, fourniss
es fournisseude la comp
on directemeévalués au c
n investissem
ifié d’instrummplies conforsignée commuverture sonta couverture eut être mesufaçon continon financière
un instrumensées directere du risque umulées port
sont recycl
ers évalués à
nts financiersves selon less swaps de te valeur et lesein des rése
tées à leur cur cession s
es risques etcours de l’excritères défind d’un tiers ece tiers sans
n prenant en
a sortie de de l’actualis
NCIERS
eurs et autre
urs et autresptabilisation ent imputablcoût amorti se
ment net réa
ment de couvrmément aux
me telle, et l’ot documentéssoit hautem
urée de façoue et a été h
e pendant les
nt de couvertment en capde change etées en capitlées au résu
à la juste vale
s dérivés qus principes dtaux qui permes variations erves pour la
coût d’acquisont imputés,
t des chargexercice ou qis par la noret qu’il est prs contreparticonsidératio
ressource dosation est sig
CONSO
es passifs au
s passifs opéinitiale, ils ses à l’émisselon la méth
lisé dans une
verture d’un x prescriptionobjectif du Gs à l’origine dent efficace
on fiable et ;hautement esquelles la c
ture d’un invpitaux propreet au résultattaux propresultat lors de
eur par les ré
’il a choisi dde la comptamettent de pade juste vale partie effica
sition en réd, nets d’impô
es, nettementqui sont en rme IAS 37, robable ou ce au-moins é
on les hypoth
oit survenir gnificatif.
OLIDES
u coût amorti
érationnels ssont évaluéssion du passode du taux
e entité étran
investissemens d’IAS 39 :
Groupe en mde la couvert;
fficace durancouverture a
vestissement es dans les t pour la part s pendant la la cession
éserves
e comptabiliabilité de coasser d’un taeur sont comace, et au co
duction des côts, directem
t précisés qucours au 3elles sont co
certain qu’il déquivalente ahèses les plu
dans un dél
S
sont évaluéss à leur justsif financier. d’intérêt effe
ngère
ent net à l’ét atière de geture ;
nt toutes les été désignée
net réalisé décarts de co
t inefficace. période de dou de l’aba
ser selon la uverture et d
aux variable àmptabilisées empte de résu
capitaux propment sur les
uant à leur o31 décembreonstituées, lodevra faire faattendue.
us probables
lai supérieur
135
s selon la te valeur Après la
ectif.
tranger si
stion des
périodes e comme
dans une onversion
détention andon de
méthode d’IAS 39. à un taux en autres ultat pour
pres. Les capitaux
objet, que e rendent orsque le
ace à une
à la date
r à un an
4
Documen
2.3.1
Les salaengagemfonction Les coticomptab Les avafois par aCette mé- évalue
droits- actualis- proratisLe calcudes engaLes gainrésultat. L’engage Les calc- Enga
d'atte- Enga- Indem- Proba- Espé- Proba- Coeff
2.3.1
Le Groudans cerdans les Conformla transales servitransactiactions français rémunérsont rend La juste tenant cpériode d
2.3.1
Le Grousecteursinterne à(qui incluLa Direcdistributi
nt de référence
17. Avantag
ariés du Groments sont pdes disposit
isations versbilisées au ré
ntages postéan selon la méthode consir les flux futus exigibles auser ces flux àser la valeur ul est effectuagements in
ns et pertes r
ement est ca
culs actuarielagement actueindre l'âge dagement futumnités de baabilité d'attei
érance de vieabilité de nonficient d'anci
18. Paiemen
pe a mis enrtaines de se
s effectifs, au
mément aux daction dont leces et compions dont le n’est définitiet de 4 ans
rés et l’augmdus par le bé
valeur des compte de lad’acquisition
19. Informat
upe présentes correspondà l’attention ut l’évaluatioction ayant cion des prod
ETATS
e 2011
es du perso
oupe peuveprovisionnéstions applica
sées par leésultat de la p
érieurs à l’emméthode desiste à : urs probableu moment duà la date d’évactuelle pro
ué salarié padividuels. résultant des
alculé en pre
s se font suruariel : engade la retraite r : indemnité
ase : (anciennndre l'âge de
e : probabilitén départ : (1-enneté / duré
nts fondés s
n place des pes filiales fra
u terme de le
dispositions e paiement eptabilise en cpaiement esve qu’au ters pour les n
mentation desénéficiaire pe
plans est ma probabilité n.
tion sectorie
e ses activitéd à la façondu principal n des perfor
choisi d’organduits et serv
S FINAN
onnel postér
nt percevoir. Les droits bles dans ch
e Groupe dapériode.
mploi liés à s unités de cr
s en se basau départ à la valuation afinbable des flu
ar salarié. L’e
s changemen
enant comme
r la base desagement futu
és de base x neté en N / ae la retraite :é d'arriver à 6-0,1) ^ (nombée totale : (N
sur des actio
plans d’attribançaises en ur période d
d’IFRS2, le est fondé sucontrepartie ust réglé en inrme d’une pnon résidents capitaux prendant la pé
mesurée sur de maintien
elle
és opération dont sont odécideur op
mances et l’aniser le Grouvices y affér
NCIERS
rieurs à l’em
r des indemacquis par l
haque pays.
ans le cadr
des régimesrédit projetée
ant sur les hretraite et le
n d’obtenir laux futurs afinengagement
nts d’hypothè
e hypothèse
s formules suur x (coeffici
droits acquisancienneté à (espérance 65 ans / probbre d'années
N-date entrée
ons
bution gratuitrémunératio’essai.
Groupe comr des actionsune augmennstruments d
période d’acqts fiscaux fraropres qui eriode d’acqu
la base du cn du bénéfic
nnelles au sorganisées lpérationnel daffectation dupe en fonctrant, un sec
CONSO
mploi
mnités lors dl’ensemble d
re des régim
s à prestatioes.
ypothèses des probabilitéa valeur actu d’obtenir la t total de l’en
èses actuarie
le départ vol
uivantes : ent d'ancien
s l'âge de la rde vie) x (pr
babilité d'arrivs avant retrae)/ anciennet
te d’actions n de perform
mptabilise less au résultat
ntation de sede capitaux quisition de ançais. Le Gn est la contisition des dr
cours de l’acciaire dans le
sein de 4 sees Directiondu Groupe aes ressourcetion des marcteur peut e
OLIDES
e leur dépadu personne
mes à cotis
ons définies
d’évolution deés de présenelle probabledette actuar
ntreprise cor
elles sont rec
ontaire des s
nneté / durée
retraite) robabilités dever à l'âge qite) té à 65 ans
par émissiomances ou à
s services ret au fur et à
es capitaux ppropres. L’at2 ans pour
Groupe comptrepartie au froits.
ction à la daes effectifs j
ecteurs. Le dns opérationnaux fins de pes) en conforrchés adress
en conséque
S
art à la retrael sont déterm
sations défin
sont déterm
es rémunérace dans l’ente des flux futrielle. rrespond à la
connus au co
salariés.
e totale) x p
e non départu'on a en N
n d’actions nà l’entrée des
çus dans le mesure qu’e
propres, s’agttribution grales résidentptabilise les fur et à mes
ate d’attributjusqu’au term
découpage dnelles et le pilotage desrmité avec IFsés et des m
ence couvrir
136
aite. Ces minés en
nies sont
minés une
ations, les treprise ; turs ;
a somme
ompte de
robabilité
t)
nouvelles s salariés
cadre de elle reçoit issant de
atuite des ts fiscaux
services ure qu’ils
ion et en me de la
de ces 4 reporting activités
FRS 8. modes de
diverses
Documen
zones gactivités Les 4 se
- Conceptsecteursactivités rattachéet SCIG.
- AEurope industriecorrespoSA.
- Prestatiod’amiant
-
Fournituprocessusecteur c Par aillel’annexepar IFRS
nt de référence
éographiqueregroupées
ecteurs opéra
Etudes et Ingtion et fabrics de la dest
de holding es à ce sect.
Air et Gaz Environnem
elle et le traond en 2010
Déchets danons de collete. Ce secte
Energies renre complèteus industrielcorrespond e
eurs, le chiffre sur le chiffrS 8.22 ne son
ETATS
e 2011
es et plusieuau sein d’un
ationnels du
génierie, torcation de systruction de
et les activteur. Ce sec
ment proposaitement de
0 et 2011 au
ngereux ecte, transpoeur correspon
nouvelables e de solution repose suren 2010 et 2
re d’affaires re d’affaires. nt pas dispo
S FINAN
urs activités, n même sect
Groupe Euro
ches et procéstèmes torchdéchets et vités de R&teur corresp
e des solutes mauvaiseux entités lég
ort et traitemnd en 2010 e
ns de producr la technolo011 aux enti
du Groupe En revanch
nibles ni suiv
NCIERS
à conditionteur soient se
oplasma son
édés es à plasmade la gazéi
&D liées au ond en 2010
tions de traes odeurs egales constit
ment de déchet 2011 à l’en
ction d’énergogie de gaztés légales C
est réparti he, les autresvies par le G
CONSO
s que les caensiblement
nt les suivant
a pour des afication haudéveloppem
0 et 2011 au
aitement cléet des rejetstuant le sou
hets dangerentité légale In
gie à partir zéification avCHO Power
par zone gés informationroupe.
OLIDES
aractéristiqueles mêmes.
ts :
pplications ite températ
ment des syux entités lég
é en mains s gazeux tos-groupe Eu
eux et en pnertam SAS.
de déchets vancée par SAS et CHO
éographique ns par zone
S
es économiq
ndustrielles, ture notammstèmes torc
gales Europla
dans la voxiques. Ceurope Enviro
particulier de
et de biomprocédé pla
O Morcenx SA
dans la notgéographiqu
137
ques des
dans les ment. Les ches sont asma SA
ventilation e secteur onnement
e déchets
masse. Le asma. Ce AS.
te 8.1 de ue listées
4
Documen
Ces étatpréparésl’exercicFrance,
3.1.
Les prinretenuesl’exceptionécessit
Les estimles IFRSdécembr
3.2.
En applautoriséeen effet antérieuLa valeuamortie sDes testconformincorpor Les tests 01/01/201
Inertam
Europe E
AMCEC Les testsUGT IneUGT EuUGT AMCes pert
nt de référence
NOTE 3
ts financierss par le Groe 2011 étanotamment a
Estimations
ncipales estims aux mêmon des élémtaient pas d’e
- PaieGrou
- HypoEnvidang
- Justecouvde c
mations utilisS reflètent lesre 2010.
Exemption
ication des e au titre dedécidé de ners au 1er janur comptableselon le précts de perte ément aux elles et corp
s de perte de
10
UGT
Environnement
s effectués oertam : 900 Krope Environ
MCEC : 1 700tes de valeur
ETATS
e 2011
: PREMIE
s consolidés oupe en IFRient établis au règlemen
s
mations au es dates se
ments suivanestimation : ements fondéupe du bénéfothèses reteronnement egereux) ; e valeur deverture, à la ouverture et
sées par le s conditions
possibilités e la norme IFe pas utiliser
nvier 2010. e des goodwcédent référede valeur onmodalités
orelles ci-ava
e valeur des
géograt
t
ont révélé lesK€ nnement : 2 00 KUSD r ont été inté
S FINAN
ERE ADOP
au titre de RS. Les com
conformément CRC n°99-
1er janvier 2elon les prints pour les
és sur des ficiaire au te
enues dans et AMCEC (s
es instrumejuste valeurpar le résult
Groupe pouprévalant au
offertes paFRS 3 Regror rétrospectiv
will dans le bentiel comptant été effectdécrites enant.
UGT ont été
Zone graphique dettachement
France
France
USA
s pertes de v
000 K€
égralement af
NCIERS
TION DES
l’exercice cmptes consoent aux prin-02 homolog
2010 et au 3incipes comquels les no
actions – prme de la péle cadre dessecteur Air e
nts financier par les résetat pour la pa
ur présenter u 1er janvier 2
r IFRS 1, leoupements dvement IFRS
bilan d’ouverable à la mêmtués sur les n section 2.
é effectués su
e
Horizon dflux de
trésoreriprévisionn
5 ans
5 ans
5 ans
aleur suivan
ffectées aux
CONSO
S IFRS
clos le 31 déolidés du Grncipes compué par arrêté
31 décembrmptables génormes génér
probabilité deériode d’acqus tests de pet gaz) et de
ers comptaberves pour lartie non effic
ces donnée2010, date d
e Groupe ad’entreprisesS 3 Révisée
rture IFRS eme date. UGT à laqu
.3.9. Perte
ur la base de
des ie nels
Taux croissa
appliquvale
termin1,5%
1,8%
2%
tes :
goodwills re
OLIDES
écembre 201roupe Europptables géné du 22 juin 1
re 2010 sontnéralement ralement ad
e maintien duisition ; perte de valee l’UGT Inert
bilisés selona partie efficcace.
s financièrese la transitio
a choisi d’uts (révisée enaux regroup
st égale à le
uelle les goode valeur
es hypothèse
de ance é à la ur nale
Td’actu
aprè
% 6
% 6
% 1
espectifs des
S
11 sont les plasma publiéralement a1999.
t conformesadmis en Fmises en F
dans les eff
eur des UGTtam (secteur
n la comptacace des ins
s en conformon aux IFRS,
iliser une en 2008). Le Gpements d’en
eur valeur co
odwill ont étédes immob
es clés suiva
Taux ualisation ès impôt
6,1%
6,7%
10,8%
s UGT testée
138
premiers és avant
admis en
à celles France à rance ne
fectifs du
T Europe r Déchets
abilité de struments
mité avec , et au 31
xemption Groupe a ntreprises
omptable
é alloués bilisations
antes :
es.
Documen
3.3.
3
Capital sousEcarts d'acqAutres immoImmobilisatiImmeubles dImmobilisatiParticipationAutres actifsImpôts difféTitres mis eTotal Actif Stocks et enClients et coAutres créanAutres créanImpôts courAutres actifsValeurs mobDisponibilitéActifs cour
Actif
Capital Primes liéesRéserves etRéserves deRésultat de Capitaux prgroupe Intérêts horsCapitaux prAutres fondsProvisions Emprunts etAvantages dProvisions nDette financImpôts difféAutres passPassifs nonProvisions cDette financFournisseurAutres detteAutres detteImpôts courAutres passPassifs cou
Passif
a Reclassenon couranb Séparatcourant – ac Reclassed Affectaticourantes e Affectatiof Séparatiocourants –
nt de référence
Réconciliat
3.3.1. Bilan a
en K
scrit non appelé quisition / Goodwilobilisations incorpions corporelles de placement ions financières ns dans les entreps financiers non corés actifs n équivalence Immobilisé / Actn-cours omptes rattachés nces et comptes dnces opérationnelrants - actif s courants bilières de placemés / Trésorerie et érants
s au capital t report à nouveaue conversion groul'exercice ropres attribuabl
s groupe ropres s propres
t dettes financièredu personnel non non courantes cières non courantrés passifs
sif financiers non cn courants courantes cières courantes rs et comptes rattaes et comptes de res opérationnellesrants - passif sifs courants urants
ement des immnts ». ion des autres actif » et en « Aement des Valeon des provisio» et « Provisionon des emprunton des autres d
– passif » en « A
ETATS
e 2011
tion de la sit
au 1er janvie
K€
ll porelles
prises associées ourants
ifs non courants
de régularisation lles
ment équivalents de tré
u upe
les aux actionna
es courants
tes
courants
achés régularisation
s
mobilisations fina
créances et cAutres créances
urs mobilières dons selon les nans courantes ». ts et dettes finandettes et comp
Autres dettes op
S FINAN
tuation finan
er 2010 recla
Bilanen
frança
sorerie
ires du
ancières et des
omptes de régopérationnelles
de placement enatures dans les
ncières en « Deptes de régularispérationnelles »
NCIERS
ncière cons
assé au forma
n au 31/12/09 n normes aises, publié
R
12 4032 376
19 888
490
35 1571 505
10 8523 715
1 25212 67129 995
65 152
11 41233 148-9 572
58-3 64131 404
4 24335 647
98315 135
16 118
6 1627 224
13 386
65 152
créances hors
ularisation en «s ». n « Autres actifs rubriques « Av
ettes financièressation en « Impet en « Autres
CONSO
olidée au 1e
at IFRS
Reclassements IFRS
00000
-4900
514635
6590
-25-3 7152 562
318377
-1 2521 076-659
0
00
57-58
00
000
-983-15 135
3380
13 156350
0-2 273
6451 979
0-7 2244 865
52 0042 274
0
exploitation à p
« Impôts différé
s financiers couvantages du pe
s non courante »pôts différés papassifs courant
OLIDESer janvier 20
Bilan au 01/01/normes franç
reclassé au form
plus d’un an en
és actifs » (actif
rants » ou en trrsonnel non co
» et en « Dettesassifs » (passifss ».
S
10
/2010 en çaises, mat IFRS
N
12 403 2 376
19 888
514 635
35 816 1 505
10 827
2 562 318 377
13 747 29 336
65 152
11 412 33 148 -9 515
0 -3 641 31 404
4 243 35 647
0 0 0
338
13 156 350
0 13 845
645 1 979 6 162
4 865
5 2 004
15 660
65 152
n « Autres actifs
fs non courants
résorerie. ourants », « Prov
s financières cous non courants)
139
Notes
a
a b
a b b b b b b
d e d d e f
d e f f f f
s financiers
s) « Impôts
visions non
urantes ». ) , « Impôts
4
Documen
3
GAImImPaAImA SCAImATA A
CPRRCa In
C
APDImAP
PDFImAAP P
g Les impréserves), incorporels(CVAE). h Les autrei Voir ci-ap31/12/2010j Les dettek Les aut01/01/2010l Les autreIFRS du Cremboursam Traitemréférentiel d’ouverturen Traiteme
nt de référence
3.3.2. Bilan a
e
Goodwill Autres immobilisatmmobilisations commeubles de plac
Participations dansssociées
Autres actifs financmpôts différés act
Actifs non couran
Stocks et en-coursClients et comptesAutres créances opmpôts courants - a
Autres actifs couraTrésorerie et équivActifs courants
Actif
Capital Primes liées au caRéserves et reportRésultat de l'exercCapitaux propres actionnaires du gro
ntérêts hors group
Capitaux propres
Avantages du persProvisions non couDettes financières mpôts différés pas
Autres passif finanPassifs non coura
Provisions courantDette financières cFournisseurs et compôts courants - p
Autres dettes opérAutres passifs couPassifs courants
Passif
pôts différés soet à hauteur d
s et corporels a
es actifs financiprès la synthèse0.
es financières notres passifs fin0, comptabiliséses passifs cour
Crédit d’Impôt reables notammen
ment IFRS de lafrançais, en 2
e au 01/01/2010ent IFRS du Goo
ETATS
e 2011
au 1er janvie
en K€
ions incorporellesrporelles
cement s les entreprises
ciers non courantsifs
nts
s rattachés pérationnelles actif
ants valents de trésorer
pital t à nouveau ice
attribuables aux oupe
pe
sonnel non couranurantes non courantes
ssifs ciers non courantants
tes courantes mptes rattachés passif ationnelles rants
ont impactés à de 133 K€ au amortissables lié
ers courants soe des impacts d
on courantes sonanciers non cos à la juste valerants (essentielecherche, et pant). a correction d’e2010. Selon le 0, s’agissant d’uodwill à l’ouvert
S FINAN
er 2010 retra
Bilan01/01/20
normfrançareclasformat
s
s
rie
nts
ts
hauteur de 55 passif, essentieée au changem
ont impactés de de la 1ère applica
ont impactées pourants sont eur et selon la colement composr la comptabilis
erreur 2003 liéeréférentiel IFR
une erreur antérure.
NCIERS
ité en IFRS
n au 010 en
mes aises, sé au t IFRS
Retr
12 4032 376
19 88800
514635
35 816
1 50510 8272 562
318377
13 74729 336
65 152
11 41233 148-9 515-3 64131 404
4 243
35 647
3380
13 156350
013 845
6451 9796 162
54 8652 004
15 660
65 152
K€ à l’actif, suellement du fai
ment de règleme
121 K€ suite à ation des IFRS
ar la comptabiliessentiellement omptabilité de csés des produitsation au cout a
e aux redevancRS, la correctionrieure aux pério
CONSO
raitements IFRS 0
n
-4 080-50
000
033
-4 097
0000
-1210
-121
-4 218
00
-3 498378
-3 121
-1 668
-4 788
00
-21412511526
0000
-267811544
-4 218
uite à la comptit de la comptaentation concern
l’annulation dessur les capitaux
sation en IFRS composés des
couverture. ts constatés d’aamorti des dette
ces EADS, idenn d’erreur est
odes présentées
OLIDES
Bilan au 01/01/2010 en normes IFRS
8 323 2 326
19 888 0 0
514 668
31 719
1 505 10 827 2 562
318 256
13 747 29 216
60 934
11 412 33 148
-13 013 -3 263 28 283
2 575
30 859
338
0 12 941
476 115
13 871
645 1 979 6 162
5 4 598 2 815
16 205
60 934
tabilisation des abilisation d’impnant la Contribu
s actions proprex propres conso
au coût amorti s instruments d
avances) sont ies financières à
ntifiée en 2010 comptabilisée
s dans les comp
S
Notes
n
g
h
i, k, l, n g, i, l
g, i, j, k, l, n
j g k
m l
dérivés de tapôts différés suution sur la Vale
es. olidés au 01/01/
des prêts bonifidérivés de cou
impactés par le intérêts bonifié
et comptabilisépar les réserve
ptes.
140
aux (via les ur les actifs eur Ajoutée
/2010 et au
iés. uverture au
e traitement és (avances
ée, selon le es du bilan
Documen
3.4.
3
Capital souEcarts d'acAutres immImmobilisaImmeublesImmobilisaParticipatioAutres actiImpôts difféTitres mis eTotal ActifStocks et eClients et cAutres créaAutres créaImpôts couAutres actiValeurs moDisponibilitActifs cou
Actif
Capital Primes liéeRéserves eRéserves dRésultat deCapitaux pgroupe Intérêts hoCapitaux pAutres fondProvisions Emprunts eAvantagesProvisions Dette finanImpôts difféAutres pasPassifs noProvisions Dette finanFournisseuAutres dettImpôts couAutres dettAutres pasPassifs co
Passif
a Reclassenon couranb Séparatcourant – ac Reclassed Affectaticourantes e Affectati« Dettes finf Séparatiocourants –courants »
nt de référence
Réconciliat
3.4.1. Bilan a
en K
uscrit non appelé cquisition / Goodwmobilisations incorations corporelles s de placement ations financières ons dans les entreifs financiers non cérés actifs en équivalence f Immobilisé / Acen-cours comptes rattachésances et comptesances opérationneurants - actif ifs courants obilières de placetés / Trésorerie et
urants
es au capital et report à nouveade conversion groe l'exercice propres attribuab
ors groupe propres ds propres
et dettes financièrs du personnel non
non courantes ncières non couranérés passifs
ssif financiers non on courants courantes
ncières courantes urs et comptes rattes et comptes deurants - passif tes opérationnellessifs courants ourants
ement des immnts ». ion des autres actif » et en « Aement des Valeon des provisio» et « Provisionon des emprunnancières couraon des autres – passif » en « ».
ETATS
e 2011
tion de la sit
au 31 décem
K€
will rporelles
eprises associées courants
ctifs non courant
s s de régularisationelles
ment t équivalents de tr
au oupe
bles aux actionn
res n courants
ntes
courants
ttachés e régularisation
es
mobilisations fina
créances et cAutres créances eurs mobilières dons selon les nans courantes ». nts et dettes finantes ». dettes et compAutres dettes o
S FINAN
tuation finan
mbre 2010 rec
Bilan aen
françai
ts
résorerie
aires du
ancières et des
omptes de régopérationnelles
de placement eatures dans les
nancières et de
ptes de régularopérationnelles
NCIERS
ncière cons
classé au for
au 31/12/10 normes ises, publié
Re
011 6732 325
16 0780
8 053000
20238 3311 830
13 0145 298
000
2 67611 79034 608
72 939
15 28534 670
-11 97871
78138 829
3 86542 694
7841 029
12 016
13 829
6 6809 736
16 416
72 940
créances hors
ularisation en «s ». n « Autres actifs rubriques « Av
es autres fonds
isation en « Im» en « Autres
CONSO
olidée au 31
rmat IFRS
eclassements IFRS
r
00000
-8 0537 945
3561 715-202
1 76100
-5 2982 132
183 525
-2 676539
-1 761
1
00
71-71
00
00
-784-1 029
-12 016452
010 962
754186
-1 475577
1 8390
-9 73620
4 5184 2581 475
0
exploitation à p
« Impôts différé
s financiers couvantages du pe
s propres en «
mpôts différés papassifs financie
OLIDES
1 décembre
Bilan au 01/01/2normes frança
reclassé au form
plus d’un an en
és actifs » (actif
urants » et en trérsonnel non co
Dettes financiè
assifs » (passifers non courant
S
2010
2011 en aises,
mat IFRS
N
11 673 2 325
16 078
7 945 356
1 715 0
40 092 1 830
13 014
2 132 18
3 525 a
12 329 32 847
72 940
15 285 34 670
-11 907
781 38 829
3 865 42 694
452 0
10 962 754 186
12 354 577
1 839 6 680
20
4 518 4 258
17 891
72 940
n « Autres actifs
fs non courants
ésorerie. ourants », « Prov
ères non coura
fs non courantsts » et en « Aut
141
Notes
a a
a, b b a a b b b
, b, c c c
e d e d d e f f d e f f f f
s financiers
s) « Impôts
visions non
nte » et en
s), « Impôts tres passifs
4
Documen
3
GooAutrImmImmPartAutrImpôActi StocClienAutrImpôAutrTrésActifActi Acti
CapPrimRésRésCapdu g Intér
Cap
AvanProvDettImpôAutrPas
ProvDettFourImpôAutrAutrPassPas Pas
g Les impô(via les rérèglementah Les autrei Voir ci-ap31/12/2010j Les dettek Les autinstrumentl Les autreIFRS du Cremboursam Traitemfrançais, en’avait jamn le Goodw
nt de référence
3.4.2. Bilan a
e
odwill res immobilisation
mobilisations corpomeubles de placemticipations dans leres actifs financierôts différés actifs ifs non courants
cks et en-cours nts et comptes ratres créances opérôts courants - actires actifs courantssorerie et équivalefs des activités deifs courants
if
pital mes liées au capitaerves et report à nultat de l'exercice
pitaux propres attrigroupe
rêts hors groupe
pitaux propres
ntages du personvisions non courantes financières nonôts différés passifres passif financiesifs non courant
visions courantes te financières courrnisseurs et compôts courants - pasres dettes opératiores passifs couransifs des activités dsifs courants
sif
ôts différés sontéserves), et à ation en 2009 ces actifs financiprès la synthèse0.
es financières notres passifs fints dérivés de coes passifs cour
Crédit d’Impôt reables notammenent IFRS de la
en 2010. Selon mais eu lieu, soitwill est impacté
ETATS
e 2011
au 31 décem
en K€
s incorporelles orelles ment s entreprises assors non courants
ttachés rationnelles if s ents de trésorerie estinées à être céd
al nouveau ibuables aux actio
nel non courants ntes n courantes fs rs non courants
ts
rantes ptes rattachés ssif onnelles nts destinées à être c
t impactés à hahauteur de 1
oncernant la Coers courants soe des impacts d
on courantes soanciers non co
ouverture au 01/rants (essentielecherche, et pant). correction d’errle référentiel I
t dans le bilan apar son traitem
S FINAN
mbre 2010 ret
Bi01/01
nofranreclform
ociées
dées
onnaires
cédées
auteur de 83 K€ 04 K€ au pas
ontribution sur laont impactés de de la 1ère applica
ont impactées pourants sont es/01/2011, selon lement composr la comptabilis
reur liée aux redFRS, la correct
au 01/01/2010.ment IFRS à l’ou
NCIERS
traité en IFR
ilan au 1/2011 en ormes nçaises, lassé au
mat IFRS
R
11 6732 325
16 0780
7 945356
1 71540 092
1 83013 0142 132
183 525
12 3290
32 847
72 940
15 28534 670
-11 907781
38 829
3 865
42 694
4520
10 962754186
12 354
5771 8396 680
204 5184 258
017 891
72 940
à l’actif, essentssif, essentiellea Valeur Ajouté110 K€ suite à
ation des IFRS
ar leur comptabssentiellement la comptabilité
sés des produitsation au cout a
devances EADStion d’erreur es
verture, et l’ann
CONSO
RS
etraitements IFRS
-3 2908000
1 13871
-2 072
0000
-1 2546
-1 248
-3 321
00
-2 833-153
-2 986
-1 423
-4 409
00
-218108222112
00000
977
977
-3 321
tiellement suite ement du fait de (CVAE). l’annulation dessur les capitaux
bilisation en IFRimpacté par lade couverture.
ts constatés d’aamorti des dette
S, identifiée en 2st comptabilisée
nulation de son a
OLIDES
Bilan au 01/01/2011 en normes IFRS
8 382 33
16 07
7 941 491 78
38 02
1 8313 012 13
12 27
12 33
31 59
69 61
15 2834 67
-14 7462
35 84
2 44
38 28
45
10 748640
12 46
571 836 68
24 515 23
18 86
69 61
à la comptabilisdu traitement
s actions proprex propres conso
RS au coût amora comptabilisati
avances) sont ies financières à
2010 et comptae par les réserv
amortissement
S
Notes
83 n 34 78 0
45 94 86 g 20
30 14 32 18 71 h 35 0
99
19
85 70 40 h, i, k, l, m28 g, i, l, m, n43
42 g, i, j, k, l,
85
52 0
44 j 62 g 08 k 66
77 39 80 20 18 m 35 l 0
68
19
sation des dérivIFRS du chan
es. olidés au 01/01/
rti. ion à la juste
impactés par le intérêts bonifié
abilisée, selon leves comme si c
au titre de l’exe
142
m n
n
vés de taux gement de
/2010 et au
valeur des
e traitement és (avances
e référentiel cette erreur
ercice 2010.
Documen
3.5.
3
Chiffre d'affairAutres produitAchats consomCharges exterCharges de peAutres chargeTaxes Variations nettdépréciations Résultat d'ex
Charges et proProduits de tréCout de l'endeCout de l'endAutres produitAutres chargeRésultat cour
Charges et proImpôt sur les bRésultat net dde la période
Quote-part de équivalence Dotations aux Résultat net dIntérêts minorRésultat net (
Résultat par aRésultat dilué
o Les autrecherche.p les achaq le résulta
nt de référence
Réconciliat
3.5.1. Compt
en K€
res ts d'exploitation mmés rnes ersonnel
es d'exploitation
tes des amortisse
ploitation / Résu
oduits financiers ésorerie et équivaettement financier dettement financits financiers es financières rant des sociétés
oduits exceptionnbénéfices des entreprises i
résultat des socié
amortissements dde l'ensemble coitaires (part du Groupe)
action en €/par actpar action en €/pa
tres produits d’. La CVAE (au s
ats consommés at financier est p
ETATS
e 2011
tion du com
te de résulta
€
ements et des
ultat opérationnel
lent de trésorerie brut
ier net
s intégrées
els
intégrées / Résu
étés mises en
des écarts d'acquonsolidé
tion ar action
’exploitation sosein des Taxes sont répartis en
présenté en coû
S FINAN
pte de résu
at 2010 reclas
Comrésu31/12
nofrançais
l
ultat net
isition
ont présentés aselon les princi
n « Achats consût de l’endettem
NCIERS
ltat consolid
ssé au forma
mpte de ultat au 2/10 en rmes
ses, publié
Rec
40 8363 284
-26 893
-11 925-780-863
-3 201
458
-290
168
1 0881 256
-59
-796401381781
0,0510,039
au sein des « Apes français) es
sommés » et en ment financier br
CONSO
dé 2010
at IFRS
classements IFR
9 -9
--
-
Autres produitsst reclassée au « Charges exteut, puis net, et a
OLIDES
RS Compte de 31/12/2010 efrançaises
au forma
0479952952
00
1270
6070
2906
-542-536279-33607
00
-6050
00
0000
s d'exploitation sein des Impôts
ernes ». autre charges e
S
résultat au en normes , reclassé at IFRS
40 836 3 763
-16 941 -9 952
-11 925 -780 -736
-3 201
1 065
0 6
-542 -536 279 -33 775
0
483 1 256
-59
-796 401 381 781
0,051 0,039
», avec le crés sur les résulta
t produits financ
143
Notes
o p p o
q q q q q o
édit d’impôt ats.
ciers.
4
Documen
3
Chiffre d'a
Autres proprovisions
Achats co
Charges e
Charges d
Autres ch
Taxes
Amortisse
Résultat
Produits d
Cout de l'
Cout de l
Autres pro
Autres ch
Résultat
Charges e
Impôt sur
Résultat
Quote-paéquivalen
Dotationsd'acquisit
Résultat dou cédées
Résultat
Intérêts m
Résultat
Résultat d
Résultat d
Nombre d
Nombre ddilué
r Les autreantérieurs lieu à un recherche.s les chargt les chargfinancièresde flux de u Les impchangemev Annulatiow le résultx le résulta
nt de référence
3.5.2. Compt
e
affaires
oduits d'exploitas)
onsommés
externes
de personnel
arges d'exploita
ements, dépréci
opérationnel
de trésorerie et
endettement fin
l'endettement f
oduits financiers
arges financière
courant des so
et produits exce
les bénéfices
net de la pério
rt de résultat dence
aux amortissemion
des activités dess
net de l'ensem
minoritaires
net (part du Gr
de base par acti
dilué par action
d'action / Nombr
dilué d'actions /
es produits d’ex(l’annulation deproduit de 209. ges de personneges et produits fs suivant les pritrésorerie.
pôts différés soent de règlemenon de l’amortissat de base par aat dilué par actio
ETATS
e 2011
te de résulta
en K€
ation (y inclus re
ation
iations et provis
équivalent de tr
nancier brut
financier net
s
es
ociétés intégré
eptionnels
ode
es sociétés mise
ments des écart
stinées à être a
mble consolidé
roupe)
ion en €/par act
en €/par action
re moyen d'actio
Nombre moyen
xploitation sont es actifs et pass9 K€, qui, en I
el sont impactéefinanciers sont pncipes IFRS, a
nt principalemetation liée à la C
sement du Goodaction est calcuon est calculé, s
S FINAN
at 2010 retrai
eprises de
sions
résorerie
ées
es en
ts
bandonnées
tion
on
n d'action
essentiellementsifs liées aux reFRS est comp
es par les chargprincipalement iinsi que par la c
ent impactés deCVAE en 2009.dwill. ulé, selon IAS 33selon IAS 33, su
NCIERS
té en IFRS
Compte de résultat au
31/12/2010 ennormes
françaises, reclassé au format IFRS
40 83
3 76
-16 94
-9 95
-11 92
-78
-73
-3 20
1 06
-54
-53
27
-3
77
48
1 25
-5
-79
40
38
78
0,05
0,03
15 285 04
19 915 84
t impactés par ledevances EADtabilisé par les
ges d’attributionimpactés par lacomptabilisation
e l’effet d’impôt
3, sur la base dur la base d’un n
CONSO
RetraitemeIFRS
36
63
41
52
25
80
36
01
64
6
42
36
79
33
74
0
83
56
59
96
0
01
81
81
51
39
47
47
le traitement IFS en 2010 en p
s réserves) et p
ns gratuites d’ac comptabilisatio
n de la partie no
liées aux retra
’un nombre moynombre moyen
OLIDES
nts ComptRésulta
31/12/20normes
0
-259
0 -
0
-454 -
58
1
0
-654
0
-47
-47
16
9
-676
0
15
-661
0
796
0
135
-288
-153
12 5
17 1
RS des correctiprincipes comptpar le traiteme
ctions, conforméon au cout amoron efficace des
aitement IFRS,
yen d’actions. d’actions poten
S
te de at au 010 en IFRS
N
40 836
3 503
-16 941
-9 952
-12 378
-722
-735
-3 201
410
0
6
-588
-583
295
-24
98
0
0
497
595
-59
0
0
536
92
628
0,050
0,037
530 479
161 279
ions d’erreur sutables français ant IFRS du cré
ément à IFRS 2rtis des empruninstruments de
et au traiteme
ntielles.
144
Notes
r
s
r
t
t
t
t
t
u
v
w
x
w
x
ur exercices avait donné édit d’impôt
. nts et dettes couverture
nt IFRS du
Documen
3.6.
PrésentLa normfinancièrdont l’éc Conformau sein d- Imme- Impô- Impô- Impô- Impô Principa- Les g
mêm- Les i
assoc- Les a
autreautre
- Les v- Les p
perso- Les a
(note- Les d
selon- Les a
autreautre
Principa- Les i
génépar lchang134 Kamor
- Les adu co
- Les cimpacen se
- Les dIFRSle taud’intéune s
- Les incouraau 31effica
- Les gPrem
nt de référence
Notes anne2010 et
tation de l’Etme IAS 1 rere. Les actifschéance est i
mément à la de l’état de laeuble de placts courants –ts courants –ts différés acts différés pa
ux reclassemgoodwill relate ligne que lmmobilisatiociées, et les autres créances actifs finanes actifs courvaleurs mobiprovisions soonnel non coautres fonds e e), selon leudettes financn leurs échéaautres detteses passifs fines passifs cou
ux retraitemeimpôts différrant des difféle traitemengement de K€ par les rértissable des autres actifs ontrat de liqucapitaux proctés par l’enection 3.7 Sydettes financ au coût amoux qui actuaérêt contractusubvention (enstruments dants (note k)1/12/2010) eace. goodwill ont
mière adoptio
ETATS
e 2011
exes aux récau 31 décem
tat de la situequiert la dis et passifs cinférieure à u
norme IAS a situation fincement, – actif – passif ctifs assifs
ments : tifs à des enes participat
ons financièrautres actifsces et compnciers non crants (note b)lières de plaont scindéesourants (note
propres sonurs échéancecières sont sances. s et comptesnanciers non urants (note
ents : rés actifs etérences tem
nt IFRS du règlementatiéserves (le cactifs corpofinanciers coidité, en con
opres attribuansemble des ynthèse des icières non corti, selon la
alise exactemuel de l’instren autres padérivés quali, à leur justeet du compte
été comptan des IFRS.
S FINAN
conciliationsmbre 2010 e
uation finanstinction encourants sonun an.
1, les rubriqnancière :
ntreprises astions dans leres sont dists financiers ntes de régula
courants, aut). cement sont en provision d). t présentés aes. scindées en
s de régularcourants, Imf).
t passifs (noporaires entrchangemen
ion a générchangement rels et incorpourants sont
ntrepartie desables aux aretraitement
impacts de lacourantes so méthode du
ment les fluxrument est inssifs) corresfiés de couv
e valeur (265e de résulta
abilisés à l’o
NCIERS
s des situatet du compte
ncière tre élémentsnt ceux qui s
ues suivante
ssociées, miss entreprisestribuées au
non courants arisations sotres créance
t présentées ns courantes
au sein des d
dettes finan
isation sont mpôts coura
ote g) sontre le traiteme
nt de règlemé la comptade règleme
porels. t retraités des capitaux practionnaires ts IFRS listéa 1ère applica
ont impactéeu taux d’intérx de trésorernférieur au tapondant à l’aerture sont c
5 K€ au 31/12t (30K€) res
ouverture en
CONSO
tions finance de résulta
s courants sont liés au c
es apparaiss
ses en équivs associées sein des Pa(note a).
ont affectés aes opérationn
au sein des s et non cou
dettes financ
ncières coura
affectés au nts – passif,
impactés deent comptabmentation fisabilisation d’ntation ayan
es actions déropres (note du groupe e
és dans ce pation des IFRs par la com
rêt effectif (norie de l’instraux de marcavantage finacomptabilisés2/2010), en c
spectivement
IFRS (note
OLIDES
ières consoat consolidé
et non courcycle d’explo
sent désorma
valence, sont(note a). articipations
au sein des nelles, Impô
autres actifsurantes, ains
cières couran
antes et non
sein des Im, Autres dett
es retraitemele et le traitescale conceune charge
nt eu lieu en
étenues en ph). et aux intérêparagraphe (nRS sur les camptabilisationote j). Le tauument finan
ché applicabancier des prs en autres pcontrepartie t pour leur p
e n), comme
S
olidées au 1e
2010
rants de la oitation du g
ais en lectur
t comptabilis
dans les en
Impôts différts courants
s courants (ni qu’en avan
ntes et non c
n courantes
mpôts différéstes opération
ents, listés ement fiscal, ernant la CV
d’impôts dif2009) liée à
propres dans
êts hors gronote i), et ré
apitaux proprn selon les ux d’intérêt ecier. Lorsqule, il est comrêts bonifiéspassifs finandes réserve
partie efficac
e présenté e
145
er janvier
situation roupe ou
re directe
sés sur la
ntreprises
rés actifs, – actif et
note c). ntages du
courantes
(note e),
s passifs, nnelles et
ci après, ainsi que VAE. Ce fférés de à la base
s le cadre
upe sont écapitulés es. principes ffectif est e le taux
mptabilisé . ciers non s (235K€
ce et non
en note 3
4
Documen
- Les aque pune sIAS 2autre
Présent Principa- Le C
produsur le
- Les a- Le ré
et pro
Les impa
nt de référence
autres passifpar le traitemsubvention, 20. Les subv
es passifs fina
tation de l’Et
ux reclassemCIR, considéuits (note o) es résultats eachats consoésultat financoduits financ
acts du pass
ETATS
e 2011
fs financiers ment IFRS drapporté en ventions d’inanciers.
tat du Résu
ments : ré comme uet non pas e
est reclasséeommés sont cier est préseciers (note q)
sage aux IFR
S FINAN
courants (nodu Crédit d’Im
résultat en nvestissemen
ltat
une subventen diminutione du poste derépartis entre
enté en coût .
RS sur l’état d
NCIERS
ote l) sont immpôt Rechefonction de
nt sont égal
tion par les n des impôtse Taxes au pe achats conde l’endettem
du résultat gl
CONSO
mpactés par rche : le CIRla consomm
ement recla
IFRS, est cs sur les résuposte d’impôtnsommés et ment financi
lobal sont ré
OLIDES
les retraitemR est considmation des aassées des c
comptabiliséultats. La CVts sur les réscharges exteer brut, puis
capitulés en
S
ments ci-dessdéré en IFRSactifs financécapitaux pro
é au sein deVAE, en tant sultats. ernes (note pnet, et autre
note 3.7 ci-a
146
sus, ainsi S comme és, selon
opres aux
es autres qu’impôt
p) e charges
après.
Documen
3.7.
Capitaux propreGroupe en normfrançaises
Capitaux Proprminoritaires en françaises
Capitaux propnormes frança
Retraitements
Subventions
Traitement du C
Impacts comptabilisationamorti suivant IFRS
Traitement dd'acquisition (amortissementdépréciation)
Traitements deen actions
Traitements dpropres
Traitement de l
Comptabilité de
Traitement corrections dexercices antér
Impacts des rsur les impôts d
Autres
Impact total deretraitements I
- attribuables auactionnaires du
- attribuables auhors Groupe
Capitaux propreattribuables auxactionnaires dunormes IFRS
Capitaux propreattribuables auxhors Groupe enIFRS
Capitaux propIFRS
nt de référence
Synthèse consolid
es part du mes
es part des normes
res en aises
IFRS
CIR
de la n au cout les principes
des écarts
ts et
es paiements
des actions
a CVAE
e couverture
IFRS des d'erreur sur rieurs
retraitements différés
es IFRS
ux u Groupe
ux intérêts
es x
u Groupe en
es x intérêts n normes
res normes
ETATS
e 2011
des impactdés au 01/01
Capitaux propres au
01/01/10
31 404
4 243
35 647
-173
-414
-9
-4 067
0
-121
-134
-115
210
40
-4
-4 788
-3 119
-1 669
28 285
2 574
30 859
S FINAN
ts de la 1è1/2010 et au
Augmentationde capital
6 20
6 20
6 20
6 20
NCIERS
ère applicau 31/12/2010
n Distributiodividend
08
08
0
0
0
08
08
CONSO
tion des IF0
on de des
Résu
-2
-2
0
0
0
-2
-2
OLIDES
FRS sur les
ultat 2010 m
781
-381
400
-27
-13
796
-454
9
20
16
-210
-2
1
137
-153
289
628
-92
537
S
s capitaux
Autres mouvements
436
5
441
-123
-9
454
1
-122
0
41
242
286
-44
722
-39
683
147
propres
Capitaux propres au 31/12/2010
38 829
3 865
42 694
-296
-44
-22
-3 280
0
-110
-114
-222
0
79
-4
-4 409
-2 986
-1 424
35 843
2 44
38 285
4
9
5
4
6
1
2
0
0
0
4
2
0
9
4
9
6
4
3
1
5
Documen
La prépajugemenfinanciercommunestimatioau coursretenues Au 31/1estimatioultérieur ReconnLe grouméthodebudgets contrat p Test de Les modcorporelcadre derésultatsGoodwil Impôts dDes impprobablepertes fisconsidér AvantagLes avalistés ennote 7.8 PaiemenLe Groucomptabplans d’bénéficiaest établélément Frais deLes frais2.3.7. Lappréciadévelopp
nt de référence
NOTE 4
aration des nts, hypothèsrs en qualiténiquées dansons et hypots d’une périos. Les jugem
12/2011, lesons pouvantes concerne
aissance dupe comptabe de l’avance
à terminaispar contrat da
perte de vadalités d’apples sont dones tests de ds des tests del.
différés actipôts différése que l’entitéscales pourrrations partic
ges du persontages du p
n note 2.3.17Avantages d
nts fondés supe a mis bilisation son’attribution gaire dans leslie sur la basparticulier p
e développes de déveloa décision
ation du respement activ
ETATS
e 2011
: JUGEM
états financses et estimaé d’actifs et ds certaines nthèses pourrode ultérieurents, hypoth
s hypothèset entrainer unt essentielle
u revenu et ilise le chiffement décriteson et les pans le respe
leur des actpréciation dennées en notdépréciation e perte de va
ivés sur défs actifs sonté fiscale conront être impculières reten
onnel postépersonnel po7. Les princdu personne
sur des actien place
t présentés egratuite d’acs effectifs jusse des statistorté à la con
ment activéppement sode capitalis
spect des cvés au 31/12
S FINAN
ENTS ET E
ciers consolidations ayant de passifs, dotes de l’annrait résulter ere en raison
hèses et estim
es-clés et aun ajustemenement les ca
de la margere d’affaire e dans la nopourcentagesct des procé
tifs non finaes pertes dete 2.3.9. Pludes UGT a
aleur à ces h
ficits fiscauxt comptabiliscernée disputées commnues à la clôt
érieurs à l’emostérieurs à lipales hypot
el.
ons des plans en note 2.3.1ctions est asqu’au terme tiques passé
nnaissance d
és nt portés à
ser ces coûcritères énum/2011 est do
NCIERS
ESTIMATIO
dés du Grouun impact s
de produits enexe. Le dénen un ajuste de l’incertitmations sont
autres princnt significatifatégories suiv
e à l’avancemet la marge
ote 2.3.4.1. Cs d’avancem
édures intern
anciers à due valeur éveus particulièreuxquelles de
hypothèses-c
x reportablesé au titre dosera de bée indiqué dature 2011 so
mploi l’emploi sontthèses reten
d’attribution18. Paiemenappréciée au
de la périodées et ajustéu Groupe.
l’actif confots est prisemérés dans onné en note
CONSO
ONS
upe Europlasur les montaet de chargenouement deement signifiude attachét revues à ch
cipales sourf des actifs vantes :
ment des coe relatifs à sChiffre d’affaments des ces.
urée de vie inntuelles desement, les hes goodwill sclés au 31/12
es des déficits
énéfices impoans la note 2ont présentée
t comptabilisnues en date
n gratuite dnts fondés suu regard dede d’acquisitie, le cas éch
rmément aue par le Ma
cette mêm 7.2.1. Frais
OLIDES
asma nécessants comptaes, ainsi quees opérationscatif des moe aux estim
haque date d
rces d’inceret passifs a
ontrats longses contrats ire et marge
contrats long
ndéterminées immobilisathypothèses-csont affectés2/2011 sont
fiscaux reposables futu.3.6 Impôts ses en notes 7
sés selon lese du 31/12/2
d’actions dour des actionse la probabon. Cette hy
héant, en cas
ux principes anagement s
me note. Le de développ
S
site le recoubilisés dans
e sur les infos sous-jacenontants compations et hye clôture.
rtitude relatiau cours de
g-terme long terme
e à l’avancemg-terme sont
e tions incorpoclés retenuess et la sensidonnées en
portables lorsrs sur lesqusur les résult7.11.3. et 7.1
s principes g2011 figurent
nt les princs. La juste vailité de mai
ypothèse de s de survena
décrits danssur la base
détail des pement.
148
urs à des les états
ormations tes à ces ptabilisés pothèses
ives aux périodes
selon la ment. Les t évalués
orelles et s dans le bilité des note 7.1.
squ’il est elles ces tats. Les 11.4.
généraux t dans la
cipes de aleur des intien du présence ance d’un
s la note e de son
frais de
Documen
5.1.
5
Le Grouson proc- aux
certa- aux t
contrécono
Le Grou
5
Le GrouhongroisEn effet,peut impl’aide d’iEurope, Le risqumatérialicomptab
5
L’exposi
En 2011financièrAprès gesur les c
nt de référence
NOTE 5
Risques de
5.1.1. Risque
pe est exposcessus d’expprix d’approines matièretarifs d’approrat sur des domiques.
pe ne couvre
5.1.2. Risque
pe est princise, contre l’e, de par ses pacter les cainstruments ce qui limite
ue de changisant pas pa
bilisées en ré
5.1.3. Risque
tion au risqu
Dettesnon coDettesassimdécou Total
Exposinstrum
Instru
Expoinstru
1, une hausres de 50 K€estion du ris
charges finan
ETATS
e 2011
: GESTIO
e marché
es liés à la fl
sé aux risquploitation récuovisionnemenes premières ovisionnemendurées longu
e pas ce risq
es liés à la fl
palement exuro. activités et s
apitaux proprdérivés. La le risque de
e résultant dar un flux finéserve de con
es liés à la fl
ue de taux d’i
s financières et ourants s financières co
milés (hors intérêuverts bancairesl dettes financi
sition au taux vaments dérivés
ments dérivés d
osition au taux uments dérivés
sse des tau€ avant gestiosque de tauxncières de 17
S FINAN
ON DES RIS
uctuation du
es liés à la vurent, et notant des matièd’origine pétnt en biomasues. Ces co
que à l’aide d
uctuation de
xposé à la va
ses implantares et les résmajorité du
e change.
de la convenancier. Les nversion, au
uctuation de
intérêt du gro
emprunts assim
ourantes et empêts courus et s) ières
ariable avant
de taux
variable aprèss
ux d’intérêt on du risque x, une hauss7 K€.
NCIERS
SQUES FI
prix de mati
variation du pamment : ères plastiqtrolière ; sse et de prntrats prévo
d’instruments
es taux de ch
ariation des c
ations, la varsultats du Gchiffre d’aff
rsion des coplus et moi sein des ca
es taux d’inté
oupe est rés
Clôt
milés
prunts
1
s
de 1 point de taux.
se des taux d
CONSO
NANCIERS
ières premiè
prix des mat
ues, qui so
restations deient des ind
s financiers.
ange
cours des de
riation des coroupe. Le Gfaires du Gr
omptes en dns values lapitaux propre
rêts
umée ci-des
ture Taux
11 998
1 605
13 603
7 277
-4 964
2 313
aurait entra
d’intérêt de
OLIDES
S
res et aux fo
tières premiè
ont fortemen
e traitement ddexations de
evises améric
ours de ces roupe ne co
roupe est né
devises n’esatentes à la es.
sous :
x Fixe Ta
varia
5 562
763
6 326
aîné un imp
1 point aura
S
ournisseurs
ères dans le
nt liées au c
de déchets, prix sur de
caine, britan
devises conouvre pas ceéanmoins réa
t pas couvedate de clô
aux able
6 435
842
7 277
pact sur les
ait entraîné u
149
cadre de
cours de
fixés par s indices
niques et
tre euros e risque à alisée en
ert, ne se ture sont
charges
un impact
4
Documen
5
Le Grou
Les dépôplaceme
5.2.
Le risqulorsque cL’endette
Le Grouanticipé des objeA noter d’une deles compL’échéan Par ailleprésentéplacemecorporel
5.3.
Le risquedu Grou Une partdélivre ul’objet dcrédit so
nt de référence
5.1.4. Risque
pe ne détien
Dépôts et PlaDépôts et PlaEquivalents dTrésorerie
TOTAL
ôts et comptents au taux s
Risques de
ue de liquidiceux-ci viendement net du
Ende
Total
Tréso
Ende
upe bénéficiepeut être de
ectifs de créaqu’il n’existe
ette en cas dptes du Grouncier des det
urs, dans le é en note 9.ents (voir noles et/ou inco
Risques de
e de crédit cpe.
tie du chiffreune caution e caution de
ont envisagés
ETATS
e 2011
es sur action
nt pas de titre
Actifs financ
cements non cocements courane trésorerie
tes à terme dsans risque o
e liquidité
té correspondront à échéu Groupe est
ettement net
Dettes financières
orerie et équivalen
ettement net
e de certainsemandé par
ation d’emploe pas de clau non respe
upe. ttes financièr
cadre de so Engagemeote 7.6.1), orporelles).
e crédit et de
correspond a
d’affaires fabancaire de
e bonne fin s au cas par
S FINAN
ns et autres in
es ou de plac
ciers
ourants nts
détenus sontou monétaire
nd au risquance. t le suivant :
s courantes et non
nt de trésorerie
s emprunts r les organisois. ause de covct de certain
res est prése
on activité, lents hors bilad’autres pa
e contrepart
au risque de
ait l’objet de pe restitution d’exécution cas.
NCIERS
nstruments f
cements con
Clôt
t gérés de me.
e que le G
n courantes
bonifiés à tames finance
venant bancns ratios finan
entée en note
e Groupe mean. Certains r des actifs
tie
perte financ
paiement d’ad’acompte. de travaux
CONSO
financiers
sidérés com
ture Ou
8 978779
7011 893
21 720
anière prude
roupe ne pu
Clôture Ouv
15 498
11 963
3 535
aux réduits eurs sous ce
caire (clausenciers) pouva
e 7.7 Dettes
et en place dde ces eng
s (titres de
cière en cas
acomptes, enLes contratou de proje
OLIDES
me spéculat
uverture
1 449826539
11 790
14 604
ente. Ce son
uisse honore
verture Varia
12 583
12 335
248
ou nuls, donertaines cond
es requérant ant avoir un
Financières
des garantiesgagements s
participation
de défaut de
n contrepartiets long termets. Des reco
S
tifs.
variation
7 529 -48
-469 103
7 116
t pour la maj
er ses enga
ation
2 916
-372
3 288
nt le rembouditions et no
l’exigibilité impact signi
.
s financièressont garantisn et immob
e paiement d
e desquels leme font géné
ours aux as
150
jorité des
agements
ursement otamment
anticipée ficatif sur
s, comme s par des bilisations
d’un client
e Groupe éralement surances
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
Document de référence 2011 151
4
NOTE 6 : PERIMETRE DE CONSOLIDATION
6.1. PRESENTATION DU PERIMETRE DE CONSOLIDATION
6.2. VARIATIONS DE PERIMETRE DURANT L’EXERCICE
6.2.1. Augmentation du taux de détention
CHO Morcenx S.A.S. Au 31 décembre 2010, le Groupe Europlasma détenait 4% du capital de CHO Morcenx. Le pourcentage de détention du Groupe est passé de 4% à 25% au cours du 1er semestre 2011 suite à l’exercice des deux premières tranches de BSA. La société a été consolidée dans les comptes du Groupe Europlasma au 31 décembre 2010 et au 31 décembre 2011 suivant la méthode de la mise en équivalence.
6.2.2. Sorties du périmètre
Protech Air S.A.R.L. La société Protech Air SARL a fait l’objet d’une transmission universelle du patrimoine envers la société Europe Environnement SA en date du 30 juin 2011.
Documen
6.3.
* Société
6.4.
La sociéet n’exerpas de c
Dé
Europla
Inertam
CHO P
SC ImmGazéifi
CHO M
Financi
EuropeS.A.
Protech
Ventac
Europ-P
Air TecSolutio
Amcec
Amplas
RHE A
nt de référence
SOCIETES CO
dissoute en d
SOCIETES NO
été Ventacid rce aucune i
caractère sig
énomination
asma S.A.
m S.A.S.
Power S.A.S.
mobilière de cation
Morcenx S.A.S
ière GEE S.A.
e Environneme
h-Air S.A.R.L.
id Hungaria K
Plast S.A.R.L.
chnology ns Corp.
Inc.
st Corp.
merica LLC
ETATS
e 2011
ONSOLIDEES
date du 30/06/
ON CONSOLIDE
Suisse n’estinfluence sunificatif. La v
471, route40 110 MSIREN : 3
471, route40 110 MSIREN : 4
471, route40 110 MSIREN : 5
471, route40 110 MSIREN : 5
S. 471, route40 110 MSIREN : 5
.S. 471, route40 110 MSIREN : 3
ent 1, rue des68 700 ASSIREN : 3
(*) 1, rue des68 700 ASSIREN : 4
Kft. Var Atca HU-8800 20-09-064
. 1, rue des68 700 ASSIREN : 4
2525 CabSuite 205Illinois 60
2525 CabSuite 205Illinois 60
2525 CabSuite 205Illinois 60
2525 CabSuite 205Illinois 60
S FINAN
/2011.
EES
t pas consolir sa gestion.
valeur nette c
Siège
e de Cantegrit EORCENX
384 256 095
e de Cantegrit EORCENX
437 791 296
e de Cantegrit EORCENX
507 787 000
e de Cantegrit EORCENX
518 432 778
e de Cantegrit EORCENX
521 784 694
e de Cantegrit EORCENX
339 520 454
s Pins SPACH LE HAU391 358 843
s Pins SPACH LE HAU499 895 399
5 NAGYKANIZSA
4476
s Pins SPACH LE HAU441 001 682
bot Drive 5 LISLE 0532 - USA
bot Drive 5 LISLE 0532 - USA
bot Drive 5 LISLE 0532 - USA
bot Drive 5 LISLE 0532 - USA
NCIERS
idée. Le Gro. La société,comptable de
% d’intde la Sconsol
Est
Est
Est
Est
Est
Est 5
UT 4
UT 4
A 4
UT 4
4
4
4
CONSO
oupe ne dispo qui ne publes titres est n
térêts ociété idante
% deco
Société Mè
100 %
100 %
100%
25%
50,22 %
49,92 %
49,92 %
49,92 %
49,92 %
49,92%
49,92%
49,92%
24,96%
OLIDES
ose pas du cie pas ses cnulle.
de contrôle e la Société onsolidante
ère
100%
100%
100%
25%
50,22 %
50,22 %
50,22 %
50,22 %
50,22 %
50,22 %
50,22 %
50,22 %
50 %
S
contrôle de lcomptes, ne
Métho
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Mise en équivalence
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Intégration g
Mise en équivalence
152
a société présente
ode
globale
globale
globale
globale
e
globale
globale
globale
globale
globale
globale
globale
globale
e
Documen
7.1.
Filiales
Inertam
Financière GEE
Europe Environnement
AMCEC
Total
La valeud’acquisretenue note 3.1
Comme le Group(UGT) àGEE jugsupérieuprincipal
2011
Inertam
Europe E
AMCEC
2010
Inertam
Europe E
AMCEC
Les tauxtestées disponibde risque
Les anamajoré dvaleur nEnvironnau taux valeur co
Les anaà l’infini recouvraLe montvaleur re
nt de référence
NOTE 7CON
GOODWILL
Année d'acquisitio
20
2006-20
2006-20
2008-20
ur brute reteition dans ledans le bilaPremière ad
indiqué danpe a effectuéà laquelle ungée non signures à leurs les hypothès
UGT
Environnement
UGT
Environnement
x d’actualisaet ont été d
bles pour la ze marché, co
lyses de sende 1% montnon significatnement restad’actualisatioomptable est
lyses de senminoré de
ables des UGant à hauteu
ecouvrable d
ETATS
e 2011
: NOTES
NSOLIDEE
on
Coûts d'acquisition
en devise
05 6 11
008 5 70
008 11 61
009 3 93
enue à l’ouv référentiel fn d’ouverturdoption des I
ns la note 2.3é des tests
n goodwill esificative. Au valeurs nett
ses utilisées d
Zonede
t
Zonede
t
ation utilisésdéterminés zone géograoefficient bêt
nsibilité des trent une pertive de 64 Kant supérieuron doit chant +0,3%.
nsibilité des t1% montren
GT Europe Eur duquel la ve l’UGT Iner
S FINAN
ANNEXESE
n Devise F
d'acqen
5 K€
5 K€
6 K€
8 K USD
verture en IFrançais. La vre IFRS dimiIFRS, Estima
3.9 Pertes dde déprécia
st affecté co31/12/2011, es comptabldans la déte
e géographiquerattachement
France
France
USA
e géographiquerattachement
France
France
USA
sont les Cen référencephique de rata, coût de la
tests de déprte de valeuKUSD pour re à sa valenger afin que
tests de dépnt une perteEnvironnemevaleur attriburtam soit éga
NCIERS
S A L’ETAT
Frais quisition n K€
Ouver
0 2
54
209 4
126
389 8
FRS correspvaleur nette àinuée des peations).
e valeur desation pour chnformément les valeurs
les respectivrmination de
e Horizon des
trésoreprévision
5 ans
5 ans
5 ans
e Horizon des
trésoreprévision
5 ans
5 ans
5 ans
Coûts Moyene aux donnéattachement a dette).
réciations efr de 1 160 Kl’UGT AMCur nette. Le e la valeur r
préciations efe de valeur ent et AMCEuée au taux dale à sa valeu
CONSO
T DE LA S
rture Entrées dpérimètre
2 615
8
4 929
831
8 383
ond à la vaà la clôture 2ertes de vale
s immobilisathacune des
à IAS 36 àrecouvrablesves sur la baes valeurs d’u
s flux de erie nnels
Taux appliq
ts
s
s
s flux de erie nnels
Taux appliq
ts
s
s
ns Pondérésées de marde l’UGT co
ffectuées surK€ pour l’UGEC, la valeumontant à hecouvrable d
ffectuées surde 802 K€
EC restant sude croissanceur comptable
OLIDES
ITUATION
e e
Sorties de périmètre
D
l
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
aleur nette c2011 correspeurs constat
tions incorpounités géné
à l’exception s des UGT tease de leursutilité sont le
de croissancequé à la valeurterminale
1,5%
1,8%
2%
de croissancequé à la valeurterminale
1,5%
1,8%
2%
du Capital rché et aux oncernée (tau
r la base d’uGT Inertam aur recouvrabhauteur duqude l’UGT Ine
r la base d’upour l’UGT
upérieures à e à l’infini do
e est -0,4%.
S
FINANCIE
Dotations de
'exercice
Variatdes cde ch
0
0
0
0
0
comptable depond à la valtées à l’ouve
orelles et coratrices de tde l’UGT F
estées ont éts valeurs d’us suivantes :
e r
Taux d’actualisa
après imp6,4%
6,7%
8,7%
e r
Taux d’actualisa
après imp6,2%
6,5%
8,8%
respectifs dévaluations
ux sans risqu
n taux d’actuainsi qu’une ble de l’UGTuel la valeur ertam soit ég
un taux de crInertam, lesleurs valeur
oit changer a
153
ERE
tions cours ange
Clôture
0 2 615
0 8
0 4 929
27 858
27 8 410
es écarts eur brute
erture (cf.
rporelles, trésorerie inancière té jugées tilité. Les :
ation pôt
ation pôt
des UGT d’expert
ue, prime
ualisation perte de
T Europe attribuée
gale à sa
roissance s valeurs rs nettes. fin que la
4
5
9
0
D
A
Fr
C
Au
Im
Av
To
Am
Am
Am
Am
D
To
T
Document de référen
7.2. AUTRES IM
utres immobilisations i
rais de recherche & déve
oncessions, brevets & dr
utres immobilisations inco
mmobilisations incorporel
vances et acomptes s/im
otal Valeur Brute
mt/Dép. frais de rech. & d
mt/Dép. conc, brevets &
mt/Dép. autres immos inc
mt/Dép. immobilisations
ép. avances et acomptes
otal Amt/dép.
Total Valeur Nette
nce 2011
MMOBILISATIONS INC
ncorporelles
eloppement
roits similaires
orporelles
les en cours
mo. incorp.
développ.
dts similaires
corp.
incorp. en cours
s s/immo. incorp.
ET
CORPORELLES
Ouverture Acqu
2 116
1 488
0
269
13
3 886
Ouverture Dot
-344
-1 208
0
0
0
-1 552
2 334
TATS FINA
uisitions Cession
0
46
0
59
0
105
ations Reprise
-425
-177
0
0
-13
-613
-508
ANCIERS C
ns Variations des
cours de change
0 0
-71 0
0 0
0 0
0 0
-71 0
es Variations des
cours de change
19 0
71 0
0 0
0 0
0 0
90 0
19 0
CONSOLID
154
Variations de Périmètre
Reclaset m
r
0
-2
0
0
0
-2
Variations de Périmètre
Reclaset m
r
0
2
0
0
0
2
0
ES
ssements mises au rebut
Incid. deschangemende méthode
-74
28
0
-211
0
-257
ssements mises au rebut
Incid. deschangemende méthode
0
0
0
0
0
0
-257
s nts es
Clôture
0 2 042
0 1 491
0 0
0 117
0 13
0 3 662
s nts es
Clôture
0 -750
0 -1 313
0 0
0 0
0 -13
0 -2 075
0 1 587
Documen
7.2.1
Au 31/12- des f- des f- et de GALACSLe projet- mett
plasm- déve
le plu- la mis
de ce 560 K€ incorporpartir defrais indtiennent Le progrs’élève à Plusieurs212 K€ a ProcessLes fraisrenouve866 K€. temps ode frais compte d Ces fraisdate de TurboplLes fraisprogramsont incpassés dcomposémasse sCes fraisdate de
7.2.2
Au 31 dfrais dedévelopp
nt de référence
1. Frais de d
2/2011, les frrais de déverais de déves frais de dé
SY® t GALACSY®re au point
ma spécialisélopper une to
us haut nivease à l'échelle
e procédé.
de chargeelles. Les chs pointages
directs forfaitpas compte
ramme, amoà 112 K€, co
s aides ont a été accordé
s CHO Powes de dévelolable par gaIl s’agit quant été valorisindirects forfd’une éventu
s de dévelopleur mise en
lasma s de dévelop
mme financé lus dans lesdes salariés és de la mas
salariale. Cess de dévelopleur mise en
2. Immobilisa
décembre 20e Recherchepement du T
ETATS
e 2011
éveloppeme
rais de recheloppement reloppement d
éveloppemen
®, lancé en 2le cœur de
ée) et sa comorche à plas
au de pureté e dans un "P
es liées à charges activdes salariéstaires évaluéde la sous-a
orti sur 5 ansmme en 201
été obtenueée par l'OSE
er oppement duazéification dsi intégralemsés avec defaitaires évauelle sous-ac
ppement sont service.
ppement du par l’ANR s
s frais de dépointés sur
sse salariale s taux horaireppement sont service.
ations incorp
011 les imme et DéveloTurboplasma
S FINAN
ent
erche et déveelatifs au pro
du process innt du Turbopl
2006 en partprocédé de
mpatibilité avsma n'introdudu gaz de sy
Pilot Demon
ce programmvées corresps et de taux hés à 20% dactivité évents, a été mis e
0.
es dans le cEO et une su
u process inde biomasse
ment des tems taux horailués à 20% ctivité.
t amortis sur
Turboplasmur 2010-201éveloppemence programchargée auges ne tiennet amortis sur
porelles en co
mobilisations oppement ré.
NCIERS
eloppement ogramme Gandustriel C.Hlasma® pour
tenariat avec gazéificatio
vec des cataluisant pas d'ynthèse ; stration Unit
me ont étépondent pourhoraires consde la massetuelle. en service su
cadre de cebvention d’in
ndustriel C.He, figurent mps passés res composéde la masse
r une période
a®, à l’exce2 qui figure
nt pour 151 mme. Ces temgmentée de nt pas compr une période
ours
incorporelleépondant au
CONSO
sont constitualacsy® pour.O. pour 866r 151 K€.
c le CEA viseon (réacteur, yseurs de péélément exté
t" de 100 kg/
activées dr l’essentiel stitués de la salariale co
ur 2009. L’am
e programmenvestissemen
H.O.-Power, à l’actif du des salariésés de la mase salariale. C
e de 5 ans qu
eption des frant en immobK€. Il s’agit
mps ont été frais indirectte d’une éve
e de 5 ans qu
s en cours ux critères
OLIDES
ués : r 275 K€, 6 K€,
e à : injection de
étrochimie Fiérieur au pro
/heure pour
depuis 2006aux temps pmasse salaronsidérée. L
mortissemen
e : une avannt de 108 K€
relatif à la bilan pour
s pointés sursse salariale
Ces taux hora
ui court dep
ais de dévelbilisations inct quasi intégvalorisés av
ts forfaitairesentuelle sousui court dep
concernent d’activation,
S
e biomasse, ischer Tropsocess afin de
démontrer la
6 en immobpassés déteriale chargéeLes taux ho
nt enregistré
nce rembour€ par l’ANR.
production dune valeur
r ce programe chargée auaires ne tien
uis le 1er jui
loppement recorporelles egralement devec des tauxs évalués à 2s-activité. uis le 1er jui
essentiellem dans le c
155
torche à sch ; e garantir
a viabilité
bilisations erminés à e ainsi de raires ne
sur 2011
rsable de
d’énergie nette de
mme. Ces ugmentée nnent pas
llet 2010,
elatifs au en cours, es temps x horaires 20% de la
llet 2010,
ment, des cadre du
4
D
L-
-
-
- -
AK
Document de référen
7.3. IMMOBILISA
Immobilisations
Terrains Constructions Installations techAutres immobilisImmobilisations cAvances et acom Total Valeur Br
Amt/Dép. construAmt/Dép. install Amt/Dép. autres Dépréciations deAmt/Dép. immobDép. avances et corp. Total Amt/dép.
Total Valeur Ne
es principaux posles terrains acCivile ImmobilièMorcenx ; les constructionnette de 6 794 les installations4 521 K€, contrles autres immoles immobilisat4 243 K€ au 31les travaux de p
Au 31/12/2011, lesK€ au 31/12/2010)
nce 2011
ATIONS CORPOREL
s corporelles
h, matériel & outillage sations corporelles corporelles en cours
mptes s/immo. corp. rute
uctions tech, matériel & outil. immobilisations corp.
es terrains bilisations corp. en cours
acomptes s/immo.
ette
stes d’immobilisatquis par Europe ère de Gazéificat
ns acquises dans K€ au 31/12/11, cs techniques, mare 4 697 K€ au 31obilisations corportions en cours co/12/2011, la plate
préparation de chs frais financiers c).
ET
LES
Ouverture Acq
8658 387
15 7471 3331 525
027 857
Ouverture D
-1 009-9 942
-8070
-210
-11 779
16 078
ions corporelles cEnvironnement etion pour 322 k€
le cadre d’un cocontre 7 307 K€ atériels et équipem1/12/2010; le site relles correspondoncernent principaeforme de Recherarge et les réfractcapitalisés dans le
TATS FINA
quisitions Cess
047
1 193245
5 6410
7 126
otations Repr
-541-2 209
-2110
-1000
-3 061
4 065
concernent : n 2009 dans le csur la commune
ontrat de crédit-bau 31/12/2010 (ces
ments industriels ;d’essai d’Europlaent pour l’essentiealement les travarche et Développetaires utilisés chezes immobilisations
ANCIERS C
sions Variationscours de ch
0-13
-1 215-42-30
-1 274
rises Variationscours de ch
81 188
390
210
1 257
-17
cadre de ses opéde Morcenx don
ail immobilier par s immobilisations ; la ligne de traite
asma représente uel aux divers matéaux de constructement KiWi en coz Inertam pour uns sont non signific
CONSOLID
156
s des hange
Variations de Périmètre
0 -2
-18 -3 -10 0
-23 -1
s des hange
Variations de Périmètre
0 8 1 10 0 0
9 1
-14
rations immobiliènt le site d’exploita
le sous-groupe Esont portées en g
ement de déchetsune valeur nette dériels de bureau, ion des bâtimentours de constructin total de 824 K€.catifs. Les immob
ES
Reclassements et mises au rebut
Inc
0 00 00 7148 20 -4850 08 231
Reclassements et mises au rebut
Inc
0 00 08 00 00 00 0
8 0
0 231
res pour 543 K€ ation d’Inertam e
Europe Environnegarantie de l’empr dangereux d’Ine
de 577 K€, contre de transport et divts de l’usine CHOion, logée chez C
bilisations en créd
cid. des changements de méthodes
0000000
cid. des changements de méthodes
000000
0
0
et les terrains act le futur site d’ex
ment et qui reprérunt correspondanrtam représente u630 K€ au 31/12/verses installationO Morcenx, logé
CHO Power pour 1
it bail s’élèvent à
Clôture
865 8 418
16 421 1 517 6 678
0 33 899
Clôture
-1 541 -10 955
-960 0
-100 0
-13 556
20 343
cquis par la Sociéxploitation de CH
ésentent une valent au crédit bail) ; une valeur nette d/2010 ; ns ; s dans SCIG po1 211 K€, ainsi qu
7 852 K€ (vs 7 33
été HO
eur
de
our ue
39
Documen
7.4.
C
R
Les titres2010. CeLes princ
7.4.1
Au 31/12
CHO Mo Le Grouquote-paindustrieproductiorendememanière Les caradu 1er dCHO MPrésidenle commdonner l’incidendonnant du droit
nt de référence
PARTICIPATIO
CHO Morcenx
RHE America
To
s mis en éques titres ne scipaux agrég
CHO MoRHE Am
1. CHO Morc
2/2011, les ti- 6 04
titresde Bdu G
- 1 71- -422
orcenx est en
pe a jugé qart de pertesels de CHO Mon d’énergieent et de fluxsensible.
actéristiques écembre 20orcenx à cent n’a pas jus
missaire aux son avis suce de l’émisaccès au ca
préférentiel d
ETATS
e 2011
ONS DANS DE
otal
uivalence s’ésont pas cotégats au 31/12
orcenx merica
Total
cenx
itres MEE de41 K€ de titres et à la sousBSA, suite auGroupe ;
0 K€ de BSA2 K€ de quote
ntrée en péri
u’il n’était pas dans CHO Morcenx sone à partir dx de trésoreri
des bons de10 signé parette date. stifié dans socomptes de
ur le choix dssion sur la apital, apprécde souscripti
S FINAN
S ENTREPRIS
Ouverture
élèvent à 7 34és. 2/2011 de ce
Ch
e CHO Morcees, corresponscription en u respect des
A 3 et 4 et e-part dans l
mètre en 20
as nécessairMorcenx au
nt en fin de cde déchets ie retenues lo
e souscriptionr les fondateCompte-tenon rapport le
e CHO Morcdes élémentsituation de
ciée par rappion attachée
NCIERS
ES ASSOCIEE
e Résu
7 944
1
7 945
40 K€ au 31/
es sociétés s
hiffre d'affaires
0102
102
enx s’élèvenndant essen2011 de 7 Ks 2 premiers
es capitaux
10.
re de compta 31/12/2011construction et biomasseors de l’inves
n 3 et 4 décrurs et investu de la déf
e choix des éenx, dans sts de calcul es titulaires dport aux capià cette émis
CONSO
S
ultat Acqu
-622
11
-611
/12/2011 con
sont les suiva
Résultat
-1
-1
t à 7 329 K€tiellement à
K€ de titres lis jalons du co
propres de C
abiliser de p. Les installaet la mise e
e est prévustissement in
rites ci-aprèsisseurs comfinition convéléments de es 4 rapportdu prix d’é
de titres de itaux propresssion.
OLIDES
uisition de titres
7
7
ntre 7 945 K
ants :
Total B
21923
196
€, correspondla conversioés à l’exerciontrat avec l
CHO Morcen
perte de valeations technien route induue mi-2012. nitial en 2010
s découlent dposant l’actioventionnelle calcul reten
ts à l’associéémission et
capital et ds, et la propo
S
Clôture
7 3
7 3
K€ au 31 déce
Bilan
39 372 22
39 394
dant à : on des BSA ce de ces 2 e partenaire
nx.
eur additionnques et équustrielle de lLes hypoth
0 n’ont pas é
du pacte d’aconnariat de ldu prix prous. En conséé unique, n’son montan
de valeurs mosition de su
157
29
11
40
embre
1 et 2 en tranches financier
nelle à sa ipements ’usine de
hèses de évolué de
ctionnaire a société
oposé, le équence, a pas pu nt, ni sur mobilières rpression
4
Documen
Ces bonregard d - BSA 3 En date décidé l'Chaque nominaleCHO Pod’exerciccapital dnouvelle Les BSApar com Les BSAdu respe - BSA 4 En date décidé l'Chaque nominaleCHO Pod’exerciccapital dnouvelle Les BSApar com Les BSAde perfo
7.4.2
Au 31.12 La quote
nt de référence
ns de souscrde l’investisse
du 1er déceémission de BSA3 donn
e de 0,01 € power a autorce de la totade 4.923,07 es à émettre
A3 ont été inpensation av
A3 pourront êect de certain
du 1er déceémission de BSA4 donn
e de 0,01 € power a autorce de la totade 6.713,29 es à émettre
A4 ont été inpensation av
A4 pourront êrmances éco
2. RHE
2.2011, les ti
e-part dans le
ETATS
e 2011
riptions ont éement qu’ils
embre 2010492.307 bon
nera le droit pour un prix drisé en consalité des BS€, auquel sen vue de pr
ntégralement vec la créanc
être exercés nes dates co
embre 2010671.329 bon
nera le droit pour un prix drisé en consalité des BS€, auquel sen vue de pr
ntégralement vec la créanc
être exercés onomiques d
itres MEE de
e résultat 20
S FINAN
été enregistrreprésenten
, CHO Powens de souscrde souscrire
de souscriptséquence l’éSA3, représes’ajoutera évréserver les d
libérés du pce en compte
à tout momontractuelles
, CHO Powens de souscrde souscrire
de souscriptséquence l’éSA4, représes’ajoutera évréserver les d
libérés du pce en compte
à tout momdu projet CHO
e RHE s’élèv
11 de la soc
NCIERS
rés au sein dt dans la soc
er, en sa quription d'actioe à une action égal à 0,mission de
entant un moventuellemendroits des po
prix de sousce courant d’a
ent pendant de livraison
er, en sa quription d'actioe à une action égal à 0,mission de
entant un moventuellemendroits des po
prix de sousce courant d’a
ent pendant O Morcenx.
vent à 11 K€.
iété RHE est
CONSO
des immobiliciété CHO M
ualité d’assocons dits BSAion ordinaire01 € par acti492.307 actontant nominnt le montanorteurs des B
cription, soit associé de C
une durée dde l’installati
ualité d’assocons dits BSAion ordinaire01 € par acti671.329 actontant nominnt le montanorteurs des B
cription, soit associé de C
une durée d
t un résultat
OLIDES
sations miseMorcenx :
ciée unique A3, pour un me de CHO Mion. ions ordinairnal maximumt nominal de
BSA3.
850 K€, lorsCHO Power.
de 90 jours oion.
ciée unique A4, pour un me de CHO Mion. ions ordinairnal maximumt nominal de
BSA4.
850 K€, lorsCHO Power.
de 90 jours o
net bénéficia
S
es en équiva
de CHO Momontant de 85Morcenx d’un
res nouvellem d’augmenes actions o
s de leur sou
ouvrés sous
de CHO Momontant de 85Morcenx d’un
res nouvellem d’augmenes actions o
s de leur sou
ouvrés sous
aire de 10 K€
158
alence au
orcenx, a 50 K€. ne valeur
s en cas tation de
ordinaires
uscription
condition
orcenx, a 50 K€. ne valeur
s en cas tation de
ordinaires
uscription
condition
€.
Documen
7.5.
Stock
Stock
Stock
Stock
Stock
Liaiso
Tota
7.6.
Actifs
Titres
Prêts,
Total coura
Client
Total
Fournrsés Créan
Créan
Autres
Total
Prêts, Intérê
Intérê
Charg
VMP -
Total
VMP -
Dispo
Intérê
Total ésoreri
nt de référence
STOCKS ET E
ks et en-cours
ks MP, fournitures
ks - en-cours de p
ks -pdts finis et int
ks de marchandise
on neutral. profits
al
ACTIFS FINAN
s financiers
de participation
cautionnements
autres actifs finaants
ts et comptes ratta
client et compte
isseurs - Avances
nces sur personne
nces fiscales - hor
s créances
autres créances
cautionn. & aut. c
ts courus sur créa
ts courus sur créa
ges constatées d'a
- Autres placemen
autres actifs cou
- Equivalents de t
nibilités
ts courus non éch
Trésorerie et éqie
ETATS
e 2011
EN-COURS
s et aut. appro.
production
termédiaires
es
IG s/ stocks
NCIERS
et autres créance
anciers non
achés
es rattachés
s et acomptes
el & org. sociaux
rs IS
s opérationnelles
créances - part <
ances et prêts
ances
avance
nts
urants
résorerie
hus s/ dispo.
uivalent de
S FINAN
Brut
1
2
Brut
es 8 978
8 979
17 983
17 983
72
83
5 930
87
s 6 82
1 0
8
0
367
779
1 227
70
11 889
5
11 963
NCIERS
Clôture
Provision
495 -220
470 0
479 -68
0 0
0
443 -287
Clôture
Provision
1 -1
8 0
9 -1
3 -397
3 -397
1 0
3 0
0 0
7 -22
1 -22
0 0
1 0
0 0
7 0
9 0
7 0
0 0
9 0
5 0
3 0
CONSO
Net
0 1 275
0 470
8 411
0 0
0
7 2 156
Net
1 0
0 8 978
1 8 978
7 17 586
7 17 586
0 721
0 83
0 5 930
2 64
2 6 798
0 0
0 81
0 0
0 367
0 779
0 1 227
0 70
0 11 889
0 5
0 11 963
OLIDES
O
Brut P
1 543
201
455
0
0
2 199
Brut
1
1 449
1 450
13 352
13 352
331
42
1 705
54
2 132
62
48
441
779
1 329
539
11 788
2
12 329
S
uverture
rovision Ne
-301
0
-68
0
-369
Ouverture
Provision
-1
0
-1
-338
-338
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
159
et
1 242
201
387
0
0
1 830
Net
0
1 449
1 449
13 014
13 014
331
42
1 705
54
2 132
62
48
0
441
779
1 329
539
11 788
2
12 329
4
Documen
7.6.1
TitrPrêcré
Toco
Les prêtpaiemencapacitéamorti. Il s’agit e
7.6.2
Clients et c
Total clien
Provision pclient et ra
La progrhausse d
7.6.3
Fournisseurversés Créances su
Créances fis
Autres créan
Total autres
Provision pcréances
Les créaleur haus
nt de référence
1. Actifs finan
res de participaêts, cautionneméances
tal autres actifurants
ts, cautionnents fixes ou dé de conserv
essentielleme- 7,5 M
and - 1,2 M
cent
2. Créances
comptes rattach
nt et comptes r
pour dépréciatioattachés
ression senside l’activité et
3. Autres cré
rs - Avances et ac
ur personnel & org
scales - hors IS
nces
s créances opéra
pour dépréciatio
ances fiscalessse par rappo
ETATS
e 2011
nciers non co
ation ments et autres
fs financiers no
ements et adéterminablever jusqu'à le
ent de dépôtM€ chez CHConstructionM€ dans SCtrale électriqu
client et com
hés
rattachés
on des comptes
ble du postet aux rétentio
éances opéra
comptes
g. sociaux
ationnelles
on des autres
s hors IS sonort au 31/12/2
S FINAN
ourants
Net
8 97
on 8 97
autres créanes et d'une éeur échéanc
ts rémunérésHO Power dan) avec CHOCIG, en garaue en cours d
mptes rattach
Net Md
17 586
17 586
Ouverture
s -33
e clients et cons de paieme
ationnelles
Net Mo
721
83
5 930
64
6 798
Ouverture
t essentiellem2010 s’expliqu
NCIERS
Moins d'un an
078
78
nces sont deéchéance fixe. Ils sont d
s apportés enans le cadre O Morcenx etantie de l’emde construct
hés
Moins
d'un an 2 a
16 447
16 447
Dotations
8 -14
omptes rattacent appliquée
oins d'un
an 2 a
721
83
5 930
64
6 798
Dotations
0 -2
ment constituue notammen
CONSO
2 ans
7 765
7 765
es actifs finaxe, que le grdonc compta
n garantie :du contrat d
mprunt bancaion à Morcen
ans 3 ans
1 139
1 139
Reprises
42 4
chés (+ 4 572es dans le cad
ans 3 ans
0
Reprises
22
ées de TVA nt par l’accro
OLIDES
3 ans 4
anciers non roupe a l'intebilisés selon
d’EPC (Engin
aire finançannx.
4 ans
Reprisesans ob
40
2 K€) est esdre de contra
4 ans
0 0
Reprisesans ob
0
déductible etissement du
S
ans 5 ans plus
1
1
dérivés, asention manifen la méthode
neering, Proc
nt les bâtime
5 ans et p
es bjet
Clôtu
43
sentiellementats long-terme
5 ans et pl
0
es bjet
Clôtur
0
t de créancesniveau d’activ
160
et s
0213
213
ssortis de este et la e du coût
curement
nts de la
plus
ure
-397
t liée à la e.
lus
0
re
-22
s de TVA, vité.
Documen
7.6.4
Prêts, cauan Intérêts co
Intérêts co
Charges c
VMP - Aut
Total autr
7.6.5
Trésore
DisponibEquivaleIntérêts c
Total Tr
Concour
Total Tr
Au 31/1bancaire
nt de référence
4. Autres act
utionn. & aut. créa
ourus sur créance
ourus sur créance
constatées d'avan
tres placements
res actifs couran
5 Trésorerie
rie et équivale
bilités ents de trésorericourus non éch
résorerie - acti
rs bancaires cou
résorerie nette
2/2011, la tes en euros.
ETATS
e 2011
tifs courants
nces - part < 1
es et prêts
es
ce
nts
et équivalen
nts de trésorer
ie us s/ dispo.
f
urants
e
trésorerie ac
S FINAN
Net M
0
81
0
367
779
1 227
nt de trésorer
rie Clôtu
Brut Provis
11 889 70
5
11 963
1 788
10 175
ctive est es
NCIERS
Moins d'un
an 2
0
81
0
367
448
rie
ure
sion Net
11 887
0 11 963
1 78
0 10 17
ssentiellemen
CONSO
ans 3 ans
260
260
Brut
9 11 7880 5395 8
3 12 335
8 13
5 12 322
nt composée
OLIDES
s 4 ans
519
0 519
Ouverture
Provision
0
0
e de dispon
S
5 ans et
9
9 0
Net Va
11 788 539
8
12 335
13
12 322
nibilités sur
161
plus
0
ariation
101-469
-30
-372
1 775
-2 147
comptes
4
Documen
7.7. D
Dettes finan
Emprunts ob
Emprunts au
Autres empr
Total Dette
Emprunts ob
Emprunts au
Autres empr
Intérêts cou
Concours ba
Concours ba
Intérêts cou
Total Dette
Total dette
(1) dont part
(2) dont part
Total dette
Les autrInnovatio Échéances
Emprunts o
Emprunts a
Autres emp
Total Dett
Emprunts o
Emprunts a
Autres emp
Intérêts co
Concours b
Concours b
Intérêts co
Total Dett
Total dett
(1) dont pa
(2) dont pa
Total dett
nt de référence
DETTES FINAN
ncières par devis
bligataires
uprès établiss. de
runts et dettes ass
es financières no
bligataires - part à
uprès établiss. de
runts et dettes ass
rus sur emprunts
ancaires (trésorer
ancaires (dettes)
rus non échus - p
es financières co
es financières
t non courante du
t courante du créd
e en crédit bail
res empruntson dans le ca
s des dettes fina
obligataires
auprès établiss. d
prunts et dettes as
tes financières n
obligataires - part
auprès établiss. d
prunts et dettes as
urus sur emprunts
bancaires (trésore
bancaires (dettes)
urus non échus -
tes financières c
tes financières
art non courante d
art courante du cré
te en crédit bail
ETATS
e 2011
NCIERES
se et taux
e crédit (1)
similées
on courantes
à moins d'un an
e crédit - part < 1 a
similées < 1 an
rie passive)
passif
ourantes
crédit bail
dit bail
s et dettes asadre d’aides
ancières
e crédit
ssimilées
non courantes
à moins d'un an
e crédit - part < 1
ssimilées < 1 an
s
erie passive)
)
passif
ourantes
u crédit bail
édit bail
S FINAN
Clotur
11
11
an (2) 1
1
3
15
6
7
ssimilées soà l’innovatio
Clotu
1
1
an
1
NCIERS
re Euro
0
1 382 10 6
615 6
1 998 11 3
0
1 558 1 3
47
107
1 788 1 7
0
0
3 501 3 2
5 498 14 5
6 684 6 6
561 5
7 246 7 2
nt des avancon liées aux p
ure A moinsd'un an
0
1 382
615
11 998
0
1 558 1
47
107
1 788 1
0
0
3 501 3
15 498 3
6 684
561
7 246
CONSO
Dollar
0 0
89 774
15 0
04 774
0 0
02 258
47 0
97 10
88 0
0 0
0 0
34 268
39 1 042
84
61
46 0
ces rembourprojets Galac
s n
2 ans
1 85
19
0 2 05
0
558
47
107
788
0
0
501
501 2 05
56
561
561 56
OLIDES
Autres
0
4 -81
0
4 -81
0
8 -2
0
0
0
0
0
8 -2
2 -83
0 0
rsables reçuecsy et Turbo
3 ans
55 1 841
97 247
52 2 088
0 0
52 2 088
69 578
69 578
S
Taux Fixe v
0
4 947
615
5 562
0
716
47
60
6
830
6 392
1 294
111
1 405
es de la partplasma.
4 ans 5
1 787
171
1 958
0
1 958
587
587
162
Taux variable
0
6 435
0
6 435
0
842
0
47
1 782
0
0
2 671
9 106
5 390
450
5 841
t d’OSEO
ans et plus
5 899
5 899
0
5 899
4 950
4 950
D
De
Em
Em
Au
T
Em
Em
Au
In
Co
Co
In
T
T
(1
(2
T
Document de référen
ettes financières
mprunts obligataires
mprunts auprès établiss.
utres emprunts et dettes
Total Dettes financières
mprunts obligataires - pa
mprunts auprès établiss.
utres emprunts et dettes
ntérêts courus sur emprun
oncours bancaires (tréso
oncours bancaires (dette
ntérêts courus non échus
Total Dettes financières
Total dettes financières
) dont part non courante
2) dont part courante du c
Total dette en crédit bail
nce 2011
de crédit (1)
assimilées
non courantes
art à moins d'un an
de crédit - part < 1 an (2
assimilées < 1 an
nts
orerie passive)
es)
- passif
courantes
du crédit bail
crédit bail
l
ET
Ouverture Emd'em
0
10 111
633
10 744
0
) 1 731
0
90
13
4
1
1 839
12 583
7 244
553
7 797
TATS FINA
ission mprunt
Remboursement
0 0
2 752 0
0 -42
2 752 -42
0 0
0 -1 630
0 0
38 -20
1 775 0
0 -4
0 -1
1 813 -1 654
4 565 -1 697
0
-551
0 -551
ANCIERS C
Autres variations
Variatiodes cours
chang
0
19
30
49
0
0
0
0
0
49
0
CONSOLID
163
ons s de e
Variations de Périmètre
Recet
0 0
-1 0
0 0
-1 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
-1 0
0 0
ES
classements t mises au
rebut
Incid. dchangemde métho
0
-1 499
-5
-1 504
0
1 457
47
0
0
0
0
1 504
0
-560
560
0
des ments odes
Clôture
0 0
0 11 382
0 615
0 11 998
0 0
0 1 558
0 47
0 107
0 1 788
0 0
0 0
0 3 501
0 15 498
6 684
561
0 7 246
DDocument de référennce 2011
ETTATS FINAANCIERS C
CONSOLID
164
ES
Documen
7.8. A
La provides filiadéfinies, La variat
Les princ
nt de référence
AVANTAGES D
sion pour peles français comptabilis
tion de la pro
cipales hypo
ETATS
e 2011
DU PERSONNE
Provisions po
Total
ensions et res, les salaées chaque
ovision pour
othèses reten
Principa
Taux d'aTable reHypothèretraite
Age de Augmen
Hypothè
S FINAN
EL
our pensions et
etraites concariés du Groannée en ch
pensions et
Ouverture
Cout actuarielCout des servi
Clôture
nues sont rés
ales hypothèse
actualisation etenue èse de départ e
départ en retrantation de salair
èse de turnover
NCIERS
retraites
cerne essenoupe bénéfiharges, pour
retraites s’ex
ices rendus
sumées ains
en
ite res selon l
d
r
CONSO
Ouverture
452
452
ntiellement leciant essentles indemnit
xplique de la
452
21-22
451
i :
4,60% Insee 2010
100% volontaire
60-67 ans es profils des ef
de 1 à 3% par a
moyen
OLIDES
Clôture
451
451
es indemnitétiellement dtés de retrait
a manière sui
e
ffectifs, n
S
és de fin de e plans à ce.
ivante :
165
carrières cotisation
4
Documen
7.9 P
Provisions
Provisions pou
Provision pour
Ecarts d'acqui
Reprise - écarpassif
Total provisicourantes
Provisions poumoins d'un anProvisions pou
Provisions pou
Provisions pou1 an Provisions poucontrats Provisions poucontrats - partAutres provisio
Autres provisiopart < 1 an Provisions poupart < 1 an Autres provisio
Autres provisiopart < 1 an
Total provisi
Total provisi
Les provpour gar
nt de référence
Provisions c
ur restructurations
r investissement
isition - passif
rts d'acquisition -
ions non
ur litiges - part à ur litiges
ur garanties
ur garanties - part
ur pertes sur
ur pertes sur t < 1 an ons pour risques
ons pour risques -
ur restructurations
ons pour charges
ons pour charges
ions courantes
ions
visions pour ranties corres
ETATS
e 2011
courantes e
Ouverture
s
0
121
230
120
t < 0
0
0
35
- 2
s - 0
69
- 0
577
577
litiges correspondent au
S FINAN
et non coura
Dotations R
0
255
15
5
275
275
espondent esx garanties d
NCIERS
antes
Reprise utilisée
Renon
0
-111
-6
-37
-155
-155
ssentiellemedonnées dan
CONSO
eprise utilisée
Variatios des
cours dchange
0
0
0
0
nt à des litigns le cadre d
OLIDES
n
e e
Variations de Périmè
tre
Reclamentmise
reb
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
ges commerces contrats l
S
assets et
es au but
Incid. deschangeme
ts de méthodes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
ciaux. Les pong terme.
166
s n
s
Clôture
0
0
0
0
0 0
0 10
0 230
0 368
0 0
0 15
0 0
0 34
0 1
0 0
0 38
0 0
0 697
0 697
provisions
Documen
7.10
Pa
DInA
T
D
T
CDDA
T
DCInLiPPa
T
7.10
Il s’agit trésoreririsque de
Jus
Swamoi
TunUSD
Tota
Au 31/12
ST
T
nt de référence
0. Passifs fin
assifs financie
ettes s/ acquis. nstruments dérivutres dettes - pa
Total Autres pa
ettes fournisseu
Total Comptes
lients - Avancesettes sociales ettes fiscales utres dettes
Total autres det
ettes s/ acquis. omptes courant
ntérêts courus siaison élim. interod. constatés dassifs liés à un
Total autres pas
0.1 Instrumen
essentielleme : ce sont te taux d’intér
ste Valeur
ap EURIBOR 3 s
nnel LIBOR D 12 mois
al
2/2011, la ma
31
Swaps Tunnels
Total
ETATS
e 2011
nanciers
ers
d'immo. - part àvés passifs art à plus d'un a
assifs financier
urs
fournisseurs e
s et acomptes r
ttes opérationn
d'actifs ts - passif ur dettes rcos bilan - autrd'avance & aut. groupe d'actifs
ssifs courants
nts financiers
ment des inout deux desrêt.
Échéance
01/07/2024
31/07/2015
aturité des in
/12/2011 Moins
3 932 1 032
4 964
S FINAN
à plus d'un an
an
rs non courant
et rattachés
eçus
nelles
res dettes divercptes de régul.destinés à être
s de couvertu
nstruments s swaps de
Elément couvert
Partie de l'emprunt en crédit bail 4 500 K€
Emprunt en dollar pour le financement d'AMCEC pour2 338 KUSD
nstruments d
s d'un an
2622
48
NCIERS
ts
ses cédés
ure
dérivés pastaux qui per
Notionnel à la date de clôture en K€
3 932
r
1 032
4 964
de couverture
2 ans
63 2726 28
89 56
CONSO
Clôture
40
10
51
18 12
18 12
10
2 53
2 97
30
5 91
26
9 47
9 73
ssifs, qui somettent d’am
31/12/2010 3
138
83
222
e de flux de t
3 ans
71 2789 25
60 53
OLIDES
Ouverture
0
05 2
05 1
10 40
24 6 6
24 6 68
03
30 2 2
72 1 9
08 1
14 4 51
63
3
0
0
70 5 2
0
37 5 23
ont des coumoindrir l’exp
31/12/2011 Varen résu
335
70
405
trésorerie es
4 ans
77 28558 258
35 543
S
e Variation
0
22 1
86 -
08 1
80 11 4
80 11 4
95
96 2
71 1 0
55 1
18 1 3
0 2
0
0
0
35 4 2
0
35 4 5
uvertures deposition du g
riation
ultat
Variatioen réserve
0
-18
-18
t la suivante
5 ans et plus
5 2 838
3 2 83
167
0
183
-82
02
444
444
8
234
001
153
396
263
3
0
0
236
0
502
e flux de roupe au
on
es
196
5
201
:
36
36
4
Documen
7.10
Les pasconstatérétention La ventil
Passifs a
Autres deDettes foTotal autTotal aut
Total
Les pasconstaté
7.10
Les acticréances
Les variaRenouveMorcenx
7.11
7.11
nt de référence
0.2 Passifs au
sifs au cout és d’avance,ns de paiemen
ation par éch
au coût amorti
ettes - part à pluournisseurs res dettes opérares passifs cou
sifs au coûtés d’avance,
0.3 Contrats l
fs et passifs client et de
Chi
Chicon
Fac
Con
Con
ations sensibelables et Ax et Air Liquid
. ACTIFS ET P
.1. Actifs et p
Actifs e
Actifs d'Passifs Total im
Actifs d'Dette d' Total im
ETATS
e 2011
u coût amort
amortis son essentiellent appliquées
héance est la
us d'un an
ationnelles rants
t amorti sonessentiellem
long terme
fs relatifs aues autres pas
iffre d'affaires
iffre d'affaires ntrats en cours
cturations
ntrats long ter
ntrats long ter
bles entre 20Air et Gaz, de/3Sun.
PASSIFS D’IMP
passifs d’imp
et passifs d'im
'impôts différéd'impôts diffémpôt différés
'impôts couran'impôts couranmpôt différés
S FINAN
ti
nt en forte hment en liens aux fourniss
a suivante :
t en forte hament du fait d
ux contrats ssifs courants
reconnu sur l
à l'avancemes
rme – actifs
rme – passifs
010 et 2011 respectivem
POTS
pôts
mpôts
és érés s
nts nts s
NCIERS
hausse, et non avec la haseurs dans le
ausse, et nodu projet Mor
long termess.
'exercice
ent total des
se situent esent en lien
Clô
CONSO
otamment leausse signifi
e cadre de co
Clôture
1018 12
5 919 73
33 87
otamment lesrcenx.
s sont respe
2011
51 26
48 66
51 58
2 14
-5 06
ssentiellemeavec l’exéc
ôture Ouv
1 973-563
1 410
1330
133
OLIDES
es dettes fouicative du nintrats long-te
Moins d'
05241437
79
s dettes fou
ectivement c
2010
60 27
63 18
84 19
49 3
69 -3
ent au sein dcution des c
verture Var
1 786-862924
18-20
-2
S
urnisseurs etiveau d’activerme.
'un an
18 124
5 914 9 737
33 775
urnisseurs et
compris au
481
709
213
368
871
es secteurs contrats d’EP
riation
161 299 460
115 20
135
168
t produits vité et les
2 ans
105000
105
t produits
sein des
Energies PC CHO
Ef- I- I- P- E- C- D- A- A
To
Documen
7.11
ffet fiscal des dnstruments finmmobilisation
Provisions règEngagements CVAE Déficits fiscauxAutres différenAutres retraite
otal
7.11
Les impôpar cas eactivés udes entit
Les actifplafonnerectificatcomptabtitre de lans.
7.11
Les impfutures,
nt de référence
.2 Principau
différences temnanciers ns lementées de retraite
x nces temporelments de con
.3 Echéance
Effet fis- Instrum- Immob- Provis- Engag- CVAE- Déficit- Autres- Autres
Total
ôts différés en fonction dutilisables sutés américain
fs détenus pement applicative pour 20bilisés à l’ouv’exercice, l’h
1.4. Impôts d
pôts différés leur récupéra
- Eurocorre
- Inertcorre
- Et Fun ID
ETATS
e 2011
x actifs et pa
mporelles liée
les solidation
es des impôt
cal des différements financiebilisations sions règlemengements de re ts fiscaux s différences tes retraitements
actifs comptdes hypothèsur un horizonnes pour 206
par les sociables en ma11. Il en a verture 2011horizon reten
différés non c
non comptation n’étant oplasma a espondant à tam a des despondant à IG a des déDA non activ
S FINAN
assifs d’impô
Ouverture
es aux:
7415
040
-1141 022-104
-8
924
ts différés
ences temporeers
ntées traite
emporelles s de consolida
tabilisés sur ses de recoun supérieur à6 K€.
étés françaiatière d’imput
résulté une et une limita
nu dans le ca
comptabilisé
tabilisés corpas jugée pdes déficitun IDA non
déficits fiscauun IDA non
éficits fiscauxvé de 78 K€.
NCIERS
ôt différés par
Incidence résultat
0171
06
173782
129
443
Clô
elles liées aux
ation
les déficits uvrabilité par à un an conc
ses ont été tation des dédépréciation
ation du monadre des hyp
s
rrespondent probable à cots fiscaux activé de 3 1
ux reportableactivé ou dé
x reportables
CONSO
r nature
Variations des cours de change
000001
-200
-19
ôture A md'u
x: 135185
046
-971 060
-42121
1 410
fiscaux repol’entité fisca
cernent des e
testés en féficits induiten de 130 K€ntant des ac
pothèses de
essentiellemourt/moyen te
reportables 134 K€ es non activ
éprécié de 42s non activés
OLIDES
Variations de
périmètre
0 00 00 00 00 01 00 00 0
9 -0
moins un an
A pl
079
00
-17310-42-13
316
ortables ont éale concernéeentités franç
fonction des es par la deu€ sur les ac
ctifs d’impôts recouvrabilit
ment à des erme :
non activ
vés ou dépré26 K€ s au 31/12/20
S
Autres
0 60 0 0 0 0 0 0
0 6
us d'un an
135 107
0 46
-80 750
0 135
1 093
été examinée. Les déficit
çaises pour 5
nouvelles rxième loi de
ctifs d’impôtsdifférés reco
té ayant été
économies
vés au 31/
éciés au 31/
011, corresp
169
Clôture
61 1
0 10 0 0 -0 1 00 -0 1
61 1 4
és au cas ts fiscaux 544 K€ et
règles de e finances s différés onnus au limité à 3
d’impôts
/12/2011,
/12/2011,
pondant à
4
135185
046
-97060-42121
410
Documen
7.12
7.12
Au 31/1nominale
Au cours(PV du Ccadre de Les avan- une r
d’au-- des a
par éd’actiet noreçu
7.12
7.12
nt de référence
2. CAPITAUX P
2.1. Composi
2/2011, le ce de 1€ chac
Nombre d'ac
Nombre d'ac
Total
Nombre d'a
s de l’exerciConseil d’Ades attribution
ntages particreprésentatiomoins un me
autorisations émission d’acifs, apports e
omination, rel’aval du com
2.2. Actions p
Nombre d'act
Valorisation eMontant de tr
2.3. Actions e
Nombre d'a
Nombre d'ac- BSA - Actions gra
Nombre mo
Taux de dilu
ETATS
e 2011
PROPRES
tion du capit
capital sociacune :
ctions ordinaires
ctions de préfér
action moyen
ice 2011, 97dministrations gratuites d
culiers attachon des titulaembre et préalables d
ctions ou de en nature, tr
enouvellemenmité des rém
propres
tions auto dét
en K€ résorerie du c
en dilutions
action moyen
ctions en dilutio
atuites en cours
oyen d'action d
ution
S FINAN
tal social
al d’Europlas
s
rences
7 350 actions du 11/01/20
d’actions.
hés aux actioaires de ces
des titulaires titres de capansfert de tent ou cooptaunérations e
enues en actio
contrat de liqui
on
s d'acquisition
dilué
NCIERS
sma est com
31/1
12 9
2 3
15 2
12 5
s de préfére011) et 370
ons de préférs actions au
d’actions depital autres qechnologie yation d’un adet des nomina
31/
ons
dité
31/1
12 5
4 64 0
6
17 1
CONSO
mposé de 1
2/2010 3
82 697 1
02 350
85 047 1
530 479 1
ence ont été 988 actions
rence incluenConseil d’A
e préférence qu’ordinairesy compris lesdministrateurations.
/12/2010 3
69 240
12635
2/2010 3
530 479 1
30 800 400 000 430 800
61 279 1
37,0%
OLIDES
5 656 035
1/12/2011 v
3 451 035
2 205 000
5 656 035
5 537 116
converties eordinaires o
nt notammenAdministratio
en cas d’aug, fusion, scis
s droits de prr qui n’aurait
31/12/2011
59 763
113 58
1/12/2011 v
5 537 116
4 315 6124 000 000
315 612
9 852 728
27,8%
S
actions d’un
variation
468 338
-97 350
370 988
3 006 636
en actions oont été crées
nt n dans la p
gmentation dssion, apportropriété intelt pas été pro
variation
-9 477
-13-23
variation
3 006 637
-315 188
0 -315 188
2 691 449
170
ne valeur
ordinaires s dans le
proportion
de capital ts partiels llectuelle, oposé ou
7
3 3
Documen
Bons de
Au 31/12détail do
Plans d’ Voir note
7.12
Amcec
Amplast
ATS
CHO Morc
Europe En
Europlast
FIG
Protech Ai
Ventacid H
Total
nt de référence
e souscripti
2/2011 le noonné ci-après
’attribution
e 7.12.5. Pa
2.4. INTERETS
cenx
nvironnement
r
Hongrie
ETATS
e 2011
ons d’action
ombre de bos.
Crédit Suis
Total (nom
Prix d'exerc
Total valor
Date d'éché
gratuite d’a
aiements fond
S MINORITAIRE
Ouverture
-7
-1
-1 7
2
4 8
1
2 4
S FINAN
ns restant à
ons de sous
sse
mbre)
cice en €
risé
éance
actions
dés sur des a
ES
Distributio
755
152
-34
0
777
297
816
-53
101
442
NCIERS
à exercer
scriptions d’a
ABSA AGM22/06/0
4 0
4 0
22 0
21/1
actions ci-ap
ons Résulta
0
0
0
0
-126
-125
249
0
0
-3
CONSO
actions resta
M du 07
000 000
000 000
5,50
000 000
10/2012
près.
at Ecarconv
63
99
-56
0
-28
17
-15
-9
35
106
OLIDES
nt à exercer
Total
4 000 000
4 000 000
22 000 000
rts de version
Au
-20
3
15
0
-4
0
0
0
-18
-25
S
r est de 4 00
utres
0
0
0
0
-131
0
-6
62
0
-75
171
00 000 cf.
Clôture
0 -7
0
0
0
-2 0
0 1
6 5 0
2
0 1
5 2 4
4
712
-51
-75
0
067
189
044
0
118
446
Documen
7.12
Le GroumandataL’attributles résidpériode, résultantcréées bénéficiaconserva Le tablea
Nombre d'
Montcomptab
titre des
En résultatnouveau
En réserve
Les actid’Adminsur la péAinsi, lesavant déLes actio
nt de référence
2.5. Paiemen
upe a mis eaires sociauxtion gratuite dents fiscaux
les bénéfict de cette aet définitive
aires résidenation).
au ci-après p
Acd'a31
actions
tants ilisés au s AGA
Enpr31
t et report à
es
ons attribuéistration, pon
ériode d’acqus 79 300 att
étermination ons en cours
ETATS
e 2011
ts fondés su
n place desx. des actions x français e
ciaires ne soattribution soement attribnts fiscaux
présente les
ctions en cours acquisition au 1/12/2010
630
n capitaux opres au
1/12/2010
-
ées sont valndérée par lauisition des dtributions de de la probab
s d’acquisitio
S FINAN
r des actions
s plans d’att
n’est définitiet de 4 ans ont pas titulont incessibleuées à leufrançais dur
mouvements
Actions attribuées manière définitive
800 - 3
En charge 2011
-454
454
orisées au a probabilité
droits. 2011 ont ét
bilité effectiven à la clôture
NCIERS
s
ributions gra
ive qu’au terpour les noaires des aes. Au term
urs bénéficiarant une pé
s sur les acti
de Nouvellattributid'action
74 988
en En capipropres31/12/2
-152
152
cours de boé d’attribution
té valoriséese de versemee sont valoris
CONSO
atuites d’acti
rme d’une péon résidentsactions qui leme de ce déaires, mais ériode minim
ions en cour
les on
ns Perte
79 300 -
itaux s au 2011
-606
606
ourse du joun effective de
s en moyennent. sées en moy
OLIDES
ions au prof
ériode d’acqu fiscaux fraeur sont att
élai, les actioresteront i
mum de 2 a
s d’acquisitio
es d'actions Ad3
- 19 500
ur de l’attribes actions et
ne au cours
yenne à 1,82
S
fit de ses sa
uisition de 2 nçais. Pendtribuées et lons nouvellencessibles
ans (période
on au cours d
Actions en cours'acquisition au 1/12/2011
315 612
bution par let la charge e
de 1,75 € p
€.
172
alariés et
ans pour ant cette es droits
es seront pour les
e dite de
de 2011.
s
2
e Conseil est étalée
par action
Documen
N
8.1.
8.2.
Les autre- la prod
platefo- des su
Reche
nt de référence
NOTE 8 : N
CHIFFRE D’AF
C
PPV
EAAAO
AUTRES PRO
Autr
ProdProdSubvAutreTran
Tota
es produits sduction immoorme de rechbventions acrche.
ETATS
e 2011
NOTES ANN
FFAIRES
Chiffre d'affaire
Production vendProduction vendVentes de marc
Total
Europe Amérique Asie Afriques Océanie
Total
ODUITS D’EXPL
res produits d'e
duction immobiliduction stockée ventions d'exploes produits
nsferts de charg
al
sont principaobilisée, correrche et dévccordées dan
S FINAN
NEXES AU
e
due de biens due de serviceshandises
LOITATION
exploitation
isée
oitation
es d'exploitation
alement comprespondant pveloppement ns le cadre d
NCIERS
U COMPTE
C
C
n
posés de : principaleme
KiWi et à la du projet Mor
CONSO
E DE RESU
Clôture
27 88530 110
35
58 030
Clôture
56 404787534297
8
58 030
Clôtur
6
1
8
nt aux bâtimréfection du
rcenx, et du t
OLIDES
ULTAT CON
Ouverture
2 2633 06
5 51
40 83
Ouverture
38 201 53
7138
40 83
re Ouvert
6 142 1280
1 631490 1347
8 890 3
ments sur le s four de traittraitement IF
S
NSOLIDE
60 62 14
36
00 32 16 89
0
36
ure
1 206 211 168
1 619 299
3 503
site de Morctement d’amiFRS du Créd
173
cenx, à la iante, it d’Impôt
4
Documen
8.3. A
8.3.1
8.3.2
8.4.
8.4.1
8.4.2
nt de référence
ACHATS CONS
1. Achats co
2. Charges e
CHARGES DE
1. Effectif mo
2. Charges d
ETATS
e 2011
SOMMES ET C
nsommés
Achats conso
Achat m.p., fou
Var. stocks mp
Variation stock
Liaison neutral
Autres achats
Achats de marc
Total
externes
Charges exte
Locations et c
Rémun. d'inte
Autres charge
Total
E PERSONNEL
oyen par caté
Effectif
Cadres
Agents de maî
Employés
Ouvriers
Total
de personnel
Charges de pe
Rémunérations
Charges de sé
Autres charges
Participation de
Total
S FINAN
HARGES EXTE
mmés
urnit. & aut. app
p, fournit. & autre
ks de marchandi
. profits s/ stock
chandises
ernes
charges locative
ermédiaires & h
es externes
égorie d’emp
îtrise et technicie
ersonnel
s du personnel
écurité soc. et de
s de personnel
es salariés
NCIERS
ERNES
ro.
es appro.
ises
ks
es
honoraires
ployés
ens
e prévoy.
CONSO
Clôture
-9 103
-41
0
0
-29 723
0
-38 867
Clôture
-1 222
-1 819
-7 970
-11 010
Clôture
99
16
72
62
250
Clôture
-8 689
-3 640
-298
0
-12 627
OLIDES
Ouverture
3 -8 154
88
0 -1
0 0
3 -8 870
0 -4
7 -16 941
Ouverture
-1 182
-1 853
-6 917
-9 952
Ouverture
99
17
71
58
244
Ouverture
-8 343
-3 407
-586
-42
-12 378
S
4
8
1
0
0
4
1
9
7
1
8
4
3
7
6
2
8
174
Documen
8.5.
8.6.
nt de référence
AMORTISSEM
RESULTAT FI
Produit
Coût de
Coût d
Perte e
Dividen
Dépréc
Autres
Autres
Total
ETATS
e 2011
MENTS, DEPRE
Amortisseme
Dotations nettdépréciations corporelles
Dotations nettdépréciations incorporelles
Dotations nettd'exploitation
Dotations nettretraite
Dotations nettactif circulant
Total
NANCIER
ts de trésorerie
e l'endettement
de l'endettemen
et gains de chan
ndes
ciations nettes d
charges financi
produits financi
S FINAN
ECIATIONS ET
ents, dépréciat
tes aux amortisssur immobilisat
tes aux amortisssur immobilisat
tes aux provisio
tes aux engage
tes aux déprécia
et équivalents d
financier brut
nt financier net
nge
d'actifs financier
ières
iers
NCIERS
PROVISIONS
tions et provisi
sements et tions
sements et tions
ons
ments de
ations sur
de trésorerie
t
rs
CONSO
ions
Clôture
-3 060
-582
-117
17
-3
-3 745
Clôt
OLIDES
Ouverture
-2 859
-516
75
-176
276
-3 201
ture Ouve
9
-519
-509
-3
0
64
-20
125
-345
S
erture
6
-588
-583
246
0
-11
-1
36
-312
175
4
Documen
8.7.
8.7.1
8.7.2
nt de référence
IMPOTS EXIGI
1. Ventilation
Imp
Imp
Imp
Pro
Car
To
2. Preuve d'i
R
C
R
T
C
D
D
Aim
In
In
Im
Im
Im
C
D
A
L
In
In
C
C
ETATS
e 2011
IBLES ET IMPO
n entre impôt
pôt sur les bén
pôts différés
pôt exigible
oduit ou ch. d'im
rry-back
tal
mpôts
Résultat net (100%
Charge d'impôt
Résultat net taxab
Taux d'impôt norm
Charge d'impôt th
Différences tempo
Diff permanente C
Autres différencesmposé à taux réd
ncidences des dis
ncidence des écri
mpôt sur distribu
mpôt au taux réd
mputation de rep
Crédit d'impôt et
Déficits crées sur
Activation de repo
Limitation des imp
ncid. de situation
ncid. var° tx d'im
Ch. d'impôt réelle
Charge d'impôt ré
S FINAN
OTS DIFFERES
ts différés et
éfices
pôt lié à l'intégr
%)
ble
mal
héorique (A)
oraires
CVAE
s permanentes (hduit)
storsions social/f
itures de conso. (
utions
duit/ à un autre ta
ports déficitaires
autres imputatio
l'exercice
orts déficitaires
pôts différés
ns fiscales particu
mpôt (rep. variabl
e théo. [A+B+C+D
éelle comptabilisé
NCIERS
S
impôts exigi
ration fiscale
hors résultat
iscal (B)
(C)
aux
ons
ulières (D)
e) (E)
D+E]
ée
CONSO
ibles
Clôture
-
2 011
‐1 235
166
‐1 402
33,33%
467
‐193
‐186
489
110
‐560
0
25
225
‐5
‐417
450
‐130
148
0
0
0
166
166
OLIDES
e Ouvertu
443
-283
6
0
166
2010
53
49
3
33,33
-1
8
-12
27
22
-37
-12
78
9
-18
9
65
49
49
S
ure
703
-205
0
0
497
36
97
39
%
13
84
27
71
28
77
0
27
85
91
89
99
0
59
0
97
97
176
Documen
Les enga
La hausCHO, en
-
j-
cd
- d
Le Grou
nt de référence
9. ENG
agements ho
sse des engan particulier :Les titres dinstallations jusqu’en 201Des titres deconstruction dits terrains Des garantied’EPC ; ces
pe n’a pas d
ETATS
e 2011
GAGEMENT
ors-bilan don
Nantissement garantie d'emp
Crédit Bail imm
Engagements d'immobilisatio
Garanties, avadans le cadre d
TOTAL
agements do
dans CHO techniques
15 ; e placementhypothéqué
et bâtimentses financièredernières co
’engagemen
S FINAN
TS HORS B
nnés par le G
d'actifs financieprunts
mobiliers et hypo
d'achats ons
als et cautions dde l'exploitation
onnés au co
Morcenx onvisées par
t ont été naés (4 205 K€s ; l’hypothèqs de 10 M€ o
ourront jusqu
nts hors-bilan
NCIERS
BILAN
Groupe sont p
ers en
othèques
onnés
ours de l’exe
nt été nantisle contrat d
ntis (1 200 K€) au bénéfique sera levéont été donn
u’en 2013.
n reçus signif
CONSO
présentés da
2011
11 140
11 450
1 417
16 303
40 310
ercice 2011
s au bénéfd’EPC (6 04
K€) et les tece de l’étab
ée en 2024 ;nées à CHO
ficatifs.
OLIDES
ans le tablea
2010
3 907
8 876
0
3 124
15 907
est principa
fice du part41 K€) ; ce
errains et bâblissement ba
Morcenx dan
S
u ci-dessous
0
7
6
0
4
7
lement liée
tenaire finannantissemen
âtiments en ancaire finan
ns le cadre d
177
s.
au projet
nçant les nt courra
cours de nçant les
du contrat
4
D
Document de référen
10. IN
Goodwill Autres immobImmobilisationAutres actifs n
Trésorerie et Dettes financiTotal Actif CA Résultat opérEBITDA Dotations nettdépréciations
nce 2011
NFORMATION
2011
bilisations incorporens corporelles non courants
équivalents de trésoières
rationnel
tes aux amortissem
ET
SECTORIELLE
HoIngéni
E
elles
orerie
ments et
TATS FINA
E
olding, R&D, ierie et torches
D
Europlasma SCIG
0465
5 5361 687
5 4803 451
17 1291 369
-42 596
-639
ANCIERS C
Déchets dangereux
Inertam
2 612
5 6655
1 17
14 777 96
-1 1763
-1 81
CONSOLID
178
x Energies Renouvelabl
CHO PowerCHO Morcen
5 28 64 56 1
76 4
79 260 179 34
3
ES
es
Air et
r nx
Sous-groupEnvironn
01 0351 2125 439
3 8420
29 9937 186-176-259
-539
Gaz
e Europe nement
5 79560
7 930608
1 46512 04426 59331 516
9521 718
-755
Total
8 410 1 587
20 343 18 291
11 963 15 498 88 495 58 030
-446 2 688
-3 745
D
Document de référen
Goodwill Autres immobImmobilisationAutres actifs n
Trésorerie et é
Dettes financiTotal Actif CA Résultat opéra
EBITDA
Dotations nettdépréciations
nce 2011
2010
bilisations incorporens corporelles non courants
équivalents de tréso
ères
ationnel
tes aux amortissem
ET
HoIngéni
E
lles
orerie
ments et
TATS FINA
lding, R&D, ierie et torches
D
Europlasma SCIG
035
2 1281 218
7057
68713 287
442-2 026
-1 691
-335
ANCIERS C
Déchets dangereux
Inertam
2 614
5 3477
1 12
14 008 98
3
1 65
-1 61
CONSOLID
179
x Energies Renouvelable
CHO PowerCHO Morcen
5 4 3 6
7
6 7 12 8
0
2
ES
es
Air et G
r nx
Sous-groupEnvironn
02 160
08 328
5
04 5216 5272 506
2 622
-224
Gaz
e Europe ement
5 76895
8 607903
4 146
11 88927 80424 885
-109
970
-1 030
Total
8 383 2 334
16 078 11 225
12 335
12 583 69 619 40 836
410
3 551
-3 201
Documen
Conformfiliales intransacticonsolid
Les rém2011 son Conseil
Directio
Par ailleen dehod’Europl Aucune
nt de référence
11. TRA
mément à IASntégrées globions et soldeés sont les s
Ventes Achats CréanceDettes sGarantieéquivaleGarantieéquivale
12. RED’A
munérations vnt les suivan
d’Administ
Jetons de prés
Autres rémuné
Total
* dont 13 K€ ve
on
Rémunération
Rémunération
Rémunération
Jetons de prés
Avantages en
Total
urs, il n’y a pors de la prasma SA.
avance ni cr
ETATS
e 2011
ANSACTIO
S 24, les trabalement, soes avec les suivants :
es sur sociétéssur sociétés mes données auence es reçues des ence
MUNERATADMINISTR
versées auxntes :
tration
sence *
érations
ersés en 2011,
fixe
variable
exceptionnelle
sence
nature
pas d’engagerovision pou
rédit n’a été a
S FINAN
ONS AVEC
ansactions eont éliminés lsociétés mis
s mises en éqmises en équivaux sociétés mi
sociétés mise
TION DES
RATION ET
x membres d
mais au titre de
ements spécr indemnités
accordé aux
NCIERS
C DES PAR
et soldes entlors de la préses en équiv
uivalence alence ises en
es en
MEMBREST DE DIRE
des organes
e l'exercice 2010
cifiques en ms de départ
membres de
CONSO
RTIES LIEE
tre parties liéparation devalence figu
1
1
S DES ORGCTION
d’administra
Montants vau cours
l'exercice
0
Montants veau cours
l'exercice 2
matière de pen retraite
es organes d
OLIDES
ES
ées intragros états finanrant au sein
2011
17 080
5 2080
10 000
GANES
ation et de d
versés s de 2011
Mo
al'e
74,0
8,3
82,3
ersés de
2011
Mo
l'e
474
58
0
0
38
571
pensions et inprovisionné
d’administrat
S
oupe, c’est-ànciers consoln des états f
2010
140
1 110 0 0
direction au
ontants versés au cours de exercice 2010
37,5
65,5
103,0
ontants versés au cours de
exercice 2010
392
135
0
0
28
555
ndemnités asée dans les
ion et de dire
180
-dire des idés. Les financiers
cours de
5
5
0
2
5
0
0
8
5
ssimilées comptes
ection.
Documen
Les honinclus les
Inerta
Europ
Finan
CHO Europenviro
Europ
Venta
Néant.
nt de référence
13. HO
oraires des s frais, à :
A
co
am
plasma
ncière GEE
Power pe-onnement
p-plast
acid Hongrie
Total
14. EVE
ETATS
e 2011
NORAIRE
commissaire
Au titre du ontrôle légal
AuD
Dir
22
79
6
3
33
12
156
ENEMENT
S FINAN
S DES CO
es aux comp
Honorairu titre des iligences rectement Liées
2 00
2
40 11
3
1
40 19
TS POSTER
NCIERS
MMISSAIR
ptes, figurant
res des CACs d
09 Au titre du contrôle
légal
22 18
19 119
6 6
3 10
33 41
12 17
96 211
RIEURS A
CONSO
RES AUX C
t au compte
dans le compteAu titre des Diligences
Directement Liées
2 0
0
42
0
0
0
0
42
LA CLOTU
OLIDES
COMPTES
de résultat c
e de résultat
010 Au titre ducontrôle
légal
18 24
161 144
6 6
10 12
41 28
17 13
2
253 228
URE
S
consolidé s’é
Au titre des Diligences
Directement Liées
4 0
4 33
6 0
2 0
8 0
3 0
2 0
8 33
181
élèvent, y
2 011
24
176
6
12
28
13
2
261
4
Documen
(Exercic
Aux actioEUROPLZone Art40110 M
En exécprésento
le coprés
la jus
la vé Les comde notrepremièrecomprenrègles.
I. Opinio Nous avces normque les cpar sondinformatcomptabNous esnotre op
Nous cequ’adoptde la sitcomprise
Sans reml’annexeréférenti
nt de référence
4.2
ce clos le 31
onnaires, LASMA SA tisanale de C
MORCENX
cution de laons notre rap
ontrôle des sent rapport ;
stification de
érification spé
mptes consolie audit, d’exe fois confonnent à titre
on sur les co
vons effectuémes requièrecomptes condages ou auions figurant
bles suivis, lestimons que inion.
ertifions queté dans l’Untuation finances dans la co
mettre en cae qui expose el IFRS sur l
ETATS
e 2011
2 RAPPO
COMPT
1 décembre
Cantegrit Est
a mission qupport relatif à
comptes co;
e nos appréc
écifique prév
idés ont été xprimer une ormément acomparatif
omptes con
é notre audient la mise ensolidés ne cu moyen d’aut dans les ces estimationles éléments
les compteion européencière, ainsi qonsolidation.
ause l’opiniole changemeles comptes
S FINAN
ORT DES C
TES CONS
2011)
t
ui nous a éà l’exercice c
nsolidés de
iations ;
vue par la loi
arrêtés par lopinion sur
au référentieles données
nsolidés
t selon les nen œuvre decomportent putres méthodcomptes conns significativs que nous a
es consolidénne, régulierque du résu
on exprimée ent de référeconsolidés.
NCIERS
COMMISS
SOLIDES
été confiée los le 31 déc
la société E
.
le Conseil d’Ar ces comptel IFRS tes relatives à
normes d’exe diligences pas d'anomades de sélec
nsolidés. Il cves retenuesavons collec
és de l’exercrs et sincèreltat de l'ense
ci-dessus, nentiel compta
CONSO
SAIRES A
par votre Acembre 2011
EUROPLASM
Administratiotes. Ces col qu’adopté l’exercice 2
xercice profepermettant lies significaction, les élé
consiste égas et la présectés sont suf
cice sont, aus et donnenemble const
nous attironsable et les im
OLIDES
AUX COMP
Assemblée G, sur :
MA SA, tels
on. Il nous amptes ont é
dans l’Un2010 retraité
essionnel appd'obtenir l'astives. Un auéments justiflement à apntation d’ensffisants et ap
u regard dut une image titué par les
s votre attenmpacts de la
S
PTES SUR
Générale, no
qu’ils sont
ppartient, suété préparésion europée
ées selon les
plicables en ssurance raidit consiste àfiant des mopprécier les semble des ppropriés po
u référentiel fidèle du papersonnes e
tion sur la npremière ado
182
R LES
ous vous
joints au
ur la base s pour la enne. Ils s mêmes
France ; sonnable à vérifier,
ontants et principes comptes. ur fonder
IFRS tel atrimoine, et entités
note 3 de option du
Documen
II. Justif
Les esti2011 onl’appréhedispositionous por
La note 4travaux jugemenestimatioles procéfinancier
Les appconsoliddans la p
III. Vérif
Nous avFrance, gestion d
Nous n'aconsolid
Pr MiAs
nt de référence
fication des
mations comnt été réaliséension des ons de l’articrtons à votre
4 de l’annexont consisté
nts et estimaons comptabédures d'apprs donnent u
préciations aés, pris danpremière par
ication spéc
vons égalemà la vérificatdu groupe.
avons pas dés.
ricewaterhou
chel PASQUssocié
ETATS
e 2011
appréciatio
mptables conées dans un
perspectivecle L. 823-9 de connaissan
e mentionneé à apprécitions, à revo
bles des périprobation dene informatio
insi portées s leur ensemrtie de ce rap
cifique
ent procédétion spécifiq
d'observation
Fait
useCoopers
UET
S FINAN
ons
ncourant à ln environnemes d’activitédu Code de cce les éléme
e les jugemenier les donnoir, par sondodes précéd
e ces estimaton approprié
s’inscrivent mble, et ont pport.
, conformémue prévue p
n à formuler
t à Poitiers e
Les comm
s Audit
NCIERS
a préparatioment économé. C’est dacommerce reents suivants
nts et estimanées et les ages, les cadentes avec tions par la
ée sur les hyp
dans le caddonc contrib
ment aux norar la loi des
sur leur sinc
et Le Tourne,
missaires aux
CONSO
on des compmique et finans ce conelatives à la s :
ations significhypothèses
lculs effectules réalisatiodirection et àpothèses, les
dre de notrebué à la form
rmes d’exercs information
cérité et leu
, le 16 avril 2
x comptes
Dura
OLIDES
ptes consolidancier incer
ntexte que, justification d
catifs retenuss sur lesqueés par la soons correspoà vérifier ques options rete
e démarche mation de no
cice professis données d
r concordan
2012
and et Assoc
Nicolas de LA
S
dés au 31 drtain qui ren
conformémde nos appré
s par la direcelles se fonciété, à comondantes, à ee les notes aenues par la
d’audit des otre opinion e
ionnel applicdans le rapp
ce avec les
ciés Aquitain
LAAGE de MAssocié
183
décembre d difficile
ment aux éciations,
ction. Nos dent ces
mparer les examiner aux états société.
comptes exprimée
cables en ort sur la
comptes
ne - Deixis
MEUX
4
Documen
5.1 DOC
5.1.155
5.1.2555
5.2 INFO5.2.15.2.25.2.3
55
5.2.4
5.3 ACT5.3.15.3.2
55
5.3.35.3.4
5.3.5
5.3.65.3.7
5.4 INFO
nt de référence
CUMENT D’INF1 Informa5.1.1.1 Com5.1.1.2 Salo2 Informa5.1.2.1 Déc5.1.2.2 Info5.1.2.3 Info
ORMATIONS S1 Informa2 Répartit3 Capital 5.2.3.1 Délé5.2.3.2 Bon4 Historiq
TES CONSTITU1 Objet so2 Droits, p5.3.2.1 Acti5.3.2.2 Ava3 Modifica4 Convoc
extrao5 Disposit
contrô6 Commu7 Conditio
ORMATIONS P
AU
e 2011
5. A
FORMATION ANations périodiquemmuniqués et pons et manifesta
ations permanenclaration des oprmation concernrmation concern
UR LE CAPITAations sur l’émettion du capital sautorisé non émégations en cou
ns de souscriptioue du capital ...
UTIFS ET STATocial .................privilèges et resons ordinaires (
antage particulieation des droits
cation et conditordinaires des ations qui pourrôle ....................unication des seons régissant le
ROVENANT DE
UTRES
AUTRE
NNUEL ..........es ....................ublications .......ations ...............ntes ..................érations sur titrenant le nombre nant le contrat d
AL ..................tteur .................social au cours dmis ...................urs de validité ...on d’actions en ........................
TUTS ......................................
strictions attaché(art.12 des statuers – actions de
des actionnairetion d’admissionactionnaires (artrait avoir pour ........................
euils de participaes modifications
E TIERS, DECL
INFOR
ES INF
....................................................................................................................es ....................d’actions et de
de liquidité .......
............................................des 3 derniers e................................................cours de validit........................
............................................és à chaque catuts) ..................préférence (art
es .....................n des assemblt. 15 des statutseffet de retard........................ation ................du capital .......
LARATION D’E
MATION
ORMAT
.................................................................................................................................................droits de vote ...........................
.............................................exercices ............................................................té ...............................................
.............................................tégorie d'actions.........................ticle 8 des statu.........................ées générales
s) .......................er, de différer ...........................................................................
XPERTS ET DE
NS
TIONS
....................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
....................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
.........................
....................
.........................s existante ................................ts) .............................................annuelles et l
.........................ou d'empêche
.........................
.........................
.........................
ECLARATION D
...................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
...................
........................
........................
........................
........................
........................
........................
...................
........................
........................
........................
........................
........................es assemblées........................
er un changeme........................................................................
D’INTERETS ..
185
........ 186 ............ 186 ............ 186 ............ 186 ............ 187 ............ 187 ............ 187 ............ 187
........ 188 ............ 188 ............ 188 ............ 189 ............ 189 ............ 189 ............ 190
........ 191 ............ 191 ............ 191 ............ 191 ............ 192 ............ 193
s générales ............ 193 ent de son ............ 193 ............ 194 ............ 194
........ 194
5
Documen
Ci-desso1er janvie
5.1.1
5.1.
Date
13/01/20
26/01/20
07/02/20
14/04/20
28/04/20
30/04/20
05/05/20
03/06/20
21/06/20
29/06/20
27/07/20
08/09/20
08/09/20
22/09/20
28/11/20
29/11/20
L’ensem
5.1.
nt de référence
5.1ous sont répeer 2011 et le
INFORM
.1.1 Com
011
011
011
011
011
011 Pu
011
011 Pu
011
011
011 Let
011
011
011 Let
011
011
mble de ces d
.1.2 Sal
AU
e 2011
1 DOCUM
ertoriées les31 décembr
MATIONS PE
mmuniqués
Document
Communiqué
Communiqué
Communiqué
Communiqué
Communiqué
ublication Euron
Présentation
ublication Euron
Présentation
Compte rendu
ttre aux actionna
Communiqué
Communiqué
ttre aux actionna
Communiqué
Présentation
documents es
lons et mani
Da
0
2
0
2
UTRES
MENT D’IN
s informationsre 2011.
RIODIQUES
s et publicat
Bi
Ce
Po
Ch
Ré
next Co
Pr
next Ra
As
u As
aires Inf
Mi
Bi
aires Po
4 f
Pr
st consultabl
ifestations
ate Ev
03/03/2011 Cle
26/04/2011 Sm
04/05/2011 Ré
28/11/2011 Cle
INFOR
NFORMAT
s publiées o
tions
Objet
lan semestriel c
essation et mise
ose de la 1ère pie
hiffre d’affaires e
ésultats consolid
omptes sociaux
résentation de c
apport Annuel 2
ssemblée Géné
ssemblée Géné
formations dive
ise à disposition
lan semestriel c
oint sur l'activité
futures usines C
résentation du G
le sur le site
vènement
ean Equity Eve
mallcap Event -
éunion SFAF - P
ean Green Eve
MATION
TION ANN
u rendues p
contrat liquidité
e en œuvre d’un
erre de CHO Po
et résultat net c
dés 2010
x et consolidés 2
comptes 2010 fa
2010
rale Ordinaire e
rale Ordinaire e
rses
n du document d
contrat liquidité
é du Groupe
CHO-Power au
Groupe faite pen
www.europl
nt - Monaco
Paris
Paris
nt - Paris
NS
NUEL ubliques par
n communiqué
ower® à Morcen
consolidés 2010
2010
aite lors d'une ré
et Extraordinaire
et Extraordinaire
de référence
Royaume Uni
ndant le "Clean
asma.com
r Europlasma
nx
éunion SFAF le
e du 21/06/11
e du 21/06/11
Green Event" à
186
a entre le
04/05/11
à Paris
Documen
5.1.2 5.1.
L’ensem
5.1.
L’ensem
5.1.
L’ensem
nt de référence
INFORM
.2.1 Déc
mble de ces d
.2.2 Info
mble de ces d
.2.3 Info
mble de ces d
AU
e 2011
MATIONS PE
claration de
Date
12/12/2011
21/12/2011
documents es
ormation co
documents es
ormation co
documents es
Date
31/12/201130/11/201231/10/201130/09/201131/08/201131/07/201130/06/201131/05/201130/04/201131/03/201128/02/201131/01/201131/01/2011
UTRES
RMANENTE
es opération
Document
Déclaration deréalisées sur le
Déclaration deréalisées sur le
st consultabl
oncernant le
Date
31/12/2011
30/11/2012
31/10/2011
30/09/2011
31/08/2011
31/07/2011
30/06/2011
21/06/2011
31/05/2011
30/04/2011
31/03/2011
28/02/2011
31/01/2011
st consultabl
oncernant le
st consultabl
Liquidity provider
AEKAEKAEKAEKAEKAEKAEKAEKAEKAEKAEKAEK
ODDO
INFOR
S
ns sur titres
es opérations es titres de la so
es opérations es titres de la so
le sur le site
e nombre d’a
Nombre total d’actions
composant le capital
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 035
15 656 088
15 285 047
15 285 047
15 285 047
le sur le site
e contrat de
le sur le site
Nombre de titres
achetés dans le mois
36 80547 94812 64631 26334 39522 62860 68342 79486 54871 63838 5503 890
14 257
MATION
Suppor
ociété Formul
ociété Formul
www.europ
actions et de
Nombre totde droits d
vote
5 21 250 3
5 21 256 4
5 21 242 8
5 21 052 1
5 20 873 8
5 20 868 5
5 20 819 7
5 20 777 3
5 20 838 1
8 20 472 3
7 20 469 7
7 22 750 6
7 20 585 4
www.europ
liquidité
www.europl
s
Nombre dtitres vendudans le mo
5 44 18 46 646 13 83 29 35 34 08 35 53 49 84 42 448 82 78 71 80 29 80 6 97 26 2
NS
rt
laire AMF
laire AMF
lasma.com.
e droits de v
tal de
321
478
828
84
824
538
799
366
07
378
758
668
451
lasma.com.
asma.com.
e us
ois
Solde dtitres moprécéde
77 67 43 65 76 67 32 65 21 64 57 77 53 66 45 66 63 62 06 62 25 54 98 69 36 69
vote
de ois nt
125820050119745674844495710878153240240
187
5
Documen
5.2.1 La SociéRegistrepour uneSociété Tribunal l’année 2 La Sociéle droit fcommerc La Sociindustrie
5.2.2 A la conexercice
Crédit SuisLLC27 Kasbank/A
Pictet & Cie
Autres inst
Public (au
Titres au p
Salariés et
dont Didier
Auto déten
Total
* Dont 2 080** Dont 0 ac** Dont 125
Les memmandatssont déteBaer (6%Des droi
- -
dElles doqu’action
27 Crédit Ssiège sociaest détenud’investiss
nt de référence
5.2INFORM
été, dénomme du Commee durée de 9a été transféde Commer
2005.
été est une Sfrançais et sce.
été a pour els, ainsi que
REPART
naissance des :
Actionnariat
sse Europlasma S
AEK
e
itutionnels
nominatif)
orteur
management
r Pineau
ntion
0 000 actions de pctions de préférenc000 actions de pr
mbres du Cos. Ce capital enues à la d%). its politiques une représenl’autorisation(augmentatiod’administrat
oivent être imns de préfére
Suisse SPV LLCal au 2711 Cen
ue principalemesements liés à C
AU
e 2011
2 INFORM
MATIONS SU
mée Europlarce et des S9 ans, sauf péré à Morcenrce de Mont
Société Anonsoumise pou
objet l’exe la fabricatio
TIT ION DU C
e la Société
Nomd'act
SPV 4 30
61
29
923
2 84
6 38
78
42
5
15 65
préférence (31/12/ce (31/12/2010 : 9référence (31/12/2
nseil d’Admiinclut les 2 2ate de ce do
sont attachéntation au Con préalable ons de capteurs dans cmpérativemeence et sero
C est une sociétnterville Road, Snt par des fond
Crédit Suisse).
UTRES
MATIONS
R L’EMETTE
asma SA, aSociétés de Bprorogation onx (Landes, de Marsan
nyme (SA) deur son foncti
rcice de l’aon et la vente
CAPITAL SO
, le capital s
31/12/2011
mbre ions
% du capital
2 218* 27%
113** 0%
93 223 2%
416*** 6%
45 015 18%
82 516 41%
88 839 5%
25 226 3%
59 763 0%
56 035 100%
/2010 : idem) 97 350) 2010 : idem)
nistration do205 000 actioocument par
és à ces actioonseil d’Admdes titulair
pital, opératicertains cas).ent inscrites ont automatiq
té soumise au dSuite 400, Wilmds d’investissem
INFOR
SUR LE
EUR
a été constitBordeaux le ou dissolutioFrance) et la(Landes, Fra
e nationalité onnement a
activité d’inge de matériel
OCIAL AU CO
se répartit de
% des droits
de vote
Nod'a
30% 4 3
1% 16
3%
7% 2 59
25% 3
30% 3
5%
3%
0%
100% 15
oivent détenirons de préféCrédit Suiss
ons (art. 8 deministration, res d’actionsions de fus. au nominati
quement con
droit du Delawarington, New Ca
ments (dont nota
MATION
CAPITAL
tuée le 11 j10 février 1
n anticipée, sa Société esance) sous l
française à Cux articles L
énierie et dindustriel et
OURS DES 3
e la manière
31/12/201
ombre actions
% du capital
302 218* 28%
60 100** 1%
293 223 2%
7 035*** 17%
335 291 22%
982 158 26%
545 782 4%
172 539 1%
69 240 0%
285 047 100%
r au moins unrence qui nee Europlasm
es Statuts) e
s de préférsions ou de
if pendant lenverties en a
re en la forme dastle County, Deamment Masda
NS
janvier 1992992. La Socsoit jusqu’enst donc immale numéro B
Conseil d’AdL. 225-1 et s
de développnotamment
3 DERNIERS
suivante au
0
l
% des droits de
vote
Nd
% 29% 1
% 1% 1
% 3%
% 20% 3
% 24% 3
% 18%
% 4%
% 2%
% 0%
% 100% 11
ne action dae sont pas coma SPV (94%
et notammen
rence pour e transferts
es 3 annéesactions ordin
d’une Limited Lielaware 19 808
ar Clean Tech F
2 et immatriciété a été cn 2090. Le sièatriculée au
B 384 256 09
dministration suivants du
pement de de torches à
S EXERCICE
cours des 3
31/12/20
Nombre d'actions
% dcapit
1 999 997 18
1 261 255 11
322 400 3
3 809 149 33
3 518 933 31
56 025 0
401 580 4
155 275 1
43 413 0
1 412 752 100
ns le cadre dotées sur le m%) et la banq
t :
certaines dd’actifs, no
s d’existencenaires, au plu
ability Company8, Etats-Unis. CeFund Inc et plus
188
culée au onstituée ège de la greffe du
95 depuis
régie par Code de
procédés à plasma.
S
3 derniers
09
u tal
% des droits
de vote
8% 21%
1% 13%
3% 3%
3% 31%
1% 28%
0% 0%
4% 3%
1% 1%
0% 0%
0% 100%
de leurs marché et ue Julius
décisions omination
e en tant us tard le
y ayant son ette société
sieurs fonds
Documen
02/09/20ordinairedocumenLes actiobénéficie A la con
- c
- -
La socié
- - e
- e- e
5.2.3
5.2.
En
Autorisatiole capital adu DPS
Autorisatiole capital asuppressipar placem
Autorisatiole capital asuppressipar offre a
Autorisatiodes actionAutorisatiodes optionsouscripti
5.2.
Nombre alloué padélégatio
AGE
4 000 000
nt de référence
013. Les droes. Leur créant). ons ordinaireent du droit d
naissance dehormis Crédcapital ou deil n’existe pail n’existe pa
été Europlasmne détenant et/ou ne détnombre de det/ou ne dispet/ou ne disp
CAPITA
.3.1 Dél
n Euros
on d’augmenter avec maintien
on d’augmenter avec on du DPS
ment privé
on d’augmenter avec on du DPS
au public
on d’attribuer ns gratuites on d’émettre ns de on d’actions
.3.2 Bon
ar n
Emission datconstatation
CA
0 21/12/2007
AU
e 2011
its de souscration a fait l’o
es et les actide vote doub
e la Société,it Suisse Eu
es droits de vas d’action deas de nantiss
ma n'est pasla majorité dterminant dedroits de voteposant de la posant du dro
L AUTORISE
légations en
Date de l’AGE
21/06/2011 8ème résolution
21/06/2011 10ème résolution
21/06/2011 9ème résolution
21/06/2011 13ème résolution
Néant
ns de sousc
te n Nombre émis
7 4 000 000
UTRES
riptions attacobjet d’une in
ions de préféble (art. 12 de
roplasma SPvote ; e concert ou ement sur le
contrôlée, ades droits de e fait les déce détenu, majorité desoit de nomm
E NON EMIS
n cours de v
Date d’expiration
de la délégation
20/08/2013
20/08/2013
20/08/2013
20/08/2014
cription d’ac
s Nombre souscrits
4 000 000
INFOR
chés aux actnscription da
érence inscres Statuts).
PV, aucun ac
de pacte d’aes titres Euro
aucun actionnvote en vert
cisions dans
s sièges au ser et révoqu
S
validité
Montant aut
Actions ordina6.000.000 € Titres de créasur la société 3.000.000 € Actions ordina6.000.000 € Titres de créasur la société 3.000.000 € Actions ordina6.000.000 € Titres de créasur la société 3.000.000 € 10 % du capitsocial
ctions en co
Exercice validité
Prc
21/10/2012
MATION
tions de préfans les statut
ites au nomi
ctionnaire ne
actionnaires oplasma.
naire tu ou non d'us les assemb
sein du CA, er la majorité
torisé
Augme(s) réa
les aprécé
aires :
nce :
Né
aires :
nce :
Né
aires :
nce :
Né
al Né
ours de valid
rix d'exer-cice (€)
Béné
5,500 Crédit
NS
férence sont ts (voir sectio
natif depuis
e détient à lu
;
un accord, blées généra
é des admini
entation alisée(s) années édentes
Augré
cour
éant
éant
éant
éant
dité
éficiaire Nomb
exercés31/12/2
t Suisse 0
relatifs à deon 5.3.2.2 du
plus de deu
i seul plus d
ales compte
istrateurs.
gmentation (s) alisée (s) au
rs de l’exercice
Néant
Néant
Néant
Néant
bre s au 2011
Solde au31/12/201
Nombre
4 000 000
189
es actions u présent
x (2) ans
e 5 % du
e tenu du
Montant résidueau 31/12/2011
6.000.000 €
6.000.000 €
3.000.000 €
6.000.000 €
u 1
Solde au31/12/201
Valorisé(€)
0 22 000 00
5
el
1
0
D
5
Document de référen
5.2.4 HISTO
Date
11/01/1992 Créatio16/01/1993 Augme23/11/1993 Augme30/03/1995 Transf31/07/1995 Augme27/03/1998 Augme
24/09/1999 Convecapital
08/06/2001 Multipl30/06/2001 Conve20/08/2001 Conve21/08/2001 Exerci31/08/2001 Conve27/09/2001 Augme06/06/2002 Exerci27/03/2003 Exerci17/05/2005 Exerci05/01/2006 Exerci02/02/2006 Exerci09/02/2006 Exerci17/02/2006 Exerci31/03/2006 Exerci31/03/2006 Exerci31/03/2006 Exerci18/05/2006 Exerci22/10/2007 Emiss12/12/2007 Exerci14/01/2008 Exerci10/04/2008 Attribu12/09/2008 Attribu12/09//2008 Exerci17/04/2009 Attribu14/12/2009 Attribu
24/02/2010 ExerciAttribu
23/08/2010 Emiss
03/09/2010 Emiss
27/04/2011 Attribu
23/05/2012 Attribu
nce 2011
ORIQUE DU CAPI
Nature de
on de la SARL EUROPLAentation de capital entation de capital formation de la SARL en entation de capital entation de capital
ersion du capital social enl correspondante lication du nombre d’actio
ersion d’OC ersion d’OC ce de 1 200 BSPCE
ersion d’OC entation de capital suite àce de BSPCE ce de BSPCE ce de BSA ce de BSA in A ce de BSA in A ce de BSA in B ce de BSA in A ce de BSA in A ce de BSA in B ce de BSA in C ce de BSA comp B ion d’ABSA ce de BSA ce de BSA
ution gratuite ution gratuite ce de BSA
ution gratuite ution gratuite ce BSA
ution gratuite
ion d’actions ordinaires a
ion d’actions de préféren
ution gratuite d’actions
ution gratuite d’actions
ITAL
e l’opération
ASMA
SA
n euros et augmentation d
ons et modification du no
à l’introduction en Bourse
avec maintien DPS
nce avec suppression du
AUTRE
Nominal de l’action
100 FF 100 FF100 FF100 FF 100 FF100 FF
de 16 €
omina 1 € 1 €1 € 1 €1 €
e 1 € 1 €1 €1 € 1 €1 €1 € 1 €1 €1 € 1 €1 €1 € 1 €1 €1 € 1 €1 €1 € 1 €1 €1 €
1 €
DPS 1 €
1€
1€
S INFORM
Montant
50 000 F600 000 F
1 450 000 F
450 000 F637 500 F
96 000 28 800 19 200 48 000
218 000 78 400 9 600
6 334 64200 000 203 000 317 974 384 640 72 082 46 082
333 334 227 500
2 000 000 2 500 2 500
223 00016 0002 000
13 000 28 000 1 000
99 000
1 470 945
2 302 350
370 988
81 200
MATIONS
190
Nombre d’actionsémises
FF 5FF 6 0FF 14 5
FF 4 5FF 6 3
€ 96 0€ 28 8€ 19 2€ 48 0€ 218 0€ 78 4€ 9 6
40 6 334 6€ 200 0€ 203 0€ 317 9€ 384 6€ 72 0€ 46 0€ 333 3€ 227 5€ 2 000 0€ 2 5€ 2 5
0€ 223 00€ 16 0€ 2 0€ 13 0€ 28 0€ 1 0€ 99 0
€ 1 470 9
€ 2 302 3
€ 370 9
0€ 81 2
s Nombre cumulé total d’actions
00 500 00 6 50000 21 000
21 000 00 25 50075 31 875
31 875
510 000 00 606 00000 634 800 00 654 00000 702 00000 920 000 00 998 400 00 1 008 00040 7 342 640 00 7 542 64000 7 745 64074 8 063 614 40 8 448 25482 8 520 33682 8 566 418 34 8 899 75200 9 127 25200 11 127 252 00 11 129 25200 11 129 75200 11 352 752 00 11 368 75200 11 370 75200 11 383 752 00 11 411 75200 11 412 75200 11 511 752
45 12 982 697
50 15 285 047
88 15 656 035
00 15 737 235
Montant cumulé du
capital social d
50 000 FF 650 000 FF
2 100 000 FF2 100 000 FF 2 550 000 FF3 187 500 FF 1
510 000 € 1
510 000 € 606 000 €634 800 € 654 000 €702 000 €920 000 €
998 4001 008 000 €7 342 640 € 17 542 640 € 27 745 640 € 28 063 614 € 48 448 254 € 58 520 336 €8 566 418 € 8 899 752 €9 127 252 €
11 127 252 € 11 129 252 €11 129 752 €11 352 752 € 11 368 752 €11 370 752 €11 383 752 € 11 411 752 €11 412 752 €11 511 752 €
12 982 697 € 8
15 285 047 € 1 7
15 656 035 €
15 737 235
Prime ’émission
Totaapp
0 FF 500 FF 600
362 500 FF 1 812
225 000 FF 6751 275 000 FF 1 912
157 880,7 FF 157 8
360 000 € 4108 000 € 135 712 €
180 000 € 22 834 000 € 3 0
19 738 794 € 26 0264 399,89 € 464 268 365,89 € 471 420 361,60 € 738508 493,86 € 893 95 292,36 € 167 60 920,40 € 107
440 668 € 7807 625 € 1 09 000 000 11 0
3 305 €3 305 €
- -
2 644 €- -
1 322 €-
809 019,75 € 2 279
726 762,50 € 4 029
-
-
al des ports
0 000 FF 0 000 FF 2 500 FF
5 000 FF 2 500 FF
880,7 FF
56 000 € 36 800 € 54 912 €
228 000€ 52 000 €
73 434 € 399,89 € 365,89 €
8 335,6 € 133,86 € 374,36 € 002,40 € 74 002 € 35 125 € 00 000 € 5 805 € 5 805 €
- -
4 644 € - -
2 322 € -
964,75 €
112,50€
-
-
Documen
5.3.1 L’objet l’article 3 La Sociéd’ingénieindustriede matéà plasma Elle pindirectemorales commercrattacheSociétésachats Société, d’intérêt Et de façcompte oque forl’étrangecommercimmobiliindirecteobjet cisimilaire Elle peutcompatibcontribue
5.3.2
5.3.
12-1 Laemporteaux réstoutes le 12-2 Lesqu’à con Chaque proportioreprésenle boni d
nt de référence
5.3OBJET
social de la3 de ses stat
été a pour oerie et de déels, ainsi queriel industriea.
ourra partement, avec
ou physiquciales ou r à son obje
s nouvelles, de titres oparticipationéconomique
çon généraleou pour le come que ce
er, toutes ciales, finaères, se ra
ement, en toi-dessus sps ou connex
t réaliser toubles avec ceent à sa réal
DROITS
RESTRIC
CHAQUE
D'ACTIO
.2.1 Actdes
a possessio de plein droolutions rég
es assemblée
s actionnairencurrence de
action ordinonnelle à la nte dans lesde liquidation
AU
e 2011
3 ACTES
SOCIAL
a Société etuts.
objet l’exercicéveloppemene la fabricatiel et notamm
ticiper diretoutes autr
ues, à toutindustrielles
et, par voie dapports, so
u droits son, associatioe ou autreme
e, elle pourraompte de tiee soit, en
opérations ancières, mattachant di
otalité ou en pécifié et àxes.
utes les opéret objet, s'yisation.
S, PRIV ILEG
CTIONS ATT
E CATEGOR
ONS EXISTA
tions ordinas statuts)
on d’une acoit adhésion gulièrement es générales
es ne suppor leurs apport
aire donne dquotité du
bénéfices, n.
UTRES
CONSTIT
est énoncé
ce de l’activnt de procédon et la venent de torch
ectement res personntes opératio pouvant de création ouscription
ociaux, fusion, groupeme
ent.
a faire pour srs, sous queFrance ou
industriellemobilières, irectement partie, à so
à tous obje
rations qui soy rapportent
ES ET
TACHES A
IE
NTE
aires (art.12
ction ordinaaux statuts adoptées p
s.
rtent les pertts.
droit à une pacapital qu’el’actif social
INFOR
TUTIFS E
à
vité és
nte hes
ou es
ons se de ou on, ent
on elle
à es, et
ou on, ets
ont et
ire et
par
tes
art elle
et
LepreninimtapareSocorereso 12orcadode Leleprex Uaudutolenodu Cémind’grd’de Ledetravo Ledéexl’abé
28
mol’A(se
MATION
ET STATU
e cas écrescriptions ntre toutedistinctemen
mputations axations suscar la Sociéemboursemeociété ou à ompte tenuespective, teçoivent la moient leur orig
2-3 Le droirdinaires esapital qu'elleonne droit à es exception
e droit de voes assembléeropriétaire dxtraordinaire
n droit de voutres actionsu capital qu’
outes les acesquelles il ominative deu même actio
e droit estmission en ccorporation émission, auratuitement actions ancie ce droit.
es actions ne vote douansférées eote double sa
e droit de voécision dxtraordinaireassemblée énéficiaires.
La mise en odifications cor
Assemblée Géneptième résolut
NS
UTS chéant et
impérativeses les nt de toutefiscales, c
ceptibles d'êété, avant dent au cours sa liquidatiou de leurtoutes les même sommgine et leur d
t de vote t proportion
es représenteune voix au
ns prévues pa
ote appartienes généralesdans les ass
ote double 28
s ordinaires, elles représe
ctions entièrest justifi
epuis deux aonnaire.
t conféré écas d’augmede réserves,ux actions no
à un acennes pour
nominatives buble converen propriété auf dans les
ote double pede l’asse et aprè
spéciale
place du droirrélatives des snérale des actiotion).
sous rése, il sera faactions o
es exonératcomme deêtre prises ede procéde
de l'existenn, de telle sr valeur
actions ome nette quedate de créat
attaché auxnel à la quent et chaqu moins, sousar la loi et les
nt à l'usufruis ordinaires ssemblées g
8de celui coneu égard à entent, est aement libéréé d’une in
ans au moins
également dntation du ca, bénéfices oominatives a
ctionnaire àlesquelles il
bénéficiant drties au po
perdent le cas prévus p
eut être suppemblée ès ratificat
des act
t de vote doustatuts ont été onnaires du 28
191
erve de it masse
ordinaires tions ou
e toutes n charge r à tout
nce de la orte que, nominale
ordinaires elles que tion.
x actions uotité du ue action s réserve s statuts.
itier dans et au nu-
générales
nféré aux la quotité attribué à ées pour nscription s au nom
dès leur apital par ou primes attribuées à raison bénéficie
d’un droit orteur ou
droit de par la loi.
primé par générale
tion de ionnaires
uble et les votées par mars 1997
5
Documen
5.3.
La socpréférenet prérogtelles qparticulièdroit de aux actiode deuxdroits pr- RepréLe Conrement moins utitulaires- Autor
d’actiLes impérativtitulaireseffet, en
- Aud’aqu
- Fuap
- Trsode
- Nocon’aduno
- InscrLes aobligatoi- AbseLes actiode demboursier - Abse
nouved’attrpréfé
Le droit préférenen numéd’actions De mêmpar incoprimes, droits aseront ég
nt de référence
.2.2 Avaactides
ciété peut nce qui bénégatives attacue définies èrement par
vote doubleons inscritesx ans, ainsi ivilégiés suivésentation aseil d’admincomporter,
un membres d’actions derisations pions de préfé
décisions vement recu
s d’actions dassemblée
ugmentation actions ou du’ordinaires ;usion, scissipports en natransfert, souoit, de technoe propriété inomination, ooptation daurait pas éu comité deominations. iption nominaactions direment inscr
ence de cotatons de préfé
mande d’adquelconque
ence du droelles actioibution de
érence de souscript
nce pour toutéraire donnes ordinaires.
me, en cas orporation d
les actions attachés auxgalement de
AU
e 2011
antage partitions de préfs statuts)
créer deséficieront de chés aux act
par les stl’article 12,
e conféré ps au nomina
que des pvants : u Conseil d’anistration dedans la pr
, des reprée préférenceréalables dérence
suivanteeillir l’accorde préférencespéciale : de capital
de titres de on, apport pture ; us quelque ologie, y comntellectuelle ;
renouveld’un adminété proposé es rémunér
ative obligatoe préférerites au nomtion érence ne fermission sur, réglementéoit à la sons de pr
nouvelles
tion attaché te augmentaera droit à l
d’augmentate réserves,
attribuées x actions d
es actions ord
UTRES
iculiers – férence (art
s actions tous les droions ordinairtatuts et plnotamment
par ledit articatif depuis plprérogatives
administratioevra obligatroportion d’ésentants d. des titulair
es devrod préalable de, réunis à c
par émissiocapital autr
partiel d’acti
forme que mpris les dro; lement
nistrateur qou reçu l’avations et d
oire ence seroinatif.
ront pas l’obr un marcé ou non. ouscription référence
actions
aux actions ation de capila souscripti
tion de capibénéfices en vertu d
de préférendinaires.
INFOR
t. 8
de oits res lus du cle us et
on toi-au es
res
ont es cet
ons res
ifs,
ce oits
ou qui val es
ont
bjet ché
de ou de
de ital on
tal ou es
nce
Cdeteca Eunco A praudeasécd’porépr SoactoasEda Leprcod’caqudedaprco Een -
MATION
es actions des droits pr
els que déatégorie d’ac
lles sont créne durée déompter de le
l’expiration référence seux actions ore préférencessimilation dcrite, établieadministratioour apporterésultants deréférence.
ous réservections de p
outes les dissimilées aulles porteronate d’émissio
es droits référence nompris paramortissemeas de fusiou’après appres actionnaians les conrévues à lommerce.
lles seront libntraine leur c
Modalités préférence- Les a
automaordinaird’une (1action des titrerégleme
- La conven acégalemtout titsans caction préférenl’obligat
- Les aégalemen actio
NS
de préférencrivilégiés quiéfinis ci-desctions.
éées de façéterminée deur émission.
de cette deront automardinaires à rae pour une adonnera lieue par procèon, lequel r toute mod
e la disparit
e de ces dropréférence spositions s
ux actions ont jouissanceon.
attachés àne pourrontr suite deent du capiton ou scissrobation de res de laditenditions et ’article L22
brement cesconversion e
de converse actions de atiquement cres, sans co1) action de ordinaire enes de la Soenté. version des actions ordinent sollicitéeulaire d’acti
contrepartie, ordinaire p
nce converttion d’inscrip
actions de ent automatons ordinaire
ce constitueni leur sont ssus, une
çon temporae trois (3) a
urée, les acatiquement asaison d’une (
action ordinau à une conès-verbal du
aura tous dification aution des ac
oits spécifiqseront sou
statutaires eordinaires ane à compter
à ces actt être mod
e modificattal social, cosion de la l’assemblée e catégorie,selon les m
25-99 du C
ssibles, sans en actions ord
sion des ac
préférenceconverties enontrepartie, préférence
n cas d’intociété sur un
actions de prnaires poure à tout moions de préà raison d
pour une atie. Elle m
ption au nomipréférence
tiquement ces, sans con
192
nt, du fait attachés, nouvelle
aire, pour années à
ctions de ssimilées (1) action ire. Cette nstatation u Conseil
pouvoirs x statuts
ctions de
ues, ces mises à et seront nciennes. r de leur
tions de difiés, y ions ou omme en
Société, spéciale
statuant modalités Code de
que cela dinaires.
ctions de
e seront n actions à raison pour une roduction n marché
référence rra être ment par éférence, d’une (1) ction de et fin à inatif.
e seront onverties
ntrepartie,
Documen
à poneda
Le Conséchéant,et au psuivant montant conversiintervenuapportermodificasocial etet effecauprès den vue dnégociatd’Eurone Le DirecConseil opératioplus tardl’exercice La convactions renonciapréférennouvelle
5.3.3
Aucune obligatioLe droit décisionextraordl’assembbénéficia
5.3.4
1- Les aassemblassemblque leur
nt de référence
raison d’uneour une actie seront pluans les regist
seil d’admini, à tout momlus tard lorsla clôture de
nominal dion des ue au coura aux staations nécesst le nombre ctuera les de l’établissede l’admissiotions sur ext Paris.
cteur Générad’administr
ns à tout mod, dans le me concerné.
version des ordinaires e
ation des ntiel de soes résultant d
MODIFI
DES AC
disposition ons légales nde vote dou de inaire et blée spécaires.
CONVO
D’ADMIS
ASSEMB
ANNUEL
ASSEMB
EXTRAO
ACTION
STATUT
assemblées lées généralées spécialattribue resp
AU
e 2011
e (1) action on ordinaireus inscrites tres de la So
stration consment de l’exes de la pree celui-ci, lees actions actions ders de l’exe
atuts de lasaires concede titres quidémarches
ement teneun des titres a
le marc
al pourra, surration, procoment de l’emois suivant
actions de emporte aut
actionnaireouscription
de la convers
CATION DES
TIONNAIRES
particulière’a été instauble peut êtrel’assembléeaprès ra
iale des
CATION ET
SSION DES
BLEES GENE
LLES ET LES
BLEES GENE
ORDINAIRES
NAIRES (AR
TS)
générales les extraordles ont les pectivement
UTRES
de préférene, dès qu’ell
au nominaociété.
statera, le cercice en couemière réunie nombre et
issues de e préférenercice écou Société lrnant le capi le compose
s nécessairur de comptainsi créés ahé Alterne
r délégation céder à cexercice et, t la clôture
préférence tomatiquemees au dr
aux actiosion.
S DROITS
S
e au-delà drée.
e supprimé pe généraatification
actionnair
CONDIT ION
ERALES
S
ERALES
S DES
RT. 15 DES
ordinaires, ldinaires et l
compétencla loi.
INFOR
nce les atif
cas urs on le la
nce lé, les tal
ent res tes
aux ext
du ces au de
en ent roit ons
es
par ale de res
N
es es
ces
2-colé EauToasouleseetmd'deac Tocaasce Soqupaouperéd’mcoLepadéLeêtpedimpr
5
29
pr15drrele sonohenotitrracoacd'ade
MATION
- Les asonvoquées e
égales et régl
lles sont réuutre lieu indiqout actionnassemblées gu de voter pa
e nombre de es titres sontt inscrits à
moins avant laadministratioe mesure gctionnaires.
out actionnaatégorie déssemblées ette catégorie
ont réputésuorum et dearticipent à u par des ermettant leuéglementatioadministratio
moyens de ponvocation des votes s'ear tous mécidés par lees titulaires tre réunis eermettre l’extes actions
modification drécisé ci-ava
5.3.5 DP
EF
La Société a rochaine assem5 de ses statutsroit de participeprésenter ou denombre de ses
ont libérés des vom au troisièmeeure, heure de ominatifs tenus res au porteur tppelé que le
onstante fait usactuelle dudit aadmission aux e l'article R 225-
NS
semblées et délibèrentlementaires.
unies au sièqué dans la caire a le drogénérales, dear corresponses titres de
t libérés des son nom d
a date de la on peut rédugénérale bé
aire propriététerminée pspéciales de, dans les m
s présents e la majorité,
l’assembléemoyens de
ur identificatin en vigueuon décide participation, de l’assembléexpriment somoyens tece conseil d’ad
d’actions deen Assembléxercice des
de préférede leurs dro
ant à l’article
DISPOSITION
OURRAIENT
FFET DE RE
prévu d'inscrirmblée générale s pour préciser qr aux assemblée voter par corrs titres de capitversements exig
e jour ouvré précParis, soit da
par la société, tenus par l’interConseil d'Adm
age de la facultarticle 15 poassemblées co
-85 du Code de
d’actionnairet dans les c
ège social ouconvocation.oit de partice s'y faire repndance, quele capital, dèsversements
depuis cinq réunion29. L
uire ce délai néficiant à
taire d'actiopeut particides actionnmêmes cond
pour le c, les actionn par visiocoe télécommion et conforur, lorsque le
l’utilisation antérieurem
ée générale. oit à main lechniques apdministratione préférenceée Spécialedroits attac
ence ou enoits ainsi qu8 des statuts
NS QUI
T AVOIR POU
ETARDER, D
re à l'ordre du la modification que " Tout actioées générales, respondance, qutal, dès lors qugibles et enregicédant l’assembans les compte
soit dans les crmédiaire habili
ministration a dté ouverte par lur fixer des onformes aux dCommerce.
193
es sont conditions
u en tout . ciper aux présenter l que soit s lors que exigibles jours au
Le conseil par voie tous les
ns d'une per aux aires de itions.
calcul du naires qui onférence
munication rmes à la e conseil
de tels ment à la
evée soit ppropriés .
e devront e afin de chés aux cas de
u’il a été s.
UR
DE
jour de la de l'article
onnaire a le de s'y faire uel que soit e ses titres istrés à son blée, à zéro es de titres comptes de té. ", étant
de manière a rédaction conditions
dispositions
5
Documen
Il n’existpour effechangemdehors droits de2.4.1 et 5
5
1-Sauf d’émissiotoutes aémis pnominatititulaire. porteur q 2- La Somoment financierrelatifs àau portterme ld’actionnLa Sociédans lesdes proque certrévélée compte dLa Sociémorale pou des l’identitéou indirede cette à ses as 3- Toutagissantpossédevote reppar la
Néant.
nt de référence
DIFFERE
CHANGE
CONTRO
te aucune diet de retardement du condes actions
e vote doubl5.2.2.
.3.6 COM
SEU
dispositionson ou de la
autres valeurpar la Socive ou au
Ils ne peuqu’après leur
ociété est auau déposit
rs les renseigà l’identificatioeur conférale droit denaires. été est en os conditions priétaires detains détentesont propri
de tiers. été peut depropriétaire ddroits de v des person
ectement plupersonne m
ssemblées gé
te personnt seule ou er un nombrerésentant pluloi doit r
5.4
AU
e 2011
ER OU D'EM
EMENT DE S
OLE
sposition quer, différer ountrôle d’Euros de préférle mentionné
MMUNICATIO
ILS DE PAR
s contrairesloi, les titres
rs mobilièresciété revêteporteur au
uvent revêtirr complète lib
utorisée à detaire central gnements pron des déten
ant immédiae vote aux
utre en droitfixées par
e titres lorseurs dont l’idiétaires de
mander à tode plus de 2ote de lui f
nnes détenaus du tiers du
morale ou desénérales.
ne physiquede concert
e d’actions ous de l’un derespecter le
4 INFORM
D’EXPE
UTRES
MPECHER UN
SON
i pourrait avu empêcher plasma SA ences et dés en sectio
ON DES
RTICIPATION
s du conts de capital s pouvant êtent la formchoix de le
r la forme bération.
emander à tod’instrumen
révus par la nteurs de titratement ou x assemblé
t de demandla loi l’ident
squ’elle estimentité lui a étitres pour
oute person2,5% du capifaire connaîtnt directemeu capital socs droits de vo
e ou morat qui vient
ou de droits es seuils fixées obligatio
MATIONS
ERTS ET D
INFOR
N
oir un en es
ons
N
rat et
tre me eur au
out nts loi
res à
ées
der tité me été
le
ne ital tre ent cial ote
ale à
de ées ons
d’imdoenlé
5
Led’canoégdrno Leco Lesorogédepored’afde
PROVEN
DECLARA
MATION
information mparti. La monnée lorsqun droits de v
égaux.
5.3.7 CM
e capital peactions ordias échéantominal des tgalement êtroits donnanon à des vale
e capital onformémen
es augmentont réaliséeompus. Sauénérale déces droits foossédant un equis pour eéchange ouffaire persones titres néce
NANT DE
ATION D’I
NS
prévues par même informue la particivote devient
CONDIT IONS
MODIF ICATIO
eut être auginaires ou d, par majotitres de captre augmentnt accès au eurs mobilièr
peut égalt aux dispos
tations et rées nonobstf dans le iderait le rè
ormant rompnombre de
exercer un u d’attributionnelle de l’aessaires.
TIERS, D
INTERET
celle-ci danmation est ég
ipation en cinférieure a
S REGISSAN
ONS DU CAP
gmenté par de préférencoration du pital existantté par l’exe
capital attares.
ement êtreitions en vigu
éductions dtant l’existecas où l’asglement en
pus, les acttitres inférieudroit de co
on doivent fachat ou de
DECLARA
S
194
s le délai galement
capital ou aux seuils
T LES
PITAL
émission ce, et, le
montant s. Il peut
ercice de achés ou
e réduit ueur.
u capital ence de ssemblée
espèces tionnaires ur à celui nversion, faire leur la vente
TION
Documen
BALO : annonceopératio BSA : udonnée, CAC : co DPS : lepermet àdonc unpendant valeur m EBIT : Echarges EBITDAde l’enseproduits EPC : approvis Endetteéquivale Gearing O&M : O SFAF : ldont l'amdéveloppplupart a Taux d’e
nt de référence
6.1
le Bulletin des des socins financière
un Bon de Sdans une pr
ommissaires
e droit préféreà son déten
n droit de prtoute la dur
marchande de
Earnings Befd’impôts sur
A : Earnings Bemble consofinanciers et
Engineering,sionnement e
ment net : ents
g : ratio ende
Operations an
la Société frmbition est dpement d'unanalystes fina
endettemen
e 2011
6. G
1 GLOSS
des annonceétés faisant
es, les convo
Souscriptionroportion et à
s aux compte
entiel de souteur de sousriorité pour rée de l'opére l'action.
fore Interestr les sociétés
Before Intereolidé, augmet des dotatio
, Procuremet constructio
dette financ
ttement net
nd Maintena
rançaise desde contribuerne informatioanciers ou gé
nt net : : ratio
GL
GLOSS
SAIRE FIN
es légales ot publiquem
ocations aux
d’Action peà un prix fixé
es
uscription(ouscrire à l'émsouscrire à
ration. C'est
s and Taxess et hors cha
est, Tax, Deenté de l’impns aux amor
ment and Con.
ières couran
/ (endetteme
nce Contrac
s analystes fr à l'amélioraon économiqérants de po
o endettemen
LOSSAI
SAIRE
NANCIER
obligatoires (ment appel à
assemblées
ermet de soés à l'avance
u DPS) est umission d'acti
l'augmentatun droit vén
s. Il s’agit darges financiè
preciation anpôt sur les bértissements e
Construction
ntes et non c
ent net + cap
ct. C’est un co
financiers (oation des tecque et financortefeuilles.
nt net / capit
RE
ET JURID
ou BALO) eà l'épargne
s.
ouscrire à u.
un droit attacons nouvelleion de capital qui perme
u résultat neères nettes.
nd Amortizaténéfices, deet aux provis
contract.
courantes so
pitaux propre
ontrat d’expl
u SFAF) estchniques d'acière de qua
taux propres
DIQUE
est une publtels les co
une action p
ché à chaquees. L'actionntal qu'il peutet d'ajuster le
et de l’ense
tion. Il correses charges fisions nettes d
C’est un
ous déductio
es)
oitation et m
t une associanalyse finanalité. Ses m
s
ication conteomptes ann
pendant une
e action ancnaire ancien t par ailleure prix d'émis
mble consol
spond au résnancières nedes reprises.
contrat d’in
on de la trés
maintenance.
iation profesncière, mais embres son
195
enant les uels, les
e période
ienne qui possède
rs vendre ssion à la
idé, hors
sultat net ettes des .
ngénierie,
sorerie et
ssionnelle aussi au t pour la
6
Documen
Amiantecaractèreciment...On distin
‐ a‐ a‐ a
Aujourd'responsades maté ANR : l’Apublic à mission finaliséesecteur p APAVE cœur duintellectu « Baromrapport,
« La gazd’une cbiomasscarbone industriePower bgazéifié.par Europroductiotonnes/a Boues dpar les ré Cofalit :roche baque gran Convenmouvemconventi COV : Cla végétaproductioet respira Déchargindustried'incinér Déchet les cond
nt de référence
6.2
e : fibre mine isolant a r.) et commengue par conamiante libreamiante liéeamiante préshui l'utilisatioable de nomériaux utilisé
Agence natiocaractère adde financer es, l’innovatioprivé.
: l’APAVE eu métier est uelles (inspe
mètre 2011 d, en page 45
zéification decogénérationse…) dans u
et d’hydrogel spécialisé basée sur la Les goudro
oplasma. Le on d’électric
an de combu
de Station déseaux d'ass
produit issuasaltique. Tonulat.
tion de Bâments transfro
on.
Composés Oation, mais aon d’essenceatoires. Ils se
ge de classeels spéciauxration des ord
ultime : Décditions techni
e 2011
2 GLOSS
nérale naturerépandu sone isolant thenséquent plue, provenant , dite amiantsente dans leon de l'amia
mbreuses affeés avant cette
onale de la rdministratif pet de promoon et le tran
st un organila maîtrise
ction, essais
des énergie5)
e la biomass. Il consiste
une atmosphène, appelédans la vagazéification
ons sont ensugaz est refro
cité. L’usine stibles utilisé
d’épuration sainissemen
u de la vitrificotalement ine
âle : Convenontaliers de
rganiques Vaussi des fae…). Néfastee retrouvent
e I : selon lax (déchets mdures ménag
chet, résultanques et écon
GL
SAIRE TEC
elle extraite n utilisation dermique et psieurs types des flocages
te-ciment es plaquettesante est inteections. Le pe interdiction
recherche, inplacé sous lauvoir le dévensfert techno
sme de contdes risques
s-mesures, co
es renouvel
e est un aute à chauffe
hère en défa gaz de synlorisation den des déchetuite craquésoidi puis filtré
de Morcenés. »
: (boues de t.
cation de décerte et non d
ntion entrédéchets dan
olatils. Ce soacteurs anthre pour l’orgadans l’air am
réglementatminéraux à gères ou des
nt ou non d'unomiques du
LOSSAI
CHNIQUE
du sol, dédans les maphonique (ca
de déchets s ou calorifug
s de frein ouerdite. En effproblème vien.
nstituée par a tutelle du meloppement dologiques et
trôle destinés avec une onseil, forma
lables élect
tre procédé ier des élémut d’air pour
nthèse ou syes déchets, ts de bois. A à 1 200 °C
é et envoyé dx constitue
STEP) résid
chets amiantédangereux, il
e en vigueungereux et l
ont des hydrropogéniquesanisme, ils smbiant.
tion françaiscaractère s
s déchets spé
un traitemenu moment, no
RE
E
signant 6 satériaux de calorifugeage,d'amiante : geage
autres prodfet, l'inhalationt donc du d
le code de laministre chargdes rechercht le partenar
à assurer laoffre complè
ation….)
riques en F
ntéressant pments princr produire unyngaz. A Motermine la c
Après un brogrâce à un é
dans un alterune « usine
dus du traite
és se présen est valorisé
ur le 05 maeur éliminat
rocarbures vs (émanationont la cause
e, centre despécial ou déciaux...).
nt, qui n'est potamment pa
silicates, minconstruction , flocage, pl
uits manufacon de fibresdémantèleme
a recherche gé de la rechhes fondameriat entre le
a sûreté desète de prest
France » Ob
pour augmenipalement on gaz compoorcenx (Landconstruction
oyage et un téquipement rnateur relié e type de 1
ement des ea
ntant commeé en sous co
ai 1992, poion. 170 p
volatils, qui pns de solvan
e de patholog
stockage acdangereux,
plus susceptar extraction
néraux natur(plaques am
laquettes de
cturés s d'amiante ent et de l'él
est un établherche. L’ANentales, appl
secteur pu
installationstations techn
bserv’ER (ex
nter les perfoorganiques osé de monodes), Europla
de son usintri, le combubreveté, misà une turbin
10 MW pou
aux usées c
e un verre noouche routièr
our le contpays ont sou
peuvent être nts, peinturegies dermato
ccueillant lesrésidus des
tible d'être trade la part va
196
rels. Son miante et e frein...).
peut être imination
issement NR a pour iquées et blic et le
s. Dont le niques et
xtrait du
ormances (déchets, oxyde de asma, un ne CHO-stible est
s au point ne pour la ur 50 000
collectées
oir ou une re en tant
trôle des uscrit à la
émis par es, colles, ologiques
s déchets s fumées
aité dans alorisable
Documen
ou par rédéchet "
DREAL,fusion dl’environl’environdu dével
Dépendrepose s
EPI : Eq
Flocageéventuel
GALACSCarbura
Gazéific(déchetsla vapeumonoxydthermiqugaz pourCe princqui trans
KIWI: Ko Ligno-ce Lixiviatsdécharge
Procédétransformdéchet grâce à torche à Le turbodéveloppEuroplaspurificatide synthLe princde se déLe BioSyLe rendesimple. Plasma caractérSelon leles plus une trèsdizaines
Ramp-u
nt de référence
éduction de s).
direction réde la DRE nnement) et nnement). Laloppement d
ance énergsur ses impo
uipement de
e: le flocagellement acco
SY : Gazéifnt de SYnthè
cation : procs, biomasse…ur d’eau et lede de carboue mais possr produire de
cipe de gazésformaient du
obelco Eco S
ellulose : dé
s : eau charge.
é CHOmation, par en un Biola haute teplasma.
oplasma®, ppé et sma, est uon et de ra
hèse qui permipal avantag
ébarrasser deynGaz épuréement global
: Appelé le isé par l’ioniss scientifiquconnus sont
s forte dens de milliers d
p : période d
e 2011
son caractèr
égionale de (Direction rde la DR
a DREAL pilourable issue
gétique : la rtations d’én
e Protection I
e se traduit ompagnées d
fication Allotèse
cédé thermiq…) dans unee CO2, à unene et d’hydrsède égaleme l’électricité.ification est u charbon en
Solution Indu
échets de bio
gée de pollu
O Powgazéification
oSynGaz épempérature d
procédé innobreveté
un réacteuraffinage desmet d’optimise de turboples goudrons é alimente enl du Procédé
4ème état dsation d’une es, le plasmt les étoiles sité énergétde degrés.
de mise en ro
GL
re polluant ou
l’environnemrégionale de
RIRE (Directote et met enes du Grenell
dépendanceergie afin de
Individuelle
par l'applicd'un liant pou
thermique d
que qui conse atmosphèree températurogène, appe
ment un pouvo connu depui
n gaz utilisé p
ustrial CHO P
omasse
uants organiq
wer : n, du puré, de la
ovant par
r de gaz ser l’efficacitasma ® est qui encrass
nsuite une tué CHO Powe
de la matièrefraction impo
ma composeret plus partiique et des
oute, d’insta
LOSSAI
u dangereux
ment, de l’ame l’équipemetion régionan œuvre, soue de l’enviro
e énergétique satisfaire sa
cation sur uur constituer
de Ligno-ce
siste à chaue en défaut de d’au moinselé gaz de soir calorifiqu
is bien longtpour l’éclaira
PoWer GasIf
ques ou min
té des gazéide permettreent les moterbine/moteu
er est estimé
e, après les ortante des arait environ 9culièrement
s températur
llation et de
RE
x (souvent, m
ménagementent), de la ale de l’indus l’autorité donnement.
ue montre da demande é
un support qun revêteme
llulose App
ffer des élémd’air. Les élés 600°C. Le ynthèse ou e élevé. Ce
emps avec lage et le cha
fication
éraux après
fieurs dans e un meilleu
eurs à gaz. r à gaz produêtre très sup
états solide,atomes d’un 99 % de l’unle soleil ou res extrême
mise en serv
mais pas forcé
t et du logemDIREN (Dirustrie, de du préfet de
dans quelle énergétique.
quelconque ent d'aspect f
liquée à la
ments princiéments carbogaz ainsi obsyngaz, qui gaz alimente
es usines à uffage.
contact ave
le but de pror raffinage d
uisant de l’élpérieur à cel
liquide et ggaz. ivers. Ses rela foudre. L’é
ement élevé
vice.
ément un " d
ment est issrection régiola recherchrégion, les p
mesure un
de fibres afibreux
production
palement oronés réagiss
btenu est comvéhicule de
e ensuite un
gaz du 19èm
ec les déchet
oduire plus du gaz de syn
lectricité. ui d’une gaz
azeux, le pla
eprésentantsétat plasma es jusqu’à
197
déchet de
sue de la onale de e et de politiques
pays se
amiantés,
de bio-
rganiques sent avec mposé de
l’énergie moteur à
me siècle
ts mis en
d’énergie. nthèse et
zéification
asma est
s naturels présente plusieurs
6
Documen
REFIOMtraitemede résidde cendrl’organisainsi quecomme hSESCO Torche acquise commercd’industrLe défi teapparu dprogramPour tesdans l’aindispenLes torchplasma conventiLa technthermiquLes torcplusieurs
Une torcrouge et‐ conne‐ sépar NB : Lechoisi caractérplasma traitemel’amiantel’air. FonctionL’ouvertuamorce les deuxle gaz pen vorterapidemeau fur etplasma) Ces torcdes temsont inad
nt de référence
M : Résidus dnt des fuméus de neutrares sous cha
sme humain e de lésionshautement to: Stockage d
à plasma : par le grou
cialisation drialisation deechnologiqudans les an
mmes spatiauster la résisttmosphère e
nsable de savhes à plasmprésentant onnel pouvanologie maîue, plus comches à plasms MW, produ
che à plasmat en bleu sur ectées à unerées par une
e gaz plasmen fonc
istiques attefinal. Dans nt des cende, le gaz ut
nnement de ure d’un un arc élect
x électrodes lasmagène ex (tourbillon)ent et se trat à mesure pà très haute
ches trouvenpératures trèdaptés.
e 2011
d’Epuration des d’incinéraalisation des audières. Ceet peuvent au cerveauoxiques. d’Energie So
Cette technupe en marses torches à l’offre et de e de mettre
nnées 60 enux. tance des met réussir lavoir produire a ont été dévdes tempéra
ait proposer. îtrisée par Emunément a
ma d’arc nonuisent un plas
a à arc non le schéma)
e alimentatioe chambre d’
magène est ction des endues du
le cas du dres ou de ilisé est de
la torche : court-circuit trique entre tandis que
est introduit ) dans la tor
ansforme en ar l'extrémité
e températurent leur applicès élevées d
GL
des Fumées ation d’ordurfumées, de s déchets soêtre à l’orig
u et aux os.
olaire sur Co
ologie initials 2000. La à plasma a développemau point un o
n France et
matériaux desa simulation
un flux de gveloppées datures très
Europlasma appelés « torn transféré, sma chaud à
transféré es: n électrique,injection du
rche par la cun plasma dé aval de la te (2000 °C àation d’une f
doivent être a
LOSSAI
des Incinérares ménagèr
gâteaux de ont chargés eine de cancC’est pour c
falit
ement conçdétention dpermis à E
ment d’une gaoutil permettaux Etats-U
s missiles oude système
az extrêmemans cette opélevées, au
appartient àrches à plasmdont la gam
à forte densit
st constituée
, gaz plasmag
chambre d'injde très hautetorche. Il rés
à 5 000 °C).façon généraatteintes et q
RE
ateurs d’Ordures. Ils sont c
filtrations deen métaux lo
cers, de mutcette raison q
ue par EADde la licenceEuroplasma damme compltant de produUnis, au mo
u des véhicues d’échauffment élevé eptique : produu-delà de ce
à la catégoma » de typemme s’étendté énergétiqu
e de deux éle
gène.
jection. Au ce températursulte un jet d
ale dans le dque les moy
ures Ménagècomposés : es eaux de lourds. Ceux-ations, et deque ces déc
DS pour le de exclusive d’entrer défilète de produuire artificiellment de la
ules spatiaufement cinétn températuruire à partir de que tout m
orie des géne à arc non trd de quelqueue : le plasm
ectrodes tub
contact de l’are. Le plasme plasma (au
domaine de ens de chau
ères. Ils sontde cendres avage des fu-ci sont néfase dégâts géchets sont co
omaine spatde fabricatioinitivement euits et de prelement du plmise en œ
x lors de leutique intensere. d’un gaz stanmoyen de c
nérateurs deransféré. es dizaines a thermique.
bulaires coax
arc, le gaz sa produit esutrement app
la thermiqueuffage conve
198
t issus du volantes, umées et stes pour nétiques, onsidérés
tial a été on et de en phase estations. asma est uvre des
ur entrée e, il était
ndard, un chauffage
e plasma
de kW à .
xiales (en
'échauffe t expulsé pelé dard
e lorsque entionnels
Documen
Traitemeest le schauffer (REFIOMcomplètevitrifiat, procédé
- f
- dt
- ad
-
d- a
v- c
e Traitemelavage, ll’installatLes outiltypes de
nt de référence
ent des décuivant : une à très haute
M ou Amiaement inerteinerte et node vitrificatio
les déchets fusion ; dans la patorches à plabain de vitrifau contact ddéchets danle temps de homogénéitéd’infondus) ;après un pavers un dispoce vitrifiat aen BTP, com
ent de l’air la bio-filtratiotion de filtresls utilisés so
e gaz et nota
e 2011
chets dangeou des torc
es températuante) pour
e. Le produit on dangereuon sont les s
à traiter so
rtie centraleasma génèreiat liquide ; du plasma, gereux sont séjour, induié du vitrifiat ssage en zoositif de refro
appelé Cofalmme sous co
: Les méthoon et l’absorps chimiques, ont en matièrmment les p
GL
ereux : le prches à plasures (1400°C
le transforésultant de
ux. Les prinsuivantes : ont introduits
e du four, ent un plasm
la matière ealors totalemit par des règt et un tau
one d’affinagoidissement,it pour l’am
ouche routièr
odes proposéption de gaz la majeure p
re thermoplalus acides et
LOSSAI
rincipe du prsma permetteC) un déchet ormer en d cette fusioncipales étap
s dans le fo
une ou pluma qui porte e
est portée àment détruitsgles construcux d’infondu
ge, le verre e afin d’obteniante par exe, par exemp
ées sont le sur charbon
partie étant àstique plus rt les plus odo
RE
rocédé ent de ultime
déchet n est le pes du
our de
usieurs en fusion les
à une tempés. Le matériactives du fous conforme
en fusion estnir le vitrifiat sxemple, est cple.
lavage de gn actif ou zéoà base d’élémrésistante quorants.
s déchets à t
érature de 1u perd toute
ur, permet deaux norme
t évacué parsous forme scomplètemen
az, la désodolithe. Les traments natureue le métal a
traiter pour f
400 à 1600sa dangeros
e garantir unees en vigue
r un orifice dsolide ; nt inerte et r
dorisation deaitements néels. afin de traiter
199
former un
0 °C. Les sité ; e parfaite eur (<1%
de coulée
revalorisé
e gaz par écessitent
r tous les
6
1.
2.
3.
4.
5.
Documen
Table de
Rubrique
PERSONN 1.1 Personn1.2 Déclara
CONTRÔLCOMPTES 2.1 Nom edes compte2.2 Détail non renouvdes compte INFORMASÉLECTIO 3.1 Informsélectionné3.2 Informat
FACTEUR
INFORMAL'ÉMETTE 5.1. Histoire5.1.1. Raiso5.1.2. Lieu e5.1.3. Date 5.1.4. Siègl'émetteur, numéro de t5.1.5. Evédéveloppem 5.2. Investis5.2.1. Princ 5.2.2. Princ 5.2.3. Princque comptepour lesquedirection ofermes
nt de référence
e concordan
es de l’annexeProspect
NES RESPON
ne responsable tion de la perso
LEURS LS
et adresse des es
des démissionvellement des
es sur les 3 dern
ATIONS FINANONNÉES
mations finanes tions financière
RS DE RISQU
ATIONS CONCEUR
e et évolution deon sociale et noet numéro d'enrde constitution
ge social et flégislation, paytéléphone énements imp
ment
ssements ipaux investisse
ipaux investisse
ipaux investissee réaliser l'ém
els ses organes ont déjà pris
TA
e 2011
7. Tnce avec les
e I du règlemtus
NSABLES
onne responsab
LÉGAUX
contrôleurs lé
ns, changemencontrôleurs lé
niers exercices
NCIÈRES
cières histori
s intermédiaires
E
CERNANT
e la société m commercial registrement et durée de vie forme juridique
ys d'origine, adr
portants dans
ements réalisés
ements en cours
ements etteur à l'avende des engagem
BLE DE
TABLEs rubriques
ment
ble
1.1.1 P1.1.2 A
DES
égaux
ts et égaux
1.4 Res N/A
iques
s
2.3 Chi
N/A 3.4 Descrip
e de resse
s le
5.2.1 In5.2.1 In5.2.1 In5.2.1 InNote lim 2.5 Dat
s
s
nir et
ments
3.2.3.23.2.4 A3.2.3.22.6.4.4
3.2.5 In2.6.4.4
E CONC
E DE COde l’annexe
Chapitres d
traitan
Personne responAttestation
sponsables du c
ffres clés
ption des princip
nformations sur nformations sur nformations sur nformations sur minaire
tes clés
Actifs non courAnalyse de la tré
Actifs non cour.4 L’usine de CH
nvestissements .4 L’usine de CH
CORDAN
ONCORe I du règlem
du Documentnt de ces info
nsable
contrôle des com
paux risques et
l’émetteur l’émetteur l’émetteur l’émetteur
rants ésorerie rants HO Morcenx
engagés HO Morcenx
NCE
RDANCment Prospe
t de référencermations
mptes
incertitudes
CE ectus
e
200
Pages
6 6
8
12
62
188 188 188 188
3
15
56 59 56 31
60 31
6.
7.
8.
9.
10.
Documen
Rubrique
APERÇU 6.1. Principa6.1.1. Natur6.1.2. Nouv 6.2. Principa6.1 Ventilatet par marc 6.3. Evénem 6.4. Degrébrevets ou dcommerciaunouveaux p6.5. Position
ORGANIG 7.1. Place d7.2. Liste de
PROPRIÉET ÉQUIP 8.1. Immoexistante ou
8.2. Questio
EXAMEN FINANCIÈ 9.1. Situatio9.2. Résulta9.2.1. Facinhabituels développem9.2.2. Chandu chiffre d'9.2.3. Stragouvernememonétaire o
TRÉSORER 10.1. Capita10.2. Sourc10.3. Condifinancemen10.4. Restri10.5. Sourcnécessairesliés aux propriétés équipement
nt de référence
es de l’annexeProspect
DES ACTIVIT
ales activités re des opération
veau produit et/o
aux marchés tion des revenuhé géographiqu
ments exception
é de dépendade licences, de ux ou financiers
procédés de fabn concurrentielle
GRAMME
de l’émetteur aues filiales impor
TÉS IMMOBIPEMENTS
obilisation coru planifiée
on environneme
DE LA SITUAÈRE ET DU RÉ
on financière at d'exploitation cteurs importou peu fréqu
ments ngements impor'affaires net ou datégie ou faentale, écono
ou politique
RIE ET CAPITA
aux de l'émetteuce et montant detions d'emprunt
nt ction à l'utilisati
ces de financems pour honoreinvestissement
immobilièrets
TA
e 2011
e I du règlemtus
TÉS
ns ou service
us par type d'acue
nnels
ance à l'égardcontrats indust
s ou de rication e
u sein d’un grouprtantes
LIÈRES, USIN
rporelle impor
entale
ATION ÉSULTAT
tants, événements, ou nouv
rtants des produits neacteur de nmique, budgé
AUX
ur es flux de trésort et structure de
on des capitauxment attendues
r les engagems prévus et s, usines
BLE DE
ment
ctivité
d de triels,
2.6 Ape3.1 Fait 2.6.3 P2.3 Chi3.2.2.3Note 8.3.1.1 E 3.4.1 R3.4.5.2 2.6 Ape
pe
2.6.1strNote 6
NES
rtante
3.2.3.23.2.3.43.2.4 A 3.17.4 C
ments veaux
ets, ature taire,
3.2.3 A3.2.2.23.1.1 E 3.2.2 A 3.4.5.1
rerie e
x
ments aux
et
Note 7.3.2.3 A3.2.3.43.2.4 ANote 7. 3.2.3.43.2.5 In2.6.4.4
E CONC
Chapitres dtraitan
erçu des activitéts caractéristiqu
Principaux marchffres clés Information sec
.1 des Etats Finvénements maj
Risques liés à l’aRisques liés à
erçu des activité
ructure du groudes Etats Finan
Actifs non courTrésorerie et e
Analyse de la tré
Conséquences
Analyse du bilanRésultat opéravénements maj
Analyse de l’activ
Risques liés à
.12 des Etats FAnalyse du bilan
Trésorerie et eAnalyse de la tré.12 des Etats F
Trésorerie et envestissements .4 L’usine de CH
CORDAN
du Documentnt de ces info
és ues de l’exercice
hés
ctorielle anciers Consoljeurs 2011
activité la propriété inte
és
pe nciers consolidé
rants ndettement net
ésorerie
environnement
et de la situatiotionnel jeurs 2011
vité et des perfo
la réglementatio
Financiers consoet de la situatio
ndettement netésorerie Financiers conso
ndettement netengagés HO Morcenx
NCE
t de référencermations
e
idés 2011
ellectuelle
és 2011
tales de l’activité
on financière du
ormances
on et à son évo
olidés 2011 on financière du
olidés 2011
e
é
u groupe
lution
u groupe
201
Pages
151 et suiva
102 et suiva
170 et suiva
170 et suiva
7
16 46
18 12 52
173 46
63 68
9
16 antes
56 57 59
antes
55 51 46
50
68
antes
55 57 59
antes
57 60 31
11.
12.
13.
Documen
Rubrique
RECHERCBREVETS
INFORMA 12.1. Princproduction, et les prix ddernier exed'enregistre12.2. Tendemande oraisonnablesensiblemel'émetteur
PRÉVISIOBÉNÉFICE 13.1. Princou estimatio13.2. Rappo13.3. Baseestimations 13.4. Validiestimations prospectus
nt de référence
es de l’annexeProspect
CHE ET DÉVES ETLICENCE
ATION SUR LE
ipales tendancles ventes et le vente depuis
ercice jusqu'à laement. dance connu
ou tout engagemement suscnt sur les
ONS OU ESTIME
cipales hypothèons de bénéficeort des contrôle
e d’élaboration du bénéfice
ité des précéde du bénéfice
TA
e 2011
e I du règlemtus
ELOPPEMENES
ES TENDANC
es ayant affeces stocks, les cla fin du
a date du docu
e, incertitude ment ou événeceptible d'in
perspectives
MATIONS DU
èses des prévises urs légaux des prévision
entes prévisione incluses dan
BLE DE
ment
T, 2.6.4.33.4.1.23.4.5.2
CES
cté la coûts
ment
ou ment
nfluer de
Note 14
3.3 Evé
U
sions
s ou
ns ou s un
Non ap Non ap Non ap Non ap
E CONC
Chapitres dtraitan
.2 La rechercheRisques liés à Risques liés à
4 des Etats Fina
énements post-c
pplicable
pplicable
pplicable
pplicable
CORDAN
du Documentnt de ces info
e et développemla recherche la propriété inte
anciers Consolid
clôture et persp
NCE
t de référencermations
ment
ellectuelle
dés 2011
pectives d’activit
e
tés
202
Pages
28 63 68
181
61
14.
15.
Documen
Rubrique
ORGANESDIRECTIODIRECTIO 14.1. Nom, des membre - Nature d
n'importe- Expertise
gestion - Noms de
commandpersonned'adminissurveillanmoment d
- Condamncours des
- Détail deou liquidConseil dcours des
- Détail depublique telle persou réglem
- Empêchequalité d'adminissurveillandans la gd'un émeannées
14.2. Conflitniveau des direction et générale - Arrangem
l'une quepoint 14.membre direction membre d
- Détail decession, leur partil'émetteu
RÉMUNÉR 15.1. Rémunature pourété fournisd’Administra15.2. Montaou constatéses filiales ade retraites
nt de référence
es de l’annexeProspect
S D'ADMINISON ET DE SURON GÉNÉRAL
adresse profeses du Conseil d
de tout lien fame lesquelles de ce et expérienc
e toutes les socdite au sein e a été memstration, de nce ou associé des cinq derniènation pour fras cinq dernières
e toute faillite, mdation à laqued’Administrations cinq dernièrese toute incrimina
officielle pronsonne par des mentaires ements par un
de membrestration, de nce d'un émettgestion ou la coetteur au cours
ts d'intérêts potorganes d'admide surveillance
ment ou accorelconque des p1 a été sélectd'un organe dou de surveillade la direction ge toute restricdans un certainicipation dans r
RATION ET A
unération versér les services ds par un meation ant total des somées par ailleursaux fins du versou d'autres ava
TA
e 2011
e I du règlemtus
TRATION, DERVEILLANCE
LE
ssionnelle et fond’Administration
milial existant ces personnes ce en matière
ciétés et sociétédesquelles
mbre d'un ordirection ou commandité, à
res années aude prononcées années mise sous séqulle un membren a été associs années ation et/ou san
noncée contre autorités statut
n tribunal d'agie d'un ordirection ou
teur ou d'interonduite des affdes cinq dern
entiels et avéréinistration, de
e et de la directio
rd en vertu duersonnes viséeionnée en tantd'administration
ance ou en tantgénérale ction concernann laps de temple capital socia
AVANTAGES
ée et avantagede tout type quembre du Co
mmes provisions par l'émetteusement de pensantages
BLE DE
ment
E E ET
nction
entre
e de
és en cette
rgane de
à tout
e au
estre e du é au
nction une
taires
ir en rgane
de rvenir faires
nières
és au
on
uquel es au t que n, de t que
nt la s, de al de
3.9 Les 2.7.7.2 2.7.1 C 3.9 Les 2.7.7.2 2.7.7.2 2.7.7.2 2.7.7.2 2.7.7.2 Non ap 3.9.2.3
es en ui ont onseil
nnées ur ou sions,
3.9.2 Le
3.9.2 Le
E CONC
Chapitres dtraitan
s mandataires
Déclaration de
Composition du C
s mandataires
Déclaration de
Déclaration de
Déclaration de
Déclaration de
Déclaration de
pplicable
.2 Attributions d
es rémunération
es rémunération
CORDAN
du Documentnt de ces info
la direction
Conseil d’admin
la direction
la direction
la direction
la direction
la direction
définitives
ns des mandata
ns des mandata
NCE
t de référencermations
nistration
aires
aires
e
203
Pages
7
84
42
34
84
42
42
42
42
42
89
86
86
16.
17.
18.
19.
20.
Documen
Rubrique
FONCTIOD'ADMINIDIRECTIO 16.1. Date dpériode de f16.2. Contrdes organede surveillquelconqued'avantages16.3. Informcomité de ré16.4. Régim
SALARIÉS 17.1. Nomb17.2. Partic17.3. Particcapital de l'é
PRINCIPA 18.1. Nom d'un organede surveillindirectemesocial ou dedoit être nnationale amontant de 18.2. Droactionnaires18.3. Détenet mesurescontrôle neabusive 18.4. Accoren œuvre entraîner un
OPÉRATIOAPPAREN Détail des o
INFORMACONCERNLA SITUARÉSULTA 20.1. Inform
20.2. Inform20.3. États f
nt de référence
es de l’annexeProspect
NNEMENT DSTRATION E
ON
d'expiration desfonction rats de servicees d'administratlance à l'éme
e de ses filiales s au terme d'un
mations sur le coémunération
me de gouverne
S
bre de salariés ipations et stockipation des salaémetteur.
AUX ACTIONN
de toute perse d'administratilance détenan
ent, un pources droits de votenotifié en vertuapplicable à cela participation
oits de votes ntion ou contrôls prises en vuee soit pas e
rd connu de l'émpourrait, à u
n changement d
ONS AVEC DNTÉS
opérations avec
ATIONS FINANNANT LE PAT
ATION FINANCATSDE L'ÉME
mations financiè
mations financièfinanciers
TA
e 2011
e I du règlemtus
ES ORGANEET DE
s mandats actue
e liant les memion, de directioetteur ou à et prévoyant l'otel contrat
omité de l'audit
ment d'entrepris
k options ariés dans le
NAIRES
sonne non meon, de directio
nt, directemententage du cae de l'émetteur qu de la législelui-ci ainsi quainsi détenue
e des princi
le, direct ou inde d'assurer qu
exercé de ma
metteur, dont la ne date ultéri
de contrôle.
DES
des apparentés
NCIÈRES TRIMOINE, CIÈRE ET LE
ETTEUR
res historiques
res pro forma
BLE DE
ment
S
els et
mbres on ou
l'une octroi
et le
se
3.9 Les 3.9.2 Le 2.7.4 C
2.7.3 R2.7.8 R
3.14
Conséq 3.8.3 L3.8.4 A
mbre on ou t ou apital qui lation ue le
ipaux
direct ue ce nière
mise eure,
2.4 Act
5.2.2 Rexercic 2.4.1Ré5.2.2 Rexercic 5.2.2 Rexercic Non ap
s
3.12 Le3.17.2 convenNote 11
ES
Note limNon ap4.1 Com
E CONC
Chapitres dtraitan
s mandataires
es rémunération
Composition des
Rôle et fonctionnRègles de gouve
quences sociale
es salariés Attribution gratuit
ionnariat et Bou
Répartition du caces
épartition du caRépartition du caces
Répartition du caces
pplicable
es conventions rRapport spécia
ntions règlement1 des Etats fina
minaire pplicable mptes consolidé
CORDAN
du Documentnt de ces info
ns des mandata
s Comités Spéci
nement du Consernement d’entre
es de l’activité
te d’actions au
urse
apital social au c
pital apital social au c
apital social au c
réglementées l des commissatées 2011 nciers consolidé
és 2011
NCE
t de référencermations
aires
ialisés
seil d’Administraeprise
é
personnel
cours des 3 der
cours des 3 der
cours des 3 der
aires aux compte
és 2011
e
ation
rniers
rniers
rniers
es sur les
204
Pages
84
86
39
36 42
99
81 82
13
188
13 188
188
91 97
180
3
116
21.
Documen
Rubrique
20.4. Vérifichistoriques
20.5. Date dfinancières
20.6. Informet autres
20.7. Politiq
20.8. Procé
20.9. Changfinancière o
INFORMA
21.1. Capi21.1.1. Mochaque caté- nombre d- nombre
libérées non totale
- valeur no- rapproche
circulatiode clôture
21.1.2. Acti21.1.3. Nomnominale de21.1.4. Mconvertiblesde bons deconditions d'échange o21.1.5. Cd'acquisitionau capital ssur toute ecapital 21.1.6. Capfaisant l'obconditionnede le placeoptions 21.1.7. Hist
nt de référence
es de l’annexeProspect
cation des informannuelles
des dernières in
mations financiè
que de distributio
dures judiciaire
gement significaou commerciale
ATIONS COMP
ital social ontant du capitégorie d'actionsd'actions autoris
d'actions émiet nombre d'acement libérées ominale par actement du non à la date d'oue de l'exercice. ions non représmbre, valeur ces actions auto ontant des s, échangeablese souscription,
et modalitésou de souscriptionditions régn et/ ou toute oouscrit, mais noentreprise visa
pital de tout mbjet d'une optiol ou incondition
er sous option
orique du capita
TA
e 2011
e I du règlemtus
mations financiè
nformations
res intermédiair
on des dividend
es et d'arbitrage
atif de la situatio
PLÉMENTAIR
tal souscrit et, s: sées ses et totalections émises,
ion mbre d'actionsuverture et à la
sentatives du cacomptable et vdétenues valeurs mobils ou assorties
avec mentions de converion
gissant tout obligation attachon libéré, ou ant à augmente
membre du gron ou d'un acnel prévoyant et le détail de
al social
BLE DE
ment
ères
4.2 RapconsoliNote lim
31/12/2
res Non ap
des 3.7.2 Le
3.4.5.3
on 3.3 Evé
RES
pour
ment mais
s en date
apital valeur
lières
des rsion,
droit hé(e)
er le
roupe ccord
e ces
2.4 Act5.2 Info
Non ap3.8.5 P
5.2.3 CNote 7. Non ap 2.6.4.4
2.6.4.1d’Europ
5.2.4 H
E CONC
Chapitres dtraitan
pport des commdés 2011
minaire
2011
pplicable
es distributions
Procédures jud
énements post-c
ionnariat et Bouormations sur le
pplicable Programme de ra
Capital autorisé n.12 des Etats Fi
pplicable
.4 L’usine de CH
.4 La prise de cpe Environneme
Historique du cap
CORDAN
du Documentnt de ces info
missaires aux co
antérieures de
diciaires et d’arb
clôture et persp
urse e capital
achat d’actions
non émis nanciers Conso
HO Morcenx
contrôle ent
pital
NCE
t de référencermations
omptes sur les c
dividendes
bitrage
pectives d’activit
olidés 2011
e
comptes
tés
205
Pages
188 et suiva
7
182 3
80
70
61
13 antes
82
189 170
31 25
190
22.
23.
Documen
Rubrique
21.2. Acte 21.2.1. Obj21.2.2. Dispde ses orget de survei21.2.3. Drattachés existantes 21.2.4. Mod 21.2.5. Cassembléesassemblées 21.2.6. Disstatuts, d'ul'émetteur retarder, dchangemen21.2.7. Dispstatuts, d'unle seuil au-doit être div21.2.8. Coconstitutif erèglement, capital, lorstrictes que
CONTRAT
INFORMATIERS, DÉET DÉCLA23.1. En cad'expert d'enregistre- nom - adresse p- qualificat- et intérêt - déclaratioinclus ainsi lesquels il consentemecontenu dd'enregistre23.2. Lorsqd'une tiercconfirmant fidèlement rl'émetteur l'assurer à par cette tiequi rendrainexactes o
nt de référence
es de l’annexeProspect
constitutif et sjet social positions conceanes d'adminisillance roits, privilègeà chaque c
dification les dro
onvocation es générales s générales extr
sposition de l'aune charte ou qui pourrait ade différer ont de son contrôpositions de l'acne charte ou d-dessus duque
vulguée onditions, impet les statuts,
régissant lesrsque ces co la loi ne le prév
TS IMPORTA
ATIONS PROVÉCLARATIONARATIONS Ds de déclarationinclus(e) dan
ement :
professionnelle ions important dans
on précisant queque la forme a été inclus,
ent de la personde cette parement que des informce partie, four
que ces inforeproduites et qle sache et sla lumière des
erce partie, aucait les informu trompeuses
TA
e 2011
e I du règlemtus
statuts
ernant les memstration, de dire
es et restriccatégorie d'ac
oits des actionna
t admission annuelles et
raordinaires
acte constitutif, d'un règlemen
avoir pour effeu d'empêcher
ôle cte constitutif, de'un règlement f
el toute particip
posées par une charte ou
s modificationsnditions sont voit
NTS
VENANT DE NSD'EXPERTS'INTÉRÊTS n ou de rapport ns le docu
s l'émetteur e ce document et le contexte avec mentionnne ayant avalirtie du docu
mations proviennir une attestormations ont
que, pour autantsoit en mesures données pubcun fait n'a été
mations reprod
BLE DE
ment
mbres ection
ctions ctions
aires
aux aux
des nt de et de r un
es fixant
pation
l'acte u un s du
plus
5.3 Act2.7.3 R2.7.4 C 2.4 Act5.3.2 Dcatégor
5.3.3 M 5.3.4 Cgénéraextraor 5.3.5 Dde diffé 5.3.6 C
5.3.7 C
3.1 Fait2.6 Ape
S
ment
a été dans n du isé le ment
nnent tation
été t que e de bliées omis
duites
5.4 Infodéclara Non ap
E CONC
Chapitres dtraitant
es constitutifs eRôle et fonctionnComposition des
ionnariat et BouDroits, privilègesrie d'actions exi
Modification des
Convocation et cles annuelles et
rdinaires des ac
Dispositions qui érer ou d'empêc
Communication d
Conditions régiss
ts caractéristiquerçu des activité
ormations proveation d’intérêts
pplicable
CORDAN
u Document t de ces infor
et statuts nement du Conss Comités Spéci
urse s et restrictions astante
droits des actio
condition d’admit les assembléetionnaires (art.
pourraient avoircher un changem
des seuils de pa
sant les modific
ues de l’exerciceés
enant de tiers, d
NCE
de référencermations
seil d’administraialisés
attachés à chaq
onnaires
ission des assees générales 15 des statuts)
r pour effet de rement de son con
articipation
cations du capita
e
éclaration d’exp
e
ation
que
mblées
etarder, ntrôle
al
perts et
206
Pages
46 et suivan 16 et suivan
191 36 39
13
191
193
193
193
194
194
ntes ntes
194
24.
25.
Documen
Rubrique
DOCUMEPUBLIC Déclaration validité du documents documents)consultés: a) l'acte conb) tous documents,historiques,par un expeune partie document dc) les inforl'émetteur oinformationsl'émetteur edeux exercidu documen
INFORMAPARTICIP
nt de référence
es de l’annexeProspect
NTS ACCESS
attestant que, document d'e
suivants (ou co) peuvent, le
nstitutif et les starapports, cou
, informatio évaluations et
ert à la demandeest incluse
d'enregistremenmations financiou, dans le cas financières et de ses filialeces précédant lnt d'enregistrem
ATIONS SUR LPATIONS
TA
e 2011
e I du règlemtus
SIBLES AU
pendant la duréenregistrement,
opie de ces cas échéant,
atuts de l'émetteurriers et aons financdéclarations ét
e de l'émetteur,ou visée dant ières historiqueas d'un groupe historiques
es pour chacunla publication
ment
LES
BLE DE
ment
ée de , les
être
eur utres
cières tablis dont
ns le
es de e, les
de n des
Note lim 1.3 Info
3.5.4 ANote 6
E CONC
Chapitres dtraitan
minaire
ormation Financ
Activités et résultdes Etats Finan
CORDAN
du Documentnt de ces info
cière
tats des filialesnciers consolidé
NCE
t de référencermations
és 2011
e
207
Pages
7
3
7
79
151
SSociété Anonym471 Route
FTél :
B 384 256 ww
e au capital de e de Cantegrit EF-40110 Morcen+33 (0) 556 49095 RCS Mont
ww.europlasma.c
15 737 235 eurEst - BP 23 nx 7 000 t-de-Marsan com
ros