module 12 m08 operations courantes ter tce 1515

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OFPPT

ROYAUME DU MAROC

MODULE N: COMPTABILITE DES OPERATIONS COURANTES

SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TCE / TSGE NIVEAU : 1ERE ANNEE

Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION

RESUME THEORIQUE &

GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES

ISTA.ma

Un portail au service

de la formation professionnelle

Le Portail http://www.ista.ma

Que vous soyez tudiants, stagiaires, professionnels de simplement intress(e) par les questions relatives aux formationshttp://www.ista.ma vous propose un contenu mis jour en permanence et richement quotidien de lactualit, et une varit de ressources documentaires, de supports de formation ,et de

documents en ligne ( supports de cours, mmoires, exposs, rapports de stage

Le site propose aussi une multitude de conseilsconcerne la recherche d'un emploi ou d'un stagesa lettre de motivation, comment faire son CV, comment se prparer l'entretien dembauche

Les forums http://forum.ista.maragir l'actualit, poser des questiontout ceci et apporter votre pierre l'difice.

Notre Concept

Le portail http://www.ista.ma est bas sur un concept de gratuit intgrale du contenu & un modle

collaboratif qui favorise la culture dchange et le sens du partage entre les

Notre Mission

Diffusion du savoir & capitalisation des expriences.

Notre Devise

Partageons notre savoir

Notre Ambition

Devenir la plate-forme leader dans le domaine de la

Notre Dfi

Convaincre de plus en plus de personnes pour rejoindre notre communaut et accepter de partager leur

savoir avec les autres membres.

Web Project Manager

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Rsum de Thorie et Guide de travaux pratique Oprations courantes et travaux de fin dexercice

OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire

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Document labor par :

Nom et prnom service DC Mme AMIZ Aziza CDC TERTIAIRE

ET TIC DRIF



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SOMMAIRE

Prsentation du module Rsum de thorie

I. Les documents commerciaux .1. Vente commerciale .2. formalisme contractuel .3. Etude et description des documents commerciaux

* Devis * Bon de commande/ Bulletin de commande * Bon de livraison/ bon de rception * Facture/ March

II. La facturation .1. Facture dachat/ vente .2. Rductions sur facture .3. Avoir simple.

I.4 Avoir avec rductions

III. Oprations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facture .2. TVA rcuprable Traitement fiscal Champs dapplication Personnes imposables Rgimes en vigueur

Dclaration de TVA

IV. Oprations sur les emballages 1. Dfinition 2 Prts des emballages 3.Consignation des emballages

4. Restitution des emballages 5. Rcupration des emballages

V. Les moyens de rglements 1.La monnaies/ espces 2. Le mandat



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3.Le chque.. 4.CCP 5 Effets de commerces

VI. Oprations sur les effets de commerces .1.Cration .2. Encaissement...

.3. Endossement... .4. Escompte .5. renouvellement

VII. Le Systme centralisateur .1. Principe .2. Fonctionnement .3. Principaux journaux axiliaires

VIII. Les oprations dinventaires

.1. Amortissements Amortissement linaire Amortissement dgressif Amortissement drogatoire Amortissement acclr .2. Provisions Provisions pour dprciation desimmobilisations Provisions pour dpreciation des stocks Provisions pour dprciations des crances clients Provisions pour dprciations des titres et valeurs de placements Provisions pour risques et charges Provisions rglementes .3. Rgularisation des comptes de charges et de produits...

IX. Liquidation de limpt

1. IGR professionnel .2. IS.

3. Exercice dapplication Guide de travaux pratique : 10 cas traiter

Liste bibliographique



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MODULE :

Dure :2000H

45% : thorique 55% : pratique OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU

Pour dmontrer sa comptence, le stagiaire doit tre capable de tenir une comptabilit, selon les conditions, les critres et les prcisions qui suivent

CONDITIONS DEVALUATION

A partir des consignes du formateur, tude de cas, ouvrages de comptabilit, exposs, simulations..

A laide de pices justificatives, plan comptable, calculatrice, CD fiscal, note circulaire de TVA, livre journal

Individuellement

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE

Organisation du travail, Exactitude dans les calculs Propret des documents, Classement des pices justificatives aprs vrification dans des

dossiers appropris, Lisibilit des critures, Vrification et contrle des critures.



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OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

DE COMPORTEMENT

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU

CRITERES PARTICULIERS DE

PERFORMANCE A. Organiser le travail Classement des pices justificatives

selon lordre dexcution des tches Association des pices justificatives aux

dossiers

B. Enregistrer les factures dachats et de ventes

Il sagit de traiter et denregistrer les factures suivantes : * facture simple * facture avec rductions * facture avec rductions et majorations * facture AVOIR Utilisation dun tableur pour ltablissement

des factures

C.Etablir et comptabiliser la dclaration de la TVA

Dtermination et comptabilisation de TVA facture

Dtermination et comptabilisation de TVA rcuprable et due

Etablissement de la dclaration de TVA et relev de dductions

Report dans le journal concern, les montants de TVA

Comptabilisation du rglement de la TVA due

C. Appliquer le systme centralisateur Enregistrements des documents

commerciaux dans les journaux auxiliaires correspondants.

Exactitudes des montants inscrits. Liaison comptable dans les journaux. Centralisation des journaux



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OBJECTIFS OPERATIONNELS DE SECOND NIVEAU

LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR-PERCEVOIR OU SAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR LATTEINTE DE LOBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :

Avant denregistrer les factures achat et vente (C) le stagiaire doit :

1. .Etablir les documents commerciaux ( BC, BL ; Facture,) 2. .Effectuer le dcompte de la facture ; 3. Faire la diffrence entre factures DOIT et AVOIR

Avant de comptabiliser la TVA (D), le stagiaire doit :

4. .dfinir limpt et ses caractristiques ; 5. Classer les impts ; 6. Expliquer la technique de prlvement dimpt ; 7. Connatre le champ dapplication de TVA. 8. Expliquer les taux dimposition, les rgimes de dclaration, et le

recouvrement de la TVA ; 9. Remplir la dclaration de TVA ;

Avant de comptabiliser les moyens de rglement (F), le stagiaire doit :

10. .Prsenter le chque ; 11. Expliquer les conditions de sa validit ; 12. Connatre les diffrents types de chques, 13. Expliquer les conditions de paiement du chque ; 14. Prsenter la traite ; 15. Expliquer les conditions de sa validit ; 16. Se soucier de limportance de son acceptation ; 17. Expliquer sa circulation, 18. Expliquer les conditions du paiement de la traite.

Avant dappliquer le systme centralisateur (G), le stagiaire doit :

19. .Prsenter les journaux auxiliaires.



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PRESENTATION DU MODULE

Aprs tude du module concept de base de la comptabilit gnrale et du

module mtier et formation, il sagit maintenant de raliser le vrai travail dun

comptable.

Donc ceci ncessite une attention particulire en vue dacqurir la technicit

exige pour ce mtier et dappliquer les rgles de droit commerciale et

comptable afin daboutir une comptabilit saine qui reflte limage fidle et

qui peut tre certifie par les vrificateurs et mise la disposition du public

intress.



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Module : Comptabilit des oprations

courantes RESUME THEORIQUE



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Partie I : Les oprations courantes



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Chapitre premier : Les documents commerciaux

SSeeccttiioonn 11 :: LLaa vveennttee ccoommmmeerrcciiaallee

I-Dfinition : La vente est un contrat par lequel une personne sengage livrer une chose et lautre la

payer. La vente est conclue ds que laccord sur la marchandise vendue et sur le prix est ralis,

mme si la chose nest pas encore livre ni le prix pay : donc la promesse de vente suffit pour que la vente soit conclue. II-Les effets de la vente :

Lacheteur devient propritaire de la chose vendue et en court les risques notamment les risques de dtrioration, perte ou vol ;

Le vendeur doit livrer la chose vendue cest dire la mettre la disposition de lacheteur ; Lacheteur doit payer le prix ainsi que les frais accessoires de vente : emballage, transport Le vendeur doit garantir lacheteur labsence de tous vices cachs. Si lun des contractants nexcute pas ses obligations, il est condamn verser des dommages

et intrts. III-Les diffrentes sortes de ventes :

La vente au comptant et la vente crdit : Dans la vente au comptant, la livraison et le paiement ont lieu simultanment. On distingue le

comptant compt dans lequel il y a versement immdiat du prix et le comptant dusage ou le rglement intervient dans un court dlai fix par lusage.

Dans la vente crdit, le paiement est diffr par rapport la livraison . Parfois le rglement est chelonn sur une longue priode cest ce quon appelle la vente temprament.

La vente en port d , en port pay : La vente en port d ( franco magasin) : cest lacheteur qui supporte tous les frais de

transport, assurances car la livraison a lieu au domicile du vendeur. La vente en port pay ( franco domicile ) : le vendeur supporte les frais de transport,

dassurances jusquau domicile de lacheteur, car il y a livraison au domicile de ce dernier. La vente aux enchres : La marchandise est offerte publiquement et vendue celui qui offre

le prix le plus lev. Prise en charge des charges et des frais de transport dans le commerce international :

Gnralement ces charges et frais sont prvus dans le contrat de vente, mais on distingue plusieurs cas :

La vente C.I.F. ou C.A.F. (cost, insurance , freight : cot, assurance, fret) : Le prix de vente comprend le fret et lassurance maritime jusquau port de dbarquement, le

vendeur a en principe le choix du navire et de la compagnie dassurance. La vente C et F ( cot et fret) :



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La vente C et F est une variante de la vente C. A.F. : Le vendeur prend sa charge le fret et le soin du transport maritime, mais non lassurance qui incombe lacheteur.

Vente F.O.B. ( free on board : franco bord) : Le transfert de proprit et des risques a lieu comme dans la vente C.A.F. Le vendeur paie

tous droits et frais jusqu la mise bord de la marchandise. Il appartient lacheteur de soccuper des contrats dassurances et de transport. Il a , en consquence, le choix du navire. Ces oprations lui seront rendues difficiles par son

loignement . Il aura donc recours des intermdiaires ( courtiers ou commissionnaires). Vente F.A.S. ( free along side ship : franco le long du navire) :

Le transfert de proprit et des risques a lieu lorsque la marchandise est livre le long du navire dans le port dembarquement.

Les oprations et frais ultrieurs sont la charge de lacheteur , La vente F.A.S. apparat ainsi comme une variante de la vente F.O.B.

Vente Ex- Ship ( sur navire) : Lexpression est suivie des noms du navire et du port de dbarquement : Le transfert des risques a lieu bord du navire dsign arriv au port destinataire. Jusqu ce

moment, le vendeur supporte tous les frais ( transport, assurance ,etc.) et les risques. Vente Ex Quay ( quai, port convenu) :

La livraison a lieu sur le quai de dbarquement jusqu ce moment , risques et frais sont la charge du vendeur.

Section II- Formalisme contractuel

La loi n 30-85 stipule dans son article 37 relatif la facturation que : Les personnes effectuant les oprations soumises la taxe sont tenues de dlivrer leurs acheteurs ou clients des factures ou mmoires sur lesquels elles doivent obligatoirement mentionner, en plus des indications habituelles dordre commercial :

1- le numro didentification attribu par le service des taxes sur le chiffre daffaires ; 2- ventuellement, les noms, prnoms et adresse des acheteurs ou clients ; 3- tous renseignements utiles quant aux prix, quantit et nature des marchandises

vendues ou des services rendus ; 4- dune manire distincte, le montant de la taxe rclame en sus du prix ou comprise

dans le prix et les modalits de paiement se rapportant ces factures ou mmoires ..

A partir de cet article, il savre indispensable de tenir des documents commerciaux

a- Dfinition des documents commerciaux

Ce sont des crits constatant les oprations effectues avec un fournisseur ou un client et dune faon gnrale avec toute personne en relation daffaires avec lentreprise.

b- Utilit des documents commerciaux Les documents commerciaux sont utiles pour lenregistrement comptable (une opration de

vente ne peut tre enregistre sans pice justificative) et constituent un moyen de preuve en cas de litige en les prsentant lapprciation du juge. Enfin la loi impose la rdaction dun crit pour pouvoir effectuer des contrles fiscaux.



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c- Ltablissement des doubles

Il est recommander de prciser clairement et par crit les accords passs entre les partenaires (

clients fournisseurs - banque..) Cet crit doit tre tablit au moins en deux exemplaires : lun remis au tiers et lautre et gard par lentreprise qui doit le classer et le garder au moins pendant 10 ans

d- Normalisation des documents commerciaux Au dbut les documents commerciaux se prsentent sous forme de simple lettre, lusage a peu

peu uniformis le contenu des documents commerciaux ; on parle donc de normalisation des documents commerciaux qui prsente les avantage suivants :

- Facilit de cration des documents, - Facilit dexploitation, - Facilit de classement

Lusage de documents normaliss nest pas obligatoire mais il est prfrable. On distingue ainsi :Devis, le bon de commande, le bon de livraison, bon de rception, facture et lavoir.

Section III- Description des documents commerciaux

a- Devis Cest une prise de contact, une consultation auprs de divers fournisseurs sur la disponibilit,

le prix, la qualit de la marchandise demandes. Il ne sagit nullement dun achat et nengendre aucun engagement de la part des parties (demandeur, destinataire), ce document permet davoir une ide sur lorganisation de la socit et de porter un jugement sur son contrle interne et la justification du choix du fournisseur (comparaison entre les fournisseurs) ( mme prsentation que le bon de commande)

b-Le bon de commande Cest un document manent toujours du client tabli en son titre et adresse au fournisseur

dans lequel il passe sa demande dachat des articles spcifis avec les conditions convenues. On peut le prsenter comme suit :

Une commande est un ordre par lequel est dclench un processus de ralisation ou de mise disposition de certains produits ou services, dans des conditions dtermines. Une commande engage les deux parties : celui qui commande (donneur dordre ) et celui qui accepte la commande.



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NAMET TOUR ATLAS A 16e tage Casablanca A casablanca , le CEGELEC Bd Fouarat Casablanca

Comme suite notre demande de prix n , nous vous passons commandes

des fournitures indiques ci-dessous aux conditions suivantes:

Facturation : remise 10%

B Mode de paiement:

60 jours fin de mois

Banque Crdit du Maroc Agence Librt Commande N27 votre offre du 4.2.2006 Le 8 Fvrier 2006 Rfrence Dsignation Unit Quantit Prix Montant unitaire C Signature Notation :

A- len-tte contenant le nom et ladresse de lentreprise qui passe commande avec les renseignements indispensables :

i. Registre de commerce, ii. Identifiant fiscal,

iii. Numro de tlphone, iv. Numro de compte bancaire,CCP

B- La zone de rfrence, comportant : i. le nom et adresse du fournisseur,

ii. La date et le numro de la commande iii. Les conditions de livraison, iv. Les conditions de paiement

C- Le corps de la commande o se trouve le dtail des marchandises commandes : i. Rfrence,

ii. Dsignation, iii. Unit, quantit, iv. Prix, montant total



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Le bon de commande sert la bonne excution de la lacte dachat selon les indications mentionnes par le client qui doit le signer (engagement de ce dernier)

Le bon de commande dont le contenu a t examin, est tabli en plusieurs exemplaires : Les deux premiers sont destins au fournisseur, un exemplaire servant daccus de rception. La troisime est adress au service de comptabilit pour vrification de la facture. Le quatrime est adress au magasin pour la vrification de la rception.

c-Le bulletin de commande

Pour faciliter la passation de la commande, le fournisseur peut fournir son client un catalogue

avec un imprim portant ses informations servant et remplaant le bon de commande en vue danticiper la commande

Ce document comporte les mmes lments que le Bon de commande B et C sont identiques - sauf le A qui comprend les rfrences du fournisseur. Le bulletin de commande comme le bon doit tre sign par le client

d-Le march :

Document concernant une commande importante avec clauses spciales de livraison et de rglement. Quelque fois enregistr et timbr.

e- Le bon de livraison

Aprs rception de la commande, le fournisseur accuse rception par document appel Bon

de livraison ou Bulletin de livraison ou bordereau dexpdition tabli avec lentte du fournisseur. Il reprsente une facture provisoire qui accompagne la livraison et se fait en deux exemplaires au minimum :

- un exemplaire reste chez le client - un 2me-* exemplaire est sign par le client qui reconnat avoir reu la marchandise

et lex tourne au fournisseur Parfois le client peut tablir son propre document qui justifie la rception avec ses propres informations et son accus de rception appel BON DE RECEPTION

Il convient donc de comparer Le bon de livraison au double du bon de commande . Pour faciliter ce contrle, le fournisseur indique gnralement sur le bon de livraison le numro du bon de commande.

La livraison doit correspondre au bon de livraison. Le contrle permet de dtecter dventuels manquants. Il faut, selon le cas, compter , mesurer, peser. On procdera enfin au contrle de la qualit ( par exemple en comparant avec les chantillons ) et examinera notamment les points suivants :

La qualit nest elle pas infrieure celle qui a t offerte et commande ? La marchandise ne prsente-t-elle aucune dfectuosit, aucun dfaut de fabrication, aucune

malfaon ?



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La marchandise na-t-elle pas t avarie au cours du transport ? Le BL se prsente comme suit : CEGELEC A Bd Fouarat Casablanca Namet Tour Atlas Casablanca Tl.: B 60 jours fin de mois Banque Crdit du Maroc Agence Librt Vos rf.Commande n 27 Bon de livraison du 8 fvrier 2006 N Casa, le Rfrence Dsignation Unit Quantit Prix Montant unitaire 1 2 3 C 4 5 D Observation: Accus rception Notation :

A- len-tte : i. nom du fournisseur

ii. adresse iii. Numro du registre de commerce iv. Numro de tlphone v. Compte courant bancaire

vi. Compte courant postal B- Le destinataire

i. Nom du client ii. Adresse

C- La zone de rfrences i. Numro du bon et date de livraison

ii. Rfrence de la commande iii. Conditions de paiement

D- Le corps du bon i. Rfrence, quantits livres, prix unitaire, dsignation

E- Les rserves

Aprs avoir effectu les contrle de quantit et de qualit, le magasinier ou le rceptionniste signe le bon de rception qui est retourn au fournisseur. Si les marchandises livres ne semblent pas



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en bon tat, des rserves sont mentionnes par le client sur le bon afin de sauvegarder ses droits en cas davaries ou de pertes. Lacheteur peut confectionner lui mme son propre bon de rception selon ses procdures et normes internes qui rpond au mme objectif que le BL.

Il faut en premier lieu, que la livraison corresponde exactement la commande.

f-La facture Document remis par le vendeur lacheteur prcisant le dtail de la marchandise livre, le prix et les conditions de paiement, de livraisons, le lieu.etc.. Cest un document juridique indispensable pour effectuer lenregistrement comptable et servir de preuve en cas de litige au tribunal. Elle est faite au minimum en deux exemplaires et qui comprend : CEGELEC

A Bd Fouarat Casablanca Namet Tour Atlas Casablanca Tl.:

B 60 jours fin de mois Banque Crdit du Maroc Agence Librt Vos rf.Commande n 27 Facture n du 8 fvrier 2006

Nos rf. C Casa, le Rfrence Dsignation Unit Quantit Prix Montant unitaire

D

E Observation: Signature et cach Notation :

A- len-tte :



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i. nom du vendeur, ii. adresse,

iii. numro du registre de commerce, iv. numro de tlphone, v. compte courant postal.

B- Le destinataire i. nom de lacheteur

ii. adresse C- La zone de rfrences

i. Numro et date de la facture ii. Mode et conditions de transport

iii. Conditions de livraison iv. Conditions de paiement

D- Le corps de la facture i. Rfrences, dsignation des marchandises, prix unitaire, quantit, montant H.T., rduction,

TVA,frais de port, montant des emballages, net payer. Application : Vous tes employ(e) de bureau dans la socit LOVITALIA( SARL au capital de 500 000 dhs ), 64 rue Al banafssaj casa ; tlphone 25 65 70 ; R.C.S :B465 294 895 ; compte bancaire ; Crdit agricole n4936 Casa ; C.C.P. :342-6C. Etablissez la facture n8055 date du 02 avril 2005 adresse son client :M. JERMOUNI,15 place de la victoire, Casa. Dtail des marchandises factures :

- rf.55/AS-bottes, veau non doubl, 1 srie de 15 paires 150dhs la paire, - rf .68/RT- chaussures basses, vachettes noire, 1 srie de 20paires 69dh la paire. - Adresse de livraison :15, place de la victoire Casa - Expditeur par HONDA - Paiement comptant - Taux de remises successives :3 et 5% - Port H.T 57dh - TVA sur port et marchandises :19% - Commande : N750 - Code client :342.180 - N de livraison :503.



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Chapitre II les factures dachats et de ventes

Dans sa relation avec son environnement, lentreprise effectue des oprations diverses avec ses partenaires conomiques dans le but de raliser son activit et dgager des rsultats. Pour se faire, elle a besoin de documents qui matrialisent ces oprations et qui servent de moyens de preuve en cas de problme do la ncessit de matriser lenregistrement comptable de ces derniers. Ainsi la personne charge de la comptabilit doit veiller :

Recevoir, contrler, imputer, Enregistrer, Classer Et enfin les conserver dans des registres adquats.

I- Enregistrement des factures dachats de marchandises / factures de ventes A- Facture Doit

La facture est un document comptable justificatif obligatoire entre les commerants selon larticle n . La facture dachat est appele aussi facture doit qui constate la crance du vendeur (fournisseur) sur lacheteur la suite dune opration de vente.

1- achats crdit Lachat de marchandise constitue une charge pour lentreprise, le compte achat est dbit et le compte fournisseur est crdit Exemple : achat de marchandise crdit 8000dhs facture n 28, passez lcriture

6111 Achats de marchandises 8 000,00

4411 Fournisseurs 8 000,00 Facture n28

2- achats au comptant

Il peut tre rgl soit en espce soit par chque bancaire ou postal ; on dbite alors le compte achat et on crdite soit la banque soit la caisse Exemple : achat de marchandise en espce par chque bancaire n AAC6147 la facture n02/06de 6000dhs, passez lcriture :

6111 Achats de marchandises 6000

5141 banque 6 000,00

Facture n02/06 Chque n AAC6147



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B- Enregistrement des factures ventes

La vente de marchandise constitue un produit pour lentreprise, elle implique donc lenregistrement au crdit du compte 7111 vente de marchandise contre le dbit du compte client lors dune vente crdit ou le dbit dun compte de trsorerie pour la vent au comptant. Exemple : samlali vend 7800 de marchandise aziz Chez Samlali 3421 client aziz 7 800,00 7111 Ventes de marchandises 7 800,00 Chez aziz 6111 Chat de m/ses 7 800,00 4411 Frs Samlali 7 800,00 Application Le 21 Fvrier 2006, lentreprise FAMARCO adresse ses clients les factures suivantes :

- Facture n162 relative une livraison de M/ses au client ALAMI 25000dhs - Facture B16 concernant une vente au Maroc de biens produits 20000dh rglement moiti

par chque moiti en espce la socit DINA - Facture N164 relative une commission encaisse par lentreprise M&M 3000dhs par

virement bancaire. FAMARCO FAMARCO FAMARCO Facture N162 Facture NB16 Facture N164 Destinataire ALAMI Destinataire DINA Destinataire M&M

Brut 25

000,00 Brut 20 000,00 Brut 3 000,00

Total 25

000,00 Total 20 000,00 Total 3 000,00 Arrte la prsente facture

Arrte la prsente facture


la somme devingt cinq la somme de vingt la somme de trois mille mille dirham mille dirham dirham



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21-fvr

3421 client 25 000,00

7111 Ventes de m/ses 25

000,00 Facture N162 d

3421 client 20 000,00

7121 Ventes de biens 20

000,00

produits au

Maroc Facture NB16 d

5141 banque 10 000,00 5161 caisse 10 000,00

3421 Clients 20

000,00 Chque N BCN d

5141 Banque 3 000,00 Commissions et 71272 courtages reus 3 000,00 Facture N164

II- Les rductions sur facture Ce sont des montant qui sinsrent dans la facture et diminuent le montant de cette dernire. On relve les rductions sur le poids et rductions sur le prix.

a- Rduction sur le poids : On relve :

- La tare : Cest le poids de lemballage, elle doit tre dduite du poids brut pour obtenir le poids net.

Relle : Poids exact ; Dusage : Poids conventionnel prsum ; Lgale : Poids conventionnel fix par les rglements Poids net = Poids brut tare - Sur tare : Rduction pour emballage supplmentaire ou renforc. - Le don : Cest une rduction accorde pour altration naturelle de la marchandise. - Sur don : Rduction pour altration accidentelle de la marchandise( avaries, mouillure) - La freinte ou bon poids : Rduction pour perte de poids cause par le transport et la

manipulation. - Le coulage : Pour perte de poids cause par lvaporation ou dessiccation ( lorsque

les marchandises perdent le liquide quelles contiennent : sches. - Rfaction : Pour avaries, corps trangers, marchandises non conformes.

b- Rduction sur le Prix :



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On distingue les rductions caractre commerciale et celle caractre financier

- Rductions commerciales

Elles sont accordes aux clients pour des raisons strictement lis la vente, elles sont au nombre de trois : le rabais, la remise et la ristourne. -Le rabais : ce sont des rduction accordes exceptionnellement au client pour tenir compte dun dfaut de qualit d la marchandise livre ou du non respect de la conformit de la livraison : temps, lieux, moyens. -La remise : Ce sont des rduction habituellement accordes tous ceux qui remplissent certaines conditions, il en est ainsi des remises consenties au client qui effectue des achats en grande quantit ou en raison de la qualit du client. -Les ristournes : accordes en fonction du volume du chiffre daffaires ralis avec un client sur une priode donne ( mois, trimestre, semestre , lanne) Exemple 1 : Le 25/01/05 Brahim reoit la facture naz85/01 de chez la socit AVON concernant un achat de 4520 dhs et bnficiant dun rabais de 120dhs et dune remise de 10%. Le rglement se fera en crdit le 30/06/05. Corrig : Facture naz85/01 Brut 4520 Rabais - 120 Net commercial 1 4400 Remise10% - 440 Net commercial 2 3960 CHEZ BRAHIM CHEZ AVON

6111 Achats de marchandises 3960 3421 Client 3960

4411 Fournisseurs 3960 7111 Ventes de m/ses 3960

Facture naz85/01 Facture naz85/01

Rgle comptable 1 :

les rductions commerciales qui figurent sur la facture doit sont calcules et non enregistres dans le journal.

N.B. : Seul le dernier net commercial est enregistr Application - le 20/2/2006 reu la facture n320 adresse par lentreprise FAMARCO son client ALAMI montant brut 40000dhs remise 10% - le 21/2/2006 facture n B6 adresss au client NIZAR montant brut 15000dh remise 2% rabais 1%.



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TAF : Passez les critures Corrig FAMARCO FAMARCO Facture N320 Facture NB6 Destinataire ALAMI Destinataire NIZAR le 20/02/2006 le 21/02/2006 Brut 40 000,00 Brut 15 000,00 Remise10% 4 000,00 remise2% 300,00 net commerial 36 000,00 Net commerial 1 14 700,00 Rabais1% 147,00 Net commerial 2 14 553,00 Arrte la prsente facture


la somme de trente six la somme de quatorze mille mille dirham cinq cent cinquante dirhams. Chez l'acheteur -NIZAR- Chez le vendeur( FAMARCO)

6111 Achats de marchandises 36000 3421 Client 3960

4411 Fournisseurs 36000 7111

Ventes de m/ses 3960

Facture n320 Facture naz85/01

6111 Achats de M/ses 14553 3421 Clients 14553

7111 Fournisseurs 14553 7111

Ventes de m/ses 14553

Facture nB6 Facture nB6 la rgle comptable 2 : les rductions commerciales ne doivent jamais tre additionnes

ou groupes (calcules en cascade)

- Les rductions financires 1-Dfinition

Ce sont des rductions accordes un client pour des circonstances lies au paiement . Cest une bonification accorde au client pour paiement anticip (rglement avant lchance), il sagit de lescompte de rglement

2- Traitement comptable

Rgle comptable 3 :



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Contrairement aux rductions commerciales, les rductions financire sont calcules dans la facture et enregistres au journal dans les comptes : * 7386 escomptes obtenus chez le client * 6386 escompte accords chez le fournisseur Exemple Le 10/2/2006, facture NM6 adresse par outils Maroc son client Tours et fraisage comporte les lments suivants : Brut 10000, escompte 2% Le 15/02 facture nM17 adresse au mme client comportant les conditions suivantes : Brut 15000, remise 5%, escompte 2% Passez les critures dans les comptes rciproques

Outils Maroc FacturenM6

Destinataire Fraisage Le 10/02/2006 Brut 10 000,00 Rabais 2% 200,00 Net payer 9 800,00 Net financier Arrte la prsente facture la somme

de neuf mille huit cent dirhams

Outils Maroc Facture NM7

Destinataire Fraisage 15-fvrNet commerial 15 000,00Remise 5% 750,00Net payer 14 250,00Escompte 2% 285,00Net payer 13 965,00Net Financier

Arrte la prsente facture la somme treize mille neuf cent soixante cinq

dirhams Chez Outils Maroc 10-fvr 3421 client 9 800 7111 Ventes de m/ses 9800 15-fvr 3421 Client 14 250 6386 Escompte accord 285 7111 Ventes de m/ses 13965



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Chez FRAISAGE 10-fvr

6111 Achats de m/ses 9 800

4411 Frs 9 800 15-fvr 6111 Achats de m/ses 14 250 4411 Frs 13 965

7386 Escomptes obtenus 285

Application1: Le 30/03/05, la socit Hajj Azzouz et fils a achet des marchandises de 26000dh. Aprs diverses ngociations la socit Metro lui a accord les rductions suivantes : remise 5%, remise 10% et escompte 2% Le rglement est par chque postal n456789 T.A.F : Etablissez la facture H30

Passez les critures

METRO

Facture nH30 Haj Azzouz & fils

Brut 26000 Remise 5% 1300 Net commercial 1 24700 Remise 10% 2470 Net commercial 2 22230 Escompte 2% 444,6 Net payer 21785,4

Chez l'acheteur Haj Azzouz&fils Chez le vendeur( METRO)

6111

Achats de marchandises 22230,0 3421 Client 22230,0

6386 Escomptes accords 444,6

4411 Fournisseurs 21785,4 7111 Ventes de m/ses 22230,0

7386 Escomptes obtenus 444,6

Facture nH30 Facture nH30

Application 2 : Nous avons reu la facture nA11, Brut 9000 dhs, rabais 1%, remise3%, ristourne2% et escompte 1%, rglement crdit.



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Facture n A11 Brut 9 000,00 Rabais 1% - 90 Net commercial 1 8 910,00 Remise 3% - 267,3 Net commercial 2 8 642,70 Ristourne 2% - 172,85 Net commercial 3 8 469,85 Escompte 1% 84,7 Net payer 8 385,15

Chez l'acheteur Chez le vendeur

6111 Achats de marchandises 8469,9 3421 Client 8385,2

6386 Escomptes accords 84,7

4411 Fournisseurs 8385,2 7111

Ventes de m/ses 8469,9

7386 Escomptes obtenus 84,7

Facture nH30 Facture nH30

III- Les factures dAvoir

Des vnements peuvent intervenir modifiant la situation prvue initialement par la facture Doit. Ces vnements peuvent tre des rductions de prix accordes aprs facturation, des retours de marchandises livrs non conforme la commande, le retour demballages consigns. Il convient par consquent pour pouvoir effectuer les enregistrements comptables ncessaires, dtablir une pice justificative supplmentaire appele facture AVOIR ou NOTE DE CREDIT.

1- Retour total de marchandise Le 22/02 Mr Sebti retourne la totalit de la marchandise relative la facture N170 brut 30000dh son fournisseur Slaoui

Slaoui Avoir n

Sur facture N Sebti

Brut 30 000,00Net votre crdit 30000 Arrt le prsent avoir la somme de trente mille dirhams

Ecriture



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Chez Slaoui Chez Sebti

7111 Ventes de marchandises 30000,0 4411 Frs( Slaoui) 30000,0

3421 ClientSebti 30000,0 6111 Achats de M/ses 30000,0

Avoir n170 Avoir n170 /Facture n

Concernant le retour de m/ses en totalit, lopration est comptabilise par contre

passation de lcriture initiale Application La socit Variabi adresse son client Unilec lavoir sur le retour de marchandises de7800dh, remise 2%

a. Retour partiel Exemple : le 22/2/2006 facture davoir nV52 adresse par lense variabi son client coole relative au retour du des marchandises livres le 17/02/2006 et faisant lobjet de la facture M342

VARIABI VARIABI Avoir nV52

facture NIM342* Sur facture NIM342* COOLE COOLE

Brut 10000 Retour 2450 Remise 2% 200 9800*1/4 Net payer 9800 Net votre crdit 2450 Arrt la prsente facture la somme de

Arrt la prsent avoir la somme de

neuf mille huit cent dirhams deux mille quatre cent cinquante dirhams

Chez Variabi Chez Coole

7111 Ventes de marchandises 2450,0 4411

Frs( Slaoui) 2450,0

3421 ClientSebti 2450,0 6111 Achats de M/ses 2450,0

Avoir V52 Avoir V52

b- Avoir avec rductions



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Ce sont des rductions accordes postrieurement lopration de vente, elles sont gnralement calcules et enregistres. Exemple : Le25/02/2006 aprs rclamation de m. ALAMI, lentreprise Aiglemer lui accorde un rabais de 5% sur la facture N33.

AIGLEMER Aiglemer Avoir nV52

facture Nn33 Sur facture NN33* M.ALAMI M.ALAMI

Brut 38000 Rabais accord 1862 Remise 2% 760 37240*5% Net payer 37240 Net votre crdit 1862 Arrt la prsente facture la somme de

Arrt la prsent avoir la somme de

trente sept mille deux cent quarante dirhams. mille huit cent soixante deux dirhams.

Chez M;ALAMI Chez Aiglemer

4411 Frs 1862,0 7119 RRR acords 1862,0

6119 RRRObtenus 1862,0 3421 Clients 1862,0 Avoir N33 Avoir N33

Exemple : le 05/1 la socit badelec vend crdit 8000dhs de lampes pour ltablissement Misbah avec un rabais de 2% payable 30jours Le 16/01/, rglement de la facture du 05/01 par banque, remise 5%, escompte 3%.

Facture de vente n Facture d'Avoir du 05/01 16-janvBrut 8 000,00 Net commerial 7 840,00Rabais 2% 160,00 Remise 5% 392,00Net payer 7 840,00 Net payer 7 448,00 Escompte 3% 223,44 Net payer 7 224,56 Chez Badelec 05-janv 3421 client Anass 7 840,00



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7111 Ventes de m/ses 7 840,00 5141 Banque 7 224,56 7119 RRR accord 392,00 6186 Escompte accord 223,44 3421 Client Anass 7 840,00 Chez Misbah 05-janv 6111 Achat de m/ses 7 840,00 4411 Frs 7 840,00 4411 Frs 7 840,00 5141 Banque 7 224,56 2- Enregistrement des factures dAvoir relatives aux rductions commerciales

Exemple : le 30/10, Alami reoit de son fournisseur Ben Amar la facture doit n2 dun montant de 5200dh. Le 3/11, Alami reoit de son fournisseur Benaamarne facture dAvoir N20 comportant un rabais de 2%sur la facture n2 Facture d'Avoir n20/2 Brut 5 200,00 Rabais 2% - 104,00 Net payer 5 096,00 30-oct 6111 Achats de marchandises 5 200,00

4411 Frs 5 200,00 Facture n 2 03-nov 4411 Frs 104,00

6119 RRRObtenus/achats de m/ses 104,00

Avoir n 20 Remarque : Les Rabais Remise Ristourne constats en facture AVOIR sont comptabiliss au crdit du compte 6119 R.R.R obtenus sur achats de marchandises ou 6129 R.R.R obtenus sur achats de matires premires.



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Application : Le 05/10, reu la facture suivante : Brut 5200, remise 5% et 2% Le 10/11,retour 1200dhs de marchandises TAF : 1 Etablir la facture doit et comptabilisez la

2- Etablir la facture davoir et comptabilisez lM342 1- Facture Doit 05-oct Brut 5 200,00 6111 Achats de marchandises 4 841,20 Remise 5% - 260,00 Net commerial 4 940,00 4411 Frs 4 841,20Remise 2% 98,80 Facture Doit n Net payer 4 841,20 2- Facture dAvoir 10-nov Brut 1 200,00 4411 Fournisseurs 1 117,20 Remise 5% - 60,00 Net commercial 1 1 140,00 6111 Achats de marchandises 1 117,20Remise 2% 22,80 Net payer 1 117,20 Facture davoir - Les ventes (traitement rciproque que lachats mais elle permettra de faire le rle de rvision)

1-Vente avec rductions commerciales

Exemple : Samlali vend aziz 7800 de marchandises avec rabais de 2%, remise 3% rglement 2/3 en espces et le reste par banque. Facture de vente " Doit " Brut 12 000,00 Rabais 2% - 240,00 Net commercial 1 11 760,00 Remise 3% 352,80 Net payer 11 407,20 Ecriture Chez Samlali 3421 client aziz 3802.40



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5161 Caisse 7604.80 7111 Ventes de marchandises 11 407,20 Chez aziz 6111 Achat de m/ses 11 407,20 4411 Frs Samlali 3802.40 5161 Caisse 7604.80 Rgle : Mme principe que pour les achats, les rductions commerciales sur facture doit sont calcules mais non comptabilises.

2- Ventes avec rductions financire

Exemple : Mme exemple avec un escompte de 1% rglement au comptant par banque Chez Samlali 5161 caisse 11 293,13 6386 Escompte accord 114,07 7111 Ventes de marchandises 11 407,20 Chez aziz 6111 Achat de m/ses 11 407,20 5141 Banque 11 293,13 7386 Escompte obtenu 114,07 B- Enregistrement des factures dAvoir

1- Avoir sur retour de marchandises sans rductions Exemple : Le 10/01, Ahmed vend Anass 14000dhs de marchandises Le 13/01, il lui retourne 2600 dh de marchandises pour non conformit Chez Ahmed 3421 client Anass 14 000,00



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7111 Ventes de marchandises 14 000,00 7111 Ventes de marchandises 2 600,00 3421 Client Anass 2 600,00 Chez Anass 6111 Achat de m/ses 14 000,00 4411 Frs 14 000,00 4411 Frs 2 600,00 6111 Achats de marchandises 2 600,00

2- Avoir avec rductions commerciales Comme pour les facture dachat, les R.R.R constates par la facture davoir seront enregistrs au dbit du compte 7119RRR accordes sur ventes de m/ses Exemple : Le 11/01 Smail vend Touli, des marchandises crdit 36000dhs Le 12/01 le client constate la non conformit de la marchandise en lui accordant un rabais de 6%. Facture d'Avoir n" Brut 36 000,00 RRR 6% 2 160,00

Net votre crdit 2160dhs Ecritue Chez Smail 11/01 3421 client Anass 36 000,00 7111 Ventes de marchandises 36 000,00 12/01 7119 RRR accord 2 160,00 3421 Client Anass 2 160,00 Chez Touli 11/01 6111 Achat de m/ses 36 000,00



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4411 Frs 36 000,00 12/01 4411 Frs 2 160,00 6119 RRRO/achats 2 160,00 Remarque : Les comptes qui comportent le chiffre 9 en quatrime position fonctionnent linverse de leur classe Rgle : les RRR accords aprs facture DOIT sont calculs et enregistrs dans les comptes 6119 et 7119 3-Avoir avec rductions financires mme principe Exercice de synthse : Reu de CHAMI la facture n104 ainsi libelle : Poids brut 3 400Kg, tare 6%, sur tare 4%, freinte 2%, prix brut 120,00Dh le Kg, remises 10%et 8%, rabais 5%, escompte 2%, TVA 20%, frais de transport 400,00Dh, TVA sur le port 14%. T. F. : Calculer le net payer.



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Poids brut Tare: 3 400 x 6% 1er poids net Sur tare : 3 196 x 4% 2me poids net Freinte : 3 068,16 x 2% Dernier poids net Prix brut : 3 006,80 x 120 Remise : 360 816 x 10% 1er net commercial Remise : 324 734,40 x 8% 2me net commercial Rabais : 298 755,65 x 5% Dernier net commercial Escompte : 283 817,87 x 2% Net financier TVA : 278 141,52 x 20% 1er net payer Port TVA sur le port : 400 x 14% Dernier net payer

3 400,00 -204,00

3 196,00 -127,84

3 068,16

-61,36

3 006,80

360 816,00 -36 081,60

324 734,40 -25 978,75

298 755,65 -14 937,78

283 817,87

-5 676,35

278 141,52 +55 628,30

333 769,82

+400,00 +56,00

334 225,82

Lacquit de la facture : La preuve de paiement de la facture par lacheteur est constitue par lacquit dat et sign par le vendeur. Pour acquit : Le : Signature : Sont passible du droit de timbre par apposition dun timbre- quittance : La facture paye en espces ; La facture mentionnant le paiement dacompte ; La facture davoir qui se rapporte au rendu des marchandises prcdemment payes.



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Sont donc dispense de timbre, la facture paye autrement quen espces, lavoir en compte, lavoir de marchandises vendues condition et lavoir relatif la reprise demballages, enveloppes ou rcipients ayant servi la livraison. Barme du timbre fiscal : Moins de 10,00Dh : exonr De 10,00 100,00Dh : 0,50Dh De 100,00 500,00Dh : 2,50Dh Plus de 500,00Dh : 1,25 Dh pour chaque tranche de 500,00Dh.



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Chapitre II : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

Contrairement aux rductions, certains lments viennent sajouter au montant net de la facture tels que la TVA, les emballages et les frais de port quon appelle majorations sur facture. Section I : Traitement comptable

I Principe et taux de la TVA La TVA est un impt global, elle frappe les biens et les services vendus au Maroc quel que soit leur origine (marocaine ou trangre). En revanche elle nest pas perus sur les produits exports (elle permet ainsi de raliser la neutralit fiscale au niveau des transactions internationales). Cest une taxe indirecte de consommation supporte en dfinitive par le consommateur final : son montant doit tre revers au percepteur sous dduction de la taxe que lentreprise supporte elle mme travers les factures reues des fournisseurs. Ainsi on dit que la TVA est rcuprable et ne constitue nullement une charge La TVA ne constitue ni une charge ni un produit pour lentreprise, elle est collecte par cette dernire qui la facture au client loccasion de chaque opration imposable.

B- Principe

La taxe sur la valeur ajoute ( T.V.A ) ne constitue ni charge , ni produit pour lentreprise assujettie . Elle est collecte par lentreprise qui la facture aux clients loccasion de chaque opration imposable ralise .Son montant doit tre revers au percepteur sous dduction de la taxe que lentreprise supporte elle mme travers les factures retenues des fournisseurs. - Montant TVA = Montant HT * taux de TVA - Montant TTC = Montant HT + Montant TVA - Hors taxe = Montant TTC / ( 1+T)

B- Taux de TVA On distingue 4 taux de TVA :

Nature Pourcentage Oprations Taux normal 20% Oprations rentrant dans le champ dapplications de la

TVA et non soumises aux autres taux

Taux rduit 1 14% Oprations sur les travaux immobiliers, les prestations de services des professions librales, oprations sur le transports de marchandises, graisse alimentaire, caf.

Taux rduit 2 10% Pour les prestations touristiques, oprations bancaires

Taux rduit 3 7% Sur les produits de 1res ncessits, mdicaments, fournitures scolaire, eau de distribution publiques

II- Enregistrement comptable de la TVA



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Les principaux comptes utiliss pour enregistrer les oprations relatives la T.V.A sont les suivants : Etat, T.V.A rcuprable sur immobilisations 34551 Etat, T.V.A rcuprable sur charges 34552 Etat, crdit de T.V.A 3456 Etat, T.V.A facture 4455 Etat, TVA due 4456

a- Etat tva rcuprable sur immobilisations Exemple : Achat dun camion pour 75 000dh HT payable 50% au comptant par chque certifi le reste crdit sur 8 mois, Tva au taux normale Chez Smail 11/01 2334 Matriel de transport 75 000,00

34551 Etat tva rcuprable 15 000.00 5141 Banque 45 000.00 4486 Dettes sur acquisitions des immobilisations 45 000,00

b- Etat Tva rcuprable sur charges Exemple : Achat de marchandise pour 25000dh HT payable crdit avec remise de 3% de chez la socite TAJHIZAT AMAIZ Tax de TVA 20%

Brut 25000Remise 3% -750net commercial 24250Tva20% 4850Net TTC 29100

Chez Smail 11/01

6111 Achats de marchandises 24 250,00 34552 ETat Tva rcuprable 4 850.00 4411 Fournissseurs 29 100,00 12/01

c- Etat Tva facture

Exemple : Ventes de produits au client elecom pour 125000dhs avec les rductions suivantes : remises 3 et 1% escompte pour rglement au comptant de 0.5% tva au taux normal



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Brut 125 000,00Remise 3% -3 750,00Net commercial 1 121 250,00Remise 1 -1 212,50Net Commercial 2 120 037,50Escompte0,5% -6 001,88Net financier 114 035,63Tva20% 22 807,13Net TTC 136 842,75

Le vendeur 3421 client Anass 136 842.75 6381 Escompte obtenu 6 001.88 7111 Ventes de marchandises 120 037.50 4451 Etat tva facture 22 807.13



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Section II : Traitement fiscal

La TVA est un impt indirect qui grve le revenu du consommateur final travers la dpense ou la consommation.

Il a t institu au Maroc par la loi du 20/12/85 en remplacement de la taxe sur produits et services (TPS).

I- Champs dapplication : Daprs larticle n 1 de la loi, la TVA sapplique aux oprations de nature

industrielle, commerciales, artisanale ou relevant de lexercice dune profession librale, effectues au Maroc, titre ou occasionnel, ainsi quaux oprations dimportation.

A- Les oprations imposables : 1- Les oprations obligatoirement imposables la TVA :

Selon larticle 4 de la loi ; ces oprations sont les suivantes : Les ventes et les livraison seffectuent par les industriels,

importateurs et les commerants grossistes ; Les travaux immobiliers, les oprations de lotissements et

de promotion immobilire ; Les oprations dhbergement et ou de vente de denres

ou de boissons consommer sur place ; Les locations portant sur des locaux meubls ou garnis ; Les oprations de services ( transport , courtage, ) ; Les oprations de banque, de crdit et de change ; Les oprations effectues dans le cadre des professions

librales ; Les livraison soi mme ; Les commerants dtaillants dans le chiffre daffaire est

suprieur ou gal 2 000 000.00Dh.

2- Oprations imposables par option : Selon larticle n 6 peuvent tre opter pour lassujettissement la TVA, les

personnes ( physiques ou morales)suivantes :

Les commerants qui exportent directement des produits pour leur C.A lexportation.

Les petits fabricants et les petits prestataires dont le C.A est infrieur ou gal

180.000DH exonrs en vertu de larticle 7 Les commerants dtaillants qui commercialise des produits autre que

les produits de premire ncessit exonr en vertu de larticle 7 II - Exonrations



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Certaines oprations bien que faisant partie du champ dapplication de la T.V.A ou effectues par des personnes lgalement imposables sont exonres de cette taxe. Ces exonrations sont justifies principalement par des considrations dautre social conomique. Ou culturel.

La loi distingue deux catgories dexonration. Les exonrations sans droit dduction. Les exonrations avec droit dduction.

B - 1 : Les exonrations sans droit dduction. 1- Parmi les oprations Les ventes autres qu consommer sur place. des produits alimentaires

de premire ncessit (lait) Journaux, livres et publication films cinmatographique Les produits de la pche non transforms. Les ventes et prestations ralises par les petits fabricants et petits

prestataires qui ralisent un C.A. infrieur ou gal 180.000. Les oprations et prestations suivantes :

Les oprations dexploitation de hammam de douches publiques et de fours

traditionnels. Les oprations ralises par les socits ou compagnies dassurances et

qui relvent de la taxe sur les contrats dassurance.

Les prestations de services fournies par les coopratives agricoles et leurs unions ainsi, que celles fournies par les associations S.B.L. reconnues dutilit publique B- 2 : les exonrations avec droit dduction

il sagit essentiellement Les produits exports. Les marchandises ou objets placs sous le rgime suspensif en douane. Les produits et matriels destins usage agricole. Les oprations de ventes, de rparation et de transformation portant sur les

btiments de mer.

Les biens susceptibles dtre inscrits dans un compte dimmobilisation et douvrir droit

dduction. Cette exonration est accorde la demande des assujettis et se substitue la

dduction. Les biens dquipement, outillages ou matriels vendus aux entreprises

bnficiant du code des investissements.



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2- Les rgles dassiette ce sont les rgles qui servent la dtermination de limpt.

a fait gnrateur. Le fait gnrateur dun impt est lvnement qui le rend exigible envers le trsor A LINTERIEUR

Le rgime du droit commun (rgime de lencaissement) : Le fait gnrateur de la T.V.A est constitue par lencaissement total ou partiel du prix de marchandises de travaux ou des services

Rgime de loption (Rgime de dbit) : pour des raisons de commodit : la loi donne la possibilit aux redevables dopter pour les rgimes de dbit. Dans ce cas. Le fait gnrateur devient celui de dbit qui concide avec la facturation autrement dite. Le fait gnrateur est constitu dans ce cas par lenregistrement de la somme en comptabilit.

A LIMPORTATION A limportation, le fait gnrateur de la T.V.A est constitue par le ddouane

ment des marchandises b La base imposable

Larticle 11 de la loi stipule que la base imposable comprend le prix des marchandises. Des travaux ou des services et les recettes qui sy rapportent ainsi que les frais, droit et taxes- y affrents lexclusion de la T.V.A elle-mme.

c - les taux de la T.V.A ( Rappel)

Taux normal de 20% Il sapplique tous les produits non soumis un autre taux Taux de 7% 1-taux de 7% avec droit dduction : il sapplique entre autre aux ventes et

livraisons portant sur : Eau et nergie Produits de large consommation (huiles vgtales.) Produits pharmaceutiques Les fournitures scolaires

2-taux de 7% sans droit dduction : ce taux sapplique aux oprations effectues. Dans le cadre de leurs professions. Par les avocats. Les interprtes. Les notaires. Les adules, les mdecins, les mdecins dentistes, les vtrinaires, prime de lassurance..

Un taux de 14% Les travaux immobiliers Les oprations de transport (voyageurs et marchandises) Taux de 10% Les oprations dhbergement (htellerie)

Les oprations de banque ,de crdit et de change. 3 les dductions



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A principe Limposition la T.V.A repose sur le mcanisme des paiements fractionns Ainsi la T.V.A. ayant grev les lments du prix de revient dun produit ou dun

service est dductible de la T.V.A collecte la vente. Le contribuable nest tenu de verser au trsor que la diffrence (si cette dernire

est positive ) cest cette imputation taxe de taxe qui est appele dduction. Lorsque la masse de la T.V.A dductible est suprieure au montant de la taxe

affrente aux oprations imposables (T.V.A collecte ) la dduction ne peut oprer qu concurrence de cette dernire

Le reliquat ne peut tre restitu directement (sauf pour certain cas ). et il constitue pour lassujetti un crdit rcuprer ultrieurement au fur et mesure des possibilits dimputation ouvertes par la ralisation doprations taxables

B bnficiaire du droit a dduction Parmi ces personnes (physiques ou morales ) on trouve : Les personnes qui sont obligatoirement assujettis la T.V.A. et effectuent des

oprations imposables. Bnfice du droit a dduction les personnes qui ont opte pour lassujettissement a la T.V.A

conditions dexercice du droit dduction. le droit a dduction prend naissance a lexpiration du mois qui suis celui de ltablissement des quittances de douane ou de paiement partiel ou intgrales

factures ou mmoire et abris au nom du bnficiaire Le paiement (dcaissement ) de la T.V.A La rgle du dcalage dun mois, toute fois la rgle du dcalage

dun mois nest pas applicable la TVA relative aux immobilisations, qui doit tre dduite le mois mme de son paiement

C - dductions autorises La totalit de la TVA ayant grev la totalit des dpenses engages par lassujetti pour lexploitation de son entreprise ou lexercice de sa profession est dductible Ce droit est tendu tous les lments constitutifs du prix de revient dun produit dun travail ou dun service. Les dpenses engages pour les besoins dexploitation peuvent tre : Les immobilisations Les valeurs dexploitation Les divers frais de gestion et dexploitation ayant supporte la TVA, ce qui

exclut les salaires et certaines dpenses situes hors champ dapplication de la TVA

D les exclusions du droit a dduction Sont exclus du droit la dduction de la TVA les biens non utilises pour les besoins dexploitation les immeubles non lies lexploitation les vhicules de transport de personnes ( lexclusion de ceux utilise pour le

transport collectif du personnel)



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les produits ptroliers non utilisent comme combustibles matires premires ou agent de fabrication

les achats et prestations qui rvlent un caractre de libralit les frais de mission rception et de reprsentation, les honoraires soumis au taux

de 7% les services et rparations lieus aux biens exclus du droit a dduction

4 - rgime de taxation et obligations des contribuables. A la dclaration de TVA

TVA est dtermine. et dclare par lentreprise elle mme, sous sa responsabilit il existe deux rgimes de dclaration de TVA :

la dclaration mensuelle lorsque le C.A taxable de lanne prcdente est suprieur ou gal a 1000.000

la dclaration est trimestrielle lorsque le C.A taxable de lanne coule est infrieur 1000.000DH

Toutefois les personnes soumises ce dernier rgime peuvent opter pour le rgime de la dclaration mensuelle.

La dclaration et ventuellement le paiement de la TVA doivent se faire dans un dlai de 30 jours qui suit celui de la priode considre.

B les obligations du contribuable. Le contribuable de la TVA doit : Faire connatre son existence. Dposer rgulirement une dclaration de TVA. Tenir une comptabilit rgulire et correcte.

C-LA DETERMINATION DE LA TVA DUE I - les rgles fiscales relatives la TVA : (1)

La taxe sur la valeur ajoute est une taxe sur le chiffre d'affaire qui s'applique :

Aux oprations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l'exercice d'une profession libral, accomplies au Maroc (taxe l'intrieur);

Aux oprations d'importation (taxe l'importation) La taxe s'applique aux oprations effectues par les personnes autres que l'tat non-entrepreneur, agissant, titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention.

A - le rgime de la taxe l'intrieur 1 - A - les oprations imposables.

Certaines oprations sont obligatoirement imposables (article 4 de la loi n 30-85), d'autres sont imposables par option (article 6).

1 - B - les oprations exonres. Certaines oprations sont exonres sans bnfice du droit dduction

(article 7), d'autres sont exonres avec bnfice du droit dduction (article8). 1 - C - les oprations en suspension de la taxe (article9).



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Les entreprises exportatrices ou bnficiaires des exonrations prvues l'article 8 paragraphes 3, 5, 7, et 8, peuvent, sous certaines conditions, tre autorises recevoir en suspension de la TVA l'intrieur, les biens ncessaires aux dites oprations et susceptibles d'ouvrir droit aux dductions et au remboursement prvus aux articles 17 et 20 (1) CF. loi N 30-85 relative la TVA et dcret N 2-86-99 pris pour son application

1 - D - les rgles d'assiette 1 - D - 1 - les fait gnrateur

Le fait gnrateur de la T.V.A. est constitue par l'encaissement total ou partiel. Du prix des marchandises, des travaux ou des services (le rgime d'encaissement est un rgime de droit commun).

Toutefois, les redevables sont autoriss, sous certaines conditions, acquitter la taxe d'aprs le dbit, lequel concide avec la facturation ou l'inscription en comptabilit de la crance (le rgime de dbit est un rgime optionnel).

Lorsque le rglement des marchandises, des travaux ou des services a lieu par voie de compensation ou d'change ou lorsqu'il s'agit de livraisons vises l'articie4, le fait gnrateur se situe au moment de la livraison des marchandises, de l'achvement des travaux ou de l'excution du service.

1 - D - 2 - la dtermination de la base imposable Le chiffre d'affaires imposable comprend le prix des marchandises, des

travaux ou des services et les recettes accessoires qui s'y rapportent, ainsi que les. frais, droits et taxes y affrents l'exception de la T.V.A.

Les personnes exerant la fois des activits passibles de la T.V.A.- et des activits non passibles ou exonres, ou imposes diffremment au regard de la dite taxe. Peuvent dterminer le montant imposable de leur chiffre d'affaires sur la base d'un accord pralable.

II-Les rgimes dimposition :

Limposition des redevables seffectue soit sous le rgime de la dclaration mensuelle soit sous celui de la dclaration trimestrielle. La dclaration souscrite en vue de limposition doit englober lensemble des oprations ralises par un mme redevable. La taxe verser par les redevables est dtermine en arrondissant, sil y a lieu : - les bases dimposition la dizaine de dirhams la plus voisine ; - le montant des chances au dixime de dirhams immdiatement la plus voisine. Les redevables imposs sous le rgime de la dclaration mensuelle doivent dposer , avant lexpiration de chaque mois , auprs du bureau du percepteur comptent , une dclaration du chiffre daffaires ralis au cours du mois prcdent et verser , en mme temps , la taxe correspondante . Les redevables imposs sous le rgime de la dclaration trimestrielle doivent dposer , avant lexpiration du premier mois de chaque trimestre , auprs du bureau du percepteur comptent , une dclaration du chiffre daffaires ralis au cours du trimestre coul et verser , en mme temps , la taxe correspondante .



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III -Enregistrement comptable de la dclaration de T.V.A Les principaux comptes utiliss pour enregistrer les oprations relatives la T.V.A sont les suivants :

Etat, T.V.A rcuprable sur immobilisations 34551 Etat, T.V.A rcuprable sur charges 34552 Etat, crdit de T.V.A 3456 Etat, T.V.A facture 4455 Etat, TVA due 4456

TVA DUE au tire du mois (M) =TVA facture au cours du mois (M) ( T.V.A rcuprable/Immobilisations du mois M + T.V.A rcuprable/charges du mois (M-1) )- crdit de T.V.A du mois (M-1)

ou

TVA DUE au tire du trimestre (T) =TVA facture au cours (T) ( T.V.A rcuprable/Immobilisations (T) + T.V.A rcuprable/charges des mois (M-1 ,M , M+1) )- crdit de T.V.A du (T-1)

Exercice N 1 : cas dune entreprise impos sous le rgime de la dclaration mensuelle : Une entreprise place sous le rgime de la dclaration mensuelle, vend des produits soumis au taux de 07%. Elle a ralis pendant le 2me trimestre 2004, les ventes mensuelles (H.T) suivantes : AVRIL 1.000.000 DH MAI 2.000.000 DH JUIN 3.000.000 DH Pour raliser ces ventes elle a effectu les achats suivants de marchandises (H.T) : MARS 500.000 DH AVRIL 3.000.000 DH MAI 1.700.000 DH JUIN 1.400.000 DH T.V.A dductible sur immobilisations : AVRIL 5000 DH



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MAI 10 000 DH JUIN 4000 DH -Les dclarations de chiffre daffaires pour la liquidation de la T.V.A seffectueront comme suit : - Dclaration du mois davril dposer en Mai : T.V.A facture : 1.000.000 *7% =70.000 DH TVA dductible/immobilisations -5000 DH TVAdductible/charges de Mars : 500.000 * 7% - 35000 DH

T.V.A exigible 30.000 DH Crdit reporter Nant T.V.A verser 30.000 DH

30/04/2004 4456 Etat , TVA due 40000

34551 Etat , TVA rcuprable/IMMO 5000 34552 Etat , TVA rcuprable/charges 35000

d 4455 Etat , TVA Facture 70000 4456 Etat , TVA due 70000

Dtermination de la T.V.A due au titre Du mois davril

Supposons que cette entreprise rgle toujours la T.V.A due en espces aux dates limites de paiement.

31/05/04 4456 Etat , TVA due 30000

5161 Caisse 30000

- Dclaration du mois de Mai dposer en juin : T.V.A facture : 2.000.000 *7% =140.000 DH



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TVA dductible/immobilisations -10000 DH TVAdductible/charges davril: 3.000.000 * 7% - 210000 DH

T.V.A exigible Nant Crdit reporter -80.000 T.V.A verser Nant

31/05/2004 4456 Etat , TVA due 220000



Dtermination de la T.V.A due au titre Du mois de Mai

d 3456 Etat , crdit de T.V.A 80000 4456 Etat , TVA due 80000

- Dclaration du mois de juin dposer en juillet :

T.V.A facture : 3.000.000 *7% =210.000 DH TVA dductible/immobilisations -4000 DH TVAdductible/charges de mai: 1.700.000 * 7% - 119000 DH

T.V.A exigible 87.000 DH Report du Crdit -80.000 T.V.A verser 7000 DH

30/06/2004 4456 Etat , TVA due 203000

34551 Etat , TVA rcuprable/IMMO 4000 34552 Etat , TVA rcuprable/charges 119000 3456 Etat , crdit de T.V.A 80000

d



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4455 Etat , TVA Facture 210000 4456 Etat , TVA due 210000

Dtermination de la T.V.A due au titre Du mois de juin

d 4456 Etat , TVA due 7000 5161 Caisse 7000 Paiement de la T.V.A due

au titre du mois de juin Exercice N 2 : cas dune entreprise impos sous le rgime de la dclaration trimestrielle : On extrait de la comptabilit dune entreprise impose sous le rgime de la dclaration trimestrielle les informations suivantes relative lanne 2004 :

Mois 12/2003 01/2004 02/2004 03/2004 04/2004 05/2005 06/2006TVA facture - 20000 18000 21000 15000 9000 16000

TVA rcuprable/Imm

- 4000 6000 8000 2000 5000 9000

TVA rcuprable/charges

5000 8000 6000 10000 8000 11000 8500

- Dclaration du 1r trimestre 2004 dposer en Avril 2004 : T.V.A facture : 59.000 DH

Janvier 20.000 DH Fvrier 18.000 DH Mars 21.000 DH

TVA dductible/immobilisations : -18.000 DH Janvier 4.000 DH Fvrier 6.000 DH Mars 8.000 DH

TVAdductible/charges -19.000 DH 12/03 5000 DH 01/04 8.000 DH

02/04 6.000 DH T.V.A exigible 22.000 DH Crdit reporter Nant T.V.A verser 22.000 DH

31/03/2004



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4456 Etat , TVA due 37000 34551 Etat , TVA rcuprable/IMMO 18000

34552 Etat , TVA rcuprable/charges 19000

31/03/2004 4455 Etat , TVA Facture 59000 4456 Etat , TVA due 59000

Dtermination de la T.V.A due au titre Du 1r trimestre 2004

Supposons que cette entreprise rgle toujours la T.V.A due par chques bancaires aux dates limites de paiement .

31/05/04 4456 Etat , TVA due 22000

5141 Banque 22000

- Dclaration du 2me trimestre 2004 dposer en juillet 2004 :

T.V.A facture : 40.000 DH

Avril 15.000 DH Mai 9.000 DH Juin 16.000 DH

TVA dductible/immobilisations : -16.000 DH Avril 2.000 DH Mai 5.000 DH Juin 9.000 DH

TVAdductible/charges -29.000 DH Mars 10.000 DH Avril 8.000 DH Mai 11.000 DH

T.V.A exigible Nant Crdit reporter -5000 DH T.V.A verser Nant



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30/06/2004 4456 Etat , TVA due 45000



d 3456 Etat , crdit de T.V.A 5000 4456 Etat , TVA due 5000

Dtermination de la T.V.A due au titre Du 2r trimestre 2004

Cas particulier : La TVA non rcuprable Certaines immobilisations et charges sont exclue du droit la dduction : elles sont alors comptabilises en toutes taxes comprises chez lacqureur Exemple : La socit anonyme Garage 2000 envoie son client Houssain Auto 2 voiture Super renault 4 au prix global de 150800dh avec une remise de 5% et au taux de TVA de 20% Solution Facture 2Renault4 : 150800.00 Remise5% 7540.00 Net commeial 143260.00 Tva 20% 28652.00 Net payer 171912 Echance le 20 Juillet courant Chez Garage 2000 Chez Houssain Auto

3421 Clients 171912 2340 Matriel de transport 171912

7111 Ventes au Maroc 143260

4455 Etat tva facture 28652 4481 Dettes s/acquisit

Imob 171912



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CHAPITRE VI : LES EMBALLAGES

I- DEFINITION

Les emballages sont des objets destins contenir des produits ou marchandises livrs la clientle. On distingue 2types demballages :

le matriel demballage et les emballages commerciaux

A- Le matriel demballage Dfinition : Il sagit dobjets utiliss pour contenir ou pour contenir ou conditionner des matires premires, marchandises lintrieur de lentreprise par exemple : cuves, conglateurs, bouteilles gaz Le traitement comptable est identique celui des autres immobilisations Application Le 01/03/2004, lentreprise SAFA a acquis une machine cercler les caisse en bois pour un montant de 27000dh et une grande citerne pour son besoin propre pour une valeur de 36000dh TVA 20% le rglement dans 3mois. B- Les emballages commerciaux Il sagit dobjet divers destins contenir les marchandises et les produits livrs la clientle tel que les caisse, boites, bouteilles, les bidons, pots, cartons Quatre sortes demballage sont distinguer : - emballage rcuprable identifiable - emballage rcuprable non identifiable - emballages perdu - emballage usage mixte 1- Emballages rcuprables identifiables Ce sont des objets discernables unit par unit (facile distinguer) dans lesquels sont livrs les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent rcuprer ultrieurement, ce type demballage est trait comme des immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux. Exemple : Lentreprise SARA a acquis crdit long terme un contenaire pour transporter de la farine sur casa, le prix hors taxe est 35000dhs TVA20%. 2- Les autres emballages Sont considrs comme des stocks et entrent dans le cycle dexploitation de lentreprise, leur acquisition est une charge enregistre dans lun des comptes suivants :

- 61231 emballages perdus - 61232 emballages rcuprables non identifiables - 61233 emballages usage mixte



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A linventaire, u compte stock est ouvert 3123 pour chaque type ( solde initial, solde final) - Emballages rcuprables non identifiables : sont des emballages indiscernables dans lesquels sont livrs aux clients les marchandises ou produits vends mais que les fournisseurs doivent reprendre par la suite, ils sont alors prts ou consigns par exemple bouteille, caisses (Ils suivent les mmes rgles que celles tudies propos des marchandises).

- Emballages perdus : sont des objets livrs dfinitivement aux clients avec leur contenus, ils ne sont donc pas repris par les fournisseurs, leur prix tant compris dans celui de la marchandise ou du produit vendu ( boite, carton, bidon.) ils ne servent quune seule fois ; on utilise : 61231 achats demballages perdus 71231 ventes de marchandises (difficult de sparer le contenu du contenant)

- Emballages mixte : Ce sont des objets dont on ne sait pas au moment de lachat sils seront utiliss comme perdus ou rcuprs.

Application

Le 06/03/2004, lentreprise FOUR a achet 1500demballages perdus, 2500demballages mixtes et 6000 emballages rcuprables non identifiables TVA20% rglement contre chque bancaire Travail faire :

Etablir la facture Enregistrez lopration

II- Prt des emballages commerciaux rcuprables

Les emballages prts ne donnent lieu aucune criture comptable, la sortie demballage est enregistre sur un livre dordre. Cependant si lemballage prt nest pas restitu ( rendu) dans les dlais prvus, il faut rgulariser :

a- sil sagit demballage rcuprables identifiables, le non retour est assimil une cession dimmobilisation (sortie dimmobilisation )

b- sil sagit demballages rcuprables non rcuprables, cest une vente de produits

accessoires.

Dbit 3421 Client Crdit 7178 autres ventes de produits accessoires

III- la consignation des emballages rcuprables

Consigner un emballage cest le prter un client en contre partie dune somme dargent dpose comme garantie. Cette somme ne sera rembourse au client quaprs la restitution de lemballage prt dans un dlai normal et en bon tat. Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance une dette du fournisseur vis vis du client.



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N.B. : La consignation est gnralement exprime sans TVA Application Le 1/3/2004, le fournisseur OUSSAMA adresse son client JIHAD, la facture 120A dont les lments suivants : marchandises HT25000dhs, TVA20%, remise6%, 160caisses consignes 15dh lunit. TAF : Prsenter le dcompte facture. Remarque : la consignation donne naissance :

- dette du frs lgard du client : remboursement au prix de consignation Dbit : 3421 Clients

Crdit :4425 clients - dettes pour emballage et matriels consigns

- Crance du client sur son fournisseur Dbit : 3413 frs- crances pour emballage et matriel rendre

Crdit : 4411 fournisseurs

IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES Au moment de la reprise des emballages consigns par le fournisseur, 2cas de figures peuvent se prsenter :

prix de reprise=prix de consignation prix de reprise< prix de consignation

a- Prix de reprise = Prix de consignation

Lorsquun client rend, dans un dlai normal et en bon tat, les emballages consigns ; ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignationcd les emballages sont repris par le fournisseur au prix auquel il les avait consigns( annulation de la dette relative la consignation chez le fournisseur rs et de la crance chez le client. Exemple : le 06/01/2000, le client Jihad rend son fournisseur ossama les 160caisses consigns 15 dh lunit le 01/03.Les emballages sont en bon tat et le client a bien respect le dlai de leur restitution, le fournisseur ossama lei adresse la facture davoir N17 Dressez le dcompte de la facture Passez les critures

b- Prix de reprise < au prix de consignation

Dans la pratique, lorsque le client rend les emballages consigns, le fournisseur ne lui rembourse pas entirement le montant de la consignation. En effet, il considre que le fait de prter son client des emballages pour la livraison des marchandises ou des produits vendus est un service quil lui fournit et que le client doit donc payer. Le prix de ce service est matrialis par la diffrence entre le montant de la consignation et celui de la reprise, cette diffrence constitue pour :

- Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise demballage consigns - Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballage

perdus



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N.B. : La location demballage est soumise la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus quil na t factur, on considre que le montant de la consignation comporte de la TVA donc on doit dfalquer le montant de la TVA du global( diffrence entre PR-PC)

Chez le frs : au crdit : Bonis/ emballages consigns a (HT) Etat- tva facture

Chez le Client : au dbit : Malis/emballages perdus (HT)

Etat-TVA rcuprable

Application Le 10/08 le client JIHAD a rendu son fournisseur oussama les 160caisses consigns le 1/3 15 dh lunit. Ce dernier les a repris 12dhs lunit. Passez les critures chez le client et le fournisseur. Remarque : La reprise demballages consigns au prix infrieur au prix de consignation gnre :

module 12 m08 operations courantes ter tce 1515

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