· mayotte délibération pnmm 2015 12 ... le conseil général de mayotte mis à la consultation...

8

Upload: doanlien

Post on 12-Sep-2018

265 views

Category:

Documents

0 download

Report

Download

Embed Size (px):

TRANSCRIPT

Page 1: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 2: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 3: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 4: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 5: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 6: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 7: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Page 8: · Mayotte Délibération PNMM 2015 12 ... le Conseil Général de Mayotte mis à la consultation du public et reçu pour avis au Parc naturel marin

Mayotte Le nouveau département Français Mayotte: nouveau département polygame et musulman à 95%

Article 28 de la LFR 2010 du 29 décembre 2010 - … · janvier 2014 à Mayotte. ... La part départementale de la taxe d'aménagement est instituée par délibération du conseil

Histoire de Mayotte

Logo Mayotte CG 375 Km². MAYOTTE Collectivité Départementale française Pays Territoire dOutre-Mer

risques d’inondation 2011 - MAYOTTE

Mayotte mayotte

BOPE n°2018-8 du 26 janvier 2018 - bo-pole-emploi.org · Délibération n° 2018-01 ... Création d’une instance paritaire à Mayotte et modification du ... Le directeur général

ETATS GENERAUX DE L’OUTRE-MER A MAYOTTE …archives.etatsgenerauxdeloutremer.fr/sites/default/files/Mayotte... · A Mayotte, le Président du Conseil général, notamment en raison

Délibération CADI

STRATÉGIE BIODIVERSITÉ - ACCUEIL - UICN Franceuicn-france.fr/wp-content/uploads/2016/09/Strategie_Bio... · 2016-09-19 · Naturel Marin de Mayotte, Conservatoire du Littoral, CBNM,

RAPPORTATB R union-mayotte 2010 - felin.re · ARLIN Réunion Mayotte / Rapport ATB– données 2010 5 Synthèse des résultats 2010 Réunion Mayotte Données générales DDJ/1000JH

PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF AU DEPARTEMENT DE MAYOTTE ... · LE CONSEIL GÉNÉRAL ... à la délibération du conseil général, ... collectivité départementale de Mayotte qui

Rapport de visite Maison d’arrêt de Majicavo (Mayotte) · - le code de l’action sociale et des familles est applicable ; par délibération - n°116 ... le Conseil Général

Conseil Général de Mayotte - amorce.asso.fr · 27 juillet 2005: délibération n° 94/2005/CG relative à la prise en charge par le CG de ... Conseil général de Mayotte – Élaboration

AIDE REGIONALE A LA MOBILITE DES … · VU Le Code général des collectivités ... VU La délibération du Conseil Régional n° CR 10-10 du 16 avril 2010 ... Mayotte, Saint-Martin,

STRATÉGIE BIODIVERSITÉ - UICN France · Mayotte possède un patrimoine naturel d’exception, terrestre comme marin. Si le milieu marin dispose depuis 2010 d’un Parc naturel marin,

La chambre hyperbare - Mayotte Tourisme€¦ · 5 Guide de la plongée Mayotte. Le parc naturel Marin de Mayo ! e Cr en 2010, il est le premier parc naturel marin dÕoutre-mer. Le

Point épidémiologique régional Mayotte

Programme Opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 Mayotte€¦ · Programme opérationnel 2014-2020 Mayotte 2014 2.3 AXE PRIORITAIRE 3 - Développer l’engagement de Mayotte en faveur

Lutte antipaludique à Mayotte

Recueil des Actes Administratifs de ... - mayotte… · de la Communauté de communes du Nord de Mayotte Vu la délibération du conseil municipal de Bandraboua no 72 du 20 décembre

Présentation de la réforme de la fiscalité de … · Il entrera en vigueur le 1er mars 2012 et le 1er janvier 2014 à Mayotte. Les collectivités territoriales ... par délibération

KM 454e-20170216144749 - Autun...DECISION : Le Conseil Municipal, après délibération, par 31 voix pour et 1 abstention, MARIN . ... Franche-Comté, au Président de la CCM, au Directeur

PLAN LOCAL D'URBANISME - bandrele.yt · PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal n° du Mai 2011 Commune de Bandrélé . Commune de ... au Conseil Général de Mayotte,

Naissance du volcan sous-marin de Mayotte : la plus grande

LA LEPRE A MAYOTTE

TEXTES ADOPTES CONSEIL D’ADMINISTRATION … · subvention exceptionnelle pour l’emploi formation à Mayotte ... Délibération n° 2012-33 Conseil d ... Sur le rapport du directeur

sdis976.frsdis976.fr/wa_files/D_C3_A9lib-Num-4-D_C3_A9l_C3_A9gation-de-com… · qualité de Président du Conseil Général de Mayotte , La délibération n0898/2012/CG du 4

Mayotte, la belle inconnue

Grande enquête Baromètre des déchets© de Mayotte annuelle ... · Baromètre des déchets© de Mayotte Insidens Grande enquête annuelle ... habitants de Mayotte sur la gestion

PROJET DE LOI - senat.fr · délibération annuelle, le conseil municipal peut mettre à disposition de ... conseil général » sont remplacés par les ... à La Réunion et à Mayotte,

DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE GÉNÉRAL … · Mayotte, sont applicables à ... sur présentation d’un état de frais et après délibération du conseil général. S’agissant

PREFET DE MAYOTTE - migrantsoutremer.org