conseil municipal du 19 octobre 2012

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1 Compte rendu de la séance du 19 Octobre 2012 Suite au décret n°2012-1119 du 3 octobre 2012 convoquant les conseils municipaux de la NIEVRE, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie le 19 Octobre 2012, à 18h00 sous la présidence de Gérard GENTY, Maire de CERCY LA TOUR. Etaient présents :Mmes, MM. MULOT M., DUCROIZET Y., DUCHASSIN R., GAGNARD E ; LAGARDE G., COMTE F., GAGNARD J.F, VERDURE C., MARCEAU F.,. VAN DE VELDE G., LABOUTIERE B. , LETOURNEUR A., LAJONCHERE M., CIBICK F., Procurations : MARCEAU O. à GENTY G. BERNARD E. à MARCEAU F. A. FALANTIN à F. COMTE Absent excusé : S. DELILLE L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT : 1. Désignation des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales du 2 décembre2012. 2. Questions diverses M. Gilles VAN DE VELDE est désigné secrétaire de séance. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2012 Le Maire soumet à l'approbation du conseil le compte rendu de la dernière séance qui est adopté à l’unanimité. DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DU 2 DECEMBRE 2012 MISE EN PLACE DU BUREAU ELECTORAL -Président : M. GENTY -Secrétaire : G. VAN DE VELDE -Membres : M. LAJONCHERE, Mme CIBICK, M . COMTE DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES M . GENTY invite les conseillers à procéder à l’élection de 5 délégués titulaires. Sont candidats : - GENTY Gérard, DUCHASSIN René, GAGNARD Edmond, MARCEAU Odile, DUCROIZET Yves. Tous les conseillers présents ayant pris part au vote, il est procédé au dépouillement : chaque candidat obtient 17 voix, soit la majorité des suffrages exprimés, et est proclamé élu à l’unanimité. DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEANTS M. GENTY engage ensuite les conseillers à désigner les 3 délégués suppléants. Sont candidats : - LAJONCHERE Marcel, VERDURE Christian, CIBICK Florence. Tous les conseillers ayant voté, il est procédé au dépouillement : chaque candidat obtient 17 voix, soit la majorité des suffrages exprimés, et est proclamé élu à l’unanimité. Le procès-verbal des ces opérations est dressé et signé par le bureau électoral ; le Président de séance déclare le scrutin clos à 19h00 et aborde les questions diverses. C C o o n n s s e e i i l l M M u u n n i i c c i i p p a a l l

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Page 1: Conseil Municipal du 19 octobre 2012

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Compte rendu de la séance du 19 Octobre 2012

Suite au décret n°2012-1119 du 3 octobre 2012 convoquant les conseils municipaux de la NIEVRE,

le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie le 19 Octobre 2012, à 18h00 sous la présidence de

Gérard GENTY, Maire de CERCY LA TOUR.

Etaient présents :Mmes, MM. MULOT M., DUCROIZET Y., DUCHASSIN R., GAGNARD E ; LAGARDE G.,

COMTE F., GAGNARD J.F, VERDURE C., MARCEAU F.,. VAN DE VELDE G., LABOUTIERE B. ,

LETOURNEUR A., LAJONCHERE M., CIBICK F.,

Procurations :

MARCEAU O. à GENTY G.

BERNARD E. à MARCEAU F.

A. FALANTIN à F. COMTE

Absent excusé : S. DELILLE

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

1. Désignation des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales du 2

décembre2012.

2. Questions diverses

M. Gilles VAN DE VELDE est désigné secrétaire de séance.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2012

Le Maire soumet à l'approbation du conseil le compte rendu de la dernière séance qui est adopté à

l’unanimité.

DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU CONSEIL

MUNICIPAL POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DU 2 DECEMBRE 2012

MISE EN PLACE DU BUREAU ELECTORAL

-Président : M. GENTY

-Secrétaire : G. VAN DE VELDE

-Membres : M. LAJONCHERE, Mme CIBICK, M . COMTE

DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES

M . GENTY invite les conseillers à procéder à l’élection de 5 délégués titulaires. Sont candidats :

- GENTY Gérard, DUCHASSIN René, GAGNARD Edmond, MARCEAU Odile, DUCROIZET

Yves.

Tous les conseillers présents ayant pris part au vote, il est procédé au dépouillement : chaque

candidat obtient 17 voix, soit la majorité des suffrages exprimés, et est proclamé élu à l’unanimité.

DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEANTS

M. GENTY engage ensuite les conseillers à désigner les 3 délégués suppléants. Sont candidats :

- LAJONCHERE Marcel, VERDURE Christian, CIBICK Florence.

Tous les conseillers ayant voté, il est procédé au dépouillement : chaque candidat obtient 17 voix,

soit la majorité des suffrages exprimés, et est proclamé élu à l’unanimité.

Le procès-verbal des ces opérations est dressé et signé par le bureau électoral ; le Président de

séance déclare le scrutin clos à 19h00 et aborde les questions diverses.

CCoonnsseeiill MMuunniicciippaall

Page 2: Conseil Municipal du 19 octobre 2012

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QUESTIONS DIVERSES

DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN AVAL DE L’ARON

Le Maire expose au Conseil que ce syndicat, créé en 1977 pour permettre aux propriétaires riverains

de l’Aron et de ses affluents d’obtenir des subventions pour l’entretien des berges, a cessé toute

activité et a été mis en sommeil par délibération de son assemblée le 12/04/2077. Le président

sollicite l’avis de toutes les communes adhérentes afin que sa dissolution soit prononcée par le

Préfet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, se prononce pour la dissolution de ce syndicat.

COMTE RENDU DES COMMISSIONS

SPORTS :. Bruno LABOUTIERE, rapporteur, présente les différents points évoqués lors de la

réunion du 4/10/2012 :

- Le planning du gymnase a été établi pour l’année 2012/2013 sans modification, sauf pour le

créneau du mardi, laissé libre par les pompiers et attribué au club de foot féminin ASSN.

- Entretien avec les membres du CAEV qui ont évoqué quelques difficultés du club à investir

dans du nouveau matériel et qui sollicitent la révision de la décision du Conseil Municipal

quant à l’interdiction de sortir le tapis de saut à la perche. Après discussion, il est proposé de

leur donner l’accord pour des manifestations extérieures sur des lieux comme MONTIGNY,

DECIZE, CERCY, pour des prestations rémunérées qui pourraient leur permettre de

financer l’achat de nouveau matériel. L’autorisation leur sera donnée ponctuellement sous

forme de convention. L’achat de matériel sportif sera programmé sur le BP 2013.

- Aire d’athlétisme : un nouveau devis, sur la base du projet initial, est en cours d’étude par

l’entreprise GUINOT

TRAVAUX : réunion du 12/10/2012

- M. GENTY qui présidait exceptionnellement cette commission indique que le point a été

fait sur tous les travaux actuellement en cours. La question relative à la limitation de vitesse

rue des Petites Brunettes a depuis été étudiée sur place avec M. LADRET, de la DDT, qui va

faire des suggestions de sens de circulation. Il est suggéré de faire une réunion de quartier

pour discuter avec les riverains des différentes solutions envisageables.

CAMPING PISCINE : M. DUCHASSIN, rapporteur, fait part des suggestions émises lors de la

réunion du 12/10/2012 :

- Remise à niveau des dalles des plages travail important ; à quelle époque le réaliser ?

- Petites réparations et quelques aménagements matériels clôture et local piscine

- Changer les barrières blanches en plastique, côté bassin. Voir pour les remplacer par un

grillage rigide identique à la clôture de la piscine.

- Aire de jeux à améliorer ; proposition d’y installer une table de ping pong en dur.

- La commission s’est interrogée en vue de savoir s’il fallait entreprendre des modifications

ou améliorations avant le projet global de refonte du site dans le cadre de l’aménagement du

bassin et des abords du canal du nivernais? le maire précise que ce projet se réalisera en

plusieurs tranches et que le camping ne sera concerné qu’en 2015, voire 2016…

Prochaine réunion du Conseil le 14 décembre 2012.

La séance est levée à 19h15