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Le magazine numérique du Snal

magazine

Qu’est-ce que le Snal ?Créé en 1980, le Syndicat

National des Aménageurs Lotisseurs

(SNAL) est la seule organisation pro-

fessionnelle représentant les entreprises

privées d’aménagement et de lotissement.

Il regroupe plus de 300 sociétés, soit 80 %

de la profession, qui contribuent chaque

année à la production de plus de 25 000

logements. À ce titre, il est le partenaire

incontournable de tous les interve-

nants à l’acte de bâtir.

Sommaire > Actualités > Les actions du Snal > Événement

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Le mot du président

Novembre 2012 - N°08 // En partenariat avec Cimbéton et le Crédit Mutuel

Entre le projet de loi de fi nances

pour 2013, la loi “mobilisation du

foncier public et renforcement

des obligations de production

du logement social”, la future loi

“logement et urbanisme” que la

ministre de l’Égalité des terri-

toires et du Logement souhaite

présenter au Parlement au printemps 2013, l’activité

pour notre profession aura rarement été aussi intense.

Il faut résoudre la quadrature du cercle : s’approcher

le plus possible de l’objectif des 500 000 logements

par an fi xé par le président de la République, tout en

respectant un défi cit budgétaire à 3 %, relancer la

politique du logement, tout en maîtrisant la dépense

publique et en limitant l’impact des niches fi scales.

Si l’on veut essayer de concilier tous ces objectifs, on

arrive très vite à la conclusion qu’il s’agit d’une mission

impossible. En revanche, si l’on travaille sur chacun d’eux,

nous pensons qu’il est possible de faire bouger les

choses. C’est la politique que le Snal a décidé de mettre

en œuvre en commençant par une très large concerta-

tion avec le Gouvernement et les élus parlementaires.

Le calendrier de cette rentrée a été et reste très chargé.

Nous restons persuadés que l’expertise que nous appor-

tons aux décideurs politiques sera au moins pour partie

entendue. Nous n’aurons pas gain de cause sur la totalité

de nos propositions mais nous constatons que certains

des messages que nous avons fait passer devraient être

traduits d’une manière législative ou réglementaire.

Soyez convaincus de notre volonté de tout mettre en

œuvre pour faire du développement du logement, si

cher à notre profession, une véritable priorité nationale.

Les mois qui viennent nous verront toujours aussi forte-

ment mobilisés pour travailler en ce sens.

Bien amicalement. Roger Bélier,président du Snal

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Actualités

Un nouveau Conseil d’administration

Le nouveau Conseil d’administration du Snal se com-

pose de 28 administrateurs, dont 14 administrateurs

élus par l’Assemblée Générale et 14 présidents de

chambres régionales. Les 14

présidents

de chambres

régionales

Roger Bélier a été désigné à la présidence du Snal par

le nouveau Conseil d’administration.

Roger Bélier, déjà riche d’une expérience syndicale en tant

que président de la chambre Île-de-France pendant six ans,

est actuellement directeur central du développement d’Île-de-

France chez Bouygues Immobilier où il a créé une direction

aménagement et montage en 2006.

> Pour en savoir plus...

Il a formé son Bureau, dont la composition est la suivante :

• Président : Roger Bélier

• Vice-présidente : Pascale Poirot, chargée de la communication,

hors relations presse

• Vice-président : Damien Hasley, chargé des partenariats

• Trésorier : Georges Crestin

• Secrétaire : Éric Perrin, chargé des recrutements

de nouveaux adhérents, gestionnaire des cotisations

• Syndic : Paul Roméo, chargé de la formation

Ont par ailleurs été nommés chargés de mission auprès

du Bureau :

• Patrick Faucher : mission d’adaptation des éco-quartiers

et de l’aménagement durable aux opérations de petite

taille

• François Rieussec : mission de suivi statistique du marché du

terrain à bâtir pour le logement neuf et de la consommation

foncière

> Voir la liste

Snal e-magazine n°8 // Novembre 2012 // 3

Les 14 adminis-

trateurs élus

> Voir la liste


Snal e-magazine n°8 // Novembre 2012l i ° // N b

Aude Luquet est âgée de 45 ans. Diplômée de 3e cycle d’éco-nomie et d’administration des collectivités territoriales, son par-cours professionnel est orienté vers les collectivités. Elle a en effet été directrice de cabinet et de la communication de deux communes en Seine-et-Marne (Le Mée-sur-Seine et Avon) de 1995 à 2007. Elle a ensuite travaillé en tant que directrice géné-rale des services à Santeny (94) et enfi n dans une associa-tion caritative “Nos petits frères et sœurs” venant en aide à des orphelinats et centres de soins en Amérique latine, basée à Pontault-Combault.Aude Luquet a rejoint le Snal début octobre en tant que déléguée régionale en charge de cinq chambres : Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne, Nord-Pas-de-Calais et Normandie. Hervé Gastaud quant à lui prend en charge la coordination des régions et des partenariats. Aude Luquet l’aidera pour la région IDF-Picardie.

Son objectif : poursuivre les efforts d’implantation du Snal au niveau régional, aug-menter le nombre d’adhérents, mettre en place des actions de reconnaissance du syndicat et enfi n travailler sur l’image du syndicat par la communication. “Je pense qu’il faut voir le Snal comme un outil qui apporte une plus-value aussi bien aux collecti-vités qu’aux aménageurs-lotisseurs.”

Le Snal se dote d’une nouvelle déléguée régionale

Aude Luquet

De présidente à président…C’est dans une ambiance

conviviale à la Maison

de l’Amérique Latine à

Paris, le 12 septembre

dernier, que la passation

de pouvoir s’est faite

entre Pascale Poirot et

Roger Bélier.

À cette occasion, le nouveau président du Snal a affi rmé sa

volonté de poursuivre les actions de ses prédécesseurs, mais

aussi d’agir au regard du contexte actuel avec son expérience

et toute son énergie ; de continuer à fédérer l’ensemble des

acteurs, adhérents et partenaires du Snal, notamment à tra-

vers les évènements mis en place toute l’année : le dîner des

partenaires le 11 décembre prochain, la remise des Trophées

de l’aménagement le 21 juin 2013…

Les autres informations lors cette soirée : Pascale Poirot

a pris en charge la Commission aménagement ; tandis que

Guy Portmann était nommé président d’honneur par le

Conseil d’administration du Snal.

Discours de Roger Bélier Pierre Mit - président de l’Untec et

Marie-Françoise Manière - présidente

de l’Unsfa

Jean-François Battoue - GDF Suez

et Guy Leré - Crédit Mutuel

Actualités



Le projet de loi de fi nances pour 2013

Des objectifs très ambitieux ont été

affi rmés par le président de la Répu-

blique et le gouvernement pour répondre

à la grave crise du logement que connaît

notre pays : construire 500 000 loge-

ments par an, dont 150 000 logements

sociaux.

Lors de son discours d’ouverture du

Congrès de l’Union sociale pour l’habi-

tat, le 25 septembre dernier, le Premier

ministre a déclaré : “Sans foncier, il n’y

a pas de logement. Sans politique du

foncier, aucune politique du logement

n’est réaliste.”

Après la mobilisation du foncier public,

Cécile Dufl ot, ministre de l’Égalité des

territoires et du Logement, a annoncé le

15 septembre dernier au Congrès de la

Fédération des promoteurs immo biliers

que “les terrains privés à bâtir devront

également être mobilisés. Nous allons

donc changer le régime fi scal actuel

qui consiste à exonérer d’impôt sur les

plus-values immobilières les proprié-

Cécile Dufl ot

taires qui parviennent à garder leur terrain

constructible pendant 30 ans ! Car c’est

exactement l’inverse qu’il faut faire :

il faut inciter les propriétaires à mettre

très vite sur le marché leurs terrains

à bâtir. Des dispositions seront prises

pour remédier à cette anomalie dès le

projet de loi de fi nances 2013 et un

choc de l’offre sera créé au cours des

deux prochaines années”.

Or, les mesures inscrites dans le

projet de loi de fi nances (PLF) pour

2013 et votées par les députés vont

à l’encontre des objectifs affi chés

par le gouvernement.

En effet, l’article 10 du PLF prévoit que :

• à partir du 1er janvier 2013, tout abat-

tement est supprimé, soit une taxation

des plus-values de cession de terrains

à bâtir au taux de 34,5 % (taux for-

faitaire de 19%, plus 15,5 % de CSG

et RDS) ;

• à compter du 1er janvier 2015

la plus-value est soumise au

barème progressif de l’impôt

sur le revenu, soit une taxa-

tion pouvant atteindre jusqu’à

60,5 % (45 %, plus 15,5 %

de CSG et RDS) c’est-à-

dire un niveau de taxation

confi scatoire.

> Lire la suite

Construire

500 000 logements par an,

dont 150 000 logements sociaux

S l i °8

AGENDAÀ noter sur vos agendas :

• Salon des Maires et des Collectivités locales, Paris,

Porte de Versailles, 20-21-22 novembre 2012

• Prix national arturbain.fr “Quartiers écologiques en lien avec

un réseau nature”, 27 novembre 2012, Arche de la Défense, Paris ;

• 9ème Assises de l’Association HQE, 13 décembre 2012, Paris :

“Au-delà des bâtiments, l’aménagement” ;


6 // Snal e-magazine n°8 // Novembre 2012

Les actions du Snal

“Cimbéton s’est enga-

gé depuis longtemps

dans la construction

durable. Nous avons

beaucoup travaillé sur

la livraison de bâti-

ments écologiques et

vertueux. Aujourd’hui

nous souhaitons élar-

gir le scope et travail-

ler un cran au dessus, au niveau de la

ville durable. Beaucoup se sont emparés

de ce sujet - sociologues, urbanistes…

- pour aller vers plus de densité, des

transports plus respectueux de l’envi-

ronnement, des écoquartiers qui se

développent.

Naturellement, nous nous sommes rap-

prochés des aménageurs-lotisseurs

qui sont un maillon essentiel dans la

ville durable puisque ce sont eux qui

vont travailler sur les aspects fonciers,

qui vont porter la responsabilité fi nan-

cière du projet et qui travaillent main dans

la main avec les collectivités locales pour

l’aménagement du territoire.

Nous avons donc un certain nombre

de points communs avec le Snal, no-

tamment sur le foncier qui est déter-

minant pour avoir des constructions

neuves.

Le Snal organise tous les deux ans des

Trophées de l’aménagement (ndlr : la

2e édition aura lieu en juin 2013) et

Cimbéton a souhaité être partenaire

Signature d’une convention entre le Snal et Cimbéton

de cette manifestation pour accom-

pagner les projets lauréats et valori-

ser les réalisations à venir. Le béton

est en effet présent dans le bâtiment,

mais aussi dans les infrastructures,

les voiries… C’est une approche poly-

segments.

Notre convention avec le Snal a été

signée à l’occasion du congrès de

Nantes en juin dernier. Elle confi rme

notre présence en tant que parte-

naire des Trophées, du congrès an-

nuel, et de l’e-mag du Snal – en tant

qu’annonceur. Elle comprend égale-

ment un volet formation : à l’occasion

des réunions régionales du Snal,

Cimbéton va dispenser trois fois par

an des formations sur les aspects

techniques qui concernent directe-

ment les aménageurs, à savoir les

voiries, les chaussées réservoirs… ”.

Catherine Alcocer, chargée de la

communication Cimbéton

> Pour en savoir plus sur Cimbeton :

www.infociments.fr

Catherine Alcocer, chargée de la communication Cimbéton



Le Centre d’Études sur les Réseaux, les Transports, l’Urba-nisme et les constructions publiques (CERTU) est parte-naire du Snal. Comment ce partenariat s’est-il mis en place et quel en est l’objet ?Il est né des échanges sur la question de l’étalement urbain que nous avons eus avec l’ancienne présidente du Snal, Pascale Poirot.

Pour reprendre un article publié dans La Revue Etudes Fon-cières : “Si la ville ne s’étale pas, elle meurt”. Cependant, il est essentiel de réfl échir à comment mieux maîtriser cet étalement. Cela repose, bien sûr, sur la planifi cation, mais aussi sur la conception des lotisse-ments. Dans le cadre de procédures d’aménagement d’ensemble mises en œuvre par des professionnels, le nombre de permis de construire délivrés en France diminue. Il faut aider les professionnels qui travaillent sur ces lotissements, concepteurs d’opé-ration et élus, à concevoir des opérations plus denses et s’intégrant mieux dans les contextes locaux. C’est dans cette optique que nous avons décidé de travailler avec le Snal. Notre partenariat a pour objectif de faire remonter les bonnes pratiques mises en place sur le terrain.

Grâce au réseau régional du Snal, nous repérons des opérations exemplaires et la méthodologie appliquée à chaque cas d’espèce. Nous relayons ces bonnes pratiques, notamment par la diffusion de brochures ou fascicules. L’étalement urbain est un fait, il faut parvenir à le maîtriser.

Jean-Louis Helary, directeur général du CERTU

En 2007, l’éco-lotissement du Val de la Pellinière aux Herbiers (85) rem-portait le Prix national arturbain.fr. Cette manifestation organisée par le Séminaire Robert Auzelle (SRA) avait pour thème “Reconsidérer le lotissement comme ensemble urbain à mesure humaine”.

Cinq ans après, lors de la visite du 6 juillet 2012, organisée par le maire des Herbiers, Marcel Albert, et le SRA, nous avons pu constater les aspects novateurs de cette réalisation. Celle-ci est visitée par de nombreuses collectivités.

> Lire la suite

Un partenariat pour maîtriser l’étalement urbain

Un éco-lotissement exemplaire

Jean-Louis Helary, directeur général du CERTU

Pour tout

renseignement,

s’adresser à

Christiane Levasseur :

01 43 25 42 75


8 // Snal e-magazine n°8 // Novembre 2012

P

Signature d’une convention entre le Snal IDF-Picardie et l’EPF d’Île-de-France. Interview de Rémi Roché, président du Snal IDF-PicardieAprès la région PACA, c’est au tour du Snal Île-de-France

Picardie de signer une convention avec l’Etablissement Public Fon-

cier (EPF) d’Île-de-France. Rémi Roché, président de la chambre

régionale, nous en parle.

Quels sont les liens entre les EPF et le Snal ?

Au départ, il n’y en avait pas, nous avions plutôt mau-

vaise presse. Cependant nous avions déjà élaboré plu-

sieurs chartes qualité avec les CAUE 91 et 77.

L’objectif de ce rapprochement avec les EPF était de

faire reconnaître le lotissement à part entière. Nous

avons réussi à obtenir un minimum de 25 % de lots à bâtir

dans les opérations. Dans son “Livre Blanc du Foncier”, le Snal demandait à ce que les

EPF soient de véritables outils de mise sur le marché de terrains pour le logement

et ne deviennent pas des outils de rétention foncière ou de “favoritisme” des aménageurs

publics. Le Snal préconisait que le délai de remise sur le marché des terrains soit encadré

(5 ans) par la mise en place de conventions entre les EPF et les collectivités locales et

que les règles de mise en concurrence soient respectées permettant aux aménageurs

privés et publics de s’exprimer.

> Lire la suite

Rémi Roché, président du Snal IDF-Picardie

Les actions du Snal

Snal e-magazine n°8 // Novembre 2012

Une “charte de l’aménagement et de l’habitat durables” a été signée le jeudi 10 mai dernier lors des Rencontres de l’habitat par le Président de la Communauté Urbaine de Strasbourg (CUS), Jacques Bigot, et par les princi-paux représentants régionaux de la profession à savoir les présidents du Snal, de la FPI et de l’AREAL*. Thomas Maguin, président de la chambre Alsace du Snal, répond à nos questions.

Quel est l’objet de ce document ?L’idée de cette charte est de rassembler les acteurs susmentionnés et les communes de la CUS autour d’un guide des bonnes pratiques de l’aménagement et de l’habitat durable. Elle constitue une sorte de cahier des charges pour toutes les opérations d’amé-nagement et de logement d’initiative publique lancées par la CUS sur la base d’appels d’offres. La charte liste un certain nombre d’engagements techniques et partenariaux.

> Lire la suite

Une charte pour l’aménagement et l’habitat durables en Alsace

* Gérard Bodet, président de la Fédération des Promoteurs Immobiliers d’Alsace-Lorraine (FPI) / Thomas Maguin, président de la chambre Alsace du Snal / Denis Rambaud, président de l’Association Régionale des organismes HLM d’Alsace (AREAL)

Jacques Bigot, Thomas Maguin et Gérard Bodet



Les Trophées de l’aménagement 2012-2013

Dans la continuité de son guide de

l’Eco-Aménagement, de sa participa-

tion aux travaux de la démarche HQE

Aménagement et en soutien du plan

Ville durable du ministère de l’Ecolo-

gie, du Développement durable et de

l’Energie, ce concours a pour objet de

récompenser des opérations d’amé-

nagement exemplaires et innovantes

réalisées par des aménageurs adhé-

rents du Snal, témoignant de leur

excellence.

Il vise à :

• promouvoir une façon d’aménager

exemplaire et innovante, conforme aux

principes du développement durable ;

• valoriser les aménageurs membres

du Snal et les collectivités engagés

dans des démarches exemplaires ;

Le SNAL lance la 2ème édition des “Trophées de l’aménagement au service de la collectivité”.

Calendrier du concours : • présentation du

concours le 25 juin

2012 ;

• ouverture des inscrip-

tions le 1er octobre

2012 ;

• date limite de demande des dossiers

de candidature le 31 janvier 2013 ;

• date limite de renvoi des dossiers de candidature

le 1er mars 2013 ;

• réunion du jury courant avril 2013 ;

• remise des Trophées

le 21 juin 2013.

Pour toute

information :

SNAL

Tel : 01 44 20 09 10

Contact : Isabelle Baer,

déléguée générale

Pour en savoir plus

S l i °°8 // N b 2012 // 9

• capitaliser sur les savoir-faire ;

• communiquer sur les opérations les

plus exemplaires en les primant.

Les opérations récompensées en juin

2013 seront innovantes, écologiques

et témoigneront de l’excellence des

acteurs de l’aménagement.

Quatre prix seront décernés :

• le Trophée de la qualité urbaine ;

• le Trophée de la qualité environ-

nementale ;

• le Trophée de la qualité sociale et

économique ;

• le Trophée d’or, opération exemplaire

qui répondra le mieux à l’ensemble

des critères sur chacun de ces trois

thèmes (qualité urbaine, qualité envi-

ronnementale, qualité sociale et dé-

veloppement économique).

Le jury se réservera le droit de dési-

gner un trophée supplémentaire, Prix

spécial du jury.

Christian Devillers,architecte urbaniste

L’architecte urbaniste Christian Devillers sera le président du jury de la 2e édition des Trophées de l’aménagement

> Lire l’interview

Événement


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