AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO

p. 2Mot du maire p. 3Informations municipales

p. 8Notre vie au quotidien p. 14Nos loisirs p. 20Infos pratiques

LyeBULLETIN MUNICIPAL décembre 2019

LE MOT DU MAIRE

Mesdames, Messieurs,

Chers Concitoyens,

L’année 2019 s’achève. La pluie tant attendue depuis le prin-temps est enfin arrivée. L’épisode caniculaire de cet été nous interpelle quand même ; le réchauffement planétaire est bien là, que nous le voulions ou non, cela risque d’impacter notre façon de vivre et de consommer. Les économies d’énergie et la dimi-nution du volume de nos déchets vont s’imposer dans un avenir très proche.

Une grande partie de nos habitudes risque d’être remise en cause. Nous sommes tous concernés à des degrés divers. Une prise de conscience collective va demander une évolution de nos mentalités et des changements importants dans les nouvelles technologies qui devraient changer à terme les effets néfastes de nos déplacements et de notre vie de tous les jours sur l’envi-ronnement.

Après ces considérations générales, revenons à la vie commu-nale. Début 2020 va se dérouler le recensement de la population. Malheureusement, il devrait confirmer une baisse du nombre de nos habitants. Pour réaliser cette enquête, deux agents recen-seurs ont été recrutés. Il s’agit de Fabienne Labrune et Elsa Bon-Mahé. Elles ont déjà réalisé le recensement en 2015, je vous demande de leur réserver un très bon accueil.

Plusieurs habitants, inquiets du changement climatique et de l’accroissement inquiétant de nos déchets, ont décidé de former un groupe pour réfléchir aux actions qui pourraient être menées collectivement et individuellement afin de corriger l’effet néfaste pour l’environnement de nos habitudes.

Pour conclure, je vous souhaite à toutes et à tous une excellente fin 2019, une bonne année 2020, une bonne santé qui est la plus belle richesse et la réussite de tous vos projets.

BONNE ANNÉE n

Conception, réalisation et impression :EDITA – La Fabrique de livres • 8, rue de l’Ora-toire 37100 Tours • 09 83 64 35 64 • 06 67 05 23 05 • www.webedita.fr • syledita@gmail.com Responsable de la publication : M. Couturier, Maire

Informations municipales

DATES À RETENIR

JANVIER• Samedi 4 � vœux de la municipalité à 18 h 30 au

foyer rural• Samedi 18 � Saint-Vincent : messe à 10 h 30,

défilé dans les rues, repas au foyer rural à 13 h 00 inscriptions en mairie

• Lundi 20 � réunion cuisine à 14 h 00 au foyer rural organisée par Familles Rurales

• Vendredi 31 � réunion de l’Association pour le droit de mourir dans la dignité à 18 h 00 salle de la mairie

AVRIL• Lundi 13 � Pâques. Randonnée pédestre (3

circuits). Inscriptions à partir de 7 h 45 au foyer rural

• Samedi 25 � soirée Coq au vin organisée par l’US Gâtines à 20 h 30 au foyer rural

MAI• Vendredi 8 � commémoration armistice 39-45.

Rassemblement à 10 h 20 au monument aux morts

JUILLET• Samedi 4 � festival les Lyelliputiennes• Mardi 14 � Fête nationale. Rassemblement à

12 h 00 au monument aux morts, vin d’honneur à 12 h 15 et banquet à 13 h 00

AOÛT• Samedi 15 � kermesse à partir de 16 h 00

à l’aire de loisirs (entrée gratuite). Dîner champêtre, feu d’artifice, bal gratuit

• Dimanche 30 � commémoration des Cartes à 9 h 00

SEPTEMBRE• Vendredi 4 � assemblée générale de la chasse

à 19 h 00• Dimanche 13 � vide-greniers organisé par le

foyer rural

OCTOBRE• Dimanche 11 � berlot des vendanges• Samedi 17 � soirée organisée par l’Amicale de

Chiants

NOVEMBRE• Mercredi 11 � commémoration armistice

14-18. Rassemblement à 10 h 20 au monument aux morts

• Dimanche 15 � marché de Noël organisé par Familles Rurales

• Dimanche 22 � repas des aînés à 12 h 30 au foyer rural

• Samedi 28 � Sainte-Barbe. Rassemblement à 11 h 30 au centre de secours

DÉCEMBRE• Dimanche 13 � bourse aux jouets organisé par

Familles Rurales

Majdc.fr

3 mois après votre recensement à la mairie de votre domicile, ce site permettra de :

Préparer sa JDC ; Géolocaliser son CSN et son site (s’informer sur le contenu de la JDC) ; Dialoguer avec son CSN par messagerie, obtenir des attestations ; demander une exemption,

changer de date et/ou de site JDC, signaler une indisponibilité, actualiser ses données ; Télécharger sa convocation, son attestation de participation à la JDC.

Votre contact :

Centre du service national d’Orléans Tél : 02.38.65.21.32 – csn-orleans.sec.fct@intradef.gouv.fr

Majdc.fr

3 mois après votre recensement à la mairie de votre domicile, ce site permettra de :

Préparer sa JDC ; Géolocaliser son CSN et son site (s’informer sur le contenu de la JDC) ; Dialoguer avec son CSN par messagerie, obtenir des attestations ; demander une exemption,

changer de date et/ou de site JDC, signaler une indisponibilité, actualiser ses données ; Télécharger sa convocation, son attestation de participation à la JDC.

Votre contact :

Centre du service national d’Orléans Tél : 02.38.65.21.32 – csn-orleans.sec.fct@intradef.gouv.fr

Bulletin municipal de Lye n° 18 – décembre 2019 3

Informations municipales

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Informations municipales

02 Insee en bref

L’Insee organise chaque année le recensement de la population. Cette opération, menée en partenariat avec les communes,permet de compter toutes les personnes qui habitent sur le territoirefrançais, quelles que soient leur origine et leur nationalité.Le recensement fournit également des informations statistiquessur la population (âge, diplômes...) et les logements. Les recensementsfacilitent les comparaisons avec nos voisins européens et tous les autres pays.Ils permettent de comprendre les évolutions démographiques passées de chaque territoire et de nous projeter dans l’avenir.

Un outil pour les entreprises et les associationsLe recensement permet également aux entreprises de connaître les caractéristiques statistiques de leur marché, mais aussi la main-d’œuvre potentielle résidant dans la zone où elles envisagent de s’implanter. Les associations utilisent les données du recensement pour connaître leur public cible et ses besoins.

Produire des chiffres de référence pour l’application des lois et règlementsDes chiffres du recensement découle la participation de l’État au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette participation est importante.

Du nombre d’habitants dépendent également le nombre d’élus au conseil municipal, la détermination du mode de scrutin pour les élections municipales, le nombre de pharmacies…

Plus de 350 dispositions législatives et réglementaires s’appuient sur les chiffres de la population.

Connaître la population françaiseLe recensement permet de savoir combien de personnes vivent en France et d’établir la population officielle de chaque commune (population légale). Tous les habitants sont concernés quel que soit leur lieu d’habitation : logement, établissement (maison de retraite, internat de lycée, caserne, prison…), caravane, personnes sans-abri. Il fournit également des informations sur les caractéristiques de la population : âge, profession, moyens de transport utilisés, conditions de logement…

1

2 3 4 Prendre des décisions adaptées pour la collectivitéLes données du recensement permettent de définir les politiques publiques nationales. Au niveau local, le recensement sert aussi à prévoir les équipements collectifs nécessaires (écoles, hôpitaux, etc.), à déterminer les réseaux de transports à développer, à guider les choix en matière de construction de logements…

À QUOI ÇA SERT ?

Pour découvrir les résultats completsdu recensement :https://www.insee.fr/fr/information/3561862

Pour tout savoir sur la méthodologie du recensement et consulter la documentation sur les résultats du recensement : https://www.insee.fr/fr/information/2383410 03

POUR L’ÉTAT

POUR LES COMMUNES

POUR LES ENTREPRISESET LES ASSOCIATIONS

Définir les politiquespubliques nationales

Établir la contributionde l’État au budgetdes communes

Décider des équipementscollectifs et desprogrammes de rénovation

Définir le nombre d’élusau conseil municipal

Pour l’ensemblede la population

Ouvrir de nouveauxcommercesConstruire des nouveauxlogements

QUELQUES EXEMPLES DE RÉSULTATS ISSUS DU RECENSEMENT…

100 ansou plus

95-99 ans90-94 ans85-89 ans80-84 ans75-79 ans70-74 ans65-69 ans60-64 ans55-59 ans50-54 ans45-49 ans40-44 ans35-39 ans30-34 ans25-29 ans20-24 ans15-19 ans10-14 ans

- de 5 ans5 à 9 ans

0 0,5 1 1,5 2 2,500,511,522,5

LA COMPOSITION DE LA POPULATION

LES DÉPLACEMENTS DOMICILE-TRAVAIL

1990-2015 : L’ÉVOLUTION DU PARC DES LOGEMENTS*1990-19991999-20102010-2015

0 0,5 1 1,5 2 2,5 3 3,5

Population

Logements

Résidencesprincipales

Logementsvacants

Résidences secondairesou occasionnelles

en %*

* Lecture : de 2010 à 2015, la population a augmenté annuellement de 0,5 % en moyenne, le nombre de logements de 1,1 %, le nombre de logements vacants de 3,4 %. Champ : France hors Mayotte. Source : Insee, recensements de la population de 1990, 1999, 2010 et 2015.

Automobile

Transports en commun

Marche

2 roues motoriséesVélo

Sans déplacement

4 %

15 %

71 %

6 %2 %2 %

Lecture : 2 % de personnes vont à leur travail à vélo et 71 % en automobile. Source : Insee, recensement de la population 2015.

Nos deux agents recenseurs : Elsa Bon-Mahé et Fabienne LabruneDes chiffres aujourd’hui

pour construire demain

& votre commune

Répondez sur internet,

c’est encore plus simple

le-recensem

ent-et-moi.fr

de la population 2020

4 Bulletin municipal de Lye n° 18 – décembre 2019

Informations municipales

LISTE ÉLECTORALEComment vérifier votre inscription ?

Vous pouvez utiliser le téléservice sur service-public.frQuand s’inscrire ?Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toute-fois, lors d’une année d’élections, il faut accomplir cette démarche avant une date limite. Pour voter pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020, la demande d’inscription doit être faite au plus tard le vendredi 7 février 2020.Comment s’inscrire ?En mairie, muni d’un justificatif d’identité et d’un justificatif de domicile. En ligne, avec un compte service-public.fr ou via France Connect. n

Calendrier électoralÉlections municipales : 15 et 22 mars 2020Élections départementales et régionales : 2021Élections présidentielles et législatives : 2022Élections européennes : 2024

GARDERIEElle fonctionne les jours d’école de 7 h 30 à 8 h 45 et de 16 h 30 à 18 h 00. Les enfants sont sous contrôle d’une personne responsable qui surveille, corrige les excès, rappelle à l’ordre ceux qui ne respectent pas la vie en groupe. La garderie est réservée en priorité aux enfants dont les parents travaillent. Elle n’est pas obligatoire, si des incidents devaient se produire, les enfants en seraient exclus. n

COMMERCE LOCALNous avons la chance d’avoir encore dans notre commune un certain nombre de commerces. Nous vous invitons à vous rendre chez nos petits commerçants pour les préserver. Il ne faut pas

oublier qu’ils dynamisent notre bourg et que bon nombre de petites communes n’ont plus aucun commerce. Alors profitons de notre chance ! Il est certes facile de prendre sa voiture et d’aller dans les grandes surfaces mais un jour vous allez vieillir, vous ne pourrez plus vous déplacer aussi aisé-ment et à ce moment-là, vous serez bien contents d’avoir des commerces de proximité. Mais si vous ne jouez pas le jeu maintenant, il sera trop tard ! n

RÉGLEMENTATION DE LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGENous vous rappelons les termes de l’arrêté préfec-toral n° 90-E-959 du 31 mai 1990 qui stipule entre autres : « Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers, à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques, ne peuvent être effectués que pendant les périodes suivantes : les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30 ; les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00  ; les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00. » « Les propriétaires et possesseurs d’ani-maux, en particulier de chiens et de chats, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive. » n

ALERTE CALENDRIERSNous vous rappelons que seuls les sapeurs-pompiers de Lye et les joueurs de l’US Gâtines se présentent à votre domicile pour les calendriers de fin d’année. Tout autre démarchage est fraudu-leux, alors soyez vigilants ! n

L’ART EN MAIRIESuite aux travaux de rénovation et d’embellisse-ment de la salle de conseil de la mairie, réalisés en 2018, il a été décidé d’installer un tableau. Mais de quel genre ? Certains élus ont pensé qu’un tableau d’après l’œuvre de Benjamin Rabier serait une bonne idée. Une fois le modèle choisi, il a été demandé à Mme Josette Richoudeau de bien vouloir le réaliser. C’est maintenant chose faite. Le tableau est installé dans la salle de conseil depuis fin septembre où le travail remar-quable qui a été effectué peut être admiré par tous et toutes. n

Bulletin municipal de Lye n° 18 – décembre 2019 5

Informations municipales

ENVIRONNEMENT

uu Fauchage tardifNous le signalons régulièrement, mais chaque année, nous entendons toujours les mêmes remarques sur l’entretien des bas-côtés des routes. Ce travail nécessite du temps, des moyens humains et techniques, plus importants que vous ne l’imaginez. La commune a des dizaines de kilo-mètres de voies communales et chemins ruraux à entretenir : ce sont des trous à boucher, des fossés à nettoyer, des bas-côtés à gérer… Gestes néces-saires pour assurer viabilité, sécurité, propreté mais aussi parfois gestes qui peuvent nuire à la biodiversité. Car ici, fourmille la vie, s’épanouissent quantité de fleurs ordinaires ou plus rares mais toujours propices au butinage des abeilles et autres insectes pollinisateurs ; ici se déplacent et se reposent hérissons, perdrix… De ce point de vue, l’entretien peut poser problème car il se réalise trop souvent à une époque où justement, toute cette vie se reproduit, au printemps ou en été. Et que dire de la petite faune que détruit la lame du broyeur passant au ras du sol  ? C’est pourquoi, nous avons opté pour la fauche tardive des bas-côtés. Seule la bande la plus proche de la voie, les courbes routières dangereuses ainsi que les carrefours sont entretenus régulièrement. Le fossé et le talus ne sont fauchés qu’une seule fois par an, en automne ou en hiver. n

Sociétés de destruction de nids d’insectes nuisibles – Indre et alentoursluDRC France – Le Colombier 41110 Châteauvieux – 02 54 75 15 42 – 06 80 90 49 44luAction Nuisibles 36 – 45 La-Petite-Vernelle 36600 La Vernelle – 06 62 58 47 22luEntreprise ELAY – 20 rue Louis-Grandjean 18500 Foëcy – 02 48 51 37 79luAbeilles Services 37 – 28 route de Diors 36120 Ardentes – 02 47 32 86 26 – 06 89 56 97 66luDestruction Guêpes et Frelons, Hervé Bourbon – 3 rue Saint-Blaise 18370 Châteaumeillant – 02 48 61 42 29 – 06 17 59 58 05luStop Guêpes Frelons – 142 boulevard Le Corbusier 36000 Châteauroux – 06 70 51 30 89 (secteur de Châteauroux, Saint-Gaultier, Ardentes, Sainte-Sévère)luHelie Dominique – 7 rue Donjon 86260 Angles-sur-l’Anglin – 05 49 48 62 22 – 06 07 79 23 00luFARAGO Indre – 4-6 rue Robert-Mallet-Stevens 36000 Châteauroux – 02 54 08 13 82luLardier Bruno – Les Remegères 36310 Chaillac – 02 54 25 61 91 – 06 81 3619 94luVerger Alain – 10 route du Château-d’eau 36100 Segry – 06 75 14 63 54 – alainverger36@orange.fr (secteur Indre et Cher)luBatiSirs - axel Bemeron – 4 rue du Puits 36800 Oulches – 06 88 83 62 55 – batisirs@orange.frluSTF Hygiène – 102 rue des États-Unis 36000 Châteauroux – 07 85 05 28 46 – stfmereau@gmail.comluDes ailes en brenne – Le Sault 36300 Rosnay – 06 89 48 32 06 – damienlecomte1@live.fr (secteur Le Blanc et département de la Vienne)luGuêpes-Apens, Dimitri Deforges – 7 rue Pierre-Abelard 37600 Loches – 06 87 36 28 63luLuneau Urgence nuisible FDD, Christophe Luneau – 21 rue de La Poste 36110 Vineuil – 06 59 01 15 15 – christophe.luneau0198@orange.frlu Destruction Frelons Guêpes Nuisibles (DFGN) – 7 route Principale, lieu dit Cruhet 36310 Chaillac – 06 95 97 65 43 – patriceoudjani@dfgn.fr

LES PROFESSIONNELS DE NOTRE COMMUNE

NOS COMMERÇANTSBar Hôtel-restaurant « Le Relais des Lys » : Barboux Monique 02 54 41 00 26Boulangerie Pâtisserie Chocolaterie : PInault Auré-lien et Aurélia 02 54 41 04 98Commerce Achat vente de matériaux neufs et occa-sion : HPS NEGOLOC 02 54 41 02 11Salon de Coiffure : Martin Pauline 02 54 41 05 67Épicerie « Au marché de Lye » : Khalila 02 54 40 03 55Cindy Coiffure à domicile : 06 58 87 19 09

NOS ARTISANSCharpente Couverture : Vilbois Xavier 02 54 41 00 65Maçonnerie : Bourbonnais Thierry 02 54 41 01 56Maçonnerie : Boissier Alain 02 54 41 05 25Menuiserie : Sauvestre Luc 02 54 41 06 25Plomberie Chauffage : Entreprise Beccavin Lepage 02 54 41 05 11Scierie : Charluet Jérôme et Frédéric 02 54 41 05 52Travaux publics, terrassements, location de maté-riel : Limet Florent 02 54 41 09 10

NOS PRODUCTEURSSyndicat des vins de Valençay : 02 54 00 13 98Producteur de fromages de chèvre : Plaza Muriel et André 02 54 41 06 46

NOS PROFESSIONNELS DE SANTÉMédecin généraliste : Vérin Xavier 02 54 41 03 27 ou 02 54 41 02 97, sur rendez-vous uniquementInfirmières libérales associées : Corbeau Marie-Hélène, Marcourel Marie-Noëlle, Ravenelle Nathalie 02 54 41 06 06Ostéopathe : Zerath Maxime 07 62 59 04 04Chiropracteur : Colin Serge 02 54 41 04 83 ou 06 08 53 35 05

NOS ARTISANS D’ARTPastelliste : Bourdin Patrice 02 54 41 01 77Potière : Grelet Caballero Clotilde 06 87 56 96 11Coutelier d’art : Limet Pierre 02 54 41 04 93

6 Bulletin municipal de Lye n° 18 – décembre 2019

Informations municipales

uu Frais d’élagage propriétaires négligentsLe maire peut, après mise en demeure des propriétaires négligents, faire procéder à « l’exé-cution forcée des travaux d’élagage destinés à mettre fin à l’avance des plantations privées sur l’emprise des voies communales » (article L 2212-2-2 du code général des collectivités territoriales). Cette procédure concerne les plantations dont l’élagage est nécessaire pour « garantir la sûreté et la commodité du passage ». Les frais corres-pondants aux opérations sont mis à la charge des propriétaires négligents.Pour les chemins ruraux, l’élagage est aussi possible après mise en demeure, comme pour les voies communales : « Les branches et racines qui avancent sur l’emprise des chemins ruraux doivent être coupées, à la diligence des propriétaires ou exploitants, dans des conditions qui sauvegardent la sûreté et la commodité du passage ainsi que la conservation du chemin. » ; « Les haies doivent être conduites à l’aplomb de la limite des chemins ruraux. » (article D 161-24 du code rural).

La municipalité envisage un recensement des propriétaires négligents voire l’application de cette réglementation.Il est également rappelé que les chemins commu-naux ne sont pas des « tournières », qu’il faut les respecter, donc ne pas les désherber et tourner lentement afin de ne pas les dégrader. C’est une tolérance communale. n

uu Plate-forme containers à verreNous vous rappelons qu’il est interdit de déposer à côté des containers : des cagettes, cartons, sacs poubelle, etc.De même, les couvercles, bouchons, etc., doivent être enlevés avant l’apport au point de collecte.Ce sont sans doute toujours les mêmes personnes qui ne respectent pas l’environnement : cela coûte aux contribuables, ce sont les employés commu-naux qui nettoient ce que certains se complaisent à polluer. n

uu Déjections caninesElles agacent les marcheurs et pourrissent la vie des piétons. Les déjections canines sont un véri-table casse-tête. Ramasser avec un sac et jeter dans une poubelle les déjections de son animal à quatre pattes, le geste peut sembler évident quand on a un minimum de savoir-vivre mais force est de constater que bon nombre de propriétaires en manquent sérieusement. Quelle solution de facilité de promener son chien ou de le laisser sortir seul et le laisser faire ses besoins autour de l’église, de la salle des fêtes, sur les trottoirs, à la zone de loisirs, sur les accotements… Faut-il en arriver à rappeler aux propriétaires leurs devoirs civiques en leur délivrant en main propre une pile de crottes de leur chien ? Nous espérons que non et que ces incivilités vont cesser.Faut-il un petit d’humour pour que ces proprié-taires comprennent ! n

Informations sur le tri

Les erreurs les plus fréquentes dans le bac / sac d’emballages et papiers : Barquettes plastiques ou polystyrène, sacs et films plastiques, pots et boîtes en plastique (yaourts, crème fraîche, boîte de margarine, bac de glace…) Ces déchets sont à mettre dans votre sac noir des ordures ménagères.

Dans le sac noir vous devez mettre les ordures ménagères, c'est-à-dire tout ce qui ne va pas dans le sac/bac jaune Sont interdits : Les végétaux (gazon, déchets verts), les gros cartons, les produits dangereux (peintures, solvants..) et les objets encombrants..

Bouteilles et flacons en plastiques

Tous les papiers

Canettes, boîtes de conserves, bidons de sirop et aérosols en acier ou aluminium

Briques alimentaires et cartonnettes

Bulletin municipal de Lye n° 18 – décembre 2019 7

Informations municipalesASSAINISSEMENTDurant l’année 2019, le cabinet NCA Environnement, basé à Neuville-de-Poitou (86), a réalisé une étude de diagnostic des réseaux d’assainissement de la commune. Le but de cette étude était d’analyser le fonctionnement du système d’assainissement et de préconiser les travaux à réaliser afin de remédier aux disfonctionnements identifiés, le tout en prenant en compte les capacités financières de la commune. Suite à cette étude, nous tenons à vous informer de quelques points de règlement à respecter pour garantir le bon fonctionnement de notre assai-nissement communal. Le réseau d’assainissement collectif de la commune est entièrement séparatif, c’est-à-dire que les eaux usées et les eaux pluviales sont récoltées par deux réseaux distincts : l’un pour les eaux usées et l’autre pour les eaux pluviales. Seul le réseau d’eaux usées est raccordé à la station d’épuration. Les eaux pluviales sont, elles, envoyées directe-ment vers le milieu naturel.Les déversements autorisésAinsi, dans le réseau d’eaux usées, doivent exclusivement être déversées : les eaux usées domestiques (eaux usées provenant des habitations) ; les eaux de lavage des filtres des piscines privées ; les eaux usées autres que domestiques suivant les conditions définies au présent règlement (il s’agit des eaux issues des établissements à vocation industrielle, commerciale et artisanale). Dans le réseau d’eaux pluviales doivent exclusivement être déversées : l’excès d’eaux pluviales issue du ruissellement de la parcelle des particuliers (bien entendu, les eaux pluviales doivent être dans le meilleur des cas infiltrées directement sur la parcelle dont elles proviennent notamment par la mise en œuvre de techniques alternatives (puisards, noues d’infiltration, etc.)) ; les eaux de refroidissement dont la température ne dépasse pas 30°C ; les eaux de vidange des piscines privées après neutrali-sation des produits de traitement (chlore, etc.) ; les eaux issues des systèmes « pompe à chaleur de type eau /eau » si celles-ci ne peuvent pas être réinjectées au milieu naturel.Les déversements interditsSont interdits dans les réseaux d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) : les déchets ménagers, y compris après broyage dans une installation individuelle ou collective ; les lingettes de nettoyage ou de désinfection ; les huiles de table ou de friture usagées ; les laitances de ciment ; tous les effluents issus d’un élevage agricole (lisier, purin, etc.) ; les hydrocarbures (essence, fioul, solvants, huiles de vidange, etc.) et solvants organiques chlorés ou non ; les produits toxiques ou les liquides corrosifs (acides, bases, cyanures, sulfures, etc.) ; les peintures ou leurs résidus de rinçage ; les produits radioactifs ; tout déversement qui, par sa quantité ou sa température, est susceptible de porter à plus de 30°C la température de l’eau des réseaux de collecte ; tout déversement dont le pH est inférieur à 5.5 ou supérieur à 8.5 ; des graisses, sang, plumes ou poils en quantités telles que ces matières puissent provoquer des obstructions dans les bran-chements ou les réseaux et des produits encrassants (sables, boues, gravats, cendres, cellulose, colles, goudron, etc.). En tout état de cause, l’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales doit pouvoir être assurée en permanence ; tout déversement susceptible de modifier la couleur du milieu récepteur ; toute matière solide, liquide, ou gazeuse susceptible d’être la cause, soit d’un danger pour le personnel d’exploitation ou pour les habitants des immeubles raccordés au système de collecte, soit d’une dégradation des ouvrages d’assainissement de collecte et de traitement, soit d’une gêne dans leur fonctionnement ; tout effluent lié à une activité professionnelle, industrielle ou artisa-

nale qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable de la collec-tivité sous quelque forme que ce soit (convention spécifique de rejet, contrat de déversement, autorisation de rejet, etc.) – les demandes d’autorisation de raccordement sont à formuler auprès de la collectivité ; les eaux issues des pompes à chaleur ou des appareils de refroidissement, quelle que soit leur origine (interdit dans le réseau d’eaux usées exclusivement).Tout agent communal peut être amené à effectuer, chez le parti-culier, et à tout moment de l’année, des prélèvements de contrôle jugés utiles pour le bon fonctionnement du réseau et/ou de la station d’épuration. Si les rejets ne sont pas conformes au présent règlement et/ou à la législation en vigueur, les frais de contrôle et d’analyses, ainsi que les frais annexes occasionnés seront à la charge de l’usager. En cas de rejet non conforme, l’usager sera mis en demeure de mettre fin à ce rejet. En cas de risque pour la santé publique et/ou d’atteinte à l’environnement, la mise hors service du branchement peut être immédiate.Suppression des installations d’assainissement individuelLes rejets d’origine domestique dans le réseau d’eaux usées se font directement, sans stockage intermédiaire tel que les fosses septiques, les fosses toutes eaux, les fosses compartimentées, les fosses mobiles ou tous systèmes analogues. En effet, dès qu’une habitation est raccordée au réseau d’assainissement collectif, ses fosses et autres installations individuelles en place doivent être mises hors d’état de servir, par les soins et aux frais du propriétaire.Obligations de raccordementLe raccordement des habitations au réseau public d’assainis-sement est obligatoire dans un délai maximal de deux ans à compter de la date de mise en service de ce réseau. Ce raccor-dement peut se faire soit directement, soit par l’intermédiaire de voies privées ou de servitudes de passage. Les travaux et maté-riaux nécessaires pour amener les eaux usées de la partie privée à la partie publique du branchement sont à la charge exclusive des propriétaires. Pour les installations neuves ou nouvellement raccordées, une fois les travaux de raccordement terminés, les propriétaires doivent aviser la collectivité afin qu’elle procède au contrôle des travaux, préalable à l’obtention d’une attestation de « bon raccordement » délivrée sur demande. L’entretien, les réparations et le renouvellement des réseaux internes en partie privée sont à la charge totale du propriétaire.La redevance assainissementL’usager est assujetti à la redevance d’assainissement dès que son logement est raccordé au réseau d’assainissement collectif. Il est alors usager du service public de l’assainissement collectif. Le logement est considéré comme raccordé dès lors que la partie publique du branchement est réalisée et que les travaux néces-saires à l’arrivée des eaux usées du logement à l’égout public sont exécutés et jugés conformes par la collectivité. La rede-vance d’assainissement collectif comprend une part variable et une part fixe dont les montants sont fixés annuellement par la collectivité. Elle prend effet à la date d’entrée dans le loge-ment ou à la date de mise en service du raccordement pour les nouveaux branchements. Le montant des factures (part fixe et part variable) est acquitté par l’usager auprès du comptable public. L’usager dispose d’un délai de quinze jours à réception de sa facture pour procéder à son paiement.Indépendance des réseaux d’assainissement et d’eau potableTout raccordement direct entre les conduites d’eaux potables et les canalisations d’eaux usées est interdit. Sont de mêmes inter-dits tous les dispositifs susceptibles de laisser les eaux usées pénétrer dans une conduite d’eau potable. n