annexes au dossier de demande d enregistrement...annexe 4.2 : rapport de conformité à l’arrêté...

13
ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE DENREGISTREMENT SCI A DE LA MOTTE SCI A DE LA MOTTE Plateforme logistique Valence (26) Septembre 2019 Indice 02

Upload: others

Post on 28-Sep-2020

5 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

ANNEXES AU DOSSIER DE

DEMANDE

D’ENREGISTREMENT

SCI A DE LA MOTTE

SCI A DE LA MOTTE

Plateforme logistique

Valence (26)

Septembre 2019

Indice 02

Page 2: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 2/13 – septembre 19

TABLE DES ANNEXES

ANNEXE 1 : PLANS REGLEMENTAIRES ....................................................................................... 3

ANNEXE 2 : URBANISME ................................................................................................................. 4

ANNEXE 3 : TEXTES ADMINISTRATIFS ...................................................................................... 5

ANNEXE 4 : RAPPORT DE CONTROLE DE CONFORMITE ....................................................... 6

ANNEXE 5 : CALCULS D9/D9A ...................................................................................................... 7

ANNEXE 6 : NOTICE ARCHITECTURALE ..................................................................................... 8

ANNEXE 7 : NOTE DE CALCUL HYDRAULIQUE ......................................................................... 9

ANNEXE 8 : RAPPORT DE MESURAGE SONORE ..................................................................... 10

ANNEXE 9 : COURRIERS DE DEMANDE D’AVIS POUR LES CONDITIONS DE REMISE EN ETAT EN CAS DE CESSATION D’ACTIVITE ............................................................ 11

ANNEXE 10 : RAPPORT DE MODELISATION DES FLUX THERMIQUE EN CAS D’INCENDIE ........................................................................................................................... 12

ANNEXE 11 : ANALYSE DU RISQUE FOUDRE ET ETUDE TECHNIQUE FOUDRE ........... 13

Page 3: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 3/13 – septembre 19

ANNEXE 1 : PLANS REGLEMENTAIRES

Annexe 1.1 : Plan de cadastre au 1/2000ème ;

Annexe 1.2 : Plan de masse au 1/500ème ;

Annexe 1.3 : Plan des réseaux.

Annexe 1.4 : Plan de désenfumage.

Annexe 1.5 : Plan de palettisation.

Page 4: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 4/13 – septembre 19

ANNEXE 2 : URBANISME

Annexe 2.1 : Règlement de la zone UE du PLU ;

Page 5: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 5/13 – septembre 19

ANNEXE 3 : TEXTES ADMINISTRATIFS

Annexe 3.1 : Courrier du gérant de la SCI attestant des capacités financières ;

Annexe 3.2 : Avis de l’Autorité Environnementale ;

Annexe 3.3 : Compromis de vente ;

Annexe 3.4 : Arrêté Préfectoral n°26-2019-01-22-001 du 22 janvier 2019 modifiant l'arrêté

préfectoral n°26-2017-10-19-005 du 19 octobre 2017 d'autorisation unique regroupant une

autorisation au titre de la loi sur l'eau et une dérogation à l'interdiction d'atteinte aux

espèces et habitats protégés sur les ZAC de La Motte Nord/Mauboule ;

Annexe 3.5 : Arrêté Préfectoral n°2014-143-0004 du 23 mai 2014 portant autorisation de

défrichement ;

Page 6: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 6/13 – septembre 19

ANNEXE 4 : RAPPORT DE CONTROLE DE

CONFORMITE

Annexe 4.1 : Rapport de conformité à l’arrêté du 11 avril 2017 ;

Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000.

Page 7: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 7/13 – septembre 19

ANNEXE 5 : CALCULS D9/D9A

Annexe 5.1 : Note de calcul D9 ;

Annexe 5.2 : Note de calcul D9A

Page 8: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 8/13 – septembre 19

ANNEXE 6 : NOTICE ARCHITECTURALE

Annexe 6.1 : Notice architecturale du permis de construire du projet

Page 9: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 9/13 – septembre 19

ANNEXE 7 : NOTE DE CALCUL HYDRAULIQUE

Annexe 7.1 : Note de calcul hydraulique

Page 10: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 10/13 – septembre 19

ANNEXE 8 : RAPPORT DE MESURAGE SONORE

Annexe 8.1 : Rapport de mesurage sonore

Page 11: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 11/13 – septembre 19

ANNEXE 9 : COURRIERS DE DEMANDE D’AVIS

POUR LES CONDITIONS DE REMISE EN ETAT EN CAS

DE CESSATION D’ACTIVITE

Annexe 9.1 : Courrier de demande d’avis du maire de Valence

Annexe 9.2 : Courrier de réponse du maire de Valence

Page 12: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 12/13 – septembre 19

ANNEXE 10 : RAPPORT DE MODELISATION DES

FLUX THERMIQUE EN CAS D’INCENDIE

Annexe 10.1 : Rapport de modélisation des flux thermiques

Page 13: ANNEXES AU DOSSIER DE DEMANDE D ENREGISTREMENT...Annexe 4.2 : Rapport de conformité à l’arrêté du 29 mai 2000. SCI A DE LA MOTTE Valence (26) Annexes Plateforme logistique ENV

SCI A DE LA MOTTE

Valence (26)

Annexes

Plateforme logistique

ENV AED R002 V1- Annexes au Dossier de demande d’enregistrement

Nos références : A23D1902

Page 13/13 – septembre 19

ANNEXE 11 : ANALYSE DU RISQUE FOUDRE ET

ETUDE TECHNIQUE FOUDRE

Annexe 11.1 : Analyse du Risque Foudre ;

Annexe 11.2 : Etude Technique Foudre