RAPPORT DE PASSATION DE MARCHEObjet du march. INTRODUCTION Le prsent rapport porte sur le processus de passation du march relatif pour le compte de de . Il se veut un rapport de synthse des diffrentes tapes et traitera des points suivants : Les tapes du processus de passation du march et les documents de supports, La prsentation dune fiche signaltique du march et/ou contrat, Lvaluation du temps mis pour passer le march et/ou contrat

Les points ci-dessus seront suivis dune conclusion. I. ETAPES DU PROCESSUS DE PASSATION DU MARCHE ET DOCUMENTS DE SUPPORTN dOrdre 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Dsignation de la pice Dossier dAppel (DAONO) dOffres National Ouvert Rfrences pices

Lettre de soumission du projet lapprobation de la DGMP Avis favorable de la DGMP sur le projet de DAONO Avis dAppel dOffres Report de sance douverture des plis Cration de la commission douverture et danalyse des offres Procs verbal douverture des offres Rapport de la sous-commission charge de lanalyse des offres Procs verbal de la sance plnire pour les offres Transmission du rapport de dpouillement la DGMP pour approbation Avis de non objection de la DGMP sur le rapport de dpouillement et de jugement des offres

12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26

Notification du march lattributaire Information des candidats non retenus des rsultats de commission danalyse Transmission de la demande dautorisation de signature du march au Ministre de lEmploi et de la Formation Professionnelle Avis favorable du Ministre de lEmploi et de la Formation Professionnelle Transmission du projet de march la DGMP pour avis Avis favorable de la DGMP sur le projet de march Signature du march par lentreprise titulaire du march Signature du march par le Directeur Gnral de lAPEJ Visa du Dlgu du Contrle Financier auprs de lAPEJ Transmission du march au Ministre de lEmploi et de Formation Professionnelle pour Approbation Transmission du march la DGMP pour Visa Transmission du march au Secrtariat Gnral du Gouvernement pour Enregistrement Enregistrement du march au service des impts Transmission du march la DGMP pour Numrotation Notification du march au titulaire

II. FICHE SIGNALETIQUE

II.1.

IDENTIFICATION DU MARCHE ... MARCHE N.. . F CFA TTC

2.1.1. OBJET DU MARCHE LACHETEUR REFERENCES DU MARCHE MONTANT DU MARCHE

SOURCE DE FINANCEMENT ENTREPRISE DELAI DEXECUTION PREVU

BUDGET/EXERCICESECTION.. UF : . CE : . . ... ...

DATE DE LA NOTIFICATION DEFINITIVE : DATE DE LA RECEPTION PROVISOIRE : II.2.

PREPARATION ET APPROBATION DU DOSSIER DAPPEL DOFFRES Elments cls de la procdure Satisfait ? Oui Oui Rfrences dans le dossier 1 3

Dossier dAppel dOffres National Ouvert (DAONO) Avis favorable de la DGMP sur le projet de DAONO

II.3.

OUVERTURE ET EVALUATION DES OFFRESElments cls de la procdure Satisfait ? Oui Oui Oui Oui Rfrences dans le dossier 6 7 8 9

Cration de la commission douverture et danalyse des offres Procs-verbal douverture des offres Rapport de la sous-commission charge de lanalyse des offres Procs verbal de la sance plnire pour les offres

Avis de non objection de la DGMP sur le rapport de dpouillement et de jugement des offres

Oui

11

III.

EVALUATION DU TEMPS

Le processus qui a commenc le par la transmission du projet de DAONO la DGMP pour avis juridique est en cours.

IV.

ETAPE ACTUELLE

A la date du .., le traitement du dossier se trouve au niveau de ... V. CONCLUSION

La passation jusque l, sest droule dans le strict respect du Dcret N08 485/PRM du 11 aot 2008 portant Procdure de Passation, dExcution et de Rglement des Marchs Publics et des Dlgations de Service Public.

Bamako, le .Le Spcialiste en Passation de Marchs,

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