7/29/2019 Rsum La Scurisation Financire des Exportations par les Techniques bancaires.

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Universit Sidi Mohammed Ben Abdellah

Facult des sciences juridiques conomiques et sociales -Fs-

MASTER SPECIALISE : MANAGEMENT INTERNATIONAL .

Management de lexportationLa Scurisation Financire des Exportations

par les Techniques bancaires.

Anne universitaire : 2012/2013

Encadr par Pr. ALAOUI ADIL

Rdig par

Omar BENJELLOUN

MHammed ZERHOUNI

Nadir MOUFAKKIR

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I- Les instruments de paiement traditionnel :

Tout contrat bien fait doit prvoir le mode de paiement, son lieu et sa date. Sachant que le paiement en billets de

banque (ou en pices) est prohib dans les oprations de commerce. On distingue 4 types de paiements

traditionnels :

Paiements traditionnels :

Le chque :

Dans les oprations

commerciales, le

paiement par chque

est ngociable,

savoir quil peut tre

endoss en blanc au

moyen de lasignature du

bnficiaire en son

verso, ou lordre

dun nouveau

bnficiaire.

Avantage :-Gratuit.-Pas de fraisbancaires.Inconvnients :-Lmission duchque dpend de

linitiative delacheteur, qui peuten outre faireopposition.-On peut mentionnerles risques de perte,de vol ou defalsification, et lalenteur durecouvrement (dlaidacheminement duchque, interventionde plusieursbanques).

-Le principal dangerpour le vendeur estlmission dunchque sansprovision.

Le virement

bancaire :

Le banquier delacheteur reoit decelui-ci lordre de virerla somme due auvendeur.Avantage :

-Impossibilitdimpay.-Rglement rapidepar tlex ou Swift.-Peu coteux.-Impossibilit deperte, de vol ou defalsification puisquilny a pas de supportpapier.

Inconvnients :-Emission toujours linitiative de

lacheteur.-Lenteur si virementpar courrier.-Risque de changeventuel.-Pas de possibilitsdendos.

La lettre de

change :

Il sagit dun crit parlequel le tir(lacheteur) se voitsignifier lordre depayer la crance enfaveur du vendeur (le

tireur) ou dun tiers, une certaine date.Avantage :-Elle est mise linitiative du vendeuret prsente le grandavantage dematrialiser sacrance, et deprciser exactementle dlai de paiementaccord.-Elle permet au tireurde mobilier sa

crance, cest--direde la faire payermoyennantdduction.-Emise dans lamonnaie du vendeur,elle limine le risquede change.-Le montant de latraite peut tretransmis un tierspar endos.Inconvnients :-Le principalinconvnient est

quelle est soumise lacceptation du tir,qui est gnralementlacheteur.-Le risque dimpaysubsiste, mais il peuttre pratiquementannul si le tireurobtient laval dunebanque, sur la lettrede change.-Les risques de perte,de vol, defalsification, ainsi que

la lenteur derecouvrementdemeurent.

Le billet

ordre :

Il sagit dun critpar lequellacheteur, appel souscripteur dubillet ordre,promet son

crancier (levendeur) appel bnficiaire , lepaiement de lasomme due, vueou une certainedate, surprsentation dubillet ordre unebanque dsigne.

Avantage :-Cest unereconnaissance de

dette et ilmatrialise lacrance.-Il prciseexactement la oules dates depaiement, il estmobilisable, il estendossable.

Inconvnients :-Il est mis linitiative delacheteur, qui peut sa guise modifierle montant de lacrance ou la datedchance, ou qui,moindre mal, peutlmettretardivement, ce quiretarde ou annule lapossibilitdescompte.-Il est soumis aurisque dimpay, aurisque de change, etaux risques djmentionns du

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II. Les oprations documentaires :

a. Crdit documentaire.

Le Crdit Documentaire est lopration par laquelle une banque (banque mettrice) sengage, la demande et pourle compte de son client importateur (donneur dordre), rgler un tiers exportateur (bnficiaire), dans un dlaidtermin, un certain montant contre remise des documents strictement conformes et cohrents entre eux, justifiantde la valeur et de lexpdition des marchandises ou des prestations de services. Le Crdit Documentaire est rgi parles Rgles et Usances Uniformes (RUU) de la Chambre de Commerce Internationale, reconnues et appliques dans

le monde entier et dont la dernire version publie en dcembre 2006 est entre en vigueur le 1er juillet 2007 (lapublication de rfrence est actuellement le n 600).

i. Les diffrents crdits documentaires : Principes & mcanismes.

Il ya deux types de crdits documentaires.

ii. Les crdits documentaires spcifiques :Sont regroups sous cette appellation des crdits documentaires prsentant des spcificits. Parmi ces types decrdit documentaires, on passera en revue les formes les plus usites :

Crdit documentaire irrvocable.

Il comprend l'engagement ferme de la banque

mettrice d'honorer, pour le compte del'importateur, les documents remis enconformit avec les termes et conditions ducrdit. Il ne peut tre annul ou modifi sansl'accord de toutes les parties. Il couvre donc lerisque commercial (dfaillance de l'acheteur),mais pas les risques pays et/ou banque(risque de non transfert ou dfaillance de labanque de l'acheteur).

Crdit documentaire Irrvocable confirm.

A l'engagement irrvocable de la banque

mettrice, la banque confirmatrice s'engage payer au bnficiaire le montant desdocuments reconnus conformes, mme en casde survenance d'vnements politiques ouconomiques dans le pays metteur ou dedfaut de paiement de la banque mettrice. Iloffre donc au vendeur une scurit optimaleen couvrant les risques commerciaux, pays etbanque.

Le crdit

documentairetransfrable

Il permet au premier bnficiaire de demander la banque charge de la ralisation du crdit de letransfrer, en faveur d'un ou de plusieurs bnficiaires, sous-traitants ou fournisseurs rels de lamarchandise qui bnficient ainsi d'une garantie de paiement.

Crdit

documentaire Back to Back

Le bnficiaire du crdit initial demande son banquier d'ouvrir un crdit en faveur de son proprefournisseur, crdit qui sera alors adoss au premier ouvert en sa faveur. Il s'agit ici de deux oprationsdistinctes.

Le crdit

documentaire

Red clause

Il comporte une clause spciale autorisant la banque notificatrice ou confirmatrice effectuer une avanceau bnficiaire, contre son engagement d'effectuer l'expdition et de prsenter ultrieurement lesdocuments prvus. Cette clause, insre la demande du donneur d'ordre, prcise le montant de l'avanceautorise.

Le crdit

Revolving ou

renouvelable

C'est un crdit documentaire dont le montant se reconstitue automatiquement aprs chaque utilisation parle bnficiaire et ce, jusqu' son chance. Cette technique permet notamment de faire respecter unecadence de livraisons tout en assurant au bnficiaire l'engagement irrvocable de la banque mettrice surl'ensemble du contrat. Le crdit peut tre revolving en montant et/ou en dure.

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iii. Les tapes dun crdit documentaire irrvocable & irrvocable confirm :

Phase 1 : Ouverture et mission dun crdit documentaire

Phase 2: Ralisation dun crdit documentaire

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iv. Les documents cls

Comme son nom lindique le crdit documentaire sappuie sur la prsentation de documents a la banque dsigne, en

charge desquels cette banque les paiera a vue ou en diffr, les acceptera ou les ngociera.

- Les documents gnralement exigs :

- Les documents ventuellement exigs :

v. Les modes de ralisation

Il existe quatre modes de ralisation possibles :

LA FACTURE

LA LISTE DE COLISAGE

LE DOCUMENT DE TRANSPORT

le certificatdassurance

le certificatdorigine

la facture

consulaire

le certificatphytosanitaire

le certificat decontrlequalit

CRDIT RALISABLE PAR PAIEMENT A VUE

Pour autant que les termes et conditions du crdit soient respects, labanque laquelle les documents sont prsents va les payer : il sagit doncdun paiement cash contre documents.

CRDIT RALISABLE PAR PAIEMENT DIFFR

Si les documents stipuls dans le crdit constituent une prsentationconforme, la banque dsigne paie le bnficiaire a la date, ou aux datesdchance stipules dans le crdit.

CRDIT RALISABLE PAR ACCEPTATION

Dans ce mode de ralisation, la crance est matrialise par une ouplusieurs traites tires par le vendeur, soit sur la banque mettrice soit surla banque confirmande, soit le cas chant, sur toute autre banque maispas sur lacheteur.

CRDIT RALISABLE PAR NGOCIATION

La ngociation signifie lavance par la banque dsigne de traites et/ou de

documents en vertu dune prsentation conforme, en avanant ou endonnant un accord davancer des fonds au bnficiaire au plus tard le jourbancaire auquel le remboursement est du a la banque dsigne.

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b. La remise documentaire.

La remise documentaire (ou encaissement documentaire) consiste pour le vendeur faire encaisser par une banque

le montant d par un acheteur contre remise de documents. Les documents sont remis l'acheteur uniquement

contre paiement ou acceptation d'une lettre de change. Dans ce dernier cas, la lettre de change peut tre avalise par

une banque, ce qui procure au vendeur (ou en cas de circulation, au porteur) une scurit de paiement nettement

suprieure. Il est noter que dans la remise documentaire, les banques interviennent comme des mandataires de

leurs clients : elles s'engagent uniquement excuter leurs instructions. A l'inverse, dans le crdit documentaire, la

banque (les banques en cas de confirmation) s'engage(nt) payer l'exportateur (sous rserve de la conformit desdocuments prsents).

Il existe deux types de remises documentaires :

Fonctionnement de la remise documentaire :

TYPES DE REMISES DOCUMENTAIRES

Les documents contre paiement (D/P):

Ils sont remis l'importateur par sabanque contre paiement immdiat.

Les documents contre acceptation (D/A) :Ils sont remis l'importateur contre sonacceptation d'un effet de commerce. Levendeur accorde l'acheteur un dlai depaiement et ne reoit titre de garantie

que l'acceptation du tir qu'il fera valoir l'chance. Il supporte par consquent le

risque de paiement.

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III. Quel instrument pour quelle opration.