Archives Municipales de Beaune. 9E 3

Archives municipales de Beaune

Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY, archiviste

Série moderne

9 E

ETAT CIVIL

RESIDENCES

(1806 – 1942)

Archives Municipales de Beaune. 9E 3 : registre de déclarations de résidence, 1893-1897.

Archives municipales de Beaune

Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY, archiviste Octobre 2013

1

1897.

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Introduction

Intitulé : inventaire des registres de déclarations et de changements de résidence.

Dates extrêmes : 1806 - 1942

Niveau de description : pièce. Ce fonds se compose essentiellement de registres.

Historique de la conservation : ces documents ont été versés par les services d’état civil précédents. Une partie des pièces ont été répertoriées dans un précédent inventaire réalisé dans les années 1950.

Présentation du contenu : registres répertoriant les déclarations d’installation d’étrangers à Beaune et de départs de Beaunois.

Evaluation, tri, élimination, sort final : aucun document n’a été éliminé

Mode de classement : pièce à pièce. Classement chronologique. Le fonds est rattaché à un plan de classement sur logiciel AVENIO, permettant de le classer intellectuellement.

Etat du fonds : clos.

Conditions d’accès : communicable.

Condition de reproduction : à l’heure actuelle, aucune diffusion à grande échelle n’est prévue.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Ces documents sont en assez bon état. Cette sous-série occupe 20 cml.

Existence et lieu de conservation des originaux : Archives municipales de Beaune.

Date de la description : octobre 2013, par Emilie ROUILLY, archiviste.

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DECLARATIONS DE RESIDENCE

9 E 1 Admissions à domicile

1871-1873

Lettres communiquant les demandes d'admissions à domicile et nécessaires à l'exécution des décrets pour les déclarations à résidence.

9 E 2 Arrivées

1888-1893

Registre à souche de déclarations de résidence à Beaune. Déclarations d'étrangers s'installant à Beaune. 1888-1893. Registre inachevé Lettre du sous-préfet de l'arrondissement de Beaune au maire de Beaune concernant la demande de résidence d'Henri Grosse du 1er mai 1893.

9 E 3

Arrivées

1893-1907

Grand registre de déclarations de résidence à Beaune. Déclarations d'étrangers s'installant à Beaune. 1893-1897. Registre de changements de domicile des nations étrangères. Etrangers s'installant à Beaune. 1894-1907.

CERTIFICATS DE RESIDENCE

9E 4

Domiciles politiques

1806-1837

Grand registre de recensement des résidents à Beaune servant de base aux déclarations et changements de résidence. Premiers feuillets suivis des déclarations de résidence de nouveaux Beaunois.

CHANGEMENTS DE RESIDENCE

9E 5 Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence. Registre inachevé

1838-1905

4

9E 6 Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence d'une ville hors Beaune à Beaune. Registre inachevé

1905-1933

9E 7

Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence de Beaune à une localité hors Beaune. Registre inachevé Correspondance liée et complémentaire au registre. - Lettres informant de changements de résidence - Lettres indiquant des modifications à faire aux déclarations faites dans le registre ci-dessus nommé.

1905-1942

9E 8 Grand registre de bulletins de déclarations de transferts de résidence de Beaune à une localité hors Beaune. Registre inachevé.

1933-1942