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8/3/2019 56451024 Audit Des Banques 1

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AUDIT DES BANQUES

REVISION EN AGENCES

Activits des agences

activits principales : Recevoir des dpts Octroyer des prts Grer les comptes de la clientle

activits secondaires

Garde de valeurs

Ventes de bons du trsor Recouvrement et paiement des effets de commerce Autres services

compte rendu dactivit remis au sige social

Lagence doit pouvoir proposer tous les services bancaires au premier degr (Eviter que leclient n'aille chez le concurrent)

Deux axes possibles :

Soit audit de quelques agences qui permet : de sassurer du respect de toutes les procdures en vigueur dans la

banque au niveau de lagence ; de sassurer de lintgralit des enregistrements ; de sassurer de lexistence des diffrents postes du bilan et du comptede rsultat.

Soit audit dun nombre limit de procdures, mais dans un grand nombredagences ;

Par exemple : Audit des dossiers de crditsAudit du portefeuille effets.Permet de sassurer de la fiabilit des procdures tudies sur un plus grandnombre dagences et davoir une opinion sur leur application au niveau dugroupe.

Lapproche de la rvision en agence dpend beaucoup de lautonomie de lagence qui estfixe en fonction :

de lorganisation gnrale de la banque ; de la taille de lagence ;

des comptences de la direction de lagence.

Cette autonomie se mesure :


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dans lorganisation de lagence (quipement, saisie et traitement desoprations), par ltude des dlgations (autorisations dengagements principalement)

La rvision en agence :

doit tre prpare : slection par revue analytique ; obtention dinformations au sige ; analyses pralables.

peut tre effectue conjointement avec linspection de la banque

tre mene en liaison avec le responsable administratif ou le contrleur delagence.

PROGRAMME DE CONTROLE EN AGENCES

Les contrles effectus en agences par le rviseur externe sont orients sur quelques axesprincipaux, savoir :

le respect des procdures de contrle interne ; la vrification des comptes et de la fiabilit des donnes transmises au sige ; lexamen des engagements ; la prise de connaissance des mesures de scurit.

Les travaux doivent tre matrialiss sur des feuilles de travail.

Fait par Date Rf.

1. Respect des procdures de contrle interne

1.1 Examiner lorganigramme dtaill de lagence et sassurer


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que quelque soit la qualit des procdures et de leur application,la sparation des tches est correctement tablie, savoir quilexiste une sparation entre :

la comptabilit, la prparation des pices comptables, laccs aux valeurs

1.2 Contrler lapplication des procdures dacheminement des

documents concourant soit un enregistrement comptable, soit une prise de dcision.

1.3 Examiner le registre des contrles effectuer par lesresponsables de lagence. Vrifier que la priodicit prvue par lesige est respecte et sassurer que les personnes qui contrlent nesont pas celles qui effectuent les tches faisant lobjet du contrle.

2. Vrification des comptes et des mthodes de comptabilisation

Outre le contrle de la justification des enregistrements comptables,

laccent sera mis sur les comptes de suspens et sur les comptesdexistants (portefeuille, bons de caisse, ...).

2.1 Contrle de la comptabilit gnrale : sur la base dunejourne comptable, effectuer le pointage de lintgralit dunejourne comptable avec les pices justificatives.

2.2 Comptes de suspens : il sagit des comptes entre lagence et lesige ou entre celle-ci et les autres agences, les oprations doiventdonc se dnouer rapidement.

Ainsi il convient de sassurer quil nexiste pas de suspens prsentantune antriorit anormale et de procder un examen approfondi deleur nature et des causes de non apurement .

Pour ce faire, analyser la procdure de suivi des comptes desuspens et de leur apurement et procder un contrle approfondi deson application.

2.3 Valeurs en caisse

2.3.1 Procder un contrle de la caisse en effectuant le comptage

et le rapprochement avec le journal de caisse. Sassurer que lacaisse est vrifie priodiquement par le responsable du service.

Fait par Date Rf.

2.3.2 Compte Banque Centrale : Examiner les tats derapprochements tablis par lagence, sous langle de leur

priodicit, et de lantriorit et de la nature des oprations qui ysont portes.

2.4 Comptes de Portefeuille


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2.4.1 Procder un inventaire physique du Portefeuille et effectuerle rapprochement avec la comptabilit. Cet inventaire ne sera ^pasobligatoirement exhaustif : dans ce cas, il sera effectu parsondage ; cest--dire que lon slectionnera 3 ou 4 catgories decomptes de Portefeuille (critre comptable) et que lon effectuerale comptage de 4 ou 5 chances pour chaque catgorie.

Le rapprochement avec la comptabilit gnrale consistera en unrapprochement de lchancier avec les comptes et du dtail delchancier avec les comptages effectus.

N.B : On aura intrt se faire tirer auprs du service du portefeuillele listing des chances slectionnes la date la plus proche descontrles afin de lavoir au moment de larrive lagence.

2.4.2 Examiner les impays rcents et effectuer la liaison avec lescontrles affrents aux engagements.

2.4.3 Examiner les effets prorogs et leur dnouement.

2.4.4 Vrifier par sondage lapplication des conditions partir desouvertures de crdit par escompte.

2.4.5 Vrifier lapplication des conditions clientle ( partir desfiches douverture de crdits par escompte) et limputationcomptable dans les comptes concerns. Ce contrle sera effectu

partir des bordereaux de remise client dune journe comptable.

2.5 Bons de caisse

Leur vrification fait apparatre trs nettement la simultanit descontrles comptables et des contrles des mesures de scurit etdu contrle interne.

Obtenir linventaire des bons de caisse et effectuer le rapprochementavec les comptes de bons de caisse :

non chus moins de trois mois, compris entre 3 moiset 2 ans, plus de deux ans ;

chus et non rembourss.Examiner (par sondage partir de linventaire dtaill par bon de

caisse) les bons de caisse non chus (en fait les souches) en vue de

Fait par Date Rf.

de sassurer que les signatures ncessaires ont bien t apposes, queles conditions correspondent bien celles de linventaire (taux,chance,...).

Examiner quelques bons de caisse chus et rembourss en sassurantque ceux-ci sont annuls et rattachs la souche.

Vrifier quil existe un inventaire des carnets de bons de caisse reuspar lagence et en effectuer linventaire physique.

2.6 Comptes crditeurs de la clientle


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2.6.1 Vrifier par sondage lapplication des conditions partir desfiches douverture de comptes

2.6.2 Pour les comptes arrts manuellement, effectuer lerapprochement entre le montant affrent au 4me trimestre et passen compte de rgularisation et les intrts rellement versscourant janvier.

2.7 Autres comptes non bancaires

2.7.1 Frais gnrauxFaire un sondage sur la justification des comptes, laide de

pices justificatives.

2.7.2 Frais de personnel et comptes du personnelEffectuer le rapprochement entre les comptes de frais de

personnel et les tats fiscaux.

Prts au personnel : sassurer quils ont fait lobjet dune autorisationde la Direction et que les remboursements sont correctementeffectus.

Comptes vue du personnel : sassurer quils sont priodiquementexamins par un membre de la Direction et examiner les comptes

prsentant des mouvements importants.3. Examen des engagements

Les contrles seront effectus sous le triple aspect des procdures de

contrle interne, de lvaluation du risque et de sa traductioncomptable.

N.B : Ce contrle, sous laspect valuation du risque, peut tre limiten agence aux crdits accords dans les limites des autorisationsaccordes lagence, cest--dire de ceux relevant de linitiative duDirecteur de lagence. Se faire communiquer par la Directiondexploitation les limites des pouvoirs accords au Directeur delagence contrle.

Fait par Date Rf.

3.1 Slection des clients examiner

Elle devra tre effectue partir des lments suivants :Comptes vue dbiteurs ( et en dpassement par rapport auxautorisations sil en existe) ;En-cours descompte en dpassement ;Listing des compte surveiller ;Fiches de mouvements rcapitulant les priodes dbitrices etcrditrices.

3.2 Examen des risques ( partir des dossiers de crdits ouvertspar clients)

3.2.1 Vrifier que les engagements examins ont fait lobjet dune


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autorisation dans la limite des pouvoirs de lagence ; sinon quilsont fait lobjet dune autorisation de la Direction du Sige dans lecas o ils viendraient dpasser la limite impartie lagence.

3.2.2 En-cours descompte : vrifier par sondage la mise jour desfiches individuelles den cours descompte pour le suivi desrisques.

3.2.3 Examiner les garanties relles ou personnelles existantes lappui des crdits consentis, sous laspect de leur validit.Procder par sondage une vrification de leur prsence dans lescoffres de lagence.

3.2.4 Examiner les documents financiers les plus rcents.

3.2.5 Conclure sur le bien fond de la provision existanteventuellement, sinon classifier le dossier, en justifiant

brivement cette classification.

N.B : Cette classification pourrait tre : Bon - Moyen - A surveiller Douteux - Perte.

CREDITS DOMESTIQUES

Cette section concerne laspect recouvrement des crdits et leur comptabilisation.

1. ANALYSE DU RISQUE

Les crdits accords sont un poste essentiel de lactif du bilan et des engagements hors bilandune banque : cest lobjet mme de son activit. Les risques sur crdits portent la fois surdes oprations avec le systme bancaire et sur des oprations avec la clientle. Le risque estde nature diverse.

Il existe :

1) le risque de litige avec le client


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2) le risque de droute financire du client qui peut tre :un risque domestique :

- selon le secteur dactivit- gographique- particulier ou entrepriseun risque tranger politique ou conomique :

- risque entreprise (corporate risk)

- risque souverain (sovereign risk / risque pays)- risque de change.

Le risque tranger sera abord plus loin, dans la section crdits trangers . Les banquesorientent leur politique en matire de crdit. Elles amliorent leurs analyses pralables et le suivi des crdits et grent avec la plus grande attention les crdits engags.

2- DEFINITION DES CREDITS

Ils apparaissent la fois au bilan (comptes doprations avec les banques et comptes clients)

et dans le hors bilan (ouverture de crdit et engagements donns ou reus).

Ils sont classs habituellement :

1) suivant leur forme :

prts avec tableau damortissements prts avec conditions spcifiques dcouverts en compte escomptes commerciaux

Certains ne sont dbloqus que pour des oprations commerciales trs prcises :

crdits dinvestissements crdits de campagne crdits documentaires crdits fournisseurs.

2) suivant les mthodes de gestion relatives :

gestion des comptes de la clientle gestion de portefeuille deffets gestion de techniques (prts mcaniss)

gestion manuelle.

Les garanties qui sont le plus souvent prises :

lhypothque le dpt le nantissement la caution.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / CREDITS DOMESTIQUES Fait par Date Rf.

A. Travail sur les systmes

Travaux pralables dcrire les procdures doctroi et de suivi des crdits, analyse du systme de dlgations.

Contrle du respect des procdures doctroi et de suivi sur unchantillon de crdits :

Slectionner les dossiers de crdit qui serviront tester lesprocdures ;

Les critres de slection pourront tre les suivants : crdits autorissou dpassements levs, conditions de crdit, difficults dusecteur dactivit, pays risques, crdits classs douteux ou surveiller, rticences pralables du comit doctroi et tiragealatoire.

Initiation des crdits : vrifier lexistence et la mise jour,

pour chaque dossier slectionn, des documents et formulaires


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ncessits pour loctroi du crdit (notamment feuilles designatures).

Evaluer la qualit de cette documentation (pour laconnaissance du risque).

Suivi des crdits :

Contrler la priodicit de la revue des dossiers (annuelle aumoins), Sassurer que les conditions initialement fixes sonteffectivement respectes (taux, plan de remboursement,garanties), Investiguer les erreurs ou dtournements qui auraientventuellement eu lieu.

B. Analyse des risques

Reprendre les dossiers de lanne prcdente et slectionner denouveaux dossiers de crdit aussi bien parmi les crances saines que

parmi les crances douteuses ou litigieuses.

Pour les crances saines, la slection reposera sur :

- limportance du client- limportance de lencours total des crdits par client,- le mode de gestion du crdit,- autre

PROGRAMME DE TRAVAIL / CREDITS DOMESTIQUES Fait par Date Rf.

Pour les crances douteuses ou litigieuses, la slection pourrase faire suivant :

- les montants dcroissants,- autre.

Faire lanalyse du risque par utilisation des formats standards.

C. Conclusion

Rcapitulatif du travail et des conclusions Ralisation des cumuls et des statistiques sur les dossierstudis Totalisation des dfauts ou des excs de provisions Extrapolation ventuelle Analyse globale de la situation de la banque (voirdocumentation de lapproche)


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CREDITS ETRANGERS

1. PRESENTATION

Depuis une vingtaine dannes, les crdits ltranger ont connu un essor considrable grce la mise en uvre par les pouvoirs publics de nouveaux systmes de crdit (crdit - acheteur

par exemple) qui favorisent lexportation en dgageant lexportateur des problmes du crdit(dlais de paiement, risque de non recouvrement,...).

Ces nouveaux crdits (dun montage souvent trs complexe) qui font intervenir et engagent

beaucoup plus les banques, ont une incidence grandissante sur leur rsultat et au hors bilan etncessitent une rvision approfondie.

Les crdits ltranger sont de natures diverses :

crdits documentaires crdits - acheteur crdits - fournisseur autres crdits.

Le principe de ces crdits est de rduire le risque support par lexportateur et de faire

supporter le risque final par des organismes spcialiss.


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Le cot du crdit comprend habituellement :

les intrts sur le principal ( un taux fix par ladministration du pays), des commissions (de gestion, dengagement,...), le montant des garanties prises par la banque.

2. APPROCHE

La rvision comptable de ces crdits prsente deux difficults majeures :

la mise en uvre de contrles permettant de sassurer que les banques respectent bienla rglementation et les principes comptables fondamentaux (en particulier, celuidindpendance des exercices). De frquentes anomalies sont rencontres sur ce point dansles banques en raison des difficults comptables et administratives que prsentent ces typesde crdit et que les banques matrisent mal.

Lapprciation du risque de non recouvrement des crdits trangers, amplifi cesdernires annes par la crise internationale.

3. CONTROLE DES ENREGISTREMENTS COMPTABLES

Un crdit se droule habituellement suivant une chronologie caractristique.

Pour un crdit acheteur par exemple, on distinguera trois phases : ngociation et signature dela convention de crdit, utilisation du crdit, remboursement.

Une bonne connaissance de cette chronologie, ainsi que des procdures lgales oucontractuelles attaches aux crdits trangers, est indispensable pour pouvoir effectuer descontrles opportuns sur les postes cls tout au long de la vie du crdit et la date de clture

des comptes de la banque qui les accorde.

Les contrles les plus importants porteront sur les postes suivante :

Engagements hors bilanCommissionsPrimes dassurance ( et autres garanties)Intrts perus ou pays (en cas de refinancement de la banque)Impays.

3.1 Contrle des engagements hors bilan

Les deux anomalies rencontres le plus frquemment dans les banques sont :

une enregistrement initial tardif en hors bila, des nouveaux engagements irrvocablesde la banque (mauvaise circulation de linformation entre les services),

le suivi peu rigoureux de la rduction des engagements hors bilan (souvent suiviesur une fiche extra - comptable ; car le hors bilan dans certaines banques nest pas suivicomptablement).

Il est important galement de contrler :

lexhautivit et lexactitude mathmatique des enregistrements en hors bilan,


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le respect du principe dindpendance des exercices,

lannulation finale correcte du solde des engagements hors bilan parvenus la datelimite.

PROGRAMME DE TRAVAIL / ENGAGEMENTS HORS BILAN(CREDITS ETRANGERS)

Fait par Date Rf.

Evaluation des procdures de dcision et de circularisation delinformation dans la banque ( prciser cas par cas).

Schma dorganisation des services en charge des crditsinternationaux.

Recenser les lments qui permettent au service comptabledenregistrer les engagements pris par la banque.

Evaluer lexhaustivit des enregistrements.

Revue analytique des engagements hors bilan sur plusieurs annes.Investigation sur les variations qui paraissent anormales.

Contrler lexactitude mathmatique des montants comptabiliss laide des conventions de crdit de lexercice. Vrifier quelenregistrement comptable a eu lieu la bonne date (sur la totalitdes conventions ou sur un chantillon).

Contrler le respect du principe dindpendance des exercices.

Analyse forces / faiblesses des procdures de suivi des engagementshors bilan.

Analyse des procdures existantes pour solder le reliquat non utilis la date limite.


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- le mode de gestion du crdit,- autre

PROGRAMME DE TRAVAIL / COMMISSIONS SUR CREDITS Fait par Date Rf.

Le contrle des commissions est important car leur montant peut tretout fait significatif au regard du rsultat de la banque.Les deux difficults principales souleves par lenregistrement descommissions sont :- leur modalits de calcul souvent complexes (base, taux, ventilationentre banques du pool) ;

- leur enregistrement tardif (seulement la perception) et le nonrespect du principe dindpendance des exercices.

Vrifier que les procdures existantes sont bien conformes auxprincipes comptables fondamentaux :

une commission doit tre facture et comptabilise par labanque ds quelle est juridiquement certaine (tout retard quivaut une provision 100% tout fait injustifie) ;

le commission est bien ventile dans les produits desexercices au prorata temporis ou selon des clefs dtalementspcifiques.

Sinon recommander de nouvelles procdures denregistrement descommissions.Pralablement, on aura valu par sondage, lincidence dune tellerglementation sur les rsultats.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / PRIME Fait par Date Rf.

Il existe diffrents types de polices :- selon la nature du risque : commercial ou politique;- selon la qualit de lentrepreneur tranger : public ou priv

Les primes sont la charge de la banque qui les rcupre auprs delemprunteur selon trois modalits possibles :

- le remboursement au comptant,

- la majoration du principal du crdit- la majoration du taux dintrt du crdit.

Une prime ne doit avoir aucun impact sur le rsultat de la banque,donc, enregistrement en comptes de rgularisation, car lesversements lorganisme assureur nont en gnral pas le mmechancier que les remboursement de lemprunteur.

Sassurer que les versements relatifs la prime sils figurenten charges, figurent aussi en produits.

Vrifier quils correspondent bien aux sommes dues par labanque (non par le pool bancaire) .

Revue analytique des primes. Investiguer les variations quiparaissent anormales.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / INTERETS Fait par Date Rf.

Il y a les intrts perus par la banque eu titre des crdits accords etceux pays par la banque au titre de son refinancement.

Les deux points qui doivent mobiliser lattention sont :- la comptabilisation mathmatique exacte des intrts,- un rescompte correct des intrts en fin dexercice.

Intrts perus par la banque

Travail sur un chantillon reprsentatif de dossiers- prendre connaissance des modalits de calcul des intrts, de leur

ventilation entre banques du pool,- contrler leur suivi et leur enregistrement comptable,- vrifier les oprations de rescompte. Approche globale

A partir du ratio (produits / en cours moyen), dterminer le tauxmoyen dintrts et le comparer avec celui des annes prcdentesou avec dautres taux standards.

Lapproche globale ne permet de dtecter que les anomaliesimportantes et doit tre complte par dautres contrles dfinirselon les outils dont dispose la banque.

Intrts pays par la banque

Les travaux du rviseur sont les mmes que ci-dessus mais il seraintressant de contrler le taux de marge (taux de crdit - taux derefinancement) de la banque grce une revue analytique desintrts pays sur plusieurs annes qui permettra de dceler desvariations et une volution anormales.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / IMPAYES Fait par Date Rf.

Les chances impayes

Sassurer que les crdits garantis sont bien spars des crdits nongarantis.

Les intrts sur impays

Vrifier lapplication correcte des rgles comptables qui prvoientque la totalit des intrts impays est dabord comptabilise en

produits et quensuite une provision pour dprciation correspondantau risque de non-recouvrement est dote.

Lindemnisation

Le traitement de lindemnisation doit imprativement tre correctcar, au cas o plus tard la banque recouvrait une partie de cescrances, elle devra rembourser lassureur.

La comptabilisation des provisions

Les provisions sont dotes en cas de risque de non recouvrement :- de crances en capital,- de crances en intrts,- de futures crances (engagements hors bilan).Sassurer que les procdures de dotation aux provisions sont

comptablement correctes (compte de provision pour crancesdouteuses, comptes de rgularisation ou compte de passif provision

pour risques ) et quil ny a eu aucune opration de compensationdirecte.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / APPRECIATION DU RISQUEDE NON-RECOUVREMENT

Fait par Date Rf.

Les problmes rencontrs par certains Etats dAmrique Latine,dEurope de lEst ou dAfrique pour rembourser leurs dettessoulignent la ncessit quil y a pour les banques dvaluercorrectement le risque de non-recouvrement des fonds prts.

Il faut apprcier :- la qualit de cette valuation,- le montant des provisions dotes en consquence, contrles dlicatsdans la mesure o il nexiste aucune directive officielle, o les

pratiques bancaires sont trs varies et o les donnes voluentconstamment.

La travail de rvision sera poursuivi sur trois niveaux :- la vrification des procdures dautorisation et de suivi,- analyse des risques propres un dossier,- valuation du risque-pays.

A. Contrle des procdures dautorisation et de suivi des crdits

1. Sassurer (en totalit ou sur un chantillon reprsentatif) que lescrdits accords ont bien suivi la procdure dautorisation.

Veiller notamment la sparation des fonctions de ngociation, demontage ou de gestion des crdits.

2. Les limites par pays :Les banques tentent de diversifier au lieux leurs engagements pour

rduire le risque global encouru et dterminer des limites de

crdits, par pays, ne pas dpasser.- recenser les limites de crdits par pays- vrifier si ces limites sont appliques,- se faire expliquer les ventuels dpassements.

Une modification de ces limites rsulte dun ensemble dobjectifs(financiers, commerciaux, politiques) sur lesquels le rviseur na

pas se prononcer.

Mais, il doit connatre les modification importantes et leursmotivations .

Il doit galement faire lvaluation du suivi de la limite-pays(service de contrle des engagements).


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B. Evaluation du risque individuel

Lobjectif est destimer le montant des provisions ncessaires pardossier.


Fait par Date Rf.

1. Reprendre les dossiers de lanne prcdente et slectionner denouveaux dossiers de crdit.

Les critres de slection pourront tre les suivants :- chances impayes anciennes- chances impayes non indemnises- montant significatif des impays (des chances restantes)- emprunteurs en situation dlicate notoire- dossiers sur lesquels des assurances pour risque priv ont t prises- dossier o la banque est chef de file.

2. Pour lapprciation du risque de non recouvrement, examiner :- le respect de lchancier,- les raisons des retards de paiement- les tats financiers de lemprunteur.

Les informations que possde la banque sur un client tranger sonthabituellement trs insuffisantes. Lexamen du dossier est donclimit et on sintressera surtout aux garanties prises.

3. Evaluation des provisions ncessaires par dossier

Le risque de non-recouvrement est constitu de toutes les crances etengagements de la banque, cest--dire :

- capital chu et impay- capital non chu- sommes restant dcaisser figurant en engagements hors-bilan,- primes dassurances payes par la banque, non encore rembourses

par le client.- intrts chus et impays- intrts courus non chus

- commissions chues impayes- commissions courues non chuesdont on soustrait toutes les garanties existantes en faveur de la

banque.On obtient alors le risque net quil convient de provisionner. Le

choix du taux de provision correspondant est dlicat car il dpenddun ensemble de critres trs divers, dont certains sont subjectifs.

Rapprocher, par dossier, les montants ainsi obtenus des provisionseffectivement dotes par la banque

Tirer les conclusions.


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Fait par Date Rf.

C. Apprciation du risque-pays

On distingue :- le risque conomique (difficults dues par exemple un dficit de

la balance des paiements) ;- le risque politique (non-respect des engagements passs).

Le risque pays peut atteindre trois niveaux de gravit :- la dfaillance provisoire (retard de paiement)- la dfaillance durable (qui conduit un rchelonnement de la dette

ou une modification du contrat dorigine)- la dfaillance irrversible.

Les banques classent habituellement les pays dans lesquels elles sontengages en 3 6 groupes, par niveau de risque. Ce classementest fond sur la tenue de fiches-pays, le suivi de ratios nationauxsignificatifs, la collecte dinformations auprs du rseau desuccursales trangres.

Risque net global pris par la banque dans chaque pays o elle estengage

Le risque-pays pris par une banque est la somme de tous les risques

nets individuels pris par la banque dans un mme pays, diminuedes provisions dotes pour risques commerciaux.

Cest sur cette base que sappliquent les taux de provisions pays.

Classer les pays en fonction du risque quils prsentent pour labanque.

Slectionner les pays qui prsentent les plus forts risques et dontlimpact serait significatif au niveau du rsultat de la banque.

Leur appliquer le taux de provision pays qui leur correspond (daprs

les barmes de la banque ou dautres organismes). Rapprocher par pays les montants ainsi obtenus des provisions effectivementdotes par la banque.

NB : Les provisions sont obligatoirement dotes en francs. Aussi, sile crdit est en devises, certaines dotations ou reprises sur

provisions ne sont-elles dues quaux seules fluctuations de ladevises.

PROGRAMME DE TRAVAIL / REESCOMPTES Fait par Date Rf.


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Dfinition :

Le rescompte : terme gnrique donn par la banque et quiconcerne les intrts et commissions :- percevoir- payer

- perus davance- pays davance.en fin de priode sur les oprations entrant dans la dtermination du

produit net bancaire cest--dire :- comptes crditeurs et dbiteurs de la clientle- bons de caisse- portefeuille effets- comptes terme- report - dport de change- portefeuille titres- emprunts obligataires

Le rescompte se trouve dans les comptes de rgularisation actif etpassif.

Mthode de rvision

Revue analytique Sassurer que tout ce qui doit tre rescompt la t Analyser les procdures Valider les calculs automatiques Vrification de la concordance de la base de calcul avec les

postes correspondant du bilan (intgralit) Contrle des donnes de lquation capital x nb jours x taux =rescompte (contrle des taux et de la dure) Vrifier quil ny a pas derreur de sens Oprer des tests Vrifier la comptabilisation au compte de rsultat Vrifier la permanence des mthodes.

Les intrts et commissions sont primordiaux dans la formation dursultat de la banque. Il existe une relation troite entre les capitauxet les intrts perus ou pays. Cette relation est fondamentale dansle calcul du rsultat.

Relation entre les capitaux et les intrts

En pratique, chaque catgorie de capitaux doit correspondre uncompte dintrts perus ou pays. Ainsi au compte terme

particulier doit correspondre un compte dintrts pays termeparticuliers .


Ce principe permet :- de contrler la vraisemblance des rsultats obtenus,


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- de mesurer la rentabilit de chaque catgorie de capitaux ou declientle.

1. Contrle de la vraisemblance des rsultats obtenusLune des mthodes consiste dterminer un taux moyen obtenu

partir des capitaux moyens de la priode et des intrts perus oupays durant la mme priode.

Le taux moyen est calcul pour chaque catgorie de capitaux nonseulement pour lanne mais galement pour la priode concerneafin de faire ressortir les anomalies.

Toute anomalie releve fera lobjet dune recherche. Lorigine delerreur peut tre :

- une erreur de calcul des intrts,- une erreur de comptabilisation au dpart ou lchance,- une erreur matrielle : omission ou perception double des intrts,- une mauvaise classification des comptes.

Tout lment anormal doit tre expliqu.

2. Mesure de la rentabilitOn utilisera les taux moyens par catgorie de capitaux pour

dterminer lcart de taux dgag par catgorie de capitaux ou declientles et ventuellement de segments de march.

Les taux doivent tre galement compars ceux prvus par lesbudgets et les variations expliques. Les intrts reus et payssont comptabiliss au fur et mesure de leur perception ou de leur

paiement.

Les intrts recevoir et payer sont dtermins dune manireextra-comptable par le calcul de rescompte ou de prcompte. Ilfaut donc partir du principe que chaque compte de bilan doitimpliquer un calcul de rescompte, sauf preuve contraire. Ce

principe est gnral et lexamen ne doit pas se limiter auxcatgories de comptes les plus connues ; il doit porter sur chaquecompte de bilan et comporter le questions suivantes :

- Ce compte est-il productif dintrts ?- Ces intrts sont-ils payables davance ? Dans ce cas, combien

reste-t-il couvrir ?

- Ces intrts sont-ils payables terme ? Dans ce cas, quel est lemontant des intrts acquis ?


3. Principales rubriques du bilan donnant lieu rescompteToute programmation informatique doit prvoir le calcul et

limputation des intrts dune faon automatique. Les rubriquesles plus courantes qui donnent lieu calcul dun escompte sont les

suivantes :


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- Prts et emprunts terme banqueIl convient de sassurer que les intrts concernant des contrats

chevauchant deux ou plusieurs mois ont bien t calculs.

- Comptes vue des banqueComptes LORI : les intrts sont calculs trimestriellement

par le service comptable de la banque

Comptes NOSTRI : ce sont les correspondants qui calculentles intrts et les font parvenir gnralement chaquetrimetre.

- Comptes ordinaires dbiteurs de la clientleLes intrts sont calculs trimestriellement.

- Crdits court terme et effets en devisesLes intrts sont constitus par la diffrence entre la valeur de leffet

et le montant vers au client. Cette diffrence peut tre

comptabilise directement aux comptes dintrts perus ou dansun compte de rgularisation actif intrts perus davance .

Dans le premier cas, le rescompte est calcul sur la base des intrtsperus davance dans la mesure o une partie des intrts portsaux comptes de produits na pas t acquise.

Dans le second cas, le rescompte est calcul sur la base dintrts recevoir dans la mesure o les intrts nont pas t comptabilissdans un compte de produits. A lchance, le compte dergularisation est sold par un compte de produits.

- Crdits moyen terme et long terme

La varit de crdit qui diffrent non seulement au niveau du calculdes intrts mais aussi au niveau du mode de paiement, nousimpose une grande attention aux calculs de ces rescomptes. Il y alieu dexaminer :

les particularits du dossier, le mode de calcul des intrts, le mode de perception des intrts.

Ces intrts peuvent tre percevoir ou perus davance.


- Avances en devisesLes intrts recevoir sont calculs en devises et la contrepartie en

Francs est dtermine au cours du dernier jour.

- Bons de caisse et comptes termeLes intrts peuvent tre pays davance ou pays lchance.


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ORGANISATION DES DOSSIERS

Dossier permanent juridique :

Informations gnrales sur la banque (historique, organigrammes, plaquettes...) Situation juridique (statuts, structure du capital, composition du conseil, ...) Situation fiscale Contrats caractre permanent Rapports, comptes rendus de contrles Rglementation bancaire

Dossier permanent organisation :


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Connaissance de la banque (principes comptables et mthodes dvaluation) Evaluation du risque Description des systmes comptables Evaluation du contrle interne et remarques Dtermination de la stratgie daudit Programmes de travail Informatique (documentation, contrles gnraux et particuliers, utilisation dun

package de rvision,...)

Dossier permanent inspection

Organisation du service inspection Analyse des rapports dinspection

Dossier gnral de lexercice

Mmos de synthse Etats financiers Prparation, stratgie et organisation de la mission Revue analytique Notes de runions Correspondance

Dossiers de contrle de lexercice

Subdiviss par rubriques contrlesIndexation des rubriques : fondamental pour la clart du dossier

Suivi des dossiers de crdit

Dans le dossier de lanne, on classe la liste des dossiers de crdits revus, puis la synthsesdes conclusions et provisions.

Dans le dossier permanent volutif, on classe :

un tableau , mis jour chaque anne, des dossiers revus les commentaires sur chaque dossier de crdit, rfrence (une rfrence par dossierde crdit revu) lorsquun dossier cesse dtre revu, les documents le concernant sont transfrs enarchives, (mais conservent leurs rfrences pour le cas o le dossier reviendrait).


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INDEXATION DU DOSSIER DE CONTROLE DELEXERCICE

Actif /Charges

Passif/Produits

Autres.

N.B : Dans lindexation prsente ci-dessous les rubriques de bilan et de compte de rsultat sont mlanges, maislorganisation du dossier lui-mme est dcider cas par cas.

Caisse, Institut dmission, Trsor Public, CCP Banques, organismes et tablissements financiers Charges ou produits des oprations de trsorerie etinter-bancaires Bons du Trsor, valeurs reues en pension ou achetesferme Dossiers de crdit Comptes de la clientle Bon de caisse Chques et effets lencaissement Compte de rgularisation et divers (provisions) Oprations sur titres Titres de placement Obligations mises


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Intrts sur emprunts obligataires Titres de participation et filiales Prts participatifs Certificats dinvestissement Produits des oprations diverses Autres charges dexploitation bancaire Produits du portefeuille de titres Immobilisations et frais dtablissement Oprations de change et position de change Ecart de rvaluation Rserve de rvaluation trangre Rserves Capital Report nouveau Charge de personnel Produits accessoires Impts et taxes Charges gnrales dexploitation Dotations de lexercice aux comptes damortissements Dotations ou reprises sur provisions hors exploitation Participation des salaris Impt sur les socits Hors bilan Contrles durgences Informatique Consolidation

PROGRAMME DE TRAVAIL / CAISSE Fait par Date Rf.

La caisse regroupe :Pices de monnaie (Devises du pays & devises trangres)Billets de banque (Devises du pays & devises trangres)Avoirs en orDivers (timbres, bons du trsor chus encaisser,...)

Localisation :

Dans les agences (Rserves en coffre et caisses)Au sige social (Caisse centrale)En transit ( entre les agences, entre les agences et le sigesocial, entre la banque et linstitut dmission)

Importance du contrle

Risque faible (Poste relativement peu important dans le bilan,procdures de contrle interne trs stricte)

Objectifs

Sassurer de la prise en compte de tous les comptes de caisseVrifier que les positions sont normales


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Contrles effectuer

Sassurer du bon fonctionnement des procdures de scuritet denregistrement des mouvementsExamen des sens anormaux et des suspensAnalyse par sondage des P.V darrt de caisse


1. PrambuleLargent en caisse consiste en fonds qui sont :- soit en possession du ou des caissiers (personnellement

responsables de ces sommes)- soit en coffre.Les fonds fluctuent chaque jour au gr des transactions.Dans chaque succursale, il y a de largent en caisse ou en coffre,

mais, priodiquement, les excdents sont transfrs vers le sigesocial et dposs la caisse centrale.

2. Importance du contrle de la caisseLe seul risque existant est celui de perte ou de dtournement (avec

ou sans support de fraude). Les montants en jeu sont engnral faibles par rapport aux autres postes des tats financiers

(en moyenne 2 3% du total de lactif). De plus, les oprations decaisse font lobjet habituellement de procdures de contrle trsstrictes (comptage, enregistrement, comptabilisation) tant donnla matire traite. Aussi, le risque sur ce poste peut-il treconsidr comme relativement faible sauf exceptions.

3. Programme de travail

Dcrire les localisations des lments de caisse (caisse centrale,coffre, caisse guichet, caisse agence) .

Dcrire le schma de fonctionnement de la ou des caisses.


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Faire une analyse rapide des procdures

Evaluer les systmes de scurit (cls, combinaisons,...)

Existe-t-il un contrle permettant de connatre tout moment lemontant des sommes dtenues dans la caisse centrale au sigesocial ?

Cette caisse centrale fait-elle lobjet : de comptage surprises ? de contrles sur lidentit des mouvements entre lesige et les agences ?

Eventuellement, analyser les dtournement qui ont eu lieu durant lapriode.

Dfinir et effectuer les tests essentiels pour sassurer du bonfonctionnement des procdures.


Envisager lopportunit et effectuer un ou plusieurs comptagessurprises (incluant des oprations aprs caisse )

Rapprocher la ou les feuillets de comptage des livres comptables.

Effectuer ventuellement des comptages distance des caissesagences sil y en a (demander copie des feuilles de comptage).

Evaluer la scurit des procdures relatives aux transferts de fondsinter-agences, entre le sige social et les agences, inter-bancaires,(comptages, maxima autoriss, priodicit des transferts,...)

Rapprocher les soldes de clture des comptes et sassurer delabsence de solde crditeur.

Conclusions sur le poste.

Recommandations.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / BANQUES ET ORGANISMES

FINANCIERS

Fait par Date Rf.

Regroupe :

- comptes ordinaires (nostri et lori)- prts et emprunts au jour le jour et terme- crances immobilises, douteuses, intransfrables.Contrles effectuer :

- Sassurer de lexactitude des soldes des comptes par : examen des pices justificatives circularisation des correspondants de la banque valuation des procdures de rapprochement suivies

par la banque confrontation comptabilit auxiliaire / comptabilitgnrale

- Vrifier que le traitement des suspens par la banque est correct

- Vrifier que les risques sont correctement apprhends.

I. COMPTES NOSTRI ET LORI

Analyse du risque

Pour permettre leur oprations de trsorerie, les banques disposententre elles de comptes courants :- compte Nostri : notre compte chez le correspondant- compte Vostri : compte du correspondant chez nous.

Un grand nombre doprations inities par les services spcialiss dela banque ont pour implication des mouvements de trsorerie qui

transitent par des comptes Nostri (ou Lori). Des procdures strictesdoivent donc encadrer les mouvements sur les comptes Nostri.


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Le contrle de cette section va donc au-del de la vrification desimples soldes comptables, car il doit porter sur des procdures etdes mouvements qui impliquent plusieurs services.

En particulier, loccasion des oprations de trsorerie (francs oudevises) qui ont lieu dans les diffrentes entits de la banque, si une

erreur ou une fraude intervient ou su une opration initie nest pasou mal enregistre. Le seul dernier moyen de relever lanomalie serale rapprochement par la banque de ses livres avec les relevs decomptes (Nostri) que lui adressent ses correspondants.

PROGRAMME DE TRAVAIL / BANQUES ET ORGANISMESFINANCIERS

Fait par Date Rf.

Approche

La majeure partie du travail sur cette section peut indiffremmenttre effectue lintrim ou au final.

On procdera au contrle :

- des procdures qui rgissent toutes ces oprations de trsorerie,- des rapprochements effectus par la banque,- du traitement des suspens,- de la cohrence entre comptabilit auxiliaire et comptabilitgnrale.

Une confirmation des soldes sera obtenue par circularisation desprincipaux correspondants de la banque.

A. Contrle des procdures rgissant les oprations sur les comptescourants (Nostri)

Il sagit des procdures qui pour toutes les entit de la banque fixentles circonstances, le cadre et le droulement exacts des oprations surcomptes courants qui pourraient survenir. Elles prcisent notammentlidentit des intervenants (leur poste exact) et la ou les autorisationshirarchiques qui sont obligatoires.

- vrifier lexistence de manuel des procdures ou circulaires et leurmise jour rcente.

- indiquer le nombre de compte Nostri ouverts (en francs et devises)et dcrire les services qui en grent.

- Hirarchiser les comptes Nostri selon le nombre et limportance des


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mouvements dont ils sont le support.

- Prendre connaissance auprs des inspecteurs de la banque desanomalies constates et sassurer directement auprs des services queles faiblesses signales ont t corriges depuis.

- Contrler notamment les procdures dautorisation.

- Recommandations.


Fait par Date Rf.

B. Examen des rapprochements et des suspens (intrim)

1. Evaluer la qualit des procdures de rapprochement : frquence,exactitude mathmatique, rgularit, contrles..

Vrifier, tests lappui, les procdures dapurementdes suspens Slectionner un chantillon de rapprochements. Lescritres de slection pourront tre les suivants :

importance des suspens, des sommes enrapprochement, antriorit des sommes en rapprochement, importance des mouvements sur le compte encas contraire compte sans mouvement.

Analyser ces rapprochements (pointage,...)

2. On effectuera une demande de confirmation de soldes auprs descorrespondants de la banque.

Dfinir lchantillon circulariser En cas de divergence (rponses non-Ok), investiguer

les raisons ponctuelles de ce dsaccord et leurs ventuellesorigines au plan des procdures. Evaluer limportance relative de cette circularisation(en cas de circularisation partielle) et conclure sur lesanomalies ventuelles releves.

3. Slectionner un chantillon de rapprochements parmi ceux quiprsentent des suspens anciens ou, inversement, qui prsentent dessuspens rcents et rapidement apurs.

Investiguer les causes des suspens anciens, les justifications et les tapes de leur apurement ventuel ;

comparer leur dnouement avec celui de suspens du mmetype, mais apurs rapidement.


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Sassurer que les suspens anciens ne sont pas masquspar des transferts dun compte lautre.

4. Contrles annexes

Vrifier lexistence, pour les comptes Nostriapparaissant dbiteurs, des autorisations correspondantes. rapprocher les lments de lventuelles comptabilitauxiliaire avec la comptabilit gnrale.


Fait par Date Rf.

C. Contrles au final

Ces contrles ont un triple objectif :

- les suspens sont correctement suivis et apurs- les rapprochements sont correctement tablis- les enregistrements comptables sont exacts et rguliers.

- Sassurer que les suspens les plus importants sont correctementdnous ou quils doivent ventuellement donner lieu reclassements pour la prsentation du bilan.

- Sur des rapprochements non examins lintrim, investiguer lessuspens importants.

- Contrler les agios payer facturs postrieurement par lecorrespondant.

- Comptes Lori : pour quelques correspondants, sassurer que lecalcul et lenregistrement comptable des agios sont corrects.

- Vrifier la conversion des comptes en devises.

- Recouper : les livres avec le rapprochement au 31/12/ la balance gnrale au 31/12/ avec le bilan.

II. PRETS OU EMPRUNTS AU JOUR LE JOUR ET A TERME

1. TerminologieLes prts dits en blanc sont des avances ou dcouverts en compte

dont bnficient les dbiteurs en cause et non de mobilisationsdeffets de commerce ou de papiers financiers.

De mme, les emprunts en blanc de la banque sont des avances oudes dcouverts qui lui ont t consentis sans remise effective ousous dossier deffets de commerce.



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Contrler par sondage un certain nombre doprations en consultantles pices et documents justificatifs, notamment ceux relatifs :

- l mise en place des prts consentis : change de correspondance,date effective de versement des fonds au bnficiaire ;- la dure : chance fixe, pravis ;


Fait par Date Rf.

- aux conditions financires : taux ferme ou taux rfrence ;- aux calculs et la comptabilisation des agios recevoir au terme de

lexercice ;- la qualit des bnficiaires, aux dirigeants communs entre ces

derniers et la banque, de manire dtecter ventuellement cellesdes oprations susceptibles dtre incluses dans le rapport spcialsur les conventions dans la mesure o il ne sagirait pasdoprations courantes et conclues des conditions normales.

Faire le ncessaire, par lintermdiaire de la banque, pour obtenir dela part des bnficiaires, soit en cors dexercice, soit la fin de celui-ci, confirmation sur les modalits essentielles des prts consentis :

- montant autoris ;- montant autoris ;- point de dpart ;- dure, ventuellement plan damortissement ;- taux de rmunration.

Vrifier si les chances des prts rembourss au cours de lexerciceont t ponctuellement respectes et, dans la ngative, si des intrtscomplmentaires ont t dcompts et perus des conditionsnormales lors des arrts de compte correspondants.

III. CREANCES IMMOBILISES, DOUTEUSES,INTRANSFERABLES

1. Terminologie :

Il sagit des crances de toute nature (prts en blanc, pensions ou

achats fermes) sur les intermdiaires financiers :- dont lapurement est retard, mais nom compromis ;- qui prsentent un risque de non-recouvrement ou un caractrecontentieux ou qui donnent lieu un recouvrement litigieux ;- qui ne peuvent tre rapatris, en raison de dcisions manantdautorits trangres.


Le fait que ces crances concernent exclusivement des banques,organismes et tablissements financiers ne dispense pas le rviseur

de procder toutes les investigations appropries dusage.


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Contrler :

- la situation financire des dbiteurs en cause et lvolution de celle-ci ;


Fait par Date Rf.

- lvaluation des chances de recouvrement total ou partiel ;- la valeur des paramtres susceptibles davoir t ou dtre obtenue ;- le bien-fond du maintien de ces crances dans la catgorieconsidre ;


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PROGRAMME DE TRAVAIL / COMPTES A TERME DE LACLIENTELE

Fait par Date Rf.

1. Terminologie

Par opposition aux comptes vue, les comptes terme sont ceuxdont le titulaire (personne physique ou morale) sest engag laisser la disposition du banquier une certaine somme, pendant un certaintemps (minimum un mois).Les modalits douverture, de rmunration, ainsi que les conditionsde remboursement avant lchance, doivent tre conformes aux

prescriptions lgales ou rglementaires.Les comptes crditeurs terme doivent faire lobjet, de la part duclient dposant la remise la banque, dune lettre dite de blocage ducompte.A lchance du terme, le solde du compte terme doit tre vir au

crdit du compte ordinaire du client.Comme les comptes ordinaires, les comptes crditeurs termedoivent tre subdiviss par catgorie dagents conomiques.


a. Intrim

- Contrler la procdure doctroi et de gestion des comptes terme.Les aspects suivants devront tre tudis :

modalits douverture dun compte ; conditions financires (capital, intrts, dure,...) ; procdure de comptabilisation des capitaux et desintrts ; fiscalit propre chaque contrat.

b. Final

- Procder une revue analytique des capitaux et des intrts.

- Contrler que tous les contrats affrents lexercice ont tcomptabiliss et que les contrats chus ont t reclasss en comptes

ordinaires de la clientle.

- Contrler que les capitaux ont t correctement rescompts au31/12.


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PROGRAMME DE TRAVAIL / PENSIONS Fait par Date Rf.

Dfinition

Opration demprunt (valeur donne en pension) ou de prt (valeurreue en pension).

Objectifs

contrle de position en fin dexercice contrle du rescompte des charges et produits rattachs ce

poste

Contrles effectuer

inventaire physique des effets contrle arithmtique du rescompte demande de confirmation contrles par sondage concernant :

la rgularit matrielle des effets les signatures apposes, les endos, les datesdmission et dchance les imputations comptables.

1. Pension - Achat ou vente fermeTerminologie

On dfinit une pension comme une opration demprunt (valeur

donne en pension) ou de prt (valeur reue en pension).Du fait de limportance des transactions et de la dure souvent courtede ces dernires, les effets ne sont pas matriellement remis ou livresau prteur mais mis sous dossier son nom. Ces transactions sontrputes tre traites sur le march montaire au taux dit taux dumarch montaire au JJ ou terme .Contrairement aux oprations de pension o les effets serventsimplement de garantie aux prts et emprunts, les achats ferme ouventes ferme de crances, reprsentent de vritables cessions decrances entre intermdiaires financiers et sanalysent comme desoprations descompte deffets.

Les valeurs reues en pension (ou prt contre papier) et les valeursdonnes en pension (emprunt contre papier) sont, comme les prts oules emprunts en blanc, subdiviss selon leur chance au jour le jourou terme.

PROGRAMME DE TRAVAIL / PENSIONS Fait par Date Rf.

Programme de travail


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- Inventaire physique des effets nourris par la banque (au 31/12 ouen cours dexercice).

- Contrle du bien-fond des mouvements enregistrs sur une priode donne par consultation des pices justificativescorrespondantes (bordereaux daval, bordereaux de prise

lescompte).

- Pour les pensions en cours, effectuer les contrles partir dun tatrcapitulatif comportant :

montant de la pension ; nom de la contrepartie ; chance (fixe ou pravis) ; taux des intrts, priodicit prvue pour le rglement des intrts ; date et montant du dernier rglement peru ou vers ; montant des intrts courus entre la date de la dernirechance de lexercice et celle du 31/12 (intrts courusnon chus) .

- Pour les valeurs achetes ou vendues ferme dont lchance est postrieure celle de la clture de lexercice, sassurer que lesrescomptes ont t correctement calculs et pris en compte au31/12.

- Contrler plus particulirement les oprations dont le dnouementna pas t conforme aux donnes initiales.

- Procder par sondage toutes vrifications utiles concernantnotamment :

la rgularit matrielle des effets, des bordereauxdescompte, des bordereaux davals (pensions), les signatures apposes, les endos, les datesdmission dchance ; les imputations comptables par catgorie de crdit oude papier.

PROGRAMME DE TRAVAIL / BONS DU TRESOR Fait par Date Rf.

Dfinition

Actes de crances court terme sur lEtat, les bons du trsor peuvent


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servir de garantie des emprunts contracts par la banque sur lemarch montaire. Leur achat constitue pour la banque un emploi detrsorerie.Ils peuvent tre soit pris en pension soit achets ferme.

Spcificit comptable

Les bons de trsor pris en pension sont inscrits aux comptes 149 ou159.Les bons du trsor achets ferme sont obligatoirement inscrits aucompte 18.

Contrles effectuer

Rapprochement avec relev de comte de linstitut dmission(BC)

Contrle des rcpisss ou accuss de rception des valeurs

donnes en garantie

Vrification des chances

Vrification du rescompte comptable (assiette, taux,montant)

PROGRAMME DE TRAVAIL / BONS DE CAISSE Fait par Date Rf.

Dfinition

Le bon de caisse nest pas un compte de dpt mais un titre decrance qui lon confre gnralement le caractre deffet de


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commerce.

Le bon est productif dintrts dont le taux est rglement selon lemontant et la dure.

Le bon de caisse est remboursable chance fixe (6mois minimumet 5 ans maximum).

Reprsents par des formules, les bons peuvent tre souscrits soitsous forme anonyme soit sous forme nominative.

Objectifs du contrle

- Sassurer de leur bon enregistrement

- Sassurer de la prise en compte des charges qui sy rattachent.

Contrles

- Sassurer du respect des prescriptions lgales et rglementaires lorsdes missions de bons

- Vrifier le tableau de rescompte en fin dexercice

- Vrifier les taux de prlvement fiscaux

- Vrifier la rgularit des bons de souscription

- Vrifier les mesures de scurit mises en place

PROGRAMME DE TRAVAIL / COMPTES DENCAISSEMENT Fait par Date Rf.

Dfinition des comptes dencaissement

Chques et effets tirs sur dautres banques et traits par la chambrede compensation.

Objectifs du contrle


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- Sassurer des positions en fin dexercice.

Types danomalie

- Matrielle : perte, vol, falsification

- Comptable : manipulations, transferts erron ou frauduleux

Contrles effectuer

- Sur les procdures de suivi des effets et chques

- Contrle des procdures de rapprochement

- Contrle du traitement des suspens par la banque

- Vrification de lapurement

N.B : Les travaux dintrim sont essentiels


Dtail des valeurs reues en recouvrement (chques et autres effetsen transit)

1. Les comptes de compensation du sige social et des agencesreprsentant les bordereaux de chques, les virements, etc. entreagences ou temporairement en attente ;

2. Les rglements de chambre de compensation ;3. Les comptes deffets de caisse ;4. Les obligations et coupons chus ;

5. Les comptes de remises non solds ;6. Les rglements en faveur du gouvernement et les dpts


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provisoires dans lattente de ces rglements ;7. Les comptes de chques certifis ;8. Les comptes de chques mis ;9. Les comptes de mandats mis, y compris les mandats

personnels ;10. Les comptes de chques de voyage mis ;11. Les comptes de traites mises ;

12. Les comptes de virements tlgraphiques ;13. Tous les autres comptes du mme genre portant sur les effets

en cours de rglement ou en transit.

La compensation

Les valeurs remises en compensation sont pralablement tries parnature, ventiles par banque et totalises pour tre expdies lachambre de compensation ou directement pour rglement. Lachambre de compensation est un organisme appartenant aux banqueset gre par elles. Elle dfinit les rgles relatives au paiement des

chques, au traitement des effets retourns et bien dautresoprations interbancaires. Elle reoit les chques des diffrentes

banques, en fait la compilation et procde la compensation ou aurglement.

La compensation aller

A, dont le compte est la banque B1 remet son guichet un chque(1.000 F), que B, dont la banque est B2 lui a adress. A entend queson compte soit crdit. La B1 crdite le compte de A par le dbitdun compte dencaissement pour 1.000 F. La banque B1 porte le

chque de A en chambre de compensation, dont les trois sancesquotidiennes sont en milieu de journe.

La compensation retour

C fait la mme chose propos dun chque de 1.500 F que lui aremis D dont le compte est tenu par B1. A la sance decompensation, la B1


reoit de la B2 le chque de 1.500 F avec mission de dbiter lecompte du client D par le crdit du compte encaissement pour 1.500F.

En sance de compensation

B2 et B1 procdent leur change et constatent que B1 doit 500 F la B2. Le rglement est opr par un virement de lInstitutdmission.

Dnouement de lopration

La B1 dbite le compte dencaissement pour 500 F, il se trouve ainsi


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sold par le crdit du compte B2 (en fait lInstitut dEmission).

Extensions

Le processus est exactement inverse pour les impays.Mme dmarche pour les effets, les virement et autres formes de

paiement (systme spcial pour la carte bleue).

Risque pour le rviseur

Pour le rviseur, le risque que prsentent les oprations decompensation est faible : le jeu de la compensation fait quellessautocontrlent et les banques multiplient les systmes de scurit.Le risque tient au volume trs important de chques ou deffets quetraite la banque : cest un risque derreur ou de dtournement.

- matriel par perte, vol ou fabrication dun chque ou effet remis un guichet ou en chambre de compensation,

- comptable par manipulation ou transfert dun compte lautre.

Approche de rvision

- Tester par sondage la scurit des procdures de suivi ;- Effectuer une vrification globale par rapprochement et contrle decohrence ;- Vrifier sur chantillon les enregistrements comptables ;- Analyser les suspens.


Dcrire le schma des oprations de compensation (mouvements

rels des chques et des effets) complt de celui des mouvements decomptes.

A. Contrler des oprations de compensation aller

Cas du client de la banque qui reoit dun de ses dbiteurs un chquesur une autre banque et lapporte au guichet pour faire crditer soncompte.

Choisir un chque partir des bordereaux de remise de chquesremplis au guichet et sassurer du bon fonctionnement des systmes

de scurit de la banque. pointer le chque sur tous les listings existant (le


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listing gnral compensation aller par exemple), vrifier que le compte du client a bien t crdit dumontant exact du chque, autres contrles.

Effectuer des rapprochements entre les diffrents listings-cls tablispar la banque.

rapprocher la liste des chques runis au guichet decelle des chques traits par le service compensation, rapprocher la ventilation par banque du listing gnralcompensation aller du listing remis chaque banque en

particulier, rapprocher le listing des chques rejets parlordinateur dautres documents existants (mais tenusmanuellement par exemple), autres rapprochements.

Sassurer que le montant reprsent par tous les chques remis en

compensation est gal celui des chques effectivement traits parlordinateur.

Vrifier partir dun chantillon de chques ou deffets prsents encompensation mais retourns impays par le confrre lesenregistrements comptables.

rapprocher chaque chque ou effet des picesjustificatives correspondantes, vrifier que les comptes clients correspondant ont bient dbits des montants qui avaient t crdits

auparavant. rechercher et analyser les mouvements correspondantsdans les livres de la socit.


B. Contrler des oprations de compensation retour

Cas du client de la banque qui a remis lun ses cranciers un

chque. Ce chque est alors prsent, en compensation, par lebanquier du crancier.

Choisir un chque sur le listing des chques remis en compensationtabli par le confrre et vrifier le bon fonctionnement des systmesde scurit de la banque.

pointer le chque sur tous les listings existant (lelisting gnral compensation retour par exemple), vrifier que le compte du client a bien t dbit dumontant exact du chque, autres contrles.

Effectuer des rapprochements entre les diffrents listings-cls de la


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banque. pointer le total du listing remis par le confrre avecson rcapitulatif, rapprocher le montant total des rejets sur le listingcompensation retour avec dautres documents existant, autres rapprochements.

Contrler partir dun chantillon de chques ou effets remis encompensation par le confrre mais impayables par la banque.

rapprocher chaque chque ou effet des picesjustificatives correspondantes, vrifier lannulation du dbit au compte du client.

C. Contrle des comptes de suspens

Recenser les diffrents comptes de suspens.

A lintrim, sassurer du suivi et du dnouement corrects de ces

comptes.

Dterminer un montant et un dlai au-del desquels les suspensseront systmatiquement analyss (raisons du suspens, justificationsdu dnouement sil est survenu).

Sassurer que les transferts de compte compte ne masques pas dessuspens anciens et dun caractre anormal.


Au final, vrifier la rgularit et la sincrit des comptes de suspens.

sassurer que le montant de ces comptes est bienjustifi (incidences au bilan), contrler le dnouement rel (non apparent) de cessuspens au cours de lexercice suivant, effectuer une analyse dtaille pour les montantsimportants susceptibles de remettre en cause la rgularitdes comptes (rasons du suspens, date du dnouement aucours de lexercice suivant, motifs et moyens dudnouement).

D. Contrles complmentaires la clture de lexercice

Faire certifier la feuille du receveur et du distributeur pour la sancede clture.

Faire une circularisation cette date.


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Obtenir un rcapitulatif des oprations de compensation cette date.

Examiner les mouvements des comptes principaux.

Rapprocher les soldes de ces comptes avec la balance cette date.

Autres contrles

PROGRAMME DE TRAVAIL / OPERATIONS SUR TITRES Fait par Date Rf.

Elles regroupent : prises fermes et avances sur missions en cours agents de change et arbitragistes oprations diverses

Les banques effectuent des oprations sur titres : pour leur propres compte pour le compte de la clientle

Les oprations peuvent tre en francs ou en devises, selon que lestitres concerns sont libells en francs ou en monnaie trangre.

Prises fermes et avances sur mission en cours

Dfinition

Achat par la banque de titres au prix dmission en vue de lesrevendre ses clients ou autres intermdiaires financiers.

Contrle effectuer


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Obtenir communication des protocoles daccord Vrifier que ce compte ne comprend pas de titres non placs :

soit la date dintroduction en bouse soit un mois aprs la clture de lmission pour lestitres non cots.

Oprations sur titres pour le compte de la clientle

Types doprations : achat et vente au comptant achat et vente terme perception des revenus titres autres services la clientle en matire de titres

Travail effectuer Contrler les ordres dachat et de vente de titres non excuts Rapprocher les ordres des clients, les avis doprs et les

releves des agents de change Procder des inventaires physiques des titres enconservation Pour les comptes grs, contrler les contrats de gestion Analyser les dlais et les modalits dencaissement des titreset coupons, dapurement des oprations.

PROGRAMME DE TRAVAIL / OPERATIONS SUR TITRES Fait par Date Rf.

Prises fermes et avances sur missions en cours Obtenir communication des protocoles daccord, relatifs auxengagements contracts. Vrifier que ne subsiste pas ce compte la valeur des titresnon placs, soit la date dintroduction en bourse, soit aprsexpiration du dlai dun mois aprs la clture de lmission, en cequi concerne les titres non cots.

Agents de change et arbitragistes Rapprocher de lextrait de compte la mme date des agentsde change et arbitragistes.

Oprations diverses Solde analyser ventuellement en contrlant son volutionen cours dexercice, les dlais et les modalits dencaissement destitres et coupons, dapurement des oprations, etc. Par ailleurs au service des titres et comptes grs, il y a lieudeffectuer les travaux et contrles suivants :

Service des titres Prparer un tableau de tous les ordres dachat et devente de titres non excuts et que la banque a passs ousest engage passer et de tous les ordres concernant lesoprations sur le march rglement mensuel. Contrler par sondage les autorisations de passer lesordres, les rapprochements avec les relevs des agents de


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change, le calcul des frais de bourse et des intrts, lesdossiers de correspondance, pour sassurer de lexistencedu client et de la matrialisation des oprations. Contrler ou ventuellement obtenir confirmation desordres donns aux agents de change et vrifier que lesinstructions ont bien t respectes (critures comptables,

pices justificatives, tats de rapprochement). Contrler et pointer le rpertoire bourse (parsondage) : on vrifiera avec soin les coupons,souscriptions et placements, syndicats et participations. On

procdera aux regroupements ncessaires des valeurs oudes ordres avec les comptes. Sassurer que les tats de rapprochements sontrgulirement tablis.

Comptes grs Contrler en dtail ou par sondage les pointssuivants :

contrat de gestion dossier de correspondance tout autre point important concernant la tenuedes comptes et titres.

PROGRAMME DE TRAVAIL / PORTEFEUILLE TITRES Fait par Date Rf.

Regroupent : Emprunts dEtat et des collectivits publiques Obligations de socit Actions de socit

Contrle effectuer Existence physique et proprit du titre Valorisation :

permanence de la mthode conformit avec les principes comptables et mthodesdvaluation

Classification correcte des titres placement participation

Contrle des mouvements et des rsultats sur cessions Contrle des revenus gnrs par le portefeuille Contrle de la coupure des coupons courus sur les empruntsobligataires

Approche

La tche essentielle consitera vrifier que toutes les valuations quisont faites lors des oprations dacquisition ou de cession de titres oulors des inventaires de clture sont parfaitement justifies , exactes etrespectent les principes comptables et les rgles fiscales. On

impliquera en particulier lexamen des provisions dotes, dans uneperspective comptable et fiscale.


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Il est important de sassurer de faon exhaustive ou par sondage queles titres examins ne sont pas des titres laisss en garantie, enfiducie ou en garde la banque , mais bien des titres qui luiappartiennent.

Programme de travail

Revue du contrle interne :

Est-ce que toutes les transactions concernant les valeurs sontratifies par un comit de placement et enregistres dans leregistre des procs-verbaux ? Est-ce que ladministration reoit rgulirement des rapportssur les placements montrant leur valeur, leur rendement, leurchance, etc. ? Est-ce quun registre des placements est maintenu et est-cequil indique tous les dtail ncessaires ? Est-ce que le prpos lenregistrement des transactions est

diffrent de celui qui procde au contrle physique des titres ?Les


contrles physiques sur titres ne concerneront que les titres nondmatrialiss (emprunts dEtat,...). Est-ce que le registre auxiliaire des placements est vrifirgulirement par un employ autre que le prpos cesregistres ? Est-ce que les bordereaux dentres sont compars aux pices

justificatives et initiales par un superviseur, avant lenregistrementdans les livres ? Est-ce que les titres sont sous le contrle de deux personnes ? Est-ce que les titres conservs en coffre sont vrifis

physiquement et compars avec les registres de faon rgulires ? Effectuer des tests sur lenregistrement et lencaissement desrevenus au cours de lexercice ? Obtenir une analyse des profits et pertes sur disposition devaleurs en cours dexercice et vrifier avec les pices justificativessur une base de test. Obtenir une liste dtaille des valeurs et concilier avec legrand livre gnral. Procder par surprise un dcompte physique :

contrler le coffre o sont gardes les valeurs jusqu'la fin de laudit, comparer les valeurs en mains avec les listes obtenuesen sassurant de la proprit des valeurs (enregistrement), confirmer toutes les valeurs dtenues ailleurs et entransit, concilier et rgler toutes les diffrences avant darrterle contrle du coffre.

Contrle sur les acquisitions


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Se procurer (ou retrouver par le calcul) le montant total desacquisitions de titres de participation et de placement ralises aucours de lexercice. Slectionner :

dune part, les acquisitions significatives (au regarddes activits de la banque), dautre part, des acquisitions dsignes suivant des

procds totalement alatoires. Par confrontation avec des pices justificatives internes ouexternes, procder pour chaque groupe slectionn lavrification des quantits, valeurs et dates dacquisition. Sassurer que les mthodes de valorisation des titres leurntre sont les mmes que celles de lexercice prcdent. Si cenest pas le cas, mesurer lincidence du changement de mthode. Sassurer par les vrifications directes sur lchantillonslectionn que le valorisation des titres de participation leurentre a t faite suivant les principes comptables gnralement

admis (prciser les lments constitutifs de la valeur brute).


Contrle sur les cessions

Se procurer le montant total des ventes de titres departicipation et de placement survenues au cours de lexercice etprocder divers contrles de cohrence. Slectionner :

les cessions significatives et des cessions au hasard et procder uneconfrontation avec des pices justificatives internes ouexternes afin de contrler : le prix de cession, lesquantits, la date, la sortie effective des titres (notamment

pour les transactions internes dans un groupe). Pour les titres en devises, contrle de conversion (au jour dela transaction). Sassurer que le calcul des plus ou moins values de cessionest bien conforme aux principes comptables gnralement admis.Le vrifier sur lchantillon slectionn et sassurer ensuite queleur traitement respecte bien les rgles fiscales (plus ou moins

values court ou long terme). Vrifier la reprise sur lcart de rvaluation ventuel.

Contrle de lvaluation des titres

Slectionner les principales lignes de titres (provisionnes ounon) de participation et de placement selon les cls adaptes auxactivits de la banque. Calculer la valeur actuelle des titres. Pour les titres de participation, il sagira de la valeurconomique. Pour chaque famille de titres slectionne, se procurer le

bilan de la socit mettrice.


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Calculer alors la situation nette de la socit (capital +rserves + provisions rglementes + rsultat de lexercice - fraisdtablissement). Pour les titres de placement, il sagira de la valeur probablede ngociation. Si le titre est cot en bourse, on retiendra le cousmoyen boursier du dernier mois. Pour toutes les catgories de titres, estimer le montant de

provision qui parat raisonnable, compte tenu des dprciationsventuelles apparues lors des calculs prcdents. Recenser tous les titres sur lesquels il existe un cartsignificatif entre la provision estime par FF et celle dote par la

banque. Il appartiendra au service titres de la banque dejustifier sa position et notre cabinet dapprcier si les argumentssont acceptables. Vrifier la conversion des titres libells en devises.


Vrifier que le traitement fiscal des dotations aux provisionset des reprises (plus ou moins values long terme) est correct.

Autres contrles

Vrifier le calcul des intrts et dividendes recevoir la finde lexercice. Examiner le traitement fiscal de chaque catgorie de revenus.Sassurer que les placements sont conformes aux rgles dictes

par les autorits gouvernementales telles que la banque centrale

ou autre. Sassurer du respect des textes lgaux par la banque : tableaudes filiales, mention des prises de participation. Faire un sommaire du travail accompli et faire desconclusions sur ce travail. Prsenter en les justifiant toutes les suggestions visant modifier les programmes ultrieurs.


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TABLEAU SYNOPTIQUE DES CONTROLES PAR RUBRIQUE

Rubrique Dossier permanentorganisation

Dossier de travail

ACTIF

Caisse Contrle de linventaire physique

Institutdmission,TP, CCP

Procdure derapprochement, desuivi et dapurementdes suspens

Contrle rapprochement decompte et analyse des suspens

Etablissements de crdit

Comptesordinaires

Nostri : procdure derapprochement et desuivi des suspens

Rapprochement des comptesAnalyse des suspens

Lori : procduredautorisation descomptesstructurellementdbiteurs

Circularisation des comptes,contrle des autorisations despositions dbitrices. Vrificationdes intrts dcompts.

Prts au jourle jour

Procdure doctroi et desuivi des prts

Inventaire des prts,rapprochement de linventaireavec les comptes. Dnouementet calcul des intrts(rescompte)

Comptes etprts terme

Procdure doctroi et desuivi comptable de cescomptes. Procdure decalcul du rescompte.

Rapprochement de linventaireavec la comptabilit. Sondagesur pices (avis dopr).Vrification du rescompte(rapprochement en base et

sondage sur les calculs).Existence dimpays.


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Crancesimmobiliseset douteuses

Suivi pluriannuel delinsolvabilit desdbiteurs. Procdure deprovisionnement.

Justification des comptes.Evaluation des provisionsconstitues.

Valeurs reuesen pension

Procdure de suivi despensions et calcul durescompte.

Inventaire physique despensions. Rapprochement avecles bordereaux daval. Contrledu rescompte.

Bons du trsor Inventaire physique des bons.Rescompte des bons

Certificats dedpts

Idem

Crdits la clientle

Crancescommerciales

Gestion comptable.Procdures doctroi descrdits. Gestion desdossiers. Suivipluriannuel de certainsdossiers de crdit.Politique deprovisionnement.

Rapprochement des balancesauxiliaires avec la comptabilitgnrale. Evaluation desprovisions comptabilises et desrisques non enregistrs.


Dossier de travail

Valeurs nonimputes

Procdure de suivi desimpays et delapurement de cescomptes

Apurement de ces valeursimpayes (anciennet).Rapprochement des tatsjustificatifs avec la comptabilit.

Comptesordinairesdbiteurs

Procdure de suivi etdautorisation desdcouverts. Calcul durescompte.

Contrle de la bonne applicationde la procdure dautorisationdes dcouverts ? Contrle desintrts. Evaluation des risques.

Crancesimmobiliseset douteuses

Procdure dvaluationde ces crances et desprovisions. Suivipluriannuel des risques.

Evaluation des risques et de lasuffisance des provisionsconstitues. Rapprochementcomptabilit auxiliaire avec lacomptabilit gnrale.

Chques oueffets recouvrer

Procdure de suivi etdapurement de cescomptes

Apurement de ces comptes,examen de lanciennet deschques ou effets recouvrer.

Succursales etagences Procdures derapprochement des Suivi de lanciennet et delapurement des suspens.


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comptes sige etagence.

Titres deplacement

Liste des dpositaires Contrle des quantits(rapprochement avec relevsdpositaires). Evaluation avec lescours la clture.

PASSIF

Institutdmission,T.P, CCP.

Sassurer que des comptes neprsentent pas de soldescrditeurs la banque.

Ets de crditset institutionsfinancires

Idem comptes dactif Idem comptes dactif

Emprunts aujour le jour Procduresdautorisation et desuivi de ces emprunts

Idem comptes dactif

Comptes etemprunts terme

ProcduresdautorisationProcdures de calculdu rescompte

Rapprochement tats extr-comptables / comptabilitSondage sur pices justificativesContrle rescompte (base +calcul intrts)

Valeurs

donnes enpension

Procdures de suivi de

ces pensionsCalcul du rescompte

Rapprochement tats extra-

comptables / comptabilitSondage sur pices (bordereauxdarrts ou descompte)Vrification que les valeurschues ne figurent pas dans cescomptes


Dossier de travail

Comptesordinaires

Procdure de suivi dedes pensionsSondage sur pice afinde vrifierlenregistrement desoprations

Existence litiges clients

Comptescrditeurs terme

Procdures de suivicomptableCalcul des intrts etrescompteSuivi de lchancierActualisation des

conditions doctroi deces comptes

Idem comptes prts termeSassurer du respect despaiements aux dates dchance(intrts retards)


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Comptesdpargne rgime spcial

Actualisation rguliredes conditions defonctionnement de cescomptes (montant,dlai, calculs desintrts)Procdures de gestion

administrative etcomptable

Essentiellement bas sur larevue analytique afin desassurer du respect desconditions accordes par labanque durant lexerciceSondage sur le calcul durescompte.

Rapport entreintrts paysau cours delexercice encours moyenet conditionsde la banque

Rgles dvaluation desprovisions enregistresdu fait de lengagementpris par la banque deconsentirultrieurement desprts des conditions

prfrentiellesEnregistrementvaluation des intrts,calcul du rescompte

Evaluation de la provision au31.12 sur PEL et CEL (en raisondes prts ultrieurs que labanque sera amene consentir

Autressommes dues la clientle

Procdure de suivi etdapurement de cescomptes (il sagit desommes affecter des comptes clientsreus dautres

intermdiairesfinanciers)

Sassurer de lapurement de cessommesSondage sur leur justification

Bons de caisse Procdure de suiviadministratif etcomptable de ces bonsConditions gnralesaccordes par labanqueProcdure de calcul durescompte

Rapprochement tat extra-comptable / comptabilitSondage sur picesValidation du calcul durescompte

Comptes decorrespondants exigiblesaprsencaissement

Procdures de suivi desoprations deconfirmationProcdure de suivi desrejets de compensationet inaffectation auxcomptes de la clientle

Contrle de la justification de cescomptes avec les bordereauxcomptables par correspondant,par client et par opration ensuspensVrification apurement de cescomptes

Rubrique Dossier permanent

organisation

Dossier de travail

Comptes de la Idem ci-dessus Idem ci-dessus


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clientleexigiblesaprsencaissement

Oprations surtitres

Idem actif Idem actif

Obligationsmises par labanque

Empruntsparticipatifs

Provisions

Plaquettes COB

Plaquettes COB

Suivi pluri-annuel desrisques

Contrle application des contratsVrification calcul des intrts dela priode et du rescompte

Contrle application des contratsVrification calcul des intrts dela priode et du rescompte

Crcularisation des avocatsJustification des comptes

Contrle du hors bilan

Cautions,avals, endosdonnstablissements financiers

Procdures doctroi(autorisations,montants)Gestion des dossiersProcdure de calcul descommissions reues

Sondage sur la prise en compteen hors bilan des dossiersContrle du montant devantfigurer en hors bilanContrle que les cautions levesne figurent plus en hors bilanContrle de ltat du rescompte

Cautions,aval, tatscrdit

Engagementsen faveur oudordre de laclientle

- Crditsconfirms

Cautions ,

avals etautres

Gestion administrativedes dossiers

Gestion administrativeProcdure doctroi(autorisationsmontants)Suivi pluri-annuel descrdits confirms desclients risqueEvaluation desprovisionsGestion de larmunration de cescrdits confirms

Idem cautions enfaveur tablissements

Contrle idem ci-dessus

Contrle par sondage sur dossierde la prose en compte de tousles crdits confirmsSassurer que les crditsdbloqus napparaissent plus enhors bilanValidation du calcul durescompte sur les commissionssur crdits confirms en cours

Idem cautions en faveur

tablissements de crdit


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garanties enfaveur de laclientle

de crdit


Dossier de travail

Obligationscautionnes

OPERATIONS

EN DEVISES

Oprations dechangecomptant

Oprations dechange terme

Procdure de suiviadministratif etcomptableListage des documentsexistant rpertoriantces oprations

Idem change aucomptantProcdure internepermettant dapprcierle risque de change(note spare)

Inventaire et vrification de laprose en compte exhautive encomptabilit

Contrle justificatifs par sondageVrification apurement sur dbutde lexercice subsquentSassurer de la ncessit au31/12 des dossiers en cours

cette date

Idem change comptantEvaluation du risque de changeau 31/12 (note spare)Examen du dnouement decertaines oprations etvaluation des ventuellespertes constates (Provision sincessaire au 31/12)


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56451024 audit des banques 1

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