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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE CENTRE DES ARCHIVES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES

63HBL

Houillères du bassin de Lorraine

Direction des ressources humaines

Médecine du travail

Registres d’infirmerie

1908-2007

Répertoire numérique détaillé

établi par Christian SCHMITT et Sébastien MELLARD

Saint-Avold

2014

Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (63HBL, à jour le 30/10/2014)

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SOMMAIRE INTRODUCTION REPERTOIRE

63HBL1-127 : Puits Simon 1, 2 et 3. 63HBL128-140 : Puits Simon 3. 63HBL141-174 : Siège Wendel. 63HBL175-195 : Saint-Charles. 63HBL196-221 : Gargan. 63HBL222-230 : Vuillemin. 63HBL231-246 : Marienau. 63HBL247-253 : Puits Peyerimhoff. 63HBL254-274 : Sainte-Fontaine (Heiligenbronn). 63HBL275-360 : Merlebach. 63HBL361-397 : La Houve. 63HBL398-417 : Faulquemont. 63HBL418-438 : Folschviller. 63HBL439-455 : Atelier central 1. 63HBL456-467 : Usines de Marienau. 63HBL468-472 : Centrale de Grosbliederstroff. 63HBL473-502 : Complexe de Carling. 63HBL503-520 : Houillères de Petite-Rosselle. - Service des accidents.


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INTRODUCTION Présentation du contenu. Trois typologies principales. - Les registres des soins donnés consignent chaque passage en infirmerie, avec indication de la blessure et des premiers soins. La variété des cas rencontrés est très large, allant de la petite coupure ou du corps étranger dans l’œil à la blessure très grave. - Les journaux des accidents mentionnent chaque évènement ayant donné lieu à l’établissement d’une déclaration, nommée certificat médical initial à compter des années 1990. - Certaines séries de registres, intitulés « registres des déclarations d’accidents » sont composées des déclarations elles-mêmes, notamment pour l’est du Bassin houiller. Ces collections de registres se complètent entre elles. Un blessé léger apparaît dans les registres des soins donnés et non dans les déclarations d’accidents. La plupart des blessures d’une certaine gravité figurent dans les deux collections. Cependant un blessé grave peut être évacué sans passer entre les mains d’un infirmier, il y a alors une déclaration d’accident mais pas de soins donnés. Quelques registres intitulés « enregistrement des causes des accidents » ont été conservés : probablement établis à des fins statistiques, ils rapportent chaque accident à une série de facteurs prédéfinis. La fin de l’instrument de recherche regroupe une petite série de registres de nature différente, bien que liés aux accidents du travail. Ils proviennent de l’administration des Houillères de Petite-Rosselle, et non des infirmeries en elles-mêmes. Ils ont probablement été établis à des fins de contrôle des arrêts de travail des mineurs. Les chevauchements de dates ont été vérifiés, s’ils excèdent quelques jours. Ils sont souvent difficilement explicables et tiennent probablement à un problème d’organisation interne des infirmeries. Evaluation, tris et éliminations, sort final. Les registres les plus anciens, jusqu’à 1946 inclus, ont été conservés intégralement, compte tenu des importantes lacunes qui caractérisent les fonds des compagnies antérieures à la nationalisation des charbonnages. A compter de cette date, seuls les registres concernant au moins en partie les années se finissant en 0 sont conservés, ainsi que ceux documentant la première et la dernière année de chaque série. L’ensemble représente un volume de 20,7 m. l. Les registres éliminables suivant ces règles mais âgés de moins de 30 ans à la date du tri ont été regroupés dans un versement d’archives intermédiaires coté 2590CAITM, d’un volume de 4,2 m. l. en 2014. Les éliminations seront effectuées de façon annuelle jusqu’à extinction de la sous-série.


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Conditions d’accès. Le livre II du code du patrimoine fixe la communicabilité des informations médicales à 120 années à compter de la date de naissance des intéressés. Les mineurs entamant leur apprentissage entre 14 et 16 ans, la communicabilité de l’ensemble des registres a été fixée à 105 ans à compter de la date la plus récente de chaque document. Langue des documents. Les registres sont tenus en allemand (et en écriture allemande « pointue ») pendant les deux annexions. Ils restent rédigés en allemand ou sont bilingues pendant l’entre-deux-guerres et immédiatement après la Seconde Guerre mondiale. L’usage exclusif du français s’impose pendant les années 1960. Sources complémentaires. Les lecteurs cherchant un accident antérieur à la Seconde Guerre mondiale peuvent se reporter aux volumes de Situation de l’industrie minérale qui complètent utilement les registres très lacunaires pour cette période (JABIBB203-2013 et 224-232).


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REPERTOIRE

63HBL1-127 Puits Simon 1, 2 et 3. A compter de 1950, le puits Simon 3 dispose de sa propre série de registres.

1912 (17 juin)-2001 (12 décembre)

63HBL1-11 Registres des soins donnés. 1949 (19 octobre)-2001 (12 décembre)

63HBL1 1949 (19 octobre)-1951 (16 mars) 63HBL2 1958 (1er juin)-1960 (20 novembre) 63HBL3 1960 (20 novembre)-1963 (10 août) 63HBL4 1969 (3 juillet)-1971 (3 septembre) 63HBL5 1981 63HBL6 1989 (8 juin)-1990 (3 janvier) 63HBL7-8 Accidents ayant donné lieu à un certificat médical initial. 1990 (1er janvier)-2001 (29 novembre)

63HBL7 1990 (1er janvier)-1992 (14 août) 63HBL8 1995 (3 novembre)-2001 (29 novembre)

63HBL9-11 Accidents bénins. 1990 (1er janvier)-2001 (12 décembre)

63HBL9 1990 (1er janvier-27 juin) 63HBL10 1990 (27 juin)-1991 (12 mars) 63HBL11 1996 (22 mai)-2001 (12 décembre)

63HBL12 Fiches de déclaration d'accidents. 1925-1939

63HBL13-127 Registres de déclarations d’accidents. Classement par numéro de volume de 1946 à 1968. 1912 (17 juin)-1977 (15 octobre)

63HBL13 1912 (17 juin)- 1913 (20 mai) 63HBL14 1913 (20 mai-14 août) 63HBL15 1913 (14 août-25 novembre)


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63HBL16 1913 (22 novembre)-1914 (6 février) 63HBL17 1914 (2 octobre)-1915 (17 mars) 63HBL18 1915 (15 mars-24 septembre) 63HBL19 1915 (25 septembre)-1916 (11 février) 63HBL20 1916 (12 février-23 juin) 63HBL21 1917 (27 mars-2 août) 63HBL22 1917 (4 août-27 novembre) 63HBL23 1918 (20 avril-3 octobre) 63HBL24 1918 (4 octobre)-1919 (12 février) 63HBL25 1919 (30 juillet-20 décembre) 63HBL26 1919 (16 décembre)-1920 (27 mai) 63HBL27 1920 (10 septembre)-1921 (5 janvier) 63HBL28 1921 (6 mai-1er septembre) 63HBL29 1921 (1er septembre-15 décembre) 63HBL30 1921 (16 décembre)-1922 (28 février) 63HBL31 1922 (1er mars-31 mai) 63HBL32 1922 (14 septembre-11 décembre) 63HBL33 1922 (12 décembre)-1923 (28 avril) 63HBL34 1923 (28 avril-13 juillet) 63HBL35 1923 (29 septembre-30 décembre) 63HBL36 1924 (10 mars-18 mai) 63HBL37 1924 (19 mai-18 juillet) 63HBL38 1924 (19 juillet-25 septembre) 63HBL39 1924 (25 septembre-12 décembre) 63HBL40 1925 (14 mars-18 juin)


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63HBL41 1925 (18 juin-5 septembre) 63HBL42 1925 (17 décembre)-1926 (6 avril) 63HBL43 1926 (20 juillet-15 octobre) 63HBL44 1927 (15 janvier-20 avril) 63HBL45 1927 (21 avril-1er juillet) 63HBL46 1927 (2 juillet-28 septembre) 63HBL47 1927 (28 septembre-23 décembre) 63HBL48 1928 (15 mars-26 juin) 63HBL49 1928 (20 septembre-29 novembre) 63HBL50 1928 (30 novembre)-1929 (8 février) 63HBL51 1929 (30 avril-4 juillet) 63HBL52 1929 (5 juillet-10 septembre) 63HBL53 1929 (23 novembre)-1930 (30 janvier) 63HBL54 1930 (31 janvier-3 avril) 63HBL55 1930 (7 avril-30 mai) 63HBL56 1930 (31 mai-5 août) 63HBL57 1930 (5 août-1er octobre) 63HBL58 1930 (1er octobre-28 novembre) 63HBL59 1930 (29 novembre)-1931 (21 janvier) 63HBL60 1931 (21 janvier-19 mars) 63HBL61 1931 (20 mars-20 mai) 63HBL62 1931 (21 mai-28 juillet) 63HBL63 1931 (28 juillet-6 octobre) 63HBL64 1931 (7 octobre-10 décembre) 63HBL65 1931 (10 décembre)-1932 (4 mars)


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63HBL66 1932 (28 mai-6 septembre) 63HBL67 1932 (6 septembre-3 décembre) 63HBL68 1932 (4 décembre)-1933 (24 février) 63HBL69 1933 (24 février-11 mai) 63HBL70 1933 (12 mai-27 juin) 63HBL71 1933 (28 juin-29 août) 63HBL72 1933 (28 août-19 octobre) 63HBL73 1933 (19 octobre-19 décembre) 63HBL74 1933 (20 décembre)-1934 (8 février) 63HBL75 1934 (28 mars-17 mai) 63HBL76 1934 (17 mai-10 juillet) 63HBL77 1934 (10 juillet-3 septembre) 63HBL78 1934 (3 septembre-24 octobre) 63HBL79 1934 (13 décembre)-1935 (11 février) 63HBL80 1935 (11 février-12 avril) 63HBL81 1935 (12 avril-8 juin) 63HBL82 1935 (8 juin-7 août) 63HBL83 1935 (7 août-12 octobre) 63HBL84 1935 (12 octobre-13 décembre) 63HBL85 1935 (13 décembre)-1936 (14 février) 63HBL86 1936 (14 février-25 avril) 63HBL87 1936 (25 avril-17 juillet) 63HBL88 1936 (17 juillet-20 octobre) 63HBL89 1936 (20 octobre)-1937 (7 janvier) 63HBL90 1937 (5 janvier-18 mars)


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63HBL91 1937 (17 mars-3 juin) 63HBL92 1937 (3 juin-12 août) 63HBL93 1937 (12 août-17 novembre) 63HBL94 1937 (18 novembre)-1938 (4 février) 63HBL95 1938 (5 février-14 avril) 63HBL96 1938 (14 avril-16 juillet) 63HBL97 1938 (28 septembre-8 décembre) 63HBL98 1938 (8 décembre)-1939 (7 février) 63HBL99 1939 (9 février-3 avril) 63HBL100 1940 (20 septembre)-1942 (21 janvier) 63HBL101 1945 (9 mai)-1946 (16 juillet) 63HBL102 Services généraux et jour. 1946 (17 juillet-28 août) 63HBL103 Division Nord-Est. 1946 (7 août-24 août) 63HBL104 Division Sud-Ouest. 1946 (16 août-12 septembre) 63HBL105 Volume 1. 1946 (5 septembre-15 décembre) 63HBL106 Volume 2. 1946 (6 septembre-8 décembre) 63HBL107 Volume 3. 1946 (3 décembre)-1947 (15 mars) 63HBL108 Volume 4. 1946 (21 décembre)-1947 (19 mars) 63HBL109 Volume 33. 1949 (6 octobre)-1950 (9 janvier) 63HBL110 Volume 34. 1949 (7 octobre)-1950 (2 mars)


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63HBL111 Volume 35. 1950 (11 janvier-9 mai) 63HBL112 Volume 36. 1950 (14 mars-10 juillet) 63HBL113 Volume 37. 1950 (15 mai-26 septembre) 63HBL114 Volume 38. 1950 (11 juillet)-1951 (5 janvier) 63HBL115 Volume 39. 1950 (26 septembre)-1951 (28 février) 63HBL116 Volume 75. 1959 (17 octobre)-1960 (4 mars) 63HBL117 Volume 76. 1960 (5 mars-19 août) 63HBL118 Volume 77. 1960 (19 août)-1961 (3 janvier) 63HBL119 1969 (22 décembre)-1970 (21 mai) 63HBL120 1970 (21 mai-5 octobre) 63HBL121 1970 (6 octobre)-1971 (18 janvier) 63HBL122 1976 (3 novembre)-1977 (10 janvier) 63HBL123 1977 (10 janvier-14 mars) 63HBL124 1977 (14 mars-17 mai) 63HBL125 1977 (18 mai-11 août) 63HBL126 1977 (11 août-11 octobre) 63HBL127 1977 (11 octobre-15 octobre)


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63HBL128-140 Puits Simon 3. Avant 1950, le puits Simon 3 dépendait de l’infirmerie des puits Simon 1 et 2.

1950 (25 septembre)-1973 (7 juin)

63HBL128-130 Registres des soins donnés. 1950 (25 septembre)-1973 (7 juin)

63HBL128 1950 (25 septembre)-1954 (12 août) 63HBL129 1958 (21 mars)-1961 (12 décembre) 63HBL130 1969 (27 février)-1973 (7 juin)

63HBL131-140 Registres de déclarations d’accidents. Classement par numéro de volume. 1950 (30 septembre)-1972 (20 novembre)

63HBL131 Volume 1. 1950 (30 septembre)-1951 (10 novembre)

63HBL132 Volume 2. 1950 (25 septembre)-1951 (8 novembre) 63HBL133 Volume 20. 1959 (25 mai)-1960 (25 avril) 63HBL134 Volume 21. 1959 (17 novembre)-1960 (13 octobre) 63HBL135 Volume 22. 1960 (30 avril)-1961 (20 mars) 63HBL136 Volume 23. 1960 (19 octobre)-1961 (15 septembre) 63HBL137 Volume 39. 1969 (9 juin)-1970 (2 janvier) 63HBL138 Volume 40. 1969 (30 décembre)-1970 (30 juillet) 63HBL139 Volume 41. 1970 (30 juillet)-1971 (6 novembre) 63HBL140 Jour. - Volume 1. 1962 (5 janvier)-1972 (20 novembre)


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63HBL141-174 Siège Wendel. 1932 (16 novembre)-1987 (27 novembre) 63HBL141-145 Registres des soins donnés. 1955 (31 octobre)-1987 (27 novembre)

63HBL141 1955 (31 octobre)-1958 (10 février) 63HBL142 1959 (10 juin)-1961 (21 avril) 63HBL143 1969 (27 juin)-1971 (8 septembre) 63HBL144 1979 (1er avril)-1982 (19 février) 63HBL145 1985 (1er mai)-1987 (27 novembre)

63HBL146-174 Registres de déclarations d’accidents. De 1946 à 1952, deux séries de registres coexistent. La première série regroupe en

principe les accidents survenus les jours impairs, tandis que la seconde série concerne les accidents des jours pairs. Cependant ce principe général connaît des exceptions.

1932 (16 novembre)-1977 (8 septembre)

63HBL146 1932 (16 novembre)-1933 (3 mai) 63HBL147 1937 (6 avril-16 août) 63HBL148 1942 (1er décembre)-1943 (4 février) 63HBL149 1945 (28 avril-18 décembre) 63HBL150 1945 (18 décembre)-1946 (12 février) 63HBL151 1946 (12 février-3 avril) 63HBL152 1946 (8 avril-23 mai) 63HBL153 1946 (24 mai-4 juillet) 63HBL154 1946 (5 juillet-16 août) 63HBL155-158 Première série. 1946 (16 août)-1951 (11 mai)

63HBL155 1946 (16 août-29 août)

63HBL156 1946 (9 septembre)-1947 (7 mars) 63HBL157 1949 (2 novembre)-1950 (15 juin)


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63HBL158 1950 (16 juin)-1951 (11 mai)

63HBL159-162 Seconde série. 1946 (4 septembre)-1951 (25 juillet)

63HBL159 1946 (4 septembre)-1947 (8 mars) 63HBL160 1949 (26 juillet)-1950 (22 janvier) 63HBL161 1950 (23 janvier-30 octobre) 63HBL162 1950 (3 novembre)-1951 (25 juillet)

63HBL163 1959 (2 novembre)-1960 (2 mars) 63HBL164 1960 (3 mars-30 juin) 63HBL165 1960 (30 juin-14 novembre) 63HBL166 1969 (23 octobre)-1970 (27 février) 63HBL167 1970 (27 février-9 juillet) 63HBL168 1970 (9 juillet-20 novembre) 63HBL169 1970 (20 novembre)-1971 (30 mars) 63HBL170 1976 (21 septembre-23 décembre) 63HBL171 1976 (23 décembre)-1977 (31 mars) 63HBL172 1977 (1er avril-2 septembre) 63HBL173 1977 (2 septembre-8 septembre)

63HBL174 Jour. 1958 (1er mars)-1962 (28 septembre)

63HBL175-195 Saint-Charles. 1945 (2 août)-1965 (30 décembre) 63HBL175-177 Registres des soins donnés. 1949 (1er novembre)-1965 (23 décembre)

63HBL175 1949 (1er novembre)-1952 (19 mars) 63HBL176 1959 (2 janvier)-1961 (31 décembre)


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63HBL177 1962 (2 janvier)-1965 (23 décembre)

63HBL178-195 Registres de déclarations d’accidents. Deux séries de registres au moins cohabitent. Cependant aucune information n’a

permis de les différencier de façon certaine. 1945 (2 août)-1965 (30 décembre)

63HBL178 1945 (2 août-18 novembre) 63HBL179 1945 (21 août)-1946 (6 mars) 63HBL180 1946 (8 mars-6 mai) 63HBL181 1946 (16 mai-13 juin) 63HBL182 1946 (14 juin-16 juillet) 63HBL183 1946 (17 juillet-17 août) 63HBL184 1946 (17 août-12 septembre) 63HBL185 1946 (8 septembre)-1947 (15 janvier) 63HBL186 1946 (6 septembre)-1947 (5 février) 63HBL187 1949 (1er octobre)-1950 (31 mars) 63HBL188 1949 (5 octobre)-1950 (28 février) 63HBL189 1950 (3 mars-23 juin) 63HBL190 1950 (23 juin-30 septembre) 63HBL191 1950 (1er octobre-31 décembre) 63HBL192 1959 (1er septembre)-1960 (26 mars) 63HBL193 1960 (28 mars-30 septembre) 63HBL194 1960 (1er octobre)-1961 (28 février) 63HBL195 1964 (1er octobre)-1965 (30 décembre)


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63HBL196-221 Gargan. 1945 (20 avril)-1968 (31 octobre) 63HBL196-199 Registres des soins donnés. 1945 (1er octobre)-1968 (30 octobre)

63HBL196 1945 (1er octobre)-1946 (4 septembre) 63HBL197 1949 (14 novembre)-1952 (30 décembre)

63HBL198 1950 (18 novembre)-1952 (18 décembre)

63HBL199 1961 (1er octobre)-1968 (30 octobre)

63HBL200-221 Registres des déclarations d’accident. 1945 (20 avril)-1968 (31 octobre)

63HBL200 1945 (20 avril-17 août) 63HBL201 1945 (31 août-30 octobre) 63HBL202 1945 (30 octobre-19 décembre) 63HBL203 1945 (20 décembre)-1946 (6 février) 63HBL204 1946 (21 mars-24 avril) 63HBL205 1946 (29 avril-20 mai) 63HBL206 1946 (27 mai-27 juin) 63HBL207 1946 (28 juin-26 juillet) 63HBL208 1946 (26 juillet-24 août) 63HBL209 1946 (26 août-5 septembre) 63HBL210 1946 (5 septembre-22 septembre) 63HBL211 1946 (5 septembre-26 novembre) 63HBL212 1946 (30 novembre)-1947 (13 février) 63HBL213 1949 (14 novembre)-1950 (15 mars) 63HBL214 1950 (16 mars-20 mai) 63HBL215 1950 (22 mai-29 septembre)


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63HBL216 1950 (28 septembre)-1951 (13 mars) 63HBL217 1959 (18 août)-1960 (9 mars) 63HBL218 1960 (10 mars-19 novembre) 63HBL219 1960 (2 mai)-1961 (8 décembre) 63HBL220 1960 (21 novembre)-1961 (30 septembre) 63HBL221 1967 (10 juillet)-1968 (31 octobre)

63HBL222-230 Vuillemin. 1949 (17 octobre)-1965 (18 août) 63HBL222-225 Registres des soins donnés. 1949 (17 octobre)-1962 (28 septembre)

63HBL222 1949 (17 octobre)-1954 (10 avril) 63HBL223 1949 (1er novembre)-1950 (17 novembre) 63HBL224 1955 (13 mars)-1961 (20 novembre) 63HBL225 1958 (1er novembre)-1962 (28 septembre)

63HBL226-230 Registres des déclarations d’accidents. 1950 (2 novembre)-1965 (18 août)

63HBL226 1950 (2 novembre)-1951 (29 juin) 63HBL227 1955 (17 mars)-1960 (28 avril) 63HBL228 1957 (1er avril)-1962 (16 août) 63HBL229 1960 (28 juin)-1961 (10 mai) 63HBL230 1965 (1er février-18 août)


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63HBL231-246 Marienau. Certains registres concernent également le puits Simon 1.

1950-1991 63HBL231 Journal des accidents. 1950-1957 63HBL232-238 Registres des soins donnés. 1962 (22 janvier)-1991

63HBL232 1962 (22 janvier)-1966 (22 juillet) 63HBL233 1969 (13 décembre)-1972 (6 décembre) 63HBL234 1979 (1er février)-1981 (31 octobre) 63HBL235 1989 (12 décembre)-1990 (3 janvier) 63HBL236-237 Accidents bénins. 1990 (1er janvier)-1991 (1er novembre)

63HBL236 1990 (1er janvier-12 novembre) 63HBL237 1990 (13 novembre)-1991 (1er novembre)

63HBL238 Accidents ayant donné lieu à un certificat médical initial. 1990-1991

63HBL239-246 Registres de déclarations d’accidents. 1962 (22 janvier)-1977 (12 septembre)

63HBL239 1962 (22 janvier)-1963 (28 février) 63HBL240 1969 (3 décembre)-1970 (14 mai) 63HBL241 1970 (15 mai-26 octobre) 63HBL242 1970 (28 octobre)-1971 (3 mai) 63HBL243 1976 (1er septembre-29 décembre) 63HBL244 1976 (29 décembre)-1977 (10 mai) 63HBL245 1977 (11 mai-12 septembre)

63HBL246 Jour. 1962 (29 janvier)-1975 (5 novembre)


18

63HBL247-253 Puits Peyerimhoff. 1948 (1er janvier)-1968 (5 juillet) 63HBL247-249 Journaux des accidents. 1948 (1er janvier)-1955 (18 janvier)

63HBL247 1948 (1er janvier)-1950 (22 juillet) 63HBL248 1950 (22 juillet)-1953 (2 janvier)

63HBL249 1954 (2 janvier)-1955 (18 janvier)

63HBL250-253 Registres des soins donnés. 1953 (2 janvier)-1968 (5 juillet)

63HBL250 1953 (2 janvier)-1955 (4 mai) 63HBL251 1959 (22 avril)-1960 (14 avril) 63HBL252 1960 (19 avril)-1961 (12 janvier) 63HBL253 1967 (2 janvier)-1968 (5 juillet)

63HBL254-274 Sainte-Fontaine (Heiligenbronn). 1938 (4 janvier)-1986 (24 septembre) 63HBL254-257 Journaux des accidents. 1949-1986 (24 juillet)

63HBL254 1949 63HBL255 1963 63HBL256 1970 63HBL257 1976 (26 octobre)-1986 (24 juillet)

63HBL258-260 Enregistrement des causes des accidents. 1940 (13 septembre)-1949 (15 mai)

63HBL258 1940 (13 septembre)-1942 (28 juillet) 63HBL259 1946 (3 janvier)-1947 (12 avril) 63HBL260 1948 (2 janvier)-1949 (15 mai)


19

63HBL261-274 Registres des soins donnés. 1938 (4 janvier)-1986 (24 septembre)

63HBL261 1938 (4 janvier)-1944 (7 juin) 63HBL262 1941 (1er juillet)-1942 (13 août) 63HBL263 1943 (15 juin)-1944 (1er juin) 63HBL264 1944 (22 février-21 novembre) 63HBL265 1944 (8 juin)-1947 (14 juin) 63HBL266 1945 (1er janvier)-1946 (19 février) 63HBL267 1949 (17 octobre)-1950 (30 avril) 63HBL268 1950 (19 décembre)-1951 (29 juin) 63HBL269 1959 (11 décembre)-1960 (26 septembre) 63HBL270 1960 (27 septembre)-1961 (18 juillet) 63HBL271 1970 (1er janvier)-1972 (24 mars) 63HBL272 1976 (10 octobre)-1980 (6 mars) 63HBL273 1980 (7 mars)-1981 (21 octobre) 63HBL274 1985 (4 septembre)-1986 (24 septembre)

63HBL275-360 Merlebach. 1926 (25 juin)-2007 (21 décembre) 63HBL275-297 Journaux des accidents. 1926 (25 juin)-2000 (16 août)

63HBL275 1926 (25 juin)-1929 (31 mai) 63HBL276 1929 (13 juin)-1931 (30 décembre) 63HBL277 1932 (1er janvier)-1935 (9 juillet) 63HBL278 1935 (9 juillet)-1939 (23 août) 63HBL279 1942 (28 juillet)-1943 (21 juillet)


20

63HBL280 1946 (1er mai)-1948 (1er juin) 63HBL281 1948 (1er juin)-1951 (9 avril) 63HBL282 1959 (26 juin)-1961 (14 décembre) 63HBL283 1960 (5 janvier)-1961 (9 janvier) 63HBL284 1968 (20 août)-1971 (10 novembre) 63HBL285 1970 (3 janvier-29 décembre) 63HBL286 1980 (2 janvier-13 décembre) 63HBL287 1989 (2 janvier)-1990 (19 octobre) 63HBL288 1990 (19 octobre)-1992 (21 septembre) 63HBL289 1998 (22 octobre)-2000 (16 août) 63HBL290-292 Cuvelette. 1945 (4 janvier)-1972 (30 septembre)

63HBL290 1945 (4 janvier)-1947 (30 juin) 63HBL291 1950 (1er janvier)-1952 (7 octobre) 63HBL292 1969 (1er janvier)-1972 (30 septembre)

63HBL293-297 Reumaux. 1947 (2 janvier)-1954 (30 décembre)

63HBL293 1947 (2 janvier-16 août) 63HBL294 1947 (20 août)-1948 (19 avril) 63HBL295 1950 (2 janvier-6 décembre) 63HBL296 1950 (5 décembre)-1951 (30 décembre) 63HBL297 1954 (2 janvier-30 décembre)

63HBL298-360 Registres des soins donnés. 1941 (1er juillet)-2007 (21 décembre)

63HBL298-302 Seconde Guerre mondiale. 1941 (1er juillet)-1944 (21 août)

63HBL298 Merlebach 5. 1941 (1er juillet)-1942 (30 novembre)


21

63HBL299 Merlebach 5+6. 1942 (1er décembre)-1943 (12 juillet) 63HBL300 Merlebach 4/6. 1943 (13 juillet)-1944 (22 mai) 63HBL301 Merlebach 1/2. 1942 (6 janvier)-1943 (8 décembre) 63HBL302 Merlebach 3. 1942 (1er décembre)-1944 (21 août)

63HBL303-313 Cuvelette. 1944 (3 janvier)-1972 (29 septembre)

63HBL303 1944 (3 janvier-22 novembre) 63HBL304 1945 (1er janvier)-1949 (31 décembre) 63HBL305 1949 (17 octobre)-1950 (19 juillet) 63HBL306 1950 (20 juillet)-1951 (15 février) 63HBL307 1959 (7 septembre)-1960 (23 février) 63HBL308 1960 (23 février-4 juillet) 63HBL309 1960 (4 juillet-29 novembre) 63HBL310 1960 (29 novembre)-1961 (23 avril) 63HBL311 1969 (17 novembre)-1970 (26 août) 63HBL312 1970 (26 août)-1971 (19 octobre) 63HBL313 1971 (20 octobre)-1972 (29 septembre)

63HBL314-338 Vouters. 1945 (21 septembre)-2007 (21 décembre)

63HBL314 1945 (21 septembre)-1946 (19 avril) 63HBL315 1949 (17 octobre)-1950 (20 février) 63HBL316 1950 (20 février-29 juin) 63HBL317 1950 (29 juin-7 novembre) 63HBL318 1950 (7 novembre)-1951 (13 mars)


22

63HBL319 1959 (11 septembre)-1960 (8 janvier) 63HBL320 1960 (8 janvier-4 avril) 63HBL321 1960 (4 avril-2 juillet) 63HBL322 1960 (2 juillet-10 octobre) 63HBL323 1960 (12 août)-1961 (21 février) 63HBL324 1960 (10 octobre)-1961 (17 janvier) 63HBL325 1969 (15 septembre)-1970 (23 février) 63HBL326 1970 (23 février-27 juillet) 63HBL327 1970 (27 juillet)-1971 (4 janvier) 63HBL328 1979 (10 novembre)-1980 (11 mars) 63HBL329 1980 (11 mars-7 juillet) 63HBL330 1980 (7 juillet-30 novembre) 63HBL331 1980 (30 novembre)-1981 (2 avril) 63HBL332 1990 (1er janvier-18 mai) 63HBL333 1990 (18 mai-12 octobre) 63HBL334 1990 (12 octobre)-1991 (15 mars) 63HBL335 1997 (2 janvier)-2001 (28 septembre) 63HBL336 1999 (15 décembre)-2001 (20 mars) 63HBL337 2001 (20 mars)-2002 (31 décembre) 63HBL338 2003 (1er janvier)-2007 (21 décembre)

63HBL339-340 Puits Nord. 1952 (28 octobre)-1965 (9 novembre)

63HBL339 1952 (28 octobre)-1956 (1er septembre) 63HBL340 1959 (1er mai)-1965 (9 novembre)


23

63HBL341-360 Reumaux. 1945 (17 septembre)-1999 (23 décembre)

63HBL341 1945 (17 septembre)-1946 (23 octobre) 63HBL342 1946 (23 octobre)-1947 (10 avril) 63HBL343 1949 (17 octobre)-1950 (11 juillet) 63HBL344 1950 (11 juillet)-1951 (25 février) 63HBL345 1959 (19 décembre)-1960 (5 mai) 63HBL346 1960 (5 mai-24 septembre) 63HBL347 1960 (24 septembre)-1961 (3 février) 63HBL348 1969 (17 juin)-1970 (6 février) 63HBL349 1970 (6 février-2 octobre) 63HBL350 1970 (5 octobre)-1971 (3 juin)

63HBL351-355 Sans arrêt de travail. 1979 (11 décembre)-1999 (23 décembre)

63HBL351 1979 (11 décembre)-1980 (13 juin) 63HBL352 1980 (13 juin)-1981 (15 janvier) 63HBL353 1990 (2 janvier-11 septembre) 63HBL354 1990 (11 septembre)-1991 (7 mai) 63HBL355 1998 (21 octobre)-1999 (23 décembre)

63HBL356-360 Avec arrêt de travail. 1978 (2 janvier)-1999 (21 décembre)

63HBL356 1978 (2 janvier)-1980 (7 janvier) 63HBL357 1980 (2 janvier)-1981 (28 septembre) 63HBL358 1985 (2 janvier)-1990 (30 avril) 63HBL359 1990 (30 avril)-1992 (7 décembre) 63HBL360 1997 (20 août)-1999 (21 décembre)


24

63HBL361-397 La Houve. 1940 (13 septembre)-2004 (6 juillet) 63HBL361-370 Journaux des accidents. 1946 (1er août)-2004 (6 juillet)

63HBL361-362 Puits Barrois. 1950 (24 mars)-1969 (6 mars)

63HBL361 1950 (24 mars)-1952 (8 mai) 63HBL362 1959 (28 septembre)-1969 (6 mars)

63HBL363-364 Siège 1. 1947 (1er juillet)-1959 (19 décembre)

63HBL363 1947 (1er juillet)-1949 (31 mai) 63HBL364 1959 (2 octobre-19 décembre)

63HBL365-370 Siège 2. 1946 (1er août)-2004 (6 juillet)

63HBL365 1946 (1er août)-1947 (9 septembre) 63HBL366 1950 (1er janvier)-1956 (30 novembre) 63HBL367 1959 (29 septembre)-1960 (23 décembre) 63HBL368 1969 (1er janvier)-1976 (30 novembre) 63HBL369 1984 (1er décembre)-1991 (13 février) 63HBL370 1999 (2 décembre)-2004 (6 juillet)

63HBL371-372 Enregistrement des causes des accidents. - Siège 2. 1946 (8 janvier)-1950 (22 avril)

63HBL371 1946 (8 janvier)-1947 (31 décembre) 63HBL372 1948 (2 janvier)-1950 (22 avril)

63HBL373-397 Registres des soins donnés. 1940 (13 septembre)-2004 (6 juillet)

63HBL373-375 Puits Barrois. 1953 (2 janvier)-1969 (10 avril)

63HBL373 1953 (2 janvier)-1955 (10 mai)


25

63HBL374 1959 (1er octobre)-1961 (30 décembre) 63HBL375 1968 (1er janvier)-1969 (10 avril)

63HBL376 Usine d’électricité. Voir également 63HBL379. 1941-1948

63HBL377-383 Siège 1. 1940 (1er novembre)-1959 (28 décembre)

63HBL377 1940 (1er novembre)-1942 (31 décembre) 63HBL378 1943 (1er janvier)-1944 (27 avril) 63HBL379 1944 (27 avril)-1946 (30 mars) Concerne également l’usine d’électricité du 19 août 1942 au 20

novembre 1943 (voir également 63HBL376). 63HBL380 1946 (1er avril)-1947 (30 juin) 63HBL381 1949 (17 octobre)-1951 (30 juin) 63HBL382 1959 (2 janvier-30 septembre) 63HBL383 1959 (1er octobre-28 décembre)

63HBL384-397 Siège 2. 1940 (13 septembre)-2004 (6 juillet)

63HBL384 1940 (13 septembre)-1946 (28 janvier) Lacune : 1er janvier 1944-15 novembre 1945, voir 63HBL385. 63HBL385 1944 (3 janvier)-1945 (16 novembre) 63HBL386 1946 (28 janvier-31 juillet) 63HBL387 1949 (17 octobre)-1950 (5 août) 63HBL388 1950 (2 août)-1951 (17 avril) 63HBL389 1959 (28 septembre)-1960 (29 octobre) 63HBL390 1960 (1er novembre)-1961 (31 décembre) 63HBL391 1970 63HBL392 1979 (1er janvier)-1980 (31 août) 63HBL393 1980 (1er septembre-31 décembre)


26

63HBL394 1990 (1er janvier)-1991 (31 mars) 63HBL395 1998 (28 novembre)-2002 (20 décembre) 63HBL396 2003 (1er janvier)-2004 (6 juillet)

63HBL397 Jour. 1961-1975

63HBL398-417 Faulquemont. 1937 (30 mars)-1976 (12 janvier) 63HBL398-399 Journaux des accidents. 1947 (15 juin)-1949 (31 mai)

63HBL398 1947 (15 juin)-1948 (21 janvier) 63HBL399 1948 (16 septembre)-1949 (31 mai)

63HBL400-417 Registres des soins donnés. 1937 (30 mars)-1976 (12 janvier)

63HBL400 1937 (30 mars)-1938 (13 mai) 63HBL401 1938 (13 mai)-1939 (25 janvier) 63HBL402 1939 (28 janvier-18 août) 63HBL403 1939 (18 août)-1940 (25 mai) 63HBL404 1940 (17 décembre)-1941 (5 février) 63HBL405 1942 (13 août)-1943 (28 avril) 63HBL406 1943 (28 avril)-1944 (27 mars) 63HBL407 1946 (19 février-21 juin) 63HBL408 1946 (21 juin-31 juillet) 63HBL409 1946 (1er août)-1947 (28 février) 63HBL410 1949 (1er novembre)-1950 (18 avril) 63HBL411 1950 (1er mai-19 décembre) 63HBL412 1950 (14 octobre)-1951 (21 mars)


27

63HBL413 1960 (6 janvier-12 août) 63HBL414 Avec arrêt. 1968 (1er avril)-1975 (24 octobre) 63HBL415-417 Sans arrêt. 1969 (12 juillet)-1976 (12 janvier)

63HBL415 1969 (12 juillet)-1970 (9 juillet) 63HBL416 1970 (10 juillet)-1971 (27 octobre) 63HBL417 1973 (22 mai)-1976 (12 janvier)

63HBL418-438 Folschviller. 1948 (1er octobre)-1979 (9 octobre) 63HBL418-420 Journaux des accidents. 1953 (3 janvier)-1979 (23 juillet)

63HBL418 1953 (3 janvier)-1954 (5 janvier) 63HBL419 1960 63HBL420 1976 (1er septembre)-1979 (23 juillet)

63HBL421-438 Registres des soins donnés. 1948 (1er octobre)-1979 (9 octobre)

63HBL421 1948 (1er octobre-24 novembre) 63HBL422 1948 (25 novembre-31 décembre) 63HBL423 1949 (1er janvier-11 février) 63HBL424 1949 (11 février-20 mars) 63HBL425 1949 (20 mars-30 avril) 63HBL426 1949 (30 avril-15 juin) 63HBL427 1949 (15 juin-27 juillet) 63HBL428 1949 (27 juillet-3 septembre) 63HBL429 1949 (3 septembre-4 octobre) 63HBL430 1949 (1er novembre)-1952 (20 décembre)


28

63HBL431 1950 (17 avril-13 octobre) 63HBL432 1959 (17 décembre)-1960 (22 octobre) 63HBL433 1960 (22 octobre)-1961 (17 juillet) 63HBL434 1968 (1er avril)-1976 (31 août) 63HBL435 1969 (3 septembre)-1970 (12 octobre) 63HBL436 1970 (12 octobre)-1972 (7 février) 63HBL437 1977 (13 janvier)-1979 (9 avril) 63HBL438 1979 (10 avril-9 octobre)

63HBL439-455 Atelier central 1. 1946 (7 septembre)-2003 (27 octobre) 63HBL439-446 Registres des déclarations d’accidents. 1946 (7 septembre)-1978 (19 septembre)

63HBL439 1946 (7 septembre)-1947 (20 juin) 63HBL440 1946 (6 décembre)-1948 (13 mars) 63HBL441 1947 (21 juin)-1948 (15 avril) 63HBL442 1949 (31 octobre)-1951 (19 juillet) 63HBL443 1956 (9 avril)-1960 (15 février) 63HBL444 1960 (19 février)-1963 (7 juin) 63HBL445 1965 (6 octobre)-1972 (12 juillet) 63HBL446 1972 (29 septembre)-1978 (19 septembre)

63HBL447-455 Registres des soins donnés. 1949 (6 décembre)-2003 (27 octobre)

63HBL447 1949 (6 décembre)-1952 (2 février) 63HBL448 1954 (29 juillet)-1960 (26 juillet) 63HBL449 1960 (26 juillet)-1969 (2 janvier)


29

63HBL450 1969 (2 janvier)-1980 (4 janvier) 63HBL451 1980 (1er janvier)-1989 (31 mai) 63HBL452 1989 (1er juin)-1990 (8 janvier) 63HBL453-454 Soins bénins. 1990 (1er janvier)-2003 (27 octobre)

63HBL453 1990 (1er janvier)-1994 (7 décembre) 63HBL454 1994 (7 décembre)-2003 (27 octobre)

63HBL455 Accidents ayant donné lieu à l’établissement d’un certificat

médical initial. 1990 (1er janvier)-2002 (4 mars)

63HBL456-467 Usines de Marienau. 1951 (28 septembre)-1987 (19 janvier) 63HBL456-458 Journaux des accidents. 1962 (3 janvier)-1986 (17 novembre)

63HBL456 1962 (3 janvier)-1966 (8 octobre) 63HBL457 1966 (9 octobre)-1986 (17 novembre) 63HBL458 Division goudrons et dérivés. Service des laboratoires. 1968 (1er janvier)-1986 (3 mars)

63HBL459 Enregistrement des causes des accidents. 1956 (24 janvier)-1962 (31 décembre) 63HBL460-467 Soins donnés. 1951 (28 septembre)-1987 (19 janvier)

63HBL460 1951 (28 septembre)-1956 (9 avril) 63HBL461 1958 (21 juillet)-1961 (26 avril) 63HBL462 1965 (1er octobre)-1970 (6 décembre) 63HBL463 1969 (1er janvier)-1970 (25 mai) 63HBL464 1970 (8 décembre)-1976 (13 mars) 63HBL465 1976 (14 mars)-1981 (31 décembre)


30

63HBL466 1978 (22 février)-1980 (31 décembre) 63HBL467 1982 (1er janvier)-1987 (19 janvier)

63HBL468-472 Centrale de Grosbliederstroff. 1951 (28 août)-1987 63HBL468 Journaux des accidents. 1963-1987 63HBL469-472 Registres des soins donnés. 1951 (28 août)-1987 (7 avril)

63HBL469 1951 (28 août)-1956 (25 janvier) 63HBL470 1959 (9 juin)-1963 (9 août) 63HBL471 1963 (1er août)-1975 (29 octobre) 63HBL472 1975 (1er novembre)-1987 (7 avril)

63HBL473-502 Complexe de Carling. - Centrale Emile-Huchet. Cokerie. Chimie.

1945 (24 septembre)-2004 (26 février) 63HBL473-481 Journaux des accidents. 1950 (24 mai)-2001 (10 mai)

63HBL473 1950 (24 mai)-1955 (7 mars) 63HBL474 1959 (28 décembre)-1962 (26 mai) 63HBL475 1968 (2 janvier)-1978 (1er juin) 63HBL476 1978 (31 mai)-1986 (4 avril) 63HBL477 1986 (1er avril)-1998 (31 décembre) 63HBL478 1999 (1er janvier)-2001 (10 mai)

63HBL479-481 Entreprises extérieures. 1955 (5 février)-1969 (29 novembre)

63HBL479 1955 (5 février)-1960 (7 juillet)


31

63HBL480 1960 (12 juillet)-1962 (31 mars) 63HBL481 1968 (2 janvier)-1969 (29 novembre)

63HBL482-498 Registres des soins donnés. 1945 (24 septembre)-2004 (26 février)

63HBL482 1945 (24 septembre)-1949 (14 octobre) 63HBL483 1949 (17 octobre)-1956 (30 avril) 63HBL484 1959 (2 septembre)-1960 (6 novembre) 63HBL485 1960 (6 novembre)-1962 (10 janvier) 63HBL486 1968 (22 avril)-1970 (21 avril) 63HBL487 1970 (22 avril)-1972 (1er février) 63HBL488 1979 (17 septembre)-1981 (4 septembre) 63HBL489 1990 63HBL490 1995 (25 juillet)-2000 (26 juin) 63HBL491 Puits 6 et atelier central 2. 1974 (26 novembre)-1985 (11 décembre) 63HBL492 Agents appartenant au statut des industries électriques et

gazières (IEG). 1998 (22 avril)-2004 (26 février)

63HBL493-498 Entreprises extérieures. 1969 (29 novembre)-2003 (19 août)

63HBL493 1969 (29 novembre)-1971 (15 mai) 63HBL494 1979 (10 mai)-1981 (29 octobre) 63HBL495 1988 (13 juillet)-1993 (1er décembre) 63HBL496 1994 (1er janvier)-2003 (19 août) 63HBL497-498 Groupe 6 de la centrale Emile-Huchet. 1979 (1er octobre)-1982 (27 avril)

63HBL497 1979 (1er octobre)-1980 (25 août) 63HBL498 1980 (25 août)-1982 (27 avril)


32

63HBL499-502 Cahiers de soins. 1969 (25 avril)-2000 (27 décembre)

63HBL499 1969 (25 avril)-1970 (8 juin) 63HBL500 1970 (8 juin)-1971 (31 décembre) 63HBL501 1976 (15 octobre)-1981 (13 mai) 63HBL502 1988 (12 juillet)-2000 (27 décembre)

63HBL503-520 Houillères de Petite-Rosselle. - Service des accidents : journaux.

Recensent uniquement des accidents avec arrêt de travail. Ces registres ne proviennent pas des infirmeries, mais de l’administration des houillères. Dans ce cas particulier, le français est utilisé dès 1919 et 1945.

1908 (6 janvier)-1957 (21 juin) 63HBL503 1908 (6 janvier)-1909 (12 janvier) 63HBL504 1909 (14 janvier)-1911 (31 décembre) 63HBL505 1911 (27 décembre)-1913 (29 décembre) 63HBL506 1913 (27 décembre)-1916 (28 décembre) 63HBL507 1917 (2 janvier)-1920 (22 décembre) 63HBL508 1921 (1er janvier)-1922 (31 octobre) 63HBL509 1922 (1er novembre)-1924 (10 mai) 63HBL510 1924 (14 mai)-1929 (15 mai) 63HBL511 1929 (16 mai)-1931 (21 avril) 63HBL512 1931 (16 avril)-1933 (8 mars) 63HBL513 1933 (8 mars)-1934 (7 novembre) 63HBL514 1934 (7 novembre)-1936 (2 novembre) 63HBL515 1936 (3 novembre)-1940 (13 mai) 63HBL516 1940 (24 août)-1946 (2 juin) 63HBL517 1946 (12 juin)-1947 (12 juin)


33

63HBL518 1949 (2 avril)-1950 (25 février) 63HBL519 1950 (25 février)-1951 (31 août) 63HBL520 1956 (18 juin)-1957 (21 juin)

houillères du bassin de lorraine direction des …€¦ · conditions d’accès. le livre ii du...

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