offre de demat d'adullact projet
TRANSCRIPT
Notre offre de démat
Frédéric LOSSERAND, journée LINAGORA , Puteaux le 06 novembre 2014
Panorama sur notre offre de démat
SAE normé
GED
protocole RFC 3161et ISO 8601
Applicationsmétiers
X-Nets
Portails
CollectvitéCollectvité
La plate-forme TDT S²LOW
● TDT homologué pour les flux ACTES (réglementaires
et budgétaires) et pour le flux Helios Pes v2
● Architecture multi-collectivités
● Module de mails tracés disponible (autres flux)
● Transmissions unitaires, par lots, via APIs
● Génération tampon en retour de MIOCT
● Fonction de notification multiple en retour TDT
● Fonction de transformation en flux SEDA en retour
d'acquittement/pes Acquit
● Interface avec la plupart des logiciels métiers (actes
administratifs et GF)
Gestion complète des actes administratifs
Modèles Exports X Nets
IdelibRE : Dématérialisation des échanges service assemblées /élus
● Routage sécurisé des convocations et ordres
du jour aux commissions et sessions
d'assemblées délibérantes
● Réception, annotations off-line depuis
tablettes tactiles
● Partage d'annotations et synchronisation
tablettes/serveur
● Horodatage et journalisation des échanges
(serveur /clients)
● Utilisation stand-alone ou couplée à
Web-Delib
La gestion du courrier et des flux citoyens
Flux dématérialisés
administration
Workflow de traitementAffaires
/dossiers
Typage des courriers
/flux
Métadonnées
instruction
Flux numérisés GED/SAE
modèlesMétadonnées génération
Import du flux
Export du flux
Métadonnées
Réponses
Périmètre fonctionnel général du i-parapheur
● Modélisation de procédures de gestion variées
(notions de typage/ss typage de flux)
● Circuits de traitement paramétrables
● Méta-données paramétrables
● Visas et les signatures électroniques (unitaires/lots)
● Calques de superposition
● Rebond de circuits
● Délégations
● Parapheurs partagés
● Notifications et d'impression de dossiers
● Générations pdf/A en fin de circuit
● IHMs navigateurs /tablettes
Cinématique de signature électroniqueDe flux PES via webservices
Etats
Signataire(s)
1
2
3
Application métier
Stockage interne
ou versement GED A.R.s
L'aiguillage sur les circuits de traitement est assuré :
- par typage /sous-typage des flux
- et/ou par le renseignement / la fourniture de métadonnées
Une fonction de visualisation de
Contenus xml est intégrée (xemelios)
Cinématique de visa/signature transmission, retours TDT
Etat en coursDe validation
Option : Valideur(s)
Signataire(s)2
3
5 GF
1
4 Etat signé
Etat en cours de signature
7
Une fonction de
visualisation de
Contenus xml
est intégrée
(xemelios)
6 Récup Pes acquit
Envoi TDT
Conversion SEDA et stockage
Services
webSignatures
ÉlectroniquesHorodatées
(divers formats)Apposition
de calques
Visashorodatés GED
Services
web
commandes
BordereauxDe Pes
(XML)
FacturesEt PJs
Usages possibles du i-parapheur dansla démat des flux comptables
Mise en place de la GED avec un plande classement de référence
Intérêt du connecteur i-parapheur/GEDDans la gestion des PJs
● Les interfaces sont adaptées aux contextes de travail des utilisateurs :
– L'utilisateur qui gère ses dossiers, documents, manipule seulement l'interface de GED,
– Le/s signataire/s visualise/nt l'ensemble de ses flux à signer dans le seul i-parapheur (un courrier issu de la GED, un flux PES issu d'une gestion financière…)
● Traçabilité assurée
● Partage et cohérence : élaboration : GED / validation i-parapheur
Architecture fonctionnelle cible
Contrôles comptables Suivi d'éxécution
Gestion financière
TDT Helios Pes v2
Versement Versement SAE selon SAE selon la politique la politique d'archivaged'archivage
ATR/AsATR/As
Etat 1
Etat 2
Archive normée
Numérisation, indexation, LAD/RAD
webservices
liquidation
Service fait et signature(s)
constitution du bordereau/ délais de paiement
Parapheur électronique
Pes ACKEtat 3
ATAsATAs
Etat 4
Traitements archivistiqueset conservatoires
webservices
SAE normé
ATR/AsATR/As
GED
Périmètre fonctionnel d'ensemble
Transferts pré-formatés
Workflow des mouvementsRegistre des
entréesCircuits de traitements
Empriente
contrôle(s)
Saisie interactive
GED/TDTs, applis métiers
validationBordereaux génération
Accord de versement
Traitements De masse/planifiés
Impression
Versements directs
Producteurs (accès contextualisé)
ContrôlesAccord de versement
Signature D. élimination
ATRsATRs ATAsATAs
EliminationsCommunications
Autres transferts
Recherches
Workflow communications /éliminations producteurs/SA/AAvalidation contrôle
D. communicationsD. éliminationsD. restitutions
Service d'archives
Versants Versants
Journalisationgels,conversionsChgt DUAsConformité
Pièces jointes modification
Applicationsmétiers
Producteurs
Versements interactifs (saisie formulaire ou dépôt direct dans espace d'échange)
Versements directs
Webservices SEDA
Transferts pré-formatés (SEDA v0,2 v1,0)
Les typologies de transferts traitéspar as@lae
Service d'archives
Servicesversants
Architecture et mécanismes d'ensemble PASTELL
SAEs
Supervision (console)
Base de donnéesInterface
Web
Administration et supervision contextualisées
GEDs
webservices Connecteurs webservices
Applicationsmétiers
TDTs ACTE/HELIOS
Moteur de flux
Journalisation
Administration
Formulaires (YAML)
Agents, fournisseurs,Partenaires, admins...
Cycle de vie des docs,Horodatage des échanges
Contextualisationadministration et journalisation
STELA, …en cours
Les échanges dématérialisés depièces comptables
Rappel : L'ordonnance 2014-697 du 26 juin 2014 stipule que les collectivités ne pourront refuser une facture électroniqueà compter du 01/01/2016
La même ordonnanceprévoit la mise en place d'un portail de démat des factures des services de l'état qui pourrait être mis à disposition des collectivités territoriales à compter du 01/01/2017
Démat d'ensemble lorsque PASTELL est en place
Echanges de commandes/factures
flux Marchés Publics
flux PES Hélios
flux ACTES
Entreprises
Trésorerie
Préfecture
Actes de personnel
GED
gestion des actes administratifs
Autres applications métiers
signature dedocuments divers
CDG
Plateforme Marchés Publics
Illustration d'intégration DRUPAL
Couplage archivage papier et SAE