chirurgie ambulatoire en nord - pas-de-calais : etat des lieux et diagnostic partagé

CHIRURGIE AMBULATOIRECHIRURGIE AMBULATOIRE

Etat des lieuxEtat des lieuxet et

Diagnostic partagéDiagnostic partagé

Région Nord/Pas-de-CalaisRégion Nord/Pas-de-Calais

DSEE/GDR/CHIRURGIE AMBULATOIRE/ Dr Martine HASSE/DN le 26/04/2011 1 / 53

Méthode utilisée pour la réalisation de l’état des lieux et le diagnostic partagé

I - Bilan quantitatif :

Les statisticiens de la Direction de la Stratégie, des Etudes et de l’Evaluation ont procédé au recueil et au traitement des données nécessaires.

II - Bilan qualitatif :

Un questionnaire informatique correspondant aux items recherchés a été envoyé par mail aux établissements ayant une autorisation de chirurgie ambulatoire.

III – Présentation du diagnostic aux acteurs régionaux

Dans la région Nord/Pas-de-Calais, nous avons la chance d’avoir le Président de l’Association Française de Chirurgie Ambulatoire (le Professeur Triboulet du CHRU de Lille) très motivé bien sur, qui avait déjà pris contact en mai 2010 avec Daniel LENOIR, Directeur Général de l’ARS pour voir comment il était possible de s’articuler entre ARS et professionnels afin de promouvoir la chirurgie ambulatoire.

Il a proposé pour le diagnostic partagé la constitution d’un groupe de 14 personnes, bien représentatif de l’ensemble de la chirurgie ambulatoire de la région avec des directeurs d’établissements, publics et privés, des cadres de santé publics et privés, des anesthésistes et des chirurgiens publics et privés tous très motivés par la chirurgie ambulatoire.

Le groupe s’est réuni le 13 avril 2011 et se composait de :

. Pr Jean-Pierre TRIBOULET, Président de l’AFCA, chirurgien au CHRU de Lille

. Dr Martine HASSE, ARS, Copilote du thème n° 6 chirurgie ambulatoire

. Dr Françoise LEGRAND, DRSM, Copilote du thème n° 6, en charge de la MSAP

. Dr Marc BIENCOURT, Clinique des 7 vallées à Marconne

. Dr Jean Charles BOUBERT, Clinique des 7 vallées à Marconne

. Dr DEGROOTE, Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer

. Mr Laurent DELEMER, Polyclinique du Bois à Lille

. Mme Carine DEWALLY, Centre Hospitalier de Valenciennes

. Dr Anne GUIDAT, CHRU de Lille

. Mr Boualem HAMADACHE, Hôpital privé La Louvière à Lille

. Mr Cédric LEBLOND, Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer

. Mr Fabrice LEBURGUE, Centre Hospitalier de Seclin

. Dr Jacques MEURETTE, Clinique St Amé à Lambres lez Douai

. Dr Nadine RUOLT, CHRU de Lille

. Dr Michel SCHOOFS, Clinique Lille Sud à Lesquin

. Dr Sylvie SOMMER, Centre Hospitalier de Seclin

. Dr Michel VERPLANKEN, Centre Hospitalier de Seclin

La discussion avec les professionnels a été très productive, le compte-rendu se trouve en fin de document.

IV – Liens avec le SROS


Des contacts ont été pris avec la Direction de l’offre de soins afin d’articuler les travaux avec le SROS-PRS (diagnostic en cours).


Etat des lieuxEtat des lieux

de la chirurgie ambulatoirede la chirurgie ambulatoire

٠٠ QuantitatifQuantitatif

٠٠ QualitatifQualitatif


I - Bilan quantitatif :

1. Recours populationnel à la chirurgie et à la chirurgie ambulatoire

Ces indicateurs sont le reflet de la demande « satisfaite » de chirurgie dans son ensemble et de chirurgie ambulatoire, pour une population domiciliée dans une zone géographique donnée, quel que soit le lieu de prise en charge (= consommation des résidents du territoire).

1.1 Taux de recours de la chirurgie dans son ensemble de la population domiciliée :

= séjours en chirurgie, standardisés sur l’âge et le sexe : neutralisation des variables âge et sexe pour permettre les comparaisons interrégionales et territoriales (méthodologie et source ATIH) pour 1000 habitants

La population de la région Nord/Pas-de-Calais a un recours un peu plus important à la chirurgie que la population française, 84,3 ‰ en région pour 79,6 ‰ en France.

Zone

2006 (*) 2007 2008 2009

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

France 79,4 79,4 78,0 78,0 78,5 78,5 79,6 79,6

Nom

2006 (*) 2007 2008 2009

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Nord/Pas-de-Calais 80,1 83,2 78,1 81,3 75,5 78,9 80,8 84,3

En région c’est le territoire Hainaut – Cambraisis qui a le recours le plus important avec 88,9 ‰

Nom

2006 (*) 2007 2008 2009

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Artois - Douaisis 79,0 80,5 78,0 79,6 68,6 70,2 81,9 83,7

Hainaut - Cambrésis 87,8 89,3 85,3 86,9 84,6 86,5 87,1 88,9

Littoral 81,9 84,3 79,6 82,1 79,5 82,2 81,2 83,9

MétropoleFlandre

intérieure75,1 81,2 72,7 78,8 73,7 80,1 75,8 82,5


1.2 Taux de recours de la chirurgie ambulatoire de la population domiciliée

= séjours en chirurgie réalisés en 0 jour, standardisés sur l’âge et le sexe : neutralisation des variables âge et sexe pour permettre les comparaisons interrégionales et territoriales (méthodologie et source ATIH)

Les français ont un recours à la chirurgie ambulatoire de 28,8 ‰.En Nord/Pas-de-Calais ce taux est de 30,9 ‰.

Nom

2006 (*) 2007 2008 2009

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux

brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

France 25,9 25,9 25,2 25,2 26,4 26,4 28,8 28,8

Nom

2006 (*) 2007 2008 2009

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Nord/Pas-de-Calais 27,0 27,4 26,1 26,6 25,9 26,4 30,1 30,9

Nom

2006 (*) 2007 2008 2009

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand.

Taux brut

Taux stand

.

Artois - Douaisis 25,8 25,8 25,7 25,7 23,7 23,9 31,4 31,6

Hainaut-Cambrésis 31,0 31,0 29,0 29,0 28,9 29,0 31,2 31,3

Littoral 24,5 24,9 23,5 24,1 24,5 25,1 28,3 29,0

MétropoleFlandre

intérieure27,2 28,4 26,4 27,6 26,8 28,1 29,5 31,2


1.3 Taux de recours à l’ensemble de la chirurgie par population domiciliée, par tranche d’âges

France entière, ce sont les plus de 74 ans qui ont le plus recours à la chirurgie avec 197,8 ‰, la tendance est la même en Nord/Pas-de-Calais avec 191,1 ‰ et dans chacun des 4 territoires de la région.

Nom Classe d'âgeTaux de recours

2006 (*)

2007 2008 2009

France

≤ 3 ans 56,6 56,6 54,6 53,8

De 4 à 17 ans 35,2 34,3 33,1 32,5

De 18 à 74 ans 79,3 77,3 77,7 78,9

75 ans et plus 187,2 190,0 195,7 197,8


2006 (*) 2007 2008 2009

Nord-Pas-de-Calais

≤ 3 ans 80,8 78,6 71,8 75,2

De 4 à 17 ans 42,2 39,9 36,9 38,6

De 18 à 74 ans 80,2 77,9 75,7 81,3

75 ans et plus 180,4 182,2 180,9 191,1


2006 (*)

2007 2008 2009

Artois - Douaisis

≤ 3 ans 74,9 72,6 62,4 71,9

De 4 à 17 ans 39,1 37,2 30,9 37,0

De 18 à 74 ans 79,6 78,7 69,3 83,0

75 ans et plus 173,6 174,9 159,5 186,1

Hainaut-Cambrésis

≤ 3 ans 96,7 95,4 86,2 91,0

De 4 à 17 ans 52,3 50,1 47,6 47,9

De 18 à 74 ans 86,1 82,9 82,5 85,4

75 ans et plus 186,3 188,4 194,9 194,5

Littoral

≤ 3 ans 66,8 65,5 61,2 64,4

De 4 à 17 ans 45,1 40,0 38,6 37,8

De 18 à 74 ans 84,4 82,0 82,4 84,0

75 ans et plus 172,9 178,3 181,2 185,2

MétropoleFlandre intérieure

≤ 3 ans 84,7 81,6 77,7 75,3

De 4 à 17 ans 37,2 36,4 34,8 35,1

De 18 à 74 ans 74,6 71,7 73,2 75,7

75 ans et plus 187,2 186,7 192,5 196,8


1.4 Taux de recours à la chirurgie ambulatoire (= séjours en C réalisés en 0 jour) par population domiciliée, par tranche d’âges

France entière, ce sont les plus de 75 ans qui ont le plus recours à la chirurgie ambulatoire avec 68,2 ‰, la tendance est identique en région et dans les territoires, suivis de près par les moins de 3 ans.


2006 (*) 2007 2008 2009

France

≤ 3 ans 40,6 40,9 39,3 39,4

De 4 à 17 ans 16,6 16,3 15,7 16,0

De 18 à 74 ans 24,0 22,8 24,1 26,5

75 ans et plus 53,4 55,0 60,5 68,2


2006 (*) 2007 2008 2009

Nord-Pas-de-Calais

≤ 3 ans 62,9 61,7 55,2 59,5

De 4 à 17 ans 20,7 19,4 17,6 19,9

De 18 à 74 ans 23,6 22,7 23,2 27,1

75 ans et plus 49,6 50,9 52,2 64,1


2006 (*) 2007 2008 2009

Artois-Douaisis

≤ 3 ans 59,8 57,9 47,3 58,2

De 4 à 17 ans 21,6 20,1 15,9 21,0

De 18 à 74 ans 22,8 22,8 21,8 28,5

75 ans et plus 39,6 42,1 43,5 62,5

Hainaut-Cambrésis

≤ 3 ans 78,2 78,3 70,1 75,3

De 4 à 17 ans 26,1 23,8 22,7 23,8

De 18 à 74 ans 26,6 24,4 24,7 26,7

75 ans et plus 50,4 48,2 53,1 58,1

Littoral

≤ 3 ans 46,2 46,6 42,5 45,9

De 4 à 17 ans 18,0 15,8 15,3 17,2

De 18 à 74 ans 22,6 21,1 23,1 26,5

75 ans et plus 45,4 51,8 51,1 63,4


≤ 3 ans 66,7 64,5 60,9 59,9

De 4 à 17 ans 18,6 18,5 17,5 18,4

De 18 à 74 ans 23,2 22,3 23,4 26,4

75 ans et plus 62,4 61,1 61,2 69,9


2. Taux de chirurgie ambulatoire

Indicateur de suivi du développement global de la chirurgie ambulatoire :

2.1 Taux global de chirurgie ambulatoire

= nombre de séjours en chirurgie réalisés en 0 jour, sur le total des séjours en chirurgie

Les taux France entière, région Nord/Pas-de-Calais et territoires sont sensiblement identiques entre 35,24 % et 37,33 % sauf le territoire Artois – Douaisis qui a un taux de chirurgie ambulatoire de 40,43 %.

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

France 32,7% 32,3% 33,6% 36,2%

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Nord/Pas-de-Calais 33,64% 34,61% 34,34% 37,33%

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 32,37% 32,78% 36,09% 40,43%

Hainaut - Cambrésis 37,22% 42,70% 35,60% 36,83%

Littoral 29,32% 29,56% 30,98% 35,24%

MétropoleFlandre intérieure 34,86% 34,56% 34,44% 36,67%


Par établissement

FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

620116046

CLINIQUE CHIRURGICALE D'HESDIN 49,7% 100,0% 100,0% 100,0%

590782546

CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ . . . 99,5%

590780342

CLINIQUE AMBROISE PARE 62,3% 65,0% 68,1% 79,2%

590780250

CLINIQUE LILLE-SUD 73,7% 74,1% 74,1% 73,8%

590780060

INSTITUT OPHTALMIQUE 51,9% 50,7% 53,4% 61,7%

590782280

CLINIQUE VILLARS 53,9% 55,3% 54,4% 54,6%

590780243

CLINIQUE DE LAMBERSART 63,3% 58,8% 55,1% 54,3%

590788964

POLYCLINIQUE DU PARC 49,2% 50,6% 49,9% 54,3%

590006896

POLYCLINIQUE DE LA THIERACHE 52,5% 46,8% 47,5% 50,5%

590813382

S.A NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE 41,9% 40,8% 41,5% 50,4%

590817839

POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS 45,4% 44,0% 46,3% 48,6%

620100115

CLINIQUE STE CATHERINE 46,6% 46,5% 49,7% 48,5%

590782496

CLINIQUE SAINT JEAN 47,8% 46,2% 48,6% 48,0%

620106088

CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE 29,9% 29,9% . 47,6%

620101311

CLINIQUE DES 2 CAPS 31,3% 32,7% 37,9% 46,5%

590817458

CLINIQUE DE LA VICTOIRE (plus de HAD en 2009)

41,4% 42,3% 43,3% 45,0%

620100099

CLINIQUE BON SECOURS 36,1% 36,3% 35,2% 44,3%

620100750

CLINIQUE AMBROISE PARE 40,3% 39,4% 37,9% 43,5%

590006870

CLINIQUE SAINTE MARIE 42,8% 37,9% 40,6% 43,2%

620001834

GROUPE AHNAC 28,2% 29,7% 35,5% 43,2%

590781571

CLINIQUE DU CAMBRESIS 38,6% 37,1% 37,6% 42,8%

590813507

POLYCLINIQUE VAL DE SAMBRE 39,3% 41,4% 43,7% 42,8%

620118513

CENTRE MCO COTE D'OPALE 34,2% 30,2% 32,6% 42,5%

590813176

CLINIQUE DES HETRES 35,9% 34,7% 37,0% 42,4%

620100487

CLINIQUE DES ACACIAS 35,7% 36,7% 37,1% 42,1%

620101501

POLYCLINIQUE DE BOIS-BERNARD S.A

41,4% 39,8% 42,3% 41,0%

620006049

CLINIQUE DE ST OMER 42,2% 36,6% 38,4% 40,6%

620105940

POLYCLINIQUE DU TERNOIS 44,3% 40,3% 42,6% 40,3%


590780383

POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE 41,6% 40,8% 39,0% 40,0%

620100685

CH LENS 25,4% 31,6% 35,7% 38,8%

590782298

SA CLINIQUE CHIRURGICALE ET 40,8% 39,1% 38,4% 38,6%

590782553

SA CLINIQUE DU PARC(plus de SSR en 2009)

35,7% 37,5% 34,9% 37,9%

FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

620100735

POLYCLINIQUE DE L'ARTOIS 28,4% 25,9% 33,4% 37,3%

590816310

CLINIQUE ST AME 34,4% 34,8% 37,1% 36,8%

590046512

GCS FLANDRES MARITIME . . . 35,9%

590790655

CLINIQUE CHIRURGICALE ST ROCH 40,1% 35,8% 33,2% 35,5%

620101337

CH CALAIS 20,3% 26,4% 30,7% 32,4%

590782421

CH ROUBAIX 18,7% 19,0% 27,5% 32,1%

590781902

CH TOURCOING 26,6% 29,4% 29,0% 31,3%

590008041

POLYCLINIQUE VAUBAN 29,5% 28,2% 29,7% 30,3%

590782215

CH VALENCIENNES 26,0% 26,4% 28,0% 29,9%

590780284

ES ST PHILIBERT LOMME 28,6% 30,4% 28,1% 29,8%

590781415

CH DUNKERQUE 32,9% 35,3% 34,3% 29,2%

590780268

POLYCLINIQUE DU BOIS 29,6% 28,2% 29,4% 28,7%

590815056

CLINIQUE DE FLANDRE 28,3% 31,6% 32,8% 28,4%

590782637

CH ARMENTIERES 18,2% 21,1% 23,1% 27,7%

590001749

POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE 19,6% 24,0% 27,0% 27,1%

590782652

CH HAZEBROUCK 19,0% 24,5% 21,0% 26,8%

620103440

CH BOULOGNE-SUR-MER 22,5% 22,7% 23,9% 26,7%

590781951

CLINIQUE DU CROISE LAROCHE SA 30,3% 32,4% 34,5% 26,6%

620100651

CH BETHUNE 18,7% 17,5% 17,5% 22,2%

620100057

CH ARRAS 16,7% 18,9% 18,8% 21,0%

590780227

CH SECLIN 16,8% 16,5% 17,5% 19,7%

620101360

CH REGION DE ST-OMER 20,4% 18,5% 16,1% 19,4%

590780193

CHR LILLE 17,4% 16,8% 16,9% 19,4%

590781803

CH MAUBEUGE 24,4% 23,6% 17,9% 19,3%

590783239

CH DOUAI 9,3% 10,9% 14,0% 18,9%

59078166 CH FOURMIES 22,9% 18,5% 22,5% 18,4%


259078160

5CH CAMBRAI 22,0% 18,7% 21,6% 17,2%

590782165

CH DENAIN 19,2% 13,4% 12,1% 13,6%

590806766

PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE 6,2% 8,2% 10,3% 12,0%

590000188

CLCC OSCAR LAMBRET LILLE 8,5% 8,1% 10,0% 10,1%

620103432

CH ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL

10,5% 9,3% 8,9% 9,3%

620000026

ETABLISSEMENT MEDICO CHIRURGICAL SS HOPALE BERCK

1,5% 1,6% 2,0% 2,6%


Par type d’établissement

. Ex - DG

Catégorie Secteur 2006 (*) 2007 2008 2009

ex DGF Tous 21,5% 22,4% 23,1% 25,9%


ex DGF CHR 17,37% 16,83% 16,87% 19,42%


ex DGF CH 21,33% 22,69% 24,47% 26,37%

Ex-PSPH


ex DGF EBNL* et CLCC* 24,64% 25,89% 26,76% 31,34%

. Ex-OQN


ex OQN ex OQN 42,40% 41,92% 43,58% 45,93%

Les établissements ex-OQN ont des taux de chirurgie ambulatoire plus importants que les établissements ex-DG, 45,93 % pour une moyenne nationale à 36,2 % (tous établissements confondus).

* Etablissements à but non lucratif* Centre de lutte contre le cancer


2.2 Taux de chirurgie ambulatoire global et par geste pour les 17 gestes marqueurs de la mise sous accord préalable (MSAP)

= nombre d’actes CCAM de chirurgie réalisés en 0 jour sur le total des actes de chirurgie correspondant aux 17 gestes marqueurs (source CNAMTS)

Le dispositif de MSAP a été mis en place depuis 2008 par l’Assurance Maladie.

Définition : Mise sous accord préalable de la prise en charge par l’Assurance Maladie des prestations d’hospitalisation d’un établissement en cas de constat d’une proportion élevée de prestations d’hospitalisation complète qui auraient pu donner lieu à une prise en charge en ambulatoire (art. L.162-1-17 du code de la Sécurité Sociale).

En 2008, 5 gestes « marqueurs » étaient prévus au dispositif.

En 2009, ce sont 12 gestes de plus qui ont été intégrés portant à 17 le total des gestes marqueurs.

La région a eu une progression globale du taux régional de 76 % en 2009 à 81 % en 2010.

Les principaux gestes ayant eu une progression sensible entre 2009 et 2010 :

Geste Taux 2009 Taux 2010Nombre de

séjours

Cœlioscopie gynécologique 8% 15% 424

Chirurgie anale 33% 37% 673

Chirurgie des bourses 40% 51% 824

Chirurgie des hernies inguinales 15% 38% 3422

Chirurgie des varices 54% 74% 5245

La progression importante des deux derniers types de chirurgie a un impact sur les taux globaux étant donné l’importance des effectifs.

National (pour les 17 gestes marqueurs)

Nombre de séjoursen 2009

Nombre de séjours ambulatoires en 2009 Taux 2009

2 033 073 1 511 257 74,33%

Régional (pour les 17 gestes marqueurs)

RégionNombre de séjours

2009Nombre de séjours

en ambulatoire 2009 Taux 2009

Nord/Pas-de-Calais

130264 99312 76,24%


Territoire Geste Taux 2009

Artois

Douaisis

Adénoïdectomies 99,37%

Arthroscopies du genou hors ligamentoplasties 78,63%

Chirurgie anale 31,54%

Chirurgie canal carpien et autres libérations nerveuses (MS)

89,43%

Chirurgie de la conjonctive (ptérygion) 94,59%

Chirurgie de la maladie de Dupuytren 86,49%

Chirurgie des bourses 44,44%

Chirurgie des hernies inguinales 19,43%

Chirurgie des varices 68,77%

Chirurgie du cristallin 76,57%

Chirurgie du sein/tumorectomie 50,40%

Chirurgie réparatrice des ligaments et tendons (main) 89,93%

Chirurgie strabisme 34,33%

Chirurgie utérus, vulve, vagin et AMP 86,36%

Cœlioscopie gynécologique 12,04%

Exérèses de kystes synoviaux 94,22%

Extraction dentaire 96,92%

Total 77,97%


Hainaut

Cambrésis





90,96%














Total 72,47%



Littoral





78,65%














Total 72,83%


Métropole

Flandre intérieure





91,44%














Total 78,49%

2.3 Taux de chirurgie ambulatoire global et par GHM pour les 19 GHM à tarif unique


= nombre de séjours en chirurgie réalisés en 0 jour sur le total des séjours de chirurgie pour les 19 GHM (source ATIH)

National

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

France 57,0% 59,5% 64,2% 70,9%

Racine Libellé 2009

02C05 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie 79,1%

05C17 Ligatures de veines et éveinages 55,6%

03C10

et 03C22

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans // Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes, en ambulatoire

64,3%

01C13 Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels 88,1%

08C44 Autres interventions sur la main 72,2%

03C14 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans 98,5%

08C45 Méniscectomie sous arthroscopie 79,0%

06C12Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans

16,2%

12C08 Circoncision 94,1%

09C08 Interventions sur la région anale et péri anale 25,0%

13C12 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes 72,9%

13C08 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin 57,3%

12C06Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans

56,8%

08C38 Autres arthroscopies du genou 64,5%

06C10Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans

53,3%

03C21 Interventions pour oreilles décollées 39,6%

09C07 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein 39,4%

03C15 Drains trans-tympaniques, âge supérieur à 17 ans 92,1%

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009



Racine Libellé 2006 2007 2008 2009

02C05Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie

59,1% 63,3% 70,8% 79,7%

05C17 Ligatures de veines et éveinages 20,1% 28,2% 35,2% 53,4%

03C10

et 03C22 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans // Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes, en ambulatoire

76,0% 74,7% 73,1% 75,9%

01C13Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels

87,0% 88,0% 89,2% 89,7%

08C44 Autres interventions sur la main 77,5% 80,9% 80,8% 82,8%

03C14 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans 98,8% 99,0% 99,0% 99,1%

08C45 Méniscectomie sous arthroscopie 66,3% 67,7% 73,2% 82,1%

06C12Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans

2,8% 3,1% 4,3% 12,7%

12C08 Circoncision 91,8% 91,9% 93,0% 93,4%

09C08 Interventions sur la région anale et péri anale 21,9% 23,9% 25,4% 28,9%

13C12Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes

53,5% 54,1% 62,0% 66,0%

13C08 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin 50,3% 49,4% 44,7% 49,6%

12C06Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans

32,9% 36,2% 39,8% 48,8%

08C38 Autres arthroscopies du genou 40,1% 41,6% 53,9% 64,7%

06C10Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans

36,5% 40,5% 43,6% 48,3%

03C21 Interventions pour oreilles décollées 56,5% 56,0% 53,0% 57,9%

09C07Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein

33,2% 37,8% 36,0% 49,0%

03C15 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans 91,8% 93,6% 93,5% 95,6%

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 59,3% 60,9% 66,0% 75,0%


Littoral 50,5% 53,7% 58,6% 68,1%


65,4% 67,5% 69,6% 75,6%


Par établissement

Zone Nom Catégorie

Secteur

2006 (*) 2007 2008 2009

620116046

CLINIQUE CHIRURGICALE D'HESDIN ex OQN ex OQN 80,1% 100,0%

100,0%

100,0%

590782546

CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ ex OQN ex OQN 0 0 0 99,5%

590780250

CLINIQUE LILLE-SUD ex OQN ex OQN 91,5% 92,9%

92,4% 94,9%

620106088

CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE ex OQN ex OQN 50,4% 51,9%

0 88,4%

590780243

CLINIQUE DE LAMBERSART ex OQN ex OQN 80,0% 79,3%

81,1% 87,6%

590782280

CLINIQUE VILLARS ex OQN ex OQN 82,9% 84,8%

86,2% 87,2%

620100115

CLINIQUE STE CATHERINE ex OQN ex OQN 78,2% 81,7%

85,3% 85,3%

590788964

POLYCLINIQUE DU PARC ex OQN ex OQN 83,1% 81,3%

82,4% 85,3%

590780342

CLINIQUE AMBROISE PARE ex OQN ex OQN 63,0% 69,6%

69,2% 85,3%

620100099

CLINIQUE BON SECOURS ex OQN ex OQN 77,3% 75,7%

76,7% 84,9%

620101501


ex OQN ex OQN 79,3% 79,8%

83,2% 84,9%

590813507

POLYCLINIQUE VAL DE SAMBRE ex OQN ex OQN 73,8% 78,2%

81,9% 84,3%

590780383

POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE ex OQN ex OQN 71,6% 74,3%

76,7% 82,8%

590782298

SA CLINIQUE CHIRURGICALE ET ex OQN ex OQN 80,3% 78,7%

78,4% 80,5%

620001834

GROUPE AHNAC EBNL ex DGF 51,2% 59,0%

67,7% 80,3%

620101311

CLINIQUE DES 2 CAPS ex OQN ex OQN 41,3% 50,3%

62,5% 79,0%

590817839

POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS ex OQN ex OQN 74,4% 69,7%

72,3% 78,9%

590782553



75,1% 78,6%

620100750

CLINIQUE AMBROISE PARE ex OQN ex OQN 75,0% 69,0%

69,7% 77,8%

620100735

POLYCLINIQUE DE L'ARTOIS ex OQN ex OQN 42,6% 45,1%

65,8% 76,5%

590782496

CLINIQUE SAINT JEAN ex OQN ex OQN 70,7% 72,1%

74,8% 75,3%

590816310

CLINIQUE ST AME ex OQN ex OQN 67,8% 69,7%

72,1% 74,7%

590813382

S.A NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE ex OQN ex OQN 62,4% 63,3%

64,9% 74,7%

590817458

CLINIQUE DE LA VICTOIRE(plus de HAD en 2009)


71,2% 74,5%

590781571

CLINIQUE DU CAMBRESIS ex OQN ex OQN 66,8% 71,4%

71,2% 73,8%

620100487

CLINIQUE DES ACACIAS ex OQN ex OQN 55,0% 58,6%

61,9% 72,9%

590046512

GCS FLANDRES MARITIME EBNL ex DGF 0 0 0 72,3%


590782215

CH VALENCIENNES CH ex DGF 55,5% 58,1%

63,4% 71,9%

620105940

POLYCLINIQUE DU TERNOIS ex OQN ex OQN 67,2% 69,8%

70,8% 71,6%

590781902

CH TOURCOING CH ex DGF 62,9% 67,8%

69,2% 70,4%

620118513

CENTRE MCO COTE D'OPALE ex OQN ex OQN 46,9% 47,5%

51,2% 69,7%


Zone Nom Catégorie

Secteur

2006 (*) 2007 2008 2009

590781415

CH DUNKERQUE CH ex DGF 72,3% 74,9%

73,8% 69,4%

590782421

CH ROUBAIX CH ex DGF 30,6% 36,4%

57,3% 68,2%

620006049

CLINIQUE DE ST OMER ex OQN ex OQN 62,9% 57,7%

63,6% 67,9%

590780268

POLYCLINIQUE DU BOIS ex OQN ex OQN 68,2% 65,1%

66,0% 67,1%

590006896

POLYCLINIQUE DE LA THIERACHE ex OQN ex OQN 59,4% 61,2%

63,7% 66,5%

620101337

CH CALAIS CH ex DGF 37,8% 47,4%

59,6% 64,9%

590780284

ES ST PHILIBERT LOMME EBNL ex DGF 59,7% 61,7%

62,4% 64,9%

590008041

POLYCLINIQUE VAUBAN ex OQN ex OQN 52,1% 55,5%

62,6% 64,8%

620103440

CH BOULOGNE-SUR-MER CH ex DGF 47,3% 53,0%

56,6% 64,7%

590815056

CLINIQUE DE FLANDRE ex OQN ex OQN 54,5% 58,2%

60,9% 64,4%

590780060

INSTITUT OPHTALMIQUE ex OQN ex OQN 51,4% 49,9%

54,2% 63,3%

590006870

CLINIQUE SAINTE MARIE ex OQN ex OQN 52,8% 52,1%

56,3% 62,1%

590781803

CH MAUBEUGE CH ex DGF 59,8% 59,1%

56,3% 61,5%

620100685

CH LENS CH ex DGF 36,6% 44,4%

54,1% 61,3%

590813176

CLINIQUE DES HETRES ex OQN ex OQN 39,7% 39,7%

53,3% 61,3%

590780193

CHR LILLE CHR ex DGF 39,7% 40,7%

46,3% 61,2%

590790655

CLINIQUE CHIRURGICALE ST ROCH ex OQN ex OQN 53,6% 57,4%

55,5% 60,8%

590781951

CLINIQUE DU CROISE LAROCHE SA ex OQN ex OQN 55,5% 61,0%

66,3% 59,7%

620100057

CH ARRAS CH ex DGF 49,7% 49,8%

51,1% 58,9%

590783239

CH DOUAI CH ex DGF 23,6% 29,7%

39,4% 52,0%

590001749

POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE EBNL ex DGF 35,3% 39,9%

47,3% 50,7%

590782652

CH HAZEBROUCK CH ex DGF 27,8% 33,8%

35,6% 50,5%

590782637

CH ARMENTIERES CH ex DGF 32,3% 36,4%

39,8% 49,0%

590780227

CH SECLIN CH ex DGF 37,2% 39,3%

45,4% 46,1%

590806766

PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE ex OQN ex OQN 21,0% 29,2%

32,2% 41,9%

620100651

CH BETHUNE CH ex DGF 44,2% 40,3%

40,7% 41,4%

590781605

CH CAMBRAI CH ex DGF 47,8% 41,6%

47,5% 41,4%

620101360

CH REGION DE ST-OMER CH ex DGF 35,4% 39,1%

37,5% 40,8%


590782165

CH DENAIN CH ex DGF 31,6% 34,1%

33,9% 39,0%

590781662

CH FOURMIES CH ex DGF 61,3% 56,8%

54,9% 38,9%

620103432


CH ex DGF 15,3% 14,5%

15,9% 18,5%

620000026


EBNL ex DGF 0 0 0 8,2%


Indicateurs de volume d’activité et de substitution :

Au travers des trois indicateurs ci-dessous et au-delà du taux de chirurgie ambulatoire, il s’agit d’apprécier :

- L’évolution du volume de l’activité de chirurgie ambulatoire des établissements de santé au regard de l’évolution du volume d’activité de chirurgie, dans un objectif de masse critique d’activité suffisante pour assurer un développement de qualité, efficient et soutenable de la chirurgie ambulatoire, et pour identifier et projeter la répartition géographique de cette activité, au total et par discipline (au travers des catégories majeures de diagnostic-CMD).

Il est important de rappeler en effet que le développement de la chirurgie ambulatoire par un établissement doit s’appuyer sur une masse critique d’activité. Il ne doit pas être le palliatif à une activité de chirurgie défaillante et qui fait l’objet d’une restructuration.

- Le caractère substitutif de la chirurgie ambulatoire par rapport à la chirurgie en hospitalisation complète, car il ne s’agit en aucun cas de créer un effet d’aubaine avec le développement d’actes non médicalement justifiés ou réalisables dans le cadre de consultations externes. Pour ce faire, il est proposé d’analyser dans le temps l’évolution des volumes :

a. de la chirurgie dans son ensemble b. de la chirurgie ambulatoire c. de la chirurgie en hospitalisation complète

Le caractère substitutif de la chirurgie ambulatoire par rapport à la chirurgie en hospitalisation complète doit se traduire dans le temps par une évolution croisée des volumes correspondants.

2.4 Volume d’activité de chirurgie en nombre de séjours en C

Au total et par grandes disciplines chirurgicales, définies au travers des Catégories Majeures de Diagnostic-CMD (source ATIH)

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

France 5 038 492 4 966 993 4 974 172 5 073 643

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Nord-Pas-de-Calais 337 985 333 920 307 293 329 399

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 91 409 90 868 63 531 77 723

Hainaut - Cambrésis 60 613 58 503 58 159 61 174

Littoral 59 155 59 195 58 975 60 823

Métropole Flandre intérieure

126 808 125 354 126 628 129 679


FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

620118513

CENTRE MCO COTE D'OPALE 8 343 7 885 7 856 7 992

590782637

CH ARMENTIERES 3 035 3 194 3 324 3 465

620100057

CH ARRAS 3 411 3 453 3 510 3 652

620103432


3 113 3 076 3 165 3 137

620100651

CH BETHUNE 2 540 2 382 2 339 2 424

620103440

CH BOULOGNE-SUR-MER 5 396 5 400 5 558 5 737

620101337

CH CALAIS 3 140 3 756 4 107 4 029

590781605

CH CAMBRAI 1 702 1 772 1 947 2 007

590782165

CH DENAIN 2 139 2 043 2 080 2 236

590783239

CH DOUAI 3 169 3 324 3 314 3 778

590781415

CH DUNKERQUE 4 798 5 030 5 329 2 949

590781662

CH FOURMIES 660 855 866 979

590782652

CH HAZEBROUCK 1 133 1 125 899 1 018

620100685

CH LENS 5 813 6 104 6 437 6 908

590781803

CH MAUBEUGE 2 234 2 248 2 087 2 272

620101360

CH REGION DE ST-OMER 3 153 2 928 2 845 2 923

590782421

CH ROUBAIX 6 497 6 325 6 749 6 954

590780227

CH SECLIN 2 565 2 437 2 480 2 600

590781902

CH TOURCOING 3 694 4 187 4 210 4 259

590782215

CH VALENCIENNES 6 993 7 407 8 165 9 693

590780193

CHR LILLE 30 982

31 493 33 158 33 584

590000188

CLCC OSCAR LAMBRET LILLE 2 331 2 301 2 485 2 586

620100750

CLINIQUE AMBROISE PARE 3 520 3 348 3 316 3 298

590780342


620100099

CLINIQUE BON SECOURS 4 605 5 004 5 105 6 031

620116046

CLINIQUE CHIRURGICALE D'HESDIN

2 295 1 307 1 316 1 608

590790655

CLINIQUE CHIRURGICALE ST ROCH

2 747 2 482 2 508 2 368

590815056

CLINIQUE DE FLANDRE 3 797 3 593 3 290 2 832

59081745 CLINIQUE DE LA VICTOIRE 6 158 6 089 5 794 5 491


8 (plus de HAD en 2009) 590780243

CLINIQUE DE LAMBERSART 5 179 4 262 3 978 4 023

620006049

CLINIQUE DE ST OMER 5 987 5 283 5 428 5 649

590782546

CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ

0 0 0 435

620101311

CLINIQUE DES 2 CAPS 4 341 6 119 5 946 6 132

FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

620100487

CLINIQUE DES ACACIAS 2 831 2 725 2 352 3 136

590813176

CLINIQUE DES HETRES 1 867 1 989 2 173 2 175

590781571

CLINIQUE DU CAMBRESIS 3 590 3 288 3 551 3 879

590781951

CLINIQUE DU CROISE LAROCHE SA

5 814 5 694 6 066 5 302

590780250

CLINIQUE LILLE-SUD 14 536

14 642 14 533 14 587

620106088

CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE

2 944 2 695 0 2 440

590782496

CLINIQUE SAINT JEAN 3 746 3 533 3 347 3 241

590006870

CLINIQUE SAINTE MARIE 7 046 6 269 4 969 5 729

590816310

CLINIQUE ST AME 7 076 6 806 1 836 6 950

620100115

CLINIQUE STE CATHERINE 4 395 4 302 4 235 4 190

590782280

CLINIQUE VILLARS 1 870 1 795 1 635 1 503

590780284

ES ST PHILIBERT LOMME 7 508 7 556 7 516 7 838

620000026


3 859 4 213 4 123 4 333

590046512

GCS FLANDRES MARITIME 0 0 0 3 679

620001834

GROUPE AHNAC 29 948

29 976 15 134 15 038

590780060

INSTITUT OPHTALMIQUE 5 544 5 342 5 189 5 452

590806766

PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE

858 857 773 811

590788964

POLYCLINIQUE DU PARC 2 582 2 561 2 553 2 570

620101501


10 094

10 073 5 246 10 180

590001749

POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE

2 095 2 156 2 178 841

590780383

POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE 12 234

12 068 11 988 11 955

590006896

POLYCLINIQUE DE LA THIERACHE

5 827 4 944 4 833 5 107

620100735

POLYCLINIQUE DE L'ARTOIS 5 469 5 185 4 965 4 888

59078026 POLYCLINIQUE DU BOIS 9 045 8 785 8 660 8 478


8620105940

POLYCLINIQUE DU TERNOIS 2 881 2 874 2 905 2 494

590817839

POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS 1 625 1 542 1 469 1 491

590813507

POLYCLINIQUE VAL DE SAMBRE 5 363 4 921 4 862 4 878

590008041

POLYCLINIQUE VAUBAN 7 934 7 700 7 511 7 057

590813382

S.A NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE

6 007 5 724 5 482 5 846

590782298

SA CLINIQUE CHIRURGICALE ET 10 806

10 711 10 927 11 089

590782553


4 146 4 025 4 114 4 466



Ex-DG (CHR + CH) + ESPIC

Secteur 2006 (*)

2007 2008 2009

ex DGF 141 908 144 741 134 005 138 919

Ex-DG


CHR ex DGF 30 982 31 493 33 158 33 584


CH ex DGF 65 185 67 046 69 411 71 020

Privé à but non lucratif ESPIC (ex-PSPH)


EBNL ou CLCC EX DGF 45 741 46 202 31 436 34 315

Ex-OQN


Ex-OQN Ex-OQN 196 077 189 179 173 288 190 480

Volume par CMD en 2009 quelle que soit la région anatomique

CMD11 Intitulétotal séjours

en Cséjours sans

nuitéeséjours avec

nuitée(s)

01 Affections du système nerveux 239 789 146 662 93 127

02 Affections de l'oeil 796 302 579 027 217 275

03Affections des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents

387 073 186 576 200 497

04 Affections de l'appareil respiratoire 33 007 293 32 714

05 Affections de l'appareil circulatoire 311 237 73 375 237 862

06 Affections du tube digestif 509 814 48 545 461 269

07 Affections du système hépatobiliaire et du pancréas

124 861 1 161 123 700

08Affections et traumatismes de l'appareil musculo-squelettique et du tissu conjonctif

1 323 940 371 262 952 678

09Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins

397 287 166 287 231 000

10Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles

90 010 840 89 170


CMD11 Intitulé

total séjours en

C

séjours sans

nuitée

séjours avec

nuitée(s)

11 Affections du rein et des voies urinaires 193 136 22 167 170 969

12 Affections de l'appareil génital masculin 230 968 106 772 124 196

13 Affections de l'appareil génital féminin 339 064 111 252 227 812

16Affections du sang et des organes hématopoïétiques.

8 501 2 160 6 341

17Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus

24 738 4 949 19 789

18 Maladies infectieuses et parasitaires 5 588 410 5 178

19 Maladies et troubles mentaux 1 004 83 921

21Traumatismes, allergies et empoisonnements

31 510 10 144 21 366

22 Brûlures 2 872 287 2 585

23Facteurs influant sur l'état de santé et autres motifs de recours aux services de santé

12 937 4 492 8 445

25 Maladies dues à une infection par le VIH 785 111 674

26 Traumatismes multiples graves 4 838 102 4 736

27 Transplantations d'organes 4 382 5 4 377

TOTAL 5 073 643 1 836 962 3 236 681

2.5 Volume d’activité de chirurgie ambulatoire

En nombre de séjours en C réalisés en 0 jour, au total et par grandes disciplines chirurgicales, définies au travers des Catégories Majeures de Diagnostic (CMD) (source ATIH)

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

France 1 648 644 1 604 088 1 672 800 1 836 962

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009


Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 29 593 29 786 22 929 31 427


Littoral 17 347 17 499 18 270 21 437

Métropole - Flandre intérieure

44 204 43 320 43 610 47 557


FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009


590780060


590783239

CH DOUAI 296 361 463 715

590816310

CLINIQUE ST AME 2 432 2 369 681 2 561

620001834

GROUPE AHNAC 8 458 8 894 5 377 6 498

620100057

CH ARRAS 568 654 659 768

620100099


620100115


620100651

CH BETHUNE 474 416 410 537

620100685

CH LENS 1 475 1 929 2 298 2 678

620100735


620100750


620101501


4 174 4 010 2 217 4 172

620105940


620106088

CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE 879 807 0 1 162

590006870


590006896

POLYCLINIQUE DE LA THIERACHE 3 061 2 315 2 294 2 580

590008041


590781571


590781605

CH CAMBRAI 374 331 420 345

590781662

CH FOURMIES 151 158 195 180

590781803

CH MAUBEUGE 546 531 374 439

590782165

CH DENAIN 411 273 252 303

590782215

CH VALENCIENNES 1 818 1 952 2 288 2 900

590782280

CLINIQUE VILLARS 1 008 992 890 821

590782298

SA CLINIQUE CHIRURGICALE ET 4 408 4 183 4 192 4 283

590788964


590813176

CLINIQUE DES HETRES 671 690 803 922

590813507


590001749


411 518 588 228

590046512



590781415

CH DUNKERQUE 1 579 1 774 1 826 861

590813382

S.A NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE

2 515 2 335 2 276 2 949

590815056

CLINIQUE DE FLANDRE 1 075 1 136 1 080 803

620000026


59 66 83 111


FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

620006049


620100487

CLINIQUE DES ACACIAS 1 011 1 000 873 1 319

620101311


620101337

CH CALAIS 637 993 1 260 1 304

620101360

CH REGION DE ST-OMER 644 542 459 568

620103432


327 286 282 293

620103440


620116046


1 141 1 307 1 316 1 608

620118513

CENTRE MCO COTE D'OPALE 2 852 2 384 2 560 3 400

590000188

CLCC OSCAR LAMBRET LILLE 197 186 249 261

590780193

CHR LILLE 5 383 5 299 5 594 6 523

590780227

CH SECLIN 431 403 434 511

590780243


590780250

CLINIQUE LILLE-SUD 10 711 10 848 10 762 10 760

590780268

POLYCLINIQUE DU BOIS 2 681 2 476 2 542 2 436

590780284


590780342


590780383

POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE 5 091 4 929 4 672 4 777

590781902

CH TOURCOING 984 1 231 1 220 1 331

590781951

CLINIQUE DU CROISE LAROCHE SA

1 761 1 847 2 095 1 412

590782421

CH ROUBAIX 1 212 1 203 1 859 2 233

590782496


590782546

CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ 0 0 0 433

590782553


1 479 1 510 1 437 1 693

590782637

CH ARMENTIERES 551 674 768 960

590782652

CH HAZEBROUCK 215 276 189 273

590790655

CLINIQUE CHIRURGICALE ST ROCH

1 101 889 833 841

590806766

PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE 53 70 80 97


590817458


2 549 2 573 2 510 2 473

590817839

POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS 737 678 680 724


2.6 Volume d’activité de chirurgie d’hospitalisation complète

En nombre de séjours en C réalisés en plus de 0 jour, au total et par grandes disciplines chirurgicales, définies au travers des Catégories Majeures de Diagnostic (CMD) (source ATIH)

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

France 3 389 848 3 362 905 3 301 372 3 236 681

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009


Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 61 816 61 082 40 602 46 296


Littoral 41 808 41 696 40 705 39 386

Métropole - Flandre intérieure 82 604 82 034 83 018 82 122

FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

590780060


590783239

CH DOUAI 2 873 2 963 2 851 3 063

590816310

CLINIQUE ST AME 4 644 4 437 1 155 4 389

620001834

GROUPE AHNAC 21 490 21 082 9 757 8 540

620100057

CH ARRAS 2 843 2 799 2 851 2 884

620100099


620100115


620100651

CH BETHUNE 2 066 1 966 1 929 1 887

620100685

CH LENS 4 338 4 175 4 139 4 230

620100735


620100750


620101501


5 920 6 063 3 029 6 008

620105940


620106088

CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE 2 065 1 888 . 1 278


590006870


590006896

POLYCLINIQUE DE LA THIERACHE 2 766 2 629 2 539 2 527

FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

590008041


590781571


590781605

CH CAMBRAI 1 328 1 441 1 527 1 662

590781662

CH FOURMIES 509 697 671 799

590781803

CH MAUBEUGE 1 688 1 717 1 713 1 833

590782165

CH DENAIN 1 728 1 770 1 828 1 933

590782215

CH VALENCIENNES 5 175 5 455 5 877 6 793

590782280

CLINIQUE VILLARS 862 803 745 682

590782298

SA CLINIQUE CHIRURGICALE ET 6 398 6 528 6 735 6 806

590788964


590813176

CLINIQUE DES HETRES 1 196 1 299 1 370 1 253

590813507


590001749


1 684 1 638 1 590 613

590046512


590781415

CH DUNKERQUE 3 219 3 256 3 503 2 088

590813382

S.A NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE 3 492 3 389 3 206 2 897

590815056

CLINIQUE DE FLANDRE 2 722 2 457 2 210 2 029

620000026


3 800 4 147 4 040 4 222

620006049


620100487

CLINIQUE DES ACACIAS 1 820 1 725 1 479 1 817

620101311


620101337

CH CALAIS 2 503 2 763 2 847 2 725

620101360

CH REGION DE ST-OMER 2 509 2 386 2 386 2 355

620103432


2 786 2 790 2 883 2 844

620103440


620116046


1 154 0 0 0

62011851 CENTRE MCO COTE D'OPALE 5 491 5 501 5 296 4 592


3590000188

CLCC OSCAR LAMBRET LILLE 2 134 2 115 2 236 2 325

590780193

CHR LILLE 25 599 26 194 27 564 27 061

590780227

CH SECLIN 2 134 2 034 2 046 2 089

590780243


590780250

CLINIQUE LILLE-SUD 3 825 3 794 3 771 3 827

590780268

POLYCLINIQUE DU BOIS 6 364 6 309 6 118 6 042

FINESS Nom 2006 (*)

2007 2008 2009

590780284


590780342

CLINIQUE AMBROISE PARE 1 122 965 822 985

590780383

POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE 7 143 7 139 7 316 7 178

590781902

CH TOURCOING 2 710 2 956 2 990 2 928

590781951

CLINIQUE DU CROISE LAROCHE SA 4 053 3 847 3 971 3 890

590782421

CH ROUBAIX 5 285 5 122 4 890 4 721

590782496


590782546

CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ 0 0 0 2

590782553


2 667 2 515 2 677 2 773

590782637

CH ARMENTIERES 2 484 2 520 2 556 2 505

590782652

CH HAZEBROUCK 918 849 710 745

590790655

CLINIQUE CHIRURGICALE ST ROCH 1 646 1 593 1 675 1 527

590806766

PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE 805 787 693 714

590817458


3 609 3 516 3 284 3 018

590817839

POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS 888 864 789 767

2.7 Répartition des modes de sorties

des séjours en C réalisés en 0 jour : domicile, décès, MCO, SSR, HAD, EHPAD, médico-social, etc. (Source ATIH)

National en 2009

National 2009


Mode de sortie Nombre de séjours % séjours

0 : transfert pour ou après réalisation d'un acte

4 0,00%

6 : Mutation 714 0,04%

7 : transfert normal 2 559 0,14%

8 : domicile 1 834 972 99,78%

9 : décès 680 0,04%

TOTAL 1 838 929 100,0%

Nord/Pas-de-Calais 2009

Destination Nombre de sorties

Décès 0,04%

Domicile 99,76%

HAD 0,00%

MCO 0,09%

Psychiatrie 0,01%

SSR 0,07%

Structure d'hébergement médico-sociale 0,01%

Transfert provisoire avant ou après réalisationd'un acte

0,00%

Unité de soins de longue durée 0,01%

Total 100,00%

2009Territoire

Destination

ArtoisDouaisi

s

Hainaut Cambrési

s Littoral

MétropoleFlandre

intérieure Total

Décès 0,03% 0,06% 0,02% 0,05% 0,04%

Domicile 99,82% 99,65% 99,71% 99,81% 99,76%

HAD 0,00% 0,00% 0,00% 0,01% 0,00%


MCO 0,06% 0,11% 0,16% 0,06% 0,09%

Psychiatrie 0,01% 0,03% 0,00% 0,01% 0,01%

SSR 0,04% 0,11% 0,09% 0,06% 0,07%

Structure d'hébergement médico-sociale

0,03% 0,02% 0,00% 0,00% 0,01%

Transfert provisoire avant ou après réalisation d'un acte

0,00% 0,00% 0,02% 0,00% 0,00%

Unité de soins de longue durée

0,01% 0,03% 0,00% 0,02% 0,01%

Total 100,00%

100,00% 100,00% 100,00% 100,00%



2009

Destination ex DGF OQN Volumes

Décès 86,00% 14,00% 50

Domicile 30,19% 69,81% 121694

HAD 100,00% 0,00% 2

MCO 61,90% 38,10% 105

Psychiatrie 25,00% 75,00% 60

SSR 97,37% 2,63% 38

Structure d'hébergement médico-sociale 77,78% 22,22% 18

Unité de soins de longue durée 68,75% 31,25% 16

Total 30,28% 69,72% 121983

2009

Type d'établissem

entDécès

Domicile

HAD MCO PSY SSR

Structure

d'héberge-ment médico-sociale

Transfert

provisoire avant ou après réalisation d'un

acte

Unité de

soins de

longue durée

Volume

CH52,00

%15,86

%50,00

%40,00

%80,00

%15,85

% 40,00% 0,00% 43,75% 19403

CHRU28,00

% 5,37%50,00

%3,81

%0,00

%19,51

% 0,00% 0,00% 18,75% 6567

EBNL6,00

% 8,97%0,00

%18,10

%20,00

% 9,76% 53,33% 0,00% 6,25% 10962

OQN14,00

%69,81

%0,00

%38,10

%0,00

%54,88

% 6,67%100,00% 31,25% 85051

Volume 5012169

4 2 105 15 82 15 4 1612198

3


3. Offre de soins en chirurgie ambulatoire

Autorisations : (par identification des sites «géographiques» et non pas par entités juridiques)

L’objectif est d’apprécier l’évolution de la part des autorisations en chirurgie ambulatoire des établissements de santé (autorisations sous la forme d’alternative à l’hospitalisation de chirurgie ambulatoire) par rapport aux sites autorisés à l’activité de soins en chirurgie de manière générale. Ce regard sur les autorisations permet d’apprécier en outre la part des établissements qui répondent aux conditions de fonctionnement de la chirurgie ambulatoire en termes d’organisation spécifique notamment, posées par le code de la santé publique (articles D.6124301- à 305).

Par ailleurs, l’identification des autorisations existantes se fera au regard du seuil recommandé de 1 500 séjours chirurgicaux dans une perspective d’évaluation de la situation.

3.1 Part des établissements autorisés à l’activité de soins de chirurgie sous la forme d’alternative à l’hospitalisation en chirurgie ambulatoire sur le total d’établissements autorisés à la chirurgie (hospitalisation complète + chirurgie ambulatoire)

Tous les établissements qui ont une activité en chirurgie, hospitalisation complète, ont également un secteur autorisé de chirurgie ambulatoire.

Nom 2009

Nord/Pas-de-Calais 100%

Nom 2009

Artois - Douaisis 100%

Hainaut - Cambrésis 100%

Littoral 100%

Métropole - Flandre intérieure 100%

3.2 Nombre d’établissements étant uniquement autorisés à l’activité de soins de chirurgie sous la forme d’alternative à l’hospitalisation en chirurgie ambulatoire

(aucune activité MCO en dehors de la chirurgie ambulatoire)

Nom 2009



Nom 2009

Artois - Douaisis 0

Hainaut - Cambrésis 0

Littoral 1

Métropole - Flandre intérieure 0

CATEGORIE FINESS NOM

Ex OQN 620116046CLINIQUE CHIRURGICALE D'HESDIN (clinique des 7

vallées)

3.3 Nombre d’établissements autorisés à l’activité de soins de chirurgie sous la forme d’alternative à l’hospitalisation en chirurgie ambulatoire ayant moins de 1 500 séjours chirurgicaux par an (hospitalisation complète + chirurgie ambulatoire)

Nom 2009


Nom 2009

Artois - Douaisis 0

Hainaut - Cambrésis 1

Littoral 1

Métropole - Flandre intérieure 4

FINESS NOM SECTEUR

CATEGORIE

2009

590782546

CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ ex OQN ex OQN 435

590782652

CH HAZEBROUCK CH ex DGF 1018

590806766

PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE ex OQN ex OQN 811

590817839

POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS ex OQN ex OQN 1491

590001749

POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE EBNL ex DGF 841

590781662

CH FOURMIES CH ex DGF 979

Fuite et attractivité :


3.4 Taux de fuite pour la chirurgie

(tous séjours, chirurgie en hospitalisation complète + chirurgie ambulatoire, source PMSI 2009)

Peu de fuites constatées dans la région Nord/Pas-de-Calais, tant pour la chirurgie au total 1,9 % que pour la chirurgie ambulatoire 1,3 %.

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Nord/Pas-de-Calais 1,9% 2% 2% 1,9%

Territoire 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 2,3% 2,3% 2,6% 2,2%

Hainaut - Cambrésis 2% 2% 2% 2%

Littoral 2,2% 2,3% 2,3% 2,2%

Métropole - Flandre intérieure 1,3% 1,3% 1,3% 1,3%

3.5 Taux de fuite pour la chirurgie ambulatoire

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Nord/Pas-de-Calais 1,3%

1,4% 1,5% 1,3%

Territoire 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 1,8% 1,8% 2,1% 1,4%


Littoral 1,6% 1,7% 1,5% 1,7%


Commentaires : Fuites en chirurgie

31,2 % des fuites correspondent aux établissements ci-dessous, les autres séjours sont plus ponctuels.

- le CHU d’Amiens représente 15,7 % des fuites de la région Nord/Pas-de-Calais

dont 40,2 % viennent, sans surprise, du Littoral

et 49 % de l’Artois - Douaisis

- l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris représente 8,3 % des fuites, en provenance équivalente des 4 zones de proximité


- le Centre Hospitalier de St Quentin représente 4,3 % des fuites

dont 90,5 % pour la zone de proximité Hainaut - Cambrésis

- la Clinique Victor Pauchet à Amiens représente 4,3 % des fuites ( 278 GHM )

dont 51,4 % de la zone de proximité Artois – Douaisis

et 29,9 % du Littoral le GHM principalement concerné est le prélévement d’ovocyctes pour la fécondation in vitro pour 68% des 4.3% toujours fait en ambulatoire, 107 GHM fait à la clinique sur les 190 au total qui fuient hors région.

- le Centre Hospitalier de Doullens représente 3,7 % des fuites

dont 97,1 % de la zone de proximité Artois – Douaisis

- la Polyclinique de Picardie représente 3 % des fuites

- la Policlinique St Claude à St Quentin représente 2,8 % des fuites

dont 87,2 % pour la zone de proximité Hainaut – Cambrésis

- le Centre Chirurgical Marie Lannelongue dans les Hauts de Seine représente 2,7 % des fuites, en provenance équivalente des 4 zones de proximité

- la Clinique Ste Isabelle à Abbeville représente 2,1 % des fuites

dont 54,7 % en provenance de la zone de proximité Littoral

et 43,9 % de la zone de proximité Artois – Douaisis

Les 1.9% de fuites en chirurgie ( hospitalisation complète et ambulatoire ) représentent 6508 GHM.

Les 1.3% de fuites en ambulatoire représentent 1639 GHM.

C’est la pathologie ophtalmo qui arrive en tête pour ces fuites avec 1181 GHM soit 18%dont 613 GHM pour la chirurgie ambulatoire ( 51%).

Toutes les cataractes représentent 692 GHM au total ( HC+ CA ), soit 58% de la pathologie Ophtalmo, 502 sont des GHM ambulatoires, donc 190 GHM ont été fait en hospitalisation complète.


3.6 Taux d’attractivité pour la chirurgie

(tous séjours, chirurgie en hospitalisation complète + chirurgie ambulatoire, source PMSI 2009)L’attractivité étant plus « importante », avec 3,1 %, le bilan est positif.

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009

Nord/Pas-de-Calais 3% 3,6% 3,2% 3,1%

Territoire 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 0,9% 0,9% 0,9% 1%

Hainaut - Cambrésis 6,4% 6% 6,4% 6,2%

Littoral 3,9% 4,2% 4,5% 4,7%


3.7 Taux d’attractivité pour la chirurgie ambulatoire

Nom 2006 (*) 2007 2008 2009


Territoire 2006 (*) 2007 2008 2009

Artois - Douaisis 0,7% 0,6% 0,7% 0,7%


Littoral 1,6% 1,6% 1,8% 1,7%


Commentaires : attractivité en chirurgie

Les 3 établissements de la région les plus attractifs pour les patients des autres régions sont :

- la Polyclinique de la Thiérache pour 17,9 %dont 66 % pour des interventions ophtalmo en chirurgie ambulatoire

- Hopale à Berck pour 14,9 %

- le CHRU de Lille pour 12,7 %


II - Bilan qualitatif :

1. Aspects qualitatifs non spécifiques de la prise en charge en chirurgie ambulatoire

(Source : extraction de la base nationale des bilans 2009 de lutte contre les infections nosocomiales (L.I.N.) complétée des données du Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales Paris Nord (CCLIN)

Surveillance des infections de site opératoire (ISO) :

Sur 67 établissements, un seul établissement déclare ne pas faire de surveillance des ISO, il

s’agit de la clinique des 7 vallées qui va essayer de mettre en place cette surveillance en

2011 à l’aide des médecins traitants des patients.

En effet la surveillance des ISO nécessite dans l’absolu de réunir les patients dans les 30

jours pour établir si il y a ou non une ISO (la plupart des ISO sont superficielles et ne

nécessitent pas de reprise).

En fait en ambulatoire, même si elle a été déclarée, cette visite de contrôle n’a pratiquement

jamais lieu.

Le patient est revu par son généraliste.

2. Organisation de la prise en charge en ambulatoire

2. 1 Evaluation des circuits spécifiques à la chirurgie ambulatoire

(Source : questionnaire établissements mars 2011)

. 42 établissements sur 55 déclarent avoir un projet médical partagé par l’ensemble des acteurs.

. 52 établissements sur 55 ont un règlement intérieur de la structure ambulatoire

. 52 établissements sur 55 déclarent avoir des moyens dédiés : rendez-vous, accueil dédié, personnel spécifique, suivi post ambulatoire organisé.

. 53 établissements sur 55 ont mis en place un suivi organisé :

51/55 un planning opératoire spécifique

42/55 un questionnaire de satisfaction des patients

. 42 établissements sur 55 déclarent avoir mis en place des outils de partage de l’information comme le dossier commun.

2. 2 Organisation de la continuité de la prise en charge post chirurgie ambulatoire

. 50 établissements sur 55 ont une organisation formalisée du repli en cas de transfert par convention formalisée

. 49 établissements sur 55 ont une astreinte médicale organisée pour le suivi post ambulatoire

. 38 établissements sur 55 déclarent avoir mis en place un appel téléphonique du patient suite au retour à domicile


. 7 établissements sur 55 ont formalisé des coopérations avec les soins de ville pour le pré et le post opératoire.

2. 3 Information/communication avec les médecins de ville

. 52 établissements sur 55 déclarent transmettre le dossier patient au médecin de ville (lettre de sortie, compte rendu opératoire).

2. 4 Information/communication avec les patients

. 40 établissements sur 55 ont, dans le projet médical, une procédure décrite relative à l’information du patient

. 54 établissements sur 55 ont des supports de communication à destination des patients pour le post ambulatoire.

2. 5 Autres

. 34 établissements sur 55 ont participé à l’audit national sur la préparation cutanée de l’opéré coordonné par les CCLIN

. 54 établissements sur 55 ont déployé la check list « sécurité du patient au bloc opératoire » exigible dans le cadre de la certification des établissements de santé.


Diagnostic partagéDiagnostic partagé

Etat des lieuxEtat des lieux

Chirurgie AmbulatoireChirurgie Ambulatoire


Réunion Chirurgie Ambulatoire du 13 avril 2011

Présents :

Professeur Jean-Pierre TRIBOULET CHRU Lille

Docteur Martine HASSE Agence Régionale de Santé Nord/Pas-de-Calais

Docteur Françoise LEGRAND Service Médical Nord/Picardie

Docteur Marc BIENCOURT Clinique des 7 vallées, Marconne

Docteur Jean-Charles BOUBERT Clinique des 7 vallées, Marconne

Docteur D. DEGROOTE Centre Hospitalier, Boulogne

Monsieur Laurent DELEMER Polyclinique du Bois, Lille

Madame Carine DEWALLY Centre Hospitalier, Valenciennes

Docteur Anne GUIDAT CHRU Lille

Monsieur Boualem HAMADACHE Hôpital privé La Louvière, Lille

Monsieur Cédric LEBLOND Centre Hospitalier, Boulogne

Monsieur Fabrice LEBURGUE Centre Hospitalier, Seclin

Docteur Jacques MEURETTE Clinique St Amé, Lambres lez Douai

Docteur Nadine RUOLT CHRU Lille

Docteur Sylvie SOMMER Centre Hospitalier, Seclin

Docteur Michel VERPLANKEN Centre Hospitalier, Seclin

Excusé :

Docteur Michel SCHOOFS Clinique Lille Sud, Lesquin


Région Nord/Pas-de-Calais

1. Points forts

- Personnels, équipes motivés

- Compliance aux recommandations et aux actions régionales (bonne adhésion des établissements publics et privés)

- Exemplarité des centres dont l’organisation est efficiente (satellites, intégrés, autonomes)

- La démarche ambulatoire est un levier pour la mise en œuvre de la qualité, en effet, plus que tout autre c’est une chirurgie zéro défaut puisque la sortie a lieu le jour même.L’organisation est nécessairement adaptée, la ressource est optimisée, il faut savoir être créatif et original pour pallier aux manques (région Nord/Pas-de-Calais avec problèmes démographiques).

- La pratique de la chirurgie ambulatoire permet de faire diminuer la durée moyenne de séjour de chirurgie en hospitalisation complète (de part l’habitude des chirurgiens et du personnel de « travailler » selon les exigences liées à l’ambulatoire).En ce sens, la chirurgie ambulatoire est un modèle vertueux.

- La prise en charge de la douleur est mieux appréhendée, l’anesthésiste assure une approche plus « attentive » de la sortie du patient

- La mise en place de la chirurgie ambulatoire dans un établissement permet de restructurer la chirurgie complète et aussi la permanence des soins ambulatoire.

- La chirurgie ambulatoire comme exercice innovant dans les pratiques chirurgicales (de plus en plus de gestes lourds pratiqués en chirurgie ambulatoire) permet de fidéliser les praticiens de la région dans la région (en général plutôt flux sortants dans la région) et d’attirer des jeunes médecins dans des secteurs éloignés des centres urbains (effet d’attractivité également pour les médecins généralistes)

- La chirurgie ambulatoire permet une réponse à l’accès aux soins de proximité dans un secteur où il n’y a pas d’offre (cas d’une structure autonome).

- La prise en charge d’un patient en chirurgie ambulatoire permet de gagner sa confiance (sortie le jour même = zéro défaut).

- Accompagnement des problèmes sociaux dans la région = garantie d’un retour précoce à domicile, au sein de la famille (nombreuses familles monoparentales, difficultés sociales…)

2. Points faibles

- Il existe encore un manque d’informations sur la chirurgie ambulatoire (médecins généralistes, certains établissements…)

- Le cas des milieux défavorisés, souligné d’abord dans les points faibles a été considéré après discussion sur le retour à domicile précoce comme un point positif.

- Démographie médicale déficitaire dans la région Nord/Pas-de-Calais, la chirurgie ambulatoire nécessite plus de temps médical (passage le soir avant la sortie).


- Manque de mobilité des praticiens : interventions dans plusieurs structures

consommateur de temps médical et suivi des gestes lourds moins facile.

- Structuration des établissements en service et pas encore assez en pôle.Pour certains chirurgiens le pouvoir est encore lié au nombre de lits (problème surtout du public).

- Recrutement de personnel qui ne serait motivé uniquement que par les horaires.

- Persistance encore dans certains établissements de chirurgie ambulatoire « foraine » contraire aux principes de qualité d’une bonne organisation (soit, faite dans des lits d’hospitalisation complète en dehors de la structure de chirurgie ambulatoire soit, dans des établissements n’ayant pas d’autorisation de chirurgie ambulatoire).

3. Freins

- Tarification +++

- Jurisprudence (évoqué en général plutôt par les « détracteurs » car en fait, il y a moins d’accidents ou d’incidents secondaires en chirurgie ambulatoire (les praticiens du centre autonome de la région signalent 3 cas de conversion en hospitalisation complète sur 3800 interventions en 2010).

4. Leviers – Propositions

- Demande unanime des participants à faire évaluer la tarification dans le sens d’une progression au profit de l’ambulatoire.

- Incitation financière des professionnels de santé libéraux à pratiquer la chirurgie ambulatoire (au-delà de la tarification des GHS).

- Communication vers les établissements afin de promouvoir la chirurgie ambulatoire

= organisation d’une journée régionale, avec témoignages des équipes déjà organisées et performantes.

- Communication vers les médecins traitants.

- Communication vers le grand public.

- Formations à organiser

- Créations d’un réseau des unités ambulatoires, d’un listing des référents/experts régionaux (et nationaux) de la chirurgie ambulatoire.

- Création d’un site internet dédié à la chirurgie ambulatoire.

- Evaluation à mettre en place.


Rédaction du document, extraction et exploitation des bases de données

Madame le Dr Martine HASSE

Directrice Adjointe, Responsable de la Gestion du Risque de la Direction de la Stratégie, des Etudes et de l’Evaluation à l’Agence Régionale de Santé du Nord/Pas-de-Calais

Madame le Dr Françoise LEGRAND

Responsable du pôle CP-R2A, relations avec les assurés, Médecin Conseil Chef de Service à la Direction Régionale du Service Médical Nord/Pas-de-Calais – Picardie.

Monsieur David VERLOOP

Département des Etudes, service statistiques de la Direction de la Stratégie, des Etudes et de l’Evaluation à l’Agence Régionale de Santé du Nord/Pas-de-Calais

Madame Marie-Lise CHANTELOU

Département des Etudes, service statistiques de la Direction de la Stratégie, des Etudes et de l’Evaluation à l’Agence Régionale de Santé du Nord/Pas-de-Calais

Madame Dominique NAELS

Service Gestion du Risque de la Direction de la Stratégie, des Etudes et de l’Evaluation à l’Agence Régionale de Santé du Nord/Pas-de-Calais

Avec la participation de Mme le Dr Karine BLANCKAERT, médecin hygiéniste coordonnateur au CHRU de Lille, pour le questionnaire qualitatif


chirurgie ambulatoire en nord - pas-de-calais : etat des lieux et diagnostic partagé

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