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Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Répertoire méthodique des archives communales déposées de Horgues 223 E DEPOT 1 - 67 par Muriel Brouzeng, Delphine Vignau et Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani

Tarbes, 2012, 2019

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Introduction

Introduction 3

Archives communales déposées de la

commune d'Horgues

Cotes extrêmes 223 E DEPOT 1-67

Date de l'unité documentaire 1647-1952

Nombre d'unités de niveau bas 81

Métrage linéaire 1,20 ml

Origine Horgues (Hautes-Pyrénées)

Biographie ou histoire Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Sud en 1801, de Séméac (1973), de Laloubère (1982). Depuis 2015, appartient au canton du Moyen-Adour.

Modalités d'entrée Dépôts n°1889 du 26 juillet 2000, n°20150104 du 22 mai 2015, n° 20190043 du 15 janvier 2019 et documents réintégrés issus des séries 17 J et 1 E.

Informations sur l'évaluation Conservation complète.

Accroissements Fonds ouvert.

Mode de classement En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité En application de la législation relative aux archives publiques.

Conditions d'utilisation Suivant le règlement des archives départementales.

Langue des unités documentaires Français.

Introduction 4

Sources internes 100 J 182-187, Archives des fabriques 2 O 1181-1185, 2895-2896, travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Organisme Horgues (Hautes-Pyrénées)

Lieu Horgues (Hautes-Pyrénées, France) {liste-commune}

Rédacteur de la description Cristelle Bouzigues

Informations sur la description Vocabulaires normalisés du Ministère de la culture http://data.culture.fr/thesaurus/

Date de création description Jeudi 5 janvier 2012

Date de mise à jour description Jeudi 29 août 2019

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Corps de l'inventaire

Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 6

Archives antérieures à 1790

› Finances et impôts

›› Impositions

Rôle d'impositions • 1790

Description physique : Cahier 35 x 23 x 2 cm, sans couverture.

Cote arch. comm. : CC 1

Ancienne cote 1 : 1 E 836

223 E DEPOT 5

› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Eglise de Horgues, travaux, fourniture d'un tabernacle par Jean Soustre d'Asté, agrandissement, construction de la chapelle Sainte-Catherine, balustrade et tribune, chaire à prêcher par Dominique Ferrère, réparation du clocher : requête, commission d'enquête, ordonnances d'autorisation, polices, quittance, délibérations • 5 juillet 1699-28 juin 1786

Description physique : 9 pièces papier.

Cote arch. comm. : DD 1

Ancienne cote 1 : 17 J 20

223 E DEPOT 18

Eglise, carrelage : plans dressés par B. Soulé de Bagnères • 23 janvier 1789

Description physique : 2 plans 31 x 45 cm, 30,5 x 45 cm.

Cote arch. comm. : DD 2


223 E DEPOT 19

› Cultes, instruction publique, assistance publique

›› Registres paroissiaux

Baptêmes, mariages et sépultures • 1668-1730

Description physique : 65 cahiers 19 x 13 cm, couverture papier et peau.

Cote arch. comm. : GG 1


223 E DEPOT 1


Description physique : 65 cahiers 19 x 13 cm, couverture papier.



223 E DEPOT 2


Description physique : Registre 26 x 19,2 x 1,5 cm, couverture carton.

Conditionnement : Registre


223 E DEPOT 3


Description physique : Registre 26 x 19,2 x 2 cm, couverture carton.




223 E DEPOT 4

›› Cultes

"Statuts de la confrérie Sainte-Catherine installée en l'église du lieu de Horgues" approuvés par l'évêque de Tarbes le [30] novembre 1788 • 30 novembre 1788

Description physique : 1 cahier parchemin.



223 E DEPOT 20

Fondations, rentes et obits en faveur des recteurs de Horgues, accord et transaction : testaments, sentence arbitrale, requête et ordonnance épiscopale portant réduction d'obit, cession de rente, quittance • 5 janvier 1647-11 mai 1786

Description physique : 3 pièces parchemin, 9 pièces papier.



223 E DEPOT 21

Comptes des marguilliers pour 1744, 1747, 1750-1756, 1758-1760, 1762-1764, 1767, 1770, 1788 • 1744-1788




223 E DEPOT 22

Comptes des marguilliers : pièces justificatives, quittances des comptes datées de 1744-1745, 1751-1765, 1767-1769 • 26 mars 1744-21 mars 1769




223 E DEPOT 23

Procès entre les curés de Horgues, Labassère puis Viau, et Dabat, apothicaire de Tarbes, et Jeanne de Gaye, mariés, puis Laporte, de Laloubère, avocat, créancier des précédents, au sujet d'une rente constituée : obligation, sommation, requêtes et ordonnances, exploit d'assignation, verbal d'aveu • 2 mars 1758-17 décembre 1777




223 E DEPOT 24

Procès et actes judiciaires : affirmation de voyage à Toulouse pour Antoine Deffis, marguillier de Horgues • 24 mai 1727

Description physique : 1 pièce parchemin 16 x 34 cm.



223 E DEPOT 25

Signification faite par les marguilliers de Horgues au sieur Monié, de Soues, avocat, fermier de la fabrique, au sujet des dommages causés par la grêle • 4 juillet 1760

Description physique : 1 pièce papier.



223 E DEPOT 26


Action intentée par Pierre Lansac, marguillier de l'église de Horgues, contre Valentin Fontan, ancien marguillier, au sujet de la reddition de ses comptes : requête et ordonnance en jugement, réplique et continuation de production • 25 septembre 1782

Description physique : 1 cahier parchemin, 14 pièces papier.



223 E DEPOT 27

› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)

Relevé de propriétés foncières de Valentin Fontan • Sans date


Cote arch. comm. : II 1


223 E DEPOT 28

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 9

Archives postérieures à 1790

› Administration générale de la commune

›› Conseil municipal

››› Registre de délibérations

23 août 1901-4 mai 1922

Description physique : Registre 35 x 25 x 2,5 cm.


Cote arch. comm. : 1 D 10

223 E DEPOT 16

4 mai 1922-18 octobre 1952

Description physique : Registre 33 x 23 x 2 cm.



223 E DEPOT 17

›› Actes de l'administration municipale

Registre des arrêtés du maire • 1838-1894

Description physique : Registre 36,5 x 24,7 x 1,5 cm, couverture carton, foliotation d'origine de 1 à 52



223 E DEPOT 6

›› Contentieux et assurances

Conflit avec le sieur Jean Fourcade, relatif à l'usurpation d'un terrain communal (1826-1834) ; réclamation de Bernard Fourcade et Marguerite Petimoure, relatif à l'élargissement d'un chemin sur un terrain leur appartenant et au non-paiement des indemnisations par la commune (1844) ; réclamation contre Antoine Saint-Samat, entrepreneur, concernant le dépôt de cailloux sur une des places de la commune (1847) • 6 février 1826-31 mars 1847


223 E DEPOT 29

› Etat civil

›› Registres d'état civil

Naissances, mariages et décès • 1793-an X



Cote arch. comm. : 1 E 1

223 E DEPOT 7

Naissances, mariages, divorces et décès • 23 nivôse an XI-17 novembre 1809

Description physique : Registre 30 x 23 x 3,5 cm, couverture carton, relié dans le désordre.



223 E DEPOT 8


Naissances, mariages et décès • 1810-1829

Description physique : Registre 27,5 x 19,2 x 4,5 cm, couverture carton.



223 E DEPOT 9


Description physique : Registre 27,2 x 19 x 3 cm, couverture carton.



223 E DEPOT 10





223 E DEPOT 11

Naissances, mariages, décès • 1850-1859




223 E DEPOT 14

Tables décennales • 1792-an X


223 E DEPOT 30

Tables décennales • An XI-1862

Description physique : Registre 34 x 22 x 1 cm, couverture carton.



223 E DEPOT 15

›› Pièces annexes de l'état civil

Publication de mariage • 13 octobre 1919


223 E DEPOT 66

› Population, économie sociale, statistique

›› Population

Dénombrement de la population : carnet de prévision, tableau de résultats généraux du recensement (1876, 1881, 1886, 1888, 1891) • 1876-1891

Cote arch. comm. : 1 F 1

223 E DEPOT 31

Dénombrement de la population : état nominatif des habitants de la commune (1876, 1881, 1886, 1891, 1896) • 1876-1896


223 E DEPOT 32

›› Agriculture


Vendanges, ban d'ouverture : arrêté • 23 août 1893


223 E DEPOT 33

›› Subsistances

Chandelle, bougie, vente, règlementation : arrêté • 25 décembre 1855


223 E DEPOT 34

›› Statistique générale

Mouvement de la population : tableau récapitulatif, tableau nominatif des naissances, mariages, décès • 1885-1899


223 E DEPOT 35

›› Travail

Conseil des prud'hommes, contribution de la commune • 21 janvier 1916-22 janvier 1919


223 E DEPOT 36

› Contributions, administrations financières

›› Impôts directs

Etat de section A • [1792]-1818

Cote arch. comm. : 1 G 2

223 E DEPOT 37

Livre de mutation des propriétés • 1819

Description physique : Registre 39 x 25 x 2,5 cm, couverture carton.



223 E DEPOT 12

Matrice de rôle pour la contribution foncière • 29 frimaire an VI


223 E DEPOT 38

Contributions directes, règlementation : arrêté, lettre du préfet des Hautes-Pyrénées • 18 pluviôse an IX-2 août 1815


223 E DEPOT 39

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, règlementation : arrêté, avis du préfet des Hautes-Pyrénées • 15 floréal an IX-30 novembre 1813


223 E DEPOT 40

Nomination des répartiteurs (1816-1833, 1917) • 4 septembre 1816-13 novembre 1917


223 E DEPOT 41


Patentes : instructions • 5 floréal an IX-15 pluviôse an XI


223 E DEPOT 42

Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale • 1829-1848


223 E DEPOT 43

Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres de la commune de Horgues : arrêté, mandement • An15 pluviôse an IX-14 septembre 1811


223 E DEPOT 43

›› Impôts extraordinaires

Emprunt forcé, réclamation : délibération du département des Hautes-Pyrénées • An IV


223 E DEPOT 44

›› Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Droits de pesage • 24 décembre 1916-6 octobre 1919


223 E DEPOT 44

› Affaires militaires

›› Administration militaire

Commandement, nomination des commissaires de l'assemblée nationale des armées • 20 août 1792

Cote arch. comm. : 2 H 1

223 E DEPOT 45

Logement des troupes • 28-30 janvier 1809


223 E DEPOT 45

Subsistances, fournitures, réquisitions : correspondance, bordereau, récépissé, liste nominative, délibération, arrêté • An III-27 juin 1811


223 E DEPOT 45

› Police, hygiène publique, justice

›› Police locale

Débits de boissons, cabarets, horaires de fermeture : arrêté de police municipale • 23 avril 1853

Cote arch. comm. : 1 I 1

223 E DEPOT 46

Prévention contre les incendies : traité concernant les couvertures des fours • 16 septembre 1856


223 E DEPOT 46


›› Hygiène, santé, protection de l'environnement

Animaux atteints de maladies contagieuses : arrêté • 27 septembre 1857


223 E DEPOT 46

› Elections et personnel

›› Elections

Tableau des rectifications à la liste électorale • 14 janvier 1933

Cote arch. comm. : 1 K 2

223 E DEPOT 67

Décès du maire, remplacement (13 décembre 1882) ; élection de l'adjoint, convocation du conseil municipal (22 mai 1908) • 13 décembre 1882-22 mai 1908


223 E DEPOT 47

›› Personnel municipal

Garde champêtre, frais et salaire (1807, 1818-1819, 1830) ; receveur municipal, augmentation de traitement (1912) • 22 janvier 1807-10 juin 1912


223 E DEPOT 48

› Finances de la commune

›› Comptabilité

Registre des mandats et budget • 1882-1926


Cote arch. comm. : 1 L 1

223 E DEPOT 13

›› Revenus et charges de la commune

Emprunt de la commune • Sans date

Cote arch. comm. : 2 L 1

223 E DEPOT 49

› Edifices communaux, monuments et établissements publics

›› Edifices du culte et cimetières

Eglise, travaux de restauration : liste nominative des souscripteurs, correspondance, mode d'exécution des travaux, plans, cahier des charges, devis, ordre de service, addition au procès-verbal de réception des travaux • 1877-1886

Description physique : Une liasse contenant 8 plans.

Cote arch. comm. : 2 M 1

223 E DEPOT 50


Eglise, travaux de restauration : plan de la charpente • 15 mars 1877

Description physique : Plan calque 44 x 50 cm.


223 E DEPOT 51

Presbytère, travaux de restauration • 22 septembre 1827-20 avril 1834


223 E DEPOT 52

Cimetière, agrandissement • 1839


223 E DEPOT 53

›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Ecole, travaux de restauration : bail à ferme du logement de l'institutrice • 1905-[1935]


223 E DEPOT 54

› Biens communaux, terres, bois, eaux

›› Gestion des biens communaux

Vente de biens communaux non soumis au régime forestier, fientes des rues, bouses, glands, noix (1820-1839, 1915) • 17 septembre 1820-11 décembre 1915

Cote arch. comm. : 1 N 1

223 E DEPOT 55

Biens communaux, pré : bail à ferme (an XI-1837, 1919) • 5 fructidor an XI-20 janvier 1919


223 E DEPOT 56

Biens communaux usurpés, règlementation, déclarations, arpentement, vente • 24 pluviôse an XIII-28 septembre 1861


223 E DEPOT 57

Concession de terrain communal au sieur Marc Duffau pour l'installation d'un débit de tabac • 6 avril-2 juillet 1840


223 E DEPOT 58

Terrain communal n° 195 au lieu-dit "village", vente au sieur Costédoat • 12 avril 1938-28 septembre 1943


223 E DEPOT 58

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

›› Travaux publics et voirie

Classement, déclassement des chemins • 8 novembre 1849-25 juillet 1902

Cote arch. comm. : 1 O 1

223 E DEPOT 59


Chemins vicinaux, travaux d'entretien, prestations (an XI-an XII, 1853-1865, 1917, 1921) • 23 floréal an XI-3 janvier 1921


223 E DEPOT 59

Chemin de grande communication n°1, entretien, refus de participation de la commune (1860, 1865, 1884) • 16 février 1860-24 décembre 1884


223 E DEPOT 59

Chemin d'intérêt commun de Tarbes à Horgues, classement, entretien ; chemin d'intérêt commun n°63, classement, entretien, élargissement • 20 avril 1855-17 septembre 1891


223 E DEPOT 59

Chemin vicinal n°4, vente d'une partie déclassée en faveur des riverains • 19 décembre 1857-15 février 1858


223 E DEPOT 59

Pont de la Gespe, reconstruction • 28 juillet 1831-8 avril 1833


223 E DEPOT 60

Pont de l'Adour entre Salles-Adour et Horgues, construction, réparation, demande de secours • 21 août 1836-5 avril 1865


223 E DEPOT 60

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières

Electrification, acquisition de lampes : facture • 21 février 1919


223 E DEPOT 61

›› Navigation et régime des eaux

Canal du moulin de monsieur Ducasse, construction d'un ponceau (1843) ; canal du moulin dit de "Lagaou", construction d'un ponceau (1844) • 25 mai 1843-8 mars 1844


223 E DEPOT 62

Canal d'arrosement de la Gespe, établissement d'une prise d'eau, demande des habitants • 21 août 1845-11 juillet 1853


223 E DEPOT 62

Aqueduc en tuyaux, construction sur le fossé du chemin d'intérêt commun n°15, autorisation • 11 juin 1911


223 E DEPOT 62

› Cultes

›› Culte catholique


Pasteur, curé, entretien, nourriture (an XIII-1807) ; desservant, traitement (1906) • 18 frimaire an XIII-25 novembre 1906

Cote arch. comm. : 1 P 1

223 E DEPOT 63

› Assistance et prévoyance

›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Comptes administratifs du bureau de bienfaisance : délibérations • 1861-10 juin 1896

Cote arch. comm. : 1 Q 1

223 E DEPOT 64

Registre des mandats et budget du bureau de bienfaisance • 1883-1912

Description physique : Registre 34,5 x 22 x 2 cm.

Cote arch. comm. : 1 Q 2

223 E DEPOT 65

17

Index

Index > Lieux 18

Lieux Horgues (Hautes-Pyrénées, France) {liste-commune} : 223 E DEPOT 1-65

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Tables

Table des matières 20

Table des matières

Introduction ............................................................................................................................................................................................................................................. 2 Archives communales déposées de la commune d'Horgues .................................................................................................................................. 3

Cotes extrêmes .................................................................................................................................................................................................................... 3 Date de l'unité documentaire ....................................................................................................................................................................................... 3 Nombre d'unités de niveau bas .................................................................................................................................................................................. 3 Métrage linéaire ................................................................................................................................................................................................................. 3 Origine ..................................................................................................................................................................................................................................... 3 Biographie ou histoire ..................................................................................................................................................................................................... 3 Modalités d'entrée ............................................................................................................................................................................................................ 3 Informations sur l'évaluation ...................................................................................................................................................................................... 3 Accroissements ................................................................................................................................................................................................................... 3 Mode de classement ......................................................................................................................................................................................................... 3 Statut juridique ................................................................................................................................................................................................................... 3 Communicabilité ................................................................................................................................................................................................................ 3 Conditions d'utilisation................................................................................................................................................................................................... 3 Langue des unités documentaires ............................................................................................................................................................................. 3 Sources internes ................................................................................................................................................................................................................. 4 Bibliographie ....................................................................................................................................................................................................................... 4 Organisme ............................................................................................................................................................................................................................. 4 Lieu ........................................................................................................................................................................................................................................... 4 Rédacteur de la description .......................................................................................................................................................................................... 4 Informations sur la description .................................................................................................................................................................................. 4 Date de création description ........................................................................................................................................................................................ 4 Date de mise à jour description .................................................................................................................................................................................. 4

Corps de l'inventaire ............................................................................................................................................................................................................................ 5 Archives antérieures à 1790 .................................................................................................................................................................................................. 6

› Finances et impôts .......................................................................................................................................................................................................... 6 ›› Impositions ................................................................................................................................................................................................................. 6

› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie .......................................................................................................................... 6 › Cultes, instruction publique, assistance publique ........................................................................................................................................... 6

›› Registres paroissiaux ............................................................................................................................................................................................. 6 ›› Cultes ............................................................................................................................................................................................................................. 7

› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) ..................................................................................................................... 8 Archives postérieures à 1790 ................................................................................................................................................................................................ 9

› Administration générale de la commune ............................................................................................................................................................ 9 ›› Conseil municipal ..................................................................................................................................................................................................... 9 ›› Actes de l'administration municipale ............................................................................................................................................................ 9 ›› Contentieux et assurances ................................................................................................................................................................................... 9

› Etat civil ............................................................................................................................................................................................................................... 9 ›› Registres d'état civil ............................................................................................................................................................................................... 9 ›› Pièces annexes de l'état civil ........................................................................................................................................................................... 10

› Population, économie sociale, statistique ........................................................................................................................................................ 10 ›› Population ................................................................................................................................................................................................................ 10 ›› Agriculture ............................................................................................................................................................................................................... 10 ›› Subsistances ............................................................................................................................................................................................................ 11 ›› Statistique générale ............................................................................................................................................................................................. 11 ›› Travail ........................................................................................................................................................................................................................ 11

› Contributions, administrations financières .................................................................................................................................................... 11 ›› Impôts directs ......................................................................................................................................................................................................... 11 ›› Impôts extraordinaires ...................................................................................................................................................................................... 12 ›› Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier..................................................... 12

› Affaires militaires ........................................................................................................................................................................................................ 12 ›› Administration militaire .................................................................................................................................................................................... 12

Table des matières 21

› Police, hygiène publique, justice ........................................................................................................................................................................... 12 ›› Police locale ............................................................................................................................................................................................................. 12 ›› Hygiène, santé, protection de l'environnement ..................................................................................................................................... 13

› Elections et personnel ............................................................................................................................................................................................... 13 ›› Elections .................................................................................................................................................................................................................... 13 ›› Personnel municipal ............................................................................................................................................................................................ 13

› Finances de la commune .......................................................................................................................................................................................... 13 ›› Comptabilité ............................................................................................................................................................................................................ 13 ›› Revenus et charges de la commune ............................................................................................................................................................. 13

› Edifices communaux, monuments et établissements publics ................................................................................................................ 13 ›› Edifices du culte et cimetières ........................................................................................................................................................................ 13 ›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art ................................................................................... 14

› Biens communaux, terres, bois, eaux ................................................................................................................................................................. 14 ›› Gestion des biens communaux ....................................................................................................................................................................... 14

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux ........................................................................................................... 14 ›› Travaux publics et voirie ................................................................................................................................................................................... 14 ›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ............................................................................................................. 15 ›› Navigation et régime des eaux ....................................................................................................................................................................... 15

› Cultes ................................................................................................................................................................................................................................. 15 ›› Culte catholique ..................................................................................................................................................................................................... 15

› Assistance et prévoyance ......................................................................................................................................................................................... 16 ›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence ........................................................................................................................................... 16

Index ......................................................................................................................................................................................................................................................... 17 Lieux ................................................................................................................................................................................................................................................ 18

Tables ....................................................................................................................................................................................................................................................... 19 Table des matières ................................................................................................................................................................................................................... 20

répertoire méthodique des archives communales …...jeudi 5 janvier 2012 date de mise à jour...

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