cours icpe 4 w-impact santé

8/7/2019 Cours ICPE 4 W-Impact sant

1/16M. RUIU - Cours EESTIN - Impact Sant

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Impact sur la sant

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Les Installations Classes pour la Protection delEnvironnement (ICPE) sont rglementes par la loi du19 juillet 1976, faisant suite une loi de 1917 relativeaux tablissements dangereux, incommodes etinsalubres, qui sest intresse de faon indirecte auximpacts de ces installations sur la sant.

La circulaire du 20 juin 2000 prcise le cadre et les

grands principes de la dmarche visant renforcer laprotection de la sant publique

Les Installations Classes pour la Protection delEnvironnement (ICPE) sont rglementes par la loi du19 juillet 1976, faisant suite une loi de 1917 relativeaux tablissements dangereux, incommodes etinsalubres, qui sest intresse de faon indirecte auximpacts de ces installations sur la sant.

La circulaire du 20 juin 2000 prcise le cadre et les

grands principes de la dmarche visant renforcer laprotection de la sant publique

REGLEMENTATION



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Le dcret du21 septembre 1977 modifi par ledcret du 20 mars 2000 fait apparatre lemot sant en plus du mot hygine.

La notion de sant a t souligne ds loriginemais la loi sur lair du 30 dcembre 1996 imposeune meilleure prise en compte de limpact sur lasant humaine et explique la multiplication destravaux et tudes mens dans ce domaine.

Le dcret du21 septembre 1977 modifi par ledcret du 20 mars 2000 fait apparatre lemot sant en plus du mot hygine.

La notion de sant a t souligne ds loriginemais la loi sur lair du 30 dcembre 1996 imposeune meilleure prise en compte de limpact sur lasant humaine et explique la multiplication destravaux et tudes mens dans ce domaine.

REGLEMENTATION

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Divers guides ont t rdigs en France pour orienter les organismes encharge de la ralisation des tudes dimpact sanitaire ou de leurvaluation.

Tous reprennent la dmarche dvaluation des risques sanitaires (ERS)labore par lAcadmie des Sciences des USA (diffus en 1983). Onpeut citer :

- le guide mthodologique de lInstitut de Veille Sanitaire(InVS), destin aux services des DDASS, chargs de formulerpour le prfet un avis sanitaire sur les tudes dimpact. Leguide a t demand par la Direction Gnrale de la Sant

(DGS),- le guide mthodologique rdig par lINERIS (publi enversion projet 2.4 du 11/09/00 et disponible sur le siteinternet http://www.ineris.fr).

Divers guides ont t rdigs en France pour orienter les organismes encharge de la ralisation des tudes dimpact sanitaire ou de leurvaluation.

Tous reprennent la dmarche dvaluation des risques sanitaires (ERS)labore par lAcadmie des Sciences des USA (diffus en 1983). Onpeut citer :

- le guide mthodologique de lInstitut de Veille Sanitaire(InVS), destin aux services des DDASS, chargs de formulerpour le prfet un avis sanitaire sur les tudes dimpact. Leguide a t demand par la Direction Gnrale de la Sant(DGS),- le guide mthodologique rdig par lINERIS (publi enversion projet 2.4 du 11/09/00 et disponible sur le siteinternet http://www.ineris.fr).

LES GUIDES d ORIENTATION



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RENFORCEMENT DES EXIGENCES

EFFETS SUREFFETS SURLA SANTELA SANTE

ETUDE SUR LA SANTE Problme quune installation peutengendrer sur la sant humaine Ne pas se limiter la seulepollution de lair Voir lair, le bruit, les sols,les eaux

Accent sur la surveillance

de lenvironnement Slectionner les polluantstoxiques pour lhomme

ETUDE SUR LA SANTEETUDE SUR LA SANTE Problme quune installation peutengendrer sur la sant humaine Ne pas se limiter la seulepollution de lair Voir lair, le bruit, les sols,les eaux

Accent sur la surveillance

de lenvironnement Slectionner les polluantstoxiques pour lhomme

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IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT

Schmatisation duchemin parcouruparles mtaux lourdsjusqu' l'homme

PLANTES(Cultures vivrires,fourrage, etc..)

ORGANISMESAQUATIQUES(Mollusques, poissons, ..)

CONTACT DIRECT(Poussires)

ANIMAUX(Viande, ufs, lait,etc..)

HOMME

Emissiond'origine

AnthropiqueNaturelle

AIR

EAU

SOL

INHALATIONINGESTION

ABSORPTIONCUTANEE

Mode d'absorption



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Ltude dimpact doit respecter les principes suivants :

- Le principe de prcaution, qui consiste adopter enlabsence de donnes reconnues des hypothses majorantesdfinies pour chaque cas de prise en compte,- Le principe de proportionnalitqui veille ce quil y aitcohrence entre le degr dapprofondissement de ltude etlimportance de la pollution et son incidence prvisible,- Le principe de spcificitqui doit assurer la pertinence deltude par rapport lusage et aux caractristiques du site parrapport son environnement.

- La rgle de lvaluation du risque est que ces choix soient expliqus parlvaluateur et cohrents afin que la logique du raisonnement puisse tre suivie etdiscute par les diffrentes parties intresses et lobjectif de transparence doittre respect. Les consquences de ces choix sur la quantification du risque doiventtre values

LES PRINCIPES

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EVALUATION A POUR OBJECTIF:

ETUDIER LES EFFETS POTENTIELS SUR LA SANTE DUNEACTIVITE

PROPOSER DES MESURES COMPENSATOIRES ADAPTEES ETRE UN OUTIL DAIDE A LA DECISION

PRESENTER LES DIFFERENTES VOIES DEXPOSITION

EVALUER LES RISQUES DE MANIERE EXPLIQUEE AFIN LALOGIQUE SOIT EXPLICITE ET COMPREHENSIBLE PAR DESPARTIE INTERESSEES

UN OBJECTIF



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Le cadre mthodologique qui a t retenu est celui de la

dmarche dvaluation des risques sanitaires (ERS).

Cette mthodologie, parue en 1983 aux Etats-Unis, a tadopte depuis dans le monde entier et notamment au niveaueuropen.

Elle concerne la fois les risques environnementaux etsanitaires et comporte 4 tapes :

-lidentification des dangers,-lvaluation de la relation dose-effet,-lvaluation de lexposition,-la caractrisation du risque.

METHODOLOGIE

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Cette tape se droule en 3 phases :

- tat initial du site,- description qualitative des entreprises environnantes et deleurs polluants- inventaire des polluants mesurs par les rseaux desurveillance de lair- estimation du bruit de fond,

- inventaire des substances et nuisances concernes, de leurvoie de transfert et de leurs effets intrinsques,- tude de la sensibilit de lenvironnement (populations

sensibles, )- slection et hirarchisation des substances ou nuisances afinde dfinir celles sur lesquelles ltude sera mene. Il est bienentendu impossible de mener une tude dimpact sur la totalitdes agents polluants recenss lmission de sources fixes.

IDENTIFICATION DES DANGERS



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Cette tape se droule en 3 phases :

-inventaire des substances et nuisances concernes, de leurvoie de transfert et de leurs effets intrinsques,-tude de la sensibilit de lenvironnement (populationssensibles, )-slection et hirarchisation des substances ou nuisances afinde dfinir celles sur lesquelles ltude sera mene. Il est bienentendu impossible de mener une tude dimpact sur la totalitdes agents polluants recenss lmission de sources fixes.

Il est donc recommand de :-disposer dune liste la plus complte possible des polluants susceptibles dtre mis et

retrouvs sur le site ou dans les alentours ; ceci permettra de dmontrer que la slection despolluants a t ralise partir dune liste pertinente ;-tablir la liste des polluants traceurs pertinents par type dmetteur, associe la liste des

critres de slection.

INDENTIFICATION DES DANGERS

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Les polluants mis par des sources fixes sont nombreuxet varis. Dans ces conditions, le processus dvaluationdes risques est complexe. Sous rserve dune justification des critres deslection, on peut prendre en compte un nombre limit de polluants

Les critres de choix peuvent tre les suivants :

- importance relative des missions,- nocivit des polluants (cancrognicit, autres effets, ..)- bioaccumulation dans la chane alimentaire,persistance de la substance dans lenvironnement (dure devie),- sensibilit particulire dun groupe dindividus,- synergie avec dautres polluants,- les connaissance disponibles sur la nocivit.




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Plusieurs critres de choix peuvent tre appliqus, par exemple

- on peut retenir systmatiquement toutes les substances ayantun effet cancrigne et faire une slection sur les autrespolluants,- on peut classer les polluants par famille et retenir dans chacunedelle celui qui prsente le risque le plus grand.

Il est donc recommand de :- disposer dune liste la plus complte possible sur les polluantssusceptibles dtre mis et retrouvs sur le site ou dans lesalentours ; ceci permettra de dmontrer que la slection des

polluants a t ralise partir dune liste pertinente

- tablir la liste des polluants traceurs pertinents par typedmetteur, associe la liste des critres de slection.


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Dune manire gnrale : Recenser les agents chimiques, biologiques et physiques pouvanttre mis dans lenvironnement de faon canalise ou diffus en modenormal ou dgrad Prciser sil sagit de matires premires, de produits finis ouforms au cours du procd de fabrication


Nom despolluants

Toxicit Devenir danslenvironnement

Valeurtoxicologique

de rfrence(1)

Rfrencedes

donnes

Flux despolluants

(2)

Concentrationdes polluants lmission

Identificationpar molcule ycompris pour

les mlanges(COV,poussires,hydrocarbures

Concerignicit

Tratogncit

Type datteinte

par voiesrespiratoires

Eau, air, sol

Bio accumulation

Produit de

dgradation

Par voiedexposition

Base dedonnesconsultes,

date et mise jour

(1) En absence de VTR et uniquement dans ce cas, lutilisation dune valeur dexposition en milieuprofessionnel

(2) En cas dabsence dactivit, lvaluation devra tre ralise en prenant en compte les flux totaux



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CHOIX DES AGENTS ETUDIES EN FONCTIONCHOIX DES AGENTS ETUDIES EN FONCTION

DE LEUR TOXICITE BIEN DECRITE ETSIGNIFICATIVE POUR LHOMME

DES QUANTITES EMISES

DE LEUR VOIE DE CONTAMINATION PERTINENTE

IL EST FONDAMENTALE DE JUSTIFIER

CLAIREMENT LA CHOIX DES AGENTS ETUDIES ETDE FAIT LA NON PRISE EN COMPTE DES AUTRESPOLLUANTS


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Cette deuxime tape consiste dterminer la gravit deseffets lis aux agents en cause.

Celle-ci peut sexprimer par des indices toxicologiques regroups sous leterme de Valeur Toxicologique de Rfrence (VTR). Il faut donc faireappel aux donnes scientifiques existantes (bases de donnes). Ladifficult est de choisir les donnes les plus adaptes au cas traiter,les valeurs fournies pouvant varier de faon importante.

Les bases de donnes plus couramment utilises car les plus compltessont : IRIS et ATSDR.

Selon lINERIS, la base TERA (Toxicology Excellence for RiskAssesment) propose une synthse des VTR existantes dans diffrentesbases de donnes ; elle donne galement de manire succincte la faondont les VTR ont t tablies (donnes bases sur lhomme ou lanimal,dure dexposition, organes cibles etc). TERA et IRIS sont libres daccs surinternet. Ces bases ne sont pas les seules sources dinformations.

DEFINITON DE LA RELATION DOSE-REPONSE



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La valeur toxicologique de rfrence (VTR) est uneappellation gnrique regroupant tous les types d'indicestoxicologiques qui permettent d'tablir une relation entre unedose et un effet (toxique avec effet de seuil, ou seuil de dose)ou entre une dose et une probabilit d'effet (toxique sanseffet de seuil). Les diffrentes VTR sont prsentes dans letableau A1.

Tableau A1 : Nature des diffrentes VTR disponibles


Voie orale ou cutane Voie respiratoire

Effet toxiques

seuil de doses

Dose Journalire Admissible (DJA) en

mg/kg/jour

Concentration admissible dans lair (CAA)

en g/m3

Effets

cancrignes

Excs de Risque Unitaire (ERU) exprim en

(mg/kg/jour)-1

Excs de Risque Unitaire par Inhalation

(ERUI) exprim en (g/m3)-1

Ces valeurs sont rgulirement actualises en fonction de l'volution des connaissancesscientifiques. Ces valeurs sont disponibles par exemple partir de la base de donnes IRIS, l'US-EPA, l'OMS, le CIRC, le CSHPF,

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Les donnes scientifiques disponibles sur la nocivit despolluants peuvent tre accessibles auprs de divers organismes,voire disponibles sur les sites internet ; on peut citer :

- le CIRC (http://www.iarc.fr)- CSHPF (http ://www.sante.gouv.fr/index.htm)- CPP (http://www.environnement.gouv.fr/)- Hazardous Substances Data Bank(http://www.library.adelaide.edu.au/erc/H/1299044.html)- INERIS (http://www.ineris.com/prestations/fiches.htm)- INRS (http://www.inrs.fr)- OMS/IPCS (http://www.who.int/pcs/)- US-EPA (http://www.epa.gov/)- RIVM (http://rivm.nl)- IRIS- TERA




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Cette tape consiste :

- valuer les concentrations depolluants dans lenvironnement ; cettevaluation repose sur les comptencesdveloppes en mtrologie et enmodlisation.

- valuer les niveaux moyens

dexposition un contaminant pour desfractions sensibles de la population.

EVALUATION DE L EXPOSITION HUMAINE

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LOCALISATION DES HABITATIONS LE SPLUS PROCHES,NOMBRE APPROXIMATIF DHABITANTS DES ZONESEXPOSEES

LOCALISATION DES ENTREPRISES LES PLUS PROCHES,DESCRIPTION QUALITATIVE DES ZONES INDUSTRIELLESET COMMERCIALES EXPOSEES

LOCALISATION DES ETABLISSEMENTS SENSIBLES : CRECHES, ECOLES, MAISON DE RETRAITE,

ETABLISSEMENT DE SANTE, CENTRE SPORTIF,ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

LOCALISATION DES ZONES CONSTRUCTIBLES




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DESCRIPTION DES HABITUDES DES POPULATIONS ET LESUSAGES SENSIBLES A PROXIMITE DE LINSTALLATION

(ALIMENTATION EN EAU POTABLE, BAIGNADES, ZONES AGRICOLES,PUITS, JARDIN POTAGERS) EN CAS DE SCENARIO DEXPOSITIONPAR LEAU OU LES SOLS

EXPLICATION DES SCENARII DEXPOSITION DE LA POPULATION,EN TENANT COMPTE DU FONCTIONNEMENT NORMAL OU DEGRADEDE LINSTALLATION DES VOIES DEXPOSITION ET DU DEVENIR DESAGENTS GENERES PAR LINSTALLATION DANS LES DIFFERENTSCOMPARTIMENTS ENVIRONNEMENTAUX

DESCRIPTION DU MODELE UTILISE (CRITERES DE CHOIX DUMODELE EN FONCTION DES CARACTERISTIQUES DU SITE, LIMITES?INCERTITUDES) ET EXPLICATIONS SUR LES PARAMETRESCLIMATIQUES CHOISIS


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On tudie ici plus prcisment la diffusion ou la propagation des polluantsdans les diffrents milieux, en particulier ceux participant aux voiesd'exposition dfinies dans l'tape d'identification des dangers. Les niveauxdes polluants dans ces milieux sont estims soit par modlisation soit paranalyse d'chantillons prlevs.

Cette tape a pour objectifs :- l'identification des populations concernes (enfants,

femmes, travailleurs, personnes ges...), en insistant sur lescatgories les plus sensibles (dfinies l'tape 1)

- la dtermination des milieux vecteurs (air, eau, sol,

aliments,...) partir des concentrations de l'agent causal danschacun d'entre eux (estimes par mesure ou modlisation),

- l'valuation des flux des vecteurs d'exposition (tauxd'inhalation, consommation d'eau, d'aliments,...).




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Cette tape correspond lestimation qualitative et/ouquantitative de la probabilit et de la gravit deseffets susceptibles de se produire sur lapopulation.

Gnralement, elle est ralise par comparaison desconcentrations de polluants mesures (ou calcules parmodlisation) dans lenvironnement aux seuils admissibles ourecommandations existantes.

Lvaluation des incertitudes lies lestimation de limpactsanitaire est une phase essentielle de ltude. En effet, lesincertitudes peuvent tre importantes en fonction desvaleurs toxicologiques de rfrence retenues.

CARACTERISATION DES RISQUES SANITAIRES

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La mthodologie de caractrisation du risque diffre enfonction de la toxicit de la substance :

- pour caractriser les effets potentiellementcancrignes, on estime les probabilits qu'un individudveloppe un cancer sur une vie entire d'exposition (fixe 70 ans), partir des doses journalires calcules et desinformations concernant la relation dose-effet spcifique auproduit ;

- pour caractriser les effets potentiellement non-cancrignes, on effectue une comparaison entre la dosejournalire reue et la dose journalire admissible. Le rapportde ces deux valeurs dtermine un quotient de danger ouHazard Quotient (HQ).




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Pour chaque arocontaminant, les connaissances toxicologiques fournies parl'Environmental Protection Agency (EPA), l'International Agency for Research on

Cancer (IARC) et l'Institut National de Recherche et de Scurit (INRS) renseignentsur :

- les effets aigus,- les effets chroniques,- les effets sur la reproduction et le dveloppement,- la cancrognse.

L'EPA et l'IARC valuent le risque de dveloppement de cancer en classant leslments dans diffrents groupes.

INDENTIFICATION DES DANGERS

pour lEPA pour lIARC Catgories

groupe A groupe 1 Cancrigne

groupe B groupe 2 Cancrigne probable

groupe B1 groupe 2ANombre de preuves limites chez

lhomme

groupe B2 groupe 2BPreuves suffisantes sur les animaux

mais non sur lhommegroupe C groupe 2C Cancrigne possible

groupe D groupe 3 Non classable comme cancrigne

groupe E Preuves de l a non cancrognicit


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NOx- irritations des yeux

- 10 30 ppm : rtrcissement des

voies pulmonaires, bronchites, pneumonies

- oedme pulmonaire

- NO : - rduction de

loxyhmoglobine en mthmoglobine q ui

ne fixe plus loxygne entranant hypoxie

et cyanose

- irritation des muqueuses

- 200 700 ppm : mort

- NO2 : irritation des voies

pulmonaires, cyanose, toux, douleurs

thora-ciques et mort rsultant doedme

pulmonaire

apparition deffets pour des

concentrations infrieures 10 ppm :

- NO2 : emphysme et fibrose

pulmonaires

Effets sur la reproduction et

le dveloppementaucune donne

Mutagnicit aucune donne

Cancrognse aucune donne

Effets aigus

Effets chroniques

- altrations cutanes : rythmes

- troubles gastro-intestinaux

- comas

Effets chroniques - troubles chroniques : cyanose et anmie

Effets sur la reproduction et le

dveloppementaucune donne

Mutagnicitconstate pour la majorit des HAP et nitro-

HAP de faibles concentrations

- cancers de la pea u et des poumons

- cancer de la vessie et des reins

Benzo(a)anthracne : groupe B2, groupe 2A

Benzo(a)pyrne : groupe B2, groupe 2A

Dibenzo(a,h)anthracne: groupe B2Fluoranthne : groupe D, groupe 3

Fluorne : groupe 3

Indeno(1,2,3-cd)pyrne: groupe B2, groupe

2B

Phnanthrne : groupe D, groupe 3

Classement

Cancrognse

Effets aigus

HAP et nitro-HAP sur la sant



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Estimation du facteur d'exposition par inhalation

Le facteur d'exposition par inhalation est le volume d'air inhalpar jour estim pour un adulte (femme ou homme) et pour unenfant en fonction de l'ge, du poids corporel, de la dpensed'nergie et de l'activit pratique.

Valeurs recommandes par l'l'EPA pour les valeurs devolume d'air d'inhal par jour

Populations volume moyen d'air inhal

enfant (



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Exposition paringestionL'eau, les fruits, les lgumes, la

viande, les produits laitiers, lesproduits du jardin, le laitmaternel, le poisson et le solreprsentent des sourcespotentielles d'exposition del'homme un toxique.

Estimation des facteursd'exposition par ingestion

L'EPA a estim plusieursfacteurs d'ingestion enfonction des produits

consomms grce dessondages et des enqutes deconsommation raliss auprsde la population.

enfant (


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LEXPLOITANT PROPOSERA LESMESURES COMPENSATOIRESADAPTEES SUSCEPTIBLES DEREDUIRE LIMPACT SUR LASANTE DES POPULATIONS

MESURES COMPENSATOIRES

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