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Belles à bloguer

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La propriété intellectuelle et les blogues

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Belles à bloguer

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“La propriété intellectuelle et les blogues ou savoir comment se comporter dans un buffet”

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•Clarifications au sujet des droits de propriété intellectuelle

•Démystifier le droit d’auteur

•Stock Photos

•Photos libres de droit

•Licences “alternatives” (Creative Commons, GPL)

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Propriété intellectuel

le

Clarifier la

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• Brevet

• Marque de commerce

• Droit d’auteur

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Brevet

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SecretMonopol

e

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Marque de commerce

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}

Coup de pouce MédiasTranscontinental S.E.N.C.

Source

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Droit d’auteur

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blogue

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Droit d’auteur et

InternetQ

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Surprisingly, your best chance

of getting hit with a copyright

infringement demand letter,

almost certainly, is for posting

stock photos to your blog or

website.

Page 15: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

•publier l’œuvre ou une partie

•transformer une œuvre ou l’adapter

•communiquer l’œuvre au public par télécommunication

Droit exclusif

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Droits moraux

Page 17: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

50 ans©

Page 18: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

“Royalty Free”

Pictures?Gratuit?Q

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Domaine public

Prix Fixe

“Royalty Free”

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In this Agreement: (i) “you” or the “Client” means you or, if you are accepting on behalf of your employer or member account entity, then “you” means that employer or entity and affiliates;

In this Agreement: (i) “you” or the “Client” means you or, if you are accepting on behalf of your employer or member account entity, then “you” means that employer or entity and affiliates;

Page 21: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

Le contrat n'a d'effet qu'entre les parties contractantes; il n'en a point quant aux tiers, excepté dans les cas prévus par la loi.

1440 CcQ

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!

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Images libres de

droitSources

d’acquisitionQ

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50 ans©

RAPPEL

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Page 28: Présentation à l'événement Belles à Blogguer
Page 29: Présentation à l'événement Belles à Blogguer
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Page 33: Présentation à l'événement Belles à Blogguer
Page 34: Présentation à l'événement Belles à Blogguer
Page 35: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

Attention malgré tout au droit à la réputation / droit

à l’image!

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Xavier’sIrish Music Blog

Page 37: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

Adolf’sHEIL BONO Blog

Page 38: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

Initiation à la licenceCreative

CommonsQ

Page 39: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

•publier l’œuvre ou une partie

•transformer une œuvre ou l’adapter

•communiquer l’œuvre au public par télécommunication

Droit exclusif

RAPPEL

Page 40: Présentation à l'événement Belles à Blogguer

Droits moraux

RAPPEL

Page 41: Présentation à l'événement Belles à Blogguer
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Et vous?Q

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