CENTRE AFRICAIN D'ETUDES SUPERIEURES EN GESTION

INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ORGANISATIONS

CE SAG

DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES SPECIALISEES

EN GESTION DES PROJETS

Les Partenariats Public-Privé: Proposition de cadres de planification et de montage de

Projets d'Adduction d'Eau et d'Assainissement au Sénégal

Mémoire de fin de cycle préparé par :

Abdoulaye BARRO

Avec l'encadrement de: Sous la Direction de: Monsieur Ousmane Kébé Monsieur Ahmadou TRAORE Contrôleur de Gestion, SODEFITEX Directeur de l'ISGEO

Juin 2006

M0038GDP06

2

111111/11111111111111111111

Les Partenariats Public-Privé Proposition de cadres de planification et de montage de Projets d'AdduclJon d'Eau et d'Assainissement au Sénégal

DEDICACE

A Maïmouna, mon épouse et a Betty, ma fille, pour leur appui constant et la joie qu'elles ne cessent de

m'apporter.

2

Les Pattenartats Publlc·Privé: ProposItIon de cadres de planification et de montage de Projets d'Adduction d'Eau el d'Assainissement eu Sénégal

REMERCIEMENTS

Qu'il me soit permis de remercier Monsieur Ousmane Kébé, Contrôleur de Gestion

de la SODEFITEX, qui a accepté de diriger mon mémoire.

Je tiens également à remercier Monsieur Ahmadou TRAORE, Directeur de l'Institut

Supérieur de Gestion des Entreprises et Organisations (ISGEO), dont l'attention

constante et les conseils durant notre formation et pendant la finalisation de ce

mémoire ont permis de relever la qualité de nos produits.

Ce mémoire a aussi vu la contribution d'un bon nombre de personnes,

professionnels du secteur de l'eau et de l'assainissement, bénéficiaires des projets

et les autres acteurs, qui ont accepté de partager avec nous leurs connaissances,

leurs expériences et leurs bonnes idées. Q'ils soient ici remercier des longues

longues discussions et entretiens. Je remercie en particulier Monsieur Dia, Directeur

Général Adjoint de la SDE et Alassane 1. Ndiaye de la Direction de l'Hydraulique

pour m'avoir guidé vers les sources d'information les plus fiables et pour les

brillantes idées dont ils m'ont fait part.

Je dédie ce mémoire à mon épouse Maimouna et à ma fille Betty.

3

ARD ASUFOR CESAG

CL CNI DEM ISGEO

ONAS

PARPEBA

PEPTAC

PNIR PPP PRRESFMR

REGEFOR

SODEFITEX

SONES

Les Partenariats Publrc-Pnvé: Proposlt,on de cadras de planificalJon et de montage de Projets d 'Adduction d'Eau el d'Assainissement au Sénégal

SIGLES ET ABREVIATIONS

Agences Régionales de Développement Association d'Usagers de Forage Centre Africain d'études Supérieures en Gestion

Collectivités Locales Conseil National des Infrastructures Direction de ,'Entretien et de la Maintenance Institut Supérieur de Gestion des Entreprises et des Organisations

Office National de l'Assainissement du Sénégal

Projet d'Amélioration et de Renforcement des Points d'Eau dans le Bassin Arachidier

Projet Eau Potable pour Tous et d'Appui aux Activités Corn muna utaires

Programme National d'Infrastructures Rurales Partenariats public-Privé Projet de Réhabilitation, Réalisation et Equipement de sites de forages en Milieu Rural

Projet de Mise en Œuvre de la Réforme de la Gestion des Forages Motorisés

Société de Développement et des Fibres Textiles du Sénégal Société Nationale des Eaux du Sénégal

4

No. Tableau # 1

Tableau #2 Tableau # 3 Tableau #4 Tableau # 5 Tableau #6 Tableau # 7 Tableau #8

Tableau # 9

Figure # 1 Figure # 2 Figure # 3 Figure #4 Figure # 5

Figure # 6 Figure # 7 Figure # 8

Figure # 9

Les Partenariats Public-Prive. PropositIOn de cadres de planrficatlon et de montage de Projets d 'Adduction d'Eau et d'Assalmssement au Sllnégal

LISTE DES TABLEAUX

Description Page Distribution des Investissement dans les Projets d'Infrastructure dans la Période 1990-2001 10 Risques potentiels et leur prise en charge 17 Methodes de financement 19 Transferts de l'Etat aux Collectivités locales de 1995 à 2003 26 Evolution du nombre de forage sous gestion DEM 27 Investissements sectoriels 29 Comparaison des modes de financement 36 Avoirs du secteur financier de l'UMOA et du Sénégal en 2002 42 Les phases de planification d'un PPP. 51

LISTE DES FIGURES

Cadre typique de financement des projets par l'Etat 20 Cadre typique de financement de PPP 21 Les options de PPP 23 Modèle d'analyse 24 Schema de montage du PPP d'adduction d'eau urbaine SONES/SDE 30 Flux de ressources du PPP SONES/SDE 31 Contractualisation des relations entre les acteurs 41 Distribution des avoirs du secteur financier de l'UMOA et du Sénégal en 2002 43 Schema de planification et de montage financier du PPP 53

5

Les Partenariats Public-Prive: Proposition de cedres de plantffcallon et de montage de Projets d'Adduction d'Eau e/ d'Assainissement au Sénégal

SOMMAIRE

DEDICACE ...... .. .. .... . ...... ... .. .. ..... .. . ....... .... .... . ... ....... .. .... .... . ... ..... . .... 2

REMERCIEMENTS ... .. .. .. ... ... ... .... ... .. ... .. . ... .. . ... ... ....... .. ... ...... ... .... ...... 3

SIGLES ET ABREViATIONS .... ... ... ........ ,. .... .. ....... .. ......... ... .... . .. . ........ .. 4

LISTE DES TABLEAUX .... ........ .. .......... . ... '" ... '" ... .... .... . ... ...... ' " .......... 5

LISTE DES FIGURES .... .... , .... .... ... .. .. .... .. ... . ... ..... ' " ...... .. ..... ... .. .... ..... .. 5

SOMMAIRE ... ....... ...... .. ...... ... ... ... .. . ... ... ... ... ... .. ... ..... . ... ... ... .... .. .. ...... .. 6

Introduction .. . .. ... . .. .... . .. .... ... .. . .. .... ... .. . ..... . ... .. . .. ... . .. . ......... .... 7

Première Partie .......... .. ... .... .. ........ .. ..... .... ....... .... ... ... .... ... ......... .. ..... 15 Chapitre 1: Cadre théorique et contexte de l'étude .. ... ........ 16 Chapitre Il: Présentation des résultats et Analyse ........ . ..... 35

Deuxième Partie .... ...... ... .. .. .. .. .................... . ...... ........ . ... .. . ... 40 Chapitre III: Analyse du Potentiel des PPP .. ..................... 41 Chapitre IV: Recommandations et proposition d'un cadre

de développement de PPP ... .,. ... .... .... . ......... 50

CONCLUSION .... .. .,.... ... ... '" .., .. . .... .. .,. .. .. ,. ' " ... ' " .,. .. . ....... .. .. . .... .. .. 58

BIBLIOGRAPHIE '" .... .. ..... , .. . .., .... ........... '" .................. ... ... .... .. ..... 61

6