fonds du quartier maritime de fÉcamp · 2019. 12. 6. · 4 4 plan de classement 8p 1 edits,...

28
Service Historique de la Défense Département de la Marine – Echelon de Cherbourg 57, Rue de l’Abbaye – CC 314 – 50115 CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX Téléphone : 02 33 92 65 07 – Télécopie : 02 33 92 46 48 FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP Cherbourg 2010

Upload: others

Post on 04-Sep-2021

0 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Service Historique de la Défense Département de la Marine – Echelon de Cherbourg

57, Rue de l’Abbaye – CC 314 – 50115 CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX Téléphone : 02 33 92 65 07 – Télécopie : 02 33 92 46 48

FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAM P

Cherbourg

2010

Page 2: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

1

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DU FONDS

DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP

(Sous-série 8P et versement 2010ZG0004)

(1691-1938)

Par Hilaire LEGENTIL

responsable des archives anciennes et Maryse VALLERINI adjointe administrative

édition 2010

sous la direction de Gilles DESIRE DIT GOSSET

Conservateur du Service historique de la Marine échelon de Cherbourg

Béatrice OLIVE

Nicolas BUANIC

Conservateurs du Service historique de la Défense

échelon de Cherbourg

Bureau du courrier régional de la Marine à Cherbourg Service Historique de la Défense

Département de la Marine – Echelon de Cherbourg 57, Rue de l’Abbaye – CC 314 – 50115 CHERBOURG OCTEVILLE CEDEX

Téléphone : 02 33 92 65 07 – Télécopie : 02 33 92 46 48

Page 3: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

2

2

INTRODUCTION

Les archives du quartier de Fécamp ont été versées aux archives de la 1ère région maritime au mois de mai 1971. Ce fonds très riche a malheureusement beaucoup souffert de l’humidité : tous les volumes de rôles sont déreliés et de nombreuses matricules ont été endommagées par les moisissures, qui en rendent la conservation et la consultation très difficiles. Pour cette raison, j’ai été conduit à détruire un certain nombre de matricules, dont la liste est donnée en annexe ; dans tous les cas, j’ai procédé à de nombreux sondages préalables et n’ont été éliminés que les doubles, dans la mesure où existait un autre exemplaire en bon état. Toutefois, j’ai toujours conservé les deux registres lorsqu’ils n’étaient pas absolument identiques ou lorsque l’un et l’autre étaient également en mauvais état mais pouvaient se compléter1. Tel qu’il se présente à nous, le fonds est complet depuis 1750. Il est intéressant de comparer l’état actuel des archives du quartier de Fécamp avec le recensement effectué par Didier Neuville en 1885 2 : les six registres d’ordonnances, règlements et ordres du roi de 1691 à 1792 existent toujours (8P1 1-6) ainsi que onze volumes de dépêches de 1740 à1790 sur les treize qu’avait vus Neuville (8P2 1-11) ; mais on doit déplorer la disparition des matricules et des rôles de 1727 à 1750. En 1939, un certain nombre de documents ont été transférés aux archives départementales de la Seine-maritime. Ils ont été compris dans le présent répertoire et mentionnés à leur place respective ; lorsqu’il s’agit d’articles isolés, ils sont suivis de la mention AD Rouen 3.Pour le classement des archives, l’unité du fonds a été maintenue : les documents provenant de Saint-Valéry-en-Caux n’ont pas été regroupés dans une sous-série particulière ; ils sont simplement accompagnés de la mention Saint-Valéry-en-Caux 4. Les rôles ont été classés avec beaucoup de soin par M. Magistris, agent civil de gardiennage aux archives du port de Cherbourg.

Erik Le Maresquier 30 août 1972

Le fonds a été complété en 2010 par un versement de l’établissement national des invalides de la Marine (E.N.I.M.) de Paimpol, coté 2010ZG0004. Ce versement a motivé la refonte de l’inventaire sous la forme du présent répertoire méthodique. Le versement 2010ZG0004/1-50 est décrit par ailleurs par bordereau de versement d’archives propre.

Maryse Vallerini 29 mars 2010

1 L’importance du travail de restauration à entreprendre justifierait le microfilmage d’un certain

nombre de matricules qui, dans leur état actuel, ne pourraient être confiées qu’à un chercheur qui accepterait d’en effectuer le dépouillement intégral sur fiches.

2 Neuville (Didier) : « Notes sur les anciennes archives maritimes des ports du Havre, de Honfleur et de Fécamp … » publiées à la suite du Rapport au ministre de la Marine et des colonies sur les travaux de la commission supérieure des archives, Paris, 1888 (ministère de la Marine et des colonies, commission supérieure des archives) p. 43-58.

3 Ces documents ont été rapportés à Cherbourg depuis. 4 Le sous-quartier de Saint-Valéry-en-Caux, devenu quartier en 1882, pendant une dizaine

d’années, n’a jamais joui d’une autonomie complète.

Page 4: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

3

3

Ce fonds a été complété en 2012 par un nouveau versement de l’établissement national des invalides de la Marine (E.N.I.M) de Paimpol ; il a été traité en 2014 et coté dans la continuité des archives anciennes. Ce versement concerne la matricule des gens de mer et a permis entre autres de remplacer plusieurs registres très abîmés par leur double en meilleur état et librement consultables à ce jour. Quelques volumes ont été remplacés par leur double plus complet. L’ancien registre figure maintenant parmi les doubles. Mireille Doguet Septembre 2014

Page 5: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

4

4

PLAN DE CLASSEMENT

8P1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles. 8P3 Lettres du commissaire général de la Marine au Havre. 8P4 Enregistrement de la correspondance au départ. 8P5 Matricules des gens de mer. 8P6 Bâtiments de commerce : matricules, répertoires d’armements et désarmements,

registre d’entrée et de sortie. 8P7, 2010ZG0004/1-50 : rôles des bâtiments de commerce. 8P8 Documents divers.

*

Administrateurs du quartier de Fécamp de 1740 à 1792 5

Bérigny

… 1740

Tournier : commis des classes puis commis principal (1750) 18 novembre 1740 – 9 juillet 1759

Richer : écrivain principal de Marine puis sous-commissaire des classes (1765)

28 juillet 1759 – 11 octobre 1767 Conseil

16 novembre 1767 - …

Thirat : sous-commissaire puis commissaire des classes

11 avril 1768 – 11 mai 1782 Le Masson 5 Cette liste a été établie à partir des adresses des lettres de la Cour ; les dates indiquées sont celles où le nom apparaît pour la première et la dernière fois ; elles ne correspondent pas nécessairement aux dates d’entrée ou cessation de fonctions. Pour la période postérieure, consulter l’Etat de la marine puis Annuaire de la marine.

Page 6: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

5

5

23 mai 1782 - … 1792

INVENTAIRE

8P1 1-8 : EDITS, DECLARATIONS, ARRETS, ORDONNANCES ET

REGLEMENTS, PROCLAMATIONS, LOIS ET DECRETS

1. 1691-1737 6 2. 1758-1774 7 (manque)

3. 1774-1778 4. 1778-1782 8 5. 1782-1790 6. 1790-1792

7. 1792-an II 8. an II-1813 9

8P2 1-100 : LETTRES DE LA COUR, DEPECHES ET CIRCULAIRES

MINISTERIELLES 10

1. 1740-1749 2. 1750-1759 3. 1760-1765 4. 1766-1770 5. 1771-1775 6. 1779 7. 1780 8. 1781 9. 1782 10. 1783-1785 11. 1786-1787 12. 1791 13. 1793 14. an II 15. an III

6 Ce registre a été ouvert en 1728. La première pièce transcrite est le « Mémoire du roy au sieur Sicard, commis principal des classes, pour la visite qu’il doit faire dans les départements et quartiers des classes depuis Saint-Malo jusques à Dunkerque » (2 juillet 1726). 7 Ce registre a été ouvert en 1770. On y trouve le « règlement concernant le service de la garde-côte en la province de Normandie » du 15 février 1758 (f° 3-26). 8 Ce registre et les suivants comportent une table. 9 Lois, décrets, arrêtés ; ordres du ministre de la Marine et du chef militaire de la Marine au Havre ; lettres de marque ; correspondance, etc. 10 Cette série est en bon état ; elle est bien complète par rapport à la table jointe à chaque volume, qui a été établie vraisemblablement vers 1837 pour les années antérieures et qui donne « l’analyse des principales dépêches ». Les lettres ont dû être brochées à la même époque.

Page 7: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

6

6

16. an IV 17. an V 18. an VI 19. an VII 20. an VIII 21. an IX 22. an X 23. an XI 24. an XII 25. an XIII 26. an XIV-1806 27. 1807 28. 1808 29. 1809 30. 1810 31. 1811 32. 1812 33. 1813 34. 1814 35. 1815 36. 1816 37. 1818 38. 1819 39. 1821 40. 1822 41. 1826 42. 1827 43. 1828 44. 1829 45. 1830 46. 1831 47. 1832 48. 1833 49. 1834 50. 1837 51. 1838 52. 1840 53. 1841 54. 1842 55. 1843 56. 1844 57. 1845 58. 1846 59. 1847 60. 1848 61. 1849 62. 1851 63. 1855* (1e et 2e séries) 64. 1856 « 1857 (2e série seule) 65. 1858 (1e et 2e séries) 66. 1859 « 67. 1860 (1e et 2e séries) 1861 (2e série seule) 68. 1863-1865 (1e série) 69. 1863-1865 (2e série)

Page 8: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

7

7

70. 1866-1868 (1e série) 71. 1866-1868 (2e série) 72. 1869-1870 (1e série) 73. 1869-1870 (2e série) 74. 1871-1873 75. 1874-1875 76. 1876-1877 77. 1878-1879 78. 1880 (St-Valéry-en-Caux) 79. 1880-1881 80. 1882-1883 81. 1884-1885 82. 1886 83. 1887 84. 1888 (St-Valéry-en-Caux) 85. 1888-1889 86. 1890-1891 87. 1892-1893 88. 1894-1895 89. 1896-1897 90. 1898 91. 1899 92. 1900 93. 1901 94. 1902 95. 1903 96. 1904 97. 1905-1906 98. 1907-1908 99. 1909-1910 100. 1911-1912

Page 9: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

8

* de 1855 à 1871 on trouve, à côté des volumes reliés, une seconde série de dépêches ministérielles à conserver dans les archives du quartier de Fécamp et, en tête du volume 8P2 68, on lit : « les autres dépêches de l’année … dont la reliure n’a pas paru nécessaire sont conservées en liasses ». Les lettres regroupées dans cette seconde série traitent de questions individuelles (récompenses, secours, etc.) ; elles sont répertoriées dans la table jointe aux dépêches reliées.

8P3 : LETTRES DU COMMISSAIRE GENERAL DE LA MARINE AU HAVRE 11

8P3 1. Lettres de l’agent maritime du Havre au sous-chef à Fécamp. Lettres du commissaire principal de Marine du Havre au sous-commissaire à Fécamp 12

an III-an IV

8P3 2. Lettres du commissaire principal de Marine du Havre au sous-commissaire de Marine à Fécamp

an IX 8P3 3-47. Lettres du commissaire général du Havre au sous-commissaire de Marine à

Fécamp an X - 1869

3. an X 4 an XI 5 an XII 6 an XIV 8 1807 9 1808 10 1809 11 1810 12 1811 13 1812 14 1813 15 1814 16 1815 17 1816 18 1817 19 1818 20 1819 21 1820 22 1821 23 1822 24 1823 25 1824 26 1825 27 1826 28 1827 29 1828 (janvier-février)

11 La correspondance échangée entre le commissaire général de la Marine au Havre et les administrateurs du quartier de Fécamp est conservée intégralement dans le fonds du Havre :

1 – enregistrement des lettres écrites à Fécamp, an IV-1826 (6P9 388-392 et 6P4 186-211) puis lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers, 1827-1918 (6P4 353-440) ; 2 – lettres des commissaires de l’inscription maritime de Honfleur, Fécamp, Dieppe, Rouen, Le Havre, 1801-1918 (6P3 26-181).

12 Ces documents, donnés par les archives départementales de la Seine-maritime en octobre 1990, avaient été remis anonymement à la bibliothèque de Fécamp le 17 septembre 1983.

Page 10: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

9

30 1829 31 1830 32 1831 33 1832 34 1834 (incomplet) 35 1840 (incomplet) 36 1842 (incomplet) 37 1843 38 1844 (liasse ficelée et classée en désordre) 39 1847 40 1848 41 1849 42 1850 43 1851 (en ordre) 44 1855-1857 (incomplet) pièces isolées d’origines diverses 45 1867 46 1868 (lettres du commissaire général et préfet maritime

adressées au sous-commissaire à Fécamp) 47 1869

8P4 : ENREGISTREMENT DE LA CORRESPONDANCE AU DEPART

8P4 1. Correspondance avec le chef du service 13

(le commissaire général de la Marine au Havre) décembre 1812 – mai 1815

8P4 2. Correspondance avec le ministre 22 décembre 1822 – 5 octobre 1832

8P4 3. Correspondance au départ 14 15 avril 1873 – 19 août 1875

8P4 4. Correspondance au départ 6 avril 1891 – 28 décembre 1894

8P4 5. Correspondance au départ 15 12 avril 1902 – 30 décembre 1904

8P5 : MATRICULES DES GENS DE MER

8P5 1-8. 1e série : 1751-1763

8P5 1. Capitaines, maîtres au cabotage et pilotes

(ce volume n’a pas été tenu à jour ; il ne donne que la liste des pilotes inscrits en 1751) 1751

8P5 2. Capitaines au long cours, maîtres au cabotage et pilotes (ce volume, tenu à jour, donne l’état des services).

1751 8P5 3-5. Officiers-mariniers et matelots

1751

13 ce registre est en mauvais état. 14 registre en très mauvais état. 15 ce registre contient des rapports très intéressants sur la pêche et sur le fonctionnement du service.

Page 11: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

10

3. liste seule 4. f° 1-167 (tenu à jour ; état des services) 5 f° 168-307

8P5 6. Mousses et novices : f° 1-200

1751 8P5 7. Ouvriers

1751 8P5 8. Hors de service

1751

8P5 9-15. 2e série : 1764-1775

8P5 9. Capitaines au long cours, maîtres et pilotes

1764 8P5 10. Officiers-mariniers et matelots : f° 1-182

1764 8P5 11. « (Saint-Valéry) : f° 183-359

1764 8P5 12-13. Mousses et novices

1764-1768 12. f° 1-120 (1764) 13. supplément : f° 121-320 (1768)

8P5 14. Ouvriers

1764 registre incomplet : f° 140-203 donne seulement la liste des voiliers de Fécamp : f° 200-203

8P5 15. Hors de service

1764

8P5 16-25. 3e série : 1776-1785/1786

8P5 16. Capitaines, maîtres et pilotes, pilotes-lamaneurs

1776-1787 8P5 17-18. Officiers-mariniers et matelots (incomplet) : f° 3-199. f° 202-398

1776 8P5 19-19bis. Mousses et novices

1776 8P5 20-21. Ouvriers : f° 1-64 ; f° 65-240

1776 8P5 22. Officiers volontaires qui s’embarquent sur les vaisseaux marchands

1776 8P5 23-24. Matelots gardes-côtes classés

1179-1780 23. 1er volume :1779 24. 2e volume : 1780

8P5 25. Hors de service (incomplet) : f° 1-87 1776

Page 12: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

11

8P5 26-38. 4e série : 1785/1786-an VIII/an IX

8P5 26. Capitaines au long cours, maîtres et pilotes

1792-1803 8P5 27-29. Officiers-mariniers et matelots

1751 27. Fécamp, Etretat, Criquebeuf, Val d’Ypport, Vattelot, Saint-Jouin : f° 1-151 28. Saint-Pierre, Sassetot, Saint-Martin, Veulettes : f° 152-300 29. Saint-Valéry, Veules, Sotteville, Avremenil, Saint-Aubin : f° 301-

8P5 30-32. Officiers-mariniers et matelots (2e série)

30. Fécamp, Saint-Pierre-en-Port, Sasselot, Veulettes, Saint-Martin, Saint-Jouin, Etretat,

Criquebeuf, Ypport, Vattelot : f° 1-300 31-32. Paroisse de Saint-Valéry-en-Caux : f° 302-499 ; f° 500-526

8P5 33-34. Novices et mousses (incomplet) : f° 43-242 1785-an IX

8P5 36-37. Ouvriers 1785-an IX

8P5 38-39. Hors de service 1785 ; 1791-…

8P5 40-64. 5e et 6e séries : an VIII/an X – 1816/1817 16

8P5 40. Aspirants de marine : f° 1-61

an V-1816 8P5 41. Capitaines, maîtres, pilotes-lamaneurs

an XI-1817 8P5 42. Maîtres au cabotage : an XI-1816/1817

Maîtres de bateaux : an XI-1816 8P5 43-49. Officiers-mariniers et matelots

an IX 43. Fécamp, Saint-Jouin, Etretat, Cricquebeuf, Val d’Yport, Vattelot : f° 1-178 44. Saint-Pierre, Sassetot, Saint-Martin aux Bruneaux, Veulettes : f° 179-357 45. Paroisse de Saint-Valéry-en-Caux : f° 358-532 46. 2e série, 1er volume : paroisse de Fécamp : f° 1-83 47. 2e vol. : Criquebeuf, Valletot, Yport : f° 84- 48. 3e vol. : Saint-Pierre-en-Port 49. 4e vol. (double) : f° 358-532

16 entre l’an VIII et 1816, on trouve deux séries successives de registres qui se chevauchent parfois : une première série pour la période de l’an VIII à l’an X et une seconde à partir de l’an XI. On ne retrouve pas cette double série dans les autres quartiers, où la coupure chronologique est l’an XI. Le partage des deux séries étant impossible, j’ai indiqué très précisément, lorsqu’il était nécessaire, les dates extrêmes de chaque registre, mais la mention « 2e série » désigne seulement les doubles à l’intérieur d’une même tranche chronologique. A la même époque, on voit apparaître des registres propres à Saint-Valéry-en-Caux. Lorsque l’attribution est certaine, elle est indiquée.

Page 13: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

12

8P5 50-53. Officiers-mariniers et matelots an XI

50 f° 1-180 51 Saint-Pierre-en-Port, Sassetot, Saint-Martin aux Bruneaux, Veulettes : f° 181- 52 * Saint-Valéry-en-Caux, Sotteville : f° 349-459 53 * idem (double incomplet) : f° 357-

8P5 54-55. Novices et mousses : f° 1-57 ; f° 1-104

an IX-1811 8P5 56. Saint-Valéry-en-Caux

an IX-1812 - mousses et novices an IX-1812 - apprentis ouvriers 17 1809-1811

8P5 57. Mousses : f° 1-318 (manque août 1816)

an XII-1816 8P5 58. Novices : Saint-Valéry-en-Caux : f° 1-42

an XI-1817 8P5 59. Mousses : idem : f° 1-63

an XII-1818 8P5 60. Ouvriers

an XII-1816 8P5 61. idem : Saint-Valéry-en-Caux (double)

1806-1816 8P5 62. Hors de service : f° 1-197

an IX-an XI 8P5 63. idem : Saint-Valéry-en-Caux : f° 104-171

an IX-1816 8P5 64. idem : f° 1-197 (double)

an XI-1816

8P5 65-76. 7e série : 1816-1825 8P5 65. Maîtres de bateaux 8P5 66. Hors de service, capitaines au long cours, maîtres au cabotage, pilotes-

lamaneurs. Maîtres de bateaux : Saint-Valéry-en-Caux

1816 8P5 67-69. Officiers-mariniers et matelots

1816 67. Fécamp, Etretat, Yport, Saint-Jouin, Valletot : f° 1-181 68. Saint-Pierre, Sassatot, Saint-Martin aux Bruneaux, Veulette : f° 182-362 69. Saint-Valéry-en-Caux, Soteville : f° 363-469

17 Les deux registres réunis sous cette cote étaient groupés sous le titre de « 1er et 2e agenda de Fécamp ». Le premier concerne les mousses de 1800 à 1803. Le second est divisé en trois parties :

1 – « Mousses et novices commerçants. Matricule accessoire à celles de 1803 à 1810 », an XII-1812 (p. 1-74).

2 – « Apprentis-ouvriers », 1809-1811 (p. 86-91). 3 – « Etat nominatif des hommes non inscrits qui ont été portés sur les rôles des bâtiments armés

pour la pêche ou la course au port de Saint-Valéry-en-Caux dans les années 1808 à 1813 » (un cahier supplémentaire, paginé 74-94, intercalé entre les pages 73 et 74 du registre).

Page 14: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

13

8P5 70. Novices : f° 1-119 ; f° 1-613 1816 ; 1826

8P5 71. Mousses 1816

8P5 72. Novices et mousses : Saint-Valéry-en-Caux (double 8P5 70-71) 1816

8P5 73. Apprentis-ouvriers 1816

8P5 74. Ouvriers et apprentis-ouvriers : St-Valéry-en-Caux

1816 8P5 75. Hors de service

1816 8P5 76. Invalides et veuves : Saint-Valéry-en-Caux (incomplet)

1816

8P5 77-99. 8e série : 1826-1850 8P5 77-78. Capitaines au long cours, pilotes et aspirants-pilotes

1816-1849 77. stations de Fécamp : f° 151 ; Saint-Valéry-en-Caux : f° 159 78. station de Saint-Valéry-en-Caux (double 8P5 77)

1835-1850 8P5 79-80. Maîtres au cabotage

1826-1850 79. Fécamp et Saint-Valéry en Caux :1826-1850 80. Saint-Valéry en Caux (double) : 1834-1850

8P5 81. Saint-Valéry en Caux

1826-1833 maîtres au cabotage : f° 353-355 pilotes-lamaneurs et aspirants-pilotes : f° 361-364 officiers-mariniers et matelots : f° 1-158 novices : f° 176-202 mousses : f° 221-245 ouvriers : f° 265-287 hors de service : f° 289-316 officiers de santé désignés pour faire partie de la commission d’examen instituée en ce port en exécution de l’ordonnance royale du 4 août 1819.

8P5 82-87. Officiers-mariniers et matelots

1826-1850 82. Saint-Valéry en Caux : f° 1-344 83. idem (double) 84. Saint-Pierre en Port, Sassetot, Saint-Martin aux Bruneaux : f° 260-490 85. Fécamp : f° 523-813 86. Yport : f° 782-928 87. Etretat : f° 930-1088

8P5 88-90. Novices : quartier de Fécamp

1826-1855 88. f° 1-223 1826-1837 89. f° 1-249 1837-1843 90. f° 1-609 1844-1855

Page 15: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

14

8P5 91-92. Mousses : quartier de Fécamp 1826-1850

91. f° 1-201 1826-1839 92. f° 1-405 1838-1850

8P5 93. Mousses : Saint-Valéry en Caux : f° 1-120

1834-1854 8P5 94. Ouvriers non navigants

1826-1849 8P5 95. Ouvriers et apprentis-ouvriers : Saint-Valéry en Caux

1837-1850 8P5 96. Apprentis-ouvriers

1826-1849 8P5 97. Hors de service (incomplet : commence au f° 21)

1826 8P5 98. Hors de service : Saint-Valéry en Caux

1832 8P5 99. Pensionnaires, veuves

1825-1855

8P5 100-137. 9e série : 1850-1865 8P5 100-101. Capitaines au long cours, maîtres au cabotage, pilotes et aspirants-pilotes

1850-1865 100. Fécamp et Saint-Valéry 101. Saint-Valéry (double)

8P5 102-120. Officiers-mariniers et matelots

1850-1865 102. syndicat de Fécamp f° 1-267 103. f° 268-523 104. f° 524-792 105. f° 1-443 106. f° 444-792 107. Saint-Valéry en Caux f° 1041-1306 108. f° 1307-1558 109. f° 1559-1840 110. f° 1841-1893 111. f° 1041-1468 112. f° 1469-1893 113. Saint-Pierre en Port f° 2081-2346 114. f° 2347-2602 115. f° 116. Yport f° 3121-3370 117. f° 3371-3631 118. Etretat f° 3641-5202 119. (double) f° 3641-4012 120. Table alphabétique.

Page 16: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

15

8P5 121-124. Novices

1850-1865 121. syndicat de Fécamp : f° 1-80 ; f° 549-619 n° 1-599 122. Saint-Valéry en Caux : f° 81-180 ; f° 401-476 n° 1-699 123. idem (double) 124. Saint-Pierre en Port : f° 181-400, 450-502

Yport : f° 261-327 ; f° 1-23 Etretat : f° 331-365 ; f° 65-78

8P5 125-128. Mousses

1850-1865 125. syndicat de Fécamp : f° 1-185 n° 1-366 126. Saint-Valéry en Caux : f° 201-416 n° 1-431 127. idem (double) 128. Saint-Pierre en Port : f° 451-639

Yport : f° 651-771 Etretat : f° 826-905

129. Saint-Pierre en Port

novices : f° 181-260 ; 376-502 mousses : f° 451-639

8P5 130-131. Ouvriers et apprentis-ouvriers : Fécamp

1850 ; 1860 ; 1865 8P5 132-133. Ouvriers et apprentis-ouvriers,

hors de service : Saint-Valéry 1850 ; 1851

8P5 134-137. Hors de service 1850-1865

134. syndicat de Fécamp 135. Saint-Valéry en Caux : f° 161-380 n° 1-291

Saint-Pierre en Port : f° 361-504 136. Yport : f° 521-640 ; 1-83

Etretat : f° 661-743 137. Table alphabétique.

8P5 138-164. 10e série : 1865-1883 8P5 138. Capitaines au long cours : Fécamp 8P5 139. Maîtres au cabotage : Fécamp 8P5 140-141. Capitaines au long cours et maîtres au cabotage :

Saint-Valéry en Caux

Page 17: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

16

8P5 142-143. Pilotes et aspirants-pilotes

142. Fécamp 143. Saint-Valéry en Caux

8P5 144-154. Inscrits définitifs

144-146. syndicat de Fécamp : f° 1-398 ; f° 1-490 ; f° 491- 147-148. Saint-Pierre en Port : f° 1001-1490 ; f° 1399-1731 149-150. Yport : f° 2001-2498 ; f° 2499-2552 151. Etretat : f° 2601-2897 152-154. Saint-Valéry en Caux : f° 3001-3398 ; f° 3001-3398 ; f° 3399-3759 154 bis . Table alphabétique des inscrits définitifs, inscrits provisoires, hors de service

(ne concerne pas Saint-Valéry en Caux). 8P5 155-159. Inscrits provisoires

155. syndicat de Fécamp : f° 1-384 156. Saint-Pierre en Port : f° 501-801 157. Yport : f° 1001-1240 158. Yport : f° 1001-1240

Etretat : f° 1301-1416 159. Saint-Valéry en Caux : f° 1501-1803

8P5 160-164. Hors de service

160. syndicat de Fécamp : f° 1-348 161. Saint-Pierre en Port : f° 501-773 162. syndicat d’Yport : f° 1001-1264

syndicat d’Etretat : f° 1301-1457 162 bis. syndicat d’Etretat : n° 1301-1490 (1883-1916) 162 ter. syndicat d’Etretat : n° 2600-2745 (1907-1949)

163-164. Saint-Valéry en Caux : f° 1501-1804 ; f° 1501-1804

8P5 165-221. 11e série : 1883- 8P5 165. Maîtres au cabotage : n° 1-197

1883-1898 8P5 166. Maîtres au cabotage18 : n° 280-363

1907-1927 8P5 167-197. Inscrits définitifs

1883-1933 167 syndicat de Fécamp n° 1-398 168 n° 399-784 (1883-1897) 168 bis n° 785-979 et n° 202 (1897-1932) 169 n° 980-999, n° 4000-4171 (1903-1908) 170 n° 4172-4371 171 n° 4372-4564 172 n° 4565-4761 173 n° 4762-4958 173 bis n° 4762-4999 et n° 15000-15155 173 ter n° 15156-1550 (non communicable) 174 Saint-Pierre en Port f° 1001-1396 n° 1-396

18 manque un volume.

Page 18: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

17

175 f° 1001-1398 n° 1-398 176 f°1399 à 1793 177 n° 1764-1961 178 n° 1962-1999 (table) ; n° 7000-7162 179 n° 7192-7390 180 n° 7391-7586 181 n° 7587-7683 182 n° 7684-7788 183 syndicat d’Yport f° 2001-2397 n° 1-397 184 f° 2001-2397 n° 1-397 185 f° 2398 n° 2590 186 n° 2591-2599 ; n° 8000-8191 187 n° 2563-2599 ; n° 8000-8127 188 n° 8192-8314 189 syndicat d’Etretat n° 2601-2978 (1883-1905) 190 n° 2601-2978 191 n° 2979-2999 ; n° 9600-9777 (1905-1930) 192 n° 9778-9792 (1931-1933) 193 Saint-Valéry en Caux f° 3001-3199 n° 1-199 (1883- ) 193 bis n° 200 à 395 (1886-1918) 194 f° 3199-3395 n° 199-395 (1883-1890) 195 f° 3396 n° 3770 196 ce registre est recoté dans les doubles suite à un versement de l’ENIM Paimpol. 197 n° 3771-3840 et n° 9775 - 9792 (1920-1946)

8P5 198-206. Inscrits provisoires

1883-1932 198 syndicat de Fécamp n° 1-794 (1883-1899) 199 n° 586-999 ; n° 10000-10270 (1917-1931) 200 Saint-Valéry en Caux f° 1501 n° 1-370 ; n° 3371-3396 (1883-1895) 201 n° 3397-3726 (1895-1931) 202 Saint-Pierre en Port n° 1-768 (1883-1903) 203 n° 1000-1786 (1903-1929) 203 bis n° 1787 à 1850 (1930-1937) 204 syndicat d’Yport n° 1000-1159 ; n° 1001-1296 ;

n° 2000-2189 ; n° 2297-2599 (1883-1932) 204 bis n° 2182-2194 (1933-1937)

205 syndicat d’Etretat f° 1301-1407 ; n° 1301-1514 ;

n° 2815-2975 (1883-1905) 206 n° 2600-2856 (1905-1932)

8P5 207-218. Hors de service

1883-1960 207 syndicat de Fécamp n° 1-390 (1883-1902) 208 n° 391-499 ; n° 2000-2279 (1902-1926) 209 n° 2280-2408 (1926-1932) 209 bis n° 5676-6066 (1935-1948) 209 ter n° 6065-6170 (1949-1960) 210 Saint-Pierre en Port n° 501-887 (1883-1905) 211 n° 888-999 ; n° 5000-5281 (1905-1930)

Page 19: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

18

211 bis n° 5281 à 5675 (1930-1958) 211 ter n° 5676 à 6064 (1935-1962) 212 n° 5282-5344 (1930-1932) 213 syndicat d’Yport n° 1001-1299 ; n° 3000-3093 214 n° 3094-3221 (1922-1932) 215 syndicat d’Etretat n° 1301-1490 (1883-1905) 216 n° 2600-2745 (1906-1932) 217 Saint-Valéry en Caux f° 1501-1697 n° 1-197 (1883-1894) 218 n° 1699-1953 (1894-1931)

8P5 219-220. Demi-soldiers

1882 ; 1884 8P5 221. Agents du service général : n° 1-117

1908-1930 8P5 222.Table alphabétique : Brevets de la Marine Marchande 1939 8P5 222 bis. Table alphabétique des inscrits provisoires, des inscrits définitifs, des hors de service (Fécamp, Yport, Etretat, St-Pierre-en-Port, St-Valéry) 1933 8P5 222 ter. Table alphabétique des inscrits provisoires, des inscrits définitifs, des hors de service, des officiers de la Marine Marchande (Fécamp, Yport, Etretat, St-Pierre-en-Port, St-Valéry) (non communicable) 1903 8P5 223. double du 8P5 198 8P5 224. double du 8P5 199 8P5 224 bis. double du 8P5 199 8P5 224 ter. double du 8P5 199 8P5 225. double du 8P5 168 8P5 225 bis. double du 8P5 169 (non communicable) 8P5 226. double du 8P5 168 bis 8P5 227. double du 8P5 170 (non communicable) 8P5 228. double du 8P5 170 8P5 229. double du 8P5 172 8P5 230. double du 8P5 207 8P5 231. double du 8P5 208 8P5 232. double du 8P5 209 8P5 233. double du 8P5 165 8P5 234. double du 8P5 166 8P5 235. double du 8P5 142 8P5 236. double du 8P5 185 8P5 237. double du 8P5 187 8P5 238. double du 8P5 188 8P5 239. double du 8P5 204 8P5 240. double du 8P5 213 8P5 241. double du 8P5 214 8P5 242. double du 8P5 203 (non communicable) 8P5 243. double du 8P5 176

Page 20: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

19

8P5 244. double du 8P5 177 8P5 245. double du 8P5 178 8P5 246. double du 8P5 179 8P5 247.double du 8P5 180 8P5 248. double du 8P5 181 8P5 249. double du 8P5 182 8P5 250. double du 8P5 210 8P5 251. double du 8P5 211 8P5 252. double du 8P5 202 (non communicable) 8P5 253. double du 8P5 200 8P5 254. double du 8P5 201 8P5 255. double du 8P5 195 (non communicable) 8P5 255 bis. ancien 8P5 196 (non communicable) 8P5 256. double du 8P5 197 8P5 257.double du 8P5 218 8P5 258. double du 8P5 205 (non communicable) 8P5 259. double du 8P5 206 8P5 260. double du 8P5 191 8P5 261. double du 8P5 192

8P6 : BATIMENTS DE COMMERCE

8P6 1-21. Matricules des bâtiments de commerce 1739-1921

1. Fécamp (table) f° 1-16 n° 1-61 Saint-Valéry en Caux (table) f° 17-40 n° 1-97 1739-1751

(non versée) 1751-1763 Fécamp (table) f° 1-39 Saint-Valéry en Caux (non versée) f° 40-65 n° 1-100 1764-1776 Fécamp (table) f° 1-29 n° 1-55 Saint-Valéry en Caux (table) f° 30-55 n° 1-80 1776-1785/1787

2. Fécamp (table) f° 1-29 n° 1-116

Saint-Valéry en Caux (table) f° 30-61 n° 1-128 1785/1796-an X 3. Fécamp (table incomplète) f° 1-11 n° 1-42

Saint-Valéry en Caux " f° 77-80 n° 1-6 an X-an XI Fécamp f° 1-35 n° 1-136 Saint-Valéry en Caux f° 80-116 n° 1-139 an X-1816

4. Etat des bâtiments du quartier de Fécamp (table) 1807-1816

Ce registre n'est pas une matricule. 5. Saint-Valéry bâtiments f° 1-50 n° 1-123 petits bateaux f° 51-79 n° 1-36 1816-1834 6. Fécamp bâtiments pontés f° 1-65 n° 1-195

" f° 153-175 n° 196-268 bâtiments non pontés f° 66-152 n° 1-263 1818-1831 7. Fécamp bâtiments pontés f° 1-120 n° 1-224 bâtiments non pontés f° 121-171 n° 1-153 1831-1839/1840

Page 21: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

20

8. Saint-Valéry bâtiments pontés f° 1-98 bâtiments non pontés f° 99-139 1836-1839 9. Saint-Valéry (table) f° 1-60 n° 1-136 1839-1853 10. Fécamp f° 1-157 n° 1-448

Saint-Valéry f° 110-159 n° 1-137 11. Saint-Valéry (table) f° 1-130 n° 1-299 1853-1890 12. Fécamp (registre hors d'usage) f° 1-285 n° 1-867 1853-1870 13. " f° 1-196 n° 124-1119 1871-1882 14. " f ° 1-196 n° 196-1461 1883-1893 15. " f° n° 620-1727 1893-1906 16. Saint-Valéry f° 1-79 n° 1-456 1890-1921 17. Double de la série (original) 1739-1751

18. 1764-1776 19*. 1776-1787 20*. 1785-an XI 21*. an X -1816

8P6 22-24. Répertoires d'armement et désarmement

1813-1858 Armement :

22. Fécamp 1813-1824 * Saint-Valéry 1821-1824 23. Fécamp 1824-1831 Saint-Valéry 1824-1831 24. Saint-Valéry 1840-1858

8P6 25. Registre d'entrée et sortie des bâtiments de commerce :

Saint-Valéry en Caux sept. 1892 – avril 1930

8P7 , 2010ZG0004/1-50 : ROLES DES BATIMENTS DE COMMERCE

8P7 1-255, 2010ZG0004/1-50: Désarmements *

1751-1848 8P7 1. 1751

2. 1752 3. 1753 (incomplet) 4. 1754 5. 1755 6. 1756 7. 1757 8. 1758 9. 1759 10. 1760 11. 1761 12. 1763 13. 1764. 14. 1765 15. 1766 16. 1767

Page 22: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

21

17. 1768 18. 1769 19. 1770 20. 1771 21. 1772 22. 1773 (AD Rouen) 23. 1774 24. 1775 25. 1776 26. 1777 27. 1778 28. 1780 29. 1781 30. 1782 31. 1783 32. 1784 (AD Rouen) 33. 1785 34. 1786 35. 1787 36. 1788 37. 1789 38. 1791 39. 1792 40. an II 41. an III 42. an IV 43. an V 44. an VI 45. an VII 46. an VIII 47. an IX 48. an X 49. an X-an XI 50. an XI-an XII 51. an XII-an XIII 52. an XIV-1806 (AD Rouen) 53. 1807 54. 1808 55. 1809 56. 1810 57. 1811 58. 1812 59. 1813 60. 1814 n° 1-124 61. 1814 n° 125-206 62. 1814 n° 207-338 63. 1814 n° 339-450 64. 1814 n° 451-570 65. 1814 66. 1815 67. 1816 68. 1817 69. 1817-1824 70. 1818 71. 1819 (incomplet). 72. 1820 73. 1821 (manque n° 1) 74. 1822 75. 1823 76. 1824

Page 23: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

22

77. 1825 78. 1826 79. 1827 80. 1828 81. 1829 82. 1830 83. 1831 84. 1832 85. 1833 86. 1834 87. 1835 88. 1836 89. 1837 90. 1838 91. 1839 92. 1840 93. 1841 94. 1842 95. 1843 96. 1844 97. 1845 98. 1846 99. 1847 100. 1848 101. 1849 102. 1850 103. 1851 104. 1852 n° 1-140 105. 1852 n° 141-212 Saint-Valéry en Caux. 106. 1853 n° 1-148 107. 1853 n° 149-232 Saint-Valéry 108. 1854 n° 1-155 109. 1854 n° 156-234 bis. Saint-Valéry 110. 1855 n° 1-175 111. 1855 n° 176-233 Saint-Valéry 112. 1856 n° 1-135 113. 1856 n° 136-238 Saint-Valéry 114. 1857 n° 1-232 115. 1857 n° 233-284. Saint-Valéry 116. 1858 n° 1-138 117. 1858 n° 139-280 118. 1858 Saint-Valéry 119. 1859 n° 1-176 120. 1859 n° 177-296

n° 1-4 Saint-Valéry 121. 1859 n° 5-110 Saint-Valéry. 122. 1860 n° 1-185 123. 1860 n° 186-322 124. 1860 Saint-Valéry 125. 1861 n° 1-116 126. 1861 n° 117-232 127. 1861 n° 233-270 Saint-Valéry 128. 1862 n° 1-112 129. 1862 n° 113-243 130. 1862 n° 244-292 Saint-Valéry 131. 1863 n° 1-113 132. 1863 n° 114-249 133. 1863 n° 250-292 Saint-Valéry 134. 1864 n° 1-128 135. 1864 n° 129-256

Page 24: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

23

136. 1864 n° 257-306. Saint-Valéry 137. 1865 n° 1-169 138. 1865 n° 170-300 139. 1865 Saint-Valéry 140. 1866 n° 1-70 141. 1866 n° 71-170 142. 1866 n° 171-262 143. 1866 Saint-Valéry 144. 1867 n° 139-273 145. 1867 Saint-Valéry 146. 1868 n° 1-150 147. 1868 n° 152-248 148. 1868 Saint-Valéry 149. 1869 n° 1-137 150. 1869 n° 138-252 151. 1869 Saint-Valéry 152. 1870 n° 1-118 153. 1870 n° 119-246 154. 1871 n° 1-156 155. 1871 n° 258-302 Saint-Valéry 156. 1872 n° 1-150 157. 1872 n° 151-267 158. 1872 Saint-Valéry 159. 1873 n° 1-150 160. 1873 n° 151-309 161. 1873 Saint-Valéry 162. 1874 n° 1-160 163. 1874 n° 161-281 164. 1875 n° 1-160 165. 1875 n° 161-286 166. 1875 Saint-Valéry 167. 1876 n° 1-140 168. 1876 n° 141-299 169. 1876 Saint-Valéry 170. 1877 n° 1-150 171. 1877 n° 151-257 172. 1877 Saint-Valéry 173. 1878 n° 1-150 174. 1878 n° 151-258 175. 1878-1879 Saint-Valéry 176. 1879 n° 1-130 177. 1879 n° 131-248 178. 1880 n° 1-130 179. 1880 n° 131-275 180. 1880 Saint-Valéry 181. 1881 n° 1-125 182. 1881 n° 126-276 183. 1881-1882 Saint-Valéry 184. 1882 n° 1-139 185. 1882 n° 140-266 186. 1883 n° 1-120 187. 1883 n° 121-268 188. 1883-1885 Saint-Valéry 189. 1884 n° 1-120 190. 1884 n° 121-263 191. 1885 n° 1-120 192. 1885 n° 121-242 193. 1886 n° 1-120 194. 1886 n° 121-233 195. 1886-1888 Saint-Valéry

Page 25: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

24

196. 1887 n° 1-125 197. 1887 n° 126-267 198. 1888 n° 1-125 199. 1888 n° 126-225 200. 1889 n° 1-125 201. 1889 n° 126-249 202. 1889-1891 Saint-Valéry 203. 1890 n° 1-125 204. 1890 n° 126-282 205. 1891 n° 1-125 206. 1891 n° 126-261 207. 1892 n° 1-125 208. 1892 n° 126-249 209. 1892-1894 Saint-Valéry 210. 1893 n° 1-125 211. 1893 n° 126-257 212. 1894 n° 1-125 213. 1894 n° 126-266 214. 1895 n° 1-125 215. 1895 n° 126-265 216. 1895-1896 Saint-Valéry 217. 1896 n° 1-125 218. 1896 n° 126-232 219. 1897 n° 1-125 220. 1897 n° 126-262 221. 1898 n° 1-125 222. 1898 n° 126-245 223. 1898-1900. Saint-Valéry 224. 1899 n° 1-123 225. 1899 n° 124-240 226. 1900 n° 1-125 227. 1900 n° 126-242 228. 1901 n° 1-124 229. 1901 n° 125-229 230. 1901-1903 Saint-Valéry 231. 1902 n° 1-125 232. 1902 n° 126-249 233. 1903 n° 1-136 234. 1903 n° 137-265 235. 1904 n° 1-135 236. 1904 n° 136-255 237. 1904-1906 Saint-Valéry 238. 1905 n° 1-118 239. 1905 n° 119-257 240. 1906 n° 1-150 241. 1906 n° 151-269 242. 1907 n° 1-150 243. 1907 n° 151-267 244. 1907-1909 Saint-Valéry 245. 1908 n° 1-132 246. 1908 n° 133-250 247. 1909 n° 1-145 248. 1909 n° 146-249 249. 1910 n° 1-150 250. 1910 n° 151-234 251. 1910-1912 Saint-Valéry 252. 1911 n° 1-135 253. 1911 n° 136-249 254. 1912 n° 1-140 255. 1912 n° 141-264

Page 26: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

25

2010ZG0004 2010ZG0004/50 1913-1919 n° 1-26 Saint-Valéry 2010ZG0004/1 1913 n° 1-144 Fécamp 2010ZG0004/2 1913 n° 145-261 2010ZG0004/3 1914 n° 1-134 2010ZG0004/4 1914 n° 135-248 2010ZG0004/5 1915 n° 1-120 2010ZG0004/6 1915 n° 121-217 2010ZG0004/7 1916 n° 1-93 2010ZG0004/8 1916 n° 94-186 2010ZG0004/9 1917 n° 1-148 2010ZG0004/10 1918 n° 1-97 2010ZG0004/11 1918 n° 98-199 2010ZG0004/12 1919 n° 1-150 2010ZG0004/13 1919 n° 151-214 2010ZG0004/14 1920 n° 1-149 2010ZG0004/15 1920 n° 150-251 2010ZG0004/16 1921 n° 1-154 2010ZG0004/17 1921 n° 155-278 2010ZG0004/18 1922 n° 1-142 2010ZG0004/19 1922 n° 143-274 2010ZG0004/20 1923 n° 1-169 2010ZG0004/21 1923 n° 170-277 2010ZG0004/22 1924 n° 1-169 2010ZG0004/23 1924 n° 170-256 2010ZG0004/24 1925 n° 1-157 2010ZG0004/25 1925 n° 158-236 2010ZG0004/26 1926 n° 1-184 2010ZG0004/27 1926 n° 185-270 2010ZG0004/28 1927 n° 1-150 2010ZG0004/29 1927 n° 151-222 2010ZG0004/30 1928 n° 1-159 2010ZG0004/31 1928 n° 160-232 2010ZG0004/32 1929 n° 1-169 2010ZG0004/33 1929 n° 170-261 2010ZG0004/34 1930 n° 1-170 2010ZG0004/35 1930 n° 171-272 2010ZG0004/36 1931 n° 1-150 2010ZG0004/37 1931 n° 151-228 2010ZG0004/38 1932 n° 1-125 2010ZG0004/39 1932 n° 126-250 2010ZG0004/40 1933 n° 1-170 2010ZG0004/41 1933 n° 171-244 2010ZG0004/42 1934 n° 1-120 2010ZG0004/43 1934 n° 121-234 2010ZG0004/44 1935 n° 1-120 2010ZG0004/45 1935 n° 121-233 2010ZG0004/46 1936 n° 1-140 2010ZG0004/47 1936 n° 141-229 2010ZG0004/48 1937 n° 1-192 2010ZG0004/49 1938 n° 1-182

Page 27: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

26

8P8 : DOCUMENTS DIVERS

8P8 1. Prisonniers de guerre français et anglais : Fécamp

1779-1781 8P8 2. Prises, prisonniers de guerre français de retour d'Angleterre : Fécamp

an VIII-1812 8P8 3-4. Prises, prisonniers de guerre : Fécamp et Saint-Valéry en Caux

an VII-1814 ; 1810-1822 8P8 5-8. Prises

1793-1834 5-6. Saint-Valéry en Caux (1793-1814 ; an VII-1834) 7-8. Fécamp et Saint-Valéry en Caux (an VIII-1815 ; 1809-1813)

8P8 9-10. Saint-Valéry en Caux :

1817-1858 9. Bris et naufrages (1828)

Circulaires ministérielles et correspondance avec Fécamp (1831-1838 ; 1841-1842 ; 1855 ; 1858)

10. Procès divers concernant la pêche ; rôles d'équipage, prises de pêches (1817-1824)

8P8 11. Contrôle nominatif : officiers civils et militaires et autres agents de la marine

1867 8P8 12. Inventaire : balance des armes et effets à la disposition des gens de la marine

1877 8P8 13. Rôle d’armement du bateau le Pierre 1816 8P8 14-17. Dossiers de pensions (Mémoires de propositions CRM) classés par année de naissance

1836-1897 14. 1836-1838 1842-1843 1846 1850-1851 1853-1855 1857-1873 15. 1874-1878 1882-1884 16. 1885-1888 1895 17. 1896-1897

Page 28: FONDS DU QUARTIER MARITIME DE FÉCAMP · 2019. 12. 6. · 4 4 PLAN DE CLASSEMENT 8P 1 Edits, déclarations, lois et décrets. 8P 2 Lettres de la cour, dépêches et circulaires ministérielles

Répertoire numérique de la sous-série

27

8P8 18-21. Dossiers de pensions (CGP Caisse générale de prévoyance) classés par année de naissance

1847-1899 18. 1847 1851 1857-1862 1864-1873 19. 1874-1883 20. 1884-1892 21. 1893-1899

Matricules détruites au cours du classement

8P5 113-115, 118. Officiers-mariniers et matelots

syndicat de Saint-Pierre en Port : f° 2081-2486 n° 1-406 ; n° 523-742 Etretat : f° 3641

121, 125 Novices et mousses Fécamp 124, 128 Etretat 130, 134 Ouvriers et apprentis-ouvriers,

hors de service Fécamp 136 hors de service Saint-Pierre en Port

1850 138-139 CLC, maîtres au cabotage Fécamp

145-146 Inscrits définitifs Fécamp : f° 147-148 Saint-Pierre 151 Etretat : f° 2601-2897 154 Saint-Valéry : f° 3437-3759 155 Inscrits provisoires Fécamp : n° 1-384

158 Etretat : f° 1317-1416 159 Saint-Valéry : f° 1501-1803

160 Hors de service Fécamp : f° 1-348 161 Saint-Pierre : f° 501-773 162 Etretat : f° 1303-1457

1865 167 Inscrits définitifs Fécamp : n° 1-398

193 Saint-Valéry : f° 3001-3198 n° 1-198 217 Hors de service Saint-Valéry : f° 1501-1598

1883 8P6 12. Bâtiments de commerce Saint-Valéry

1853-1869

En outre, a été détruit un lot de pièces imprimées de l'époque révolutionnaire, dont l'état ne permettait ni la conservation ni la restauration. Il s'agissait vraisemblablement d'une partie du recueil factice en huit volumes signalé par Neuville (op. cit. p. ). On retrouve d'ailleurs la plupart de ces pièces dans les collections de lois et décrets de La Hougue (5P1 7-10) et de Rouen (7P1 3-4).