mercredi 3 juin 2015/n° 433 - les députés, le vote de ... · - pn service civique de défense...

X I Ve L É G IS L A T U R E

MERCREDI 3 JUIN 2015/N° 433

SESSION ORDINAIRE 2014-2015

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Ordre du jour de l’Assemblée nationale ............................................................... 4

Groupes politiques ............................................................................................... 8

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 8

Groupes d’études ou d’amitié ............................................................................ 15

Réunions à l’initiative des députés .................................................................... 15

Documents et publications ................................................................................. 19

Communication .................................................................................................. 22

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 26

Mercredi 3 juin 2015 3

ORDRE DU JOUR

MERCREDI 3 JUIN 2015

QUINZE HEURES 1re séance publique

1. Allocution du roi d’Espagne Felipe VI.

2. Débat sur le rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du soutien public aux exportations.

VINGT ET UNE HEURES TRENTE 2e séance publique

Débat sur le rapport d'information de la commission des affaires européennes sur les négociations internationales climatiques.

4 Mercredi 3 juin 2015

ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE NATIONALE

PROGRAMME DE TRAVAIL DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

(Conférence des Présidents du mardi 2 juin 2015)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR

Semaine de

contrôle

JUIN

MARDI 2

À 15 heures :

- Questions au Gouvernement.

- Explications de vote et vote par

scrutin public : Pt dialogue social

et emploi (2739).

- Débat emploi des jeunes en

Europe. (1)

À 21 h 30 :

- Questions sur la

politique de

l’éducation. (2)

MERCREDI 3

À 15 heures :

- Allocution du roi d’Espagne

Felipe VI.

- Débat sur l’évaluation du soutien

public aux exportations. (3)

À 21 h 30 :

- Débat sur les

négociations

internationales

climatiques. (4)

JEUDI 4

À 9 h 30 :

- Pt actualisation

programmation militaire 2015-

2019 (2779, 2803, 2804, 2806,

2816).

À 15 heures :

- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

(1)

Inscription à la demande des groupes Socialiste, républicain et citoyen et Radical, républicain, démocrate

et progressiste. (2)

Inscription à la demande du groupe Les Républicains. (3)

Inscription à la demande du groupe Union des démocrates et indépendants. (4)

Inscription à la demande du groupe Écologiste.


DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR

Semaine de

l’Assemblée

JUIN

LUNDI 8

À 17 heures :

- Pn résol. européenne calcul des

déficits publics (2737).

- Pn résol. européenne lutte contre

le tabac (2716, 2805).

À 21 h 30 :

- Pn protection sportifs de

haut niveau (2734, 2810).

MARDI 9

À 15 heures :



scrutin public : Pt actualisation

programmation militaire 2015-

2019 (2779).

- Pn gens du voyage (1610, 2812).

À 21 h 30 :

- Suite odj de l’après-midi.

MERCREDI 10

À 15 heures :


- Suite odj de la veille.

- Pn action de groupe en matière

de discrimination (1699, 2811).

À 21 h 30 :

- Suite odj de l’après-midi

JEUDI 11

À 9 h 30 : (5)

- Pn résol. maintien des classes

bilangues pour l’apprentissage

de l’allemand (2796).

- Pn service civique de défense

(2732).

- Pn Sénat signalement des

situations de maltraitance par

les professionnels de santé

(2623 rect.).

- Pn Sénat violation de domicile

(2444).

- Pn org. Sénat collectivité de

Saint-Barthélemy (2539).

À 15 heures :


À 21 h 30 :


VENDREDI 12

À 9 h 30 :

- 2e lect. Pn lutte contre la traite

des êtres humains

et le proxénétisme (2690).

À 15 heures :


À 21 h 30 :


(5)

Ordre du jour proposé par le groupe Les Républicains.


DATE MATIN APRÈS-MIDI SOIR

Semaine du

Gouvernement

JUIN

MARDI 16

À 9 h 30 :

- Questions orales sans débat.

À 15 heures :



scrutin public : Pn service civique

de défense (2732).

- Pt Sénat France-Turkménistan

services aériens (2346, 2776). (6)

- Pt Sénat partenariat CE-

Turkménistan (783, 2775). (6)

- Pt France-États-Unis

indemnisation victimes Shoah

(2705).

- Lect. déf. Pt université des

Antilles (2656).

À 21 h 30 :

- CMP ou nlle lect.

Pt croissance et activité.

MERCREDI 17

À 15 heures :



À 21 h 30 :


JEUDI 18

À 9 h 30 :


À 15 heures :


À 21 h 30 :


VENDREDI 19 À 9 h 30 :


À 15 heures :


À 21 h 30 :


Semaine du

Gouvernement

LUNDI 22

À 16 heures :

- Suite CMP ou nlle lect.


À 21 h 30 :


MARDI 23

À 15 heures :



À 21 h 30 :


MERCREDI 24

À 15 heures :

- Questions au Gouvernement sur

des sujets européens.


scrutin public : CMP ou nlle lect.


- CMP ou nlle lect. Pt

renseignement.

- Sous réserve de sa transmission,

Pn org. Sénat nomination

président commission

renseignement.

- Pt Sénat adaptation procédure

pénale au droit de l’Union

européenne (2341, 2763).

À 21 h 30 :


(6)

Procédure d’examen simplifiée.


DATE MATIN APRÈS-MIDI SOIR

JUIN

JEUDI 25

À 9 h 30 :

- Pt accord France-Andorre

domaine de l’enseignement

(2648, 2769). (7)

- Pt Sénat accord France-

Andorre bureau contrôles

nationaux Porta (2491, 2768).

(7)


Andorre gestion eau sources

de l’Ariège (2489, 2766). (7)


Andorre délimitation frontière

(2490, 2767). (7)

- Pt accord France-Belgique

coopération policière et

douanière (2184). (7)

- Pt accord CE-Afrique du Sud

commerce, développement et

coopération (1239). (7)

- Pt accord partenariat CE-Côte

d’Ivoire (1163). (7)

- Pt convention France-Maroc

entraide judiciaire en matière

pénale (2725).

- Pt Sénat accord d’association

UE-Euratom-Ukraine (2758). (8)

- Pt accord d’association

UE-Euratom-Géorgie (2791).(8)

- Pt Sénat élection conseillers

métropolitains Lyon (2800).

- CMP ou nlle lect. Pt droit

d’asile.

À 15 heures :


À 21 h 30 :


VENDREDI 26

À 9 h 30 :


- Pn manutention ports

maritimes (2790).

À 15 heures :


À 21 h 30 :


(7)

Procédure d’examen simplifiée. (8)

Discussion générale commune.


GROUPES POLITIQUES

RÉUNIONS

GROUPE SOCIALISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN

11 heures - 13 heures Réunion du groupe

Salle Colbert

GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS

14 heures - 15 heures Réunion du groupe

9e Bureau

COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

1 COMPOSITION

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS (publiées au Journal officiel du 3 juin 2015)

DÉMISSIONS

Finances : M. Razzy Hammadi

Lois : Mme Marie-Françoise Bechtel

NOMINATIONS

Le groupe Socialiste, républicain et citoyen a désigné :

Finances : Mme Marie-Françoise Bechtel

Lois : M. Razzy Hammadi


2 RÉUNIONS


Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques,

à 9 h 30 (Sénat, 15 rue Vaugirard, Paris 6e - salle n° 263) :

nomination du bureau ;

nomination des rapporteurs ;

examen des dispositions restant en discussion du projet de loi.

Comité d'évaluation et de contrôle,

à 11 h 30 (salle 6350 - Finances) :

évaluation de l'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics : examen du rapport.

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (salle 6241 - Affaires économiques) :

réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, présidente du Haut conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, ancienne présidente de la commission pour la culture du Parlement européen, sur l'avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne.

Commission des affaires économiques,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

table ronde sur l’industrie du luxe réunissant M. Pascal Rousseau, secrétaire général de Richemont Holding France, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente de l’Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Olivier Frémont, président-directeur général de Christofle, M. Jean Cassegrain, directeur général de Longchamp et M. Daniel Tribouillard, président-directeur général de Léonard.


Commission des affaires étrangères,

à 9 h 45 (salle n° 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de l’Agence européenne Frontex, et de M. Luc Derepas, directeur général des étrangers en France au ministère de l’intérieur, sur la situation migratoire en Méditerranée.

à 18 heures (salle Lamartine) :

audition, ouverte à la presse et commune avec la commission des affaires européennes et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux Affaires économiques et financières.

Commission des affaires européennes,

à 16 h 15 (salle de la commission - 3e étage, 33 rue Saint-Dominique) :

action de l’Union européenne en faveur de la protection des droits des Tibétains (n° 2654) (proposition de résolution européenne) ;

programme européen en matière de migration présenté par la Commission européenne (Communication) ;

examen de textes européens.


audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des finances et avec la commission des affaires étrangères.

Commission des affaires sociales,

à 9 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

organisation de la permanence des soins (rapport d'information) ;

prévention et lutte contre le tabac (n° 2716) (examen du texte).


Commission de la défense,

à 9 heures (salle 4123 - 33 rue Saint-Dominique) :

audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) ;

programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) ((amendements, art. 88).

Commission du développement durable,

à 9 h 30 (salle 6237 - Développement durable) :

audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier ministre et au secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe.

Commission des finances,


nomination d'un rapporteur ;

proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (amendements).


audition, conjointe avec les commissions des affaires étrangères et des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes, sur les suites de la recommandation du Conseil de l’Union européenne du 10 mars 2015 visant à ce qu’il soit mis fin à la situation de déficit public excessif en France.

Commission des lois,

à 10 heures (salle 6242 - Lois) :

clarification de la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (n° 2623 rect.) (rapport) ;


précision de l'infraction de violation de domicile (n° 2444) (rapport) ;

dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (n° 2539) (rapport) ;

nomination de rapporteurs et d'un co-rapporteur.

Mission d'évaluation et de contrôle,

à 16 h 30 (salle 6549 - 2e étage) :

audition, ouverte, à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française : M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance Française.

Office des choix scientifiques,

à 17 heures (Centrale nucléaire de Chooz et station de pompage-turbinage de Revin) :

audition de M. Bertrand Martelet, directeur du CIDEN (Centre d'ingénierie déconstruction environnement) ;

audition de M. Olivier Vidalinc, directeur du GEH Revin, EDF.

JEUDI 4 JUIN 2015

Commission des lois,

à 9 h 30 (salle 6241 - Affaires économiques) :

sécurité, lutte contre le terrorisme et de renseignement : réunion commune avec la commission de l'Intérieur du Bundestag en présence de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur.

Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance,

à 11 heures (salle 6350 - Finances) :

table ronde politique de filière, ouverte à la presse, réunissant M. Jean-François Dehecq, vice-président du Conseil national de l'industrie (CNI), Mme Odile Kirchner, secrétaire générale, et des représentants des comités stratégiques de filière : M. Christian Béchon, président du LFB (CSF santé), M. Bernard Espannet, Groupement des industries françaises aéronautiques (GIFAS) et M. Jean-Michel Isaac Dognin (CSF aéronautique), M. Jean-Philippe Girard, vice-président du CSF alimentaire.


Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,

à 9 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

audition sur " la dette des établissements publics de santé " de M. Richard Boutet, directeur du pôle Banques des particuliers et des entreprises, Affaires publiques France, de la Fédération bancaire française (FBF), et des représentants d'établissements de crédit, et de M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL) (sous réserve) ;

nomination d'un rapporteur.

LUNDI 8 JUIN 2015

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité,


en cas d'échec de la commission mixte paritaire : projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (nouvelle lecture) (n° 2765) (rapport)


en cas d'échec de la commission mixte paritaire : projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (nouvelle lecture) (n° 2765) (suite rapport)

MARDI 9 JUIN 2015







Office des choix scientifiques,


réunion avec les membres du conseil scientifique de l'OPECST.









JEUDI 11 JUIN 2015









GROUPES D’ETUDES OU D’AMITIE

GROUPE D’ÉTUDES

11 h 30 - 13 h 30

CHRÉTIENS D'ORIENT 6e Bureau

REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

8 heures - 9 heures M. Hervé MARITON (Les Républicains) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

8 heures - 9 heures M. Jean-René MARSAC (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

8 heures - 10 h 30 M. Dominique RAIMBOURG (Socialiste, républicain et citoyen) 6e Bureau

8 heures - 9 heures M. Jean-Charles TAUGOURDEAU (Les Républicains) Salle 7207, 101, rue de l'Université

8 h 30 - 10 heures M. Yves BLEIN (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

8 h 30 - 10 heures M. Jean-Pierre DUFAU (Socialiste, républicain et citoyen) 5e Bureau

8 h 30 - 9 h 30 M. Paul GIACOBBI (Radical, républicain, démocrate et progressiste) 3e Bureau

8 h 30 - 10 heures M. Dominique LEFEBVRE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle Colbert

8 h 45 - 9 h 45 M. Jean-Yves CAULLET (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

9 heures - 10 heures M. René DOSIÈRE (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mansart, 101, rue de l'Université


9 heures - 9 h 30 Mme Hélène GEOFFROY (Socialiste, républicain et citoyen) 4e Bureau

9 heures - 10 h 30 M. Jean LEONETTI (Les Républicains) Salle 7042, 103, rue de l'Université

9 heures - 10 h 30 M. Christian PAUL (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

9 heures - 16 h 30 M. Fabrice VERDIER (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7207, 101, rue de l'Université

9 heures - 10 h 30 M. Philippe VIGIER (Union des démocrates et indépendants) 9e Bureau

9 h 30 - 10 h 30 Mme Françoise DUMAS (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

9 h 30 - 13 heures M. Philippe DURON (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7044, 103, rue de l'Université

9 h 30 - 12 h 30 M. Hervé MORIN (Union des démocrates et indépendants) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

9 h 30 - 13 h 30 M. Didier QUENTIN (Les Républicains) 8e Bureau

10 heures - 12 heures M. Yves DURAND (Socialiste, républicain et citoyen) 5e Bureau

10 h 30 - 11 h 30 M. Laurent GRANDGUILLAUME (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

10 h 30 - 12 heures M. Napole POLUTÉLÉ (App. Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7426, 101, rue de l'Université

11 heures - 13 heures M. Xavier BERTRAND (Les Républicains) Salle 7070, 103, rue de l'Université

11 heures - 12 heures M. Jean-Patrick GILLE (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

11 heures - 12 heures M. Razzy HAMMADI (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

11 heures - 13 heures M. Hervé MORIN (Union des démocrates et indépendants) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

11 heures - 12 heures Mme Dominique ORLIAC (Radical, républicain, démocrate et progressiste) 3e Bureau

11 heures - 12 heures M. François PUPPONI (Socialiste, républicain et citoyen) 4e Bureau

11 h 30 - 12 h 30 M. Jean-Pierre BLAZY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7326, 101, rue de l'Université

11 h 30 - 13 heures M. François FILLON (Les Républicains) 2e Bureau


11 h 30 - 12 h 30 Mme Sandrine HUREL (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7042, 103, rue de l'Université

11 h 45 - 12 h 45 Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET (Les Républicains) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

12 heures - 13 heures M. Frédéric BARBIER (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

12 heures - 15 heures M. Claude BARTOLONE (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

12 heures - 14 heures M. Bruno LE MAIRE (Les Républicains) 4e Bureau

12 h 30 - 13 heures M. Philip CORDERY (Socialiste, républicain et citoyen) 5e Bureau

12 h 30 - 14 h 30 M. Yann GALUT (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

13 heures - 14 heures M. Pierre LELLOUCHE (Les Républicains) 2e Bureau

13 h 30 - 15 heures M. Erwann BINET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 19 heures M. Claude BARTOLONE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

14 heures - 17 heures Mme Véronique BESSE (Députés non inscrits) Salle 7070, 103, rue de l'Université

14 heures - 15 heures Mme Martine CARRILLON-COUVREUR (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7426, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. Jean-Jacques COTTEL (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7042, 103, rue de l'Université

14 heures - 15 heures Mme Pascale CROZON (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. Jean-Paul DUPRÉ (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

14 heures - 17 heures M. Philippe DURON (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures Mme Audrey LINKENHELD (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 15 heures M. Philippe NAUCHE (Socialiste, républicain et citoyen) 4e Bureau

14 heures - 15 heures M. Bertrand PANCHER (Union des démocrates et indépendants) Salle 7326, 101, rue de l'Université

14 heures - 17 heures M. Didier QUENTIN (Les Républicains) 8e Bureau


14 heures - 15 heures M. Dominique RAIMBOURG (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

14 heures - 15 heures M. Denys ROBILIARD (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

14 h 30 - 18 heures M. Arnaud RICHARD (Union des démocrates et indépendants) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

15 h 30 - 16 h 30 Mme Marietta KARAMANLI (Socialiste, républicain et citoyen) et M. Charles DE LA VERPILLIÈRE Les Républicains) 4e Bureau

16 heures - 17 heures

Mme Corinne ERHEL (Les Républicains) Salle 7326, 101, rue de l'Université

16 heures - 17 h 30 M. Jean-Yves LE BOUILLONNEC (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

16 heures - 18 heures M. François PUPPONI (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

16 heures - 18 h 30 M. Gilles SAVARY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

16 h 15 - 18 heures M. Jean-Pierre DUFAU (Socialiste, républicain et citoyen) 6e Bureau

16 h 30 - 17 h 30 M. Jean-Yves CAULLET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

16 h 30 - 17 h 30 M. Jean-Jacques COTTEL (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7207, 101, rue de l'Université

17 heures - 20 heures M. Jean-Paul CHANTEGUET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle Colbert

17 heures - 17 h 45 M. Hervé GAYMARD (Les Républicains) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

17 heures - 19 heures M. Bruno LE MAIRE (Les Républicains) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

17 heures - 18 heures M. Olivier MARLEIX (Les Républicains) 4e Bureau

17 heures - 19 heures M. Napole POLUTÉLÉ (App. Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7426, 101, rue de l'Université

17 h 30 - 18 h 30 M. Jean LASSALLE (Députés non inscrits) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

18 heures - 20 heures M. Jacques MYARD (Les Républicains) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

18 h 30 - 20 heures M. Jean-Pierre BLAZY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

18 h 30 - 21 h 30 M. Frédéric LEFEBVRE (Les Républicains) 5e Bureau

18 h 30 - 19 h 30 M. Patrice PRAT (Socialiste, républicain et citoyen) 4e Bureau


19 heures - 21 heures M. Georges FENECH (Les Républicains) Salon Mars I, 101, rue de l'Université

19 heures - 22 heures M. Jean LASSALLE (Députés non inscrits) 6e Bureau

19 h 30 - 20 h 30 M. Hervé GAYMARD (Les Républicains) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

DOCUMENTS ET PUBLICATIONS

1 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

Distribution de documents

Projets de loi

N° 2813. – Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes présenté par M. le Ministre des finances et des comptes publics de l'année 2014 (renvoyé à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

Propositions de loi

N° 2817. – Proposition de loi de M. François de Mazières et plusieurs de ses collègues visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l'intérieur par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (renvoyée à la commission des affaires économiques). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2818. – Proposition de loi de M. Élie Aboud de contribution aux frais d'incarcération (renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2820. – Proposition de loi de M. Francis Vercamer et plusieurs de ses collègues visant à faciliter l'information sur les finances locales (renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2821. – Proposition de loi de M. Guillaume Larrivé et plusieurs de ses collègues instaurant une tenue uniforme à l'école, au collège et au lycée (renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation). Document mis en distribution le 3 juin 2015.


N° 2822. – Proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Patrick Bloche et Mme Corinne Erhel, les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2823. – Proposition de loi de Mme Laure de La Raudière visant à introduire un délai de rétractation lors de la souscription de services de tourisme en ligne (renvoyée à la commission des affaires économiques). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2824. – Proposition de loi de M. Jean-François Mancel tendant à rendre obligatoire le port de l'uniforme dans chaque établissement du primaire et du secondaire (renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

Propositions de résolution

N° 2700. – Proposition de résolution de M. Frédéric Lefebvre, visant à définir les axes d'un plan national de sauvegarde de notre patrimoine religieux. Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2796. – Proposition de résolution de M. Bernard Accoyer et plusieurs de ses collègues, visant au maintien des classes bilangues pour l'apprentissage de l'allemand. Document mis en distribution le 3 juin 2015.

Rapports

N° 2805. – Rapport de M. Philip Cordery au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier, Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n° 2716). Document mis en distribution le 2 juin 2015

N° 2811. – Rapport de M. Razzy Hammadi au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Razzy Hammadi et plusieurs de leurs collègues instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (n° 1699). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2812. – Rapport de M. Dominique Raimbourg au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Dominique Raimbourg, Jean-Louis Touraine, Mme Marie-Line Reynaud, M. Pierre-Alain


Muet, Mme Elisabeth Pochon, M. Jean-Patrick Gille et plusieurs de leurs collègues relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (n° 1610). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

N° 2816. – Rapport de Mme Patricia Adam au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779). Document mis en distribution le 3 juin 2015.

Textes des commissions

N° 2805 (annexe). – Proposition de résolution européenne appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (première lecture) : texte de la commission des affaires européennes. Document mis en distribution le 2 juin 2015

N° 2810 (annexe). – Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (première lecture) : texte de la commission des affaires culturelles et de l'éducation. Document mis en distribution le 3 juin 2015.

2 PUBLICATIONS DES SERVICES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Textes provisoires

Projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l’octroi de mer (Texte voté en première lecture) (TA n° 520). Document mis en distribution le 2 juin 2015.

Projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (Texte voté en première lecture) (TA n° 521). Document mis en distribution le 2 juin 2015.

3 TEXTES SOUMIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 88-4 DE LA CONSTITUTION

Distribution

COM(2015) 241 final. – Projet de budget rectificatif nº 5 au budget général 2015 - Faire face aux pressions migratoires. Document mis en distribution le 2 juin 2015.

COM(2015) 216 final. – Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation. Document mis en distribution le 2 juin 2015.


COM(2015) 220 final. – Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 19/2013 portant mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, et le règlement (UE) n° 20/2013 portant mise en œuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part. Document mis en distribution le 2 juin 2015.

D038822/02. – Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe III du règlement (CE) nº 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de dioxyde de silicium (E 551) dans les extraits de romarin (E 392). Document mis en distribution le 2 juin 2015.

COMMUNICATION

1 AGENDA DU PRÉSIDENT

11 heures :

Entretien avec M. Jean-Noël Carpentier, député de la 3ème circonscription du Val d’Oise.

12 h 30 :

Ouverture des travaux de la fédération des particuliers employeurs de France, FEPEM – Assemblée nationale (salon Mars 3).

14 h 30 :

Entretien avec Leurs Majestés le Roi et la Reine d’Espagne (Hôtel de Lassay).

15 heures :

Allocutions du Président de l’Assemblée nationale et de Sa Majesté le Roi d’Espagne devant la Représentation nationale (Hémicycle).

18 h 30 :

Clôture du colloque « Vers une véritable Union économique et monétaire ? » organisé par la Fondation Jean Jaurès, en présence de M. Martin Schulz, Président du Parlement européen- Assemblée nationale (salle Victor Hugo).


2 TÉLÉVISION INTÉRIEURE

Canal 32

Commissions des finances, des affaires étrangères et des affaires européennes

18 heures :

Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes.

Canal 33

Commission des affaires économiques

9 h 30 :

Table ronde, ouverte à la presse, sur l’industrie du luxe réunissant M. Pascal Rousseau, secrétaire général de Richemont Holding France, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente de l’Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Olivier Frémont, président-directeur général de Christofle, M. Jean Cassegrain, directeur général de Longchamp et M. Daniel Tribouillard, président-directeur général de Léonard.

Canal 34

Commission des affaires culturelles

9 h 30 :

Réception d’une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Trautmann, présidente du Haut conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, ancienne présidente de la commission pour la culture du Parlement européen, sur l’avenir des droits d’auteur dans l’Union européenne.

Canal 36

Commission des affaires européennes

Réunion ouverte à la presse

16 h 15 :

Examen de la proposition de résolution européenne (n° 2654), présentée par M. Jean-Patrick Gille, Noël Mamère, Armand Jung, Barbara Romagnan, Charles de Courson, Christian Kert, Danielle Auroi, Denys Robiliard, Geneviève Gaillard, Jean Launay, Jean-Christophe Lagarde, Jeanine Dubié, Jean-Pierre Decool, Joël Giraud, Lionnel Luca, Martine Lignières-Cassou,


Patrick Bloche, Paul Molac, Philippe Vitel, Guy Geoffroy, Jean Lassalle, Laurence Abeille, Éric Alauzet, Michèle Bonneton, Sergio Coronado, François-Michel Lambert, Barbara Pompili, Isabelle Attard, Jean-Louis Roumégas, Brigitte Allain, François de Rugy, Eva Sas, Jean-Paul Chanteguet et Cécile Duflot relative à l’action de l’Union européenne en faveur de la protection des droits des Tibétains ;

Communication de Mme Marietta Karamanli sur le programme européen en matière de migration présenté par la Commission européenne ;

Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.

Canal 37

Commission des affaires sociales


9 h 30 :

Examen du rapport d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Mme Catherine Lemorton, rapporteure)

Examen de la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et

Philip Cordery appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, dans le texte adopté par la Commission des affaires européennes (n° 2805 annexe au rapport) (M. Philip Cordery, rapporteur).

Canal 39

Commission du développement durable

9 h 30 :

Audition, ouverte à la presse, de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe.

Canal 40

Commission des finances

16 h 15 :

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d’investissements publics dans le calcul des déficits publics.


Canal 41

Commission des lois


10 heures :

Examen de la proposition de loi tendant à clarifier la procédure de signalement des situations de maltraitances par les professionnels de santé (n° 2623 (rectifié)) (M. Olivier Marleix, rapporteur) ;

Examen de la proposition de loi tendant à préciser l’infraction de violation de domicile (n° 2444) (M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur) ;

Examen de la proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (n° 2539) (M. Daniel Gibbes, rapporteur) ;

Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l’élection des conseillers métropolitains de Lyon (n° 2800) ;

Nomination d’un co-rapporteur sur la mise en application de la loi qui serait issue de l’adoption définitive du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l’élection des conseillers métropolitains de Lyon (n° 2800).


LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invités : M. Noël Mamère, député Écologiste de Gironde, M. Lionel Tardy, député Les Républicains de Haute-Savoie.

En direct.

9 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Débat sur le rapport d'information de la commission des affaires européennes sur l'emploi des jeunes en Europe.

En différé du 2 juin à 17 heures.

10 h 20 : Le député du jour

Invité : M. Patrick Mennucci, député SRC des Bouches-du-Rhône.

14 heures : Parlement’air – L’info

En direct.

15 heures : Allocution du Roi d’Espagne Felipe VI

En direct.


Questions sur la politique de l'éducation.

En différé du 2 juin à 21h30.

19 h 30 : Ça vous regarde – L’info

En direct.


19 h 45 : Ça vous regarde

En direct.

20 h 30 : Questions d’info

Invité : M. François Bayrou, président du MoDem, ancien ministre.

21 h 15 : Le journal de la Défense

21 h 25 : Cahiers de doléances

Thème : « La laïcité, jusqu’où ? ».


Rediffusion.

0 h 15 : Questions d’info

Rediffusion.

1 heure : Le journal de la Défense

1 h 20 : Cahiers de doléances

Thème : « Homos, des familles comme les autres ? ».


Rediffusion.


Rediffusion.

4 heures : Cahiers de doléances

Rediffusion.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral