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13 Les immobilisations corporelles

Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés

Questions de Problèmes de Sujets abordés révision Exercices compréhension Défi no no no no

Les caractéristiques des biens utilisés de façon durable 1, 2, 3 3, 6 Les immobilisations corporelles La détermination du coût initial 4, 5 4, 5, 13 2, 3, 4, 9 1 des immobilisations corporelles Les éléments de coût engagés après la date d’acquisition 6 6, 8 1, 2, 4, 9 L’amortissement des immobilisations 7 à 12, 14 2, 9 à 13 6, 7 à 9 corporelles L’effet des révisions d’estimations 13 2, 18 8, 9 La mise hors service 15 15, 16 7, 10 d’immobilisations corporelles Les dépréciations des immobilisations 14 corporelles Les sorties d’immobilisations corporelles 16 2, 5, 7, 17 4, 5, 6, 9 La comptabilité et les PME Recueil de solutions pour l’enseignant

Auteurs : Daniel McMahon, M. Sc., FCA, Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCA, CPA, FCMA, CGA et Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCA, CMA

Révision scientifique : Céline Moquin, CA

Reproduction interdite © 2010 Chenelière Éducation inc.

La comptabilité et les PME Chapitre 13 - Les immobilisations corporelles 2 / 22 Reproduction interdite © 2010 Chenelière Éducation inc.

Principales caractéristiques des travaux suggérés

Questions de révision (nos 1 à 16) Exercices 1. Terminologie comptable 2. Choix multiples 3. La classification des biens 4. Les éléments du coût 5. Les immobilisations acquises à un prix forfaitaire 6. La dépense en capital et la charge d’exploitation 7. La comptabilisation de diverses formes de sorties d’immobilisations 8. Un agrandissement 9. La détermination de la valeur comptable 10. L’amortissement 11. L’amortissement fiscal 12. L’amortissement 13. L’amortissement pour une fraction d’exercice 14. Une dépréciation 15. Les obligations liées à la mise hors service d’une immobilisation 16. La comptabilisation d’une charge de désactualisation 17. La comptabilisation de diverses formes de sorties d’immobilisations corporelles 18. Un changement de méthode d’amortissement Durée Niveau de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. Les éléments du coût des immobilisations corporelles 15 Facile 2. Les acquisitions d’immobilisations corporelles 15 Facile 3. La détermination du coût des immobilisations corporelles 20 Moyen 4. La comptabilisation d’opérations afférentes aux immobilisations corporelles 25 Facile 5. Une sortie 20 Facile 6. L’amortissement 20 Moyen 7. L’amortissement 20 Moyen 8. Une révision d’estimations 25 Facile 9. Les opérations afférentes aux immobilisations corporelles 30 Moyen 10. La constatation et la présentation au bilan d’une obligation liée à une mise

hors service 20 Moyen Défis 1. Les immobilisations corporelles fabriquées par l’entreprise 15 Difficile pour son propre compte 2. L’amortissement 25 Difficile QUESTIONS DE RÉVISION

1. Puisque l’entreprise conserve généralement ses biens utilisés de façon durable pendant une longue période, elle prend ses décisions d’investissement avec beaucoup de sérieux. Elle doit tout d’abord s’assurer que l’acquisition projetée est rentable sur le plan financier. Lorsqu’elle acquiert des biens utilisés de façon durable, l’entreprise doit les protéger contre les risques de vol, d’incendie, de vandalisme, etc. Sa gestion quotidienne doit aussi faire une place à l’entretien des biens utilisés de façon durable en vue de s’assurer qu’elle pourra utiliser ces biens selon ses besoins. Les entreprises qui possèdent plusieurs biens utilisés de façon durable tiennent parfois un grand livre auxiliaire dans lequel elles notent, sur des fiches individuelles, tous les renseignements relatifs à chaque bien.


2. Les dépenses en capital (actif) procurent des avantages économiques au cours des exercices subséquents, alors que les charges d’exploitation procurent des avantages économiques au cours de l’exercice où elles sont engagées.

3. Les immobilisations corporelles groupent toutes les immobilisations qui ont une existence à la fois

tangible et physique. C’est le cas, par exemple, des terrains, des immeubles et du matériel. Les actifs incorporels n’ont pas de substance physique. Ils représentent plutôt des droits que l’entreprise détient et qui lui permettent d’utiliser une marque de commerce, de fabriquer en exclusivité certains produits, etc.

4. On peut inclure dans le coût toutes les sommes engagées pour que le terrain soit dans l’état où il

doit se trouver pour pouvoir servir. Ainsi, le prix de base qui figure au contrat d’achat, la commission payée à l’agent immobilier, les frais juridiques engagés pour conclure l’opération et le coût des travaux connexes durables font partie du coût d’achat du terrain.

5. Le comptable doit répartir le prix payé en fonction de la juste valeur de chacune des

immobilisations acquises.

6. On peut capitaliser les éléments de coût engagés après la date d’acquisition qui augmentent le potentiel de service de l’immobilisation corporelle. Ce potentiel de service est accru lorsque la capacité de production physique ou de service estimée antérieurement est augmentée, que les frais d’exploitation y afférents sont réduits, que la durée de vie ou la durée de vie utile est prolongée ou que la qualité des extrants est améliorée.

7. La durée de vie d’une immobilisation corporelle représente la durée au cours de laquelle elle est

utilisable. La durée de vie utile correspond à la durée au cours de laquelle l’entreprise a l’intention d’utiliser une immobilisation.

8. L’obsolescence et l’insuffisance représentent deux exemples de facteurs d’ordre économique.

9. La valeur résiduelle est celle que l’entreprise prévoit obtenir à la fin de la durée de vie utile d’une immobilisation corporelle.

10. La charge d’amortissement annuelle d’une immobilisation corporelle correspond au plus élevé des

montants suivants : • le coût, moins la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie de l’immobilisation

corporelle ; • le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de l’immobilisation corporelle.

11. L’entreprise applique le taux d’amortissement à la valeur comptable du début de l’exercice.

12. L’objectif de l’amortissement comptable est de refléter, de façon systématique et rationnelle, l’amoindrissement du potentiel de service de l’immobilisation corporelle en cause. L’amortissement ne représente pas la perte réelle de valeur de l’immobilisation corporelle au fil des ans, mais simplement la répartition du coût d’origine sur la période d’utilisation.

13. Les révisions d’estimations ont pour effet de modifier la charge d’amortissement des exercices

subséquents. Le comptable ne fait donc aucune correction des charges comptabilisées au cours des exercices antérieurs.

14. Lorsque l’entreprise a opté pour une méthode d’amortissement, elle ne peut par la suite changer de

méthode, à moins que des circonstances nouvelles ne le justifient.

15. L’entreprise doit constater une obligation liée à la mise hors service d’une immobilisation corporelle durant la période au cours de laquelle l’obligation naît, c’est-à-dire au moment de l’achat ou de l’exploitation de cette immobilisation. De plus, elle doit être capable d'estimer l’obligation liée à la mise hors service de l’immobilisation de façon raisonnable.

16. L’entreprise doit présenter ses actifs à long terme non monétaires destinés à être échangés de la

même façon qu’elle présente ses actifs à long terme non monétaires détenus et utilisés.


EXERCICES E1. Terminologie comptable

a) Potentiel de service d’une immobilisation corporelle. b) Durée de vie. c) Durée de vie utile. d) Aucun. Il s’agit de l’amortissement comptable. e) Amortissement fiscal. f) Actif incorporel.

E2. Choix multiples

1. a) Aucune écriture ne doit être passée pour corriger les résultats des exercices précédents. En effet, les révisions d’estimations ne se répercutent que sur les exercices subséquents.

2. a) Assiette de l’amortissement au 1er janvier 20X1 24 000 $ Amortissement cumulé au 31 décembre 20X3 (24 000 $ × 3 ÷ 10 ans) (7 200) Assiette de l’amortissement au 1er janvier 20X4 16 800 Durée de vie restante ÷ 3 ans Amortissement de 20X4 5 600 $ 3. d) Il ne s’agit pas d’une opération non monétaire, puisque le décaissement de 24 800 $ représente

une contrepartie non négligeable. Dans un tel cas, le coût de la voiture acquise correspond au prix convenu avec le vendeur, soit 32 800 $ (contrepartie monétaire de 24 800 $ additionnée de la valeur de reprise de la voiture cédée au montant de 8 000 $).

4. d) La charge d’amortissement se calcule comme suit : 32 800 $ × 7/28 périodes 1/12 mois =

683,33 $. Calculs : N × [(N + 1) ÷ 2] = 7 × (8 ÷ 2) = 28 Période au cours de laquelle la société détenait la nouvelle voiture.

E3. La classification des biens

a) Oui. Cet immeuble est utilisé pour l’administration et le sera durant plus d’un exercice financier. Il n’est donc pas destiné à être vendu dans le cours normal des affaires.

b) Oui. L’entreprise utilise ce terrain de façon durable dans le cadre de ses activités de production. Il n’est donc pas destiné à être vendu dans le cours normal des affaires.

c) Non. L’entreprise n’utilise pas ce terrain de façon durable dans le cours normal de ses affaires. Elle le présentera plutôt à titre de placement dans son bilan.

d) Non. Les fournitures de bureau, tels le papier à en-tête, les crayons, les gommes à effacer, etc., ne sont pas destinées à être vendues car le cabinet de chirurgiens-dentistes les utilise pour son administration. Cependant, ces fournitures n’ont pas un caractère durable : il est fort probable qu’elles seront utilisées au cours du prochain cycle d’exploitation. Ainsi, elles doivent plutôt figurer parmi les éléments d’actif à court terme.

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e) Oui. Le cabinet d’experts-comptables utilise les équipements de bureau pour la prestation de services ou pour son administration. De plus, la durée de vie de ces équipements s’étend au-delà du prochain cycle d’exploitation.

f) Oui. L’entreprise utilise ces camions de façon durable pour la prestation de services. Ils ne sont donc pas destinés à être vendus dans le cours normal des affaires.

E4. Les éléments du coût

a) Oui. On capitalise le coût au compte d’immobilisation corporelle approprié. b) Oui. On capitalise les frais au compte Travaux d’aménagement plutôt qu’au compte Terrain, car la

durée des installations est limitée. c) Oui. Le coût de démolition du vieil immeuble est capitalisé au compte Terrain, puisqu’il est engagé

avant que le terrain ne puisse servir aux fins prévues (construction d’un nouvel immeuble, aménagement d’une aire de stationnement, etc.).

d) Oui. On capitalise ces coûts au compte Immeuble. e) Oui. On capitalise la taxe sur les droits de mutation au compte de l’immobilisation corporelle

appropriée. f) Oui. On répartit d’abord ces frais entre le terrain et l’immeuble. Par la suite, on capitalise chaque

composante au compte d’immobilisation corporelle approprié.

E5. Les immobilisations acquises à un prix forfaitaire

a) La passation d’une écriture dans les livres de Moulin ltée.

Terrain 34 898 Usine 330 612 Équipement de fabrication 84 490 Banque 450 000

Acquisition d’immobilisations. Calculs : [(38 000 $ ÷ 490 000 $) × 450 000 $] [(360 000 $ ÷ 490 000 $) × 450 000 $] [(92 000 $ ÷ 490 000 $) × 450 000 $]

On répartit la contrepartie totale de 450 000 $ en fonction des justes valeurs respectives des immobilisations acquises.

b) La passation d’une écriture dans les livres de Paradis ltée.

Banque 450 000 Amortissement cumulé – Usine 180 000 Amortissement cumulé – Équipement 48 000 Terrain 20 000 Usine 470 000 Équipement 130 000 Gain sur vente d’immobilisations 58 000 Vente d’immobilisations. Calcul : Produit de la vente 450 000 $ Valeur comptable Terrain (20 000) Usine (470 000 $ - 180 000 $) (290 000) Équipement (130 000 $ - 48 000 $) (82 000) Gain sur vente d’immobilisations 58 000 $


E6. La dépense en capital et la charge d’exploitation

Premièrement, si une dépense en capital est traitée par erreur comme une charge d’exploitation, on sous-évalue l’actif et le bénéfice de l’exercice en cours. Au cours des exercices subséquents, on surévalue les bénéfices du montant de la charge d’amortissement qui aurait dû être imputé à ces exercices.

Deuxièmement, si une charge d’exploitation est traitée par erreur comme une dépense en capital, et donc capitalisée, on surévalue l’actif et le bénéfice de l’exercice en cours. L’actif sera amorti au cours des exercices subséquents, ce qui aura pour conséquence de sous-évaluer les bénéfices de ces exercices.

E7. La comptabilisation de diverses formes de sorties

d’immobilisations

a) Banque 4 000 Amortissement cumulé – Équipements 35 000 Perte découlant de la vente d’immobilisations 1 000 Équipements 40 000 Vente d’équipements. Calcul : Valeur comptable (40 000 $ – 35 000 $) 5 000 $ Produit de la vente (4 000) Perte découlant de la vente d’immobilisations 1 000 $

On constate, au moment de la sortie, tout écart entre le produit de la vente et la valeur comptable. b) Amortissement cumulé – Équipements 35 000 Perte découlant de la sortie d’immobilisations 5 000 Équipements 40 000 Démolition d’équipements pour lesquels aucun montant n’a été reçu.

E8. Un agrandissement

Terrain 86 000 Assurances payées d’avance 5 000 Agrandissement d’usine 91 000 Reclassement des éléments qui ne font pas partie du coût relatif à l’agrandissement de l’usine. Calcul : Coût de base 85 000 $ Frais juridiques 1 000 Total 86 000 $

On doit cesser la capitalisation des éléments de coût le 1er juillet 20X3, date à laquelle la société a emménagé. De ce fait, on ne capitalise pas le coût de l’assurance couvrant la période subséquente au 1er juillet 20X3 dans un compte d’immobilisation.

Les éléments de coût qui demeurent inscrits au compte Agrandissement d’usine, soit 469 000 $ (560 000 $ – 91 000 $), sont les suivants :

Frais juridiques 1 200 $ Devis de construction 15 000 Coûts directs de construction 452 800 Total 469 000 $


E9. La détermination de la valeur comptable

a) Le calcul de la valeur comptable selon la méthode de l’amortissement linéaire.

Calcul basé sur la durée de vie Coût 164 000 $ Valeur de récupération (10 000) Assiette de l’amortissement 154 000 Durée de vie ÷ 5 ans Charge relative au premier exercice 30 800 $

Puisque la durée de vie est égale à la durée de vie utile, la détermination de la charge d’amortissement ne requiert pas les deux calculs expliqués à la page 559 du manuel.

Coût 164 000 $ Amortissement de 20X7 (30 800) Amortissement de 20X8 (30 800) Valeur comptable au 31 décembre 20X8 102 400 $

b) Le calcul de la valeur comptable selon la méthode de l’amortissement proportionnel à l’ordre

numérique inversé des périodes.

Calcul basé sur la durée de vie Assiette de l’amortissement (164 000 $ – 10 000 $) 154 000 $ Somme des nombres représentant la durée de vie ÷ 15 ans Nombre de périodes non écoulées × 5 ans Charge de 20X7 51 333,33 $ Calcul complémentaire : N × [(N + 1) ÷ 2] = 5 × [(5 + 1) ÷ 2] = 15


Coût 164 000,00 $ Amortissement de 20X7 (154 000 $ × 5/15) (51 333,33) Amortissement de 20X8 (154 000 $ × 4/15) (41 066,67) Valeur comptable au 31 décembre 20X8 71 600,00 $

c) Le calcul de la valeur comptable selon la méthode de l’amortissement dégressif à taux constant.

Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début 164 000 $ Taux d’amortissement × 0,40 Charge relative au premier exercice 65 600 $ Calcul complémentaire : [(100 % ÷ 5 ans) × 2]


Coût 164 000,00 $ Amortissement de 20X7 (65 600,00) Amortissement de 20X8 [(164 000 $ – 65 600 $) × 0,40] (39 360,00) Valeur comptable au 31 décembre 20X8 59 040,00 $


E10. L’amortissement

Le calcul de la charge d’amortissement.

Immeuble [(Coût – Valeur de récupération) ÷ Durée de vie] [(800 000 $ – 80 000 $) × 1/40 ans] 18 000 $ Équipements [(900 000 $ – 90 000 $) × 1/10 ans] 81 000 Total 99 000 $

La passation de l’écriture de journal.

Amortissement – Immeubles 18 000 Amortissement – Équipements 81 000 Amortissement cumulé – Immeubles 18 000 Amortissement cumulé – Équipements 81 000 Amortissement de 20X7.

E11. L’amortissement fiscal

20X6 20X7 Immeuble (800 000 $ × 5 % × 50 %) 20 000 $ [(800 000 $ – 20 000 $) × 5 %] 39 000 $ Équipements (900 000 $ × 30 % × 50 %) 135 000 [(900 000 $ – 135 000 $) × 30 %] 229 500 Total 155 000 $ 268 500 $

Lorsqu’on acquiert des immobilisations au cours d’un exercice, l’amortissement fiscal maximal se limite à 50 % du coût multiplié par le taux d’amortissement.

E12. L’amortissement

a) La méthode de l’amortissement linéaire.

Calcul basé sur la durée de vie Coût 85 000 $ Valeur de récupération 0 Assiette de l’amortissement 85 000 Durée de vie ÷ 5 ans Charge relative au premier exercice 17 000 $

Calcul basé sur la durée de vie utile Coût 85 000 $ Valeur résiduelle (1 000) Assiette de l’amortissement 84 000 Durée de vie utile ÷ 4 ans Charge relative au premier exercice 21 000 $

La charge imputée aux résultats doit correspondre au plus élevé des deux résultats ci-dessus, soit 21 000 $. Cette charge sera la même de 20X4 à 20X7.

b) La méthode de l’amortissement dégressif à taux constant.

Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début 85 000 $ Taux d’amortissement × 0,40 Charge relative au premier exercice 34 000 $ Calcul complémentaire : [(100 % ÷ 5 ans) × 2]


Calcul basé sur la durée de vie utile Valeur comptable au début 85 000 $ Taux d’amortissement × 0,50 Charge relative au premier exercice 42 500 $ Calcul complémentaire : [(100 % ÷ 4 ans) × 2] La charge imputée aux résultats de 20X4 doit correspondre à 42 500 $, c’est-à-dire au plus élevé des deux résultats ci-dessus. Voici la charge des exercices subséquents :

20X5 [(85 000 $ – 42 500 $) × 0,50] 21 250 $ 20X6 [(85 000 $ – 42 500 $ – 21 250 $) × 0,50] 10 625 $ 20X7 [(85 000 $ – 42 500 $ – 21 250 $ – 10 625 $) × 0,50] 5 312 $

c) La méthode de l’amortissement proportionnel à l’ordre numérique inversé des périodes.

Calcul basé sur la durée de vie Assiette de l’amortissement 85 000 $ Somme des nombres représentant la durée de vie ÷ 15 ans Nombre de périodes de vie non écoulées × 5 ans Charge de 20X4 28 333,33 $ Calcul complémentaire : N × [(N + 1) ÷ 2] = 5 × [(5 + 1) ÷ 2] = 15 Calcul basé sur la durée de vie utile Assiette de l’amortissement 84 000 $ Somme des nombres représentant la durée de vie utile ÷ 10 ans Nombre de périodes de vie utile non écoulées × 4 ans Charge de 20X4 33 600,00 $ Calcul complémentaire : N × [(N + 1) ÷ 2] = 4 × [(4 + 1) ÷ 2] = 10 La charge d’amortissement de 20X4 s’élève à 33 600 $, soit le résultat le plus élevé des deux calculs précédents. Voici la charge d’amortissement des exercices subséquents :

20X5 (84 000 $ × 3/10 ans) 25 200 $ 20X6 (84 000 $ × 2/10 ans) 16 800 $ 20X7 (84 000 $ × 1/10 ans) 8 400 $

E13. L’amortissement pour une fraction d’exercice

a) La méthode de l’amortissement linéaire.

Calcul basé sur la durée de vie Coût 91 500 $ Valeur de récupération 0 Assiette de l’amortissement 91 500 Durée de vie ÷ 10 ans Charge relative à un premier exercice complet 9 150 $

Calcul complémentaire : Montant de la facture 84 000 $ Frais de transport 3 420 Frais d’installation 4 080 Total 91 500 $


Calcul basé sur la durée de vie utile Coût 91 500 $ Valeur résiduelle (1 500) Assiette de l’amortissement 90 000 Durée de vie utile ÷ 7,5 ans Charge relative à un premier exercice complet 12 000 $

La charge annuelle imputée aux résultats doit correspondre au plus élevé des deux résultats

ci-dessus, soit 12 000 $. Amortissement cumulé au 31 décembre 20X5 (12 000 $ × 6/12) 6 000 $ Amortissement cumulé au 31 décembre 20X6 Solde au 31 décembre 20X5 6 000 $ Amortissement de 20X6 12 000 Solde au 31 décembre 20X6 18 000 $ b) La méthode de l’amortissement fonctionnel basé sur les heures travaillées.

Nombre réel d’heures de l’exercice

x Assiette d’amortissement Nombre prévu d’heures pour la période d’amortissement

Amortissement cumulé au 31 décembre 20X5 [(2 200 heures ÷ 90 000 heures) × 90 000 $] 2 200 $ Amortissement cumulé au 31 décembre 20X6 Solde au début 2 200 $ Amortissement de 20X6 [(6 250 heures ÷ 90 000 heures) × 90 000 $] 6 250 Solde au 31 décembre 20X6 8 450 $

Il est impossible de calculer l’amortissement en fonction de la durée de vie et de la durée de vie utile car l’énoncé ne donne pas tous les renseignements nécessaires. Il faut en conclure que la société a fait elle-même les deux calculs et n’a par conséquent fourni que les renseignements pertinents.

Lorsque l’entreprise opte pour la méthode de l’amortissement fonctionnel, elle n’a pas à tenir compte du nombre de mois au cours desquels elle a détenu l’immobilisation, car le nombre d’extrants ou d’intrants de l’exercice, ici le nombre d’heures travaillées, le fait déjà.

c) La méthode de l’amortissement dégressif à taux constant.

Amortissement cumulé au 31 décembre 20X5 (91 500 $ × 30 % × 6 ÷ 12 mois) 13 725 $

Amortissement cumulé au 31 décembre 20X6 Solde au début 13 725,00 $ Amortissement de 20X6 [(91 500,00 $ – 13 725,00 $) × 30 %] 23 332,50 Solde au 31 décembre 20X6 37 057,50 $

Il n’est pas nécessaire de faire les deux calculs expliqués à la page 560 du manuel, puisque l’énoncé précise le taux d’amortissement.


E14. Une dépréciation

Samson ltée comptabilise la dépréciation de la façon suivante :

Dépréciation d’un équipement 10 000 Équipement 10 000 Perte de valeur d’un équipement (65 000 $ – 55 000 $).

Lorsque la valeur comptable n’est pas recouvrable et qu’elle excède la juste valeur, le montant de la dépréciation à constater correspond à l’excédent de la valeur comptable sur la juste valeur.

E15. Les obligations liées à la mise hors service

d’une immobilisation

a) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter une loi. b) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter un contrat. c) Non. Une mise en service temporaire ne correspond pas au sens donné à une mise hors service

dans le chapitre 3110 du Manuel de l’ICCA et ne peut donc entraîner la constatation d’une obligation liée à la mise hors service.

d) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter un contrat. e) Oui. Il s’agit d’une obligation légale que l’entité est obligée de remplir pour respecter une loi ou un

règlement.

E16. La comptabilisation d’une charge de

désactualisation

Montant de la charge :

Valeur comptable au 31 décembre 20X4, avant régularisation 438 200 $ Taux d’actualisation approprié × 0,08 Charge de désactualisation 35 056 $

Écriture de journal requise pour constater la charge de désactualisation :

Charge de désactualisation 35 056 Obligation liée à la mise hors service 35 056 Constatation de la charge de désactualisation.

Même si l’énoncé n’en faisait pas mention, notons que l’entreprise présenterait cette charge à titre de charge d’exploitation dans l’état des résultats et non à titre de charge d’intérêts.

E17. La comptabilisation de diverses formes de

sorties d’immobilisations corporelles Au moment de l’adoption du plan de sortie, Aventure exotique ltée a reclassé les équipements détenus

à titre d’équipements destinés à la vente. Elle a constaté ceux qui étaient destinés à la vente au moindre de : 1) leur juste valeur, diminuée des frais de vente ; et 2) leur valeur comptable.

Coût 40 000 $ Amortissement cumulé (35 000) Valeur comptable, avant l’adoption du plan de vente 5 000 Juste valeur nette (4 000 $ – 350 $) (3 650) Diminution de la valeur des équipements destinés à la vente 1 350 $

Aventure exotique ltée a comptabilisé une diminution de la valeur et a inscrit le même montant au crédit du compte Équipements destinés à la vente.


a) Aventure exotique a vendu les équipements 4 000 $.

Banque 3 600 Amortissement cumulé – Équipements destinés à la vente 35 000 Perte découlant de la vente d’équipements 50 Équipements destinés à la vente 38 650 Vente d’équipements préalablement classés comme destinés à la vente. Calculs : Prix de vente 4 000 $ Frais de vente réels (400) Encaissement 3 600 $ Solde avant l’adoption du plan de sortie 40 000 $ Diminution de la valeur des équipements destinés à la vente 1 350 Solde au 31 août 20X7 38 650 $

Tel que le recommande le CNC, Aventure exotique ltée n’a constaté aucun amortissement des équipements destinés à la vente du 28 janvier 20X7 au 31 août 20X7.

Valeur comptable des équipements (40 000 $ – 1 350 $ – 35 000 $) 3 650 $

Encaissement au moment de la vente (3 600) Perte découlant de la vente d’équipements 50 $

L’entreprise constate tout écart entre le produit de la vente et la valeur comptable au moment de la vente.

b) Aventure exotique a détruit les équipements.

Amortissement cumulé – Équipements destinés à la vente 35 000 Perte découlant des sorties d’équipements destinés à la vente 3 650 Équipements destinés à la vente 38 650 Destruction d’équipements destinés à la vente pour lesquels la société n’a reçu aucune somme.

E18. Un changement de méthode d’amortissement

Coût 150 000 $ Valeur de récupération 0 Amortissement cumulé au 1er janvier 20X7 (120 000) Assiette de l’amortissement au 1er janvier 20X7 30 000 Durée de vie restante ÷ 2 ans Amortissement de 20X7 15 000 $ Calcul : N × [(N + 1) ÷ 2] = 5 × (6 ÷ 2) = 15 Charge d’amortissement 20X4 (150 000 $ × 5/15) 50 000 $ 20X5 (150 000 $ × 4/15) 40 000 20X6 (150 000 $ × 3/15) 30 000 Total 120 000 $


PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION

P1. Les éléments du coût des immobilisations corporelles (15 minutes – facile)

1. Oui. On capitalise le coût de démolition de 30 000 $ au compte Terrain, puisqu’il est préalable à l’utilisation prévue du terrain, soit la construction d’un nouvel immeuble.

2. Oui. L’installation d’un nouveau moteur augmente le potentiel de capacité de livraison. En effet, ces travaux prolongent la durée de vie du camion. C’est pourquoi la capitalisation du coût du moteur est acceptable.

3. Non. On ne doit pas capitaliser le coût des travaux de peinture, car de tels travaux n’accroissent pas le potentiel de service de l’usine. Ils s’inscrivent dans le programme d’entretien normal et, de ce fait, on impute leur coût aux résultats de l’exercice en cours.

4. Oui. On capitalise les frais juridiques de 6 300 $ au compte Immeuble, parce qu’ils sont liés à l’acquisition et que l’entreprise les engage avant que l’immeuble ne soit prêt à utiliser.

P2. Les acquisitions d’immobilisations corporelles (15 minutes – facile)

Coût total de l’immeuble acquis en 20X1 Prix de base convenu 600 000 $ Frais des actes notariés et frais d’enregistrement 15 000 Taxes foncières 9 000 Assurances 1 800 Rénovations 18 000 Lavage de la toiture de verre 1 200 Total 645 000 $

On capitalise le coût du lavage de la toiture de verre parce que l’entreprise a engagé ce montant avant de pouvoir utiliser l’immeuble. Si de tels travaux devaient être faits de nouveau après le début de l’utilisation de l’immeuble, le coût en serait imputé aux résultats de l’exercice en cours car on pourrait alors difficilement soutenir que le potentiel de service de l’immeuble est touché par le lavage de la toiture.

Calculs : Taxes foncières relatives à la période de construction (1er mai au 31 juillet) [(24 000 $ × 3 ÷ 8 mois)

ou (36 000 $ × 3/12)] Assurances relatives à la période de construction (1er mai au 31 juillet) (4 800 $ × 3 ÷ 8 mois)

P3. La détermination du coût des

immobilisations corporelles (20 minutes – moyen)

25 juillet 20X1 CTI à recouvrer 2 460,00 RTI à recouvrer 3 874,50 Formation des employés 1 500,00 Équipements 51 537,00 Banque 59 371,50 Acquisition d’équipements. Calculs et explications : La TPS et la TVQ ne font pas partie du coût de l’immobilisation

parce qu’elles sont remboursables. On ne capitalise pas les frais de formation car l’entreprise ne

contrôle pas les avantages économiques qui pourraient en découler. Prix de base 49 200,00 $ Transport 537,00 Installation 1 800,00 Total 51 537,00 $


Banque 4 500,00 Amortissement cumulé – Équipements 21 600,00 Équipements 24 000,00 Gain sur vente d’immobilisations 2 100,00 Vente d’équipements. Calculs : (4 800 $ – 300 $) Produit de la vente 4 800,00 $ Frais de vente (300,00) Valeur comptable (24 000 $ – 21 600 $) (2 400,00) Gain sur vente d’immobilisations 2 100,00 $

P4. La comptabilisation d’opérations afférentes

aux immobilisations corporelles (25 minutes – facile)

2 janvier 20X2 Matériel roulant 15 000,00 CTI à recouvrer 750,00 RTI à recouvrer 1 181,25 Billet à payer 16 931,25 Acquisition d’un camion financée au moyen d’un billet remboursable en 5 versements de 4 274 $. Calculs : (15 000 $ × 5 %) [(15 000 $ + 750 $) × 7,5 %]

L’écart de 4 438,75 $ entre le solde du compte Billet à payer (16 931,25 $) et le montant de 21 370,00 $ (4 274,00 $ × 5) représente les frais financiers que l’entreprise comptabilisera dans les résultats lorsqu’elle effectuera ses paiements annuels pour le billet.

1er février 20X2 Amortissement cumulé – Matériel roulant 1 790,00 Banque 5 000,00 Perte découlant de la vente d’immobilisations 1 210,00 Matériel roulant 8 000,00 Vente d’une automobile. Calcul : Valeur comptable (8 000,00 $ – 1 790,00 $) 6 210,00 $ Produit de la vente (5 000,00) Perte découlant de la vente d’immobilisations 1 210,00 $ 28 février 20X2 Placements – Terrain 10 000,00 CTI à recouvrer 500,00 RTI à recouvrer 787,50 Banque 11 287,50 Acquisition d’un terrain à des fins de spéculation. Calculs : (10 000 $ × 5 %) [(10 000 $ + 500 $) × 7,5 %]

Puisque l’entreprise n’a pas acheté le terrain dans le but de l’utiliser dans le cours normal de ses affaires, le terrain constitue un placement.

1er mars 20X2 Équipements 2 214,84 CTI à recouvrer 110,74 RTI à recouvrer 174,42 Banque 2 500,00 Acquisition d’un micro-ordinateur.


Calculs : (2 500,00 $ ÷ 1,12875) ou (2 500,00 $ ÷ 1,075 ÷ 1,05) (2 214,84 $ × 5 %) [(2 214,84 $ + 110,74 $) × 7,5 %] 30 avril 20X2 Fournitures de bureau 2 000,00 CTI à recouvrer 100,00 RTI à recouvrer 157,50 Banque 2 257,50 Acquisition de fournitures de bureau. Calculs : (2 000,00 $ × 5 %) [(2 000 $ + 100 $) × 7,5 %]

On imputera la charge aux résultats à mesure que l’entreprise utilisera les fournitures dans le cours normal de ses affaires.

1er août 20X2 Bâtiment 45 000,00 CTI à recouvrer 2 250,00 RTI à recouvrer 3 543,75 Banque 50 793,75 Réparations majeures apportées à l’immeuble. Calculs : (45 000,00 $ × 5 %) [(45 000 $ + 2 250 $) × 7,5 %]

On capitalise le coût de ces réparations parce qu’elles accroissent le potentiel de service en prolongeant la durée de vie de l’immeuble.

31 octobre 20X2 Assurances payées d’avance 10 000,00 RTI à recouvrer 900,00 Banque 10 900,00 Assurances de l’immeuble et des équipements. Calcul : (10 000 $ × 9 %)

On imputera la charge aux résultats durant toute la durée du contrat d’assurance.

P5. Une sortie (20 minutes – facile)

1. Présentation au bilan Un incendie ayant détruit l’usine n° 1, la section Immobilisations corporelles présentera le coût et

l’amortissement cumulé afférents aux usines n° 2 et n° 3 ainsi que les méthodes d’amortissement, y compris la période ou le taux d’amortissement.

2. Présentation à l’état des résultats Puisque la société ne possède plus l’usine n° 1 à la date de clôture de l’exercice, le fisc n’accepte

aucune déduction afférente à l’amortissement de cette usine. De plus, étant donné que l’amortissement comptable de Super engins inc. correspond à l’amortissement fiscal, on n’imputera aucune charge d’amortissement relative à l’usine n° 1 aux résultats. On présente l’amortissement relatif aux usines n° 2 et n° 3 à titre de charge de l’exercice.

L’état des résultats doit aussi comprendre le gain ou la perte découlant de la sortie de l’usine n° 1, calculé de la façon suivante :

Produit de la sortie (indemnité d’assurance) 800 000 $ Valeur comptable (800 000 $ – 574 056 $) (225 944) Gain sur sortie d’immobilisation 574 056 $

3. Note aux états financiers Il serait approprié de décrire l’engagement contractuel afférent à la reconstruction de l’usine.


P6. L’amortissement (20 minutes – moyen) Conformément à la pratique comptable propre au secteur d’activité de Minou ltée, la société ne

comptabilise pas d’amortissement au cours de l’année de l’acquisition, alors qu’elle comptabilise l’amortissement d’un exercice complet au cours de l’exercice de la sortie.

5 mai 20X6 1. Amortissement – Équipements 2 275 Amortissement cumulé – Machine A 2 275 Amortissement de 20X6 se rapportant à la machine A. Calcul : Coût 30 000 $ Valeur de récupération (valeur résiduelle) (4 975) Assiette de l’amortissement 25 025 Somme des nombres représentant la durée de vie et

la durée de vie utile {10 × [(10 + 1)/2]} ÷ 55 Nombre de périodes de vie non écoulées × 5 Amortissement 2 275 $ Amortissement cumulé – Machine A 20 475 Gain sur vente d’immobilisations 12 975 Machine A 7 500 Correction relative à la comptabilisation de la vente de la machine A. Calculs : Amortissement de 20X1 [(25 025 $ ÷ 55) × 10] 4 550 $ Amortissement de 20X2 [(25 025 $ ÷ 55) × 9] 4 095 Amortissement de 20X3 [(25 025 $ ÷ 55) × 8] 3 640 Amortissement de 20X4 [(25 025 $ ÷ 55) × 7] 3 185 Amortissement de 20X5 [(25 025 $ ÷ 55) × 6] 2 730 Amortissement de 20X6 [(25 025 $ ÷ 55) × 5] 2 275 Amortissement cumulé au 5 mai 20X6 20 475 $

Produit de la vente 22 500 $ Valeur comptable (30 000 $ – 20 475 $) (9 525) Gain sur vente d’immobilisations 12 975 $

Coût 30 000 $ Montant déjà crédité au compte par le

responsable de la tenue des livres (22 500) Correction requise 7 500 $ 31 décembre 20X6 2. Amortissement – Équipements 5 400 Amortissement cumulé – Machine B 5 400 Amortissement de la machine B de 20X6. Calcul : Coût 30 000 $ Valeur de récupération (valeur résiduelle) (3 000) Assiette de l’amortissement 27 000 Nombre réel d’heures de l’exercice × 3 000 Nombre prévu d’heures pour la période

d’amortissement ÷ 15 000 Charge de 20X6 5 400 $


3. Amortissement – Équipements 5 600 Amortissement cumulé – Machine C 5 600 Amortissement de la machine C de 20X6. Calcul : Coût 60 000 $ Valeur de récupération (valeur résiduelle) (4 000) Assiette de l’amortissement 56 000 Durée de vie (durée de vie utile) ÷ 10 ans Amortissement de 20X6 5 600 $ 4. Amortissement – Équipements 16 000 Amortissement cumulé – Machine D 16 000 Amortissement de la machine D de 20X6.

Calcul : Charge de 20X5 (calcul préalable à celui de la charge de 20X6) Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début 100 000 $ Taux d’amortissement × 0,05 Charge relative au premier exercice 5 000 $ Explication : [(100 % ÷ 40 ans) × 2] Calcul basé sur la durée de vie utile Valeur comptable au début 100 000 $ Taux d’amortissement × 0,20 Charge relative au premier exercice 20 000 $ Explication : [(100 % ÷ 10 ans) × 2]

La charge imputée aux résultats de 20X5 correspond au plus élevé des deux montants précédents, soit 20 000 $.

Charge de 20X6 On calcule la charge de 20X6 en fonction de la durée de

vie utile : Valeur comptable au début [(100 000 $ – 20 000 $) × 0,20] 16 000 $

P7. L’amortissement (20 minutes – moyen)

20X0 20X1 20X2 Méthode de l’amortissement linéaire 36 800 $ 36 800 $ 36 800 $ Méthode de l’amortissement dégressif à taux constant 80 000 64 000 51 200 Méthode de l’amortissement fonctionnel 52 571 49 067 45 562

Calculs : Méthode de l’amortissement linéaire

Calcul basé sur la durée de vie Coût 400 000 $ Valeur de récupération 0 Assiette de l’amortissement 400 000 Durée de vie ÷ 15 ans Charge relative au premier exercice 26 667 $



La charge imputée aux résultats correspond au plus élevé des deux résultats mentionnés plus haut, soit 36 800 $. Cette charge demeure constante durant les exercices 20X1 et 20X2.

Méthode de l’amortissement dégressif à taux constant

Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début 400 000 $ Taux d’amortissement × 0,1333 Charge relative au premier exercice 53 320 $ Explication : [(100 % ÷ 15 ans) × 2]

Calcul basé sur la durée de vie utile Valeur comptable au début 400 000 $ Taux d’amortissement × 0,20 Charge relative au premier exercice 80 000 $ Explication : [(100 % ÷ 10 ans) × 2]

La charge imputée aux résultats de 20X0 correspond au plus élevé des deux résultats présentés ci-dessus, soit 80 000 $. Voici la charge des exercices subséquents : 20X1 [(400 000 $ – 80 000 $) × 0,20] 64 000 $ 20X2 [(400 000 $ – 80 000 $ – 64 000 $) × 0,20] 51 200 $

Méthode de l’amortissement fonctionnel Basé sur la durée de vie Coût 400 000 $ Valeur de récupération 0 Assiette de l’amortissement 400 000 Nombre de balles fabriquées au cours de l’exercice × 24 000

Nombre prévu de balles pour la durée de vie * ÷ 192 000 Charge relative au premier exercice 50 000 $

Basé sur la durée de vie utile Coût 400 000 $ Valeur résiduelle (32 000) Assiette de l’amortissement 368 000 Nombre de balles fabriquées au cours de l’exercice × 24 000

Nombre prévu de balles pour la durée de vie utile * ÷ 168 000 Charge relative au premier exercice 52 571 $ On retient la charge la plus élevée des deux résultats précédents, soit celle qui est basée sur la

durée de vie utile. En 20X1 et 20X2, cette charge s’élève respectivement à 49 067 $ [368 000 $ × (22 400 balles ÷ 168 000 balles)] et à 45 562 $ [368 000 $ × (20 800 balles ÷ 168 000 balles)].


* Exercice Nombre de balles 20X0 24 000 20X1 22 400 20X2 20 800 20X3 19 200 20X4 17 600 20X5 16 000 20X6 14 400 20X7 12 800 20X8 11 200 20X9 9 600 Total au terme de la durée de vie utile 168 000 20Y0 8 000 20Y1 6 400 20Y2 4 800 20Y3 3 200 20Y4 1 600 Total au terme de la durée de vie 192 000

P8. Une révision d’estimations (25 minutes – facile)

a) Le calcul de l’amortissement annuel.

Calcul basé sur la durée de vie Coût 200 000 $ Valeur de récupération (2 500) Assiette de l’amortissement 197 500 Durée de vie ÷ 15 ans Charge relative au premier exercice 13 167 $


La charge imputée aux résultats doit correspondre au plus élevé des deux résultats précédents, soit 13 167 $.

b) Le calcul de la valeur comptable à la fin de la cinquième année.

Coût 200 000 $ Amortissement cumulé (13 167 $ × 5 ans) (65 835) Valeur comptable 134 165 $ c) Le calcul de l’amortissement de la sixième année.

Calcul basé sur la durée de vie Valeur comptable au début 134 165 $ Valeur de récupération (2 500) Assiette de l’amortissement 131 665 Durée de vie restante ÷ 10 ans Charge relative au sixième exercice 13 167 $


Calcul basé sur la durée de vie utile Valeur comptable au début 134 165 $ Valeur résiduelle (100 000) Assiette de l’amortissement 34 165 Durée de vie utile restante ÷ 1 an Charge relative au sixième exercice 34 165 $

La charge imputée aux résultats doit correspondre au plus élevé des deux résultats présentés ci-dessus, soit 34 165 $.

Au moment de la révision d’estimations, l’entreprise doit calculer l’amortissement annuel sur la base de la durée de vie et sur celle de la durée de vie utile et retenir le plus élevé des deux montants obtenus.

P9. Les opérations afférentes aux immobilisations

corporelles (30 minutes – moyen)

a) Équipement 120 000 Banque 120 000 Acquisition d’une machine. b) Amortissement – Équipement 12 000 Amortissement cumulé - Équipement 12 000 Charge de 20X0 (120 000 $ × 1/10 ans). c) Équipement 5 600 Banque (ou compte de passif) 5 600 Amélioration apportée à une machine. d) Amortissement – Équipement 12 800 Amortissement cumulé – Équipement 12 800 Charge de 20X4.

Calcul : Coût (120 000 $ + 5 600 $) 125 600 $ Amortissement cumulé au 2 janvier 20X3 (12 000 $ × 3 ans) (36 000) Valeur comptable au 2 janvier 20X3 89 600 Durée de vie restante ÷ 7 ans Amortissement 12 800 $

e) Équipement 36 000 Banque (ou compte de passif) 36 000 Amélioration apportée à une machine. f) Amortissement – Équipement 12 400 Amortissement cumulé – Équipement 12 400 Charge de 20X7.

Calcul : Valeur comptable au 2 janvier 20X3 89 600 $ Amortissement de 20X3 à 20X6 (12 800 $ × 4 ans) (51 200) Amélioration apportée en janvier 20X7 36 000 Valeur comptable au début de 20X7 74 400 Durée de vie restante (révisée) ÷ 6 ans Amortissement 12 400 $

g) Banque 40 000 Amortissement cumulé – Équipement 105 800 Perte découlant de la sortie d’immobilisations 15 800 Équipement 161 600 Destruction de l’équipement à la suite d’un incendie.


Calculs : 20X0 à 20X2 (12 000 $ × 3 ans) 36 000 $ 20X3 à 20X6 (12 800 $ × 4 ans) 51 200 20X7 [voir f) ci-dessus] 12 400 20X8 (12 400 $ × 6/12 mois) 6 200 Total 105 800 $ (120 000 $ + 5 600 $ + 36 000 $) Valeur comptable (161 600 $ – 105 800 $) 55 800 $ Produit de la sortie (40 000) Perte découlant de la sortie d’immobilisation 15 800 $

Cette écriture a été précédée de celle-ci :

Amortissement – Équipement 6 200 Amortissement cumulé – Équipement 6 200 Charge des 6 premiers mois (74 400 $ ÷ 6 ans × 6/12 mois).

P10. La constatation et la présentation au bilan

d’une obligation liée à une mise hors service (20 minutes — moyen)

a) Évolution de la valeur comptable de l’obligation liée à la mise hors service, actualisée à 15 %.

Solde Augmentation Nouvelle Solde de d’ouverture due à la tranche clôture An de l’obligation désactualisation de l’obligation de l’obligation

20X4 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 20X5 0 0 0 0 20X6 0 0 25 000 25 000 20X7 25 000 3 750 25 000 53 750

b) Écritures de journal requises dans les livres de Nettoit tout ltée.

31 décembre 20X4 Équipement 900 000 Banque 900 000 Acquisition d’équipement d’exploitation forestière d’une durée de vie de 20 ans.

Le 31 décembre 20X4, Nettoit tout ltée ne doit pas constater d’obligation liée à la mise hors service car elle n’a aucune obligation légale de reboiser la concession forestière. En effet, ce n’est pas le fait de détenir la concession forestière qui pourrait donner naissance à l’obligation de reboiser, mais bien la coupe d’arbres. De plus, le gouvernement n’a pas encore adopté la loi en vertu de laquelle la société pourrait être tenue d’engager des coûts futurs pour reboiser les terres exploitées.

31 décembre 20X5 Amortissement – Équipement 45 000 Amortissement cumulé – Équipement 45 000 Imputation de la charge annuelle (900 000 $ ÷ 20 ans).

En 20X5, Nettoit tout ltée ne constate pas de charge liée au reboisement car la loi ne s’applique qu’aux coupes de bois faites à compter du 1er janvier 20X6. Rappelons que ce n’est pas le fait de détenir la concession forestière qui donne naissance à l’obligation de reboiser, mais bien la coupe d’arbres. Or, l’énoncé précise que la loi ne s’appliquera qu’aux coupes faites à compter du 1er janvier 20X6.

31 décembre 20X6 Amortissement – Équipement 45 000 Amortissement cumulé – équipement 45 000 Imputation de la charge annuelle (900 000 $ ÷ 20 ans).


Équipement 25 000 Obligation liée au reboisement 25 000 Prise en charge de la tranche annuelle de l’obligation liée au reboisement.

En 20X7, la charge d’amortissement sera plus élevée que celles des périodes 20X4 à 20X6 car il faudra amortir les coûts de 25 000 $ capitalisés à l’actif.

DÉFIS D1. Les immobilisations corporelles fabriquées par l’entreprise pour son propre compte (15 minutes – difficile)

a) Le coût des immobilisations fabriquées par l’entreprise pour son propre compte inclut tous les frais directs de construction, de développement ou de mise en valeur (honoraires de l’architecte, permis de construire, coût d’excavation, etc.) ainsi que les frais généraux qui se rattachent directement à la construction.

b) 1. Les frais généraux directement occasionnés par la construction seront capitalisés au coût de la

construction. 2. Les frais généraux qui ne peuvent être rattachés directement à la construction ne doivent pas

être capitalisés au coût d’une immobilisation corporelle fabriquée par une entreprise. D2. L’amortissement (25 minutes – difficile)

C’est le point de vue du dirigeant B qui est le plus réaliste et qui devrait être adopté. Toutefois, il faudrait y apporter les modifications suivantes : • Même s’il est vrai que les terrains ne doivent pas être amortis, les raisons invoquées par le dirigeant

B ne sont pas fondées. Les terrains sont utilisés pour générer des produits. Cependant, ils ne se détériorent pas en fonction de l’utilisation ou du passage du temps.

• L’amortissement sur la durée de vie des immeubles et des équipements peut être conforme aux PCGR (voir le deuxième point suivant).

• L’amortissement du matériel roulant sur trois ans est acceptable à la condition que Bégin inc. remplace effectivement son matériel roulant au terme de cette période (compte tenu du point suivant).

• Pour toutes les immobilisations corporelles amortissables, le montant d’amortissement imputé en charges correspond au plus élevé des montants suivants : 1) le coût, diminué de la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie ; 2) le coût, diminué de la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile.

Le point de vue du dirigeant A n’est pas conforme aux PCGR pour les raisons suivantes : • L’augmentation de la valeur des terrains ne peut être constatée en contrepartie de l’amortissement

des immeubles. Selon les PCGR, les augmentations de valeur ne sont constatées que lorsqu’elles sont matérialisées, c’est-à-dire au moment de la cession.

• L’imputation en charges du coût des immeubles, des équipements et du matériel roulant pendant l’année de l’acquisition ne permet pas de garantir que les immobilisations corporelles seront achetées si les bénéfices sont suffisants. Ce critère n’a pas beaucoup de valeur en matière de politique d’investissement. De plus, cette méthode ne permet pas de refléter, de façon logique et systématique, l’amoindrissement du potentiel de service des immobilisations corporelles.

Le point de vue du dirigeant C n’est pas acceptable. Les raisons qui démontrent qu’il n’est pas approprié d’amortir les terrains ont été expliquées précédemment (voir le commentaire portant sur le point de vue du dirigeant B). La méthode de l’amortissement dégressif à taux constant n’est pas la seule méthode acceptable pour amortir le coût des immeubles, des équipements et du matériel roulant. Le choix d’une méthode d’amortissement doit avant tout reposer sur l’amoindrissement du potentiel de service des immobilisations corporelles découlant de leur utilisation.

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