LILLE 1

Recherche de stage

Pôle Insertion Professionnelle,de l'université à l'emploi... prenez de bonnes couleurs !

Bâtiment SUP-SUAIOhttp://suaio.univ-lille1.fr

Petit guide

de la recherche

de stage

SOMMAIRE

PETIT GUIDE DE LA RECHERCHE DE STAGE

I. OBJECTIF : STAGE

A. Comment trouver un stage : les 4 étapes .............................. 1

II. TROUVER SON STAGE

A. La démarche ...................................................................... 3

B. Stages en France ................................................................ 4

C. Stages à l’étranger .............................................................. 6

III. DU STAGE À L’EMPLOI

A. Quelques pistes .................................................................. 7

B. Conseils pour le CV, la lettre, l’entretien ................................ 9

C. La sélection des entreprises ............................................... 11

IV. MODE D’EMPLOI : CONVENTION

A. Les conditions réglementaires ............................................. 13

B. Les particularités concernant les stages .............................. 16

C. La protection sociale ......................................................... 17

1

I. Objectif : stage

Comment trouver un stage : les 4 étapes

I.

OBJECTIF

:

STAGE2 - Définir mes objectifs de stage

* Mes objectifs personnels – Apprendre à m’intégrer dans un environnement professionnel

* Mes objectifs pédagogiques – faire un bilan de mes acquis, acquérir de nouveaux savoirs

* Mes objectifs professionnels – Préciser mon projet profes-sionnel, acquérir une expérience professionnelle pour facili-ter mon insertion

1 - Réaliser mon bilan personnel* Ce que j’aimerais faire / mon projet professionnel* Mon profil :

- mes atouts, points à renforcer - mon parcours de formation - mes compétences- mes réalisations- ma personnalité

3 - Connaître le monde professionnel* Les tendances du marché de l’emploi pour les jeunes diplômés* Le type de structures* Les emplois, fonctions* Les profils recherchés

4 - Passer à l’action* Prospecter et cibler les entreprises* Optimiser mes supports de communication (CV, lettres) * Organiser ma recherche dans le temps* Suivre mes candidatures (fiches contacts, planning)* Préparer l’analyse de mon stage

2

I.

OBJECTIF

:

STAGE

Mes objectifs de stage

Connaître le mondeprofessionnel

Trouver son stage

Phase concernée Questions à se poser

• Quels sont mes objectifs de stage ?• Quel est mon profil ?

• Le marché de l’emploi des jeunes diplômés• Les secteurs d’activités• Le type de structures• Les emplois / fonctions• Les conditions de travail• Les spécialités recherchées• L’actualité professionnelle• Les personnes et structures relais

• Mes supports de communication sont-ils efficaces, ciblés ? (CV, lettres, internet, le téléphone)

• Comment puis-je faire pour cibler et prospecter les entreprises ?

• Comment gérer mes candidatures ?• Comment me préparer à l’entretien

d’embauche ?

3

1. Élaborer un CV

2. Cibler les entreprises

3. Rédiger une lettre de motivation

4. Préparer un entretien

II. Trouver son stage

A. LA DÉMARCHE

Après un bref bilan personnel permettant de valoriser vos points forts, vos compétences, vos qualités personnelles, vous aurez à :

Afin de vous aider dans ces démarches, nous mettons à disposition de nombreux outils.

II.

TROUVER

SON

STAGE

4

B. STAGES EN FRANCE

Ouvrages :Trouver un stageCamille Fontaine/Hachette Pratique – 2006 Ce livre a pour objectif d'optimiser votre recherche de stage en vous aidant à trouver le stage qui correspond le mieux à votre formation et à vos attentes : choix du statut, informations sur les aides financières, les bonnes adresses pour trouver un stage (sites internet, organismes et as-sociations, les réseaux des anciens, ...). Rappel des règles de base pour

rédiger votre cv et votre lettre de motivation, pour réussir l'entretien. Des interviews de responsables de formations, des témoignages d'étudiants et de jeunes diplômés enrichissent le livre.

Trouver et réussir son stage / Porot, Daniel, Auteur. - l'express éditions, 2008. Ce guide bourré de conseils s'attache à décortiquer chaque étape d'un stage réussi - des lettres de motivation efficaces à la rédaction d'un bon rapport de stage - pour faire de vous un futur salarié indispensable ! Les réponses à vos questions ; Comment démarcher les entreprises ? Com-ment bien m'intégrer ? Quels profits tirer de cette expérience ? Comment me faire embaucher ?

Valoriser son stage : tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le stage sans jamais oser le demander / Ellipses 2005 Le stage en entreprise est un passage obligé pour tout étudiant d'un établissement d'enseignement supérieur. C'est une étape qui fait partie intégrante du cursus académique et qui permet la construction modula-ble et enrichissante de votre future insertion professionnelle. Le but de ce vade-mecum est de vous accompagner à pas comptés dans

les trois grandes phases de ce parcours du stagiaire : • en amont du stage ; • pendant le stage ; • en aval du stage. Ce guide vous propose de vous initier à cette course d'orien-tation, de la ligne de départ (recherche du stage) à la ligne d'arrivée (soutenance du rapport de stage), en passant par tous les points d'étape intermédiaires (conception du CV, entretien, définitions des missions en entreprise, collecte d'informations sur place, préparation du rapport, etc.).

Bien rédiger son mémoire ou son rapport de stage / l’Étudiant – 2007 Au sommaire de ce guide pratique : trouver un bon sujet ou un bon stage (adresses utiles) ; des conseils pour rédiger le rapport de stage et prépa-rer la soutenance. Témoignages d'étudiants.

II.

TROUVER

SON

STAGE

5

Sites Internet :www.apec.frSite de Association pour l’Emploi des Cadres. Espace Jeunes Diplômés. Possibilité d’accéder directement aux offres de stages. Informations, conseils sur la recher-che d’emploi, le marché, l’annuaire des métiers, les forums, les rémunérations, chats en direct.

www.afij.orgSite de l’Association pour Faciliter l’Insertion Professionnelle des Jeunes Diplômés. Offres de 1er emploi. Agenda de l’emploi (forums emploi, présentation des entre-prise, simulations d’entretiens, rencontres avec des professionnels).

www.infostages.comLe CIDJ et l’ANPE se sont associés pour créer Infostages, site d’offres de stages conventionnés pour étudiants, annonces de stages, actualités et conseils.

www.jobscampus.fr Regroupe les offres de l’Usine Nouvelle, Entreprises et Carrières, le Figaro, l’Étudiant, Phosphore. + de 3000 offres de stage thématiques.

www.iquesta.comOffres de 1er emploi et offres de stages en entreprise.

www.cyber-emploi.net+ de 9000 liens et des infos pour la recherche d’emploi et de stage en France et à l’étranger.

www.letudiant.fr/jobsstages.htmlOffres de stages, offres en alternance, offres d’emplois Jeunes Diplômés, jobs. Rubriques : News, A suivre, Tendances, Témoignages….

www.directetudiant.comPropose : offres de stages, stage, jobs étudiants dans tous les domaines d'activité, dépôt de CV.

www.kapstages.comSite de Kompass. Possibilité de consulter les offres après inscription (gratuit).

II.

TROUVER

SON

STAGE

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C. STAGES À L’ÉTRANGER

Ouvrages :

(cf rubrique conseils CV, lettre, entretien)

Sites Internet :www.emploi-international.orgEspace Emploi International, service de l’ANPE International et de l’ANAEM (Agen-ce Nationale de l’Accueil des Etrangers et des Migrations). Offres d’emplois, infor-mations sur l’emploi par pays, conseils juridiques, adresses utiles (« répertoire de l’expatriation »)

http://europa.eu.int/eures/home.jsp?lang=frEURES, Portail Européen sur la Mobilité de l’Emploi. Informations sur les possibi-lités d’emploi en Europe et sur les services de l’emploi par pays, offres d’emploi, dépôt de CV en ligne.

www.teli.asso.frLe Club teli est une association loi 1901 sans but lucratif d’aide à la mobilité inter-nationale. Leur site propose des offres de stages, de jobs d’été et au pair.

www.euroguidance-france.orgÉtudier, se former, travailler en Europe.Infos pour étudier en Europe, travailler à l'étranger, enseigner, étudier à l'étranger, faire un stage en Europe, séjours linguistiques…

Bourses de mobilité :Programmes Leonardo, Erasmus, Bourses de mobilité du Conseil Régional (bourses blériot)Renseignements auprès du Service des relations internationales de l’Université de Lille1 : Centre-international@univ-lille1.fr03 20 43 66 51

II.

TROUVER

SON

STAGE

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III. DU STAGE À L’EMPLOI

A. QUELQUES PISTES :

Ouvrages :L’annuaire du recrutement – Hobsons - 2007 Cet annuaire fournit les coordonnées, l'adresse du site web et le nom de la personne à qui envoyer sa candidature dans 3000 entreprises classées par secteur d'activités ainsi qu'une liste de 1000 cabinets de recrutement (recrutement par annonce) et chasseurs de têtes (recrutement par appro-che directe) avec leur secteur et fonctions de spécialisation en France.Cet annuaire fournit également des conseils pratiques pour la recherche d'emploi.

Le guide des 500 meilleurs sites emploi : Christel Lambolez / Studyrama 2008Remis à jour chaque année depuis 2005, ce guide a vocation à vous aider dans votre recherche d'emploi en France en ciblant les sites internet pro-posant des offres d'emploi les plus adaptées à votre profil. Il présente un panorama de l'ensemble des sites généralistes et spécialisés classés en trois catégories : les sites emploi ou job boards, les sites des cabinets de recrutement et des entreprises de travail temporaire, et les sites des entre-

prises. Un index par secteur d'activité permet d'identifier les sites spécialisés. Le guide donne également des conseils pratiques pour aider à mieux présenter et positionner son cv et sa candidature sur internet.

Comment trouver une situation …. Tous les conseils pour décrocher le job de vos rêves / Daniel Porot / L’express Éditions – 2006Ce livre est une référence depuis plus de 30 ans : étape par étape, ce ma-nuel vous donne des conseils pour aborder avec succès votre démarche de recherche. Qu'elle soit spontanée, ou non, il vous aidera à établir votre bilan individuel, définir vos objectifs, rédiger votre CV, obtenir un entre-tien d'embauche. Il vous entraînera aussi à passer des tests, négocier au mieux votre salaire et décrypter votre contrat de travail. Cette nouvelle

édition est augmentée de nombreux exemples de CV, de lettres de motivation et de 50 fiches sur les critères de performance de 50 fonctions différentes.

Trouver son job grâce à Internet Oullion, Jean-Michel, Auteur. / L'expresséditions, 2008Ce guide vous aide à apprivoiser l'outil, à adapter votre candidature à ses exigences, à utiliser les bonnes techniques pour être à l'écoute du mar-ché et aller à la rencontre des recruteurs et enfin à trouver votre emploi en quelques clics. Les réponses à vos questions : Comment Internet bou-leverse-t-il votre recherche d'emploi ? Quelles sont les clés d'un CV ga-gnant sur Internet ? Où trouver des annonces en ligne ? Créer son blog : quels sont les avantages ?

III.

DU

STAGE

À

L'EMPLOI

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Sites Internet :www.emploi.france5.frFrance 5 - Emploi : Le site emploi de France 5 – Portail dédié au monde du travail,de l’emploi de la formation : dossiers et actualités sur l’emploi, formations, conseils…

www.apec.frSite de l’Association pour l’Emploi des Cadres. Espace Jeunes Diplomés. Possibilitéd’accéder directement aux offres de stages. Informations, conseils sur la recherche d’emploi, le marché, l’annuaire des métiers, les forums, les rémunérations, chats en direct.

www.anpe.fr.ANPE : Site de l’Agence Nationale pour l’Emploi. Espace candidat - Offres d’emploi, Conseils à l’emploi : consultez et téléchargez les « guides pour agir », supports d’aide à la recherche d’emploi et au projet professionnel. Fiches métiers : accès au Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME).

www.monster.fr.Offres d’emploi, France, Régions, Europe et Monde. CV – Conseils carrière. Portails thématiques : monster secteur public, banque finance assurance, monster infor-matique et technologies…

www.cadremploi.fr.Offres d’emploi cadres et cabinets de recrutement. Conseils CV, Lettre, Entretiens. Jeunes Diplômés.

www.jobetic.netSite gratuit et indépendant d’information sur l’emploi réalisé par une équipe de journalistes professionnels. Rubriques Guide, (Ex : Préparez vos e-CV et lettre de motivation, Anticipez le CV universel, chassez les offres d'emploi en ligne, créez votre blog emploi) Annuaire (les sites d'offres d'emploi généralistes et spécialisés), Coaching, Agenda.

http://www.travail-emploi.comCe site propose des offres et petites annonces pour votre recherche d'emploi. Vous pouvez déposez votre CV et accélérer sa recherche en lui donnant des tags emplois ou CV afin d’être mieux identifiés par les recruteurs.

http://www.directemploi.comCe site propose des offres d’emplois et de stages au niveau national.Des sélections d’offres d’emplois sont pré établies par métiers et par entreprises.

III.

DU

STAGE

À

L'EMPLOI

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En région … :

http://www.l4m.fr/Ce site est spécialisé dans les offres d’emploi et de stage du Nord Pas de Calais.Il vous propose des conseils sur les candidatures par Internet notamment le CV en ligne, l’entretien d’embauche, les tests de recrutement…

http://www.nordjob.com/Ce site diffuse des offres régionales avec une sélection des entreprises qui recrutent dans le Nord Pas de Calais.

B. CONSEILS POUR LE CV, LA LETTRE, L’ENTRETIEN : Ouvrages :

100 CV et Lettres de motivation pour tous les profilsJacqueline Legeay / L’Étudiant – 2007Que l'on soit à la recherche d'un stage ou d'un emploi, ce guide aide à présenter un projet et donne des conseils pour trouver les bons ar-guments. Des exemples concrets de lettres et CV sont commentés par des recruteurs.

Les Lettres et e-mails d’accompagnement qui marchentNicolas Barrier – 2005Votre candidature est spontanée, vous répondez à une annonce ? Vous postulez à un stage, à un premier emploi ? Vous trouverez dans cet ouvrage des conseils ainsi que les lettres et e-mails d'accompa-gnement. Des modèles adaptables à tous les profils et expériences. Au travers des nombreux exemples choisis, analysés et commen-tés, vous identifierez toutes les erreurs à ne pas commettre. Au pro-

gramme : les règles d'or d'un courrier réussi, la place du courrier dans le dossier de candidature, comment booster votre correspondance, toutes les présentations qui marchent, des exercices pour tester l'efficacité de vos lettres et e-mails, plus de 100 courriers passés au crible.

500 réponses aux questions des recruteursCéline Manceau/L’Étudiant - 2006Questions de… personnalité, de formation, d’expérience. Connais-sance de l’entreprise, exemples de 3 entretiens sur le vif.

III.

DU

STAGE

À

L'EMPLOI

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Guide pratique pour un premier emploiSylvain Grevedon/Hubert L'hoste - 2007Rester soi-même tout en intégrant les codes du travail, c'est à ce défi que ce livre propose de vous préparer. Par des mises en situation et des exercices, il vous aide à répondre aux questions que vous vous posez peut-être : ai-je le bon profil pour intéresser l'entreprise ? Com-ment restituer une image fidèle de ma personnalité lors de l'entre-tien ? Comment réagissent les recruteurs ?...

Ce livre veut familiariser les jeunes (et leurs enseignants) avec les pratiques de l'en-treprise.

À l’étranger … :

Le CV en anglais tout de suite ! Marie-Claude Rolland/Pocket - 2005Cet ouvrage s'adresse à toutes celles et à tous ceux qui ont ou auront à présenter un CV en anglais. 20 unités thématiques préparent l'uti-lisateur de façon complète et systématique à l'aide de trois grandes parties : La Terminologie : tous les termes utilisés dans un CV sont passés en revue (éducation, stage, expériences professionnelles, recherche, objectifs, etc) ; La Rédaction : comment rédiger et présenter

un CV ; des modèles de CV et conseils : y sont proposés des modèles de CV (notam-ment électroniques) et de lettres de motivation. En annexe, vous trouverez une liste des verbes d'action les plus fréquents, utilisés pour formuler ses compétences.

Le CV, la lettre motivation et l’entretien d’embauche en espagnolJocelyne Studer-Laurens/ Éditions d’organisation – 2005Une bonne connaissance de la langue ne suffit pas pour trouver un emploi dans un pays hispanophone. Ce livre vous donnera les méthodes pour vous aider à mettre en valeur votre CV, à rédiger une lettre de motivation et réussir votre entretien d'embauche en espa-gnol. Vous y trouverez des modèles de CV et de lettres, des fiches

métiers bilingues : missions types et grilles de salaires, fonction par fonction en Espagne. Des repères culturels vous permettront de mieux connaître l'environne-ment de travail en Espagne.

III.

DU

STAGE

À

L'EMPLOI

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C. LA SÉLECTION DES ENTREPRISES

De votre bilan et de votre offre de service découlent certaines des caractéristiques des entreprises que vous allez rechercher :

• branches d’activité :• taille (nombre de salariés)• localisation géographique

Ouvrages :Les annuaires professionnels :Les Kompass (principaux pays d’Europe et pour la France : Kompass national, Kom-pass régionaux et par branches d’activités) sont des annuaires destinés à faciliter les échanges commerciaux inter-entreprises. Ils possèdent deux entrées principales : l’une par la production de l’entreprise, l’autre par sa localisation géographique.Accès par le portail de lille1/site de la Bibliothèque/ Bibliothèque numérique/ Répertoire d’entreprises (accès au Kompass)Avec « recherche avancée », possibilité de sélectionner pays et régions souhaités.

Les annuaires régionaux : Les établissements de 50 salariés et + en Nord – Pas de CalaisChambre régionale de commerce et d’industrie en2006 : 3300 établissements clas-sés en 16 secteurs d’activité. Cet annuaire donne les coordonnées de l’entreprise et le nom du dirigeant. http://www.nordpasdecalais.cci.fr

Entreprises 2007 Nord Pas de Calais La Voix du NordLe classement des 500 premières entreprises de la région. Des fiches de présenta-tion des entreprises. Analyses des principaux secteurs d'activité.

Les annuaires « entreprises » de l’Université de Lille1 qui regroupent tous les stages effectués par les étudiants de l’USTL (hors IUT et formations d’ingénieurs)

Pour connaître les entreprises qui ont accueilli en stage des étudiants de Lille 1,consulter l’annuaire des Entreprises :http://webgestion.univ-lille1.fr/annuaire_entreprise/

Vous pouvez y accéder avec votre NIP(numéro d’identification personnelle) et votre code d’accès

De l’université à l ’emploi... prenez de bonnes couleurs !

Recherche de stage

III.

DU

STAGE

À

L'EMPLOI

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Le guide des entreprises qui recrutent – l’Étudiant 2008Ce guide, issu d'une enquête de l'Étudiant, présente 87 entreprises avec leurs prévisions et modalités de recrutement des jeunes diplômés de bac + 2 à bac + 5, postes et fonctions proposés, rémunérations, perspectives d'évolution, vie de l'entreprise, conseils des recruteurs...

Les fiches secteurs de l’Association Pour l’Emploi des Cadres (APEC) http://jd.apec.fr/Accueil/ApecIndexAccueil.jspSite internet de l'Association Pour l'Emploi des Cadres.Dans la rubrique "Marché de l'emploi" vous pourrez notamment consulter les Fiches APEC : Métiers accessibles dès le premier emploi ; Fonctions ; Secteurs ; Régions et Pays ; Débouchés ; ainsi que les salaires par fonctions et les référentiels métiers.

Le guide des réseaux et services d’accès à l’emploi 2006-2007CLIPUn guide présenté en fiches techniques pratiques, actualisées et codifiées. 38 secteurs professionnels répertoriés avec : - Emploi(s) types - Mode d'approche conseillé - site web emploi spécialisé - Syndicat, fédération, groupement professionnel - Agences spécialisées - Presse spécialisée : éditant des offres d'emploi - Pour obtenir la liste des entreprises : références d'annuaires d'entreprise "papier" (et leurs lieux de consultation) et sur le web - Ouvrages de référence : références d'ouvrages, bases de données biblio-graphiques sur internet - Tendances : l'évolution du marché de l'emploi dans le secteur - Notes régionales : pistes de recherche en région - Notes Europe : pistes de recherche en Europe - Progresser : concernent les sites web dédiés au secteur, les formations...

Les dossiers du SUAIO : plus de 140 dossiers présentent les métiers par secteurs d’activité (fiches métiers et revue de presse).

Les documents édités par les syndicats professionnels, les unions patronales et les chambres de commerce et d’industrie.

Les répertoires d’entreprises édités par certaines revues spécialisées (Biofutur, Informations Chimie, Le Quotidien du Médecin, DICAGRI, France Télexport, par exemple).

Sites Internet :www.salons-online.com1er portail des salons professionnels. Recherche par secteur, ville ou date.

Les sites régionaux :

http://www.lavoixeco.comSite de l’information économique et financière en Nord-Pas de Calais.Rubriques : À la Une, Secteurs d’Activité, Bassins d’emploi, Dossiers, Nos conseils pratiques.

III.

DU

STAGE

À

L'EMPLOI

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IV. CONVENTIONS : MODE D’EMPLOI

A. LES CONDITIONS RÉGLEMENTAIRES

1. Conditions à remplir pour que les conventions de stages soient rece-vables.Faute des signatures de l'étudiant lui-même (ou de son représentant légal s'il est mineur) et d'un enseignant, les conventions ne sont pas recevables. Il en va de même lorsque l'entreprise n'est pas déclinée par ses coordonnées complètes (raison sociale, adresse, Siret, téléphone) ou que les dates de début et de fin de stage ne sont pas indiquées. Toutes les informations réclamées sur la convention sont indispensables,soit pour maintenir la base de données à jour,soit pour l'entreprise,soit pour le suivi de la convention.

2. Dates de stage et durée.En pratique, un stage ne peut commencer avant l'inscription effective à l'USTL de l'étudiant - stagiaire.La couverture «accidents du travail, maladie professionnelle, trajet», des étudiants en fin de cursus, c'est à dire n'ayant pas vocation à se réinscrire, s'étend jusqu’au 30 septembre maximum. Tout étudiant désirant prolonger son stage doit se réinscrire pour être couvert.Les stages ont une durée maximum de 6 mois équivalent temps plein.

3. Assurance responsabilité civile de l'étudiant stagiaire.Cette obligation légale (et indépendante des stages) est rappelée dans la conven-tion de stage. L'université vérifie, en signant sa convention de stage, que l'étudiant majeur a souscrit une telle assurance.L'assurance responsabilité civile de l'étudiant peut résulter de l'assurance responsa-bilité civile de l'un de ses parents ; cette assurance peut également être contractée auprès d'une mutuelle étudiante, par exemple.

4. Gratification, rémunérationLe décret n° 2008-096 du 31/01/2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise précise que lorsque la durée est supérieure à 3 mois, le stagiaire doit percevoir une gratification mensuelle, versée au premier jour du premier mois de stage. Le montant de la gratification obligatoire a été fixé à 12.5 % du plafond de la sécurité sociale. Sont concernés : les entreprises, les associations, les entreprises publiques et les EPIC (Etablissements Publics Industriels et Commerciaux).

IV.

CONVETION

:

MODE

D'EMPLOI

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Dans ce cas, la couverture accidents du travail et les déclarations correspondantes relèvent de la responsabilité de l’entreprise. Vous bénéficiez de l’article L 411 – 1 du code de la sécurité sociale. Les sommes versées aux stagiaires au titre de remboursement de frais profession-nels (repas, transport, hébergement) ne constituent pas une véritable rémunéra-tion et sont donc exclues de l'assiette des cotisations.

5. Couverture accidents du travailLorsque le stagiaire perçoit une rémunération, c'est-à-dire une somme supérieure à 30% du SMIC, la couverture accidents du travail devient celle des salariés, la rému-nération versée au stagiaire entrant intégralement dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale. Dans ce cas, les déclarations d'accidents du travail sont à la charge de l'entreprise.Dans certains cas, on ne connaît pas le montant de la somme versée au stagiaire lors de la signature de la convention de stage. C'est la raison pour laquelle les prin-cipales dispositions légales sont rappelées dans la convention de stage.

6. Déclarations d'accidents du travailHormis les cas de stages rémunérés décrits précédemment, les déclarations d'acci-dents du travail sont faites par le service scolarité de l’USTL tant pour les stages en entreprise que pour les accidents survenant en atelier ou en laboratoire. En outre, seuls les Services de la Scolarité peuvent préciser si le risque couvert correspond au paragraphe a ou au paragraphe b de l'article L. 412-8 2° du Code de la Sécurité Sociale. Les formulaires de déclaration d'accident de travail à utiliser sont ceux fournis par la CPAM 59-i (CERFA N° 60 3682). Le numéro SIRET de l'établissement est différent selon qu'il s'agit d'étudiants concernés par le paragraphe a ou le para-graphe b de l'article L. 412 8 2° :L. 412-8 2° § a : 175904309 90128L. 412-8 2° § b : 175904309 90136

7. Les textesAu terme des textes actuels, tous les étudiants régulièrement inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur peuvent bénéficier de la couverture « accidents du travail » durant leurs stages en entreprises.Le Code de la Sécurité Sociale distingue cependant en son article L. 412-8 2° les étu-diants des établissements techniques décrits au paragraphe a des autres étudiants décrits au paragraphe b.Pratiquement, à l'Université des Sciences et Technologies de Lille, seuls les étu-diants de POLYTECH’LILLE, de l'IUT et de l’ENIC Telecom Lille11 sont concernés par le paragraphe a. L'inscription dans un établissement d'enseignement supérieur ne suffit cependant pas à conférer aux étudiants la couverture du risque « accident du travail » ; l'éta-blissement doit identifier les assujettis en distinguant la catégorie (a ou b).

IV.

CONVETION

:

MODE

D'EMPLOI

1 POLYTECH’LILLE, l’ENIC et l’IUT disposent de leur propre convention de stage.

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Une cotisation spécifique, à la charge du budget de l'État, est versée par l'inter-médiaire du Rectorat auprès de l'URSSAF à laquelle est rattaché l'établissement (URSSAF de Roubaix-Tourcoing dans le cas de l’USTL).Tous les étudiants de l'USTL sont susceptibles d'effectuer un ou plusieurs stages en entreprise - que ce (ces) stage(s) soit (soient) ou non inscrit(s) dans la maquette d'habilitation de la formation préparée - comme en a décidé le Conseil d'Adminis-tration de l'USTL. La cotisation «accidents du travail» est versée pour tous les étu-diants de l'USTL qu'ils préparent un diplôme national ou un diplôme d'université. En conséquence, tous les étudiants régulièrement inscrits à l'USTL sont couverts contre le risque « accidents du travail ».La couverture « accidents du travail » durant les stages en entreprise est effective dès lors qu'une convention de stage a été établie régulièrement entre l'USTL et l'entreprise d'accueil, à condition que le stage se déroule hors de l'établissement et ne soit pas rémunéré.Un étudiant ne doit jamais arriver dans l'entreprise sans sa convention signée par toutes les parties : c'est ce qui lui garantit sa couverture en cas d'accident.

8. Frais professionnelsUne possibilité, semble-t-il méconnue des entreprises, permet à l'entreprise d'in-demniser le stagiaire qui effectue son stage dans un établissement de l'entreprise d'accueil éloigné de son domicile. Cette indemnisation est toutefois plafonnée, soit aux dépenses réelles sur justification, soit à un montant forfaitaire, si les circonstan-ces empêchent, a priori, le salarié (ou le stagiaire) de regagner chaque jour son lieu de résidence.Les deux conditions suivantes doivent être simultanément réunies :- la distance qui sépare le point de résidence du lieu de travail est au moins égale à 50 kilomètres (trajet aller) ;- les transports en commun ne permettent pas au salarié de parcourir cette dis-tance dans un temps inférieur à 1 h 30 (trajet aller).Cependant, il faut noter que ces deux conditions ne permettent l'indemnisation que si le salarié (ou le stagiaire) ne regagne effectivement pas son lieu de résidence chaque soir.

9. FiscalitéFiscalement, la gratification perçue est exonérée d'impôt sur le revenu sous 3 conditions : le stage fait partie intégrante du cursus, il est obligatoire, sa durée n'excède pas 3 mois,

et ce, quel que soit son montant. Par contre elle est intégralement soumise à l'impôt sur le revenu, si ces conditions ne sont pas respectées.

IV.

CONVETION

:

MODE

D'EMPLOI

16

B. LES PARTICULARITÉS CONCERNANT LES STAGES

1. Stages non obligatoiresVotre inscription à l'université ne vous fait pas bénéficier de la législation sur les ac-cidents du travail dont vous pourriez être victime (article L 412-8, R 412-4, D 412-2 à D 412-6 du Code de la Sécurité Sociale) quel que soit le niveau des gratifications. Dans tous les cas, la couverture accidents du travail et les déclarations correspon-dantes relèvent de la responsabilité de l’entreprise. Vous devez solliciter une assurance auprès de votre compagnie d’assurance habi-tuelle ou de la mutuelle étudiante pour la protection individuelle accidents. Elle vous est indispensable puisqu’en cas d’accident du travail dans le cadre d’un stage non obligatoire, la couverture sociale n’est pas assurée par l’université.Les risques devant être couverts et les accidents devant être garantis sont ceux qui surviennent dans l'enceinte du lieu de stage et aux heures de stage, sur les trajets aller et retour effectués par le stagiaire entre son domicile et le lieu de stage ou entre l'université et le lieu de stage

2. Stages à l'étrangerPour que le stage soit considéré comme stage à l'étranger2, il faut que l'entreprise d'accueil soit une entreprise étrangère, c'est-à-dire ayant son siège social à l'étran-ger. Les missions à l'étranger confiées à des étudiants-stagiaires par des entreprises françaises n'entrent pas dans ce cas de figure mais dans le cas général des stages dans les entreprises françaises. Un texte particulier de convention s'appliquant aux stages à l'étranger reprend les dispositions réglementaires ; en outre, les conven-tions de stage à l'étranger sont établies en quatre exemplaires de sorte qu'un exemplaire original soit adressé - avant le début du stage - à la caisse primaire d'as-surance maladie dont dépendent les étudiants de l'USTL, à savoir la CPAM 59i de Roubaix.Il convient de noter également que, à la différence des stages en France dont la durée n'est plus limitée que par celle de la couverture accident du travail donc par l'année universitaire, les stages à l'étranger ne peuvent excéder six mois (cette durée est rappelée sur la convention).

Avertissement : Certains pays considérés comme pays à risques sont répertoriés sur le site du ministère des affaires étrangères : http://www.diplomatie.gouv.fr/voyageursDe ce fait, les conventions de stages dans ces pays ne seront pas signées par le président de l’université

3. Stages se déroulant dans l'établissementDans certaines formations, il est possible que des stages se déroulent dans les laboratoires de l'USTL et qu'à cette occasion une convention de stage soit deman-dée par l'enseignant ou par le stagiaire. Afin de rester dans le cadre de la loi tout en

IV.

CONVETION

:

MODE

D'EMPLOI

2 Voir note (1) de la convention de stage en France

17

fournissant un document permettant aux stagiaires et aux secrétariats pédagogi-ques de conserver une trace officielle des stages effectués dans l'établissement il conviendrait d'établir une attestation-type concernant ces cas. La principale diffé-rence entre la couverture « accidents du travail » s'appliquant à un stage en entre-prise et celle s'appliquant aux enseignements pratiques dispensés en atelier ou en laboratoire ou encore aux stages se déroulant dans l'établissement concerne les accidents de trajets couverts dans le premier cas et non dans les seconds.

C. La Protection sociale

Sites Internet :www.ameli.fr : Assurance maladie en ligne pour études et stages à l’étranger

www.cleiss.fr : Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale

IV.

CONVETION

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MODE

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