Les boules à neige

Lyon ref : BO/LYON

Marseille ref : BO/MAR

Nice ref : BO/NICE

Les boules à neige

Paris ref : BO/PARIS

Pise ref : BO/PISE

Rome ref : BO/ROME

Les boules à neige

Barcelone ref : BO/BAR

Bilbao ref : BO/BIL

Madrid ref : BO/MAD

Les boules à neige

Brussels ref : BO/BRU

London ref : BO/LON

Amsterdam ref : BO/AMS

Les boules à neige

Giza ref : BO/GIZA

Rio ref : BO/RIO

Lisboa ref : BO/LIS

Les boules à neige

Hong Kong ref : BO/HONG

Shanghai ref : BO/SHANG

Tokyo ref : BO/TOK

Les boules à neige

Moscow ref : BO/MOS

New york ref : BO/NYC

Porto ref : BO/POR

Les boules à neige

Washington ref : BO/WASH

Kuala ref : BO/KUALA

Prix : 8,95 € .

Prix de vente conseillé : 23 €

Toutes les boules à neige sont faites avec un mélange eau, neige et paillettes or. Elles sont livrées avec un

sachet en coton noir et un socle lumineux.

Nous fixons un minimum de commande de 36 boules à neige pour la première commande. Par la suite, le

minimum de commande est fixé à 250€.

Pour toutes demandes spéciales (villes, personnalisation, ...), n'hésitez pas à nous contacter. Nous pouvons

réaliser toutes vos demandes à partir de 120 boules à neige commandées pour six mois.

T E R M E S E T C O N D I T I O N S

All snow globes are made with a mixture of water, snow and gold glitter. They are delivered with a black

cotton sachet and a luminous base.

We set a minimum order of 36 snow globes for the first order. Thereafter, the minimum order is set at €

250.

For all special requests (cities, customization, ...), do not hesitate to contact us. We can fulfill all your

requests from 120 snow globes ordered for six months.

Les boules à neige

MUCEM ref : BO/MUCEM

Les spéciales

EMPIRE STATE ref : BO/EP

Découpe dans du plexiglass

ce qui permet de faire des

focus sur des détails de

l'architecture d'un

monument. Comme ici le

Mucem à Marseille.

Prix sur devis

Cut in plexiglass which

allows to focus on the

details of the architecture

of a monument. Like here

the Mucem in Marseille.

Price on quote

ref : BO/GUSGUSTAVE

Les boules à neigeLes spéciales

Modules lumineuxLight me up

ref : LIGHT

Socle lumineux à coller sous la boule à neige pourl'illuminer. Trois modes d'éclairage différents avec uneautonomie de 24H. A ne pas laisser éclairer en continuecar le module fonctionne avec deux piles CR2032changeable. Bouton on/off, 4 LED blanches.Prix : 2€ .Prix de vente conseillé : 5€

Disponibles en plusieurs couleurs.

Available in several colors.

Prix : 6,95 €

CONTACT

Email

Adresse / Adress

Téléphone / Phone number

Les créateurs / Creators

Alexandra Cefai & Damien Grauvogel

jaivulaville@hotmail.com

21 avenue du docteur heckel13011 Marseille, France

07 77 25 76 73

Luxury Lobsters SAS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE – PROFESSIONNELS Le présent document définit les Conditions Générales ci-aprèsdénommées les « Conditions Générales de Vente » qui régissent lesrelations contractuelles entre la société Luxury Lobsters SAS sise au 21avenue du Dr Heckel 13011 Marseille ci-après dénommée le « Vendeur »et ses Clients professionnels ci-après dénommés le « Client » ou les «Clients », que ce soit pour la vente de biens ou produits ou la réalisationde prestations de services. Luxury Lobsters SAS et le Client sont ci-aprèsdénommés individuellement la « Partie » et collectivement les « Parties ».La société Luxury Lobsters SAS est une société immatriculée au RCS deMarseille sous le numéro 8387210091.

Article 1 - Documents contractuelsLe contrat de vente de biens ou produits ou de prestations de servicesentre le Vendeur et le Client ci-après dénommé le « Contrat » estconstitué par les éléments suivants :(i) Eventuellement, les Conditions Particulières du Contrat(ii) Les présentes Conditions Générales de Vente(iii) Eventuellement, la Commande qui visera, le cas échéant, lesprescriptions techniques et administratives (cahier des charges, plans...)qui définissent les procédures à respecter par chacune des Parties pourla bonne exécution du Contrat.En cas de divergence ou de contradiction entre les dispositions d'un ouplusieurs documents contractuels, l'ordre de priorité sera celui de la listeétablie ci-dessus. Article 2 - Objet et champ d’applicationLes présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente de biensou produits ou la réalisation de prestations de services par le Vendeurpour le Client au moyen d’achat immédiat ou au moyen de la passationd'une commande.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont adressées ouremises sur demande à chaque Client. Les Présentes ConditionsGénérales de Vente sont également accessibles sur le site internet duVendeur.Tout achat ou commande de biens ou produits ou de prestations deservices implique l'acceptation sans réserve par le Client et sonadhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales deVente.Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusionde toutes autres conditions, et notamment toutes conditions généralesdu Client (par exemple, des conditions générales d’achat) ou encorecelles applicables pour les ventes sur internet ou au moyen d'autrescircuits de distribution et de commercialisation. Tout autre documentque le Contrat et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices,n'a qu'une valeur informative et indicative, non contractuelle.Les Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet demodifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client estcelle en vigueur à la date de l'achat immédiat ou de la passation de lacommande. Article 3 - Propriété intellectuelleTous les documents remis au Client demeurent la propriété exclusive deLuxury Lobsters SAS, seul titulaire des droits de propriété intellectuellesur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.Le Client s'engage à ne faire aucun usage de ces documents,susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ouintellectuelle des Luxury Lobsters SAS et s'engage à ne les divulguer àaucun tiers. Article 4 - CommandesL’achat de biens ou produits est réalisé avec commande préalable.La réalisation de prestations de services fait l’objet d’une commandepréalable. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commandeet de signaler immédiatement toute erreur.

4.1. DéfinitionsPar commande, il faut entendre tout ordre portant sur les produitsvendus et accepté par le Vendeur, ou tout ordre portant sur lesprestations de services proposées et accepté par le Vendeur,accompagné du paiement de l'acompte prévu sur le bon de commande.Pour les achats de biens ou produits ou de prestations de servicesdonnant lieu à l'établissement d'un devis préalable, la commande nesera considérée comme définitive qu'après établissement d'un devis parle Vendeur accepté par le Client. Cette acceptation pourra prendre laforme d’une signature sur le devis ou d’un accord exprès écrit, y comprispar courrier électronique. 4.2. AcompteLe Vendeur peut exiger du client le versement d’un acompte pour laconclusion du Contrat. 4.3. Modification – annulationLes commandes transmises par le Client au Vendeur sont irrévocables.Toute demande d’annulation ou de modification de la composition ou duvolume d'une commande transmise par un Client pourra être étudiéepar le Vendeur si la demande, faite par écrit, y compris par télécopie oucourrier électronique, est parvenue au Vendeur au plus tard 8 joursaprès réception par le Vendeur de la commande initiale. Dans ce cas, leVendeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser la demanded’annulation ou de modification de la commande. En cas de modificationacceptée par le Vendeur, ce dernier sera délié des délais éventuellementconvenus pour l’exécution du Contrat. En cas d’annulation acceptée parle Vendeur, les Parties ne seront plus liées par le Contrat. En cas de demande de modification ou d’annulation pour quelque raisonque ce soit, hors cas de force majeure, dans les délais visés ci-dessusmais refusée par le Vendeur ou en dehors des délais visés ci-dessus, latotalité du prix de la commande sera due par le Client au Vendeur.L'acompte éventuellement versé à la commande sera donc de plein droitacquis au Vendeur ce que le Client accepte.

Article 5 - Livraisons et réalisation des prestations5.1. DélaiLes délais de livraison de biens ou produits ou de réalisation desprestations de services sont donnés à titre informatif et indicatif. LeVendeur s'efforcera, sous réserve de la communication par le Client del’ensemble des informations liées à la commande et aux donnéestechniques applicables et en fonction du délai logistique de référencedans la profession, de respecter les délais de livraison et de réalisationdes prestations indiqués lors de la commande.Tout retard par rapport aux délais indicatifs initialement prévus nesaurait justifier une annulation de la commande transmise par le Clientau Vendeur. Les retards ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ouindemnité, ni motiver l'annulation de la commande par le Client. 5.2. Livraisons – RéservesLe Vendeur n’est pas responsable de la livraison des biens ou produits oudes prestations de services sauf convention particulière écrite signéepar les Parties. La responsabilité du Vendeur ne peut donc en aucun casêtre mise en cause pour des faits en cours de transport, de destruction,avaries, perte ou vol, même si le Vendeur a choisi le transporteur.Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, àl'adresse mentionnée par le Client lors de la commande ou de l'achatimmédiat et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. LeClient reconnaît donc que c'est au transporteur qu'il appartientd'effectuer la livraison et ne dispose d'aucun recours en garantie contrele Vendeur en cas de défaut de livraison des biens ou produits ou desprestations de services transportées. Il appartient au Client, en casd'avarie des biens ou produits ou des prestations de services livrées oude défaut de délivrance conforme ou de manquants, d'effectuer toutesles réserves nécessaires auprès du transporteur. Tout bien, produit ouprestations n'ayant pas fait l'objet de réserves (photos de chaqueproduit défectueux et description des dommages) par courrierélectronique avec avis de réception dans les 24 heures de sa réceptionauprès du Vendeur, conformément à l'article L. 133-3 du Code decommerce, sera considéré accepté par le Client.

5.3. Réception - RéclamationLa réception sans réserve des biens ou produits ou des prestations deservices commandés par le Client couvre tout défaut de livraisonconforme et/ou manquant. Toute réserve devra être confirmée dans lesconditions prévues à l'article 5.2. Aucun retour de biens ou produits ou de prestations de services nepourra être effectué par le Client sans l'accord préalable exprès, écrit,du Vendeur, obtenu notamment par courrier électronique. Les frais deretour ne seront à la charge du Vendeur que dans le cas où un défautde livraison conforme ou de manquants, est effectivement constaté parle Vendeur.Il appartient au Client de fournir tous les justificatifs quant à la réalité dudéfaut de livraison conforme ou des manquants constatés. Le Vendeurse réserve le droit de procéder, directement ou indirectement, à touteconstatation et vérification.Lorsqu'après contrôle par le Vendeur, un défaut de livraison conformeou un manquant est effectivement constaté, la garantie de livraisonconforme a vocation à s’appliquer dans les conditions et selon lesmodalités prescrites à l’article 9 des présentes Conditions Générales deVente.La réclamation effectuée par le Client dans les conditions et selon lesmodalités décrites par le présent article ne suspend pas le paiement parle Client des biens ou produits concernés. 5.4. Suspension des livraisonsEn cas de non-paiement intégral d'une facture venue à échéance, aprèsmise en demeure restée sans effet dans les 48 heures suivant saréception, le Vendeur se réserve la faculté de suspendre toute livraisonou toute réalisation de prestation en cours et/ou à venir.

5.5. Refus de commandeDans le cas où un Client passe une commande au Vendeur, sans avoirprocédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), leVendeur pourra refuser d'honorer la commande et de livrer le bien ouproduit ou réaliser la prestation concernée, sans que le Client puisseprétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que cesoit.

Article 6 - Frais – Prix6.1. FraisPour les Produits qui ne sont pas retirés par le Client lui-même, les prixne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transportet/ou de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditionsindiquées sur le catalogue tarif du Vendeur et calculés préalablement àl'achat immédiat ou à la passation de la commande. Le paiementdemandé au Client correspond au montant total de la vente, y comprisles frais.Les prix sont établis franco de port, sauf accord préalable expressconvenu avec le Client. Le fait que l'expédition soit effectuée « franco »ou que le Vendeur ait effectué, pour le compte du Client, l'expédition dela commande ne modifie en rien les règles ci-dessus et les effetsattachés à la date de la mise à disposition des biens ou produits ou desservices dans les locaux du Vendeur. 6.2. PrixLes Produits sont fournis aux prix figurant sur l’offre du Vendeur au jourde l'achat immédiat ou de l'enregistrement de la commande par leVendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Ces prix sontfermes et non révisables pendant leur période de validité, tellequ'indiquée sur l’offre du Vendeur, celui-ci se réservant le droit, horscette période de validité, de modifier les prix à tout moment.Sauf accord contraire, les retards de livraison n'emportent ni annulation,ni modification du Contrat. Ils ne sauraient donner lieu à dommages etintérêts. Les clauses pénales figurant sur les papiers commerciaux desClients sont inopposables au Vendeur.

Article 7 - Modalités de règlement7.1. PaiementLes factures sont payables à la date d'échéance qui y figure. Seull'encaissement effectif sera considéré comme valant complet paiementau sens des présentes Conditions Générales de Vente. 7.2. Défaut de paiementTout montant TTC non réglé à l'échéance donnera lieu au paiement parle Client de pénalités fixées à trois fois le taux d'intérêt légal. Cespénalités sont exigibles de plein droit et seront d'office portées au débitdu compte du Client sans qu’aucun rappel ou mise en demeure nesoient nécessaires pour faire courir les pénalités de retard. Le Client ensituation de retard de paiement est de plein droit débiteur, à l’égard duVendeur, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’unmontant de 40 €. Lorsque les frais de recouvrement exposés sontsupérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le Vendeur peutdemander une indemnisation complémentaire sur justificationconformément à l’article L.441-6 du Code de commerce.En outre, le Vendeur se réserve la faculté de saisir le tribunal compétentafin que celui-ci fasse cesser cette inexécution, sous astreinte journalièrepar jour de retard.

Article 8 - Réserve de propriété 8.1. Toutes les fournitures du Vendeur sont faites avec réserve depropriété. 8.2. Le transfert de propriété des produits est suspendu jusqu'à completpaiement du prix de ceux-ci par le Client, en principal et accessoires,même en cas d'octroi de délais de paiement. Toute clause contraire,notamment insérée dans les conditions générales d'achat, est réputéenon écrite, conformément à l'article L. 624-16 du Code de commerce.

8.3. De convention expresse, le Vendeur pourra faire jouer les droitsqu'il détient au titre de la présente clause de réserve de propriété,pour l'une quelconque de ses créances, sur la totalité de ses produitsen possession du Client, ces derniers étant conventionnellementprésumés être ceux impayés, et le Vendeur pourra les reprendre oules revendiquer en dédommagement de toutes ses factures impayées,sans préjudice de son droit de résolution des ventes en cours. Lareprise des biens et produits par le Vendeur sera réalisée aux frais duClient qui l’accepte. 8.4. Le Client s'engage jusqu'à complet paiement du prix, à peine derevendication immédiate des biens ou produits par le Vendeur, à nepas transformer ou incorporer lesdits biens ou produits, ni à lesrevendre, les nantir ou consentir des sûretés. Le Client s’engageégalement à informer sans délai le Vendeur de tout nantissement,saisie ou autre intervention de tiers sur les biens ou produits vendus. 8.5. Le Vendeur pourra également exiger, en cas de non-paiementd'une facture à échéance, la résolution de la vente après envoi d'unesimple mise en demeure. De même, le Vendeur pourraunilatéralement, après envoi d'une mise en demeure, dresser ou fairedresser un inventaire de ses biens ou produits en possession duClient, qui s'engage, d'ores et déjà, à laisser libre accès à ses entrepôts,magasins ou autres à cette fin, veillant à ce que l'identification desproduits du Vendeur soit toujours possible. 8.6. Conformément à l’article L.624-16 du Code de commerce, en casd'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ou deliquidation des biens, le Vendeur se réserve le droit de revendiquer lesbiens ou produits en stock.

8.3. De convention expresse, le Vendeur pourra faire jouer les droitsqu'il détient au titre de la présente clause de réserve de propriété,pour l'une quelconque de ses créances, sur la totalité de ses produitsen possession du Client, ces derniers étant conventionnellementprésumés être ceux impayés, et le Vendeur pourra les reprendre oules revendiquer en dédommagement de toutes ses factures impayées,sans préjudice de son droit de résolution des ventes en cours. Lareprise des biens et produits par le Vendeur sera réalisée aux frais duClient qui l’accepte. 8.4. Le Client s'engage jusqu'à complet paiement du prix, à peine derevendication immédiate des biens ou produits par le Vendeur, à nepas transformer ou incorporer lesdits biens ou produits, ni à lesrevendre, les nantir ou consentir des sûretés. Le Client s’engageégalement à informer sans délai le Vendeur de tout nantissement,saisie ou autre intervention de tiers sur les biens ou produits vendus. 8.5. Le Vendeur pourra également exiger, en cas de non-paiementd'une facture à échéance, la résolution de la vente après envoi d'unesimple mise en demeure. De même, le Vendeur pourraunilatéralement, après envoi d'une mise en demeure, dresser ou fairedresser un inventaire de ses biens ou produits en possession duClient, qui s'engage, d'ores et déjà, à laisser libre accès à ses entrepôts,magasins ou autres à cette fin, veillant à ce que l'identification desproduits du Vendeur soit toujours possible. 8.6. Conformément à l’article L.624-16 du Code de commerce, en casd'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ou deliquidation des biens, le Vendeur se réserve le droit de revendiquer lesbiens ou produits en stock.

Les défauts et détériorations des biens ou produits livrés consécutifs àdes conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez leClient, notamment en cas d'un accident de quelque nature que ce soit,ne pourront ouvrir droit à la garantie due par le Vendeur.En cas de défaut de livraison conforme vérifié, les pièces défectueusessont remplacées, à l’exclusion de toute autre réparation et sans que leClient puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolutionde la commande ou du Contrat.

Garantie des vices cachés.Le Vendeur garantit les biens et produits vendus au Client contre lesvices cachés. Le vice caché s'entend d'un défaut de réalisation du bienou du produit le rendant impropre à son usage et non susceptibled'être décelé par le Client avant son utilisation. Un défaut deconception n'est pas un vice caché et les Clients sont réputés avoirreçu toutes les informations techniques relatives aux biens et produitsdu Vendeur.La garantie des vices cachés ne s’applique qu'aux biens ou produits quisont devenus régulièrement la propriété du Client. Elle est exclue dèslors qu'il a été fait usage des biens ou produits dans des conditionsd'utilisation ou de performances non prévues, et elle ne couvre pas lesdommages et les usures résultant d'une adaptation ou d'un montagespécial, anormal ou non des produits.Au titre de la garantie des vices cachés, le Vendeur ne sera tenu que duremplacement sans frais, des biens ou produits défectueux, ou duremboursement du montant versé par le Client pour acquérir le bienou le produit, à l’exclusion de toute autre réparation ou indemnité. Acet égard et dans ce cas, le Client s’engage à fournir au Vendeur letemps et les facilités requises pour procéder au remplacement ou auxréparations desdits biens ou produits.La garantie des vices cachés est limitée aux 10 premières joursd'utilisation, terme à l’issue duquel elle cesse de plein droit. En toutehypothèse le Client doit justifier de la date du début d'utilisation.

La garantie des vices cachés cesse de plein droit dès lors que le Clientn’a pas averti le Vendeur du vice allégué dans un délai de 7 joursfrancs à partir de sa découverte.Par exception à ce qui précède, si le Client est un professionnel demême spécialité que le Vendeur, le Vendeur ne sera pas tenu de lagarantie des vices cachés.

9.2. Garanties applicables aux prestations de servicesObligation du VendeurLes engagements du Vendeur au titre de la réalisation d’uneprestation de services, constituent une obligation de déployer sesmeilleurs efforts pour exécuter les prestations et ce, en tenant comptede l’état du produit avant la réalisation de la prestation convenue, dansle respect des règles professionnelles en usage et, le cas échéant,conformément aux conditions du Contrat. Garantie des vices cachésPour les prestations de services, le Vendeur n’est tenu de la garantiedes vices cachés que pour la mauvaise exécution de son travail.Par exception à ce qui précède, si le Client est un professionnel demême spécialité que le Vendeur, le Vendeur ne sera pas tenu de lagarantie des vices cachés. 9.3. Garantie légale des produits fabriqués par Luxury Lobsters SAS. Pourla vente de produits fabriqués par Luxury Lobsters SAS, le Vendeurgarantit le Client pour les dommages causés par ses produitsdéfectueux dans les conditions et selon les modalités prévues par laloi. Toutefois, la responsabilité du Vendeur au titre des dommagescausés par les produits défectueux est exclue pour les dommagescausés aux biens qui ne sont pas utilisés par le Client ou la victimeprincipalement pour leur usage ou consommation privée.

Article 10 - Limitation de l’étendue de la réparation 10.1. Dans tous les cas, la réparation est limitée au préjudice direct, àl’exclusion de tout dommage indirect tel que, sans que cette liste soitexhaustive, le préjudice d’exploitation, la perte de bénéfice et toutpréjudice commercial.10.2. Par ailleurs, le montant de la réparation est expressément limitéau montant versé par le Client pour l’acquisition du bien ou du produitou de la prestation de services.

Article 11 - Imprévision 11.1. Si un changement de circonstances imprévisible lors de laconclusion du contrat rend l'exécution excessivement onéreuse pour leVendeur qui n'avait pas accepté d'en assumer le risque, le Vendeurpourra demander une renégociation du Contrat au Client. Les Partiesconviennent que le Contrat sera suspendu pendant cette période derenégociation.11.2. En cas de refus ou d'échec de cette renégociation, les Partiespourront convenir de la résolution du Contrat à la date et auxconditions qu'elles déterminent, ou demander d'un commun accord aujuge de procéder à son adaptation. A défaut d'accord dans un délai de15 jours suivant le début de la période de renégociation, le Vendeurpourra saisir le Tribunal compétent pour solliciter la révision ou larésiliation du Contrat.

Article 12 - Force majeure12.1. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, lesévénements indépendants de la volonté des Parties, qu'elles nepouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu'elles nepouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leursurvenance rend totalement impossible l'exécution des obligations. 

Sont notamment assimilés à des cas de force majeure ou fortuitsdéchargeant le Vendeur de ses obligations, les éléments suivants : lesgrèves de la totalité ou d'une partie du personnel du Vendeur ou deses transporteurs habituels, l'incendie, l'inondation, la guerre, les arrêtsde production dus à des pannes fortuites, l'impossibilité d'êtreapprovisionné en matières premières, les épidémies, les barrières dedégel, les barrages routiers, grève ou rupture d'approvisionnementEDF-GDF, ou rupture d'approvisionnement pour une cause nonimputable au Vendeur, ainsi que toute autre cause de ruptured'approvisionnement imputable aux fournisseurs du Vendeur.

12.2. Dans de telles circonstances, le Vendeur préviendra le Client parécrit, notamment par télécopie ou courrier électronique, dans les 24heures de la date de survenance des événements, le Contrat liant leVendeur et le Client étant alors suspendu de plein droit sansindemnité, à compter de la date de survenance de l'événement.12.3. Si l'événement venait à durer plus de 30 jours à compter de ladate de survenance de celui-ci, le Contrat conclu par le Vendeur et sonClient pourra être résilié par la Partie la plus diligente, sans qu'aucunedes parties puisse prétendre à l'octroi de dommages et intérêts.12.4. Cette résiliation prendra effet à la date de première présentationde la lettre recommandée avec accusé de réception dénonçant leditContrat.

Article 13 - Attribution de juridiction 13.1. L'élection de domicile est faite par le Vendeur, à son siège socialvisé en 1ère page des présentes.13.2. Tout différend au sujet de l'application des présentes ConditionsGénérales de Vente et plus généralement du Contrat, de soninterprétation, de son exécution ou relatif au paiement du prix, seraporté devant le tribunal de commerce du siège du Vendeur, quel quesoit le lieu de la commande, de la livraison, et du paiement et le modede paiement, et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité dedéfendeurs.

13.3. L'attribution de compétence est générale et s'applique, qu'ils'agisse d'une demande principale, d'une demande incidente, d'uneaction au fond ou d'un référé. 13.4. En outre, en cas d'action judiciaire ou toute autre action enrecouvrement de créances par le Vendeur, les frais de sommation, dejustice, ainsi que les honoraires d'avocat et d'huissier, et tous les fraisannexes seront à la charge du Client fautif, ainsi que les frais liés oudécoulant du non-respect par le Client des conditions de paiement oude livraison de la commande considérée. Article 14 - Renonciation Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir à un moment donné del'une quelconque des clauses des présentes ne peut valoirrenonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses. Article 15 - Droit applicable Toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente,ainsi qu'aux ventes qu'elles régissent, qui ne serait pas traitée par lesprésentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française àl'exclusion de tout autre droit. Délais de livraison et stocks Délai de livraison aléatoire suivant stock. Maximum 6 semaines. Lesfrais de livraison sont à déterminer et à la charge du client. Pas defranco de port. En cas de couleur non disponible, nous vous appellerons pourprocéder à son remplacement