Séance 11Séance 11

Organismes à but non lucratif (OBNL)

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Caractéristiques des Caractéristiques des OBNLOBNL

Organismes non gouvernementaux qui fonctionnent comme des agences éducatives, scientifiques, de charité, artistiques ou sociales.

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Caractéristiques des Caractéristiques des OBNLOBNL

Objectif:• Rendre des services de façon efficace et

efficiente aux membres et donateurs. Légal:

• Aucun titre de propriété (membres).Fiscal:

• Aucune incidenceSources de fonds:

• Subventions, cotisations des membres, vente de produits/services

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Incidence de l’absence de Incidence de l’absence de profitprofit

Principales mesures de performance sont:• l’efficacité, l’efficience et la qualité des

services rendus • le respect des budgets.

Les revenus sont perçus comme des moyens de financer les coûts

Adapter les outils de Adapter les outils de contrôle de gestion aux contrôle de gestion aux

OBNLOBNL Processus budgétaire

Mesure de performance

Carte stratégique et tableau de bord

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Budget et OBNLBudget et OBNL

Rôles des budgets

• Instrument de planification pour prévoir l’utilisation et l’importance des recettes requises pour atteindre les objectifs fixés

• Instrument de contrôle pour coordonner l’utilisation des ressources, communiquer les objectifs et favoriser la responsabilisation

• Instrument d’évaluation pour mesurer le respect des sommes allouées

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Budget et OBNLBudget et OBNL

Établissement des budgets: Tout comme pour les entreprises à but lucratif, les

OBNL peuvent adopter une approche imposé ou participative du budget.

Un processus participatif comporterait les étapes suivantes dans un OBNL: • Élaboration des lignes de conduite par la haute

direction• Établissement des prévisions par les différents

responsables• Négociation et approbation des budgets par la

direction

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Budget et OBNLBudget et OBNL

Techniques budgétaires courantes• Budget différentiel

– Détermine les montants budgétés avec les résultats réels comme point de départ

• Budget à base zéro– Détermine les montants budgétés avec zéro

comme point de départ– Toutes les demandes doivent être justifiées– Demande beaucoup de temps et d’argent

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Budget et OBNLBudget et OBNL

Techniques budgétaires courantes• Le financement par projet

– Proposition de projet qui inclus la durée du projet et les ressources requises pour chaque période

• Rationalisation des choix budgétaires– Détermine les montants budgétés suite à

une réflexion de la direction sur les objectifs à atteindre et les programmes nécessaires pour y arriver

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Collecter l’information financière et non financière pour mesurer:• Efficacité (atteinte des objectifs au

niveau de la prestation de services)• Efficience (utilisation des ressources

pour atteindre les objectifs)• Qualité des services offerts• Respect des budgets

Évaluer le rendement des gestionnaires et des programmes

Mesure de performance Mesure de performance et OBNLet OBNL

Les prises de décisions CT et LT ne sont plus basées principalement sur des objectifs de rentabilités mais plutôt sur l’atteintes d’objectifs de services ou de satisfaction de la clientèle ou des membres.

Donc les aspects non quantifiables prennent souvent une importance capitale dans les décisions CT ou LT de l’OBNL.

Prise de décisionPrise de décision

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Information utilisée pour évaluer le rendement d’un OBNL:

Exemple • Soupe populaire:

– Nombre de repas servis– Nombre de personnes refusées par manque de

nourriture

• Aide à des familles ayant des enfants aux prises avec des difficultés mentales ou physiques

– Nombre d’heures par client– Variété des services offerts– % des familles ayant reçus de l’aide

Rendement d’un OBNLRendement d’un OBNL

Carte stratégique d’un OBNLCarte stratégique d’un OBNL

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Carte stratégique d’un OBNLCarte stratégique d’un OBNL

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