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COMPTE RENDU de la séance du 3 Avril 2014

Le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie le 3 avril 2014, à 20h00, sur convocation de M. Sébastien

DESCREAUX, Maire.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 MARS 2014

Les conseillers prennent connaissance du compte rendu de la séance de 28 mars qui, compte tenu du délai très

court entre les deux réunions, leur a été remis en début de séance.

Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est adopté à l’unanimité.

ELECTION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

M. DESCREAUX informe l’assemblée que les délégués intercommunaux sont les représentants des communes

au sein des syndicats intercommunaux. Chaque commune membre est représentée, au sein du comité syndical,

par deux délégués titulaires, sauf dispositions contraires prévues dans les statuts.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à la majorité, de nommer les délégués suivants :

S.I.A.E.P. Val d’Aron Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable du Val d’Aron

2 titulaires : Emmanuel BERNARD, Bernard BEAUNEE

S.I.E.E.E.N. Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre - Compétence électricité + SIE - Compétence Eclairage public - Compétence Gaz

1 titulaire par compétence Monique BERNARD, Marcel LAJONCHERE , Jean-Michel AGEZ

S.I.O.M de LA MACHINE Syndicat Intercommunal des Ordures Ménagères

Compétence communautaire = 2 délégués communautaires titulaires Sébastien DESCREAUX - Jeanne VUADENS 2 délégués suppléants : M. Claire GONIN, Pierre GUILLODAT

S.I. COLLEGE Syndicat Intercommunal du Collège – secteur de CERCY LA TOUR

2 titulaires : Caroline MARCEAU, Sylvie DELILLE

S.I.T.S. Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires du secteur de CERCY LA TOUR

2 titulaires : Christine MARCEAU, Jeanne VUADENS

S.I. Aides Ménagères Syndicat Intercommunal des Aides Ménagères

Jeanne VUADENS, Sylvie DELILLE

Centre Social du Canton de FOURS

Monique BACLAN, Marie-Laure PARMENTIER

S.M.E.T.C.N Syndicat Mixte d’Equipement Touristique du Canal du Nivernais

2 titulaires : Caroline MARCEAU, Christophe NAY

S.I.A.B.A de l’Aron Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Aval de l’Aron)

a été dissous par arrêté préfectoral, il faudra donc en créer un nouveau Christophe NAY, Frédérique MARCEAU

Conseil d’Administration EHPAD du Château Morlon

3 conseillers municipaux dont le maire : Sébastien DESCREAUX, Monique BERNARD Bernard DESANGLOIS, + 2 membres désignés par le Maire en raison de leurs compétences

C.O.S PERSONNEL COMMUNAL Comité des Œuvres Sociales départemental du Personnel Communal

1 titulaire 1 suppléant Christine MARCEAU, Marie-Claire GONIN

Conseil d’Administration Collège Champ de la Porte Caroline MARCEAU, Sylvie DELILLE

CCoonnsseeiill MMuunniicciippaall

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Batterie Municipale

1 titulaire – 1 suppléant Marie-Claire GONIN, Jean-Michel AGEZ

C.C.A.S. Centre Communal d’Action Sociale (obligatoire dans chaque commune)

Nombre fixé à 14 + le Maire qui est président de droit. - 7 délégués du Conseil Municipal : Marie-Laure PARMENTIER, Monique BACLAN, Pierre GUILLODAT, Jeanne VUADENS, Bernard DESANGLOIS, Sylvie DELILLE, Florence CIBICK - 7 membres désignés par le Maire :

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de DECIZE

Sébastien DESCREAUX

FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Le Maire expose au conseil le rôle des commissions communales et précise que les 14 commissions existantes

ont été remaniées et que Bernard DESANGLOIS, conseiller municipal, a réfléchi à la conception de nouvelles

commissions. Puis il propose à chacun de prendre connaissance du document détaillant l’intitulé et les missions

des 7 nouvelles commissions, et de choisir celles où il souhaite siéger.

INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Maire expose au Conseil la réglementation relative aux indemnités de fonction des élus.

Il communique ensuite les taux maximas et l’enveloppe globale pour CERCY .

Après vote, le conseil municipal accepte à l’unanimité d’attribuer les indemnités de fonction au maire et aux

adjoints aux taux suivants :

Maire : 34.50 % = 1 311.50 € brut/mois

Adjoints : 13.20 % = 501.79 € brut/mois

Soit une enveloppe mensuelle brute de 3 318.66 €.

Pour information, l’enveloppe indemnitaire de la mandature précédente était de 3 306.99 € avec 5 adjoints. M.

DESCREAUX précise que sa proposition d’augmenter l’indemnité du maire vise à compenser sa perte de

salaire ; en effet, depuis son élection, il a réduit son temps de travail à 80% afin de pouvoir assumer ses

fonctions.

QUESTIONS DIVERSES Sébastien DESCREAUX souhaite que les compte-rendus de conseil soient validés rapidement afin de

pouvoir les publier ; il invite les conseillers à formuler leurs éventuelles observations dans les 5 jours

suivant la réception du compte rendu ; l’article dans la presse sera fait pas nos soins. Il propose aussi de

réunir le conseil municipal tous les 2 mois.

- Informe de la réouverture d’un marché communal tous les jeudis matin Mme BERNARD conseille de

prendre connaissance auparavant de la liste des commerçants susceptibles de s’installer.

Alain REININGER propose d’inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil municipal la gratuité des

salles pour les associations et de présenter le fonctionnement budgétaire aux élus.

Christine MARCEAU demande s’il est possible d’enlever le panneau « STOP » en bas de la rue des

Petites Brunettes ; signale que le panneau « Passage piétons » gêne la visibilité des automobilistes qui

sortent de la route du Vieux Champlevois ; questions à voir en commissions

- Fait part de la demande de nombreux cercycois pour la construction d’un colombarium prévu dans

l’aménagement du nouveau cimetière.

Emmanuel BERNARD suggère de prendre en compte la proposition de François COMTE de marquer le

70ème

anniversaire de la mort de maquisards cercycois et de réfléchir à ce que peut faire la commune au

monument aux Morts des Brunettes.

- Confirme, suite à sa rencontre avec le Sous-Préfet, qu’il n’y aura pas d’intervention directe de l’Etat

pour le réseau fibre optique mais une activation rapide des réseaux sera assurée.