livret d'inscription du guichet unique - 2013-2014

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Page 1: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014
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Le Guichet uniqueOu le tout en un !

Accessible et effi cace, le Guichet unique est un service à votre disposition concernant les inscriptions aux activités annuelles proposées par la Ville.

Ce livret disponible dans les points d’accueil municipaux et sur le site www.noisylesec.fr a pour objectif de rassembler l’ensemble des informations et de simplifi er vos démarches administratives. De la vie scolaire et périscolaire de vos enfants aux activités sportives et culturelles pour tous, chaque membre de la famille, du tout-petit au senior, a la possibilité de répondre à ses attentes diverses et variées.

Sur place ou sur le portail internet (https://guichetunique.noisylesec.fr), vous pouvez réaliser de multiples inscriptions avec rapidité. À noter, à compter du 1er septembre 2013, l’ensemble des demandes de préinscription de places en crèche seront traités au Guichet unique.

Qu’elle soit culturelle, artistique, sportive, la rentrée promet d’être active.

Laurent Rivoire,Maire de Noisy-le-SecVice président de la communauté d’agglomération Est ensemble

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SOMMAIRE

Le Guichet uniquePrésentation du Guichet uniqueCoordonnéesHorairesCalcul du quotient familialFacturation

Petite enfance

EnfanceAccueils périscolairesAccueils de loisirsSéjours

ScolaireInscriptions scolairesRestauration scolaireÉtudes surveilléesClasses de découverte

JeunesseSéjours hiver / étéActivités jeunesseBAFALe PSC1 (Prévention et secours civiques de niveau 1)Le BSB (Brevet de surveillant de Baignade)Week-end 18 / 25 ans

SportsÉcole municipale des sportsÉcole municipale de natation

CultureConservatoireMédiathèque Roger-GouhierLa GalerieThéâtre des Bergeries Cinéma intercommunal Le Trianon

Renseignements et inscriptionsFiches d’inscriptionsDemande de prélèvement automatiqueCarte de la villeAdresses utiles

p. 4

p. 7

p. 10

p. 13

p. 16

p. 20

p. 24

p. 32

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LE GUICHET UNIQUELe Guichet unique est un service municipal qui centralise l’ensemble des activités proposées par la Ville.

Ce livret d’inscriptions est destiné à vous présenter les différentes structures et services proposés par la commune, à savoir :o les structures d’accueil pour les enfants de moins de 3 anso les accueils périscolaires, de loisirs, les séjours de vacances, les mini séjourso la restauration scolaire, les études surveillées, les classes de découverteo les séjours de la jeunesse et les activités jeunesseo l’École municipale des sports et l’École municipale de natationo le Conservatoire, la Médiathèque, La Galerie, le Théâtre des Bergeries, le cinéma Le Trianon

Il permet de faciliter l’accès à toutes les informations utiles pour bien préparer votre rentrée scolaire, sportive et culturelle.Il vous permet de régler rapidement et en toute simplicité les activités auxquelles vous avez souscrit.

BON À SAVOIR

Depuis le 1er avril 2013, la facturation et l’encaissement concernant les structures Petite Enfance s’effectuent au Guichet unique.À compter du 1er septembre 2013, l’ensemble des demandes de préinscriptions de places en crèches sont traitées au Guichet unique.

UN GUICHET UNIQUE POUR TOUS LES NOISÉENS

Vous pouvez contacter le Guichet unique ou effectuer la plupart de vos démarches sur :o le portail internet du Guichet unique accessible 24 h / 24 h à l’adresse suivante : https://guichetunique.noisylesec.fro le site internet de la Ville www.noisylesec.fro par correspondance via ce livret d’inscriptionso dans les locaux du Guichet unique situés au centre administratif, 1 rue Chaâlonso par courriel à l’adresse [email protected] au standard avec reconnaissance vocale : un seul numéro de téléphone pour vous aiguiller directement vers le service demandé.

Composez-le 01 49 42 66 00 et dites « Guichet unique »

Demandez vos codes d’accès personnalisés aux agents du Guichet unique.Ce code famille vous permet d’accéder à votre espace famille personnalisé. Il vous sera attribué lors de votre inscription.

HORAIRES D’OUVERTURE

Horaires d’ouverture Lundi au vendredi : 9 h - 18 h sans interruptionSamedi : 9 h - 12 h

Horaires d’été Lundi au vendredi : 9 h - 18 h sans interruptionFermeture le samedi matin du samedi 13 juillet au samedi 18 août inclus 2014

Attention ! Suivant l’affl uence, les usagers arrivant à 17h en semaine ou après 11h le samedi ne seront pas assurés de pouvoir déposer leurs dossiers le jour-même.

L’INSCRIPTION ADMINISTRATIVE

Toute inscription administrative doit être accompagnée impérativement du calcul du quotient familial.

L’inscription administrative est obligatoire pour chaque enfant. Elle est à effectuer avant le 31 août 2013 et s’avère valable du 1er septembre 2013 au 31 août 2014.

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Pièces à fournir pour le dossier famille :o livret de familleo justifi catifs de domicile de moins de 3 moiso carnet de santé de l’enfant (avec les vaccinations à jour)o justifi catif de résidence en cas de séparation des parentso justifi catifs de revenus pour calculer le quotient familial

La réservation n’est pas nécessaire pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires. La facturation est établie selon les jours de présence effective.

UNE TARIFICATION PLUS JUSTE ET PLUS LISIBLE

La tarifi cation des activités, en fonction du quotient familial, permet à chaque famille de payer ses factures de façon proportionnelle aux ressources du foyer. Il est déterminé à partir des ressources mensuelles du foyer divisées par le nombre de personnes au sein du foyer.

Pour simplifi er vos démarches, votre quotient familial est repris sur celui de la CAF (Caisse d’allocations familiales) et est valable pour l’année scolaire, du 1er septembre 2013 au 31 août 2014.Il sera calculé au moment de l’inscription aux activités.

Pour le calcul du quotient familial, les éléments suivants doivent être fournis :

Justifi catifs de ressourcesPour les allocataires de la Caisse d’allocations familiales (CAF) :

o Attestation de la CAF ou relevé des prestations versées par la CAFo Votre dernier avis d’imposition ou de non imposition 2012

Autres justifi catifs de ressourceso 3 dernières fi ches de paie ou attestation de Pôle Emploi ou attestation du RSA ou notifi cation des indemnités perçues par d’autres organismes.o Le cas échéant, titres de pension, prestations de sécurité sociale

Justifi catif de la situation familialeo Livret de famille et, si nécessaire, copie du jugement de divorce ou de séparation

Justifi catif de domicile : quittance de loyer, facture énergie, téléphone... de moins de 3 mois ou attestation d’hébergement Il est nécessaire de fournir pour l’attestation d’hébergement :

o Une photocopie de la pièce d’identité de l’hébergeant o Deux justifi catifs de domicile différents et datant de moins de trois mois o Un justifi catif de domicile de la personne hébergée

Attention ! Tout dossier incomplet sera refusé.

En l’absence de ces pièces, le tarif le plus élevé est automatiquement appliqué.Le quotient familial est révisable en cas de changement de situation familiale, sur présentation d’un justifi catif (acte de naissance, etc.).Vous pouvez décider de ne pas calculer votre quotient familial en joignant une attestation écrite. Dans ce cas, le tarif maximum vous sera appliqué.Aucun quotient familial ne peut être calculé pour les personnes n‘habitant pas Noisy-le-Sec. Dans ce cas, le tarif maximum vous sera appliqué.Après calcul, chaque famille noiséenne obtient un quotient familial qui sera appliqué sur l’ensemble des activités.

QUOTIENT TARIF QUOTIENT TARIF

0 € à 302 € Tranche 1 1103 € à 1312 € Tranche 6

303 € à 504 € Tranche 2 1313 € à 1514 € Tranche 7

505 € à 706 € Tranche 3 1515 € à 1715 € Tranche 8

707 € à 908 € Tranche 4 1716 € à 1918 € Tranche 9

909 € à 1102 € Tranche 5 1919 € et plus Tranche 10

Calcul du quotient familial = Les ressources du foyer — déduction

Nombre de parts

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INFORMATIONS PRATIQUES

Pour faciliter vos démarches, une borne CAF est installée dans le hall du centre administratif.Elle est en libre-service et accessible à tous les bénéfi ciaires de la Caisse d’allocations familiales munis de leur numéro d’allocataire et de leur code confi dentiel.Elle vous permettra d’imprimer des relevés de prestations CAF.

SIMPLIFICATION DU PAIEMENT DES FACTURES

Pour éviter les oublis, la municipalité souhaite privilégier le paiement par prélèvement automatique et le paiement en ligne via le portail famille.

Il convient ainsi de compléter et de remettre l’autorisation située page 51 du livret, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire (RIB).Les factures sont prélevées le 7 de chaque mois.

Vous avez également la possibilité de régler vos factures :o Sur le portail internet Guichet unique, par carte bancaire en vous rendant à l’adresse sécurisée https://guichetunique.noisylesec.fro Par bons CAF pour les séjours de vacances Enfance et Jeunesse.

Attention ! Le prélèvement automatique ne s’applique pas dans le cas de règlement par :o Par CESU (Chèque emploi services universel) pour la Petite Enfance et les accueils périscolaires pour les enfants de moins de 6 ans.o Par Chèque Vacances (ANCV) pour les classes de découverte, les séjours de vacances et les séjours Jeunesse, l’École municipale des sports, l’École municipale de natation, le Conservatoire, les accueils de loisirs.

À noter : Pour la déclaration des impôts, il est recommandé de conserver les factures. Aucune attestation ou duplicata ne pourra être fourni.

Accès au Portail Famille pour le paiement en ligne :Le code d’accès personnalisé permet d’être titulaire d’un compte famille.Les identifi ants et mot de passe pour accéder au portail familles sont transmis dès constitution des dossiers administratifs.Important ! Ces données sont strictement personnelles et confi dentielles.

AIDE ET SUIVI DES FAMILLES

La responsable chargée du Suivi des familles est à votre écoute et vous reçoit au Guichet unique pour vous aider dans vos démarches :o Si vous rencontrez des diffi cultés temporaires pour régler les frais des activités auxquelles vous avez souscrit o Suite à un changement de situation familiale et / ou fi nancière (révision de quotient familial au cours de l’année)o Demande de dérogation

Vous avez la possibilité de prendre rendez-vous au 01 49 42 66 00 mots clé à prononcer : « suivi des familles ».

À l’issue de cet entretien, votre dossier sera étudié par le Comité de suivi des familles qui se réunit tous les mois.

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PETITE ENFANCEEn réponse aux besoins des familles, la Ville gère des établissements d’accueil de jeunes enfants, de type collectif ou familial.Choisir un mode d’accueil pour son enfant est une étape importante.Différentes possibilités vous sont offertes sur la ville (170 places en accueil régulier et 25 places en accueil occasionnel) sur 4 structures municipales et 1 structure associative.En complément de ces structures municipales, le Conseil général gère sur le territoire de la commune, deux structures d’accueil proposant 90 places.Noisy-le-Sec dispose donc de 285 places dans les structures d’accueil de la Petite enfance, auxquelles s’ajoutent 200 assistants maternels qui exercent à leur domicile. La PMI leur accorde à chacun un agrément pour une durée de cinq ans.

1 - LES DIFFÉRENTS ACCUEILS

Un accueil collectif est un établissement regroupant en sections des enfants sur un même lieu. La relation se fait entre enfants du même âge.Un accueil familial est un établissement organisant l’accueil des enfants au domicile d’assistants maternels agréés.Les enfants y sont accueillis dès l’âge de 2 mois et demi jusqu’à leurs 2 ans. Les enfants participent à des regroupements collectifs dans la semaine sur la crèche. Les assistants maternels sont recrutés et rémunérés par la Ville, encadrés et formés par la direction de l’accueil familial.Un accueil occasionnel : l’enfant est accueilli de façon ponctuelle sur rendez-vous et selon les places disponibles. L’inscription s’effectue sur la structure concernée. À ce jour, trois structures proposent cette prestation (La Halte-jeux des Découvertes, Helen-Keller et L’Orange Bleue).

Le Relais assistants maternelsLieu Accueil Parents Enfants : c’est un espace de socialisation qui accueille de manière libre et sans inscription des jeunes enfants et un adulte référent (parent, grands-parents...), l’enfant restant sous la responsabilité de l’adulte accompagnateur.Relais Assistants Maternels : lieu d’informations sur les différents modes d’accueil disponibles sur la ville et sur l’emploi d’un assistant maternel.

Un personnel spécialisé au service de vos enfantsLes agents municipaux qui accueillent votre enfant sont des personnels diplômés, spécialistes de la Petite enfance.L’équipe d’une structure se compose ainsi :

o d’une responsable de l’établissement : infi rmière-puéricultrice, infi rmière ou éducatrice de jeunes enfantso d’une adjointe de direction : infi rmière, infi rmière puéricultrice ou éducatrice de jeunes enfantso d’éducatrices de jeunes enfantso d’auxiliaires de puéricultureo d’assistants maternels en crèche familialeo d’agents diplômés du CAP petite enfanceo de cuisinier, lingère, agents d’entretien

D’autres professionnels peuvent également intervenir au sein de la crèche, souvent par vacation, à savoir :o un médecino un psychologueo des intervenants extérieurs en fonction des projets de chaque structure : musiciens, conteurs...

Le projet pédagogique Il s’agit d’un élément indispensable au fonctionnement de chaque structure. Il est le fruit de la réfl exion d’une équipe et porte essentiellement sur les points suivants :

o la qualité de l’accueil offert à l’enfant et sa familleo la place privilégiée, proposée aux parents au sein des établissements (reconnaissance de leur rôle de premiers éducateurs de leur enfant, réunions, échanges...)o la réponse aux besoins de l’enfant (rythme, sommeil...), à l’accompagnement vers l’autonomie et la socialisationo l’aménagement des lieux de vie pour favoriser l’épanouissement de l’enfant en toute sécuritéo la réfl exion des équipes pour permettre la cohérence des pratiqueso les ouvertures sur d’autres établissements et l’enrichissement apporté par des intervenants extérieurs aux compétences spécifi ques

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2 - UNE PROCÉDURE D’INSCRIPTION SIMPLIFIÉEUn « Point Information petite enfance » a lieu le 2e mardi de chaque mois à 17 h 30, au Centre administratif , dans la salle de réunion, excepté durant les vacances scolaires.

Il permet d’avoir une information globale sur le fonctionnement, les coûts et les aides, ainsi que les différents modes d’accueil proposés par la Ville de Noisy-le-Sec.Il est animé par les directrices d’établissements, ainsi que par la coordinatrice petite enfance ou la responsable de circonscription.Dates à retenir pour 2013 : 11 juin, 10 septembre, 8 octobre, 12 novembre et 10 décembre.

COMMENT FAIRE UNE DEMANDE DE PLACE ?

Le guide Petite enfance ainsi que des documents d’information sont à votre disposition au Centre administratif 1 rue Chaâlons et sur : o Le site internet de la ville : www.noisylesec.fro Le RAM vous aide aussi dans vos recherches

1 - À partir du 6e mois de grossesse, remplir une demande de préinscription et la déposer au Guichet unique avec la copie des pièces justifi catives demandées (acte de naissance si l’enfant est né ou certifi cat de grossesse de plus de trois mois, copie de la feuille d’imposition, attestation d’affi liation CAF et un justifi catif de domicile de moins de trois mois). Vous recevez un guide de la Petite enfance.2 - Au moment de la préinscription, un rendez-vous peut être pris si la demande nécessite un examen particulier. À ce point info s’ajoute des permanences Petite enfance ,à raison d’un lundi tous les 15 jours , de 9 h 30 à 12 h. Ces permanence seront animés par deux professionnels de la Petite enfance. Un planning de rendez-vous sera mis en place par le guichet unique, les rendez-vous sont proposés aux familles faisant part de diffi cultés ou de demandes particulières .3 - À la naissance de l’enfant, vous confi rmez votre pré inscription en adressant un extrait d’acte de naissance au Guichet unique.

ATTRIBUTION DES PLACES1. Préinscription 2. Une fois votre préinscription réalisée, elle est présentée à la commission d’admission aux modes d’accueil (CAMA) qui se réunit en moyenne 4 fois par an et étudie toutes les demandes en fonction des places disponibles.

La CAMA est composée du représentant du Conseil général, de l’adjointe au maire déléguée à la Petite enfance, de la responsable de circonscription PMI, de la coordination Petite enfance et des responsables des établissements de la Petite enfance.La CAMA traite toutes les demandes d’accueil sur les structures municipales et départementales.Les places sont attribuées selon les critères suivants :

o l’âge de l’enfant en fonction des places disponibles dans la tranche d’âgeo l’activité des parents, compatible avec l’ouverture du mode de garde collectifo les naissances multipleso les familles dont le premier enfant n’a pas obtenu de place en crècheo les parents mineurso l’intégration des enfants porteurs de handicapo le nombre de passages de la demande (4 au maximum)o le fait d’avoir bénéfi cié d’une place en crèche pour un enfant précédent

Une réponse vous est adressée par courrier dans les quinze jours suivants la date de la commission.Aucune réponse ne peut être transmise par téléphone.En cas de réponse négative à votre demande de place en multi accueil et pour vous aider dans votre recherche d’un mode d’accueil, vous serez orientés vers le Relais Assistants Maternels (RAM) ou le secrétariat des assistants maternels.

Pièces à fournir pour l’inscription défi nitive :o pièce d’identité ou livret de familleo justifi catif de domicile de moins de trois moiso avis d’impositiono photocopie des trois derniers bulletins de salaire ou notifi cation Pôle Emploio un relevé des prestations CAF o acte de naissance de l’enfanto copie du jugement en cas de séparation ou de divorceo PAI (protocole d’accueil individualisé)

En l’absence de justifi catifs, l’inscription ne pourra être validée et la proposition d’accueil ne pourra être maintenue.Pour un accueil occasionnel :

o L’inscription s’effectue sur la structure concernée, entre janvier et juin.o Les places sont attribuées en fonction des disponibilités et de l’âge de l’enfant (> 18 mois).

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o Une réunion d’attribution a lieu trois fois par an. Elle est composée de la coordination Petite enfance et des responsables des établissements qui accueillent les enfants de manière occasionnelle.o Les parents sont prévenus par téléphone, uniquement lorsque les places sont vacantes.o Un planning est établi en vue de l’adaptation de l’enfant.

TARIFSLe tarif est établi d’après le barème CAF. Celui-ci tient compte des revenus de la famille.Un taux d’effort est appliqué en fonction du nombre d’enfants.La facturation est mensuelle et vous avez désormais la possibilité de régler par prélèvement automatique.

Tarif horaire :

Taux d’effort du barème CNAF :o 0,06 % du revenu mensuel pour une famille avec un enfanto 0,05 % du revenu mensuel pour une famille avec deux enfantso 0,04 % du revenu mensuel pour une famille avec trois enfantso 0,03 % du revenu mensuel pour une famille avec quatre enfants

BON À SAVOIR :

Depuis le 1er avril 2013, la facturation et l’encaissement concernant les structures Petite Enfance s’effectuent au Guichet Unique.À compter de septembre 2013, l’ensemble des demandes de préinscriptions de places en crèches ont lieu au Guichet unique.

Montant annuel net déclaré (n-1) X taux d’effort

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ENFANCE

1- LES ACCUEILS PÉRISCOLAIRESEncadrés par des animateurs professionnels, les enfants peuvent commencer et terminer leur journée par de multiples activités enrichissantes.Le matin, à partir de 7 h 30, les enfants d’âge maternel et élémentaire sont accueillis par les animateurs du service Enfance, dans les locaux scolaires.À cette occasion et pour bien commencer la journée, une collation pour les plus grands et un petit déjeuner complet pour les plus petits est proposée.Le soir, seuls les accueils maternels fonctionnent. Ils accueillent les enfants autour d’un goûter et les animateurs proposent ensuite de petites activités récupératrices de la journée scolaire.

Lieux Le matin, les accueils se déroulent dans les écoles maternelles et élémentaires. Pour certains d’entre eux, des accueils sont regroupés, en école maternelle, lorsque le faible effectif d’enfants le permet.

HorairesLes accueils maternels : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7 h 30 à 8 h 50 le matin et de 16 h 30 à 18 h 30 le soir.Les accueils élémentaires : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7 h 30 à 8 h 50.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.Ils sont basés sur le quotient familial et la fréquentation effective de l’enfant.

Sans quotient, le tarif maximum sera appliqué.

Modalité d’inscription Les accueils périscolaires sont ouverts aux enfants dont les deux parents travaillent. Des dérogations sont possibles pour de courtes durées (recherche d’emploi, formation, hospitalisation) et sur présentation de justifi catif.

Pièces à fournir :o 3 dernières fi ches de paie des deux parentso attestation pôle Emploio attestation de formation o certifi cat d’hospitalisationo protocole d’accueil individualisé (PAI) en cas d’allergie, maladie chronique

Comment s’inscrire ?o au Guichet unique, avant le 31 août, si vous remplissez les conditionso complétez la fi che d’inscription présente dans ce livret, et cochez l’activité « Accueils périscolaires »

Faire parvenir le tout : o par courriel à l’adresse : guichet.unique@noisyleseco par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 0,93 € 1103 € à 1312 € 2,32 €303 € à 504 € 1,03 € 1313 € à 1514 € 2,73 €505 € à 706 € 1,34 € 1515 € à 1715 € 3,03 €707 € à 908 € 1,67 € 1716 € à 1918 € 3,43 €

909 € à 1102 € 1,97 € 1919 € et plus 3,84 €

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2 - LES ACCUEILS DE LOISIRSAu-delà du mode de garde proposé aux familles, les enfants qui fréquentent les accueils de loisirs ont la possibilité de participer tout au long de l’année, le mercredi et les vacances scolaires à de multiples projets d’activités mis en place sur les différents secteurs (jeux, ateliers informatiques, projets artistiques) à des projets ou des ateliers intergénérationnels (maisons de retraite Avenir et Clemenceau) et à des projets entre centres (droits de l’enfant , discrimination, développement durable ...).Ils peuvent aussi bénéfi cier de tous les équipements sportifs dont Noisy dispose (gymnases pour pratiquer les ateliers sportifs du MAS, la piscine...), des équipements culturels (médiathèque, La Galerie, le Théâtre des Bergeries, le cinéma Le Trianon)Les cars municipaux leur permettent aussi des sorties ludo-éducatives (musées, théâtres, expositions, aquariums, cité des enfants...) et de plein air (parcs, forêts, fermes pédagogiques, bases de loisirs, dispositif « un été au canal »...).L’été, les enfants fréquentant les accueils de loisirs maternels et élémentaires pourront participer à des minis- séjours à la campagne ou à la mer. L’organisation est à la charge des directions de structures.Les équipes d’encadrement sont constituées d’animateurs qualifi és conformément à la réglementation en vigueur, professionnels de l’animation et agents de la Ville.Un projet pédagogique est rédigé, fi xant le fonctionnement au sein des structures. Il est aussi un outil éducatif de référence qui organise la vie du centre, fi xe les objectifs et donne les règles de vie au sein de celui-ci entre les enfants, mais aussi entre les enfants et les adultes.

LieuxIl existe 10 accueils de loisirs maternels et 9 élémentaires. Le lieu d’accueil est défi ni en fonction de la scolarisation des enfants et du nombre de places disponibles dans chaque centre.Pour certains d’entre eux, des accueils sont regroupés pendant les vacances scolaires.Il existe aussi un accueil de loisirs pour les 11 / 12 ans ouvert durant les congés scolaires.

HorairesLes accueils de loisirs maternels et élémentaires fonctionnent de 8 h 30 à 18 h 30.Arrivée des enfants : de 8 h 30 à 9 h 30Départ des enfants : de 17 h à 18 h 30De 7 h 30 à 8 h 30, un accueil périscolaire est proposé. Il est facturé en plus de la journée de centre de loisirs.Le club 11 / 12 ans fonctionne chaque jour de vacances de 8 h 30 à 18 h 30. Les activités proposées sont conçues par rapport aux attentes des enfants de cette tranche d’âge

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal. Ils sont basés sur le quotient familial et sont facturés selon le nombre de journées réservées.

Sans quotient, le tarif maximum sera appliqué.L’inscription est valable du 1er septembre 2013 au 31 août 2014.L’inscription et la réservation aux accueils de loisirs sont obligatoires. Il convient de compléter la fi che d’inscription contenue dans ce livretCochez l’activité « Accueils de loisirs ».Faire parvenir le tout : avant le 31 août 2013o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique

Modalités de réservation aux accueils de loisirs La réservation est obligatoire pour fréquenter les accueils de loisirs, le mercredi et les vacances scolaires.Les formulaires de réservation sont téléchargeables sur le site internet de la ville : www.noisylesec.fr . Ils vous seront envoyés selon le planning établi (voir page 51).Vous devez remettre le formulaire au Guichet unique :

o 7 jours avant chaque mercredi o 7 jours avant le 1er jour des vacances et ce pour la totalité des vacances scolaires

QUOTIENTTARIF JOURNALIER

sans repas (à partir du 01/09/2013)

TARIF JOURNALIERavec repas

(à partir du 01/09/2013)QUOTIENT

TARIF JOURNALIERsans repas

(à partir du 01/09/2013)

TARIF JOURNALIERavec repas

(à partir du 01/09/2013)

0 € à 302 € 1,31 € 1,87 € 1103 € à 1312 € 3,48 € 6,77 €303 € à 504 € 1,36 € 2,42 € 1313 € à 1514 € 4,14 € 7,98 €505 € à 706 € 1,82 € 3,43 € 1515 € à 1715 € 4,75 € 9,09 €707 € à 908 € 2,32 € 4,55 € 1716 € à 1918 € 5,35 € 10,30 €

909 € à 1102 € 2,88 € 5,61 € 1919 € et plus 6,01 € 11,41 €

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Page 12: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

o la date butoir est impérative et précisée sur le formulaire de réservation.Passé ce délai, aucune demande de réservation ne sera acceptée.Ces réservations seront prises en compte dans la limite des places disponibles.Attention ! Si vous avez réservé une place et que votre enfant ne fréquente pas l’accueil de loisirs, sans présentation d’un justifi catif d’absence, la journée vous sera facturée.

Modalités d’annulation Sans conditionPour les mercredis : toutes les annulations doivent être transmises 7 jours avant la date réservée.Pour les vacances scolaires : toutes les annulations doivent être transmises 7 jours avant le 1er jour des vacances scolaires.Avec conditionsPassé ce délai de 7 jours, si vous avez réservé une place et que votre enfant ne fréquente pas l’accueil de loisirs, la journée vous sera facturée automatiquement.Sauf sur présentation d’un justifi catif :

o certifi cat médical du médecin traitant de votre enfant,o attestation de l’employeur justifi ant une modifi cation de votre situation professionnelle (formation, congés, missions spécifi ques) o un justifi catif indiquant une modifi cation de votre situation familiale récente (naissance, hospitalisation, décès, déménagement)

Ces justifi catifs sont à déposer ou à envoyer à la régie du Guichet unique dans un délai de 15 jours à compter du premier jour de l’absence.

Attention !Dates des ouvertures des accueils de loisirs, cet été :Juillet : du lundi 8 juillet au vendredi 2 août 2013, la date butoir du dépôt du formulaire est le 1er juillet 2013.Août : du lundi 5 août au vendredi 30 août 2013, la date butoir du dépôt du formulaire est le 29 juillet 2013.

Des travaux de rénovation destinés à améliorer le confort d’accueil de vos enfants sont prévus dans certains accueils de loisirs qui seront donc fermés cet été.Les enfants concernés seront donc accueillis dans un autre centre dont la liste vous sera communiquée.

Pour les mercredis de septembre 2013, le formulaire de réservation vous sera envoyé en juin, la date butoir étant 7 jours avant.

Informations importantes :Lundi 2 septembre 2013 : journée pédagogique. Tous les accueils de loisirs sont fermés.Mardi 3 septembre 2013 : rentrée scolaire. Pas d’accueil matinal.

3 - LES SÉJOURS DE VACANCESLa Ville propose durant les vacances d’hiver, printemps et été des séjours de vacances aux enfants âgés de 4 à 12 ans. Plus de 600 d’entre eux pourront partir à la découverte de nouvelles régions, pratiquer des activités et profi ter des centres de vacances, propriétés de la Ville que sont Vassieux en Vercors et Céüze.Les équipes d’encadrement sont constituées pour l’essentiel des personnels des centres de loisirs, animateurs qualifi és et agents de la commune.Une plaquette sera transmise par courrier postal. Elle sera aussi disponible dans les lieux publics.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.Ces tarifs concernent les tarifs journaliers des séjours et min séjours de l’Enfance ainsi que des classes de découverte.

Comment s’inscrire ?Des plaquettes et fi ches d’inscription sont éditées pour chaque période de programmation, hiver, printemps, été. Les formulaires de préinscriptions sont à déposer au Guichet unique.Un Comité d’attribution composé d’élus se réunit ensuite afi n d’étudier chaque dossier.

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 5,20 € 1103 € à 1312 € 27,07 €303 € à 504 € 8,84 € 1313 € à 1514 € 28,08 €505 € à 706 € 14,04 € 1515 € à 1715 € 29,14 €707 € à 908 € 19,80 € 1716 € à 1918 € 30,20 €

909 € à 1102 € 25,50 € 1919 € et plus 31,21 €

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SCOLAIRE

1- LES INSCRIPTIONS SCOLAIRESÉcoles maternellesTous les enfants ayant 3 ans dans l’année en cours de leur rentrée en maternelle peuvent être accueillis dans une école en septembre.Pour la rentrée scolaire 2013 / 2014, les inscriptions concernent les enfants nés en 2011.Elles se dérouleront du 14 octobre au 31 décembre 2013.Pour les nouveaux habitants, les inscriptions s’effectuent tout au long de l’année.

Écoles élémentairesPour faciliter vos démarches, les inscriptions pour les élèves scolarisés en grande section de maternelle et entrant au CP en école publique à Noisy-le-Sec s’effectuent automatiquement.Un courrier est envoyé aux parents, avec le certifi cat d’inscription et les modalités pour rencontrer les directions des écoles.Seuls les parents d’enfants non scolarisés dans une école publique de Noisy-le-Sec ou emménageant sur la commune devront se déplacer pour l’inscription en école élémentaire (même démarche que pour l’inscription en école maternelle).

Horaires d’ouverture des écolesMaternelles et élémentaires : de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30Ouverture des portes : 10 min avant, le matin et en début d’après-midi.

Comment s’inscrire ?Entre le 14 octobre et le 31 décembre 2013 :Se présenter au Guichet unique avec :

o le carnet de santé de l’enfant à jour des vaccinationso le livret de familleo un justifi catif de domicile datant de moins de trois mois (quittance de loyer, facture énergie, téléphone...)

Pour les personnes hébergées, se présenter au Guichet unique, muni : o d ‘une attestation d’hébergement à retirer au Guichet unique, dûment remplie o d’une photocopie de la pièce d’identité de l’hébergeanto de deux justifi catifs de domicile de l’hébergeant, datant de moins de trois mois (quittance de loyer, facture énergie, téléphone...)o d’un justifi catif de domicile de l’hébergé (dernier avis d’imposition, relevé de banque, attestation carte vitale...)

2 - LES ÉTUDES SURVEILLÉESPour accompagner votre enfant dans ses devoirs après la classe, des équipes d’encadrement proposent, dans toutes les écoles élémentaires, une aide à l’organisation du travail et à l’apprentissage des leçons.

HorairesLundi, mardi, jeudi et vendredi de 16 h 30 à 18 h

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal. Il s’agit d’un forfait mensuel.

Comment s’inscrire ?o compléter la fi che d’inscription contenue dans ce livret,o cocher l’activité « Études surveillées »

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 2,63 € 1103 € à 1312 € 18,74 €303 € à 504 € 5,20 € 1313 € à 1514 € 21,87 €505 € à 706 € 8,33 € 1515 € à 1715 € 22,88 €707 € à 908 € 12,47 € 1716 € à 1918 € 23,94 €

909 € à 1102 € 15,60 € 1919 € et plus 24,95 €

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Faire parvenir votre demande avant le 31 août 2013:o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreo sur place au Guichet unique

3 - LES CLASSES DE DÉCOUVERTEChaque année, la Ville organise des séjours pour des classes de CM1 / CM2 et CM2 dans la propriété communale de Céüze (Hautes-Alpes).Le choix des classes est arrêté en fonction des départs des années antérieures.Les activités, visites et rencontres permettent aux professeurs des écoles, dans le cadre d’un projet pédagogique, de pratiquer un enseignement vivant, basé sur la découverte géographique, historique et économique d’une région.L’apprentissage des règles de vie en collectivité, la connaissance et le respect de l’autre sont des enseignements privilégiés de ces classes transplantées qui font partie intégrante du parcours scolaire.L’initiation à des pratiques sportives différentes est également au programme. Elles varient selon la saison et le projet pédagogique de l’équipe enseignante.Les activités sont encadrées par du personnel spécialisé, recruté en complément de l’équipe d’animation présente sur le centre.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.

Comment s’inscrire ?Si la classe de votre enfant est concernée par une classe de découverte, vous serez invités à vous rendre au Guichet unique pour valider votre inscription.

Afi n de valider votre inscription, vous devez régler obligatoirement 30 % du montant de votre cotisation et la totalité du séjour avant le départ de votre enfant.

Aucun remboursement ne sera pris en considération en cas de désistement ou d’annulation.Les Bons CAF sont acceptés.

4 - LA RESTAURATION SCOLAIREDans un souci de qualité des repas servis aux enfants, les menus sont élaborés par le Siplarc (Syndicat intercommunal de production et de livraison alimentaire de repas collectifs) en collaboration avec une diététicienne et un médecin qui contrôlent à la fois l’équilibre nutritionnel et les risques alimentaires.Tous les deux mois, une commission des usagers se réunit afi n de faire un bilan de la qualité des menus précédemment servis et évalués dans les écoles, et de valider ceux prévus pour la période à venir.Pendant le déjeuner, les enfants sont encadrés par une équipe pédagogique d’animateurs et un responsable du Restaurant scolaire.Les menus sont téléchargeables sur le site www.noisylesec.fr

Pour que votre enfant fréquente la restauration scolaire, l’inscription à cette activité est obligatoire et est valable pour l’année scolaire.

Tout repas consommé sans inscription préalable sera facturé au tarif maximum.

Enfant allergique Pour les enfants souffrant d’allergie ou de problèmes de santé, la Ville propose d’élaborer avec les parents, le médecin scolaire et le médecin traitant, un protocole d’accueil individualisé (PAI).Ce PAI détermine au cas par cas le suivi de l’enfant : régime alimentaire, prise de médicaments, soins d’urgence, activités incompatibles

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 5,20 € 1103 € à 1312 € 27,07 €303 € à 504 € 8,84 € 1313 € à 1514 € 28,08 €505 € à 706 € 14,04 € 1515 € à 1715 € 29,14 €707 € à 908 € 19,80 € 1716 € à 1918 € 30,20 €

909 € à 1102 € 25,50 € 1919 € et plus 31,21 €

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Page 15: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

avec la santé de l’enfant.

HorairesLa restauration a lieu de 12 h à 13 h 20. Elle est assurée par service à table pour les enfants des écoles maternelles, et en self pour les élèves d’élémentaire, excepté à Léo-Lagrange.

Tarifs

Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.Les repas sont facturés en fonction de la consommation réelle de l’enfant.Le pointage des présences est effectué par les responsables des restaurants scolaires et transmis au Guichet unique pour facturation.

Sans quotient, le tarif maximum sera appliqué.

Comment s’inscrire ?Avant le 31 août 2013 :

o complétez la fi che d’inscription contenue dans ce livret,o cochez Restauration scolaire,o indiquez l’existence d’un PAI (protocole d’accueil individualisé), faire remplir ce document par votre médecin traitant puis le faire valider par le médecin scolaire.

Précisez si votre enfant amène un panier repas en cas d’allergie alimentaire.

Faire parvenir le dossier complet avant le 31 août 2013 :o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 0,56 € 1103 € à 1312 € 3,28 €303 € à 504 € 1,11 € 1313 € à 1514 € 3,84 €505 € à 706 € 1,67 € 1515 € à 1715 € 4,34 €707 € à 908 € 2,17 € 1716 € à 1918 € 4,95 €

909 € à 1102 € 2,73 € 1919 € et plus 5,45 €

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JEUNESSE

1 - LES SÉJOURS D’HIVERDes séjours à la neige en France et à l’étranger pour faire le plein de découvertes, de rencontres et de grand air. Les stations offrent de grands domaines skiables et une variété des pistes qui permettent aux confi rmés comme aux débutants de pratiquer le ski.

Chaque séjour comprend le transport, l’hébergement, la pension complète, les forfaits de ski, les activités, la location du matériel de ski et l’encadrement.

Les séjours sont réservés aux Noiséens âgés de 13 à 17 ans.

Les 13 / 14 ans partent avec un animateur de Noisy-le-Sec et intègrent un groupe de jeunes ne venant pas de Noisy.

Pour les 15 / 17 ans les séjours au ski sont construits et encadrés par l’équipe d’animation du service Jeunesse.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil Municipal Les tarifs sont basés sur le quotient familial.

2 - LES SÉJOURS ÉTÉ ET MINI SEJOURSPour les jeunes âgés de 13 à 17 ans, le service municipal de la Jeunesse propose des séjours itinérants ou fi xes en France ou à l’étranger, d’une durée de 15 jours pour se dépayser, s’enrichir, se dépasser et s’épanouir.Tout au long du séjour, le groupe d’adolescents découvre une région et son environnement, un pays et sa population, fait la connaissance de cultures différentes et d’autres modes de vie.Les activités les plus diverses sont proposées. Les jeunes doivent s’adapter aux conditions de vie locale (hébergement, restauration, hygiène). Ils participent à toutes les tâches de la vie collective et quotidienne (variable cependant selon les séjours) : gestion du budget, courses, vaisselle, linge, élaboration d’un repas par jour, installation et démontage de camp.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.Les tarifs sont basés sur le quotient familial.

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 23,94 € 1103 € à 1312 € 44,74 €303 € à 504 € 28,08 € 1313 € à 1514 € 47,87 €505 € à 706 € 32,27 € 1515 € à 1715 € 52,02 €707 € à 908 € 36,41 € 1716 € à 1918 € 56,21 €

909 € à 1102 € 39,54 € 1919 € et plus 60,35 €

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 13,53 € 1103 € à 1312 € 26,01 €303 € à 504 € 16,67 € 1313 € à 1514 € 28,08 €505 € à 706 € 18,74 € 1515 € à 1715 € 30,20 €707 € à 908 € 20,81 € 1716 € à 1918 € 33,33 €

909 € à 1102 € 22,88 € 1919 € et plus 35,35 €

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 8,33 € 1103 € à 1312 € 14,04 €303 € à 504 € 9,39 € 1313 € à 1514 € 15,10 €505 € à 706 € 10,91 € 1515 € à 1715 € 16,11 €707 € à 908 € 11,97 € 1716 € à 1918 € 17,68 €

909 € à 1102 € 13,03 € 1919 € et plus 19,24 €

Séjo

urs

été

Min

i séj

ours

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Page 17: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Comment s’inscrire ?Une période de préinscription se déroule sur une durée limitée.Un Comité d’attribution se réunit afi n d’étudier chaque dossier selon les critères suivants :

o le règlement des factures à jouro le lieu d’habitation : priorité aux jeunes noiséenso l’historique des séjours précédents : les jeunes jamais partis dans ce dispositif sont prioritaireso un équilibre fi lles /garçonso la mixité des quartiers

Puis, en cas de réponse positive, les familles s’engagent à :o fournir tous les documents exigés avant le départo verser un acompte de 30 % au moment de l’inscription défi nitiveo payer la totalité du séjour avant le départ

3 - LES ACTIVITES JEUNESSEÀ chaque période de vacances scolaires, le service municipal de la Jeunesse fait le pari de faire vivre aux jeunes des vacances éducatives et dynamiques en proposant des activités, ateliers, sorties, visites diverses et variés.Ils peuvent bénéfi cier des équipements sportifs que la Ville met à disposition (gymnases, piscine...), des équipements culturels (médiathèque, La Galerie, le Théâtre des Bergeries, le cinéma Le Trianon).Les équipes d’encadrement sont constituées d’animateurs qualifi és conformément à la réglementation en vigueur.

Horaires En demi-journée, 9 h à 12 h ou 13 h 30 à 18 h, en journée, 9 h à 18 h.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.Les tarifs sont basés sur le quotient familial.

Comment s’inscrire ?o Complétez la fi che d’inscription présente dans ce livret.o Joindre les documents demandés : carnet de santé à jour des vaccinations (ou photocopie des pages vaccinations, attestation de natation)

Faites parvenir le tout :o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique

Deux semaines avant chaque période de vacances scolaires, des plaquettes sont éditées pour préciser le contenu de la programmation. Afi n que votre enfant puisse participer à ces activités, vous devez vous rendre au Guichet unique pour régler les activités choisies (places limitées).

QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER

0 € à 302 € 1,06 € 1103 € à 1312 € 2,63 €303 € à 504 € 1,31 € 1313 € à 1514 € 3,13 €505 € à 706 € 1,57 € 1515 € à 1715 € 3,64 €707 € à 908 € 1,82 € 1716 € à 1918 € 4,14 €

909 € à 1102 € 2,07 € 1919 € et plus 4,70 €

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4 - LE BAFA (Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur de centre de vacances et de loisirs)Le BAFA est un diplôme qui permet d’encadrer des enfants et adolescents de moins de 18 ans dans des séjours de vacances ou des accueils de loisirs. Il peut s’obtenir dès l’âge de 17 ans.Le service municipal de la Jeunesse propose dix places par an pour la session théorique et cinq places pour la session d’approfondissement.

3 étapes de formation BAFA o Le stage théorique, huit jours consécutifs, est effectué en centre de formation en internat ou externat. o Le stage pratique (si réussite au stage théorique) correspond à quatorze jours au moins à réaliser en séjours de vacances ou

en accueil de loisirs. Le stagiaire a la responsabilité d’enfants. Il ne doit pas s’écouler plus de 18 mois entre le stage théorique et le stage pratique.

o Le stage d’approfondissement de 6 ou 8 jours, permet au stagiaire de s’initier ou de se perfectionner dans des spécialités (ski, sports de montagne, activités culturelles et artistiques). Ce stage est payant.

Tarifs Les tarifs seront calculés en fonction du quotient familial par délibération du Conseil municipal de juin 2013.Les tarifs sont basés sur le quotient familial.

Comment s’inscrire ?Les candidats doivent se préinscrire au service Jeunesse (15 rue Béthisy) ou à l’Espace Infos jeune (72 rue Jean-Jaurès). Une liste est établie et close un mois avant le début du stage, et donnera lieu à des entretiens de motivation.

5 - LE PSC1 (Prévention et secours civiques de niveau 1)C’est une formation de base de premiers secours. Elle dure une dizaine d’heures environ, découpée en demi-journées, en soir ou en week-end selon les sessions.La formation est basée sur l’apprentissage des gestes de premiers secours et la réalisation de situations concrètes où les formateurs simulent des accidents.

TarifsLes tarifs seront calculés en fonction du quotient familial par délibération du Conseil municipal de juin 2013.

Comment s’inscrire ?Les candidats doivent se préinscrire au service Jeunesse (15 rue Béthisy) ou à l’Espace Infos jeune (72 rue Jean-Jaurès). Une liste est établie et close un mois avant le début du stage et donnera lieu à des entretiens de motivation.

6 - LE BSB (Brevet de surveillant de baignade)Le Brevet de Surveillant de Baignade est un bon atout pour les jeunes recherchant des jobs d’été, notamment en complément du BAFA.Cette formation en deux étapes (PSC1 / BSB) est le passage obligatoire pour tout bon nageur désireux de réussir dans de bonnes conditions le BSB.La formation débutera par le PSC1, puis les participants suivront en parallèle les entraînements en piscine pour la préparation aux épreuves aquatiques : approche et remorquage du mannequin, 200 m nage libre avec 8 obstacles, lancer du ballon de sauvetage au delà de 10, 50 m), ainsi qu’une préparation théorique : règlementation et organisation des baignades, prévention des noyades.

Tarifs Les tarifs seront calculés en fonction du quotient familial par délibération du Conseil municipal de juin 2013.Les tarifs sont basés sur le quotient familial.

Comment s’inscrire ?Les candidats doivent se préinscrire au service municipal de la Jeunesse (15 rue Bethisy) ou à l’Espace Infos jeune (72 rue Jean-Jaurès). Une liste est établie et close un mois avant le début du stage et donnera lieu à des entretiens de motivation.

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Page 19: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

7 - Séjour Chantier solidaire 18 / 25 ansLe service municipal de la Jeunesse propose de mobiliser un groupe de dix jeunes majeurs afi n de s’investir dans un Chantier solidaire durant la période estivale.

Le séjour solidaire a pour but d’être une expérience enrichissante, d’avoir un regard avisé sur la situation actuelle d’un pays, aller à la rencontre de ses habitants et s’enrichir mutuellement, comprendre et vivre ses réalités, partager...

Un travail en amont sera réalisé afi n de préparer au mieux les jeunes qui partiront (réunions préparatoires, recherche de dons, sensibilisation...)

Public concerné : un groupe mixte de 10 jeunes âgés de 18 à 25 ans (5 fi lles / 5 garçons d’origines sociales et géographiques différentes).

Tarifs Les tarifs seront calculés en fonction du quotient familial par délibération du Conseil municipal de juin 2013.

Comment s’inscrire ?Les candidats doivent se préinscrire au service municipal de la Jeunesse (15 rue Bethisy) ou à l’Espace Infos jeune (72 rue Jean-Jaurès) selon une durée limitée. Une liste est établie et donnera lieu à des entretiens de motivation. Puis, en cas de réponse positive, les candidats s’engagent à :

o fournir tous les documents exigés avant le départ.o verser un acompte de 30 % au moment de l’inscription défi nitive.o payer la totalité du séjour avant le départ.

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Page 20: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

SPORTS

1 - ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS)

Vos enfants ont envie de découvrir de nouvelles activités sportives ou souhaitent pratiquer une activité régulière mais n’ont pas arrêté leur choix sur une discipline ?Encadrée par des éducateurs sportifs diplômés, l’École municipale des sports propose un éveil et une initiation multisports aux enfants âgés de 4 à 10 ans, leur permettant de découvrir une multitude d’activités sportives.

Les séances débutent les mardi 24 septembre et mercredi 25 septembre 2013 et se terminent le dernier mercredi de juin 2014.

Les séances sont suspendues pendant les vacances scolaires. A noter, certaines séances peuvent être annulées suite à l’immobilisation exceptionnelle du gymnase Langevin.

Afi n d’optimiser la qualité d’intervention et afi n de respecter le développement moteur des enfants, 3 groupes seront constitués.o 4 ans : séances de développement corporel pour les enfants nés en 2009 (20 enfants maximum par créneau)

Trimestre 1 : éveil corporelTrimestre 2 : éveil gymniqueTrimestre 3 : jeux de coopération

o 5 / 6 ans : pré-initiation multisports pour les enfants nés en 2007 et 2008 (20 enfants maximum par créneau)Trimestre 1 : activités gymniques (gymnastique, jeux d’opposition)Trimestre 2 : activités corporelles (athlétisme, jeux de coopération)Trimestre 3 : activités collectives (football, fl ag rugby...)

o 7 / 10 ans : initiation sportive pour les enfants nés entre 2003 et 2006 (24 enfants maximum par créneau)Trimestre 1 : sports collectifs (base-ball, basket-ball, hockey...)Trimestre 2 : sports découvertes (escrime, lutte, acrosport, cirque...)Trimestre 3 : sports individuels (badminton, mini-tennis, athlétisme)

Lieu et horaires o 4 ans : mercredi : 9 h 30 à 10 h 15Lieu : Dojo Guttman, 37 rue Léo-Lagrange

o 5 / 6 ans : mardi soir : 17 h à 18 h 15, mercredi : 10 h à 11 h 15Lieu : Gymnase Paul-Langevin, rue du 18-avril-1944

o 7 / 10 ans : mardi soir : 17 h à 18 h 30, mercredi : 10 h à 11 h 30 Lieu : Gymnase Paul-Langevin, rue du 18-avril-1944

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être modifi és en cours d’année par délibération du Conseil municipal.Le tarif est basé sur le quotient familial.

Sans quotient, le tarif maximum sera appliqué.

Attention ! Les réinscriptions sont prioritaires.Faire parvenir le dossier complet :o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique

QUOTIENT TARIF QUOTIENT TARIF

0 € à 302 € 62,97 € 1103 € à 1312 € 84,69 €303 € à 504 € 65,25 € 1313 € à 1514 € 88,12 €505 € à 706 € 69,79 € 1515 € à 1715 € 91,56 €707 € à 908 € 74,39 € 1716 € à 1918 € 94,99 €

909 € à 1102 € 81,25 € 1919 € et plus 97,26 €

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Page 21: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Pour une nouvelle inscription : 17 juin au 29 juin 20131. Effectuez l’inscription au Guichet unique, munis des documents suivants : une photo d’identitécertifi cat médical de moins de trois mois avec la mention « apte à toutes pratiques sportives et à jour de vaccination », justifi catif de domicile datant de moins de trois mois.2. Versez obligatoirement le règlement de la cotisation pour valider votre inscriptionAttention ! Les réinscriptions sont prioritaires, aussi les inscriptions seront prises selon l’ordre d’arrivée et tout dossier incomplet sera refusé.

Le nombre de places est limité selon les catégories d’âge.

Conditions d’inscriptions Les enfants nouvellement inscrits doivent avoir l’âge autorisé (4 ans, 7 ans) le jour de l’inscription.Aucun remboursement ne sera pris en considération en cas d’annulation.Les enfants absents à trois séances consécutives, sans avoir préalablement averti la direction des Sports, ne seront plus admis aux séances. Faire parvenir le dossier complet :o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique

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Page 22: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

2 - ÉCOLE MUNICIPALE DE NATATION (EMN)

Depuis le 1er janvier 2012 la gestion et l’entretien de la piscine Édouard- Herriot a été retenue comme d’intérêt communautaire par la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Cependant, l’organisation et la gestion des activités dépendent toujours de la municipalité de Noisy-le-Sec.

Elle s’adresse aux enfants de 3 mois à 10 ans et se compose de plusieurs activités:o Bébés nageurs de moins de 3 mois à moins de 4 ans, 80 places : activité essentiellement familiale et ludique qui privilégie les relations enfants / parents grâce au milieu aquatique et associe le développement de l’enfant et les plaisirs familiaux.o Initiation 1 (de 4 ans à moins de 7 ans), 112 places : activité qui permet à l’enfant d’acquérir son autonomie dans l’eau et d’aborder les déplacements avec et sans matériel.o Initiation 2 (de 7 ans à moins de 10 ans), 60 places : activité qui propose aux enfants la découverte et l’apprentissage des différentes techniques de nage (brasse, dos, crawl).o Perfectionnement 1, 75 places : à la suite de l’initiation 1, il propose la découverte et l’apprentissage des techniques de nage avec et sans matériel ainsi que les différentes entrées dans l’eau (sauts, plongeons).o Perfectionnement 2, 60 places : approfondissement des techniques de nage en association avec la respiration, initiation au papillon et maîtrise des techniques d’entrées dans l’eau et d’immersion.

AdressePiscine municipale Édouard-Herriot, 59 avenue Gallieni - Noisy-le-Sec

Début des coursPour les réinscriptions : le 16 septembre 2013Pour les nouvelles inscriptions : le 23 septembre 2013 Les cours se terminent le vendredi 20 juin 2014Les cours n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires.

Dates et Horaireso Bébés nageurs : mercredi et samedi de 9 h à 10 ho Initiation 1 : lundi 18 h et 18 h 30 et mardi 17 h et 17 h 30o Initiation 2 : lundi 17 h, mercredi 13 h 30, vendredi 17 ho Perfectionnement 1 : lundi 17 h 45, mardi 17 h 15, mercredi 14 h 30, jeudi 17 h, vendredi 17h o Perfectionnement 2 : lundi 17 h45, mardi 17 h 15, mercredi 15 h 15, vendredi 17 h

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 à l’ensemble des habitants de la Communauté d’agglomération Est Ensemble et seront modifi és par délibération du Conseil communautaire d’Est Ensemble fi n juin .Ils seront consultables au Guichet unique à partir du mois de juillet 2013.

Comment s’inscrire ?Pour une réinscription :Le courrier et l’attestation de niveau remis par l’équipe pédagogique de la piscine, vous permettent de connaître l’affectation de votre enfant pour l’année 2013 / 2014.

Dates des réinscriptions :1. Les bébés nageurs :Présentez-vous au Guichet unique entre le 13 mai et 18 mai 2013, munis du courrier de la Piscine.

2. Perfectionnement 1et 2 :Présentez-vous au Guichet unique entre le 21 mai et 25 mai et du 10 juin au 15 juin 2013, munis de l’attestation de niveau de la Piscine.

3. Initiation 1 (de 4 ans à moins de 7 ans) :Présentez-vous au Guichet unique entre le 10 juin au 15 juin 2013, munis de l’attestation de niveau de la Piscine

4. Initiation 2 (de 7 ans à moins de 10 ans) :Présentez-vous au Guichet unique entre le 17 juin au 22 juin 2013, munis l’attestation de niveau de la Piscine.

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Page 23: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Merci de vous munir des documents suivants : o courrier concernant les bébés nageurs ou l’attestation de niveau remis par la piscine pour les autres sectionso un certifi cat médical de moins de trois mois, avec la mention « apte à la pratique de la natation et à jour des vaccinations » o une photo d’identité de l’enfanto le livret de familleo de quotient ou numéro d’allocataire de la Caisse d’allocations familiales. Vous devez obligatoirement verser le règlement de la cotisation pour valider votre inscription.

Faire parvenir le dossier complet aux dates indiquées :o par courriel à l’adresse :[email protected] o par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique uniquement aux dates indiquées selon les activités.Tout dossier incomplet sera refusé.

Pour une nouvelle inscription : avant le 6 juillet 2013Pour faciliter votre démarche, une nouvelle procédure a été mise en place.

Comment faire une demande ?Vous devrez désormais utiliser le formulaire de préinscription à l’École municipale de natation, situé à la fi n du Livret du Guichet unique.Remplissez une fi che de préinscription par enfant.Choisissez et cochez votre activité en respectant les tranches d’âges :

o Bébés nageurs : enfants nés après le 16/09/2009 o Initiation 1 : enfants nés entre le 16/09/2006 et 16/09/2009o Initiation 2 : enfants nés entre le 16/09/2003 et 16/09/2006

Faire parvenir la fi che de préinscription à l’accueil du Guichet unique avant le 6 juillet 2013 : o par courriel à l’adresse : [email protected] o par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place à l’accueil du Guichet uniqueAttention ! Pas de préinscription pour l’activité Perfectionnement 1 et 2.Le nombre de places est limité selon les catégories d’âges.

Attribution des places Une fois votre (vos) préinscriptions(s) réalisée (s), elle(s) est (sont) présentée(s) et examinée(s) en Comité d’attribution en septembre qui étudie toutes les demandes en fonction des places disponibles. Se référer au guide page 51 .

Rappel des principales règles de fonctionnement de l’École municipale de natation.Les enfants absents à trois séances consécutives, sans avoir préalablement averti la piscine municipale, ne seront plus admis aux séances.

1. Pour l’activité bébés nageursUn adulte, au moins doit être présent dans l’eau.La présence des frères et sœurs non inscrits à l’activité n’est pas admise.

2. Par souci de sécurité des séances, les retards ne sont pas acceptés.

3. Le port du bonnet de bain est obligatoire.

4. La prise de photographie ou de vidéos ent interdite, sauf autorisation préalable de la direction.

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CULTURE - Une vie culturelle intense

1 – CONSERVATOIRE DE NOISY-LE-SEC

Musique ou danseLe conservatoire de Noisy-le-Sec accueille les enfants, adolescents et adultes pour des cours de musique et de danse.Il participe également à la vie culturelle de la Ville, en organisant régulièrement des évènements artistiques, souvent en collaboration avec les autres établissements culturels noiséens.Le conservatoire est agréé par l’État, gage de la qualité de l’enseignement dispensé et de sa dynamique pédagogique et artistique.

Depuis janvier 2012, le conservatoire a été déclaré d’intérêt communautaire et transféré à la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Il propose une large palette d’activités ou de disciplines :

1. Activités d’éveil : éveil musical, éveil au mouvement, éveil à la danse2. Disciplines d’ensemble : chorales, musique de chambre3. Instruments : piano, guitare, violon, alto, violoncelle, contrebasse, hautbois, fl ûte à bec, fl ûte traversière, clarinette, saxophone,

trompette, cor, trombone, chant lyrique (adultes seulement, sur audition), atelier percussions (tambour djembé et percussions mandingues), musique assistée par ordinateur

4. Disciplines chorégraphiques : danse contemporaine, danse classique, danse jazz, danse Afro-Caribéenne, yoga postural.5. Formation musicale6. Culture musicale : histoire de la musique, préparation au baccalauréat

AdresseConservatoire 63 rue Jean-Jaurès - 93130 Noisy-le-Sec

HorairesOuverture du secrétariat les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 14 h à 18 h, les mercredis de 9 h à 12 h et de 14 h à 18h.

Les cours ont principalement lieu en dehors du temps scolaire, après 17 h en semaine et le mercredi et samedi toute la journée.

Tarifs Les tarifs sont applicables à la rentrée 2013 / 2014 à l’ensemble des habitants de la Communauté d’agglomération Est Ensemble et seront modifi és par délibération du Conseil communautaire d’Est Ensemble fi n juin. Ils seront consultables au Guichet unique et au conservatoire à partir du mois de juillet 2013.

BON À SAVOIR :À partir du 2e enfant, une réduction de 10 % est appliquée.Une remise de 10 % est accordée à la famille pour l’inscription de chaque enfant supplémentaire.Une remise de 10 % est accordée par personne pour une inscription à une deuxième activité.

Enfants de 3 à 5 ans

2 disciplines (musique et danse) = 2 cotisations

Enseignement artistique Tarif

Éveil au mouvement (3 ans) Selon quotient familial

Éveil à la danse (4 / 5ans) Selon quotient familial

Éveil musical (5 ans, sans instrument) Selon quotient familial

Chorale seule (5ans) Gratuit

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Enfants à partir de 6 ans - adolescents

2 disciplines (musique et danse ou 2 instruments) = 2 cotisations (*) Possibilité de suivre plusieurs ateliers artistiques (disciplines collectives : chorale, musique de chambre, histoire de la musique) incluses dans le tarif.(**) Possibilité de suivre plusieurs enseignements artistiques de danse (classique, contemporaine, jazz) au même tarif.

Adultes

2 disciplines (musique et danse) ou 2 instruments = 2 cotisations

Élèves hors communauté d’agglomération tous âges et toutes disciplines

Conditions particulières :(*)Membres de l’Orchestre Départemental Jeune Philharmonie de Seine-Saint-Denis n’habitant pas dans une ville de la CAEE (Communauté d’agglomération Est Ensemble) se voient appliquer le tarif des habitants de la Communauté Est Ensemble : Tarif 2013 (Inscription gérée par le Conservatoire)

Location d’instrument

Enseignement artistique Tarif

Instrument + initiation (6 ans) ou formation musicale (à partir de 7 ans) (*)

Selon quotient familial

Danse à partir de 6 ans (**)Initiation à la danse (6 et 7 ans)Danse classique ou contemporaine à partir de 8 ansDanse jazz à partir de 11 ansYoga postural à partir de 8 ans

Atelier artistique divers

Percussions (à partir de 8 ans)Musique assistée par ordinateur (adolescents)Musique de chambre seulePréparation au baccalauréat seule

Tarifs consultables au guichet unique et au conservatoire en juillet 2013

Chorale seule (5ans) Gratuit

Enseignement artistique Tarif

Instrument + formation musicale (facultative)Selon quotient familial

Chant lyrique

Atelier artistique divers

Formation musicale seuleHistoire de la musique seuleMusique de chambre seuleMusique assistée par ordinateur Percussions Danse (classique, contemporaine, afro-caribéenne) Yoga postural

Tarifs consultables au guichet unique et au conservatoire en juillet 2013

Tarif

Élèves hors communauté d’agglomération Tarifs consultables au Guichet unique et au conservatoire en juillet 2013

Tarif

Location d’instrument (sauf piano et guitare) Tarifs consultables au Guichet unique et au conservatoire en juillet 2013

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Page 26: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Comment s’inscrire ?Pour une nouvelle inscription : Vous devrez utiliser le formulaire d’inscription au conservatoire situé à la fi n du livret du Guichet unique.Un formulaire à remplir par demande.

Dates des inscriptions :Avant le au 6 juillet 2013Du 2 septembre au 7 septembre 2013

Merci de vous munir des documents suivants : o Carte de quotient ou numéro d’allocataire de la Caisse d’allocations familiales.o Si vous ne disposez pas de carte de quotient familial, munissez-vous de votre numéro d’allocataire de la Caisse d’allocations familiales (CAF) ou si vous ne percevez pas d’allocations familiales, de votre dernier avis d’imposition 2012 ou de vos trois dernières fi ches de paie ou de votre attestation Pôle emploi.

Faire parvenir la fi che d’inscription au Guichet unique ou au conservatoire aux dates précisées : o par courriel à l’adresse [email protected] par courrier via l’enveloppe T contenue dans ce livreto sur place au Guichet unique ou au conservatoire aux dates indiquées

Les élèves seront reçus par les professeurs mi septembre afi n de fi xer les jours et heures de cours.Les jours de réception vous seront notifi és par courrier.L’absence non justifi ée à ces réunions entraînera l’annulation de l’inscription.

La facture totale vous sera envoyée fi n novembre 2013.

Attention ! Aucun remboursement ne sera pris en considération en cas de désistement ou d’annulation.

N’oubliez pas de faire calculer votre quotient familial. Ce dernier sera valable du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 afi n de bénéfi cier d’un tarif adapté à vos ressources.

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2. LA MÉDIATHÈQUE

La médiathèque Roger-Gouhier propose gratuitement, pour les jeunes et les moins jeunes : 112 000 livres, 27 000 CD, 8500 fi lms, 1000 CD-Rom, 150 abonnements à des revues, 6 abonnements en ligne, 21 postes d’accès public à Internet.

La Médiathèque vous offre :o la possibilité d’emprunter des documents de toutes sortes : des livres, des revues, des disques compacts, des DVD ;o la possibilité de consulter sur place des encyclopédies, des dictionnaires, des CD-Rom, Internet ;o la possibilité de rencontrer des auteurs, de dialoguer avec des artistes, de visiter des expositions, d’écouter des contes, de

participer à des ateliers, d’écouter des comédiens lire des textes ou des musiciens jouer en petite formation.La médiathèque publie régulièrement des choix de documents (livres, disques, vidéos) autour de thèmes divers. Un personnel qualifi é est à votre disposition pour vous conseiller et vous aider dans vos recherches.

La Médiathèque Roger-Gouhier, c’est aussi une annexe dans le quartier du Londeau, 10 rue Paul-Verlaine.Destinée plus particulièrement aux jeunes, L’Annexe leur propose jeux, DVD, CD, livres et revues, ainsi que la venue régulière de conteurs.L’Annexe propose aussi une salle multimédia permettant aux plus jeunes d’accéder à Internet.Au premier étage, une ludothèque est proposée. Deux salles sont ainsi consacrées au jeu : jeux d’exercice, jeux de règles, jeux de construction, jeux d’éveil sont mis à la disposition des enfants et des adultes en accès libre dans la limite des places disponibles. Un espace Petite enfance réunissant livres et jeux pour les tout-petits complète l’offre de l’équipement. Il est également possible d’emprunter des jeux.

Adresseo Médiathèque Roger-Gouhier, 3 rue Jean-Jaurès - 93130 Noisy-le-Sec o Annexe du Londeau, 10 rue Paul-Verlaine - 93130 Noisy-le-Sec

Horaireso Médiathèque Roger-Gouhier

Mardi et jeudi de 15 à 20 hMercredi, vendredi et samedi de 10 à 18 h

o Annexe du Londeau :Mardi, jeudi et vendredi de 16 h à 18 h 30Mercredi et samedi de 14 h à 18 h

Pendant les petites vacances scolairesDu mardi au samedi de 14 h à 18 h

Tarif Inscription gratuite. Une carte vous est remise.Elle est valable dans les deux équipements. Elle permet d’emprunter 7 livres, 7 revues (pour 4 semaines) ; 7 cd, 2 livres CD, 3 DVD fi ction, 3 DVD documentaires, 2 Cdrom, 1 jeu (pour 2 semaines).

Comment s’inscrire ?Venez fi naliser directement votre dossier à la Médiathèque.Présentez l’ensemble des documents demandés : un justifi catif de domicile de moins de trois mois, une pièce d’identité.

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Page 28: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

3 - LA GALERIE, CENTRE D’ART CONTEMPORAINVivez l’art de votre temps !

Visite libreInstallée dans une ancienne maison de notaire datant de 1880, au cœur de la ville, La Galerie, centre d’art contemporain propose chaque année cinq expositions où se croisent artistes français, étrangers, jeunes ou plus confi rmés.Pour vous accompagner dans votre rencontre avec les œuvres, une médiatrice vous accueille en permanence aux horaires d’ouverture.Pour aller plus loin, l’équipe de La Galerie met à votre disposition pour chaque exposition une brochure gratuite à destination des adultes et un journal pour les enfants, ainsi qu’un espace de documentation convivial.

Venez découvrir la création d’aujourd’hui, tout près de chez vous !

Une programmation d’événements pour tousAutour des expositions sont organisées des rencontres avec les artistes, des conférences, des performances et manifestations artistiques ainsi que des navettes à la découverte des arts visuels de l’intercommunalité.

« Les samedis créatifs »Pour les 4 / 5 ansTout seuls comme des grands de 16 h 30 à 17 h 15Pour les 6 / 12 ansTout seuls comme des grands de 14 h 30 à 16 hAvec leurs parents autour d’un goûter, le dernier samedi de chaque exposition aux mêmes horaires.

« I LOL ART » pour les 13 / 15 ans, tout les mercredis de 16 h à 17 h 30

« Un temps pour l’art à l’heure du thé » pour les adultes et les retraités, de 15 h 30 à 17 h, conversation conviviale autour d’un goûter, un jeudi par exposition. En partenariat avec le CCAS.

AdresseLa Galerie, 1 rue Jean-Jaurès - 93130 Noisy-le-Sec

HorairesDu mardi au vendredi de 14 h à 18 hSamedi de 14 h à 19 hFermeture les dimanches, lundis et jours fériés

TarifEntrée libre. Toutes nos activités sont gratuites.Informations et inscriptions au 01 49 42 67 17 ou par courriel à [email protected]

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Page 29: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

4 - THÉÂTRE DES BERGERIES

Le Théâtre des Bergeries propose une programmation de qualité qui s’adresse au plus grand nombre : théâtre, danse, chanson, jazz, marionnette, arts du cirque, musique du monde, œuvres de répertoire, créations contemporaines ou spectacles pluridisciplinaires, grandes ou petites formes privilégiant un rapport de proximité avec le public.

Des spectacles pour le jeune public sont présentés dans le cadre de séances scolaires et de représentations tout public à partager en famille.

Autour des spectacles, des rencontres et des ateliers de pratiques artistiques sont proposées au public, en collaboration avec les productions accueillies.

Deux artistes sont en résidence au théâtre en 2013 / 2014Christian Duchange, metteur en scène de théâtre jeune public et la chorégraphe noiséenne, Dominique Brun, avec un projet autour du Sacre du Printemps.

Des manifestations sont offertes aux Noiséens chaque saison :o spectacle d’ouverture de saison o concert du Nouvel An o lever de rideau...

Mais aussi des avant-scènes et des rencontres pour échanger avec les artistes en amont ou à l’issue des représentations.Le théâtre propose également des ateliers théâtre pour les amateurs, dès 8 ans (inscription à partir du samedi 7 septembre).

Avant-programme de la saison 2013 / 2014 disponible depuis le 5 juin 2013.Brochure disponible début septembre.Spectacle d’ouverture de saison les 28 et 29 septembre 2013Gratuit : billets à retirer à l’accueil du théâtre à partir du 7 septembre 2013.

AdresseThéâtre des Bergeries, 5 rue Jean-Jaurès - 93130 Noisy-le-Sec www.letheatredesbergeries.fr

Horaires d’ouverture de l’accueil et de la billetterieDu mardi au vendredi de 15 h à 19 h et le samedi de 10 h à 13 h et de 14 h à 16 hLes jours de spectacle, 1 h avant la représentation

Tarifs 3 catégories de spectacles : A, B et C

Tarif réduit : chômeurs, retraités, groupes de 10 personnes, abonnés du cinéma Le Trianon, carte Cezam, carte Quartier libre sur présentation d’un justifi catif Tarif - de 26 ans : sur présentation d’un justifi catifTarif groupe : au moins 10 spectateurs de moins de18 ans encadrés par des accompagnateurs (1 pour 10)

3 Catégories de spectacles A B C

Habitants de la Seine-Saint-Denis

Plein tarif 21 € 16 € 12 €Tarif réduit 17 € 13 € 10 €Moins de 26 ans 14 € 11 € 7 €RSA 5 € 5 € 5 €

Personnes habitant hors Seine -Saint-Denis

Plein tarif 24 € 18 € 13 €Tarif réduit 20 € 115 € 11 €Moins de 26 ans 14 € 11 € 7 €RSA 5 € 5 € 5 €

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Page 30: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Abonnements : à partir du samedi 15 juin à 10 h.

Abonnement individuel : incluant 5 spectacles au minimum : 68 €2 spectacles de la catégorie A2 spectacles de la catégorie B1 spectacle de la catégorie C

Abonnement Privilège, incluant 5 spectacles : 55 € par abonnement2 spectacles de la catégorie A2 spectacles de la catégorie B 1 spectacle de la catégorie C

Pour profi ter de cet abonnement, deux possibilités :Vous êtes retraité, demandeur d’emploi (sur présentation d’un justifi catif)

Vous achetez au moins avec 2 abonnements avec 5 spectacles identiques :2 spectacles de la catégorie A2 spectacles de la catégorie B 1 spectacle de la catégorie C

Au-delà des 5 spectacles communs, chaque abonné est libre de choisir ou non les spectacles de son choix et bénéfi cie du tarif de l’abonnement en fonction de la catégorie du spectacle

Abonnement de - de 26 ans3 spectacles au choix au minimum (quelle que soit la catégorie tarifaire)Vous êtes âgé de moins de 26 ans sur présentation d’un justifi catif.

Comment s’inscrire ?À la billetterie du Théâtre des Bergeries

Catégories tarifaires des spectacles

Tarif abonné spectacle supplémentaire A B C

Abonnement individuel 16 € 13 € 10 €Abonnement Privilège 13 € 11 € 7 €Abonnement - de 26 ans 10 € 7 € 5 €

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Page 31: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

5 - CINÉMA LE TRIANON

Le Trianon a fait peau neuve et a retrouvé sa splendeur d’antan.

Le Trianon défend un cinéma de qualité qui s’adresse à tous, en proposant une programmation riche et diversifi ée. Cette programmation est rythmée par des événements tout au long de l’année : rencontres avec des réalisateurs, organisations de débats thématiques avec des intervenants spécialisés, ciné-concerts, ciné-goûters, expositions... dans une atmosphère de convivialité et d’échange.

Chaque mois, il vous donne rendez-vous, avec son partenaire BNP Paribas, pour La Nouvelle Soirée, séance spéciale consacrée à des fi lms de patrimoine, présentée par un intervenant spécialisé : l’occasion de découvrir ou redécouvrir sur grand écran un grand classique du 7e Art sur copie neuve.Avant tout, Le Trianon poursuit une activité quotidienne de lieu culturel de proximité, ouvert à tous.Spectateur en quête de divertissement ou cinéphile averti, chacun pourra y trouver de quoi satisfaire sa curiosité et son amour du 7e art.

Le Trianon, c’est aussi un travail très important en direction des jeunes spectateurs. Au minimum, un fi lm jeune public est programmé chaque semaine. Des activités spécifi ques sont également proposées au public scolaire : Le Trianon est inscrit aux dispositifs nationaux école et Cinéma, Collège au Cinéma et Lycéens au Cinéma, et a créé son propre dispositif, les Classes Image, qui permet des échanges encore plus étroits entre les élèves de Noisy-le-Sec et Romainville, les enseignants et le cinéma, et qui se conclut en juin par le festival Les Enfants font leur cinéma.

AdresseLe Trianon, place Carnot, Romainville / Noisy-le-Sec

Un nouvel espace dédié au cinéma : le Petit Trianon Y pénétrer, c’est plonger dans un univers d’illusions optiques, de trompes l’œil et de perspectives.

Dans ce lieu, la rencontre sera primordiale : avec des cinéastes, des historiens, des passionnés de cinéma. On y triturera ses méninges, on y croisera d’autres disciplines artistiques, l’on y bricolera mille et un objets en pâte à modeler ou papiers découpés pour accompagner les trésors du cinéma d’animation.

Dans ce lieu nouveau, on pourra parfaire sa culture cinématographique, débattre, créer, s’amuser, avec un mot d’ordre : faire vivre le cinéma sous toutes ses formes !

Accessibilité aux personnes à mobilité réduite : 9 places sont réservées aux fauteuils roulants, un ascenseur dessert les différents étages, les toilettes sont aux normes PMR. La salle est équipée d’une boucle magnétique pour permettre aux malentendants d’assister aux séances dans des meilleures conditions sonores.

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Page 32: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

PLANNING DES PÉRIODES DE PRÉINSCRIPTIONS, DE RÉINSCRIPTIONS ET D’INSCRIPTIONS 2013 / 2014

20 13 2014

I nscription Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril

Petiteenfance

Inscription toute l’année

Inscriptionsscolaires

Du 14 octobre au 31 décembre 2013

Restaurationscolaire

Jusqu’au 31 août 2013

Étudessurveillées

Jusqu’au 31 août 2013

Classes de découverte

Séjours de vacances

Brochure des séjours 2014

Accueils deloisirs

Jusqu’au 31 août 2013

Accueilspériscolaires

Jusqu’au 31 août 2013

Séjoursjeunesse

Cela dépend de la formule retenue

Mini-stagesjeunesse

Cela dépend de la formule retenue

École municipale des sports

École municipale de natation

Jusqu’au 6 juillet 2013

Conservatoiredu lundi 2

au samedi 7 septembre 2013

Médiathèque Inscription toute l’année

Ateliers de La Galerie

Inscription toute l’année

AbonnementThéâtre

Nouvelle saison 2013 / 2014Avant-programme disponible depuis le 5 juin

AbonnementLe Trianon

Inscription toute l’année

Calcul du quotient familial

Jusqu’au31 août 2013

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Page 33: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

FICHE D’INSCRIPTION GUICHET UNIQUE 2013 /2014

NFORMATIONS SUR L’ENFANT :Nom : .........................................................................................................................................................................................................................

Prénom : ..................................................................................................................................................................................................................

Date de naissance : ................. /................. /................. Âge : ............ et mois ............ Sexe : q F q M

q 1re année de maternelle ou q passage en CP en septembre 2013

Établissement scolaire fréquenté : .................................................................................................................. Classe : ...................

Votre enfant suit-il un régime alimentaire particulier ? q Oui q Non, précisez : .........................................................

Maladies : ....................................................................................................................................................

Allergies : .....................................................................................................................................................

Protocole d’accueil individualisé (PAI) validé par le médecin scolaire q Oui q NonDate de signature du PAI : .............................

Panier repas fourni : q Oui q Non

J’autorise mon enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Non

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Situation familiale Vous êtes : q Mariés q Vie commune q Pacsés q Veuf (ve) q CélibataireOu : q Divorcés q Séparés : garde alternée de l’enfant q Oui q NonEn cas de divorce ou de séparation, fournir le jugement précisant la personne exerçant l’autorité parentale. Jugement remis : q Oui q Non

Personnes à prévenir en cas d’accident, autres que les parents :

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Numéro de téléphone pour être joignable immédiatement : .............................................................. ou ..............................................................

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le Réponse envoyée leSuivi par :Observations

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Page 34: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Personnes autorisées à récupérer l’enfant, autre que les parents :Les personnes autorisées à reprendre l’enfant aux accueils de loisirs et aux accueils périscolaires doivent avoir au minimum 13 ans, sur autorisation parentale écrite et présenter une carte nationale d’identité la première fois.

Nom et prénom Lien de parenté Âge Adresse Coordonnées téléphoniques

MES INSCRIPTIONS (cochez les activités choisies)Toute inscription administrative doit être accompagnée impérativement du calcul du quotient familial

Activités Date imperatives Pieces à fournir

Calcul du Quotient Familial

valable du 1er septembre 2013 au 31 août 2014

de mi-juin au 31 août 2013

Pour les allocataires : attestation de la CAF et Dernier avis d’imposition ou de non imposition 2012Ou autres Justificatifs de ressources :

• Attestation de Pôle Emploi • ou RSA • ou 3 dernières fiches de paie

Justificatif de domicile datant de moins de trois mois : • quittance de loyer, facture énergie, téléphone ou attestation d’hébergement.

Il est nécessaire de fournir pour l’attestation d’hébergement : 1 photocopie de la pièce d’identité de l’hébergeant, 2 justificatifs de domicile différents et datant de trois mois Un justificatif de domicile de la personne hébergée. Justificatif de situation familiale :

• Livet de Famille et si nécessaire la copie du jugement de divorce ou de séparation de biens

Paiement des factures Toute l’année

• Autorisation de prélèvement accompagnée d’un RIB• Paiement en ligne via le portail sécurisé du Guichet unique (demandez vos codes d’accès personnalisés aux agents du Guichet Unique)• Pour votre déclaration fiscale garder vos factures : aucun duplicata ou attestation ne pourra être fourni

Restauration scolairede mi-juin au 31 août 2013

• Pour les enfants souffrant d’allergie ou de problèmes de santé, fournir un protocole d’accueil individualisé (PAI) par votre médecin traitant et validé par le médecin scolaire.• Préciser si panier repas fourni par les parents

Études surveilléesde mi-juin au 31 août 2013

• Carte de Quotient• Justificatif de domicile

Accueils périscolairesde mi-juin au 31 août 2013

• 3 dernières fiches de paie ou attestation Pôle Emploi• Établir un protocole individualisé : PAI si nécessaire.Conditions particulières: pour les deux parents qui travaillent

Accueils de Loisirsde mi-juin au 31 août 2013

• Carnet de santé ou photocopie de la page de vaccination à jour• PAI si nécessaire

École Municipale des Sports

Nouvelles inscriptions : du 17 au 29 juin 2013Réinscriptions :du 27 mai au 8 juin 2013

• 1 photo d’identité• 1 certificat médical de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique sportive• Le règlement de la cotisation• Pour les réinscriptions : Fournir le courrier remis par la Direction des Sports

École Municipale de Natation

• Préinscriptions : du 3 juin au6 juillet 2013• Réinscriptions : - Bébé nageurs : du 13 au 18 mai - Perf 1 et 2 : du 21 au 25 mai et du 10 au 15 juin- Initiation 1 : du 10 au 15 juin- Initiation 2 : du 17 au 22 juin

• 1 photo d’identité• 1 certificat médical de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique sportive• Le règlement de la cotisation

• Et pour les réinscriptions : Fournir l’Attestation de niveau ou le courrier des Bébés nageurs remis par la Direction des Sports

Conservatoire

• Réinscriptions : du 3 au 22 juin• Nouvelle inscriptions :du 17 juin au 6 juilletet du 2 au 7 septembre

• Compléter la fiche d’inscription au conservatoire que vous trouverez dans la brochure du guichet unique • Cocher l’activité Conservatoire et l’(les) activité(s) retenue(s)• Mettre à jour le quotient familial • Et Pour les réinscriptions fournir le courrier du Conservatoire

Je soussigné(e) : ............................................................................................................Responsable légal(e) de : .............................................................................................• déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche.• autorise le Guichet unique et la ville de Noisy-le-Sec à utiliser mon adresse électronique et à m’appeler sur mon téléphone portable afin de me faire parvenir des informations.• autorise les responsables des activités à prendre, le cas échéant, toutes mesures rendues nécessaires par l’état de l’enfant (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) à et m’engage à payer la part des frais médicaux incombant à la famille.• autorise la prise de photographie de mon enfant dans le cadre des activités pratiquées à des fins de communication ou dans le cadre de projet d’activités.

Signature

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions aux prestations du Guichet unique. Le destinataire des données est le Guichet unique et les services de la mairie partenaires. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.34

Page 35: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

FICHE D’INSCRIPTION GUICHET UNIQUE 2013 /2014

NFORMATIONS SUR L’ENFANT :Nom : .........................................................................................................................................................................................................................

Prénom : ..................................................................................................................................................................................................................

Date de naissance : ................. /................. /................. Âge : ............ et mois ............ Sexe : q F q M

q 1re année de maternelle ou q passage en CP en septembre 2013

Établissement scolaire fréquenté : .................................................................................................................. Classe : ...................

Votre enfant suit-il un régime alimentaire particulier ? q Oui q Non, précisez : .........................................................

Maladies : ....................................................................................................................................................

Allergies : .....................................................................................................................................................

Protocole d’accueil individualisé (PAI) validé par le médecin scolaire q Oui q NonDate de signature du PAI : .............................

Panier repas fourni : q Oui q Non

J’autorise mon enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Non

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Situation familiale Vous êtes : q Mariés q Vie commune q Pacsés q Veuf (ve) q CélibataireOu : q Divorcés q Séparés : garde alternée de l’enfant q Oui q NonEn cas de divorce ou de séparation, fournir le jugement précisant la personne exerçant l’autorité parentale. Jugement remis : q Oui q Non

Personnes à prévenir en cas d’accident, autres que les parents :

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Numéro de téléphone pour être joignable immédiatement : .............................................................. ou ..............................................................

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le Réponse envoyée leSuivi par :Observations

35

Page 36: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Personnes autorisées à récupérer l’enfant, autre que les parents :Les personnes autorisées à reprendre l’enfant aux accueils de loisirs et aux accueils périscolaires doivent avoir au minimum 13 ans, sur autorisation parentale écrite et présenter une carte nationale d’identité la première fois.

Nom et prénom Lien de parenté Âge Adresse Coordonnées téléphoniques

MES INSCRIPTIONS (cochez les activités choisies)Toute inscription administrative doit être accompagnée impérativement du calcul du quotient familial

Activités Date imperatives Pieces à fournir

Calcul du Quotient Familial

valable du 1er septembre 2013 au 31 août 2014

de mi-juin au 31 août 2013

Pour les allocataires : attestation de la CAF et Dernier avis d’imposition ou de non imposition 2012Ou autres Justificatifs de ressources :

• Attestation de Pôle Emploi • ou RSA • ou 3 dernières fiches de paie

Justificatif de domicile datant de moins de trois mois : • quittance de loyer, facture énergie, téléphone ou attestation d’hébergement.

Il est nécessaire de fournir pour l’attestation d’hébergement : 1 photocopie de la pièce d’identité de l’hébergeant, 2 justificatifs de domicile différents et datant de trois mois Un justificatif de domicile de la personne hébergée. Justificatif de situation familiale :

• Livet de Famille et si nécessaire la copie du jugement de divorce ou de séparation de biens

Paiement des factures Toute l’année

• Autorisation de prélèvement accompagnée d’un RIB• Paiement en ligne via le portail sécurisé du Guichet unique (demandez vos codes d’accès personnalisés aux agents du Guichet Unique)• Pour votre déclaration fiscale garder vos factures : aucun duplicata ou attestation ne pourra être fourni

Restauration scolairede mi-juin au 31 août 2013

• Pour les enfants souffrant d’allergie ou de problèmes de santé, fournir un protocole d’accueil individualisé (PAI) par votre médecin traitant et validé par le médecin scolaire.• Préciser si panier repas fourni par les parents

Études surveilléesde mi-juin au 31 août 2013

• Carte de Quotient• Justificatif de domicile

Accueils périscolairesde mi-juin au 31 août 2013

• 3 dernières fiches de paie ou attestation Pôle Emploi• Établir un protocole individualisé : PAI si nécessaire.Conditions particulières: pour les deux parents qui travaillent

Accueils de Loisirsde mi-juin au 31 août 2013

• Carnet de santé ou photocopie de la page de vaccination à jour• PAI si nécessaire

École Municipale des Sports

Nouvelles inscriptions : du 17 au 29 juin 2013Réinscriptions :du 27 mai au 8 juin 2013

• 1 photo d’identité• 1 certificat médical de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique sportive• Le règlement de la cotisation• Pour les réinscriptions : Fournir le courrier remis par la Direction des Sports

École Municipale de Natation

• Préinscriptions : du 3 juin au6 juillet 2013• Réinscriptions : - Bébé nageurs : du 13 au 18 mai - Perf 1 et 2 : du 21 au 25 mai et du 10 au 15 juin- Initiation 1 : du 10 au 15 juin- Initiation 2 : du 17 au 22 juin

• 1 photo d’identité• 1 certificat médical de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique sportive• Le règlement de la cotisation

• Et pour les réinscriptions : Fournir l’Attestation de niveau ou le courrier des Bébés nageurs remis par la Direction des Sports

Conservatoire

• Réinscriptions : du 3 au 22 juin• Nouvelle inscriptions :du 17 juin au 6 juilletet du 2 au 7 septembre

• Compléter la fiche d’inscription au conservatoire que vous trouverez dans la brochure du guichet unique • Cocher l’activité Conservatoire et l’(les) activité(s) retenue(s)• Mettre à jour le quotient familial • Et Pour les réinscriptions fournir le courrier du Conservatoire

Je soussigné(e) : ............................................................................................................Responsable légal(e) de : .............................................................................................• déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche.• autorise le Guichet unique et la ville de Noisy-le-Sec à utiliser mon adresse électronique et à m’appeler sur mon téléphone portable afin de me faire parvenir des informations.• autorise les responsables des activités à prendre, le cas échéant, toutes mesures rendues nécessaires par l’état de l’enfant (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) à et m’engage à payer la part des frais médicaux incombant à la famille.• autorise la prise de photographie de mon enfant dans le cadre des activités pratiquées à des fins de communication ou dans le cadre de projet d’activités.

Signature

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions aux prestations du Guichet unique. Le destinataire des données est le Guichet unique et les services de la mairie partenaires. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.36

Page 37: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

ÉCOLE MUNICIPALE DE NATATIONFICHE DE PRÉINSCRIPTION 2013- 2014

NFORMATIONS SUR L’ENFANT : 1 formulaire par enfant et par activitéNom : .........................................................................................................................................................................................................................

Prénom : ..................................................................................................................................................................................................................

Date de naissance : ................. /................. /................. Âge : ............ et mois ............ Sexe : q F q M

Établissement scolaire fréquenté : .................................................................................................................. Classe : ...................

CHOIX DES COURS (1 seul choix par enfant) : les enfants désirant s’inscrire doivent avoir l’âge autorisé (au début de l’activité)

BÉBÉS NAGEURS (de trois mois à moins de 4 ans) q Mercredi de 9 h à 10hq Samedi de 9 h à 10 h

INITIATION 1 (de 4 ans à moins de 7 ans) q Lundi de 18 h à 18 h 30q Lundi de 18 h 30 à 19 hq Mardi de 17h à 17 h 30q Mardi de 17 h 30 à 18 h

INITIATION 2 (de 7 ans à moins de 10 ans)q Lundi de 17 h à 17 h 45q Mercredi de 13 h 30 à 14 h 15q Vendredi de 17h à 17 h 45

Pas de préinscription pour l’activité Perfectionnement 1 et 2.

Pour toute information concernant les modalités de préinscription, veuillez vous référer au Guide de pré inscription situé dans le livret du Guichet unique ou sur le site de Noisy-le-Sec https://noisylesec.fr

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le N° de dossierRéponse envoyée le Suivi par :Observations :

Période de dépôt du formulaire : du 3 juin au 6 juillet 2013(À déposer à l’accueil du Guichet unique)Tout dépôt hors délai ne sera pas accepté

37

Page 38: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Veuillez-nous préciser votre quartier de domiciliation (rayer les mentions inutiles)q Centre-ville mairie q Haut-Goulet q Londeau q Centre-ville Gare q Petit-Noisy q Léo-Lagrange q Boissiere / Renardière q Langevin q Merlan

Avez-vous effectué une demande en 2012 / 2013 ? q Oui q Non

Étiez-vous en liste d’attente ? q Oui q Non

Avez-vous annulé votre demande ? q Oui q Non

Combien de demandes avez-vous effectuées? ...........................................................................

Souhaitez- vous inscrire votre enfant à d’autres activités en 2013 / 2014 ? Si oui lesquelles ? q École municipale des Sports q Conservatoire

Quelle est votre priorité concernant les activités choisies en 2013 / 2014 ? Noter de 1 à 3 q École municipale de natation q École municipale des sports q Conservatoire

Votre enfant a t- il participé à d’autres activités en 2012 / 2013 ? Si oui lesquelles ?q École municipale des sports q Conservatoire

Date et Signature

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions. Le destinataire des données est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Conformément à la loi « informatique et liberté »du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercez en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant38

Page 39: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

ÉCOLE MUNICIPALE DE NATATIONFICHE DE PRÉINSCRIPTION 2013- 2014

NFORMATIONS SUR L’ENFANT : 1 formulaire par enfant et par activitéNom : .........................................................................................................................................................................................................................

Prénom : ..................................................................................................................................................................................................................

Date de naissance : ................. /................. /................. Âge : ............ et mois ............ Sexe : q F q M

Établissement scolaire fréquenté : .................................................................................................................. Classe : ...................

CHOIX DES COURS (1 seul choix par enfant) : les enfants désirant s’inscrire doivent avoir l’âge autorisé (au début de l’activité)

BÉBÉS NAGEURS (de trois mois à moins de 4 ans) q Mercredi de 9 h à 10hq Samedi de 9 h à 10 h

INITIATION 1 (de 4 ans à moins de 7 ans) q Lundi de 18 h à 18 h 30q Lundi de 18 h 30 à 19 hq Mardi de 17h à 17 h 30q Mardi de 17 h 30 à 18 h

INITIATION 2 (de 7 ans à moins de 10 ans)q Lundi de 17 h à 17 h 45q Mercredi de 13 h 30 à 14 h 15q Vendredi de 17h à 17 h 45

Pas de préinscription pour l’activité Perfectionnement 1 et 2.

Pour toute information concernant les modalités de préinscription, veuillez vous référer au Guide de pré inscription situé dans le livret du Guichet unique ou sur le site de Noisy-le-Sec https://noisylesec.fr

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le N° de dossierRéponse envoyée le Suivi par :Observations :

Période de dépôt du formulaire : du 3 juin au 6 juillet 2013(À déposer à l’accueil du Guichet unique)Tout dépôt hors délai ne sera pas accepté

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Page 40: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Veuillez-nous préciser votre quartier de domiciliation (rayer les mentions inutiles)q Centre-ville mairie q Haut-Goulet q Londeau q Centre-ville Gare q Petit-Noisy q Léo-Lagrange q Boissiere / Renardière q Langevin q Merlan

Avez-vous effectué une demande en 2012 / 2013 ? q Oui q Non

Étiez-vous en liste d’attente ? q Oui q Non

Avez-vous annulé votre demande ? q Oui q Non

Combien de demandes avez-vous effectuées? ...........................................................................

Souhaitez- vous inscrire votre enfant à d’autres activités en 2013 / 2014 ? Si oui lesquelles ? q École municipale des Sports q Conservatoire

Quelle est votre priorité concernant les activités choisies en 2013 / 2014 ? Noter de 1 à 3 q École municipale de natation q École municipale des sports q Conservatoire

Votre enfant a t- il participé à d’autres activités en 2012 / 2013 ? Si oui lesquelles ?q École municipale des sports q Conservatoire

Date et Signature

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions. Le destinataire des données est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Conformément à la loi « informatique et liberté »du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercez en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant40

Page 41: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

NFORMATIONS SUR L’ENFANT :Nom : .........................................................................................................................................................................................................................

Prénom : ..................................................................................................................................................................................................................

Date de naissance : ................. /................. /................. Âge : ............ et mois ............ Sexe : q F q M

Établissement scolaire fréquenté : .................................................................................................................. Classe : ...................

Maladies : ....................................................................................................................................................

Allergies : .....................................................................................................................................................

Fiche de renseignement médical si nécessaire (l’ordonnance du médecin doit être impérativement jointe) q Oui q Non

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Personnes à prévenir en cas d’accident, autres que les parents :

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Personnes autorisées à récupérer l’enfant, autre que les parents.

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le N° de dossierRéponse envoyée le : Suivi par :Observations :

ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTSFICHE D’INSCRIPTION 2013- 2014

41

Page 42: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Inscription à l’École municipale des sports (Cochez une activité par enfant- Respecter la tranche d’âge)

École municipale des sports Pieces à fournir

q 4 ans mercredi matin

q 5 / 6 ans mardi soir

q 5 / 6 ans mercredi matin

q 7 / 10 ans mardi soir

q 7 / 10 ans mercredi matin

1 photo d’identité

1 certificat médical datant de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique sportive et à jour des vaccinations

Règlement de la cotisationCarte de quotientJustificatif de domicileCourrier de réinscription remis par la direction des Sports

Je soussigné(e) ...................................................................,Responsable légal(e) de l’enfant .............................................................................

• Déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche• Autorise les responsables des activités à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l’état de l’enfant et m’engage à payer la part des frais médicaux incombant à la famille.• Autorise le Guichet unique et la ville de Noisy-le-Sec à utiliser mon adresse électronique et à m’appeler sur mon téléphone portable afin de me faire parvenir des informations.• Autorise la prise de photographie de mon enfant dans le cadre de l’activité pratiquée à des fins de communication ou dans le cadre de projet d’activités.• Autorise mon enfant à repartir seul de l’activité sportive auquel il est inscrit : q Oui q Non

Attention : seuls les parents (ou tuteurs légaux) sont autoriser à procéder à l’inscription de leur enfant .Pour les familles d’accueil, il sera exigé la signature du Responsable légal.

Date et signature :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions. Le destinataire des données est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Conformément à la loi « informatique et liberté »du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercez en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant42

Page 43: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

NFORMATIONS SUR L’ENFANT :Nom : .........................................................................................................................................................................................................................

Prénom : ..................................................................................................................................................................................................................

Date de naissance : ................. /................. /................. Âge : ............ et mois ............ Sexe : q F q M

Établissement scolaire fréquenté : .................................................................................................................. Classe : ...................

Maladies : ....................................................................................................................................................

Allergies : .....................................................................................................................................................

Fiche de renseignement médical si nécessaire (l’ordonnance du médecin doit être impérativement jointe) q Oui q Non

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Personnes à prévenir en cas d’accident, autres que les parents :

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Personnes autorisées à récupérer l’enfant, autre que les parents.

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le N° de dossierRéponse envoyée le : Suivi par :Observations :

ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTSFICHE D’INSCRIPTION 2013- 2014

43

Page 44: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

Inscription à l’École municipale des sports (Cochez une activité par enfant- Respecter la tranche d’âge)

École municipale des sports Pieces à fournir

q 4 ans mercredi matin

q 5 / 6 ans mardi soir

q 5 / 6 ans mercredi matin

q 7 / 10 ans mardi soir

q 7 / 10 ans mercredi matin

1 photo d’identité

1 certificat médical datant de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique sportive et à jour des vaccinations

Règlement de la cotisationCarte de quotientJustificatif de domicileCourrier de réinscription remis par la direction des Sports

Je soussigné(e) ...................................................................,Responsable légal(e) de l’enfant .............................................................................

• Déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche• Autorise les responsables des activités à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l’état de l’enfant et m’engage à payer la part des frais médicaux incombant à la famille.• Autorise le Guichet unique et la ville de Noisy-le-Sec à utiliser mon adresse électronique et à m’appeler sur mon téléphone portable afin de me faire parvenir des informations.• Autorise la prise de photographie de mon enfant dans le cadre de l’activité pratiquée à des fins de communication ou dans le cadre de projet d’activités.• Autorise mon enfant à repartir seul de l’activité sportive auquel il est inscrit : q Oui q Non

Attention : seuls les parents (ou tuteurs légaux) sont autoriser à procéder à l’inscription de leur enfant .Pour les familles d’accueil, il sera exigé la signature du Responsable légal.

Date et signature :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions. Le destinataire des données est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Conformément à la loi « informatique et liberté »du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercez en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant44

Page 45: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE

DE NOISY-LE-SECFICHE D’INSCRIPTION - NOUVEL ÉLÈVE - ANNÉE 2013/2014

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le N° de dossierRéponse envoyée le Suivi par :Observations :

INFORMATIONS SUR L’INSCRIT :

Nom : ..............................................................................................................................................

Prénom : .........................................................................................................................................

Adresse : ........................................................................................................................................

Date de naissance : ........../........../.......... Sexe : q Fille q Garçon

Tél. fixe : .................................................. Tél. portable : ...........................................................

Courriel : .........................................................................................................................................

Si mineur :

Établissement scolaire fréquenté : ............................................................................................

Niveau scolaire : ............................................................................................................................

Maladies : .......................................................................................................................................

Allergies : ........................................................................................................................................

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT (si l’inscrit est mineur)

q Mariés q Divorcés q Concubins q Séparés q Garde alternée q Pacsés q Veuf(ve) En cas de divorce ou de séparation, fournir le jugement précisant la personne exerçant l’autorité parentale.

Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Personnes à prévenir en cas d’accident, autres que les parents :

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Imprimé recto-verso à retourner au conservatoire, 63 rue Jean-Jaurès 93130 Noisy-le-Sec ou au Guichet unique rempli, signé et accompagné de la photocopie de votre carte de quotient familial (*) du 17 juin au 6 juillet et du 2 au 7 septembre 2013.

Comme chaque année, les élèves seront reçus par les professeurs afin de fixer les jours et heures de cours.Les jours de réception vous seront envoyés par courrier.L’absence non justifiée à ces réunions entraînera l’annulation de l’inscription.

45

Page 46: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

J’autorise mon enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Non

J’autorise la captation et la diffusion de l’image et des réalisations sonores de mon enfant dans le cadre des activités de l’établissement à des fins de communication ou dans le cadre de projet d’activités : q Oui q Non

J ’autorise le Guichet unique et la ville de Noisy-le-Sec à utiliser mon adresse électronique et à m’appeler sur mon téléphone portable afin de me faire parvenir des informations : q Oui q Non

Attention : sans calcul de votre quotient, vous serez automatiquement facturé au tarif maximum.

Conservatoire communautaire de Noisy-le-Sec

Enfants de 3 à 5 ans

Enseignement artistique Éveil au mouvement (à partir de 3 ans) Éveil à la danse (à partir 4 / 5 ans) Éveil musical (5 ans, sans instrument) et chorale Chorale seule (5 ans)

oooo

Enfants à partir de 6 ans et adolescents

Enseignement artistique Instrument choisi (*) – préciser l’instrument

choix n° 1 : ..........................................choix n° 2 : ..........................................

Si instrument, vous devez obligatoirement suivre : Initiation musicale et chorale (à partir de 6 ans) ou Formation musicale et chorale (à partir de 7 ans)

Danse (*) : préciser Initiation à la danse (6 et 7 ans) Danse classique (à partir de 8 ans) Danse contemporaine (à partir de 8 ans) Danse jazz (à partir de 11 ans) Yoga postural (à partir de 8 ans)

Atelier artistique Chorale seule Musique assistée par ordinateur (adolescents) Atelier percussions (à partir de 8 ans) Musique de chambre Histoire de la musique Pré paration au baccalauréat

o

o

o

ooooo

oooooo

Adultes

Enseignement artistiqueInstrument (*) – préciser l’instrument

choix n° 1 : ..........................................choix n° 2 : ..........................................

Danse (*) : préciser Danse classique Danse contemporaine Danse afro-caribéenne Yoga postural

Atelier artistique Formation musicale (facultative) Chant lyrique (**) Musique assistée par ordinateur Atelier percussions Musique de chambre Histoire de la musique

o

oooo

oooooo

(*) à confirmer par les professeurs selon les capacités de l’ élève et les places disponibles(**) à confirmer par le professeur après audition en septembre

DATE ET SIGNATURE (du responsable légal si mineur) :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la scolarité des élèves Le destinataire des données est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Conformément à la loi « informatique et liberté »du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercez en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant.46

Page 47: Livret d'inscription du Guichet unique - 2013-2014

CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE

DE NOISY-LE-SECFICHE D’INSCRIPTION - NOUVEL ÉLÈVE - ANNÉE 2013/2014

Partie réservée à l’administration : Reçu le Traité le N° de dossierRéponse envoyée le Suivi par :Observations :

INFORMATIONS SUR L’INSCRIT :

Nom : ..............................................................................................................................................

Prénom : .........................................................................................................................................

Adresse : ........................................................................................................................................

Date de naissance : ........../........../.......... Sexe : q Fille q Garçon

Tél. fixe : .................................................. Tél. portable : ...........................................................

Courriel : .........................................................................................................................................

Si mineur :

Établissement scolaire fréquenté : ............................................................................................

Niveau scolaire : ............................................................................................................................

Maladies : .......................................................................................................................................

Allergies : ........................................................................................................................................

INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L’ENFANT (si l’inscrit est mineur)

q Mariés q Divorcés q Concubins q Séparés q Garde alternée q Pacsés q Veuf(ve) En cas de divorce ou de séparation, fournir le jugement précisant la personne exerçant l’autorité parentale.

Parent 1 Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Personnes à prévenir en cas d’accident, autres que les parents :

Nom et prénom Adresse Coordonnées téléphoniques

Parent 2Nom : .................................................................................................Prénom : ..........................................................................................Date de naissance : ............./............/............Adresse : .........................................................................................Code postal : .............................Ville : ..................................................................................................Tél. domicile : .................................................................................Tél. portable : .................................................................................Courriel : ..........................................................@.............................

Profession : ....................................................................................Tél. professionnel : .....................................................................

Imprimé recto-verso à retourner au conservatoire, 63 rue Jean-Jaurès 93130 Noisy-le-Sec ou au Guichet unique rempli, signé et accompagné de la photocopie de votre carte de quotient familial (*) du 17 juin au 6 juillet et du 2 au 7 septembre 2013.

Comme chaque année, les élèves seront reçus par les professeurs afin de fixer les jours et heures de cours.Les jours de réception vous seront envoyés par courrier.L’absence non justifiée à ces réunions entraînera l’annulation de l’inscription.

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J’autorise mon enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Non

J’autorise la captation et la diffusion de l’image et des réalisations sonores de mon enfant dans le cadre des activités de l’établissement à des fins de communication ou dans le cadre de projet d’activités : q Oui q Non

J ’autorise le Guichet unique et la ville de Noisy-le-Sec à utiliser mon adresse électronique et à m’appeler sur mon téléphone portable afin de me faire parvenir des informations : q Oui q Non

Attention : sans calcul de votre quotient, vous serez automatiquement facturé au tarif maximum.

Conservatoire communautaire de Noisy-le-Sec

Enfants de 3 à 5 ans

Enseignement artistique Éveil au mouvement (à partir de 3 ans) Éveil à la danse (à partir 4 / 5 ans) Éveil musical (5 ans, sans instrument) et chorale Chorale seule (5 ans)

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Enfants à partir de 6 ans et adolescents

Enseignement artistique Instrument choisi (*) – préciser l’instrument

choix n° 1 : ..........................................choix n° 2 : ..........................................

Si instrument, vous devez obligatoirement suivre : Initiation musicale et chorale (à partir de 6 ans) ou Formation musicale et chorale (à partir de 7 ans)

Danse (*) : préciser Initiation à la danse (6 et 7 ans) Danse classique (à partir de 8 ans) Danse contemporaine (à partir de 8 ans) Danse jazz (à partir de 11 ans) Yoga postural (à partir de 8 ans)

Atelier artistique Chorale seule Musique assistée par ordinateur (adolescents) Atelier percussions (à partir de 8 ans) Musique de chambre Histoire de la musique Pré paration au baccalauréat

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Adultes

Enseignement artistiqueInstrument (*) – préciser l’instrument

choix n° 1 : ..........................................choix n° 2 : ..........................................

Danse (*) : préciser Danse classique Danse contemporaine Danse afro-caribéenne Yoga postural

Atelier artistique Formation musicale (facultative) Chant lyrique (**) Musique assistée par ordinateur Atelier percussions Musique de chambre Histoire de la musique

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(*) à confirmer par les professeurs selon les capacités de l’ élève et les places disponibles(**) à confirmer par le professeur après audition en septembre

DATE ET SIGNATURE (du responsable légal si mineur) :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la scolarité des élèves Le destinataire des données est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Communauté d’agglomération Est Ensemble. Conformément à la loi « informatique et liberté »du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercez en vous adressant au Guichet unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant.48

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FORMULAIRE D’AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE

1. Compléter l’intégralité des deux volets de ce formulaire et les signer2. Joindre un Relevé d’Identité Bancaire (RIB, IBAN)3. Votre demande de prélèvement concerne les activités :

- Petite enfance, accueils de loisirs, accueils périscolaires, restauration scolaire, études surveillées, restaurant municipal : prélèvement le 7 du mois- Conservatoire, École municipale des sports, École municipale de natation : prélèvement en 3 fois

4. Merci d’adresser l’intégralité de ce document à :Guichet unique – Mairie de Noisy-le-Sec Régie du Guichet unique1 rue Chaâlons - 93134 Noisy-le-Sec Cedex

Autorisation de prélèvement : exemplaire réservé à la Ville de Noisy-le-Sec

J’autorise l’Établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par la Ville de Noisy-le-Sec. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’Établissement teneur du compte. Je réglerai le différend directement avec la Ville de Noisy-le-Sec.

Titulaire du compte

Nom, Prénom :Adresse :Code postal :Ville :

Établissement du teneur de compte à débiter

Banque :Adresse :Code postal :Ville :

Compte à débiter

Établ. Guichet N° du compte Clé RIB N° national d’émetteur 5 1 0 8 2 9

Fait à ............................................... le .................................Signature

Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les nécessités de la gestion et pourront donner lieu à l’exercice du droit individuel d’accès du créancier ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n°80-10 du 01/04/1980 de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Autorisation de prélèvement : exemplaire réservé à votre banque

J’autorise l’Établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par la Ville de Noisy-le-Sec. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’Établissement teneur du compte. Je réglerai le différend directement avec la Ville de Noisy-le-Sec.

Titulaire du compte

Nom, Prénom :Adresse :Code postal :Ville :

Établissement du teneur de compte à débiter

Banque :Adresse :Code postal :Ville :

Compte à débiter

Établ. Guichet N° du compte Clé RIB N° national d’émetteur 5 1 0 8 2 9

Fait à ............................................... le .................................Signature

Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les nécessités de la gestion et pourront donner lieu à l’exercice du droit individuel d’accès du créancier ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n°80-10 du 01/04/1980 de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

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Enveloppe T

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Guide de préinscription à l’École municipale de Natation 2013

1. Remplir une fi che de préinscription par enfant.Cette fi che est à retourner au plus tard le samedi 6 juillet délai de rigueur. Vous avez la possibilité de transmettre ce dossier par la poste, par courriel ou de le déposer directement au Guichet unique.

Une fois votre préinscription réalisée, elle est présentée en Comité d’attribution des places. Celle-ci étudie toutes les demandes en fonction des places disponibles.

Le Comité est composé de Monsieur le Maire, des élus et des responsables des services concernés. 2. Les places sont attribuées selon les critères suivants.Critères examinés lors du Comité :

• Règlement des factures à jour• Priorité aux réinscriptions• Priorité aux enfants noiséens• Les enfants nouvellement inscrits doivent avoir l’âge autorisé au début des cours (4 ans pour l’initiation 1, 7 ans pour initiation 2 • Priorité aux familles dont les enfants n’ont pas obtenus de place en 2012 / 2013 • Le nombre de passages de la demande• L’intégration des enfants porteurs de handicap, selon l’avis médical • Les enfants inscrits à aucune autre activité • Equilibre fi lles / garçons• Mixité des quartiers

Le Comité tient compte de :• l’âge de l’enfant en fonction des places disponibles dans la tranche d’âge• l’istorique des activités précédentes : enfants inscrits à l’Ecole municipale des sports, au conservatoire.• Le fait d’avoir bénéfi cier d’une place à l’école municipale de Natation pour un enfant de la fratrie.

3. En cas de confi rmation, un agent du Guichet unique vous contactera par courrier ou téléphone pour fi xer un rendez-vous afi n de constituer le dossier défi nitif de votre enfant.

Vous devrez vous présenter au Guichet unique situé au centre administratif.

Si vous ne vous présentez pas au rendez-vous fi xé ou si votre dossier est incomplet, votre demande sera automatiquement annulée.

4. En cas de refus, un courrier vous sera adressé : aucune réponse ne peut être transmise par téléphone.Votre demande sera classée prioritaire pour l’année suivante selon les critères défi nis.

5. Pièces à présenter le jour de l’inscription :• Livret de famille• Justifi catif de domicile de moins de trois mois.• Le carnet de santé de l’enfant avec les vaccinations obligatoirement à jour.• 1 photo d’identité de l’enfant nécessaire pour la carte piscine. Cette carte est à présenter à chaque passage à la caisse de la Piscine• Certifi cat médical de moins de trois mois mentionnant l’aptitude à la pratique de la natation et à jour de vaccination

Si vous ne disposez pas de carte de quotient familial, munissez-vous de votre numéro d’allocataire de la Caisse d’allocations familiales (CAF) ou si vous ne percevez pas d’allocations familiales, de votre dernier avis d’imposition 2012.

6. Participation fi nancièreElle est calculée en fonction de votre quotient familial et tient compte des ressources et de la composition de chaque famille.

Les tarifs Les nouveaux tarifs 2013 seront votés par le Conseil communautaire d’Est Ensemble fi n juin 2013 et seront consultables au Guichet unique en juillet.

La facture doit être réglée le jour de l’inscription défi nitive de l’enfant. Votre carte de piscine vous sera remise lors du règlement de votre cotisation.

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Les chèques vacances sont acceptés.

7. AnnulationLes annulations devront être remises par écrit au Guichet unique. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être effectué.

8. Rappel des principales règles de fonctionnement de l’École municipale de Natation.Les enfants absents à trois séances consécutives, sans avoir préalablement averti la piscine municipale, ne seront plus admis aux séances.

A. Pour l’activité Bébés nageurs :Un adulte, au moins doit être présent dans l’eau.La présence des frères et sœurs non inscrits à l’activité n’est pas admise.

B. Par souci de sécurité des séances, les retards ne sont pas acceptés.C. Le port du bonnet de bain est obligatoire.D. La prise de photographie ou de vidéos est interdite, sauf autorisation préalable de la direction.E. Présentation de la carte de Piscine à chaque passage.

9. Renseignements et inscriptions au Guichet unique: Centre administratif1 rue ChaâlonsOuvert tous les jours de 9 h à 18 h sans interruption, le samedi de 9 h à 12 hTél. 01 49 42 66 00 - Mot clé à prononcer : « inscription » Courriel : [email protected]

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LES STRUCTURES MUNICIPALES

1/ Guichet unique / Centre administratif1 rue ChaâlonsTél. 01 49 42 64 [email protected]

2/ MairiePlace du Maréchal-FochTél. 01 49 42 66 00

3/ Service municipal de la Jeunesse15 rue BéthisyTél. 01 49 42 67 11

4/ Direction des Sports / Centre Gérard-Philipe115 rue Jean-JaurèsTél. 01 49 42 67 10

5/ Piscine municipale Édouard-Herriot59 avenue GallieniTél. 01 49 42 67 52

6/ Conservatoire63 rue Jean-JaurèsTél. 01 49 42 67 [email protected]

7/ Médiathèque Roger-Gouhier3 rue Jean-JaurèsTél. 01 49 42 67 19www.mediatheque-noisylesec.org

8/ Médiathèque-ludothèque(Annexe du Londeau)10 rue Paul-VerlaineTél. 01 41 71 16 04www.mediatheque-noisylesec.org

9/ Théâtre des Bergeries5 rue Jean-JaurèsTél. 01 41 83 15 [email protected]

10/ La Galerie, centre d’art contemporain1 rue Jean-JaurèsTél. 01 49 42 67 [email protected]

11/ Cinéma Le TrianonPlace CarnotTél. 01 48 45 68 53www.cinematrianon.fr

12/ Centre Communal d’Action Sociale11 rue BrémentTél. 01 41 83 81 10

ÉCOLES ET ACCUEILS DE LOISIRS MATERNEL1/ Anémones11 avenue du 18-Avril-1944Tél. 01 49 42 67 69

2/ ApollinaireRue Guillaume-ApollinaireTél. 01 49 42 67 45

3/ Bayard19 rue BaudinTél. 01 49 42 67 24

4/ Bleuets11 avenue du 18-Avril-1944Tél. 01 49 42 67 34

5/ Boissière1 rue des ProcessionsTél. 01 49 42 67 40

6/ Condorcet8 rue Pierre-BrossoletteTél. 01 49 42 67 28

7/ d’Estienne-d’Orves125 rue Denfert-RochereauTél. 01 49 42 67 36

8/ Gambetta11 boulevard GambettaTél. 01 49 42 67 30

9/ Léo-Lagrange20 rue Léo-LagrangeTél. 01 49 42 67 32

10/ Petit-Prince1 rue Henri-BarbusseTél. 01 49 42 67 39

11/ Rimbaud20 rue Arthur-RimbaudTél. 01 49 42 67 44

12/ Jean-Renoir9 rue Jean-RenoirTél. 01 49 42 67 46

ÉCOLES ET ACCUEILS DE LOISIRS ÉLÉMENTAIRES13/ Boissière115 rue de l’AvenirTél. 01 49 42 67 25

14/ Brossolette14 rue Pierre-BrossoletteTél. 01 49 42 67 26

15/ Carnot11 rue CarnotTél. 01 49 42 67 27

16/ Cottereau (accueil de loisirs, accueil sur Brossolette ou Léo-Lagrange)1 rue CottereauTél. 01 49 42 67 29

17/ d’Estienne-d’Orves80 avenue MarceauTél. 01 49 42 67 37

18/ Langevin11 avenue du 18-Avril-1944Tél. 01 49 42 67 33

19/ Léo-Lagrange20 rue Léo-LagrangeTél. 01 49 42 67 31

20/ Quatremaire18 rue BaudinTél. 01 49 42 67 41

21/ Rimbaud20 rue Arthur-RimbaudTél. 01 49 42 67 43

22/ Sainte-Croix (établissement privé)55 rue Henri-BarbusseTél. 01 48 45 53 84

LES STRUCTURES D’ACCUEIL PETITE ENFANCE1/ Multiaccueil Robert Desnos2 rue Paul-VerlaineTél. 01 49 42 67 23Ouverture de 7 h à 19 h du lundi au vendredi70 places en accueil régulier

2/ Multiaccueil des DécouvertesPlace des DécouvertesTél. 01 49 42 67 49Ouverture de 7 h à 19 h du lundi au vendredi20 places en accueil familial et 25 en accueil collectifAccueil progressif de 3 mois à 2 ans chez les assistantes, de 2 à 3 ans en collectivité

3/ Multiaccueil des Découvertes à dominante halte-jeuxPlace des DécouvertesTél. 01 49 42 67 53Ouverture de 8 h à 18 h du lundi au vendredi5 places en accueil régulier à temps partiel, 20 en matinée et 20 en après midi en accueil occasionnel

4/ Multiaccueil Helen-Keller119 rue de la FontaineTél. 01 49 42 66 07Ouverture de 7 h à 19 h du lundi au vendredi35 places en accueil régulier et 5 en accueil occasionnels

5/ Multiaccueil Quatremaire10 boulevard MicheletTél. 01 48 45 23 24

6/ Multiaccueil Rosa-Parks6 rue de l’UnionTél. 01 48 45 52 47

7/ Relais assistants maternels (RAM)22 rue Henri-BarbusseTél. 01 57 42 98 93Ouverture de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h, du lundi au vendredi sauf le jeudi après midiAccueil du public et accueil téléphonique

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