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7/17/2019 Dossier d'inscription administrative à l'université d'Aix-Marseille pour l'année 2015-2016

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Dossier d’inscriptionAnnée Universitaire 2015/2016

Se reporter à la notice explicative ci-jointe pourrenseigner ce dossier d’inscription et connaître les pièces

justificatives à fournir lors de votre inscriptionadministrative.

(NB : voir les éventuelles pièces complémentaires demandées par votrecomposante : site Web et application de rendez-vous PRERI)

1.

INSCRIPTION (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 1)

! 1ère

Inscription ! Réinscription

2. ETAT CIVIL (Voir annexe 2)

Nom patronymique : … … … … … … … … … … …………………………….Nom usuel (marital) : … … … … … … … … … … … … …

Prénom 1 : … … … … … … … … … … … …Prénom 2 : … … … … … … … … ………Prénom 3 : … … … … … … … …………………...

Indiquez obligatoirement :

Le N° national BEA (nouveaux bacheliers) OU INE (Identifiant National Etudiant)

(Voir relevé de notes du Baccalauréat) (Voir Transfert de dossier étudiant ou ancienne carte d’étudiant)

! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ !(11 caractères)

Date de naissance : ! _ ! _ !/! _ ! _ !/! _ ! _ ! _ ! _ ! Sexe : ! M. ! F.

Département : ! _ ! _ ! _ ! ou Pays : ………………………. ……… Ville de naissance : … … … … … … … … … …………...

3. NATIONALITE (Voir annexe 2)

Nationalité : … … … … … … … … … … … … … … … Pays : …………………………………………………………………….

4. SITUATION FAMILIALE

! 1 Seul(e) sans enfant ! 2 En couple sans enfant

! 3 Seul(e) avec enfant(s) ! 4 En couple avec enfant(s) Nombre d’enfant(s) à charge : …..

5. HANDICAP (Voir notice cadre 5)

! Troubles intellectuels cognitifs

(autisme)

! Cécité ! Troubles psychiques

! Troubles du langage et de la parole

(dyslexie, dysphasie)

! Autres troubles des fonctions

visuelles

! Troubles de la continence

! Troubles viscéraux (cardiaques,

respiratoires, liés à une pathologie

cancéreuse)

! Troubles métaboliques endocriniens

! Surdité sévère et profonde

! Plusieurs troubles associés

! Handicap temporaire (inférieur à 1 an)

! Troubles moteurs dont dyspraxie ! Autres troubles des fonctionsauditives

! Autres, précisez :…….

6. SITUATION MILITAIRE (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 6)

! 3 Exempté ! 4 Service accompli ! 5 Attestation de recensement (- 18 ans)

! 6 Certificats de participation à la Journée Défense et Citoyenneté fourni (+ 18 ans)

! 7 Attente certificat de participation à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC)

7. PREMIERE INSCRIPTION DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS (Voir annexe 3)

-Dans l’enseignement supérieur FRANÇAIS : Préciser l’année : … … … … … /… … … … … …

-EnUNIVERSITE

française : Année :… … … …

/… … … … … …

N° Etablissement ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ !(cf annexe 3)-A l’Université d’AIX MARSEILLE : Préciser l’année : … …..…/… ………(Intègre les ex-universités : Provence, Méditerranée, Paul Cézanne)

8. BACCALAUREAT FRANÇAIS OU EQUIVALENCE (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 8) et (voir annexes 1 et 4)

Année d’obtention : … … … … … … Série ou équivalence : ! _ ! _ ! _ ! _ ! Mention : … … … … … … … …



Type d’établissement : ! LY – Lycée ! 00 – Université ! Autre (préciser)

Nom de l’établissement : … … … … … … … … … … … … … … … … … Ville : …………………………………………….

Code Département : ! _ ! _ ! _ ! (099 si obtenu à l’étranger)

9. ADRESSES (Voir annexe 2)

Adresse fixe (parents, …)

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

Code postal : ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ !

Commune … … … … … … … … … … … …

Pays … … … … … … … … … … ………….

Tél. … … … … … … … … … … … … … … ..

Adresse de l’étudiant (pour l’année en cours si différente de

l’adresse fixe)

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ……

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ……

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ……

Code postal : ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ !

Commune … … … … … … … … … … … … …

Pays … … … … … … … … … … … ………….

Tél. fixe… … … … … … … … … … … … … … Tél. portable… … … … … … … … … … … ……….

Courriel personnel …………………………………….@.......................................................

Type d’hébergement pour l’année 2015/2016 : ! 1 Résidence universitaire ! 2 Foyer agréé ! 3 Logement HLM CROUS

! 4 Domicile parental ! 5 Logement personnel (hors chambre étudiant) ! 6 Chambre étudiant

10. INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ANNUELLE

R EGIME D’INSCRIPTION

! Formation initiale (code 1)

! Formation continue (financée par des organismes publics ou privés) (code 2)

! Reprise d’études après au moins deux années d’interruption (non financée par des organismes publics ou privés) (code 3)

! Formation par apprentissage (code 4)

! Contrat de professionnalisation (code 7)

STATUT ! Etudiant et reprise d’études (code 01) ! Apprenti (code AP)

! Auditeur libre ! ESPE Fonctionnaire stagiaire (code SP) ! Formation continue financée (code 03)

11. CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 11 et voir annexe 5)

CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE DE L’ETUDIANT :

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … Code ! _ ! _ !

ACTIVITE : ! Inactivité ! CDD ! CDI

Quotité travaillée pendant la période du 01/10/2015 au 30/09/2016 :

! Temps complet ! Temps partiel supérieur au mi-temps ! Temps partiel inférieur ou égal au mi-temps

CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE DES PARENTS DE L’ETUDIANT :

Du premier parent Code ! _ ! _ ! Du second parent Code ! _ ! _ !

12. SPORTIF DE HAUT NIVEAU (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 12)

! National ! Régional ! Universitaire

13. AIDE(S) FINANCIERE(S) autres que bourse sur critères sociaux

! Bourse de mobilité

! Aide des parents / conjoint

! Bourse de recherche

! Allocation chômage

14. ECHANGES INTERNATIONAUX

Vous inscrivez-vous dans le cadre d’échanges internationaux : ! Oui ! Non

Si oui, précisez s’il s’agit d’un(e) : ! Départ ! Arrivée (dans l’établissement)

Programmes :!

Erasmus!

Autres programmes : Préciser… … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

Etablissement étranger: … … … … … … … … … … … …………………………Pays : … … … … … … … … ………………………..

15. DERNIER ETABLISSEMENT FREQUENTE (voir annexes 1 et 3)

! LY– Lycée

! 00 – Université

! 10 – Etabl. Etranger d’enseignement supérieur ou

secondaire



! 01 – BTS

! 02 – CPGE

! 03 – Ecole de commerce, gestion comptable (hors prépa)

! 04 – Ecole d’ingénieurs

! 05 – Etabl. privé d’enseignement supérieur universitaire

! 06 – Etabl. d’enseignement supérieur artistique ou culturel

! 11 – ENS

! 13 – Ecole d’architecture

! 14 – IUFM (non intégré dans une université)

! 15 – Autres écoles ou cursus

! 17 – Enseignement par correspondance

! 18 – Etabl. de formation paramédicale ou sociale

Année de la dernière inscription dans cet établissement …… …../… … ……

Etablissement FRANÇAIS:

Nom : … … … … … … …….… …………… Code établissement ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! Code département ! _ ! _ ! _ !

Etablissement ETRANGER :…………………………………………………………Pays :…

…………… … …

…………………….

16. SITUATION DE L’ANNEE 2014/2015 (cf notice cadre 16 et voir annexe 3)

! A – Enseignement secondaire

(y compris par correspondance)

! B – BTS

! C – IUT

! D – CPGE non inscrit à l’Université

! E – Ecole d’ingénieurs

! G – Enseignement par correspondance

! H – Université (hors IUT, IUFM, Ecole d’ingénieur)

! J – Ecole de management

! K – ENS – Grands établissements

! ESPE

! Q – Etabl. Etranger enseignement secondaire

! R – Etabl. étranger enseignement supérieur

! S – Autre établissement ou cursus

! T – Non scolarisé, et JAMAIS inscrit dans l’enseignement

supérieur français.

! U – Non scolarisé, mais DEJA inscrit dans l’enseignement

supérieur français.

Etablissement FRANÇAIS: Nom : … … … … … … …….… … ………… Code établissement ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! Code département ! _ ! _ ! _ !

Etablissement ETRANGER :…………………………………………………………Pays : ……………… … ……………………….

17. DERNIER DIPLOME OBTENU (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 17 et voir annexes 2, 3, 6)

Code ! _ ! _ ! _ ! Libellé du diplôme : ………………………………………………………………………………………………

Code département : ! _ ! _ ! _ ! ou Pays ………………………………….............................................................

Année d’obtention :… … … … …/… … … … …Etablissement :… … … … … … … … … … … … … … … … ……………………………..

18. ETES VOUS INSCRIT(E) DANS UN AUTRE ETABLISSEMENT CETTE ANNEE ? Oui Non

! 00 – Université

! 01 – BTS

! 02 – CPGE

! 03 – Ecole de commerce, gestion comptable (hors prépa)

! 04 – Ecole d’ingénieurs

! 05 – Etabl. Privé d’enseignement supérieur universitaire

! 06 – Etabl. d’enseignement supérieur artistique ou culturel

! 10 – Etabl. étranger d’enseignement supérieur ou

secondaire

! 11 – ENS

! 13 – Ecole d’architecture

! 15 – Autres écoles ou cursus

! 17 – Enseignement par correspondance

! 18 – Etabl. de formation paramédicale ou sociale

Nom de l’établissement (voir annexe 3): … … … … … … … … … … … Ville : … … … … … … … … … … … … … ……………………

19. DIPLOME(S) ET ETAPE(S) POSTULES (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 19 et voir annexe 8)

1. Diplôme postulé :… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …………………………………………

Spécialité : ……………………………………………………………………………Finalité : ! Recherche ! Professionnelle

Parcours : ………………………………………………………………………………………………………………………………

Etape (année) de diplôme postulé : … … … … … … … … … … … … … ……..Code étape : … … … … … … (Réservé à l’administration)

Si l’année du diplôme est proposée sur plusieurs sites, préciser le lieu choisi : ………………………………………………………

Nombre d’inscriptions : dans le cycle … … … … …………...dans le diplôme … … … … … … ……..dans l’étape… … … … …………..

Si vous postulez pour une 1ère

année en école d’ingénieur et si vous étiez inscrit en CPGE en 2014/2015, Indiquer le code CPGE

! _ ! _ ! _ ! _ ! _ !(annexe 8)

Suivez-vous cette année en enseignement à distance ? ! Oui ! Non

Si oui cet enseignement à distance est-il suivi depuis la France ! L’étranger !

Bourse octroyée pour ce diplôme :

! Bourse de l’enseignement supérieur sur critères sociaux (CROUS) ! Bourse du gouvernement français

THESE EN COTUTELLE ! Oui ! Non

2. Eventuellement autre Diplôme postulé : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ……………………….

Etape (année) de diplôme postulé : … … … … … … … … … … … … … ………Code étape : … … … … …(Réservé à l’administration)

Si l’année du diplôme est proposée sur plusieurs sites, préciser le lieu choisi : ………………………………………………………



Nombre d’inscriptions : dans le cycle … … … … … … dans le diplôme … … … ………..… dans l’étape……………… … … … …

Suivez-vous cette année en enseignement à distance ? ! Oui ! Non

Si oui en France ! à l’Etranger !

20. PUPILLES DE LA NATION (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 20)

! Oui ! Non

21. SECURITE SOCIALE (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 21 et voir annexe 7)

Régime des parents

! Salariés et assimilés (agriculteurs, professions médicales

conventionnées) Fonctionnaires de l’Etat, Magistrats, Agents des

collectivités locales, caisses de dépôt et consignations, Ouvriers

d’Etat, Artistes et Auteurs, Banque de France.

! Travailleurs non salariés (TNS) (Artisans, commerçants,

professions libérales) ou militaires, EDF, GDF, Mines, RATP,

CCI de Paris, Port autonome de Bordeaux, Clercs et employés de

notaires, Cultes.

! Marine marchande, Théâtres nationaux.

! SNCF

! Autre affiliation des parents ou étudiants étrangers

Précisez : … … … … … … … … … … … … … … … … …

Cas de non affiliation

! Bénéficiaire d’une AFR

! Déjà acquittée dans un autre établissement

! Ayant droit de son conjoint salarié

! Titulaire d’une carte européenne d’Assurance Maladie

! Parent agent d’une organisation internationale

! Dispense autre régime

Précisez : … … … … … … … … … … … … … … … … …

"

Vous avez plus de 28 ans, mais vous bénéficiez d’une prolongation d’affiliation, précisez le motif :

… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

" Vous possédez une carte d’assuré social : ! Oui ! Non

Indiquez votre numéro de sécurité sociale (15 chiffres) ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! _ ! ! _ ! _ !

" S’il s’agit de votre première affiliation à la sécurité sociale étudiante, veuillez préciser :

Nom et prénom de votre père … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

Nom de jeune fille et prénom de votre mère … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …

" Centre de paiement sécurité sociale étudiante choisi pour le paiement de vos prestations sociales :

! 601 – LMDE ! 617 – MEP-réseau emeVia

22. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 22)

Précisez :! Affiliation en cours ! Affiliation à une mutuelle ! Autre affiliation

23. ETUDIANT MINEUR (Pièce(s) à joindre cf. notice cadre 23)

! Oui ! Non

Les informations recueillies par l’Université d’Aix-Marseille font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer la gestion

administrative et pédagogique des étudiants, à établir des statistiques pour le Ministère de l’enseignement supérieur et de la

recherche et à permettre des enquêtes sur les conditions de vie des étudiants par l’observatoire de la vie étudiante. Les organismes

de sécurité sociale et les mutuelles étudiantes, ainsi que le CROUS, sont également destinataires d’informations nécessaires àl’accomplissement de leurs missions. Conformément à la loi « Informatique et Liberté », vous bénéficiez d’un droit d’accès et de

rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations

vous concernant, veuillez vous adresser à la scolarité auprès de laquelle vous avez effectué votre inscription.

Utilisation de la photographie numériséePour l’édition de votre carte d’étudiant, votre photographie est numérisée. Les services de l’Université d’Aix Marseille seront

conduits à l’utiliser à d’autres fins (gestion courante de scolarité, « trombinoscope » pour les enseignants de TD). Seuls ces

services y auront accès.

Autorisez-vous cette utilisation pour l’année universitaire 2015/2016 ?

! OUI, JE DONNE MON ACCORD ! NON, JE NE DONNE PAS MON ACCORD

Je soussigné(e), certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis dans le présent dossier d’inscription.A Le

Signature :


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NOTICE EXPLICATIVE Pour renseigner le dossier d’inscription 2015/2016

VOUS DEVEZ :

- Compléter les cadres 1 à 23 du dossier et le signer- Ecrire lisiblement et en majuscules.- Lorsque plusieurs choix vous sont proposés, cocher la case correspondant à votre réponse.

CADRE 1 – INSCRIPTIONPièce(s) à joindre :-1ère inscription à l’université d’Aix-Marseille : original et copie d’une pièce officielle d’identité avec photo en cours devalidité (CNI ou passeport).En cas de perte de la carte d’étudiant, la délivrance d’une nouvelle carte sera facturée 10 €

CADRE 2 – ETAT CIVIL -Identifiant National Etudiant (à renseigner obligatoirement)→ Bachelier, le numéro figure sur le relevé de notes du baccalauréat (N° BEA)→ Tout(e) étudiant(e) ayant pris une inscription dans une université française depuis 1995 dispose obligatoirement d’un N° INE. S’il

ne figure pas sur la carte d’étudiant(e), l’intéressé(e) doit le demander à son établissement d’origine avant de s’inscrire à l’Universitéd’Aix-Marseille. -Département ou Pays de naissancePour la France métropolitaine et pour les DOM-TOM (cf. annexe 1) inscrire le numéro du département précédé d’un zéro (exemple :Bouches du Rhône 013)Pour les pays étrangers, utiliser l’annexe 2

CADRE 3 – NATIONALITE

- Française : 100- Etrangère : utiliser l’annexe 2

CADRE 5 – HANDICAP

Les étudiants handicapés peuvent bénéficier d’un régime spécial d’études et d’examens. (cf. circulaire N° 2011-220 du 27-12-2011)Demande à adresser au bureau de la Vie Etudiante Mission Handicap (BVE) du campus : contacts disponibles en scolarité ou surhttp://www.univ-amu.fr/ Etudiant/ Vie étudiante

CADRE 6 – SITUATION MILITAIRE Pièce(s) à joindre : Pour la 1ère inscription à Aix-Marseille Université

Fournir l’ original et copie de l’attestation de recensement ou de la Journée Défense et Citoyenneté (ex journée d’appel àla défense).ATTENTION, la non production du certificat de participation à la Journée Défense et Citoyenneté rend impossible la délivrance dudiplôme dans l’enseignement supérieur Français.

CADRE 7 – PREMIERE INSCRIPTION DANS L’ ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS - Toutes formations post bac dispensées par des entités publiques ou privées françaises : Université (y compris IUT),

Instituts catholiques, Facultés privées, IUFM, Ecoles d’ingénieurs, Ecoles de commerce, Ecoles d’Art, CPGE (classespréparatoires aux grandes écoles), classes préparatoires intégrées, STS (sections de techniciens supérieurs) formationsuniversitaires diplômantes préparant à l’accès aux études universitaires (ESEU, DAEU ou Capacité).

- En Université Française cf. annexe 3

CADRE 8 – BACCALAUREAT FRANÇAIS OU EQUIVALENCE Pièce(s) à joindre : Pour la 1ère inscription à Aix-Marseille UniversitéOriginal et copie du relevé des notes ou du diplôme du baccalauréat Série : cf . annexe 4 Département d’obtention : indiquer le libellé du département plus le numéro précédé d’un zéro cf. annexe 1 Si le baccalauréat a été obtenu à l’étranger indiquer 099Indiquer le nom de l’établissement fréquenté en terminale

CADRE 9 – ADRESSES

Pays : inscrire le libellé et le code du pays cf. annexe 2

CADRE 11 – CATEGORIE SOCIO PROFESSIONNELLE Pièce(s) à joindre :Quotité travaillée pendant l’année universitaire :

Joindre original et copie du contrat de travail ou une attestation de l’employeur de l’étudiant mentionnant le nombred’heures mensuel.ATTENTION, votre cotisation à la sécurité sociale dépend de vos réponses. (quotité mensuelle de plus ou moins 60h ou quotitétrimestrielle de plus ou moins 120h pour la période du 01/10/2015 au 30/09/2016).



2/2

Catégorie socio professionnelle : indiquer la catégorie et le code cf. annexe 5 - de l’étudiant- du premier parent de l’étudiant- du second parent de l’étudiant

CADRE 12 – SPORTIF DE HAUT NIVEAU Pièce(s) à joindre :

Fournir la copie de la liste du Ministère de la jeunesse et des sports mentionnant le nom de l’étudiant. Les étudiantssportifs de haut niveau bénéficient d’un régime spécial d’études et d’examen.

CADRE 15

Code établissement cf annexe 3

Département cf annexe 1CADRE 16 – SITUATION DE L’ ANNEE 2014/2015- Si vous n’avez pas été scolarisé(e) en 2014/2015 et que vous ne vous êtes jamais inscrit(e) dans l’enseignement supérieur,coder T- Dans le cas où vous n’auriez pas été scolarisé(e) en 2014/2015 mais inscrit(e) antérieurement à cette année universitaire dansl’enseignement supérieur, universitaire ou non, coder U

- Si vous avez été scolarisé(e) à l’étranger en 2014/2015, et que vous ne vous êtes jamais inscrit(e) dans l’enseignement supérieurFrançais, coder Q (secondaire) ou R (supérieur)Code établissement cf annexe 3

CADRE 17 – DERNIER DIPLOME OBTENU

Pièce(s) à joindre :Original et copie de l’attestation de réussite au dernier diplôme obtenu de l’enseignement supérieur ou du relevé denotes de la dernière formation suivie.

Code et type de diplôme cf. annexe 6

Département / pays code établissement d’obtention cf . annexe 3

Pour la France métropolitaine et pour les DOM-TOM (cf. annexe 1) inscrire le numéro du département précédé d’un zéro (exemple :Bouches du Rhône 013). Pour les pays étrangers, utiliser l’ annexe 2

CADRE 18 – INSCRIPTION PARALLELE

Nom de l’établissement cf. annexe 3

CADRE 19 – DIPLOME(S) ET ETAPE(S) POSTULE(S)Pièce(s) à joindre :Pour les boursiers sur critères sociaux, fournir une copie de l’avis conditionnel de bourse pour 2015/2016

- Diplôme postulé : donner l’intitulé du diplôme (exemple : Licence de Droit)- Etape du diplôme postulé : indiquer l’année dans le diplôme (exemple : première année)

Le 1er

cycle comprend les trois années du diplôme de Licence (L1, L2 et L3).Le 2ème cycle comprend les deux années de Master (M1 et M2).Le 3ème cycle comprend les trois années du diplôme de doctorat et l’habilitation à diriger des recherches.

- Nombre d’inscriptions dans le cycle : indiquer le nombre de fois où vous vous êtes inscrit(e) dans le cycle en comptant l’inscriptionpour 2014/2015.- Nombre d’inscription dans le diplôme : indiquer le nombre de fois où vous vous êtes inscrit(e) à ce diplôme en comptantl’inscription pour 2014/2015.- Nombre d’inscription dans l’étape : indiquer le nombre de fois où vous vous êtes inscrit(e) dans cette étape en comptantl’inscription pour 2014/2015.

CADRE 20 – PUPILLES DE LA NATION Pièce(s) à joindre :Fournir une attestation mentionnant le statut de pupille de la nation

CADRE 21 – SECURITE SOCIALE Pour déterminer votre situation par rapport à la sécurité sociale et connaître les pièces à fournir cf l’ annexe 7.

CADRE 22 – RESPONSABILITE CIVILE Pièce(s) à joindre :Attestation d’assurance responsabilité civile couvrant l’étudiant pour l’année universitaire 2015-2016.

CADRE 23 – ETUDIANT MINEUR Pièce(s) à joindre :Autorisation parentale manuscrite signée d’un des parents ou du représentant légal et copie de la carte nationaled’identité ou du passeport du parent signataire.



1

ANNEXE 1

CODIFICATION DES DEPARTEMENTS

001 Ain002 Aisne003 Allier

004 Alpes de Hautes Provence005 Hautes Alpes006 Alpes Maritimes007 Ardèche008 Ardennes009 Ariege010 Aube011 Aude012 Aveyron013 Bouches du Rhône014 Calvados015 Cantal016 Charente017 Charente Maritime

018 Cher019 Correze021 Cote d’Or022 Cotes d’Armor023 Creuse024 Dordogne025 Doubs026 Drome027 Eure028 Eure et Loire029 Finistère02A Corse du Sud02B Haute Corse030 Gard

031 Haute Garonne032 Gers033 Gironde034 Hérault035 Ille-et-Vilaine036 Indre

037 Indre et Loire038 Isère039 Jura

040 Landes041 Loir et Cher042 Loire043 Haute Loire044 Loire Atlantique045 Loiret046 Lot047 Lot et Garonne048 Lozère049 Maine et Loire050 Manche051 Marne052 Haute Marne053 Mayenne

054 Meurthe et Moselle055 Meuse056 Morbihan057 Moselle058 Nièvre059 Nord060 Oise061 Orne062 Pas de Calais063 Puy de Dôme064 Pyrénées Atlantiques065 Hautes Pyrénées066 Pyrénées Orientales067 Bas Rhin

068 Haut Rhin069 Rhône070 Haute Savoie

071 Saone et Loire072 Sarthe073 Savoie

074 Haute Savoie075 Paris076 Seine Maritime077 Seine et Marne078 Yvelines079 Deux Sèvre080 Somme081 Tarn082 Tarn et Garonne083 Var084 Vaucluse085 Vendée086 Vienne087 Haute Vienne

088 Vosges089 Yonne090 Territoire de Belfort091 Essonne092 Hauts de Seine093 Seine St Denis094 Val de Marne095 Val d’Oise971 Guadeloupe972 Martinique973 Guyane974 La Réunion975 St Pierre et Miquelon976 Mayotte

988 Nouvelle Calédonie987 Polynésie Française986 Wallis et Futuna000 Indéterminé



2

ANNEXE 2

CODIFICATION DES PAYS

EUROPE ASIE125 Albanie 212 Afghanistan

109 Allemagne 201 Arabie Saoudite130 Andorre 252 Arménie110 Autriche 253 Azerbaïdjan131 Belgique 249 Bahreïn148 Biélorussie 246 Bangladesh118 Bosnie-Herzégovine 214 Bhoutan111 Bulgarie 224 Birmanie119 Croatie 225 Bruneï101 Danemark 234 Cambodge134 Espagne 216 Chine106 Estonie 254 Chypre156 Ex-République yougoslave

de Macédoine239 République de Corée238 République populaire démocratique

de Corée105 Finlande100 France 247 Emirats arabes unis133 Gibraltar 255 Géorgie126 Grèce 223 Inde112 Hongrie 231 Indonésie136 Irlande ou Eire 204 Iran102 Islande 203 Iraq127 Italie 207 Israël157 Kosovo 217 Japon107 Lettonie 222 Jordanie113 Liechtenstein 256 Kazakhstan108 Lituanie 257 Kirghizistan137 Luxembourg 240 Koweït

156 Macédoine (ex républiqueyougoslave)

241 Laos

144 Malte 205 Liban151 Moldavie 227 Malaisie120 Montenegro 229 Maldives138 Monaco 242 Mongolie103 Norvège 215 Népal135 Pays-Bas 250 Oman122 Pologne 258 Ouzbékistan139 Portugal 213 Pakistan114 Roumanie 261 Palestine (Territoires Gaza et Jéricho)132 Royaume-Uni 220 Philippines123 Russie 248 Qatar

128 Saint Marin 226 Singapour121 Serbie 235 Sri Lanka117 Slovaquie 206 Syrie145 Slovénie 259 Tadjikistan104 Suède 236 Taïwan140 Suisse 219 Thaïlande116 République Tchèque 262 Timor Oriental155 Ukraine 260 Turkménistan129 Vatican ou Saint Siège 208 Turquie

243 Vietnam

251 Yemen



3

AFRIQUE AMERIQUE319 Açores, Madère 441 Antigua et Barbuda303 Afrique du Sud 415 Argentine352 Algérie 436 Bahamas395 Angola 434 Barbade327 Bénin 429 Belize347 Botswana 418 Bolivie

331 Burkina 416 Brésil321 Burundi 401 Canada322 Cameroun 417 Chili396 Cap Vert 419 Colombie323 République centrafricaine 406 Costa Rica397 Comores 407 Cuba324 Congo 438 Dominique

326 Côte d’Ivoire 414 El Salvador

399 Djibouti 420 Equateur301 Egypte 404 Etats Unis317 Erythrée 435 Grenade315 Ethiopie 430 Groenland : Territoires du Danemark328 Gabon 409 Guatemala

304 Gambie 428 Guyana329 Ghana 410 Haïti330 Guinée 411 Honduras314 Guinée équatoriale 426 Jamaïque392 Guinée Bissau 405 Mexique332 Kenya 412 Nicaragua348 Lesotho 413 Panama302 Libéria 421 Paraguay316 Libye 422 Pérou333 Madagascar 408 République dominicaine334 Malawi 442 Saint Christophe et Nièves335 Mali 440 Saint Vincent et les Grenadines350 Maroc 439 Sainte Lucie

390 Maurice 437 Surinam336 Mauritanie 432 Territoires d’USA en Amérique393 Mozambique 427 Territoires du Royaume Uni dans l’Atlantique311 Namibie 431 Territoires des Pays Bas337 Niger 425 Territoires du Royaume Uni aux Antilles338 Nigéria 433 Trinité et Tobago339 Ouganda 423 Uruguay313 Provinces espagnoles d’Afrique 424 Venezuela312 République démocratique du

CongoOCEANIE

340 Rwanda 501 Australie389 Sahara occidental 508 Fidji306 Sainte-Hélène 513 Kiribati394 Sao Tome et Principe 515 Iles Marshall341 Sénégal 516 Etats fédérés de Micronésie398 Seychelles 507 Nauru342 Sierra Leone 502 Nouvelle Zélande318 Somalie 510 Papouasie- Nouvelle Guinée343 Soudan 503 Ile Pitcairn391 Swaziland 517 République des Iles Palaos309 Tanzanie 512 Iles Salomon344 Tchad 506 Samoa occidentales345 Togo 505 Territoires des USA en Océanie

509 Tonga351 Tunisie 511 Tuvalu346 Zambie 514 Vanuatu310 Zimbabwé INDETERMINE

995 Sans nationalité



4

ANNEXE 3

CODIFICATION DES UNIVERSITES

ACADEMIE N° Etab. Libellé Etablissement Nom d’usage

Aix- Marseille 0134009M Université d’Aix Marseille(Intègre les ex-universités : Provence,Méditerranée, Paul Cézanne)

Aix Marseille Université

0840685N Université d’Avignon Pays du Vaucluse

Amiens0601223D Université Technologie Compiègne0801344B Université Amiens Picardie Jules Verne

Besançon0250082D ENSMM Besançon0251215K Université Besançon Franche Comté0900424X Université techno. Belfort Monbéliard

Bordeaux

0331764N Université Bordeaux 1 Sciences et Technologies0331765P Université Bordeaux 2 Victor Ségalen0331766R Université Bordeaux 3 Michel de Montaigne

0332929E Université Bordeaux 4 Montesquieu0640251A Université Pau Pays de l’AdourCaen 0141408E Université Caen Basse Normandie

Clermont Ferrand0631262E Université Clermont Ferrand 1 Auvergne0631525R Université Clermont Ferrand 2 Blaise Pascal

Corse 7200664J Université Corse Pascal Paoli

Créteil

0772502B Université Marne la Vallée0931238R Université Paris 13 Paris Nord Villetaneuse0931827F Université Paris 8 Vincennes à St Denis0941111X Université Paris 12 Val de Marne

Dijon 0211237F Université Dijon Bourgogne

Grenoble

0381838S Université Grenoble 1 Joseph Fourier0381839T Université Grenoble 2 Pierre Mendès France0381840U Université Grenoble 3 Stendhal0381912X INP Grenoble0730858L Université Chambéry Savoie

Guadeloupe 9710585J Université Antilles-Guyane Université Antilles-Guyane

Lille

0590311T ENS Chimie Lille UVHC0593279U Université Valenciennes Sciences et Technologies0593559Y Université Lille 1 Droit et Santé0593560Z Université Lille 2 Charles De Gaulle0593561A Université Lille 30595964M Université Littoral0623957P Université Artois

Limoges 0870669E Université Limoges

Lyon

0421095M Université Saint-Etienne Jean Monnet0691774D Université Lyon 1 Claude Bernard0691775E Université Lyon 2 Auguste et Louis Lumière0692437Z Université Lyon 3 Jean Moulin0692459Y ENS Sc. information et bibliothèques

Montpellier

0341087X Université Montpellier 10341088Y Université Montpellier 2 Sc.et techno. du Languedoc0341089Z Université Montpellier 3 Paul Valéry0660437S Université Perpignan0301687W CUFR Nîmes

Nancy-Metz

0541507V Université Nancy 1 Henri Poincaré0541508W Université Nancy 2

0541564G INP Nancy Lorraine0570140T ENI Metz0572081C Université Metz



5

ACADEMIE N° Etab. Libellé Etablissement Nom d’usage

Nantes0440984F Université Nantes0490970N Université Angers0720916E Université Le Mans

Nice0060931E Université Nice Sophia Antipolis0830766G Université Toulon Toulon et du Var

Nouvelle Calédonie 9830445S Université Nouvelle Calédonie

Orléans-Tours0370800U Université Tours François Rabelais0410981U ENS Nature Paysage Blois

0450855K Université Orléans

Paris

0750736T Université Paris 9 Dauphine0751717J Université Paris 1 Panthéon Sorbonne0751718K Université Paris 2 Panthéon Assas0751719L Université Paris 3 Sorbonne nouvelle0751720M Université Paris 4 Sorbonne0751721N Université Paris 5 René Descartes0751722P Université Paris 6 Pierre et Marie Curie0751723R Université Paris 7 Denis Diderot0753428U Institut Physique du Globe0753431X IEP Paris0753478Y Ecole nationale des Chartes0753486G Ecole pratique des Hautes Etudes0753488J Institut national langues et civilisations

orientales0753494R Museum d’histoire naturelle0753496T Observatoire Paris0753742K Ecole des Hautes Etudes en sciences

sociales0755026F Institut national d’histoire de l’art

Poitiers0171463Y Université La Rochelle0860073M ENSMA Poitiers0860856N Université Poitiers

Polynésie française 9840349G Université Polynésie française

Reims0101060Y Université technologie de Troyes

0511296G Université de Reims Champagne Ardenne

Rennes

0290346U Université de Brest Bretagne occidentale0350936C Université Rennes 10350937D Université Rennes 2 Haute Bretagne0561718N Université Bretagne Sud Lorient Vannes

La Réunion 9740478B Université La Réunion

Rouen0761904G Université Rouen Haute Normandie0762762P Université Le Havre

Strasbourg0673021V Université Strasbourg0680097L ENS Chimie Mulhouse0681166Y Université Mulhouse Haute Alsace

Toulouse

0311381H INP Toulouse

0311382J Université Toulouse 1 Sciences sociales0311383K Université Toulouse 2 Le Mirail 0311384L Université Toulouse 3 Paul Sabatier 0811293R CUFR Albi

Versailles

0781944P Université Versailles St Quentin0911101C Université Paris 11 Paris Sud0911975C Université Evry Val d’Essonne0921204J Université Paris 10 Nanterre0921682D Ecole nationale de la statistique et de

l ‘administration économique0951793H Université Cergy Pontoise



6

CODIFICATION DES INSTITUTS CATHOLIQUES

ACADEMIES N° Etablissement Libellé Etablissement Toulouse 0310155A Institut catholique Toulouse

Nantes0490811R Université catholique de l’Ouest0851415B Institut Catholique d’Etudes Supérieures

Lille 0590344D Institut catholique de LilleLyon 0690195M Institut catholique de LyonParis 0753541S Institut catholique de Paris

CODIFICATION DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES

ACADEMIES N° UAI Libellé EtablissementCréteil 0940607Z ENS Cachan

Paris 0753455Y Ecole nationale supérieure de Paris

Lyon0693259T ENS Lyon Sciences0693817Z ENS Lyon Lettres

CODIFICATION DES ECOLES D’INGENIEURS

ACADEMIES N° UAI Libellé Etablissement

Aix-Marseille

0130230E Ecole de l’Air (Salon de Provence)0130231F CER ENSAM Aix en Provence0130238N ISBA Marseille0133774G Ecole Centrale de Marseille0132396J ESIM Marseille0133347T ISMEA Marseille

Amiens0600071B ISA Beauvais0801911T ESIEE Amiens

Bordeaux

0330201P CER ENSAM Talence0330203S ENITA Bordeaux

0332984P CESI Aquitaine0641923T ESTIA Bidart

Caen0142182W ESITC Caen0611136D EIPI Alençon

Clermont-Ferrand0631786Z ENITA Clermont-Ferrand0631833A IFMA Clermont-Ferrand0631920V ENGREF Clermont

Créteil

0772219U ESIGETEL Avon0772496V ENSG Champs sur Marne0772517T ENPC Champs sur Marne0930603A ISMCM Saint Ouen0930604B CESTI Saint Ouen

0932019P ESIEE Noisy le Grand0932078D ESSA Villepinte0941875C ESICA Vitry sur Seine0941934S EFREI Villejuif0941954N ESITC Cachan

Dijon0212024L ENESAD Dijon0710091N CER ENSAM Cluny

Lille

0590338X ENSAIT Roubaix0590339Y CER ENSAM Lille0590341A ENSIAA CESIA Lille0590342B ENSTIMD Douai0590343C ISA Lille0590345E ICAM Lille0590347G ISEN Lille0590348H HEI Lille0590349J Ecole Centrale Lille



7

0590353N ESTIT Lille0595714R EC SUP Métrolologie0622384E CESI Nord0623921A EC ING Pas de Calais

Limoges0870862P ENSCI Limoges0870997L III Limoges

Lyon

0011293A ESP Bellignat0420093Y ENI Saint Etienne0420094Z ENSM Saint Etienne0690187D Ecole centrale Lyon0690192J INSA LYON0690194L ECAM Lyon0691696U CESI Rhône Alpes Auvergne0692353H ISARA Lyon0692566P ENTPE Lyon0692587M ENTM Lyon0693364G ITECH Lyon0693623N CPE Lyon

Montpellier

0300063F ENSTIMA Alès0340131H ENSA Montpellier0341564R CNEARC- EITARC Montpellier0341652L ENGREF Montpellier

Nancy-Metz

0540137F ENGREF FIF Nancy0542260N CESI Nancy0573389Z ESITC Metz0573492L ESE Metz0573513J CER ENSAM Metz0880077F ESITE Epinal

Nantes

0440100V Ecole centrale Nantes0441679L ENITIAA Nantes0442185L ICAM Nantes0442205H ENSTIMN Nantes0442278M ESB Nantes0442292C CESI Saint Nazaire

0490067G CER ENSAM Angers0490072M ESA Angers0490075R ESEO Angers0492202C ESAG Angers0492246A ESAIP Saint Bart d’Anjou0492247B ENSHAP Angers0492248C ENIHP Angers0530939H ESIEA Laval0721484X ISMANS Le Mans0721575W ESGT Le Mans

Nice0061874E ISIA –EMP Valbonne0831458J ISEM Toulon0831521C CESTI Toulon

Orléans Tours 0180910S ENSIB Bourges

Paris

0750043P Ecole d’ingénieurs Ville de Paris0751878J ENSTA Paris0753237L CER ENSAM Paris0753429V ESPCI Paris0753465J INA PG0753472S ENSAM Paris0753483D CNAM IFFI0753493P EMP Paris0753501Y ENPC Paris0753503A ENGREF Paris0753510H ENST Paris

0753559L ISEP Paris0753560M ESIEA0753574C ESME Paris0753592X EFREI Paris0753607N ESTP Paris



8

0754431J Ecole centrale d’électroniquePoitiers 0171435T EIGSI La RochelleReims 0510083N CER ENSAM Chalons

Rennes

0290119X ENI Brest0290124C Ecole navale Brest0290125D ENSIETA Brest0291811L ENSTB Brest0292125C ISEB Brest0350087E ENSA Rennes0350095N ENSP Rennes0350097R INSA Rennes0351781W ESE Cesson0351842M ESAT Rennes0352337A Ecole Louis de Broglie Bruz0352347L INSFA Rennes0352402W ENSTB Cesson0352422T Institut et Sup industriel Eco Lait0560068V ESMSC Saint Cyr

Rouen

0271338H ESITPA Rouen0760165S INSA Rouen0762378X ESIGELEC Rouen0762969P CESI Rouen

Strasbourg 0670189S ENGEES Strasbourg0670190T ENSAI Strasbourg

Toulouse

0310146R ENSICA Toulouse0310152X INSA Toulouse0310154Z ESAP Toulouse0311256X ENAC Toulouse0311587G ENSAE Toulouse0312020C CESI Labège0312069F ENM Toulouse0312421N ICAM Toulouse0650048Z ENI Tarbes0811200P ENSTIMAC Albi- Carmaux

Versailles

0910684Z ENSIA Massy0910685A INSTN Gif sur Yvette0910725U ESO Orsay0911494E ESE Gif sur Yvette0911568K Ecole Polytechnique0911781S INT Evry0912141H I I E Evry0920672F ESF Bagneux0920674H EPF Sceaux0920815L ENSPMR Rueil Malmaison0921225G Ecole Centrale des Arts et Manufactures0921929X ESTACA Levallois Perret0922455U CESI Paris0951376E ENSEA0951623Y EISTI Cergy-Pontoise0951803U ESCOM Cergy-Pontoise0951819L EPMI Cergy-Pontoise0951820M EBI Cergy-Pontoise



9

ANNEXE 4

CODIFICATION BACCALAUREATS

Baccalauréats antérieurs à 1995 Baccalauréats 1995 ou postérieurs

BACCALAUREAT D’ENSEIGNEMENT GENERAL

A Philosophie-LettreA1 Lettres-SciencesA2 Lettres-LanguesA3 Lettres-Arts plastiquesA4 Langues-MathématiquesA5 LanguesA6 Education musicaleA7 Arts plastiquesB Economique et socialC Mathématiques et Sciences PhysiquesD Mathématiques et Sciences de la NatureE Mathématiques et techniques

DP Sciences agronomiques et techniques0001 Bac international

BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE

F1 Construction mécaniqueF2 ElectroniqueF3 ElectrotechniqueF4 Génie CivilF5 PhysiqueF6 ChimieF7 Biologie-option biochimie

F7P Biologie-option biologieF8 Sciences médico-socialesF9 Equipement technique du bâtimentF10 MicrotechniqueF10A Microtechnique option appareillageF10B Microtechnique option optiqueF11 MusiqueF11P DanseF12 Arts appliquésF BAC F – spécialité non précisée

G1 Techniques administrativesG2 Techniques quantitatives de gestion

G3 Techniques commercialesG BAC G – spécialité non préciséeH Techniques informatiques

HOT Bac hôtellerie

BACCALAUREAT D’ENSEIGNEMENT GENERAL

ES Economie et socialL LittéraireS Scientifique001 Bac international

BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE

STD2A Sciences et technologie du design et des arts appliquésSTI2D Sciences et technologie de l’industrie, développement durableSTG Sciences et techniques de gestionSTI Sciences et technologies industriellesSTT Sciences et technologies tertiaires

STL Sciences et technologies de laboratoireSTPA Sciences et technologies du produit agro-alimentaireSTAE Sciences et technologies de l’agronomie et de l’environST2S Sciences et technologies de la santé et du socialF11 MusiqueF11P DanseF12 Arts appliquésHOT Bac hôtellerie

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL

0021 Bac professionnel industriel0022 Bac professionnel tertiaire0023 Bac professionnel agricole

EQUIVALENCES

0030 Capacité de droit0031 Titre étranger admis en équivalence du bac0032 Titre français admis en dispense du bac0033 ESEUA Examen spécial d’entrée à l’université0034 ESEUB Examen spécial d’entrée à l’université

DAEA Diplôme d’Accès aux Etudes Universitaires, option ADAEB Diplôme d’Accès aux Etudes Universitaires, option B0035 Promotion sociale ou formation permanente0036 Validation des acquis (études, expérience professionnelle,acquis personnel)0037 Autres cas de non bachelier

0000 Sans réponse



10

ANNEXE 5

CODIFICATION DES CATEGORIES SOCIO-PROFESSIONNELLES

10 Agriculteur exploitant

21 Artisan22 Commerçant et assimilé23 Chef d’entreprise de 10 salariés ou plus31 Profession libérale33 Cadre de la fonction publique34 Professeur, profession scientifique35 Profession de l’information, des arts et des spectacles.37 Cadre administratif et commerciaux d’entreprise38 Ingénieur et cadre techniques d’entreprise42 Instituteur et assimilé43 Profession intermédiaire de la santé et du travail social44 Clergé, religieux45 Prof. intermédiaire adm. de la fonction publique

46 Prof. Intermédiaire adm. et commerciale des entreprises47 Technicien48 Contremaître, agent de maîtrise

52 Employé civil et agent de service de la fonction publique

53 Policier et militaire54 Employé administratif d’entreprise55 Employé de commerce56 Personnel des services directs aux particuliers61 Ouvrier qualifié66 Ouvrier non qualifié69 Ouvrier agricole71 Retraité agriculteur exploitant72 Retraité artisan, commerçant, chef d’entreprise73 Retraité cadre et profession intermédiaire76 Retraité employé et ouvrier81 Chômeur n’ayant jamais travaillé82 Personne sans activité professionnelle

99 Non renseigné (inconnu ou sans objet)

Remarque : les chômeurs sont codés dans leur ancienne

profession

CODIFICATION DES PROFESSIONS

Ce tableau précise les professions et catégories socioprofessionnelles dans lesquelles doivent être codéescertaines professions

Profession PCS

Médecin hospitalier 34 Professeurs, professions scientifiquesInterne des hôpitaux 34 Professeurs, professions scientifiquesMaître auxiliaire 42 Instituteurs et assimilésMaître d’internat et surveillant d’externat (MISE) 42 Instituteurs et assimilésAide éducateur 52 Employés civils et agents de service de la fonction publiqueConseiller d’éducation 42 Instituteurs et assimilés

Officier et élève officier des armées 33 Cadres de la fonction publique



11

ANNEXE 6

LIBELLE DERNIER DIPLOME OBTENU

ANNEXE 8

CODE DES TYPES DE

CLASSE

PREPARATOIRE

1 re année Scientifique MPSI (Maths Physique/Sciences de l'ingénieur) 11101

NIVEAU LIBELLE DERNIER DIPL ME OBTENU CODEBaccalauréat (Français) 001

BAC + 0 DAEU 002ESEU 003Capacité en droit 004BTS 010DUT 011Attestation délivrée à la suite d'un cursus en CPGE 012DEUG 013DEUG IUP 014DEUP 015

BAC + 2 Attestation de fin de 1ère année de médecine, de pharmacie et d'ontologie 016

DEUST 017Autre diplôme de 1er cycle (DU,) 029

Diplôme d'éducateur 030Diplôme d'infirmier 031

Diplôme d'orthophoniste 032Diplôme assistante sociale 033Autre diplôme paramédical et social 034Licence LMD 040

BAC + 3 Licence professionnelle 041Licence IUP, Licence LMD parcours IUP 042Maîtrise 050Maîtrise IUP, Maîtrise LMD parcours IUP 051MST 052

BAC + 4 MSG 053MIAGE 054Diplôme de fin de 2nd cycle des études médicales et pharmaceutiques 055Diplôme de Sage Femme 056

Magistère 057Autre diplôme de 2ème cycle 069

BAC + 5 DEA 070DESS 071MASTER 072Diplôme d'ingénieur (universitaire ou non) 073Autre diplôme de 3ème cycle hors diplôme d'ingénieur (Doctorat,) 079

BAC + 6 Docteur en médecine 080ET PLUS DES pharmacie 081

DES médecine 082

Capacité médecine 083Attestation de formation spécialisée (3ème cycle) 084

Attestation de formation spécialisée approfondie (3ème cycle) 085Diplôme de formation médicale spécialisée 088

Diplôme de formation médicale spécialisée approfondie 089DIS médecine 086

Diplôme d’étude spécialisée complémentaire en médecine 087

DIPLÔMESETRANGERS

Diplôme d'établissement ETRANGER SUPERIEUR 500Diplôme d'établissement ETRANGER SECONDAIRE 501

DELF 510Autre DALF 511

Autre diplôme supérieur 519

Aucun diplôme supérieur 900



12

PCSI (Physique Chimie / Sciences de l'ingénieur) 11103PTSI (Physique Technologie / Sciences de l'ingénieur) 11105BCPST (Biologie Chimie Physique / Sciences de la Terre) 11109TSI (Technologie et Sciences Industrielles) 11110TPC (Technologie Physique Chimie) 11111TB (Technologie et Biologie) 11112ENS Cachan C en 2 ans (Arts, Création industrielle) 11114Ecole Nationale Vétérinaire 11115Marine Marchande 11116

Economique Préparationséconomiqueset commerciales

Scientifique 12101Economique 12102Technologique 12103

ENS Cachan D1 en 2 ans (Economie, Droit et Gestion) 12104ENS Cachan D2 en 2 ans (Economie, Méthodes quantitatives et gestion) 12105

Littéraire 1ère année Lettres 131011ère année Lettres et Sciences Sociales 131031ère année Ecole nationale des Chartes 131041ère année Saint-Cyr option Lettres et Sciences Humaines 13105

2 me année Scientifique MP (Maths et Physique) 11201MP* (Maths et Physique) 11202

PC (Physique et Chimie) 11203PC* (Physique et Chimie) 11204PSI (Physique et Sciences de l'ingénieur) 11205PSI* (Physique et Sciences de l'ingénieur) 11206PT (Physique Technologie) 11207PT* (Physique Technologie) 11208BCPST (Biologie, Chimie, Physique et Sciences de la Terre) 11209TSI (Technologie et Sciences Industrielles) 11210TPC (Technologie, Physique et Chimie) 11211TB (Technologie et Biologie) 11212ATS (Technologie industrielle- Prépa en 1 an pour Techniciens supérieurs 11213ENS Cachan C en 2 ans (Arts et Création industrielle) 11214

Classes prépa agricoles post BTSA / BTS / DUT 11215Economique Préparationséconomiqueset commerciales

Scientifique 12201Economique 12202Technologique 12203

ENS Cachan D1 en 2 ans (Economie, Droit et Gestion) 12204ENS Cachan D2 en 2 ans (Economie, Méthodes quantitatives et gestion) 12205ENS Cachan D1 en 1 ans (Prépa en 1 an pour Techniciens supérieurs) 12206ENS Cachan D2 en 1 ans (Prépa en 1 an pour Techniciens supérieurs) 12207

Littéraire 2 me année Ecole normale supérieure Lettres 13101

2 me année Ecole nationale sup. Fontenay Saint-Cloud 132022 me

année Groupes Sciences Sociales 132032 me année Ecole nationale des Chartes 132042 me année Saint-Cyr option Lettres et Sciences Humaines 13205



13

ANNEXE 7

CADRE 21 – SECURITE SOCIALE (Informations : site Web Aix-Marseille Université http://www.univ-amu.fr/ Formations/Formation initiale et

http://www.ameli.fr/)

A. ONT LA QUALITE D’AYANT DROIT AUTONOME, LES ETUDIANTS D’ ASSURES SOCIAUX AGES DE 16 ANS. Ils doivent obligatoirementau moment de leur inscription choisir un centre de paiement (MEP-EMEVIA ou LMDE) et bénéficient des mêmesdroits qu’un étudiant assuré social.

Pièce à joindre : attestation de sécurité sociale sur laquelle figurent vos nom et prénom

B. ONT LA QUALITE D’AYANT DROIT MAJEUR AUTONOME, LES ETUDIANTS ENFANTS D’ ASSURES SOCIAUX ATTEIGNANT 18 ANS AU COURS DE

L’ ANNEE UNIVERSITAIRE SANS ATTEINDRE 20 ANS (c’est-à-dire nés entre le 01/10/1995 et le 30/09/1996). Ils doiventobligatoirement au moment de leur inscription choisir un centre de paiement (MEP-réseau emeVia ou LMDE) etbénéficient des mêmes droits qu’un étudiant assuré social.Pièces à joindre : attestation de sécurité sociale sur laquelle figurent vos nom et prénom et copie lisible devotre carte vitale

C. NE PEUVENT BENEFICIER DE LA QUALITE D’AYANT DROIT AUTONOME OU AYANT DROIT MAJEUR AUTONOME les étudiants dont lesparents sont travailleurs non salariés (artisans, commerçants, professions libérales) ou rattachés au régimespécifique de sécurité sociale des Mines, clercs et employé de Notaires, EDF, GDF, Militaires, Port autonome deBordeaux, SNCF.Pièce à joindre : justificatif de votre situation d’affiliation à vos nom et prénom

D. SONT AFFILIES AU REGIME ETUDIANT ET DOIVENT PAYER LA COTISATION DE LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE (fixée, à titre indicatif,à 213 ! en 2014/2015) :

- Les étudiants entre 20 et 28 ans qui ne bénéficient pas de la sécurité sociale, soit à titre personnel (étudiantssalariés par exemple), soit à titre d’ayant droit de leurs parents, tuteur, conjoint, concubin ou partenaire affiliéseux-mêmes à un régime de sécurité sociale.- Les étudiants étrangers ressortissants d’un Etat hors de l’Espace Economique Européen remplissant lesconditions d’âge et d’études.- Les étudiants ayant 20 ans entre le 1er octobre 2015 et le 30 septembre 2016.Pièce à joindre : copie lisible de la carte vitale-Les étudiants de plus de 28 ans justifiant d’un recul de la limite d’âge pour des raisons médicales (maladie,maternité, accident ou infirmité).Pièce à joindre : avis médical de la CPAMNB : les cas de report d’âge liés au cursus (doctorants, certaines études de santé) sont à vérifier par la scolarité.

E. NE PEUVENT ETRE AFFILIES AU REGIME ETUDIANT :

1) Les étudiants qui ont plus de 28 ans sauf en cas de report de la limite d’âge2) les étudiants couverts par un parent qui dépend d’un régime spécifique :- Les étudiants de moins de 21 ans (20 à 21 ans) dont les parents sont affiliés à des régimes spécifiques desécurité sociale (Marine marchande, Théâtre national de l’Opéra, Théâtres lyriques nationaux et ComédieFrançaise, Fonctionnaires internationaux).Les étudiants de moins de 26 ans dont les parents sont fonctionnaires internationaux à l’UNESCO et l’OTAN.Les étudiants de moins de 28 ans dont les parents sont agents de la SNCF.- Les étudiants dont le conjoint, le concubin ou le partenaire auquel ils sont liés par un PACS est salarié.Pièce à joindre : un justificatif d’affiliation à la sécurité sociale où figurent vos nom et prénom

3) Les étudiants salariés doivent conformément à l’article R.313-2 du code de la sécurité sociale, avoir effectuésoit au moins 60 heures de travail salarié par mois, soit au moins 120 heures de travail salarié par trimestre ,entre le 1er octobre de l’année d’inscription et le 30 septembre de l’année suivante.Pièces à joindre : original et copie du contrat de travail et attestation de l’employeur mentionnant lenombre d’heures.Les étudiants qui ont travaillé pendant les vacances d’été doivent obligatoirement s’inscrire à la sécurité socialeétudiante et payer leur cotisation.4) Les étudiants étrangers ressortissants d’un Etat membre de l’Espace Economique Européen (EEE) et deSuisse, sous réserve de produire les justificatifs demandés.Pièce à joindre : carte européenne d’assurance maladie

F Demande de remboursement de l’adhésion à la Sécurité Sociale Etudiante :formulaire disponible en scolarité

CENTRE DE PAIEMENT LMDE OU MEP-EMEVIA

1) Les étudiants ayant la qualité d’Ayant droit Autonome ou d’Ayant droit Majeur Autonome choisissent aumoment de leur inscription un centre de paiement (LMDE ou MEP- EMEVIA) et bénéficient des mêmes droits qu’unétudiant assuré social.

2) Même s’ils ne cotisent pas à une mutuelle, les étudiants doivent préciser sur leur fiche d’inscription la mutuellechoisie comme centre de paiement de sécurité sociale.

Année universitaire 2015-2016

dossier d'inscription administrative à l'université d'aix-marseille pour...

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